a) aux aspirateurs à eau, eau et poussière, sur batteries, robots, industriels ni aux centrales d'aspiration;

b) aux lustreuses de sols

c) aux aspirateurs d'extérieur.

1. «aspirateur», un appareil qui retire les salissures d'une surface à nettoyer au moyen d'un flux d'air créé par une dépression développée dans l'unité;

2. «aspirateur hybride», un aspirateur pouvant fonctionner à la fois sur secteur et sur batteries;

3. «aspirateur à eau», un aspirateur qui retire des matières (salissures) sèches et/ou humides d'une surface en appliquant un détergent à base d'eau ou de la vapeur sur la surface à nettoyer, puis en l'aspirant avec les salissures dans un flux d'air créé par une dépression développée dans l'unité, y compris les types communément dénommés aspirateurs-laveurs;

4. «aspirateur eau et poussière», un aspirateur conçu pour aspirer un volume supérieur à 2,5 litres de liquide en combinaison avec la fonctionnalité d'un aspirateur de poussière;

5. «aspirateur de poussière», un aspirateur conçu pour aspirer des salissures essentiellement sèches (poussière, fibres, fils), y compris les types équipés d'un suceur actif fonctionnant sur batteries;

6. «suceur actif sur batteries», une tête de nettoyage fournie avec un dispositif d'agitation fonctionnant sur batteries pour faciliter l'élimination des salissures;

7. «aspirateur fonctionnant sur batteries», un aspirateur fonctionnant uniquement sur batteries;

8. «aspirateur robot», un aspirateur fonctionnant sur batteries et capable de fonctionner sans intervention humaine dans un périmètre défini, comprenant une partie mobile et une base et/ou d'autres accessoires contribuant à son fonctionnement;

9. «aspirateur industriel», un aspirateur conçu pour s'intégrer dans un processus de production, conçu pour aspirer des matières dangereuses, conçu aspirer des poussières lourdes issues des secteurs de la construction, de la fonderie, des industries extractives ou alimentaires, faisant partie d'une machine ou d'un outil industriel et/ou un aspirateur commercial muni d'une tête d'une largeur supérieure à 0,50 m;

10. «aspirateur commercial», un aspirateur destiné au nettoyage en milieu professionnel et à une utilisation par des non spécialistes, du personnel de nettoyage ou des prestataires de nettoyage dans des bureaux, commerces, hôpitaux et hôtels, et déclarés comme tel par le fabricant dans la déclaration de conformité prévue par la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil ( 1 );

11. «centrale d'aspiration», un aspirateur comportant une source de dépression fixe (non mobile) et des prises d'aspiration en plusieurs points fixes du bâtiment;

12. «lustreuse de sols», un appareil électrique conçu pour protéger, lisser et/ou rendre brillants certains types de sols, utilisé habituellement en combinaison avec un agent de lustrage destiné à être appliqué sur le sol par l'appareil et ordinairement équipé de la fonctionnalité auxiliaire d'un aspirateur;

13. «aspirateur d'extérieur», un appareil conçu pour être utilisé à l'extérieur des bâtiments pour recueillir des débris tels que le gazon coupé et les feuilles dans un collecteur au moyen d'un flux d'air créé par une dépression développée dans l'unité et qui peut contenir un dispositif de broyage et peut également fonctionner en souffleuse;

14. «aspirateur fonctionnant sur batteries de grande capacité», un aspirateur fonctionnant sur batteries et qui, à pleine charge, peut traiter 15 m2 de sol par deux doubles passages sur chaque partie du sol sans recharge;

15. «aspirateur à filtre à eau», un aspirateur de poussière qui utilise comme principal média filtrant un volume d'eau supérieur à 0,5 litre, que traverse l'air de succion chargé de poussières et dans lequel ces poussières sont piégées;

16. «aspirateur ménager», un aspirateur destiné à être utilisé dans les ménages ou dans des situations domestiques, et déclaré comme tel par le fabricant dans la déclaration de conformité prévue dans la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil ( 2 );

17. «aspirateur à usage général», un aspirateur fourni avec un suceur fixe ou au moins un suceur amovible conçu pour le nettoyage des tapis et des sols durs, ou fourni avec au moins un suceur amovible spécifiquement conçu pour le nettoyage de tapis et au moins un suceur amovible spécifiquement conçu pour le nettoyage de sols durs;

18. «aspirateur pour sols durs», un aspirateur fourni avec un suceur fixe spécifiquement conçu pour le nettoyage des sols durs, ou fourni uniquement avec un ou plusieurs suceurs amovibles spécifiquement conçus pour le nettoyage des sols durs;

19. «aspirateur pour tapis», un aspirateur fourni avec un suceur fixe spécifiquement conçu pour le nettoyage des tapis, ou fourni uniquement avec un ou plusieurs suceurs amovibles spécifiquement conçus pour le nettoyage des tapis;

20. «aspirateur équivalent», un modèle d'aspirateur mis sur le marché et dont la puissance à l'entrée, la consommation annuelle d'énergie, le taux de dépoussiérage sur tapis et sols durs, l'émission de poussière et la puissance acoustique sont les mêmes que pour un autre modèle d'aspirateur mis sur le marché sous un autre numéro de code commercial par le même fabricant.

a) chaque aspirateur soit fourni avec une étiquette imprimée au format indiqué à l'annexe II et contenant les informations visées à ladite annexe;

b) une fiche «produit» conforme à l’annexe III soit mise à disposition;

c) la documentation technique, telle que décrite à l’annexe IV, soit mise à la disposition des autorités des États membres et de la Commission, à leur demande;

d) toute publicité pour un modèle spécifique d'aspirateur, si elle donne des informations relatives à l’énergie ou au prix, indique également sa classe d’efficacité énergétique;

e) tout matériel promotionnel technique décrivant les paramètres techniques d’un modèle spécifique d'aspirateur en indique la classe d’efficacité énergétique;

f) une étiquette électronique au format et avec le contenu informatif définis à l'annexe II soit mise à la disposition des distributeurs pour chaque modèle d'aspirateur mis sur le marché avec une nouvelle référence à compter du 1er janvier 2015. Elle peut également être mise à la disposition des distributeurs pour d'autres modèles d'aspirateurs;

g) une fiche produit électronique, telle que décrite à l'annexe III, soit mise à la disposition des distributeurs pour chaque modèle d'aspirateur mis sur le marché avec une nouvelle référence à compter du 1er janvier 2015. Elle peut également être mise à la disposition des distributeurs pour d'autres modèles d'aspirateurs.

a) pour les aspirateurs mis sur le marché à partir du 1er septembre 2014, les étiquettes sont conformes à l'étiquette 1 de l'annexe II;

b) pour les aspirateurs mis sur le marché à partir du 1er septembre 2017, les étiquettes sont conformes à l'étiquette 2 de l'annexe II;

a) chaque modèle porte, sur le point de vente, l'étiquette fournie par les fournisseurs conformément à l'article 3, placée sur l'extérieur de l'appareil ou suspendu à celui-ci, de manière tout à fait visible;

b) les aspirateurs proposés à la vente, à la location ou à la location-vente dans les cas où l'on ne peut pas s'attendre à ce que l'utilisateur final potentiel voie le produit exposé, conformément à l'article 7 de la directive 2010/30/UE, sont commercialisés avec les informations devant être apportées par les fournisseurs conformément à l'annexe V du présent règlement. En revanche, lorsque l'offre est faite via l'internet et qu'une étiquette et une fiche produit électroniques ont été mises à disposition conformément à l'article 3, paragraphe 1, points f) et g), les dispositions de l'annexe VIII s'appliquent;

c) toute publicité pour un modèle spécifique d'aspirateur, si elle donne des informations relatives à l'énergie ou au prix, fasse également référence à sa classe d'efficacité énergétique;

d) tout matériel promotionnel technique décrivant les paramètres techniques d’un modèle spécifique d'aspirateur comporte une référence à la classe d’efficacité énergétique de ce modèle.

I. nom du fournisseur ou marque commerciale;

II. référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

III. classe d'efficacité énergétique telle que définie à l'annexe I; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de l'aspirateur est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;

IV. consommation annuelle moyenne d'énergie, telle que définie à l'annexe VI;

V. classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

VI. classe de performance de nettoyage, déterminée conformément à l'annexe I;

VII. classe de performance de nettoyage sur sols durs, déterminée conformément à l'annexe I;

VIII. niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

I. nom du fournisseur ou marque commerciale;

II. référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

III. classe d'efficacité énergétique telle que définie à l'annexe I; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de l'aspirateur est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;

IV. consommation annuelle moyenne d'énergie, telle que définie à l'annexe VI;

V. classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

VI. signe d'exclusion;

VII. classe de performance de nettoyage sur sols durs, déterminée conformément à l'annexe I;

VIII. niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

I. nom du fournisseur ou marque commerciale;

II. référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

III. classe d'efficacité énergétique telle que définie à l'annexe I; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de l'aspirateur est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;

IV. consommation annuelle moyenne d'énergie, telle que définie à l'annexe VI;

V. classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

VI. classe de performance de nettoyage, déterminée conformément à l'annexe I;

VII. signe d'exclusion;

VIII. niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

1. Les informations de la fiche de produit pour l'aspirateur sont fournies dans l'ordre indiqué ci-après et figurent dans la brochure relative au produit ou dans tout autre document fourni avec celui-ci:

a) le nom du fournisseur ou la marque commerciale;

b) la référence du modèle établie par le fournisseur, c’est-à-dire le code, généralement alphanumérique, qui distingue un modèle spécifique d'aspirateur des autres modèles portant la même marque commerciale ou le même nom de fournisseur;

c) la classe d'efficacité énergétique, déterminée conformément à l'annexe I;

d) la consommation annuelle d'énergie, en kWh/an, arrondie à une décimale, comme définie à l'annexe VI, décrite comme suit: «consommation annuelle indicative d'énergie (en kWh/an), sur la base de 50 tâches de nettoyage. La consommation réelle annuelle d'énergie dépend des conditions d'utilisation de l'appareil.»;

e) dans le cas des aspirateurs à usage général et des aspirateurs pour tapis, la classe de performance de nettoyage sur tapis, déterminée conformément à l'annexe I. Dans le cas des aspirateurs pour sols durs, la mention «ne convient pas pour une utilisation sur tapis avec le suceur fourni»;

f) dans le cas des aspirateurs à usage général et des aspirateurs pour sols durs, la classe de performance de nettoyage sur sols durs, déterminée conformément à l'annexe I. Dans le cas des aspirateurs pour tapis, la mention «ne convient pas pour une utilisation sur sols durs avec le suceur fourni»;

g) la classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

h) le niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI;

i) la puissance nominale à l'entrée, telle que définie à l'annexe VI;

j) lorsque l'aspirateur a reçu le «label écologique de l'UE» en vertu du règlement (CE) no 66/2010, cette information peut figurer sur la fiche.

2. Une même fiche peut se rapporter à plusieurs modèles d'aspirateurs provenant du même fournisseur.

3. Les informations figurant sur la fiche peuvent être présentées sous la forme d'une reproduction de l'étiquette, soit en couleur, soit en noir et blanc. Lorsque c’est le cas, les informations figurant au point 1 qui n’apparaissent pas déjà sur l’étiquette sont également fournies.

1. La documentation technique visée à l'article 3 comprend:

a) le nom et l’adresse du fournisseur;

b) une indication générale du type et/ou du modèle et/ou du code commercial de l'aspirateur, suffisante pour l'identifier facilement et sans équivoque;

c) le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;

d) le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;

e) l'identification et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;

f) les paramètres techniques mesurés et calculés conformément à l'annexe VI:

i) la consommation spécifique d'énergie au cours de l'essai sur tapis, le cas échéant;

ii) la consommation spécifique d'énergie au cours de l'essai sur sol dur, le cas échéant;

iii) le taux de dépoussiérage sur tapis et sur sol dur, le cas échéant;

iv) l'émission de poussière;

v) le niveau de puissance acoustique;

vi) la puissance nominale à l'entrée;

vii) valeurs spécifiques indiquées aux points 3 et 4 de l'annexe VI, selon le cas.

g) les résultats des calculs effectués conformément à l'annexe VI.

2. Si les informations figurant dans la documentation technique concernant un modèle particulier d'aspirateur ont été obtenues par calcul sur la base d'un aspirateur équivalent, la documentation technique doit fournir le détail de ces calculs et des essais réalisés par les fournisseurs pour vérifier l’exactitude des calculs effectués. La documentation technique inclut également une liste de tous les autres modèles d'aspirateurs équivalents pour lesquels ces informations ont été obtenues de la même manière.

3. Les informations contenues dans la documentation technique susmentionnée peuvent être fusionnées avec la documentation technique fournie conformément aux mesures prises en vertu de la directive 2009/125/CE.

1. Les informations visées à l'article 4, point b), sont fournies dans l'ordre suivant:

a) la classe d'efficacité énergétique, déterminée conformément à l'annexe I;

b) la consommation annuelle d'énergie, comme définie à l'annexe VI;

c) dans le cas des aspirateurs à usage général et des aspirateurs pour tapis, la classe de performance de nettoyage sur tapis, déterminée conformément à l'annexe I. Dans le cas des aspirateurs pour sols durs, la mention «ne convient pas pour une utilisation sur tapis»;

d) dans le cas des aspirateurs à usage général et des aspirateurs pour sols durs, la classe de performance de nettoyage sur sols durs, déterminée conformément à l'annexe I. Dans le cas des aspirateurs pour tapis, la mention «ne convient pas pour une utilisation sur sols durs»;

e) la classe d'émission de poussière, déterminée conformément à l'annexe I;

f) le niveau de puissance acoustique, tel que défini à l'annexe VI.

2. Lorsque d'autres informations contenues dans la fiche d'information sur le produit sont fournies, elles doivent être conformes à la forme et à l'ordre indiqués à l'annexe III.

3. La taille et la police des caractères utilisés pour l'impression ou la diffusion des informations visées dans la présente annexe doivent être lisibles.

1) les autorités des États membres procèdent au contrôle d'une seule unité du modèle;

2) le modèle est réputé conforme aux exigences applicables si:

a) les valeurs indiquées dans la documentation technique au titre de l'article 5, point b), de la directive 2010/30/UE (valeurs déclarées) et, le cas échéant, les valeurs utilisées pour calculer ces valeurs ne sont pas plus favorables pour le fournisseur que les valeurs correspondantes mentionnées dans les rapports d'essai établis au titre du point iii) de l'article précité; et

b) les valeurs publiées sur l'étiquette et sur la fiche «produit» ne sont pas plus favorables pour le fournisseur que les valeurs déclarées, et la classe d'efficacité énergétique indiquée n'est pas plus favorable pour le fournisseur que la classe déterminée par les valeurs déclarées; et

c) lorsque les autorités des États membres procèdent à l'essai de l'unité du modèle, les valeurs déterminées (les valeurs des paramètres pertinents telles que mesurées dans l'essai et les valeurs calculées à partir de ces mesures) respectent les tolérances de contrôle correspondantes telles qu'elles figurent dans le tableau 4;

3) si les résultats visés au point 2) a) ou 2) b) ne sont pas atteints, le modèle et tous les modèles figurant sur la liste des modèles d'aspirateurs équivalents dans la documentation technique du fournisseur sont réputés non conformes aux exigences du présent règlement;

4) si le résultat visé au point 2 c) n'est pas obtenu, les autorités des États membres sélectionnent trois unités supplémentaires du même modèle pour les soumettre à des essais. Autre possibilité, les trois unités additionnelles sélectionnées peuvent être d'un ou de plusieurs modèles différents figurant sur la liste des aspirateurs équivalents dans la documentation technique du fournisseur;

5) le modèle est réputé conforme aux exigences applicables si, pour ces trois unités, la moyenne arithmétique des valeurs déterminées respecte les tolérances correspondantes figurant dans le tableau 4;

6) si le résultat visé au point 5) n'est pas atteint, le modèle et tous les modèles figurant sur la liste des modèles d'aspirateurs équivalents dans la documentation technique du fournisseur sont réputés non conformes aux exigences du présent règlement;

7) dès qu'une décision est adoptée sur la non-conformité du modèle en vertu des points 3) et 6), les autorités des États membres communiquent sans délai toutes les informations pertinentes aux autorités des autres États membres et à la Commission.

1. Aux fins des points 2 à 5 de la présente annexe, on entend par:

a) «mécanisme d'affichage», tout écran, y compris tactile, ou toute autre technologie visuelle servant à l'affichage de contenu internet à l'intention des utilisateurs;

b) «affichage imbriqué», une interface visuelle où une image ou des données sont accessibles, à partir d'une autre image ou d'autres données, par un clic de souris, par passage de la souris ou par expansion sur écran tactile;

c) «écran tactile», un écran qui réagit au toucher, tel que celui d'une tablette, d'un ordinateur ardoise ou d'un téléphone intelligent;

d) «texte de remplacement», un texte fourni en remplacement d'un graphique afin de présenter les informations sous forme non graphique lorsque les dispositifs d'affichage ne peuvent pas reproduire le graphique ou afin de faciliter l'accès, par exemple dans le cas d'applications de synthèse vocale.

2. L'étiquette appropriée mise à disposition par les fournisseurs conformément à l'article 3, paragraphe 1, point f), doit être affichée sur le mécanisme d'affichage à proximité du prix du produit conformément au calendrier prévu à l'article 3, paragraphe 2. La taille doit être telle qu'elle soit clairement visible et lisible et doit respecter les proportions indiquées à l'annexe II, point 3. L'étiquette peut être affichée sous forme imbriquée, auquel cas l'image utilisée pour accéder à l'étiquette doit être conforme aux spécifications énoncées au point 3 de la présente annexe. En cas d'affichage imbriqué, l'étiquette doit apparaître au premier clic ou passage de la souris sur l'image ou à la première expansion de l'image sur l'écran tactile.

3. L'image utilisée pour accéder à l'étiquette en cas d'affichage imbriqué doit:

a) être une flèche de la couleur correspondant à la classe d'efficacité énergétique du produit telle qu'elle figure sur l'étiquette;

b) indiquer sur la flèche la classe d'efficacité énergétique du produit, en blanc, dans une taille de caractères équivalente à celle du prix; et

c) se présenter dans un des deux formats suivants:

4. En cas d'affichage imbriqué, la séquence d'affichage de l'étiquette doit être la suivante:

a) l'image visée au point 3 de la présente annexe doit s'afficher sur le mécanisme d'affichage à proximité du prix du produit;

b) l'image doit être reliée à l'étiquette;

c) l'étiquette doit s'afficher après un clic de souris ou au passage de la souris ou après expansion sur l'écran tactile;

d) l'étiquette doit s'afficher dans une fenêtre contextuelle, un nouvel onglet, une nouvelle page ou une fenêtre incrustée;

e) pour l'agrandissement de l'étiquette sur les écrans tactiles, les conventions propres à ces dispositifs en la matière doivent s'appliquer;

f) l'étiquette doit cesser de s'afficher par l'activation d'une option de fermeture ou d'un autre mécanisme de fermeture standard;

g) le texte de remplacement du graphique, à afficher en cas d'échec de l'affichage de l'étiquette, doit indiquer la classe d'efficacité énergétique du produit dans une taille de caractères équivalente à celle du prix.

5. La fiche produit appropriée mise à disposition par les fournisseurs conformément à l'article 3, paragraphe 1, point g), doit être affichée sur le mécanisme d'affichage à proximité du prix du produit. Elle doit être d'une taille suffisante pour être clairement visible et lisible. La fiche produit peut être affichée sous forme d'un affichage imbriqué, auquel cas le lien utilisé pour accéder à la fiche doit clairement et lisiblement indiquer «Fiche produit». En cas d'affichage imbriqué, la fiche produit doit apparaître au premier clic ou au premier passage de souris sur le lien ou à la première expansion du lien sur l'écran tactile.