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Numéros de la nomenclature de Bruxelles

Désignation des produits

Chapitre 1

Animaux vivants

Chapitre 2

Viandes et abats comestibles

Chapitre 3

Poissons, crustacés et mollusques

Chapitre 4

Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel

05.04

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons

05.15

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine

Chapitre 6

Plantes vivantes et produits de la floriculture

Chapitre 7

Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Chapitre 8

Fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melons

Chapitre 9

Café, thé et épices, à l'exclusion du maté (n 09.03)

Chapitre 10

Céréales

Chapitre 11

Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; gluten; inuline

Chapitre 12

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles et médicinales; pailles et fourrages

ex 13.03

Pectine

15.01

Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues; graisse de volailles pressée ou fondue

15.02

Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, y compris les suifs dits «premiers jus»

15.03

Stéarine solaire; oléo-stéarine; huile de saindoux et oléo-margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation

15.04

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins même raffinées

15.07

Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées

15.12

Graisses et huiles animales ou végétales hydrogénées, même raffinées mais non préparées

15.13

Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées

15.17

Résidus provenant du traitement des corps gras ou de cires animales ou végétales

Chapitre 16

Préparations de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques

17.01

Sucres de betterave et de canne, à l'état solide

17.02

Autres sucres; sirops; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés

17.03

Mélasses, même décolorées

17.05 (1)

Sucres, sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exception des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions

18.01

Cacao en fèves et brisures de fèves, brutes ou torréfiées

18.02

Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao

Chapitre 20

Préparations de légumes, de plantes potagères, de fruits et d'autres plantes ou parties de plantes

22.04

Moûts de raisins partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

22.05

Vins de raisins frais; moûts de raisins frais mutés à l'alcool (y compris les mistelles)

22.07

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées

ex 22.08 (1)

ex 22.09 (1)

Alcool éthylique, dénaturé ou non, de tous titres, et obtenu à partir de produits agricoles figurant à l'annexe I, à l'exclusion des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées (dites «extraits concentrés») pour la fabrication de boissons

22.10 (1)

Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles

Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

24.01

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac

45.01

Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

54.01

Lin brut, roui, teillé, peigné, ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les effilochés)

57.01

Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les effilochés)