02018D0340 — FR — 20.11.2020 — 003.001
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DÉCISION (PESC) 2018/340 DU CONSEIL du 6 mars 2018 établissant la liste des projets à mettre sur pied dans le cadre de la CSP (JO L 065 du 8.3.2018, p. 24) |
Modifiée par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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L 294 |
18 |
21.11.2018 |
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L 293 |
113 |
14.11.2019 |
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L 393 |
12 |
23.11.2020 |
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DÉCISION (PESC) 2018/340 DU CONSEIL
du 6 mars 2018
établissant la liste des projets à mettre sur pied dans le cadre de la CSP
Article premier
Les projets suivants seront mis sur pied au titre de la CSP:
commandement médical européen;
radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR);
réseau de plateformes logistiques en Europe et d'appui aux opérations;
mobilité militaire;
centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne (EU TMCC);
centre européen de certification des formations pour les armées européennes;
fonction opérationnelle en matière d'énergie (EOF);
dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe;
systèmes maritimes (semi-)autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM);
surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO);
mise à niveau des moyens de surveillance maritime;
plateforme de partage d'informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques;
équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité;
système de commandement et contrôle stratégiques (C2) pour les missions et opérations PSDC;
véhicule blindé de combat d'infanterie/véhicule d'assaut amphibie/véhicule blindé léger;
appui-feu indirect (EuroArtillery);
noyau opérationnel EUFOR de réaction aux crises (EUFOR CROC);
formation au pilotage d'hélicoptères en conditions «hot and high» (forte température et haute altitude) (Formation H3);
école interarmées du renseignement de l'UE;
centres d'essai et d'évaluation de l'UE;
système autonome terrestre intégré (UGS);
systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE;
dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK);
système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone);
hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3;
système de lutte antidrones (C-UAS);
plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante;
poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et le contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO;
capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR);
surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS);
partage de bases (Co-basing);
cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE);
solution UE de radionavigation (EURAS);
réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N);
centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM);
académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH);
centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC);
polygone d’entraînement pour la défense CBRN (CBRNTDR);
réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC);
système maritime anti-sous-marin autonome (MUSAS);
corvette de patrouille européenne (EPC);
attaque électronique aéroportée (AEA);
centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC);
alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER);
matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC-EU);
capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR);
système global européen d’architecture pour l’insertion des RPAS.
Article 2
La liste des membres de chaque projet figure à l'annexe I.
Article 2 bis
À des fins d'information, la liste mise à jour consolidée des membres de chaque projet figure à l'annexe II.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
ANNEXE I
Liste des membres de chaque projet
|
Projet |
Membres du projet |
|
1. Commandement médical européen |
Allemagne, République tchèque, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Roumanie, Slovaquie, Suède |
|
2. Radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR) |
France, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Finlande |
|
3. Réseau de plateformes logistiques en Europe et d'appui aux opérations |
Allemagne, Belgique, Bulgarie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Hongrie, Pays-Bas, Slovénie, Slovaquie |
|
4. Mobilité militaire |
Pays-Bas, Belgique, Bulgarie, République tchèque, Allemagne, Estonie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède |
|
5. Centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne (EU TMCC) |
Allemagne, Belgique, République tchèque, Irlande, Espagne, France, Italie, Chypre, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Roumanie, Suède |
|
6. Centre européen de certification des formations pour les armées européennes |
Italie, Grèce |
|
7. Fonction opérationnelle en matière d'énergie (EOF) |
France, Belgique, Espagne, Italie |
|
8. Dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe |
Italie, Grèce, Espagne, Croatie, Autriche |
|
9. Systèmes maritimes (semi-)autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM) |
Belgique, Grèce, Lettonie, Pays-Bas, Portugal, Roumanie |
|
10. Surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO) |
Italie, Grèce, Espagne, Portugal |
|
11. Mise à niveau des moyens de surveillance maritime |
Grèce, Bulgarie, Irlande, Espagne, Croatie, Italie, Chypre |
|
12. Plateforme de partage d'informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques |
Grèce, Espagne, Italie, Chypre, Hongrie, Autriche, Portugal |
|
13. Équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité |
Lituanie, Espagne, France, Croatie, Pays-Bas, Roumanie, Finlande |
|
14. Système de commandement et contrôle stratégiques (C2) pour les missions et opérations PSDC |
Espagne, Allemagne, Italie, Portugal |
|
15. Véhicule blindé de combat d'infanterie/véhicule d'assaut amphibie/véhicule blindé léger |
Italie, Grèce, Slovaquie |
|
16. Appui-feu indirect (EuroArtillery) |
Slovaquie, Italie |
|
17. Noyau opérationnel EUFOR de réaction aux crises (EUFOR CROC) |
Allemagne, Espagne, France, Italie, Chypre |
|
18. Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions «hot and high» (forte température et haute altitude) (Formation H3) |
Grèce, Italie, Roumanie |
|
19. École interarmées du renseignement de l'UE |
Grèce, Chypre |
|
20. Centres d'essai et d'évaluation de l'UE |
France, Suède, Espagne, Slovaquie |
|
21. Système autonome terrestre intégré (UGS) |
Estonie, Belgique, Tchéquie, Espagne, France, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Pologne, Finlande |
|
22. Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE |
France, Belgique, Chypre |
|
23. Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK) |
Bulgarie, Grèce, France |
|
24. Système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone) |
Allemagne, Tchéquie, Espagne, France, Italie |
|
25. Hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3 |
France, Allemagne, Espagne |
|
26. Système de lutte antidrones (C-UAS) |
Italie, Tchéquie |
|
27. Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante |
Italie, France |
|
28. Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO |
Grèce, Chypre |
|
29. Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR) |
Tchéquie, Allemagne |
|
30. Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS) |
Autriche, France, Croatie, Hongrie, Slovénie |
|
31. Partage de bases (Co-basing) |
France, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, Pays-Bas |
|
32. Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE) |
Allemagne, Grèce, France, Roumanie |
|
33. Solution UE de radionavigation (EURAS) |
France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie |
|
34. Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N) |
Italie, France |
|
35. Centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM) |
Hongrie, Allemagne, France, Pologne, Slovénie |
|
36. Académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH) |
Portugal, Espagne |
|
37. Centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC) |
Pologne, Hongrie |
|
38. Polygone d’entraînement pour la défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (CBRNTDR) |
Roumanie, France, Italie |
|
39. Réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC) |
Roumanie, Bulgarie, France |
|
40. Système maritime anti-sous-marin autonome (MUSAS) |
Portugal, Espagne, France, Suède |
|
41. Corvette de patrouille européenne (EPC) |
Italie, France |
|
42. Attaque électronique aéroportée (AEA) |
Espagne, France, Suède |
|
43. Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC) |
Allemagne, Tchéquie, Espagne, Hongrie, Pays-Bas |
|
44. Alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER) |
France, Espagne, Italie, Pays-Bas, Finlande |
|
45. Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC-EU) |
France, Espagne, Portugal, Roumanie |
|
46. Capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR) |
France, Belgique, Espagne, Hongrie, Roumanie, Suède |
|
47. Système global européen d’architecture pour l’insertion des systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS) |
Italie, France, Roumanie |
ANNEXE II
LISTE MISE À JOUR CONSOLIDÉE DES MEMBRES DE CHAQUE PROJET
|
Projet |
Membres du projet |
|
|
1. |
Commandement médical européen |
Allemagne, Belgique, Tchéquie, Estonie, Espagne, France, Italie, Hongrie, Pays‐Bas, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Suède |
|
2. |
Radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR) |
France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie, Pays‐Bas, Pologne, Portugal, Finlande |
|
3. |
Réseau de plateformes logistiques en Europe et d’appui aux opérations |
Allemagne, Belgique, Bulgarie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lituanie, Hongrie, Pays‐Bas, Pologne, Slovénie, Slovaquie |
|
4. |
Mobilité militaire |
Pays‐Bas, Belgique, Bulgarie, Tchéquie, Allemagne, Estonie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède |
|
5. |
Centre européen de certification des formations pour les armées européennes |
Italie, Grèce |
|
6. |
Fonction opérationnelle en matière d’énergie (EOF) |
France, Belgique, Espagne, Italie |
|
7. |
Dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe |
Italie, Grèce, Espagne, Croatie, Autriche |
|
8. |
Systèmes maritimes (semi‐)autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM) |
Belgique, Grèce, Lettonie, Pays‐Bas, Pologne, Portugal, Roumanie |
|
9. |
Surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO) |
Italie, Grèce, Pologne, Portugal |
|
10. |
Mise à niveau des moyens de surveillance maritime |
Grèce, Bulgarie, Irlande, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre |
|
11. |
Plateforme de partage d’informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques |
Grèce, Espagne, Italie, Chypre, Hongrie, Portugal |
|
12. |
Équipes d’intervention rapide en cas d’incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité |
Lituanie, Estonie, Croatie, Pays‐Bas, Pologne, Roumanie |
|
13. |
Système de commandement et contrôle (C2) stratégiques pour les missions et opérations PSDC |
Espagne, Allemagne, France, Italie, Luxembourg, Portugal |
|
14. |
Véhicule blindé de combat d’infanterie/véhicule d’assaut amphibie/véhicule blindé léger |
Italie, Grèce, Slovaquie |
|
15. |
Appui‐feu indirect (EuroArtillery) |
Slovaquie, Italie, Hongrie |
|
16. |
Noyau opérationnel EUFOR de réaction aux crises (EUFOR CROC) |
Allemagne, Espagne, France, Italie, Chypre |
|
17. |
Formation au pilotage d’hélicoptères en conditions «hot and high» (forte température et haute altitude) (Formation H3) |
Grèce, Italie, Roumanie |
|
18. |
École interarmées du renseignement de l’UE |
Grèce, Chypre |
|
19. |
Centres d’essai et d’évaluation de l’UE |
France, Espagne, Slovaquie, Suède |
|
20. |
Système autonome terrestre intégré (UGS) |
Estonie, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, France, Lettonie, Hongrie, Pays‐Bas, Pologne, Finlande |
|
21. |
Systèmes de missiles tactiques terrestres au‐delà de la portée optique (BLOS) de l’UE |
France, Belgique, Chypre |
|
22. |
Dispositif de capacité d’intervention sous‐marine modulaire déployable (DIVEPACK) |
Bulgarie, Grèce, France, Roumanie |
|
23. |
Systèmes européens d’aéronefs télépilotés de moyenne altitude et longue endurance — MALE RPAS (Eurodrone) |
Allemagne, Tchéquie, Espagne, France, Italie |
|
24. |
Hélicoptères d’attaque européens TIGRE standard 3 |
France, Allemagne, Espagne |
|
25. |
Système de lutte antidrones (C‐UAS) |
Italie, Tchéquie |
|
26. |
Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante |
Italie, France |
|
27. |
Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et le contrôle (C2) tactiques des forces d’opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO |
Grèce, Chypre |
|
28. |
Capacité de guerre électronique et programme d’interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR) |
Tchéquie, Allemagne |
|
29. |
Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS) |
Autriche, France, Croatie, Hongrie, Slovénie |
|
30. |
Partage de bases (Co‐basing) |
France, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, Pays‐Bas |
|
31. |
Cellule de coordination du soutien géo‐météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE) |
Allemagne, Grèce, France, Autriche, Portugal, Roumanie |
|
32. |
Solution UE de radionavigation (EURAS) |
France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie, Pologne |
|
33. |
Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU‐SSA‐N) |
Italie, Allemagne, France, Pays‐Bas |
|
34. |
Centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM) |
Hongrie, Allemagne, France, Pologne, Slovénie |
|
35. |
Académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH) |
Portugal, Espagne |
|
36. |
Centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC) |
Pologne, Hongrie |
|
37. |
Polygone d’entraînement pour la défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (CBRNTDR) |
Roumanie, France, Italie |
|
38. |
Réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC) |
Roumanie, Bulgarie, France |
|
39. |
Système maritime anti‐sous‐marin autonome (MUSAS) |
Portugal, Espagne, France, Suède |
|
40. |
Corvette de patrouille européenne (EPC) |
Italie, Grèce, Espagne, France |
|
41. |
Attaque électronique aéroportée (AEA) |
Espagne, France, Suède |
|
42. |
Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC) |
Allemagne, Espagne, Hongrie, Pays‐Bas |
|
43. |
Alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER) |
France, Allemagne, Espagne, Italie, Pays‐Bas, Finlande |
|
44. |
Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC‐EU) |
France, Espagne, Portugal, Roumanie |
|
45. |
Capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR) |
France, Belgique, Espagne, Hongrie, Pologne, Roumanie, Suède |
|
46. |
Système global européen d’architecture pour l’insertion des systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS) |
Italie, France, Roumanie |