IX. SCIENCE, RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

1. 371 D 0057: Décision 71/57/Euratom de la Commission, du 13 janvier 1971 portant réorganisation du Centre commun de recherche nucléaire (CCR) (JO n° L 16 du 20.1.1971, p. 14), modifiée par:

- 374 D 0578: Décision 74/578/Euratom de la Commission, du 13 novembre 1974 (JO n° L 316 du 26.11.1974, p. 12),

- 375 D 0241: Décision 75/241/CEE de la Commission, du 25 mars 1975 (JO n° L 98 du 19.4.1975, p. 40),

- 382 D 0755: Décision 82/755/Euratom de la Commission, du 2 juin 1982 (JO n° L 319 du 16.11.1982, p. 10),

- 384 D 0339: Décision 84/339/Euratom de la Commission, du 24 mai 1984 (JO n° L 177 du 4.7.1984, p. 29),

- 185 I: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise (JO n° L 302 du 15.11.1985, p. 23),

- 385 D 0593: Décision 85/593/Euratom de la Commission, du 20 novembre 1985 (JO n° L 373 du 31.12.1985, p. 6),

- 393 D 0095: Décision 93/95/Euratom de la Commission, du 2 février 1993 (JO n° L 37 du 13.2.1993, p. 44).

Au premier alinéa de l'article 4, le nombre «13» est remplacé par «12» et le nombre «17» est remplacé par «16».

2. 374 R 1728: Règlement (CE) n° 1728/74 du Conseil, du 27 juin 1974, concernant la coordination de la recherche agricole (JO n° L 182 du 5.7.1974, p. 1), modifié par:

- 179 H: Acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités - Adhésion de la République hellénique (JO n° L 291 du 19.11.1979, p. 17),

- 385 R 3768: Règlement (CEE) n° 3768/85 du Conseil, du 20 décembre 1985 (JO n° L 362 du 31.12.1985, p. 8).

À l'article 8 paragraphe 3, les mots «cinquante-quatre» sont remplacés par «soixante-quatre».

3. Décision du Conseil, du 16 décembre 1980, créant un Comité consultatif pour le programme «Fusion» (document du Conseil 4151/81 (ATO 103) du 8 janvier 1981), modifiée par:

- Décision du Conseil, d'octobre 1986, modifiant la décision du 16 décembre 1980 (document du Conseil 9705/86 (RECH 96) (ATO 49).

a) Dans la première phrase du point 8, le nombre «10» est remplacé par «13.»

b) Les deux dernières phrases du point 14 sont remplacées par le texte suivant:

«Les avis concernant le point g) du paragraphe 5 ci-dessus sont adoptés par le système de vote pondéré suivant:

>TABLE>

Pour l'adoption d'un avis, la majorité requise est de 22 voix favorables exprimées par au moins neuf délégations.»

4. 384 D 0128: Décision 84/128/CEE de la Commission, du 29 février 1984, instituant un comité consultatif de la recherche et du développement industriels (IRDAC) (JO n° L 66 du 8.3.1984, p. 30), modifiée par:

- 386 D 0009: Décision 86/9/CEE de la Commission, du 7 janvier 1986 (JO n° L 25 du 31.1.1986, p. 26),

- 388 D 0046: Décision 88/46/CEE de la Commission, du 13 janvier 1988 (JO n° L 24 du 29.1.1988, p. 66).

À l'article 3 paragraphe 1, le nombre «14» est remplacé par «18».