X. PÊCHE

1. 376 R 0104: Règlement (CEE) n° 104/76 du Conseil, du 19 janvier 1976, portant fixation des normes communes de commercialisation pour les crevettes grises du genre (Crangon crangon), les crabes tourteaux (Cancer pagurus) et les langoustines (Nephrops norvegicus) (JO n° L 20 du 28.1.1976, p. 35), modifié par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 383 R 3575: Règlement (CEE) n° 3575/83 du Conseil, du 14 décembre 1983 (JO n° L 356 du 20.12.1983, p. 6),

- 385 R 3118: Règlement (CEE) n° 3118/85 du Conseil, du 4 novembre 1985 (JO n° L 297 du 9.11.1985, p. 3),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 387 R 3940: Règlement (CEE) n° 3940/87 du Conseil, du 21 décembre 1987 (JO n° L 373 du 31.12.1987, p. 6),

- 388 R 4213: Règlement (CEE) n° 4213/88 du Conseil, du 21 décembre 1988 (JO n° L 370 du 31.12.1988, p. 33),

- 391 R 3162: Règlement (CEE) n° 3162/91 du Conseil, du 28 octobre 1991 (JO n° L 300 du 31.10.1991, p. 1).

À l'article 10 paragraphe 1 point b) second tiret, le texte suivant est ajouté:

«"Hietakatkarapuja" ou "Isotaskurapuja" ou "Keisarihummereita",

"Hestereker" ou "Taskekrabbe" ou "Sjoekreps",

"Haestraekor" ou "Krabba" ou "Havskraefta".»

2. 382 R 3191: Règlement (CEE) n° 3191/82 de la Commission, du 29 novembre 1982, fixant les modalités d'application du régime des prix de référence dans le secteur des produits de la pêche (JO n° L 338 du 30.11.1982, p. 13), modifié par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 385 R 3474: Règlement (CEE) n° 3474/85 de la Commission, du 10 décembre 1985 (JO n° L 333 du 11.12.1985, p. 16).

À l'annexe I, le texte suivant est ajouté:

«>TABLE>

».

3. 383 R 2807: Règlement (CEE) n° 2807/83 de la Commission, du 22 septembre 1983, définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les États membres (JO n° L 276 du 10.10.1983, p. 1), modifié par:

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 389 R 0473: Règlement (CEE) n° 473/89 de la Commission, du 24 février 1989 (JO n° L 53 du 25.2.1989, p. 34).

À l'annexe IV point 2.4.1., le texte suivant est supprimé:

«N = Norvège

S = Suède».

4. 385 R 3459: Règlement (CEE) n° 3459/85 de la Commission, du 6 décembre 1985, établissant les modalités d'application relatives à l'octroi d'une indemnité compensatoire pour les sardines de l'Atlantique (JO n° L 332 du 10.12.1985, p. 16).

À l'article 4 paragraphe 2 second tiret, le texte suivant est ajouté:

«TASAUSHYVITYKSEEN OIKEUTETTU JALOSTUS ASETUS (ETY) N:o 3117/85»,

«BEARBEIDING SOM GIR RETT TIL UTJEVNINGSTILSKUDD FORORDNING (EOEF) NR. 3117/85»,

«BEARBETNING BERAETTIGAD TILL UTJAEMNINGSBIDRAG FOERORDNING (EEG) NR 3117/85».

5. 387 D 0277: Décision 87/277/CEE du Conseil, du 18 mai 1987, concernant la répartition des possibilités de capture de cabillaud dans la région du Spitzberg et de l'île des Ours et dans la division 3M telle que définie par la convention NAFO (JO n° L 135 du 23.5.1987, p. 29), modifiée par:

- 390 D 0655: Décision 90/655/CEE du Conseil, du 4 décembre 1990 (JO n° L 353 du 17.12.1990, p. 57).

À l'annexe, le premier tableau est remplacé par le suivant:

«ANNEXE

>TABLE>

»

6. 392 R 3760: Règlement (CEE) n° 3760/92 du Conseil, du 20 décembre 1992, instituant un régime communautaire de la pêche et de l'aquaculture (JO n° L 389 du 31.12.1992, p. 1).

L'annexe I est modifiée comme suit:

a) Sous le titre «BANDE CÔTIÈRE DU DANEMARK», le texte suivant est ajouté:

«

>TABLE>

»

b) Après le tableau figurant sous le titre «BANDE CÔTIÈRE DES PAYS-BAS», le texte suivant est ajouté:

«>TABLE>

>TABLE>

>TABLE>

»

L'annexe II est modifiée comme suit:

Le texte suivant est ajouté dans le tableau du point B:

«

>TABLE>

»

7. 393 R 2018: Règlement (CEE) n° 2018/93 du Conseil, du 30 juin 1993 relatif à la communication de statistiques sur les captures et l'activité de pêche des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique du Nord-Ouest (JO n° L 186 du 28.7.1993, p. 1).

À l'annexe V note e), le texte suivant est ajouté:

«>TABLE>

».

8. 393 R 2210: Règlement (CEE) n° 2210/93 de la Commission, du 26 juillet 1993 relatif aux communications afférentes à l'organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture (JO n° L 197 du 6.8.1993, p. 8).

L'annexe I est modifiée comme suit:

a) Sous le point «I. Produits de l'annexe I lettre A du règlement (CEE) n° 3759/92»

i) Sous le rubrique

«1. Hareng (Clupea harengus)», le texte suivant est inséré:

«l'ensemble des marchés de Tornio-Kokhola

l'ensemble des marchés de Pietarsaari-Korsnaes

l'ensemble des marchés de Naerpioe-Pyhaemaa

l'ensemble des marchés du sud de Uusikaupunki-Kemioe

l'ensemble des marchés des îles AAland

l'ensemble des marchés de golfe de Finlande

l'ensemble des marchés de Trelleborg/Simrishamn

l'ensemble des marchés de Lysekil/Kungshamn/Gaevle»;

ii) Sous la rubrique »6. Cabillauds (Gadus morhua), le texte suivant est inséré:

«Karlskrona

Goeteborg

Mariehamn»;

b) Sous le point «II. Produits de l'annexe I lettre D du règlement (CEE) n° 3759/92», le texte suivant est inséré sous le titre «Crevette nordique (Pandalus borealis)»:

«Smoegen

Goeteborg»;

c) Sous le point «III. Produits de l'annexe I lettre E du règlement (CEE) n° 3759/92», le texte suivant est inséré sous le titre «2. a) Langoustines entières (Nephrops norvegicus)»:

«Smoegen

Goeteborg»;

d) Sous le point «VIII. Produits de l'annexe IV lettre A du règlement (CEE) n° 3759/92»:

i) sous la rubrique «1. Carpe:», le texte suivant est ajouté:

«- Autriche: Waldviertel

Bundesland Steiermark»;

ii) Sous la rubrique «2. Saumon:», le texte suivant est ajouté:

«- Autriche: l'ensemble de l'Autriche

- Finlande: l'ensemble des zones côtières».