(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/993 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Trichoderma reesei (BCCM/MUCL 49755) en tant qu’additif dans l’alimentation de tous les oiseaux d’engraissement autres que les poulets d’engraissement, des oiseaux d’ornement, de tous les porcins sevrés autres que les porcelets sevrés et de tous les porcins d’engraissement autres que les porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Berg und Schmidt GmbH Co. KG) (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/994 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation de la monensine et de la nicarbazine (Monimax) en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement, des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/995 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 26372) en tant qu’additif dans l’alimentation des truies allaitantes (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.) (3), rectifié au JO L 225 du 14.7.2020, p. 55, doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/996 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation d’une préparation de carvacrol, thymol, d-carvone, salicylate de méthyle et l-menthol en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/997 de la Commission du 9 juillet 2020 relatif à l’autorisation de la base de L-lysine liquide, du sulfate de L-lysine et du monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/998 de la Commission du 9 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation des poissons et crustacés et abrogeant le règlement (CE) no 393/2008 (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1031 de la Commission du 15 juillet 2020 concernant l’autorisation de l’acide benzoïque en tant qu’additif pour l’alimentation des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o) (7) doit être intégré dans l’accord EEE.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1032 de la Commission du 15 juillet 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 28343 en tant qu’additif pour l’alimentation des veaux d’élevage et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Lactosan GmbH & Co. KG) (8) doit être intégré dans l’accord EEE.

(9)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1034 de la Commission du 15 juillet 2020 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae (DSM 26372) en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. Z o.o) (9) doit être intégré dans l’accord EEE.

(10)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/998 abroge le règlement (CE) no 393/2008 de la Commission (10), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(11)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(12)

Il convient dès lors de modifier l’annexe I de l’accord EEE en conséquence,

1.

Les points suivants sont insérés après le point 322 [règlement (UE) 2020/354 de la Commission]:

2.

Le texte du point 1zzzzo [règlement (CE) n° 393/2008 de la Commission] est supprimé.