2006A1324 — FR — 01.06.2012 — 001.001

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►B	ACCORD entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (JO L 087 du 24.3.2006, p. 2)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2011/751/UE du 13 septembre 2011	L 308	36	24.11.2011
►M2	DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2012/275/UE du 2 mai 2012	L 134	23	24.5.2012

▼B

ACCORD

entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

La COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE (ci-après dénommée «la Communauté») et

les ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (ci-après dénommés «les États-Unis»), ci-après dénommés conjointement «les parties»,

RECONNAISSANT que les parties souhaitent resserrer leurs liens dans le secteur vinicole,

DÉTERMINÉES à stimuler le développement du commerce du vin dans le cadre d'une intercompréhension accrue,

RÉSOLUES à mettre sur pied les structures d'un débat harmonieux entre parties sur les questions relatives au commerce du vin.

SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT:

TITRE I

DISPOSITIONS INITIALES

Article 1

Objectifs

Le présent accord a pour objectifs:

a) de faciliter les échanges commerciaux de vin entre les parties, d'améliorer leur coopération dans l'élaboration de la réglementation applicable à ces échanges et de renforcer la transparence de ladite réglementation;

b) de jeter les bases, dans un premier temps, d'un vaste accord entre les parties sur le commerce du vin;

c) d'instituer un cadre pour la poursuite des négociations dans le secteur vinicole.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent accord:

a) «pratique œnologique» désigne un procédé, un traitement, une technique ou un équipement utilisé aux fins de la production de vin;

b) «COLA» désigne un «Certificate of Label Approval» (certificat d'agrément d'étiquette) ou un «Certificate of Exemption from Label Approval» (certificat d'exemption d'agrément d'étiquette) octroyé lorsqu'une demande de certification ou d'exemption de certification d'étiquette ou de bouteille est approuvée, conformément aux exigences de la législation fédérale des États-Unis. Un COLA est octroyé par le gouvernement des États-Unis et comprend l'ensemble des étiquettes agréées qui doivent être apposées de façon permanente sur une bouteille de vin;

c) «originaire», utilisé conjointement avec le nom d'une des parties en référence à un vin importé sur le territoire de l'autre partie, signifie que le vin concerné a été produit conformément aux lois, règlements et exigences des deux parties, à partir de raisin obtenu exclusivement sur le territoire de la partie concernée;

d) «accord OMC», l'accord de Marrakech du 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce.

Article 3

Portée et champ d'application

1. Aux fins du présent accord, le terme «vin» désigne une boisson obtenue exclusivement par fermentation alcoolique totale ou partielle de raisins frais, pressés ou non, ou de moût de raisins, éventuellement additionnée de tout constituant du raisin frais dont l'ajout est autorisé par la partie productrice, et ce conformément aux pratiques œnologiques autorisées par les organes de régulation de la partie sur le territoire de laquelle le vin est produit et qui, de surcroît:

a) présente un titre alcoométrique acquis minimal de 7 pour cent (7 %) et maximal de 22 pour cent (22 %),

b) n'a subi aucun ajout de colorant artificiel, d'arôme ou d'eau non justifié par des impératifs techniques.

2. Toute mesure prise par l'une ou l'autre partie dans le domaine de la protection de la santé humaine et de la sécurité des consommateurs est exclue du champ d'application du présent accord.

TITRE II

PRATIQUES ŒNOLOGIQUES ET SPÉCIFICATIONS

Article 4

Pratiques œnologiques et spécifications actuelles

1. Chacune des parties reconnaît que les lois, règlements et exigences de l'autre partie en matière de pratiques œnologiques répondent aux objectifs de ses propres lois, règlements et exigences, dans la mesure où ils autorisent des pratiques œnologiques qui ne modifient pas les caractéristiques du vin tel qu'il résulte des raisins dont il est issu d'une manière qui serait non conforme aux bonnes pratiques œnologiques. Parmi ces pratiques figurent les pratiques en relation avec le besoin raisonnable, technologiquement ou pratiquement acceptable, d'accroître la conservabilité ou d'autres caractéristiques, ou encore la stabilité du vin, et qui permettent à l'élaborateur d'obtenir l'effet désiré, y compris s'agissant de ne pas donner une idée erronée quant aux caractéristiques et à la composition du produit.

2. Dans le cadre du champ d'application du présent accord tel qu'il est défini à l'article 3, aucune des parties ne restreint, ni sur la base de pratiques œnologiques ni sur la base de spécifications de produits, l'importation, la commercialisation ou la vente de vin originaire du territoire de l'autre partie qui est produit selon des pratiques œnologiques autorisées par les lois, règlements et exigences de l'autre partie énumérés à l'annexe I et qui ont été publiés ou lui ont été communiqués par l'autre partie.

Article 5

Nouvelles pratiques œnologiques et spécifications

1. Si une partie se propose d'autoriser à des fins commerciales sur son territoire une nouvelle pratique œnologique ou de modifier une pratique œnologique existante autorisée par les lois, règlements et exigences qui figurent à l'annexe I, et si elle a l'intention de proposer l'inclusion de cette pratique parmi les pratiques autorisées dans les documents de l'annexe I, elle en assure la publication et en informe spécifiquement l'autre partie; elle prévoit également un délai raisonnable pour que l'autre partie puisse formuler des observations et que celles-ci puissent être examinées.

2. Si la nouvelle pratique œnologique ou la modification visée au paragraphe 1 est autorisée, la partie qui l'autorise en informe l'autre partie par écrit dans un délai de 60 jours.

3. Une partie peut, dans un délai de 90 jours à compter de la notification visée au paragraphe 2, s'opposer par écrit à la pratique œnologique autorisée si elle estime qu'elle n'est pas conforme aux objectifs visés à l'article 4, paragraphe 1, ou aux critères fixés à l'article 3, paragraphe 1, et demander des consultations en application de l'article 11 au sujet de ladite pratique œnologique.

4. Les parties modifient l'annexe I, comme le prévoit l'article 11, autant que de besoin pour couvrir toute nouvelle pratique œnologique ou toute modification qui n'a pas fait l'objet d'objections en application du paragraphe 3 ou pour laquelle les parties ont trouvé un accord mutuel à la suite des consultations prévues audit paragraphe 3. En ce qui concerne les nouvelles pratiques œnologiques ou les modifications apportées à des pratiques existantes qui sont proposées après le 14 septembre 2005, mais avant la date d'application de l'article 4, comme le prévoit l'article 17, paragraphe 2, chacune des parties peut préciser que la modification de l'annexe I ne sera pas effective avant la date d'application de l'article 4.

TITRE III

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES

Article 6

Utilisation de certains termes sur les étiquettes des vins s'agissant des vins vendus aux États-Unis

1. S'agissant des vins vendus sur le territoire des États-Unis, les États-Unis entreprennent de requalifier le statut juridique des termes qui figurent à l'annexe II à l'effet de restreindre l'utilisation de ces termes sur les étiquettes aux seuls vins originaires de la Communauté. Les termes qui figurent à l'annexe II peuvent être utilisés sur les étiquettes de ces vins dans le respect des réglementations américaines en matière d'étiquetage des vins en vigueur à compter du 14 septembre 2005.

2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas à une personne ou à son ayant cause qui utilise un terme figurant à l'annexe II sur l'étiquette d'un vin non originaire de la Communauté si cette utilisation est antérieure, aux États-unis, au 13 décembre 2005 ou à la date de la signature du présent accord, la date la plus tardive étant retenue, à condition que ledit terme ne puisse être utilisé que sur les étiquettes de vins portant la marque, ou la marque et le nom usuel, le cas échéant, pour laquelle/lequel le COLA applicable a été octroyé avant la dernière des dates visées au présent paragraphe et que le terme soit apposé sur l'étiquette dans le respect des réglementations en vigueur en date du 14 septembre 2005.

3. Les États-Unis informent la Communauté par écrit de la date à laquelle prend effet la requalification du statut juridique visée au paragraphe 1.

4. Les États-Unis prennent les mesures nécessaires pour que tout vin non étiqueté conformément au présent article ne soit pas placé sur le marché ou pour qu'il en soit retiré jusqu'à ce que son étiquetage soit conforme au présent article.

Article 7

Noms d'origine

1. Les États-Unis permettent que certains noms soient utilisés en tant que noms d'origine uniquement pour désigner des vins dont l'origine est celle indiquée par ce nom, et admettent, parmi ces noms, ceux qui figurent à l'annexe IV, partie A (liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées et appellations de vins de table avec indications géographiques) et partie B (noms des États membres).

2. La Communauté veille à ce que les noms importants sur le plan de la viticulture qui figurent à l'annexe V puissent être utilisées comme noms d'origine uniquement pour désigner des vins dont l'origine est celle indiquée par ce nom.

3. Les autorités compétentes de chacune des parties prennent les mesures nécessaires pour que tout vin non étiqueté dans le respect du présent article ne soit pas placé sur le marché ou pour qu'il en soit retiré jusqu'à ce que son étiquetage soit conforme au présent article.

4. Outre les obligations prévues aux paragraphes 1 et 3, les États-Unis préservent le statut des noms figurant au «US Code of Federal Regulations, Title 27, Section 12.31», inclus à l'annexe IV, partie C, en tant que noms non génériques importants sur le plan géographique qui sont reconnus comme appellations distinctives d'un vin spécifique d'un lieu ou d'une région donné dans la Communauté, qui peuvent être distinguées de tous les autres vins, conformément au «US Code of Federal Regulations, Title 27, Section 4.24(c)(1) and (3) and Section 12.31», tel que modifié.

Article 8

Étiquetage du vin

1. Chacune des parties veille à ce que les étiquettes des vins vendus sur son territoire ne contiennent aucune information fausse ou trompeuse, en particulier en ce qui concerne les caractéristiques, la composition ou l'origine.

2. Chacune des parties veille à ce que, sous réserve du paragraphe 1, des indications facultatives ou des mentions supplémentaires puissent être ajoutées sur l'étiquette conformément au protocole relatif à l'étiquetage du vin (ci-après, le «protocole»).

3. Aucune des parties n'exige que les procédés, traitements ou techniques utilisés pour la vinification soient précisés sur l'étiquette.

4. Les États-Unis autorisent l'utilisation des noms figurant à l'annexe II pour désigner des classements ou des types de vins originaires de la Communauté.

Article 9

Certification des vins et autres conditions de commercialisation

1. La Communauté autorise l'importation, la commercialisation et la vente dans la Communauté de vins originaires des États-Unis si ces vins sont accompagnés d'un document de certification dont le format et les informations qu'il doit contenir sont précisés à l'annexe III, point a).

2. La Communauté autorise la pré-impression des informations qui doivent figurer sur le document visé au paragraphe 1, à l'exclusion de la signature du producteur. La Communauté autorise la transmission électronique dudit document aux autorités compétentes de son État membre à condition que celles-ci aient mis en œuvre la technologie nécessaire.

3. Les États-Unis veillent à ce que les décisions d'approuver ou de rejeter un COLA soient conformes aux critères publiés et fassent l'objet d'un réexamen. Le format et les informations requises s'agissant du formulaire de demande de COLA figurent à l'annexe III, point b).

4. Les États-Unis autorisent la pré-impression et la transmission électronique des informations figurant sur le formulaire de demande visé au paragraphe 3, à l'exclusion de la signature du demandeur.

5. Chacune des parties est autorisée à modifier son formulaire respectif, dont références aux paragraphes 1 et 3, conformément à ses procédures internes. Dans ce cas, la partie concernée en informe dûment l'autre partie. Les parties modifient l'annexe III, le cas échéant, conformément à la procédure prévue à l'article 11.

6. Le présent accord n'impose pas l'obligation de certifier que les pratiques et procédés utilisés pour la production de vins dans la Communauté constituent des soins de cave appropriés au sens de la section 2002 de la US Public Law 108-429.

TITRE IV

DISPOSITIONS FINALES

Article 10

Négociations futures

1. Les parties entament, dans un délai de 90 jours à compter de la date d'entrée en vigueur du présent accord, des négociations en vue de conclure un ou plusieurs accords permettant de faciliter davantage les échanges commerciaux de vin entre lesdites parties.

2. Les parties consentent tous les efforts nécessaires pour conclure un tel ou de tels accords et pour que celui ou ceux-ci entrent en vigueur au plus tard deux ans après l'entrée en vigueur du présent accord.

3. Afin de faciliter les négociations, les parties peuvent organiser un ou plusieurs dialogues spécifiques entre leurs agents afin de traiter de sujets de préoccupation liés aux échanges commerciaux bilatéraux de vin.

Article 11

Gestion de l'accord et coopération

1. Les parties maintiennent des contacts sur tous les sujets relatifs aux échanges commerciaux bilatéraux de vin et à la mise en œuvre et au fonctionnement du présent accord. En particulier, chacune des parties coopère, si on le lui demande, afin d'aider l'autre partie à ses producteurs des informations relatives aux limites spécifiques en matière de contaminants et de résidus en vigueur sur le territoire de la première partie.

2. Chacune des parties informe l'autre partie en temps voulu des modifications proposées en ce qui concerne ses règles d'étiquetage et, à l'exception des modifications mineures qui n'ont pas d'incidence sur l'étiquetage du vin de l'autre partie, accorde à cette autre partie un délai raisonnable pour formuler ses observations.

3. Chacune des parties peut communiquer à l'autre partie par écrit:

a) une demande de réunion ou de consultations entre les représentants des parties afin de discuter de tout sujet relatif à la mise en œuvre du présent accord, y compris des consultations relatives aux nouvelles pratiques œnologiques prévues à l'article 5;

b) une proposition de modification des annexes ou du protocole, y compris de ses appendices;

c) les mesures législatives, les mesures administratives et les décisions judiciaires relatives à l'application du présent accord;

d) des informations ou des suggestions visant à optimiser le fonctionnement du présent accord;

e) des recommandations et des propositions sur des sujets d'intérêt mutuel pour les deux parties.

4. Une partie répond à une notification visée au paragraphe 3, points a), b), d) ou e), dans un délai raisonnable qui ne dépasse pas 60 jours à compter de la réception de cette notification. Toutefois, dans le cas d'une demande de consultations telle que visée au paragraphe 3, point a), les parties se réunissent dans un délai de trente jours, à moins qu'elles n'en conviennent différemment.

5. Une modification d'une annexe ou du protocole, y compris de ses appendices, joints au présent accord prend effet à compter du premier jour du mois suivant la réception d'une réponse écrite, à la suite d'une notification par une des parties conformément au paragraphe 3, point b), du texte modifié de l'annexe ou du protocole, y compris de ses appendices, concerné, qui confirme que l'autre partie consent à la modification, ou à une date donnée précisée par les parties.

6. Chacune des parties fournit au point de contact de l'autre partie qui figure à l'annexe VI les notes, demandes, réponses, propositions, recommandations et autres informations à communiquer au titre du présent accord. Chacune des parties communique en temps voulu toute modification concernant ce point de contact.

a) Chacune des parties et les intervenants concernés de chacune des parties peuvent:

i) poser des questions relatives à des problèmes découlant des titres I, II et III du présent accord, y compris le protocole;

ii) fournir des informations concernant des mesures qui ne seraient pas conformes aux obligations découlant de ses titres

au point de contact de l'autre partie tel qu'il est établi à l'annexe VI.

b) Chacune des parties, par l'intermédiaire de son point de contact:

i) veille à prendre les mesures nécessaires pour que la question soit examinée, qu'une réponse soit apportée à la demande et que les informations soient présentées dans les délais;

ii) facilite le suivi entre l'autre partie ou les intervenants concernés de l'autre partie, d'une part, et les autorités chargées de la mise en œuvre ou toute autre autorité appropriée, d'autre part.

Article 12

Relations avec d'autres instruments et législations

1. Aucune disposition du présent accord ne peut être interprétée:

a) comme ayant une incidence sur les droits et obligations des parties dans le cadre de l'accord de l'OMC;

b) comme obligeant les parties à prendre des mesures en matière de droits de propriété intellectuelle qui, dans d'autres circonstances, ne seraient pas prises au titre des lois, règlements et procédures respectifs des parties en matière de propriété intellectuelle, dans le respect du point a).

2. Aucune disposition du présent accord n'empêche une partie de prendre des mesures, le cas échéant, pour permettre l'utilisation de noms d'origine homonymes à condition que les consommateurs ne soient pas induits en erreur, ou d'autoriser une personne à utiliser, au cours d'opérations commerciales, son propre nom ou le nom de son prédécesseur, à condition que ce nom ne soit pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.

3. Le présent accord s'applique sans préjudice de la liberté d'expression accordée, aux États-Unis, au titre du premier amendement de la Constitution américaine, et dans la Communauté.

4. Les articles 6 et 7 ne peuvent être interprétés en tant que tels comme une définition de la propriété intellectuelle ou comme obligeant les parties à conférer ou à reconnaître des droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, les noms figurant à l'annexe IV ne sont pas nécessairement considérés, bien qu'ils puissent l'être, comme des indications géographiques au titre de la législation américaine, et les noms figurant à l'annexe V ne sont pas nécessairement considérés, bien qu'ils puissent l'être, comme des indications géographiques au titre de la législation communautaire. Par ailleurs, les termes figurant à l'annexe II ne sont pas considérés, bien qu'ils puissent l'être dans l'avenir, comme des indications géographiques communautaires au titre de la législation américaine.

Article 13

Mise en œuvre

1. Les parties prennent toutes les mesures nécessaires à l'entrée en vigueur du présent accord.

2. Sur le territoire de la Communauté, sauf disposition contraire du présent accord, les vins sont importés et commercialisés conformément aux lois et réglementations applicables sur le territoire de la Communauté.

Article 14

Dénonciation

Chacune des parties peut dénoncer le présent accord à tout moment par notification écrite à l'autre partie. La dénonciation prend effet un an après la date de réception par l'autre partie de la notification, sauf si cette dernière prévoit une date ultérieure ou si la notification est annulée avant la date spécifiée.

Article 15

Annexes et protocole

Les annexes et le protocole, y compris ses appendices, joints au présent accord font partie intégrante de ce dernier.

Article 16

Langues faisant foi

Le présent accord est établi en deux exemplaires en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettonne, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, chacune de ces versions linguistiques faisant également foi. En cas de divergences d'interprétation, la version anglaise est déterminante.

Article 17

Dispositions finales

1. Le présent accord entre en vigueur à compter de sa signature.

2. Toutefois, les dispositions des articles 4 et 9 ne s'appliquent qu'à compter du premier jour du deuxième mois suivant la réception par la Communauté de la notification écrite visée à l'article 6, paragraphe 3.

Les dispositions de tous les autres articles s'appliquent à compter de la date d'entrée en vigueur de l'accord.

Hecho en Londres el diez de marzo de dos mil seis.

V Londýně dne desátého března dva tisíce šest.

Udfærdiget i London den tiende marts to tusind og seks.

Geschehen zu London am zehnten März des Jahres zweitausendsechs.

Londonis, kahe tuhande kuuenda aasta kümnendal märtsil.

Έγινε στο Λονδίνο στις δέκα Μαρτίου δύο χιλιάδες έξι.

Done at London on the tenth day of March in the year two thousand and six.

Fait à Londres le dix mars deux mille six.

Fatto a Londra, addi' dieci marzo duemilasei.

Londonā, divi tūkstoši sestā gada desmitajā martā.

Priimta du tūkstančiai šeštųjų metų kovo dešimtą dieną Londone.

Kelt Londonban, a kétezer-hatodik év március havának tizedik napján.

Magħmul f'Londra fl-għaxar jum ta' Marzu tas-sena elfejn u sitta.

Gedaan te Londen, op de tiende dag van maart in het jaar tweeduizend zes.

Sporządzono w Londynie dnia dziesiątego marca dwa tysiące szóstego roku.

Feito em Londres, aos dez de Março de dois mil e seis.

V Londýne desiateho marca dvetisícšesť.

V Londonu, desetega marca dva tisoč šest.

Tehty Lontoossa kymmenentenä päivänä maaliskuuta vuonna kaksituhattakuusi.

Utfärdat i London den tionde mars år tjugohundrasex.

Por la Comunidad Europea

Za Evropské společenství

For Det Europæiske Fællesskab

Für die Europäische Gemeinschaft

Euroopa Ühenduse nimel

Για την Ευρωπαϊκή Κοινότητα

For the European Community

Pour la Communauté européenne

Per la Comunità europea

Eiropas Kopienas vārdā

Europos bendrijos vardu

az Európai Közösség részéről

Għall-Komunità Ewropea

Voor de Europese Gemeenschap

W imieniu Wspólnoty Europejskiej

Pela Comunidade Europeia

Za Európske spoločenstvo

Za Evropsko skupnost

Euroopan yhteisön puolesta

På Europeiska gemenskapens vägnar

signatory

Por los Estados Unidos de América

Za Spojené státy americké

For Amerikas Forenede Stater

Für die Vereinigten Staaten von Amerika

Ameerika Ühendriikide nimel

Για τις Ηνωμένες Πολιτείες της Αμερικής

For the United States of America

Pour les Etats-Unis d'Amérique

Per gli Stati Uniti d'America

Amerikas Savienoto Valstu vārdā

Jungtinių Amerikos Valstijų vardu

az Amerikai Egyesült Államok részéről

Għall-Istati Uniti ta'l-Amerika

Voor de Verenigde Staten van Amerika

W imieniu Stanów Zjednoczonych Ameryki

Pelos Estados Unidos da América

Za Spojené štáty americké

Za Združene države Amerike

Amerikan yhdysvaltojen puolesta

På Amerikas förenta staters vägnar

signatory

ANNEXE I

a) États-Unis

1. Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences des États-Unis, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. La Communauté autorise l'importation, en quantités limitées, de vin issu de raisins n'appartenant pas à la variété vitis vinifera, produit selon des méthodes traditionnelles et désigné comme vin casher originaire des États-Unis.

2. Lois, règlements et exigences en vigueur aux États-Unis

LOIS

26 USC. Part III – Cellar Treatment and Classification of Wine

26 USC. 5381

Natural wine

26 USC. 5382

Cellar treatment of natural wine

26 USC. 5383

Amelioration and sweetening limitations for natural grape wines

26 USC. 5385

Specially sweetened natural wines

26 USC. 5351

Bonded wine cellar

26 USC. Part II – Operations

26 USC. 5361

Bonded wine cellar operations

26 USC. 5363

Tax-paid wine bottling house operations

26 USC. 5373

Wine spirits

RÈGLEMENTS

27 CFR Part 24 Wine

Subpart B Definitions

Subpart F Production Practices

Subpart G Production of Effervescent Wine

Subpart K Spirits

24.225

General

24.233

Addition of spirits to wine

24.234

Other use of spirits

24.237

Spirits added to juice ou concentrated fruit juice

Subpart L Storage, Treatment and Finishing of Wine

27 CFR Part 4 Labelling and Advertising of Wine

Subpart B Definitions

Subpart C Standards of Identity for Wine

4.21	The standards of identity

4.22	Blends, cellar treatment, alteration of class ou type

▼M1

b) Union européenne

1. Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences de l'Union européenne, visés aux articles 3 et 4, jusqu’à la date du 1er avril 2010 inclus. Le vin élaboré à l'aide de résine de pin d'Alep et désigné sous l'appellation de «retsina» n'est pas considéré par les États-Unis comme contenant un arôme au sens de l'article 3, paragraphe 1.

2. Lois, règlements et exigences en vigueur dans l'Union européenne

Règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 299 du 16.11.2007, p. 1), titre II, chapitre I, section II bis, sous-section II et annexes XI B, XV A et XV B.

Sous-section II

Pratiques œnologiques et restrictions

Annexe XI B

Catégories de produits de la vigne

Annexe XV A

Enrichissement, acidification et désacidification dans certaines zones viticoles

Annexe XV B

Restrictions

Règlement (CE) no 606/2009 de la Commission (JO L 193 du 24.7.2009, p. 1)

Article 3

Pratiques œnologiques autorisées et restrictions

Article 5

Pratiques œnologiques applicables aux catégories de vins mousseux

Article 6

Pratiques œnologiques applicables aux catégories de vins de liqueur

Article 7

Définition du coupage

Article 8

Modalités générales relatives au mélange et au coupage

Article 9

Spécifications de pureté et d’identité des substances utilisées pour les pratiques œnologiques

Article 14

Versage du vin ou du moût de raisins sur de la lie, du marc de raisins ou de la pulpe d’«aszú»/«výber» pressée

Annexe I A

Pratiques et traitements œnologiques autorisés

Appendice 1

Prescriptions pour la bétaglucanase

Appendice 2

Acide L(+) tartrique

Appendice 3

Résine de pin d’Alep

Appendice 4

Résines échangeuses d’ions

Appendice 5

Ferrocyanure de potassium, phytate de calcium, acide DL tartrique

Appendice 6

Prescriptions pour le dicarbonate de diméthyle

Appendice 7

Prescriptions pour le traitement par électrodialyse

Appendice 8

Prescriptions pour l’uréase

Appendice 9

Prescriptions pour les morceaux de bois de chêne

Appendice 10

Prescriptions pour le traitement de désalcoolisation partielle des vins

Appendice 11

Prescriptions pour le traitement aux copolymères PVI/PVP

Appendice 12

Prescriptions pour le traitement aux échangeurs de cations pour assurer la stabilisation tartrique du vin

Annexe I B

Teneur maximale en anhydride sulfureux des vins

Appendice 1

Augmentation de la teneur totale maximale en anhydride sulfureux lorsque les conditions climatiques l’ont rendue nécessaire

Annexe I C

Teneur maximale en acidité volatile des vins

Annexe I D

Limites et conditions pour l'édulcoration des vins

Annexe II

Pratiques œnologiques autorisées et restrictions applicables aux vins mousseux, aux vins mousseux de qualité et aux vins mousseux de qualité de type aromatique

Appendice 1

Liste des variétés de vignes dont les raisins peuvent être utilisés pour la constitution de la cuvée des vins mousseux de qualité de type aromatique et des vins mousseux de qualité à appellation d’origine protégée de type aromatique

Annexe III

Pratiques œnologiques autorisées et restrictions applicables aux vins de liqueur à appellation d'origine protégée ou à indication géographique protégée

Appendice 1

Liste des vins de liqueur à appellation d’origine protégée dont l’élaboration comporte des règles particulières

Appendice 2

A. Listes visées à l’annexe III B, point 5, sous a)

B. Liste visée à l’annexe III B, point 5, sous b)

Appendice 3

Liste des variétés pouvant être utilisées pour l’élaboration des v.l.a.o.p. qui utilisent les mentions spécifiques traditionnelles «vino dulce natural», «vino dolce naturale», «vinho doce natural» et «οινος γλυκυς ψυσικος».

▼B

ANNEXE II

Burgundy, Chablis, Champagne, Chianti, Claret, Haut Sauterne, Hock, Madeira, Malaga, Marsala, Moselle, Port, Retsina, Rhine, Sauterne, Sherry et Tokay.

▼M1

ANNEXE III

a) Union européenne

Document d'accompagnement ( 1 )pour le transport de produits vitivinicoles originaires des États-Unis d’Amérique

Notes relatives à l'établissement du document de certification

Exportateur

Nom complet et adresse complète aux États-Unis.

Numéro d'ordre

Numéro d'ordre permettant d'identifier le lot dans les registres de l'exportateur (par exemple, numéro de facture).

Importateur

Nom complet et adresse complète dans l'Union européenne.

Autorité compétente pour le lieu d'expédition

Autorité compétente pour le lieu d'expédition: nom et adresse de la branche locale de l'Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau des États-Unis chargée de vérifier dans l'établissement vinicole/sur le lieu de production les informations visées dans le document de certification.

Cachet des douanes

Cachet des douanes (ne rien inscrire – réservé aux services de l'UE).

Date du dédouanement du vin dans l'UE

Date de départ (ne rien inscrire – réservé aux services de l'UE).

Moyens et modalités du transport

Concerne exclusivement le transport jusqu’au point d’entrée dans l'UE. Indiquer:

— le mode de transport (maritime, aérien, etc.)

— le nom et l'adresse de la personne chargée du transport (si différente de l'exportateur)

— le nom du navire ou le numéro du vol, etc.

Lieu de livraison

Si les produits ne sont pas expédiés à l'adresse indiquée pour le destinataire (case 3: importateur), indiquer l'adresse de livraison effective dans l'UE.

Description du produit

Indiquer:

— le type de produit (par exemple, «vin d’importation»)

— l'appellation commerciale (par exemple, celle qui est portée sur l'étiquette: nom du producteur et région viticole, marque, etc.)

— le pays d’origine (par exemple, «États-Unis»)

— l'appellation géographique, si le vin en bénéficie (par exemple: nom de l'AVA, État, comté)

— le titre alcoométrique volumique acquis

— la couleur du produit («rouge», «rosé» ou «blanc», à l’exclusion de toute autre).

Quantité

Indiquer: a) le type de conditionnement (vrac ou bouteilles); b) le volume; c) le nombre de conteneurs.

Certificats

Indiquer le numéro du Federal Permit de l'établissement vinicole.

veuillez noter que le signataire certifie la véracité et l'exactitude de cette indication.

Visa de contrôle. Réservé à l'autorité compétente

(Ne rien inscrire – réservé aux services de l'UE).

Société, no du Federal Permit et no de téléphone du signataire

Indiquer le nom du producteur du vin (personne physique ou morale), le numéro de son Federal Permit, son numéro de téléphone et, le cas échéant, toute autre coordonnée utile.

Nom du signataire

Par exemple: nom du producteur du vin ou du collaborateur de l'entreprise de production habilité à signer le certificat.

Lieu et date

Lieu et date de signature du document.

Signature

Signature originale, à l'encre, de la personne indiquée à la case 14.

b) États-Unis

Le formulaire de demande de COLA est le document intitulé «Application for and certification/exemption of label/bottle approval» et disponible auprès de l'U.S. Department of Treasury, Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau («TTB Form 5 100,31» de mai 2005, ou sa version la plus récente, accessible à l'adresse www.ttb.gov.

ANNEXE IV

PARTIE A

Autriche

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Burgenland suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

Carnuntum suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Kamptal suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Kremstal suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Kärnten suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Leithaberg suivie ou non du nom d’une plus petite entité géographique

Mittelburgenland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Neusiedlersee suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Neusiedlersee-Hügelland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Niederösterreich suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Oberösterreich suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Salzburg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Steierrmark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Süd-Oststeiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Südburgenland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Südsteiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Thermenregion suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Tirol suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Traisental suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Vorarlberg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Wachau suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Wagram suivie ou non du nom d’une plus petite entité géographique

Weinviertel suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Weststeiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Wien suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Bergland

Steirerland

Weinland

Wien

Belgique

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Crémant de Wallonie

Côtes de Sambre et Meuse

Hagelandse wijn

Haspengouwse Wijn

Heuvellandse Wijn

Vin mousseux de qualité de Wallonie

Vlaamse mousserende kwaliteitswijn

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Vin de pays des Jardins de Wallonie

Vlaamse landwijn

Bulgarie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Асеновград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Asenovgrad

Болярово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Bolyarovo

Брестник suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Brestnik

Варна suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Varna

Велики Преслав suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Veliki Preslav

Видин suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Vidin

Враца suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Vratsa

Върбица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Varbitsa

Долината на Струма suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Struma valley

Драгоево suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Dragoevo

Евксиноград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Evksinograd

Ивайловград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Ivaylovgrad

Карлово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Karlovo

Карнобат suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Karnobat

Ловеч suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lovech

Лозицa suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lozitsa

Лом suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lom

Любимец suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lyubimets

Лясковец suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lyaskovets

Мелник suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Melnik

Монтана suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Montana

Нова Загора suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Nova Zagora

Нови Пазар suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Novi Pazar

Ново село suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Novo Selo

Оряховица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Oryahovitsa

Павликени suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pavlikeni

Пазарджик suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pazardjik

Перущица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Perushtitsa

Плевен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pleven

Пловдив suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Plovdiv

Поморие suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pomorie

Русе suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Ruse

Сакар suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sakar

Сандански suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sandanski

Свищов suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Svishtov

Септември suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Septemvri

Славянци suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Slavyantsi

Сливен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sliven

Стамболово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Stambolovo

Стара Загора suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Stara Zagora

Сунгурларе suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sungurlare

Сухиндол suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Suhindol

Търговище suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Targovishte

Хан Крум suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Han Krum

Хасково suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Haskovo

Хисаря suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Hisarya

Хърсово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Harsovo

Южно Черноморие suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Southern Black Sea Coast (côtes méridionales de la mer Noire)

Черноморски район - Северен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Northern Black Sea Region (région septentrionnale de la mer Noire)

Шивачево suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Shivachevo

Шумен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Shumen

Ямбол suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Yambol

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Дунавска равнина

Terme équivalent: Danube Plain (Plaine du Danube)

Тракийска низина

Terme équivalent: Thracian Lowlands (Plaine de Thrace)

Chypre

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτη

Terme équivalent: Vouni Panayia - Ampelitis

Κουμανδαρία

Terme équivalent: Commandaria

Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Αφάμης

Terme équivalent: Krasohoria Lemesou suivie ou non de Afames

Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Λαόνα

Terme équivalent: Krasohoria Lemesou suivie ou non de Laona

Λαόνα Ακάμα

Terme équivalent: Laona Akama

Πιτσιλιά

Terme équivalent: Pitsilia

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Λάρνακα

Terme équivalent: Larnaka

Λεμεσός

Terme équivalent: Lemesos

Λευκωσία

Terme équivalent: Lefkosia

Πάφος

Terme équivalent: Pafos

République tchèque

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Morava suivie ou non de Mikulovská

Morava suivie ou non de Slovácká

Morava suivie ou non de Velkopavlovická

Morava suivie ou non de Znojemská

Čechy suivie ou non de Litoměřická

Čechy suivie ou non de Mělnická

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Moravské

České

France

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Ajaccio

Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergbieten

Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergheim

Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Wolxheim

Alsace Grand Cru suivie de Brand

Alsace Grand Cru suivie de Bruderthal

Alsace Grand Cru suivie de Eichberg

Alsace Grand Cru suivie de Engelberg

Alsace Grand Cru suivie de Florimont

Alsace Grand Cru suivie de Frankstein

Alsace Grand Cru suivie de Froehn

Alsace Grand Cru suivie de Furstentum

Alsace Grand Cru suivie de Geisberg

Alsace Grand Cru suivie de Gloeckelberg

Alsace Grand Cru suivie de Goldert

Alsace Grand Cru suivie de Hatschbourg

Alsace Grand Cru suivie de Hengst

Alsace Grand Cru suivie de Kanzlerberg

Alsace Grand Cru suivie de Kastelberg

Alsace Grand Cru suivie de Kessler

Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Barr

Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Ribeauvillé

Alsace Grand Cru suivie de Kitterlé

Alsace Grand Cru suivie de Mambourg

Alsace Grand Cru suivie de Mandelberg

Alsace Grand Cru suivie de Marckrain

Alsace Grand Cru suivie de Moenchberg

Alsace Grand Cru suivie de Muenchberg

Alsace Grand Cru suivie de Ollwiller

Alsace Grand Cru suivie de Osterberg

Alsace Grand Cru suivie de Pfersigberg

Alsace Grand Cru suivie de Pfingstberg

Alsace Grand Cru suivie de Praelatenberg

Alsace Grand Cru suivie de Rangen

Alsace Grand Cru suivie de Saering

Alsace Grand Cru suivie de Schlossberg

Alsace Grand Cru suivie de Schoenenbourg

Alsace Grand Cru suivie de Sommerberg

Alsace Grand Cru suivie de Sonnenglanz

Alsace Grand Cru suivie de Spiegel

Alsace Grand Cru suivie de Sporen

Alsace Grand Cru suivie de Steinen

Alsace Grand Cru suivie de Steingrubler

Alsace Grand Cru suivie de Steinklotz

Alsace Grand Cru suivie de Vorbourg

Alsace Grand Cru suivie de Wiebelsberg

Alsace Grand Cru suivie de Wineck-Schlossberg

Alsace Grand Cru suivie de Winzenberg

Alsace Grand Cru suivie de Zinnkoepflé

Alsace Grand Cru suivie de Zotzenberg

Alsace Grand Cru suivie de Rosacker

Anjou Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire

Anjou-Villages Brissac suivie ou non de Val de Loire

Arbois suivie ou non de Pupillin suivie ou non de «mousseux»

Auxey-Duresses suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Bandol

Terme équivalent: Vin de Bandol

Banyuls suivie ou non de «Grand Cru» et/ou «Rancio»

Bellet

Terme équivalent: Vin de Bellet

Bergerac suivie ou non de «sec»

Bienvenues-Bâtard-Montrachet

Blagny suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Blanquette de Limoux

Blanquette méthode ancestrale

Blaye

Bonnezeaux suivie ou non de Val de Loire

Bordeaux Côtes de Francs

Bordeaux Haut-Benauge

Bourg

Terme équivalent: Côtes de Bourg / Bourgeais

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d’une entité géographique plus petite Coulanges-la-Vineuse

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Côte Chalonnaise

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Côte Saint-Jacques

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Côtes d'Auxerre

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Côtes du Couchois

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Hautes Côtes de Beaune

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Hautes Côtes de Nuits

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite La Chapelle Notre-Dame

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Le Chapitre

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Montrecul / Montre-cul / En Montre-Cul

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Vézelay

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé» ou du nom d'une entité géographique plus petite Épineuil

Bourgogne suivie ou non de «Clairet», «Rosé»,«ordinaire» ou «grand ordinaire»

Bourgogne aligoté

Bourgogne passe-tout-grains

Bourgueil

Bouzeron

Bugey suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, précédée ou non de «Vins du», «Mousseux du», «Pétillant» ou «Roussette du» ou suivie de «Mousseux» ou «Pétillant» suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

Buzet

Béarn suivie ou non de Bellocq

Cabardès

Cabernet d'Anjou suivie ou non de Val de Loire

Cabernet de Saumur suivie ou non de Val de Loire

Cadillac

Cahors

Cassis

Chablis ( *1 )suivie ou non de Beauroy suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Berdiot suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Beugnons

Chablis (*1) suivie ou non de Butteaux suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Chapelot suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Chatains suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Chaume de Talvat

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Bréchain suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Cuissy

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Fontenay suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Jouan suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Léchet suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Savant suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Côte de Vaubarousse suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Côte des Prés Girots suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Forêts suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Fourchaume suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de L'Homme mort suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Les Beauregards suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Les Fourneaux suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Les Lys suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Les Épinottes suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Mont de Milieu suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Montmains suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Montée de Tonnerre

Chablis (*1) suivie ou non de Morein suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Mélinots suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Pied d'Aloup suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Roncières suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Sécher suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Troesmes suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vaillons suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vau Ligneau suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vau de Vey suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vaucoupin suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vaugiraut suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vaulorent suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vaupulent suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vaux-Ragons suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1) suivie ou non de Vosgros suivie ou non de «premier cru»

Chablis (*1)

Chablis grand cru suivie ou non de Blanchot

Chablis grand cru suivie ou non de Bougros

Chablis grand cru suivie ou non de Grenouilles

Chablis grand cru suivie ou non de Les Clos

Chablis grand cru suivie ou non de Preuses

Chablis grand cru suivie ou non de Valmur

Chablis grand cru suivie ou non de Vaudésir

Chambertin-Clos-de-Bèze

Champagne (*1)

Chapelle-Chambertin

Charlemagne

Chaume - Premier cru des coteaux du Layon

Cheverny

Chinon

Chorey-les-Beaune suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Château Grillet

Château-Chalon

Châteaumeillant

Châtillon-en-Diois

Clairette de Bellegarde

Clairette de Die

Clairette de Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Clos Saint-Denis

Clos de Tart

Clos des Lambrays

Collioure

Condrieu

Corbières

Cornas

Corse suivie ou non de Calvi précédée ou non de «Vin de»

Corse suivie ou non de Coteaux du Cap Corse précédée ou non de «Vin de»

Corse suivie ou non de Figari précédée ou non de «Vin de»

Corse suivie ou non de Porto-Vecchio précédée ou non de «Vin de»

Corse suivie ou non de Sartène précédée ou non de «Vin de»

Corse précédée ou non de «Vin de»

Costières de Nîmes

Coteaux Varois en Provence

Coteaux champenois suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

Coteaux d'Aix-en-Provence

Coteaux d'Ancenis suivie du nom de cépage

Coteaux de Die

Coteaux de Pierrevert

Coteaux de Saumur suivie ou non de Val de Loire

Coteaux de l'Aubance suivie ou non de Val de Loire

Coteaux du Giennois

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Cabrières

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Saint-Christol / Saint-Christol

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Vérargues / Vérargues

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de la Méjanelle / La Méjanelle

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Montpeyroux

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Quatourze

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Drézéry

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Georges-d'Orques

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Saturnin

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Pic-Saint-Loup

Coteaux du Layon Chaume suivie ou non de Val de Loire

Coteaux du Loir suivie ou non de Val de Loire

Coteaux du Lyonnais

Coteaux du Quercy

Coteaux du Tricastin

Coteaux du Vendômois suivie ou non de Val de Loire

Cour-Cheverny suivie ou non de Val de Loire

Criots-Bâtard-Montrachet

Crozes-Hermitage

Terme équivalent: Crozes-Ermitage

Crémant d'Alsace

Crémant de Bordeaux

Crémant de Bourgogne

Crémant de Die

Crémant de Limoux

Crémant de Loire

Crémant du Jura

Crépy

Cérons

Côte roannaise

Côtes Canon Fronsac

Terme équivalent: Canon Fronsac

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Boudes

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Chanturgue

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Châteaugay

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Corent

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Madargue

Côtes de Bergerac

Côtes de Blaye

Côtes de Bordeaux Saint-Macaire

Côtes de Castillon

Côtes de Duras

Côtes de Millau

Côtes de Montravel

Côtes de Provence

Côtes de Toul

Côtes du Brulhois

Côtes du Forez

Côtes du Jura suivie ou non de «mousseux»

Côtes du Lubéron

Côtes du Marmandais

Côtes du Roussillon suivie ou non de Les Aspres

Côtes du Roussillon Villages suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Côtes du Ventoux

Côtes du Vivarais

Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge

Faugères

Fiefs Vendéens suivie ou non de Brem

Fiefs Vendéens suivie ou non de Mareuil

Fiefs Vendéens suivie ou non de Pissotte

Fiefs Vendéens suivie ou non de Vix

Fitou

Fixin

Floc de Gascogne

Fronsac

Frontignan précédée ou non de «Muscat de»

Fronton

Gaillac suivie ou non de «mousseux»

Gaillac premières côtes

Gigondas

Givry

Grand Roussillon suivie ou non de «Rancio»

Graves de Vayres

Griotte-Chambertin

Gros plant du Pays nantais

Haut-Montravel

Haut-Poitou

l'Hermitage ou Ermitage ou l'Ermitage

Irancy

Irouléguy

Jasnières suivie ou non de Val de Loire

Juliénas

Jurançon suivie ou non de «sec»

L'Étoile suivie ou non de «mousseux»

La Grande Rue

Ladoix suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Lalande de Pomerol

Languedoc suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite

Languedoc Grès de Montpellier

Languedoc La Clape

Languedoc Picpoul-de-Pinet

Languedoc Terrasses du Larzac

Languedoc-Pézénas

Latricières-Chambertin

Lavilledieu

Les Baux de Provence

Limoux

Lirac

Listrac-Médoc

Loupiac

Lussac-Saint-Émilion

Macvin du Jura

Madiran

Malepère

Maranges suivie ou non de Clos de la Boutière

Maranges suivie ou non de La Croix Moines

Maranges suivie ou non de La Fussière

Maranges suivie ou non de Le Clos des Loyères

Maranges suivie ou non de Le Clos des Rois

Maranges suivie ou non de Les Clos Roussots

Maranges suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Marcillac

Marsannay suivie ou non de «rosé»

Maury suivie ou non de «Rancio»

Mazis-Chambertin

Mazoyères-Chambertin

Menetou-Salon suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de Val de Loire

Minervois

Minervois-La-Livinière

Monbazillac

Montagne Saint-Émilion

Montagny

Monthélie suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Montlouis-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de «mousseux» ou «pétillant»

Montravel

Morey-Saint-Denis

Moselle (*1)

Moulis

Terme équivalent: Moulis-en-Médoc

Muscadet-Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire

Muscadet-Côtes de Grandlieu suivie ou non de Val de Loire

Muscadet-Sèvre et Maine suivie ou non de Val de Loire

Muscat de Beaumes-de-Venise

Muscat de Lunel

Muscat de Mireval

Muscat de Saint-Jean-de- Minervois

Muscat du Cap Corse

Néac

Orléans suivie ou non de Cléry

Pacherenc du Vic-Bilh suivie ou non de «sec»

Palette

Patrimonio

Pernand-Vergelesses suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Pessac-Léognan

Petit Chablis suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Pineau des Charentes

Terme équivalent: Pineau Charentais

Pouilly-Loché

Pouilly-Vinzelles

Pouilly-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire

Terme équivalent: Blanc Fumé de Pouilly, suivie ou non de Val de Loire

Premières Côtes de Blaye

Premières Côtes de Bordeaux suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Puisseguin-Saint-Emilion

Pécharmant

Quarts de Chaume suivie ou non de Val de Loire

Quincy suivie ou non de Val de Loire

Rasteau suivie ou non de «Rancio»

Reuilly suivie ou non de Val de Loire

Rivesaltes suivie ou non de «Rancio» précédée ou non de «Muscat de»

Romanée (La)

Rosette

Rosé de Loire suivie ou non de Val de Loire

Rosé des Riceys

Roussette de Savoie suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Ruchottes-Chambertin

Rully

Régnié

Saint Sardos

Saint-Aubin suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Saint-Bris

Saint-Chinian

Saint-Georges-Saint-Émilion

Saint-Joseph

Saint-Mont

Saint-Nicolas-de-Bourgueil suivie ou non de Val de Loire

Saint-Pourçain

Saint-Péray suivie ou non de «mousseux»

Saint-Romain suivie ou non de «Côte de Beaune» ou «Côte de Beaune-Villages»

Saint-Véran

Saint-Émilion Grand Cru

Sainte-Croix du Mont

Sainte-Foy Bordeaux

Saumur-Champigny suivie ou non de Val de Loire

Saussignac

Sauternes

Savennières suivie ou non de Val de Loire

Savennières-Coulée de Serrant suivie ou non de Val de Loire

Savennières-Roche-aux-Moines suivie ou non de Val de Loire

Seyssel suivie ou non de «mousseux»

Touraine Amboise suivie ou non de Val de Loire

Touraine Azay-le-Rideau suivie ou non de Val de Loire

Touraine Mestand suivie ou non de Val de Loire

Touraine Noble Joué suivie ou non de Val de Loire

Tursan

Vacqueyras

Valençay

Vin d'Entraygues et du Fel

Vin d'Estaing

Vin de Savoie suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de «mousseux» ou «pétillant»

Vins Fins de la Côte de Nuits

Vins du Thouarsais

Viré-Clessé

Volnay Santenots

Vougeot

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Agenais

Aigues

Ain

Allier

Allobrogie

Alpes Maritimes

Alpes de Haute Provence

Alpilles

Ardèche

Argens

Ariège

Aude

Aveyron

Balmes Dauphinoises

Bessan

Bigorre

Bouches du Rhône

Bourbonnais

Bénovie

Bérange

Calvados

Cassan

Cathare

Caux

Cessenon

Charentais suivie ou non de Ile d'Oléron

Charentais suivie ou non de Ile de Ré

Charentais suivie ou non de Saint Sornin

Charente

Charentes Maritimes

Cher

Cité de Carcassonne

Collines Rhodaniennes

Collines de la Moure

Comté Tolosan

Comté de Grignan

Comtés Rhodaniens

Corrèze

Coteaux Charitois

Coteaux Flaviens

Coteaux de Bessilles

Coteaux de Coiffy

Coteaux de Cèze

Coteaux de Fontcaude

Coteaux de Glanes

Coteaux de Laurens

Coteaux de Miramont

Coteaux de Montélimar

Coteaux de Murviel

Coteaux de Narbonne

Coteaux de Peyriac

Coteaux de Tannay

Coteaux de l'Ardèche

Coteaux de la Cabrerisse

Coteaux de l’Auxois

Coteaux des Baronnies

Coteaux du Cher et de l’Arnon

Coteaux du Grésivaudan

Coteaux du Libron

Coteaux du Littoral Audois

Coteaux du Pont du Gard

Coteaux du Salagou

Coteaux du Verdon

Coteaux d’Enserune

Coteaux et Terrasses de Montauban

Creuse

Cucugnan

Cévennes suivie ou non de Mont Bouquet

Côte Vermeille

Côtes Catalanes

Côtes de Ceressou

Côtes de Gascogne

Côtes de Lastours

Côtes de Meuse

Côtes de Montestruc

Côtes de Prouilhe

Côtes de Pérignan

Côtes de Thau

Côtes de Thongue

Côtes du Brian

Côtes du Condomois

Côtes du Tarn

Côtes du Vidourle

Deux-Sèvres

Dordogne

Doubs

Drôme

Duché d’Uzès

Franche-Comté suivie ou non de Coteaux de Champlitte

Gard

Gers

Haute Vallée de l'Orb

Haute Vallée de l’Aude

Haute-Garonne

Haute-Marne

Haute-Saône

Haute-Vienne

Hauterive suivie ou non de Coteaux du Termenès

Hauterive suivie ou non de Côtes de Lézignan

Hauterive suivie ou non de Val d’Orbieu

Hautes-Alpes

Hautes-Pyrénées

Hauts de Badens

Indre

Indre et Loire

Isère

Landes

Loir et Cher

Loire-Atlantique

Loiret

Lot

Lot et Garonne

Maine et Loire

Maures

Meuse

Mont Baudile

Mont-Caume

Monts de la Grage

Méditerranée

Nièvre

Pays d'Oc

Pays d'Hérault

Petite Crau

Principauté d'Orange

Puy de Dôme

Pyrénées Orientales

Pyrénées-Atlantiques

Périgord suivie ou non de Vin de Domme

Sables du Golfe du Lion

Saint-Guilhem-le-Désert

Saint-Sardos

Sainte Baume

Sainte Marie la Blanche

Sarthe

Saône et Loire

Seine et Marne

Tarn

Tarn et Garonne

Terroirs Landais suivie ou non de Coteaux de Chalosse

Terroirs Landais suivie ou non de Côtes de L’Adour

Terroirs Landais suivie ou non de Sables Fauves

Terroirs Landais suivie ou non de Sables de l’Océan

Thézac-Perricard

Torgan

Urfé

Val de Cesse

Val de Dagne

Val de Loire

Val de Montferrand

Vallée du Paradis

Var

Vaucluse

Vaunage

Vendée

Vicomté d'Aumelas

Vienne

Vistrenque

Yonne

Île de Beauté

Allemagne

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Ahr suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

Baden suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Franken suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Hessische Bergstraße suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Mittelrhein suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Nahe suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Pfalz suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Rheingau suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Rheinhessen suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Saale-Unstrut suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Sachsen suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Württemberg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Ahrtaler

Badischer

Bayerischer Bodensee

Brandenburger

Mosel

Ruwer

Saar

Main

Mecklenburger

Mitteldeutscher

Nahegauer

Neckar

Oberrhein

Pfälzer

Regensburger

Rhein

Rhein-Neckar

Rheinburgen

Rheingauer

Rheinischer

Saarländischer

Schleswig-Holsteinischer

Schwäbischer

Starkenburger

Sächsischer

Taubertäler

Grèce

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Αγχίαλος

Terme équivalent: Anchialos

Αμύνταιο

Terme équivalent: Amynteo

Αρχάνες

Terme équivalent: Archanes

Γουμένισσα

Terme équivalent: Goumenissa

Δαφνές

Terme équivalent: Dafnes

Ζίτσα

Terme équivalent: Zitsa

Λήμνος

Terme équivalent: Lemnos

Μαντινεία

Terme équivalent: Mantinia

Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας

Terme équivalent: Mavrodafne de Cephalonia

Μαυροδάφνη Πατρών

Terme équivalent: Mavrodaphne de Patras

Μεσενικόλα

Terme équivalent: Messenikola

Μοσχάτος Κεφαλληνίας

Terme équivalent: Cephalonia Muscatel

Μοσχάτος Λήμνου

Terme équivalent: Lemnos Muscatel

Μοσχάτος Πατρών

Terme équivalent: Patras Muscatel

Μοσχάτος Ρίου Πατρών

Terme équivalent: Rio Patron Muscatel

Μοσχάτος Ρόδου

Terme équivalent: Rhodes Muscatel

Νάουσα

Terme équivalent: Naoussa

Νεμέα

Terme équivalent: Nemea

Πάρος

Terme équivalent: Paros

Πάτρα

Terme équivalent: Patras

Πεζά

Terme équivalent: Peza

Πλαγιές Μελίτωνα

Terme équivalent: Cotes de Meliton

Ραψάνη

Terme équivalent: Rapsani

Ρομπόλα Κεφαλληνίας

Terme équivalent: Robola de Cephalonia

Ρόδος

Terme équivalent: Rhodes

Σάμος

Terme équivalent: Samos

Σαντορίνη

Terme équivalent: Santorini

Σητεία

Terme équivalent: Sitia

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Κω

Terme équivalent: Κοs

Μαγνησίας

Terme équivalent: Magnissia

Αιγαιοπελαγίτικος

Terme équivalent: mer Égée

Αττικός

Terme équivalent: Attiki-Attikos

Αχαϊκός

Terme équivalent: Αchaia

Βερντέα Ονομασία κατά παράδοση Ζακύνθου

Terme équivalent: Verdea Onomasia kata paradosi Zakinthou

Ηπειρωτικός

Terme équivalent: Epirus-Epirotikos

Ηρακλειώτικος

Terme équivalent: Heraklion-Herakliotikos

Θεσσαλικός

Terme équivalent: Thessalia-Thessalikos

Θηβαϊκός

Terme équivalent: Thebes-Thivaikos

Θρακικός ou Θράκης

Terme équivalent: Thrace-Thrakikos ou Thrakis

Ισμαρικός

Terme équivalent: Ismaros-Ismarikos

Κορινθιακός

Terme équivalent: Korinthos-Korinthiakos

Κρητικός

Terme équivalent: Crete-Kritikos

Λακωνικός

Terme équivalent: Lakonia-Lakonikos

Μακεδονικός

Terme équivalent: Macedonia-Macedonikos

Μεσημβριώτικος

Terme équivalent: Nea Messimvria

Μεσσηνιακός

Terme équivalent: Messinia-Messiniakos

Μετσοβίτικος

Terme équivalent: Metsovo-Metsovitikos

Μονεμβάσιος

Terme équivalent: Monemvasia-Monemvasios

Παιανίτικος

Terme équivalent: Peanea

Παλληνιώτικος

Terme équivalent: Pallini-Palliniotikos

Πελοποννησιακός

Terme équivalent: Peloponnese-Peloponnesiakos

Ρετσίνα Αττικής peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Retsina (*1) d'Attiki

Ρετσίνα Βοιωτίας peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Retsina (*1) de Viotia

Ρετσίνα Γιάλτρων accompagnée ou non de Εύβοια

Terme équivalent: Retsina (*1) de Gialtra, accompagnée ou non de Evvia

Ρετσίνα Ευβοίας peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Retsina (*1) d'Evvia

Ρετσίνα Θηβών accompagnée ou non de Βοιωτία

Terme équivalent: Retsina (*1) de Thebes, accompagnée ou non de Viotia

Ρετσίνα Καρύστου accompagnée ou non de Εύβοια

Terme équivalent: Retsina (*1) de Karystos, accompagnée ou non de Evvia

Ρετσίνα Κρωπίας ou Ρετσίνα Κορωπίου, accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Kropia ou Retsina (*1) de Koropi, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Μαρκοπούλου accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Markopoulo, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Μεγάρων accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Megara, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Μεσογείων accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Mesogia, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου, accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Peania ou Retsina (*1) de Liopesi, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Παλλήνης accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Pallini, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Πικερμίου accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Pikermi, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Σπάτων accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (*1) de Spata, accompagnée ou non de Attika

Ρετσίνα Χαλκίδας accompagnée ou non de Εύβοια

Terme équivalent: Retsina (*1) de Halkida, accompagnée ou non de Evvia

Συριανός

Terme équivalent: Syros-Syrianos

Αβδήρων

Terme équivalent: Avdira

Αγίου Όρους, - Αγιορείτικος

Terme équivalent: Mount Athos - Holy Mountain

Αγοράς

Terme équivalent: Agora

Αδριανής

Terme équivalent: Adriani

Αναβύσσου

Terme équivalent: Anavyssos

Αργολίδας

Terme équivalent: Argolida

Αρκαδίας

Terme équivalent: Arkadia

Βίλιτσας

Terme équivalent: Vilitsa

Βελβεντού

Terme équivalent: Velventos

Γερανείων

Terme équivalent: Gerania

Γρεβενών

Terme équivalent: Grevena

Δράμας

Terme équivalent: Drama

Δωδεκανήσου

Terme équivalent: Dodekanese

Επανομής

Terme équivalent: Epanomi

Εύβοιας

Terme équivalent: Evia

Ηλιείας

Terme équivalent: Ilia

Ημαθίας

Terme équivalent: Imathia

Θαψανών

Terme équivalent: Thapsana

Θεσσαλονίκης

Terme équivalent: Thessaloniki

Ικαρίας

Terme équivalent: Ikaria

Ιλίου

Terme équivalent: Ilion

Ιωαννίνων

Terme équivalent: Ioannina

Κέρκυρας

Terme équivalent: Corfou

Καρδίτσας

Terme équivalent: Karditsa

Καρύστου

Terme équivalent: Karystos

Καστοριάς

Terme équivalent: Kastoria

Κισάμου

Terme équivalent: Kissamos

Κλημέντι

Terme équivalent: Klimenti

Κοζάνης

Terme équivalent: Kozani

Κοιλάδας Αταλάντης

Terme équivalent: Vallée de Atalanti

Κορωπίου

Terme équivalent: Koropi

Κρανιάς

Terme équivalent: Krania

Κραννώνος

Terme équivalent: Krannona

Κυκλάδων

Terme équivalent: Cyclades

Λασιθίου

Terme équivalent: Lasithi

Λετρίνων

Terme équivalent: Letrines

Λευκάδας

Terme équivalent: Lefkada

Ληλάντιου Πεδίου

Terme équivalent: Lilantio Pedio

Μαντζαβινάτων

Terme équivalent: Mantzavinata

Μαρκόπουλου

Terme équivalent: Markopoulo

Μαρτίνου

Terme équivalent: Μartino

Μεταξάτων

Terme équivalent: Metaxata

Μετεώρων

Terme équivalent: Meteora

Οπούντια Λοκρίδος

Terme équivalent: Opountia Lokridos

Πέλλας

Terme équivalent: Pella

Παγγαίου

Terme équivalent: Pangeon

Παρνασσού

Terme équivalent: Parnasos

Πιερίας

Terme équivalent: Pieria

Πισάτιδος

Terme équivalent: Pisatis

Πλαγίες Πάικου

Terme équivalent: Côtes de Paiko

Πλαγιές Αιγιαλείας

Terme équivalent: Côtes d'Egialia

Πλαγιές Αμπέλου

Terme équivalent: Côtes d'Ambelos

Πλαγιές Βερτίσκου

Terme équivalent: Côtes de Vertiskos

Πλαγιές του Αίνου

Terme équivalent: Côtes d'Enos

Πλαγιών Κιθαιρώνα

Terme équivalent: Côtes de Kitherona

Πλαγιών Κνημίδος

Terme équivalent: Côtes de Knimida

Πλαγιών Πάρνηθας

Terme équivalent: Côtes de Parnitha

Πλαγιών Πεντελικού

Terme équivalent: Côtes de Pendeliko

Πλαγιών Πετρωτού

Terme équivalent: Côtes de Petroto

Πυλίας

Terme équivalent: Pylia

Ριτσώνας

Terme équivalent: Ritsona

Σερρών

Terme équivalent: Serres

Σιάτιστας

Terme équivalent: Siatista

Σιθωνίας

Terme équivalent: Sithonia

Σπάτων

Terme équivalent: Spata

Στερεάς Ελλάδας

Terme équivalent: Sterea Ellada

Τεγέας

Terme équivalent: Tegea

Τριφυλίας

Terme équivalent: Trifilia

Τυρνάβου

Terme équivalent: Tyrnavos

Φλώρινας

Terme équivalent: Florina

Χαλικούνας

Terme équivalent: Halikouna

Χαλκιδικής

Terme équivalent: Halkidiki

Hongrie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Badacsony suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Balaton

Balaton-felvidék suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Balatonboglár suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Balatonfüred-Csopak suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Balatoni

Bükk suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Csongrád suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Debrői Hárslevelű

Duna

Eger suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Egerszóláti Olaszrizling

Egri Bikavér

Egri Bikavér Superior

Etyek-Buda suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Hajós-Baja suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Izsáki Arany Sárfehér

Kunság suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Káli

Mátra suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Mór suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Nagy-Somló suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Neszmély suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Pannon

Pannonhalma suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Pécs suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Somlói

Somlói Arany

Somlói Nászéjszakák bora

Sopron suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Szekszárd suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Tihany

Tokaj suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Tolna suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Villány suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Villányi védett eredetű classicus

Zala suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Alföldi suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Balatonmelléki suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Duna melléki

Duna-Tisza közi

Dunántúli

Dél-alföldi

Dél-dunántúli

Felső-magyarországi

Nyugat-dunántúli

Tisza melléki

Tisza völgyi

Zempléni

Észak-dunántúli

Italie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Aglianico del Taburno

Terme équivalent: Taburno

Aglianico del Vulture

Albana di Romagna

Albugnano

Alcamo

Aleatico di Gradoli

Aleatico di Puglia

Alezio

Alghero

Alta Langa

Alto Adige suivie de Terlano

Terme équivalent: Südtirol Terlaner

Alto Adige suivie de Meranese di collina

Terme équivalent: Alto Adige Meranese / Südtirol Meraner Hügel / Südtirol Meraner

Alto Adige

Terme équivalent: dell'Alto Adige / Südtirol / Südtiroler

Alto Adige suivie de Valle Isarco

Terme équivalent: Südtiroler Eisacktal / Eisacktaler

Alto Adige suivie de Valle Venosta

Terme équivalent: Südtirol Vinschgau

Alto Adige suivie de Santa Maddalena

Terme équivalent: Südtiroler St.Magdalener

Alto Adige suivie de Colli di Bolzano

Terme équivalent: Südtiroler Bozner Leiten

Alto Adige ou dell'Alto Adige suivie ou non de Burgraviato

Terme équivalent: dell'Alto Adige Südtirol ou Südtiroler Buggrafler

Alto Adige ou dell'Alto Adige suivie ou non de Bressanone

Terme équivalent: dell'Alto Adige Südtirol ou Südtiroler Brixner

Ansonica Costa dell'Argentario

Aprilia

Arborea

Arcole

Assisi

Asti précédé de «Moscato di»

Atina

Aversa

Bagnoli di Sopra

Terme équivalent: Bagnoli

Barbera del Monferrato

Barbera del Monferrato Superiore

Barco Reale di Carmignano

Terme équivalent: Rosato di Carmignano / Vin santo di Carmignano / Vin Santo di Carmignano occhio di pernice

Bardolino Superiore

Bianchello del Metauro

Bianco Capena

Bianco dell'Empolese

Bianco della Valdinievole

Bianco di Custoza

Terme équivalent: Custoza

Bianco di Pitigliano

Bianco Pisano di San Torpè

Biferno

Bivongi

Boca

Bolgheri suivie ou non de Sassicaia

Bosco Eliceo

Botticino

Brachetto d'Acqui

Terme équivalent: Acqui

Bramaterra

Breganze

Brindisi

Cacc'e' mmitte di Lucera

Cagnina di Romagna

Campi Flegrei

Campidano di Terralba

Terme équivalent: Terralba

Canavese

Candia dei Colli Apuani

Cannonau di Sardegna suivie ou non de Capo Ferrato

Cannonau di Sardegna suivie ou non de Oliena / Nepente di Oliena

Cannonau di Sardegna suivie ou non de Jerzu

Capalbio

Capri

Capriano del Colle

Carema

Carignano del Sulcis

Carmignano

Carso

Castel del Monte

Castel San Lorenzo

Casteller

Castelli Romani

Cellatica

Cerasuolo di Vittoria

Cerveteri

Cesanese del Piglio

Terme équivalent: Piglio

Cesanese di Affile

Terme équivalent: Affile

Cesanese di Olevano Romano

Terme équivalent: Olevano Romano

Chianti (*1) suivie ou non de Colli Fiorentini

Chianti (*1) suivie ou non de Colline Pisane

Chianti (*1) suivie ou non de Colli Aretini

Chianti (*1) suivie ou non de Rufina

Chianti (*1) suivie ou non de Colli Senesi

Chianti (*1) suivie ou non de Montalbano

Chianti (*1) suivie ou non de Montespertoli

Chianti Classico

Cilento

Cinque Terre suivie ou non de Costa de Campu

Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa de Campu

Cinque Terre suivie ou non de Costa da Posa

Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa da Posa

Cinque Terre suivie ou non de Costa de Sera

Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa de Sera

Circeo

Cirò

Cisterna d'Asti

Colli Albani

Colli Altotiberini

Colli Amerini

Colli Asolani - Prosecco

Terme équivalent: Asolo - Prosecco

Colli Berici

Colli Bolognesi suivie ou non de Serravalle

Colli Bolognesi suivie ou non de Terre di Montebudello

Colli Bolognesi suivie ou non de Monte San Pietro

Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Oliveto

Colli Bolognesi suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Riosto

Colli Bolognesi suivie ou non de Colline Marconiane

Colli Bolognesi suivie ou non de Zola Predosa

Colli Bolognesi Classico - Pignoletto

Colli d'Imola

Colli del Trasimeno

Terme équivalent: Trasimeno

Colli dell'Etruria Centrale

Colli della Sabina

Colli di Conegliano suivie ou non de Refrontolo

Colli di Conegliano suivie ou non de Fregona

Colli di Faenza

Colli di Luni

Colli di Parma

Colli di Rimini

Colli di Scandiano e di Canossa

Colli Etruschi Viterbesi

Colli Euganei

Colli Lanuvini

Colli Maceratesi

Colli Martani

Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Cialla

Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Rosazzo

Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Schiopettino di Prepotto

Colli Orientali del Friuli Picolit suivie ou non de Cialla

Colli Perugini

Colli Pesaresi suivie ou non de Focara

Colli Pesaresi suivie ou non de Roncaglia

Colli Piacentini suivie ou non de Gutturnio

Colli Piacentini suivie ou non de Valnure

Colli Piacentini suivie ou non de Monterosso Val d'Arda

Colli Piacentini suivie ou non de Vigoleno

Colli Piacentini suivie ou non de Val Trebbia

Colli Romagna centrale

Colli Tortonesi

Collina Torinese

Colline di Levanto

Colline Joniche Tarantine

Colline Lucchesi

Colline Novaresi

Colline Saluzzesi

Collio Goriziano

Terme équivalent: Collio

Conegliano - Valdobbiadene - Prosecco

Cònero

Contea di Sclafani

Contessa Entellina

Controguerra

Copertino

Cori

Cortese dell'Alto Monferrato

Corti Benedettine del Padovano

Cortona

Costa d'Amalfi suivie ou non de Tramonti

Costa d'Amalfi suivie ou non de Ravello

Costa d'Amalfi suivie ou non de Furore

Coste della Sesia

Curtefranca

Delia Nivolelli

Dolcetto d'Acqui

Dolcetto d'Asti

Dolcetto delle Langhe Monregalesi

Dolcetto di Diano d'Alba

Terme équivalent: Diano d'Alba

Dolcetto di Dogliani

Dolcetto di Dogliani Superiore

Terme équivalent: Dogliani

Dolcetto di Ovada

Terme équivalent: Dolcetto d'Ovada

Dolcetto di Ovada Superiore o Ovada

Donnici

Elba

Eloro suivie ou non de Pachino

Erbaluce di Caluso

Terme équivalent: Caluso

Erice

Esino

Est!Est!!Est!!! di Montefiascone

Etna

Falerio dei Colli Ascolani

Terme équivalent: Falerio

Falerno del Massico

Fara

Faro

Fiano di Avellino

Franciacorta

Freisa d'Asti

Freisa di Chieri

Friuli Annia

Friuli Aquileia

Friuli Grave

Friuli Isonzo

Terme équivalent: Isonzo del Friuli

Friuli Latisana

Gabiano

Galatina

Galluccio

Gambellara

Garda

Garda Colli Mantovani

Gavi

Terme équivalent: Cortese di Gavi

Genazzano

Ghemme

Gioia del Colle

Girò di Cagliari

Golfo del Tigullio

Gravina

Greco di Bianco

Greco di Tufo

Grignolino d'Asti

Grignolino del Monferrato Casalese

Guardia Sanframondi

Terme équivalent: Guardiolo

I Terreni di San Severino

Irpinia suivie ou non de Campi Taurasini

Ischia

Lacrima di Morro

Terme équivalent: Lacrima di Morro d'Alba

Lago di Caldaro

Terme équivalent: Caldaro / Kalterer / Kalterersee

Lago di Corbara

Lambrusco di Sorbara

Lambrusco Grasparossa di Castelvetro

Lambrusco Mantovano suivie ou non de Oltre Po Mantovano

Lambrusco Mantovano suivie ou non de Viadanese-Sabbionetano

Lambrusco Salamino di Santa Croce

Lamezia

Langhe

Lessona

Leverano

Lison-Pramaggiore

Lizzano

Loazzolo

Locorotondo

Lugana

Malvasia delle Lipari

Malvasia di Bosa

Malvasia di Cagliari

Malvasia di Casorzo d'Asti

Terme équivalent: Cosorzo / Malvasia di Cosorzo

Malvasia di Castelnuovo Don Bosco

Mamertino di Milazzo

Terme équivalent: Mamertino

Mandrolisai

Marino

Marsala (*1)

Martina

Terme équivalent: Martina Franca

Matino

Melissa

Menfi suivie ou non de Bonera

Menfi suivie ou non de Feudo dei Fiori

Merlara

Molise

Terme équivalent: del Molise

Monferrato suivie ou non de Casalese

Monica di Cagliari

Monica di Sardegna

Monreale

Montecarlo

Montecompatri-Colonna

Terme équivalent: Montecompatri / Colonna

Montecucco

Montefalco

Montefalco Sagrantino

Montello e Colli Asolani

Montepulciano d'Abruzzo suivie ou non de Colline Teramane

Montepulciano d'Abruzzo accompagnée ou non de Casauria / Terre di Casauria

Montepulciano d'Abruzzo accompagnée ou non de Terre dei Vestini

Monteregio di Massa Marittima

Montescudaio

Monti Lessini

Terme équivalent: Lessini

Morellino di Scansano

Moscadello di Montalcino

Moscato di Cagliari

Moscato di Pantelleria

Terme équivalent: Passito di Pantelleria / Pantelleria

Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempio Pausania

Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempo

Moscato di Sardegna suivie ou non de Gallura

Moscato di Siracusa

Moscato di Sorso-Sennori

Terme équivalent: Moscato di Sorso / Moscato di Sennori

Moscato di Trani

Nardò

Nasco di Cagliari

Nettuno

Noto

Nuragus di Cagliari

Offida

Oltrepò Pavese

Orcia

Orta Nova

Ostuni

Pagadebit di Romagna suivie ou non de Bertinoro

Parrina

Penisola Sorrentina suivie ou non de Gragnano

Penisola Sorrentina suivie ou non de Sorrento

Penisola Sorrentina suivie ou non de Lettere

Pentro di Isernia

Terme équivalent: Pentro

Pergola

Piemonte

Pietraviva

Pinerolese

Pollino

Pomino

Pornassio

Terme équivalent: Ormeasco di Pornassio

Primitivo di Manduria

Prosecco

Ramandolo

Recioto di Gambellara

Recioto di Soave

Reggiano

Reno

Riesi

Riviera del Brenta

Riviera del Garda Bresciano

Terme équivalent: Garda Bresciano

Riviera ligure di ponente suivie ou non de Albenga / Albengalese

Riviera ligure di ponente suivie ou non de Finale / Finalese

Riviera ligure di ponente suivie ou non de Riviera dei Fiori

Roero

Romagna Albana spumante

Rossese di Dolceacqua

Terme équivalent: Dolceacqua

Rosso Barletta

Rosso Canosa suivie ou non de Canusium

Rosso Conero

Rosso di Cerignola

Rosso di Montalcino

Rosso di Montepulciano

Rosso Orvietano

Terme équivalent: Orvietano Rosso

Rosso Piceno

Rubino di Cantavenna

Ruchè di Castagnole Monferrato

Salaparuta

Salice Salentino

Sambuca di Sicilia

San Colombano al Lambro

Terme équivalent: San Colombano

San Gimignano

San Ginesio

San Martino della Battaglia

San Severo

San Vito di Luzzi

Sangiovese di Romagna

Sannio

Sant'Agata de' Goti

Terme équivalent: Sant’Agata dei Goti

Sant'Anna di Isola Capo Rizzuto

Sant'Antimo

Santa Margherita di Belice

Sardegna Semidano suivie ou non de Mogoro

Savuto

Scanzo

Terme équivalent: Moscato di Scanzo

Scavigna

Sciacca

Serrapetrona

Sforzato di Valtellina

Terme équivalent: Sfursat di Valtellina

Sizzano

Soave Superiore

Solopaca

Sovana

Squinzano

Strevi

Tarquinia

Taurasi

Teroldego Rotaliano

Terracina

Terme équivalent: Moscato di Terracina

Terratico di Bibbona suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Terre dell'Alta Val d'Agri

Terre di Casole

Terre Tollesi

Terme équivalent: Tullum

Torgiano

Torgiano rosso riserva

Trebbiano d'Abruzzo

Trebbiano di Romagna

Trentino suivie ou non de Ziresi / dei Ziresi

Trentino suivie ou non de Isera / d'Isera

Trentino suivie ou non de Sorni

Trento

Val d'Arbia

Val di Cornia suivie ou non de Suvereto

Val Polcèvera suivie ou non de Coronata

Valcalepio

Valdadige suivie ou non de Terra dei Forti

Terme équivalent: Etschtaler suivie ou non de Terra dei Forti

Valdadige Terradeiforti

Terme équivalent: Terradeiforti Valdadige

Valdichiana

Valle d'Aosta suivie ou non de Arnad-Montjovet

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Arnad-Montjovet

Valle d'Aosta suivie ou non de Donnas

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Donnas

Valle d'Aosta suivie ou non de Torrette

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Torrette

Valle d'Aosta suivie ou non de Nus

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Nus

Valle d'Aosta suivie ou non de Chambave

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Chambave

Valle d'Aosta suivie ou non de Enfer d'Arvier

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Enfer d'Arvier

Valle d'Aosta suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle

Valsusa

Valtellina Superiore suivie ou non de Inferno

Valtellina Superiore suivie ou non de Grumello

Valtellina Superiore suivie ou non de Maroggia

Valtellina Superiore suivie ou non de Sassella

Valtellina Superiore suivie ou non de Valgella

Velletri

Verbicaro

Verdicchio dei Castelli di Jesi

Verdicchio di Matelica

Verduno Pelaverga

Terme équivalent: Verduno

Vermentino di Gallura

Vermentino di Sardegna

Vernaccia di Oristano

Vernaccia di San Gimignano

Vernaccia di Serrapetrona

Vesuvio

Vicenza

Vignanello

Vin Santo del Chianti

Vin Santo del Chianti Classico

Vin Santo di Montepulciano

Vini del Piave

Terme équivalent: Piave

Vittoria

Zagarolo

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Allerona

Alta Valle della Greve

Alto Livenza

Alto Mincio

Alto Tirino

Arghillà

Barbagia

Basilicata

Benaco bresciano

Beneventano

Bergamasca

Bettona

Bianco del Sillaro

Terme équivalent: Sillaro

Bianco di Castelfranco Emilia

Calabria

Camarro

Campania

Cannara

Civitella d'Agliano

Colli Aprutini

Colli Cimini

Colli Trevigiani

Colli del Limbara

Colli del Sangro

Colli della Toscana centrale

Colli di Salerno

Collina del Milanese

Colline Frentane

Colline Pescaresi

Colline Savonesi

Colline Teatine

Colline di Genovesato

Condoleo

Conselvano

Costa Viola

Daunia

Del Vastese

Terme équivalent: Histonium

Delle Venezie

Dugenta

Emilia

Terme équivalent: Dell'Emilia

Epomeo

Esaro

Fontanarossa di Cerda

Forlì

Fortana del Taro

Frusinate

Terme équivalent: del Frusinate

Golfo dei Poeti La Spezia

Terme équivalent: Golfo dei Poeti

Grottino di Roccanova

Isola dei Nuraghi

Lazio

Lipuda

Locride

Marca Trevigiana

Marche

Maremma Toscana

Marmilla

Mitterberg tra Cauria e Tel

Terme équivalent: Mitterberg / Mitterberg zwischen Gfrill und Toll

Modena

Terme équivalent: Provincia di Modena / di Modena

Montecastelli

Montenetto di Brescia

Murgia

Narni

Nurra

Ogliastra

Osco

Terme équivalent: Terre degli Osci

Paestum

Palizzi

Parteolla

Pellaro

Planargia

Pompeiano

Provincia di Mantova

Provincia di Nuoro

Provincia di Pavia

Provincia di Verona

Terme équivalent: Veronese

Puglia

Quistello

Ravenna

Roccamonfina

Romangia

Ronchi Varesini

Ronchi di Brescia

Rotae

Rubicone

Sabbioneta

Salemi

Salento

Salina

Scilla

Sebino

Sibiola

Sicilia

Spello

Tarantino

Terrazze Retiche di Sondrio

Terre Aquilane

Terme équivalent: Terre dell'Aquila

Terre Lariane

Terre del Volturno

Terre di Chieti

Terre di Veleja

Tharros

Toscano

Terme équivalent: Toscana

Trexenta

Umbria

Val Tidone

Val di Magra

Val di Neto

Valcamonica

Valdamato

Vallagarina

Valle Belice

Valle Peligna

Valle d'Itria

Valle del Crati

Valle del Tirso

Valli di Porto Pino

Veneto

Veneto Orientale

Venezia Giulia

Vigneti delle Dolomiti

Terme équivalent: Weinberg Dolomiten

Luxembourg

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Crémant du Luxemboug

Moselle Luxembourgeoise suivie de Ahn / Assel / Bech-Kleinmacher / Born / Bous / Bumerange / Canach / Ehnen / Ellingen / Elvange / Erpeldingen / Gostingen / Greveldingen / Grevenmacher, suivie de Appellation contrôlée

Moselle Luxembourgeoise suivie de Lenningen / Machtum / Mechtert / Moersdorf / Mondorf / Niederdonven / Oberdonven / Oberwormelding / Remich / Rolling / Rosport / Stadtbredimus, suivie de Appellation contrôlée

Moselle Luxembourgeoise suivie de Remerschen / Remich / Schengen / Schwebsingen / Stadtbredimus / Trintingen / Wasserbilig / Wellenstein / Wintringen ou Wormeldingen, suivie de Appellation contrôlée

Moselle Luxembourgeoise suivie du nom du cépage, suivie de Appellation contrôlée

Malte

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Gozo

Malta

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Maltese Islands

Pays-Bas

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Drenthe

Flevoland

Friesland

Gelderland

Groningen

Limburg

Noord Brabant

Noord Holland

Overijssel

Utrecht

Zeeland

Zuid Holland

Portugal

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Alenquer

Alentejo suivie ou non de Borba

Alentejo suivie ou non de Granja-Amareleja

Alentejo suivie ou non de Moura

Alentejo suivie ou non de Portalegre

Alentejo suivie ou non de Redondo

Alentejo suivie ou non de Reguengos

Alentejo suivie ou non de Vidigueira

Alentejo suivie ou non de Évora

Arruda

Bairrada

Beira Interior suivie ou non de Castelo Rodrigo

Beira Interior suivie ou non de Cova da Beira

Beira Interior suivie ou non de Pinhel

Biscoitos

Bucelas

Carcavelos

Colares

Douro suivie ou non de Baixo Corgo

Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Baixo Corgo

Douro suivie ou non de Cima Corgo

Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Cima Corgo

Douro suivie ou non de Douro Superior

Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Douro Superior

Encostas d’Aire suivie ou non de Alcobaça

Encostas d’Aire suivie ou non de Ourém

Graciosa

Lafões

Lagoa

Lagos

Madeira (*1)

Terme équivalent: Madeira / Vinho da Madeira (*1) / Madeira (*1) Weine / Madeira (*1) Wine / Vin de Madère / Vino di Madera / Madeira (*1) Wijn

Madeirense

Moscatel de Setúbal

Moscatel do Douro

Palmela

Pico

Portimão

Vin de Porto / Port (*1) / Port (*1) Wine / Port (*1) Wein / Port (*1) vin / Port (*1) wijn

Ribatejo suivie ou non de Almeirim

Ribatejo suivie ou non de Cartaxo

Ribatejo suivie ou non de Chamusca

Ribatejo suivie ou non de Coruche

Ribatejo suivie ou non de Santarém

Ribatejo suivie ou non de Tomar

Setúbal

Setúbal Roxo

Tavira

Torres Vedras

Trás-os-Montes suivie ou non de Chaves

Trás-os-Montes suivie ou non de Planalto Mirandês

Trás-os-Montes suivie ou non de Valpaços

Távora-Varosa

Vinho Verde suivie ou non de Amarante

Vinho Verde suivie ou non de Ave

Vinho Verde suivie ou non de Baião

Vinho Verde suivie ou non de Basto

Vinho Verde suivie ou non de Cávado

Vinho Verde suivie ou non de Lima

Vinho Verde suivie ou non de Monção e Melgaço

Vinho Verde suivie ou non de Paiva

Vinho Verde suivie ou non de Sousa

Vinho Verde Alvarinho

Vinho Verde Alvarinho Espumante

Óbidos

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Lisboa suivie ou non de Alta Estremadura

Lisboa suivie ou non de Estremadura

Península de Setúbal

Tejo

Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Alta

Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Litoral

Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Terras de Sicó

Vinho Licoroso Algarve

Vinho Regional Alentejano

Vinho Regional Algarve

Vinho Regional Açores

Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Alta

Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Litoral

Vinho Regional Beiras suivie ou non de Terras de Sicó

Vinho Regional Duriense

Vinho Regional Minho

Vinho Regional Terras Madeirenses

Vinho Regional Transmontano

Roumanie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Aiud suivie ou non du nom de la sous-région

Alba Iulia suivie ou non du nom de la sous-région

Babadag suivie ou non du nom de la sous-région

Banat suivie ou non de Dealurile Tirolului

Banat suivie ou non de Moldova Nouă

Banat suivie ou non de Silagiu

Banu Mărăcine suivie ou non du nom de la sous-région

Bohotin suivie ou non du nom de la sous-région

Cernătești - Podgoria suivie ou non du nom de la sous-région

Cotești suivie ou non du nom de la sous-région

Cotnari

Crișana suivie ou non de Biharia

Crișana suivie ou non de Diosig

Crișana suivie ou non de Șimleu Silvaniei

Dealu Bujorului suivie ou non du nom de la sous-région

Dealu Mare suivie ou non de Boldești

Dealu Mare suivie ou non de Breaza

Dealu Mare suivie ou non de Ceptura

Dealu Mare suivie ou non de Merei

Dealu Mare suivie ou non de Tohani

Dealu Mare suivie ou non de Urlați

Dealu Mare suivie ou non de Valea Călugărească

Dealu Mare suivie ou non de Zorești

Drăgășani suivie ou non du nom de la sous-région

Huși suivie ou non de Vutcani

Iana suivie ou non du nom de la sous-région

Iași suivie ou non de Bucium

Iași suivie ou non de Copou

Iași suivie ou non de Uricani

Lechința suivie ou non du nom de la sous-région

Mehedinți suivie ou non de Corcova

Mehedinți suivie ou non de Golul Drâncei

Mehedinți suivie ou non de Orevița

Mehedinți suivie ou non de Severin

Mehedinți suivie ou non de Vânju Mare

Miniș suivie ou non du nom de la sous-région

Murfatlar suivie ou non de Cernavodă

Murfatlar suivie ou non de Medgidia

Nicorești suivie ou non du nom de la sous-région

Odobești suivie ou non du nom de la sous-région

Oltina suivie ou non du nom de la sous-région

Panciu suivie ou non du nom de la sous-région

Pietroasa suivie ou non du nom de la sous-région

Recaș suivie ou non du nom de la sous-région

Sarica Niculițel suivie ou non de Tulcea

Sebeș - Apold suivie ou non du nom de la sous-région

Segarcea suivie ou non du nom de la sous-région

Sâmburești suivie ou non du nom de la sous-région

Târnave suivie ou non de Blaj

Târnave suivie ou non de Jidvei

Târnave suivie ou non de Mediaș

Ștefănești suivie ou non de Costești

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Colinele Dobrogei suivie ou non du nom de la sous-région

Dealurile Crișanei suivie ou non du nom de la sous-région

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Covurluiului

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Hușilor

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Hârlăului

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Iașilor

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Tutovei

Dealurile Moldovei suivie ou non de Terasele Siretului

Dealurile Moldovei

Dealurile Munteniei

Dealurile Olteniei

Dealurile Sătmarului

Dealurile Transilvaniei

Dealurile Vrancei

Dealurile Zarandului

Terasele Dunării

Viile Carașului

Viile Timișului

Slovaquie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Dunajskostredský vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Galantský vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hurbanovský vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Komárňanský vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Palárikovský vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Strekovský vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť whether or not followed by Šamorínsky vinohradnícky rajón

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť whether or not followed by Štúrovský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Bratislavský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Doľanský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hlohovecký vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modranský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Orešanský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pezinský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Senecký vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Skalický vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Stupavský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Trnavský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrbovský vinohradnícky rajón

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Záhorský vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Nitriansky vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pukanecký vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Radošinský vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tekovský vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrábeľský vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Zlatomoravecký vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Šintavský vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Želiezovský vinohradnícky rajón

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Žitavský vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Fil'akovský vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Gemerský vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hontiansky vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Ipeľský vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modrokamencký vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tornaľský vinohradnícky rajón

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vinický vinohradnícky rajón

Vinohradnícka oblasť Tokaj suivie ou non du nom d'une des entités géographiques plus petites suivantes: Bara / Čerhov / Černochov / Malá Tŕňa / Slovenské Nové Mesto / Veľká Tŕňa / Viničky

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Kráľovskochlmecký vinohradnícky rajón

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Michalovský vinohradnícky rajón

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Moldavský vinohradnícky rajón

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Sobranecký vinohradnícky rajón

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť

Malokarpatská vinohradnícka oblasť

Nitrianska vinohradnícka oblasť

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť

Východoslovenská vinohradnícka oblasť

Slovénie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Bela krajina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Belokranjec suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Bizeljsko-Sremič suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Sremič-Bizeljsko

Bizeljčan suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Cviček, Dolenjska suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Dolenjska suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Goriška Brda suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Brda

Kras suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Metliška črnina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Prekmurje suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Prekmurčan

Slovenska Istra suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Teran, Kras suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Vipavska dolina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Vipava, Vipavec, Vipavčan

Štajerska Slovenija suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Podravje

Posavje

Primorska

Espagne

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Abona

Alella

Alicante suivie ou non de Marina Alta

Almansa

Arabako Txakolina

Terme équivalent: Txakolí de Álava

Arlanza

Arribes

Bierzo

Binissalem

Bizkaiko Txakolina

Terme équivalent: Chacolí de Bizkaia

Bullas

Calatayud

Campo de Borja

Campo de la Guardia

Cangas

Cariñena

Cataluña

Cava

Cigales

Conca de Barberá

Condado de Huelva

Costers del Segre suivie ou non de Artesa

Costers del Segre suivie ou non de Les Garrigues

Costers del Segre suivie ou non de Raimat

Costers del Segre suivie ou non de Valls de Riu Corb

Dehesa del Carrizal

Dominio de Valdepusa

El Hierro

Empordà

Finca Élez

Getariako Txakolina

Terme équivalent: Chacolí de Getaria

Gran Canaria

Granada

Guijoso

Jerez-Xérès-Sherry

Terme équivalent: Jerez

Terme équivalent: Xérès

Terme équivalent: Sherry (*1)

Jumilla

La Gomera

La Mancha

La Palma suivie ou non de Fuencaliente

La Palma suivie ou non de Hoyo de Mazo

La Palma suivie ou non de Norte de la Palma

Lanzarote

Lebrija

Manchuela

Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

Terme équivalent: Manzanilla

Mondéjar

Monterrei suivie ou non de Ladera de Monterrei

Monterrei suivie ou non de Val de Monterrei

Montilla-Moriles

Montsant

Málaga

Méntrida

Navarra suivie ou non de Baja Montaña

Navarra suivie ou non de Ribera Alta

Navarra suivie ou non de Ribera Baja

Navarra suivie ou non de Tierra Estella

Navarra suivie ou non de Valdizarbe

Pago Florentino

Pago de Arínzano

Terme équivalent: Vino de pago de Arinzano

Pago de Otazu

Penedés

Pla de Bages

Pla i Llevant

Prado de Irache

Priorat

Ribeira Sacra suivie ou non de Amandi

Ribeira Sacra suivie ou non de Chantada

Ribeira Sacra suivie ou non de Quiroga-Bibei

Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Miño

Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Sil

Ribeiro

Ribera del Duero

Ribera del Guadiana suivie ou non de Cañamero

Ribera del Guadiana suivie ou non de Matanegra

Ribera del Guadiana suivie ou non de Montánchez

Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Alta

Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Baja

Ribera del Guadiana suivie ou non de Tierra de Barros

Ribera del Júcar

Rioja suivie ou non de Alavesa

Rioja suivie ou non de Alta

Rioja suivie ou non de Baja

Rueda

Rías Baixas suivie ou non de Condado do Tea

Rías Baixas suivie ou non de O Rosal

Rías Baixas suivie ou non de Ribeira do Ulla

Rías Baixas suivie ou non de Soutomaior

Rías Baixas suivie ou non de Val do Salnés

Sierras de Málaga suivie ou non de Serranía de Ronda

Somontano

Tacoronte-Acentejo

Tarragona

Terra Alta

Tierra de León

Tierra del Vino de Zamora

Toro

Uclés

Utiel-Requena

Valdeorras

Valdepeñas

Valencia suivie ou non de Alto Turia

Valencia suivie ou non de Clariano

Valencia suivie ou non de Moscatel de Valencia

Valencia suivie ou non de Valentino

Valle de Güímar

Valle de la Orotava

Valles de Benavente

Valtiendas

Vinos de Madrid suivie ou non de Arganda

Vinos de Madrid suivie ou non de Navalcarnero

Vinos de Madrid suivie ou non de San Martín de Valdeiglesias

Ycoden-Daute-Isora

Yecla

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

3 Riberas

Abanilla

Altiplano de Sierra Nevada

Bailén

Bajo Aragón

Barbanza e Iria

Betanzos

Campo de Cartagena

Castelló

Castilla

Castilla y León

Contraviesa-Alpujarra

Costa de Cantabria

Cumbres del Guadalfeo

Cádiz

Córdoba

Desierto de Almería

El Terrerazo

Extremadura

Formentera

Ibiza

Illes Balears

Isla de Menorca

Laujar-Alpujarra

Lederas del Genil

Liébana

Los Palacios

Mallorca

Murcia

Norte de Almería

Ribera del Andarax

Ribera del Gállego-Cinco Villas

Ribera del Jiloca

Ribera del Queiles

Serra de Tramuntana-Costa Nord

Sierra Norte de Sevilla

Sierra Sur de Jaén

Sierras de Las Estancias y Los Filabres

Torreperogil

Valdejalón

Valle del Cinca

Valle del Miño-Ourense

Valles de Sadacia

Villaviciosa de Córdoba

Royaume-Uni

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

English Vineyards

Welsh Vineyards

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

England remplacée ou non par Berkshire

England remplacée ou non par Buckinghamshire

England remplacée ou non par Cheshire

England remplacée ou non par Cornwall

England remplacée ou non par Derbyshire

England remplacée ou non par Devon

England remplacée ou non par Dorset

England remplacée ou non par East Anglia

England remplacée ou non par Gloucestershire

England remplacée ou non par Hampshire

England remplacée ou non par Herefordshire

England remplacée ou non par Isle of Wight

England remplacée ou non par Isles of Scilly

England remplacée ou non par Kent

England remplacée ou non par Lancashire

England remplacée ou non par Leicestershire

England remplacée ou non par Lincolnshire

England remplacée ou non par Northamptonshire

England remplacée ou non par Nottinghamshire

England remplacée ou non par Oxfordshire

England remplacée ou non par Rutland

England remplacée ou non par Shropshire

England remplacée ou non par Somerset

England remplacée ou non par Staffordshire

England remplacée ou non par Surrey

England remplacée ou non par Sussex

England remplacée ou non par Warwickshire

England remplacée ou non par West Midlands

England remplacée ou non par Wiltshire

England remplacée ou non par Worcestershire

England remplacée ou non par Yorkshire

Wales remplacée ou non par Cardiff

Wales remplacée ou non par Cardiganshire

Wales remplacée ou non par Carmarthenshire

Wales remplacée ou non par Denbighshire

Wales remplacée ou non par Gwynedd

Wales remplacée ou non par Monmouthshire

Wales remplacée ou non par Newport

Wales remplacée ou non par Pembrokeshire

Wales remplacée ou non par Rhondda Cynon Taf

Wales remplacée ou non par Swansea

Wales remplacée ou non par The Vale of Glamorgan

Wales remplacée ou non par Wrexham

PARTIE B

Autriche

Belgique

Bulgarie

Chypre

République tchèque

Danemark

Estonie

Finlande

France

Grèce

Allemagne

Hongrie

Irlande

Italie

Lettonie

Lituanie

Luxembourg

Malte

Pologne

Portugal

Roumanie

Slovaquie

Slovénie

Espagne

Suède

Pays-Bas

Royaume-Uni

PARTIE C

Allemagne

Bernkasteler Doctor (Doktor), Deidesheimer, Dexheimer Doktor, Erbacher Marcobrunn, Forster, Forster Jesuitengarten, Graacher Himmelreich, Liebfraumilch, Liebfrauenmilch, Mosel, Mosel-Saar-Ruwer, Ockfener Bockstein, Piesporter Goldtröpfchen, Piesporter Michelsberg, Piesporter Treppchen, Rüdesheimer, Scharzhofberger, Schloss Johannisberger, Schloss Vollrads, Wehlener Sonnenuhr, Zeller Schwarze Katz.

France

Aloxe-Corton, Alsace ou Vin d’Alsace, Anjou, Barsac, Batard-Montrachet, Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaune, Bonnes Mares, Bordeaux, Bordeaux Blanc, Bordeaux Rouge, Bourgogne, Brouilly, Chambertin, Chambolle-Musigny, Charmes-Chambertin, Chassagne-Montrachet, Château Lafite, Château Margaux, Château Yquem, Châteauneuf-du-Pape, Chenas, Chevalier-Montrachet, Chiroubles, Clos de la Roche, Clos de Vougeot, Corton, Corton-Charlemagne, Côte de Beaune, Côte de Beaune-Villages, Côte de Brouilly, Côte de Nuits, Côte de Nuits-Villages, Côte Rotie, Coteaux du Layon, Côtes du Rhône, Échezeaux, Entre-Deux-Mers, Fleurie, Gevrey-Chambertin, Grands Échezeaux, Graves, Haut Médoc, Hermitage, La Tache, Loire, Macon, Margaux, Médoc, Mercurey, Meursault, Montrachet, Morgon, Moulin-à-Vent, Muscadet, Musigny, Nuits ou Nuits-Saint-Georges, Pauillac, Pomérol, Pommard, Pouilly-Fuissé, Pouilly Fumé, Puligny-Montrachet, Rhône, Richebourg, Romanée-Conti, Romanée Saint-Vivant, Rosé d’Anjou, Saint-Amour, Saint-Émilion, Saint-Éstèphe, Saint-Julien, Sancerre, Santenay, Saumur, Savigny ou Savigny-les-Beaunes, Tavel, Touraine, Volnay, Vosne-Romanée, Vouvray.

Italie

Asti Spumante, Barbaresco, Barbera d'Alba, Barbera d'Asti, Bardolino, Barolo, Brunello di Montalcino, Dolcetto d'Alba, Frascati, Gattinara, Lacryma Christi, Nebbiolo d'Alba, Orvieto, Soave, Valpolicella, Vino Nobile de Montepulciano.

Portugal

Dão, Oporto, Porto, Vinho do Porto.

Espagne

Lagrima, Rioja.

Notes explicatives:

ANNEXE V

PARTIE A:

Alexander Valley

Alexandria Lakes

Alta Mesa

Altus

Anderson Valley

Antelope Valley of the California High Desert

Applegate Valley

Arkansas Mountain

Arroyo Grande Valley

Arroyo Seco

Atlas Peak

Augusta

Bell Mountain

Ben Lomond Mountain

Benmore Valley

Bennett Valley

Borden Ranch

California Shenandoah Valley

Calistoga

Capay Valley

Carmel Valley

Carneros (Los Carneros)

Catoctin

Cayuga Lake

Central Coast

Central Delaware Valley

Chalk Hill

Chalone

Chehalem Mountains

Chiles Valley

Cienega Valley

Clarksburg

Clear Lake

Clements Hills

Cole Ranch

Columbia Gorge

Columbia Valley

Cosumnes River

Covelo

Cucamonga Valley

Cumberland Valley

Diablo Grande

Diamond Mountain District

Dos Rios

Dry Creek Valley

Dundee Hills

Dunnigan Hills

Edna Valley

El Dorado

Eola-Amity Hills

Escondido Valley

Fair Play

Fennville

Fiddletown

Finger Lakes

Fredericksburg in the Texas Hill Country

Grand River Valley

Grand Valley

Green Valley of Russian River Valley

Guenoc Valley

Hames Valley

Haw River Valley

Hermann

High Valley

Horse Heaven Hills

Howell Mountain

Hudson River Region

Isle St. George

Jahant

Kanawha River Valley

Knights Valley

Lake Chelan

Lake Erie

Lake Michigan Shore

Lake Wisconsin

Lancaster Valley

Leelanau Peninsula

Lehigh Valley

Leona Valley

Lime Kiln Valley

Linganore

Livermore Valley

Lodi

Long Island

Loramie Creek

Los Carneros

Madera

Malibu-Newton Canyon

Martha's Vineyard

McDowell Valley

McMinnville

Mendocino

Mendocino Ridge

Merritt Island

Mesilla Valley

Middle Rio Grande Valley

Mimbres Valley

Mississippi Delta

Mokelumne River

Monterey

Monticello

Mt. Harlan

Mt. Veeder

Napa Valley

Niagara Escarpment

North Coast

North Fork of Long Island

North Fork of Roanoke

North Yuba

Northern Neck George Washington Birthplace

Northern Sonoma

Oak Knoll District of Napa Valley

Oakville

Ohio River Valley

Old Mission Peninsula

Outer Coastal Plain

Ozark Highlands

Ozark Mountain

Pacheco Pass

Paicines

Paso Robles

Potter Valley

Puget Sound

Ramona Valley

Rattlesnake Hills

Red Hill Douglas County, Oregon

Red Hills Lake County

Red Mountain

Redwood Valley

Ribbon Ridge

River Junction

Rockpile

Rocky Knob

Rogue Valley

Russian River Valley

Rutherford

Saddle Rock-Malibu

Salado Creek

San Antonio Valley

San Benito

San Bernabe

San Francisco Bay

San Lucas

San Pasqual Valley

San Ysidro District

Santa Clara Valley

Santa Cruz Mountains

Santa Lucia Highlands

Santa Maria Valley

Santa Ynez Valley

Seiad Valley

Seneca Lake

Shawnee Hills

Shenandoah Valley

Sierra Foothills

Sloughhouse

Snake River Valley

Snipes Mountain

Solano County Green Valley

Sonoita

Sonoma Coast

Sonoma County Green Valley

Sonoma Mountain

Sonoma Valley

South Coast

Southeastern New England

Southern Oregon

Spring Mountain District

Sta. Rita Hills

St. Helena

Stags Leap District

Suisun Valley

Swan Creek

Temecula Valley

Texas Davis Mountains

Texas High Plains

Texas Hill Country

Texoma

The Hamptons, Long Island

Tracy Hills

Trinity Lakes

Umpqua Valley

Upper Mississippi River Valley

Virginia's Eastern Shore

Wahluke Slope

Walla Walla Valley

Warren Hills

West Elks

Western Connecticut Highlands

Wild Horse Valley

Willamette Valley

Willow Creek

Yadkin Valley

Yakima Valley

Yamhill-Carlton

York Mountain

Yorkville Highlands

Yountville

PARTIE B:

Alabama

Alaska

Arizona

Arkansas

California

Colorado

Connecticut

Delaware

Florida

Georgia

Hawaii

Idaho

Illinois

Indiana

Iowa

Kansas

Kentucky

Louisiana

Maine

Maryland

Massachusetts

Michigan

Minnesota

Mississippi

Missouri

Montana

Nebraska

Nevada

New Hampshire

New Jersey

New Mexico

New York

North Carolina

North Dakota

Ohio

Oklahoma

Oregon

Pennsylvania

Rhode Island

South Carolina

South Dakota

Tennessee

Texas

Utah

Vermont

Virginia

Washington

West Virginia

Wisconsin

Wyoming

PARTIE C

Arkansas

Baxter County (Ozark Mountain)

Benton County (Ozark Mountain)

Boone County (Ozark Mountain)

Carroll County (Ozark Mountain)

Clay County (Ozark Mountain)

Cleburne County (Ozark Mountain)

Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Fulton County (Ozark Mountain)

Independence County (Ozark Mountain)

Izard County (Ozark Mountain)

Jackson County (Ozark Mountain)

Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Lawrence County (Ozark Mountain)

Logan County (Arkansas Mountain)

Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Marion County (Ozark Mountain)

Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Randolph County (Ozark Mountain)

Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Sharp County (Ozark Mountain)

Sebastian County (Arkansas Mountain)

Stone County (Ozark Mountain)

Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

Washington County (Ozark Mountain)

White County (Ozark Mountain)

Yell County (Arkansas Mountain)

Arizona

Cochise County (Sonoita)

Pima County (Sonoita)

Santa Cruz County (Sonoita)

California

Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

Calaveras County (Sierra Foothills)

Contra Costa County (San Francisco Bay)

El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

Fresno County (Madera)

Humboldt County (Willow Creek)

Kern County (Antelope Valley of the California High Desert)

Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County)

Los Angeles County (Antelope Valley of the California High Desert, Malibu-Newton Canyon)

Madera County (Madera)

Marin County (North Coast)

Mariposa County (Sierra Foothills)

Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands)

Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, Hames Valley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands)

Napa County (Atlas Peak, Calistoga, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, Oakville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville)

Nevada County (Sierra Foothills)

Orange County (South Coast)

Placer County (Sierra Foothills)

Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley)

Sacramento County (Clarksburg, Lodi)

San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

San Bernardino County (Cucamonga Valley)

San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast)

San Francisco County (San Francisco Bay)

San Joaquin County (Lodi, River Junction)

San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain)

San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Sta. Rita Hills, Santa Ynez Valley)

Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains)

Siskiyou County (Seiad Valley)

Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley)

Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley)

Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek)

Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek)

Tuolumne County (Sierra Foothills)

Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island)

Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills)

Colorado

Delta County (West Elks)

Mesa County (Grand Valley)

Connecticut

Fairfield County (Western Connecticut Highlands)

Hartford County (Western Connecticut Highlands)

Litchfield County (Western Connecticut Highlands)

Middlesex County (Southeastern New England)

New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England)

New London County (Southeastern New England)

Illinois

Carroll County (Upper Mississippi River Valley)

Jo Davis County (Upper Mississippi River Valley)

Lee County (Upper Mississippi River Valley)

Ogle County (Upper Mississippi River Valley)

Rock Island County (Upper Mississippi River Valley)

Stephenson County (Upper Mississippi River Valley)

Whiteside County (Upper Mississippi River Valley)

Winnebago County (Upper Mississippi River Valley)

Indiana

Clark County (Ohio River Valley)

Crawford County (Ohio River Valley)

Dearborn County (Ohio River Valley)

Decatur County (Ohio River Valley)

Dubois County (Ohio River Valley)

Floyd County (Ohio River Valley)

Franklin County (Ohio River Valley)

Gibson County (Ohio River Valley)

Harrison County (Ohio River Valley)

Jefferson County (Ohio River Valley)

Jennings County (Ohio River Valley)

Ohio County (Ohio River Valley)

Perry County (Ohio River Valley)

Pike County (Ohio River Valley)

Posey County (Ohio River Valley)

Ripley County (Ohio River Valley)

Scott County (Ohio River Valley)

Spencer County (Ohio River Valley)

Switzerland County (Ohio River Valley)

Vandergurgh County (Ohio River Valley)

Warrick County (Ohio River Valley)

Washington County (Ohio River Valley)

Iowa

Allamakee County(Upper Mississippi River Valley)

Black Hawk County (Upper Mississippi River Valley)

Bremer County (Upper Mississippi River Valley)

Buchanan County (Upper Mississippi River Valley)

Cedar County (Upper Mississippi River Valley)

Chickasaw County (Upper Mississippi River Valley)

Clayton County (Upper Mississippi River Valley)

Clinton County (Upper Mississippi River Valley)

Delaware County (Upper Mississippi River Valley)

Dubuque County (Upper Mississippi River Valley)

Fayette County (Upper Mississippi River Valley)

Howard County (Upper Mississippi River Valley)

Jackson County (Upper Mississippi River Valley)

Johnson County (Upper Mississippi River Valley)

Jones County (Upper Mississippi River Valley)

Linn County (Upper Mississippi River Valley)

Scott County (Upper Mississippi River Valley)

Winneshiek County (Upper Mississippi River Valley)

Kentucky

Ballard County (Ohio River Valley)

Boone County (Ohio River Valley)

Boyd County (Ohio River Valley)

Bracken County (Ohio River Valley)

Breckenridge County (Ohio River Valley)

Bullitt County (Ohio River Valley)

Caldwell County (Ohio River Valley)

Campbell County (Ohio River Valley)

Carroll County (Ohio River Valley)

Carter County (Ohio River Valley)

Crittenden County (Ohio River Valley)

Daviess County (Ohio River Valley)

Elliott County (Ohio River Valley)

Fleming County (Ohio River Valley)

Gallatin County (Ohio River Valley)

Grant County (Ohio River Valley)

Greenup County (Ohio River Valley)

Hancock County (Ohio River Valley)

Hardin County (Ohio River Valley)

Henderson County (Ohio River Valley)

Henry County (Ohio River Valley)

Jefferson County (Ohio River Valley)

Kenton County (Ohio River Valley)

Lewis County (Ohio River Valley)

Livingston County (Ohio River Valley)

Lyon County (Ohio River Valley)

Marshall County (Ohio River Valley)

Mason County (Ohio River Valley)

McCracken County (Ohio River Valley)

McLean County (Ohio River Valley)

Meade County (Ohio River Valley)

Ohio County (Ohio River Valley)

Oldham County (Ohio River Valley)

Owen County (Ohio River Valley)

Pendleton County (Ohio River Valley)

Rowan County (Ohio River Valley)

Shelby County (Ohio River Valley)

Spencer County (Ohio River Valley)

Trimble County (Ohio River Valley)

Union County (Ohio River Valley)

Louisiana

East Carroll Parish (Mississippi Delta)

Madison Parish (Mississippi Delta)

Massachusetts

Barnstable County (Southeastern New England)

Bristol County (Southeastern New England)

Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England)

Nantucket County (Southeastern New England)

Norfolk County (Southeastern New England)

Plymouth County (Southeastern New England)

Maryland

Carroll County (Linganore)

Frederick County (Catoctin, Linganore)

Washington County (Catoctin, Cumberland Valley)

Michigan

Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore)

Berrien County (Lake Michigan Shore)

Cass County (Lake Michigan Shore)

Grand Traverse County (Old Mission Peninsula)

Kalamazoo County (Lake Michigan Shore)

Leelanau County (Leelanau Peninsula)

Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore)

Minnesota

Dakota County (Upper Mississippi River Valley)

Dodge County (Upper Mississippi River Valley)

Douglas County (Alexandria Lakes)

Fillmore County (Upper Mississippi River Valley)

Goodhue County (Upper Mississippi River Valley)

Houston County (Upper Mississippi River Valley)

Mower County (Upper Mississippi River Valley)

Olmstead County (Upper Mississippi River Valley)

Wabasha County (Upper Mississippi River Valley)

Washington County (Upper Mississippi River Valley)

Winona County (Upper Mississippi River Valley)

Missouri

Barry County (Ozark Mountain)

Barton County (Ozark Mountain)

Benton County (Ozark Mountain)

Bollinger County (Ozark Mountain)

Butler County (Ozark Mountain)

Camden County (Ozark Mountain)

Cape Girardeau County (Ozark Mountain)

Carter County (Ozark Mountain)

Cedar County (Ozark Mountain)

Christian County (Ozark Mountain)

Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Dade County (Ozark Mountain)

Dallas County (Ozark Mountain)

Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Douglas County (Ozark Mountain)

Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Greene County (Ozark Mountain)

Hickory County (Ozark Mountain)

Howell County (Ozark Mountain)

Iron County (Ozark Mountain)

Jasper County (Ozark Mountain)

Jefferson County (Ozark Mountain)

Laclede County (Ozark Mountain)

Lawrence County (Ozark Mountain)

Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

McDonald County (Ozark Mountain)

Miller County (Ozark Mountain)

Newton County (Ozark Mountain)

Oregon County (Ozark Mountain)

Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Ozark County (Ozark Mountain)

Perry County (Ozark Mountain)

Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Polk County (Ozark Mountain)

Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Ripley County (Ozark Mountain)

Saint Charles County (Augusta)

Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

St. Clair County (Ozark Mountain)

St. Louis County (Ozark Mountain)

Ste. Genevieve County (Ozark Mountain)

Stoddard County (Ozark Mountain)

Stone County (Ozark Mountain)

Taney County (Ozark Mountain)

Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

Vernon County (Ozark Mountain)

Washington County (Ozark Mountain)

Wayne County (Ozark Mountain)

Webster County (Ozark Mountain)

Wright County (Ozark Mountain)

Mississippi

Bolivar County (Mississippi Delta)

Carroll County (Mississippi Delta)

Coahoma County (Mississippi Delta)

De Soto County (Mississippi Delta)

Grenada County (Mississippi Delta)

Holmes County (Mississippi Delta)

Humphreys County (Mississippi Delta)

Issaquena County (Mississippi Delta)

Leflore County (Mississippi Delta)

Panola County (Mississippi Delta)

Quitman County (Mississippi Delta)

Sharkey County (Mississippi Delta)

Sunflower County (Mississippi Delta)

Tallahatchie County (Mississippi Delta)

Tate County (Mississippi Delta)

Tunica County (Mississippi Delta)

Warren County (Mississippi Delta)

Washington County (Mississippi Delta)

Yazoo County (Mississippi Delta)

New Jersey

Hunterdon County (Central Delaware Valley)

Mercer County (Central Delaware Valley)

Warren County (Warren Hills)

New Mexico

Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley)

Dona Ana County (Mesilla Valley)

Grant County (Mimbres Valley)

Luna County (Mimbres Valley)

Sandoval County (Middle Rio Grande Valley)

Socorro County (Middle Rio Grande Valley)

Valencia County (Middle Rio Grande Valley)

New York

Cattaraugus County (Lake Erie)

Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

Chatauqua County (Lake Erie)

Chemung County (Finger Lakes)

Columbia County (Hudson River Region)

Cortland County (Finger Lakes)

Duchess County (Hudson River Region)

Erie County (Lake Erie)

Livingston County (Finger Lakes)

Monroe County (Finger Lakes)

Nassau County (Long Island)

Niagara County (Niagara Escarpment)

Onondaga County (Finger Lakes)

Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake)

Orange County (Hudson River Region)

Putnam County (Hudson River Region)

Rockland County (Hudson River Region)

Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake)

Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake)

Steuben County (Finger Lakes)

Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island)

Sullivan County (Hudson River Region)

Tioga County (Finger Lakes)

Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

Ulster County (Hudson River Region)

Wayne County (Finger Lakes)

Westchester County (Hudson River Region)

Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake)

North Carolina

Davidson County (Yadkin Valley)

Davie County (Yadkin Valley)

Forsyth County (Yadkin Valley)

Stokes County (Yadkin Valley)

Surry County (Yadkin Valley)

Wilkes County (Yadkin Valley)

Yadkin County (Yadkin Valley)

Ohio

Adams County (Ohio River Valley)

Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley)

Athens County (Ohio River Valley)

Belmont County (Ohio River Valley)

Brown County (Ohio River Valley)

Butler County (Ohio River Valley)

Cleremont County (Ohio River Valley)

Clinton County (Ohio River Valley)

Cuyahoga County (Lake Erie)

Erie County (Lake Erie)

Gallia County (Ohio River Valley)

Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley)

Hamilton County (Ohio River Valley)

Highland County (Ohio River Valley)

Hocking County (Ohio River Valley)

Huron County (Lake Erie)

Jackson County (Ohio River Valley)

Lake County (Lake Erie, Grand River Valley)

Lawrence County (Ohio River Valley)

Lorain County (Lake Erie)

Lucas County (Lake Erie)

Meigs County (Ohio River Valley)

Monroe County (Ohio River Valley)

Morgan County (Ohio River Valley)

Muskingum County (Ohio River Valley)

Noble County (Ohio River Valley)

Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George)

Perry County (Ohio River Valley)

Pike County (Ohio River Valley)

Ross County (Ohio River Valley)

Sandusky County (Lake Erie)

Sciotto County (Ohio River Valley)

Shelby County (Loramie Creek)

Vinton County (Ohio River Valley)

Warren County (Ohio River Valley)

Washington County (Ohio River Valley)

Wood County (Lake Erie)

Oklahoma

Adair County (Ozark Mountain)

Cherokee County (Ozark Mountain)

Delaware County (Ozark Mountain)

Mayes County (Ozark Mountain)

Muskogee County (Ozark Mountain)

Ottawa (Ozark Mountain)

Sequoyah County (Ozark Mountain)

Wagner County (Ozark Mountain)

Oregon

Amook County (Willamette Valley)

Benton County (Willamette Valley)

Clackamas County (Willamette Valley)

Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley)

Gillman County (Columbia Valley)

Hood River County (Columbia Gorge)

Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

Lane County (Willamette Valley)

Linn County (Willamette Valley)

Marion County (Willamette Valley)

Morrow County (Columbia Valley)

Multnomah County (Willamette Valley)

Polk County (Willamette Valley)

Sherman County (Columbia Valley)

Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley)

Washington County (Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

Pennsylvania

Bucks County (Central Delaware Valley)

Chester County (Lancaster Valley)

Cumberland County (Cumberland Valley)

Erie County (Lake Erie)

Franklin County (Cumberland Valley)

Lancaster County (Lancaster Valley)

Rhode Island

Bristol County (Southeastern New England)

Newport County (Southeastern New England)

Providence County (Southeastern New England)

Washington County (Southeastern New England)

Tennessee

Shelby County (Mississippi Delta)

Texas

Armstrong County (Texas High Plains)

Bandera County (Texas Hill Country)

Barley County (Texas High Plains)

Bexar County (Texas Hill Country)

Blanco County (Texas Hill Country)

Borden County (Texas High Plains)

Briscoe County (Texas High Plains)

Burnet County (Texas Hill Country)

Castro County (Texas High Plains)

Cochran County (Texas High Plains)

Comal County (Texas Hill Country)

Crosby County (Texas High Plains)

Dawson County (Texas High Plains)

Deaf Smith County (Texas High Plains)

Dickens County (Texas High Plains)

Edwards County (Texas Hill Country)

El Paso County (Mesilla Valley)

Floyd County (Texas High Plains)

Gaines County (Texas High Plains)

Garza County (Texas High Plains)

Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country)

Guadalure County (Texas Hill Country)

Hale County (Texas High Plains)

Hays County (Texas Hill Country)

Hockley County (Texas High Plains)

Jeff Davis County (Texas Davis Mountains)

Kendall County (Texas Hill Country)

Kerr County (Texas Hill Country)

Kimble County (Texas Hill Country)

Lamb County (Texas High Plains)

Lampasas County (Texas Hill Country)

Llano County (Texas Hill Country)

Lubbock County (Texas High Plains)

Lynn County (Texas High Plains)

Mason County (Texas Hill Country)

McCulloch County (Texas Hill Country)

Medina County (Texas Hill Country)

Menard County (Texas Hill Country)

Motley County (Texas High Plains)

Parmer County (Texas High Plains)

Pecos County (Escondido Valley)

Randall County (Texas High Plains)

Real County (Texas Hill Country)

San Saba County (Texas Hill Country)

Swisher County (Texas High Plains)

Terry County (Texas High Plains)

Travis County (Texas Hill Country)

Uvalde County (Texas Hill Country)

Williamson County (Texas Hill Country)

Yoakum County (Texas High Plains)

Virginia

Accomack County (Virginia's Eastern Shore)

Albemarle County (Monticello)

Amherst County (Shenandoah Valley)

Augusta County (Shenandoah Valley)

Botetourt County (Shenandoah Valley)

Clarke County (Shenandoah Valley)

Floyd County (Rocky Knob)

Frederick County (Shenandoah Valley)

Greene County (Monticello)

King George County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Louisa County (Monticello)

Montgomery County (North Fork of Roanoke)

Nelson County (Monticello)

Northhampton County (Virginia's Eastern Shore)

Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Orange County (Monticello)

Page County (Shenandoah Valley)

Patrick County (Rocky Knob)

Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Roanoke County (North Fork of Roanoke)

Rockbridge County (Shenandoah Valley)

Rockingham County (Shenandoah Valley)

Shenandoah County (Shenandoah Valley)

Warren County (Shenandoah Valley)

Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Washington

Adams County (Columbia Valley)

Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

Calallam County (Puget Sound)

Chelan County (Columbia Valley)

Columbia County (Columbia Valley)

Douglas County (Columbia Valley)

Fery County (Columbia Valley)

Franklin County (Columbia Valley)

Garfield County (Columbia Valley)

Grant County (Columbia Valley)

King County (Puget Sound)

Kitsap County (Puget Sound)

Kittitas County (Columbia Valley)

Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

Lincoln County (Columbia Valley)

Mason County (Puget Sound)

Okanogan County (Columbia Valley)

Pieru County (Puget Sound)

San Juan County (Puget Sound)

Skagit County (Puget Sound)

Skamania County (Columbia Gorge)

Snohomish County (Puget Sound)

Stevens County (Columbia Valley)

Thurston County (Puget Sound)

Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

Whitman County (Columbia Valley)

Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

West Virginia

Berkeley County (Shenandoah Valley)

Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

Calhoun County (Ohio River Valley)

Doddridge County (Ohio River Valley)

Gilmer County (Ohio River Valley)

Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

Jefferson County (Shenandoah Valley)

Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

Marshall County (Ohio River Valley)

Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

Ohio County (Ohio River Valley)

Pleasants County (Ohio River Valley)

Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

Ritchie County (Ohio River Valley)

Roane County (Ohio River Valley)

Tyler County (Ohio River Valley)

Wayne County (Ohio River Valley)

Wetzel County (Ohio River Valley)

Wirt County (Ohio River Valley)

Wood County (Ohio River Valley)

Wisconsin

Buffalo County (Upper Mississippi River Valley)

Clark County (Upper Mississippi River Valley)

Columbia County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

Crawford County (Upper Mississippi River Valley)

Dane County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

Dunn County (Upper Mississippi River Valley)

Eau Claire County (Upper Mississippi River Valley)

Grant County (Upper Mississippi River Valley)

Green County (Upper Mississippi River Valley)

Iowa County (Upper Mississippi River Valley)

Jackson County (Upper Mississippi River Valley)

Juneau County (Upper Mississippi River Valley)

La Crosse County (Upper Mississippi River Valley)

La Fayette County (Upper Mississippi River Valley)

Monroe County (Upper Mississippi River Valley)

Pepin County (Upper Mississippi River Valley)

Pierce County (Upper Mississippi River Valley)

Richland County (Upper Mississippi River Valley)

Rock County (Upper Mississippi River Valley)

Sauk County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

St. Croix County (Upper Mississippi River Valley)

Trempealeau County (Upper Mississippi River Valley)

Vernon County (Upper Mississippi River Valley)

ANNEXE VI

a) États-Unis

Administrateur adjoint

Headquarters Operations

Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau

États-Unis Department of the Treasury

1310 G Street, N.W., Suite 200E

Washington, D.C. 20220

ÉTATS-UNIS

Tél.: (+1) (202) 453-2260

Télécopieur: (+1) (202) 453-2970

E-mail: itd@ttb.gov

b) Union européenne

Commission européenne

Direction générale de l’agriculture et du développement rural

Direction A. – Affaires internationales

Chef d'unité A.2 – Pays industrialisés, OCDE

B-1049 Bruxelles.

Belgique

Tél.: (+32-2) 299 11 11

Télécopieur: (+32-2) 296 96 36

E-mail: agri-ec-us-winetrade@ec.europa.eu

▼B

PROTOCOLE

relatif à l'étiquetage du vin

visé à l'article 8, paragraphe 2, de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

PARTIE A

Vins originaires des États-Unis

Aux fins de cette partie du protocole, l'expression «vin des États-Unis» désigne tout vin originaire des États-Unis qui est exporté et commercialisé dans la Communauté en vertu de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord»).

Peuvent être mentionnés à titre d'indications facultatives:

2.1

a) l'année de récolte;

b) le nom du ou des cépage(s);

c) le site de mise en bouteille;

d) une récompense, une médaille ou toute autre référence à un concours;

e) le nom du vignoble;

f) une des mentions de la liste figurant au point 1 de l'appendice I;

g) la méthode de vinification utilisée, dans le respect des dispositions de l'appendice II;

2.2	l'expression «Estate Bottled» (mise en bouteille au domaine);

2.3

a) le type de produit, conformément aux prescriptions de l'appendice III;

b) les nom, qualité et adresse d'une personne physique ou morale ayant pris part à la commercialisation du vin;

c) une couleur spécifique. À noter qu'il ne s'agit pas ici des désignations anglaises «rosé/pink», «red» ou «white» ou de leurs traductions, mais de toute autre couleur.

Les étiquettes de vin des États-Unis peuvent porter les indications facultatives énumérées au point 2, sous réserve que celles-ci soient utilisées conformément à l'ensemble des prescriptions ci-dessous:

3.1	l'utilisation des indications facultatives doit impérativement être conforme aux dispositions du «US Code of Federal Regulations, Title 27, Part 4» et de ses modifications successives;

3.2	l'utilisation des indications facultatives énumérées au point 2.2.1 n'est autorisée que pour les vins portant un des noms d'origine dont la liste figure à l'annexe V de l'accord;

3.3	l'utilisation de l'indication facultative visée au point 2.2.2 n'est autorisée que pour les vins portant un des noms d'origine dont la liste figure à l'annexe V, partie A, de l'accord;

3.4	L'utilisation des indications facultatives visées au point 2.2.3 est autorisée pour tous les vins, qu'ils bénéficient ou non d'un nom d'origine;

3.5	sauf dans les cas prévus par le présent protocole, les indications facultatives ne doivent contenir aucune des mentions correspondant dans la Communauté à des noms d'origine protégés et dont la liste figure à l'annexe IV de l'accord;

3.6

en ce qui concerne l'utilisation d'indications facultatives consistant en des noms de cépages:

a) les noms de cépages pouvant constituer des indications facultatives sont énumérés à l'appendice IV. La présente disposition s'entend sans préjudice de l'utilisation d'autres noms de cépages, figurant ou non dans la liste de l'appendice IV, autorisée par la législation communautaire et notamment le règlement (CE) no 753/2002 de la Commission et ses modifications successives;

b) à la demande des États-Unis, les parties modifient l'appendice IV à l'effet d'y ajouter tout nom de cépage notifié à la Communauté par les États-Unis, sauf dans les cas où la Communauté fait savoir aux États-Unis, dans les soixante jours suivant la réception de ladite notification, que l'utilisation du nom de cépage en cause n'est pas autorisée en vertu de la législation communautaire, et en particulier du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission et de ses modifications successives;

c) la disposition du point b) s'entend sans préjudice de la faculté des parties de modifier l'appendice IV en vertu de l'article 11 de l'accord en l'absence de toute notification en vertu de ce même point b);

3.7

en ce qui concerne les indications facultatives visées au point 2.2.1 b), peuvent figurer sur l'étiquette:

a) le nom d'un cépage unique, pourvu que 75 pour cent (75 %) du vin soit obtenu à partir de raisins de ce cépage et que le cépage détermine les caractéristiques du vin conformément aux règles et pratiques en vigueur aux États-Unis;

b) le nom de deux ou plusieurs cépages, pourvu que cent pour cent (100 %) des raisins utilisés, après prise en compte des quantités de raisins employées à des fins d'édulcoration, appartiennent aux cépages indiqués. Lorsque le nombre de cépages est supérieur ou égal à quatre, ils ne peuvent être mentionnés que sur l'étiquette apposée au dos du contenant;

3.8	l'utilisation des indications facultatives visées au point 2.2.1 f) est également régie par l'appendice I.

L'étiquette d'un vin originaire des États-Unis, au sens de l'article 2, point c), de l'accord, peut porter un nom d'origine correspondant à un des noms d'États ou de comtés dont la liste figure dans les parties B et C de l'annexe V pourvu qu'au moins 75 pour cent (75 %) du vin en cause ait été obtenu à partir de raisins récoltés sur le territoire mentionné.

PARTIE B

Vins originaires de la Communauté

1.	Aux fins de cette partie du protocole, l'expression «vin de la Communauté» désigne tout vin originaire de la Communauté qui est exporté et commercialisé aux États-Unis en vertu de l'accord.

L'étiquette d'un vin de la Communauté peut porter des indications facultatives, au sens du terme «additional information» défini par le «US Code of Federal Regulations, Title 27, section 4.38(f)» et de ses modifications successives, et conformément aux dispositions du titre V, chapitre II, et des annexes VII et VIII du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil, et de ses modifications successives, ainsi que des dispositions du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission, et de ses modifications successives, dès lors que lesdites indications facultatives sont utilisées conformément aux exigences des États-Unis, et notamment qu'elles ne contreviennent pas aux dispositions réglementaires établies par la législation des États-Unis, qu'elles ne soient en aucune manière associées aux indications obligatoires prévues par lesdites dispositions, qu'elles soient exactes, précises, conformes à la vérité, et qu'elles n'aient pour effet ni de dénigrer, ni d'induire en erreur.

Appendice I

Mentions visées dans la partie A, point 2.2.1 f), du protocole

1. Le présent appendice s'applique aux mentions suivantes: «chateau», «classic», «clos», «cream», «crusted/crusting», «fine», «late bottled vintage», «noble», «ruby», «superior», «sur lie», «tawny», «vintage» et «vintage character».

2. Sans préjudice de l'article 8, paragraphe 1, de l'accord, la Communauté autorise l'utilisation des mentions énumérées au point 1 du présent appendice sur les étiquettes de vins des États-Unis pourvu qu'au moment de l'importation, l'utilisation des mentions concernées sur les étiquettes de vins des États-Unis ait été approuvée aux États-Unis par l'octroi d'un COLA.

3. Nonobstant le point 2 du présent appendice, la Communauté n'autorise l'utilisation sur les étiquettes de vins des États-Unis des mentions énumérées ci-dessous et au point 1 du présent appendice que si, au moment de l'importation, ils sont utilisés comme indiqué ci-après:

«classic»	— pour des vins mousseux et vinés,
«classic»	— pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue allemande et que la mention elle-même n'est pas utilisé comme un mot allemand;
«cream», «crusted/crusting», «late bottled»«vintage», «ruby», «tawny», «vintage», «vintage character»	— pour des vins mousseux et tranquilles;
«fine»	— pour des vins mousseux et tranquilles,
«fine»	— pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue italienne et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot italien;
«noble»	— pour des vins mousseux et tranquilles,
«noble»	— pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue espagnole et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot espagnol;
«superior»	— pour des vins mousseux et tranquilles,
«superior»	— pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue espagnole et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot espagnol;
«superior»	— pour des vins mousseux,
«superior»	— pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue portugaise et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot portugais;
«sur lie»	— pour des vins mousseux et vinés.

4. Les parties reconnaissent que l'utilisation des mentions visées au point 1) du présent appendice s'entend sans préjudice des droits des titulaires de marques dans la Communauté.

5. Les points 1 et 2 du présent appendice demeurent en vigueur pour une période de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur de l'accord. Cette période est prolongée par tranches de deux ans, sauf:

a) si chacune des parties notifie par écrit à l'autre partie qu'il n'y a pas lieu de prolonger cette période,

b) si les parties conviennent de modifier les intervalles de prolongation ou les conditions d'utilisation applicables.

Toute notification au titre du point 5 a) du présent appendice intervient au plus tard six mois avant l'expiration de la période au cours de laquelle cette notification est effectuée.

Appendice II

Définition des méthodes de production visées à la partie A, point 2.2.1 g), du protocole

1. Toute utilisation des mentions ci-après dans la description ou la présentation d'un vin doit être conforme à la réglementation des États-Unis protégeant le consommateur contre la tromperie. Les vins concernés doivent avoir mûri, fermenté ou vieilli en fûts ou cuves de bois ou de chêne.

«barrel aged»	«barrel fermented»	«barrel matured»
«oak aged»	«oak fermented»	«oak matured»
«wood aged»	«wood fermented»	«wood matured»

2. Il est autorisé d'utiliser, dans la description ou la présentation d'un vin, d'autres mentions faisant référence à des méthodes d'élaboration, pourvu que le vin concerné ait été élaboré conformément à la signification de ces mentions, telles qu'elles sont généralement comprises et utilisées par les élaborateurs dans le pays de production du vin, et que leur utilisation n'induise pas le consommateur en erreur.

Appendice III

Types de produits visés dans la partie A, point 2.2.3 a), du protocole

Désignations	Teneurs maximales en sucres résiduels pour les vins tranquilles
Dry	< 4 g/l, ou < 9 g/l si l'acidité totale, exprimée en grammes d'acide tartrique par litre, est inférieure de 2 g à la teneur en sucres résiduels
Medium dry	entre 4 et 12 g/l
Medium sweet	entre 12 et 45 g/l
Sweet	> 45 g/l

Désignations	Teneurs maximales en sucres résiduels pour les vins mousseux
Brut nature	< 3 g/l
Extra brut	entre 0 et 6 g/l
Brut	entre 0 et 15 g/l
Extra dry	entre 12 et 20 g/l
Dry	entre 17 et 35 g/l
Medium dry	entre 33 et 50 g/l
Sweet	> 50 g/l

▼M2

Appendice IV

Noms de cépages visés à la partie A, point 3.3.6 du protocole

Aglianico

Agawam

Albariño

Albemarle

Aleatico

Alicante Bouschet

Aligote

Alvarelhão

Alvarinho

Arneis

Aurore

Auxerrois

Bacchus

Baco blanc

Baco noir

Barbera

Beacon

Beclan

Bellandais

Beta

Biancolella

Black Corinth

Black Malvoisie

(Cinsaut)

Black Monukka

Black Muscat

(Muscat Hamburg)

Black Pearl

Blanc Du Bois

Blue Eye

Bonarda

Bountiful

Brianna

Burdin 4672

Burdin 5201

Burdin 11042

Burgaw

Burger

Cabernet franc

Cabernet Diane

Cabernet Doré

Cabernet Pfeffer

Cabernet Sauvignon

Calzin

Campbell Early

(Island Belle)

Canada Muscat

Canaiolo

(Canaiolo Nero)

Canaiolo Nero

(Canaiolo)

Captivator

Carignan

(Carignane)

Carignane

(Carignan)

Carlos

Carmenère

Carmine

Carnelian

Cascade

Castel 19-637

Catawba

Cayuga White

Centurion

Chambourcin

Chancellor

Charbono

Chardonel

Chardonnay

Chasselas doré

Chelois

Chenin blanc

Chief

Chowan

Cinsaut

(Black Malvoisie)

Clairette blanche

Clinton

Colombard

(French Colombard)

Colobel

Corot noir

Cortese

Corvina

Concord

Conquistador

Couderc noir

Counoise

Cowart

Creek

Crimson Cabernet

Cynthiana

(Norton)

Dearing

De Chaunac

Delaware

Diamond

Dixie

Dolcetto

Doreen

Dornfelder

Dulcet

Durif

(Petite Sirah)

Dutchess

Early Burgundy

Early Muscat

Edelweiss

Eden

Ehrenfelser

Ellen Scott

Elvira

Emerald Riesling

Erbaluce

Favorite

Feher Szagos

Fernao Pires

Fern Munson

Fiano

Flora

Florental

Folle blanche

Forastera

Fredonia

Freedom

French Colombard

(Colombard)

Freisa

Frontenac

Frontenac gris

Fry

Fumé blanc

(Sauvignon blanc)

Furmint

Gamay noir

Garnacha

(Grenache, Grenache noir)

Garnacha blanca

(Grenache blanc)

Garronet

Geneva Red 7

Gewürztraminer

Gladwin 113

Glennel

Gold

Golden Isles

Golden Muscat

Graciano

Grand Noir

Green Hungarian

Grenache

(Garnacha, Grenache noir)

Grenache blanc

(Garnacha blanca)

Grenache noir

(Garnacha, Grenache)

Grignolino

Grillo

Gros Verdot

Grüner Veltliner

Helena

Herbemont

Higgins

Horizon

Hunt

Interlaken

Iona

Isabella

Island Belle

(Campbell Early)

Ives

James

Jewell

Joannes Seyve 12-428

Joannes Seyve 23-416

Kerner

Kay Gray

Kleinberger

La Crescent

LaCrosse

Lagrein

Lake Emerald

Lambrusco

Landal

Landot noir

Lenoir

Leon Millot

Lemberger

(Limberger)

Limberger

(Lemberger)

Louise Swenson

Lucie Kuhlmann

Madeline Angevine

Magnolia

Magoon

Malbec

Malvasia bianca

(Moscato greco)

Mammolo

Marechal Foch

Marquette

Marsanne

Mataro

(Monastrell, Mourvèdre)

Melody

Melon

(Melon de Bourgogne)

Melon de Bourgogne

(Melon)

Merlot

Meunier

(Pinot Meunier)

Mish

Mission

Missouri Riesling

Monastrell

(Mataro, Mourvèdre)

Mondeuse

(Refosco)

Montefiore

Moore Early

Morio-Muskat

Moscato greco

(Malvasia bianca)

Mourvèdre

(Mataro, Monastrell)

Müller-Thurgau

Münch

Muscadelle

Muscat blanc

(Muscat Canelli)

Muscat Canelli

(Muscat blanc)

Muscat du Moulin

Muscat Hamburg

(Black Muscat)

Muscat of Alexandria

Muscat Ottonel

Naples

Nebbiolo

Negrara

Négrette

Negro Amaro

Nero d’Avola

New York Muscat

Niagara

Noah

Noble

Noiret

Norton

(Cynthiana)

Ontario

Orange Muscat

Palomino

Pamlico

Pedro Ximenes

Peloursin

Petit Bouschet

Petit Manseng

Petit Verdot

Petite Sirah

(Durif)

Peverella

Picpoul

(Piquepoul blanc)

Pinotage

Pinot blanc

Pinot Grigio

(Pinot gris)

Pinot gris

(Pinot Grigio)

Pinot Meunier

(Meunier)

Pinot noir

Piquepoul blanc

(Picpoul)

Prairie Star

Precoce de Malingre

Pride

Primitivo

Princess

Rayon d’Or

Ravat 34

Ravat 51

(Vignoles)

Ravat noir

Redgate

Refosco

(Mondeuse)

Regale

Reliance

Riesling

(White Riesling)

Rkatsiteli

(Rkatziteli)

Rkatziteli

(Rkatsiteli)

Roanoke

Rondinella

Rosette

Roucaneuf

Rougeon

Roussanne

Royalty

Rubired

Ruby Cabernet

Sabrevois

Sagrantino

St. Croix

St. Laurent

St. Pepin

St. Vincent

Saint Macaire

Salem

Salvador

Sangiovese

Sauvignon blanc

(Fumé blanc)

Sauvignon gris

Scarlet

Scheurebe

Sémillon

Sereksiya

Seyval

(Seyval blanc)

Seyval blanc

(Seyval)

Shiraz

(Syrah)

Siegerrebe

Siegfried

Southland

Souzão

Steuben

Stover

Sugargate

Sultanina

(Thompson Seedless)

Summit

Suwannee

Sylvaner

Symphony

Syrah

(Shiraz)

Swenson Red

Tannat

Tarheel

Taylor

Tempranillo

(Valdepeñas)

Teroldego

Thomas

Thompson Seedless

(Sultanina)

Tinta Madeira

Tinto cão

Topsail

Touriga

Traminer

Traminette

Trebbiano

(Ugni blanc)

Trousseau

Trousseau gris

Ugni blanc

(Trebbiano)

Valdepeñas

(Tempranillo)

Valdiguié

Valerien

Valiant

Valvin Muscat

Van Buren

Veeblanc

Veltliner

Ventura

Verdelet

Verdelho

Vergennes

Vermentino

Vidal blanc

Vignoles

(Ravat 51)

Villard blanc

Villard noir

Vincent

Viognier

Vivant

Watergate

Welder

Welsch Rizling

White Riesling

(Riesling)

Wine King

Yuga

Zinfandel

Zinthiana

Zweigelt

▼B

DÉCLARATIONS COMMUNES

Dans la perspective de l'entrée en vigueur de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord»), la Communauté et les États-Unis font conjointement la déclaration qui suit, pour toute la durée pendant laquelle l'accord restera en vigueur.

Concernant le dialogue sur l'étiquetage du vin

Les parties entendent engager un dialogue constructif sur l'étiquetage du vin, en vue de contribuer à conclure un accord comme prévu à l'article 10, paragraphe 1, de l'accord sur le commerce du vin. Les discussions porteront sur tout point que l'une ou l'autre des parties désira soulever, et notamment:

— en vue de convenir d'une disposition harmonisée, la proportion de raisins qui doit être issue d'une provenance, d'un cépage ou d'une année de récolte donnés pour qu'il puisse être autorisé d'utiliser les mentions correspondantes sur les étiquettes,

— en vue d'établir une liste de mentions mutuellement reconnues, les références aux catégories, classements ou types de vins,

— en vue d'établir des caractéristiques techniques communes, les caractéristiques techniques applicables à la teneur en alcool, y compris en ce qui concerne les tolérances et les fourchettes de valeurs.

Concernant l'utilisation des mentions énumérées au point 1 de l'appendice I du protocole

En cas de difficulté liée à l'utilisation d'une mention figurant dans la liste de l'appendice I, point 1, concernant les étiquettes de vins des États-Unis, les parties résolvent de se consulter.

Concernant la future politique en matière vinicole

Les parties entendent engager un dialogue visant à leur permettre de mieux comprendre leurs politiques respectives, présentes et futures, en matière vinicole. Ce dialogue pourra porter sur des éléments en cours de discussion dans le cadre du programme de Doha pour le développement (PDD), tels que les subventions à l'exportation, les tarifs douaniers, les mesures de soutien internes et d'autres questions en cours de négociation. Les conclusions de ce dialogue pourront conduire les parties à adopter des positions communes dans le cadre du PDD et sont susceptibles de constituer un premier pas dans la perspective des négociations prévues à l'article 10 de l'accord.

Concernant les dialogues à venir

Les parties entendent engager un dialogue sur les indications géographiques en matière vinicole, dans la perspective de mieux comprendre leurs politiques respectives sur la question. Dans le but d'apporter une première contribution à toute négociation qui pourrait être menée au titre de l'article 10 de l'accord, les parties entendent engager un dialogue sur la question des noms d'origine et des termes énumérés à l'annexe II de l'accord, de façon à mieux comprendre leurs politiques respectives et à élargir la reconnaissance de ces noms et termes dans la Communauté ou aux États-Unis, selon le cas.

Les parties entendent en outre engager des dialogues sur les questions suivantes:

— les mentions visées à l'article 24 du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission, y compris ses modifications successives, de manière à parvenir à une meilleure compréhension de leurs positions respectives sur l'utilisation de ces mentions, étant entendu par ailleurs que les parties estiment que ces mentions ne génèrent ni ne constituent aucune nouvelle forme de propriété intellectuelle,

— les vins qui n'entrent pas dans le champ de l'accord,

— les pratiques œnologiques,

— la certification,

— et

— la création d'un comité mixte sur les questions vinicoles.

Concernant les échanges bilatéraux de nature commerciale

Les parties déclarent leur intention de s'efforcer, de bonne foi et dans des délais raisonnables, de régler tout différend bilatéral relatif au commerce du vin, y compris toute question liée à l'application du règlement (CE) no 753/2002 et de ses modifications successives, au travers de consultations bilatérales informelles plutôt que de procédures de règlement des contentieux.

Concernant la coopération internationale

Les parties entendent procéder à un échange de vues sur les questions liées aux organisations plurilatérales et multilatérales traitant de questions vinicoles qui affectent le commerce international, sur les questions soulevées dans le cadre de ces organisations et sur les manières de mieux structurer la coopération internationale sur les questions vinicoles.

DÉCLARATION DES ÉTATS-UNIS

sur l'utilisation de certaines mentions en rapport avec des vins exportés au départ des États-Unis

Dans la perspective de l'entrée en vigueur de l'accord entre les États-Unis d'Amérique et la Communauté européenne sur le commerce du vin, les États-Unis déclarent ce qui suit.

Les membres des organisations de producteurs de vins recensées au 1er juillet 2005, et dont la liste suit, sont unanimement convenus, en ce qui concerne l'utilisation des termes énumérés à l'annexe II de l'accord, que, tant que l'accord sera en vigueur, les vins exportés au départ des États-Unis seront étiquetés conformément aux règles applicables sur le territoire des États-Unis, à moins que l'étiquetage ainsi réalisé ne soit incompatible avec les exigences de la partie importatrice.

La liste des organisations de producteurs de vin des États-Unis s'établit comme suit:

Wine Institute

WineAmerica

( 1 ) Conformément à l'annexe III de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin.

( *1 ) Mentions soumises aux dispositions de l'article 6 et non de l'article 7.

— Les mots en italiques, y compris lorsqu'il s'agit de noms d'origine ou lorsqu'ils complètent des noms d'origine, n'ont d'autre valeur qu'indicative ou explicative, ou les deux. Ils ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 3.

— Les parties prennent note du fait que les États-Unis, dans un souci de lisibilité, exigent que les noms d'origine soient indiqués en caractères latins. Toute indication dans des caractères autres que latins est facultative et soumise aux dispositions de la législation des États-Unis. Aucun élément de l’article 7 ou de la présente annexe ne saurait être interprété différemment.