02011R0373 — FR — 14.07.2017 — 002.001


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►B

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION

du 15 avril 2011

concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 ( ►M2  titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 102 du 16.4.2011, p. 10)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 357/2013 DE LA COMMISSION du 18 avril 2013

  L 109

22

19.4.2013

►M2

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1126 DE LA COMMISSION du 23 juin 2017

  L 163

13

24.6.2017




▼B

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 373/2011 DE LA COMMISSION

du 15 avril 2011

concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 ( ►M2  titulaire de l'autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Dans le règlement (CE) no 903/2009, «Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467)» et «Mitsui & Co. Deutschland GmbH» sont respectivement remplacés par «Clostridium butyricum FERM-BP 2789» et «Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.».

Au point 2 de la colonne intitulée «Autres dispositions» de l’annexe du règlement (CE) no 903/2009, les termes «monensin-sodium ou lasalocide» sont ajoutés.

Article 3

Les aliments pour animaux contenant Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) et étiquetés conformément au règlement (CE) no 903/2009 pourront continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

4b1830

►M2  Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Huvepharma NV Belgium ◄

Clostridium butyricum

FERM BP-2789

Composition de l’additif

Préparation de Clostridium butyricum FERM BP-2789 contenant au moins 5 × 108 UFC/g d’additif à l’état solide

Caractéristiques de la substance active

Clostridium butyricum FERM BP-2789

Méthode d’analyse (1)

Quantification: méthode du milieu coulé selon la norme ISO 15213

Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE)

Espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs)

►M1  2,5 × 108  ◄

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.  L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, diclazuril, maduramicine-ammonium, robenidine, narasin, narasin/nicarbazine, semduramycine, décoquinate, salinomycine-sodium ou lasalocide-sodium.

3.  Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire lors des manipulations.

6 mai 2021

Porcelets (sevrés) et espèces porcines mineures (sevrées)

►M1  2,5 × 108  ◄

(1)   La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne chargé des additifs pour l’alimentation animale à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives