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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/941 DE LA COMMISSION

du 2 mai 2023

relative aux normes harmonisées concernant les équipements de protection individuelle élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Article premier

Les références des normes harmonisées qui se rapportent aux équipements de protection individuelle et ont été élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 figurant à l’annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 2

La décision d’exécution (UE) 2020/668 est abrogée.

Article 3

La communication 2018/C 209/03 est abrogée.

Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées énumérées à l’annexe II de la présente décision jusqu’aux dates de retrait de ces références indiquées dans ladite annexe.

Article 4

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE I

No	Référence de la norme
1.	EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003
2.	EN 137:2006 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet — Exigences, essais, marquage
3.	EN 140:1998 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essais, marquage EN 140:1998/AC:1999
4.	EN 142:2002 Appareils de protection respiratoire — Ensembles embouts buccaux — Exigences, essais, marquage
5.	EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage
6.	EN 144-1:2000 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 1: Raccords de queue filetés EN 144-1:2000/A1:2003 EN 144-1:2000/A2:2005
7.	EN 144-2:1998 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 2: Raccordements de sortie
8.	EN 144-3:2003 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène EN 144-3:2003/AC:2003
9.	EN 145:1997 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé, du type à oxygène comprimé ou à oxygène-azote comprimé — Exigences, essais, marquage EN 145:1997/A1:2000
10.	EN 148-1:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 1: Connexion à filetage normalisé
11.	EN 148-2:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 2: Raccord à filetage central
12.	EN 148-3:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 3: Raccord à filetage M 45 x 3
13.	EN 149:2001+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants contre les particules — Exigences, essais, marquage
14.	EN 175:1997 Protection individuelle — Équipements de protection des yeux et du visage pour le soudage et les techniques connexes
15.	EN 207:2017 Protection individuelle de l’œil — Filtres et protecteurs de l’œil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser)
16.	EN 208:2009 Protection individuelle de l’œil — Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser)
17.	EN 250:2014 Appareils respiratoires — Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert — Exigences, essai et marquage
18.	EN 342:2017 Vêtements de protection — Ensembles vestimentaires et articles d’habillement de protection contre le froid
19.	EN 343:2019 Vêtements de protection — Protection contre la pluie
20.	EN 352-1:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.
21.	EN 352-2:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.
▼M4
21 bis.	EN 352-2:2020+A1:2024 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreilles Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.
▼B
22.	EN 352-3:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre-tête montés sur dispositifs de protection de la tête et/ou du visage Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.
23.	EN 352-4:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau
24.	EN 352-5:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit
25.	EN 352-6:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique
▼M3
25 bis.	EN 352-6:2020+A1:2024 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio
▼B
26.	EN 352-7:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau
27.	EN 352-8:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement
▼M3
27 bis.	EN 352-8:2020+A1:2024 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête avec entrée audio pour le divertissement
▼B
28.	EN 352-9:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité — Partie 9: Bouchons d’oreille avec entrée audio-électrique
▼M3
28 bis.	EN 352-9:2020+A1:2024 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 9: Bouchons d’oreille avec entrée audio-électrique
▼B
29.	EN 352-10:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité — Partie 10: Bouchons d’oreille avec entrée audio pour le divertissement
▼M3
29 bis.	EN 352-10:2020+A1:2024 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 10: Bouchons d’oreille avec entrée audio pour le divertissement
▼B
30.	EN 353-1:2014+A1:2017 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes mobiles incluant un support d’assurage — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide
31.	EN 353-2:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant support d’assurage flexible
▼M4
31 bis.	EN 353-2:2024 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage flexible
▼B
32.	EN 354:2010 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Longes
33.	EN 355:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Absorbeurs d’énergie
34.	EN 358:2018 Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures et longes de maintien au travail ou de retenue
35.	EN 360:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique
▼M2
35 bis.	EN 360:2023 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique
▼B
36.	EN 361:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Harnais d’antichute
37.	EN 362:2004 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Connecteurs
38.	EN 365:2004 Équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Exigences générales pour le mode d’emploi, l’entretien, l’examen périodique, la réparation, le marquage et l’emballage EN 365:2004/AC:2006
39.	EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)
40.	EN ISO 374-5:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 5: Terminologie et exigences de performance pour des risques par des micro-organismes (ISO 374-5:2016)
41.	EN 388:2016+A1:2018 Gants de protection contre les risques mécaniques
42.	EN 397:2012+A1:2012 Casques de protection pour l’industrie
43.	EN 402:2003 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, à air soupape à la demande avec masque complet ou ensemble embout buccal pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage
44.	EN 403:2004 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Appareils filtrants avec cagoule pour l’évacuation d’un incendie — Exigences, essais, marquage
45.	EN 404:2005 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxyde de carbone
46.	EN 405:2001+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules — Exigences, essais, marquage
47.	EN 407:2004 Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu)
48.	EN 420:2003+A1:2009 Gants de protection — Exigences générales et méthodes d’essai
49.	EN 421:2010 Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive
50.	EN 443:2008 Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures
51.	EN 469:2020 Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Exigences de performances pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie
52.	EN 510:2019 Spécification pour l’habillement de protection destiné à être utilisé en cas de risque de happement par des pièces de machines en mouvement
53.	EN 511:2006 Gants de protection contre le froid
54.	EN 564:2014 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelette — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼M2
54 bis.	EN 564:2023 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelettes — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼B
55.	EN 565:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Sangle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
56.	EN 566:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Anneaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
57.	EN 567:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Bloqueurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
58.	EN 568:2015 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Broches à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
59.	EN 569:2007 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Pitons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
60.	EN 659:2003+A1:2008 Gants de protection pour sapeurs-pompiers EN 659:2003+A1:2008/AC:2009
61.	EN 795:2012 Équipement de protection individuelle contre les chutes — Dispositifs d’ancrage Attention: la présente publication ne concerne pas les équipements décrits dans: — la classe A (dispositifs d’ancrage avec au moins un point d’ancrage fixe et nécessitant des ancres structurelles ou des éléments de fixation à la structure), visés aux points 3.2.1, 4.4.1 et 5.3; — la classe C (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage flexibles horizontaux), visés aux points 3.2.3, 4.4.3 et 5.5; — la classe D (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage rigides horizontaux), visés aux points 3.2.4, 4.4.4 et 5.6; — toute combinaison des méthodes décrites ci-dessus. En ce qui concerne les classes A, C et D, la présente publication ne concerne aucun de ces points: 4.5, 5.2.2, 6 et 7; Annexe A ou Annexe ZA. En conséquence, en ce qui concerne les équipements susmentionnés, il n’y a pas de présomption de conformité avec les dispositions du règlement (UE) 2016/425 puisqu’ils ne sont pas considérés comme des EPI.
62.	EN 812:2012 Casquettes anti-heurt pour l’industrie
63.	EN 813:2008 Équipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures à cuissardes
▼M3
63–bis.	EN 813:2024 Équipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures à cuissardes
▼M1
63 bis.	EN 892:2012+A3:2023 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordes dynamiques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼B
64.	EN 893:2019 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Crampons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
65.	EN 943-1:2015+A1:2019 Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (type 1)
66.	EN 943-2:2019 Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 2: Exigences de performance des combinaisons des protections chimiques étanches aux gaz (type 1) destinées aux équipes de secours (ET)
67.	EN 958:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Absorbeurs d’énergie utilisés en Via Ferrata — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼M4
67 bis.	EN 958:2024 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes absorbeurs d’énergie utilisés en via ferrata — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼B
68.	EN 966:2012+A1:2012 Casques de sports aériens
69.	EN 1073-1:2016+A1:2018 Habillement de protection contre les particules solides en suspension dans l’air, incluant la contamination radioactive — Partie 1: Exigences et méthodes d’essais des vêtements de protection ventilés par une adduction d’air comprimé protégeant le corps et le système respiratoire
70.	EN 1073-2:2002 Vêtements de protection contre la contamination radioactive — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai des vêtements de protection non ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules
71.	EN 1077:2007 Casques pour skieurs de ski alpin et de surf des neiges
72.	EN 1078:2012+A1:2012 Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes
73.	EN 1080:2013 Casques de protection contre les chocs pour les jeunes enfants
74.	EN 1082-1:1996 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 1: Gants en cotte de mailles et protège-bras
75.	EN 1082-2:2000 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 2: Gants et protège-bras en matériaux autres que la cotte de mailles
76.	EN 1146:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert à air comprimé avec cagoule pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage
77.	EN 1149-5:2018 Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 5: Exigences de performance des matériaux et de conception
▼M1
77 bis.	EN 1384:2023 Casques de protection pour activités équestres
▼B
78.	EN 1385:2012 Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive
79.	EN 1486:2007 Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie
80.	EN 1497:2007 Équipement de protection individuelle contre les chutes — Harnais de sauvetage
81.	EN 1827:1999+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage
82.	EN 1891:1998 Équipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Cordes tressées gainées à faible coefficient d’allongement
83.	EN 1938:2010 Protection individuelle de l’œil — Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes
▼M1 —————
▼M1
84 bis.	EN ISO 10819:2013 Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Mesurage et évaluation du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main (ISO 10819:2013) EN ISO 10819:2013/A1:2019 EN ISO 10819:2013/A2:2022
▼B
85.	EN ISO 10862:2009 Petits navires — Système de largage rapide pour harnais de trapèze (ISO 10862:2009)
86.	EN ISO 11393-2:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 2: Exigences de performance et méthodes d’essai pour protège-jambes (ISO 11393-2:2018)
87.	EN ISO 11393-4:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 4: Exigences de performance et méthodes d’essai pour les gants de protection (ISO 11393-4:2018)
88.	EN ISO 11393-5:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 5: Exigences de performance et méthodes d’essai pour guêtres de protection (ISO 11393-5:2018)
89.	EN ISO 11393-6:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 6: Exigences de performance et méthodes d’essai pour protecteurs du haut du corps (ISO 11393-6:2018)
90.	EN 12021:2014 Appareils de protection respiratoire — Gaz comprimés pour appareil de protection respiratoire
91.	EN 12083:1998 Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage EN 12083:1998/AC:2000
92.	EN 12270:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
93.	EN 12275:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Connecteurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
94.	EN 12276:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs mécaniques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
95.	EN 12277:2015+A1:2018 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
96.	EN 12278:2007 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Poulies — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
97.	EN ISO 12312-1:2013 Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général (ISO 12312-1:2013) EN ISO 12312-1:2013/A1:2015
98.	EN ISO 12312-2:2015 Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 2: Filtres pour l’observation directe du soleil (ISO 12312-2:2015)
99.	EN ISO 12401:2009 Petits navires — Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12401:2009)
100.	EN ISO 12402-2:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 2: Gilets de sauvetage, niveau de performance 275 — Exigences de sécurité (ISO 12402-2:2020) Remarque: L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425.
101.	EN ISO 12402-3:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 3: Gilets de sauvetage, niveau de performance 150 — Exigences de sécurité (ISO 12402-3:2020) Remarque: L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425.
102.	EN ISO 12402-4:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 4: Gilets de sauvetage, niveau de performance 100 — Exigences de sécurité (ISO 12402-4:2020) Remarque: L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425.
103.	EN ISO 12402-5:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 5: Aides à la flottabilité (niveau 50) — Exigences de sécurité (ISO 12402-5:2020)
104.	EN ISO 12402-6:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 6: Gilets de sauvetage et aides à la flottabilité pour usages spéciaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires (ISO 12402-6:2020)
105.	EN ISO 12402-8:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 8: Accessoires — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12402-8:2020)
106.	EN 12477:2001 Gants de protection pour soudeurs EN 12477:2001/A1:2005
107.	EN 12492:2012 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Casques d’alpinistes — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
108.	EN 12841:2006 Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Systèmes d’accès par corde — Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail
▼M2
108 bis.	EN 12841:2024 Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Systèmes d’accès par corde — Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail
▼B
109.	EN 12941:1998 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec casque ou cagoule — Exigences, essais, marquage EN 12941:1998/A1:2003 EN 12941:1998/A2:2008
▼M2
109 bis.	EN 12941:2023 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec interface respiratoire à ajustement lâche — Exigences, essais, marquage
▼B
110.	EN 12942:1998 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage EN 12942:1998/A1:2002 EN 12942:1998/A2:2008
▼M2
110 bis.	EN 12942:2023 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage
▼B
111.	EN 13034:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de Type 6 et du Type PB [6])
112.	EN 13061:2009 Vêtements de protection — Protège-tibias pour joueurs de football — Exigences et méthodes d’essai
▼M1
112 bis.	EN 13089:2011+A3:2023 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Outils à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼B
113.	EN 13138-1:2021 Aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les aides à la flottabilité portées au corps EN 13138-1:2021/AC:2022
114.	EN 13158:2018 Vêtements de protection — Vestes, gilets de protection et protège-épaules pour sports équestres, pour cavaliers, pour personnes travaillant avec des chevaux et pour meneurs d’attelage — Exigences et méthodes d’essai
115.	EN 13178:2000 Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil destinés aux utilisateurs de motoneige
116.	EN 13277-1:2000 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai générales
117.	EN 13277-2:2000 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-cou-de-pieds, aux protège-tibias et aux protège-avant-bras
118.	EN 13277-3:2013 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-torses
119.	EN 13277-4:2001 Équipements de protection pour arts martiaux — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de la tête EN 13277-4:2001/A1:2007
120.	EN 13277-5:2002 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux coquilles et aux protections abdominales
121.	EN 13277-6:2003 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour protecteurs de poitrine pour femme
122.	EN 13277-7:2009 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de main et de pied
123.	EN 13277-8:2017 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour les protections faciales de karaté
124.	EN 13484:2012 Casques pour utilisateurs de luges
125.	EN 13546:2002+A1:2007 Vêtements de protection — Protège-mains et bras, plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots et coquilles de gardiens de but de hockey sur gazon et protège-tibias de joueurs — Exigences et méthodes d’essai
126.	EN 13567:2002+A1:2007 Vêtements de protection — Protection des mains, des bras, de la poitrine, de l’abdomen, des jambes, génitales et de la face pour les escrimeurs — Exigences et méthodes d’essai
127.	EN 13594:2015 Gants de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai
128.	EN 13634:2017 Chaussures de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai
129.	EN ISO 13688:2013 Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013) EN ISO 13688:2013/A1:2021
130.	EN 13781:2012 Casques de protection pour conducteurs et passagers de motoneiges et bobsleighs
131.	EN 13794:2002 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage
132.	EN 13832-2:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 2: Exigences pour les contacts limités avec les produits chimiques
133.	EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques
134.	EN 13949:2003 Appareil respiratoire — Appareil de plongée autonome à circuit ouvert utilisant du nitrox et de l’oxygène comprimé — Exigences, essais, marquage
135.	EN ISO 13982-1:2004 Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l’air (vêtements de Type 5) (ISO 13982-1:2004) EN ISO 13982-1:2004/A1:2010
136.	EN ISO 13998:2003 Vêtements de protection — Tabliers, pantalons et vestes de protection contre les coupures et les coups de couteaux à main (ISO 13998:2003)
137.	EN 14021:2003 Pare-pierres pour le motocyclisme tout-terrain destinés à protéger les motocyclistes contre les pierres et autres menus projectiles — Exigences et méthodes d’essai
138.	EN 14052:2012+A1:2012 Casques de protection à haute performance pour l’industrie
139.	EN 14058:2017 Vêtements de protection — Articles d’habillement de protection contre les environnements frais
▼M2
139 bis.	EN 14058:2017+A1:2023 Vêtements de protection — Articles d’habillement de protection contre les environnements frais
▼B
140.	EN 14120:2003+A1:2007 Vêtements de protection — Dispositifs de protection des poignets, des paumes, des genoux et des coudes pour les utilisateurs d’équipements de sports à roulettes — Exigences et méthodes d’essai
141.	EN 14126:2003 Vêtements de protection — Exigences de performances et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux EN 14126:2003/AC:2004
142.	EN 14143:2013 Appareils de protection respiratoire — Appareils de plongée autonome à recyclage de gaz
143.	EN 14225-1:2017 Vêtements de plongée — Vêtements isothermes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai
144.	EN 14225-2:2017 Vêtements de plongée — Vêtements étanches —Partie 2: Exigences et méthodes d’essai
145.	EN 14225-3:2017 Vêtements de plongée — Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif et composants — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai
146.	EN 14328:2005 Vêtements de protection — Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques — Exigences et méthodes d’essai
147.	EN 14387:2004+A1:2008 ►C2 Appareils de protection respiratoire — Filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage ◄
▼M4
147 bis.	EN 14404-2:2024 Équipements de protection individuelle — Protecteurs de genoux pour le travail à genoux — Partie 2: Exigences relatives aux protecteurs de genoux portables (type 1)
147 ter.	EN 14404-3:2024 Équipements de protection individuelle — Protecteurs de genoux pour le travail à genoux — Partie 3: Exigences relatives à la combinaison de plaques de genouillères et de vêtements (type 2) Remarque: Outre les clauses 5.5.1.1, 5.5.1.2, 5.5.5.1 et 5.5.5.2, la conformité avec la clause 5.5.1.3 est également nécessaire pour conférer une présomption de conformité avec l’exigence essentielle fixée au point 1.3.1 de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425
147 quater.	EN 14404-4:2024 Équipements de protection individuelle — Protecteurs de genoux pour le travail à genoux — Partie 4: Exigences relatives à la combinaison de plaques de genouillères interopérables et de vêtements (type 2)
147 quinquies.	EN 14404-6:2024 Équipements de protection individuelle — Protecteurs de genoux pour le travail à genoux — Partie 6: Exigences relatives aux systèmes d’agenouillement (type 4)
▼B
148.	EN 14435:2004 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec un demi-masque conçus exclusivement pour une utilisation en pression positive — Exigences, essais, marquage
149.	EN 14458:2018 Équipement de protection des yeux — Visières haute performance uniquement destinées à une utilisation avec des casques de protection
150.	EN ISO 14460:1999 Vêtements de protection pour pilotes automobiles — Protection contre la chaleur et le feu — Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 14460:1999) EN ISO 14460:1999/AC:1999 EN ISO 14460:1999/A1:2002
151.	EN 14529:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec demi-masque et soupape à la demande à commande à la première inspiration, à pression positive, pour l’évacuation uniquement
152.	EN 14593-1:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 1: Appareil avec masque complet — Exigences, essais, marquage
153.	EN 14594:2018 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu — Exigences, essais et marquage
154.	EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])
155.	EN ISO 14877:2002 Vêtements de protection utilisés lors des opérations de projection d’abrasifs en grains (ISO 14877:2002)
156.	EN ISO 15027-1:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 1: Combinaisons de port permanent, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-1:2012)
157.	EN ISO 15027-2:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 2: Combinaisons d’abandon, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-2:2012)
158.	EN 15090:2012 Chaussures pour pompiers
159.	EN 15151-1:2012 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Dispositifs de freinage — Partie 1: Dispositifs de freinage avec blocage assisté de la main, exigences de sécurité et méthodes d’essai
160.	EN 15333-1:2008 Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 1: Appareils à la demande EN 15333-1:2008/AC:2009
161.	EN 15333-2:2009 Équipements respiratoires– Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 2: Appareils à débit continu
162.	EN 15613:2008 Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports de salle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
163.	EN 16027:2011 Vêtements de protection — Gants à effet protecteur pour gardiens de but de football
164.	EN ISO 16321-1:2022 Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 1: Exigences générales (ISO 16321-1:2021)
165.	EN ISO 16321-2:2021 Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 2: Exigences complémentaires relatives aux protecteurs utilisés pour le soudage et les techniques connexes (ISO 16321-2:2021) Remarque: Cette norme se réfère à la référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Elle est à lire comme étant EN ISO 16321-1:2022.
166.	EN ISO 16321-3:2022 Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 3: Exigences complémentaires relatives aux protecteurs grillagés (ISO 16321-3:2021) Remarque: Cette norme se réfère à la référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Elle est à lire comme étant EN ISO 16321-1:2022.
167.	EN 16350:2014 Gants de protection — Propriétés électrostatiques
168.	EN 16473:2014 Casques de sapeurs-pompiers — Casques pour les opérations de secours technique
169.	EN 16716:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade —Systèmes de sac gonflable anti-ensevelissement lors d’une avalanche — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
170.	EN 17092-2:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 2: Vêtements de classe AAA — Exigences
171.	EN 17092-3:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 3: Vêtements de classe AA — Exigences
172.	EN 17092-4:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 4: Vêtements de classe A — Exigences
173.	EN 17092-5:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 5: Vêtements de classe B — Exigences
174.	EN 17092-6:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 6: Vêtements de classe C — Exigences
175.	EN 17109:2020 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes d’assurage individuels de sécurité pour parcours acrobatiques en hauteur — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼M4
175 bis.	EN 17109:2020+A1:2024 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes d’assurage individuels pour parcours acrobatiques en hauteur — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
▼B
176.	EN ISO 17249:2013 Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne (ISO 17249:2013) EN ISO 17249:2013/AC:2014
177.	EN 17353:2020 Habillement de protection — Équipement de visualisation améliorée pour des situations à risque modéré — Méthodes d’essai et exigences
▼M4
177 bis.	EN 17487:2024 Habillement de protection — Vêtements de protection traités à la perméthrine favorisant la protection contre les piqûres de tiques
▼B
178.	EN 17520:2021 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Longes d’auto-assurage — Exigences de sécurité et méthodes d’essai
179.	EN ISO 18527-1:2022 Protection des yeux et du visage à usage sportif — Partie 1: Exigences relatives aux lunettes de ski alpin et de surf des neiges (ISO 18527-1:2021)
180.	EN ISO 18527-2:2021 Protection des yeux et du visage à usage sportif — Partie 2: Exigences relatives aux protecteurs de l’œil pour le squash et aux protecteurs de l’œil pour le racquetball et le squash 57 (ISO 18527-2: 2021)
181.	EN ISO 20320:2020 Habillement de protection destiné à la pratique du surf des neiges — Protecteurs de poignets — Exigences et méthodes d’essai (ISO 20320:2020)
182.	EN ISO 20345:2022 Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2021)
▼M2
182 bis.	EN ISO 20345:2022 Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2021) EN ISO 20345:2022/A1:2024
▼B
183.	EN ISO 20346:2014 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection (ISO 20346:2014)
▼M2
183 bis.	EN ISO 20346:2022 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection (ISO 20346:2021) EN ISO 20346:2022/A1:2024
▼B
184.	EN ISO 20347:2012 Équipement de protection individuelle — Chaussures de travail (ISO 20347:2012)
▼M2
184 bis.	EN ISO 20347:2022 Équipement de protection individuelle — Chaussures de travail (ISO 20347:2021) EN ISO 20347:2022/A1:2024
▼B
185.	EN ISO 20349-1:2017 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques dans les fonderies (ISO 20349-1:2017) EN ISO 20349-1:2017/A1:2020
186.	EN ISO 20349-2:2017 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques lors d’opérations de soudage et techniques connexes (ISO 20349-2:2017) EN ISO 20349-2:2017/A1:2020
187.	EN ISO 20471:2013 Vêtements à haute visibilité — Méthodes d’essai et exigences (ISO 20471:2013, Version corrigée 2013-06-01) EN ISO 20471:2013/A1:2016
188.	EN ISO 27065:2017 Vêtements de protection — Exigences de performance pour les vêtements de protection portés par les opérateurs appliquant des pesticides et pour les travailleurs de rentrée (ISO 27065:2017) EN ISO 27065:2017/A1:2019
189.	EN 50321-1:2018 Travaux sous tension — Chaussures pour protection électrique — Chaussures et couvre-chaussures isolants EN 50321-1:2018/AC:2018-08
▼M4
189.I	EN 50365:2023 Travaux sous tension — Casques électriquement isolants pour utilisation sur installations à basse et à moyenne tension EN 50365:2023/AC:2024-09
▼B
190.	EN 61482-2:2020 Travaux sous tension — Vêtements de protection contre les dangers thermiques d’un arc électrique — Partie 2: Exigences (IEC 61482-2:2018, modifiée)

ANNEXE II

No	Référence de la norme	Date du retrait
1	EN 143:2000 Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage EN 143:2000/AC:2005 EN 143:2000/A1:2006	9.6.2024
▼M2
2	EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil — Spécifications	11.11.2025
3	EN 169:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour le soudage et les techniques connexes — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée	11.11.2025
4	EN 170:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’ultraviolet — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée	11.11.2025
▼C1
5	EN 172:1994 Protection individuelle de l’œil — Filtres de protection solaire pour usage industriel EN 172:1994/A1:2000 EN 172:1994/A2:2001	11.11.2025
▼B
6	EN 174:2001 Protection individuelle de l’œil — Masques pour le ski alpin	11.11.2024
7	EN 352-1:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête	21.7.2024
8	EN 352-2:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille	21.7.2024
9	EN 352-3:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre-tête montés sur casque de sécurité industriel	21.7.2024
10	EN 352-4:2001 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau EN 352-4:2001/A1:2005	21.7.2024
11	EN 352-5:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit EN 352-5:2002/A1:2005	21.7.2024
12	EN 352-6:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique	21.7.2024
13	EN 352-7:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau	21.7.2024
14	EN 352-8:2008 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement	21.7.2024
▼M2
15	EN 379:2003+A1:2009 Protection individuelle de l’œil — Filtres de soudage automatique	11.11.2025
16	EN 1731:2006 Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil et du visage de type grillagé	11.11.2025
▼B
17	EN ISO 13688:2013 Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013)	9.6.2024
18	EN ISO 20345:2011 Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2011)	11.11.2024

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/2752 DE LA COMMISSION du 7 décembre 2023	L 2752	1	11.12.2023
►M2	DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2024/2599 DE LA COMMISSION du 4 octobre 2024	L 2599	1	8.10.2024
►M3	DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2025/286 DE LA COMMISSION du 13 février 2025	L 286	1	14.2.2025
►M4	DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2025/895 DE LA COMMISSION du 14 mai 2025	L 895	1	16.5.2025

►C1	Rectificatif, JO L 90712 du 8.11.2024, p. 1 ((UE) 2024/25992024/2599)
►C2	Rectificatif, JO L 90058 du 23.1.2025, p. 1 ((UE) 2023/941)