31991R1538R(01)

Rectificatif au règlement (CEE) n 1538/91 de la Commission, du 5 juin 1991, portant modalités d'application du règlement (CEE) n 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles (JO n L 143 du 7.6.1991)

Journal officiel n° L 233 du 22/08/1991 p. 0031 - 0031


Rectificatif au règlement (CEE) n° 1538/91 de la Commission, du 5 juin 1991, portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 143 du 7 juin 1991.)

Page 11, dans le titre, le second visa et le premier considérant: >TABLE>

Page 14, à l'article 6 paragraphe 2 premier tiret (troisième ligne), deuxième tiret (troisième ligne), troisième tiret (quatrième ligne) et quatrième tiret (quatrième ligne): >TABLE>

Page 15, à l'article 8 paragraphe 8 au tableau: > EMPLACEMENT TABLE>

Page 16, à l'article 9 deuxième et troisième alinéas: >TABLE>

Page 16, à l'article 10 paragraphes 3 et 5 dernière ligne: >TABLE>

Page 17, à l'article 11 paragraphe 3 deuxième tiret: >TABLE>

Page 18, à l'annexe I tableau « Article 1.1 - Noms de carcasses entières » septième ligne: >TABLE>