15.6.1998   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 169/2

ACCORD

entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie sur le commerce des produits textiles

paraphé à Bruxelles le 28 mars 1998

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

d'une part, et

LA FÉDÉRATION DE RUSSIE,

d'autre part,

DÉSIREUX de promouvoir, dans une perspective de coopération permanente et dans des conditions assurant la prévisibilité des échanges, l'expansion réciproque et le développement ordonné et équitable du commerce des produits textiles entre la Communauté européenne, ci-après dénommée «Communauté», et la Fédération de Russie, ci-après dénommée «Russie»,

DÉCIDÉS à tenir le plus grand compte des graves problèmes économiques et sociaux que connaît actuellement l'industrie textile tant dans la Communauté qu'en Russie,

VU les objectifs et les dispositions de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part, ci-après dénommé «accord de partenariat et de coopération», entré en vigueur le 1er décembre 1997,

TENANT COMPTE du processus d'adhésion de la Russie à l'Organisation mondiale du commerce (OMC),

ONT DÉCIDÉ de conclure le présent accord et ont désigné à cet effet comme plénipotentiaires: LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE:

LE GOUVERNEMENT DE LA FÉDÉRATION DE RUSSIE:

LESQUELS SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT:

Article premier

1.   Les parties confirment que les dispositions de l'accord de partenariat et de coopération s'appliquent aux échanges de produits textiles et d'habillement (ci-après dénommés «produits textiles») dont la liste figure à l'annexe I, sauf dispositions spécifiques du présent accord relatives à ces produits.

2.   Le présent accord a pour objectifs fondamentaux la coopération entre les secteurs du textile et de l'habillement dans la Communauté et en Russie ainsi que la suppression des restrictions quantitatives sur les échanges de produits textiles et d'habillement.

3.   Toutes les restrictions quantitatives actuellement appliquées aux échanges de produits textiles originaires des deux parties sont supprimées le 1er mai 1998.

4.   Sauf dispositions contraires du présent accord, les parties conviennent de ne pas introduire de nouvelles restrictions quantitatives aux échanges de produits textiles et d'habillement dont la liste figure à l'annexe I entre la Communauté et la Fédération de Russie.

Article 2

1.   Le classement des produits couverts par le présent accord et importés dans la Communauté se fonde sur la nomenclature tarifaire et statistique de la Communauté (ci-après dénommée «nomenclature combinée» ou, sous sa forme abrégée, «NC») et ses modifications. Le tarif douanier russe est appliqué au classement des marchandises pour les importations de ces produits en Russie.

2.   Les parties conviennent que les modifications concernant les pratiques, les règles, les procédures et les catégories utilisées pour les produits textiles, y compris celles concernant le système harmonisé et la nomenclature combinée et le tarif douanier russe pour les produits dont la liste figure à l'annexe I, ne doivent pas affecter, entre les parties, l'équilibre des droits et des obligations mis en place par le présent accord, avoir d'incidence négative sur les possibilités d'accès s'offrant à l'une des parties, entraver la pleine exploitation de ces possibilités ni perturber les échanges résultant du présent accord. La partie à l'origine de ces modifications en informe l'autre partie avant leur entrée en vigueur.

3.   L'origine des produits couverts par le présent accord et importés dans la Communauté est déterminée conformément aux règles d'origine en vigueur dans la Communauté. L'origine des produits couverts par le présent accord et importés en Russie est déterminée conformément aux règles d'origine en vigueur dans la Fédération de Russie.

Les parties se notifient toute modification apportée à leurs règles d'origine respectives.

Article 3

1.   Sans préjudice des dispositions de l'article 4, les parties conviennent que les importations de produits textiles en provenance de l'autre partie ne peuvent être soumises à des restrictions quantitatives que conformément à l'article 17 de l'accord de partenariat et de coopération.

2.   Pendant une période de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent accord:

—

les restrictions quantitatives fixées conformément aux dispositions visées au paragraphe 1 pour les importations de produits textiles ne doivent pas être inférieures au niveau des exportations ou des importations réalisées par la partie en question au cours de la période de douze mois se terminant deux mois avant celui au cours duquel la demande de consultations est introduite ou avant la date d'introduction des mesures,

—

pour les catégories de produits textiles précédemment soumises à des limitations quantitatives dont la liste figure à l'annexe II, les restrictions quantitatives fixées conformément aux dispositions visées au paragraphe 1 pour une catégorie de produits ne doivent pas être inférieures au niveau du contingent de 1997 pour la catégorie en question ni être appliquées avant que les importations dans la Communauté européenne de produits d'origine russe de cette catégorie n'aient atteint 5 % des importations totales dans la Communauté européenne des produits de cette catégorie.

3.   En cas d'application du présent article, les parties conviennent de se consulter de manière approfondie conformément à l'article 5.

Article 4

1.   Les parties conviennent que les réexpéditions, les déroutements, les fausses déclarations concernant le pays ou le lieu d'origine et la falsification de documents officiels nuisent au bon fonctionnement du présent accord. Par conséquent, elles conviennent de prendre les dispositions règlementaires nécessaires et/ou de mettre en place les procédures administratives permettant de lutter contre un tel contournement. Elles décident également, conformément à leurs règles et procédures internes, de coopérer pleinement pour remédier aux problèmes liés au contournement.

2.   Lorsqu'une partie estime que le présent accord est contourné par le biais de réexpéditions, de déroutements, de fausses déclarations concernant le pays ou le lieu d'origine ou de la falsification de documents officiels et qu'aucune mesure appropriée n'est prise pour lutter contre ce contournement, elle consulte l'autre partie en vue de dégager une solution mutuellement satisfaisante. Ces consultations sont engagées dans les plus brefs délais et, si possible, dans les trente jours.

3.   Les parties conviennent de prendre les mesures nécessaires, conformément à leurs règles et procédures internes, pour éviter les pratiques de contournement, enquêter à ce sujet et, si besoin est, prendre des mesures réglementaires et/ou administratives pour lutter contre ces pratiques sur leur territoire. En cas de contournement ou de présomption de contournement du présent accord, les parties conviennent de coopérer pleinement, conformément à leurs règles et procédures internes, pour établir les faits concernant les lieux d'importation, d'exportation et, le cas échéant, de réexpédition. Il est convenu que, conformément à leurs règles et procédures internes, cette coopération prendra la forme d'enquêtes sur les pratiques de contournement qui entraînent une augmentation des exportations faisant l'objet de restrictions à destination de la partie qui maintient ces restrictions, d'échanges de documents, correspondance, rapports et autres informations disponibles et de facilitation des visites d'entreprises et des contacts, sur demande et cas par cas. La partie concernée s'efforce de déterminer les circonstances du contournement ou de la présomption de contournement, notamment les rôles respectifs des exportateurs ou importateurs concernés.

4.   Lorsque, à la suite d'une enquête, l'existence d'un contournement est suffisamment prouvée (par exemple, lorsqu'il existe des éléments de preuve relatifs au pays ou lieu d'origine réel ou aux circonstances du contournement), les parties conviennent de prendre les mesures nécessaires pour régler le problème. Ainsi, lorsqu'il est établi que des marchandises ont été réexpédiées à partir du territoire de l'une des parties, ces mesures peuvent consister en l'introduction de restrictions à l'encontre de la partie concernée. Il peut être décidé de ces mesures ainsi que de leur calendrier et de leur portée après que des consultations ont été engagées entre les parties en vue de dégager une solution mutuellement satisfaisante. Lors de ces consultations, les parties peuvent décider de recourir à d'autres solutions.

5.   Les parties conviennent que les fausses déclarations concernant la teneur en fibres, la quantité, les description ou le classement des marchandises vont également à l'encontre des objectifs du présent accord. Lorsqu'il a été clairement établi qu'il y a eu fausse déclaration à des fins de contournement, les parties conviennent de prendre les mesures nécessaires, conformément à leurs règles et procédures internes, à l'encontre des exportateurs ou importateurs concernés. Si l'une des parties estime que le présent accord est contourné par le biais d'une fausse déclaration et qu'aucune mesure administrative appropriée n'a été prise pour lutter contre ce contournement, elle consulte l'autre partie dans les plus brefs délais en vue de dégager une solution mutuellement satisfaisante. Cette disposition n'empêche pas les parties de procéder à des ajustements techniques en cas d'erreur involontaire dans les déclarations.

6.   Afin de faciliter la coopération prévue au présent article, la Russie s'engage à délivrer des licences d'exportation automatiques, conformément à la réglementation russe pertinente, pour les exportations de produits textiles précédemment soumis à des limites quantitatives dont la liste figure à l'annexe II.

Pour les catégories soumises à la délivrance de licences d'exportation, les autorités compétentes de la Communauté européenne ne délivrent des autorisations d'importation que sur présentation des licences d'exportation délivrées par les autorités russes compétentes.

La Russie s'engage à transmettre chaque semaine des informations sur les quantités couvertes par les licences d'exportation automatiques visées ci-dessus à l'aide, par exemple, d'une liaison électronique entre les autorités russes compétentes et le système intégré de gestion de licences (ci-après dénommé «SIGL») établi par la Communauté. La Communauté compte fournir une assistance technique et financière complète, dans le cadre du programme TACIS, pour la mise en place de cette liaison.

En cas de discordances importantes et injustifiées entre les informations transmises par la liaison électronique avec le SIGL et les licences d'exportation présentées aux autorités compétentes de la Communauté européenne, les parties peuvent introduire une demande de consultations conformément à l'article 5 du présent accord afin d'en déterminer l'origine. Si ces discordances résultent d'une réexpédition frauduleuse de produits non originaires de Russie, les parties conviennent des mesures nécessaires pour éviter qu'elles se reproduisent.

Le système de double contrôle est maintenu aussi longtemps que les deux parties le souhaitent.

7.   À la demande de l'une des parties, l'autre partie lui communique, à échéances mensuelles, les données relatives à ses exportations de catégories spécifiques de produits textiles à destination de la partie requérante.

Article 5

1.   Sauf dispositions contraires, les procédures spéciales de consultations visées par le présent accord sont régies par les dispositions suivantes:

—

la demande de consultations est notifiée par écrit à la partie concernée,

—

la demande de consultations est assortie, dans les quinze jours à compter de la notification, d'une déclaration exposant les raisons et les circonstances qui, de l'avis de la partie requérante, justifient l'introduction d'une telle demande,

—

les parties engagent des consultations au plus tard dans un délai d'un mois à compter de la notification de la demande en vue de parvenir, au plus tard dans un délai d'un mois également, à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable.

2.   S'il y a lieu, à la demande d'une des deux parties, des consultations sont engagées sur tout problème découlant de l'application du présent accord. Les consultations engagées en application des dispositions du présent article se déroulent dans un esprit de coopération et avec la volonté de concilier les divergences existant entre les deux parties.

Article 6

1.   Le présent accord entre en vigueur le premier jour du mois qui suit la date à laquelle les parties se notifient l'achèvement des procédures nécessaires à cet effet. Entre-temps, il est applicable provisoirement, sous réserve de réciprocité.

2.   Le présent accord est applicable pour la durée de l'accord de partenariat et de coopération.

3.   Chacune des parties peut, à tout moment, proposer d'engager les consultations prévues à l'article 5 en vue de modifier le présent accord.

4.   Sans préjudice de la suppression des restrictions prévue à l'article 1er, le fonctionnement du présent accord sera, en tout état de cause, réexaminé en cas d'adhésion de la Russie à l'OMC pendant la durée de validité du présent accord.

5.   Chaque partie peut, à tout moment, dénoncer le présent accord en notifiant son intention à l'autre partie. Le présent accord prend fin six mois après la date de cette notification.

6.   Les annexes du présent accord font partie intégrante de celui-ci.

Article 7

Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, française, grecque, italienne, néerlandaise, portugaise, suédoise et russe, chacun de ces textes faisant également foi.

Pour la Fédération de Russie

Pour le Conseil de l'Union européenne

ANNEXE I

LISTE DES PRODUITS PRÉVUE A L'ARTICLE 1er

1.

En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114, ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles.

2.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.

3.

L'expression «vêtements pour bébés» comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise.

GROUPE I A

Catégorie

Désignation des marchandises Code NC 1997

Tableau des équivalents

 

 

pièces/kg

g/pièce

(1)

(2)

(3)

(4)

1

Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail

 

5204 11 00

5204 19 00

 

5205 11 00

5205 12 00

5205 13 00

5205 14 00

5205 15 10

5205 15 90

5205 21 00

5205 22 00

5205 23 00

5205 24 00

5205 26 00

5205 27 00

5205 28 00

5205 31 00

5205 32 00

5205 33 00

5205 34 00

5205 35 10

5205 35 90

5205 41 00

5205 42 00

5205 43 00

5205 44 00

5205 46 00

5205 47 00

5205 48 00

 

5206 11 00

5206 12 00

5206 13 00

5206 14 00

5206 15 10

5206 15 90

5206 21 00

5206 22 00

5206 23 00

5206 24 00

5206 25 10

5206 25 90

5206 31 00

5206 32 00

5206 33 00

5206 34 00

5206 35 10

5206 35 90

5206 41 00

5206 42 00

5206 43 00

5206 44 00

5206 45 10

5206 45 90

 

ex 5604 90 00

 

 

2

Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées:

 

5208 11 10

5208 11 90

5208 12 11

5208 12 13

5208 12 15

5208 12 19

5208 12 91

5208 12 93

5208 12 95

5208 12 99

5208 13 00

5208 19 00

5208 21 10

5208 21 90

5208 22 11

5208 22 13

5208 22 15

5208 22 19

5208 22 91

5208 22 93

5208 22 95

5208 22 99

5208 23 00

5208 29 00

5208 31 00

5208 32 11

5208 32 13

5208 32 15

5208 32 19

5208 32 91

5208 32 93

5208 32 95

5208 32 99

5208 33 00

5208 39 00

5208 41 00

5208 42 00

5208 43 00

5208 49 00

5208 51 00

5208 52 10

5208 52 90

5208 53 00

5208 59 00

 

5209 11 00

5209 12 00

5209 19 00

5209 21 00

5209 22 00

5209 29 00

5209 31 00

5209 32 00

5209 39 00

5209 41 00

5209 42 00

5209 43 00

5209 49 10

5209 49 90

5209 51 00

5209 52 00

5209 59 00

 

5210 11 10

5210 11 90

5210 12 00

5210 19 00

5210 21 10

5210 21 90

5210 22 00

5210 29 00

5210 31 10

5210 31 90

5210 32 00

5210 39 00

5210 41 00

5210 42 00

5210 49 00

5210 51 00

5210 52 00

5210 59 00

 

5211 11 00

5211 12 00

5211 19 00

5211 21 00

5211 22 00

5211 29 00

5211 31 00

5211 32 00

5211 39 00

5211 41 00

5211 42 00

5211 43 00

5211 49 10

5211 49 90

5211 51 00

5211 52 00

5211 59 00

 

5212 11 10

5212 11 90

5212 12 10

5212 12 90

5212 13 10

5212 13 90

5212 14 10

5212 14 90

5212 15 10

5212 15 90

5212 21 10

5212 21 90

5212 22 10

5212 22 90

5212 23 10

5212 23 90

5212 24 10

5212 24 90

5212 25 10

5212 25 90

 

ex 5811 00 00

 

ex 6308 00 00

 

 

2 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

 

5208 31 00

5208 32 11

5208 32 13

5208 32 15

5208 32 19

5208 32 91

5208 32 93

5208 32 95

5208 32 99

5208 33 00

5208 39 00

5208 41 00

5208 42 00

5208 43 00

5208 49 00

5208 51 00

5208 52 10

5208 52 90

5208 53 00

5208 59 00

 

5209 31 00

5209 32 00

5209 39 00

5209 41 00

5209 42 00

5209 43 00

5209 49 10

5209 49 90

5209 51 00

5209 52 00

5209 59 00

 

5210 31 10

5210 31 90

5210 32 00

5210 39 00

5210 41 00

5210 42 00

5210 49 00

5210 51 00

5210 52 00

5210 59 00

 

5211 31 00

5211 32 00

5211 39 00

5211 41 00

5211 42 00

5211 43 00

5211 49 10

5211 49 90

5211 51 00

5211 52 00

5211 59 00

 

5212 13 10

5212 13 90

5212 14 10

5212 14 90

5212 15 10

5212 15 90

5212 23 10

5212 23 90

5212 24 10

5212 24 90

5212 25 10

5212 25 90

 

ex 5811 00 00

 

ex 6308 00 00

 

 

3

Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille:

 

5512 11 00

5512 19 10

5512 19 90

5512 21 00

5512 29 10

5512 29 90

5512 91 00

5512 99 10

5512 99 90

 

5513 11 10

5513 11 30

5513 11 90

5513 12 00

5513 13 00

5513 19 00

5513 21 10

5513 21 30

5513 21 90

5513 22 00

5513 23 00

5513 29 00

5513 31 00

5513 32 00

5513 33 00

5513 39 00

5513 41 00

5513 42 00

5513 43 00

5513 49 00

 

5514 11 00

5514 12 00

5514 13 00

5514 19 00

5514 21 00

5514 22 00

5514 23 00

5514 29 00

5514 31 00

5514 32 00

5514 33 00

5514 39 00

5514 41 00

5514 42 00

5514 43 00

5514 49 00

 

5515 11 10

5515 11 30

5515 11 90

5515 12 10

5515 12 30

5515 12 90

5515 13 11

5515 13 19

5515 13 91

5515 13 99

5515 19 10

5515 19 30

5515 19 90

5515 21 10

5515 21 30

5515 21 90

5515 22 11

5515 22 19

5515 22 91

5515 22 99

5515 29 10

5515 29 30

5515 29 90

5515 91 10

5515 91 30

5515 91 90

5515 92 11

5515 92 19

5515 92 91

5515 92 99

5515 99 10

5515 99 30

5515 99 90

 

5803 90 30

 

ex 5905 00 70

 

ex 6308 00 00

 

 

3 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

 

5512 19 10

5512 19 90

5512 29 10

5512 29 90

5512 99 10

5512 99 90

 

5513 21 10

5513 21 30

5513 21 90

5513 22 00

5513 23 00

5513 29 00

5513 31 00

5513 32 00

5513 33 00

5513 39 00

5513 41 00

5513 42 00

5513 43 00

5513 49 00

 

5514 21 00

5514 22 00

5514 23 00

5514 29 00

5514 31 00

5514 32 00

5514 33 00

5514 39 00

5514 41 00

5514 42 00

5514 43 00

5514 49 00

 

5515 11 30

5515 11 90

5515 12 30

5515 12 90

5515 13 19

5515 13 99

5515 19 30

5515 19 90

5515 21 30

5515 21 90

5515 22 19

5515 22 99

5515 29 30

5515 29 90

5515 91 30

5515 91 90

5515 92 19

5515 92 99

5515 99 30

5515 99 90

 

ex 5803 90 30

 

ex 5905 00 70

 

ex 6308 00 00

 

 

GROUPE I B

4

Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie

 

6105 10 00

6105 20 10

6105 20 90

6105 90 10

 

6109 10 00

6109 90 10

6109 90 30

 

6110 20 10

6110 30 10

6,48

154

5

Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie

 

6101 10 90

6101 20 90

6101 30 90

 

6102 10 90

6102 20 90

6102 30 90

 

6110 10 10

6110 10 31

6110 10 35

6110 10 38

6110 10 91

6110 10 95

6110 10 98

6110 20 91

6110 20 99

6110 30 91

6110 30 99

4,53

221

6

Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6203 41 10

6203 41 90

6203 42 31

6203 42 33

6203 42 35

6203 42 90

6203 43 19

6203 43 90

6203 49 19

6203 49 50

 

6204 61 10

6204 62 31

6204 62 33

6204 62 39

6204 63 18

6204 69 18

 

6211 32 42

6211 33 42

6211 42 42

6211 43 42

1,76

568

7

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes

 

6106 10 00

6106 20 00

6106 90 10

6206 20 00

6206 30 00

6206 40 00

5,55

180

8

Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6205 10 00

6205 20 00

6205 30 00

4,60

217

GROUPE II A

9

Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton

 

5802 11 00

5802 19 00

 

ex 6302 60 00

 

 

20

Linge de lit, autre qu'en bonneterie

 

6302 21 00

6302 22 90

6302 29 90

6302 31 10

6302 31 90

6302 32 90

6302 39 90

 

 

22

Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail:

 

5508 10 11

5508 10 19

 

5509 11 00

5509 12 00

5509 21 10

5509 21 90

5509 22 10

5509 22 90

5509 31 10

5509 31 90

5509 32 10

5509 32 90

5509 41 10

5509 41 90

5509 42 10

5509 42 90

5509 51 00

5509 52 10

5509 52 90

5509 53 00

5509 59 00

5509 61 10

5509 61 90

5509 62 00

5509 69 00

5509 91 10

5509 91 90

5509 92 00

5509 99 00

 

 

22 a)

dont acryliques

 

ex 5508 10 19

 

5509 31 10

5509 31 90

5509 32 10

5509 32 90

5509 61 10

5509 61 90

5509 62 00

5509 69 00

 

 

23

Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

 

5508 20 10

 

5510 11 00

5510 12 00

5510 20 00

5510 30 00

5510 90 00

 

 

32

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles:

 

5801 10 00

5801 21 00

5801 22 00

5801 23 00

5801 24 00

5801 25 00

5801 26 00

5801 31 00

5801 32 00

5801 33 00

5801 34 00

5801 35 00

5801 36 00

 

5802 20 00

5802 30 00

 

 

32 a)

dont velours de coton côtelés

 

5801 22 00

 

 

39

Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge

 

6302 51 10

6302 51 90

6302 53 90

ex 6302 59 00

6302 91 10

6302 91 90

6302 93 90

ex 6302 99 00

 

 

GROUPE II B

12

Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70

 

6115 12 00

6115 19 10

6115 19 90

6115 20 11

6115 20 90

6115 91 00

6115 92 00

6115 93 10

6115 93 30

6115 93 99

6115 99 00

24,3 paires

41

13

Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6107 11 00

6107 12 00

6107 19 00

 

6108 21 00

6108 22 00

6108 29 00

17

59

14

Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)

 

6201 11 00

ex 6201 12 10

ex 6201 12 90

ex 6201 13 10

ex 6201 13 90

 

6210 20 00

0,72

1 389

15

Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)

 

6202 11 00

ex 6202 12 10

ex 6202 12 90

ex 6202 13 10

ex 6202 13 90

 

6204 31 00

6204 32 90

6204 33 90

6204 39 19

 

6210 30 00

0,84

1 190

16

Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6203 11 00

6203 12 00

6203 19 10

6203 19 30

6203 21 00

6203 22 80

6203 23 80

6203 29 18

 

6211 32 31

6211 33 31

0,80

1 250

17

Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6203 31 00

6203 32 90

6203 33 90

6203 39 19

1,43

700

18

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie

 

6207 11 00

6207 19 00

6207 21 00

6207 22 00

6207 29 00

6207 91 10

6207 91 90

6207 92 00

6207 99 00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie

 

6208 11 00

6208 19 10

6208 19 90

6208 21 00

6208 22 00

6208 29 00

6208 91 11

6208 91 19

6208 91 90

6208 92 10

6208 92 90

6208 99 00

 

 

19

Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie

 

6213 20 00

6213 90 00

59

17

21

Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

ex 6201 12 10

ex 6201 12 90

ex 6201 13 10

ex 6201 13 90

6201 91 00

6201 92 00

6201 93 00

 

ex 6202 12 10

ex 6202 12 90

ex 6202 13 10

ex 6202 13 90

6202 91 00

6202 92 00

6202 93 00

 

6211 32 41

6211 33 41

6211 42 41

6211 43 41

2,3

435

24

Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

 

6107 21 00

6107 22 00

6107 29 00

6107 91 10

6107 91 90

6107 92 00

ex 6107 99 00

Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

 

6108 31 10

6108 31 90

6108 32 11

6108 32 19

6108 32 90

6108 39 00

6108 91 10

6108 91 90

6108 92 00

6108 99 10

3,9

257

26

Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6104 41 00

6104 42 00

6104 43 00

6104 44 00

 

6204 41 00

6204 42 00

6204 43 00

6204 44 00

3,1

323

27

Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes

 

6104 51 00

6104 52 00

6104 53 00

6104 59 00

 

6204 51 00

6204 52 00

6204 53 00

6204 59 10

2,6

385

28

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6103 41 10

6103 41 90

6103 42 10

6103 42 90

6103 43 10

6103 43 90

6103 49 10

6103 49 91

 

6104 61 10

6104 61 90

6104 62 10

6104 62 90

6104 63 10

6104 63 90

6104 69 10

6104 69 91

1,61

620

29

Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6204 11 00

6204 12 00

6204 13 00

6204 19 10

6204 21 00

6204 22 80

6204 23 80

6204 29 18

 

6211 42 31

6211 43 31

1,37

730

31

Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie

 

6212 10 00

18,2

55

68

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88

 

6111 10 90

6111 20 90

6111 30 90

ex 6111 90 00

 

ex 6209 10 00

ex 6209 20 00

ex 6209 30 00

ex 6209 90 00

 

 

73

Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6112 11 00

6112 12 00

6112 19 00

1,67

600

76

Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

 

6203 22 10

6203 23 10

6203 29 11

6203 32 10

6203 33 10

6203 39 11

6203 42 11

6203 42 51

6203 43 11

6203 43 31

6203 49 11

6203 49 31

 

6211 32 10

6211 33 10

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes

 

6204 22 10

6204 23 10

6204 29 11

6204 32 10

6204 33 10

6204 39 11

6204 62 11

6204 62 51

6204 63 11

6204 63 31

6204 69 11

6204 69 31

 

6211 42 10

6211 43 10

 

 

77

Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie

 

ex 6211 20 00

 

 

78

Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77

 

6203 41 30

6203 42 59

6203 43 39

6203 49 39

 

6204 61 80

6204 61 90

6204 62 59

6204 62 90

6204 63 39

6204 63 90

6204 69 39

6204 69 50

 

6210 40 00

6210 50 00

 

6211 31 00

6211 32 90

6211 33 90

6211 41 00

6211 42 90

6211 43 90

 

 

83

Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75

 

6101 10 10

6101 20 10

6101 30 10

 

6102 10 10

6102 20 10

6102 30 10

 

6103 31 00

6103 32 00

6103 33 00

ex 6103 39 00

 

6104 31 00

6104 32 00

6104 33 00

ex 6104 39 00

 

6112 20 00

 

6113 00 90

 

6114 10 00

6114 20 00

6114 30 00

 

 

GROUPE III A

33

Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3 m

 

5407 20 11

Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires

 

6305 32 81

6305 32 89

6305 33 91

6305 33 99

 

 

34

Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus

 

5407 20 19

 

 

35

Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114:

 

5407 10 00

5407 20 90

5407 30 00

5407 41 00

5407 42 00

5407 43 00

5407 44 00

5407 51 00

5407 52 00

5407 53 00

5407 54 00

5407 61 10

5407 61 30

5407 61 50

5407 61 90

5407 69 10

5407 69 90

5407 71 00

5407 72 00

5407 73 00

5407 74 00

5407 81 00

5407 82 00

5407 83 00

5407 84 00

5407 91 00

5407 92 00

5407 93 00

5407 94 00

 

ex 5811 00 00

 

ex 5905 00 70

 

 

35 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

 

ex 5407 10 00

ex 5407 20 90

ex 5407 30 00

 

5407 42 00

5407 43 00

5407 44 00

5407 52 00

5407 53 00

5407 54 00

5407 61 30

5407 61 50

5407 61 90

5407 69 90

5407 72 00

5407 73 00

5407 74 00

5407 82 00

5407 83 00

5407 84 00

5407 92 00

5407 93 00

5407 94 00

 

ex 5811 00 00

 

ex 5905 00 70

 

 

36

Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114:

 

5408 10 00

5408 21 00

5408 22 10

5408 22 90

5408 23 10

5408 23 90

5408 24 00

5408 31 00

5408 32 00

5408 33 00

5408 34 00

 

ex 5811 00 00

 

ex 5905 00 70

 

 

36 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

 

ex 5408 10 00

 

5408 22 10

5408 22 90

5408 23 10

5408 23 90

5408 24 00

5408 32 00

5408 33 00

5408 34 00

 

ex 5811 00 00

 

ex 5905 00 70

 

 

37

Tissus de fibres artificielles discontinues:

 

5516 11 00

5516 12 00

5516 13 00

5516 14 00

5516 21 00

5516 22 00

5516 23 10

5516 23 90

5516 24 00

5516 31 00

5516 32 00

5516 33 00

5516 34 00

5516 41 00

5516 42 00

5516 43 00

5516 44 00

5516 91 00

5516 92 00

5516 93 00

5516 94 00

 

5803 90 50

 

ex 5905 00 70

 

 

37 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

 

5516 12 00

5516 13 00

5516 14 00

5516 22 00

5516 23 10

5516 23 90

5516 24 00

5516 32 00

5516 33 00

5516 34 00

5516 42 00

5516 43 00

5516 44 00

5516 92 00

5516 93 00

5516 94 00

 

ex 5803 90 50

 

ex 5905 00 70

 

 

38 A

Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages

 

6002 43 11

6002 93 10

 

 

38 B

Vitrages, autres qu'en bonneterie

 

ex 6303 91 00

ex 6303 92 90

ex 6303 99 90

 

 

40

Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

ex 6303 91 00

ex 6303 92 90

ex 6303 99 90

 

6304 19 10

ex 6304 19 90

6304 92 00

ex 6304 93 00

ex 6304 99 00

 

 

41

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre

 

5401 10 11

5401 10 19

 

5402 10 10

5402 10 90

5402 20 00

5402 31 00

5402 32 00

5402 33 00

5402 39 10

5402 39 90

5402 49 10

5402 49 91

5402 49 99

5402 51 00

5402 52 00

5402 59 10

5402 59 90

5402 61 00

5402 62 00

5402 69 10

5402 69 90

 

ex 5604 20 00

ex 5604 90 00

 

 

42

Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail

 

5401 20 10

Fils de fibres artificielles; fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose

 

5403 10 00

5403 20 10

5403 20 90

ex 5403 32 00

5403 33 90

5403 39 00

5403 41 00

5403 42 00

5403 49 00

 

ex 5604 20 00

 

 

43

Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail

 

5204 20 00

 

5207 10 00

5207 90 00

 

5401 10 90

5401 20 90

 

5406 10 00

5406 20 00

 

5508 20 90

 

5511 30 00

 

 

46

Laine et poils fins, cardés ou peignés

 

5105 10 00

5105 21 00

5105 29 00

5105 30 10

5105 30 90

 

 

47

Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail

 

5106 10 10

5106 10 90

5106 20 11

5106 20 19

5106 20 91

5106 20 99

 

5108 10 10

5108 10 90

 

 

48

Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail

 

5107 10 10

5107 10 90

5107 20 10

5107 20 30

5107 20 51

5107 20 59

5107 20 91

5107 20 99

 

5108 20 10

5108 20 90

 

 

49

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

 

5109 10 10

5109 10 90

5109 90 10

5109 90 90

 

 

50

Tissus de laine ou de poils fins

 

5111 11 11

5111 11 19

5111 11 91

5111 11 99

5111 19 11

5111 19 19

5111 19 31

5111 19 39

5111 19 91

5111 19 99

5111 20 00

5111 30 10

5111 30 30

5111 30 90

5111 90 10

5111 90 91

5111 90 93

5111 90 99

 

5112 11 10

5112 11 90

5112 19 11

5112 19 19

5112 19 91

5112 19 99

5112 20 00

5112 30 10

5112 30 30

5112 30 90

5112 90 10

5112 90 91

5112 90 93

5112 90 99

 

 

51

Coton cardé ou peigné

 

5203 00 00

 

 

53

Tissus de coton à point de gaze

 

5803 10 00

 

 

54

Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

 

5507 00 00

 

 

55

Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature

 

5506 10 00

5506 20 00

5506 30 00

5506 90 10

5506 90 91

5506 90 99

 

 

56

Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail

 

5508 10 90

 

5511 10 00

5511 20 00

 

 

58

Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés

 

5701 10 10

5701 10 91

5701 10 93

5701 10 99

5701 90 10

5701 90 90

 

 

59

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58

 

5702 10 00

5702 31 10

5702 31 30

5702 31 90

5702 32 10

5702 32 90

5702 39 10

5702 41 10

5702 41 90

5702 42 10

5702 42 90

5702 49 10

5702 51 00

5702 52 00

ex 5702 59 00

5702 91 00

5702 92 00

ex 5702 99 00

 

5703 10 10

5703 10 90

5703 20 11

5703 20 19

5703 20 91

5703 20 99

5703 30 11

5703 30 19

5703 30 51

5703 30 59

5703 30 91

5703 30 99

5703 90 10

5703 90 90

 

5704 10 00

5704 90 00

 

5705 00 10

5705 00 31

5705 00 39

ex 5705 00 90

 

 

60

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées

 

5805 00 00

 

 

61

Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62. Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

 

ex 5806 10 00

5806 20 00

5806 31 10

5806 31 90

5806 32 10

5806 32 90

5806 39 00

5806 40 00

 

 

62

Fils de chenille; fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)

 

5606 00 91

5606 00 99

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs

 

5804 10 11

5804 10 19

5804 10 90

5804 21 10

5804 21 90

5804 29 10

5804 29 90

5804 30 00

Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés

 

5807 10 10

5807 10 90

Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

 

5808 10 00

5808 90 00

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

 

5810 10 10

5810 10 90

5810 91 10

5810 91 90

5810 92 10

5810 92 90

5810 99 10

5810 99 90

 

 

63

Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc

 

5906 91 00

 

ex 6002 10 10

6002 10 90

ex 6002 30 10

6002 30 90

Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques

 

ex 6001 10 00

 

6002 20 31

6002 43 19

 

 

65

Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

5606 00 10

 

ex 6001 10 00

6001 21 00

6001 22 00

6001 29 10

6001 91 10

6001 91 30

6001 91 50

6001 91 90

6001 92 10

6001 92 30

6001 92 50

6001 92 90

6001 99 10

 

ex 6002 10 10

6002 20 10

6002 20 39

6002 20 50

6002 20 70

ex 6002 30 10

6002 41 00

6002 42 10

6002 42 30

6002 42 50

6002 42 90

6002 43 31

6002 43 33

6002 43 35

6002 43 39

6002 43 50

6002 43 91

6002 43 93

6002 43 95

6002 43 99

6002 91 00

6002 92 10

6002 92 30

6002 92 50

6002 92 90

6002 93 31

6002 93 33

6002 93 35

6002 93 39

6002 93 91

6002 93 99

 

 

66

Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6301 10 00

6301 20 91

6301 20 99

6301 30 90

ex 6301 40 90

ex 6301 90 90

 

 

GROUPE III B

10

Ganterie de bonneterie

 

6111 10 10

6111 20 10

6111 30 10

ex 6111 90 00

 

6116 10 20

6116 10 80

6116 91 00

6116 92 00

6116 93 00

6116 99 00

17 Paar

59

67

Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement:

 

5807 90 90

 

6113 00 10

 

6117 10 00

6117 20 00

6117 80 10

6117 80 90

6117 90 00

 

6301 20 10

6301 30 10

6301 40 10

6301 90 10

 

6302 10 10

6302 10 90

6302 40 00

ex 6302 60 00

 

6303 11 00

6303 12 00

6303 19 00

 

6304 11 00

6304 91 00

 

ex 6305 20 00

6305 32 11

ex 6305 32 90

6305 33 10

ex 6305 39 00

ex 6305 90 00

 

6307 10 10

6307 90 10

 

 

67 a)

dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène

 

6305 32 11

6305 33 10

 

 

69

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

 

6108 11 10

6108 11 90

6108 19 10

6108 19 90

7,8

128

70

Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex)

 

6115 11 00

6115 20 19

Bas pour femmes, de fibres synthétiques

 

6115 93 91

30,4 paires

33

72

Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6112 31 10

6112 31 90

6112 39 10

6112 39 90

6112 41 10

6112 41 90

6112 49 10

6112 49 90

 

6211 11 00

6211 12 00

9,7

103

74

Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski

 

6104 11 00

6104 12 00

6104 13 00

ex 6104 19 00

6104 21 00

6104 22 00

6104 23 00

ex 6104 29 00

1,54

650

75

Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski

 

6103 11 00

6103 12 00

6103 19 00

6103 21 00

6103 22 00

6103 23 00

6103 29 00

0,80

1 250

84

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles

 

6214 20 00

6214 30 00

6214 40 00

6214 90 10

 

 

85

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

 

6215 20 00

6215 90 00

17,9

56

86

Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

 

6212 20 00

6212 30 00

6212 90 00

8,8

114

87

Ganterie, autre qu'en bonneterie

 

ex 6209 10 00

ex 6209 20 00

ex 6209 30 00

ex 6209 90 00

 

6216 00 00

 

 

88

Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie

 

ex 6209 10 00

ex 6209 20 00

ex 6209 30 00

ex 6209 90 00

 

6217 10 00

ex 6217 90 00

 

 

90

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques

 

5607 41 00

5607 49 11

5607 49 19

5607 49 90

5607 50 11

5607 50 19

5607 50 30

5607 50 90

 

 

91

Tentes

 

6306 21 00

6306 22 00

6306 29 00

 

 

93

Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

 

ex 6305 20 00

ex 6305 32 90

ex 6305 39 00

 

 

94

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

 

5601 10 10

5601 10 90

5601 21 10

5601 21 90

5601 22 10

5601 22 91

5601 22 99

5601 29 00

5601 30 00

 

 

95

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol

 

5602 10 19

5602 10 31

5602 10 39

5602 10 90

5602 21 00

5602 29 90

5602 90 00

 

ex 5807 90 10

 

ex 5905 00 70

 

6210 10 10

 

6307 90 91

 

 

96

Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits

 

5603 11 10

5603 11 90

5603 12 10

5603 12 90

5603 13 10

5603 13 90

5603 14 10

5603 14 90

5603 91 10

5603 91 90

5603 92 10

5603 92 90

5603 93 10

5603 93 90

5603 94 10

5603 94 90

 

ex 5807 90 10

 

ex 5905 00 70

 

6210 10 91

6210 10 99

 

ex 6301 40 90

ex 6301 90 90

 

6302 22 10

6302 32 10

6302 53 10

6302 93 10

 

6303 92 10

6303 99 10

 

ex 6304 19 90

ex 6304 93 00

ex 6304 99 00

 

ex 6305 32 90

ex 6305 39 00

 

6307 10 30

ex 6307 90 99

 

 

97

Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes

 

5608 11 11

5608 11 19

5608 11 91

5608 11 99

5608 19 11

5608 19 19

5608 19 31

5608 19 39

5608 19 91

5608 19 99

5608 90 00

 

 

98

Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97

 

5609 00 00

 

5905 00 10

 

 

99

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raides des types utilisés pour la chapellerie

 

5901 10 00

5901 90 00

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières textiles, même découpés

 

5904 10 00

5904 91 10

5904 91 90

5904 92 00

Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques

 

5906 10 10

5906 10 90

5906 99 10

5906 99 90

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100

 

5907 00 10

5907 00 90

 

 

100

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières

 

5903 10 10

5903 10 90

5903 20 10

5903 20 90

5903 90 10

5903 90 91

5903 90 99

 

 

101

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres synthétiques

 

ex 5607 90 00

 

 

109

Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur

 

6306 11 00

6306 12 00

6306 19 00

6306 31 00

6306 39 00

 

 

110

Matelas pneumatiques, tissés

 

6306 41 00

6306 49 00

 

 

111

Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes

 

6306 91 00

6306 99 00

 

 

112

Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114

 

6307 20 00

ex 6307 90 99

 

 

113

Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie

 

6307 10 90

 

 

114

Tissus et articles pour usage technique

 

5902 10 10

5902 10 90

5902 20 10

5902 20 90

5902 90 10

5902 90 90

 

5908 00 00

 

5909 00 10

5909 00 90

 

5910 00 00

 

5911 10 00

ex 5911 20 00

5911 31 11

5911 31 19

5911 31 90

5911 32 10

5911 32 90

5911 40 00

5911 90 10

5911 90 90

 

 

GROUPE IV

115

Fils de lin ou de ramie

 

5306 10 11

5306 10 19

5306 10 31

5306 10 39

5306 10 50

5306 10 90

5306 20 11

5306 20 19

5306 20 90

 

5308 90 11

5308 90 13

5308 90 19

 

 

117

Tissus de lin ou de ramie

 

5309 11 11

5309 11 19

5309 11 90

5309 19 10

5309 19 90

5309 21 10

5309 21 90

5309 29 10

5309 29 90

 

5311 00 10

 

5803 90 90

 

5905 00 31

 

5909 00 39

 

 

118

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie

 

6302 29 10

6302 39 10

6302 39 30

6302 52 00

ex 6302 59 00

6302 92 00

ex 6302 99 00

 

 

120

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie

 

ex 6303 99 90

 

6304 19 30

ex 6304 99 00

 

 

121

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie

 

ex 5607 90 00

 

 

122

Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie

 

ex 6305 90 00

 

 

123

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie

 

5801 90 10

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie

 

ex 6214 90 90

 

 

GROUPE V

124

Fibres textiles synthétiques discontinues

 

5501 10 00

5501 20 00

5501 30 00

5501 90 10

5501 90 90

 

5503 10 11

5503 10 19

5503 10 90

5503 20 00

5503 30 00

5503 40 00

5503 90 10

5503 90 90

 

5505 10 10

5505 10 30

5505 10 50

5505 10 70

5505 10 90

 

 

125 A

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 41

 

5402 41 00

5402 42 00

5402 43 00

 

 

125 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles

 

5404 10 10

5404 10 90

5404 90 11

5404 90 19

5404 90 90

 

ex 5604 20 00

ex 5604 90 00

 

 

126

Fibres textiles artificielles discontinues

 

5502 00 10

5502 00 40

5502 00 80

 

5504 10 00

5504 90 00

 

5505 20 00

 

 

127 A

Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 42

 

5403 31 00

ex 5403 32 00

5403 33 10

 

 

127 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles

 

5405 00 00

 

ex 5604 90 00

 

 

128

Poils grossiers, cardés ou peignés

 

5105 40 00

 

 

129

Fils de poils grossiers ou de crins

 

5110 00 00

 

 

130 A

Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie

 

5004 00 10

5004 00 90

 

5006 00 10

 

 

130 B

Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)

 

5005 00 10

5005 00 90

 

5006 00 90

 

ex 5604 90 00

 

 

131

Fils d'autres fibres textiles végétales

 

5308 90 90

 

 

132

Fils de papier

 

5308 30 00

 

 

133

Fils de chanvre

 

5308 20 10

5308 20 90

 

 

134

Fils de métal

 

5605 00 00

 

 

135

Tissus de poils grossiers ou de crin

 

5113 00 00

 

 

136

Tissus de soie ou de déchets de soie

 

5007 10 00

5007 20 11

5007 20 19

5007 20 21

5007 20 31

5007 20 39

5007 20 41

5007 20 51

5007 20 59

5007 20 61

5007 20 69

5007 20 71

5007 90 10

5007 90 30

5007 90 50

5007 90 90

 

5803 90 10

 

ex 5905 00 90

 

ex 5911 20 00

 

 

137

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie ou en déchets de soie

 

ex 5801 90 90

 

ex 5806 10 00

 

 

138

Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie

 

5311 00 90

 

ex 5905 00 90

 

 

139

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés

 

5809 00 00

 

 

140

Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

 

ex 6001 10 00

6001 29 90

6001 99 90

 

6002 20 90

6002 49 00

6002 99 00

 

 

141

Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

 

ex 6301 90 90

 

 

142

Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille

 

ex 5702 39 90

ex 5702 49 90

ex 5702 59 00

ex 5702 99 00

 

ex 5705 00 90

 

 

144

Feutres de poils grossiers

 

5602 10 35

5602 29 10

 

 

145

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre

 

5607 30 00

ex 5607 90 00

 

 

146 A

Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves

 

ex 5607 21 00

 

 

146 B

Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A

 

ex 5607 21 00

5607 29 10

5607 29 90

 

 

146 C

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

 

5607 10 00

 

 

147

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés

 

5003 90 00

 

 

148 A

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

 

5307 10 10

5307 10 90

5307 20 00

 

 

148 B

Fils de coco

 

5308 10 00

 

 

149

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm

 

5310 10 90

ex 5310 90 00

 

 

150

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés

 

5310 10 10

ex 5310 90 00

 

5905 00 50

 

6305 10 90

 

 

151 A

Revêtements de sol en coco

 

5702 20 00

 

 

151 B

Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués

 

ex 5702 39 90

ex 5702 49 90

ex 5702 59 00

ex 5702 99 00

 

 

152

Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol

 

5602 10 11

 

 

153

Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

 

6305 10 10

 

 

154

Cocons de vers à soie propres au dévidage

 

5001 00 00

Soie grège (non moulinée)

 

5002 00 00

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés

 

5003 10 00

Laine, non cardée ni peignée

 

5101 11 00

5101 19 00

5101 21 00

5101 29 00

5101 30 00

Poils fins ou grossiers, en masse

 

5102 10 10

5102 10 30

5102 10 50

5102 10 90

5102 20 00

Déchets de laine ou de poils (fins ou grossiers), y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés

 

5103 10 10

5103 10 90

5103 20 10

5103 20 91

5103 20 99

5103 30 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

 

5104 00 00

Lin, brut ou traité mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

 

5301 10 00

5301 21 00

5301 29 00

5301 30 10

5301 30 90

Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no 5304

 

5305 91 00

5305 99 00

Coton en masse

 

5201 00 10

5201 00 90

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

 

5202 10 00

5202 91 00

5202 99 00

Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)

 

5302 10 00

5302 90 00

Abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)

 

5305 21 00

5305 29 00

Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

 

5303 10 00

5303 90 00

Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

 

5304 10 00

5304 90 00

 

5305 11 00

5305 19 00

5305 91 00

5305 99 00

 

 

156

Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes

 

6106 90 30

 

ex 6110 90 90

 

 

157

Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 156

 

6101 90 10

6101 90 90

 

6102 90 10

6102 90 90

 

ex 6103 39 00

6103 49 99

 

ex 6104 19 00

ex 6104 29 00

ex 6104 39 00

6104 49 00

6104 69 99

 

6105 90 90

 

6106 90 50

6106 90 90

 

ex 6107 99 00

 

6108 99 90

 

6109 90 90

 

6110 90 10

ex 6110 90 90

 

ex 6111 90 00

 

6114 90 00

 

 

159

Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie

 

6204 49 10

 

6206 10 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie

 

6214 10 00

Cravates en soie ou en déchets de soie

 

6215 10 00

 

 

160

Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie

 

6213 10 00

 

 

161

Vêtements autres qu'en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 159

 

6201 19 00

6201 99 00

 

6202 19 00

6202 99 00

 

6203 19 90

6203 29 90

6203 39 90

6203 49 90

 

6204 19 90

6204 29 90

6204 39 90

6204 49 90

6204 59 90

6204 69 90

 

6205 90 10

6205 90 90

 

6206 90 10

6206 90 90

 

ex 6211 20 00

6211 39 00

6211 49 00

 

 

ANNEXE II

(La description complète des marchandises des catégories visées dans la présente annexe figure à l'annexe I de l'accord)

Catégories: 1, 2, 2 a), 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13, 15, 16, 20, 21, 22, 24, 29, 33, 37, 39, 50, 74, 83, 90, 115, 117, 118.