A.

Implantation géographique de l'exploitation

1.

Circonscription

a)

Commune ou sous-circonscription (2)

2.

Zone défavorisée (2)

a)

Zone de montagne (2)

3.

Zones soumises à des contraintes environnementales

B.

Personnalité juridique et gestion de l'exploitation (au jour de l'enquête)

1.

La responsabilité juridique et économique de l'exploitation est-elle assumée par:

a)

une personne physique qui est un exploitant individuel dans une exploitation indépendante?

b)

une ou plusieurs personnes physiques, partenaires, dans une exploitation en groupement? (3)

c)

une personne morale?

2.

Si la réponse à la question B.1 a) est «oui», cette personne (l'exploitant) est-elle en même temps le chef de l'exploitation?

a)

Si la réponse à la question B.2 est «non», le chef d'exploitation est-il un membre de la famille de l'exploitant?

b)

Si la réponse à la question B.2 a) est «oui», le chef d'exploitation est-il le conjoint de l'exploitant?

C.

Mode de faire-valoir (par rapport à l'exploitant) et pratiques culturales

1.

en faire-valoir direct

2.

en fermage

3.

en métayage et en autres modes de faire-valoir

5.

Mode et pratiques culturales d'exploitation:

a)

Superficie agricole utilisée de l'exploitation cultivée selon des méthodes d'agriculture biologique conformément aux règles communautaires

d)

Superficie agricole utilisée de l'exploitation en cours de conversion vers des méthodes d'agriculture biologique

e)

Des méthodes de production relevant de l'agriculture biologique concernent-elles égalementdes productions animales?

6.

Destination de la production de l'exploitation:

a)

La consommation du ménage de l'exploitant représente-t-elle plus de 50 % de la valeur de la production finale de l'exploitation?

b)

Les ventes directes aux consommateurs représentent-elles plus de 50 % du total des ventes?

D.

Terres arables

1.

Blé tendre et épeautre

2.

Blé dur

3.

Seigle

4.

Orge

5.

Avoine

6.

Maïs-grain

7.

Riz

8.

Autres céréales pour la récolte en grains

9.

Cultures protéagineuses pour la récolte en grains (y compris semences et mélanges de légumes secs et de céréales)

e)

pois, fèves et lupins doux

f)

lentilles, pois chiches et vesces

g)

autres cultures de protéagineux récoltés secs

10.

Pommes de terre (y compris primeurs et plants)

11.

Betteraves sucrières (non compris les semences)

12.

Plantes sarclées fourragères (non compris les semences)

23.

Tabac

24.

Houblon

25.

Coton

26.

Colza et navette

27.

Tournesol

28.

Soja

29.

Lin oléagineux

30.

Autres cultures oléagineuses

31.

Lin textile

32.

Chanvre

33.

Autres plantes textiles

34.

Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires

35.

Plantes industrielles, non mentionnées ailleurs

14.

de plein air ou sous abris bas

a)

cultures de plein champ

b)

cultures maraîchères

15.

sous serre ou abris hauts

16.

de plein air ou sous abris bas

17.

sous serre ou abris hauts

18.

Plantes fourragères:

a)

prairies et pâturages temporaires

b)

autres fourrages verts

i)

maïs vert (pour ensilage)

iii)

autres plantes fourragères

19.

Semences et plants de terre arables (non compris les céréales, légumes secs, pommes de terre et plantes oléagineuses)

20.

Autres cultures de terres arables

21.

Jachères sans subvention

22.

Jachères sous régimes d'aide sans exploitation économique

E.

Jardins familiaux

F.

Prairies permanentes et pâturages

1.

Prairies permanentes et pâturages, non compris les pâturages pauvres

2.

Pâturages pauvres

3.

Prairies permanentes et pâturages non exploités et donnant droit au versement de subventions

G.

Cultures permanentes

1.

Plantations d'arbres fruitiers et baies

a)

fruits frais et baies d'espèces d'origine tempérée (4)

b)

fruits et baies d'espèces d'origine subtropicale

c)

fruits à coque

2.

Agrumeraies

3.

Oliveraies

a)

produisant normalement des olives de table

b)

produisant normalement des olives à huile

4.

Vignes

a)

du vin de qualité

b)

d'autres vins

c)

des raisins de table

d)

des raisins secs

5.

Pépinières

6.

Autres cultures permanentes

7.

Cultures permanentes sous serre

H.

Autres superficies

1.

Superficie agricole non utilisée (superficies agricoles qui ne sont plus exploitées pour des raisons économiques, sociales ou autres et qui n'entrent pas dans l'assolement)

2.

Superficie boisée

3.

Autres superficies (sol des bâtiments, cours, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.)

I.

Champignons, irrigation, superficies non exploitées pouvant bénéficier de subventions et superficies sous régimes d'aide au retrait des terres arables

2.

Champignons

3.

Superficies irriguées

a)

superficie irrigable totale

b)

superficies des cultures irriguées

8.

Superficies non exploitées pouvant bénéficier de subventions et superficies sous régimes d'aide au retrait des terres arables, ventilées en:

a)

superficies non exploitées pouvant bénéficier de subventions (déjà reprises sous D.22 et F.3)

b)

superficies utilisées pour la production de matières premières agricoles destinées au secteur non alimentaire [par exemple, betteraves sucrières, colza, arbres et arbustes, etc., y compris lentilles, pois chiches et vesces (déjà reprises aux points D et G)]

c)

superficies converties en prairies permanentes et en pâturages (déjà reprises aux points F.1 et F.2) (5)

d)

superficies agricoles converties en superficies boisées ou en cours de boisement (déjà reprises au point H.2) (5)

e)

autres superficies (déjà reprises aux points H.1 et H.3) (5)

J.

Cheptel (au jour de référence de l'enquête)

1.

Equidés

2.

Bovins de moins de 1 an, mâles et femelles

3.

Bovins de 1 à moins de 2 ans, mâles

4.

Bovins de 1 à moins de 2 ans, femelles

5.

Bovins de 2 ans et plus, mâles

6.

Génisses de 2 ans et plus

7.

Vaches laitières

8.

Autres vaches

9.

Ovins (tous âges)

a)

Ovins: brebis reproductrices

b)

Autres ovins

10.

Caprins (tous âges)

a)

Caprins: chèvres reproductrices

b)

Autres caprins

11.

Porcelets d'un poids vif de moins de 20 kg

12.

Truies reproductrices de 50 kg ou plus

13.

Autres porcins

14.

Poulets de chair

15.

Poules pondeuses

16.

Autres volailles

a)

dindes

b)

canards

c)

oies

d)

autres volailles, non mentionnées ailleurs

17.

Lapines mères

18.

Abeilles

19.

Animaux d'élevage non mentionnés ailleurs

L.

Main-d'œuvre agricole (au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête)

L'information statistique est collectée pour chaque personne travaillant dans l'exploitation et appartenant aux catégories de main-d'œuvre agricole suivantes afin de permettre des recoupements entre elles et/ou avec d'autres caractéristiques.

1.

Exploitant

Dans cette catégorie figurent:

—

sexe,

—

classe d'âge conformément à la classification suivante: à partir de l'âge de la fin de la scolarité obligatoire à < 25 ans, 25 — 34, 35 — 44, 45 — 54, 55 — 64, 65 ou plus,

—

travail agricole sur l'exploitation (à l'exclusion du travail ménager) conformément à la classification suivante: 0 %, > 0 — < 25 %, 25 — < 50 %, 50 — < 75 %, 75 — < 100 %, 100 % (temps complet) en pourcentage du temps annuel d'une personne à temps complet.

1 a)

Chef d'exploitation

Dans cette catégorie figurent:

(Les chefs d'exploitation qui sont en même temps exploitants uniques ou partenaires d'une exploitation en groupement identifiés comme exploitants sont répertoriés une seule fois, c'est-à-dire comme exploitants dans la catégorie L.1.)

—

sexe,

—

classe d'âge conformément à la classification suivante: à partir de l'âge de la fin de la scolarité obligatoire à < 25 ans, 25 — 34, 35 — 44, 45 — 54, 55 — 64, 65 ou plus,

—

travail agricole sur l'exploitation (à l'exclusion du travail ménager) conformément à la classification suivante: > 0 — < 25 %, 25 — < 50 %, 50 — < 75 %, 75 — < 100 %, 100 % (temps complet) en pourcentage du temps annuel d'une personne à temps complet.

2.

Conjoint de l'exploitant

Dans cette catégorie sont classés les conjoints des exploitants individuels (la réponse à la question B.1 a) est «oui») qui ne sont pas inclus dans L.1 ni dans L.1 a) (ils ne sont pas chefs d'exploitation: la réponse à la question B.2 b) est «non»).

—

sexe,

—

classe d'âge conformément à la classification suivante: à partir de l'âge de la fin de la scolarité obligatoire à < 25 ans, 25 — 34, 35 — 44, 45 — 54, 55 — 64, 65 ou plus,

—

travail agricole sur l'exploitation (à l'exclusion du travail ménager) conformément à la classification suivante: 0 %, > 0 — < 25 %, 25 — < 50 %, 50 — < 75 %, 75 — < 100 %, 100 % (temps complet) en pourcentage du temps annuel d'une personne à temps complet.

3 a)

Autres membres de la famille de l'exploitant individuel qui travaillent sur l'exploitation: hommes (sont exclues les personnes déjà reprises aux points L.1, L.1 a) et L.2).

3 b)

Autres membres de la famille de l'exploitant individuel qui travaillent sur l'exploitation: femmes (sont exclues les personnes déjà reprises aux points L.1, L.1 a) et L.2).

—

travail agricole sur l'exploitation (à l'exclusion du travail ménager) conformément à la classification suivante: > 0 — < 25 %, 25 — < 50 %, 50 — < 75 %, 75 — < 100 %, 100 % (temps complet) en pourcentage du temps annuel d'une personne à temps complet.

4 a)

Main-d'œuvre non familiale occupée régulièrement: hommes (sont exclues les personnes déjà reprises aux points L.1, L.1 a), L.2 et L.3).

4 b)

Main-d'œuvre non familiale occupée régulièrement: femmes (sont exclues les personnes déjà reprises aux points L.1, L.1a), L.2 et L.3).

—

travail agricole sur l'exploitation (à l'exclusion du travail ménager) conformément à la classification suivante: > 0 — < 25 %, 25 — < 50 %, 50 — < 75 %, 75 — < 100 %, 100 % (temps complet) en pourcentage du temps annuel d'une personne à temps complet.

5. + 6.

Main-d'œuvre non familiale occupée irrégulièrement: hommes et femmes

7.

L'exploitant individuel qui est également chef d'exploitation a-t-il une autre activité lucrative:

—

comme activité principale?

—

comme activité secondaire?

8.

Le conjoint de l'exploitant individuel a-t-il une autre activité lucrative:

—

comme activité principale?

—

comme activité secondaire?

9.

Les autres membres de la famille de l'exploitant individuel, occupés aux travaux agricoles de l'exploitation, ont-ils une autre activité lucrative? Si «oui», combien l'exercent:

—

comme activité principale?

—

comme activité secondaire?

10.

Nombre d'équivalents journée de travail agricole total à temps plein au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête, non indiqués aux points L.1 à L.6, effectués dans l'exploitation par des personnes non employées directement par l'exploitant (par exemple salariés d'entreprises de travaux à façon) (6)

M.

Développement rural

1.

Autres activités lucratives non agricoles sur l'exploitation, en relation directe avec l'exploitation

a)

tourisme, hébergement et autres activités de loisir

b)

artisanat

c)

transformation des produits de la ferme

d)

transformation du bois (scierie, etc.)

e)

aquaculture

f)

production d'énergie renouvelable (énergie éolienne, combustion de la paille, etc.)

g)

travaux à façon (à l'aide de l'équipement de l'exploitation)

h)

autres