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établissant une liste provisoire de végétaux, produits végétaux ou autres objets à haut risque, au sens de l'article 42 du règlement (UE) 2016/2031 et une liste des végétaux pour lesquels un certificat phytosanitaire n'est pas exigé pour l'introduction sur le territoire de l'Union, au sens de l'article 73 dudit règlement

Les végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés à l'annexe I sont considérés comme des végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque au sens de l'article 42, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031, et leur introduction sur le territoire de l'Union est interdite dans l'attente d'une évaluation des risques.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Liste de végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque, au sens de l'article 42, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Code NC	Description
ex 06 02	Acacia Mill.
ex 06 02	►M3 Acer L., autres que les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à trois ans, appartenant aux espèces Acer japonicum Thunberg, Acer palmatum Thunberg et Acer shirasawanum Koidzumi et originaires de Nouvelle-Zélande ◄
ex 06 02	►M2 Albizia Durazz., à l’exception des plants d’Albizia julibrissin Durazz. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël ◄
ex 06 02	Alnus Mill.
ex 06 02	Annona L.
ex 06 02	Bauhinia L.
ex 06 02	Berberis L.
ex 06 02	Betula L.
ex 06 02	Caesalpinia L.
ex 06 02	Cassia L.
ex 06 02	Castanea Mill.
ex 06 02	Cornus L.
ex 06 02	Corylus L.
ex 06 02	Crataegus L.
ex 06 02	Diospyros L.
ex 06 02	Fagus L.
ex 06 02	Ficus carica L.
ex 06 02	Fraxinus L.
ex 06 02	Hamamelis L.
ex 06 02	Jasminum L.
ex 06 02	Juglans L.
ex 06 02	Ligustrum L.
ex 06 02	Lonicera L.
ex 06 02	►M3 Malus Mill., autres que les végétaux destinés à la plantation, greffés, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie ◄
ex 06 02	Nerium L.
ex 06 02	Persea Mill.
ex 06 02	Populus L.
ex 06 02	Prunus L.
ex 06 02	Quercus L.
ex 06 02	►M2 Robinia L., à l’exception des plants de Robinia pseudoacacia L. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël ◄
ex 06 02	Salix L.
ex 06 02	Sorbus L.
ex 06 02	Taxus L.
ex 06 02	Tilia L.
ex 06 02	Ulmus L.

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/2072 DE LA COMMISSION du 28 novembre 2019	L 319	1	10.12.2019
►M2	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1214 DE LA COMMISSION du 21 août 2020	L 275	12	24.8.2020
►M3	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1361 DE LA COMMISSION du 30 septembre 2020	L 317	1	1.10.2020

Code NC	Description
ex 0709 99 90	Momordica L.