Accord

sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant l’octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles, sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen

A. Lettre de l’Union européenne

Monsieur,

J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.

Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé "accord EEE"), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées "parties"), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.

Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:

1. La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.

2. La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.

3. La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.

4. L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.

5. L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.

6. Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.

7. Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.

8. Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.

9. Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.

10. Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.

11. Les parties conviennent de prendre les mesures nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.

12. Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits qui comportent une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.

13. Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.

14. Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.

15. Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.

16. Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.

17. En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du "premier arrivé, premier servi". Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.

Les parties conviennent que la gestion du nouveau contigent tarifaire de 2700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.

Les contingents tarifaires de 7200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.

18. En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.

Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation.

J’ai l’honneur de confirmer l’accord de l’Union européenne sur le contenu de la présente lettre.

Je vous saurais gré de bien vouloir confirmer l’accord de votre gouvernement sur ce qui précède.

Veuillez croire, Monsieur, à l’assurance de ma très haute considération.

Съставено в Брюксел на

Hecho en Bruselas, el

V Bruselu dne

Udfærdiget i Bruxelles, den

Geschehen zu Brüssel am

Brüssel,

Έγινε στις Βρυξέλλες, στις

Done at Brussels,

Fait à Bruxelles, le

Fatto a Bruxelles, addì

Briselē,

Priimta Briuselyje,

Kelt Brüsszelben,

Magħmul fi Brussell,

Gedaan te Brussel,

Sporządzono w Brukseli, dnia

Feito em Bruxelas,

Întocmit la Bruxelles,

V Bruseli

V Bruslju,

Tehty Brysselissä

Utfärdat i Bryssel den

Utferdiget i Brussel, den

+++++ TIFF +++++

За Европейския съюз

Por la Unión Europea

Za Evropskou unii

For Den Europæiske Union

Für die Europäische Union

Euroopa Liidu nimel

Гια την Ευρωπαϊκή Ένωση

For the European Union

Pour l’Union européenne

Per l’Unione europea

Eiropas Savienības vārdā –

Europos Sąjungos vardu

Az Európai Unió részéről

Għall-Unjoni Ewropea

Voor de Europese Unie

W imieniu Unii Europejskiej

Pela União Europeia

Pentru Uniunea Europeană

Za Európsku úniu

Za Evropsko unijo

Euroopan unionin puolesta

För Europeiska unionen

For Den europeiske union

+++++ TIFF +++++

ANNEXE I

Accès en franchise de droits aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne

Tarif douanier norvégien | Désignation des marchandises |

Chapitre 01Animaux vivants

0106 | Autres animaux vivants |

0106.39.10 | Faisans |

Chapitre 02Viandes et abats comestibles

0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés |

0208.90.60 | Cuisses de grenouilles |

Chapitre 05Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

0511 | Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine |

0511.99.21 | Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine, autre que pour l’alimentation des animaux |

0511.99.40 | Viandes et sang, autres que pour l’alimentation des animaux |

Chapitre 06Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires: fleurs coupées et feuillages pour ornements

0601 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12 |

0601.10 01 | Bulbes et oignons à usage horticole |

0601.10 02 | Tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes à usage horticole |

0601.10 09 | Autres |

0601.20 00 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée |

0602 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blancs de champignons |

0602.10.10 | Boutures non racinées ou in vitro, de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril, utilisées dans l’horticulture |

0602.10.22 | Boutures non racinées ou in vitro, de Saintpaulia, Scaevola et Streptocarpus, utilisées dans l’horticulture |

0602.10.23 | Boutures non racinées ou in vitro, de Dendranthema x grandiflora et Chrysanthemum x morifolium, du 1 er avril au 15 octobre, utilisées dans l’horticulture |

0602.10.91 | Boutures non racinées, autres que les boutures non racinées ou in vitro utilisées dans l’horticulture |

0602.10.92 | Greffons |

0602.20.00 | Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits ou à fruits à coques comestibles, greffés ou non |

0602.30.11 | Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, en fleur |

0602.30.12 | Azalées d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum), greffées ou non, autres qu’en fleur, du 15 novembre au 23 décembre |

0602.30.90 | Rhododendrons et azalées, greffés ou non, autres que l’azalée d’intérieur (Azalea indica, Rhododendron simsii, Rhododendron indicum) |

0602.90.20 | Porte-greffes |

0602.90.30 | Buis (Buxus), dracaenas (Dracaena), camélias (Camellia), araucarias (Araucaria), houx (Ilex), laurier (Laurus), kalmies, magnolias, Palmae, hamamélis (Hamamelis), aucubas (Aucuba), piéris, pyracanthas et stranvaesias, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.41 | Arbres et arbrisseaux, autres que ceux mentionnés ci-dessus, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.42 | Plantes vivaces, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.50 | Plantes vertes en pot, du 15 décembre au 30 avril, même si importées comme parties de lots de plantes mélangées, avec motte de terre ou autre milieu de culture |

0602.90.80 | Autres, sans motte de terre ou autre milieu de culture |

0604 | Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |

0604.10.00 | Mousses et lichens |

0604.91.91 | Adiante du Canada (Adianthum) et Asparagus, du 1 er novembre au 31 mai, frais |

0604.91.92 | Arbres de Noël, frais |

0604.91.99 | Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais, autres que l’adiante du Canada (Adianthum), l’asparagus et les arbres de Noël |

0604.99.00 | Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, autres que frais |

Chapitre 07Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré |

ex 0703.90.01 | Poireaux, du 20 février au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré |

0704 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré |

0704.10.50 | Choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré |

0704.90.60 | Choux chinois, à l’état frais ou réfrigéré |

0704.90.94 | Chou de Milan, du 1 er juillet au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré |

0704.90.96 | Chou frisé, du 1 er août au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré |

0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré |

0705 29 11 | Endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré |

0705 29 19 | Chicorées, autres que witloof et endives, du 1 er avril au 30 novembre, à l’état frais ou réfrigéré |

0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré |

0708.90.00 | Légumes à cosse autres que haricots et pois, à l’état frais ou réfrigéré |

0709 | Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré |

ex 0709.40.20 | Céleris, autres que les céleris-raves, du 15 décembre au 31 mai, à l’état frais ou réfrigéré |

0709.70.10 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), du 1 er mai au 30 septembre, frais ou réfrigérés |

0710 | Légumes (non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur), congelés |

0710.30.00 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), congelés |

0710.80.10 | Asperges et artichauts, congelés |

0710.80.40 | Champignons, congelés |

0710.80.94 | Choux-fleurs brocolis, congelés |

0712 | Légumes secs, entiers, coupés en morceaux ou en tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |

0712.20.00 | Oignons, séchés |

0712.31.00 | Champignons du genre Agaricus, séchés |

0712.32.00 | Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées |

0712.33.00 | Trémelles (Tremella spp.), séchées |

0712.39.01 | Truffes, séchées |

0712.39.09 | Autres champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus |

0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés [1] |

0713.31.00 | Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs et écossés |

0713.32.00 | Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs et écossés |

0713.33.00 | Haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris), secs et écossés |

0713.39.00 | Haricots secs et écossés, autres que les haricots des espèces Vigna mungo (L.) Heeper, Vigna radiata (L.) Wilczek, les haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) et les haricots communs en ce compris haricots blancs (Phaseolus vulgaris) |

0713.90.00 | Légumes à cosse secs, écossés, autres que les pois, les pois chiches, les haricots, les lentilles, les fèves et féveroles |

0714 | Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier |

0714.10.90 | Racines de manioc, autres que pour l’alimentation des animaux |

0714.20.90 | Patates douces, autres que pour l’alimentation des animaux |

Chapitre 08Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons

0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués |

0802.40.00 | Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs |

0802.50.00 | Pistaches, fraîches ou sèches |

0802.60.00 | Noix macadamia, fraîches ou sèches |

0802.90.10 | Noix de Pécan, fraîches ou sèches |

0802.90.99 | Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux, frais ou secs |

0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |

0804.10.00 | Dattes, fraîches ou sèches |

0804.20.10 | Figues, fraîches |

0804.50.01 | Goyaves, fraîches ou sèches |

0804.50.02 | Mangues, fraîches ou sèches |

0804.50.03 | Mangoustans, frais ou secs |

0805 | Agrumes, frais ou secs |

0805.40.90 | Pamplemousses et pomelos, autres que pour l’alimentation des animaux, frais ou secs |

0805.90.90 | Agrumes, frais ou secs, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes, autres que pour l’alimentation des animaux |

0807 | Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais |

0807.20.00 | Papayes, fraîches |

0808 | Pommes, poires et coings, frais |

0808.20.60 | Coings, frais |

0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais |

0809.40.60 | Prunelles, fraîches |

0810 | Autres fruits, frais |

0810.20.91 | Mûres de ronce, fraîches |

0810.20.99 | Mûres de mûrier et mûres-framboises, fraîches |

0810.40.90 | Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, fraîches, autres que les airelles rouges |

0810.60.00 | Durians, frais |

0810.90.90 | Fruits autres que les fraises, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises, airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, mûres roses, groseilles à maquereau, groseilles à grappes, y compris les cassis, frais |

0811 | Fruits et fruits à coques, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |

0811.90.01 | Airelles rouges, congelées |

0811.90.02 | Mûres roses, congelées |

0811.90.04 | Myrtilles, congelées |

0903 | Maté |

0903.00.00 | Maté |

0909 | Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre |

0909.10.00 | Graines d’anis ou de badiane |

0909.20.00 | Graines de coriandre |

0909.30.00 | Graines de cumin |

0909.40.00 | Graines de carvi |

0909.50.10 | Fenouil |

0909.50.20 | Baies de genièvre |

0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices |

0910.30.00 | Curcuma |

0910.91.00 | Mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9 |

0910.99.90 | Épices autres que le gingembre, le safran, le curcuma, les mélanges visés à la note 1, point b), du chapitre 9, les baies de laurier, les feuilles de laurier, les graines de céleri et le thym |

Chapitre 10Céréales

1008 | Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales |

1008.30.90 | Alpiste, autre que pour l’alimentation des animaux |

Chapitre 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

1104 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures) |

1104.29.02 | Grains travaillés de sarrasin, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux |

1104.29.04 | Grains travaillés de millet, autres que les grains aplatis ou en flocons, autres que pour l’alimentation des animaux |

1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8 |

1106.10.90 | Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713, autres que pour l’alimentation des animaux |

1106.30.90 | Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8, autres que pour l’alimentation des animaux |

1108 | Amidons et fécules; inuline |

1108.11.90 | Amidon de froment (blé) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux |

1108.12.90 | Amidon de maïs ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux |

1108.14.90 | Fécule de manioc (cassave) ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autre que pour l’alimentation des animaux |

1108.19.10 | Empois |

1108.19.90 | Amidons et fécules, autres que l’amidon de froment, l’amidon de maïs, la fécule de pomme de terre, la fécule de manioc et l’empois, ne contenant pas de fécule de pomme de terre, autres que pour l’alimentation des animaux |

1108.20.90 | Inuline, autre que pour l’alimentation des animaux |

1109 | Gluten de froment (blé), même à l’état sec |

1109.00.90 | Gluten de froment (blé), autre que pour l’alimentation des animaux |

Chapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

1207 | Autres graines et fruits oléagineux, même concassés |

1207.50.90 | Graines de moutarde, autres que pour l’alimentation des animaux |

1209 | Graines, fruits et spores à ensemencer |

1209.10.00 | Graines de betteraves à sucre |

1209.91.10 | Graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives et de laitues |

1209.91.91 | Graines de choux |

1209.91.99 | Graines de légumes autres que les graines de concombres, de choux-fleurs, de carottes, d’oignons, d’échalotes, de poireaux, de persil, d’endives, de laitues et de choux |

1210 | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |

1210.10.00 | Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets |

1210.20.01 | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets |

1210.20.02 | Lupuline |

Chapitre 13Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

1302 | Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés, |

1302.11.00 | Opium |

1302.19.09 | Sucs et extraits végétaux autres que les extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires, autres que les sucs et extraits d’aloès, de Quassia amara, de manne, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; oléorésine de vanille |

Chapitre 15Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

1502 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03 |

1502.00.90 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03, autres que pour l’alimentation des animaux |

1503 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

1503.00.00 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1504.10.20 | Huiles de foies de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides |

1504.20.40 | Huiles et graisses de poissons, autres que pour l’alimentation des animaux, fractions solides |

1504.20.99 | Huiles et graisses de poissons et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux et autres que les fractions solides |

1504.30.21 | Graisses de mammifères marins et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1505 | Graisse de suint et substances grasses |

1505.00.00 | Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |

1506 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1506.00.21 | Graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que pour l’alimentation des animaux |

1506.00.30 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1506.00.99 | Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que les graisses d’os, huiles d’os et huile de pied de bœuf, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1507 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1507.90.90 | Huile de soja et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1508 | Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1508.10.90 | Huile brute d’arachide et ses fractions, autre que pour l’alimentation des animaux |

1508.90.90 | Huile d’arachide et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1511 | Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1511.90.20 | Huile de palme et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1512.11.90 | Huiles brutes de tournesol ou de carthame, autres que pour l’alimentation des animaux |

1512.19.90 | Huiles brutes de tournesol ou de carthame et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1512.21.90 | Huile de coton brute, autre que pour l’alimentation des animaux |

1512.29.20 | Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1512.29.99 | Huile de coton et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1513 | Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1513.11.90 | Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1513.19.20 | Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1513.19.99 | Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1513.21.90 | Huile brute de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1513.29.20 | Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1513.29.99 | Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1514.19.90 | Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1514.99.90 | Autres huiles brutes de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, autres que les huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

1515.11.90 | Huile de lin brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.19.90 | Huile de lin et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.21.90 | Huile de maïs brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.29.90 | Huile de maïs et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.50.20 | Huile de sésame brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.50.99 | Huile de sésame et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.90.70 | Huile de jojoba brute et ses fractions, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.90.80 | Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1515.90.99 | Huile de jojoba et ses fractions, autres que l’huile brute, autres que les fractions solides, autres que pour l’alimentation des animaux |

1516 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |

1516.10.20 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins |

1516.10.99 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres qu’extraites uniquement de poissons ou de mammifères marins |

1516.20.99 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres que pour l’alimentation des animaux, autres que les huiles de ricin hydrogénées |

1517 | Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516 |

1517.90.21 | Mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que pour l’alimentation des animaux |

1517.90.98 | Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles végétales, autres que les mélanges alimentaires liquides d’huiles animales et végétales consistant essentiellement en huiles végétales, autres que les mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, autres que celles d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 %, autres que pour l’alimentation des animaux |

1518 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles relevant du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs |

1518.00.31 | Huiles siccatives, autres que pour l’alimentation des animaux |

1518.00.41 | Huile de lin cuite, autre que pour l’alimentation des animaux |

1518.00.99 | Autres graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs, autres que les huiles de tung et autres huiles similaires de bois, l’huile d’oïticica, les huiles siccatives, l’huile de lin cuite et la linoxyne, autres que pour l’alimentation des animaux |

Chapitre 16Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

1602 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang autres que des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande |

1602.20.01 | de foies d’oie ou de canard |

1603 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques |

1603.00.10 | Extraits de viande de baleine |

1603.00.20 | Extraits et jus de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques |

Chapitre 17Sucres et sucreries

1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide |

1701.11.90 | Sucres de canne sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux |

1701.12.90 | Sucres de betterave sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux |

1701.91.90 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, autres que les sucres bruts, additionnés d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux |

1701.99.91 | Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, en morceaux ou en poudre |

1701.99.95 | Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, d’un poids maximum de 24 kg, conditionnés pour la vente au détail |

1701.99.99 | Sucres de canne ou de betterave, autres que les sucres bruts, et saccharose chimiquement pur, autres qu’en morceaux ou en poudre et sans addition d’aromatisants ou de colorants, autres que pour l’alimentation des animaux, conditionnés en vrac ou pour le commerce de gros |

1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés |

1702.90.40 | Sucres et mélasses caramélisés, y compris les caramels dits "colorants", autres que pour l’alimentation des animaux |

Chapitre 20Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

2003 | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |

2003.20.00 | Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |

2003.90.09 | Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres que les champignons de couche |

2005 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006 |

2005.40.03 | Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006, autres que pour l’alimentation des animaux |

2005.91.00 | Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés |

2006 | Légumes, fruits, fruits à coques, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) |

2006.00.10 | Gingembre, confit au sucre (égoutté, glacé ou cristallisé) |

2008 | Fruits, fruits à coques et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs |

2008.19.00 | Fruits à coques et autres graines, autres que les arachides, y compris les mélanges |

ex 2008.92.09 | Mélanges de fruits ne contenant pas d’ingrédients d’autres chapitres que le chapitre 8 |

2008.99.02 | Prunes, autrement préparées ou conservées |

2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |

2009.11.19 | Jus d’orange, congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 |

2009.11.99 | Jus d’orange, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, concentrés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 |

2009.19.19 | Jus d’orange, non congelés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 |

2009.19.99 | Jus d’orange, non congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, d’une valeur Brix excédant 67 |

2009.31.91 | Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre |

2009.39.91 | Jus de tout agrume autre que les oranges et les pamplemousses, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg, avec addition de sucre |

2009.41.90 | Jus d’ananas, d’une valeur Brix n’excédant pas 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg |

2009.49.90 | Jus d’ananas, d’une valeur Brix excédant 20, autres qu’en contenants d’un poids brut non inférieur à 3 kg |

2009.80.94 | Jus de pêche ou jus d’abricot |

Chapitre 21Préparations alimentaires diverses

2106 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs |

2106.90.31 | Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants |

Chapitre 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

2301 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons |

2301.20.10 | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, pour l’alimentation des animaux |

2309 | Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux |

2309.10.11 | Aliments pour chiens, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement |

2309.10.12 | Aliments pour chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement |

2309.90.11 | Préparations pour animaux de compagnie, contenant de la viande ou des abats d’animaux terrestres, en contenants fermés hermétiquement |

ANNEXE II

Contingents tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne

Tarif douanier norvégien | Désignation des marchandises | Contingents tarifaires consolidés (quantités annuelles en tonnes) | Dont contingents additionnels | Droit dans le cadre du contingent (NOK/kg) |

0201/0202 | Viandes de l’espèce bovine: | 900 [1] | 900 | 0 |

0201 10 00 | Carcasses et demi-carcasses de viandes bovines |

0201 20 01 | Quartiers dits "compensés" (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps) |

0201 20 02 | Autres quartiers avant |

0201 20 03 | Autres quartiers arrière |

0201 20 04 | Coupe dite "pistola" |

0202 10 00 | Carcasses et demi-carcasses |

0202 20 01 | Quartiers dits "compensés" (partie avant et partie arrière de la même bête devant être présentés en même temps) |

0202 20 02 | Autres quartiers avant |

0202 20 03 | Autres quartiers arrière |

0202 20 04 | Coupe dite "pistola" |

0203 | Viandes de l’espèce porcine: | 600 [1] | 600 | 0 |

0203 11 10 | Viandes de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique |

0203 21 10 | Viandes de l’espèce porcine, congelées, en carcasses ou demi-carcasses des animaux de l’espèce porcine domestique |

0206 41 00 | Foies de l’espèce porcine, congelés | 350 | 100 | 5 |

0207 | Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés des volailles du no 01.05: | 800 [1] | 800 | 0 |

0207 11 00 | de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |

0207 12 00 | de coqs et de poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés |

0207 24 00 | de dindes, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |

0207 25 00 | de dindes, non découpés en morceaux, congelés |

ex 0207 35 00 | Poitrine de canard | 100 | 100 | 30 |

0210 11 00 [2] | Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés | 400 | 200 | 0 |

0406 | Fromages et caillebotte | 7200 [3] | 2700 | 0 |

0511 99 11/0511 99 21 | Poudre de sang, impropre à l’alimentation humaine | 350 | 50 | 0 |

0701 90 22 | Pommes de terre de primeurs: du 1er avril au 14 mai | 2500 | 2500 | 0 |

0705 11 12/11 19 | Laitues Iceberg: du 1er mars au 31 mai | 400 [4] | 400 | 0 |

0811 10 01/0811 10 09 | Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées | 2200 [5] [6] | 300 | 0 |

1001 10 00 | Blé dur | 5000 [7] | 5000 | 0 |

ex 1002 00 00 | Seigle hybride d’automne | 1000 [8] | 1000 | 0 |

1005 90 10 | Maïs, pour l’alimentation des animaux | 10000 | 10000 | 0 |

1103 13 10 | Gruaux et semoules de maïs, pour l’alimentation des animaux | 10000 | 10000 | 0 |

1209 23 00 | Graines de fétuque | 400 [9] | 345 | 0 |

1209 24 00 | Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) | 200 [9] | 100 | 0 |

1601 00 00 | Saucisses et saucissons | 400 | 200 | 0 |

1602 49 10 | "Bacon crisp" | 350 | 100 | 0 |

1602 50 01 | Boulettes de viande | 200 | 50 | 0 |

2009 71 00/2009 79 00 | Jus de pomme, y compris concentré | 3300 [5] | 1000 | 0 |

2005 20 91 | Pommes de terre, demi-produits pour la fabrication de snacks | 3000 [4] | 3000 | 0 |

2009 80 10/2009 80 20 | Jus de cassis | 150 [5] | 150 | 0 |

ex 2009 80 99 | Concentré de myrtilles | 200 [5] | 200 | 0 |

ANNEXE III

Réductions tarifaires applicables aux importations en Norvège de produits originaires de l’Union européenne

Tarif douanier norvégien | Désignation des marchandises | Nouveau droit ad valorem | Nouveau droit spécifique (NOK/kg) |

0209 00 00 | Lard et graisse de porc | | 10,50 |

0602 10 21 | Bégonias, toutes variétés | 10 % | |

0602 10 24 | Pélargonium | 15 % | |

0602 90 62 | Asplenium | 15 % | |

0602 90 67 | Bégonias, toutes variétés | 30 % | |

0603 11 20 | Roses (du 1er avril au 31 octobre) | 150 % | |

0603 14 20 | Chrysanthèmes (du 16 mars au 14 décembre) | 150 % | |

0603 19 10 | Bouquets mixtes, etc., contenant des fleurs classées sous les codes marchandises 06.03.1110 à 06.03.1420, mais lorsque ces fleurs ne confèrent pas aux bouquets leur caractère essentiel (toutefois, les plantes indiquées sous les codes 06.03.1921 à 06.03.1998 restent classées sous leurs numéros de code respectifs) | 150 % | |

0603 19 92 | Tulipes (Tulipa) (du 1er juin au 30 avril) | 150 % | |

0603 19 93 | Lis (Lilium) | 150 % | |

0603 19 94 | Chrysanthèmes (Argyranthemum) (du 1er mai au 31 octobre) | 150 % | |

0603 19 95 | Gypsophiles (Gypsophila) | 150 % | |

0603 19 96 | Alstroemères (Alstroemeria) | 150 % | |

ex 0707 00 90 | Cornichons (du 1er janvier au 30 juin) | | 1,60 |

2008 99 01 | Pommes | | 5,75 |

2009 80 91 | Jus de framboises | | 14,50 |

2009 80 92 | Jus de fraises | | 14,50 |

ANNEXE IV

Accès en franchise de droits aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège

Codes NC | Désignation des marchandises |

Chapitre 2Viandes et abats comestibles

0208 | Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés |

02089070 | Cuisses de grenouille |

Chapitre 5Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

0511 | Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine |

05119939 | Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine; autres que le sperme de taureaux; autres que les produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3; autres que tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes; autres que les éponges naturelles d’origine animale; autres que bruts |

Chapitre 6Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires, fleurs coupées et feuillages pour ornements

0601 | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12 |

06011010 | Jacinthes |

06011020 | Narcisses |

06011030 | Tulipes |

06011040 | Glaïeuls |

06011090 | Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif |

06012030 | Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes |

06012090 | Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur |

0602 | Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons |

06029010 | Blanc de champignons |

06029041 | Arbres forestiers |

06029050 | Autres plantes de plein air |

06029091 | Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l’exception des cactées |

06029099 | Autres |

0604 | Feuillages, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: |

06041090 | Mousses et lichens, autres que les lichens des rennes |

06049120 | Arbres de Noël |

06049140 | Rameaux de conifères |

06049990 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l’excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères) |

Chapitre 7Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

0703 | Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés |

07039000 | Poireaux et autres légumes alliacés |

0704 | Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, frais ou réfrigérés |

ex07041000 | Choux-fleurs brocolis, frais ou réfrigérés |

07049010 | Choux blancs et choux rouges |

07049090 | Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges) |

0705 | Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré |

07052900 | Chicorées, autres que witloof |

0708 | Légumes à cosse, écossés ou non, frais ou réfrigérés |

07089000 | Légumes à cosse autres que les pois et les haricots |

0709 | Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré |

07094000 | Céleris, autres que les céleris-raves |

07097000 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |

0710 | Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |

071030.00 | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |

07108061 | Champignons du genre Agaricus |

07108069 | Autres champignons |

07108080 | Artichauts |

07108085 | Asperges |

ex07108095 | Choux-fleurs brocolis, congelés |

0712 | Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |

07122000 | Oignons |

07123100 | Champignons du genre Agaricus |

07123200 | Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) |

07123300 | Trémelles (Tremella spp.) |

07123900 | Truffes et champignons séchés, autres que ceux du genre Agaricus |

0713 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés |

07135000 | Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) |

0713.9000 | Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l’excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves et féveroles) |

0714 | Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets, moelle de sagoutier |

07141091 | Manioc (cassave), des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux |

07141098 | Racines de manioc: autres |

07142010 | Patates douces; fraîches, entières, destinées à la consommation humaine |

07142090 | Patates douces; autres |

Chapitre 8Fruits et fruits à coques comestibles; écorces d’agrumes ou de melons

0802 | Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués |

08024000 | Châtaignes et marrons (Castanea spp.) |

08025000 | Pistaches |

08026000 | Noix macadamia |

08029050 | Pignons |

08029085 | Fruits à coques, autres que les amandes, les noisettes, les noix communes, les châtaignes et marrons, les pistaches, les noix macadamia, les noix de Pécan et les graines de pignons doux |

0804 | Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |

08041000 | Dattes |

08042010 | Figues fraîches |

0805 | Agrumes, frais ou secs |

08054000 | Pamplemousses et pomelos |

08059000 | Agrumes, autres que les oranges, mandarines (y compris les tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, pamplemousses (y compris les pomelos), citrons et limes |

0806 | Raisins, frais ou secs |

08061010 [1] | Raisins de table |

08061090 | Autres raisins frais |

0808 | Pommes, poires et coings, frais |

08082090 | Coings |

0809 | Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais |

08094090 | Prunelles |

0810 | Autres fruits, frais |

08102090 | Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |

08104030 | Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |

08104050 | Fruits du genre Vaccinium macrocarpon et du genre Vaccinium corymbosum |

08104090 | Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, autres que les fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium myrtillus, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum |

08106000 | Durians |

08109050 | Cassis |

08109060 | Groseilles à grappes rouges |

08109070 | Groseilles à grappes et groseilles à maquereau, fraîches |

08109095 | Fruits frais, comestibles [à l’excl. des fruits à coque, des bananes, des dattes, des figues, des ananas, des avocats, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des fruits du jaquier (pain des singes), des litchis, des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des agrumes, des raisins et des melons] |

0811 | Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |

08119095 | Airelles rouges, mûres roses, myrtilles, congelées |

Chapitre 9Café, thé, maté et épices

0904 | Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés |

09041200 | Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé |

09042010 | Piments doux ou poivrons, non broyés ni pulvérisés |

09042090 | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés |

0905 | Vanille |

09050000 | Vanille |

0907 | Girofles (antofles, clous et griffes) |

09070000 | Girofles (antofles, clous et griffes) |

0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices |

09102090 | Safran, broyé ou pulvérisé |

09109190 | Mélanges broyés ou pulvérisés de différents types d’épices |

09109933 | Serpolet (Thymus serpyllum), sauf broyé ou pulvérisé |

09109939 | Thym (à l’excl. du thym broyé ou pulvérisé et du serpolet) |

09109950 | Feuilles de laurier |

09109999 | Épices, broyées ou pulvérisées [à l’excl. du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle, des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma, du thym, des feuilles de laurier, du curry, des graines de fenugrec et des mélanges de différents types d’épices] |

Chapitre 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

1104 | Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple); germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures) |

11042901 | Grains d’orge, mondés (décortiqués ou pelés) |

11042903 | Grains d’orge, mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "grutten") |

11042905 | Grains d’orge perlés |

11042907 | Grains d’orge, seulement concassés |

11042909 | Grains d’orge [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "grutten"), perlés ou seulement concassés] |

11042911 | Grains de froment (blé), mondés (décortiqués ou pelés) |

11042918 | Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz ou du blé (froment) |

11042930 | Grains de céréales perlés (à l’excl. de l’orge, de l’avoine, du maïs ou du riz) |

11042951 | Grains de céréales, de froment (blé), seulement concassés |

11042955 | Grains de céréales, de seigle, seulement concassés |

11042959 | Grains de céréales, seulement concassés [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle] |

11042981 | Grains de céréales [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés] |

11042985 | Grains de céréales, de seigle [autres que mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés] |

11042989 | Grains de céréales [autres que l’orge, l’avoine, le maïs, le blé (froment) et le seigle, mondés (décortiqués ou pelés), et tranchés ou concassés, perlés ou seulement concassés] |

1106 | Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8 |

11061000 | Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et des autres légumes à cosse secs du no0713 |

11063010 | Farines, semoules et poudres de bananes |

11063090 | Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons" (autres que les bananes) |

1108 | Amidons et fécules; inuline |

11081100 | Amidon de froment (blé) |

11081200 | Amidon de maïs |

11081400 | Fécule de manioc (cassave) |

11081910 | Amidon de riz |

11081990 | Amidons et fécules [à l’excl. du froment (blé), du maïs, de la pomme de terre, du manioc et du riz] |

11082000 | Inuline |

1109 | Gluten de froment (blé), même à l’état sec |

11090000 | Gluten de froment (blé), même à l’état sec |

Chapitre 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

1209 | Graines, fruits et spores à ensemencer |

12091000 | Graines de betteraves à sucre |

12099110 | Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.), destinées à l’ensemencement |

12099130 | Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" (Beta vulgaris var. conditiva), destinées à l’ensemencement |

12099190 | Graines de légumes destinées à l’ensemencement (à l’excl. de Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.) |

1210 | Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |

12101000 | Cônes de houblon, frais ou secs, sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets |

12102010 | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline |

12102090 | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, sauf enrichis en lupuline |

Chapitre 13Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

1302 | Opium, oléorésine de vanille, autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés |

13021905 | Oléorésine de vanille |

Chapitre 15Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

1502 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503 |

15020090 | Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, de la stéarine solaire, de l’huile de saindoux, de l’oléostéarine, de l’oléomargarine et de l’huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées) |

1503 | Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées |

15030019 | Stéarine solaire et oléostéarine (à l’exclusion de celles destinées à des usages industriels, émulsionnées, mélangées ou autrement préparées) |

15030090 | Huile de suif, oléomargarine et huile de saindoux (à l’exclusion des huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées et de l’huile de suif destinée à des usages industriels) |

1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15041010 | Huiles de foies de poissons et leurs fractions, d’une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, |

15041099 | Huiles et graisses de poissons et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et autres que les huiles de foies |

1505 | Graisse de suint et substances grasses |

15050010 | Graisse de suint, brute (suintine) |

1507 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15071010 | Huile de soja brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15071090 | Huile de soja brute, même dégommée, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15079010 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine) |

15079090 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, chimiquement modifiées et brutes) |

1508 | Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15081090 | Huile d’arachide brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15089010 | Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine) |

15089090 | Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées (à l’excl. des huiles chimiquement modifiées, brutes et destinées à des usages techniques ou industriels) |

1509 | Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15091010 | Huile d’olive vierge lampante obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile |

15091090 | Huile d’olive obtenue à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, n’ayant subi aucun traitement, autre que l’huile d’olive vierge lampante |

15099000 | Huile d’olive et ses fractions, obtenues à partir du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, autres que l’huile d’olive vierge et l’huile chimiquement modifiée |

1510 | Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no1509 |

15100010 | Huiles brutes |

15100090 | Autres |

1511 | Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15111090 | Huile de palme brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15119011 | Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu de 1 kg ou moins |

15119019 | Fractions solides d’huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages d’un contenu excédant 1 kg ou présentées autrement |

15119091 | Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, mais non destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes |

15119099 | Huile de palme et ses fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes |

1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15121110 | Huiles de tournesol ou de carthame brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15121191 | Huile de tournesol brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15121199 | Huile de carthame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15121910 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine) |

15121990 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes) |

15122110 | Huiles de coton brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15122190 | Huiles de coton brutes, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

15122910 | Huiles de coton et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine) |

15122990 | Huiles de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes) |

1513 | Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15131110 | Huiles de coco brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15131191 | Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

15131199 | Huiles de coco brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

15131911 | Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg |

15131919 | Fractions solides d’huile de coco, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg |

15131930 | Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et autres que brutes |

15131991 | Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes |

15131999 | Huiles de coco et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, et autres que brutes |

15132110 | Huiles de palmiste ou de babassu brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15132130 | Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

15132190 | Huiles de palmiste ou de babassu brutes, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages techniques ou industriels |

15132911 | Fractions solides d’huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg |

15132919 | Fractions solides d’huile de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées |

15132930 | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, ni brutes |

15132950 | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, ni brutes |

15132990 | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions liquides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, mais non destinées à des usages industriels, ni brutes |

1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15141110 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15141190 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %", brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels |

15141910 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes |

15141990 | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 %" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes |

15149110 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique "huile fixe dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus", et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15149190 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus", et huiles de moutarde, brutes, autres que les huiles destinées à des usages techniques ou industriels |

15149910 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus", et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, et autres que brutes |

15149990 | Huiles de navette ou de colza à haute teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est de 2 % ou plus", et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que brutes) |

1515 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |

15151100 | Huile de lin brute |

15151910 | Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15151990 | Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes |

15152110 | Huile de maïs brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15152190 | Huile de maïs brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15152910 | Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages industriels, à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15152990 | Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages industriels et brutes |

15153090 | Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, non destinées à la production de l’acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques |

15155011 | Huile de sésame brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15155019 | Huile de sésame brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15155091 | Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels, à l’exclusion des huiles brutes |

15155099 | Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes |

15159029 | Huile de graines de tabac brute, mais non destinée à des usages techniques ou industriels |

15159039 | Huile de graines de tabac et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels et brutes |

15159040 | Graisses et huiles végétales brutes et leurs fractions, fixes, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine, autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

15159051 | Graisses et huiles végétales concrètes, brutes, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, mais non destinées à des usages techniques ou industriels, et autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

15159059 | Graisses et huiles végétales brutes, fixes, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, ou brutes, liquides, non destinées à des usages techniques ou industriels; autres que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

15159060 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que pour la fabrication de produits pour l’alimentation humaine; que les graisses et huiles brutes; que de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palmiste, de babassu, de navette, de colza et de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica, de cire de myrica, de cire du Japon et de graines de tabac |

15159091 | Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes) |

15159099 | Graisses et huiles végétales concrètes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées à des usages techniques ou industriels et des graisses et huiles brutes) |

1516 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |

15161010 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu de 1 kg ou moins |

15161090 | Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées |

15162091 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins (à l’exclusion de l’huile de ricin hydrogénée dite "opal wax" et autrement préparée) |

15162095 | Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d’illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement présentées, autres que destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15162096 | Huiles d’arachide, de coton, de soja ou de tournesol et leurs fractions, autres que celles du no 1516.20.95; autres huiles et leurs fractions d’une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg ou autrement préparées [à l’exclusion des huiles de palmiste, d’illipé, de coco (huile de coprah), de navette ou de copaïba, et des huiles du no 1516.20.95] |

15162098 | Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg ou autrement présentées, à l’exclusion des graisses et huiles et de leurs fractions autrement préparées, de l’huile de ricin hydrogénée et des nos 1516.20.95 et 1516.20.96 |

1517 | Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516 |

15179091 | Mélanges alimentaires d’huiles végétales fixes, fluides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées et des mélanges d’huiles d’olive) |

15179099 | Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales et fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n’excédant pas 10 % (à l’exclusion des huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, des mélanges ou préparations alimentaires utilisées pour le démoulage, ainsi que la margarine à l’état solide) |

1518 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs |

15180031 | Huiles végétales fixes brutes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine |

15180039 | Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, non alimentaires, n.d.a., destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des huiles brutes et destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine) |

15180091 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516 |

15180095 | Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d’huiles animales ou de graisses et d’huiles animales et végétales et leurs fractions |

15180099 | Autres |

Chapitre 16Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

1602 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande) |

16022010 | Préparations de foies d’oie ou de canard |

1603 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques |

16030010 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg |

Chapitre 20Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

2003 | Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |

20032000 | Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |

20039000 | Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |

2005 | Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006 |

20054000 | Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que pour l’alimentation des animaux |

20059100 | Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés |

2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs |

20081911 | Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d’arec (ou de bétel), de noix de kola et de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg, sauf confits au sucre |

20081913 | Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg |

20081919 | Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu excédant 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des amandes et pistaches grillées, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |

20081991 | Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain de singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, n.d.a. |

20081993 | Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg |

20081995 | Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des arachides, des amandes, des pistaches, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d’arec (ou de bétel), des noix de kola et des noix macadamia) |

20081999 | Fruits à coques et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d’un contenu n’excédant pas 1 kg, sauf préparés ou conservés au vinaigre, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des arachides, des fruits à coque grillés, des noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coque tropicaux et fruits tropicaux |

20089212 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas |

20089214 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines) |

20089216 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas |

20089218 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines) |

20089232 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids) |

20089234 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis n’excédant pas 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines) |

20089236 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion de ceux ayant une teneur en sucres excédant 9 % en poids) |

20089238 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis excédant 11,85 % mas (à l’exclusion des mélanges d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids et des mélanges de fruits à coque, fruits tropicaux et fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et autres graines) |

20089251 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg |

20089259 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10) |

20089272 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg |

20089274 | Mélanges de fruits dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10) |

20089276 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés) |

20089278 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10) |

20089292 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus |

20089293 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10) |

20089294 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg |

20089296 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux et de fruits à coque tropicaux du type spécifié dans les notes additionnelles 7 et 8 du chapitre 20, contenant en poids 50 % ou plus d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10) |

20089297 | Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y compris les mélanges, contenant en poids 50 % ou plus de ces fruits, de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec (ou de bétel), noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg |

20089298 | Mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 4,5 kg, n.d.a. (à l’exclusion des mélanges de fruits à coque, de fruits tropicaux du type spécifié dans la note additionnelle 7 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10) |

20089945 | Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 1 kg |

20089967 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 1 kg, sauf confits au sucre, mais non conservés dans du sirop et à l’exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jacquier (pain des singes), des sapotilles, des caramboles et des pitahayas |

20089972 | Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 5 kg ou plus |

20089978 | Prunes, préparées ou conservées, sans addition d’alcool ni de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de moins de 5 kg |

2009 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |

20091191 | Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids, sauf avec addition d’alcool |

20091199 | Jus d’orange congelés, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids et d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % en poids |

20091911 | Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés |

20091919 | Jus d’orange, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool et congelés |

20093111 | Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus d’orange et de pamplemousse) |

20093151 | Jus de citron, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool |

20093191 | Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C et d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges, ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse) |

20093991 | Jus d’agrume, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 20 mais n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur excédant 30 % en sucres d’addition (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges ainsi que des jus de citron, d’orange et de pamplemousse) |

20094110 | Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool |

20094191 | Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool |

20094199 | Jus d’ananas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool |

20098011 | Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool |

20098019 | Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 22 EUR par 100 kg poids, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, sauf avec addition d’alcool |

20098034 | Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des mélanges) |

20098035 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des mélanges et des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jacquier (pain des singes), de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, de pommes et de poires] |

20098036 | Jus de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jacquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids (à l’exclusion des jus avec addition d’alcool et des mélanges) |

20098038 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix excédant 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids [à l’exclusion des jus avec addition d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes et de jus de poires] |

20098050 | Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids, sauf avec addition d’alcool |

20098061 | Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 %, sauf avec addition d’alcool |

20098063 | Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 18 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 %, sauf avec addition d’alcool |

20098069 | Jus de poire, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool |

20098071 | Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre, sauf avec addition d’alcool |

20098073 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, avec addition de sucre (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool) |

20098079 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids, avec addition de sucre [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes, des jus de poires et des jus de cerise] |

20098085 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool) |

20098086 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition excédant 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, des jus d’ananas, des jus de tomates, des jus de raisin, y compris les moûts de raisin, des jus de pommes et des jus de poires] |

20098088 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 euros par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n'excédant pas 30 % (à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool) |

20098089 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, d’une valeur n’excédant pas 30 EUR par 100 kg poids, d’une teneur en sucres d’addition n’excédant pas 30 % [à l’exclusion des mélanges et des jus avec addition d’alcool, des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de jus d’ananas, de jus de tomates, de jus de raisin, y compris les moûts de raisin, de jus de pommes, et de jus de poires] |

20098095 | Jus de fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpum, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool |

20098096 | Jus de cerise, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C, sauf avec addition de sucre ou d’alcool |

20098097 | Jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C (à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool) |

20098099 | Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 à 20 °C [à l’exclusion des jus avec addition de sucre ou d’alcool, des mélanges et des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jacquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisin, y compris les moûts de raisin, de pommes, de poires, de cerise et des fruits de l’espèce Vaccinium macrocarpon] |

ANNEXE V

Contingents tarifaires applicables aux importations dans l’Union européenne de produits originaires de Norvège

Codes NC | Désignation des marchandises | Contingents tarifaires consolidés (quantités annuelles en tonnes) | Dont quantités additionnelles | Droit dans le cadre du contingent (EUR/kg) |

0406 | Fromages et caillebotte | 7200 [1] | 3200 | 0 |

08102010 | Framboises fraîches | 400 | 400 | 0 |

20052020 | Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l’état | 200 | 200 | 0 |

08092005 08092095 | Cerises fraîches [2] | 900 | 0 | 0 |

23091013 23091015 23091019 23091033 23091039 23091051 23091053 23091059 23091070 23091090 | Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail | 13000 | 13000 | 0 |

B. Lettre du Royaume de Norvège

Monsieur,

J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit:

"J’ai l’honneur de me référer aux négociations menées entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l’agriculture, qui ont été conclues le 28 janvier 2010.

Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et la Norvège a été engagé sur la base de l’article 19 de l’accord sur l’Espace économique européen (ci-après dénommé "accord EEE"), en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre l’Union européenne et la Norvège (ci-après dénommées "parties"), sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l’évolution des politiques et réalités agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l’évolution des échanges bilatéraux et des échanges avec d’autres partenaires commerciaux dans le monde entier.

Je vous confirme par la présente que les résultats des négociations ont été les suivants:

1. La Norvège s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe I.

2. La Norvège s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe II.

3. La Norvège s’engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l’Union européenne énumérés à l’annexe III.

4. L’Union européenne s’engage à accorder l’accès en franchise de droits aux produits originaires de la Norvège énumérés à l’annexe IV.

5. L’Union européenne s’engage à établir des contingents tarifaires pour les produits originaires de Norvège énumérés à l’annexe V.

6. Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V se réfèrent à ceux applicables aux parties au 1er janvier 2009.

7. Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège de viandes porcines à concurrence de 600 tonnes, de viandes de volaille à concurrence de 800 tonnes et de viandes bovines à concurrence de 900 tonnes, comme prévu à l’annexe II, seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.

8. Les parties conviennent de consolider, dès que possible, toutes les concessions bilatérales (celles existant déjà et celles prévues dans le présent échange de lettres) dans un nouvel échange de lettres, qui devrait remplacer les accords agricoles bilatéraux existants.

9. Les règles d’origine aux fins de la mise en œuvre des concessions visées aux annexes I à V sont définies à l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992. Cependant, l’annexe II du protocole 4 de l’accord EEE doit s’appliquer en lieu et place de l’appendice de l’annexe IV de l’échange de lettres du 2 mai 1992.

10. Les parties prennent les mesures requises pour faire en sorte que les avantages qu’elles s’accordent mutuellement ne soient pas compromis par d’autres mesures de restriction des importations.

11. Les parties conviennent de prendre les mesures utiles nécessaires de sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues.

12. Les parties conviennent de promouvoir autant qu’elles le peuvent les échanges de produits bénéficiant d’une indication géographique. Les parties conviennent de mener de nouvelles discussions bilatérales en vue d’une meilleure compréhension des législations et des procédures d’enregistrement respectives, afin de dégager les manières de renforcer la protection des indications géographiques respectives sur leurs territoires et examineront la possibilité de s’engager dans un accord bilatéral à cet effet.

13. Les parties conviennent de se communiquer à intervalles réguliers des informations sur les produits échangés, sur la gestion des contingents tarifaires et sur les cotations de prix ainsi que toute autre information utile concernant leur marché intérieur respectif et la mise en œuvre des résultats des négociations.

14. Des consultations auront lieu, à la demande d’une des parties, sur tout problème relatif à la mise en œuvre des résultats des négociations. En cas de difficultés liées à cette mise en œuvre, des consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue de l’adoption des mesures correctives qui s’imposent.

15. Les parties notent que les autorités douanières norvégiennes envisagent de réviser la structure du chapitre 6 du tarif douanier norvégien. Des consultations seront organisées avec la Commission européenne afin d’examiner si des préférences bilatérales seront influencées par cette révision. Les parties conviennent qu’il s’agira d’un examen technique.

16. Les parties réaffirment leur engagement, conformément à l’article 19 de l’accord EEE, de poursuivre leurs efforts en vue de parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles. À cette fin, les parties conviennent de procéder, dans un délai de deux ans, à un nouvel examen des conditions de leurs échanges de produits agricoles en vue d’explorer de possibles concessions.

17. En ce qui concerne le contingent tarifaire actuel de 4500 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège, les parties conviennent que la gestion actuelle de ce contingent tarifaire, basée sur le principe des droits historiques et le principe des nouveaux arrivés, devrait être remplacée à partir de 2014 par un système de gestion autre que l’adjudication, tel qu’un système de licences ou le système du "premier arrivé, premier servi". Les modalités d’un tel système devraient être établies par les autorités norvégiennes après consultation de la Commission européenne, en vue d’une compréhension mutuelle, pour faire en sorte que les contingents tarifaires soient gérés de manière à garantir la régularité des importations et l’importation effective des quantités convenues. La gestion actuelle sur la base d’une liste de fromages, visée dans l’échange de lettres du 11 avril 1983, doit être abolie.

Les parties conviennent que la gestion du nouveau contingent tarifaire de 2700 tonnes applicable aux importations de fromage en Norvège relèvera d’un système d’adjudication. La gestion par adjudication sera réexaminée comme exposé dans les paragraphes précédents. En particulier, le remplissage des contingents et les frais d’adjudication seront évalués.

Les contingents tarifaires de 7200 tonnes applicables aux importations de fromage dans l’Union européenne et en Norvège doivent s’appliquer à tous les types de fromages.

18. En cas de nouvel élargissement de l’Union européenne, les parties évalueront son incidence sur les échanges bilatéraux, afin d’adapter les préférences bilatérales de manière telle que les flux commerciaux préférentiels préexistants entre la Norvège et les pays adhérents puissent se poursuivre.

Le présent accord sous forme d’échange de lettres entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d’approbation."

Je suis en mesure de confirmer l’accord du gouvernement norvégien sur le contenu de votre lettre.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération.

Utferdiget i Brussel, den

Съставено в Брюксел на

Hecho en Bruselas, el

V Bruselu dne

Udfærdiget i Bruxelles, den

Geschehen zu Brüssel am

Brüssel,

Έγινε στις Βρυξέλλες, στις

Done at Brussels,

Fait à Bruxelles, le

Fatto a Bruxelles, addì

Briselē,

Priimta Briuselyje,

Kelt Brüsszelben,

Magħmul fi Brussell,

Gedaan te Brussel,

Sporządzono w Brukseli, dnia

Feito em Bruxelas,

Întocmit la Bruxelles,

V Bruseli

V Bruslju,

Tehty Brysselissä

Utfärdat i Bryssel den

+++++ TIFF +++++

For Kongeriket Norge

За Кралство Норвегия

Por el Reino de Noruega

Za Norské království

For Kongeriget Norge

Für das Königreich Norwegen

Norra Kuningriigi nimel

Гια τо Βασίλειо της Νορβηγίας

For the Kingdom of Norway

Pour le Royaume de Norvège

Per il Regno di Norvegia

Norvēģijas Karalistes vārdā

Norvegijos Karalystės vardu

A Norvég Királyság részéről

Ghar- Renju tan-Norveġja

Voor het Koninkrijk Noorwegen

W imieniu Królestwa Norwegii

Pelo Reino da Noruega

Pentru Regatul Norvegiei

Za Nórske kráľovstvo

Za Kraljevino Norveško

Norjan kuningaskunnan puolesta

För Konungariket Norge

+++++ TIFF +++++

[1] Ces produits sont importés en franchise de droits. Cependant, la Norvège se réserve le droit d’introduire un droit si les produits sont importés aux fins de l’alimentation animale.

[1] Chaque fois qu’un accord futur de l’OMC sur l’agriculture comportant des engagements concernant de nouveaux contingents tarifaires applicables aux nations les plus favorisées sera mis en œuvre, les contingents tarifaires bilatéraux applicables aux importations en Norvège seront supprimés progressivement suivant le même calendrier que celui de l’entrée en vigueur des contingents de l’OMC couvrant les mêmes produits.

[2] L’accroissement du contingent correspond au code tarifaire 02.10.1100 au moment de la concession originale en 2003.

[3] Il n’y aura plus de restriction concernant les types de fromages qui peuvent être importés en Norvège.

[4] La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de transformation.

[5] La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: industrie de conservation des fruits et légumes.

[6] Fusion de contingents existants.

[7] Critère de l’utilisateur final: production de pâtes.

[8] La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: destinées à l’ensemencement.

[9] La Norvège se réserve le droit d’utiliser le critère de l’utilisateur final: pour le gazon uniquement.

[1] Système des prix d’entrée maintenu.

[1] Le contingent tarifaire de 7200 tonnes pour les importations de fromage dans l’Union européenne s’applique à tous les types de fromages.

[2] La période contingentaire prévue du 16 juillet au 31 août est étendue du 16 juillet au 15 septembre.

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