02012R1065 — FR — 01.08.2023 — 001.001
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1065/2012 DE LA COMMISSION du 13 novembre 2012 concernant l’autorisation des préparations de Lactobacillus plantarum (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 314 du 14.11.2012, p. 15) |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1443 DE LA COMMISSION du 11 juillet 2023 |
L 177 |
59 |
12.7.2023 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1065/2012 DE LA COMMISSION
du 13 novembre 2012
concernant l’autorisation des préparations de Lactobacillus plantarum (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
Autorisation
Les préparations mentionnées dans l’annexe, qui appartiennent à la catégorie «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel «additifs pour l’ensilage», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2
Mesures transitoires
Les préparations mentionnées dans l’annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations, qui sont produits et étiquetés avant le 4 juin 2013 conformément aux règles applicables avant le 4 décembre 2012, peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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UFC/kg de matière fraîche |
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Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage. |
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Lactobacillus plantarum (DSM 23375) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 23375) contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (DSM 23375). Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalementsur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (CNCM I-3235) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (DSM 16565) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 16565) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (DSM 16565) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (DSM 16568) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 16568) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (DSM 16568) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (LMG 21295) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (LMG 21295) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (LMG 21295) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U) contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (CNCM MA 18/5U) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (NCIMB 30094) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (NCIMB 30094) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (NCIMB 30094) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 109 UFC/kg de matière fraîche. 3. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (VTT E-78076) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (VTT E-78076) contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (VTT E-78076) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 109 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles et moyennement difficiles à ensiler (2). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (ATCC PTSA-6139) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (ATCC PTSA-6139) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (ATCC PTSA-6139) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler (3). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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Lactobacillus plantarum (DSM 18112) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 18112) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (DSM 18112) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler (3). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
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Lactobacillus plantarum (DSM 18113) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 18113) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (DSM 18113) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler (3). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
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Lactobacillus plantarum (DSM 18114) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 18114) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (DSM 18114) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler (3). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
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Lactobacillus plantarum (ATCC 55943) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (ATCC 55943) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (ATCC 55943) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
Toutes les espèces animales |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 2 × 107 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler (3). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
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Lactobacillus plantarum (ATCC 55944) |
Composition de l’additif Préparation de Lactobacillus plantarum (ATCC 55944) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif. Caractérisation de la substance active Lactobacillus plantarum (ATCC 55944) Méthode d’analyse (1) Dénombrement dans l’additif: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787). Identification dans l’additif: électrophorèse en champ pulsé (ECP). |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation. 2. Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 5 × 106 UFC/kg de matière fraîche. 3. L’additif doit être utilisé dans des fourrages faciles à ensiler (3). 4. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation. |
4 décembre 2022 |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx.
(2)
Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière). Fourrages moyennement difficiles à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple pâturin, fétuque ou luzerne préfanée). Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).
(3)
Fourrages faciles à ensiler: > 3 % d’hydrates de carbone solubles dans la matière fraîche (par exemple plant complet de maïs, ivraie, brome ou pulpe de betterave sucrière). Règlement (CE) no 429/2008. |
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