(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1247 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation du rouge allura AC en tant qu’additif destiné à l’alimentation des petits mammifères non producteurs de denrées alimentaires et des oiseaux d’ornement (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1249 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1250 de la Commission du 19 juillet 2022 concernant l’autorisation de l’acrylate d’éthyle, de l’isovalérate de pentyle, du 2-méthylbutyrate de butyle, du 2-méthylundécanal, de l’acide (2E)-méthylcrotonique, du (E,Z)-déca-2,4-diénoate d’éthyle, de la butan-2-one, de l’acétate de cyclohexyle, de la 3,4-diméthylcyclopentane-1,2-dione, de la 5-éthyl-3-hydroxy-4-méthylfuran-2(5H)-one, du butyrate de 1-phénéthyle, du phénylacétate d’hexyle, de la 4-méthylacétophénone, de la 4-méthoxyacétophénone, du 3-méthylphénol, du 3,4-diméthylphénol, du 1-méthoxy-4-méthylbenzène, du triméthyloxazole et de la 4,5-dihydrothiophén-3(2H)-one en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1266 de la Commission du 20 juillet 2022 concernant l’autorisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80187 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1374 de la Commission du 5 août 2022 relatif à l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 333/2012 (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1375 de la Commission du 5 août 2022 concernant le refus d’autoriser l’éthoxyquine en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des antioxydants, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2017/962 (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1382 de la Commission du 8 août 2022 relatif à l’autorisation d’une préparation de Propionibacterium freudenreichii DSM 33189 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (7) doit être intégré dans l’accord EEE.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1383 de la Commission du 8 août 2022 relatif à l’autorisation de l’extrait d’oliban de Boswellia serrata Roxb. ex Colebr. en tant qu’additif destiné à l’alimentation des chevaux et des chiens (8) doit être intégré dans l’accord EEE.

(9)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1490 de la Commission du 1er mars 2022 concernant l’autorisation de l’huile essentielle de citron exprimée, de la fraction résiduelle distillée d’huile de citron exprimée, de l’huile essentielle de citron distillée (fraction volatile) et de l’huile essentielle de lime distillée en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (9) doit être intégré dans l’accord EEE.

(10)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1375 abroge le règlement d’exécution (UE) no 333/2012 de la Commission (10), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(11)

Le règlement d’exécution (UE) 2022/1374 abroge le règlement d’exécution (UE) 2017/962 de la Commission (11), qui est intégré dans l’accord EEE et doit donc en être supprimé.

(12)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(13)

Il convient dès lors de modifier l’annexe I de l’accord EEE en conséquence,

1.

Les points suivants sont insérés après le point 454 [règlement d’exécution (UE) 2022/565 de la Commission]:

2.

Les textes du point 2zzg [règlement d’exécution (UE) no 333/2012 de la Commission] et du point 218 [règlement d’exécution (UE) 2017/962 de la Commission] sont supprimés.