02004R2148 — FR — 19.07.2017 — 006.001

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RÈGLEMENT (CE) No 2148/2004 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2004

portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 370 du 17.12.2004, p. 24)

Modifié par:

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT (CE) No 1980/2005 DE LA COMMISSION du 5 décembre 2005	L 318	3	6.12.2005
►M2	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1018/2012 DE LA COMMISSION du 5 novembre 2012	L 307	56	7.11.2012
M3	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1043 DE LA COMMISSION du 30 juin 2015	L 167	63	1.7.2015
M4	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2305 DE LA COMMISSION du 10 décembre 2015	L 326	43	11.12.2015
►M5	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/447 DE LA COMMISSION du 14 mars 2017	L 69	18	15.3.2017
►M6	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017	L 166	1	29.6.2017

▼B

RÈGLEMENT (CE) No 2148/2004 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2004

portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Article premier

La préparation du groupe des «agents liants, antimottants et coagulants» faisant l'objet de l'annexe I est autorisée sans limitation dans le temps, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Les préparations du groupe des «micro-organismes» faisant l'objet de l'annexe II sont autorisées sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

▼M6 —————

▼B

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

ANNEXE I

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					mg/kg d'aliment complet
Liants, agents antiagglomérants et coagulants
E 567	Clinoptilolite d'origine volcanique	Aluminosilicate de calcium hydraté d'origine volcanique contenant au moins 85 % de clinoptilolite et au maximum 15 % de feldspath, de micas et d'argiles, sans fibres et quartz. ►M1 ◄	Porcs	—	—	20 000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps
			►M6 Lapins ◄	►M6 — ◄	►M6 — ◄	►M6 ◄	►M6 Tous les aliments pour animaux ◄	►M6 Sans limitation dans le temps ◄
			Volailles	—	—	20 000	Tous les aliments pour animaux	Sans limitation dans le temps

ANNEXE II

Numéro CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					UFC/kg d'aliment complet
Micro-organismes
▼M5 —————
▼B
E 1702	Saccharomyces cerevisiae NCYC Sc 47	Préparation de Saccharomyces cerevisiae contenant au moins: 5 × 109 UFC/g d'additif	Porcelets (sevrés)	—	5 × 109	►M2 1 × 10 ◄	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.	Sans limitation dans le temps
▼M6 —————