2002R2195 — FR — 20.12.2003 — 001.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 5 novembre 2002

relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 340, 16.12.2002, p.1)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

►M1

RÈGLEMENT (CE) No 2151/2003 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2003

  L 329

1

17.12.2003




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 5 novembre 2002

relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 47, paragraphe 2, et ses articles 55 et 95,

vu la proposition de la Commission ( 1 ),

vu l'avis du Comité économique et social ( 2 ),

vu l'avis du Comité des régions ( 3 ),

statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité ( 4 ),

considérant ce qui suit:

(1)

Le recours à différentes nomenclatures nuit à l'ouverture et à la transparence des marchés publics européens. Son impact sur la qualité et les délais de publication des avis restreint de fait l'accès des opérateurs économiques aux marchés publics.

(2)

Dans sa recommandation 96/527/CE ( 5 ), la Commission invitait les entités et les pouvoirs adjudicateurs à utiliser, pour la description de l'objet de leurs marchés, le vocabulaire commun pour les marchés publics [Common Procurement Vocabulary (CPV)], élaboré sur la base de certaines nomenclatures existantes dans le sens d'une meilleure adéquation aux spécificités du secteur des marchés publics.

(3)

Il y a désormais lieu d'unifier, à travers un système de classification unique pour les marchés publics, les références utilisées par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices pour la description de l'objet des marchés.

(4)

Il importe que les États membres disposent d'un système de référence unique, qui utilise la même description des biens dans les langues communautaires officielles et un même code alphanumérique correspondant et qui permet ainsi de lever les barrières linguistiques à l'échelle communautaire.

(5)

Il y a lieu en conséquence d'adopter par le présent règlement le CPV, dans une version révisée, un système de classification unique pour les marchés publics dont la mise en application relève des directives portant sur la coordination des procédures de passation des marchés publics.

(6)

Il convient également d'établir des tables de correspondance à titre indicatif entre le CPV et la classification des produits associée aux activités dans la Communauté économique européenne (CPA), la classification centrale des produits (CPC Prov.) des Nations unies, la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE Rév. 1) et la nomenclature combinée (NC).

(7)

La structure et les codes du CPV peuvent nécessiter des adaptations, voire des modifications, en fonction de l'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs. Il s'avère donc nécessaire de prévoir une procédure de révision adéquate à cet effet.

(8)

Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission ( 6 ).

(9)

Étant donné que l'objectif de l'action envisagée, à savoir l'établissement d'un système de classification applicable aux marchés publics, ne peut être atteint de manière suffisante par les États membres, et peut donc, pour des raisons de dimensions et d'effets de l'action, être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.

(10)

Le choix du recours à un règlement plutôt qu'à une directive est motivé par le fait que l'établissement d'un système de classification pour les marchés publics ne requiert pas de transposition de la part des États membres.

(11)

Dans l'optique d'une familiarisation des utilisateurs avec un système de classification unique obligatoire à terme, il convient que la mise en application du présent règlement soit précédée d'une période d'adaptation,

ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:



Article premier

1.  Il est établi un système de classification unique applicable aux marchés publics, le vocabulaire commun pour les marchés publics [Common Procurement Vocabulary (CPV)].

2.  Le texte du CPV figure à l'annexe I.

3.  Les tables de correspondance indicatives entre le CPV et les nomenclatures «classification des produits associée aux activités dans la Communauté économique européenne» (CPA), «classification centrale des produits» (CPC Prov.) des Nations unies, «nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne» (NACE Rév. 1) et «nomenclature combinée» (NC) figurent respectivement aux annexes II, III, IV et V.

Article 2

Les dispositions nécessaires pour la révision du CPV sont arrêtées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 3, paragraphe 2.

Article 3

1.  La Commission est assistée par le comité consultatif pour les marchés publics institué par l'article 1er de la décision 71/306/CEE du Conseil ( 7 ) (ci après dénommé «comité»).

2.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 3 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.

3.  Le comité adopte son règlement intérieur.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le 16 décembre 2003.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M1




ANNEXE I

VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV)

Structure du système de classification

1.

Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.

2.

Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.

Le code numérique comporte 8 chiffres et se subdivise en:

 divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y);

 groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y);

 classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y);

 catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).

Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie.

Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.

3.

Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.

Le code alphanumérique comprend:

 un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section;

 un deuxième niveau constitué par quatre chiffres dont les trois premiers forment une subdivision et le dernier un chiffre de contrôle.



VOCABULAIRE PRINCIPAL

Code CPV

Description

01000000-7

Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes

01100000-8

Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

01110000-1

Céréales et autres produits agricoles

01111000-8

Céréales

01111100-9

Blé

01111110-2

Blé dur

01111120-5

Blé tendre

01111200-0

Maïs

01111300-1

Riz

01111400-2

Orge

01111500-3

Seigle

01111600-4

Avoine

01111700-5

Malt

01111900-7

Produits à graines

01112000-5

Pommes de terre et légumes secs

01112100-6

Pommes de terre

01112200-7

Légumes secs à cosse et à gousse

01112210-0

Légumes secs à cosse

01112211-7

Lentilles

01112212-4

Pois chiches

01112213-1

Pois secs

01112220-3

Légumes à gousse

01113000-2

Graines et fruits oléagineux

01113100-3

Graines de soja

01113200-4

Graines d'arachide

01113300-5

Graines de tournesol

01113400-6

Graines de coton

01113500-7

Graines de sésame

01113600-8

Graines de moutarde

01114000-9

Tabacs non fabriqués

01115000-6

Plantes utilisées pour la fabrication du sucre

01115100-7

Betteraves sucrières

01115200-8

Canne à sucre

01116000-3

Paille et plantes fourragères

01116100-4

Paille

01116200-5

Plantes fourragères

01117000-0

Matières premières végétales

01117100-1

Matières premières végétales destinées à l'industrie textile

01117110-4

Coton

01117120-7

Jute

01117130-0

Lin

01118000-7

Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes

01118100-8

Caoutchouc naturel

01118200-9

Latex naturel

01118210-2

Produits en latex

01119000-4

Plantes à usage spécifique

01119100-5

Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire

01119110-8

Plantes utilisées en parfumerie

01119120-1

Plantes utilisées en pharmacie

01119130-4

Plantes à usage insecticide

01119140-7

Plantes à usage fongicide ou à usage similaire

01119200-6

Graines de plantes à usage spécifique

01120000-4

Légumes, produits horticoles et plants de pépinière

01121000-1

Légumes

01121100-2

Légumes-racines et légumes-tubercules

01121110-5

Légumes-racines

01121111-2

Betteraves

01121112-9

Carottes

01121113-6

Oignons

01121114-3

Navets

01121120-8

Légumes-tubercules

01121200-3

Légumes-fruits

01121210-6

Haricots

01121211-3

Fèves

01121212-0

Haricots verts

01121213-7

Haricots d'Espagne

01121220-9

Pois

01121221-6

Petits pois

01121222-3

Mange-tout

01121230-2

Poivrons

01121240-5

Tomates

01121250-8

Courgettes

01121260-1

Champignons

01121270-4

Concombres

01121300-4

Légumes à feuilles

01121310-7

Laitues

01121320-0

Feuilles de salade

01121330-3

Artichauts

01121340-6

Épinards

01121400-5

Choux

01121410-8

Choux blancs

01121420-1

Choux-fleurs

01121430-4

Brocolis

01121440-7

Choux de Bruxelles

01121500-6

Graines de légumes

01122000-8

Produits horticoles

01122100-9

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

01122200-0

Fleurs coupées

01122210-3

Compositions florales

01122300-1

Graines de fleurs

01130000-7

Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour la préparation de boissons et épices

01131000-4

Fruits et fruits à coque

01131100-5

Fruits et fruits à coque tropicaux

01131110-8

Fruits tropicaux

01131111-5

Bananes

01131112-2

Ananas

01131113-9

Mangues

01131114-6

Dattes

01131115-3

Raisins secs

01131116-0

Figues

01131117-7

Avocats

01131118-4

Kiwis

01131120-1

Noix de coco

01131200-6

Agrumes

01131210-9

Citrons

01131220-2

Oranges

01131230-5

Pamplemousses

01131240-8

Tangerines

01131250-1

Citrons verts

01131300-7

Fruits non tropicaux

01131310-0

Baies

01131311-7

Raisins secs de Corinthe

01131312-4

Groseilles à maquereau

01131313-1

Fraises

01131314-8

Framboises

01131315-5

Canneberges

01131320-3

Pommes, poires et coings

01131321-0

Pommes

01131322-7

Poires

01131323-4

Coings

01131330-6

Fruits à noyau

01131331-3

Abricots

01131332-0

Pêches

01131333-7

Cerises

01131334-4

Prunes

01131340-9

Raisins

01131341-6

Raisins de table

01131342-3

Raisins de cuve

01131400-8

Olives

01131500-9

Graines de fruits

01132000-1

Plantes pour boissons

01132100-2

Grains de café

01132200-3

Théiers

01132300-4

Maté

01132400-5

Fèves de cacao

01133000-8

Épices brutes

01200000-9

Animaux vivants et produits d'origine animale

01210000-2

Bovins et produits dérivés

01211000-9

Bovins

01211100-0

Bovins vivants

01211200-1

Veaux

01212000-6

Lait de vache frais

01213000-3

Sperme de taureau

01220000-5

Animaux d'élevage et produits dérivés

01221000-2

Bétail

01221100-3

Moutons

01221200-4

Chèvres

01221300-5

Chevaux

01222000-9

Lait frais de brebis et de chèvre

01222100-0

Lait de brebis

01222200-1

Lait de chèvre

01223000-6

Laine et poils

01223100-7

Laine de tonte

01223200-8

Poil

01230000-8

Suidés

01240000-1

Volaille vivante et œufs

01241000-8

Volaille vivante

01242000-5

Œufs

01250000-4

Petits animaux vivants et produits dérivés

01251000-1

Lapins et lièvres

01251100-2

Lapins

01251200-3

Lièvres

01252000-8

Produits de l'élevage

01252100-9

Miel naturel

01252200-0

Escargots

01252300-1

Produits alimentaires d'origine animale

01252400-2

Cires

01300000-0

Produits de la polyculture

01900000-6

Fournitures pour l'agriculture

02000000-4

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

02100000-5

Bois

02110000-8

Bois de conifères

02120000-1

Bois tropical

02130000-4

Bois de chauffage

02140000-7

Bois brut

02150000-0

Bois tendre

02160000-3

Chutes de bois

02170000-6

Copeaux de bois

02180000-9

Grumes

02181000-6

Poteaux de bois

02182000-3

Piquets

02190000-2

Bois d'œuvre

02191000-9

Produits du bois

02200000-6

Gommes

02210000-9

Baumes

02220000-2

Laque

02300000-7

Liège

02400000-8

Produits de la sylviculture

02410000-1

Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

02500000-9

Produits de pépinière

02510000-2

Plantes

02511000-9

Plantes à repiquer

02512000-6

Bulbes de fleurs

02513000-3

Arbustes

02520000-5

Arbres

05000000-5

Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche

05100000-6

Poissons

05110000-9

Poissons vivants

05120000-2

Poissons frais ou réfrigérés

05121000-9

Poissons plats, frais ou réfrigérés

05121100-0

Sole, fraîche ou réfrigérée

05121200-1

Plie, fraîche ou réfrigérée

05122000-6

Poissons appartenant à la famille des morues, frais ou réfrigérés

05122100-7

Cabillaud, frais ou réfrigéré

05122200-8

Colin, frais ou réfrigéré

05122300-9

Merlu, frais ou réfrigéré

05122400-0

Églefin, frais ou réfrigéré

05123000-3

Hareng, frais ou réfrigéré

05124000-0

Thon, frais ou réfrigéré

05125000-7

Merlan, frais ou réfrigéré

05126000-4

Blanchaille, fraîche ou réfrigérée

05127000-1

Saumon, frais ou réfrigéré

05130000-5

Chair de poisson

05200000-7

Crustacés

05210000-0

Crustacés frais

05220000-3

Huîtres

05230000-6

Coquillages

05240000-9

Invertébrés aquatiques

05300000-8

Produits aquatiques

05310000-1

Corail ou produits similaires

05320000-4

Éponges naturelles

05330000-7

Algues marines

05331000-4

Algues

05400000-9

Sous-produits de la pêche

05410000-2

Farine de poisson

10000000-3

Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon

10100000-4

Charbon et combustibles à base de charbon

10110000-7

Charbon

10120000-0

Combustibles dérivés du charbon

10121000-7

Charbon maigre

10122000-4

Briquettes

10123000-1

Combustibles solides

10124000-8

Combustibles fossiles

10125000-5

Combustibles à base de bois

10200000-5

Lignite et tourbe

10210000-8

Lignite

10220000-1

Tourbe

10300000-6

Produits dérivés du charbon

10310000-9

Huile lourde de houille

10320000-2

Produits à base de coke

10321000-9

Coke

11000000-0

Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes

11100000-1

Pétrole (brut)

11200000-2

Gaz naturel

11300000-3

Huiles minérales et produits connexes

11310000-6

Schiste bitumineux ou kérobitumeux

12000000-7

Minerais d'uranium et de thorium

12100000-8

Minerais d'uranium

12200000-9

Minerais de thorium

13000000-4

Minerais de métaux

13100000-5

Minerais de fer

13200000-6

Minerais de métaux non ferreux

13210000-9

Minerais de cuivre

13220000-2

Minerais de nickel

13230000-5

Minerais d'aluminium

13240000-8

Minerais de métaux précieux

13250000-1

Minerais de plomb

13260000-4

Minerais de zinc

13270000-7

Minerais d'étain

13300000-7

Minerais divers

14000000-1

Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes

14100000-2

Matériaux de construction en pierre

14110000-5

Pierre de construction

14111000-2

Marbre et pierres calcaires de construction

14111100-3

Marbre

14111200-4

Travertin

14112000-9

Pierres de construction diverses

14112100-0

Granit

14112200-1

Grès

14112300-2

Basalte

14112400-3

Bordures

14120000-8

Pierre calcaire, gypse et craie

14121000-5

Pierre calcaire et gypse

14121100-6

Gypse

14121200-7

Chaux

14121210-0

Chaux en poudre

14121300-8

Pierre calcaire

14122000-2

Craie et dolomie

14122100-3

Craie

14122200-4

Dolomie

14130000-1

Ardoise

14200000-3

Sable et argile

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

14211000-3

Sable

14211100-4

Sable naturel

14212000-0

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, grave et autres agrégats

14212100-1

Cailloux et gravier

14212110-4

Cailloux

14212120-7

Gravier

14212200-2

Agrégats

14212210-5

Grave

14212300-3

Pierraille et pierre concassée

14212310-6

Ballast

14212320-9

Granit concassé

14212330-2

Basalte concassé

14212400-4

Terre

14212410-7

Terre végétale

14212420-0

Sous-sol

14212430-3

Gravillons

14213000-7

Macadam, tarmacadam et sable bitumineux

14213100-8

Macadam

14213200-9

Tarmacadam

14213300-0

Sable bitumineux

14220000-9

Argile et kaolin

14221000-6

Argile

14222000-3

Kaolin

14300000-4

Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

14310000-7

Engrais minéraux

14311000-4

Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut

14311100-5

Calcium naturel

14311200-6

Phosphates aluminocalciques

14311300-7

Sels de potassium naturel brut

14312000-1

Pyrites de fer

14312100-2

Pyrites de fer non grillées

14320000-0

Produits inorganiques chimiques

14400000-5

Sel et chlorure de sodium pur

14410000-8

Sel gemme

14420000-1

Sel marin

14430000-4

Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur

14440000-7

Sel de déneigement

14450000-0

Saumure

14500000-6

Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

14510000-9

Bitume et asphalte

14511000-6

Bitume

14512000-3

Asphalte

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

14521000-9

Pierres précieuses et semi-précieuses

14521100-0

Pierres précieuses

14521110-3

Diamants

14521120-6

Rubis

14521130-9

Émeraudes

14521140-2

Poussière ou poudre de pierres précieuses

14521200-1

Pierres semi-précieuses

14521210-4

Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses

14522000-6

Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels

14522100-7

Pierre ponce

14522200-8

Diamants industriels

14522300-9

Émeri

14522400-0

Abrasifs naturels

14523000-3

Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés

14523100-4

Minéraux

14523200-5

Or

14523300-6

Argent

14523400-7

Platine

15000000-8

Produits alimentaires et boissons

15100000-9

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

15110000-2

Viande

15111000-9

Viande bovine

15111100-0

Viande de bœuf

15111110-3

Corned-beef

15111140-2

Carcasses de bœuf

15111190-7

Découpes de bœuf

15111191-4

Biftecks

15111200-1

Viande de veau

15111210-4

Découpes de veau

15112000-6

Volaille

15112100-7

Volaille fraîche, animaux entiers

15112110-0

Oies

15112120-3

Dindes

15112130-6

Poulets

15112140-9

Canards

15112200-8

Découpes de volaille

15112210-1

Découpes de poulet

15112220-4

Découpes de dinde

15112230-7

Découpes de canard, d'oie et de pintade

15112300-9

Foies de volaille

15112310-2

Foie gras

15113000-3

Viande de porc

15113100-4

Côtelettes de porc

15113300-6

Carcasses de porc

15114000-0

Abats

15115000-7

Viande d'agneau et de mouton

15115100-8

Viande d'agneau

15115200-9

Viande de mouton

15117000-1

Viande de chèvre

15118000-8

Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot

15118100-9

Viande de cheval

15118900-7

Viande d'âne, de mule ou de bardot

15119000-5

Viandes diverses

15119100-6

Viande de lapin

15119200-7

Viande de lièvre

15119300-8

Gibier

15119400-9

Cuisses de grenouilles

15119500-0

Pigeons

15120000-5

Laine, cuirs et peaux

15121000-2

Laine

15122000-9

Cuirs

15123000-6

Peaux

15124000-3

Peaux et plumes d'oiseaux

15130000-8

Produits à base de viande

15131000-5

Conserves et préparations à base de viande

15131100-6

Produits à base de chair à saucisse

15131110-9

Chair à saucisse

15131120-2

Charcuterie

15131130-5

Saucisses

15131131-2

Saucisses de foie

15131132-9

Saucisses de bœuf

15131133-6

Saucisses de porc

15131134-3

Boudin noir et autres saucisses à base de sang

15131135-0

Saucisses de volaille

15131200-7

Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée

15131210-0

Jambon fumé

15131220-3

Lard

15131230-6

Salami

15131300-8

Préparations à base de foie

15131310-1

Pâté

15131320-4

Préparations à base de foie d'oie ou de canard

15131400-9

Produits à base de porc

15131410-2

Jambon

15131420-5

Boulettes de viande

15131490-6

Plats préparés de porc

15131500-0

Produits à base de volaille

15131600-1

Produits à base de bœuf et de veau

15131610-4

Boulettes de bœuf

15131620-7

Viande de bœuf hachée

15131640-3

Steaks hachés de bœuf

15131700-2

Préparations à base de viande

15200000-0

Poisson préparé et conserves de poisson

15210000-3

Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson

15211000-0

Filets de poisson

15211100-1

Filets de poisson frais

15212000-7

Œufs ou laitance de poisson

15213000-4

Foie de poisson

15220000-6

Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

15221000-3

Poisson congelé

15222000-0

Filets de poisson congelés

15223000-7

Tranches de poisson congelées

15229000-9

Produits congelés à base de poisson

15230000-9

Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé

15231000-6

Poisson séché

15232000-3

Poisson salé

15233000-0

Poisson en saumure

15234000-7

Poisson fumé

15234100-8

Saumon fumé

15234200-9

Hareng fumé

15234300-0

Truite fumée

15235000-4

Conserves de poisson

15240000-2

Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve

15241000-9

Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte

15241100-0

Saumon en conserve

15241200-1

Hareng préparé ou en conserve

15241300-2

Sardines

15241400-3

Thon en conserve

15241500-4

Maquereaux

15241600-5

Anchois

15241700-6

Bâtonnets de poisson

15241800-7

Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé

15242000-6

Plats préparés de poisson

15243000-3

Préparations à base de poisson

15244000-0

Caviar et succédanés de caviar

15244100-1

Caviar

15244200-2

Succédanés de caviar

15250000-5

Fruits de mer

15251000-2

Crustacés congelés

15252000-9

Crustacés préparés ou en conserve

15253000-6

Produits à base de mollusques

15300000-1

Fruits, légumes et produits connexes

15310000-4

Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

15311000-1

Pommes de terre congelées

15311100-2

Chips et pommes frites

15311200-3

Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées

15312000-8

Produits à base de pommes de terre

15312100-9

Purée de pommes de terre instantanée

15312200-0

Pommes de terre préfrites

15312300-1

Pommes chips

15312310-4

Pommes chips aromatisées

15312400-2

Produits apéritifs à base de pommes de terre

15312500-3

Croquettes de pommes de terre

15313000-5

Pommes de terre transformées

15320000-7

Jus de fruits et de légumes

15321000-4

Jus de fruits

15321100-5

Jus d'orange

15321110-8

Jus d'orange concentré

15321200-6

Jus de pamplemousse

15321300-7

Jus de citron

15321400-8

Jus d'ananas

15321500-9

Jus de raisin

15321600-0

Jus de pomme

15321700-1

Mélanges de jus non concentrés

15321800-2

Jus concentrés

15322000-1

Jus de légumes

15322100-2

Jus de tomate

15330000-0

Fruits et légumes

15331000-7

Légumes transformés

15331100-8

Légumes frais ou congelés

15331110-1

Légumes-racines transformés

15331120-4

Légumes-tubercules transformés

15331130-7

Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes

15331131-4

Haricots transformés

15331132-1

Pois transformés

15331133-8

Pois cassés

15331134-5

Tomates transformées

15331135-2

Champignons transformés

15331136-9

Poivrons transformés

15331137-6

Germes de soja

15331138-3

Truffes

15331140-0

Légumes à feuilles et choux

15331142-4

Choux transformés

15331150-3

Légumes à cosse transformés

15331170-9

Légumes congelés

15331400-1

Légumes en conserve et/ou en boîte

15331410-4

Haricots à la sauce tomate

15331411-1

Haricots blancs à la sauce tomate

15331420-7

Tomates en conserve

15331423-8

Tomates en boîte

15331425-2

Purée de tomates

15331427-6

Concentré de tomates

15331428-3

Sauce tomate

15331430-0

Champignons en boîte

15331450-6

Olives transformées

15331460-9

Légumes en boîte

15331461-6

Choucroute en boîte

15331462-3

Pois en boîte

15331463-0

Haricots écossés en boîte

15331464-7

Haricots entiers en boîte

15331465-4

Asperges en boîte

15331466-1

Olives en boîte

15331470-2

Maïs doux

15331480-5

Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire

15331500-2

Légumes conservés dans le vinaigre

15332000-4

Fruits et fruits à coque transformés

15332100-5

Fruits transformés

15332140-7

Pommes transformées

15332150-0

Poires transformées

15332160-3

Bananes transformées

15332170-6

Rhubarbe

15332180-9

Melons

15332200-6

Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque

15332230-5

Marmelades

15332231-2

Marmelade d'oranges

15332232-9

Marmelade de citrons

15332240-8

Gelées de fruits

15332250-1

Pâtes de fruits

15332260-4

Pâtes de fruits à coque

15332261-1

Beurre d'arachide

15332270-7

Purées de fruits

15332290-3

Confitures

15332291-0

Confiture d'abricots

15332292-7

Confiture de mûres

15332293-4

Confiture de cassis

15332294-1

Confiture de cerises

15332295-8

Confiture de framboises

15332296-5

Confiture de fraises

15332300-7

Fruits à coque transformés

15332310-0

Fruits à coque grillés ou salés

15332400-8

Conserves de fruits

15332410-1

Fruits secs

15332411-8

Raisins secs de Corinthe transformés

15332412-5

Raisins transformés

15332419-4

Sultanines

15333000-1

Sous-produits végétaux

15400000-2

Huiles et graisses animales ou végétales

15410000-5

Huiles et graisses animales ou végétales brutes

15411000-2

Huiles animales ou végétales

15411100-3

Huiles végétales

15411110-6

Huile d'olive

15411120-9

Huile de sésame

15411130-2

Huile d'arachide

15411140-5

Huile de coco

15411200-4

Huile de cuisson

15411210-7

Huile de friture

15412000-9

Graisses

15412100-0

Graisses animales

15412200-1

Graisses végétales

15413000-6

Résidus solides de graisses ou huiles végétales

15413100-7

Tourteaux

15420000-8

Huiles et graisses raffinées

15421000-5

Huiles raffinées

15422000-2

Graisses raffinées

15423000-9

Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées

15424000-6

Cires végétales

15430000-1

Graisses comestibles

15431000-8

Margarine et préparations similaires

15431100-9

Margarine

15431110-2

Margarine liquide

15431200-0

Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses

15500000-3

Produits laitiers

15510000-6

Lait et crème fraîche

15511000-3

Lait

15511100-4

Lait pasteurisé

15511200-5

Lait stérilisé

15511210-8

Lait UHT

15511300-6

Lait écrémé

15511400-7

Lait demi-écrémé

15511500-8

Lait entier

15511600-9

Lait condensé

15511700-0

Lait en poudre

15512000-0

Crème fraîche

15512100-1

Crème fraîche liquide

15512200-2

Crème fraîche épaisse

15512300-3

Crème épaisse

15512900-9

Crème fraîche à fouetter

15530000-2

Beurre

15540000-5

Fromages

15541000-2

Fromage de table

15542000-9

Fromage frais

15542100-0

Cottage cheese

15542200-1

Fromage à pâte molle

15542300-2

Feta

15543000-6

Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage

15543100-7

Fromage à pâte bleue

15543200-8

Cheddar

15543300-9

Fromage râpé

15543400-0

Parmesan

15544000-3

Fromage à pâte dure

15545000-0

Fromage à tartiner

15550000-8

Produits laitiers divers

15551000-5

Yaourt et autres produits laitiers fermentés

15551300-8

Yaourt

15551310-1

Yaourt nature

15551320-4

Yaourt aromatisé

15551500-0

Babeurre

15552000-2

Caséine

15553000-9

Lactose ou sirop de lactose

15554000-6

Petit-lait

15555000-3

Crème glacée et produits similaires

15555100-4

Crème glacée

15555200-5

Sorbet

15600000-4

Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés

15610000-7

Produits de la minoterie

15611000-4

Riz décortiqué

15612000-1

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes

15612100-2

Farine de blé

15612110-5

Farine complète

15612120-8

Farine de boulangerie

15612130-1

Farine sans levure

15612150-7

Farine de pâtisserie

15612190-9

Farine fermentante

15612200-3

Farine de céréales

15612210-6

Farine de maïs

15612220-9

Farine de riz

15612300-4

Farines végétales

15612400-5

Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie

15612410-8

Préparations pour gâteaux

15612420-1

Préparations à cuire au four

15612500-6

Produits de boulangerie

15613000-8

Produits à base de grains de céréales

15613100-9

Gruaux

15613300-1

Produits céréaliers

15613310-4

Céréales pour petit déjeuner

15613311-1

Flocons de maïs

15613312-8

Mélanges d'avoine

15613313-5

Muesli

15613319-7

Blé soufflé

15613380-5

Flocons d'avoine

15614000-5

Riz transformé

15614100-6

Riz à grains longs

15614200-7

Riz usiné

15614300-8

Brisures de riz

15615000-2

Son

15620000-0

Amidons et produits amylacés

15621000-7

Huile de maïs

15622000-4

Glucose et produits à base de glucose, fructose et produits à base de fructose

15622100-5

Glucose et produits à base de glucose

15622110-8

Glucose

15622120-1

Sirop de glucose

15622300-7

Fructose et produits à base de fructose

15622310-0

Fructose

15622320-3

Préparations à base de fructose

15622321-0

Solutions de fructose

15622322-7

Sirop de fructose

15623000-1

Amidons et fécules

15624000-8

Tapioca

15625000-5

Semoule

15626000-2

Poudre pour pudding

15700000-5

Aliments pour animaux

15710000-8

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux

15711000-5

Nourriture pour poissons

15712000-2

Fourrage sec

15713000-9

Aliments pour animaux de compagnie

15800000-6

Produits alimentaires divers

15810000-9

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

15811000-6

Produits de panification

15811100-7

Pain

15811200-8

Petits pains

15811300-9

Croissants

15811400-0

Petites crêpes épaisses

15811500-1

Produits de panification préparés

15811510-4

Sandwichs

15811511-1

Sandwichs préparés

15812000-3

Pâtisserie et gâteaux

15812100-4

Pâtisserie

15812120-0

Tourtes

15812121-7

Tourtes salées

15812122-4

Tourtes sucrées

15812200-5

Gâteaux

15813000-0

Aliments pour petit déjeuner

15820000-2

Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

15821000-9

Produits de panification grillés et pâtisserie

15821100-0

Produits de panification grillés

15821110-3

Pain grillé

15821130-9

Pain croustillant dit Knaeckebrot

15821150-5

Biscottes

15821200-1

Biscuits sucrés

15830000-5

Sucre et produits connexes

15831000-2

Sucre

15831200-4

Sucre blanc

15831300-5

Sucre d'érable et sirop d'érable

15831400-6

Mélasse

15831500-7

Sirops de sucre

15831600-8

Miel

15832000-9

Déchets provenant de la fabrication du sucre

15833000-6

Produits à base de sucre

15833100-7

Desserts

15833110-0

Fonds de tartes

15840000-8

Cacao; chocolat et sucreries

15841000-5

Cacao

15841100-6

Pâte de cacao

15841200-7

Beurre, graisse ou huile de cacao

15841300-8

Poudre de cacao non sucrée

15841400-9

Poudre de cacao sucrée

15842000-2

Chocolat et sucreries

15842100-3

Chocolat

15842200-4

Produits à base de chocolat

15842210-7

Boisson chocolatée

15842220-0

Barres de chocolat

15842300-5

Confiserie

15842310-8

Bonbons

15842320-1

Nougat

15842400-6

Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre

15850000-1

Pâtes alimentaires

15851000-8

Produits farinacés

15851100-9

Pâtes alimentaires non cuites

15851110-2

Macaronis

15851120-5

Nouilles

15851190-6

Spaghettis

15851200-0

Pâtes alimentaires préparées et couscous

15851210-3

Pâtes alimentaires préparées

15851220-6

Pâtes alimentaires farcies

15851230-9

Lasagnes

15851250-5

Couscous

15851290-7

Pâtes alimentaires en conserve

15860000-4

Café, thé et produits connexes

15861000-1

Café

15861100-2

Café torréfié

15861200-3

Café décaféiné

15861300-4

Café non décaféiné

15862000-8

Succédanés de café

15863000-5

Thé

15863100-6

Thé vert

15863200-7

Thé noir

15864000-2

Préparations de thé ou de maté

15864100-3

Thé en sachets

15865000-9

Infusions

15870000-7

Condiments et assaisonnements

15871000-4

Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée

15871100-5

Vinaigre et succédanés de vinaigre

15871110-8

Vinaigre

15871120-1

Succédanés de vinaigre

15871200-6

Sauces, condiments et assaisonnements composés

15871210-9

Sauce soja

15871230-5

Ketchup

15871250-1

Moutarde

15871260-4

Sauces

15871270-7

Condiments composés

15871273-8

Mayonnaise

15871274-5

Pâtes à tartiner pour sandwichs

15871279-0

Chutney

15872000-1

Herbes et épices

15872100-2

Poivre

15872200-3

Épices

15872300-4

Herbes

15872400-5

Sel

15872500-6

Gingembre

15880000-0

Produits nutritionnels spéciaux

15881000-7

Préparations alimentaires homogénéisées

15882000-4

Produits diététiques

15884000-8

Aliments pour nourrissons

15890000-3

Produits alimentaires n.c.a. et produits secs divers

15891000-0

Soupes et bouillons

15891100-1

Soupes à base de viande

15891200-2

Soupes à base de poisson

15891300-3

Soupes composées

15891400-4

Soupes

15891410-7

Soupes instantanées

15891500-5

Bouillons

15891600-6

Fonds

15891610-9

Bouillons instantanés

15891900-9

Soupes de légumes

15892000-7

Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants

15892100-8

Sucs d'origine végétale

15892200-9

Extraits d'origine végétale

15892400-1

Épaississants

15893000-4

Denrées sèches

15893100-5

Préparations alimentaires

15893200-6

Préparations pour desserts

15893300-7

Préparations pour sauces

15894000-1

Produits alimentaires transformés

15894100-2

Repas végétariens

15894200-3

Repas préparés

15894210-6

Repas pour écoles

15894220-9

Repas pour hôpitaux

15894300-4

Plats préparés

15894400-5

Casse-croûte

15894500-6

Produits pour distributeurs automatiques

15894600-7

Garnitures pour sandwichs

15894700-8

Épicerie fine

15895000-8

Aliments pour restauration rapide

15895100-9

Hamburgers

15896000-5

Produits surgelés

15897000-2

Aliments en conserve

15897100-3

Rations de campagne

15898000-9

Levure

15899000-6

Levure chimique

15900000-7

Boissons

15910000-0

Boissons alcoolisées distillées

15911000-7

Boissons spiritueuses

15911100-8

Spiritueux

15911200-9

Liqueurs

15930000-6

Vins

15931000-3

Vins non aromatisés

15931100-4

Vin mousseux

15931200-5

Vin de table

15931300-6

Porto

15931400-7

Madère

15931500-8

Moût de raisin

15931600-9

Sherry

15932000-0

Lie de vin

15940000-9

Cidre et autres vins à base de fruits

15941000-6

Cidre

15942000-3

Vins à base de fruits

15950000-2

Boissons fermentées non distillées

15951000-9

Vermouth

15960000-5

Bière de malt

15961000-2

Bière

15961100-3

Bière blonde

15962000-9

Drèches de brasserie ou de distillerie

15980000-1

Boissons sans alcool

15981000-8

Eau minérale

15981100-9

Eau minérale plate

15981200-0

Eau minérale gazeuse

15981300-1

Eau à l'état solide

15981310-4

Glace

15981320-7

Neige

15981400-2

Eaux minérales aromatisées

15982000-5

Boissons non alcoolisées

15982100-6

Sirops de fruits

15982200-7

Lait chocolaté

16000000-5

Tabac, produits à base de tabac et articles connexes

16100000-6

Produits à base de tabac

16110000-9

Cigares

16120000-2

Cigarillos

16130000-5

Cigarettes

16200000-7

Tabac

16210000-0

Tabac manufacturé

16300000-8

Articles de bureau de tabac

17000000-2

Textiles et articles textiles

17100000-3

Textiles et articles connexes

17110000-6

Tissus

17111000-3

Tissu synthétique

17111100-4

Tissu mélangé

17112000-0

Tissu en coton

17112100-1

Coutil

17112200-2

Denim

17112300-3

Toile

17112310-6

Articles en toile

17112400-4

Popeline

17112500-5

Sangle

17112510-8

Sangles

17120000-9

Tissu cardé

17130000-2

Tissu de lin

17131000-9

Linge

17140000-5

Tissu spécial

17141000-2

Velours

17142000-9

Tissu éponge

17143000-6

Tissu d'ameublement

17144000-3

Tissu à rideaux

17145000-0

Tissu de doublure

17150000-8

Tissu tricoté ou crocheté

17151000-5

Tricot

17151100-6

Tissu de velours

17152000-2

Tissu crocheté

17160000-1

Étoffe

17170000-4

Tissu non tissé

17200000-4

Articles textiles

17210000-7

Articles textiles ménagers

17211000-4

Couvertures et plaids

17211100-5

Couvertures

17211200-6

Plaids

17212000-1

Linge de lit

17212100-2

Draps

17212200-3

Housses de couettes

17212300-4

Protège-matelas

17212400-5

Édredons

17212500-6

Taies d'oreillers

17212600-7

Taies de traversins

17213000-8

Linge de table

17213100-9

Nappes

17213200-0

Serviettes de table

17214000-5

Linge de toilette et de cuisine

17214100-6

Serviettes de toilette

17214200-7

Torchons

17214300-8

Essuie-mains en rouleau

17214500-0

Gants de toilette

17215000-2

Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

17215100-3

Rideaux

17215110-6

Pare-fumée

17215200-4

Tentures

17215300-5

Lambrequins

17215400-6

Stores

17215410-9

Stores d'intérieur

17215420-2

Stores en textile

17215430-5

Stores vénitiens

17215440-8

Jalousies

17216000-9

Articles d'ameublement

17216100-0

Articles textiles d'ameublement

17216110-3

Coussins

17216120-6

Oreillers

17218000-3

Linge d'hôpital

17218100-4

Champs opératoires

17218200-5

Draps pour salle d'opération

17220000-0

Articles textiles confectionnés

17221000-7

Sacs et sachets

17221100-8

Sacs de voyage

17221110-1

Sacs à dos

17221200-9

Sacs de sports

17221300-0

Sacs pour courrier ou colis

17221310-3

Sacs postaux

17221400-1

Sacoches

17221500-2

Sacs à linge

17221600-3

Sacs en textile

17221700-4

Sacs d'emballage

17221710-7

Sachets d'emballage

17222000-4

Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping

17222100-5

Bâches imperméables, auvents et stores

17222110-8

Bâches imperméables

17222120-1

Marquises

17222130-4

Rideaux pare-soleil

17222200-6

Toiles de camouflage

17222400-8

Voiles

17222500-9

Articles de camping en textile

17222510-2

Matelas pneumatiques

17222520-5

Lits de camp

17222530-8

Tentes

17222540-1

Sacs de couchage

17222541-8

Sacs de couchage en plume ou en duvet

17223000-1

Parachutes

17223100-2

Parachutes dirigeables

17223200-3

Rotochutes

17225000-5

Articles textiles manufacturés divers

17225100-6

Chiffons à poussière

17225200-7

Éléments filtrants en tissu

17225300-8

Gilets de sauvetage

17225400-9

Couvertures ignifuges

17225500-0

Moustiquaires

17225600-1

Torchons à vaisselle

17225700-2

Ceintures de sauvetage

17225800-3

Torchons de nettoyage

17225810-6

Torchons à polir

17230000-3

Tapis, paillassons et carpettes

17231000-0

Tapis

17231100-1

Revêtement de sol à points noués

17231200-2

Revêtement de sol tissé

17231300-3

Revêtement de sol touffeté

17231310-6

Dalles de moquette

17231400-4

Revêtement de sol en textile

17232000-7

Paillassons

17233000-4

Carpettes

17234000-1

Revêtement de sol industriel en textile

17240000-6

Cordages, cordes, ficelles et filets divers

17241000-3

Cordage, corde, ficelle et filets

17241100-4

Ficelles, cordages et câbles

17241110-7

Corde

17241120-0

Cordage

17241130-3

Cordon

17241140-6

Ficelle

17241200-5

Filets en textile

17241210-8

Filets à mailles nouées

17241220-1

Élingues

17242000-0

Chiffons

17250000-9

Articles en non-tissé

17260000-2

Articles textiles divers

17261000-9

Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie

17261100-0

Rubanerie, passementerie

17261110-3

Ruban

17261120-6

Bande textile

17261130-9

Étiquettes et badges en textile

17261131-6

Étiquettes en textile

17261132-3

Badges en textile

17261133-0

Insignes

17261140-2

Passementerie d'ornement

17261141-9

Galons

17261142-6

Épaulettes

17261200-1

Tissu à mailles

17262000-6

Feutre

17263000-3

Textile de rembourrage, fils, tissus et articles textiles utilisés à des fins techniques

17263100-4

Rembourrage textile

17263200-5

Fil métallisé

17263300-6

Tissu de fils métalliques

17263400-7

Tissu imprégné, enduit ou recouvert

17263500-8

Articles textiles à usage technique

17263510-1

Tuyaux en textile

17263520-4

Bandes convoyeuses en textile

17263530-7

Conduites d'aération

17263600-9

Produits textiles matelassés

17280000-8

Tricot, bonneterie et articles connexes

17281000-5

Bonneterie chaussante

17281100-6

Collants, bas et chaussettes

17281110-9

Bas

17281120-2

Collants

17281130-5

Chaussettes

17282000-2

Pull-overs, cardigans et articles similaires

17282100-3

Jerseys, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires

17282110-6

Pull-overs

17282120-9

Cardigans

17282130-2

Sweat-shirts

17282140-5

Gilets

17300000-5

Fil textile

17310000-8

Fibres textiles naturelles

17320000-1

Fibres textiles artificielles

17330000-4

Fil textile en fibres naturelles

17331000-1

Fil de soie

17332000-8

Fil de laine

17333000-5

Fil de coton

17334000-2

Fil de lin

17335000-9

Fil à coudre en fibres naturelles

17335100-0

Fil à coudre

17335200-1

Fil à tricoter

17336000-6

Fil en fibres textiles végétales

17340000-7

Fil ou filé synthétique

17341000-4

Filé synthétique

17342000-1

Fil synthétique

17342100-2

Fil à coudre synthétique

17342200-3

Fil à tricoter synthétique

17400000-6

Déchets textiles

18000000-9

Vêtements et accessoires

18100000-0

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

18110000-3

Vêtements professionnels

18111000-0

Vêtements pour personnel médical

18112000-7

Vêtements militaires

18113000-4

Vêtements à usage industriel

18114000-1

Combinaisons de travail

18115000-8

Uniformes

18115100-9

Uniformes de pompiers

18115200-0

Uniformes de police

18115300-1

Uniformes militaires

18130000-9

Vêtements de travail spéciaux

18131000-6

Vêtements de protection et de sécurité

18131100-7

Gilets pare-balles

18131200-8

Vêtements de protection biologique et chimique

18131300-9

Vêtements de protection radiologique

18131400-0

Vêtements pare-balles

18131500-1

Gilets de protection

18131600-2

Gilets réfléchissants

18132000-3

Vêtements d'aviateur

18132100-4

Vestons d'aviateur

18132200-5

Combinaisons d'aviateur

18133000-0

Articles d'habillement et équipements spéciaux

18133100-1

Vestes de camouflage

18133200-2

Tenues de combat

18133300-3

Équipements de combat

18133400-4

Uniformes de combat

18133500-5

Casques militaires

18133600-6

Couvre-casques

18133700-7

Tenues de ski

18133800-8

Vêtements et équipements polaires

18133900-9

Tenues de plongée

18134000-7

Combinaisons d'immersion

18134100-8

Combinaisons de survie

18140000-2

Accessoires pour vêtements de travail

18141000-9

Gants de travail

18142000-6

Visières de sécurité

18143000-3

Équipements de protection

18200000-1

Vêtements d'extérieur

18210000-4

Manteaux

18211000-1

Pèlerines

18212000-8

Capes

18213000-5

Coupe-vent

18220000-7

Vêtements de protection contre les intempéries

18221000-4

Vêtements imperméables

18221100-5

Pèlerines imperméables

18221200-6

Anoraks

18221300-7

Imperméables

18222000-1

Vêtements de fonction

18222100-2

Costumes (hommes); tailleurs (femmes)

18222200-3

Ensembles

18223000-8

Vestes et blazers

18223100-9

Blazers

18223200-0

Vestes

18224000-5

Vêtements en tissu enduit ou imprégné

18230000-0

Vêtements d'extérieur divers

18231000-7

Robes

18232000-4

Jupes

18233000-1

Shorts

18234000-8

Pantalons

18300000-2

Articles d'habillement

18310000-5

Sous-vêtements

18311000-2

Combinaisons

18312000-9

Caleçons

18313000-6

Slips pour femmes

18314000-3

Peignoirs de bain

18320000-8

Chemises et vêtements de nuit

18321000-5

Chemises

18322000-2

Vêtements de nuit

18322100-3

Chemises de nuit

18322200-4

Robes de chambre

18322300-5

Pyjamas

18322400-6

Maillots de corps

18322500-7

Chemises de nuit pour femmes

18323000-9

Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires

18323100-0

Soutiens-gorge

18323200-1

Corsets

18323300-2

Jarretelles

18330000-1

T-shirts

18400000-3

Vêtements spéciaux et accessoires

18410000-6

Vêtements spéciaux

18411000-3

Vêtements pour bébés

18412000-0

Vêtements de sport

18412100-1

Survêtements de sport

18412200-2

Chemises de sport

18412300-3

Combinaisons de ski

18412800-8

Maillots de bain

18420000-9

Accessoires d'habillement

18421000-6

Mouchoirs

18422000-3

Écharpes

18423000-0

Cravates

18424000-7

Gants

18425000-4

Ceintures autres qu'en cuir

18440000-5

Coiffures

18441000-2

Chapeaux

18443000-6

Coiffures et accessoires de coiffure

18443100-7

Serre-tête

18443200-8

Coiffures en métal

18443300-9

Coiffures en textile

18443310-2

Bérets

18443320-5

Calots de campagne

18443330-8

Capuchons

18443340-1

Képis

18443400-0

Jugulaires pour coiffures

18443500-1

Visières

18444000-3

Coiffures de protection

18444100-4

Coiffures de sécurité

18444110-7

Casques

18444200-5

Casques de sécurité

18450000-8

Fermetures

18451000-5

Boutons

18451100-6

Parties de boutons

18452000-2

Épingles de sûreté

18453000-9

Fermetures à glissière

18500000-4

Vêtements en cuir

18510000-7

Accessoires d'habillement en cuir

18511000-4

Gants ou moufles en cuir

18511100-5

Gants à crispin

18512000-1

Ceintures et cartouchières en cuir

18512100-2

Ceintures

18512200-3

Cartouchières

18600000-5

Fourrure et articles en fourrure

18610000-8

Articles en fourrure

18611000-5

Pelleterie

18612000-2

Vêtements en fourrure

18613000-9

Articles en fourrure synthétique

18620000-1

Fourrures

18700000-6

Vêtements d'occasion

19000000-6

Cuir, produits en cuir et chaussures

19100000-7

Cuir

19110000-0

Peau de chamois

19120000-3

Cuir de bovidé ou d'équidé

19130000-6

Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin

19131000-3

Peau de mouton ou d'agneau

19132000-0

Peau de chèvre ou de chevreau

19133000-7

Cuir de porcin

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

19141000-6

Cuir d'autres animaux

19142000-3

Cuir reconstitué

19143000-0

Simili-cuir

19144000-7

Cuir verni

19150000-2

Déchets de cuir

19200000-8

Articles, bagages et sellerie en cuir

19210000-1

Sellerie

19211000-8

Selles d'équitation

19212000-5

Cravaches

19213000-2

Fouets

19220000-4

Bagages

19221000-1

Valises

19222000-8

Sacs à main

19223000-5

Bourses et portefeuilles

19223100-6

Bourses

19223200-7

Portefeuilles

19224000-2

Malles

19225000-9

Porte-gourdes et étuis

19225100-0

Porte-gourdes

19225200-1

Étuis

19229000-7

Trousses de toilette

19230000-7

Bracelets de montre

19240000-0

Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques

19300000-9

Articles chaussants

19310000-2

Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

19311000-9

Chaussures étanches

19312000-6

Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique

19312100-7

Sandales à dessus caoutchouc ou plastique

19312200-8

Bottes en caoutchouc

19312300-9

Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique

19312400-0

Tongs

19313000-3

Chaussures à dessus cuir

19313100-4

Sandales

19313200-5

Pantoufles

19313300-6

Chaussures de ville

19314000-0

Chaussures à dessus textile

19315000-7

Bottes

19315100-8

Bottines

19315200-9

Bottillons

19315300-0

Bottes hautes

19315400-1

Cuissardes

19316000-4

Galoches

19320000-5

Chaussures de sport

19321000-2

Chaussures de ski

19321100-3

Chaussures de ski de fond

19322000-9

Chaussures d'entraînement

19323000-6

Chaussures de montagne

19324000-3

Chaussures de football

19330000-8

Chaussures de protection

19331000-5

Chaussures avec embout de protection en métal

19332000-2

Chaussures spéciales

19332100-3

Chaussures d'aviateur

19340000-1

Parties de chaussures

19341000-8

Dessus de chaussures

19342000-5

Semelles

19343000-2

Talons

20000000-6

Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

20100000-7

Bois scié

20110000-0

Traverses de chemin de fer

20111000-7

Traverses en bois

20112000-4

Pièces pour traverses

20120000-3

Bois de mine

20130000-6

Bois tendre prêt à l'emploi

20131000-3

Éléments de clôture

20140000-9

Bois dur

20150000-2

Parquet

20160000-5

Produits en bois préparé ou traité

20161000-2

Bois traité

20161100-3

Poteaux traités

20170000-8

Sciure de bois

20200000-8

Plaques et placage en bois

20210000-1

Planches et panneaux en bois

20211000-8

Contre-plaqué

20212000-5

Bois stratifié

20213000-2

Panneaux de particules

20214000-9

Panneaux de fibres

20215000-6

Panneaux en bois

20216000-3

Feuilles de placage

20220000-4

Bois densifié

20300000-9

Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois

20310000-2

Menuiseries de bâtiment en bois

20311000-9

Fenêtres en bois

20311100-0

Portes-fenêtres

20312000-6

Portes en bois

20313000-3

Panneaux pour parquet en bois

20320000-5

Charpentes de bâtiment en bois

20321000-2

Panneaux de clôture prêts-à-poser

20322000-9

Poutres de toiture en bois

20323000-6

Escaliers

20330000-8

Constructions préfabriquées en bois

20400000-0

Conteneurs, palettes, caisses et autres conteneurs en bois

20410000-3

Conteneurs en bois

20411000-0

Fûts en bois

20411100-1

Boîtes en bois

20411200-2

Enrouleurs de câbles

20412000-7

Caisses à claire-voie en bois

20412100-8

Tonneaux en bois

20412200-9

Cuves en bois

20413000-4

Caisses en bois

20420000-6

Palettes en bois

20421000-3

Caisses-palettes

20500000-1

Articles en bois et en liège

20510000-4

Produits en bois et articles connexes

20511000-1

Manches d'outils en bois

20512000-8

Porte-outils en bois

20513000-5

Parties d'outils en bois

20514000-2

Cadres en bois

20515000-9

Cercueils

20520000-7

Articles en liège, vannerie et sparterie

20521000-4

Vannerie

20521100-5

Sparterie

20522000-1

Liège naturel

20522100-2

Plaques de liège

21000000-3

Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers types

21100000-4

Pâte à papier, papier et carton

21110000-7

Pâte à papier

21111000-4

Pâte de bois

21111100-5

Pâte de bois chimique

21120000-0

Papier et carton

21121000-7

Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits

21121100-8

Papier journal

21121200-9

Papier ou carton de fabrication artisanale

21121300-0

Papier et carton photosensibles, thermosensibles ou thermographiques

21121310-3

Papier ou carton photosensible

21121320-6

Papier ou carton thermosensible

21121330-9

Papier ou carton thermographique

21122000-4

Papier hygiénique, papier kraft et autre papier et carton

21122100-5

Papier et carton multicouches

21122200-6

Papier kraft

21124000-8

Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier

21124100-9

Papier simili-sulfurisé

21124200-0

Papier-calque

21124300-1

Papier cristal

21124400-2

Papier transparent ou papier translucide

21124500-3

Papier couché et papier d'artisanat

21124600-4

Papier à dessin

21124700-5

Papier pour cartographie

21125000-5

Papier et carton traités

21125100-6

Papier et carton assemblés

21125300-8

Papier à écrire

21125400-9

Papier d'impression

21125600-1

Papier autocopiant ou autre papier à copies

21125610-4

Papier thermographique

21125690-8

Papier pour photocopie et papier pour xérographie

21125691-5

Papier pour photocopie

21125692-2

Papier pour xérographie

21126000-2

Déchets et chutes de papier et de carton

21200000-5

Articles en papier ou en carton

21210000-8

Papier ou carton ondulé

21211000-5

Contenants en papier et en carton

21211100-6

Cartons, boîtes ou caisses

21211110-9

Boîtes en papier ou en carton

21211120-2

Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

21211200-7

Sacs et sachets en papier

21211210-0

Sacs en papier

21211220-3

Sachets en papier

21211230-6

Sachets pour mal de l'air

21220000-1

Articles en papier à usage ménager et à usage hospitalier

21221000-8

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

21221100-9

Papier hygiénique

21221200-0

Mouchoirs en papier

21221300-1

Essuie-mains en papier

21221400-2

Serviettes de table en papier

21222000-5

Articles en papier à usage sanitaire ou hospitalier

21222100-6

Articles en papier à usage sanitaire

21222110-9

Serviettes hygiéniques ou tampons

21222120-2

Langes jetables

21222121-9

Couches en papier

21222200-7

Articles en papier à usage hospitalier

21222210-0

Compresses en papier

21222220-3

Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

21222300-8

Articles jetables en papier

21230000-4

Articles de papeterie et autres articles en papier

21231000-1

Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné

21231100-2

Papier carbone

21231200-3

Papier autocopiant

21231300-4

Papier non carboné

21231400-5

Papier stencil

21232000-8

Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées

21232100-9

Cartes-lettres

21232200-0

Cartes postales non illustrées

21232300-1

Enveloppes

21233000-5

Papier estampé ou perforé

21233100-6

Papier d'impression estampé ou perforé

21233200-7

Papier à lettres estampé ou perforé

21233600-1

Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs

21233610-4

Formulaires en continu

21234000-2

Papier gommé ou adhésif

21234100-3

Papier autocollant

21240000-7

Papier peint et autres revêtements

21241000-4

Revêtements muraux à base de papier ou de carton

21241100-5

Papier peint

21242000-1

Revêtements muraux en textile

21243000-8

Revêtements de sol à base de papier ou de carton

21250000-0

Papier à cigarettes et papier-filtre

21251000-7

Papier à cigarettes

21252000-4

Papier-filtre

22000000-0

Imprimés et articles pour impression de divers types

22100000-1

Livres, brochures et dépliants imprimés

22110000-4

Livres imprimés

22111000-1

Livres scolaires

22112000-8

Manuels scolaires

22113000-5

Livres de bibliothèque

22114000-2

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

22114100-3

Dictionnaires

22114200-4

Atlas

22114300-5

Cartes

22114310-8

Plans cadastraux

22114311-5

Cyanotypies

22114400-6

Partitions

22114500-7

Encyclopédies

22120000-7

Publications

22121000-4

Publications techniques

22130000-0

Annuaires

22140000-3

Dépliants

22150000-6

Brochures

22160000-9

Fascicules

22200000-2

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

22210000-5

Journaux

22211000-2

Revues spécialisées

22212000-9

Périodiques

22212100-0

Publications périodiques

22213000-6

Magazines

22300000-3

Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés

22310000-6

Cartes postales

22312000-0

Images

22313000-7

Décalcomanies

22314000-4

Dessins

22315000-1

Photographies

22320000-9

Cartes de vœux

22321000-6

Cartes de Noël

22400000-4

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

22410000-7

Timbres

22411000-4

Timbres de Noël

22412000-1

Nouveaux timbres

22413000-8

Timbres-épargne

22420000-0

Papier timbré

22430000-3

Billets de banque

22440000-6

Formules de chèque

22450000-9

Imprimés infalsifiables

22451000-6

Passeports

22452000-3

Formules de mandat de poste

22460000-2

Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels

22461000-9

Catalogues

22462000-6

Imprimés publicitaires

22470000-5

Manuels

22471000-2

Manuels informatiques

22472000-9

Manuels d'instruction

22473000-6

Manuels techniques

22500000-5

Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

22510000-8

Plaques offset

22520000-1

Matériel de gravure sèche

22521000-8

Matériel d'estampage

22800000-8

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

22810000-1

Registres en papier ou en carton

22813000-2

Livres comptables

22814000-9

Carnets de quittances

22815000-6

Calepins

22816000-3

Blocs

22817000-0

Agendas ou mémentos personnels

22819000-4

Carnets d'adresses

22820000-4

Formulaires

22821000-1

Formulaires électoraux

22822000-8

Formulaires commerciaux

22822100-9

Formulaires commerciaux en continu

22822200-0

Formulaires commerciaux non continus

22830000-7

Cahiers d'exercices

22832000-1

Feuilles d'exercices

22840000-0

Albums pour échantillons

22841000-7

Albums pour collections

22841100-8

Carnets de timbres

22841200-9

Albums de timbres

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

22851000-0

Classeurs

22852000-7

Chemises de classement

22852100-8

Chemises à dossier

22860000-6

Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires

22861000-3

Enveloppes imprimées

22861100-4

Enveloppes à fenêtre imprimées

22861200-5

Enveloppes sans fenêtre imprimées

22861300-6

Enveloppes pour radiographies imprimées

22862000-0

Papier à lettres

22863000-7

Cartes de visite

22864000-4

Papillons

22865000-1

Coupons

22866000-8

Étiquettes

22866100-9

Étiquettes à codes-barres

22866200-0

Étiquettes pour bagages

22867000-5

Chèques-repas

22868000-2

Sous-main

22869000-9

Tableaux horaires

22869100-0

Emplois du temps muraux

22869200-1

Calendriers

22900000-9

Imprimés divers

22910000-2

Vignettes automobiles

22920000-5

Permis de conduire

22930000-8

Cartes d'identité

22940000-1

Permis

22950000-4

Cartes d'accès

22960000-7

Imprimés sur commande

22980000-3

Tickets

22981000-0

Billets de transport

23000000-7

Produits pétroliers et combustibles

23100000-8

Produits pétroliers raffinés

23110000-1

Huiles légères et moyennes et produits dérivés

23111000-8

Essence et kérosène

23111100-9

Kérosène aviation

23111110-2

Carburéacteurs de type kérosène

23111200-0

Essence sans plomb

23111300-1

Essence au plomb

23112000-5

Essences spéciales

23112100-6

White-spirit

23120000-4

Huiles lourdes et produits dérivés

23121000-1

Gasoils

23121100-2

Huile diesel

23121200-3

Carburant diesel

23122000-8

Mazout

23122100-9

Fioul domestique

23123000-5

Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

23123100-6

Huiles pour moteurs

23123200-7

Huiles pour compresseurs

23123300-8

Huiles pour turbines

23123400-9

Huiles pour engrenages

23123500-0

Huiles pour réducteurs

23123600-1

Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

23123610-4

Liquides à usage hydraulique

23123620-7

Huiles de démoulage

23123630-0

Huiles anticorrosives

23123640-3

Huiles utilisées comme isolants électriques

23123650-6

Liquides de frein

23123700-8

Huiles blanches et paraffines liquides

23123710-1

Huiles blanches

23123720-4

Paraffines liquides

23130000-7

Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole

23132000-1

Huiles légères

23133000-8

Huiles minérales

23200000-9

Gaz de pétrole et autres carbures gazeux, à l'exception du gaz naturel

23210000-2

Propane et butane

23211000-9

Gaz propane

23211100-0

Propane liquéfié

23212000-6

Gaz butane

23212100-7

Butane liquéfié

23300000-0

Produits pétroliers divers

23310000-3

Vaseline et cire de pétrole

23311000-0

Vaseline

23312000-7

Paraffine

23313000-4

Cire de pétrole

23320000-6

Résidus de pétrole

24000000-4

Substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques

24100000-5

Produits chimiques

24110000-8

Gaz

24111000-5

Gaz industriels

24111100-6

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

24111120-2

Argon

24111130-5

Gaz rares

24111131-2

Hélium

24111139-8

Néon

24111140-8

Gaz médicaux

24111150-1

Hydrogène

24111160-4

Azote

24111161-1

Azote liquide

24111170-7

Oxygène

24111200-7

Composés oxygénés inorganiques

24111210-0

Dioxyde de carbone

24111220-3

Oxydes azotés

24111230-6

Composés oxygénés inorganiques gazeux

24111300-8

Air liquide et air comprimé

24111310-1

Air liquide

24111320-4

Air comprimé

24120000-1

Colorants et pigments

24121000-8

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

24121100-9

Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments

24121110-2

Oxyde de zinc

24121120-5

Peroxyde de zinc

24121130-8

Oxyde de titane

24121200-0

Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre

24121210-3

Oxyde de chrome

24121220-6

Oxyde de manganèse

24121230-9

Oxyde de plomb

24121240-2

Oxyde de cuivre

24121250-5

Oxyde de magnésium

24121260-8

Hydroxydes pour colorants et pigments

24121261-5

Hydroxyde de chrome

24121262-2

Hydroxyde de manganèse

24121263-9

Hydroxyde de plomb

24121264-6

Hydroxyde de cuivre

24121265-3

Hydroxyde de magnésium

24121300-1

Chaux hydratée

24122000-5

Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes

24122100-6

Extraits tinctoriaux

24122200-7

Extraits tannants

24122300-8

Tannins

24122400-9

Matières colorantes

24122500-0

Produits de tannage

24130000-4

Produits chimiques inorganiques de base

24131000-1

Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

24131100-2

Métalloïdes

24131110-5

Phosphures

24131120-8

Carbures

24131130-1

Hydrures

24131140-4

Nitrures

24131150-7

Azotures

24131160-0

Siliciures

24131170-3

Borures

24131180-6

Soufre raffiné

24131200-3

Halogène

24131300-4

Métaux alcalins

24131310-7

Mercure

24131400-5

Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre

24131410-8

Acides inorganiques

24131411-5

Acide sulfurique

24131420-1

Acide phosphorique

24131430-4

Acides polyphosphoriques

24131440-7

Acide hexafluorosilicique

24131450-0

Dioxyde de soufre

24131460-3

Dioxyde de silicium

24131470-6

Chlorure d'hydrogène

24131500-6

Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base

24131510-9

Oxydes métalliques

24131511-6

Pyrites et oxydes de fer

24131520-2

Hydroxyde de sodium

24131521-9

Soude caustique

24131522-6

Soude liquide

24131600-7

Composés du soufre

24131700-8

Soufre

24131800-9

Carbone

24131900-0

Chlore

24132000-8

Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates

24132100-9

Halogénures métalliques

24132110-2

Hexafluorosilicate de sodium

24132120-5

Chlorures

24132121-2

Chlorure d'aluminium

24132122-9

Chlorure ferrique

24132123-6

Polychlorure d'aluminium

24132130-8

Chlorhydrate d'aluminium

24132200-0

Hypochlorites et chlorates

24132210-3

Chlorite de sodium

24132220-6

Hypochlorite de sodium

24133000-5

Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates

24133100-6

Sulfures, sulfites et sulfates

24133110-9

Sulfures divers

24133111-6

Sulfure d'hydrogène

24133112-3

Polysulfures

24133120-2

Sulfates

24133121-9

Thiosulfate de sodium

24133122-6

Sulfate ferrique

24133123-3

Sulfate d'aluminium

24133124-0

Sulfate de sodium

24133125-7

Sulfate de fer

24133126-4

Sulfate de cuivre

24133200-7

Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates

24133210-0

Hexamétaphosphate de sodium

24133220-3

Phosphates

24133300-8

Carbonates

24133310-1

Carbonate de sodium

24133320-4

Bicarbonate de sodium

24133400-9

Nitrates

24134000-2

Sels métalliques acides divers

24134100-3

Permanganate de potassium

24134200-4

Sels oxométalliques acides

24135000-9

Produits chimiques inorganiques divers

24135100-0

Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

24135200-1

Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques

24135210-4

Cyanures

24135220-7

Oxyde de cyanure

24135230-0

Fulminates

24135240-3

Cyanates

24135300-2

Peroxyde d'hydrogène

24135400-3

Quartz piézoélectrique

24135500-4

Composés de métaux des terres rares

24135600-5

Silicates

24135610-8

Silicate de sodium

24135700-6

Borates et perborates

24136000-6

Eau distillée

24137000-3

Pierres synthétiques

24137100-4

Pierres précieuses synthétiques

24137200-5

Pierres semi-précieuses synthétiques

24140000-7

Produits chimiques organiques de base

24141000-4

Hydrocarbures

24141100-5

Hydrocarbures saturés

24141110-8

Hydrocarbures acycliques saturés

24141111-5

Méthane

24141112-2

Éthylène

24141113-9

Propène

24141114-6

Butène

24141115-3

Acétylène

24141120-1

Hydrocarbures cycliques saturés

24141200-6

Hydrocarbures non saturés

24141210-9

Hydrocarbures acycliques non saturés

24141220-2

Hydrocarbures cycliques non saturés

24141221-9

Benzène

24141222-6

Toluène

24141223-3

O-xylènes

24141224-0

M-xylènes

24141225-7

Styrène

24141226-4

Éthylbenzène

24141300-7

Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures

24141310-0

Tétrachloroéthylène

24141320-3

Tétrachlorure de carbone

24142000-1

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels

24142100-2

Alcools gras industriels

24142200-3

Monoalcools

24142210-6

Méthanol

24142220-9

Éthanol

24142300-4

Diols, polyalcools et dérivés

24142310-7

Éthylène glycol

24142320-0

Dérivés d'alcools

24142400-5

Phénols et dérivés de phénols

24142500-6

Alcool

24142510-9

Alcool éthylique

24143000-8

Acides gras monocarboxyliques industriels

24143100-9

Huiles acides de raffinage

24143200-0

Acides carboxyliques

24143210-3

Acide acétique

24143220-6

Acide peracétique

24143300-1

Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés

24143310-4

Esters d'acide méthacrylique

24143320-7

Esters d'acide acrylique

24143400-2

Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques

24144000-5

Composés organiques à fonction azotée

24144100-6

Composés à fonction aminée

24144200-7

Amino-composés à fonction oxygénée

24144300-8

Uréides

24144400-9

Composés à fonction azotée

24145000-2

Composés organosulfureux

24146000-9

Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers

24146100-0

Composés à fonction aldéhyde

24146200-1

Composés à fonction cétone et à fonction quinone

24146300-2

Peroxydes organiques

24146310-5

Oxyde d'éthylène

24146320-8

Éthers

24147000-6

Produits chimiques organiques divers

24147100-7

Dérivés végétaux pour teinture

24147200-8

Charbon de bois

24147300-9

Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température

24147310-2

Goudron de houille

24147311-9

Créosote

24147320-5

Poix

24147330-8

Brai de goudron

24147400-0

Produits à base de résine

24147500-1

Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier

24150000-0

Engrais et composés azotés

24151000-7

Engrais azotés

24151100-8

Acide nitrique et sels

24151110-1

Nitrate de sodium

24151200-9

Acides sulfonitriques

24151300-0

Ammoniac

24151310-3

Ammoniac liquide

24151320-6

Chlorure d'ammonium

24151330-9

Sulfate d'ammonium

24152000-4

Engrais phosphatés

24152100-5

Engrais minéraux phosphatés

24152200-6

Engrais chimiques phosphatés

24154000-8

Engrais d'origine animale ou végétale

24158000-6

Engrais divers

24160000-3

Matières plastiques sous forme primaire

24161000-0

Polymères d'éthylène sous forme primaire

24162000-7

Polymères de propylène sous forme primaire

24163000-4

Polymères de styrène sous forme primaire

24164000-1

Polymères de vinyle sous forme primaire

24164100-2

Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire

24164200-3

Polymères acryliques sous forme primaire

24165000-8

Polyesters sous forme primaire

24166000-5

Polyamides sous forme primaire

24167000-2

Résines uréiques sous forme primaire

24168000-9

Résines aminiques sous forme primaire

24169000-6

Silicones sous forme primaire

24170000-6

Caoutchouc synthétique

24180000-9

Enzymes

24200000-6

Produits agrochimiques

24210000-9

Pesticides

24220000-2

Insecticides

24230000-5

Herbicides

24240000-8

Régulateurs de croissance végétale

24250000-1

Désinfectants

24260000-4

Rodenticides

24270000-7

Fongicides

24300000-7

Peintures, vernis, encre d'imprimerie et mastics

24310000-0

Peintures

24311000-7

Peinture de marquage routier

24312000-4

Peintures à usage artistique

24312100-5

Émail et peintures transparentes

24312200-6

Peintures à l'huile et à l'eau

24312210-9

Peintures à l'huile

24312220-2

Peintures à l'eau

24312300-7

Peintures scolaires

24312310-0

Assortiments de couleurs

24312320-3

Couleurs pour signalisation

24312400-8

Articles pour peintres et tapissiers

24320000-3

Vernis

24330000-6

Encre

24331000-3

Encre d'imprimerie

24331100-4

Encre pour héliogravure

24331200-5

Encre de Chine

24340000-9

Mastics, matières de charge, ciment de scellement

24341000-6

Mastics

24342000-3

Matières de charge

24343000-0

Ciment de scellement

24344000-7

Coulis de ciment

24350000-2

Solvants

24351000-9

Décapant

24352000-6

Diluants

24400000-8

Médicaments

24410000-1

Médicaments des voies digestives et du métabolisme

24411000-8

Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

24412000-5

Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

24413000-2

Laxatifs

24414000-9

Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

24415000-6

Médicaments du diabète

24415100-7

Insuline

24416000-3

Vitamines

24416100-4

Provitamines

24417000-0

Suppléments minéraux

24420000-4

Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

24421000-1

Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

24421100-2

Antithrombotiques

24421200-3

Antihémorragiques

24421300-4

Préparations anti-anémiques

24421400-5

Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

24422000-8

Médicaments du système cardio-vasculaire

24422100-9

Médicaments utilisés en cardiologie

24422200-0

Antihypertenseurs

24422300-1

Diurétiques

24422400-2

Vasculoprotecteurs

24422500-3

Antihémorroïdaires à usage topique

24422600-4

Bêta-bloquants

24422700-5

Inhibiteurs calciques

24422800-6

Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

24430000-7

Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

24431000-4

Médicaments utilisés en dermatologie

24431100-5

Antifongiques à usage dermatologique

24431110-8

Acides salicyliques

24431200-6

Émollients et protecteurs

24431300-7

Médicaments contre le psoriasis

24431400-8

Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

24431500-9

Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

24431600-0

Antiseptiques et désinfectants

24431700-1

Préparations anti-acnéiques

24432000-1

Médicaments du système squelettique et musculaire

24432100-2

Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

24432200-3

Myorelaxants

24432300-4

Préparations contre la goutte

24440000-0

Médicaments du système génito-urinaire et hormones

24441000-7

Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

24441100-8

Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

24441200-9

Autres médicaments gynécologiques

24441300-0

Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

24441400-1

Contraceptifs

24441410-4

Contraceptifs oraux

24441420-7

Contraceptifs chimiques

24442000-4

Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

24442100-5

Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

24442200-6

Corticostéroïdes à usage systémique

24442300-7

Thérapeutique thyroïdienne

24450000-3

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

24451000-0

Anti-infectieux généraux à usage systémique

24451100-1

Antibactériens à usage systémique

24451200-2

Antimycosiques à usage systémique

24451300-3

Antimycobactériens

24451400-4

Antiviraux à usage systémique

24451500-5

Immun-sérums et immunoglobulines

24451510-8

Antisérums

24451520-1

Immunoglobulines

24451600-6

Vaccins

24451610-9

Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos

24451620-2

Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos

24451630-5

Vaccins BCG (secs)

24451640-8

Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

24451650-1

Vaccins anti-typhus

24451660-4

Vaccins anti-grippe

24451670-7

Vaccins anti-polio

24451680-0

Vaccins anti-hépatite B

24451690-3

Vaccins à usage vétérinaire

24452000-7

Antinéoplasiques et immunomodulateurs

24452100-8

Antinéoplasiques

24452200-9

Thérapeutique endocrine

24452300-0

Immunosuppresseurs

24460000-6

Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

24461000-3

Médicaments du système nerveux

24461100-4

Anesthésiques

24461200-5

Analgésiques

24461300-6

Antiépileptiques

24461400-7

Antiparkinsoniens

24461500-8

Psycholeptiques

24461600-9

Psychoanaleptiques

24461700-0

Autres médicaments du système nerveux

24462000-0

Médicaments des organes sensoriels

24462100-1

Médicaments ophtalmologiques

24470000-9

Médicaments du système respiratoire

24473000-6

Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

24474000-3

Médicaments de la toux et du rhume

24475000-0

Antihistaminiques à usage systémique

24490000-5

Médicaments divers

24491000-2

Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

24491100-3

Anti-protozoaires

24491200-4

Antihelminthiques

24491300-5

Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

24492000-9

Solutions médicamenteuses

24492100-0

Solutions pour infusions

24492200-1

Produits de nutrition parentérale

24492210-4

Solutions d'alimentation parentérale

24492300-2

Produits d'alimentation entérale

24492400-3

Solutions pour perfusions

24492500-4

Solutions injectables

24492510-7

Liquides intraveineux

24492600-5

Solutions galéniques

24492700-6

Solutions de glucose

24492800-7

Solutions de dialyse

24493000-6

Tous les autres produits thérapeutiques

24493100-7

Toxines

24493200-8

Succédanés de nicotine

24494000-3

Agents diagnostiques

24495000-0

Tous les autres produits non thérapeutiques

24496000-7

Réactifs et produits de contraste

24496100-8

Réactifs de groupage sanguin

24496200-9

Réactifs pour analyses de sang

24496300-0

Réactifs chimiques

24496400-1

Réactifs isotopiques

24496500-2

Réactifs de laboratoire

24496600-3

Réactifs d'électrophorèse

24496700-4

Réactifs d'urologie

24496800-5

Produits de contraste à usage radiologique

24497000-4

Préparations médicales, excepté consommables dentaires

24497100-5

Préparations pour lavements

24497110-8

Ciments de reconstruction osseuse

24498000-1

Produits à usage clinique

24498100-2

Cultures microbiologiques

24498200-3

Glandes et leurs extraits

24498300-4

Substances peptiques

24500000-9

Glycérine, savons, détergents, produits de nettoyage et de polissage, parfums et produits de toilette

24510000-2

Glycérine

24511000-9

Préparations odoriférantes et cires

24511100-0

Parfums et désodorisants d'intérieur

24511300-2

Cirages et crèmes

24511310-5

Produits d'entretien des sols

24511320-8

Produits d'entretien des chaussures

24511330-1

Cires à encaustiquer

24511340-4

Sciures de balayage

24511350-7

Agents d'étanchéité

24511400-3

Pâtes et poudres à récurer

24512000-6

Agents organiques tensioactifs

24513000-3

Produits de nettoyage

24513100-4

Savon

24513200-5

Préparations nettoyantes

24513210-8

Dispersants

24513290-2

Détergents

24513291-9

Détergents pour lave-vaisselle

24513292-6

Agents dégraissants

24513293-3

Digesteurs de graisses

24513294-0

Agents nettoyants

24513295-7

Solutions de rinçage

24520000-5

Parfums et produits de toilette

24521000-2

Produits de toilette

24521100-3

Eaux de toilette

24521110-6

Déodorants

24521120-9

Antisudoraux

24521200-4

Produits de maquillage

24521300-5

Produits de manucure ou de pédicure

24521400-6

Produits de beauté

24521500-7

Produits de soins de la peau

24521600-8

Shampooings

24521700-9

Produits capillaires

24521800-0

Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire

24521900-1

Produits de rasage

24600000-0

Explosifs et produits et substances chimiques

24610000-3

Explosifs préparés

24611000-0

Poudres propulsives

24611100-1

Combustibles au propergol

24612000-7

Explosifs divers

24612100-8

Dynamite

24612200-9

TNT

24612300-0

Nitroglycérine

24613000-4

Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie

24613100-5

Cartouches-épouvantails sonores

24613200-6

Feux d'artifice

24615000-8

Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques

24620000-6

Colles

24621000-3

Gélatines

24621200-5

Adhésifs

24630000-9

Huiles essentielles

24640000-2

Substances chimiques pour photographie

24641000-9

Plaques et films pour photographie

24641200-1

Émulsions à usage photographique

24641210-4

Révélateurs pour photographie

24641220-7

Fixateurs pour photographie

24641230-0

Révélateurs pour radiologie

24641240-3

Fixateurs pour radiologie

24641250-6

Milieux de culture

24641260-9

Renforçateurs d'image

24650000-5

Supports non enregistrés

24660000-8

Préparations chimiques spéciales

24661000-5

Graisses et lubrifiants

24661100-6

Lubrifiants

24661110-9

Boue de forage

24661120-2

Graisse de silicone

24661130-5

Fluides de forage

24661200-7

Additifs pour huiles

24661210-0

Poudre pour extincteurs d'incendie

24661220-3

Produits extincteurs

24661230-6

Charges pour extincteurs d'incendie

24661300-8

Fluides hydrauliques

24661310-1

Agents de dégivrage

24661311-8

Produits antigel

24661400-9

Graisses et huiles chimiquement modifiées

24662000-2

Pâtes à modeler

24662100-3

Cire dentaire

24663000-9

Agents de finissage

24664000-6

Charbon actif

24664100-7

Charbon actif neuf

24664200-8

Charbon actif régénéré

24665000-3

Toilettes chimiques

24666000-0

Peptones et substances protéiques

24667000-7

Additifs chimiques

24667100-8

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

24667200-9

Additifs pour ciment, mortier ou béton

24668000-4

Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz

24668100-5

Produits chimiques pour fond de trou de forage

24668200-6

Agents floculants

24668300-7

Produits chimiques à boue

24668400-8

Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs

24669000-1

Aérosols et produits chimiques sous forme de disque

24669100-2

Aérosols

24669200-3

Éléments chimiques sous forme de disque

24700000-1

Fibres non naturelles

24710000-4

Fibres synthétiques

24711000-1

Câbles de fibres synthétiques

24712000-8

Fil à haute ténacité

24713000-5

Fil à texture simple

24714000-2

Monofilament synthétique

24720000-7

Fibres artificielles

24721000-4

Fibres artificielles discontinues

24722000-1

Polypropylène

24723000-8

Fil texturé artificiel

24800000-2

Produits chimiques variés

24810000-5

Liquides de radiateur

24820000-8

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

24830000-1

Produits anti-corrosion

25000000-1

Produits en caoutchouc, en plastique et films

25100000-2

Produits en caoutchouc

25110000-5

Pneus et produits connexes

25111000-2

Pneus

25111100-3

Pneus pour voitures

25111200-4

Pneus pour motocycles

25111300-5

Pneus pour fortes charges

25111310-8

Pneus pour camions

25111320-1

Pneus pour autobus

25111330-4

Pneus pour avions

25111400-6

Pneus pour véhicules agricoles

25111500-7

Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc

25111510-0

Flaps

25111520-3

Chambres à air

25111530-6

Bandes de roulement

25111600-8

Pneus pour chaises roulantes

25111700-9

Pneus usagés

25111710-2

Pare-chocs

25111800-0

Pneus rechapés

25111900-1

Pneus pour bicyclettes

25120000-8

Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulcanisé

25121000-5

Articles en caoutchouc non vulcanisé

25122000-2

Articles en caoutchouc vulcanisé

25122100-3

Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc vulcanisé

25122110-6

Tuyaux de forage

25122120-9

Conduites ascendantes souples

25122130-2

Tubes en caoutchouc

25122200-4

Bandes transporteuses ou courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

25122210-7

Courroies de ventilateur en caoutchouc

25122220-0

Joints d'étanchéité

25122230-3

Bandes convoyeuses en caoutchouc

25122240-6

Courroies de transmission en caoutchouc

25122300-5

Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé

25122310-8

Articles d'hygiène

25122320-1

Articles de pharmacie

25122340-7

Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons

25122400-6

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé

25122410-9

Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé

25122420-2

Tapis en caoutchouc vulcanisé

25122421-9

Tapis de gymnastique

25122500-7

Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes

25122510-0

Anneaux élastiques

25122520-3

Joints en caoutchouc

25122530-6

Bracelets en caoutchouc

25122540-9

Timbres en caoutchouc

25122550-2

Masses de scellement

25130000-1

Tissus caoutchoutés

25131000-8

Tissu pour cordée de pneumatique

25132000-5

Ruban adhésif en tissu caoutchouté

25140000-4

Caoutchouc régénéré

25150000-7

Déchets de caoutchouc

25160000-0

Articles médicaux en caoutchouc

25161000-7

Accessoires d'habillement en caoutchouc

25161100-8

Gants en caoutchouc

25161200-9

Gants jetables

25162000-4

Vêtements en caoutchouc

25170000-3

Articles en caoutchouc dur

25171000-0

Articles d'hygiène ou de pharmacie

25172000-7

Dalles en caoutchouc

25174000-1

Butoirs en caoutchouc

25200000-3

Produits en plastique

25210000-6

Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique

25211000-3

Monofilament en plastique

25211100-4

Conduit électrique en plastique

25211200-5

Barres en plastique

25211300-6

Baguettes en plastique

25212000-0

Tubes, conduites et tuyaux

25212100-1

Tubes en plastique

25212110-4

Tubes souples en plastique

25212120-7

Tubes souples en PVC

25212200-2

Conduites en plastique

25212210-5

Conduites souples en plastique

25212220-8

Conduites souples en PVC

25212300-3

Tuyaux en plastique

25212310-6

Tuyaux souples en plastique

25212320-9

Tuyaux souples en PVC

25212400-4

Manchons en plastique

25212500-5

Accessoires en plastique ou en PVC pour tubes, conduites et tuyaux

25212510-8

Accessoires en plastique pour tubes

25212520-1

Accessoires en PVC pour tubes

25212530-4

Accessoires en plastique pour conduites

25212540-7

Accessoires en PVC pour conduites

25212550-0

Accessoires en plastique pour tuyaux

25212560-3

Accessoires en PVC pour tuyaux

25212600-6

Composants en PVC non plastifié

25212610-9

Armatures en PVC non plastifié

25212620-2

Conduites en PVC non plastifié

25212630-5

Tubes en PVC non plastifié

25212700-7

Mousse de PVC

25213000-7

Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en plastique

25213100-8

Film en plastique

25213200-9

Pellicule en plastique

25213300-0

Pellicule rétractable

25213400-1

Bandes en plastique

25213500-2

Feuilles en plastique

25213600-3

Plaques en plastique

25220000-9

Articles d'emballage en plastique

25221000-6

Sacs et sachets en polyéthylène

25221100-7

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

25221200-8

Sacs à usage médical en polyéthylène

25221210-1

Poches à sang

25221220-4

Poches à plasma

25221230-7

Poches à urine

25221300-9

Sacs de stockage en polyéthylène

25221310-2

Enveloppes rembourrées

25222000-3

Sacs et sachets en plastique

25222100-4

Sacs poubelles en plastique

25222200-5

Sacs en plastique à usage médical

25223000-0

Conteneurs en plastique dur

25223100-1

Casiers en plastique

25223110-4

Casiers à bouteilles en plastique

25223200-2

Caisses en plastique

25223300-3

Conteneurs à ordures en plastique

25223310-6

Fûts en plastique

25224000-7

Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique

25225000-4

Bobines en plastique

25226000-1

Bouchons, couvercles et capuchons en matière plastique

25226100-2

Bouchons en plastique

25226200-3

Couvercles en plastique

25226300-4

Capsules en plastique

25227000-8

Produits en polystyrène

25227100-9

Feuilles de polystyrène

25227200-0

Plaques de polystyrène

25230000-2

Éléments de construction en plastique

25231000-9

Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en plastique

25232000-6

Articles sanitaires en plastique

25232100-7

Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plastique

25232110-0

Baignoires en plastique

25232120-3

Bacs de douche en plastique

25232130-6

Lavabos en plastique

25232200-8

Lunettes et couvercles de WC en plastique

25232300-9

Cuvettes de WC en plastique

25232400-0

Bidets en plastique

25233000-3

Réservoirs, citernes et cuves en plastique

25233100-4

Réservoirs en plastique

25233200-5

Citernes en plastique

25233300-6

Cuves en plastique

25234000-0

Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et stores en plastique

25234100-1

Fenêtres en plastique

25234110-4

Encadrements de fenêtres en plastique

25234200-2

Portes en plastique

25234210-5

Encadrements de portes en plastique

25234300-3

Seuils en plastique

25234400-4

Volets et stores en plastique

25234410-7

Volets en plastique

25234420-0

Stores en plastique

25235000-7

Constructions préfabriquées en plastique

25236000-4

Couvercles de trous d'homme ou couvercles d'accès en plastique

25237000-1

Boîtiers en plastique

25237100-2

Boîtiers pour compteurs en plastique

25237200-3

Gainage en plastique

25240000-5

Articles divers en plastique

25241000-2

Ruban, bandes et formes autocollants en plastique

25241100-3

Ruban autocollant en plastique

25241110-6

Ruban adhésif

25241120-9

Bande réfléchissante

25241200-4

Bandes autocollantes en plastique

25241300-5

Formes autocollantes en plastique

25241310-8

Étiquettes adhésives

25242000-9

Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants en plastique

25242100-0

Plaques autocollantes en plastique

25242200-1

Feuilles autocollantes en plastique

25242300-2

Films autocollants en plastique

25242400-3

Pellicules autocollantes en plastique

25243000-6

Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en plastique

25243100-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique

25243110-0

Couverts en plastique

25243120-3

Récipients alimentaires à usage ménager

25243130-6

Bols

25243140-9

Égouttoirs en plastique

25243200-8

Éponges

25243300-9

Articles ménagers ou de toilette en plastique

25243310-2

Seaux en plastique

25243320-5

Poubelles en plastique

25243330-8

Pelles à poussière en plastique

25244000-3

Pièces en plastique pour lampes, accessoires d'éclairage et plaques indicatrices

25244100-4

Plaques indicatrices et enseignes en plastique

25244110-7

Plaques indicatrices en plastique

25244120-0

Enseignes en plastique

25244121-7

Signalisation de police

25244200-5

Mobilier urbain en plastique

25244210-8

Pièces pour mobilier urbain en plastique

25244220-1

Plots réfléchissants

25244230-4

Pastilles réfléchissantes

25244300-6

Appareils d'éclairage en plastique

25244310-9

Pièces pour appareils d'éclairage en plastique

25245000-0

Casques en caoutchouc ou en plastique

25245100-1

Casques anti-choc

25245200-2

Chapeaux en caoutchouc ou en plastique

25246000-7

Isolateurs électriques en plastique

25247000-4

Fournitures de bureau ou fournitures scolaires en plastique

25247100-5

Fournitures de bureau en plastique

25247110-8

Classeurs à anneaux

25247120-1

Trombones

25247200-6

Fournitures scolaires en plastique

25247210-9

Instruments de dessin en plastique

25247220-2

Instruments d'écriture en plastique

25247230-5

Règles

25248000-1

Accessoires en plastique pour mobilier

25248100-2

Éléments de filtration en plastique

25248200-3

Composants en plastique

25248210-6

Éléments de clôture en plastique

25248220-9

Cônes routiers en plastique

25248230-2

Éléments de barrière en plastique

25248240-5

Éléments de marquage en plastique

25249000-8

Articles d'habillement en plastique

25249100-9

Gants en plastique

25250000-8

Cartes magnétiques

25251000-5

Cartes de crédit

25252000-2

Cartes à puce

25253000-9

Cartes accréditives

25253100-0

Cartes pour l'achat de carburant

25260000-1

Enregistrements sonores

25261000-8

Disques

25262000-5

Cassettes musicales

25263000-2

Disques compacts

25270000-4

Résines

25271000-1

Résine époxy

25271100-2

Tubes en résine d'époxy

25300000-4

Films

25310000-7

Films de radiologie

25311000-4

Films radiographiques

25312000-1

Film diazo

25320000-0

Films cinématographiques

25321000-7

Pellicules photographiques

25321100-8

Pellicules à développement instantané

25330000-3

Films vidéo

25331000-0

Cassettes vidéo

25332000-7

Bandes vidéo

26000000-8

Produits minéraux non métalliques

26100000-9

Verre et articles en verre

26110000-2

Verre

26111000-9

Verre à vitre

26111100-0

Verre non travaillé

26111200-1

Verre flotté

26111300-2

Mur-rideau en vitrage

26120000-5

Verre plat

26121000-2

Verre plat façonné

26121200-4

Verre de sécurité

26121300-5

Miroirs en verre

26121400-6

Verre isolant

26130000-8

Articles en verre creux

26131000-5

Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en verre

26131100-6

Bouteilles en verre

26131200-7

Bocaux en verre

26131300-8

Flacons en verre

26131400-9

Récipients en verre

26132000-2

Verres à boire

26133000-9

Verrerie

26133100-0

Vaisselle en verre

26133110-3

Décanteuses

26133200-1

Objets en vitrocéramique pour la table et la cuisine

26133300-2

Articles en verre trempé

26133400-3

Verrerie céramique

26134000-6

Parois intérieures en verre pour récipients isothermes

26134100-7

Parois intérieures en verre pour thermos

26140000-1

Fibres de verre

26141000-8

Articles en fibres de verre

26141100-9

Feutre en fibre de verre

26141200-0

Tissu en fibres de verre

26141300-1

Toile en fibres de verre

26150000-4

Verrerie traitée

26151000-1

Verre semi-fini

26151100-2

Billes, barres ou tubes en verre

26151110-5

Billes en verre

26151120-8

Barres en verre

26151130-1

Tubes en verre

26151140-4

Globes

26151200-3

Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre moulé

26152000-8

Verre technique

26152100-9

Enveloppes de verre et tubes cathodiques

26152110-2

Enveloppes en verre

26152120-5

Tubes cathodiques

26152200-0

Verres pour horloges, montres ou lunettes

26152210-3

Verre à horloges

26152220-6

Verre à montres

26152230-9

Verre à lunettes

26152300-1

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie

26152320-7

Verrerie d'hygiène

26152330-0

Verrerie de laboratoire

26152331-7

Boîtes de Pétri

26152339-3

Éprouvettes

26152340-3

Verrerie de pharmacie

26152350-6

Ampoules en verre

26152400-2

Pièces en verre pour lampes et appareils d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices

26152410-5

Verrerie de signalisation

26152411-2

Plaques indicatrices en verre

26152412-9

Enseignes en verre

26152420-8

Pièces en verre pour éclairage public

26152430-1

Pièces en verre pour lampes

26152490-9

Verre pour mobilier urbain

26152500-3

Isolants électriques en verre

26152600-4

Éléments optiques en verre

26152700-5

Perles de verre

26200000-0

Articles en céramique non réfractaire et réfractaire

26210000-3

Articles ménagers en céramique

26211000-0

Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en porcelaine

26211100-1

Vaisselle de table en porcelaine

26211110-4

Assiettes en porcelaine

26211120-7

Plats en porcelaine

26211130-0

Tasses et soucoupes en porcelaine

26211200-2

Ustensiles de cuisine en porcelaine

26211300-3

Vases en porcelaine

26211400-4

Articles de toilette en porcelaine

26211500-5

Articles ménagers en porcelaine

26212000-7

Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette autres qu'en porcelaine

26212100-8

Vaisselle en céramique

26212110-1

Assiettes

26212120-4

Plats

26212130-7

Tasses et soucoupes en céramique

26212200-9

Ustensiles de cuisine en céramique

26212300-0

Vases

26213000-4

Objets décoratifs en céramique

26214000-1

Installations sanitaires ménagères en céramique

26214100-2

Éviers et lavabos

26214110-5

Éviers

26214120-8

Lavabos

26214200-3

Baignoires

26214300-4

Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau

26214310-7

Cuvettes de WC

26214320-0

Réservoirs de chasse d'eau

26214400-5

Bidets

26214500-6

Urinoirs

26230000-9

Isolants et accessoires isolants en céramique

26231000-6

Isolants en céramique

26232000-3

Accessoires isolants en céramique

26240000-2

Articles en céramique à usage technique

26241000-9

Articles de laboratoire en porcelaine, à usage chimique ou technique

26241100-0

Articles de laboratoire en porcelaine

26241200-1

Articles en porcelaine à usage technique

26241300-2

Articles en porcelaine à usage chimique

26250000-5

Articles divers en céramique

26251000-2

Articles en céramique pour l'agriculture, l'horticulture et le transport ou l'emballage de biens

26251100-3

Articles en céramique pour l'agriculture

26251200-4

Articles en céramique pour l'horticulture

26251300-5

Articles en céramique pour le transport ou l'emballage de biens

26252000-9

Articles en céramique autres que pour la construction

26260000-8

Articles en céramique réfractaire

26261000-5

Carreaux en céramique

26262000-2

Blocs en céramique

26263000-9

Ciment, mortier et béton réfractaires

26263100-0

Ciment réfractaire

26263200-1

Mortier réfractaire

26263300-2

Béton réfractaire

26264000-6

Dalles en céramique

26900000-7

Produits minéraux non métalliques divers

26910000-0

Produits abrasifs

26911000-7

Pierres à meuler, pierres à broyer et meules

26911100-8

Pierres à meuler

26911200-9

Pierres à broyer

26911300-0

Meules

26912000-4

Poudre ou grains abrasifs

26913000-1

Corindon artificiel

26914000-8

Graphite artificiel

27000000-5

Métaux de base et produits connexes

27100000-6

Métaux de base

27110000-9

Fer et acier de base

27111000-6

Fonte brute

27112000-3

Produits en ferromanganèse

27113000-0

Produits ferreux

27114000-7

Fer

27114100-8

Lingots de fer

27115000-4

Acier

27120000-2

Lingots d'acier allié

27130000-5

Produits en acier au carbone

27131000-2

Conduites en acier au carbone

27132000-9

Tubes en acier au carbone

27133000-6

Balais de charbon

27140000-8

Barres et baguettes

27141000-5

Barres et baguettes laminées à chaud

27150000-1

Matériaux de construction ferroviaire

27151000-8

Matériaux de construction ferroviaire en fer ou en acier

27151100-9

Matériaux de construction de voies ferrées en fer

27151200-0

Matériaux de construction de voies ferrées en acier

27152000-5

Rails en fer ou en acier

27152100-6

Rails en fer

27152200-7

Rails en acier

27152300-8

Matériaux de voies ferrées laminés à chaud

27152310-1

Éclisses et selles de rail laminées

27152320-4

Contre-rails laminés

27152330-7

Traverses et entretoises laminées

27190000-3

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

27191000-0

Lingots de déchets refondus

27200000-7

Tubes

27210000-0

Tubes et accessoires de tuyauterie en fer

27211000-7

Tubes, conduites et profilés creux

27211100-8

Conduites et tubes en fer

27212000-4

Accessoires de tuyauterie divers

27212100-5

Raccordements

27212110-8

Adaptateurs de brides

27212200-6

Brides et colliers de réparation

27212300-7

Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie

27220000-3

Tubes et accessoires de tuyauterie en acier

27221000-0

Profilés creux

27222000-7

Raccords pour tubes

27222100-8

Brides

27222200-9

Accessoires de tuyauterie filetés

27222300-0

Accessoires de tuyauterie non moulés

27222400-1

Coudes soudés

27222500-2

Accessoires de tuyauterie soudés

27300000-8

Produits en fer et en acier

27310000-1

Produits étirés à froid

27311000-8

Barres et baguettes en acier allié

27312000-5

Angles, formes et sections en acier allié

27313000-2

Produits en acier inoxydable

27320000-4

Produits laminés à froid

27321000-1

Laminés plats

27321100-2

Laminés plats en fer

27321200-3

Laminés plats en acier

27330000-7

Produits plissés

27331000-4

Produits plissés en acier

27331100-5

Angles, formes et sections

27331110-8

Conduit électrique non tubulaire

27332000-1

Produits plissés en fer

27340000-0

Fil métallique et produits divers

27341000-7

Fil métallique

27341100-8

Fil d'acier

27341200-9

Fil en alliage

27350000-3

Ferroalliages

27351000-0

Ferroalliages hors CECA

27351100-1

Ferromanganèse

27351200-2

Ferrochrome

27351300-3

Ferronickel

27353000-4

Grenaille et poudre de fer ou d'acier

27354000-1

Produits semi-finis

27354100-2

Produits semi-finis en fer

27354200-3

Produits semi-finis en acier

27354210-6

Produits semi-finis en acier inoxydable

27355000-8

Produits en fer forgé

27356000-5

Matériaux de construction de voies ferrées

27356100-6

Angles, formes et sections soudés en fer ou en acier pour voies ferrées

27356200-7

Matériaux de construction de voies ferrées en fer ou en acier

27356210-0

Rails d'alimentation en courant

27356220-3

Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement

27356230-6

Éclisses et selles de rail

27356240-9

Crapauds, plaques d'écartement et traverses

27356250-2

Sièges et cale-sièges

27400000-9

Métaux précieux et métaux plaqués de métaux précieux

27410000-2

Métaux précieux

27411000-9

Produits semi-précieux sous forme brute

27411100-0

Argent sous forme brute ou en poudre

27411110-3

Poudre d'argent

27411120-6

Argent sous forme brute

27411200-1

Argent semi-ouvré

27412000-6

Or sous forme brute ou en poudre

27413000-3

Platine sous forme brute ou en poudre

27414000-0

Déchets et débris de métaux précieux

27420000-5

Métaux plaqués de métaux précieux

27421000-2

Métaux de base plaqués d'argent ou d'or

27422000-9

Métaux de base plaqués de platine

27500000-0

Aluminium et produits en aluminium

27510000-3

Aluminium sous forme brute

27511000-0

Oxyde d'aluminium

27520000-6

Produits en aluminium

27521000-3

Produits semi-finis en aluminium

27521100-4

Poudre et paillettes d'aluminium

27521200-5

Barres, baguettes et profilés d'aluminium

27521300-6

Fil d'aluminium

27521400-7

Plaques d'aluminium

27521500-8

Feuilles d'aluminium

27521600-9

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en aluminium

27521610-2

Accessoires de tuyauterie en aluminium

27530000-9

Déchets et débris d'aluminium

27531000-6

Cendres et résidus contenant de l'aluminium

27600000-1

Produits en plomb, zinc et étain

27610000-4

Plomb, zinc et étain

27611000-1

Plomb

27612000-8

Zinc

27613000-5

Étain

27620000-7

Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain

27621000-4

Produits semi-finis en plomb

27621100-5

Barres, baguettes, profilés et fil en plomb

27621200-6

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plomb

27621300-7

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en plomb

27621400-8

Poudre et paillettes de plomb

27622000-1

Produits semi-finis en zinc

27622100-2

Barres, baguettes, profilés et fil en zinc

27622200-3

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc

27622300-4

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en zinc

27622400-5

Poussière, poudre et paillettes de zinc

27623000-8

Produits semi-finis en étain

27623100-9

Barres, baguettes, profilés et fil en étain

27623200-0

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étain

27623300-1

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en étain

27623400-2

Poudre et paillettes d'étain

27630000-0

Déchets et débris de plomb, zinc ou étain

27631000-7

Cendres et résidus contenant du zinc ou du plomb

27700000-2

Produits en cuivre

27710000-5

Cuivre sous forme brute

27712000-9

Cuivre non raffiné

27713000-6

Cuivre raffiné sous forme brute

27720000-8

Produits semi-finis en cuivre

27721000-5

Poudre et paillettes de cuivre

27722000-2

Barres, baguettes et profilés en cuivre

27723000-9

Fil de cuivre

27724000-6

Plaques, feuilles et bandes de cuivre

27725000-3

Pellicules de cuivre

27726000-0

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en cuivre

27726100-1

Tubes et conduites en cuivre

27726110-4

Tubes et conduites en laiton

27726200-2

Accessoires de tuyauterie en cuivre

27726210-5

Accessoires de tuyauterie en bronze à canon

27726220-8

Accessoires de tuyauterie en laiton

27730000-1

Déchets et débris de cuivre

27731000-8

Cendres et résidus contenant du cuivre

27800000-3

Produits en métaux non ferreux

27810000-6

Nickel sous forme brute

27820000-9

Produits en nickel

27821000-6

Produits semi-finis en nickel

27821100-7

Barres, baguettes, profilés et fil en nickel

27821200-8

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel

27821210-1

Feuilles de nickel

27821300-9

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en nickel

27821400-0

Poudre et paillettes de nickel

27830000-2

Déchets et débris de nickel

27831000-9

Cendres et résidus contenant des métaux

28000000-2

Produits et matériaux préfabriqués

28100000-3

Éléments de construction en métal

28110000-6

Structures métalliques et parties de structures

28111000-3

Bâtiments préfabriqués

28111100-4

Bâtiments modulaires préfabriqués

28111110-7

Cabines

28111200-5

Cellules

28111300-6

Hôpital de campagne

28111400-7

Cuisines de campagne

28111500-8

Serres

28112000-0

Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués

28112100-1

Ponts en fer ou en acier

28112110-4

Éléments de pont en fer ou en acier

28112111-1

Éléments de pont en fer

28112112-8

Éléments de pont en acier

28112120-7

Structures de pont en acier

28112130-0

Structures de pont en fer

28112200-2

Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes

28112210-5

Derricks

28112211-2

Mâts de forage

28112212-9

Mâts de forage statiques

28112220-8

Pylônes et poteaux

28112221-5

Pylônes

28112222-2

Pylônes pour lignes électriques

28112223-9

Socles pour pylônes

28112224-6

Poteaux pour lignes électriques aériennes

28112225-3

Poteaux électriques

28112230-1

Tours en métal

28112231-8

Tours en fer

28112232-5

Tours en acier

28112233-2

Châteaux d'eau

28112240-4

Poutres

28112250-7

Mâts

28112260-0

Pylônes de radio ou de télévision

28112261-7

Pylônes de radio

28112262-4

Pylônes de télévision

28112263-1

Mâts en treillis

28112300-3

Structures et parties en fer, en acier ou en aluminium

28112310-6

Échafaudages

28112311-3

Contre-fiches cintrées

28112312-0

Trépieds cintrés

28112313-7

Supports

28112314-4

Brides d'attache pour tuyaux

28112315-1

Équipement pour échafaudages

28112316-8

Colliers de serrage cintrés

28112317-5

Structures d'échafaudage

28112318-2

Supports pour tuyauterie

28112320-9

Structures en métal

28112321-6

Abris d'autobus

28112322-3

Cabines téléphoniques

28112329-2

Écrans de sécurité

28112330-2

Structures en aluminium

28112380-7

Parties de structures en métal

28112381-4

Revêtement métallique

28112382-1

Vannes

28112383-8

Portes d'écluse

28112390-0

Écluses de vidange

28112391-7

Portes d'écluse de vidange

28112400-4

Palplanches

28112410-7

Rideaux de palplanches

28120000-9

Menuiseries métalliques de bâtiment

28121000-6

Fenêtres et articles connexes

28121100-7

Fenêtres en fer ou en acier et articles connexes

28121110-0

Seuils en fer ou en acier

28121120-3

Volets en fer ou en acier

28121130-6

Fenêtres en fer ou en acier

28121131-3

Encadrements de fenêtres en fer ou en acier

28121200-8

Fenêtres en aluminium et articles connexes

28121210-1

Volets en aluminium

28121220-4

Fenêtres en aluminium

28121221-1

Encadrements de fenêtres en aluminium

28122000-3

Fenêtres, portes et articles connexes

28122100-4

Fenêtres

28122110-7

Encadrements de fenêtres

28122111-4

Double vitrage

28122200-5

Portes

28122210-8

Panneaux de portes

28122211-5

Encadrements de portes

28122212-2

Portes moustiquaires

28122213-9

Seuils de portes

28122214-6

Portes en fer ou en acier

28122220-1

Portes coupe-feu

28122230-4

Portes coulissantes

28122240-7

Portes de garage

28122300-6

Portails

28122310-9

Portails d'entrée

28200000-4

Citernes, réservoirs et conteneurs en métal, radiateurs et chaudières pour chauffage central

28210000-7

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression en métal

28211000-4

Citernes en métal

28211100-5

Cylindres à air

28211110-8

Cylindres à air comprimé

28211200-6

Appareils respiratoires

28211210-9

Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

28211220-2

Appareils respiratoires pour la plongée

28211300-7

Citernes en fer ou en acier

28211400-8

Réservoirs de stockage

28211410-1

Réservoirs à huile

28211420-4

Réservoirs à boues

28211500-9

Cuves à eau

28211600-0

Réservoirs

28212000-1

Bouteilles de gaz liquéfié

28212100-2

Bouteilles de gaz

28212200-3

Réservoirs à gaz

28213000-8

Grands conteneurs

28213100-9

Conteneurs en fer ou en acier

28213110-2

Silos

28213200-0

Conteneurs réfrigérés

28213210-3

Citernes à eau

28213300-1

Conteneurs à marchandises standard

28213400-2

Conteneurs de stockage

28213500-3

Conteneurs à eau

28213600-4

Conteneurs sur roues

28213700-5

Bennes à déchets

28213800-6

Conteneurs à déchets

28214000-5

Tonneaux en métal

28214100-6

Caisses de stockage

28214200-7

Tonneaux en fer ou en acier

28214300-8

Système de stockage de conteneurs

28214310-1

Machines à empiler

28214400-9

Tonneaux en aluminium

28215000-2

Cuves sous pression

28215100-3

Cuves sous pression en acier

28216000-9

Fûts en métal

28216100-0

Fûts en fer ou en acier

28216200-1

Fûts de déchets

28216300-2

Fûts en aluminium

28217000-6

Boîtiers

28217100-7

Boîtes en fer ou en acier

28217200-8

Compartiments pour compteurs

28217300-9

Boîtiers préfabriqués

28217400-0

Boîtes en aluminium

28218000-3

Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles

28218100-4

Conteneurs en métal léger

28218300-6

Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour conteneurs et couvercles en métal

28218310-9

Bouchons

28218320-2

Obturateurs à vis

28218330-5

Couvercles pour conteneurs

28218340-8

Couvercles

28218400-7

Boîtes métalliques

28218410-0

Boîtes de conserves en fer ou en acier

28218420-3

Boîtes pour aliments

28218430-6

Boîtes de conserves en aluminium

28219000-0

Cuves

28220000-0

Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

28221000-7

Radiateurs et chaudières

28221100-8

Radiateurs

28221110-1

Radiateurs pour chauffage central

28221111-8

Radiateurs non électriques pour chauffage central

28221112-5

Pièces détachées de radiateurs pour chauffage central

28221200-9

Chaudières

28221210-2

Chaudières à eau

28221220-5

Chaudières pour chauffage central

28221221-2

Pièces détachées de chaudières pour chauffage central

28222000-4

Systèmes de récupération de chaleur

28222100-5

Équipement de récupération de chaleur

28300000-5

Réacteurs nucléaires et pièces détachées

28310000-8

Réacteurs nucléaires

28320000-1

Pièces détachées de réacteurs nucléaires

28321000-8

Systèmes de refroidissement du réacteur

28322000-5

Pièces détachées de cuves de réacteurs nucléaires

28400000-6

Câble, fil métallique et produits connexes

28410000-9

Articles en fils métalliques

28411000-6

Toron tressé

28411100-7

Toron tressé en fer ou en acier

28412000-3

Fil de fer pour clôture

28412300-6

Fil de fer barbelé

28413000-0

Filet en métal

28413100-1

Clôture en treillis métallique

28413200-2

Toile métallique

28414000-7

Agrafes, clous, pointes, punaises

28414100-8

Agrafes

28414200-9

Clous

28414300-0

Pointes

28414400-1

Punaises

28415000-4

Fil machine

28415100-5

Accessoires de soudage

28415200-6

Matériaux de soudage

28415300-7

Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

28415310-0

Matériaux de brasage tendre

28415320-3

Matériaux de brasage fort

28416000-1

Aiguilles à coudre ou à tricoter

28416100-2

Aiguilles à coudre

28416200-3

Aiguilles à tricoter

28417000-8

Quincaillerie

28417100-9

Enclumes

28417200-0

Forge portative

28417300-1

Grilles

28417400-2

Articles de quincaillerie

28417500-3

Serrurerie

28417510-6

Ferronnerie

28418000-5

Élingues en fer ou en acier

28419000-2

Conducteurs

28419100-3

Conducteurs en acier ou en aluminium

28419200-4

Conducteurs en cuivre ou en bronze

28420000-2

Câbles et produits connexes

28421000-9

Câble

28421100-0

Câbles électriques

28421120-6

Câble basse et moyenne tension

28421130-9

Câble basse tension

28421140-2

Câble moyenne tension

28421150-5

Câble haute tension

28421200-1

Câble subaquatique

28421210-4

Câble sous-marin

28421400-3

Câble blindé

28421500-4

Câble de signalisation

28421600-5

Câble en fer ou en acier

28421610-8

Câble en acier

28422000-6

Accessoires pour câble

28422100-7

Conduites de câble

28422200-8

Raccords de câbles

28422300-9

Gaines de câble

28422400-0

Attaches pour câble

28500000-7

Ferblanterie et articles connexes

28510000-0

Objets en métal pour salle de bains et cuisine

28511000-7

Équipement sanitaire en métal

28511100-8

Robinets

28512000-4

Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

28512100-5

Vaisselle en métal

28512110-8

Gamelles en fer blanc

28512200-6

Ustensiles de cuisine en métal

28512210-9

Ustensiles de cuisine

28512220-2

Égouttoirs à vaisselle

28512900-3

Objets ménagers en métal

28512910-6

Poubelles en métal

28512920-9

Boîtes à lettres

28512930-2

Poubelles de rue en métal

28512950-8

Bacs en métal

28520000-3

Objets en métal

28521000-0

Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou armés

28521300-3

Coffres-forts

28521500-5

Portes blindées ou armées

28521600-6

Coffres de valeurs

28521700-7

Coffres et casiers en métal

28521710-0

Consignes

28521720-3

Coffres

28521721-0

Coffres à valeurs

28521722-7

Coffrets de sécurité

28521780-1

Coffres à documents

28521790-4

Caisses pour argent liquide

28522000-7

Plateaux de réception, petit matériel de bureau

28522100-8

Plateaux de réception

28522200-9

Petit matériel de bureau

28522300-0

Matériel de bureau

28522400-1

Accessoires pour classeurs ou fichiers

28524000-1

Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs

28524300-4

Cadres pour photographies

28524400-5

Cadres pour images

28525000-8

Crochets et œillets

28526000-5

Hélices de bateau

28527000-2

Articles en métal divers

28527100-3

Cloches

28527200-4

Échelles

28527210-7

Échelles pour véhicules de lutte contre l'incendie

28527220-0

Escaliers pliants

28527230-3

Escabeaux

28527300-5

Équipement de manutention de marchandises

28527330-4

Plateformes de manutention de marchandises

28527340-7

Accessoires en câble pour la manutention de marchandises

28527400-6

Panneaux de signalisation et articles connexes

28527410-9

Panneaux de signalisation en métal

28527420-2

Panneaux de signalisation routière

28527430-5

Indicateurs de rues

28527440-8

Enseignes de magasin

28527450-1

Plaques indicatrices

28527460-4

Plaques d'adresse

28527700-9

Éléments de trous d'homme

28527710-2

Couvercles de bouches d'incendie

28527720-5

Boîtes de délimitation

28527730-8

Cadres de trous d'homme

28527740-1

Couvercles de trous d'homme

28527750-4

Plaques d'égouts

28527760-7

Couvercles d'accès

28527790-6

Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme

28527800-0

Ancres

28527900-1

Anodes sacrifiées

28527910-4

Anodes sacrifiées de zinc

28527920-7

Anodes sacrifiées au magnésium

28528000-9

Épées

28528100-0

Machettes

28528200-1

Baïonnettes

28528300-2

Lances

28528900-8

Accessoires en métal

28528910-1

Plaques en métal

28528920-4

Barres en métal

28528930-7

Formes en métal

28528940-0

Feuilles en métal

28528950-3

Rayonnage en métal

28528960-6

Poinçons en métal

28530000-6

Plaques de blindage

28531000-3

Plaques de recouvrement

28540000-9

Paliers de roulement

28541000-6

Microbilles

28542000-3

Roulements à rouleaux

28550000-2

Acier doux

28551000-9

Flans de monnaie

28552000-6

Boîtes réceptrices de monnaie

28553000-3

Menottes

28560000-5

Étançons et étais miniers

28561000-2

Étançons

28561100-3

Étançons miniers

28562000-9

Étais miniers

28564000-3

Chenilles

28570000-8

Produits en fonte

28580000-1

Équipements divers de protection contre l'incendie

28581000-8

Échelles à plateforme

28581100-9

Échelles d'incendie

28582000-5

Dispositifs de protection contre l'incendie

28582100-6

Tuyaux d'incendie

28582200-7

Bouches d'incendie

28600000-8

Coutellerie, outillage, serrures, clés et charnières

28610000-1

Coutellerie

28611000-8

Couteaux et ciseaux

28611100-9

Couteaux

28611110-2

Couteaux de table

28611120-5

Couteaux de cuisine

28611200-0

Ciseaux

28612000-5

Rasoirs

28612100-6

Lames de rasoir

28613000-2

Trousses de manucure ou de pédicure

28614000-9

Cuillères, fourchettes

28614100-0

Cuillères

28614200-1

Fourchettes

28620000-4

Outils

28621000-1

Outils à main

28621100-2

Bêches et pelles

28621110-5

Bêches

28621120-8

Pelles

28621200-3

Fourches de jardinage

28621300-4

Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage

28621310-7

Pioches

28621320-0

Pics

28621330-3

Houes

28621340-6

Râteaux

28621341-3

Râteaux de plage

28621400-5

Haches

28621500-6

Scies à main

28621510-9

Lames de scies à main

28622000-8

Outils à main divers

28622100-9

Burins

28622200-0

Pinces

28622210-3

Pinces à sertir

28622300-1

Marteaux

28622400-2

Mâchoires pour fil métallique

28622500-3

Clés de serrage

28622600-4

Outils pour travaux routiers

28622610-7

Pointes à poinçonner le revêtement routier

28622700-5

Limes ou râpes

28622800-6

Tournevis

28622900-7

Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires

28622910-0

Trépans

28622920-3

Embouts de tournevis

28622930-6

Porte-outils

28622940-9

Boîtes à outils

28623000-5

Outils à pédale

28630000-7

Serrures, clés et charnières

28631000-4

Cadenas et serrures divers

28631100-5

Serrures

28631110-8

Serrures de portes

28631120-1

Cadenas pour bicyclettes

28631130-4

Serrures pour véhicules

28631140-7

Serrures pour mobilier

28631200-6

Cadenas et chaînes

28631210-9

Cadenas

28632000-1

Fermoirs, pièces pour serrures et clés

28632100-2

Fermoirs

28632200-3

Clés

28632300-4

Pièces pour cadenas

28632400-5

Pièces pour serrures

28633000-8

Charnières, ferrures et raccords

28633100-9

Charnières

28633200-0

Ferrures

28633300-1

Raccords

28700000-9

Attaches, chaînes et ressorts

28710000-2

Attaches

28711000-9

Attaches filetées

28711100-0

Vis à bois

28711200-1

Crochets à vis ou bagues à pas de vis

28711300-2

Vis autotaraudeuses

28711400-3

Boulons

28711500-4

Ensembles de raccordements à brides

28711510-7

Boulons et vis

28711520-0

Tire-fonds et vis

28711600-5

Écrous

28711700-6

Articles filetés en fer ou en acier

28712000-6

Attaches non filetées en fer ou en acier

28712100-7

Rivets

28712200-8

Rondelles

28712300-9

Goupilles

28712400-0

Éclisses en acier

28713000-3

Attaches en cuivre

28720000-5

Chaînes

28721000-2

Chaîne à articulations

28722000-9

Éléments de chaîne

28730000-8

Ressorts

28800000-0

Matériaux de construction et articles connexes

28810000-3

Matériaux de construction

28811000-0

Matériaux de bâtiment

28811100-1

Briques

28811200-2

Ciment

28811210-5

Ciment de forage

28811300-3

Céramique

28811400-4

Peintures et revêtements muraux

28811500-5

Matériaux d'isolation thermique

28812000-7

Structures de construction diverses

28812100-8

Abris

28812110-1

Éléments d'abris

28812120-4

Profilés

28812200-9

Revêtements de sol

28812210-2

Revêtements de sol en bois

28812220-5

Revêtements de sol souples

28812230-8

Revêtements de sol rigides

28812240-1

Faux planchers

28812250-4

Linoléum

28812300-0

Cloisons

28812310-3

Murs de cloisonnement

28812400-1

Toit

28812410-4

Charpentes de toit

28812420-7

Soutènements de toit

28812430-0

Fermes de toit

28812500-2

Matériaux pour toiture

28812510-5

Bardeaux

28812600-3

Isolation acoustique

28812700-4

Solives

28813000-4

Matériaux de construction routière

28813100-5

Matériaux de pavage

28813120-1

Dalles de pavage

28813130-4

Pierres de pavage

28813140-7

Cailloux pour l'empierrement des routes

28813200-6

Dalles

28813300-7

Matériaux enrobés

28813310-0

Matériaux routiers enrobés

28813320-3

Enrobés routiers

28813330-6

Produits d'enrobage

28813400-8

Matériaux de construction autoroutière

28813500-9

Marquage routier

28813510-2

Billes de verre pour marquage routier

28813700-1

Matériaux de réparation routière

28813800-2

Matériaux de surfaçage routier

28813810-5

Enduit superficiel

28813900-3

Matériaux d'entretien routier

28813910-6

Matériaux d'entretien routier hivernal

28814000-1

Béton

28814100-2

Béton prêt-à-l'emploi

28814200-3

Produits en béton

28814210-6

Poutres en béton

28814220-9

Mâts en béton

28814230-2

Pieux en béton

28814240-5

Conduites et raccords en béton

28814250-8

Poteaux en béton

28814260-1

Piliers en béton

28814270-4

Dalles en béton

28814280-7

Traverses en béton

28815000-8

Infrastructures de bâtiment

28815100-9

Conduits

28815200-0

Matériel de plomberie et de chauffage

28815210-3

Matériel de plomberie

28815220-6

Matériel de chauffage

28815300-1

Volets

28815310-4

Volets roulants

28815400-2

Claires-voies

28815500-3

Systèmes de pulvérisation d'eau

28815600-4

Monte-personnes d'escalier

28815700-5

Stores d'extérieur

28815710-8

Auvents

28815800-6

Aménagements intérieurs de bâtiment

28815810-9

Rails pour rideaux et tentures

28815811-6

Rails pour rideaux

28815820-2

Lampes fluorescentes

28815821-9

Tubes fluorescents

28815822-6

Ampoules et lampes fluorescentes

28820000-6

Mobilier routier

28821000-3

Glissières de sécurité

28821100-4

Séparateurs de voies

28822000-0

Clôtures

28822100-1

Poteaux en bois

28823000-7

Barrières de sécurité

28823100-8

Clôtures de protection

28823200-9

Garde-corps

28824000-4

Mobilier urbain

28824100-5

Balises

28824200-6

Avertisseurs lumineux de danger

28824300-7

Cônes de sécurité

28824400-8

Poteaux d'arrêt d'autobus

28824500-9

Bornes lumineuses

28824600-0

Cônes routiers

28824700-1

Fléchage

28824710-4

Matériel de signalisation

28824720-7

Poteaux de signalisation

28825000-1

Équipement d'éclairage public

28825100-2

Lampadaires d'éclairage public

28825200-3

Réverbères

28825300-4

Lampes d'éclairage public

28830000-9

Conduites d'égouts

28831000-6

Chambres à eaux d'égouts

28832000-3

Éléments d'aqueducs

28833000-0

Bouchons en fer ductile

28834000-7

Raccords angulaires

28840000-2

Produits en acier se rapportant à des matériaux de construction

28841000-9

Conduits en acier

28842000-6

Cadres en acier

28843000-3

Palettes en acier

28844000-0

Tubes en acier

28845000-7

Poteaux en acier

28846000-4

Poutres en acier

28847000-1

Matériaux en acier

28847100-2

Tôles en acier

28847200-3

Feuillard

28847300-4

Plaques en acier

28850000-5

Conduites de pétrole à grande distance

28860000-8

Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

28861000-5

Pipelines

28861100-6

Gazoducs

28861110-9

Réseaux de distribution de gaz

28861200-7

Canalisations d'eau

28861400-9

Pipelines subaquatiques

28861410-2

Pipelines sous-marins

28861500-0

Conduites à haute pression

28861600-1

Conduites à basse pression

28861700-2

Râcleurs de conduites

28861710-5

Dispositifs de lancement de râcleurs

28861720-8

Dispositifs de réception de râcleurs

28861730-1

Sas pour râcleurs

28862000-2

Tuyauterie

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

28862200-4

Conduites de distribution

28862300-5

Conduites de déversement

28862400-6

Conduites et produits connexes en grès vitrifié

28862410-9

Conduites en grès vitrifié

28862420-2

Raccords en grès vitrifié

28862430-5

Trous d'homme en grès vitrifié

28862440-8

Raccords et adaptateurs de tuyauterie en grès vitrifié

28862500-7

Conduites d'eau potable

28863000-9

Tuyaux et raccords

28863100-0

Conduites

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

28863111-0

Tuyaux de drainage

28863112-7

Système de drainage

28863120-6

Conduites de chauffage à distance

28863121-3

Conduites de chauffage

28863130-9

Canalisations d'égouts

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

28863150-5

Conduites basse pression

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

28863171-8

Tubes en polyéthylène

28863172-5

Conduites en polyéthylène

28863200-1

Raccords de tuyauterie

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

28863230-0

Raccords pour tuyaux

28863240-3

Joints de tuyauterie

28863241-0

Raccords de tuyauterie en polyéthylène

28863242-7

Joints isolants

28864000-6

Gainage et tubage

28864100-7

Gainage

28864200-8

Tubage

28864210-1

Tuyaux en cuivre

28864300-9

Matériel tubulaire

28864310-2

Tubes et raccords

29000000-9

Machines, équipements, appareils, appareillages et produits connexes

29100000-0

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

29110000-3

Turbines et moteurs

29111000-0

Moteurs (puissance motrice)

29111100-1

Moteurs hors-bord pour propulsion navale

29112000-7

Installations de turbines

29112100-8

Turbines à vapeur d'eau

29112200-9

Turbines hydrauliques

29112210-2

Roues hydrauliques

29112300-0

Turbines à gaz

29112400-1

Équipements de turbines

29112410-4

Instruments pour turbines

29113000-4

Pièces pour turbines

29113100-5

Pièces pour turbines à vapeur d'eau

29113110-8

Plaques d'assise

29113120-1

Caissons

29113130-4

Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs

29113150-0

Systèmes à huile lubrifiante

29113160-3

Séparateurs d'humidité

29113161-0

Déshumidificateurs

29113170-6

Dispositifs rotatifs

29113171-3

Rotors

29113172-0

Lames

29113190-2

Vireurs

29113200-6

Pièces pour turbines hydrauliques

29113300-7

Pièces pour turbines à gaz

29113310-0

Systèmes d'admission d'air

29113390-4

Systèmes à gaz combustibles

29113400-8

Pièces pour roues hydrauliques

29120000-6

Pompes et compresseurs

29121000-3

Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques

29121100-4

Cylindres hydrauliques ou pneumatiques

29121200-5

Moteurs hydrauliques (véhicules)

29121300-6

Moteurs pneumatiques (véhicules)

29121400-7

Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

29121500-8

Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

29122000-0

Pompes

29122100-1

Pompes à liquides

29122110-4

Pompes pour la lutte contre l'incendie

29122120-7

Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères

29122130-0

Pompes à eau

29122160-9

Pompes de refroidissement

29122161-6

Pompes à eau de refroidissement

29122170-2

Pompes à huile

29122180-5

Pompes à essence

29122190-8

Pompes à béton

29122200-2

Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides

29122210-5

Groupes hydrauliques

29122220-8

Pompes à eaux d'égouts

29122230-1

Pompes de dosage

29122300-3

Surpresseurs à liquides

29122400-4

Pompes centrifuges et élévateurs à liquides

29122410-7

Pompes à usage médical

29122411-4

Pompes à usage nutritionnel

29122419-0

Pompes pour perfusion

29122420-0

Élévateurs à liquides

29122430-3

Pompes centrifuges

29122440-6

Pompes rotatives

29122450-9

Pompes à vide

29122460-2

Pompes à air

29122480-8

Pompes à roue

29123000-7

Compresseurs

29123100-8

Compresseurs à gaz

29123200-9

Compresseurs rotatifs

29123300-0

Compresseurs pour équipements frigorifiques

29123400-1

Compresseurs d'air

29123410-4

Compresseurs d'air portés

29123500-2

Turbocompresseurs

29123600-3

Compresseurs à mouvement rectiligne alternatif

29123610-6

Dispositif à air comprimé

29123700-4

Compresseurs centrifuges

29123800-5

Compresseurs pour aviation civile

29124000-4

Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs

29124100-5

Pièces pour machines ou moteurs

29124130-4

Pièces pour machines pneumatiques

29124150-0

Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques

29124170-6

Pièces pour moteurs à réaction

29124200-6

Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides

29124210-9

Pièces pour pompes à essence, pompes à main et pompes à béton

29124211-6

Pièces pour pompes à essence

29124212-3

Pièces pour pompes à main

29124213-0

Pièces pour pompes à béton

29124220-2

Pièces pour pompes à mouvement rectiligne alternatif

29124221-9

Pièces pour groupes hydrauliques

29124222-6

Pièces pour pompes de dosage

29124230-5

Pièces pour pompes à mouvement rectiligne rotatif

29124290-3

Pièces pour pompes centrifuges

29124300-7

Pièces pour pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou à gaz

29124310-0

Pièces pour pompes à air

29124320-3

Pièces pour pompes à vide

29124330-6

Pièces pour compresseurs d'air

29124340-9

Pièces pour compresseurs à gaz

29130000-9

Robinets, vannes et dispositifs similaires

29131000-6

Robinets et vannes

29131100-7

Vannes définies selon leur fonction

29131110-0

Vannes pour radiateurs de chauffage central

29131120-3

Robinets-vannes

29131130-6

Régulateurs de température

29131140-9

Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté

29131141-6

Soupapes de détente

29131142-3

Soupapes de régulation

29131143-0

Vannes de maîtrise des crues

29131144-7

Vannes de commande de processus

29131145-4

Soupapes de retenue

29131146-1

Clapets de non-retour

29131147-8

Soupapes de sécurité

29131148-5

Soupapes d'arrêt

29131150-2

Vannes de colonnes montantes

29131160-5

Hydrants

29131170-8

Robinets de bouteilles de gaz

29131200-8

Vannes définies selon leur fabrication

29131210-1

Vannes à pâte

29131220-4

Vannes de conduites forcées

29131230-7

Robinets à vanne

29131240-0

Robinets à soupape

29131250-3

Vannes à pointeau

29131260-6

Robinets à tournant sphérique

29131270-9

Robinets à boisseau

29131280-2

Robinets à papillon

29131290-5

Robinets à membrane

29131291-2

Tiroirs de distribution

29131292-9

Soupapes à clapet

29131300-9

Arbres de Noël et autres assemblages de vannes

29131310-2

Arbres de Noël

29131320-5

Manifolds de duses

29131390-6

Assemblages de vannes

29131400-0

Robinets ou vannes pour installations sanitaires

29132000-3

Pièces pour robinets et vannes

29132100-4

Commandes de soupapes

29132110-7

Commandes de soupapes électriques

29132120-0

Commandes de soupapes hydrauliques

29132130-3

Commandes de soupapes pneumatiques

29132200-5

Pièces pour robinets

29132300-6

Pièces pour vannes

29140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

29141000-9

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques

29141100-0

Arbres de transmission, arbres à cames et vilebrequins

29141110-3

Arbres de transmission

29141120-6

Arbres à cames

29141130-9

Vilebrequins

29141200-1

Boîtes de roulements

29141300-2

Engrenages

29141400-3

Volants et poulies

29141410-6

Treuils

29141500-4

Embrayages

29141600-5

Palans

29141700-6

Accouplements d'arbres

29141800-7

Joints cardan

29142000-6

Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement

29142100-7

Pièces pour éléments d'engrenage

29142200-8

Pièces pour éléments d'entraînement

29200000-1

Machines à usage général

29210000-4

Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire

29211000-1

Brûleurs pour l'alimentation des foyers

29212000-8

Incinérateurs de déchets

29213000-5

Fours de fusion

29214000-2

Fours

29214100-3

Fours industriels

29215000-9

Fours crématoires

29219000-7

Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours

29220000-7

Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

29221000-4

Matériel de levage et de manutention

29221100-5

Palans et treuils

29221200-6

Machines d'extraction, treuils à usage souterrain et cabestans

29221210-9

Machines d'extraction et treuils à usage souterrain

29221211-6

Machines d'extraction

29221212-3

Treuils à usage souterrain

29221220-2

Cabestans

29221300-7

Crics et appareils de levage pour véhicules

29221310-0

Systèmes de levage intégrés

29221320-3

Vérins hydrauliques

29221330-6

Vérins pneumatiques

29221340-9

Vérins mécaniques

29221350-2

Appareils de levage pour véhicules

29221400-8

Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue

29221410-1

Grues

29221411-8

Grues portuaires

29221412-5

Grues de quai

29221413-2

Grues empileuses

29221414-9

Grues à conteneurs

29221415-6

Grues à tour

29221420-4

Ponts roulants

29221421-1

Grue roulante

29221422-8

Portique roulant

29221430-7

Portiques de levage

29221431-4

Portiques mobiles

29221432-1

Grues sur portique

29221440-0

Grues montées sur véhicule

29221441-7

Grues pour camions

29221450-3

Ponts-grues

29221500-9

Chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

29221510-2

Chariots élévateurs

29221511-9

Chariots élévateurs à fourche

29221520-5

Chariots de manutention

29221521-2

Chariots équipés de matériel de manutention

29221530-8

Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

29221531-5

Engins de transport indépendants

29221532-2

Équipement pour véhicules de secours

29221600-0

Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

29221610-3

Ascenseurs

29221611-0

Dispositifs de levage pour baignoire

29221612-7

Monte-charges

29221613-4

Dispositifs mécaniques de levage

29221620-6

Skips

29221621-3

Dispositifs de levage de bennes

29221630-9

Dispositifs de levage

29221640-2

Escaliers mécaniques

29221650-5

Trottoirs roulants

29221700-1

Élévateurs et convoyeurs

29221710-4

Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques

29221720-7

Convoyeurs

29221721-4

Élévateurs ou transporteurs à godets à action continue

29221722-1

Élévateurs ou transporteurs à courroie à action continue

29221723-8

Convoyeurs blindés de taille pour mines

29221730-0

Équipement pour transporteur

29221731-7

Bandes convoyeuses

29221800-2

Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement

29221810-5

Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de mine

29221820-8

Monorails ou remonte-pentes

29221821-5

Monorail suspendu

29221822-2

Télésièges

29221829-1

Remonte-pentes

29221830-1

Matériel d'enlèvement de torchères

29221840-4

Carrousels de stockage et de recherche

29221850-7

Équipement mécanique de manutention

29221890-9

Machines de chargement ou de manutention

29221891-6

Matériel de chargement

29221892-3

Matériel de déchargement

29221893-0

Chariots à prise latérale

29221894-7

Matériel de manutention de conteneurs

29221900-3

Pièces pour matériel de levage et de manutention

29221910-6

Pièces pour grues

29221920-9

Pièces pour chariots de manutention

29221950-8

Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques

29221951-5

Pièces pour ascenseurs

29221952-2

Pièces pour skips

29221953-9

Pièces pour escaliers mécaniques

29221954-6

Pièces pour trottoirs roulants

29221980-7

Pièces pour transporteurs

29221981-4

Pièces pour convoyeurs à bande

29221989-0

Pièces pour convoyeurs à godets

29221990-0

Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention

29222000-1

Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs

29230000-0

Matériel de réfrigération et de ventilation

29231000-7

Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

29231100-8

Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

29231110-1

Échangeurs de chaleur

29231111-8

Pompes à chaleur

29231120-4

Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

29231200-9

Installations de climatisation

29231210-2

Machines de climatisation de type fenêtre

29231220-5

Machines de climatisation de type mural

29231230-8

Unités de climatisation

29231240-1

Appareils de climatisation pour véhicules

29231250-4

Pièces pour machines de climatisation

29231251-1

Registres

29231252-8

Volets d'aération

29231300-0

Matériel de réfrigération et de congélation

29231310-3

Matériel de congélation

29231320-6

Matériel de réfrigération

29231321-3

Présentoirs frigorifiques

29231322-0

Comptoirs frigorifiques

29231329-9

Matériel industriel de réfrigération

29231400-1

Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz

29231420-7

Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz

29231430-0

Appareils de filtration

29231431-7

Filtres à air

29231432-4

Filtres à gaz

29232000-4

Matériel de ventilation

29232100-5

Matériel de désenfumage

29232200-6

Ventilateurs

29232210-9

Pièces pour ventilateurs

29233000-1

Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur

29233100-2

Pièces pour matériel de réfrigération

29233200-3

Pièces pour matériel de congélation

29233300-4

Pièces pour pompes à chaleur

29240000-3

Machines diverses à usage général

29241000-0

Appareils de distillation, de filtration ou de rectification

29241200-2

Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides

29241210-5

Machines et appareils de filtration de liquides

29241211-2

Appareils de filtration des boues de forage

29241212-9

Hydrocyclones

29241213-6

Appareils de filtration ou de purification de boissons

29241230-1

Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau

29241231-8

Appareils de filtration de l'eau

29241232-5

Appareils de désaération

29241233-2

Appareils de purification de l'eau

29241234-9

Appareils de dessalement

29241235-6

Matériel pour installation de filtration

29241300-3

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air

29241330-2

Filtres à huile

29241340-5

Filtres à essence

29241350-8

Filtres à aspiration d'air

29241400-4

Matériel de recyclage

29242000-7

Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation

29242100-8

Machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

29242110-1

Machines de nettoyage ou séchage de bouteilles ou autres récipients

29242120-4

Machines de remplissage ou fermeture de bouteilles, boîtes ou autres récipients

29242130-7

Machines d'emballage ou de conditionnement

29242131-4

Machines de cerclage

29242132-1

Machines d'emballage

29242133-8

Machines de conditionnement

29242300-0

Machines de pesage et balances

29242310-3

Machines de pesage

29242311-0

Balances

29242320-6

Bascules

29242321-3

Balances de magasin

29242322-0

Bascules continues

29242323-7

Balances de vérification

29242400-1

Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à jet de vapeur ou de sable

29242410-4

Extincteurs

29242411-1

Mousse pour extincteurs

29242412-8

Extincteurs portatifs

29242420-7

Machines à jet de vapeur ou de sable

29242430-0

Matériel de pulvérisation

29242431-7

Pistolets marqueurs

29242470-2

Appareils mécaniques de projection, dispersion ou pulvérisation

29242471-9

Appareils de dispersion de gaz

29242472-6

Matériel de décontamination

29242473-3

Appareils de nettoyage à eau sous pression

29242474-0

Appareils de nettoyage à haute pression

29242479-5

Appareils de désodorisation

29243000-4

Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques

29243100-5

Centrifugeuses

29243200-6

Machines de calandrage

29243210-9

Machines à laminer

29243300-7

Distributeurs automatiques

29243310-0

Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène

29243320-3

Distributeurs automatiques de timbres

29243330-6

Distributeurs automatiques de produits

29244000-1

Machines pour le traitement thermique de matériaux

29244100-2

Machines pour le traitement thermique de gaz

29245000-8

Pièces pour machines à usage général

29245200-0

Pièces pour centrifugeuses

29245300-1

Pièces pour machines de calandrage

29245400-2

Pièces pour machines à laminer

29245500-3

Pièces pour machines de filtrage

29245600-4

Pièces pour machines de purification

29245700-5

Pièces pour machines de pulvérisation

29245800-6

Poids pour machines de pesage

29246000-5

Lave-vaisselle à usage non ménager

29247000-2

Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

29247100-3

Pièces pour lave-vaisselle

29247200-4

Pièces pour machines de nettoyage

29247300-5

Pièces pour machines de remplissage

29247400-6

Pièces pour machines d'emballage

29247500-7

Pièces pour machines de conditionnement

29248000-9

Générateurs de gaz

29248100-0

Générateurs d'ozone

29300000-2

Machines agricoles, horticoles et sylvicoles

29310000-5

Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols

29311000-2

Charrues ou herses à disques

29312000-9

Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes

29313000-6

Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

29314000-3

Épandeurs de fumier

29314100-4

Distributeurs d'engrais

29315000-0

Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

29330000-1

Moissonneuses

29331000-8

Faucheuses

29331100-9

Tondeuses à gazon

29331110-2

Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

29332000-5

Machines de fenaison

29333000-2

Presses à paille ou à fourrage

29333100-3

Presses ramasseuses

29334000-9

Moissonneuses-batteuses

29340000-4

Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole

29350000-7

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole

29351000-4

Remorques autochargeuses à usage agricole

29352000-1

Remorques déchargeuses à usage agricole

29353000-8

Semi-remorques autochargeuses à usage agricole

29354000-5

Semi-remorques déchargeuses à usage agricole

29360000-0

Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

29361000-7

Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits

29361100-8

Machines de nettoyage de produits agricoles

29361110-1

Machines de nettoyage d'œufs

29361120-4

Machines de nettoyage de fruits

29361200-9

Machines de tri ou calibrage de produits agricoles

29361210-2

Machines de tri ou calibrage d'œufs

29361220-5

Machines de tri ou calibrage de fruits

29361300-0

Machines de nettoyage, tri ou calibrage de semences, graines ou légumes secs

29362000-4

Trayeuses

29363000-1

Machines de préparation d'aliments pour animaux

29364000-8

Machines apicoles

29365000-5

Machines avicoles

29365100-6

Incubateurs et écloseries avicoles

29370000-3

Tracteurs

29371000-0

Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant

29372000-7

Tracteurs d'occasion

29373000-4

Moteurs de traction

29380000-6

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

29381000-3

Pièces pour machines agricoles

29382000-0

Pièces pour machines sylvicoles

29400000-3

Machines-outils

29410000-6

Machines-outils à laser et centres d'usinage

29411000-3

Machines-outils à usage spécifique

29412000-0

Centre d'usinage

29412100-1

Centre d'usinage à broche horizontale

29412200-2

Centre d'usinage à broche verticale

29420000-9

Tours, machines à aléser et à fraiser

29421000-6

Tours

29421100-7

Tour CNC

29422000-3

Machines à fileter ou à tarauder

29423000-0

Fraiseuses

29430000-2

Machines-outils pour le travail des métaux

29431000-9

Machines-outils de finissage des métaux

29432000-6

Machines à commande numérique pour le travail des métaux

29433000-3

Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir

29434000-0

Machines à forger

29435000-7

Machines à estamper

29436000-4

Presses

29436100-5

Presses hydrauliques

29437000-1

Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les métaux

29437100-2

Machines-outils à percer les métaux

29437200-3

Machines-outils à aléser les métaux

29437300-4

Machines-outils à fraiser les métaux

29438000-8

Centre d'usinage pour le travail des métaux

29440000-5

Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux

29441000-2

Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique, du béton ou du verre

29441100-3

Machines-outils pour le travail de la pierre

29441200-4

Machines-outils pour le travail de la céramique

29441300-5

Machines-outils pour le travail du béton

29441400-6

Machines-outils pour le travail du verre

29442000-9

Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur

29442100-0

Machines-outils pour le travail du bois

29442200-1

Machines-outils pour le travail de l'os

29442300-2

Machines-outils pour le travail du liège

29442400-3

Machines-outils pour le travail du caoutchouc dur

29442500-4

Machines-outils pour le travail du plastique dur

29450000-8

Outils à main pneumatiques ou à moteur

29451000-5

Outils à main pneumatiques

29452000-2

Outils à main électromécaniques

29460000-1

Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud

29461000-8

Matériel de brasage tendre et de brasage fort

29461100-9

Matériel de brasage tendre

29461200-0

Matériel de brasage fort

29462000-5

Matériel de soudage

29462100-6

Matériel de soudage électrique

29462200-7

Matériel de soudage non électrique

29463000-2

Machines pour la trempe superficielle

29464000-9

Matériel de fusion

29464100-0

Matériel de fusion pour plastique

29465000-6

Machines de projection métallique

29470000-4

Pièces et accessoires de machines-outils

29471000-1

Supports pour outils

29472000-8

Porte-pièces pour machines-outils

29473000-5

Appareils diviseurs spéciaux pour machines-outils

29474000-2

Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux

29475000-9

Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs

29475100-0

Pièces pour scies articulées

29476000-6

Pièces pour outils à main

29477000-3

Pièces pour outils pneumatiques

29500000-4

Machines à usage spécifique et pièces détachées

29510000-7

Machines de métallurgie et pièces associées

29511000-4

Machines à laminer les métaux

29511100-5

Pièces pour machines à laminer les métaux

29512000-1

Machines à couler

29512100-2

Pièces pour machines à couler

29520000-0

Machines pour les industries extractives et la construction

29521000-7

Équipement minier

29521200-9

Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage

29521210-2

Machines de forage de puits

29521211-9

Outils d'exploitation de têtes de puits

29521212-6

Connecteurs de colonnes montantes

29521213-3

Matériel d'achèvement de puits

29521214-0

Matériel d'intervention sur puits

29521215-7

Matériel d'essais de puits

29521216-4

Blocs obturateurs de puits (BOP)

29521220-5

Haveuses à charbon ou à roche

29521230-8

Tunneliers

29521240-1

Machines de percement

29521241-8

Taupes

29521249-4

Matériel de forage de roches

29521250-4

Machines de fonçage

29521300-0

Matériel de forage

29521310-3

Plateformes de production offshore

29521311-0

Matériel offshore

29521312-7

Unité de forage offshore

29521320-6

Matériel de forage pétrolier

29521321-3

Machines de forage

29521322-0

Tour de forage

29521323-7

Foreuses

29521324-4

Matériel de tubage

29521325-1

Dispositifs de suspension pour colonne de tubage perdue

29521330-9

Matériel de plateforme pétrolière

29521331-6

Unités sur patins

29521332-3

Modules montés sur patins

29521340-2

Machines pour champs de pétrole

29521341-9

Pompes submersibles

29521350-5

Équipement sous-marin

29521351-2

Systèmes de contrôle sous-marin

29521360-8

Équipement de fonds de puits

29521400-1

Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique

29522000-4

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

29522100-5

Machines de terrassement

29522110-8

Bulldozers

29522120-1

Bouteurs biais

29522200-6

Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses

29522210-9

Niveleuses automotrices

29522300-7

Machines décapeuses

29522400-8

Machines à bourrer

29522500-9

Chargeuses à benne frontale

29522510-2

Chargeuses à benne frontale avec pelle rétrocaveuse

29522520-5

Chargeuses à benne frontale sans pelle rétrocaveuse

29522600-0

Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines

29522610-3

Pelles mécaniques

29522611-0

Chouleurs mécaniques

29522620-6

Machines excavatrices

29522621-3

Excavateurs mécaniques

29523000-1

Machines de construction

29523100-2

Machines de génie civil

29523110-5

Sonnettes de battage

29523120-8

Machines de revêtement routier

29523121-5

Engins de nivelage

29523122-2

Épandeuses de gravillons

29523123-9

Machines de pavage

29523124-6

Rouleaux pour routes

29523125-3

Rouleaux mécaniques

29523130-1

Chasse-neige et balayeuses soufflantes

29523131-8

Chasse-neige

29523132-5

Balayeuses soufflantes

29523140-4

Machines pour l'arrachage des pieux

29523150-7

Compacteurs

29523160-0

Machines pour la pose de câbles

29524000-8

Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie

29524100-9

Machines de traitement des minéraux

29524110-2

Machines de tri et de criblage

29524120-5

Mélangeuses de gravier et de bitume

29524130-8

Mélangeuses de béton ou mortier

29524131-5

Mélangeuses de ciment

29524140-1

Rectifieuses

29524141-8

Pulvérisateurs de charbon

29524150-4

Moules de fonderie

29524200-0

Machines de formage des moules de fonderie

29525000-5

Véhicules à chenilles

29526000-2

Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction

29526100-3

Pièces pour machines de forage

29526110-6

Pièces pour machines de forage de puits

29526111-3

Bouchons de support

29526112-0

Trépans industriels

29526113-7

Pivots de forage

29526114-4

Foreurs en fer

29526115-1

Tables rotatives

29526116-8

Supports de conduites de boues

29526117-5

Matériel de raccordement

29526120-9

Pièces de machines d'extraction de puits

29526121-6

Suspensions de cuvelage

29526122-3

Équipements de suspension pour colonne de tubage perdue

29526123-0

Tensionneurs de riser de production

29526124-7

Têtes de puits

29526125-4

Matériel de raccordement pour risers de production

29526126-1

Système de commande de tête de puits

29526127-8

Matériel de tête de puits

29526128-5

Systèmes de levage d'appareils de forage

29526130-2

Pièces pour haveuses à charbon ou à roche

29526131-9

Pièces pour haveuses à charbon

29526132-6

Pièces pour haveuses à roche

29526140-5

Pièces pour tunneliers

29526200-4

Pièces pour machines de traitement de minerais

29526300-5

Pièces pour machines de fonçage

29526400-6

Pièces pour excavateurs

29530000-3

Machines utilisées pour le traitement des aliments, des boissons et du tabac et pièces accessoires

29531000-0

Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

29531100-1

Machines de laiterie

29531110-4

Écrémeuses centrifuges

29531200-2

Machines de traitement des céréales ou des légumes secs

29531300-3

Machines utilisées dans la fabrication de boissons alcoolisées ou à base de fruits

29531400-4

Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage

29531410-7

Fours de cuisson

29531411-4

Grils

29531420-0

Séchoirs pour produits agricoles

29531500-5

Machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons

29531510-8

Machines à couper les aliments

29531511-5

Machines à trancher le pain

29531512-2

Machines à trancher le lard

29531520-1

Machines de traitement des aliments

29531530-4

Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires

29531600-6

Machines de traitement du tabac

29532000-7

Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

29532100-8

Pièces pour machines de traitement des aliments

29532110-1

Pièces pour machines de laiterie

29532111-8

Pièces pour trayeuses

29532200-9

Pièces pour machines de traitement des boissons

29532300-0

Pièces pour machines de traitement du tabac

29540000-6

Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir

29541000-3

Machines pour l'industrie textile

29541100-4

Machines de traitement de matières textiles synthétiques

29541200-5

Métiers à filer le textile

29541300-6

Métiers à tisser

29541400-7

Machines à tricoter

29541500-8

Machines à coudre

29541600-9

Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie

29541610-2

Installation de lavage

29541611-9

Matériel de lavage

29541612-6

Machines à laver

29541613-3

Machines de nettoyage à sec

29541620-5

Sèche-linge

29541700-0

Matériel de repassage et de pliage du linge

29541710-3

Matériel de pliage du linge

29541800-1

Machines de finissage textile

29541810-4

Machines à repasser

29541820-7

Presses à repasser

29542000-0

Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement

29550000-9

Machines de fabrication du papier ou du carton

29551000-6

Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton

29560000-2

Machines diverses à usage spécifique

29561000-9

Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines

29561100-0

Machines à relier

29561110-3

Machines à brocher

29561200-1

Machines à imprimer

29561210-4

Machines d'impression offset

29561220-7

Machines de composition

29561230-0

Imprimantes de tickets

29561300-2

Système de photocomposition

29561400-3

Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton

29561500-4

Pièces pour machines à imprimer ou à relier

29562000-6

Matériel électrique à usage spécifique

29562100-7

Cage de Faraday

29562200-8

Chambre anéchoïde

29562300-9

Absorbant électromagnétique

29563000-3

Machines pour l'industrie chimique

29563100-4

Chlorateurs

29563200-5

Installation de dosage

29564000-0

Machines pour le travail du caoutchouc ou du plastique

29564100-1

Machines pour la fabrication de fenêtres et encadrements en plastique

29565000-7

Tunnel de lavage

29566000-4

Machines de traitement des eaux usées

29566100-5

Dilacérateurs

29566110-8

Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées

29566200-6

Presses à eaux usées

29566300-7

Racloirs

29566400-8

Mélangeurs

29566500-9

Filtres à eaux usées

29566600-0

Matériel d'oxygénation

29566700-1

Précipitateurs

29566800-2

Lits de sédimentation

29566900-3

Équipement de traitement des boues

29567000-1

Matériel pour pipelines

29567100-2

Machines d'inspection de la surface intérieure de pipelines

29567200-3

Machines de nettoyage de la surface intérieure de pipelines

29567300-4

Robots industriels

29568000-8

Système de levage de palettes

29568100-9

Système de récupération de palettes

29569000-5

Aspirateurs et cireuses à usage non ménager

29569100-6

Aspirateurs à usage non ménager

29569200-7

Cireuses à usage non ménager

29569300-8

Pièces pour aspirateurs à usage non ménager

29569400-9

Pièces pour cireuses à usage non ménager

29600000-5

Armes, munitions et pièces associées

29610000-8

Chars d'assaut et véhicules blindés de combat

29611000-5

Chars d'assaut

29611100-6

Pièces pour chars d'assaut

29612000-2

Véhicules blindés de combat

29612100-3

Pièces pour véhicules blindés de combat

29620000-1

Armes militaires

29621000-8

Armes à énergie dirigée

29622000-5

Lance-roquettes

29623000-2

Lance-flammes

29624000-9

Canons à eau

29630000-4

Armes à feu

29631000-1

Armes à feu légères

29631100-2

Pistolets

29631110-5

Revolvers

29631200-3

Armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm

29631300-4

Armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm

29632000-8

Fusils

29633000-5

Mortiers

29634000-2

Armes à feu lourdes

29635000-9

Pistolets à gaz

29640000-7

Munitions

29641000-4

Cartouches pour fusils de chasse

29642000-1

Munitions pour armes à feu légères

29642100-2

Munitions pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm

29642200-3

Munitions pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm

29643000-8

Obus

29644000-5

Bombes, grenades, torpilles, mines et missiles

29644100-6

Bombes

29644200-7

Grenades

29644300-8

Torpilles

29644400-9

Mines

29644500-0

Missiles

29650000-0

Pièces pour armes militaires

29651000-7

Pièces pour armes à feu légères

29651100-8

Pièces pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm

29651200-9

Pièces pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm

29652000-4

Pièces pour lance-roquettes

29653000-1

Pièces pour mortiers

29660000-3

Matraques

29700000-6

Appareils ménagers

29710000-9

Appareils ménagers électriques

29711000-6

Appareils électrodomestiques pour la cuisine

29711100-7

Réfrigérateurs et congélateurs

29711110-0

Réfrigérateurs-congélateurs

29711120-3

Congélateurs

29711121-0

Congélateurs-bahuts

29711122-7

Congélateurs ménagers

29711123-4

Congélateurs-armoires

29711124-1

Congélateurs industriels

29711130-6

Réfrigérateurs

29711200-8

Machines pour la préparation des aliments

29711210-1

Robots ménagers

29711211-8

Mixeurs pour aliments

29711300-9

Appareils électrothermiques

29711310-2

Cafetières électriques

29711320-5

Théières électriques

29711330-8

Grille-pain électriques

29711340-1

Chauffe-plats

29711350-4

Gaufriers

29711360-7

Fours électriques

29711361-4

Fours à micro-ondes

29711400-0

Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds

29711410-3

Rôtissoires

29711420-6

Foyers de cuisson

29711430-9

Plaques chauffantes

29711440-2

Réchauds

29711500-1

Ouvre-boîtes

29712000-3

Appareils électrodomestiques pour soins corporels

29712100-4

Rasoirs et tondeuses à cheveux

29712110-7

Rasoirs électriques

29712120-0

Tondeuses à cheveux

29712200-5

Appareils de coiffure

29712210-8

Sèche-cheveux

29712300-6

Sèche-mains

29713000-0

Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser

29713100-1

Lave-vaisselle

29713200-2

Lave-linge et sèche-linge

29713210-5

Lave-linge et sèche-linge combinés

29713211-2

Unité de séchage et de pressage

29713300-3

Compacteurs d'ordures ménagères

29713400-4

Machines d'entretien des sols

29713410-7

Machines de nettoyage des sols

29713420-0

Cireuses

29713430-3

Aspirateurs

29713431-0

Accessoires pour aspirateurs

29713500-5

Fers à repasser électriques

29713510-8

Fers à vapeur

29714000-7

Hottes de ventilation ou de recyclage

29714100-8

Aérateurs

29714110-1

Ventilateurs d'aspiration

29715000-4

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

29715100-5

Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs

29715200-6

Équipement de chauffage

29715210-9

Matériel de chauffage central

29715220-2

Résistances de chauffage électrique

29715230-5

Appareils électriques de chauffage au sol

29715240-8

Appareils électriques de chauffage des locaux

29715300-7

Équipement de plomberie

29716000-1

Pièces pour appareils électroménagers

29720000-2

Appareils ménagers non électriques

29721000-9

Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage

29721100-0

Appareils ménagers de cuisson

29721200-1

Réfrigérateurs à gaz

29721300-2

Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud non électriques

29721310-5

Réchauffeurs d'air

29721320-8

Déshydrateurs d'air

29721321-5

Séchoirs à air comprimé

29721400-3

Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques

29721410-6

Appareils à gaz

29721411-3

Radiateurs à gaz

29722000-6

Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers

29722100-7

Pièces pour poêles

29722200-8

Pièces pour cuisinières

29722300-9

Pièces pour chauffe-plats

29800000-7

Équipement divers

29810000-0

Équipement destiné aux transports

29811000-7

Équipement routier

29811100-8

Équipement d'entretien routier

29811110-1

Balayeuses de routes

29811120-4

Balayeuses de pistes

29811200-9

Matériel de marquage routier

29811300-0

Matériel de contrôle du trafic

29811400-1

Panneaux à messages variables

29811600-3

Matériel de contrôle de parcs de stationnement

29811700-4

Équipement de péage

29812000-4

Équipement maritime

29812100-5

Équipement pour port

29812110-8

Installations d'amarrage

29812200-6

Systèmes radars

29812300-7

Matériel de navigation

29812400-8

Pales d'hélices

29813000-1

Équipement ferroviaire

29813100-2

Rails et accessoires

29813110-5

Barres

29813120-8

Rails de chemin de fer

29813130-1

Rails de tramway

29813140-4

Traverses

29813150-7

Pièces d'entretoisement

29813160-0

Jonctions de voies

29813170-3

Cœurs de croisement

29813180-6

Lames d'aiguilles de chemin de fer

29813200-3

Équipement de signalisation

29813210-6

Poteaux indicateurs

29813220-9

Boîtiers de signalisation

29813300-4

Système de surveillance de la marche des trains

29813400-5

Système de réchauffage des aiguillages

29813500-6

Machines d'alignement des voies

29814000-8

Structures porteuses

29814100-9

Plateformes d'accès

29814110-2

Plateforme de manutention de marchandises

29814120-5

Équipement de manipulation des boues

29814130-8

Installation de dessication des boues

29814200-0

Dispositifs de levage de plateforme hydraulique

29814300-1

Passerelles d'accès

29814310-4

Passerelles pour ferry

29814330-0

Passerelles pour passagers

29814340-3

Escaliers d'embarquement

29814400-2

Passerelles de service

29814500-3

Dock flottant

29814510-6

Unité de stockage flottante

29815000-5

Équipement aéroportuaire

29815100-6

Système de manutention des bagages

29815110-9

Équipement de manutention des bagages

29815200-7

Équipement de contrôle du trafic aérien

29815210-0

Équipement de tour de contrôle

29816000-2

Équipement de surveillance de la circulation

29816100-3

Caméras de contrôle de la vitesse

29816200-4

Système de mesure du flux de la circulation

29820000-3

Équipement d'atelier

29821000-0

Équipement pour le travail du bois

29821100-1

Ponceuses

29821200-2

Matériel de sciage

29822000-7

Matériel de cordonnerie

29823000-4

Outils à moteur

29824000-1

Matériel de forge

29830000-6

Équipement de construction

29831000-3

Matériel de suspension de pont

29832000-0

Matériel de démantèlement

29833000-7

Matériel d'irrigation

29834000-4

Matériel de drainage

29834100-5

Équipement de piscine

29835000-1

Équipement de parcs et terrains de jeux

29835100-2

Matériel d'entretien de terrains

29836000-8

Matériel industriel

29836100-9

Matériel de compression

29836200-0

Matériel de refroidissement

29836300-1

Matériel multifonctionnel

29836400-2

Machines industrielles

29836410-5

Moteur à gaz

29836420-8

Module d'injection à gaz

29836430-1

Installations de chaudières

29836431-8

Appareils de production d'eau chaude

29836432-5

Chaudières génératrices de vapeur

29836433-2

Générateurs de vapeur

29836434-9

Installations auxiliaires pour chaudières

29836435-6

Condenseurs de vapeur

29837000-5

Matériel préfabriqué

29838000-2

Installations hydrauliques

29838100-3

Matériel hydraulique

29839000-9

Ensembles d'équipement

29840000-9

Équipement de restauration

29841000-6

Petit matériel de restauration

29842000-3

Matériel pour la préparation des aliments

29842100-4

Machines à couper la viande

29842200-5

Matériel de cantine

29843000-0

Équipement hôtelier

29844000-7

Équipement de cuisine industrielle

29845000-4

Équipement de restaurant

29850000-2

Matériel de secours et de sécurité

29851000-9

Matériel d'incendie et de secours

29851100-0

Matériel de lutte contre l'incendie

29851120-6

Équipement de lutte contre l'incendie

29851200-1

Équipement de sauvetage

29851300-2

Matériel de sécurité

29851310-5

Équipement de sécurité de site

29851320-8

Équipement de sûreté nucléaire

29851330-1

Installations de sécurité

29852000-6

Systèmes de sécurité

29852100-7

Équipement de sécurité

29852200-8

Équipement de protection

29852210-1

Système de protection de réacteurs nucléaires

29852220-4

Équipement de radioprotection

29852300-9

Équipement d'identification du site

29852310-2

Système à cartes magnétiques

29852320-5

Équipement pour horaires flexibles

29852330-8

Système de chronométrage

29852340-1

Horloges pointeuses

29852400-0

Détecteurs de métal

29852500-1

Système de surveillance

29852510-4

Capteurs

29852600-2

Équipement de balayage de codes à barres

29860000-5

Équipement technique

29861000-2

Systèmes de contrôle

29861200-4

Système de commande et de contrôle

29861300-5

Système de contrôle des accès

29861400-6

Système Scada ou équivalent

29861500-7

Système de localisation de véhicules

29861600-8

Système d'expédition

29862000-9

Équipement d'impression et de graphisme

29862100-0

Système d'impression sur feuille

29862200-1

Presse à imprimer

29862300-2

Postes de travail graphique

29862400-3

Hectographes

29862500-4

Machines à graver

29863000-6

Presse à monnaie

29864000-3

Matériel bureautique

29865000-0

Matériel de traitement de l'information

29865100-1

Système de gestion d'entrepôt

29865110-4

Système de dépôt

29867000-4

Unité de contrôle

29867100-5

Unité de commande à distance numérique

29868000-1

Distributeurs

29868100-2

Distributeurs de boissons

29868200-3

Distributeurs d'articles d'hygiène

29868300-4

Dérouleurs de papier hygiénique

29870000-8

Équipements divers n.c.a.

29871000-5

Matériel de désinfection

29872000-2

Équipement de réseau à gaz

29872100-3

Équipement pour pression du gaz

29873000-9

Équipement de réseau d'assainissement

29874000-6

Matériel de scellement

29875000-3

Installations de distribution d'eau

30000000-9

Matériel informatique et fournitures de bureau

30100000-0

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs

30110000-3

Machines de traitement de texte

30111000-0

Traitements de texte

30120000-6

Photocopieurs et matériel d'impression

30121000-3

Photocopieurs et appareils de thermocopie

30121100-4

Photocopieurs

30121110-7

Photocopieurs couleur

30121120-0

Matériel de copiage

30121200-5

Matériel de thermocopie

30121300-6

Matériel de reproduction

30121400-7

Duplicateurs

30122000-0

Machines d'impression offset de bureau

30123000-7

Machines de bureau

30123100-8

Oblitérateurs automatiques

30123200-9

Distributeurs automatiques de billets de banque

30123300-0

Duplicateurs à stencil

30123400-1

Plieuses

30123500-2

Perforateurs

30123600-3

Machines à manipuler les pièces de monnaie

30123610-6

Machines à trier les pièces de monnaie

30123620-9

Machines à compter les pièces de monnaie

30123630-2

Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie

30124000-4

Pièces et accessoires de machines de bureau

30125000-1

Pièces et accessoires de photocopieurs

30125100-2

Cartouches de toner

30130000-9

Matériel de bureau de poste

30131000-6

Équipement de salle du courrier

30131100-7

Plieuses de papier ou d'enveloppes

30131200-8

Machines à mettre sous enveloppe

30131300-9

Adressographes

30131400-0

Machines à affranchir

30132000-3

Matériel de tri

30132100-4

Matériel de tri du courrier

30133000-0

Matériel pour envoi postal

30133100-1

Matériel pour envoi postal en nombre

30140000-2

Machines à calculer et machines comptables

30141000-9

Machines à calculer

30141100-0

Calculatrices de poche

30142000-6

Machines comptables

30143000-3

Caisses enregistreuses

30144000-0

Machines du type machines à calculer

30144100-1

Machines à affranchir

30144200-2

Distributeurs automatiques de tickets

30144300-3

Machines de comptage des véhicules

30144400-4

Péage automatique

30150000-5

Machines à écrire

30151000-2

Machines à écrire électroniques

30160000-8

Pièces et accessoires de machines à écrire et de machines à calculer

30161000-5

Pièces et accessoires de machines à écrire

30162000-2

Pièces et accessoires de machines à calculer

30190000-7

Machines, fournitures et équipement de bureau divers

30191000-4

Équipement de bureau

30191100-5

Équipement de classement

30191110-8

Carrousels à cartes

30191200-6

Rétroprojecteurs

30191300-7

Télécopieurs

30191400-8

Déchiqueteuses

30192000-1

Fournitures de bureau

30192100-2

Gommes

30192110-5

Produits d'encrage

30192111-2

Tampons encreurs

30192112-9

Encre pour machines d'impression

30192113-6

Cartouches d'encre

30192120-8

Stylos

30192121-5

Stylos à bille

30192122-2

Stylos à encre

30192123-9

Feutres

30192124-6

Stylos-feutres

30192125-3

Marqueurs

30192130-1

Crayons

30192131-8

Porte-mines

30192140-4

Tableaux blancs

30192150-7

Tampons dateurs, cachets ou tampons numéroteurs

30192200-3

Mètres-rubans

30192300-4

Rubans encreurs

30192310-7

Rubans pour machines à écrire

30192400-5

Fournitures pour reprographie

30192500-6

Transparents pour rétroprojecteurs

30192600-7

Planches à dessin

30192700-8

Papeterie

30192710-1

Bulletins de salaire

30192720-4

Enveloppes-salaires

30192800-9

Étiquettes autocollantes

30200000-1

Matériel et fournitures informatiques

30210000-4

Machines de traitement des données

30211000-1

Unité centrale de traitement

30211100-2

Superordinateur

30211200-3

Matériel pour unité centrale

30211300-4

Plateformes informatiques

30211400-5

Configurations informatiques

30211500-6

Unité centrale de traitement

30211600-7

Processeurs

30212000-8

Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs

30212100-9

Matériel pour mini-ordinateurs

30212110-2

Unités centrales pour mini-ordinateurs

30212200-0

Logiciels pour mini-ordinateurs

30213000-5

Ordinateurs personnels

30213100-6

Ordinateurs bloc-notes

30213200-7

Ordinateurs portatifs

30213300-8

Ordinateurs portables

30213400-9

Unités centrales pour ordinateurs personnels

30214000-2

Postes de travail

30215000-9

Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs

30215100-0

Matériel pour micro-ordinateurs

30215110-3

Unités centrales pour micro-ordinateurs

30215200-1

Logiciels pour micro-ordinateurs

30216000-6

Lecteurs magnétiques ou optiques

30216100-7

Lecteurs optiques

30216110-0

Scanners informatiques

30216120-3

Matériel de reconnaissance optique de caractères

30216130-6

Lecteurs de codes à barres

30216200-8

Lecteurs de cartes magnétiques

30216300-9

Lecteurs de cartes perforées

30217000-3

Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs

30217100-4

Parties et pièces d'ordinateurs

30217110-7

Interfaces de réseau

30217120-0

Bornes d'entrée

30217130-3

Cartes informatiques

30217131-0

Cartes électroniques

30217200-5

Accessoires informatiques

30217210-8

Écrans anti-reflets

30217220-1

Tapis de souris

30217230-4

Caches

30217300-6

Fournitures informatiques

30217310-9

Cartouches de polices de caractères pour imprimantes

30217320-2

Disquettes

30217330-5

Bandes magnétiques

30217340-8

CD-ROM

30220000-7

Matériel de cartographie numérique

30221000-4

Plans cadastraux numériques

30230000-0

Matériel informatique

30231000-7

Ordinateurs et imprimantes

30231100-8

Ordinateurs

30231110-1

Base de données

30231200-9

Équipement informatique

30231210-2

Unité centrale de commande

30231220-5

Périphériques informatiques

30231230-8

Terminaux informatiques

30231240-1

Consoles

30231250-4

Écrans de visualisation

30231300-0

Ordinateurs de bureau

30231310-3

Matériel de publication assistée par ordinateur

30231400-1

Système à disque optique

30231600-3

Matériel informatique à usage médical

30232000-4

Matériel informatique divers

30232100-5

Matériel informatique de sauvegarde

30232120-1

Souris d'ordinateurs

30232130-4

Manches à balai

30232140-7

Photostyles

30232150-0

Boules de commande

30232160-3

Tablettes graphiques

30232200-6

Carrousels

30232300-7

Matériel de manipulation de cassettes

30232400-8

Matériel d'extension de mémoire

30232500-9

Matériel de traitement de données

30232510-2

Enregistreurs de données

30232520-5

Matériel de saisie de données

30232530-8

Matériel de validation de données

30232600-0

Codeurs

30233000-1

Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie

30233100-2

Unités de mémoire

30233110-5

Unités de mémoire à carte magnétique

30233120-8

Unités de mémoire à bande magnétique

30233130-1

Unités de mémoire à disque magnétique

30233131-8

Unités de disques souples

30233132-5

Unités de disque dur

30233140-4

Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)

30233141-1

Mémoire à disque

30233150-7

Unités de disque optique

30233160-0

Dérouleurs en continu

30233170-3

Supports de mémoire

30233171-0

Disques magnétiques

30233172-7

Disques optiques

30233200-3

Unités d'entrée ou de sortie

30233210-6

Unités d'entrée

30233211-3

Claviers d'ordinateurs

30233212-0

Claviers braille

30233220-9

Unités de sortie

30233230-2

Imprimantes et traceurs

30233231-9

Imprimantes laser

30233232-6

Imprimantes matricielles

30233234-0

Imprimantes graphiques couleur

30233235-7

Traceurs

30234000-8

Matériel d'automatisation de bibliothèque

30235000-5

Contrôleur de disques

30236000-2

Matériel de technologies de l'information

30240000-3

Logiciels

30241000-0

Logiciels informatiques

30241100-1

Logiciels de bases de données

30241200-2

Logiciels d'application

30241210-5

Logiciels de gestion de projet

30241300-3

Logiciels d'unité centrale

30241310-6

Programmes informatiques

30241320-9

Mise à jour de matériel informatique

30241330-2

Architecture microcanal

30241400-4

Logiciels de systèmes d'exploitation

30241410-7

Compilateurs de langage

30241500-5

Logiciels d'exploitation

30241600-6

Logiciels utilitaires

30241700-7

Logiciels multimédias

30242000-7

Logiciels de sauvegarde

30242100-8

Logiciels anti-virus

30242200-9

Logiciels de débogage

30243000-4

Logiciels médicaux

30244000-1

Logiciels de gestion

30244100-2

Logiciels de gestion de bibliothèque

30244200-3

Logiciels de gestion de mémoire

30245000-8

Progiciels

30245100-9

Tableurs

30245200-0

Logiciels transactionnels

30245300-1

Logiciels de statistiques

30246000-5

Logiciels de communications

30246100-6

Logiciels de technologies de l'information

30246200-7

Logiciels d'émulation

30247000-2

Logiciels de publication assistée par ordinateur

30247100-3

Logiciels de dessin et de peinture

30247200-4

Logiciels de traitement de l'image

30248000-9

Produits logiciels

30248100-0

Applications de logiciels

30248200-1

Licences de logiciels

30248300-2

Mise à jour de logiciels

30249000-6

Logiciels divers

30249100-7

Logiciels de conception assistée par ordinateur

30249200-8

Logiciels de cartographie numérique

30249300-9

Logiciels pédagogiques

30249400-0

Logiciels financiers

30249410-3

Logiciels de comptabilité

30249420-6

Système d'émission d'eurochèques

30249500-1

Logiciels bureautiques

30249600-2

Logiciels de traitement de texte

30249700-3

Logiciels de reconnaissance optique de caractères

30249800-4

Logiciel d'impression différée

30250000-6

Systèmes informatiques

30251000-3

Système de contrôle informatique

30252000-0

Système de gestion de bases de données

30253000-7

Système comptable

30253100-8

Système de facturation

30254000-4

Systèmes d'information

30254100-5

Système de courrier électronique

30254200-6

Systèmes d'information dans le domaine financier

30254300-7

Système d'information des passagers

30254310-0

Tableaux électroniques

30254320-3

Système d'information des passagers en temps réel

30255000-1

Systèmes d'information dans le domaine médical

30255100-2

Système d'information dans le domaine de l'infirmerie

30255200-3

Système d'administration relatif aux patients

30255300-4

Système de gestion de salles d'opération

30255400-5

Système d'information clinique

30255500-6

Système case-mix

30256000-8

Système de gestion de bibliothèque

30257000-5

Système d'imagerie et d'archivage

30258000-2

Gestion électronique de données (GED)

30259000-9

Systèmes informatiques divers

30259100-0

Système d'automatisation

30259200-1

Système de localisation de bateaux

30259300-2

Système de CAO

30259400-3

Système de saisie de données

30259500-4

Système de cartographie numérique

30259600-5

Système de lecture optique

30259700-6

Système de gestion de documents

30259800-7

Systèmes de sonorisation

30260000-9

Serveurs

30261000-6

Serveurs de réseau

30262000-3

Serveurs informatiques

30263000-0

Serveurs de fichiers

30264000-7

Serveurs UNIX ou équivalents

30265000-4

Serveurs d'imprimantes

31000000-6

Machines, appareils, équipements et consommables électriques

31100000-7

Moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31110000-0

Moteurs électriques

31111000-7

Adaptateurs

31120000-3

Générateurs

31121000-0

Groupes électrogènes

31121100-1

Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression

31121110-4

Convertisseurs

31121111-1

Convertisseurs électriques rotatifs

31121200-2

Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle

31121300-3

Aérogénérateurs

31121310-6

Éoliennes

31121320-9

Turbines éoliennes

31121330-2

Générateurs à turbines éoliennes

31121331-9

Rotors de turbine

31121340-5

Ferme éolienne

31122000-7

Groupes électrogènes

31122100-8

Piles à combustible

31124000-1

Générateur à turbine à vapeur et appareillage

31124100-2

Générateurs à turbines

31124200-3

Appareils de commande de générateurs à turbines

31126000-5

Dynamos

31127000-2

Générateur de secours

31128000-9

Turbogénérateur

31129000-6

Générateurs diesel

31130000-6

Alternateurs

31131000-3

Moteurs monophasés

31131100-4

Actionneurs

31131200-5

Anodes

31132000-0

Moteurs polyphasés

31140000-9

Tours de refroidissement

31141000-6

Refroidisseurs d'eau

31150000-2

Ballast pour lampes ou tubes à décharge

31151000-9

Convertisseurs statiques

31152000-6

Condensateurs

31153000-3

Redresseurs

31154000-0

Sources d'alimentation électrique ininterruptible

31155000-7

Onduleurs

31156000-4

Alimentation interruptible en courant

31157000-1

Inducteurs

31158000-8

Chargeurs

31158100-9

Chargeurs de batterie

31160000-5

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

31161000-2

Pièces pour moteurs et générateurs électriques

31161100-3

Systèmes d'excitation

31161200-4

Systèmes de refroidissement de gaz

31161300-5

Rotors de générateurs

31161400-6

Systèmes d'eau primaire

31161500-7

Systèmes d'huile d'étanchéité

31161600-8

Systèmes d'eau de refroidissement de stators

31161700-9

Pièces de générateurs de vapeur

31161800-0

Pièces pour générateurs de gaz

31161900-1

Systèmes de réglage de tension

31162000-9

Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques

31162100-0

Pièces de condenseurs

31170000-8

Transformateurs

31171000-5

Transformateurs à diélectrique liquide

31172000-2

Transformateurs de tension

31173000-9

Transformateur de mesure

31200000-8

Appareils de distribution et de commande électriques

31210000-1

Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

31211000-8

Tableaux et boîtes à fusibles

31211100-9

Tableaux de commande électriques

31211110-2

Tableaux de contrôle

31211200-0

Boîtes à fusibles

31211300-1

Fusibles

31211310-4

Coupe-circuits

31212000-5

Disjoncteurs

31212100-6

Disjoncteurs suspendus

31212200-7

Testeurs de circuits

31213000-2

Équipement de distribution

31213100-3

Boîtes de distribution

31213200-4

Transformateurs de distribution

31213300-5

Boîtiers de distribution par câble

31213400-6

Système de distribution

31214000-9

Appareillage de commutation

31214100-0

Interrupteurs

31214110-3

Sectionneurs

31214120-6

Interrupteur de mise à la terre

31214200-1

Déconnecteur

31214300-2

Appareillage de commutation pour l'extérieur

31214400-3

Sectionneur à fusible

31214500-4

Tableaux électriques

31214510-7

Tableaux de distribution

31214520-0

Tableau moyenne tension

31215000-6

Limiteurs de tension

31216000-3

Parafoudre

31216100-4

Équipement de protection contre la foudre

31216200-5

Paratonnerre

31217000-0

Limiteurs de surcharge

31218000-7

Barres omnibus

31219000-4

Boîtiers de protection

31220000-4

Composants de circuits électriques

31221000-1

Relais électriques

31223000-5

Douilles

31224000-2

Connexions et éléments de contact

31224100-3

Fiches et prises de courant

31224200-4

Connecteurs coaxiaux

31224300-5

Boîtes de raccordement

31224400-6

Câbles de connexion

31224500-7

Bornes

31224600-8

Atténuateurs

31224700-9

Boîtes de jonction

31224800-0

Kits de raccordement de câbles

31230000-7

Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

31300000-9

Fils et câbles isolés

31310000-2

Canalisations

31311000-9

Connexions de réseau

31320000-5

Câbles de distribution électrique

31321000-2

Lignes électriques

31321100-3

Lignes électriques aériennes

31330000-8

Câbles coaxiaux

31340000-1

Accessoires de câble, isolés

31341000-8

Bobines de câbles, isolées

31342000-5

Embranchements de câbles, isolés

31343000-2

Jonctions de câbles, isolées

31344000-9

Serre-garnitures de câbles, isolées

31350000-4

Conducteurs électriques pour données et contrôle

31351000-1

Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès

31352000-8

Câbles à fibres optiques

31352100-9

Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations

31352200-0

Câbles de télécommunications à fibres optiques

31352300-1

Câbles à fibres optiques pour la transmission de données

31400000-0

Accumulateurs, piles et batteries primaires

31410000-3

Piles primaires

31420000-6

Batteries primaires

31421000-3

Batteries au plomb

31422000-0

Groupes de batteries

31430000-9

Accumulateurs électriques

31431000-6

Accumulateurs au plomb

31432000-3

Accumulateurs au nickel-cadmium

31500000-1

Appareils d'éclairage et lampes électriques

31510000-4

Lampes électriques à incandescence

31511000-1

Phares scellés

31512000-8

Lampes à incandescence à halogène

31513000-5

Lampes à incandescence

31514000-2

Lampes à décharge

31515000-9

Émetteurs ultraviolets

31516000-6

Émetteurs infrarouges

31517000-3

Lampes à arc

31518000-0

Feux de signalisation

31518100-1

Projecteurs

31518110-4

Projecteurs d'intervention extérieure

31518200-2

Matériel d'éclairage de secours

31518300-3

Luminaires de toiture

31518400-4

Feux de balisage de piste

31518500-5

Lampes à vapeur de mercure

31518600-6

Projecteurs orientables

31520000-7

Lampes et appareils d'éclairage

31521000-4

Lampes

31521100-5

Lampes de bureau

31521200-6

Lampadaires

31521300-7

Lampes électriques portatives

31521310-0

Avertisseurs lumineux

31521320-3

Torches

31522000-1

Lampes décoratives pour arbres de Noël

31523000-8

Enseignes et plaques indicatrices lumineuses

31523100-9

Panneaux lumineux

31523110-2

Panneaux de signalisation lumineux

31523200-0

Panneaux à messages permanents

31523300-1

Plaques indicatrices lumineuses

31524000-5

Plafonniers ou appliques murales

31524100-6

Appareils d'éclairage à fixer au plafond

31524110-9

Scialytiques

31524120-2

Plafonniers

31524200-7

Accessoires d'appliques murales

31524210-0

Appliques murales

31527000-6

Spots

31527100-7

Éclairage public

31527200-8

Éclairage extérieur

31527210-1

Lanternes

31527220-4

Éclairage de tunnel

31527230-7

Signalisation et éclairage maritimes

31527240-0

Signalisation et éclairage de navigation fluviale

31527250-3

Balisage et éclairage d'aérodrome

31527260-6

Systèmes d'éclairage

31527270-9

Éclairage de quai

31527300-9

Éclairage domestique

31530000-0

Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

31531000-7

Ampoules

31531100-8

Tubes d'éclairage

31532000-4

Pièces de lampes et accessoires d'éclairage

31600000-2

Matériel électrique

31610000-5

Matériel électrique pour moteurs et véhicules

31611000-2

Jeux de câblage

31612000-9

Câblage électrique préassemblé pour moteurs

31612200-1

Moteurs de démarrage

31612300-2

Matériel électrique de signalisation pour moteurs

31612310-5

Clignotants

31620000-8

Appareils de signalisation acoustique ou optique

31621000-5

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de chemin de fer

31621100-6

Équipement de commande et de contrôle

31621200-7

Équipement électrique de signalisation de chemin de fer

31621300-8

Installations électriques de chemin de fer

31622000-2

Sirènes

31623000-9

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

31623100-0

Feux de circulation

31623200-1

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables

31623300-2

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking

31623400-3

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires

31623500-4

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport

31623510-7

Enregistreurs de vol

31623520-0

Éclairage d'aéroport

31623600-5

Générateurs de signaux

31623700-6

Séparateurs de signal d'antenne

31623800-7

Machines de galvanoplastie

31623900-8

Équipement de signalisation de carrefour

31624000-6

Panneaux d'information

31624100-7

Panneaux indicateurs à messages variables

31625000-3

Avertisseurs d'effraction et d'incendie

31625100-4

Systèmes de détection d'incendie

31625200-5

Systèmes d'alarme incendie

31625300-6

Systèmes avertisseurs d'effraction

31630000-1

Aimants

31640000-4

Machines et appareils à usage spécifique

31641000-1

Simulateurs

31641100-2

Simulateurs de conduite

31641200-3

Simulateurs de combat

31641300-4

Simulateurs de formation

31642000-8

Appareils de détection électronique

31642100-9

Détecteurs de tubes métalliques

31642200-0

Détecteurs de mines

31642300-1

Détecteurs de matières plastiques

31642400-2

Détecteurs d'objets non métalliques

31642500-3

Détecteurs de bois

31643000-5

Accélérateurs de particules

31643100-6

Accélérateurs linéaires

31644000-2

Enregistreurs de données divers

31645000-9

Billards électriques

31650000-7

Pièces isolantes

31660000-0

Électrodes au carbone

31670000-3

Pièces électriques de machines ou d'appareils

31680000-6

Fournitures et accessoires électriques

31681000-3

Accessoires électriques

31681100-4

Contacts électriques

31681200-5

Pompes électriques

31681300-6

Circuits électriques

31681400-7

Composants électriques

31681410-0

Matériels électriques

31681500-8

Rechargeurs

31682000-0

Approvisionnement en électricité

31682100-1

Coffres électriques

31682200-2

Tableaux d'instruments

31682210-5

Instruments et équipement de commande et de contrôle

31682220-8

Tables de mixage

31682230-1

Panneaux à écran graphique

31682300-3

Équipement moyenne tension

31682310-6

Panneaux moyenne tension

31682400-4

Équipement électrique aérien

31682410-7

Supports de câbles aériens

31682500-5

Équipement électrique de secours

31682510-8

Systèmes électriques de secours

31682520-1

Systèmes d'arrêt d'urgence

31682530-4

Alimentation électrique de secours

31682540-7

Équipement de sous-station

31700000-3

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

31710000-6

Équipement électronique

31711000-3

Fournitures électroniques

31711100-4

Composants électroniques

31711110-7

Émetteurs-récepteurs

31711120-0

Transducteurs

31711130-3

Résistances

31711140-6

Électrodes

31711200-5

Tableaux indicateurs électroniques

31711300-6

Systèmes électroniques d'enregistrement des temps

31711310-9

Pointeuse

31712000-0

Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

31712100-1

Machines et appareils microélectroniques

31712200-2

Microsystèmes

31720000-9

Équipement électromécanique

31730000-2

Équipement électrotechnique

31731000-9

Fournitures électrotechniques

32000000-3

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

32100000-4

Valves, tubes et composants électroniques

32110000-7

Condensateurs électriques

32111000-4

Condensateurs fixes

32112000-1

Condensateurs variables ou réglables

32120000-0

Résistances électriques

32130000-3

Circuits imprimés

32131000-0

Cartes de circuits imprimés garnies

32132000-7

Cartes de circuits imprimés non garnies

32140000-6

Valves et tubes

32141000-3

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision

32141100-4

Tubes pour caméras de télévision

32142000-0

Tubes et équipement pour hyperfréquences

32142100-1

Magnétrons

32142200-2

Équipement à hyperfréquences

32142210-5

Équipement hertzien

32142300-3

Klystrons

32143000-7

Tubes électroniques

32144000-4

Tubes de récepteur ou d'amplificateur

32150000-9

Semi-conducteurs

32151000-6

Diodes

32152000-3

Diodes électroluminescentes

32153000-0

Transistors

32154000-7

Cristaux piézoélectriques montés

32160000-2

Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques

32161000-9

Cartes téléphoniques

32161100-0

Cartes SIM

32162000-6

Cartes à circuits intégrés

32163000-3

Circuits intégrés électroniques

32164000-0

Micro-assemblages

32165000-7

Microprocesseurs

32170000-5

Pièces pour assemblages électroniques

32171000-2

Pièces pour condensateurs électriques

32172000-9

Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

32173000-6

Pièces pour valves et tubes électroniques

32180000-8

Modules

32200000-5

Appareils émetteurs de radiotéléphonie, radiotélégraphie, radiodiffusion et télévision

32210000-8

Matériel de radiodiffusion et de télévision

32211000-5

Matériel de production pour radiodiffusion et télévision

32220000-1

Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs

32221000-8

Radiobalises

32222000-5

Appareils de codage de signaux vidéo

32223000-2

Appareils de transmission vidéo

32224000-9

Appareils émetteurs de télévision

32230000-4

Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

32231000-1

Appareils de télévision en circuit fermé

32232000-8

Matériel de visioconférence

32233000-5

Postes d'amplification de fréquences radio

32234000-2

Caméras de télévision en circuit fermé

32235000-9

Système de surveillance en circuit fermé

32236000-6

Radiotéléphones

32237000-3

Talkies-walkies

32240000-7

Caméras de télévision

32250000-0

Téléphones mobiles

32251000-7

Téléphones de voiture

32252000-4

Téléphones GSM

32260000-3

Matériel de transmission de données

32270000-6

Appareils de transmission numérique

32300000-6

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image

32310000-9

Récepteurs de radiodiffusion

32320000-2

Matériel de télévision et matériel audiovisuel

32321000-9

Matériel de projection télévisée

32321100-0

Appareils pour films et vidéo

32321200-1

Équipement audiovisuel

32321300-2

Matériel audiovisuel

32322000-6

Équipement multimédia

32323000-3

Moniteurs vidéo

32323100-4

Moniteurs vidéo couleur

32323200-5

Moniteurs vidéo monochrome

32323300-6

Matériel vidéo

32323400-7

Matériel de reproduction vidéo

32323500-8

Système de surveillance vidéo

32324000-0

Récepteurs de télévision

32324100-1

Récepteurs de télévision couleur

32324200-2

Récepteurs de télévision monochrome

32324300-3

Matériel de télévision

32324400-4

Antennes de télévision

32324500-5

Syntoniseurs vidéo

32330000-5

Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo

32331000-2

Plateaux pour phonographes

32331100-3

Tourne-disques

32331200-4

Lecteurs de cassettes

32331300-5

Appareils de reproduction audio

32331400-6

Lecteurs de disques compacts

32332000-9

Enregistreurs à bande magnétique

32332100-0

Dictaphones

32332200-1

Répondeurs téléphoniques

32332300-2

Enregistreurs de son

32333000-6

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo

32333100-7

Magnétoscopes

32333200-8

Caméscopes

32333300-9

Appareils de reproduction vidéophonique

32333400-0

Lecteurs vidéo

32340000-8

Micros et haut-parleurs

32341000-5

Micros

32342000-2

Haut-parleurs

32342100-3

Casques d'écoute

32342200-4

Écouteurs

32342300-5

Microphones et haut-parleurs

32342400-6

Dispositifs acoustiques

32342410-9

Matériel de sonorisation

32342420-2

Tables de mixage en studio

32342430-5

Système de compression de la parole

32342440-8

Système de messagerie vocale

32342450-1

Enregistreurs de voix

32343000-9

Amplificateurs

32343100-0

Amplificateurs d'audiofréquences

32343200-1

Mégaphones

32344000-6

Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

32344100-7

Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie

32344110-0

Système d'enregistrement de voix

32344200-8

Récepteurs radio

32344210-1

Matériel radio

32344220-4

Récepteurs de radiomessagerie

32344230-7

Stations radio

32344240-0

Relais hertzien

32344250-3

Installations radio

32344260-6

Équipement radio et de multiplexage

32344270-9

Système de commande radio et téléphonique

32344280-2

Radios portables

32350000-1

Pièces pour matériel audio et vidéo

32351000-8

Accessoires pour matériel audio et vidéo

32351100-9

Matériel de montage vidéo

32351200-0

Écrans

32352000-5

Antennes et réflecteurs

32352100-6

Pièces pour matériel radio et radar

32352200-7

Pièces détachées et accessoires pour radars

32360000-4

Interphones

32400000-7

Réseaux

32410000-0

Réseau local

32411000-7

Réseau en anneau à jeton

32412000-4

Réseau de communications

32412100-5

Réseau de télécommunications

32412110-8

Réseau Internet

32412120-1

Réseau Intranet

32413000-1

Réseau intégré

32413100-2

Routeurs

32415000-5

Réseau Ethernet

32416000-2

Réseau RNIS

32416100-3

Réseau ISDX

32417000-9

Réseaux multimédia

32418000-6

Réseau radio

32420000-3

Matériel de réseau

32421000-0

Câblage de réseau

32422000-7

Composants de réseau

32423000-4

Nœuds de réseau

32424000-1

Infrastructure de réseau

32425000-8

Système d'exploitation de réseau

32426000-5

Système de publication sur réseau

32427000-2

Système de réseau

32428000-9

Extension de réseau

32429000-6

Matériel de réseau téléphonique

32430000-6

Réseau à grande distance

32440000-9

Matériel de télémétrie et équipement terminal

32441000-6

Matériel de télémétrie

32441100-7

Système de surveillance télémétrique

32441200-8

Matériel de télémétrie et de commande

32441300-9

Système de télématique

32442000-3

Équipement terminal

32442100-4

Plaquettes de connexion

32442200-5

Boîtes de connexion

32442300-6

Émulateurs de terminal

32442400-7

Blocs terminaux

32500000-8

Matériel de télécommunications

32510000-1

Système de télécommunications sans fil

32520000-4

Câbles et matériel de télécommunications

32521000-1

Câbles de télécommunications

32522000-8

Équipements de télécommunications

32523000-5

Infrastructures de télécommunications

32524000-2

Système de télécommunications

32530000-7

Matériel de communication par satellite

32531000-4

Matériel de transmission d'informations par satellite

32532000-1

Antennes paraboliques

32533000-8

Stations terrestres de satellites

32534000-5

Plateformes satellitaires

32540000-0

Standards téléphoniques

32541000-7

Matériel de standard téléphonique

32542000-4

Tableaux de commutation téléphonique

32543000-1

Commutateurs téléphoniques

32544000-8

Matériel PABX

32545000-5

Systèmes PABX

32546000-2

Matériel de commutation téléphonique numérique

32546100-3

Standards téléphoniques numériques

32547000-9

Standards téléphoniques à vide

32550000-3

Matériel téléphonique

32551000-0

Câbles téléphoniques et matériel connexe

32551100-1

Raccordements téléphoniques

32551200-2

Centraux téléphoniques

32551300-3

Casques d'écoute téléphonique

32551400-4

Réseau téléphonique

32551500-5

Câbles téléphoniques

32552000-7

Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil

32552100-8

Combinés téléphoniques

32552110-1

Téléphones sans fil

32552120-4

Postes téléphoniques de secours

32552130-7

Téléphones publics

32552140-0

Matériel téléphonique pour cabines publiques

32552200-9

Téléimprimeurs

32552300-0

Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique

32552310-3

Centraux téléphoniques numériques

32552320-6

Multiplexeurs

32552330-9

Appareils de commutation téléphonique

32552400-1

Appareils de conversion de signaux audibles

32552410-4

Modems

32552420-7

Convertisseur de fréquence

32552430-0

Matériel de codage

32552500-2

Appareils télétexte

32552510-5

Terminaux vidéotexte

32552520-8

Télex

32552600-3

Interphones

32553000-4

Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques

32560000-6

Matériaux à fibres optiques

32561000-3

Connexions à fibres optiques

32570000-9

Matériel de communications

32571000-6

Infrastructure de communications

32572000-3

Câbles de communications

32572100-4

Câble de communications à conducteurs électriques multiples

32572200-5

Câble de communications à conducteurs coaxiaux

32572300-6

Câble de communications à usage spécifique

32573000-0

Système de commande de communications

32580000-2

Équipement de traitement de données

32581000-9

Matériel de communication de données

32581100-0

Câble de transmission de données

32581110-3

Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples

32581120-6

Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux

32581130-9

Câble de transmission de données à usage spécifique

32582000-6

Supports de données

32583000-3

Supports de données et de voix

32584000-0

Supports d'informations

33000000-0

Appareils et instruments médicaux et de laboratoire, appareils d'optique et de précision, appareils d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables médicaux correspondants

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

33110000-4

Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire

33111000-1

Appareils de radiographie

33111100-2

Table de radiologie

33111200-3

Postes de travail de radiologie

33111300-4

Machines à développer radiologiques

33111400-5

Fluoroscopes

33111500-6

Radiographie dentaire

33111600-7

Appareils de radiographie

33111610-0

Unité de résonance magnétique

33111620-3

Gamma caméras

33111640-9

Thermographes

33111650-2

Appareils de mammographie

33111700-8

Salle d'angiographie

33111710-1

Fournitures pour l'angiographie

33111720-4

Appareils d'angiographie

33111721-1

Appareils d'angiographie numérique

33111730-7

Fournitures pour l'angioplastie

33111740-0

Appareils d'angioplastie

33111800-9

Système de radiodiagnostic

33112000-8

Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

33112100-9

Détecteur échocardiographique

33112200-0

Échographe

33112300-1

Scanographes ultrasoniques

33112310-4

Doppler couleur

33112320-7

Appareils Doppler

33112330-0

Échoencéphalographes

33112340-3

Échocardiographes

33113000-5

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

33113100-6

Scanographes à résonance magnétique

33113110-9

Scanographes à résonance magnétique nucléaire

33114000-2

Appareils de spectroscopie

33115000-9

Appareils de tomographie

33115100-0

Tomodensitomètres

33115200-1

Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

33120000-7

Exploration fonctionnelle

33121000-4

Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée

33121100-5

Électro-encéphalographes

33121200-6

Appareils de scintigraphie

33121300-7

Électromyographes

33121400-8

Audiomètres

33121500-9

Électrocardiogramme

33122000-1

Ophtalmologie

33123000-8

Matériel pour exploration cardiovasculaire

33123100-9

Tensiomètre

33123200-0

Appareils d'électrocardiographie

33123210-3

Système de surveillance cardiaque

33123220-6

Angiocardiographie

33123230-9

Cardiographes

33124000-5

Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

33124100-6

Appareils de diagnostic

33124110-9

Systèmes de diagnostic

33124120-2

Appareils de diagnostic à ultra-sons

33124130-5

Fournitures pour diagnostic

33124131-2

Bandelettes réactives

33124200-7

Équipements de radiodiagnostic

33124210-0

Matériels de radiodiagnostic

33125000-2

Matériel pour exploration urologique

33126000-9

Équipement pour stomatologie

33127000-6

Équipement pour immuno-analyse

33130000-0

Dentisterie

33131000-7

Instruments dentaires

33131100-8

Instruments de chirurgie dentaire

33131200-9

Aiguilles dentaires à suture

33131300-0

Instruments dentaires à usage unique

33131400-1

Sonde dentaire

33131500-2

Instrument d'extraction

33131510-5

Forets dentaires

33131600-3

Instrument d'obturation

33132000-4

Implant utilisé en odontostomatologie

33133000-1

Petit matériel pour empreintes dentaires

33134000-8

Petit matériel d'endodontie

33135000-5

Dispositifs orthodontiques

33136000-2

Instrument rotatif et abrasif

33137000-9

Petit matériel de prophylaxie dentaire

33138000-6

Produits pour prothèses et rebasage

33138100-7

Dentiers

33140000-3

Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques

33141000-0

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

33141100-1

Pansements; clips, sutures, ligatures

33141110-4

Pansements

33141111-1

Pansements adhésifs

33141112-8

Sparadraps

33141113-5

Bandages

33141114-2

Gaze à usage médical

33141115-9

Ouate médicale

33141116-6

Tampons et compresses

33141117-3

Coton

33141118-0

Compresses de gaze

33141119-7

Compresses

33141120-7

Clips, sutures, ligatures

33141121-4

Sutures chirurgicales

33141122-1

Agrafes chirurgicales

33141123-8

Collecteurs d'aiguilles

33141124-5

Auto-sutures

33141125-2

Matériel de suture chirurgical

33141126-9

Ligatures

33141127-6

Hémostatiques résorbables

33141128-3

Aiguilles à sutures

33141200-2

Cathéters

33141210-5

Cathéters à ballonnet

33141220-8

Canules

33141230-1

Dilatateur

33141240-4

Accessoires de cathéter

33141300-3

Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

33141310-6

Seringues

33141320-9

Aiguilles à usage médical

33141400-4

Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

33141410-7

Coupe-fil métallique et bistouri

33141411-4

Bistouris et lames

33141420-0

Gants de chirurgie

33141500-5

Consommables hématologiques

33141510-8

Produits sanguins

33141520-1

Dérivés plasmatiques

33141530-4

Coagulants sanguins

33141540-7

Albumine

33141550-0

Héparine

33141560-3

Organes humains

33141570-6

Sang humain

33141580-9

Sang animal

33141600-6

Collecteur et poches, drainage et kits

33141610-9

Poches

33141611-6

Poche à urine

33141612-3

Poche pour le prélèvement de sang

33141620-2

Trousses médicales

33141621-9

Kit d'incontinence

33141622-6

Kits de prévention du sida

33141623-3

Kits de secours

33141624-0

Kits d'administration

33141625-7

Kits de diagnostic

33141626-4

Kits de dosage

33141630-5

Filtres à plasma sanguin

33141640-8

Drain

33141641-5

Sondes

33141642-2

Accessoires de drain

33141700-7

Fournitures orthopédiques

33141710-0

Béquilles

33141720-3

Aides à la marche

33141730-6

Minerves

33141740-9

Chaussures orthopédiques

33141750-2

Articulations artificielles

33141760-5

Attelles

33141770-8

Appareils pour fractures, broches et plaques

33141800-8

Consommables dentaires

33141810-1

Produits d'obturation dentaire

33141820-4

Dents

33141821-1

Dents artificielles en céramique

33141822-8

Dents artificielles en résine acrylique

33141830-7

Fond de cavité en ciment

33141840-0

Hémostatique dentaire

33141850-3

Produits d'hygiène dentaire

33142000-7

Matériel réutilisable

33150000-6

Thérapeutique

33151000-3

Appareils et fournitures pour radiothérapie

33151100-4

Appareils de gammathérapie

33151200-5

Appareils de radiothérapie

33151300-6

Spectrographes

33151400-7

Fournitures pour radiothérapie

33152000-0

Incubateurs

33153000-7

Lithotriteur

33154000-4

Appareils de mécanothérapie

33155000-1

Équipement de physiothérapie

33156000-8

Matériel pour tests psychologiques

33157000-5

Oxygénothérapie et assistance respiratoire

33157100-6

Masques pour gaz médicaux

33157110-9

Masque pour oxygénothérapie

33157200-7

Kits d'oxygène

33157300-8

Tentes à oxygène

33157400-9

Respirateurs médicaux

33157500-0

Caissons hyperbares

33157700-2

Barboteur pour oxygénothérapie

33157800-3

Dispositif d'administration d'oxygène

33157810-6

Installation d'oxygénothérapie

33158000-2

Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique

33158100-3

Système électromagnétique

33158200-4

Équipement pour électrothérapie

33158210-7

Stimulateur

33158300-5

Équipement ultraviolet à usage médical

33158400-6

Matériel de thérapie mécanique

33158500-7

Équipement infrarouge à usage médical

33159000-9

Système de chimie clinique

33160000-9

Techniques opératoires

33161000-6

Installation d'électrochirurgie

33162000-3

Appareils et instruments pour bloc opératoire

33162100-4

Équipement pour bloc opératoire

33162200-5

Instruments pour bloc opératoire

33163000-0

Tente à usage médical

33164000-7

Équipement pour cœlioscopie

33164100-8

Colposcope

33165000-4

Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie

33166000-1

Équipements et instruments pour dermatologie

33167000-8

Éclairage opératoire

33168000-5

Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

33168100-6

Endoscopes

33169000-2

Instruments de chirurgie

33169100-3

Laser chirurgical

33170000-2

Anesthésie et réanimation

33171000-9

Instruments d'anesthésie et de réanimation

33171100-0

Instruments pour l'anesthésie

33171110-3

Masque d'anesthésie-réanimation

33171200-1

Instruments de réanimation

33171210-4

Masque laryngé d'anesthésie-réanimation

33172000-6

Appareils d'anesthésie et de réanimation

33172100-7

Appareils d'anesthésie

33172200-8

Appareils de réanimation

33180000-5

Assistance fonctionnelle

33181000-2

Appareils de suppléance rénale

33181100-3

Appareils d'hémodialyse

33181200-4

Filtres pour dialyse

33181300-5

Moniteur individuel pour hémodialyse

33181400-6

Multiposte pour hémodialyse

33181500-7

Consommables rénaux

33181510-0

Fluide rénal

33181520-3

Consommables pour dialyse rénale

33182000-9

Appareils de suppléance cardiaque

33182100-0

Défibrillateur

33182200-1

Système de stimulation cardiaque

33182210-4

Stimulateur cardiaque

33182220-7

Valves cardiaques

33182230-0

Ventricule

33182240-3

Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques

33182241-0

Piles pour stimulateurs cardiaques

33182300-2

Appareils et instruments de chirurgie cardiaque

33182400-3

Radiologie cardiaque

33183000-6

Suppléance orthopédique

33183100-7

Implants orthopédiques

33183200-8

Prothèses orthopédiques

33183300-9

Matériel d'ostéosynthèse

33184000-3

Prothèses

33184100-4

Implants chirurgicaux

33184200-5

Prothèses vasculaires

33184300-6

Prothèses cardiaques

33184400-7

Implants mammaires

33184500-8

Endoprothèses coronariennes

33184600-9

Yeux artificiels

33185000-0

Prothèses auditives

33185100-1

Pièces et accessoires pour prothèses auditives

33185200-2

Implant cochléaire

33185300-3

Implant ORL

33185400-4

Larynx artificiel

33186000-7

Circulation extra-corporelle (CEC)

33186100-8

Oxygénateur

33190000-8

Appareils et instruments médicaux divers

33191000-5

Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

33191100-6

Stérilisateur

33191110-9

Autoclaves

33192000-2

Mobilier médical

33192100-3

Lits médicaux

33192110-6

Lits orthopédiques

33192120-9

Lits d'hôpital

33192130-2

Lits à moteur

33192140-5

Divans d'examen psychiatrique

33192150-8

Lits spécialisés

33192160-1

Chariots-brancards

33192200-4

Tables médicales

33192210-7

Tables d'examen

33192220-0

Tables d'autopsie

33192230-3

Tables d'opération

33192300-5

Mobilier médical, excepté lits et tables

33192310-8

Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux

33192320-1

Porte-urinaux

33192330-4

Potences de transfusion

33192340-7

Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables

33192400-6

Unités dentaires

33192410-9

Fauteuils dentaires

33193000-9

Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés

33193100-0

Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants

33193110-3

Véhicules pour handicapés physiques

33193120-6

Fauteuils roulants

33193121-3

Fauteuils roulants à énergie motrice

33193200-1

Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants

33193210-4

Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques

33193211-1

Moteurs de véhicules pour handicapés physiques

33193212-8

Dispositifs de direction de véhicules pour handicapés physiques

33193213-5

Dispositifs de commande de véhicules pour handicapés physiques

33193214-2

Châssis de véhicules pour handicapés physiques

33193220-7

Pièces et accessoires pour fauteuils roulants

33193221-4

Coussins pour fauteuils roulants

33193222-1

Bâtis de fauteuils roulants

33193223-8

Sièges pour fauteuils roulants

33193224-5

Roues de fauteuils roulants

33194000-6

Appareils et instruments de transfusion et de perfusion

33194100-7

Appareils et instruments pour perfusion

33194110-0

Pompes à perfusion

33194120-3

Produits pour perfusion

33194200-8

Appareils et instruments pour transfusion

33194210-1

Appareils de transfusion sanguine

33194220-4

Matériels de transfusion sanguine

33195000-3

Système de surveillance des patients

33195100-4

Moniteurs

33195110-7

Moniteurs respiratoires

33195200-5

Poste central de surveillance

33196000-0

Aides médicales

33196100-1

Équipement pour personnes âgées

33196200-2

Équipement pour handicapés

33200000-2

Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

33210000-5

Instruments de navigation, de météorologie, de géologie et de géophysique

33211000-2

Instruments de navigation

33211100-3

Matériel de radiogoniométrie

33211110-6

Compas

33211200-4

Sextants

33211210-7

Système de positionnement global

33211300-5

Sonars

33211400-6

Sondeurs à écho

33211500-7

Radars

33211510-0

Matériel de surveillance radar

33212000-9

Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie et de météorologie

33212100-0

Appareils de télémétrie

33212200-1

Instruments de géodésie

33212210-4

Instruments d'hydrographie

33212220-7

Instruments de météorologie

33212230-0

Matériel de géologie

33212240-3

Matériel de sismologie

33212250-6

Matériel de topographie

33212300-2

Théodolites

33220000-8

Matériel de télécommande

33221000-5

Appareils de radiotélécommande

33222000-2

Sirènes télécommandées

33230000-1

Balances de précision, instruments de dessin, calcul et mesure

33231000-8

Balances de précision

33232000-5

Tables de dessin

33232100-6

Machines de dessin

33232200-7

Pantographes

33232300-8

Règles à calcul

33233000-2

Instruments à main pour la mesure de longueurs

33240000-4

Instruments de mesure de grandeurs

33241000-1

Appareils de mesure du rayonnement

33241100-2

Enregistreurs à faisceaux d'électrons

33241200-3

Dosimètres de rayonnement

33241300-4

Instruments de mesure de grandeurs électriques

33241310-7

Ampèremètres

33241320-0

Voltmètres

33241400-5

Compteurs Geiger

33241500-6

Système de surveillance de la contamination

33241600-7

Moniteurs de rayonnement

33242000-8

Oscilloscopes

33242100-9

Oscillographes

33243000-5

Matériel de contrôle des erreurs

33244000-2

Système de surveillance de la pollution

33250000-7

Instruments de contrôle de propriétés physiques

33251000-4

Instruments de comptage

33251100-5

Hydromètres

33251200-6

Thermomètres

33251300-7

Pyromètres

33251400-8

Baromètres

33251500-9

Hygromètres

33251600-0

Psychromètres

33252000-1

Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

33252100-2

Débitmètres

33252110-5

Compteurs à eau

33252200-3

Matériel de mesure du niveau

33252300-4

Matériel de mesure de la pression

33252310-7

Manomètres

33252400-5

Matériel de mesure et de contrôle

33253000-8

Appareils de détection et d'analyse

33253100-9

Appareils de détection

33253110-2

Détecteurs de gaz

33253120-5

Détecteurs de fumée

33253130-8

Détecteurs d'erreurs

33253200-0

Appareils d'analyses

33253210-3

Analyseurs de gaz

33253220-6

Chromatographes

33253221-3

Chromatographes à gaz

33253230-9

Analyseurs de fumée

33253300-1

Spectromètres

33253310-4

Spectromètre de masse

33253320-7

Matériel de mesure des émissions

33253321-4

Spectromètre à émission

33253330-0

Analyseur de spectre

33253400-2

Analyseurs

33253410-5

Analyseurs d'expansion

33253420-8

Matériel de mesure du son

33253430-1

Matériel de mesure du bruit

33253440-4

Analyseurs de vibrations

33253450-7

Analyseurs biochimiques

33253451-4

Cytomètres

33253452-1

Analyseurs de sang

33253453-8

Analyseurs de lait

33253454-5

Matériel biomédical

33253455-2

Compte-globules

33253456-9

Analyseur de chimie

33253457-6

Analyseurs d'hématologie

33253458-3

Analyseurs d'immunologie

33253500-3

Détecteurs de fluides

33260000-0

Appareils de contrôle et d'essai

33261000-7

Microscopes

33261100-8

Microscopes électroniques

33261110-1

Microscopes électroniques à balayage

33261120-4

Microscopes électroniques à transmission

33261200-9

Scanners

33261300-0

Diffractographes

33262000-4

Machines et appareils d'essai et de mesure

33262100-5

Testeurs de soudabilité

33262200-6

Appareils d'essai servo-hydrauliques

33262300-7

Matériel de détection de gaz

33262400-8

Détecteurs de stupéfiants

33262500-9

Kits d'analyse de gaz

33262600-0

Système de détection d'explosifs

33262610-3

Détecteurs de bombes

33262700-1

Système de dosimétrie

33262800-2

Instruments pour véhicules

33263000-1

Compteurs

33263100-2

Compteurs d'énergie

33263200-3

Compteurs électroniques

33263300-4

Compteurs magnétiques

33263400-5

Compteurs d'électricité

33264000-8

Compteurs de production

33264100-9

Compte-tours

33264110-2

Indicateurs de vitesse pour véhicules

33264111-9

Tachymètres

33264112-6

Compteurs de taxi

33264200-0

Stroboscopes

33270000-3

Instruments et appareils de réglage et de contrôle

33271000-0

Limiteurs de vitesse

33280000-6

Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

33281000-3

Équipement de scanning pour le contrôle des bagages

33282000-0

Équipement de contrôle aux rayons X

33300000-3

Équipement de commande des processus industriels

33400000-4

Instruments d'optique

33410000-7

Lunettes et lentilles

33411000-4

Lunettes

33411100-5

Lunettes de soleil

33411200-6

Montures de lunettes et logements d'oculaires

33412000-1

Lunettes masques

33412100-2

Lunettes de protection

33412200-3

Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

33413000-8

Lentilles

33413100-9

Verres correcteurs

33413110-2

Verres de contact

33413111-9

Lentilles intra-oculaires

33413112-6

Verres de lunettes

33420000-0

Matériel de polarisation

33421000-7

Appareils à fibres optiques

33422000-4

Miroirs

33423000-1

Filtres optiques

33424000-8

Dispositifs d'aide optique

33430000-3

Instruments d'astronomie et d'optique

33431000-0

Jumelles

33432000-7

Lunettes de vision nocturne

33433000-4

Lunettes de visée

33434000-1

Microscopes optiques

33435000-8

Télescopes

33436000-5

Instruments d'optique spécialisés

33436100-6

Lasers

33436110-9

Lasers industriels

33440000-6

Dispositifs à cristaux liquides

33441000-3

Périscopes

33450000-9

Matériel de photographie

33451000-6

Appareils photographiques

33451100-7

Objectifs photographiques

33451200-8

Corps d'appareils photographiques

33451300-9

Appareils de reproduction pour la préparation de plaques ou de cylindres d'impression

33451400-0

Appareils photographiques à développement instantané

33451500-1

Caméras cinématographiques

33452000-3

Projecteurs cinématographiques

33452100-4

Appareils de projection

33452110-7

Projecteurs de diapositives

33452200-5

Agrandisseurs

33452300-6

Réducteurs

33453000-0

Appareils pour laboratoires photographiques

33453100-1

Flashes

33453110-3

Ampoules de flash

33453111-0

Cubes flashes

33453200-2

Agrandisseurs photographiques

33453300-3

Appareils et matériel de développement de pellicules photographiques

33453400-4

Écrans de projection

33454000-7

Matériel pour microfilms et microfiches

33454100-8

Matériel pour microfilms

33454110-1

Lecteurs de microfilms

33454200-9

Matériel pour microfiches

33454210-2

Lecteurs de microfiches

33454300-0

Matériel pour microformes

33454310-3

Lecteurs de microformes

33500000-5

Instruments d'horlogerie

33510000-8

Montres et horloges

33511000-5

Montres

33511100-6

Montres-bracelets

33511200-7

Chronomètres

33512000-2

Horloges

33512100-3

Réveils

33512200-4

Horloges murales

33512300-5

Montres pour véhicules

33513000-9

Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres

33513100-0

Horloges de pointage

33513200-1

Horodateurs

33513300-2

Parcmètres

33513310-5

Compteurs à jetons

33513400-3

Minuteurs

33513500-4

Interrupteurs horaires

34000000-7

Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules

34100000-8

Véhicules à moteur

34110000-1

Voitures particulières

34111000-8

Breaks

34112000-5

Berlines

34113000-2

Véhicules à 4 roues motrices

34113100-3

Jeeps

34113200-4

Véhicules tout terrain

34113300-5

Quatre-quatre

34114000-9

Véhicules à usage spécial

34114100-0

Véhicules de secours

34114110-3

Véhicules de sauvetage

34114120-6

Véhicules à usage paramédical

34114121-3

Ambulances

34114122-0

Véhicules de transport de patients

34114200-1

Voitures de police

34114210-4

Fourgons cellulaires

34114300-2

Véhicules pour services d'assistance sociale

34114400-3

Minibus

34115000-6

Véhicules diesel

34116000-3

Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

34117000-0

Véhicules de transport d'occasion

34120000-4

Véhicules à moteur servant au transport de 10 personnes ou plus

34121000-1

Autobus

34121100-2

Autobus publics

34121200-3

Autobus articulés

34121300-4

Autobus à impériale

34121400-5

Autobus à plancher surbaissé

34122000-8

Autocars

34130000-7

Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

34131000-4

Véhicules diesel servant au transport de marchandises

34132000-1

Véhicules à accumulateurs servant au transport de marchandises

34133000-8

Camions articulés

34133100-9

Camions-citernes

34133110-2

Camions-citernes à essence

34134000-5

Camions à plateforme

34135000-2

Camions à benne basculante

34136000-9

Fourgons intégrés

34136100-0

Fourgonnettes

34136200-1

Fourgons tôlés

34137000-6

Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises

34138000-3

Tracteurs routiers

34139000-0

Châssis

34139100-1

Châssis-cabines

34139200-2

Châssis avec carrosseries

34139300-3

Châssis complets

34140000-0

Poids lourds

34141000-7

Tombereaux

34142000-4

Camions-grues

34142100-5

Camions à plateforme élévatrice

34142200-6

Bacs-chargeurs

34143000-1

Véhicules de service hivernal

34144000-8

Véhicules automobiles à usage spécifique

34144100-9

Tours de forage mobiles

34144200-0

Véhicules des services de secours

34144210-3

Véhicules de lutte contre l'incendie

34144211-0

Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante

34144212-7

Fourgons pompe-tonne

34144213-4

Véhicules d'incendie

34144220-6

Dépanneuses

34144300-1

Ponts mobiles

34144400-2

Véhicules d'entretien routier

34144410-5

Camions de vidange

34144420-8

Saleuses

34144430-1

Balayeuses

34144431-8

Balayeuses aspiratrices

34144440-4

Gravillonneuses

34144450-7

Arroseuses de voirie

34144500-3

Véhicules pour ordures et eaux usées

34144510-6

Véhicules pour ordures

34144511-3

Bennes à ordures

34144512-0

Véhicules de compactage des ordures ménagères

34144520-9

Camions-citernes pour eaux usées

34144600-4

Véhicules militaires

34144610-7

Véhicules pour actions offensives

34144700-5

Véhicules utilitaires

34144710-8

Chargeurs sur roues

34144730-4

Véhicules d'avitaillement

34144740-7

Tracteurs d'avions

34144750-0

Porte-charges

34144751-7

Chariots-cavaliers

34144760-3

Bibliobus

34144800-6

Caravanes résidentielles

34144900-7

Véhicules électriques

34144910-0

Autobus électriques

34200000-9

Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules

34210000-2

Carrosseries de véhicules

34211000-9

Carrosseries d'autobus

34212000-6

Carrosseries d'ambulances

34213000-3

Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises

34220000-5

Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles

34221000-2

Conteneurs mobiles à usage spécifique

34221100-3

Unités mobiles de secours

34221200-4

Unités mobiles d'intervention d'urgence

34221300-5

Unité d'intervention en cas d'accident chimique

34223000-6

Remorques et semi-remorques

34223100-7

Semi-remorques

34223200-8

Avitailleurs

34223300-9

Remorques

34223310-2

Remorques à usage général

34223320-5

Remorques pour le transport de chevaux

34223330-8

Unités mobiles sur remorques

34223340-1

Remorques-citernes

34223350-4

Remorques à échelle pivotante

34223360-7

Remorques d'avitaillement

34223370-0

Remorques à benne basculante

34223400-0

Remorques et semi-remorques de type caravane

34224000-3

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

34300000-0

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

34311000-0

Moteurs (véhicules)

34311100-1

Moteurs à combustion interne pour véhicules à moteur et motocycles

34311110-4

Moteurs à allumage par étincelles

34311120-7

Moteurs à allumage par compression

34312000-7

Pièces de moteurs

34312100-8

Courroies de ventilateur

34312200-9

Bougies d'allumage

34312300-0

Radiateurs pour véhicules

34312400-1

Pistons

34320000-6

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

34321000-3

Essieux

34322000-0

Freins et pièces de freins

34322100-1

Équipements de freins

34322200-2

Freins à disque

34322300-3

Garnitures de frein

34322400-4

Plaquettes de frein

34322500-5

Mâchoires de frein

34323000-7

Boîtes de vitesses

34324000-4

Roues, pièces détachées et accessoires

34324100-5

Matériel d'équilibrage des roues

34325000-1

Silencieux et tuyaux d'échappement

34326000-8

Embrayages et pièces d'embrayages

34327000-5

Volants, colonnes et boîtiers de direction

34328000-2

Vérins pour véhicules

34330000-9

Bancs d'essai

34340000-2

Kits de conversion de véhicules

34350000-5

Ceintures de sécurité

34360000-8

Pièces détachées pour véhicules de transport de marchandises

34370000-1

Pièces détachées pour fourgons

34380000-4

Pièces détachées pour voitures

34390000-7

Accessoires pour tracteurs

34400000-1

Motos, bicyclettes et side-cars

34410000-4

Motos

34411000-1

Pièces détachées et accessoires pour motos

34411100-2

Side-cars

34411110-5

Pièces détachées et accessoires pour side-cars

34420000-7

Scooters

34430000-0

Cycles à moteur auxiliaire

34440000-3

Bicyclettes

34441000-0

Bicyclettes sans moteur

34442000-7

Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

35000000-4

Équipement de transport

35100000-5

Navires et bateaux

35110000-8

Navires

35111000-5

Navires de guerre

35111100-6

Patrouilleurs maritimes

35111200-7

Porte-avions

35111300-8

Sous-marins

35112000-2

Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises

35112100-3

Paquebots de croisière, ferry-boats et navires similaires servant au transport de personnes

35112110-6

Ferry-boats

35112120-9

Paquebots de croisière

35112200-4

Navires de transport de marchandises

35112210-7

Vraquiers

35112220-0

Cargos

35112230-3

Navires de marchandises

35112240-6

Navires porte-conteneurs

35112250-9

Navires transrouliers

35112260-2

Navires-citernes

35112270-5

Transbordeurs pour voitures

35112280-8

Navires frigorifiques

35113000-9

Navires de pêche et autres navires spéciaux

35113100-0

Navires de pêche et navires-usines

35113110-3

Navires de pêche

35113120-6

Navires-usines

35113200-1

Remorqueurs

35113300-2

Navires divers

35113310-5

Dragues

35113320-8

Docks de mer flottants

35113330-1

Navires supports de plongée

35113331-8

Grues flottantes

35113340-4

Navires de production

35113341-1

Navires d'exploration sismique

35113342-8

Navires hydrographes

35113343-5

Navires de lutte anti-pollution

35113400-3

Bateaux de secours

35113410-6

Bateaux de service d'incendie

35113420-9

Bateaux de sauvetage

35113430-2

Bateaux-phare

35114000-6

Plates-formes de forage ou de production, flottantes ou submersibles

35114100-7

Navires de forage

35114200-8

Plateformes de forage auto-élévatrices

35114300-9

Tours de forage pour plates-formes

35114400-0

Plateformes de forage flottantes

35114500-1

Installation de production flottante

35114600-2

Tours de forage semi-submersibles

35114700-3

Plate-forme de production

35114710-6

Plateforme mobile

35114720-9

Plateforme offshore

35114730-2

Plateformes de forage

35115000-3

Structures flottantes

35115100-4

Bouées de marquage

35115200-5

Radeaux

35115210-8

Radeaux pneumatiques

35120000-1

Bateaux

35121000-8

Bateaux spécialisés

35121100-9

Bateaux à moteur

35121110-2

Vedettes de surveillance

35121120-5

Vedettes de patrouille douanière

35121130-8

Vedettes de patrouille de police

35121140-1

Canots de sauvetage

35122000-5

Bateaux de plaisance et de sport

35122100-6

Bateaux à voile

35122110-9

Catamarans

35122120-2

Embarcations de sauvetage

35122130-5

Petits voiliers

35122140-8

Petites embarcations

35122150-1

Canots en fibres de verre

35122160-4

Canots semi-rigides

35122200-7

Embarcations pneumatiques

35122210-0

Canots pneumatiques

35122220-3

Canoës

35122300-8

Embarcations à rames

35200000-6

Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

35210000-9

Locomotives et tenders de chemin de fer

35211000-6

Locomotives électriques de chemin de fer

35212000-3

Locomotives diesel électriques

35213000-0

Locomotives diesel

35214000-7

Tenders

35215000-4

Funiculaires

35220000-2

Matériel roulant

35221000-9

Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées

35222000-6

Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus

35222100-7

Voitures de tramway

35222200-8

Voitures de chemin de fer

35222300-9

Trolleybus

35222310-2

Voitures à voyageurs

35222400-0

Fourgons à bagages et fourgons spéciaux

35223000-3

Wagons de marchandises

35230000-5

Pièces détachées pour locomotives ou matériel roulant de chemin de fer ou de tramway, équipement mécanique de commande et de contrôle du trafic

35231000-2

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

35231100-3

Roues monobloc

35231200-4

Tampons de choc et barres de traction

35231300-5

Sièges pour matériel ferroviaire roulant

35231400-6

Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

35232000-9

Équipement mécanique de signalisation et de commande

35300000-7

Aéronefs et spationefs

35310000-0

Hélicoptères et avions

35311000-7

Aéronefs à voilure fixe

35311100-8

Avions

35311200-9

Aéronefs sans pilote

35311300-0

Aéronefs pilotés

35311400-1

Aéronefs à usage spécifique

35312000-4

Hélicoptères

35320000-3

Spationefs, satellites et dispositifs de lancement

35321000-0

Spationefs

35322000-7

Satellites

35323000-4

Dispositifs de lancement de spationefs

35330000-6

Ballons, dirigeables et autres aéronefs non motorisés

35331000-3

Planeurs

35331100-4

Delta-planes

35332000-0

Ballons

35333000-7

Dirigeables

35340000-9

Pièces détachées pour aéronefs et spationefs

35341000-6

Pièces détachées pour aéronefs

35341100-7

Moteurs d'aéronefs

35341110-0

Turboréacteurs et turbopropulseurs

35341111-7

Turboréacteurs

35341112-4

Turbopropulseurs

35341120-3

Moteurs à réaction

35341130-6

Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs

35341131-3

Pièces pour turboréacteurs ou turbopropulseurs

35342000-3

Pièces détachées pour hélicoptères

35350000-2

Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs

35351000-9

Équipement pour aéronefs

35351100-0

Dispositifs de lancement d'aéronefs

35351110-3

Systèmes de catapultage d'aéronefs

35351200-1

Dispositifs d'arrêt de plate-forme d'appontage

35351300-2

Simulateurs de vol

35351310-5

Appareils au sol d'entraînement au vol

35400000-8

Équipements de transport divers

35410000-1

Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules non automoteurs

35411000-8

Chariots à bras

35420000-4

Chariots à bagages

35421000-1

Poussettes

36000000-1

Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables associés

36100000-2

Mobilier

36110000-5

Sièges, chaises et pièces associées

36111000-2

Sièges à cadre métallique

36111100-3

Sièges pour aéronefs civils

36111200-4

Sièges pour véhicules à moteur

36111300-5

Sièges pivotants

36111400-6

Sièges pour bureaux, salles de classe et autres sièges

36111410-9

Chaises pour salles de classe

36111420-2

Chaises de bureau

36111430-5

Sièges de théâtre

36111490-3

Sièges éjectables

36112000-9

Sièges à cadre en bois

36112100-0

Chaises de salle à manger

36112200-1

Fauteuils

36112300-2

Canapés

36112400-3

Banquettes

36112500-4

Chaises longues

36112600-5

Tabourets

36113000-6

Sièges en plastique

36114000-3

Éléments de sièges

36114100-4

Rembourrage

36115000-0

Chaises

36120000-8

Mobilier à usage non ménager

36121000-5

Mobilier de bureau

36121100-6

Mobilier de bureau en métal

36121110-9

Tables en métal

36121120-2

Armoires en métal

36121130-5

Bureaux en métal

36121140-8

Étagères de bureau en métal

36121150-1

Bibliothèques en métal

36121160-4

Systèmes de classement en métal

36121161-1

Armoires de classement en métal

36121162-8

Meubles fichiers en métal

36121163-5

Systèmes de carrousels

36121164-2

Chariots de bureau

36121170-7

Meubles de rangement en métal

36121200-7

Mobilier de bureau en bois

36121210-0

Tables en bois

36121220-3

Armoires en bois

36121230-6

Bureaux en bois

36121240-9

Étagères de bureau en bois

36121241-6

Étagères d'archives en bois

36121250-2

Systèmes de classement

36121251-9

Armoires de classement

36121252-6

Meubles fichiers

36121253-3

Dossiers suspendus

36121254-0

Chariots en bois

36121300-8

Vitrines

36121400-9

Mobilier informatique

36121410-2

Tables pour ordinateurs

36121500-0

Tables de tri

36121510-3

Casiers de tri

36122000-2

Mobilier de magasin

36122100-3

Vitrines

36122200-4

Comptoirs

36122210-7

Comptoirs de distribution de repas

36122300-5

Unités de stockage

36123000-9

Mobilier de laboratoire

36123100-0

Paillasses de laboratoire

36130000-1

Mobilier de maison

36131000-8

Mobilier et agencement de cuisine

36131100-9

Armoires

36131200-0

Étagères

36131300-1

Plans de travail

36131400-2

Placards

36131500-3

Cuisines équipées

36131600-4

Hottes d'aspiration

36132000-5

Mobilier de jardin

36133000-2

Mobilier de chambre à coucher, de salle à manger et de séjour

36133100-3

Mobilier de chambre à coucher

36133110-6

Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux

36133111-3

Sommiers

36133112-0

Matelas

36133113-7

Tissus spéciaux d'ameublement

36133114-4

Couvertures chauffantes

36133115-1

Alèses en caoutchouc

36133116-8

Lits d'enfant

36133120-9

Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie

36133121-6

Armoires-penderies

36133122-3

Commodes

36133123-0

Tables de chevet

36133200-4

Mobilier de salle à manger

36133210-7

Tables de salle à manger

36133300-5

Mobilier de séjour

36133310-8

Bureaux et tables

36133311-5

Bureaux

36133312-2

Tables

36133313-9

Tables basses

36133320-1

Bibliothèques

36134000-9

Mobilier de salle de bains

36140000-4

Mobilier et équipements divers

36141000-1

Mobilier en métal

36141100-2

Râteliers

36141200-3

Établis

36141400-5

Tabourets en métal

36141500-6

Mobilier modulaire

36142000-8

Rayonnages mobiles

36143000-5

Mobilier de salle de conférence

36144000-2

Équipements d'exposition

36144100-3

Stands d'exposition

36145000-9

Mobilier de bibliothèque

36145100-0

Équipements de bibliothèque

36146000-6

Mobilier d'accueil et de réception

36147000-3

Mobilier en plastique et mobilier en d'autres matières

36147100-4

Mobilier en plastique

36147110-7

Chaises en plastique

36147200-5

Mobilier en bambou

36148000-0

Éléments de meubles

36150000-7

Mobilier scolaire

36151000-4

Tables et chaises d'écoles

36151100-5

Tables pour salles de classe

36151200-6

Bancs

36152000-1

Mobilier pour jardin d'enfants

36153000-8

Matériel d'enseignement

36153100-9

Matériel pédagogique

36153110-2

Fournitures scolaires

36153200-0

Matériels et appareils de formation

36200000-3

Bijouterie et articles connexes

36210000-6

Pièces de monnaie et médailles

36211000-3

Pièces de monnaie

36212000-0

Médailles

36220000-9

Bijoux

36221000-6

Perles

36222000-3

Pièces d'orfèvrerie

36223000-0

Objets en métal précieux

36224000-7

Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses

36225000-4

Pièces d'argenterie

36226000-1

Cadeaux de départ en retraite

36300000-4

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

36310000-7

Instruments de musique

36311000-4

Pianos

36312000-1

Orgues

36313000-8

Instruments à cordes

36314000-5

Instruments à vent

36315000-2

Instruments de musique à amplificateur électrique

36315100-3

Synthétiseurs

36316000-9

Instruments à percussion

36320000-0

Pièces et accessoires pour instruments de musique

36400000-5

Articles et équipements de sport

36410000-8

Équipements de sports de plein air

36411000-5

Équipement de ski

36411100-6

Skis

36412000-2

Équipements de sports nautiques

36412100-3

Skis nautiques

36413000-9

Articles de chasse et de pêche

36414000-6

Articles de camping

36415000-3

Équipements d'athlétisme

36416000-0

Équipements de loisirs

36420000-1

Équipements de gymnastique

36500000-6

Jeux et jouets; attractions foraines

36510000-9

Poupées

36520000-2

Jouets

36521000-9

Instruments de musique en jouets

36522000-6

Jouets à roues

36523000-3

Puzzles

36524000-0

Jeux

36530000-5

Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon

36531000-2

Jeux de cartes

36532000-9

Jeux vidéo

36533000-6

Billards

36534000-3

Jeux à pièces de monnaie ou à jetons

36535000-0

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

36535100-1

Balançoires

36535200-2

Équipements pour terrain de jeux

36600000-7

Produits manufacturés divers et autres biens

36610000-0

Fournitures pour blanchisserie

36620000-3

Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à dessin

36621000-0

Tableaux noirs

36622000-7

Ardoises d'écolier

36630000-6

Produits artificiels

36631000-3

Fruits artificiels

36632000-0

Fleurs artificielles

36633000-7

Gazon artificiel

36634000-4

Pelouse artificielle

36635000-1

Bijouterie de fantaisie

36640000-9

Appareils et équipement de démonstration

36641000-6

Produits d'information et de promotion

36650000-2

Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges

36651000-9

Parasols

36652000-6

Parapluies

36653000-3

Cannes-sièges

36654000-0

Cannes de marche

36655000-7

Pièces, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes et articles similaires

36660000-5

Articles funéraires

36670000-8

Équipement de cuisine, articles ménagers et fournitures pour restauration

36671000-5

Équipement de cuisine

36671100-6

Ustensiles de cuisine

36671110-9

Vaisselle

36671120-2

Tasses et verres

36671121-9

Tasses

36671122-6

Petites tasses

36671130-5

Récipients pour aliments

36671140-8

Bidons à eau

36671150-1

Récipients isothermes

36671160-4

Plateaux

36671200-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine

36671210-0

Vaisselle de table

36671300-8

Porcelaine et ustensiles de cuisine

36672000-2

Fournitures pour restauration

36672100-3

Fournitures jetables pour retauration

36672110-6

Couteaux et assiettes jetables

36672120-9

Tasses jetables

36672200-4

Plateaux pour repas

36673000-9

Balais et brosses de divers types

36673100-0

Balais

36673200-1

Brosses

36673210-4

Pinceaux de peintre en bâtiment

36673220-7

Pinceaux pour cosmétiques

36673230-0

Brosses à dents

36673300-2

Balais et brosses de ménage

36673310-5

Brosses de toilette

36674000-6

Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés

36674100-7

Briquets

36674200-8

Alliages pyrophoriques

36674300-9

Allumettes

36674400-0

Gaz pour briquets

36674500-1

Articles de pyrotechnie

36674600-2

Bougies

36675000-3

Articles capillaires

36675100-4

Peignes

36675200-5

Perruques

36680000-1

Fournitures de caserne

36700000-8

Consommables et biens de consommation divers

36710000-1

Consommables

36711000-8

Kits de test

36712000-5

Filtres

36712100-6

Cartouches à filtre

36712200-7

Pièces d'usure

36713000-2

Articles sanitaires

36720000-4

Marchandises hors taxes

36730000-7

Articles jetables

36731000-4

Articles à usage unique

36731100-5

Préservatifs

36731200-6

Effets personnels

36800000-9

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

36810000-2

Fournitures pour travaux d'artisanat

36820000-5

Fournitures pour travaux artistiques

36821000-2

Pinceaux d'art

36822000-9

Plumes à dessin

36822100-0

Crayons de couleur

36822200-1

Fusain

36822300-2

Craies

36822400-3

Pastels

36900000-0

Produit à usage spécial

36910000-3

Équipement de police

36911000-0

Cibles de tir

36912000-7

Équipement anti-émeutes

36920000-6

Produits recyclés

36930000-9

Dispositifs de sécurité

36931000-6

Accessoires de sécurité

36932000-3

Sacs de sécurité

36933000-0

Joints

36934000-7

Marques

36940000-2

Marques auriculaires pour animaux

36941000-9

Marques auriculaires pour bovins

36950000-5

Caisses à compost

36960000-8

Jetons

36970000-1

Cabines de peinture

36980000-4

Bornes de neige

37000000-8

Matières premières de récupération

37100000-9

Matières premières métalliques de récupération

37200000-0

Matières premières non métalliques de récupération

40000000-2

Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources d'énergie

40100000-3

Électricité

40200000-4

Gaz manufacturé

40210000-7

Gaz de houille ou gaz similaires

40220000-0

Gaz de ville

40300000-5

Vapeur, eau chaude et produits connexes

40310000-8

Eau chaude

40320000-1

Vapeur

40330000-4

Chauffage urbain

40340000-7

Chauffage à distance

40400000-6

Énergie solaire

40410000-9

Panneaux solaires

40411000-6

Capteurs solaires pour la production de chaleur

40412000-3

Modules solaires photovoltaïques

40420000-2

Installation solaire

40500000-7

Combustibles nucléaires

40510000-0

Uranium

40520000-3

Plutonium

40530000-6

Matériaux radioactifs

40540000-9

Radio-isotopes

41000000-9

Eau collectée et purifiée

41100000-0

Eau brute

41110000-3

Eau potable

41120000-6

Eau non potable

45000000-7

Travaux de construction

45100000-8

Travaux de préparation de chantier

45110000-1

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

45111000-8

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

45111100-9

Travaux de démolition

45111200-0

Travaux de préparation et de dégagement de chantier

45111210-3

Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs

45111211-0

Travaux de démolition à l'explosif

45111212-7

Travaux de déblaiement

45111213-4

Travaux de dégagement de chantier

45111214-1

Travaux d'enlèvement de gravats

45111220-6

Travaux de débroussaillage

45111230-9

Travaux de stabilisation des sols

45111240-2

Travaux d'assèchement des sols

45111250-5

Travaux d'étude géotechnique

45111260-8

Travaux de préparation de sites miniers

45111290-7

Travaux préparatoires de viabilité

45111291-4

Travaux d'aménagement du terrain

45112000-5

Travaux de fouille et de terrassement

45112100-6

Travaux de creusement de tranchées

45112200-7

Travaux de décapage de terre

45112210-0

Travaux de décapage de terre végétale

45112300-8

Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain

45112310-1

Travaux de remblayage

45112320-4

Travaux de mise en condition du terrain

45112330-7

Travaux de mise en état du chantier

45112340-0

Travaux de décontamination du sol

45112350-3

Remise en valeur de terrains vagues

45112400-9

Travaux d'excavation

45112410-2

Travaux de fossoyage

45112420-5

Travaux de fouille en excavation

45112440-1

Dressement de talus

45112441-8

Talutage

45112450-4

Travaux d'excavation sur sites archéologiques

45112500-0

Travaux de terrassement

45112600-1

Déblai-remblai

45112700-2

Travaux d'aménagement paysager

45112710-5

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

45112711-2

Travaux d'aménagement paysager de parcs

45112712-9

Travaux d'aménagement paysager de jardins

45112713-6

Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

45112714-3

Travaux d'aménagement paysager de cimetières

45112720-8

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

45112721-5

Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

45112722-2

Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

45112723-9

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

45112730-1

Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

45112740-4

Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

45113000-2

Travaux de chantier

45120000-4

Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

45121000-1

Travaux de sondage expérimental

45122000-8

Travaux de forage de reconnaissance

45200000-9

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

45210000-2

Travaux de construction de bâtiments

45211000-9

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

45211100-0

Travaux de construction de maisons

45211200-1

Foyers-logements

45211300-2

Maisons

45211310-5

Salles de bains

45211320-8

Porches

45211340-4

Immeubles collectifs

45211341-1

Appartements

45211350-7

Bâtiments multifonctionnels

45211360-0

Développement urbain

45212000-6

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

45212100-7

Construction d'équipements pour les loisirs

45212110-0

Centre de loisirs

45212120-3

Parc à thèmes

45212130-6

Parc d'attractions

45212140-9

Installation récréative

45212150-2

Cinéma

45212160-5

Casino

45212170-8

Bâtiment de loisirs

45212171-5

Centre de divertissements

45212172-2

Centre récréatif

45212180-1

Billetteries

45212190-4

Ouvrages de protection contre le soleil

45212200-8

Travaux de construction d'installations sportives

45212210-1

Installations sportives monovalentes

45212211-8

Patinoire

45212212-5

Travaux de construction de piscines

45212220-4

Installations sportives plurivalentes

45212221-1

Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

45212222-8

Gymnase

45212223-5

Installations de sports d'hiver

45212224-2

Stade

45212225-9

Palais des sports

45212290-5

Réparation et entretien d'infrastructures sportives

45212300-9

Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

45212310-2

Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions

45212311-9

Galerie d'art

45212312-6

Parc des expositions

45212313-3

Musée

45212320-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques

45212321-2

Auditorium

45212322-9

Théâtre

45212330-8

Bibliothèque

45212331-5

Bibliothèque multimédia

45212340-1

Salle de conférences

45212350-4

Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

45212351-1

Monument préhistorique

45212352-8

Monument industriel

45212353-5

Palais

45212354-2

Château

45212360-7

Bâtiments religieux

45212361-4

Église

45212400-0

Hôtels et restaurants

45212410-3

Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement

45212411-0

Hôtel

45212412-7

Foyer

45212413-4

Logements pour séjours de courte durée

45212420-6

Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires

45212421-3

Restaurant

45212422-0

Cantine

45212423-7

Cafétéria

45213000-3

Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports

45213100-4

Travaux de construction de locaux commerciaux

45213110-7

Magasins

45213111-4

Centre commercial

45213112-1

Boutiques

45213120-0

Bureau de poste

45213130-3

Banque

45213140-6

Marché

45213141-3

Marché couvert

45213142-0

Marché à ciel ouvert

45213150-9

Immeuble de bureaux

45213200-5

Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels

45213210-8

Entrepôts frigorifiques

45213220-1

Travaux de construction d'entrepôts

45213221-8

Dépôts

45213230-4

Abattoir

45213240-7

Bâtiments agricoles

45213241-4

Grange

45213242-1

Étables

45213250-0

Travaux de construction de bâtiments industriels

45213251-7

Unités industrielles

45213252-4

Ateliers

45213300-6

Bâtiments liés aux activités de transport

45213310-9

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers

45213311-6

Gare routière

45213312-3

Parking à étages

45213313-0

Bâtiment d'aire de service

45213314-7

Dépôt d'autobus

45213320-2

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires

45213321-9

Gare de chemin de fer

45213322-6

Terminal ferroviaire

45213330-5

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériens

45213331-2

Bâtiments aéroportuaires

45213332-9

Tour de contrôle d'aéroport

45213340-8

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau

45213341-5

Terminal de ferry

45213342-2

Terminal Ro-Ro

45213350-1

Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport

45213351-8

Hangar d'entretien

45213352-5

Dépôt de service

45214000-0

Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche

45214100-1

Travaux de construction de jardins d'enfants

45214200-2

Travaux de construction de bâtiments scolaires

45214210-5

École primaire

45214220-8

École secondaire

45214230-1

École spécialisée

45214300-3

Construction d'établissements d'enseignement supérieur

45214310-6

Collège professionnel

45214320-9

Collège technique

45214400-4

Construction de bâtiments universitaires

45214410-7

Institut polytechnique

45214420-0

Amphithéâtre

45214430-3

Laboratoire de langues

45214500-5

Travaux de construction de centres de formation continue

45214600-6

Construction de centres de recherche

45214610-9

Bâtiments de laboratoire

45214620-2

Équipements de recherche et d'essai

45214630-5

Installations scientifiques

45214640-8

Stations météorologiques

45214700-7

Travaux de construction de cité universitaire

45214800-8

Construction d'équipements de formation

45215000-7

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crematoriums et de toilettes publiques

45215100-8

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

45215110-1

Station thermale

45215120-4

Bâtiment des services de médecine spécialisée

45215130-7

Clinique

45215140-0

Équipements hospitaliers

45215141-7

Salle d'opération

45215142-4

Unité de soins intensifs

45215143-1

Salle de dépistage et de diagnostic

45215144-8

Salles de dépistage

45215145-5

Salle de radioscopie

45215146-2

Salle de pathologie

45215147-9

Salle de médecine légale

45215148-6

Salle de cathétérisme

45215200-9

Construction de bâtiments pour les services sociaux

45215210-2

Travaux de construction de foyers et structures d'accueil à caractère social

45215212-6

Maison de retraite

45215213-3

Centre de soins

45215214-0

Foyers résidentiels

45215215-7

Foyer pour enfants

45215220-5

Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère social

45215221-2

Foyer de jour

45215222-9

Centre administratif

45215300-0

Travaux de construction de crématorium

45215400-1

Cimetière

45215500-2

Toilettes publiques

45215510-5

Réparation et entretien de toilettes publiques

45216000-4

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours et de bâtiments militaires

45216100-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours

45216110-8

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public

45216111-5

Commissariat de police

45216112-2

Tribunal

45216113-9

Prison

45216114-6

Édifices parlementaires et salles de réunion publiques

45216120-1

Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours

45216121-8

Centre de secours des sapeurs-pompiers

45216122-5

Centre ambulancier

45216123-2

Poste de secours en montagne

45216124-9

Poste de secours en mer

45216125-6

Bâtiment des services de secours

45216126-3

Poste de garde-côtes

45216127-0

Poste de secours et de sauvetage

45216128-7

Phare

45216200-6

Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires

45216210-9

Mess militaire

45216220-2

Bunker militaire

45216230-5

Abri militaire

45216240-8

Casernes

45220000-5

Ouvrages d'art et de génie civil

45221000-2

Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains

45221100-3

Travaux de construction de ponts

45221110-6

Pont

45221111-3

Pont routier

45221112-0

Pont de chemin de fer

45221113-7

Passerelle pour piétons

45221114-4

Travaux de construction de ponts en fer

45221115-1

Travaux de construction de ponts en acier

45221117-5

Pont à bascule

45221118-2

Pont pour conduites

45221119-9

Rénovation de ponts

45221120-9

Viaduc

45221121-6

Viaduc routier

45221122-3

Viaduc ferroviaire

45221200-4

Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains

45221210-7

Excavations couvertes ou partiellement couvertes

45221211-4

Passage inférieur

45221213-8

Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes

45221214-5

Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes

45221220-0

Ponceaux

45221230-3

Puits

45221240-6

Travaux de construction de tunnels

45221241-3

Tunnel routier

45221242-0

Tunnel ferroviaire

45221243-7

Tunnel pour piétons

45221244-4

Tunnel pour canal

45221245-1

Tunnel sous-fluvial

45221246-8

Tunnel sous-marin

45221247-5

Percement de tunnels

45221248-2

Revêtement de tunnels

45221250-9

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains

45222000-9

Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

45222100-0

Usine de traitement des déchets

45222110-3

Décharge

45222200-1

Travaux de génie militaire

45222210-4

Ouvrages de génie militaire

45223000-6

Ouvrages

45223100-7

Assemblage de structures en métal

45223110-0

Installation de structures en métal

45223200-8

Ossatures

45223210-1

Ossatures métalliques

45223220-4

Travaux de gros œuvre

45223300-9

Parking

45223310-2

Parking souterrain

45223320-5

Parking de dissuasion

45223400-0

Station radar

45223500-1

Structures en béton armé

45223600-2

Chenils

45223700-3

Aire de service

45223710-6

Aire de services d'autoroute

45223720-9

Stations-service

45223800-4

Assemblage et montage de structures préfabriquées

45223810-7

Constructions préfabriquées

45223820-0

Éléments et composants préfabriqués

45223821-7

Éléments préfabriqués

45223822-4

Composants préfabriqués

45230000-8

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

45231000-5

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques

45231100-6

Travaux généraux de construction pour pipelines

45231110-9

Pose de conduites

45231111-6

Travaux de démontage et de remplacement de pipelines

45231112-3

Installation de réseau de conduites

45231113-0

Travaux de remplacement de pipelines

45231200-7

Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs

45231210-0

Travaux de construction d'oléoducs

45231220-3

Travaux de construction de gazoducs

45231221-0

Canalisations d'alimentation en gaz

45231222-7

Gazomètres

45231223-4

Ouvrages annexes pour la distribution de gaz

45231300-8

Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance

45231400-9

Travaux de construction de lignes électriques

45231500-0

Travaux de canalisations d'air comprimé

45231510-3

Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier

45231600-1

Travaux de construction de lignes de communications

45232000-2

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles

45232100-3

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau

45232120-9

Travaux d'irrigation

45232121-6

Canalisations d'irrigation

45232130-2

Canalisations d'eaux pluviales

45232140-5

Réseau de chauffage urbain

45232141-2

Installations de chauffage

45232142-9

Station de transfert thermique

45232150-8

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

45232151-5

Remise à neuf de conduites d'eau

45232152-2

Station de pompage

45232153-9

Travaux de construction de châteaux d'eau

45232200-4

Ouvrages annexes pour lignes électriques

45232210-7

Construction de lignes aériennes

45232220-0

Sous-station

45232221-7

Sous-station de transformation

45232300-5

Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

45232310-8

Travaux de construction de lignes téléphoniques

45232311-5

Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence

45232320-1

Lignes de télédistribution par câble

45232330-4

Montage d'antennes

45232331-1

Ouvrages annexes de télédiffusion

45232332-8

Ouvrages annexes de télécommunications

45232340-7

Stations de base de téléphonie mobile

45232400-6

Travaux de construction d'égouts

45232410-9

Travaux d'assainissement

45232411-6

Canalisations d'eaux usées

45232420-2

Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

45232421-9

Station de traitement des eaux usées

45232422-6

Station de traitement des boues

45232423-3

Stations de pompage des eaux usées

45232424-0

Émissaires

45232430-5

Travaux de traitement de l'eau

45232431-2

Station de pompage des eaux résiduaires

45232440-8

Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts

45232450-1

Travaux de drainage

45232451-8

Travaux de drainage et travaux de surface

45232452-5

Ouvrages de drainage

45232453-2

Conduits d'écoulement

45232460-4

Travaux d'installations sanitaires

45232470-7

Station de transfert des déchets

45233000-9

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes

45233100-0

Travaux de construction d'autoroutes, de routes

45233110-3

Travaux de construction d'autoroutes

45233120-6

Travaux de construction de routes

45233121-3

Travaux de construction de routes principales

45233122-0

Rocade

45233123-7

Route secondaire

45233124-4

Artère de grande circulation

45233125-1

Intersection de routes

45233126-8

Carrefour dénivelé

45233127-5

Carrefour en T

45233128-2

Carrefour giratoire

45233129-9

Route transversale

45233130-9

Travaux de construction de routes nationales

45233131-6

Travaux de construction de viaducs

45233139-3

Entretien des routes nationales

45233140-2

Travaux routiers

45233141-9

Travaux d'entretien routier

45233142-6

Travaux de réparation de routes

45233144-0

Passage supérieur

45233150-5

Ouvrages de modération du trafic

45233160-8

Chemins et autres aires empierrées

45233161-5

Chemin piétonnier

45233162-2

Piste cyclable

45233200-1

Travaux de revêtement divers

45233210-4

Travaux de revêtement d'autoroutes

45233220-7

Travaux de revêtement de routes

45233221-4

Travaux de marquage routier

45233222-1

Travaux de pavage

45233223-8

Travaux de resurfaçage de chaussées

45233224-5

Route à deux chaussées séparées

45233225-2

Route à chaussée unique

45233226-9

Route d'accès

45233227-6

Bretelle

45233228-3

Enduit superficiel

45233229-0

Entretien des accotements

45233250-6

Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées

45233251-3

Travaux de resurfaçage

45233252-0

Travaux de revêtement de rues

45233253-7

Travaux de revêtement de chemins piétonniers

45233260-9

Voies piétonnes

45233261-6

Passage supérieur pour piétons

45233262-3

Zone piétonne

45233270-2

Travaux de marquage d'emplacements de parking

45233280-5

Pose de barrières routières

45233290-8

Installation de panneaux de signalisation

45233291-5

Installation de bollards

45233292-2

Installation de dispositifs de sécurité

45233293-9

Installation de mobilier urbain

45233294-6

Installation de signalisation routière

45233300-2

Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers

45233310-5

Travaux de fondation d'autoroutes

45233320-8

Travaux de fondation de routes

45233330-1

Travaux de fondation de rues

45233340-4

Travaux de fondation de chemins piétonniers

45234000-6

Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble

45234100-7

Ouvrages ferroviaires

45234110-0

Chemin de fer interurbain

45234111-7

Chemin de fer urbain

45234112-4

Dépôt ferroviaire

45234113-1

Démolition de voies ferrées

45234114-8

Remblai de chemin de fer

45234115-5

Travaux de signalisation ferroviaire

45234116-2

Travaux de construction de voies

45234120-3

Ouvrages ferroviaires urbains

45234121-0

Ouvrages pour le tramway

45234122-7

Ouvrages pour le métro

45234123-4

Chemin de fer partiellement souterrain

45234124-1

Transport ferroviaire souterrain de passagers

45234125-8

Station de métro

45234126-5

Travaux de construction de lignes de tramway

45234127-2

Dépôt de tramway

45234128-9

Arrêts de tramway

45234129-6

Travaux de construction de voies ferrées urbaines

45234200-8

Systèmes de transport par câble

45234210-1

Systèmes de transport par câble avec cabines

45234220-4

Travaux de construction de remonte-pente

45234230-7

Travaux de construction de télésièges

45234240-0

Funiculaire

45234250-3

Téléphérique

45235000-3

Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de manœuvre

45235100-4

Travaux de construction d'aéroports

45235110-7

Travaux de construction de terrains d'aviation

45235111-4

Revêtement de terrain d'aviation

45235200-5

Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage

45235210-8

Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage

45235300-6

Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions

45235310-9

Piste de roulement

45235311-6

Revêtement de piste de roulement

45235320-2

Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions

45236000-0

Travaux de nivelage

45236100-1

Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers

45236110-4

Travaux de nivelage de terrains de sports

45236111-1

Travaux de nivelage de terrains de golf

45236112-8

Travaux de nivelage de courts de tennis

45236113-5

Travaux de nivelage de champs de courses

45236114-2

Travaux de nivelage de pistes

45236119-7

Travaux de réparation de terrains de sports

45236200-2

Travaux de nivelage d'installations récréatives

45236210-5

Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants

45236220-8

Travaux de nivelage de zoos

45236230-1

Travaux de nivelage de jardins

45236250-7

Travaux de nivelage de parcs

45236290-9

Travaux de réparation d'espaces de loisir

45236300-3

Travaux de nivelage pour cimetières

45240000-1

Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

45241000-8

Travaux de construction de ports

45241100-9

Quai

45241200-0

Travaux de construction in-situ de terminaux offshore

45241300-1

Jetée

45241400-2

Dock

45241500-3

Quai

45241600-4

Installation de matériel d'éclairage portuaire

45242000-5

Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques

45242100-6

Travaux de construction d'installations de sports nautiques

45242110-9

Travaux de construction de voies de mise à l'eau

45242200-7

Marina

45242210-0

Port de plaisance

45243000-2

Ouvrages de défense des côtes

45243100-3

Ouvrages de protection des falaises

45243110-6

Travaux de stabilisation des falaises

45243200-4

Brise-lames

45243300-5

Digues de mer

45243400-6

Travaux de consolidation des plages

45243500-7

Ouvrages de défense maritimes

45243510-0

Travaux d'endiguement

45243600-8

Mur de quai

45244000-9

Ouvrages maritimes

45244100-0

Installations maritimes

45246000-3

Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues

45246100-4

Construction de murs de rive

45246200-5

Travaux de protection des berges

45246400-7

Ouvrages de protection contre les inondations

45246410-0

Entretien de digues

45246500-8

Promenade

45246510-1

Chemin de planches

45247000-0

Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs

45247100-1

Travaux de construction de voies navigables

45247110-4

Construction de canaux

45247111-1

Canal d'irrigation

45247112-8

Canal de drainage

45247120-7

Voies navigables, excepté canaux

45247130-0

Aqueduc

45247200-2

Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires

45247210-5

Barrage

45247211-2

Mur de barrage

45247212-9

Travaux de renforcement de barrage

45247220-8

Déversoir

45247230-1

Digue

45247240-4

Barrage statique

45247270-3

Travaux de construction de réservoirs

45248000-7

Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques

45248100-8

Écluses de canal

45248200-9

Cales sèches

45248300-0

Travaux de construction de docks flottants

45248400-1

Appontements

45248500-2

Barrages mobiles

45250000-4

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz

45251000-1

Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques

45251100-2

Travaux de construction de centrales électriques

45251110-5

Centrale nucléaire

45251111-2

Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

45251120-8

Centrale hydroélectrique

45251130-1

Usine marémotrice

45251140-4

Centrale thermique

45251141-1

Centrale géothermique

45251142-8

Centrale électrique alimentée au bois

45251143-5

Unité de production d'air comprimé

45251150-7

Travaux de construction de tours de refroidissement

45251160-0

Installations à énergie éolienne

45251200-3

Centrale de chauffage

45251210-6

Centrale combinée chaleur et électricité

45251220-9

Centrale de cogénération

45251230-2

Usine génératrice de vapeur

45251240-5

Centrale de production d'électricité alimentée au gaz de décharge

45251250-8

Centrale de chauffage urbain

45252000-8

Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines d'incinération des ordures ménagères

45252100-9

Station d'épuration

45252110-2

Centrale mobile

45252120-5

Installation de traitement des eaux

45252121-2

Installations de sédimentation

45252122-9

Digesteurs de boues

45252123-6

Installations de criblage

45252124-3

Travaux de dragage et de pompage

45252125-0

Travaux d'enrochement

45252126-7

Station de traitement de l'eau potable

45252127-4

Station de traitement des eaux usées

45252130-8

Équipement de station d'épuration

45252140-1

Installation de déshydratation des boues

45252150-4

Installation de manutention du charbon

45252200-0

Matériel pour installation de purification

45252210-3

Station de purification de l'eau

45252300-1

Usine d'incinération des ordures ménagères

45253000-5

Travaux de construction d'usines de traitement chimique

45253100-6

Installation de déminéralisation

45253200-7

Installation de désulfuration

45253300-8

Installations de distillation ou de rectification

45253310-1

Installations de distillation d'eau

45253320-4

Installations de distillation d'alcool

45253400-9

Travaux de construction d'usines pétrochimiques

45253500-0

Travaux de construction d'usines pharmaceutiques

45253600-1

Installation de déionisation

45253700-2

Installation de digestion

45253800-3

Installation de compostage

45254000-2

Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication

45254100-3

Travaux de construction d'exploitations minières

45254110-6

Bâtiment de puits

45254200-4

Travaux de construction d'usines de production

45255000-9

Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz

45255100-0

Travaux de construction de plateformes de production

45255110-3

Puits d'extraction

45255120-6

Installations pour plates-formes

45255121-3

Installations de surface

45255200-1

Raffinerie de pétrole

45255210-4

Terminal pétrolier

45255300-2

Terminal à gaz

45255400-3

Travaux de montage

45255410-6

Travaux de montage offshore

45255420-9

Travaux de montage à terre

45255430-2

Démolition de plateformes pétrolières

45255500-4

Travaux de forage et d'exploration

45255600-5

Intervention au tube enroulé sur puits sous pression

45255700-6

Usine de gazéification du charbon

45255800-7

Unité de production de gaz

45259000-7

Réparation et entretien d'équipements

45259100-8

Réparation et entretien de station d'épuration

45259200-9

Réparation et entretien de station de purification

45259300-0

Réparation et entretien de centrales thermiques

45259900-6

Modernisation d'installations

45260000-7

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

45261000-4

Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

45261100-5

Travaux de charpente

45261200-6

Travaux de couverture et de peinture de toiture

45261210-9

Travaux de couverture

45261211-6

Travaux de couverture en tuiles

45261212-3

Travaux de couverture en ardoises

45261213-0

Travaux de couverture métallique

45261214-7

Travaux de couverture en bardeaux bitumés

45261220-2

Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits

45261221-9

Travaux de peinture de toiture

45261222-6

Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment

45261300-7

Travaux de garnissage et de pose de gouttières

45261310-0

Travaux de garnissage

45261320-3

Travaux de pose de gouttières

45261400-8

Travaux de revêtement

45261410-1

Travaux d'isolation de toiture

45261420-4

Travaux d'étanchéification

45261900-3

Réparation et entretien de toiture

45261910-6

Réparation de toiture

45261920-9

Entretien de toiture

45262000-1

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

45262100-2

Travaux d'installation d'échafaudages

45262110-5

Travaux de démontage d'échafaudages

45262120-8

Travaux de montage d'échafaudages

45262200-3

Travaux de fondation et forage de puits de captage

45262210-6

Travaux de fondation

45262211-3

Battage de pieux

45262212-0

Travaux de coffrage

45262213-7

Parois moulées en tranchée

45262220-9

Forage de puits de captage

45262300-4

Travaux de bétonnage

45262310-7

Travaux de mise en œuvre de béton armé

45262311-4

Travaux de gros œuvre en béton

45262320-0

Ragréages

45262321-7

Travaux de chape

45262330-3

Travaux de réparation d'ouvrages en béton

45262340-6

Travaux d'injection de ciment

45262350-9

Travaux de mise en œuvre de béton non armé

45262360-2

Travaux de cimentation

45262370-5

Travaux d'enrobage de béton

45262400-5

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

45262410-8

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

45262420-1

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

45262421-8

Installation de dispositifs d'amarrage en mer

45262422-5

Travaux de forage sous-marin

45262423-2

Travaux de fabrication de ponts

45262424-9

Travaux de fabrication de modules offshore

45262425-6

Travaux de fabrication de treillis de plate-forme

45262426-3

Travaux de fabrication de piles

45262500-6

Travaux de maçonnerie et de briquetage

45262510-9

Maçonnerie de pierres

45262511-6

Taille de pierres

45262512-3

Maçonnerie de pierres de taille

45262520-2

Travaux de briquetage

45262521-9

Maçonnerie de parement

45262522-6

Travaux de maçonnerie

45262600-7

Travaux de construction spécialisés divers

45262610-0

Cheminées industrielles

45262620-3

Murs de soutènement

45262630-6

Construction de fourneaux

45262640-9

Travaux d'amélioration de l'environnement

45262650-2

Travaux de bardage

45262660-5

Travaux de désamiantage

45262700-8

Travaux de transformation de bâtiments

45262800-9

Travaux d'extension de bâtiments

45300000-0

Travaux d'équipement du bâtiment

45310000-3

Travaux d'équipement électrique

45311000-0

Travaux de câblage et d'installations électriques

45311100-1

Travaux de câblage électrique

45311200-2

Travaux d'installations électriques

45312000-7

Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes

45312100-8

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

45312200-9

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction

45312300-0

Travaux d'installation d'antennes

45312310-3

Installations de paratonnerre

45312311-0

Travaux d'installation de paratonnerre

45312320-6

Travaux d'installation d'antennes de télévision

45312330-9

Travaux d'installation d'antennes radio

45313000-4

Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

45313100-5

Travaux d'installation d'ascenseurs

45313200-6

Travaux d'installation d'escaliers mécaniques

45313210-9

Travaux d'installation de trottoirs roulants

45314000-1

Installation de matériel de télécommunications

45314100-2

Installation de centraux téléphoniques

45314120-8

Installation de standards téléphoniques

45314200-3

Installation de lignes téléphoniques

45314300-4

Installation d'infrastructures de câblage

45314310-7

Installation de câblage

45314320-0

Installation de câblage informatique

45315000-8

Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

45315100-9

Installations électrotechniques

45315200-0

Travaux relatifs aux turbines

45315300-1

Installations d'alimentation électrique

45315400-2

Installations haute tension

45315500-3

Installations moyenne tension

45315600-4

Installations basse tension

45315700-5

Travaux d'installation de postes de sectionnement

45316000-5

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

45316100-6

Installation d'appareils d'éclairage extérieur

45316110-9

Installation de matériel d'éclairage public

45316200-7

Installation de matériel de signalisation

45316210-0

Installation de matériel de contrôle du trafic routier

45316211-7

Installation de panneaux lumineux de signalisation

45316212-4

Installation de feux de circulation

45316213-1

Installation de balisage

45316220-3

Installation de matériel de signalisation aéroportuaire

45316230-6

Installation de matériel de signalisation portuaire

45317000-2

Autres travaux d'installation électrique

45317100-3

Travaux d'installation électrique de matériel de pompage

45317200-4

Travaux d'installation électrique de transformateurs

45317300-5

Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution

45317400-6

Travaux d'installation électrique de matériel de filtration

45320000-6

Travaux d'isolation

45321000-3

Travaux d'isolation thermique

45323000-7

Travaux d'isolation acoustique

45324000-4

Travaux de pose de plaques de plâtre

45330000-9

Travaux de plomberie

45331000-6

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

45331100-7

Travaux d'installation de chauffage central

45331110-0

Travaux d'installation de chaudières

45331200-8

Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

45331210-1

Travaux d'installation de ventilation

45331211-8

Travaux d'installation de ventilation extérieure

45331220-4

Travaux d'installation de matériel de climatisation

45331221-1

Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air

45331230-7

Travaux d'installation de matériel de refroidissement

45331231-4

Travaux d'installation de matériel de réfrigération

45332000-3

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

45332200-5

Travaux d'installation de distribution d'eau

45332300-6

Travaux de pose de conduits d'évacuation

45332400-7

Travaux d'installation d'appareils sanitaires

45333000-0

Travaux d'installation du gaz

45333100-1

Travaux d'installation de régulateurs de gaz

45333200-2

Travaux d'installation de compteurs à gaz

45340000-2

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

45341000-9

Pose de garde-corps

45342000-6

Pose de clôtures

45343000-3

Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

45343100-4

Travaux d'ignifugation

45343200-5

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie

45343210-8

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2

45343220-1

Travaux d'installation d'extincteurs

45343230-4

Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau

45350000-5

Installations mécaniques

45351000-2

Travaux d'installation en construction mécanique

45400000-1

Travaux de parachèvement de bâtiment

45410000-4

Travaux de plâtrerie

45420000-7

Travaux de menuiserie et de charpenterie

45421000-4

Travaux de menuiserie

45421100-5

Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

45421110-8

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en métal

45421111-5

Pose d'encadrements de portes en métal

45421112-2

Pose d'encadrements de fenêtres en métal

45421113-9

Pose de seuils en métal

45421114-6

Pose de portes en métal

45421115-3

Pose de fenêtres en métal

45421120-1

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en plastique

45421121-8

Pose d'encadrements de portes en plastique

45421122-5

Pose d'encadrements de fenêtres en plastique

45421123-2

Pose de seuils en plastique

45421124-9

Pose de portes en plastique

45421125-6

Pose de fenêtres en plastique

45421130-4

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en bois

45421131-1

Pose d'encadrements de portes en bois

45421132-8

Pose d'encadrements de fenêtres en bois

45421133-5

Pose de seuils en bois

45421134-2

Pose de portes en bois

45421135-9

Pose de fenêtres en bois

45421140-7

Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

45421141-4

Travaux de cloisonnement

45421142-1

Installation de volets

45421143-8

Travaux d'installation de stores

45421144-5

Travaux d'installation de vélums

45421145-2

Travaux d'installation de volets roulants

45421146-9

Mise en place de plafonds suspendus

45421147-6

Installation de grilles

45421148-3

Installation de portails

45421150-0

Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

45421151-7

Installation de cuisines équipées

45421152-4

Installation de cloisons

45421153-1

Installation de meubles encastrés

45421160-3

Ferrage

45422000-1

Travaux de charpenterie

45422100-2

Ouvrages en bois

45430000-0

Revêtement de sols et de murs

45431000-7

Carrelages

45431100-8

Carrelage de sols

45431200-9

Carrelage mural

45432000-4

Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

45432100-5

Travaux de pose de revêtements de sols

45432110-8

Travaux de pose de sols

45432111-5

Travaux de pose de revêtements de sols souples

45432112-2

Pose de pavage

45432113-9

Pose de parquets

45432114-6

Pavage en bois

45432120-1

Travaux d'installation de faux plancher

45432121-8

Planchers techniques pour salles informatiques

45432130-4

Travaux de revêtements de sols

45432200-6

Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints

45432210-9

Travaux de revêtement mural

45432220-2

Travaux de pose de papier peint

45440000-3

Travaux de peinture et de vitrerie

45441000-0

Travaux de vitrerie

45442000-7

Travaux d'application de revêtements de protection

45442100-8

Travaux de peinture

45442110-1

Travaux de peinture de bâtiments

45442120-4

Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

45442121-1

Travaux de peinture de structures

45442180-2

Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture

45442190-5

Travaux de décapage

45442200-9

Travaux d'application de revêtements anti-corrosion

45442210-2

Travaux de galvanisation

45442300-0

Travaux de protection des surfaces

45450000-6

Autres travaux de parachèvement de bâtiment

45451000-3

Travaux de décoration

45451100-4

Travaux d'ornementation

45451200-5

Travaux de lambrissage

45451300-6

Jardins intérieurs

45452000-0

Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

45452100-1

Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments

45453000-7

Travaux de remise en état et de remise à neuf

45453100-8

Travaux de remise en état

45454000-4

Travaux de restructuration

45454100-5

Travaux de réfection

45500000-2

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

45510000-5

Location de grues avec opérateur

45520000-8

Location de matériel de terrassement avec opérateur

50000000-5

Services de réparation, d'entretien et d'installation

50100000-6

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

50110000-9

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

50111000-6

Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

50111100-7

Services de gestion de parc de véhicules

50111110-0

Services d'assistance pour parc de véhicules

50112000-3

Services de réparation et d'entretien de voitures

50112100-4

Services de réparation de voitures

50112110-7

Services de réparation de carrosseries de véhicules

50112111-4

Services de réparation de carrosserie

50112120-0

Services de remplacement de pare-brise

50112200-5

Services d'entretien de voitures

50112300-6

Services de lavage de voitures et services similaires

50113000-0

Services de réparation et d'entretien d'autobus

50113100-1

Services de réparation d'autobus

50113200-2

Services d'entretien d'autobus

50114000-7

Services de réparation et d'entretien de camions

50114100-8

Services de réparation de camions

50114200-9

Services d'entretien de camions

50115000-4

Services de réparation et d'entretien de motos

50115100-5

Services de réparation de motos

50115200-6

Services d'entretien de motos

50116000-1

Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules

50116100-2

Services de réparation de systèmes électriques

50116200-3

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules

50116300-4

Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules

50116400-5

Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules

50116500-6

Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

50116510-9

Services de rechapage de pneus

50116600-7

Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

50117000-8

Services de conversion et de remise en état de véhicules

50117100-9

Services de conversion de véhicules à moteur

50117200-0

Services de conversion d'ambulances

50117300-1

Services de remise en état de véhicules

50118000-5

Services de secours routier

50118100-6

Services de dépannage de voitures

50118110-9

Services de remorquage de véhicules

50118200-7

Services de dépannage de véhicules commerciaux

50118300-8

Services de dépannage d'autobus

50118400-9

Services de dépannage de véhicules à moteur

50118500-0

Services de dépannage de motos

50190000-3

Démolition de véhicules

50200000-7

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

50210000-0

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

50211000-7

Services de réparation et d'entretien d'aéronefs

50211100-8

Services d'entretien d'aéronefs

50211200-9

Services de réparation d'aéronefs

50211210-2

Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

50211211-9

Services d'entretien de moteurs d'aéronefs

50211212-6

Services de réparation de moteurs d'aéronefs

50211300-0

Services de remise en état d'aéronefs

50211310-3

Services de remise en état de moteurs d'aéronefs

50212000-4

Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères

50220000-3

Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

50221000-0

Services de réparation et d'entretien de locomotives

50221100-1

Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives

50221200-2

Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives

50221300-3

Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives

50221400-4

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives

50222000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

50222100-8

Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs

50223000-4

Services de remise en état de locomotives

50224000-1

Services de remise en état de matériel roulant

50224100-2

Services de remise en état de sièges pour matériel roulant

50224200-3

Services de remise en état de voitures à voyageurs

50225000-8

Services d'entretien de voies ferrées

50229000-6

Démolition de matériel roulant

50230000-6

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

50232000-0

Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation

50232100-1

Services d'entretien de l'éclairage public

50232110-4

Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

50232200-2

Services d'entretien des installations de signalisation

50240000-9

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

50241000-6

Services de réparation et d'entretien de bateaux

50241100-7

Services de réparation de navires

50241200-8

Services de réparation de ferrys

50242000-3

Services de conversion de bateaux

50243000-0

Démolition de bateaux

50244000-7

Services de remise en état de navires ou de bateaux

50245000-4

Services de modernisation de bateaux

50246000-1

Entretien d'équipement portuaire

50246100-2

Services de mise en cale sèche

50246200-3

Services d'entretien de bouées

50246300-4

Services de réparation et d'entretien de structures flottantes

50246400-5

Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes

50300000-8

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

50310000-1

Maintenance et réparation de machines de bureau

50311000-8

Maintenance et réparation de machines comptables de bureau

50311400-2

Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables

50312000-5

Maintenance et réparation de matériel informatique

50312100-6

Maintenance et réparation d'unités centrales

50312110-9

Maintenance d'unités centrales

50312120-2

Réparation d'unités centrales

50312200-7

Maintenance et réparation de mini-ordinateurs

50312210-0

Maintenance de mini-ordinateurs

50312220-3

Réparation de mini-ordinateurs

50312300-8

Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

50312310-1

Maintenance de matériel de réseau informatique

50312320-4

Réparation de matériel de réseau informatique

50312400-9

Maintenance et réparation de micro-ordinateurs

50312410-2

Maintenance de micro-ordinateurs

50312420-5

Réparation de micro-ordinateurs

50312500-0

Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information

50312510-3

Maintenance de logiciels de technologies de l'information

50312520-6

Réparation de logiciels de technologies de l'information

50312600-1

Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

50312610-4

Maintenance de matériel de technologies de l'information

50312620-7

Réparation de matériel de technologies de l'information

50313000-2

Maintenance et réparation de matériel de reprographie

50313100-3

Services de réparation de photocopieurs

50313200-4

Services d'entretien de photocopieurs

50314000-9

Services de réparation et d'entretien de télécopieurs

50315000-6

Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques

50316000-3

Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets

50317000-0

Maintenance et réparation de composteurs de billets

50320000-4

Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels

50321000-1

Services de réparation d'ordinateurs personnels

50322000-8

Services d'entretien d'ordinateurs personnels

50323000-5

Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur

50323100-6

Maintenance de périphériques d'ordinateur

50323200-7

Réparation de périphériques d'ordinateur

50324000-2

Services d'assistance pour ordinateurs personnels

50324100-3

Services de maintenance de systèmes

50324200-4

Services de maintenance préventive

50330000-7

Services d'entretien de matériel de télécommunications

50331000-4

Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications

50332000-1

Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

50333000-8

Services d'entretien de matériel de radiocommunications

50333100-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio

50333200-0

Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie

50334000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil

50334100-6

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil

50334110-9

Entretien de réseau téléphonique

50334120-2

Modernisation de standards téléphoniques

50334130-5

Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques

50334140-8

Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques

50334200-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil

50334300-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil

50334400-9

Entretien de systèmes de communications

50340000-0

Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique

50341000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision

50341100-8

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte

50341200-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision

50342000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel audio

50343000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

50344000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

50344100-9

Services de réparation et d'entretien de matériel photographique

50344200-0

Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique

50400000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

50410000-2

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

50411000-9

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

50411100-0

Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

50411200-1

Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz

50411300-2

Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité

50411400-3

Services de réparation et d'entretien de tachymètres

50411500-4

Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels

50412000-6

Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai

50413000-3

Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

50413100-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

50413200-5

Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

50420000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

50421000-2

Services de réparation et d'entretien de matériel médical

50421100-3

Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes

50421200-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

50422000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical

50430000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de précision

50431000-5

Services de réparation et d'entretien de montres

50432000-2

Services de réparation et d'entretien d'horloges

50433000-9

Services d'étalonnage

50500000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

50510000-3

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

50511000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes

50511100-1

Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide

50511200-2

Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz

50512000-7

Services de réparation et d'entretien de vannes

50513000-4

Services de réparation et d'entretien de robinets

50514000-1

Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal

50514100-2

Services de réparation et d'entretien de citernes

50514200-3

Services de réparation et d'entretien de réservoirs

50514300-4

Services de réparation de gainage

50530000-9

Services de réparation et d'entretien de machines

50531000-6

Services de réparation et d'entretien de machines non électriques

50531100-7

Services de réparation et d'entretien de chaudières

50531200-8

Services d'entretien d'appareils à gaz

50531300-9

Services de réparation et d'entretien de compresseurs

50531400-0

Services de réparation et d'entretien de grues

50531500-1

Services de réparation et d'entretien de grues derricks

50531510-4

Services de démontage de derricks

50532000-3

Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

50532100-4

Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques

50532200-5

Services de réparation et d'entretien de transformateurs

50532300-6

Services de réparation et d'entretien de générateurs

50532400-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

50700000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

50710000-5

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

50711000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

50712000-9

Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

50720000-8

Services de réparation et d'entretien de chauffage central

50721000-5

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

50730000-1

Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

50740000-4

Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

50750000-7

Services d'entretien d'ascenseurs

50800000-3

Services divers d'entretien et de réparation

50810000-6

Services de réparation de bijoux

50820000-9

Services de réparation d'articles en cuir

50821000-6

Services de réparation de bottes

50822000-3

Services de réparation de chaussures

50830000-2

Services de réparation de vêtements et d'articles textiles

50840000-5

Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme

50841000-2

Services de réparation et d'entretien d'armes

50842000-9

Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme

50850000-8

Services de réparation et d'entretien de meubles

50860000-1

Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

50870000-4

Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

50880000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration

50881000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie

50882000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants

50883000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

50884000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de camping

50900000-4

Services d'installation

50910000-7

Services d'installation de matériel électrique et mécanique

50911000-4

Services d'installation de matériel électrique

50911100-5

Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs

50911110-8

Services d'installation de moteurs électriques

50911120-1

Services d'installation de générateurs

50911130-4

Services d'installation de transformateurs

50911200-6

Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques

50911210-9

Services d'installation de matériel de distribution électrique

50911220-2

Services d'installation de matériel de commande électrique

50912000-1

Services d'installation de matériel mécanique

50913000-8

Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs

50913100-9

Services d'installation de générateurs à vapeur

50913300-1

Services d'installation de turbines

50913310-4

Services d'installation de turbines à gaz

50913400-2

Services d'installation de compresseurs

50913500-3

Services d'installation de fourneaux

50913510-6

Services d'installation de brûleurs

50913511-3

Services d'installation d'incinérateurs de déchets

50914000-5

Services d'installation de moteurs

50914100-6

Services d'installation de moteurs à essence

50914200-7

Services d'installation de moteurs diesel

50914300-8

Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire

50914400-9

Services d'installation de moteurs de véhicules

50914500-0

Services d'installation de moteurs de navires

50914600-1

Services d'installation de moteurs d'aéronefs

50920000-0

Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

50921000-7

Services d'installation de matériel de mesure

50921100-8

Services d'installation de matériel de mesure du temps

50922000-4

Services d'installation de matériel de contrôle

50923000-1

Services d'installation de matériel d'essai

50924000-8

Services d'installation de matériel de navigation

50930000-3

Services d'installation de matériel de communications

50931000-0

Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo

50931100-1

Services d'installation de matériel radio

50931200-2

Services d'installation de matériel de télévision

50931300-3

Services d'installation de matériel audio

50931400-4

Services d'installation de matériel vidéo

50932000-7

Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision

50932100-8

Services d'installation d'émetteurs radio

50932200-9

Services d'installation d'émetteurs de télévision

50933000-4

Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie

50934000-1

Services d'installation de matériel de téléphonie par fil

50935000-8

Services d'installation de matériel de télégraphie par fil

50940000-6

Services d'installation de matériel médical et chirurgical

50941000-3

Services d'installation de matériel médical

50942000-0

Services d'installation de matériel chirurgical

50943000-7

Services d'installation de matériel de laboratoire

50950000-9

Services d'installation de machines et d'équipements

50951000-6

Services d'installation de machines et d'équipements à usage général

50951100-7

Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques

50951110-0

Services d'installation de matériel de levage

50951111-7

Services d'installation de grues

50951120-3

Services d'installation de matériel de manutention

50951130-6

Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades

50951140-9

Services d'installation de matériel de manutention spécial

50951400-0

Services d'installation de machines diverses à usage général

50951410-3

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides

50951411-0

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau

50952000-3

Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles

50952100-4

Services d'installation de machines agricoles

50952200-5

Services d'installation de machines sylvicoles

50953000-0

Services d'installation de machines-outils

50954000-7

Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

50954100-8

Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la métallurgie

50954110-1

Services d'installation de machines utilisées dans les mines

50954120-4

Services d'installation de machines utilisées dans les carrières

50954130-7

Services d'installation de machines utilisées dans la construction

50954140-0

Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie

50954200-9

Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

50954210-2

Services d'installation de machines de traitement des aliments

50954220-5

Services d'installation de machines de traitement des boissons

50954230-8

Services d'installation de machines de traitement du tabac

50954300-0

Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir

50954310-3

Services d'installation de machines pour la fabrication textile

50954320-6

Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements

50954330-9

Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir

50954340-2

Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie

50954400-1

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton

50954410-4

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier

50954420-7

Services d'installation de machines pour la fabrication du carton

50955000-4

Services d'installation de systèmes d'arme

50960000-2

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau

50961000-9

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information

50961100-0

Services d'installation d'ordinateurs

50961110-3

Services d'installation de matériel informatique

50961200-1

Services d'installation de matériel de traitement de l'information

50962000-6

Services d'installation de matériel de bureau

50980000-8

Services d'installation de conteneurs en métal

50981000-5

Services d'installation de citernes

50982000-2

Services d'installation de réservoirs

52000000-9

Services de vente au détail

52100000-0

Services de vente au détail de produits alimentaires

52200000-1

Services de vente au détail de boissons

52300000-2

Services de vente au détail de mobilier

52400000-3

Services de vente au détail de vêtements

52500000-4

Services de vente au détail de matériaux de construction

52600000-5

Services de vente au détail d'imprimés

52700000-6

Services de vente au détail d'articles de bureau

52800000-7

Services de vente au détail de produits horticoles

52900000-8

Services de vente au détail de produits médicaux

55000000-0

Services d'hôtellerie et de restauration

55100000-1

Services d'hôtellerie

55200000-2

Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000-5

Services d'hébergement en auberge de jeunesse

55220000-8

Services de terrain de camping

55221000-5

Services d'aire de caravanage

55240000-4

Services de centres aérés et de centres de vacances

55241000-1

Services de centres aérés

55242000-8

Services de centres de vacances

55243000-5

Services de colonies de vacances

55250000-7

Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

55260000-0

Services des wagons-lits

55270000-3

Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner

55300000-3

Services de restaurant et services de personnel en salle

55310000-6

Services de serveurs de restaurant

55311000-3

Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte

55312000-0

Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès

55320000-9

Services de distribution de repas

55321000-6

Services de préparation de repas

55322000-3

Services d'élaboration (cuisson) de repas

55330000-2

Services de cafétéria

55400000-4

Services de débits de boissons

55410000-7

Services de gestion de bars

55500000-5

Services de cantine et service traiteur

55510000-8

Services de cantine

55511000-5

Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte

55512000-2

Services de gestion de cantine

55520000-1

Services traiteur

55521000-8

Service traiteur pour ménages

55521100-9

Services de repas livrés à domicile

55521200-0

Services de livraison de repas

55522000-5

Service traiteur pour entreprises de transport

55523000-2

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

55523100-3

Services de restauration scolaire

55524000-9

Service traiteur pour écoles

60000000-8

Services de transport par voie de terre et par pipeline

60100000-9

Services de transport terrestre

60110000-2 (1)

Services de transport terrestre de passagers (1)

60111000-9

Transport ferroviaire de passagers

60112000-6 (1)

Services de transport public (1)

60112100-7

Services de transport public par tramway

60112200-8

Services de transport public par autobus

60112300-9

Services de transport public par autocar

60113000-3 (1)

Services de transport de clientèle restreinte (1)

60113100-4

Services de bus scolaire

60113200-5 (1)

Services de transport de prisonniers (1)

60113300-6 (1)

Services de transport de patients (1)

60113310-9 (1)

Services de transport non urgent de patients (1)

60113400-7 (1)

Transport de personnes handicapées (1)

60113500-8 (1)

Transport de personnes âgées (1)

60114000-0 (1)

Services de transport régulier de passagers (1)

60115000-7

Services de transport de passagers par voiture

60115100-8

Services de taxi

60116000-4 (1)

Services de transport terrestre spécialisé de passagers (1)

60116100-5 (1)

Transport non régulier de passagers (1)

60116200-6

Services d'autobus pour visites panoramiques

60116300-7

Transport de passagers par véhicules à traction animale

60117000-1

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

60117100-2

Location de voitures particulières avec chauffeur

60117200-3

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

60120000-5

Services de transport terrestre de marchandises

60121000-2

Transport ferroviaire de marchandises

60121100-3

Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés

60121200-4

Transport ferroviaire de produits pétroliers

60121300-5

Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac

60121400-6

Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées

60121500-7

Transport ferroviaire postal

60121600-8

Transport ferroviaire de produits secs en vrac

60122000-9

Services de transport routier de marchandises

60122100-0

Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés

60122110-3

Services de transport par véhicules frigorifiques

60122120-6

Services de transport par camions-citernes

60122130-9

Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac

60122140-2

Services de transport par véhicules porte-conteneurs

60122150-5

Services de transport par véhicules de déménagement

60122160-8

Services de transport de sécurité

60122161-5

Services de véhicules blindés

60122170-1

Services de transport médical

60122200-1

Transport routier postal

60122230-0

Services de transport de colis

60123000-6

Services de transport spécialisé

60123100-7

Transport de charbon

60123200-8

Transport de pétrole

60123300-9

Transport de combustibles et de carburants

60123400-0

Transport de gaz

60123500-1

Transport de liquides

60123600-2

Services de transport d'armes et de munitions

60123700-3

Services de transport utilisant des remorques chargeuses

60129000-8

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

60129100-9

Location de camions avec chauffeur

60129200-0

Location de véhicules industriels avec chauffeur

60129300-1

Location de camionnettes avec chauffeur

60200000-0

Services de transport par pipeline

60210000-3

Transport par pipeline de produits pétroliers

60220000-6

Transport par pipeline de gaz naturel

61000000-5

Services de transport par voie d'eau

61100000-6

Services de transport de passagers par voie d'eau

61110000-9

Services de transport par ferry

61200000-7

Transport de marchandises par voie d'eau

61210000-0

Transport de produits réfrigérés par voie d'eau

61220000-3

Transport de pétrole par voie d'eau

61230000-6

Transport de produits en vrac par voie d'eau

61240000-9

Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau

61250000-2

Transport de courrier par voie d'eau

61300000-8

Services de navires câbliers

61400000-9

Opérations de transport maritime

61500000-0

Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage

61510000-3

Location de vaisseaux avec équipage

61511000-0

Location de navires de mer avec équipage

61512000-7

Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

61513000-4

Services de navires anti-pollution

61514000-1

Services de navires transporteurs de charges lourdes

61515000-8

Services de navires de secours

61516000-5

Services de navires de ravitaillement offshore

61530000-9

Location de bateaux avec équipage

62000000-2

Services de transport aérien

62100000-3

Services de transport aérien régulier

62110000-6

Services de transport aérien régulier de passagers

62120000-9

Services de transport aérien régulier de marchandises

62121000-6

Services de transport postal aérien régulier

62122000-3

Transport aérien régulier de marchandises en conteneur

62200000-4

Services de transport aérien non régulier

62210000-7

Services de transport aérien non régulier de passagers

62220000-0

Services de transport aérien non régulier de marchandises

62221000-7

Services de transport postal aérien non régulier

62222000-4

Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur

62230000-3

Services de charter

62240000-6

Location de matériel de transport aérien avec équipage

62241000-3

Location d'aéronefs avec équipage

62241100-4

Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage

62241200-5

Location d'hélicoptères avec équipage

62300000-5

Services de transport spatial

62400000-6

Services aériens et services connexes

62410000-9

Services de pulvérisation par voie aérienne

62420000-2

Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt

62430000-5

Services de secours aérien

62440000-8

Services d'exploitation d'aéronefs

62441000-5

Services de pilotage

62450000-1

Services d'exploitation d'avions

63000000-9

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

63100000-0

Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

63110000-3

Services de manutention de cargaisons

63111000-0

Services de manutention de conteneurs

63112000-7

Services de manutention de bagages

63112100-8

Services de manutention des bagages des passagers

63112110-1

Services de rassemblement des bagages

63120000-6

Services de stockage et d'entreposage

63121000-3

Services de stockage et de récupération

63121100-4

Services de stockage

63121110-7

Services de stockage de gaz

63122000-0

Services d'entreposage

63200000-1

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

63210000-4

Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires

63220000-7

Services d'appui dans le domaine des transports routiers

63221000-4

Services de gares routières

63222000-1

Services d'exploitation des autoroutes

63222100-2

Services de péage autoroutier

63223000-8

Services d'exploitation de ponts et de tunnels

63223100-9

Services d'exploitation de ponts

63223110-2

Services de péage de pont

63223200-0

Services d'exploitation de tunnels

63223210-3

Services de péage de tunnel

63224000-5

Services de parc de stationnement

63225000-2

Services de pont-bascule

63226000-9

Services de ravitaillement de véhicules

63300000-2

Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau

63310000-5

Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes

63311000-2

Services de mise en soute

63312000-9

Services d'exploitation portuaire

63313000-6

Services d'exploitation des voies navigables

63314000-3

Services de ravitaillement de navires

63315000-0

Services d'exploitation de terminaux passagers

63320000-8

Services de pilotage de navires

63330000-1

Services d'accostage

63340000-4

Services de navigation

63341000-1

Services de positionnement en mer

63341100-2

Services de positionnement de bateaux-phares

63342000-8

Services de bateaux-phares

63343000-5

Services de positionnement de bouées

63343100-6

Services de balisage

63344000-2

Services de phares

63350000-7

Services de sauvetage et de renflouage

63351000-4

Services de sauvetage de navires

63352000-1

Services des bateaux de sauvegarde

63353000-8

Services de renflouage de navires

63360000-0

Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau

63361000-7

Services d'enregistrement des navires

63362000-4

Services de navires brise-glaces

63363000-1

Services de stockage en navire

63364000-8

Services d'affrètement de navires

63365000-5

Services de désarmement de navires

63366000-2

Services d'exploitation de navires

63366100-3

Services de mise à l'eau de navires

63366200-4

Services d'engins inhabités télécommandés

63367000-9

Services des navires de pêche

63368000-6

Services des navires de recherche

63369000-3

Services de bateau manipulateur d'ancre

63370000-3

Services de remorquage et de poussage de bateaux

63371000-0

Services de remorquage

63372000-7

Services de poussage

63400000-3

Services d'appui dans le domaine des transports aériens

63410000-6

Services d'exploitation d'aéroport

63420000-9

Services de contrôle du trafic aérien

63430000-2

Services d'avitaillement

63500000-4

Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes

63510000-7

Services d'agences de voyages et services similaires

63511000-4

Organisation de voyages à forfait

63512000-1

Vente de billets et services de voyages à forfait

63513000-8

Services d'information touristique

63514000-5

Services de guides touristiques

63515000-2

Services de voyages

63516000-9

Services de gestion de voyages

63520000-0

Services d'agences de transport

63521000-7

Services d'agences de transport de marchandises

63522000-4

Services de courtage maritime

63523000-1

Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition

63524000-8

Services de préparation de documents de transport

63600000-5

Services de logistique

64000000-6

Services des postes et télécommunications

64100000-7

Services postaux et services de courrier

64110000-0

Services postaux

64111000-7

Services postaux relatifs aux journaux et aux périodiques

64112000-4

Services postaux relatifs aux lettres

64113000-1

Services postaux relatifs aux colis

64114000-8

Services de guichets de bureaux de poste

64115000-5

Location de boîtes aux lettres

64116000-2

Services de poste restante

64120000-3

Services de courrier

64121000-0

Services multimodaux de courrier

64121100-1

Services de distribution de courrier

64121200-2

Services de livraison de colis

64122000-7

Services de courrier et de messagerie interne des administrations

64200000-8 (2)

Services de télécommunications (2)

64210000-1 (2)

Services de téléphonie et de transmission de données (2)

64211000-8 (2)

Services de cabines téléphoniques publiques (2)

64212000-5 (2)

Services de téléphonie mobile (2)

64213000-2 (2)

Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (2)

64214000-9 (2)

Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (2)

64214100-0 (2)

Services de location de circuits par satellite (2)

64214200-1 (2)

Services de commutateurs téléphoniques (2)

64214400-3 (2)

Location de lignes terrestres de communication (2)

64216000-3 (2)

Services de messagerie et d'information électroniques (2)

64216100-4 (2)

Services de messagerie électronique (2)

64216110-7 (2)

Services d'échange de données électroniques (2)

64216120-0 (2)

Services de courrier électronique (2)

64216130-3 (2)

Services de télex (2)

64216140-6 (2)

Services de télégraphie (2)

64216200-5 (2)

Services d'information électronique (2)

64216210-8 (2)

Services d'information à valeur ajoutée (2)

64216300-6 (2)

Services de télétexte (2)

64220000-4 (2)

Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (2)

64221000-1 (2)

Services d'interconnexion (2)

64222000-8 (2)

Services de télé-travail (2)

64223000-5 (2)

Services de radiomessagerie (2)

64224000-2 (2)

Services de téléconférence (2)

64225000-9 (2)

Services de télécommunications air-sol (2)

64226000-6 (2)

Services de télématique (2)

64227000-3 (2)

Services de télécommunications intégrés (2)

64228000-0 (2) (7)

Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)

64228100-1 (2) (7)

Retransmission de programmes de télévision (2) (7)

64228200-2 (2) (7)

Retransmission de programmes de radio (2) (7)

65000000-3

Services publics

65100000-4

Distribution d'eau et services connexes

65110000-7

Distribution d'eau

65111000-4

Distribution d'eau potable

65120000-0

Exploitation d'une station d'épuration d'eau

65130000-3

Exploitation de l'alimentation en eau

65200000-5

Distribution de gaz et services connexes

65210000-8

Distribution de gaz

65300000-6

Distribution d'électricité et services connexes

65310000-9

Distribution d'électricité

65320000-2

Exploitation d'installations électriques

65400000-7

Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution

65410000-0

Exploitation d'une centrale électrique

65500000-8

Services de lecture de compteurs

66000000-0

Services d'intermédiation financière

66100000-1 (3)

Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services d'assurance et de retraite (3)

66110000-4 (3)

Services de banques centrales (3)

66120000-7 (3)

Services de dépôts (3)

66130000-0 (3)

Services de concession de crédit (3)

66140000-3 (3)

Services de leasing financier (3)

66200000-2 (3)

Services de banques d'investissement (3)

66300000-3

Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire

66310000-6

Services d'assurance-vie et de retraite individuelle

66311000-3

Services d'assurance-vie

66312000-0

Services de retraite individuelle

66320000-9

Services de retraite collective

66330000-2

Services d'assurance dommages

66331000-9

Services d'assurances accidents et maladie

66331100-0

Services d'assurance accidents

66331200-1

Services d'assurance maladie

66331210-4

Services d'assurance maladie volontaire

66331220-7

Services d'assurance médicale

66332000-6

Services d'assurance tous risques

66332100-7

Services d'assurance tous risques chantier

66333000-3

Services d'assurance protection juridique

66333100-4

Services d'assurance défense et recours

66334000-0

Services d'assurance liés aux transports

66334100-1

Services d'assurance de véhicules à moteur

66334200-2

Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type

66334210-5

Services d'assurance de matériel ferroviaire

66334220-8

Services d'assurance d'aéronefs

66334230-1

Services d'assurance de bateaux

66335000-7

Services d'assurance fret

66336000-4

Services d'assurance dommages ou pertes

66336100-5

Services d'assurance incendie

66336200-6

Services d'assurance de biens

66336300-7

Services d'assurance intempéries et pertes financières

66336310-0

Services d'assurance intempéries

66336320-3

Services d'assurance pertes financières

66336321-0

Services d'assurance pertes pécuniaires

66337000-1

Services d'assurance responsabilité civile

66337100-2

Services d'assurance responsabilité civile automobile

66337200-3

Services d'assurance responsabilité civile aviation

66337300-4

Services d'assurance responsabilité civile bateaux

66337400-5

Services d'assurance responsabilité civile générale

66338000-8

Services d'assurance crédit et cautionnement

66338100-9

Services d'assurance crédit

66338200-0

Services d'assurance cautionnement

66338300-1

Services d'assurance gestion des risques

66339000-5

Autres services d'assurance non-vie

66339100-6

Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz

66339200-7

Services d'assurance d'installations techniques

66339300-8

Services d'assurance auxiliaire

66339400-9

Services d'assurance de responsabilité professionnelle

66400000-4

Services de réassurance

66410000-7

Services de réassurance-vie

66420000-0

Services de réassurance accidents et maladie

66430000-3

Autres services de réassurance non-vie

67000000-7

Services liés à l'intermédiation financière

67100000-8 (3)

Services connexes à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de pension (3)

67110000-1 (3)

Services liés aux banques d'investissement (3)

67111000-8 (3)

Services de fusions-acquisitions (3)

67112000-5 (3)

Services de financement des entreprises et de capital-risque (3)

67113000-2 (3)

Autres services liés aux banques d'investissement (3)

67120000-4 (3)

Services de courtage et services liés de titres et marchandises (3)

67121000-1 (3)

Services de courtage de titres (3)

67121100-2 (3)

Services d'investissement des fonds de pension (3)

67122000-8 (3)

Services de courtage de marchandises (3)

67123000-5 (3)

Services de traitement d'opérations et services de compensation (3)

67130000-7 (3)

Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde (3)

67131000-4 (3)

Services de gestion de portefeuilles (3)

67131100-5 (3)

Services de gestion des fonds de pension (3)

67132000-1 (3)

Services de fiducie (3)

67133000-8 (3)

Services de garde (3)

67140000-0 (3)

Services d'administration des marchés financiers (3)

67141000-7 (3)

Services de gestion des marchés financiers (3)

67142000-4 (3)

Services de réglementation des marchés financiers (3)

67150000-3 (3)

Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de pension (3)

67151000-0 (3)

Services de conseils financiers (3)

67152000-7 (3)

Services de change (3)

67153000-4 (3)

Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (3)

67154000-1 (3)

Services de courtage d'emprunts (3)

67200000-9

Services liés aux assurances et aux fonds de pension

67210000-2

Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances

67211000-9

Services de courtage en assurances

67212000-6

Services d'agences d'assurances

67213000-3

Services de règlement des sinistres

67220000-5

Services de règlement d'avaries

67230000-8

Services de règlement des sinistres

67240000-1

Services des actuaires

67250000-4

Services d'administration des droits de sauvetage

67260000-7

Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension

67261000-4

Services de conseil en assurances et pensions de retraite

67261100-5

Services de conseil en assurances

67261200-6

Services de conseil en matière de fonds de pension

67262000-1

Services de gestion des fonds de pension

70000000-1

Services immobiliers

70100000-2

Services immobiliers propres

70110000-5

Services de promotion immobilière

70111000-2

Promotion de biens immobiliers à usage résidentiel

70112000-9

Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel

70120000-8

Achat et vente de biens immobiliers

70121000-5

Services de vente ou d'achat d'immeubles

70121100-6

Services de vente d'immeubles

70121200-7

Services d'achat d'immeubles

70122000-2

Services de vente ou d'achat de terrains

70122100-3

Services de vente de terrains

70122110-6

Services de vente de terrains libres

70122200-4

Services d'achat de terrains

70122210-7

Services d'achat de terrains libres

70123000-9

Vente de biens immobiliers

70123100-0

Vente de biens immobiliers à usage résidentiel

70123200-1

Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel

70130000-1

Services de location de biens immobiliers propres

70200000-3

Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres

70210000-6

Services de crédit-bail ou de location de propriétés résidentielles propres

70220000-9

Services de crédit-bail ou de location de propriétés non résidentielles propres

70300000-4

Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers

70310000-7

Services de location ou de vente d'immeubles

70311000-4

Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel

70320000-0

Services de location ou de vente de terrains

70321000-7

Services de location de terrains

70322000-4

Services de location ou de vente de terrains libres

70330000-3

Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers

70331000-0

Services d'immobilier résidentiel

70331100-1

Services de gestion d'institutions

70332000-7

Services d'immobilier non résidentiel

70332100-8

Services de gestion de terrains

70332200-9

Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial

70332300-0

Services relatifs à l'immobilier industriel

70333000-4

Services de logement

70340000-6

Services de multipropriété

72000000-5

Services informatiques et services connexes

72100000-6

Services de conseil en matériel informatique

72110000-9

Services de conseil en sélection de matériel informatique

72120000-2

Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

72130000-5

Services de conseil en aménagement de site informatique

72140000-8

Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique

72150000-1

Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique

72200000-7

Services de programmation et de conseil en logiciels

72210000-0

Services de programmation de progiciels

72211000-7

Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires

72212000-4

Services de programmation de logiciels d'application

72220000-3

Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques

72221000-0

Services de conseil en analyse d'exploitation

72222000-7

Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

72222100-8

Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information

72222200-9

Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information

72222300-0

Services de technologies de l'information

72223000-4

Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information

72224000-1

Services de conseil en gestion de projet

72224100-2

Services de planification de la mise en application de systèmes

72224200-3

Services de planification de l'assurance qualité des systèmes

72225000-8

Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes

72226000-5

Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation

72227000-2

Services de conseil en intégration de logiciels

72228000-9

Services de conseil en intégration de matériel informatique

72230000-6

Services de développement de logiciels personnalisés

72231000-3

Développement de logiciels pour applications militaires

72232000-0

Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

72240000-9

Services d'analyses et de programmation de systèmes

72241000-6

Services de spécification de cibles de projets critiques

72242000-3

Services de modélisation de projets

72243000-0

Services de programmation

72244000-7

Services de prototypage

72245000-4

Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes

72246000-1

Services de conseil en systèmes informatiques

72250000-2

Services de maintenance de systèmes et services d'assistance

72251000-9

Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

72252000-6

Services d'archivage informatique

72253000-3

Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance

72253100-4

Services d'aide aux utilisateurs

72253200-5

Services d'assistance relative aux systèmes

72254000-0

Services d'essais et de maintenance de logiciels

72254100-1

Services d'essais de systèmes

72260000-5

Services relatifs aux logiciels

72261000-2

Services d'assistance relative aux logiciels

72262000-9

Services de développement de logiciels

72263000-6

Services d'implémentation de logiciels

72264000-3

Services de reproduction de logiciels

72265000-0

Services de configuration de logiciels

72266000-7

Services de conseil en logiciels

72267000-4

Services de maintenance de logiciels

72268000-1

Services de fourniture de logiciels

72300000-8

Services de commutation de données

72310000-1

Services de traitement de données

72311000-8

Services informatiques de tabulation

72311100-9

Services de conversion de données

72311200-0

Services de traitement par lots

72311300-1

Services informatiques d'exploitation en temps partagé

72312000-5

Services de saisie de données

72312100-6

Services de préparation de données

72312200-7

Services de reconnaissance optique de caractères

72313000-2

Services de capture de données

72314000-9

Services de collecte et de collation de données

72315000-6

Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données

72315100-7

Services d'assistance relative aux réseaux informatiques

72315200-8

Services de gestion de réseaux informatiques

72316000-3

Services d'analyse de données

72317000-0

Services de stockage de données

72318000-7

Services de transmission de données

72319000-4

Services de fourniture de données

72320000-4

Services de bases de données

72321000-1

Services de bases de données à valeur ajoutée

72322000-8

Services de gestion de données

72500000-0

Services informatiques

72510000-3

Services de gestion relatifs à l'informatique

72511000-0

Services de logiciels de gestion de réseau

72512000-7

Services de gestion de documents

72513000-4

Services de bureautique

72514000-1

Services de gestion des installations informatiques

72514100-2

Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques

72514200-3

Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques

72514300-4

Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques

72520000-6

Services d'assistance et de conseils informatiques

72521000-3

Services d'assistance informatique

72521100-4

Services d'assistance technique informatique

72530000-9

Services de réseaux informatiques

72531000-6

Services de réseau local

72532000-3

Services de réseau à grande distance

72540000-2

Services de mise à jour d'ordinateurs

72541000-9

Services d'extension informatique

72541100-0

Services d'extension de mémoire

72550000-5

Services d'audit informatique

72560000-8

Services d'essai informatique

72570000-1

Services de secours informatique

72580000-4

Services informatiques de conversion de catalogues

72590000-7

Services informatiques professionnels

72591000-4

Développement d'accords de niveau de service

73000000-2 (4)

Services de recherche et développement et services de conseil connexes (4)

73100000-3

Services de recherche et développement expérimental

73110000-6

Services de recherche

73111000-3

Services de laboratoire de recherche

73112000-0

Services de recherche marine

73120000-9

Services de développement expérimental

73200000-4

Services de conseil en recherche et développement

73210000-7

Services de conseil en recherche

73220000-0

Services de conseil en développement

73300000-5

Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

74000000-9

Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et autres services professionnels

74100000-0

Services juridiques, services comptables, services d'audit, services commerciaux, services de gestion et services connexes

74110000-3

Services juridiques

74111000-0

Services de conseils et de représentation juridiques

74111100-1

Services de conseil juridique

74111200-2

Services de représentation légale

74112000-7

Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

74112100-8

Services de conseils en matière de droits d'auteur

74112110-1

Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

74113000-4

Services de documentation et de certification juridiques

74113100-5

Services de documentation

74113200-6

Services de certification

74113210-9

Services de certification de signature électronique

74114000-1

Services de conseils et d'information juridiques

74120000-6

Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

74121000-3

Services de comptabilité et d'audit

74121100-4

Services de comptabilité

74121110-7

Services de tenue des livres comptables

74121112-1

Services de gestion des salaires

74121113-8

Services d'enregistrement des ventes et des achats

74121120-0

Services d'établissement d'états financiers

74121200-5

Services d'audit

74121210-8

Services d'audit financier

74121220-1

Services d'audit interne

74121230-4

Services de contrôle légal des comptes

74121240-7

Services de vérification des fraudes

74121250-0

Services de vérification comptable

74122000-0

Services fiscaux

74122100-1

Services de conseils fiscaux

74122200-2

Services de préparation des déclarations d'impôts

74130000-9

Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes

74131000-6

Services d'études de marchés

74131100-7

Services d'études

74131110-0

Services de conception d'études

74131120-3

Services de conduite d'études

74131121-0

Services d'enquête téléphonique

74131130-6

Services d'analyses d'enquêtes

74131200-8

Services de recherche économique

74131300-9

Services de test de marché

74131400-0

Services d'évaluation des performances

74131500-1

Étude de faisabilité

74131600-2

Services de recherche sociale

74132000-3

Services de sondages d'opinion

74133000-0

Services statistiques

74140000-2

Conseil en affaires et en gestion et services connexes

74141000-9

Services de conseil en affaires et en gestion

74141100-0

Services de conseil en gestion générale

74141110-3

Services de conseil en développement des entreprises

74141200-1

Services de conseil en gestion financière

74141300-2

Services de conseil en gestion du marketing

74141400-3

Services de conseil en gestion des ressources humaines

74141500-4

Services de conseil en gestion de la production

74141510-7

Services de conseil en gestion de l'assurance qualité

74141520-0

Services de conseil en conception

74141600-5

Services de relations publiques

74141610-8

Services de gestion des relations publiques

74141620-1

Services de conseil en relations publiques

74141700-6

Services de conseil en matière de sécurité

74141800-7

Services de conseil en matière d'acquisitions

74141900-8

Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement

74142000-6

Services relatifs à la gestion

74142100-7

Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction

74142110-0

Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

74142120-3

Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

74142200-8 (5)

Services d'arbitrage et de conciliation (5)

74150000-5

Services de holdings de gestion

74200000-1

Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes

74210000-4

Services de conseils techniques

74220000-7

Services d'architecture

74221000-4

Services de conseil en architecture

74222000-1

Services de création architecturale

74222100-2

Services d'architecte pour les bâtiments

74222200-3

Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

74222300-4

Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

74223000-8

Services d'organisation de concours d'architecture

74224000-5

Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

74225000-2

Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

74225100-3

Services d'architecture et de métrage vérification

74230000-0

Services d'ingénierie

74231000-7

Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

74231100-8

Services de conseil en génie civil

74231110-1

Services d'assistance en génie civil

74231120-4

Services de conseil en matière de systèmes de transport

74231121-1

Services de conseil en matière d'autoroutes

74231122-8

Services d'ingénierie autoroutière

74231123-5

Services d'ingénierie ferroviaire

74231124-2

Services d'ingénierie aéroportuaire

74231130-7

Services de conseil en matière d'infrastructure

74231200-9

Services de conseil en ingénierie de la construction

74231300-0

Services de conseil en ingénierie de l'environnement

74231310-3

Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

74231320-6

Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

74231330-9

Services de conseil en traitement des eaux usées

74231400-1

Énergie et services connexes

74231410-4

Services d'électricité

74231420-7

Services de gestion de l'énergie

74231430-0

Services de conseil en rendement énergétique

74231431-7

Services de physique thermique pour la construction

74231500-2

Installations techniques de bâtiment

74231510-5

Services de conseil en gros œuvre

74231520-8

Services de conseil en bâtiment

74231521-5

Services de conseil en installations techniques de bâtiment

74231530-1

Services de métré de bâtiments

74231540-4

Services d'inspection et de vérification de bâtiment

74231600-3

Services de conseil en télécommunications

74231700-4

Services de conseil en protection et contrôle des risques

74231710-7

Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

74231720-0

Services de santé et de sécurité

74231721-7

Services de conseil en matière de santé et de sécurité

74231800-5

Services de conseil et de consultation en ingénierie

74231810-8

Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel

74231900-6

Services de témoins experts

74232000-4

Services de conception technique

74232100-5

Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

74232110-8

Services relatifs aux aspects économiques de la construction

74232120-1

Services de conception des systèmes de chauffage

74232200-6

Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

74232210-9

Services d'estimatif pour travaux de génie civil

74232220-2

Services de conception de pipelines

74232230-5

Services de conception de ponts

74232240-8

Services de conception de barrages

74232250-1

Services de conception technique pour installations de transport

74232300-7

Services de conception technique pour processus et production industriels

74232310-0

Services de conception de réseaux d'énergie électrique

74232320-3

Services de conception technique d'usines

74232400-8

Services d'état estimatif

74232500-9

Services de conception de fondations

74232600-0

Services auxiliaires de bâtiment

74232700-1

Services de conception des structures portantes

74232800-2

Services de vérification de la conception des structures portantes

74233000-1

Services divers d'ingénierie

74233100-2

Services d'ingénierie en matière de boues de forage

74233200-3

Services d'ingénierie géotechnique

74233300-4

Services d'ingénierie mécanique

74233400-5

Services d'ingénierie mécanique et électrique

74233500-6

Études techniques

74233600-7

Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

74233700-8

Services d'ingénierie relatifs à la corrosion

74240000-3

Services intégrés d'ingénierie

74250000-6

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

74251000-3

Services d'urbanisme

74252000-0

Services d'architecture paysagère

74252100-1

Services d'aménagement paysager

74260000-9

Services relatifs à la construction

74261000-6

Services de reconnaissance sur le site

74262000-3

Services de conduite des travaux

74262100-4

Services de conduite de chantier

74263000-0

Services de conseil en construction

74264000-7

Services de gestion de la construction

74264100-8

Services de gestion de projets de construction

74270000-2

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie

74271000-9

Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

74271100-0

Services de préparation et d'analyse de carottage

74271200-1

Services de conseil en géologie et géophysique

74271210-4

Services de conseil géophysique

74271220-7

Services de conseil en géologie

74271300-2

Services d'analyses micropaléontologiques

74271400-3

Services d'interprétation pétrophysique

74271500-4

Services d'étude du sol

74271600-5

Services de prévisions météorologiques

74271700-6

Services de prospection scientifique

74271710-9

Services de prospection géophysique

74271711-6

Levés géophysiques de sites archéologiques

74271720-2

Services de prospection géologique

74271800-7

Services topographiques

74271810-0

Levés topographiques de sites archéologiques

74271900-8

Services de radiesthésie

74272000-6

Services de levés souterrains

74272100-7

Services de sismique

74272110-0

Services de levés sismographiques

74272111-7

Services d'acquisition de données sismiques

74272112-4

Services de collecte de données sismiques

74272113-1

Services de traitement des données sismiques

74272300-9

Services d'enregistrement magnétométrique

74273000-3

Services de levés en surface

74273100-4

Services de levés hydrographiques

74273200-5

Services de levés dimensionnels

74274000-0

Services d'établissement de cartes

74274100-1

Services de cartographie numérique

74274200-2

Services de cartographie aérienne

74274300-3

Services cadastraux

74274400-4

Services d'hydrographie

74274500-5

Services de cartographie maritime

74275000-7

Services d'arpentage

74275100-8

Services de photogrammétrie

74275200-9

Services d'arpentage cadastral

74276000-4

Services techniques

74276100-5

Services de contrôle technique

74276200-6

Services d'assistance technique

74276300-7

Services d'appui technique

74276400-8

Services de planification technique

74300000-2

Services d'essai, d'inspection, d'analyse, de surveillance et de contrôle

74310000-5

Services d'essais et d'analyses techniques

74311000-2

Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

74312000-9

Services d'analyses

74312100-0

Services d'analyses techniques

74313000-6

Services de contrôle et d'essais techniques

74313100-7

Services d'inspection technique

74313110-0

Services de contrôle de machines

74313120-3

Services de contrôle technique automobile

74313130-6

Services de contrôle technique de bâtiments

74313140-9

Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

74313141-6

Services de contrôle de pipelines

74313142-3

Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime

74313143-0

Services d'essais d'étanchéité

74313144-7

Services de contrôle du débit

74313145-4

Services d'inspection des ponts

74313146-1

Services d'inspection des barrages

74313147-8

Service de contrôle des voies ferrées

74313200-8

Services d'essais techniques

74313210-1

Services d'essai de vannes

74313220-4

Services d'essais non destructifs

74320000-8

Services de surveillance et de contrôle

74321000-5

Services de contrôle du trafic

74321100-6

Services de surveillance du trafic

74322000-2

Services de contrôle des trains

74323000-9

Services de contrôle qualité

74323100-0

Services d'assurance qualité

74400000-3

Services de publicité et de marketing

74410000-6

Services de publicité

74411000-3

Services de conseils en publicité

74412000-0

Services de gestion publicitaire

74420000-9

Services de marketing

74421000-6

Services de marketing direct

74422000-3

Services de promotion

74423000-0

Services à la clientèle

74423100-1

Services d'enquête auprès des consommateurs

74423110-4

Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs

74423200-2

Services après-vente

74423210-5

Programme de fidélisation du client

74500000-4 (6)

Services de recrutement et de mise à disposition de personnel (6)

74510000-7 (6)

Services de placement de personnel (6)

74511000-4

Services de recherche d'emplois

74512000-1

Services de placement de personnel de bureau

74513000-8

Services de déplacement d'employés

74520000-0 (6)

Services de mise à disposition de personnel (6)

74521000-7

Services de mise à disposition de personnel de bureau

74522000-4

Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile

74523000-1

Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel

74524000-8

Services de mise à disposition de personnel infirmier

74525000-5

Services de mise à disposition de personnel médical

74530000-3 (6)

Services de recrutement (6)

74540000-6

Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition

74541000-3

Services du personnel et des salaires

74542000-0

Services de formation de personnel

74543000-7

Services de développement du personnel

74600000-5

Services d'enquête et de sécurité

74610000-8

Services de sécurité

74611000-5

Services de surveillance d'installations d'alarme

74613000-9

Services de gardiennage

74614000-6

Services de surveillance

74614100-7

Services de localisation

74614110-0

Services de recherche de fugitifs

74615000-3

Services de patrouille

74620000-1

Services d'enquêtes

74700000-6

Services de nettoyage

74710000-9

Services de nettoyage de logements

74720000-2

Services de nettoyage industriel

74721000-9

Services de désinfection et de désinfestation

74721100-0

Services de désinfection

74721200-1

Services de lutte contre les parasites

74721210-4

Services de dératisation

74721300-2

Services de fumigation

74722000-6

Services de nettoyage de vitres

74724000-0

Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

74730000-5

Services de nettoyage spécialisé

74731000-2

Services de nettoyage de bâtiments

74731100-3

Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires

74732000-9

Services de nettoyage de cuves

74732100-0

Services de nettoyage de réservoirs

74735000-0

Services de nettoyage de parkings

74740000-8

Services de nettoyage divers

74741000-5

Services de nettoyage de matériel téléphonique

74742000-2

Services de nettoyage de matériel de transport

74743000-9

Services de nettoyage de matériel de bureau

74744000-6

Services de nettoyage de poubelles

74750000-1

Services de nettoyage de bureaux

74760000-4

Services de nettoyage des écoles

74800000-7

Services divers aux entreprises et services connexes

74810000-0

Services photographiques et services connexes

74811000-7

Services photographiques

74811100-8

Services de photographie publicitaire

74811200-9

Services de photographie aérienne

74811300-0

Services de photographie spécialisée

74811310-3

Services de photographie en fond de trou

74811320-6

Services de photographie sous-marine

74811330-9

Services de microfilmage

74811340-2

Services de radiographie

74812000-4

Services de développement de photographies

74813000-1

Services de restauration, de copie et de retouche de photographies

74820000-3

Services de conditionnement et services connexes

74821000-0

Services de conditionnement

74830000-6

Services de secrétariat et services connexes

74831000-3

Services d'appui bureautiques

74831100-4

Services de répondeur téléphonique

74831110-7

Services de standard téléphonique

74831120-0

Centre d'appels

74831200-5

Services de reprographie

74831210-8

Services de photocopie

74831300-6

Services de traduction

74831400-7

Services d'interprétation

74831500-8

Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur

74831510-1

Services de dactylographie

74831520-4

Services de traitement de texte

74831530-7

Services de publication assistée par ordinateur

74831600-9

Services de classement

74832000-0

Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi

74832100-1

Services d'envoi

74840000-9

Conception de modèles

74841000-6

Services de décoration d'intérieur

74842000-3

Services d'architecture d'intérieur

74843000-0

Services d'assistance à la conception

74844000-7

Services de conception de mobilier

74850000-2

Services des agences de recouvrement

74851000-9

Services de péage

74860000-5

Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

74861000-2

Services d'organisation de séminaires

74870000-8

Services divers aux entreprises

74871000-5

Services de contrôle des stocks

74872000-2

Services de réception

74873000-9

Services de gestion d'immeubles et d'installations

74873100-0

Services de gestion d'installations

74874000-6

Services de gestion des contrats

74875000-3

Services de gestion de bibliothèque

74875100-4

Services d'archivage

74875200-5

Services de catalogage

74876000-0

Services d'organisation économique

74877000-7

Services de voyages d'affaires

75000000-6

Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

75100000-7

Services de l'administration publique

75110000-0

Services d'administration générale

75111000-7

Services du législatif et de l'exécutif

75111100-8

Services de l'exécutif

75111200-9

Services du législatif

75112000-4

Services administratifs relatifs aux activités des entreprises

75112100-5

Services administratifs relatifs aux projets de développement

75120000-3

Services administratifs d'agences

75121000-0

Services administratifs de l'enseignement

75122000-7

Services administratifs de la santé

75123000-4

Services administratifs du logement

75124000-1

Services administratifs récréatifs, culturels et religieux

75125000-8

Services administratifs dans le secteur du tourisme

75130000-6

Services d'appui aux pouvoirs publics

75131000-3

Services des pouvoirs publics

75131100-4

Services généraux de personnel pour les pouvoirs publics

75200000-8

Prestations de services pour la collectivité

75210000-1

Affaires étrangères et autres services

75211000-8

Services des affaires étrangères

75211100-9

Services diplomatiques

75211110-2

Services consulaires

75211200-0

Services liés à l'aide économique aux pays étrangers

75211300-1

Services liés à l'aide militaire aux pays étrangers

75220000-4

Services de défense

75221000-1

Services de la défense

75222000-8

Services de protection civile

75230000-7

Services de la justice

75231000-4

Services judiciaires

75231100-5

Services administratifs des tribunaux

75231200-6

Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels

75231210-9

Services d'incarcération

75231220-2

Services d'escorte de prisonniers

75231230-5

Services de l'administration pénitentiaire

75231240-8

Services de réinsertion

75240000-0

Services de sécurité et d'ordre public

75241000-7

Services de sécurité publique

75241100-8

Services de police

75242000-4

Services d'ordre et de droit publics

75242100-5

Services d'ordre public

75242110-8

Services d'huissier de justice

75250000-3

Services d'incendie et de secours

75251000-0

Services d'incendie

75251100-1

Services de lutte contre l'incendie

75251110-4

Services de prévention des incendies

75251120-7

Services de lutte contre les incendies de forêt

75252000-7

Services de sauvetage

75300000-9

Services de sécurité sociale obligatoire

75310000-2

Services de prestations

75311000-9

Indemnités de maladie

75312000-6

Indemnités de maternité

75313000-3

Indemnités d'invalidité

75313100-4

Indemnités d'incapacité temporaire

75314000-0

Indemnités de chômage

75320000-5

Régimes de pensions des fonctionnaires de l'État

75330000-8

Prestations familiales

75340000-1

Allocations familiales

76000000-3

Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

76100000-4

Services professionnels relatifs à l'industrie du gaz

76110000-7

Services relatifs à l'extraction du gaz

76111000-4

Services de régazéification

76120000-0

Services de plongée liés à l'extraction du gaz

76200000-5

Services professionnels relatifs à l'industrie pétrolière

76210000-8

Services liés à l'extraction du pétrole

76211000-5

Services de suspension de la colonne perdue

76211100-6

Services de chemisage

76211200-7

Services de diagraphie des boues de forage

76300000-6

Services de forage

76310000-9

Services de forage liés à l'extraction du gaz

76320000-2

Services de forage offshore

76330000-5

Services de forage par turbine

76340000-8

Services de carottage

76400000-7

Services de positionnement d'appareils de forage

76410000-0

Services de cuvelage et de tubage de puits

76411000-7

Services de cuvelage de puits

76420000-3

Services de cimentation de puits

76430000-6

Services de forage de puits et de production

76431000-3

Services de forage de puits

76440000-9

Services de diagraphie des sondages

76450000-2

Services de gestion de puits

76460000-5

Services d'assistance relative aux puits

76470000-8

Services d'essais de puits

76480000-1

Services de tubage

76490000-4

Services d'achèvement de puits

76491000-1

Services de bouchage de puits

76492000-8

Services de positionnement de puits

76500000-8

Services onshore et offshore

76510000-1

Services onshore

76520000-4

Services offshore

76521000-1

Services d'installation offshore

76522000-8

Services offshore de navires ravitailleurs

76530000-7

Services de fond de trou

76531000-4

Services de diagraphie en fond de trou

77000000-0

Services agricoles, sylvicoles et horticoles

77100000-1

Services agricoles

77110000-4

Services liés à la production agricole

77111000-1

Location de matériel agricole avec opérateur

77112000-8

Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur

77120000-7

Services de compostage

77200000-2

Services sylvicoles

77210000-5

Services de débardage

77211000-2

Services liés au débardage

77211100-3

Services d'exploitation forestière

77211200-4

Transport de grumes dans les forêts

77211300-5

Services de défrichement

77211400-6

Services d'abattage d'arbres

77211500-7

Services d'élagage

77211600-8

Plantation d'arbres par ensemencement

77220000-8

Services d'imprégnation du bois

77230000-1

Services liés à la sylviculture

77231000-8

Services de gestion des forêts

77300000-3

Services horticoles

77310000-6

Réalisation et entretien d'espaces verts

77311000-3

Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

77312000-0

Services d'enlèvement des mauvaises herbes

77312100-1

Services de désherbage

77313000-7

Services d'entretien de parcs

77314000-4

Services d'entretien de terrains

77314100-5

Services d'engazonnement

77315000-1

Services d'ensemencement

77320000-9

Entretien de pelouses sportives

77330000-2

Services d'exposition florale

77340000-5

Élagage des arbres et taille des haies

77341000-2

Élagage des arbres

77342000-9

Taille des haies

77400000-4

Services zoologiques

77500000-5

Services d'élevage

77510000-8

Services de propagation du gibier

77600000-6

Services liés à la chasse

77610000-9

Services de pose de pièges

77700000-7

Services liés à la pêche

78000000-7

Services d'impression, de publication et services connexes

78100000-8

Services d'impression

78110000-1

Services d'impression de livres

78111000-8

Services d'impression de carnets d'adresses

78112000-5

Services d'impression de cahiers de devoirs

78113000-2

Services d'impression d'agendas

78113100-3

Services d'impression de mémentos personnels

78114000-9

Services d'impression de carnets

78114100-0

Services d'impression de brochures

78114200-1

Services d'impression de blocs-notes

78114300-2

Services d'impression de blocs de papier à lettres

78114400-3

Services d'impression de sous-main

78115000-6

Services d'impression de publicités professionnelles

78115100-7

Services d'impression de catalogues commerciaux

78116000-3

Services d'impression de registres

78117000-0

Services d'impression de livres de comptabilité

78118000-7

Services d'impression de carnets de commande

78119000-4

Services d'impression de carnets de quittance

78120000-4

Services d'impression d'articles de papeterie

78121000-1

Services d'impression d'enveloppes

78122000-8

Services d'impression de papier à lettres

78122100-9

Services d'impression de liasses carbonées

78123000-5

Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections

78124000-2

Services d'impression de classeurs ou de chemises

78125000-9

Services d'impression de cartes de visite

78130000-7

Services d'impression de documents infalsifiables

78131000-4

Services d'impression de permis

78132000-1

Services d'impression de billets de banque

78133000-8

Services d'impression d'actions

78134000-5

Services d'impression de chèques

78135000-2

Services d'impression de nouveaux timbres

78135100-3

Services d'impression de papier timbré

78136000-9

Services d'impression de chèques-repas

78140000-0

Services d'impression de formulaires

78141000-7

Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants

78142000-4

Services d'impression de formulaires en continu

78150000-3

Services d'impression de tickets

78151000-0

Services d'impression de billets d'entrée

78152000-7

Services d'impression de billets de transport

78153000-4

Services d'impression de tickets à bande magnétique

78160000-6

Services d'impression de calendriers

78170000-9

Services d'impression d'horaires

78180000-2

Services d'impression de journaux

78190000-5

Services d'impression d'affiches

78200000-9

Services relatifs à l'impression

78210000-2

Services de finition d'imprimés

78220000-5

Services de composition

78221000-2

Services de préparation de plaques d'impression

78222000-9

Services de photogravure

78223000-6

Services de composition typographique

78224000-3

Services de lithographie

78225000-0

Services de conception graphique

78230000-8

Services d'impression et de livraison

78240000-1

Services d'impression et de distribution

78300000-0

Services d'édition

78310000-3

Services de reliure et de finition

78311000-0

Services de finition de livres

78312000-7

Services de reliure

78400000-1

Services d'abonnement

80000000-4

Services d'enseignement

80100000-5

Services d'enseignement primaire

80110000-8

Services d'enseignement préscolaire

80200000-6

Services d'enseignement secondaire

80210000-9

Services d'enseignement secondaire technique et professionnel

80211000-6

Services d'enseignement secondaire technique

80212000-3

Services d'enseignement secondaire professionnel

80220000-2

Services d'enseignement pour étudiants handicapés

80300000-7

Services d'enseignement supérieur

80310000-0

Services de formation pour la jeunesse

80320000-3

Services de formation médicale

80330000-6

Services de formation en matière de sécurité

80340000-9

Services d'enseignement spécialisé

80400000-8

Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

80410000-1

Services scolaires divers

80411000-8

Services des autos-écoles

80411100-9

Services d'épreuves de conduite automobile

80411200-0

Cours de conduite

80412000-5

Services des écoles d'aviation

80413000-2

Services des écoles de voile

80414000-9

Services des écoles de plongée

80415000-6

Services des écoles de ski

80420000-4

Services de formation

80421000-1

Services de formation spécialisée

80421100-2

Services de formation du personnel

80422000-8

Installations de formation

80422100-9

Services relatifs aux programmes de formation

80422200-0

Séminaires de formation

80423000-5

Services de formation professionnelle

80423100-6

Services de formation industrielle et technique

80423110-9

Services de formation industrielle

80423120-2

Services de formation technique

80423200-7

Services de formation en gestion

80423300-8

Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique

80423310-1

Services de formation informatique

80423320-4

Cours d'informatique

80424000-2

Services de formation dans le domaine de l'environnement

80425000-9

Services de formation dans le domaine de la sécurité

80426000-6

Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

80426100-7

Services de formation dans le domaine de la santé

80426200-8

Services de formation dans le domaine des premiers secours

80427000-3

Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

80428000-0

Fourniture de cours de langues

80430000-7

Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes

80490000-5

Exploitation d'un centre d'enseignement

85000000-9

Services de santé et services sociaux

85100000-0

Services de santé

85110000-3

Services hospitaliers et services connexes

85111000-0

Services hospitaliers

85111100-1

Services hospitaliers de chirurgie

85111200-2

Services hospitaliers de médecine

85111300-3

Services hospitaliers de gynécologie

85111320-9

Services hospitaliers d'obstétrique

85111400-4

Services hospitaliers de rééducation

85111500-5

Services hospitaliers de psychiatrie

85111600-6

Services d'orthèse

85111700-7

Services d'oxygénothérapie

85111800-8

Services de pathologie

85112000-7

Services d'appui hospitalier

85112100-8

Services de literie hospitalière

85120000-6

Services de pratique médicale et services connexes

85121000-3

Services de pratique médicale

85121100-4

Services prestés par les médecins généralistes

85121110-7

Services prestés par les médecins généralistes à des enfants

85121200-5

Services prestés par les médecins spécialistes

85121300-6

Services prestés par les chirurgiens spécialistes

85130000-9

Services de soins dentaires et services connexes

85131000-6

Services de soins dentaires

85131100-7

Services d'orthodontie

85131110-0

Services de chirurgie orthodontique

85140000-2

Services de santé divers

85141000-9

Services prestés par le personnel médical

85141100-0

Services prestés par les sages-femmes

85141200-1

Services prestés par le personnel infirmier

85141210-4

Services de soins médicaux à domicile

85141211-1

Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

85141212-8

Services de dialyse

85141220-7

Services de conseil prestés par le personnel infirmier

85142000-6

Services paramédicaux

85142100-7

Services de physiothérapie

85142200-8

Services d'homéopathie

85142300-9

Services d'hygiène

85142400-0

Livraison à domicile d'articles pour incontinents

85143000-3

Services ambulanciers

85144000-0

Services d'équipement de santé extra-hospitalier

85144100-1

Services de soins infirmiers de foyers

85145000-7

Services prestés par les laboratoires médicaux

85146000-4

Services prestés par les banques de sang

85146100-5

Services prestés par les banques de sperme

85146200-6

Services prestés par les banques d'organes

85147000-1

Services de médecine du travail

85148000-8

Services d'analyses médicales

85149000-5

Services de pharmacie

85200000-1

Services vétérinaires

85300000-2

Services d'action sociale et services connexes

85310000-5

Services d'action sociale

85311000-2

Services d'action sociale avec hébergement

85311100-3

Services sociaux pour les personnes âgées

85311200-4

Services sociaux pour les personnes handicapées

85311300-5

Services sociaux pour les enfants et les adolescents

85312000-9

Services sociaux sans hébergement

85312100-0

Services de foyers de jour

85312110-3

Services de crèches et garderies d'enfants

85312120-6

Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés

85312300-2

Services d'orientation et de conseil professionnel

85312310-5

Services d'orientation

85312320-8

Services de conseil professionnel

85312330-1

Services de planning familial

85312400-3

Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles

85312500-4

Services de réhabilitation

85312510-7

Services de réhabilitation professionnelle

85320000-8

Services sociaux

85321000-5

Services sociaux administratifs

85322000-2

Programme d'action communale

85323000-9

Services médico-sociaux

90000000-7

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

90100000-8

Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures

90110000-1

Services des eaux usées

90111000-8

Services d'évacuation et de traitement des eaux usées

90111100-9

Services d'évacuation des eaux usées

90111200-0

Services de traitement des eaux usées

90111300-1

Services d'élimination des eaux usées

90112000-5

Services de traitement pour puisards et fosses septiques

90112100-6

Services de traitement pour puisards

90112200-7

Services relatifs aux fosses septiques

90112210-0

Services de traitement pour fosses septiques

90112300-8

Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

90113000-2

Services de nettoyage des égouts

90114000-9

Service de gestion du réseau d'assainissement

90114100-0

Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

90115000-6

Services d'inspection des égouts

90120000-4

Services d'élimination des ordures

90121000-1

Services relatifs aux déchets

90121100-2

Services de collecte des ordures

90121110-5

Services de collecte de déchets solides urbains

90121120-8

Services de collecte des ordures ménagères

90121130-1

Services de ramassage des déchets sauvages

90121140-4

Services de collecte de papier

90121200-3

Services de transport des ordures

90121300-4

Services de traitement des ordures

90121310-7

Services d'élimination des ordures ménagères

90121320-0

Services d'élimination de déchets solides urbains

90121330-3

Services d'incinération des ordures

90121340-6

Services d'évacuation de cendres

90121400-5

Traitement et évacuation de résidus liquides

90122000-8

Services concernant les déchets spéciaux

90122100-9

Services relatifs aux déchets toxiques

90122110-2

Services concernant les déchets radioactifs

90122111-9

Collecte de déchets radioactifs

90122112-6

Services de stockage de déchets radioactifs

90122113-3

Élimination de déchets radioactifs

90122114-0

Transport de déchets radioactifs

90122120-5

Services concernant les sols contaminés

90122121-2

Enlèvement de sols contaminés

90122122-9

Élimination de sols contaminés

90122123-6

Services de traitement de sols contaminés

90122124-3

Nettoyage et traitement du sol

90122130-8

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

90122131-5

Services d'élimination d'armes et de munitions

90122132-2

Services de neutralisation des bombes

90122200-0

Services relatifs aux déchets médicaux

90122210-3

Services de collecte de déchets hospitaliers

90122220-6

Services d'élimination de déchets hospitaliers

90122230-9

Services d'enlèvement de déchets biologiques

90122240-2

Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

90122300-1

Services de gestion des boues

90122310-4

Services d'enlèvement des boues

90122320-7

Services de transport des boues

90122330-0

Services de traitement des boues

90122340-3

Services d'élimination des boues

90123000-5

Exploitation d'une décharge

90123100-6

Services de gestion de décharges contrôlées

90123200-7

Services de gestion de terrils de charbon

90123300-8

Services de gestion de décharges

90200000-9

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

90210000-2

Services de voirie

90211000-9

Services de balayage des rues

90212000-6

Services de déneigement

90213000-3

Services de déverglaçage

90220000-5

Services de nettoyage des avaloirs

90221000-2

Services de vidage des bouches d'égouts

90230000-8

Services de désamiantage

90240000-1

Services d'enlèvement du plomb

90250000-4

Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

90260000-7

Services de nettoyage de plages

90300000-0

Services relatifs à l'environnement et à l'écologie

90310000-3

Services relatifs à l'environnement

90311000-0

Services de conseil en matière d'environnement

90312000-7

Services d'études d'impact sur l'environnement

90313000-4

Services de surveillance de l'environnement

90313100-5

Services de lutte anti-pollution

90313110-8

Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures

90313120-1

Services de surveillance de la pollution

90314000-1

Services de mesure des émissions

90315000-8

Services de protection de l'environnement

90315100-9

Services d'entretien de l'environnement

90315200-0

Services d'amélioration de l'environnement

90315300-1

Services de recyclage

90320000-6

Services d'écologie

91000000-4

Services des organisations associatives

91100000-5

Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées

91110000-8

Services fournis par des organisations commerciales

91120000-1

Services prestés par les organisations professionnelles

91130000-4

Services fournis par des organisations spécialisées

91131000-1

Services de sûreté nucléaire

91200000-6

Services prestés par les organisations syndicales

91300000-7

Services divers prestés par les organisations associatives

91310000-0

Services religieux

91320000-3

Services prestés par les organisations politiques

91330000-6

Services prestés par les organisations sociales

91331000-3

Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

91331100-4

Services prestés par les associations de jeunes

92000000-1

Services récréatifs, culturels et sportifs

92100000-2

Services cinématographiques et services vidéo

92110000-5

Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes

92111000-2

Services de production cinématographique et vidéo

92111100-3

Production de films et de vidéos à usage pédagogique

92111200-4

Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information

92111210-7

Production de films publicitaires

92111220-0

Production de vidéos publicitaires

92111230-3

Production de films de propagande

92111240-6

Production de vidéos de propagande

92111250-9

Production de films d'information

92111260-2

Production de vidéos d'information

92111300-5

Production de films et de vidéos de divertissement

92111310-8

Production de films de divertissement

92111320-1

Production de vidéos de divertissement

92112000-9

Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos

92120000-8

Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos

92121000-5

Services de distribution de vidéos

92122000-2

Services de distribution de films cinématographiques

92130000-1

Services de projection de films cinématographiques

92140000-4

Services de projection de vidéos

92200000-3 (7)

Services de radio et de télévision (7)

92210000-6 (7)

Services de radio (7)

92211000-3 (7)

Services de radiodiffusion (7)

92220000-9 (7)

Services de télévision (7)

92221000-6 (7)

Services de télédiffusion (7)

92230000-2

Services de radio et de télévision par câble

92300000-4

Services de divertissement

92310000-7

Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires

92311000-4

Œuvres d'art

92312000-1

Services artistiques

92312100-2

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres

92312110-5

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

92312120-8

Services de divertissement prestés par les chœurs

92312130-1

Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

92312140-4

Services de divertissement prestés par les orchestres

92312200-3

Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes

92312210-6

Services prestés par les auteurs

92312211-3

Services d'agences de rédaction

92312212-0

Services relatifs à la préparation de manuels de formation

92312213-7

Services prestés par les rédacteurs techniques

92312220-9

Services prestés par les compositeurs

92312230-2

Services prestés par les sculpteurs

92312240-5

Services prestés par les artistes

92312250-8

Services prestés par les artistes indépendants

92320000-0

Services d'exploitation de salles de spectacles

92330000-3

Services de zones récréatives

92331000-0

Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions

92331100-1

Services de fêtes foraines

92331200-2

Services de parcs d'attractions

92332000-7

Services de plages

92340000-6

Services relatifs à la danse et aux divertissements

92341000-3

Services de cirques

92342000-0

Services d'écoles de danse

92342100-1

Services d'écoles de danse de salon

92342200-2

Services d'écoles de danse de discothèque

92350000-9

Services de jeux et de paris

92351000-6

Services de jeux

92351100-7

Services d'exploitation de la loterie

92351200-8

Services d'exploitation de casinos

92352000-3

Services de paris

92352100-4

Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels

92352200-5

Services prestés par les bookmakers

92360000-2

Services pyrotechniques

92400000-5

Services d'agences de presse

92500000-6

Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

92510000-9

Services de bibliothèques et archives

92511000-6

Services de bibliothèques

92512000-3

Services d'archives

92520000-2

Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes

92521000-9

Services de musées

92521100-0

Services d'exposition dans les musées

92521200-1

Services de conservation des objets exposés et des spécimens

92521210-4

Services de conservation des objets exposés

92521220-7

Services de conservation des spécimens

92522000-6

Services de conservation des sites et monuments historiques

92522100-7

Services de conservation des sites historiques

92522200-8

Services de conservation des monuments historiques

92530000-5

Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

92531000-2

Services de jardins botaniques

92532000-9

Services de jardins zoologiques

92533000-6

Services de réserves naturelles

92534000-3

Services de préservation de la vie sauvage

92600000-7

Services sportifs

92610000-0

Services d'exploitation d'installations sportives

92620000-3

Services liés au sport

92621000-0

Services de promotion de manifestations sportives

92622000-7

Services d'organisation de manifestations sportives

93000000-8

Services divers

93100000-9

Services de blanchisserie et de nettoyage à sec

93110000-2

Services de ramassage de linge

93111000-9

Services de gestion de blanchisserie

93112000-6

Services d'exploitation de blanchisserie

93120000-5

Services de nettoyage de textile

93121000-2

Services d'imprégnation de textile

93130000-8

Services de nettoyage de fourrures

93140000-1

Services de coloration

93150000-4

Services de repassage

93160000-7

Services de teinture

93200000-0

Services de coiffure et de soins de beauté

93210000-3

Services de coiffure

93211000-0

Services de coiffeurs pour hommes

93220000-6

Services de soins de beauté

93221000-3

Services de soins de beauté, de manucure et de pédicure

93221100-4

Services de soins cosmétiques

93221200-5

Services de manucure

93221300-6

Services de pédicure

93300000-1

Services de soins corporels

93310000-4

Services de bains turcs

93320000-7

Services de stations thermales

93330000-0

Services de massage

93400000-2

Services d'hébergement et de bureau

93410000-5

Services d'hébergement

93411000-2

Services de gestion de l'hébergement

93411100-3

Services ménagers

93411200-4

Services de portier

93411300-5

Services de conciergerie

93411400-6

Services de gardien d'immeuble

93500000-3

Services relatifs aux équipements collectifs

93510000-6

Services de gestion de parcs de stationnement

93511000-3

Services de parcs de stationnement

93511100-4

Services de mise en œuvre des règles de stationnement

93600000-4

Services marins

93610000-7

Services relatifs à l'océanologie

93620000-0

Services de gestion portuaire

93621000-7

Services d'appui de base maritimes

93630000-3

Services de plongée

93700000-5

Services funéraires et services connexes

93710000-8

Services funéraires

93711000-5

Services d'inhumation et de crémation

93711100-6

Services d'inhumation

93711110-9

Services d'entretien de cimetières

93711200-7

Services de crémation

93712000-2

Services de pompes funèbres

93900000-7

Services variés n.c.a.

93910000-0

Services de déclassement

93920000-3

Services de déplacement

93930000-6

Services de confection sur mesure

93940000-9

Services de tapisserie

93950000-2

Services de serrurerie

95000000-2

Ménages privés employant du personnel

95100000-3

Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels

95110000-6

Services d'employés commerciaux

95120000-9

Services d'ouvriers industriels

95130000-2

Services de personnel

95131000-9

Services de personnel d'agence

95132000-6

Services de personnel de bureau

95133000-3

Personnel temporaire

95133100-4

Services d'aide à domicile

95140000-5

Services domestiques

99000000-0

Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux

99100000-1

Services spécifiques aux organisations et organismes internationaux

(1)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

(2)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par satellite.

(3)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

(4)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

(5)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

(6)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

(7)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.



VOCABULAIRE SUPPLÉMENTAIRE

Code CPV

Description

E001-0

De nettoyage

E002-7

Pour enfants

E003-4

Pour centres de jour

E004-1

À des fins graphiques

E005-8

D'accès

E006-5

À usage industriel

E007-2

Pour jardins d'enfants

E008-9

De bureau

E009-6

Pour bureaux

E010-6

Pour extérieur

E011-3

Pour le conditionnement de marchandises

E012-0

Pour colis

E013-7

pour

E014-4

Mise en service

E015-1

Livraison

E016-8

Pour impression

E017-5

Crédit-bail

E018-2

À usage scolaire

E019-9

Conception

E020-9

À usage scientifique

E021-6

Jetable

E023-0

Extensible

E024-7

Ignifuge

E025-4

Coupe-feu

E026-1

Ininflammable

E027-8

Renouvellement

E028-5

Flexible

E029-2

Pour ordures ménagères

E030-2

Pour exposition

E031-9

Pour la lutte contre l'incendie

E032-6

De sauvetage

E033-3

De survie

E034-0

Équipé

E035-7

Pour la formation

E036-4

Pour l'élimination des déchets

E037-1

Marché ferme

E038-8

Globalité

E039-5

Pour le stockage

E040-5

Modernisation

E041-2

À usage technique

E042-9

Chaud

E043-6

Conformément aux normes et spécifications

E044-3

En sachets

E045-0

En cartons

E046-7

En lots

E047-4

En paquets

E048-1

En étuis

E049-8

En sacs

E050-8

Pour essais

E051-5

Installation

E052-2

Instantané

E053-9

International

E054-6

À usage urbain

E055-3

Le présent avis est un avis de mise en concurrence

E056-0

Pour déchets

E057-7

Liquide

E058-4

Le présent avis n'est pas un avis de mise en concurrence

E059-1

Accord-cadre

E060-1

Synthétique

E061-8

Magnétique

E062-5

Sous-marin

E063-2

Entretien

E064-9

Gestion

E065-6

Extérieur

E066-3

Portatif

E067-0

Rigide

E068-7

Lourd

E069-4

À haute performance

E070-4

Acier

E071-1

Location

E072-8

Sans opérateur

E073-5

Avec opérateur

E074-2

Sur site

E075-9

ou équivalent

E076-6

Écologique

E077-3

Phase:

E078-0

Recouvert de plastique

E079-7

Portable

E080-7

En poudre

E081-4

Primaire

E082-1

Privé

E083-8

Public

E084-5

Pulvérisé

E085-2

Éclairé

E086-9

Importé

E087-6

À usage spécifique

E088-3

Sec

E089-0

Ménager

E090-0

Renforcé

E091-7

Réparation

E092-4

Remplacement

E093-1

Développement

E094-8

Sûreté/sécurité

E095-5

Brut

E096-2

De secrétariat

E097-9

Imprégné

E098-6

Souple

E099-3

Coloré

E100-4

En blocs

E101-1

En plaques

E102-8

En vrac

E103-5

En cartouches

E104-2

En rames

E105-9

Froid

E106-6

Standard

E107-3

Renforcement

E108-0

Enrobé

E109-7

Lot secondaire:

E110-7

Fourniture

E111-4

À usage unique

E112-1

En barres

E113-8

Autocollant

E114-5

Caoutchouc

E115-2

En rouleaux

E116-9

En feuilles

E117-6

Tubulaire

E118-3

Type:

E119-0

Souterrain

E120-0

En solution

E121-7

En bandes

E122-4

Actualisable

E123-1

Rembourré

E124-8

Intérieur

E125-5

Installation et entretien

E126-2

Intégré

E127-9

Interne

E128-6

Et services connexes d'installation

E129-3

Et produits connexes

E130-3

Et services connexes de réparation et d'entretien

E131-0

Et services connexes

E132-7

Automatique

E133-4

Artificiel

E134-1

Assistance-conseil

E135-8

Consommables

E136-5

Sur base annuelle

E137-2

Léger

E138-9

et articles connexes

E139-6

et équipement connexe

E140-6

Liquéfié

E141-3

À grande distance

E142-0

Entretien et réparation

E143-7

Poudre

E144-4

Mécanique

E145-1

et accessoires

E146-8

Type de norme:

E147-5

Mécanique et électrique

E148-2

Mobile

E149-9

National

E150-9

Naturel

E151-6

À usage pédagogique

E152-3

Pour le personnel militaire

E153-0

À usage militaire

E154-7

et

E155-4

À usage naval

E156-1

Recherche et développement

E157-8

Pour maison de retraite

E158-5

Pour bureau de poste

E159-2

Pour prison

E160-2

Pour école

E161-9

Non ménager

E162-6

Polyvalent

E163-3

À la surface

E164-0

Pour l'armée de l'air

E165-7

Pour l'armée

E166-4

Pour la police

E167-1

Guerre nucléaire, biologique, chimique (NBC)

E168-5

Pas d'accord-cadre

E169-5

Réparation et entretien

E170-5

En métal

E171-2

En papier

E172-9

En plastique

E173-6

En polyéthylène

E174-3

En polystyrène

E175-0

En polythène

E176-7

En acier

E177-4

Offset

E178-1

Sur base contractuelle

E179-8

Sur base forfaitaire

E180-8

Exploitation et maintenance

E181-5

Extérieur

E182-2

Révision

E183-9

Révision et réparation

E184-6

Location

E185-3

Papier

E186-0

Rénovation et extension

E187-7

Plastique

E188-4

Enlèvement

E189-1

Polyester

E190-1

Préfabriqué

E191-8

Imprimé

E192-5

Traité

E193-2

Achat

E194-9

Rechargeable

E195-6

Remise en état

E196-3

Recyclé

E197-0

Raffiné

E198-7

Référence:

H001-1

Asynchrone

H003-5

Pour logiciels

H004-2

Assisté par ordinateur

H005-9

Basé sur l'informatique

H006-6

De bureau

H007-3

Numérique

H008-0

Pour matériel informatique

H009-7

Informatisé

H010-7

De sauvegarde

H011-4

Pour réseau

H013-8

Haute résolution

H014-5

Compatible IBM

H015-2

Commandé par ordinateur

H020-0

Hyperfréquence

H022-4

À utilisateurs multiples

H023-1

En ligne

H027-9

Temps réel

H028-6

Télécommandé

H031-0

Synchrone

H032-7

Compatible VAX/VMS

H042-0

Frontal

H045-1

Multimédia

H046-8

Multitraitement

H047-5

Multitâches

H049-9

Autonome

H051-6

Type d'architecture:

H052-3

Type de protocole:

K001-2

Blindé

K002-9

pour hommes

K003-6

pour femmes

K004-3

pour l'hiver

K005-0

pour l'été

K012-2

De sport

K014-6

Imperméable

K015-3

Coupe-vent

M001-6

Pour les patients

M002-3

Pour anesthésie

M003-0

Pour dialyse rénale

M004-7

Pour endoscopie des bronches

M005-4

Pour brûlures

M006-1

Pour traitement cytostatique

M007-8

Pour radiologie de diagnostic

M008-5

À usage diététique

M009-2

Pour désinfection

M010-2

Pour dispensaire

M011-9

À usage endovasculaire

M012-6

Pour gynécologie

M013-3

Pour hémodialyse

M014-0

Pour hémodynamique

M015-7

Pour cardiochirurgie

M016-4

À usage hospitalier

M017-1

Pour immunologie

M018-8

Pour perfusion

M019-5

Pour injection

M020-5

Pour laboratoire

M021-2

Pour salle d'opération

M022-9

Pour le personnel médical

M023-6

À usage médical

M024-3

À usage neuro-angiographique

M025-0

À usage neurochirurgical

M026-7

Pour le personnel infirmier

M027-4

Pour salle d'opération

M028-1

À usage orthopédique

M029-8

Pour ostéosynthèse

M030-8

Pour pédiatrie

M031-5

À usage paramédical

M032-2

Pour radiologie

M033-9

Pour dialyse péritonéale

M034-6

Médical

M035-3

Pour radiodiagnostic

M036-0

Pour radiologie

M037-7

Pour réactifs de radiothérapie

M038-4

Pour analyse radio-immunologique

M039-1

Pour radio-immunologie

M040-1

Vasculaire

M041-8

Pour sérologie

M042-5

Pour soins intensifs

M043-2

Pour l'unité de dialyse rénale

M044-9

Pour médecine thérapeutique

M045-6

Pour dialyse transpéritonéale

M046-3

Pour le traitement de l'hypothermie

M047-0

Pour soins urologiques

M048-7

Pour unité de radiologie

M049-4

Cardiovasculaire

M050-4

Non stérile

M051-1

Stérile

M052-8

Cardiaque

M053-5

À usage psychiatrique

M054-2

À usage chirurgical

M055-9

À usage thérapeutique

M056-6

Spécialités pharmaceutiques

N001-3

Monophasé

N002-0

Offshore

N003-7

Non isolé

N004-4

Alimenté au charbon

N005-1

Basse tension

N006-8

Interruptible

N008-2

Isolé

N009-9

Pour le traitement des eaux usées

N010-9

Haute tension

N011-6

Distribution

N012-3

Alimenté aux combustibles fossiles

N013-0

Pour l'industrie du pétrole

N014-7

Pour l'industrie du gaz

N015-4

Expansion

N016-1

Pour laboratoires

N018-5

À usage sous-marin

N019-2

Pour le stockage du gaz naturel

N020-2

Pour le transport du gaz naturel

N021-9

Pour le traitement de l'eau

N022-6

Pour installations électriques

N023-3

Pour matériel électrique

N024-0

Pour l'industrie de l'eau

N025-7

Pour le chauffage urbain

N026-4

Eaux usées

N027-1

Galvanisé

N028-8

Alimenté au gaz

N029-5

À énergie électrique

N030-5

À chauffage électrique

N031-2

Résistant à la chaleur

N032-9

Haute pression

N033-6

Triphasé

N034-3

Énergie hydroélectrique

N035-0

À sécurité intrinsèque

N036-7

Alimenté au bois

N040-8

Basse pression

N041-5

Moyenne pression

N046-0

Non liquéfié

N047-7

Ininterruptible

N048-4

Onshore

N049-1

Nucléaire

N053-2

Oléophile

N054-9

Alimenté au mazout

N061-1

Bâtiment des réacteurs

N066-6

Vapeur

N071-4

Submersible

N073-8

Subaquatique

N078-3

Eau usée

N081-7

Ductile

N082-4

Pour drainage

N083-1

Sans oxygène

P001-7

Partiellement frit

P002-4

En bouteille

P003-1

En conserve

P004-8

Réfrigéré

P005-5

Partiellement cuit

P006-2

Concentré

P007-9

Cuit

P008-6

Kascher

P009-3

En tranches

P010-3

En sachets

P011-1

Dans l'huile

P012-7

Séché

P013-4

En morceaux

P014-1

Hallal

P015-8

Aromatisé

P016-5

Râpé

P017-2

Pour la cuisine

P018-9

Frais

P019-6

Congelé

P020-6

Granulé

P021-3

En saumure

P022-0

En découpe

P023-7

Au jus naturel

P024-4

Au sirop

P025-1

À la sauce tomate

P026-8

À l'eau

P027-5

Longue conservation

P028-2

Prêt-à-cuire

P029-9

Salé

P030-9

Lyophylisé

P031-6

Stérilisé

P032-3

Surgelé

P033-0

Non salé

P034-7

Cuit/surgelé

P035-4

Emballé sous vide

P036-1

En liaison froide

P037-8

En boîte

X001-3

Articulé

X003-7

Pour voitures

X004-4

Pour aéronefs

X005-1

Pour équipages d'aéronefs

X006-8

Pour autobus

X007-5

Réservé aux voyageurs

X008-2

Pour le transport ferroviaire

X009-9

Conduite à gauche

X010-9

Alimenté au diesel

X011-6

4 roues motrices

X012-3

Conduite à droite

X013-0

Terrain accidenté

X014-7

Sans chambre à air

X015-4

Pour véhicules industriels

X016-1

À usage ferroviaire

X017-8

Pour le transport

X018-5

Pour aéroport

X019-2

Pour véhicules

X020-2

Poids brut de véhicule:

X021-9

À moteur à essence

X022-6

De haute mer

X023-3

À commande autonome

X024-0

Semi-submersible

X025-7

Avec équipage

X026-4

Avec chauffeur

X027-1

Sans équipage

X028-8

Sans chauffeur

Y001-0

Travaux auxiliaires

Y002-7

Pour les bâtiments

Y003-4

Gros œuvre

Y004-1

Achèvement

Y005-8

Construction en béton

Y006-5

Construction

Y007-2

Transformation

Y008-9

Pour isolation

Y009-6

Conception et construction

Y010-6

Habitations:

Y011-3

Extension

Y012-0

Travaux de finition

Y013-7

Étages

Y014-4

Pour installations mécaniques

Y015-1

Améliorations

Y016-8

Allongement

Y017-5

Localisation

Y018-2

Construction en métal

Y019-9

Construction mixte

Y020-9

Modernisation

Y021-6

Nature des travaux

Y022-3

Pierre

Y023-0

Construction préfabriquée

Y024-7

Rénovation

Y025-4

Restauration

Y026-1

Resurfaçage

Y027-8

Pièces:

Y028-5

Enrobés non traités

Y029-2

Spécifications:

Y030-2

Phase

Y031-9

Construction à ossature métallique

Y032-6

Construction en bois

Y033-3

Projet clés en main

Y034-0

Élargissement

Y035-7

Et travaux connexes

Y036-4

Conception et pose

Y037-1

Remise à neuf

Y038-8

Pour autoroutes

Y039-5

Pour projets clés en main

Y040-5

Enrobés à chaud

Y041-2

Laminé

Y042-9

Modification

Y043-6

À plusieurs étages

Y044-3

Reconstruction

Z001-7

Montant:

Z002-4

Valeur annuelle:

Z003-1

Surface:

Z004-8

Valeur budgétaire:

Z005-5

Capacité:

Z006-2

Circonférence:

Z007-9

litres par an

Z008-6

Profondeur:

Z009-3

Diamètre:

Z010-3

Hauteur:

Z011-0

kg par an

Z012-7

Longueur:

Z013-4

Lot no

Z014-1

Lots:

Z015-8

Lot principal:

Z016-5

Maximum:

Z017-2

Minimum:

Z018-9

Nombre d'articles:

Z019-6

Nombre de phases:

Z020-6

Nombre d'ensembles:

Z021-3

Nombre d'unités:

Z022-0

Nombre d'utilisateurs:

Z023-7

Nombre:

Z024-4

Plus de

Z025-1

Puissance

Z026-8

Pression

Z027-5

Tension primaire

Z028-2

Quantité:

Z029-9

Rendement:

Z030-9

Délai de réaction

Z031-6

Par jour

Z032-3

Étendue des travaux:

Z033-0

Tension secondaire

Z034-7

Exemplaires:

Z035-4

Épaisseur:

Z036-1

Montant estimatif total hors TVA:

Z037-8

Taille unitaire:

Z038-5

Unités:

Z039-2

Valeur:

Z040-2

Volume:

Z041-9

Poids:

Z042-6

Largeur:

Z043-3

Taille:

Z044-0

Ne dépassant pas

Z045-7

Nombre de voies:

Z046-4

Nombre de places assises:

Z047-1

par an

Z048-8

Ensembles:

Z049-5

Feuilles:

Z050-5

tonnes par an

Z051-2

Sur base hebdomadaire

Z052-9

kWh par an

Z053-6

MWh par an

Z054-3

Sur base mensuelle




ANNEXE II

CODES CPV OU DESCRIPTIONS MODIFIÉS DANS L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002



II.A —  TABLEAU DES CODES CPV (NOUVEAUX ET EXISTANTS) ASSOCIÉS À UNE NOUVELLE DESCRIPTION

Code CPV

Description

02181000-6

Poteaux de bois

11000000-0

Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes

11100000-1

Pétrole (brut)

11300000-3

Huiles minérales et produits connexes

15892000-7

Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants

17216100-0

Articles textiles d'ameublement

18100000-0

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

18222100-2

Costumes (hommes); tailleurs (femmes)

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

19315300-0

Bottes hautes

20216000-3

Feuilles de placage

20412100-8

Tonneaux en bois

21250000-0

Papier à cigarettes et papier-filtre

23110000-1

Huiles légères et moyennes et produits dérivés

23111300-1

Essence au plomb

23112000-5

Essences spéciales

23120000-4

Huiles lourdes et produits dérivés

23123000-5

Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

23123100-6

Huiles pour moteurs

23123200-7

Huiles pour compresseurs

23123300-8

Huiles pour turbines

23123400-9

Huiles pour engrenages

23123500-0

Huiles pour réducteurs

23123600-1

Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

23123610-4

Liquides à usage hydraulique

23123620-7

Huiles de démoulage

23123630-0

Huiles anticorrosives

23123640-3

Huiles utilisées comme isolants électriques

23123700-8

Huiles blanches et paraffines liquides

23123710-1

Huiles blanches

23123720-4

Paraffines liquides

24410000-1

Médicaments des voies digestives et du métabolisme

24411000-8

Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

24412000-5

Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

24413000-2

Laxatifs

24414000-9

Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

24415000-6

Médicaments du diabète

24417000-0

Suppléments minéraux

24420000-4

Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

24421000-1

Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

24421100-2

Antithrombotiques

24421200-3

Antihémorragiques

24421300-4

Préparations anti-anémiques

24421400-5

Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

24422000-8

Médicaments du système cardio-vasculaire

24422100-9

Médicaments utilisés en cardiologie

24422200-0

Antihypertenseurs

24422300-1

Diurétiques

24422400-2

Vasculoprotecteurs

24422500-3

Antihémorroïdaires à usage topique

24422600-4

Bêta-bloquants

24422700-5

Inhibiteurs calciques

24422800-6

Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

24430000-7

Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

24431000-4

Médicaments utilisés en dermatologie

24431100-5

Antifongiques à usage dermatologique

24431200-6

Émollients et protecteurs

24431300-7

Médicaments contre le psoriasis

24431400-8

Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

24431500-9

Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

24431600-0

Antiseptiques et désinfectants

24431700-1

Préparations anti-acnéiques

24432000-1

Médicaments du système squelettique et musculaire

24432100-2

Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

24432200-3

Myorelaxants

24432300-4

Préparations contre la goutte

24440000-0

Médicaments du système génito-urinaire et hormones

24441000-7

Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

24441100-8

Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

24441200-9

Autres médicaments gynécologiques

24441300-0

Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

24442000-4

Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

24442100-5

Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

24442200-6

Corticostéroïdes à usage systémique

24442300-7

Thérapeutique thyroïdienne

24450000-3

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

24451000-0

Anti-infectieux généraux à usage systémique

24451100-1

Antibactériens à usage systémique

24451200-2

Antimycosiques à usage systémique

24451300-3

Antimycobactériens

24451400-4

Antiviraux à usage systémique

24451500-5

Immun-sérums et immunoglobulines

24451520-1

Immunoglobulines

24451610-9

Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos

24451620-2

Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos

24451630-5

Vaccins BCG (secs)

24451640-8

Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

24451650-1

Vaccins anti-typhus

24451680-0

Vaccins anti-hépatite B

24452000-7

Antinéoplasiques et immunomodulateurs

24452100-8

Antinéoplasiques

24452200-9

Thérapeutique endocrine

24452300-0

Immunosuppresseurs

24460000-6

Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

24461000-3

Médicaments du système nerveux

24461100-4

Anesthésiques

24461200-5

Analgésiques

24461300-6

Antiépileptiques

24461400-7

Antiparkinsoniens

24461500-8

Psycholeptiques

24461600-9

Psychoanaleptiques

24461700-0

Autres médicaments du système nerveux

24462000-0

Médicaments des organes sensoriels

24462100-1

Médicaments ophtalmologiques

24470000-9

Médicaments du système respiratoire

24473000-6

Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

24474000-3

Médicaments de la toux et du rhume

24475000-0

Antihistaminiques à usage systémique

24490000-5

Médicaments divers

24491000-2

Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

24491100-3

Anti-protozoaires

24491200-4

Antihelminthiques

24491300-5

Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

24493000-6

Tous les autres produits thérapeutiques

24494000-3

Agents diagnostiques

24495000-0

Tous les autres produits non thérapeutiques

24496000-7

Réactifs et produits de contraste

28111100-4

Bâtiments modulaires préfabriqués

28112230-1

Tours en métal

28112381-4

Revêtement métallique

28112382-1

Vannes

28214000-5

Tonneaux en métal

28216000-9

Fûts en métal

28218400-7

Boîtes métalliques

28415300-7

Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

28415310-0

Matériaux de brasage tendre

28540000-9

Paliers de roulement

28813140-7

Cailloux pour l'empierrement des routes

28823100-8

Clôtures de protection

29111000-0

Moteurs (puissance motrice)

29121200-5

Moteurs hydrauliques (véhicules)

29121300-6

Moteurs pneumatiques (véhicules)

29121400-7

Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

29121500-8

Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

29221422-8

Portique roulant

29521240-1

Machines de percement

29714100-8

Aérateurs

29875000-3

Installations de distribution d'eau

30191200-6

Rétroprojecteurs

30233171-0

Disques magnétiques

31211100-9

Tableaux de commande électriques

31211110-2

Tableaux de contrôle

31214500-4

Tableaux électriques

31524100-6

Appareils d'éclairage à fixer au plafond

31524200-7

Accessoires d'appliques murales

31527210-1

Lanternes

31623100-0

Feux de circulation

31682100-1

Coffres électriques

32140000-6

Valves et tubes

33110000-4

Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire

33112000-8

Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

33112330-0

Échoencéphalographes

33113110-9

Scanographes à résonance magnétique nucléaire

33115100-0

Tomodensitomètres

33115200-1

Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

33182210-4

Stimulateur cardiaque

33182220-7

Valves cardiaques

33261200-9

Scanners

33412200-3

Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

33452100-4

Appareils de projection

33453110-3

Ampoules de flash

34114210-4

Fourgons cellulaires

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

34311000-0

Moteurs (véhicules)

36153000-8

Matériel d'enseignement

36153200-0

Matériels et appareils de formation

40411000-6

Capteurs solaires pour la production de chaleur

40412000-3

Modules solaires photovoltaïques

45112450-4

Travaux d'excavation sur sites archéologiques

45112710-5

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

45112711-2

Travaux d'aménagement paysager de parcs

45112712-9

Travaux d'aménagement paysager de jardins

45112713-6

Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

45112714-3

Travaux d'aménagement paysager de cimetières

45112720-8

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

45112721-5

Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

45112722-2

Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

45112723-9

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

45112730-1

Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

45112740-4

Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

45215300-0

Travaux de construction de crématorium

45221114-4

Travaux de construction de ponts en fer

45221115-1

Travaux de construction de ponts en acier

45231210-0

Travaux de construction d'oléoducs

45231220-3

Travaux de construction de gazoducs

45232153-9

Travaux de construction de châteaux d'eau

45232410-9

Travaux d'assainissement

45232420-2

Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

45232430-5

Travaux de traitement de l'eau

45232431-2

Station de pompage des eaux résiduaires

45234220-4

Travaux de construction de remonte-pente

45234230-7

Travaux de construction de télésièges

45243510-0

Travaux d'endiguement

45248300-0

Travaux de construction de docks flottants

45251111-2

Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

45251150-7

Travaux de construction de tours de refroidissement

45251200-3

Centrale de chauffage

45255100-0

Travaux de construction de plateformes de production

45255110-3

Puits d'extraction

45262320-0

Ragréages

45262370-5

Travaux d'enrobage de béton

45315700-5

Travaux d'installation de postes de sectionnement

45351000-2

Travaux d'installation en construction mécanique

45432110-8

Travaux de pose de sols

45442300-0

Travaux de protection des surfaces

50232110-4

Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

50721000-5

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

55322000-3

Services d'élaboration (cuisson) de repas

60112100-7

Services de transport public par tramway

60112200-8

Services de transport public par autobus

60112300-9

Services de transport public par autocar

60113100-4

Services de bus scolaire

60115000-7

Services de transport de passagers par voiture

60115100-8

Services de taxi

60116200-6

Services d'autobus pour visites panoramiques

60116300-7

Transport de passagers par véhicules à traction animale

60117000-1

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

60117100-2

Location de voitures particulières avec chauffeur

60117200-3

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

60120000-5

Services de transport terrestre de marchandises

60122000-9

Services de transport routier de marchandises

60122100-0

Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés

60122110-3

Services de transport par véhicules frigorifiques

60122120-6

Services de transport par camions-citernes

60122130-9

Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac

60122140-2

Services de transport par véhicules porte-conteneurs

60122150-5

Services de transport par véhicules de déménagement

60122160-8

Services de transport de sécurité

60122161-5

Services de véhicules blindés

60122170-1

Services de transport médical

60122200-1

Transport routier postal

60122230-0

Services de transport de colis

60123000-6

Services de transport spécialisé

60123100-7

Transport de charbon

60123200-8

Transport de pétrole

60123300-9

Transport de combustibles et de carburants

60123400-0

Transport de gaz

60123500-1

Transport de liquides

60123600-2

Services de transport d'armes et de munitions

60123700-3

Services de transport utilisant des remorques chargeuses

60129000-8

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

60129100-9

Location de camions avec chauffeur

60129200-0

Location de véhicules industriels avec chauffeur

60129300-1

Location de camionnettes avec chauffeur

61510000-3

Location de vaisseaux avec équipage

61512000-7

Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

62100000-3

Services de transport aérien régulier

62110000-6

Services de transport aérien régulier de passagers

62120000-9

Services de transport aérien régulier de marchandises

62121000-6

Services de transport postal aérien régulier

62122000-3

Transport aérien régulier de marchandises en conteneur

62200000-4

Services de transport aérien non régulier

62220000-0

Services de transport aérien non régulier de marchandises

62221000-7

Services de transport postal aérien non régulier

63100000-0

Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

63110000-3

Services de manutention de cargaisons

64121100-1

Services de distribution de courrier

64121200-2

Services de livraison de colis

64122000-7

Services de courrier et de messagerie interne des administrations

64228000-0 (2) (7)

Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)

64228100-1 (2) (7)

Retransmission de programmes de télévision (2) (7)

64228200-2 (2) (7)

Retransmission de programmes de radio (2) (7)

66339400-9

Services d'assurance de responsabilité professionnelle

74142100-7

Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction

74142110-0

Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

74142120-3

Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

74223000-8

Services d'organisation de concours d'architecture

74225100-3

Services d'architecture et de métrage vérification

74271711-6

Levés géophysiques de sites archéologiques

74271810-0

Levés topographiques de sites archéologiques

74273000-3

Services de levés en surface

74731100-3

Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires

77211600-8

Plantation d'arbres par ensemencement

77314100-5

Services d'engazonnement

77315000-1

Services d'ensemencement

78190000-5

Services d'impression d'affiches

90114100-0

Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

90200000-9

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

90250000-4

Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

90260000-7

Services de nettoyage de plages

E186-0

Rénovation et extension

K002-9

pour hommes

K003-6

pour femmes

K004-3

pour l'hiver

K005-0

pour l'été

M056-6

Spécialités pharmaceutiques



II.B —  TABLEAU DES CODES CPV (NOUVEAUX ET REVISÉS) ASSOCIÉS À UNE DESCRIPTION EXISTANTE

Codes CPV — annexe I du présent règlement

Description inchangée

Codes CPV — annexe I du règlement (CE) no 2195/2002

11310000-6

Schiste bitumineux ou kérobitumeux

11300000-3

14212110-4

Cailloux

14212120-7

14212120-7

Gravier

14212110-4

18110000-3

Vêtements professionnels

18112000-7

18111000-0

Vêtements pour personnel médical

18112100-8

18112000-7

Vêtements militaires

18112200-9

18113000-4

Vêtements à usage industriel

18122000-0

18114000-1

Combinaisons de travail

18112500-2

18115000-8

Uniformes

18112600-3

18115100-9

Uniformes de pompiers

18112610-6

18115200-0

Uniformes de police

18112620-9

18115300-1

Uniformes militaires

18112630-2

18231000-7

Robes

18231700-4

18232000-4

Jupes

18231800-5

18233000-1

Shorts

18112300-0

18234000-8

Pantalons

18112400-1

18313000-6

Slips pour femmes

18313200-8

18314000-3

Peignoirs de bain

18313500-1

18322500-7

Chemises de nuit pour femmes

18313300-9

23111000-8

Essence et kérosène

23110000-1

23111110-2

Carburéacteurs de type kérosène

23111210-3

23111200-0

Essence sans plomb

23112100-6

23112100-6

White-spirit

23131000-4

23121000-1

Gasoils

23150000-3

23121100-2

Huile diesel

23152000-7

23121200-3

Carburant diesel

23151000-0

23122000-8

Mazout

23134000-5

23122100-9

Fioul domestique

23134100-6

23123650-6

Liquides de frein

23135320-1

24400000-8

Médicaments

24416000-3

24415100-7

Insuline

24413100-3

24416000-3

Vitamines

24414000-9

24416100-4

Provitamines

24414100-0

24431110-8

Acides salicyliques

24415210-1

24441400-1

Contraceptifs

24416300-6

24441410-4

Contraceptifs oraux

24416310-9

24441420-7

Contraceptifs chimiques

24416320-2

24451510-8

Antisérums

24411100-9

24451600-6

Vaccins

24412000-5

24451660-4

Vaccins anti-grippe

24412130-5

24451670-7

Vaccins anti-polio

24412140-8

24451690-3

Vaccins à usage vétérinaire

24412700-2

24492000-9

Solutions médicamenteuses

24417000-0

24492100-0

Solutions pour infusions

24417100-1

24492200-1

Produits de nutrition parentérale

24417200-2

24492210-4

Solutions d'alimentation parentérale

24417210-5

24492300-2

Produits d'alimentation entérale

24417300-3

24492400-3

Solutions pour perfusions

24417400-4

24492500-4

Solutions injectables

24417600-6

24492510-7

Liquides intraveineux

24417610-9

24492600-5

Solutions galéniques

24417700-7

24492700-6

Solutions de glucose

24417800-8

24492800-7

Solutions de dialyse

24417500-5

24493100-7

Toxines

24419100-5

24493200-8

Succédanés de nicotine

24419300-7

24496100-8

Réactifs de groupage sanguin

24421110-5

24496200-9

Réactifs pour analyses de sang

24421120-8

24496300-0

Réactifs chimiques

24421130-1

24496400-1

Réactifs isotopiques

24421150-7

24496500-2

Réactifs de laboratoire

24421160-0

24496600-3

Réactifs d'électrophorèse

24421170-3

24496700-4

Réactifs d'urologie

24421180-6

24496800-5

Produits de contraste à usage radiologique

24421190-9

24497000-4

Préparations médicales, excepté consommables dentaires

24421200-3

24497100-5

Préparations pour lavements

24421210-6

24497110-8

Ciments de reconstruction osseuse

24421220-9

24498000-1

Produits à usage clinique

24430000-7

24498100-2

Cultures microbiologiques

24431000-4

24498200-3

Glandes et leurs extraits

24432000-1

24498300-4

Substances peptiques

24433000-8

28811210-5

Ciment de forage

28853000-6

28850000-5

Conduites de pétrole à grande distance

28852000-9

29112100-8

Turbines à vapeur d'eau

29112110-1

29113100-5

Pièces pour turbines à vapeur d'eau

29113140-7

29523000-1

Machines de construction

29836000-8

29523100-2

Machines de génie civil

29523000-1

29523110-5

Sonnettes de battage

29523100-2

29523120-8

Machines de revêtement routier

29523200-3

29523121-5

Engins de nivelage

29523210-6

29523122-2

Épandeuses de gravillons

29523220-9

29523123-9

Machines de pavage

29523230-2

29523124-6

Rouleaux pour routes

29523240-5

29523125-3

Rouleaux mécaniques

29523241-2

29523130-1

Chasse-neige et balayeuses soufflantes

29523300-4

29523131-8

Chasse-neige

29523310-7

29523132-5

Balayeuses soufflantes

29523320-0

29523140-4

Machines pour l'arrachage des pieux

29523400-5

29523150-7

Compacteurs

29523500-6

29523160-0

Machines pour la pose de câbles

29523600-7

29526128-5

Systèmes de levage d'appareils de forage

28851000-2

29836000-8

Matériel industriel

29836300-1

29836100-9

Matériel de compression

29836310-4

29836200-0

Matériel de refoidissement

29836320-7

29836300-1

Matériel multifonctionnel

29836330-0

29838000-2

Installations hydrauliques

29836200-0

29838100-3

Matériel hydraulique

29836210-3

29839000-9

Ensembles d'équipement

29836100-9

31524210-0

Appliques murales

31524200-7

33112300-1

Scanographes ultrasoniques

33113200-7

33112310-4

Doppler couleur

33261210-2

33112320-7

Appareils Doppler

33261250-4

33112340-3

Échocardiographes

33112400-2

33113000-5

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

33261280-3

33155000-1

Équipement de physiothérapie

33155100-2

33182220-7

Valves cardiaques

33184310-9

33453111-0

Cubes flashes

31525100-3

36153100-9

Matériel pédagogique

36153000-8

36731100-5

Préservatifs

25122330-4

61513000-4

Services de navires anti-pollution

61521000-3

61514000-1

Services de navires transporteurs de charges lourdes

61522000-0

61515000-8

Services de navires de secours

61523000-7

61516000-5

Services de navires de ravitaillement offshore

61524000-4

74231124-2

Services d'ingénierie aéroportuaire

74231124-6

74264000-7

Services de gestion de la construction

74142300-9

74264100-8

Services de gestion de projets de construction

74142310-2

90260000-7

Services de nettoyage de plages

74734000-3



II.C —  TABLEAU DES CODES CPV DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 SUPPRIMÉS

Code CPV

Description

11110000-4

Pétrole brut et produits pétroliers

11111000-1

Pétrole

11111100-2

Pétrole brut

11112000-8

Produits pétroliers

18111300-3

Vestes et blazers pour hommes

18112100-8

Vêtements pour personnel médical

18112200-9

Vêtements militaires

18112300-0

Shorts

18112400-1

Pantalons

18112500-2

Combinaisons de travail

18112600-3

Uniformes

18112610-6

Uniformes de pompiers

18112620-9

Uniformes de police

18112630-2

Uniformes militaires

18120000-6

Vêtements de travail pour femmes

18121000-3

Vêtements à usage professionnel

18121100-4

Vestes et blazers pour femmes

18121200-5

Uniformes pour femmes

18122000-0

Vêtements à usage industriel

18122100-1

Shorts pour femmes

18122200-2

Pantalons pour femmes

18122300-3

Bleus de travail

18134200-9

Uniformes d'hiver

18134300-0

Uniformes d'été

18231700-4

Robes

18231800-5

Jupes

18232100-5

Tailleurs pour femmes

18232200-6

Ensembles pour femmes

18313100-7

Vêtements de nuit pour femmes

18313200-8

Slips pour femmes

18313300-9

Chemises de nuit pour femmes

18313400-0

Jupons

18313500-1

Peignoirs de bain

18321100-6

Chemises pour femmes

23111210-3

Carburéacteurs de type kérosène

23112200-7

Supercarburant

23113000-2

Pétrole

23131000-4

White-spirit

23134000-5

Mazout

23134100-6

Fioul domestique

23135000-2

Huiles minérales lubrifiantes

23135100-3

Huiles lubrifiantes

23135200-4

Agents lubrifiants

23135300-5

Préparations à base d'huiles lourdes

23135310-8

Huiles utilisées comme isolant électrique

23135320-1

Liquides de frein

23150000-3

Gasoils

23151000-0

Carburant diesel

23152000-7

Huile diesel

24411100-9

Antisérums

24411200-0

Immunoglobuline

24411300-1

Gammaglobuline

24412100-6

Vaccins à usage humain

24412110-9

Vaccin anti-typhus

24412120-2

Vaccin anti-hépatite B

24412130-5

Vaccins anti-grippe

24412140-8

Vaccins anti-polio

24412150-1

Tuberculine

24412700-2

Vaccins à usage vétérinaire

24413100-3

Insuline

24413200-4

Stéroïdes

24414100-0

Provitamines

24415110-0

Lactones

24415200-8

Substances chimiques à usage médical

24415210-1

Acides salicyliques

24416110-7

Antibiotiques

24416111-4

Pénicilline

24416120-0

Sulphonamides

24416200-5

Préparations pharmaceutiques

24416300-6

Contraceptifs

24416310-9

Contraceptifs oraux

24416320-2

Contraceptifs chimiques

24417100-1

Solutions pour infusions

24417200-2

Produits de nutrition parentérale

24417210-5

Solutions d'alimentation parentérale

24417300-3

Produits d'alimentation entérale

24417400-4

Solutions pour perfusions

24417500-5

Solutions de dialyse

24417600-6

Solutions injectables

24417610-9

Liquides intraveineux

24417700-7

Solutions galéniques

24417800-8

Solutions de glucose

24418000-7

Spécialités pharmaceutiques

24419000-4

Produits pharmaceutiques divers

24419100-5

Toxines

24419200-6

Antiseptiques

24419300-7

Succédanés de nicotine

24421110-5

Réactifs de groupage sanguin

24421120-8

Réactifs pour analyses de sang

24421130-1

Réactifs chimiques

24421140-4

Réactifs de diagnostic

24421150-7

Réactifs isotopiques

24421160-0

Réactifs de laboratoire

24421170-3

Réactifs d'électrophorèse

24421180-6

Réactifs d'urologie

24421190-9

Produits de contraste à usage radiologique

24421210-6

Préparations pour lavements

24421220-9

Ciments de reconstruction osseuse

24433000-8

Substances peptiques

25122330-4

Préservatifs

28512940-5

Seaux à ordures en métal

28851000-2

Systèmes de levage d'appareils de forage

28852000-9

Conduites de pétrole à grande distance

28853000-6

Ciment de forage

29112110-1

Turbines à vapeur d'eau

29113140-7

Pièces pour turbines à vapeur d'eau

29523200-3

Machines de revêtement routier

29523210-6

Engins de nivelage

29523220-9

Épandeuses de gravillons

29523230-2

Machines de pavage

29523240-5

Rouleaux pour routes

29523241-2

Rouleaux mécaniques

29523300-4

Chasse-neige et balayeuses soufflantes

29523310-7

Chasse-neige

29523320-0

Balayeuses soufflantes

29523400-5

Machines pour l'arrachage des pieux

29523500-6

Compacteurs

29523600-7

Machines pour la pose de câbles

29836210-3

Matériel hydraulique

29836310-4

Matériel de compression

29836320-7

Matériel de refoidissement

29836330-0

Matériel multifonctionnel

31525000-2

Flashes

31525100-3

Cubes flashes

33111630-6

Scanographes

33112400-2

Échocardiographes

33113200-7

Scanographes ultrasoniques

33184310-9

Valves cardiaques

33261210-2

Doppler couleur

33261220-5

Tomodensitomètre

33261230-8

Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur

33261250-4

Appareils Doppler

33261260-7

Matériel d'imagerie

33261270-0

Scanographe à résonance magnétique nucléaire

33261280-3

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

36122400-6

Présentoirs

45215211-9

Foyer pour personnes âgées

45221116-8

Passage inférieur

45221212-1

Passage souterrain

60122210-4 (1)

Services de distribution de courrier (1)

60122220-7 (1)

Services de livraison de colis (1)

61520000-6

Location de navires avec équipage

61521000-3

Services de navires anti-pollution

61522000-0

Services de navires transporteurs de charges lourdes

61523000-7

Services de navires de secours

61524000-4

Services de navires de ravitaillement offshore

74142300-9

Services de gestion de la construction

74142310-2

Services de gestion de projets de construction

74231124-6

Services d'ingénierie aéroportuaire

74734000-3

Services de nettoyage de plages



II.D —  TABLEAU DES DESCRIPTIONS DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 SUPPRIMÉES

Code CPV

Description

02181000-6

Poteaux

11000000-0

Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes

11100000-1

Pétrole brut

11110000-4

Pétrole brut et produits pétroliers

11111000-1

Pétrole

11111100-2

Pétrole brut

11112000-8

Produits pétroliers

15892000-7

Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississantes

17216100-0

Tissus d'ameublement

18100000-0

Vêtements de travail

18110000-3

Vêtements de travail pour hommes

18111000-0

Vêtements de travail à usage industriel

18111300-3

Vestes et blazers pour hommes

18112000-7

Vêtements professionnels

18120000-6

Vêtements de travail pour femmes

18121000-3

Vêtements à usage professionnel

18121100-4

Vestes et blazers pour femmes

18121200-5

Uniformes pour femmes

18122100-1

Shorts pour femmes

18122200-2

Pantalons pour femmes

18122300-3

Bleus de travail

18134200-9

Uniformes d'hiver

18134300-0

Uniformes d'été

18222100-2

Costumes pour hommes

18231000-7

Robes et jupes

18232000-4

Tailleurs et ensembles pour femmes

18232100-5

Tailleurs pour femmes

18232200-6

Ensembles pour femmes

18313000-6

Sous-vêtements pour femmes

18313100-7

Vêtements de nuit pour femmes

18313400-0

Jupons

18321100-6

Chemises pour femmes

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre cuir

19315300-0

Bottes

20216000-3

Placages

20412100-8

Tonneaux

21250000-0

Papier à cigarettes et papier filtre

23110000-1

Essence et kérosène

23111000-8

Essence aviation

23111200-0

Carburants de type kérosène

23112000-5

Essence

23112200-7

Supercarburant

23113000-2

Pétrole

23135000-2

Huiles minérales lubrifiantes

23135100-3

Huiles lubrifiantes

23135200-4

Agents lubrifiants

23135300-5

Préparations à base d'huiles lourdes

23135310-8

Huiles utilisées comme isolant électrique

24400000-8

Produits chimiques pharmaceutiques et médicaux

24410000-1

Produits pharmaceutiques

24411000-8

Sérums

24411200-0

Immunoglobuline

24411300-1

Gammaglobuline

24412100-6

Vaccins à usage humain

24412110-9

Vaccin anti-typhus

24412120-2

Vaccin anti-hépatite B

24412150-1

Tuberculine

24413000-2

Hormones

24413200-4

Stéroïdes

24415000-6

Produits chimiques à usage pharmaceutique et médical

24415100-7

Substances chimiques à usage pharmaceutique

24415110-0

Lactones

24415200-8

Substances chimiques à usage médical

24416100-4

Remèdes

24416110-7

Antibiotiques

24416111-4

Pénicilline

24416120-0

Sulphonamides

24416200-5

Préparations pharmaceutiques

24418000-7

Spécialités pharmaceutiques

24419000-4

Produits pharmaceutiques divers

24419200-6

Antiseptiques

24420000-4

Consommables pharmaceutiques

24421000-1

Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires

24421100-2

Réactifs

24421140-4

Réactifs de diagnostic

28111100-4

Baraques de chantier

28112230-1

Tours

28112381-4

Placage

28112382-1

Digues

28214000-5

Tonneaux

28216000-9

Fûts

28218400-7

Boîtes

28415300-7

Matériaux de brasage ou de brasage fort

28415310-0

Matériaux de brasage

28512940-5

Seaux à ordures en métal

28540000-9

Supports

28813140-7

Gravier

28823100-8

Glissières de sécurité

28850000-5

Tête de puits

29111000-0

Moteurs

29112100-8

Turbines à vapeur

29113100-5

Pièces pour turbines à vapeur

29121200-5

Moteurs hydrauliques

29121300-6

Moteurs pneumatiques

29121400-7

Moteurs hydrauliques

29121500-8

Moteurs pneumatiques

29221422-8

Pont roulant

29521240-1

Machines de forage

29714100-8

Ventilateurs

29875000-3

Équipements hydrauliques

30191200-6

Matériel didactique

30233171-0

Disques

31211100-9

Tableaux de distribution

31211110-2

Tableaux de commande

31214500-4

Tableaux de distribution

31524100-6

Plafonniers

31524200-7

Appliques murales

31525000-2

Flashes

31527210-1

Réverbères

31623100-0

Feux de signalisation

31682100-1

Boîtes

32140000-6

Tubes

33110000-4

Imagerie

33111630-6

Scanographes

33112000-8

Échographie

33112300-1

Échoencéphalographe

33113000-5

Scanographe médical

33155000-1

Équipement pour kinésithérapie

33182210-4

Stimulateur

33182220-7

Valve cardiaque

33261200-9

Scanographes

33261220-5

Tomodensitomètre

33261230-8

Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur

33261260-7

Matériel d'imagerie

33261270-0

Scanographe à résonance magnétique nucléaire

33412200-3

Montures et logements oculaires de lunettes de protection

33452100-4

Projecteurs

34114210-4

Camions

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs

34311000-0

Moteurs

36122400-6

Présentoirs

36153100-9

Matériel didactique

36153200-0

Matériels d'enseignement

36731100-5

Condoms

45215211-9

Foyer pour personnes âgées

45215300-0

Crématoire

45221114-4

Pont en fer

45221115-1

Pont en acier

45221116-8

Passage inférieur

45221212-1

Passage souterrain

45231210-0

Oléoduc

45231220-3

Gazoduc

45232153-9

Château d'eau

45232410-9

Réseau d'égouts

45232420-2

Station d'épuration des eaux usées

45232430-5

Station de traitement de l'eau

45232431-2

Station de pompage des eaux usées

45234220-4

Remonte-pente

45234230-7

Télésiège

45243510-0

Digues

45248300-0

Docks flottants

45251111-2

Réacteur nucléaire

45251150-7

Tour de refroidissement

45251200-3

Centrale thermique

45255100-0

Plateformes de production

45255110-3

Puits

45262320-0

Chapes

45262370-5

Services d'enrobage de béton

45315700-5

Poste de sectionnement

45351000-2

Travaux d'installations mécaniques

45432110-8

Travaux de pose de revêtements de sols

45442300-0

Services de protection des surfaces

50232110-4

Exploitation d'installations d'éclairage public

50721000-5

Exploitation d'installations de chauffage

55322000-3

Services d'élaboration de repas

60112100-7 (1)

Services de transport public par tramway (1)

60112200-8 (1)

Services de transport public par autobus (1)

60112300-9 (1)

Services de transport public par autocar (1)

60113100-4 (1)

Services de bus scolaire (1)

60115000-7 (1)

Services de transport de passagers par voiture (1)

60115100-8 (1)

Services de taxi (1)

60116200-6 (1)

Services d'autobus pour visites panoramiques (1)

60116300-7 (1)

Transport de passagers par véhicules à traction animale (1)

60117000-1 (1)

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (1)

60117100-2 (1)

Location de voitures particulières avec chauffeur (1)

60117200-3 (1)

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (1)

60120000-5 (1)

Services de transport terrestre de marchandises (1)

60122000-9 (1)

Services de transport routier de marchandises (1)

60122100-0 (1)

Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés (1)

60122110-3 (1)

Services de transport par véhicules frigorifiques (1)

60122120-6 (1)

Services de transport par camions-citernes (1)

60122130-9 (1)

Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac (1)

60122140-2 (1)

Services de transport par véhicules porte-conteneurs (1)

60122150-5 (1)

Services de transport par véhicules de déménagement (1)

60122160-8 (1)

Services de transport de sécurité (1)

60122161-5 (1)

Services de véhicules blindés (1)

60122170-1 (1)

Services de transport médical (1)

60122200-1 (1)

Transport routier postal (1)

60122210-4 (1)

Services de distribution de courrier (1)

60122220-7 (1)

Services de livraison de colis (1)

60122230-0 (1)

Services de transport de colis (1)

60123000-6 (1)

Services de transport spécialisé (1)

60123100-7 (1)

Transport de charbon (1)

60123200-8 (1)

Transport de pétrole (1)

60123300-9 (1)

Transport de combustibles et de carburants (1)

60123400-0 (1)

Transport de gaz (1)

60123500-1 (1)

Transport de liquides (1)

60123600-2 (1)

Services de transport d'armes et de munitions (1)

60123700-3 (1)

Services de transport utilisant des remorques chargeuses (1)

60129000-8 (1)

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (1)

60129100-9 (1)

Location de camions avec chauffeur (1)

60129200-0 (1)

Location de véhicules industriels avec chauffeur (1)

60129300-1 (1)

Location de camionnettes avec chauffeur (1)

61510000-3

Location de navires avec équipage

61512000-7

Location de bateaux de navigation fluviale avec équipage

61520000-6

Location de navires avec équipage

62100000-3 (1)

Services de transport aérien régulier (1)

62110000-6 (1)

Services de transport aérien régulier de passagers (1)

62120000-9 (1)

Services de transport aérien régulier de marchandises (1)

62121000-6 (1)

Services de transport postal aérien régulier (1)

62122000-3 (1)

Transport aérien régulier de marchandises en conteneur (1)

62200000-4 (1)

Services de transport aérien non régulier (1)

62220000-0 (1)

Services de transport aérien non régulier de marchandises (1)

62221000-7 (1)

Services de transport postal aérien non régulier (1)

63100000-0

Services de manutention et de stockage de cargaisons

63110000-3

Services de manutention et de stockage de cargaisons

64122000-7

Services de messagerie interne

64228000-0 (2)

Retransmission de programmes de télévision et de radio (2)

64228100-1 (2)

Retransmission de programmes de télévision (2)

64228200-2 (2)

Retransmission de programmes de radio (2)

70311100-5

Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage résidentiel

70311200-6

Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage non résidentiel

74142100-7

Services de gestion de projets

74142110-0

Services de maîtrise d'œuvre

74142120-3

Services de conception de projets

74223000-8

Concours d'architecture

74225100-3

Services d'architecture, métrage et de vérification

74273000-3

Services d'arpentage

74731100-3

Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires

90114100-0

Exploitation d'une station d'épuration

90200000-9

Services d'hygiène et services connexes

90250000-4

Services de propreté urbaine

E186-0

Rénovation et extension




ANNEXE III



TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA CPC PROV.

Dir. 92/50

 

CPC prov.

CPV

 

Catégories

Désignation des services/Numéro de référence CPC

Code CPC (1)

Code CPV

Description

1

Services d'entretien et de réparation

6112, 6122, 633, 886

 
 
 

61120, 61220, 88670, 88680

50100000-6

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

61120, 61220, 88670, 88680

50110000-9

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

61120

50111000-6

Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

61120

50111100-7

Services de gestion de parc de véhicules

61120

50111110-0

Services d'assistance pour parc de véhicules

61120

50112000-3

Services de réparation et d'entretien de voitures

61120

50112100-4

Services de réparation de voitures

61120

50112110-7

Services de réparation de carrosseries de véhicules

61120

50112111-4

Services de réparation de carrosserie

61120

50112120-0

Services de remplacement de pare-brise

61120

50112200-5

Services d'entretien de voitures

61120

50112300-6

Services de lavage de voitures et services similaires

88680

50113000-0

Services de réparation et d'entretien d'autobus

88680

50113100-1

Services de réparation d'autobus

88680

50113200-2

Services d'entretien d'autobus

88670

50114000-7

Services de réparation et d'entretien de camions

88670

50114100-8

Services de réparation de camions

88670

50114200-9

Services d'entretien de camions

61220

50115000-4

Services de réparation et d'entretien de motos

61220

50115100-5

Services de réparation de motos

61220

50115200-6

Services d'entretien de motos

61120, 61220

50116000-1

Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules

61120, 61220

50116100-2

Services de réparation de systèmes électriques

61120, 61220

50116200-3

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules

61120, 61220

50116300-4

Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules

61120, 61220

50116400-5

Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules

61120, 61220

50116500-6

Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

61120

50116600-7

Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

61120, 61220

50117000-8

Services de conversion et de remise en état de véhicules

61120

50117100-9

Services de conversion de véhicules à moteur

61120

50117200-0

Services de conversion d'ambulances

61120, 61220

50117300-1

Services de remise en état de véhicules

61120

50118000-5

Services de secours routier

61120

50118100-6

Services de dépannage de voitures

61120

50118110-9

Services de remorquage de véhicules

61120

50118200-7

Services de dépannage de véhicules commerciaux

61120

50118300-8

Services de dépannage d'autobus

61120

50118400-9

Services de dépannage de véhicules à moteur

61220

50118500-0

Services de dépannage de motos

88680

50200000-7

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

88680

50210000-0

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux appareils de transport aérien et à d'autres équipements

88680

50211000-7

Services de réparation et d'entretien d'aéronefs

88680

50211100-8

Services d'entretien d'aéronefs

88680

50211200-9

Services de réparation d'aéronefs

88680

50211210-2

Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

88680

50211211-9

Services d'entretien de moteurs d'aéronefs

88680

50211212-6

Services de réparation de moteurs d'aéronefs

88680

50211300-0

Services de remise en état d'aéronefs

88680

50211310-3

Services de remise en état de moteurs d'aéronefs

88680

50212000-4

Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères

88680

50220000-3

Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

88680

50221000-0

Services de réparation et d'entretien de locomotives

88680

50221100-1

Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives

88680

50221200-2

Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives

88680

50221300-3

Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives

88680

50221400-4

Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives

88680

50222000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

88680

50222100-8

Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs

88680

50223000-4

Services de remise en état de locomotives

88680

50224000-1

Services de remise en état de matériel roulant

88680

50224100-2

Services de remise en état de sièges pour matériel roulant

88680

50224200-3

Services de remise en état de voitures à voyageurs

88680

50225000-8

Services d'entretien de voies ferrées

88680

50230000-6

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

88680

50232000-0

Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation

88680

50232100-1

Services d'entretien de l'éclairage public

88680

50232110-4

Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

88680

50232200-2

Services d'entretien des installations de signalisation

88680

50240000-9

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

88680

50241000-6

Services de réparation et d'entretien de bateaux

88680

50241100-7

Services de réparation de navires

88680

50241200-8

Services de réparation de ferrys

88680

50242000-3

Services de conversion de bateaux

88680

50244000-7

Services de remise en état de navires ou de bateaux

88680

50245000-4

Services de modernisation de bateaux

88680

50246000-1

Entretien d'équipement portuaire

88680

50246100-2

Services de mise en cale sèche

88680

50246200-3

Services d'entretien de bouées

88680

50246300-4

Services de réparation et d'entretien de structures flottantes

88680

50246400-5

Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes

63309, 84250, 84500, 88650, 88660

50300000-8

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

88650

50330000-7

Services d'entretien de matériel de télécommunications

88650

50331000-4

Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications

88650

50332000-1

Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

88650

50333000-8

Services d'entretien de matériel de radiocommunications

88650

50333100-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio

88650

50333200-0

Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie

88650

50334000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil

88650

50334100-6

Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil

88650

50334110-9

Entretien de réseau téléphonique

88650

50334120-2

Modernisation de standards téléphoniques

88650

50334130-5

Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques

88650

50334140-8

Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques

88650

50334200-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil

88650

50334300-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil

88650

50334400-9

Entretien de systèmes de communications

63309, 88650, 88660

50340000-0

Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique

63309, 88650

50341000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision

88650

50341100-8

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte

63309, 88650

50341200-9

Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision

63309, 88650

50342000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel audio

63309, 88650

50343000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

88660

50344000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

88660

50344100-9

Services de réparation et d'entretien de matériel photographique

88660

50344200-0

Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique

88620, 88660

50400000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

88620, 88660

50410000-2

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

88660

50411000-9

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

88660

50411100-0

Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

88660

50411200-1

Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz

88660

50411300-2

Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité

88660

50411400-3

Services de réparation et d'entretien de tachymètres

88660

50411500-4

Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels

88660

50412000-6

Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai

88620, 88660

50413000-3

Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

88660

50413100-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

88620

50413200-5

Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

88660

50420000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

88660

50421000-2

Services de réparation et d'entretien de matériel médical

88660

50421100-3

Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes

88660

50421200-4

Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

88660

50422000-9

Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical

88660

50430000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de précision

88660

50431000-5

Services de réparation et d'entretien de montres

88660

50432000-2

Services de réparation et d'entretien d'horloges

88660

50433000-9

Services d'étalonnage

88610, 88620, 88640

50500000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

88610, 88620

50510000-3

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

88620

50511000-0

Services de réparation et d'entretien de pompes

88620

50511100-1

Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide

88620

50511200-2

Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz

88620

50512000-7

Services de réparation et d'entretien de vannes

88620

50513000-4

Services de réparation et d'entretien de robinets

88610

50514000-1

Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal

88610

50514100-2

Services de réparation et d'entretien de citernes

88610

50514200-3

Services de réparation et d'entretien de réservoirs

88610

50514300-4

Services de réparation de gainage

88620, 88640

50530000-9

Services de réparation et d'entretien de machines

88620

50531000-6

Services de réparation et d'entretien de machines non-électriques

88620

50531100-7

Services de réparation et d'entretien de chaudières

88620

50531200-8

Services d'entretien d'appareils à gaz

88620

50531300-9

Services de réparation et d'entretien de compresseurs

88620

50531400-0

Services de réparation et d'entretien de grues

88620

50531500-1

Services de réparation et d'entretien de grues derricks

88620

50531510-4

Services de démontage de derricks

88640

50532000-3

Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

88640

50532100-4

Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques

88640

50532200-5

Services de réparation et d'entretien de transformateurs

88640

50532300-6

Services de réparation et d'entretien de générateurs

88640

50532400-7

Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

88640

50700000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

88640

50710000-5

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

88640

50711000-2

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

88640

50712000-9

Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

88640

50720000-8

Services de réparation et d'entretien de chauffage central

88640

50721000-5

Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

88640

50730000-1

Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

88640

50740000-4

Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

88640

50750000-7

Services d'entretien d'ascenseurs

63301, 63303, 63304, 63309, 88610-88650

50800000-3

Services divers d'entretien et de réparation

63303

50810000-6

Services de réparation de bijoux

63301

50820000-9

Services de réparation d'articles en cuir

63301

50821000-6

Services de réparation de bottes

63301

50822000-3

Services de réparation de chaussures

63304

50830000-2

Services de réparation de vêtements et d'articles textiles

88620

50840000-5

Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme

88620

50841000-2

Services de réparation et d'entretien d'armes

88620

50842000-9

Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme

63309

50850000-8

Services de réparation et d'entretien de meubles

63309

50860000-1

Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

88610

50870000-4

Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

63309, 88610-88650

50880000-7

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration

88610-88650

50881000-4

Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie

88610-88650

50882000-1

Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants

88610-88650

50883000-8

Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

63309

50884000-5

Services de réparation et d'entretien de matériel de camping

61120, 61220, 88610-88680

50900000-4

Services d'installation

61120, 61220, 88610, 88620, 88640, 88670, 88680

50910000-7

Services d'installation de matériel électrique et mécanique

88640

50911000-4

Services d'installation de matériel électrique

88640

50911100-5

Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs

88640

50911110-8

Services d'installation de moteurs électriques

88640

50911120-1

Services d'installation de générateurs

88640

50911130-4

Services d'installation de transformateurs

88640

50911200-6

Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques

88640

50911210-9

Services d'installation de matériel de distribution électrique

88640

50911220-2

Services d'installation de matériel de commande électrique

88620

50912000-1

Services d'installation de matériel mécanique

88620, 88680

50913000-8

Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs

88620

50913100-9

Services d'installation de générateurs à vapeur

88620, 88680

50913300-1

Services d'installation de turbines

88620, 88680

50913310-4

Services d'installation de turbines à gaz

88620

50913400-2

Services d'installation de compresseurs

88620

50913500-3

Services d'installation de fourneaux

88620

50913510-6

Services d'installation de brûleurs

88620

50913511-3

Services d'installation d'incinérateurs de déchets

61120, 61220, 88620, 88670, 88680

50914000-5

Services d'installation de moteurs

88620, 88680

50914100-6

Services d'installation de moteurs à essence

88620, 88680

50914200-7

Services d'installation de moteurs diesel

88680

50914300-8

Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire

61120, 61220, 88670

50914400-9

Services d'installation de moteurs de véhicules

88680

50914500-0

Services d'installation de moteurs de navires

88680

50914600-1

Services d'installation de moteurs d'aéronefs

88660

50920000-0

Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

88660

50921000-7

Services d'installation de matériel de mesure

88660

50921100-8

Services d'installation de matériel de mesure du temps

88660

50922000-4

Services d'installation de matériel de contrôle

88660

50923000-1

Services d'installation de matériel d'essai

88660

50924000-8

Services d'installation de matériel de navigation

88650

50930000-3

Services d'installation de matériel de communications

88650

50931000-0

Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo

88650

50931100-1

Services d'installation de matériel radio

88650

50931200-2

Services d'installation de matériel de télévision

88650

50931300-3

Services d'installation de matériel audio

88650

50931400-4

Services d'installation de matériel vidéo

88650

50932000-7

Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision

88650

50932100-8

Services d'installation d'émetteurs radio

88650

50932200-9

Services d'installation d'émetteurs de télévision

88650

50933000-4

Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie

88650

50934000-1

Services d'installation de matériel de téléphonie par fil

88650

50935000-8

Services d'installation de matériel de télégraphie par fil

88660

50940000-6

Services d'installation de matériel médical et chirurgical

88660

50941000-3

Services d'installation de matériel médical

88660

50942000-0

Services d'installation de matériel chirurgical

88660

50943000-7

Services d'installation de matériel de laboratoire

88620

50950000-9

Services d'installation de machines et d'équipements

88620

50951000-6

Services d'installation de machines et d'équipements à usage général

88620

50951100-7

Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques

88620

50951110-0

Services d'installation de matériel de levage

88620

50951111-7

Services d'installation de grues

88620

50951120-3

Services d'installation de matériel de manutention

88620

50951130-6

Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades

88620

50951140-9

Services d'installation de matériel de manutention spécial

88620

50951400-0

Services d'installation de machines diverses à usage général

88620

50951410-3

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides

88620

50951411-0

Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau

88620

50952000-3

Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles

88620

50952100-4

Services d'installation de machines agricoles

88620

50952200-5

Services d'installation de machines sylvicoles

88620

50953000-0

Services d'installation de machines-outils

88620

50954000-7

Services d'installation de machines à usage spécifique

88620

50954100-8

Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la métallurgie

88620

50954110-1

Services d'installation de machines utilisées dans les mines

88620

50954120-4

Services d'installation de machines utilisées dans les carrières

88620

50954130-7

Services d'installation de machines utilisées dans la construction

88620

50954140-0

Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie

88620

50954200-9

Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

88620

50954210-2

Services d'installation de machines de traitement des aliments

88620

50954220-5

Services d'installation de machines de traitement des boissons

88620

50954230-8

Services d'installation de machines de traitement du tabac

88620

50954300-0

Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir

88620

50954310-3

Services d'installation de machines pour la fabrication textile

88620

50954320-6

Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements

88620

50954330-9

Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir

88620

50954340-2

Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie

88620

50954400-1

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton

88620

50954410-4

Services d'installation de machines pour la fabrication du papier

88620

50954420-7

Services d'installation de machines pour la fabrication du carton

88620

50955000-4

Services d'installation de systèmes d'arme

88630

50960000-2

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau

88630

50961000-9

Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information

88630

50961100-0

Services d'installation d'ordinateurs

88630

50961110-3

Services d'installation de matériel informatique

88630

50961200-1

Services d'installation de matériel de traitement de l'information

88630

50962000-6

Services d'installation de matériel de bureau

88610

50980000-8

Services d'installation de conteneurs en métal

88610

50981000-5

Services d'installation de citernes

88610

50982000-2

Services d'installation de réservoirs

2

Services de transports terrestres (2), y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier

712 (sauf 71235), 7512, 87304

 
 
 

71211, 71213

60112000-6 (2)

Services de transport public (2)

71211, 71213

60112100-7

Services de transport public par tramway

71211, 71213

60112200-8

Services de transport public par autobus

71211, 71213

60112300-9

Services de transport public par autocar

71211, 71212, 71214, 71219, 71229

60113000-3 (2)

Services de transport de clientèle restreinte (2)

71211, 71212, 71214

60113100-4

Services de bus scolaire

71229

60113200-5 (2)

Services de transport de prisonniers (2)

71229

60113300-6 (2)

Services de transport de patients (2)

71229

60113310-9 (2)

Services de transport non urgent de patients (2)

71229

60113400-7 (2)

Transport de personnes handicapées (2)

71229

60113500-8 (2)

Transport de personnes âgées (2)

71211-71219

60114000-0 (2)

Services de transport régulier de passagers (2)

71221

60115000-7

Services de transport de passagers par voiture

71221

60115100-8

Services de taxi

71219, 71221-71229

60116000-4 (2)

Services de transport terrestre spécialisé de passagers (2)

71221-71229

60116100-5 (2)

Transport non régulier de passagers (2)

71219

60116200-6

Services d'autobus pour visites panoramiques

71224

60116300-7

Transport de passagers par véhicules à traction animale

71222, 71223

60117000-1

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

71222

60117100-2

Location de voitures particulières avec chauffeur

71223

60117200-3

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

71231-71239, 75121, 87304

60122000-9

Services de transport routier de marchandises

71231-71239, 87304

60122100-0

Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés

71231

60122110-3

Services de transport par véhicules frigorifiques

71231

60122120-6

Services de transport par camions-citernes

71232, 71239

60122130-9

Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac

71233

60122140-2

Services de transport par véhicules porte-conteneurs

71234

60122150-5

Services de transport par véhicules de déménagement

87304

60122160-8

Services de transport de sécurité

87304

60122161-5

Services de véhicules blindés

71239

60122170-1

Services de transport médical

71231-71234, 71239

60123000-6

Services de transport spécialisé

71239

60123100-7

Transport de charbon

71232

60123200-8

Transport de pétrole

71232

60123300-9

Transport de combustibles et de carburants

71232

60123400-0

Transport de gaz

71232

60123500-1

Transport de liquides

71239

60123600-2

Services de transport d'armes et de munitions

71233

60123700-3

Services de transport utilisant des remorques chargeuses

71240

60129000-8

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

71240

60129100-9

Location de camions avec chauffeur

71240

60129200-0

Location de véhicules industriels avec chauffeur

71240

60129300-1

Location de camionnettes avec chauffeur

75121, 75129

64120000-3

Services de courrier

75121

64121000-0

Services multimodaux de courrier

75121

64121100-1

Services de distribution de courrier

75121

64121200-2

Services de livraison de colis

75129

64122000-7

Services de courrier et de messagerie interne des administrations

3

Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier

73 (sauf 7321)

 
 
 

73110, 73220-73290

62100000-3

Services de transport aérien régulier

73110

62110000-6

Services de transport aérien régulier de passagers

73220-73290

62120000-9

Services de transport aérien régulier de marchandises

73220

62122000-3

Transport aérien régulier de marchandises en conteneur

73120, 73220-73400

62200000-4

Services de transport aérien non régulier

73120

62210000-7

Services de transport aérien non régulier de passagers

73220-73290

62220000-0

Services de transport aérien non régulier de marchandises

73220

62222000-4

Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur

73120, 73220

62230000-3

Services de charter

73400

62240000-6

Location de matériel de transport aérien avec équipage

73400

62241000-3

Location d'aéronefs avec équipage

73400

62241100-4

Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage

73400

62241200-5

Location d'hélicoptères avec équipage

73300

62300000-5

Services de transport spatial

4

Transports de courrier par transport terrestre (2) et par air

71235, 7321

 
 
 

71235

60122200-1

Transport routier postal

71235

60122230-0

Services de transport de colis

73210

62121000-6

Services de transport postal aérien régulier

73210

62221000-7

Services de transport postal aérien non régulier

5

Services de télécommunications (3)

752

 
 
 

75211-75299

64200000-8 (3)

Services de télécommunications (3)

75211-75232

64210000-1 (3)

Services de téléphonie et de transmission de données (3)

75211, 75212

64211000-8 (3)

Services de cabines téléphoniques publiques (3)

75213

64212000-5 (3)

Services de téléphonie mobile (3)

75221

64213000-2 (3)

Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (3)

75222

64214000-9 (3)

Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (3)

75222

64214100-0 (3)

Services de location de circuits par satellite (3)

75299

64214200-1 (3)

Services de commutateurs téléphoniques (3)

75222

64214400-3 (3)

Location de lignes terrestres de communication (3)

75211, 75232

64216000-3 (3)

Services de messagerie et d'information électroniques (3)

75232

64216100-4 (3)

Services de messagerie électronique (3)

75232

64216110-7 (3)

Services d'échange de données électroniques (3)

75232

64216120-0 (3)

Services de courrier électronique (3)

75232

64216130-3 (3)

Services de télex (3)

75232

64216140-6 (3)

Services de télégraphie (3)

75232

64216200-5 (3)

Services d'information électronique (3)

75232

64216210-8 (3)

Services d'information à valeur ajoutée (3)

75211

64216300-6 (3)

Services de télétexte (3)

75221-75299

64220000-4 (3)

Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (3)

75250

64221000-1 (3)

Services d'interconnexion (3)

75221-75232, 75250-75299

64222000-8 (3)

Services de télé-travail (3)

75291

64223000-5 (3)

Services de radiomessagerie (3)

75292

64224000-2 (3)

Services de téléconférence (3)

75299

64225000-9 (3)

Services de télécommunications air-sol (3)

75231, 75232

64226000-6 (3)

Services de télématique (3)

75260

64227000-3 (3)

Services de télécommunications intégrés (3)

75241, 75242

64228000-0 (3) (8)

Retransmission de programmes de télévision et de radio (3) (8)

75241

64228100-1 (3) (8)

Retransmission de programmes de télévision (3) (8)

75242

64228200-2 (3) (8)

Retransmission de programmes de radio (3) (8)

75231

72318000-7

Services de transmission de données

75231, 75232

72530000-9

Services de réseaux informatiques

75231, 75232

72531000-6

Services de réseau local

75231, 75232

72532000-3

Services de réseau à grande distance

6

Services financiers:

a)  services d'assurances

b)  services bancaires et d'investissement (4)

ex 81, 812, 814

 
 
 

81111-81199

66100000-1 (4)

Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services d'assurance et de retraite (4)

81111-81114

66110000-4 (4)

Services de banques centrales (4)

81115, 81116, 81119

66120000-7 (4)

Services de dépôts (4)

81131-81139

66130000-0 (4)

Services de concession de crédit (4)

81120

66140000-3 (4)

Services de leasing financier (4)

81199

66200000-2 (4)

Services de banques d'investissement (4)

81211-81299

66300000-3

Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire

81211

66310000-6

Services d'assurance-vie et de retraite individuelle

81211

66311000-3

Services d'assurance-vie

81211

66312000-0

Services de retraite individuelle

81212

66320000-9

Services de retraite collective

81291-81299

66330000-2

Services d'assurance dommages

81291

66331000-9

Services d'assurances accidents et maladie

81291

66331100-0

Services d'assurance accidents

81291

66331200-1

Services d'assurance maladie

81291

66331210-4

Services d'assurance maladie volontaire

81291

66331220-7

Services d'assurance médicale

81295

66332000-6

Services d'assurance tous risques

81295

66332100-7

Services d'assurance tous risques chantier

81299

66333000-3

Services d'assurance protection juridique

81299

66333100-4

Services d'assurance défense et recours

81292, 81293

66334000-0

Services d'assurance liés aux transports

81292

66334100-1

Services d'assurance de véhicules à moteur

81293

66334200-2

Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type

81293

66334210-5

Services d'assurance de matériel ferroviaire

81293

66334220-8

Services d'assurance d'aéronefs

81293

66334230-1

Services d'assurance de bateaux

81294

66335000-7

Services d'assurance fret

81292-81299

66336000-4

Services d'assurance dommages ou pertes

81295

66336100-5

Services d'assurance incendie

81291-81299

66336200-6

Services d'assurance de biens

81296, 81299

66336300-7

Services d'assurance intempéries et pertes financières

81299

66336310-0

Services d'assurance intempéries

81296

66336320-3

Services d'assurance pertes financières

81296

66336321-0

Services d'assurance pertes pécuniaires

81292, 81293, 81297

66337000-1

Services d'assurance responsabilité civile

81292

66337100-2

Services d'assurance responsabilité civile automobile

81293

66337200-3

Services d'assurance responsabilité civile aviation

81293

66337300-4

Services d'assurance responsabilité civile bateaux

81297

66337400-5

Services d'assurance responsabilité civile générale

81299

66338000-8

Services d'assurance crédit et cautionnement

81299

66338100-9

Services d'assurance crédit

81299

66338200-0

Services d'assurance cautionnement

81299

66338300-1

Services d'assurance gestion des risques

81296, 81299

66339000-5

Autres services d'assurance non-vie

81299

66339100-6

Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz

81299

66339200-7

Services d'assurance d'installations techniques

81299

66339300-8

Services d'assurance auxiliaire

81299

66339400-9

Services d'assurance de responsabilité professionnelle

81211, 81292-81299

66400000-4

Services de réassurance

81211

66410000-7

Services de réassurance-vie

81291

66420000-0

Services de réassurance accidents et maladie

81292-81299

66430000-3

Autres services de réassurance non-vie

81199

67110000-1 (4)

Services liés aux banques d'investissement (4)

81199

67111000-8 (4)

Services de fusions-acquisitions (4)

81199

67112000-5 (4)

Services de financement des entreprises et de capital-risque (4)

81199

67113000-2 (4)

Autres services liés aux banques d'investissement (4)

81321-81329

67120000-4 (4)

Services de courtage et services liés de titres et marchandises (4)

81321

67121000-1 (4)

Services de courtage de titres (4)

81321

67121100-2 (4)

Services d'investissement des fonds de pension (4)

81322

67122000-8 (4)

Services de courtage de marchandises (4)

81322, 81329

67123000-5 (4)

Services de traitement d'opérations et services de compensation (4)

81191-81193, 81212, 81319, 81323

67130000-7 (4)

Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde (4)

81212, 81323

67131000-4 (4)

Services de gestion de portefeuilles (4)

81212

67131100-5 (4)

Services de gestion des fonds de pension (4)

81191-81193

67132000-1 (4)

Services de fiducie (4)

81319

67133000-8 (4)

Services de garde (4)

81311-81319

67140000-0 (4)

Services d'administration des marchés financiers (4)

81311

67141000-7 (4)

Services de gestion des marchés financiers (4)

81312

67142000-4 (4)

Services de réglementation des marchés financiers (4)

81330

67150000-3 (4)

Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de pension (4)

81332

67151000-0 (4)

Services de conseils financiers (4)

81333

67152000-7 (4)

Services de change (4)

81339

67153000-4 (4)

Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (4)

81331

67154000-1 (4)

Services de courtage d'emprunts (4)

81401-81409

67200000-9

Services liés aux assurances et aux fonds de pension

81401

67210000-2

Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances

81401

67211000-9

Services de courtage en assurances

81401

67212000-6

Services d'agences d'assurances

81409

67213000-3

Services de règlement des sinistres

81403

67220000-5

Services de règlement d'avaries

81403

67230000-8

Services de règlement des sinistres

81404

67240000-1

Services des actuaires

81405

67250000-4

Services d'administration des droits de sauvetage

81402, 81405, 81409

67260000-7

Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension

81402

67261000-4

Services de conseil en assurances et pensions de retraite

81402

67261100-5

Services de conseil en assurances

81402

67261200-6

Services de conseil en matière de fonds de pension

81405

67262000-1

Services de gestion des fonds de pension

7

Services informatiques et services connexes

84

 
 
 

63309, 84250, 84500, 88650, 88660

50300000-8

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

84250, 84500,

50310000-1

Maintenance et réparation de machines de bureau

84500

50311000-8

Maintenance et réparation de machines comptables de bureau

84500

50311400-2

Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables

84250, 84500

50312000-5

Maintenance et réparation de matériel informatique

84500

50312100-6

Maintenance et réparation d'unités centrales

84500

50312110-9

Maintenance d'unités centrales

84500

50312120-2

Réparation d'unités centrales

84500

50312200-7

Maintenance et réparation de mini-ordinateurs

84500

50312210-0

Maintenance de mini-ordinateurs

84500

50312220-3

Réparation de mini-ordinateurs

84500

50312300-8

Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

84500

50312310-1

Maintenance de matériel de réseau informatique

84500

50312320-4

Réparation de matériel de réseau informatique

84500

50312400-9

Maintenance et réparation de micro-ordinateurs

84500

50312410-2

Maintenance de micro-ordinateurs

84500

50312420-5

Réparation de micro-ordinateurs

84250

50312500-0

Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information

84250

50312510-3

Maintenance de logiciels de technologies de l'information

84250

50312520-6

Réparation de logiciels de technologies de l'information

84500

50312600-1

Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

84500

50312610-4

Maintenance de matériel de technologies de l'information

84500

50312620-7

Réparation de matériel de technologies de l'information

84500

50313000-2

Maintenance et réparation de matériel de reprographie

84500

50313100-3

Services de réparation de photocopieurs

84500

50313200-4

Services d'entretien de photocopieurs

84500

50314000-9

Services de réparation et d'entretien de télécopieurs

84500

50315000-6

Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques

84500

50316000-3

Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets

84500

50317000-0

Maintenance et réparation de composteurs de billets

84250, 84500

50320000-4

Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels

84500

50321000-1

Services de réparation d'ordinateurs personnels

84500

50322000-8

Services d'entretien d'ordinateurs personnels

84500

50323000-5

Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur

84500

50323100-6

Maintenance de périphériques d'ordinateur

84500

50323200-7

Réparation de périphériques d'ordinateur

84250, 84500

50324000-2

Services d'assistance pour ordinateurs personnels

84250

50324100-3

Services de maintenance de systèmes

84500

50324200-4

Services de maintenance préventive

84100, 84990

72100000-6

Services de conseil en matériel informatique

84100

72110000-9

Services de conseil en sélection de matériel informatique

84990

72120000-2

Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

84100

72130000-5

Services de conseil en aménagement de site informatique

84100

72140000-8

Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique

84210-84250, 84990

72200000-7

Services de programmation et de conseil en logiciels

84240

72210000-0

Services de programmation de progiciels

84240

72211000-7

Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires

84240

72212000-4

Services de programmation de logiciels d'application

84210-84250

72220000-3

Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques

84220

72221000-0

Services de conseil en analyse d'exploitation

84210, 84220

72222000-7

Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

84220

72222100-8

Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information

84210

72222200-9

Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information

84220

72222300-0

Services de technologies de l'information

84220

72223000-4

Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information

84220-84240

72224000-1

Services de conseil en gestion de projet

84240

72224100-2

Services de planification de la mise en application de systèmes

84230

72224200-3

Services de planification de l'assurance qualité des systèmes

84230

72225000-8

Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes

84240

72226000-5

Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation

84220

72227000-2

Services de conseil en intégration de logiciels

84220

72228000-9

Services de conseil en intégration de matériel informatique

84230

72230000-6

Services de développement de logiciels personnalisés

84230

72231000-3

Développement de logiciels pour applications militaires

84230

72232000-0

Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

84210, 84220, 84240

72240000-9

Services d'analyses et de programmation de systèmes

84220

72241000-6

Services de spécification de cibles de projets critiques

84240

72242000-3

Services de modélisation de projets

84240

72243000-0

Services de programmation

84240

72244000-7

Services de prototypage

84220, 84240

72245000-4

Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes

84210

72246000-1

Services de conseil en systèmes informatiques

84240, 84250

72250000-2

Services de maintenance de systèmes et services d'assistance

84250

72251000-9

Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

84250

72252000-6

Services d'archivage informatique

84250

72253000-3

Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance

84250

72253100-4

Services d'aide aux utilisateurs

84250

72253200-5

Services d'assistance relative aux systèmes

84240, 84250

72254000-0

Services d'essais et de maintenance de logiciels

84240

72254100-1

Services d'essais de systèmes

84210-84250, 84990

72260000-5

Services relatifs aux logiciels

84250

72261000-2

Services d'assistance relative aux logiciels

84240

72262000-9

Services de développement de logiciels

84240

72263000-6

Services d'implémentation de logiciels

84990

72264000-3

Services de reproduction de logiciels

84240

72265000-0

Services de configuration de logiciels

84210

72266000-7

Services de conseil en logiciels

84250

72267000-4

Services de maintenance de logiciels

84990

72268000-1

Services de fourniture de logiciels

84250, 84310-84400, 84990

72300000-8

Services de commutation de données

84250, 84310-84390, 84990

72310000-1

Services de traitement de données

84320, 84330

72311000-8

Services informatiques de tabulation

84320

72311100-9

Services de conversion de données

84320

72311200-0

Services de traitement par lots

84330

72311300-1

Services informatiques d'exploitation en temps partagé

84310

72312000-5

Services de saisie de données

84310

72312100-6

Services de préparation de données

84310

72312200-7

Services de reconnaissance optique de caractères

84310

72313000-2

Services de capture de données

84310

72314000-9

Services de collecte et de collation de données

84250, 84390

72315000-6

Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données

84250, 84390

72315100-7

Services d'assistance relative aux réseaux informatiques

84390

72315200-8

Services de gestion de réseaux informatiques

84320

72316000-3

Services d'analyse de données

84390

72317000-0

Services de stockage de données

84310, 84320

72319000-4

Services de fourniture de données

84400

72320000-4

Services de bases de données

84400

72321000-1

Services de bases de données à valeur ajoutée

84400

72322000-8

Services de gestion de données

84100-84990

72510000-3

Services de gestion relatifs à l'informatique

84210-84250

72511000-0

Services de logiciels de gestion de réseau

84990

72512000-7

Services de gestion de documents

84100-84990

72513000-4

Services de bureautique

84990

72514000-1

Services de gestion des installations informatiques

84990

72514100-2

Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques

84990

72514200-3

Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques

84990

72514300-4

Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques

84100-84990

72520000-6

Services d'assistance et de conseils informatiques

84100-84990

72521000-3

Services d'assistance informatique

84100-84990

72521100-4

Services d'assistance technique informatique

84250, 84500

72540000-2

Services de mise à jour d'ordinateurs

84250, 84500

72541000-9

Services d'extension informatique

84250, 84500

72541100-0

Services d'extension de mémoire

84220, 84990

72550000-5

Services d'audit informatique

84100, 84240

72560000-8

Services d'essai informatique

84250

72570000-1

Services de secours informatique

84250

72580000-4

Services informatiques de conversion de catalogues

84100-84990

72590000-7

Services informatiques professionnels

84990

72591000-4

Développement d'accords de niveau de service

8

Services de recherche et de développement (5)

85

 
 
 

85101-85109, 85201-85209, 85300

73000000-2 (5)

Services de recherche et développement et services de conseil connexes (5)

85101-85109, 85201-85209, 85300

73100000-3

Services de recherche et développement expérimental

85101-85109, 85201-85209, 85300

73110000-6

Services de recherche

85101-85109, 85300

73111000-3

Services de laboratoire de recherche

85102

73112000-0

Services de recherche marine

85101-85109, 85201-85209, 85300

73120000-9

Services de développement expérimental

85101-85300

73300000-5

Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

9

Services comptables, d'audit et de tenue de livres

862

 
 
 

86211-86220

74121000-3

Services de comptabilité et d'audit

86212, 86213, 86219

74121100-4

Services de comptabilité

86219, 86220

74121110-7

Services de tenue des livres comptables

86219

74121112-1

Services de gestion des salaires

86220

74121113-8

Services d'enregistrement des ventes et des achats

86213

74121120-0

Services d'établissement d'états financiers

86211, 86212

74121200-5

Services d'audit

86211

74121210-8

Services d'audit financier

86211

74121220-1

Services d'audit interne

86211

74121230-4

Services de contrôle légal des comptes

86211

74121240-7

Services de vérification des fraudes

86212

74121250-0

Services de vérification comptable

10

Services d'études de marché et de sondages

864

 
 
 

86401, 86402

74130000-9

Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes

86401

74131000-6

Services d'études de marchés

86401, 86402

74131100-7

Services d'études

86401, 86402

74131110-0

Services de conception d'études

86401, 86402

74131120-3

Services de conduite d'études

86401, 86402

74131121-0

Services d'enquête téléphonique

86401, 86402

74131130-6

Services d'analyses d'enquêtes

86401

74131200-8

Services de recherche économique

86401

74131300-9

Services de test de marché

86401

74131400-0

Services d'évaluation des performances

86401

74131500-1

Étude de faisabilité

86401

74131600-2

Services de recherche sociale

86402

74132000-3

Services de sondages d'opinion

86401, 86402

74133000-0

Services statistiques

86401

74423100-1

Services d'enquête auprès des consommateurs

86401

74423110-4

Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs

11

Services de conseil en gestion (5) (6) et services connexes

865, 866

 
 
 

86509

73200000-4

Services de conseil en recherche et développement

86509

73210000-7

Services de conseil en recherche

86509

73220000-0

Services de conseil en développement

86501-86739

74140000-2

Conseil en affaires et en gestion et services connexes

86501-86509

74141000-9

Services de conseil en affaires et en gestion

86501, 86509

74141100-0

Services de conseil en gestion générale

86501, 86509

74141110-3

Services de conseil en développement des entreprises

86502

74141200-1

Services de conseil en gestion financière

86503

74141300-2

Services de conseil en gestion du marketing

86504

74141400-3

Services de conseil en gestion des ressources humaines

86505, 86509

74141500-4

Services de conseil en gestion de la production

86505

74141510-7

Services de conseil en gestion de l'assurance qualité

86505, 86509

74141520-0

Services de conseil en conception

86506

74141600-5

Services de relations publiques

86506

74141610-8

Services de gestion des relations publiques

86506

74141620-1

Services de conseil en relations publiques

86509

74141700-6

Services de conseil en matière de sécurité

86509

74141800-7

Services de conseil en matière d'acquisitions

86509

74141900-8

Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement

86601, 86602

74142000-6

Services relatifs à la gestion

86601

74142100-7

Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction.

86601

74142110-0

Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

86601

74142120-3

Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

86609

74150000-5

Services de holdings de gestion

86503

74420000-9

Services de marketing

86503

74421000-6

Services de marketing direct

86503

74423000-0

Services à la clientèle

86503

74423200-2

Services après-vente

86503

74423210-5

Programme de fidélisation du client

86505

74871000-5

Services de contrôle des stocks

86609

93620000-0

Services de gestion portuaire

12

Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques

867

 
 
 

86711-86739

74200000-1

Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes

86751-86769

74210000-4

Services de conseils techniques

86711-86754

74220000-7

Services d'architecture

86711-86719

74221000-4

Services de conseil en architecture

86711, 86712, 86714, 86719

74222000-1

Services de création architecturale

86711, 86712, 86714, 86719

74222100-2

Services d'architecte pour les bâtiments

86711, 86712, 86714, 86719

74222200-3

Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

86711, 86712, 86714, 86719

74222300-4

Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

86711

74223000-8

Services d'organisation de concours d'architecture

86711-86741

74224000-5

Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

86711-86739, 86753, 86754

74225000-2

Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

86711-86719

74225100-3

Services d'architecture et de métrage vérification

86721-86739

74230000-0

Services d'ingénierie

86711-86739

74231000-7

Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

86721, 86724, 86731, 86732

74231100-8

Services de conseil en génie civil

86721, 86724, 86731, 86732

74231110-1

Services d'assistance en génie civil

86721, 86724, 86731

74231120-4

Services de conseil en matière de systèmes de transport

86721

74231121-1

Services de conseil en matière d'autoroutes

86721, 86724, 86731

74231122-8

Services d'ingénierie autoroutière

86721, 86724, 86731

74231123-5

Services d'ingénierie ferroviaire

86721, 86724, 86731

74231124-2

Services d'ingénierie aéroportuaire

86721

74231130-7

Services de conseil en matière d'infrastructure

86721-86729, 86733, 86739

74231200-9

Services de conseil en ingénierie de la construction

86721, 86729

74231300-0

Services de conseil en ingénierie de l'environnement

86721, 86729

74231310-3

Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

86721, 86729

74231320-6

Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

86721, 86724, 86729, 86732

74231330-9

Services de conseil en traitement des eaux usées

86721, 86723-86726

74231400-1

Énergie et services connexes

86721, 86723-86726

74231410-4

Services d'électricité

86721, 86725

74231420-7

Services de gestion de l'énergie

86721, 86725

74231430-0

Services de conseil en rendement énergétique

86721, 86725

74231431-7

Services de physique thermique pour la construction

86711-86723, 86727, 86733, 86739

74231500-2

Installations techniques de bâtiment

86711-86723, 86727, 86733, 86739

74231510-5

Services de conseil en gros œuvre

86711-86723, 86727, 86733, 86739

74231520-8

Services de conseil en bâtiment

86711-86723, 86727, 86733, 86739

74231521-5

Services de conseil en installations techniques de bâtiment

86722, 86727

74231530-1

Services de métré de bâtiments

86711, 86721

74231540-4

Services d'inspection et de vérification de bâtiment

86721

74231600-3

Services de conseil en télécommunications

86712, 86721-86739

74231700-4

Services de conseil en protection et contrôle des risques

86721

74231710-7

Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

86712, 86721-86739

74231720-0

Services de santé et de sécurité

86721

74231721-7

Services de conseil en matière de santé et de sécurité

86721

74231800-5

Services de conseil et de consultation en ingénierie

86721

74231810-8

Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel

86721

74231900-6

Services de témoins experts

86721-86739

74232000-4

Services de conception technique

86721, 86723, 86729

74232100-5

Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

86721, 86729

74232110-8

Services relatifs aux aspects économiques de la construction

86723

74232120-1

Services de conception des systèmes de chauffage

86721, 86724, 86731, 86732, 86739

74232200-6

Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

86721, 86724, 86731, 86732, 86739

74232210-9

Services d'estimatif pour travaux de génie civil

86726

74232220-2

Services de conception de pipelines

86724

74232230-5

Services de conception de ponts

86724

74232240-8

Services de conception de barrages

86726

74232250-1

Services de conception technique pour installations de transport

86723-86726

74232300-7

Services de conception technique pour processus et production industriels

86723-86726

74232310-0

Services de conception de réseaux d'énergie électrique

86725

74232320-3

Services de conception technique d'usines

86722-86739

74232400-8

Services d'état estimatif

86722

74232500-9

Services de conception de fondations

86722, 86723, 86725-86729, 86733, 86739

74232600-0

Services auxiliaires de bâtiment

86726

74232700-1

Services de conception des structures portantes

86726

74232800-2

Services de vérification de la conception des structures portantes

86721-86739

74233000-1

Services divers d'ingénierie

86725

74233100-2

Services d'ingénierie en matière de boues de forage

86729

74233200-3

Services d'ingénierie géotechnique

86722-86739

74233300-4

Services d'ingénierie mécanique

86722-86739

74233400-5

Services d'ingénierie mécanique et électrique

86721

74233500-6

Études techniques

86729, 86739

74233600-7

Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

86729

74233700-8

Services d'ingénierie relatifs à la corrosion

86731-86739

74240000-3

Services intégrés d'ingénierie

86741, 86742

74250000-6

Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

86741

74251000-3

Services d'urbanisme

86742

74252000-0

Services d'architecture paysagère

86742

74252100-1

Services d'aménagement paysager

86711-86742

74260000-9

Services relatifs à la construction

86711, 86721

74261000-6

Services de reconnaissance sur le site

86713-86719, 86727

74262000-3

Services de conduite des travaux

86713-86719, 86727

74262100-4

Services de conduite de chantier

86711, 86721

74263000-0

Services de conseil en construction

86711-86742

74264000-7

Services de gestion de la construction

86711-86742

74264100-8

Services de gestion de projets de construction

86721-86739, 86751-86754

74270000-2

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie

86751

74271000-9

Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

86751

74271100-0

Services de préparation et d'analyse de carottage

86751

74271200-1

Services de conseil en géologie et géophysique

86751

74271210-4

Services de conseil géophysique

86751

74271220-7

Services de conseil en géologie

86751

74271300-2

Services d'analyses micropaléontologiques

86751

74271400-3

Services d'interprétation pétrophysique

86751

74271500-4

Services d'étude du sol

86751

74271600-5

Services de prévisions météorologiques

86751

74271700-6

Services de prospection scientifique

86751

74271710-9

Services de prospection géophysique

86751, 86721, 86711

74271711-6

Levés géophysiques de sites archéologiques

86751

74271720-2

Services de prospection géologique

86751

74271800-7

Services topographiques

86751, 86721, 86711

74271810-0

Levés topographiques de sites archéologiques

86751

74271900-8

Services de radiesthésie

86752

74272000-6

Services de levés souterrains

86752

74272100-7

Services de sismique

86752

74272110-0

Services de levés sismographiques

86752

74272111-7

Services d'acquisition de données sismiques

86752

74272112-4

Services de collecte de données sismiques

86752

74272113-1

Services de traitement des données sismiques

86752

74272300-9

Services d'enregistrement magnétométrique

86753

74273000-3

Services de levés en surface

86753

74273100-4

Services de levés hydrographiques

86753

74273200-5

Services de levés dimensionnels

86754

74274000-0

Services d'établissement de cartes

86754

74274100-1

Services de cartographie numérique

86754

74274200-2

Services de cartographie aérienne

86754

74274300-3

Services cadastraux

86754

74274400-4

Services d'hydrographie

86754

74274500-5

Services de cartographie maritime

86754

74275000-7

Services d'arpentage

86754

74275100-8

Services de photogrammétrie

86754

74275200-9

Services d'arpentage cadastral

86721-86739

74276000-4

Services techniques

86721-86739

74276100-5

Services de contrôle technique

86721-86739

74276200-6

Services d'assistance technique

86721-86739

74276300-7

Services d'appui technique

86721-86739

74276400-8

Services de planification technique

86761-86769

74310000-5

Services d'essais et d'analyses techniques

86761

74311000-2

Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

86761-86769

74312000-9

Services d'analyses

86761-86769

74312100-0

Services d'analyses techniques

86761-86769

74313000-6

Services de contrôle et d'essais techniques

86764

74313100-7

Services d'inspection technique

86764

74313110-0

Services de contrôle de machines

86764

74313120-3

Services de contrôle technique automobile

86764

74313130-6

Services de contrôle technique de bâtiments

86764

74313140-9

Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

86764

74313141-6

Services de contrôle de pipelines

86764

74313142-3

Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime

86764

74313143-0

Services d'essais d'étanchéité

86764

74313144-7

Services de contrôle du débit

86764

74313145-4

Services d'inspection des ponts

86764

74313146-1

Services d'inspection des barrages

86764

74313147-8

Service de contrôle des voies ferrées

86761-86763, 86769

74313200-8

Services d'essais techniques

86763

74313210-1

Services d'essai de vannes

86761-86763, 86769

74313220-4

Services d'essais non destructifs

86761-86763, 86769

74323000-9

Services de contrôle qualité

86761-86763, 86769

74323100-0

Services d'assurance qualité

86713

74874000-6

Services de gestion des contrats

13

Services de publicité

871

 
 
 

86401, 86503, 86506, 87110-87190

74400000-3

Services de publicité et de marketing

87110-87190

74410000-6

Services de publicité

87120

74411000-3

Services de conseils en publicité

87120

74412000-0

Services de gestion publicitaire

87190

74422000-3

Services de promotion

14

Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés

874, de 82201 à 82206

 
 
 

82201-82206

70300000-4

Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers

82201-82203, 82205

70310000-7

Services de location ou de vente d'immeubles

82201, 82203

70311000-4

Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel

82201, 82202, 82204, 82206

70320000-0

Services de location ou de vente de terrains

82201, 82202

70321000-7

Services de location de terrains

82201, 82202, 82204, 82206

70322000-4

Services de location ou de vente de terrains libres

82201, 82202

70330000-3

Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers

82201

70331000-0

Services d'immobilier résidentiel

82201

70331100-1

Services de gestion d'institutions

82202

70332000-7

Services d'immobilier non résidentiel

82202

70332100-8

Services de gestion de terrains

82202

70332200-9

Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial

82202

70332300-0

Services relatifs à l'immobilier industriel

82201

70333000-4

Services de logement

82203

70340000-6

Services de multipropriété

87403

74710000-9

Services de nettoyage de logements

87403, 87401-87409

74720000-2

Services de nettoyage industriel

87401

74721000-9

Services de désinfection et de désinfestation

87401

74721100-0

Services de désinfection

87401

74721200-1

Services de lutte contre les parasites

87401

74721210-4

Services de dératisation

87401

74721300-2

Services de fumigation

87402

74722000-6

Services de nettoyage de vitres

87409

74724000-0

Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

87401-87409

74731000-2

Services de nettoyage de bâtiments

87409

74731100-3

Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires

87409

74732000-9

Services de nettoyage de cuves

87409

74732100-0

Services de nettoyage de réservoirs

87403, 87409

74735000-0

Services de nettoyage de parkings

87409

74740000-8

Services de nettoyage divers

87409

74741000-5

Services de nettoyage de matériel téléphonique

87409

74742000-2

Services de nettoyage de matériel de transport

87403

74743000-9

Services de nettoyage de matériel de bureau

87409

74744000-6

Services de nettoyage de poubelles

87401-87409

74750000-1

Services de nettoyage de bureaux

87401-87409

74760000-4

Services de nettoyage des écoles

15

Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle

88442

 
 
 

88442

78000000-7

Services d'impression, de publication et services connexes

88442

78100000-8

Services d'impression

88442

78110000-1

Services d'impression de livres

88442

78111000-8

Services d'impression de carnets d'adresses

88442

78112000-5

Services d'impression de cahiers de devoirs

88442

78113000-2

Services d'impression d'agendas

88442

78113100-3

Services d'impression de mémentos personnels

88442

78114000-9

Services d'impression de carnets

88442

78114100-0

Services d'impression de brochures

88442

78114200-1

Services d'impression de blocs-notes

88442

78114300-2

Services d'impression de blocs de papier à lettres

88442

78114400-3

Services d'impression de sous-main

88442

78115000-6

Services d'impression de publicités professionnelles

88442

78115100-7

Services d'impression de catalogues commerciaux

88442

78116000-3

Services d'impression de registres

88442

78117000-0

Services d'impression de livres de comptabilité

88442

78118000-7

Services d'impression de carnets de commande

88442

78119000-4

Services d'impression de carnets de quittance

88442

78120000-4

Services d'impression d'articles de papeterie

88442

78121000-1

Services d'impression d'enveloppes

88442

78122000-8

Services d'impression de papier à lettres

88442

78122100-9

Services d'impression de liasses carbonées

88442

78123000-5

Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections

88442

78124000-2

Services d'impression de classeurs ou de chemises

88442

78125000-9

Services d'impression de cartes de visite

88442

78130000-7

Services d'impression de documents infalsifiables

88442

78131000-4

Services d'impression de permis

88442

78132000-1

Services d'impression de billets de banque

88442

78133000-8

Services d'impression d'actions

88442

78134000-5

Services d'impression de chèques

88442

78135000-2

Services d'impression de nouveaux timbres

88442

78135100-3

Services d'impression de papier timbré

88442

78136000-9

Services d'impression de chèques-repas

88442

78140000-0

Services d'impression de formulaires

88442

78141000-7

Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants

88442

78142000-4

Services d'impression de formulaires en continu

88442

78150000-3

Services d'impression de tickets

88442

78151000-0

Services d'impression de billets d'entrée

88442

78152000-7

Services d'impression de billets de transport

88442

78153000-4

Services d'impression de tickets à bande magnétique

88442

78160000-6

Services d'impression de calendriers

88442

78170000-9

Services d'impression d'horaires

88442

78180000-2

Services d'impression de journaux

88442

78190000-5

Services d'impression d'affiches

88442

78200000-9

Services relatifs à l'impression

88442

78210000-2

Services de finition d'imprimés

88442

78220000-5

Services de composition

88442

78221000-2

Services de préparation de plaques d'impression

88442

78222000-9

Services de photogravure

88442

78223000-6

Services de composition typographique

88442

78224000-3

Services de lithographie

88442

78225000-0

Services de conception graphique

88442

78230000-8

Services d'impression et de livraison

88442

78240000-1

Services d'impression et de distribution

88442

78300000-0

Services d'édition

88442

78310000-3

Services de reliure et de finition

88442

78311000-0

Services de finition de livres

88442

78312000-7

Services de reliure

88442

78400000-1

Services d'abonnement

16

Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues

94

 
 
 

94010, 94020

90100000-8

Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures

94010

90110000-1

Services des eaux usées

94010

90111000-8

Services d'évacuation et de traitement des eaux usées

94010

90111100-9

Services d'évacuation des eaux usées

94010

90111200-0

Services de traitement des eaux usées

94010

90111300-1

Services d'élimination des eaux usées

94010

90112000-5

Services de traitement pour puisards et fosses septiques

94010

90112100-6

Services de traitement pour puisards

94010

90112200-7

Services relatifs aux fosses septiques

94010

90112210-0

Services de traitement pour fosses septiques

94010

90112300-8

Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

94010

90113000-2

Services de nettoyage des égouts

94010

90114000-9

Service de gestion du réseau d'assainissement

94010

90114100-0

Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

94010

90115000-6

Services d'inspection des égouts

94020

90120000-4

Services d'élimination des ordures

94020

90121000-1

Services relatifs aux déchets

94020

90121100-2

Services de collecte des ordures

94020

90121110-5

Services de collecte de déchets solides urbains

94020

90121120-8

Services de collecte des ordures ménagères

94020

90121130-1

Services de ramassage des déchets sauvages

94020

90121140-4

Services de collecte de papier

94020

90121200-3

Services de transport des ordures

94020

90121300-4

Services de traitement des ordures

94020

90121310-7

Services d'élimination des ordures ménagères

94020

90121320-0

Services d'élimination de déchets solides urbains

94020

90121330-3

Services d'incinération des ordures

94020

90121340-6

Services d'évacuation de cendres

94010

90121400-5

Traitement et évacuation de résidus liquides

94020

90122000-8

Services concernant les déchets spéciaux

94020

90122100-9

Services relatifs aux déchets toxiques

94020

90122110-2

Services concernant les déchets radioactifs

94020

90122111-9

Collecte de déchets radioactifs

94020

90122112-6

Services de stockage de déchets radioactifs

94020

90122113-3

Élimination de déchets radioactifs

94020

90122114-0

Transport de déchets radioactifs

94020

90122120-5

Services concernant les sols contaminés

94020

90122121-2

Enlèvement de sols contaminés

94020

90122122-9

Élimination de sols contaminés

94020

90122123-6

Services de traitement de sols contaminés

94020

90122124-3

Nettoyage et traitement du sol

94020

90122130-8

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

94020

90122131-5

Services d'élimination d'armes et de munitions

94020

90122132-2

Services de neutralisation des bombes

94020

90122200-0

Services relatifs aux déchets médicaux

94020

90122210-3

Services de collecte de déchets hospitaliers

94020

90122220-6

Services d'élimination de déchets hospitaliers

94020

90122230-9

Services d'enlèvement de déchets biologiques

94020

90122240-2

Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

94020

90122300-1

Services de gestion des boues

94020

90122310-4

Services d'enlèvement des boues

94020

90122320-7

Services de transport des boues

94020

90122330-0

Services de traitement des boues

94020

90122340-3

Services d'élimination des boues

94020

90123000-5

Exploitation d'une décharge

94020

90123100-6

Services de gestion de décharges contrôlées

94020

90123200-7

Services de gestion de terrils de charbon

94020

90123300-8

Services de gestion de décharges

94010-94050, 94090

90200000-9

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

94030

90210000-2

Services de voirie

94030

90211000-9

Services de balayage des rues

94030

90212000-6

Services de déneigement

94030

90213000-3

Services de déverglaçage

94010

90220000-5

Services de nettoyage des avaloirs

94010

90221000-2

Services de vidage des bouches d'égouts

94020

90230000-8

Services de désamiantage

94020, 94040

90240000-1

Services d'élimination du plomb

94010-94050, 94090

90250000-4

Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

94020, 94030

90260000-7

Services de nettoyage de plages

94020, 94040-94090

90300000-0

Services relatifs à l'environnement et à l'écologie

94020, 94040-94090

90310000-3

Services relatifs à l'environnement

94040-94090

90311000-0

Services de conseil en matière d'environnement

94060, 94090

90312000-7

Services d'études d'impact sur l'environnement

94090

90313000-4

Services de surveillance de l'environnement

94040, 94060, 94090

90313100-5

Services de lutte anti-pollution

94090

90313110-8

Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures

94040, 94060, 94090

90313120-1

Services de surveillance de la pollution

94040

90314000-1

Services de mesure des émissions

94020, 94040-94090

90315000-8

Services de protection de l'environnement

94090

90315100-9

Services d'entretien de l'environnement

94090

90315200-0

Services d'amélioration de l'environnement

94020

90315300-1

Services de recyclage

94020

50190000-3

Démolition de véhicules

94020

50229000-6

Démolition de matériel roulant

94020

50243000-0

Démolition de bateaux

94040-94090

90320000-6

Services d'écologie

17

Services d'hôtellerie et de restauration

64

 
 
 

64110-64320

55000000-0

Services d'hôtellerie et de restauration

64110

55100000-1

Services d'hôtellerie

64191-64199

55200000-2

Campings et autre hébergement non hôtelier

64194

55210000-5

Services d'hébergement en auberge de jeunesse

64195

55220000-8

Services de terrain de camping

64195

55221000-5

Services d'aire de caravanage

64191, 64192

55240000-4

Services de centres aérés et de centres de vacances

64192

55241000-1

Services de centres aérés

64192

55242000-8

Services de centres de vacances

64191

55243000-5

Services de colonies de vacances

64193

55250000-7

Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

64196

55260000-0

Services des wagons-lits

64199

55270000-3

Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner

64210, 64220, 64230, 64290

55300000-3

Services de restaurant et services de personnel en salle

64210

55310000-6

Services de serveurs de restaurant

64210

55311000-3

Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte

64210

55312000-0

Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès

64210, 64220, 64230, 64290

55320000-9

Services de distribution de repas

64230, 64210, 64220, 64290

55321000-6

Services de préparation de repas

64230, 64210, 64220

55322000-3

Services d'élaboration (cuisson) de repas

64290

55330000-2

Services de cafétéria

64310, 64320

55400000-4

Services de débits de boissons

64310, 64320

55410000-7

Services de gestion de bars

64210-64290

55500000-5

Services de cantine et service traiteur

64220

55510000-8

Services de cantine

64220

55511000-5

Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte

64220

55512000-2

Services de gestion de cantine

64230

55520000-1

Services traiteur

64230

55521000-8

Service traiteur pour ménages

64230

55521100-9

Services de repas livrés à domicile

64230

55521200-0

Services de livraison de repas

64230

55522000-5

Service traiteur pour entreprises de transport

64230

55523000-2

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

64230

55523100-3

Services de restauration scolaire

64230

55524000-9

Service traiteur pour écoles

64110-64199, 82102

93400000-2

Services d'hébergement et de bureau

64110-64199

93410000-5

Services d'hébergement

64110-64199

93411000-2

Services de gestion de l'hébergement

18

Services de transports ferroviaires

711

 
 
 

71111, 71112

60111000-9

Transport ferroviaire de passagers

71121-71129

60121000-2

Transport ferroviaire de marchandises

71121

60121100-3

Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés

71122

60121200-4

Transport ferroviaire de produits pétroliers

71122

60121300-5

Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac

71123

60121400-6

Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées

71124

60121500-7

Transport ferroviaire postal

71129

60121600-8

Transport ferroviaire de produits secs en vrac

19

Services de transport par eau

72

 
 
 

72111-72240

61000000-5

Services de transport par voie d'eau

72111, 72119, 72211, 72219

61100000-6

Services de transport de passagers par voie d'eau

72111, 72211

61110000-9

Services de transport par ferry

72121-72129, 72221-72229

61200000-7

Transport de marchandises par voie d'eau

72121, 72221

61210000-0

Transport de produits réfrigérés par voie d'eau

72122, 72222

61220000-3

Transport de pétrole par voie d'eau

72122, 72222, 72129, 72229

61230000-6

Transport de produits en vrac par voie d'eau

72123, 72229

61240000-9

Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau

72129, 72229

61250000-2

Transport de courrier par voie d'eau

72130

61300000-8

Services de navires câbliers

72121-72129, 72221-72229

61400000-9

Opérations de transport maritime

72130, 72230

61500000-0

Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage

72130, 72230

61510000-3

Location de vaisseaux avec équipage

72130

61511000-0

Location de navires de mer avec équipage

72230

61512000-7

Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

72130, 72230

61513000-4

Services de navires anti-pollution

72130, 72230

61514000-1

Services de navires transporteurs de charges lourdes

72130, 72230

61515000-8

Services de navires de secours

72130, 72230

61516000-5

Services de navires de ravitaillement offshore

72130, 72230

61530000-9

Location de bateaux avec équipage

72140, 72240

63370000-3

Services de remorquage et de poussage de bateaux

72140, 72240

63371000-0

Services de remorquage

72140, 72240

63372000-7

Services de poussage

20

Services annexes et auxiliaires des transports

74

 
 
 

74690, 88110, 91260

62400000-6

Services aériens et services connexes

74690

62440000-8

Services d'exploitation d'aéronefs

74690

62441000-5

Services de pilotage

74690

62450000-1

Services d'exploitation d'avions

72140, 72240, 74110-74900, 91136

63000000-9

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

74110-74290

63100000-0

Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

74110, 74190

63110000-3

Services de manutention de cargaisons

74110

63111000-0

Services de manutention de conteneurs

74190

63112000-7

Services de manutention de bagages

74190

63112100-8

Services de manutention des bagages des passagers

74190

63112110-1

Services de rassemblement des bagages

74210-74290

63120000-6

Services de stockage et d'entreposage

74210-74290

63121000-3

Services de stockage et de récupération

74210-74290

63121100-4

Services de stockage

74220

63121110-7

Services de stockage de gaz

74290

63122000-0

Services d'entreposage

74300-74490

63200000-1

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

74300

63210000-4

Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires

74410-74490

63220000-7

Services d'appui dans le domaine des transports routiers

74410

63221000-4

Services de gares routières

74420

63222000-1

Services d'exploitation des autoroutes

74420

63222100-2

Services de péage autoroutier

74420

63223000-8

Services d'exploitation de ponts et de tunnels

74420

63223100-9

Services d'exploitation de ponts

74420

63223110-2

Services de péage de pont

74420

63223200-0

Services d'exploitation de tunnels

74420

63223210-3

Services de péage de tunnel

74430

63224000-5

Services de parc de stationnement

74490

63225000-2

Services de pont-bascule

74490

63226000-9

Services de ravitaillement de véhicules

72140, 72240, 74510-74590

63300000-2

Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau

74510, 74590

63310000-5

Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes

74510

63311000-2

Services de mise en soute

74510

63312000-9

Services d'exploitation portuaire

74510

63313000-6

Services d'exploitation des voies navigables

74590

63314000-3

Services de ravitaillement de navires

74590

63315000-0

Services d'exploitation de terminaux passagers

74520

63320000-8

Services de pilotage de navires

74520

63330000-1

Services d'accostage

74530

63340000-4

Services de navigation

74530

63341000-1

Services de positionnement en mer

74530

63341100-2

Services de positionnement de bateaux-phares

74530

63342000-8

Services de bateaux-phares

74530

63343000-5

Services de positionnement de bouées

74530

63343100-6

Services de balisage

74530

63344000-2

Services de phares

74540

63350000-7

Services de sauvetage et de renflouage

74540

63351000-4

Services de sauvetage de navires

74540

63352000-1

Services des bateaux de sauvegarde

74540

63353000-8

Services de renflouage de navires

74510, 74590

63360000-0

Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau

74590

63361000-7

Services d'enregistrement des navires

74590

63362000-4

Services de navires brise-glaces

74590

63363000-1

Services de stockage en navire

74590

63364000-8

Services d'affrètement de navires

74590

63365000-5

Services de désarmement de navires

74590

63366000-2

Services d'exploitation de navires

74590

63366100-3

Services de mise à l'eau de navires

74590

63366200-4

Services d'engins inhabités télécommandés

74590

63367000-9

Services des navires de pêche

74590

63368000-6

Services des navires de recherche

74510

63369000-3

Services de bateau manipulateur d'ancre

74610-74690

63400000-3

Services d'appui dans le domaine des transports aériens

74610

63410000-6

Services d'exploitation d'aéroport

74620

63420000-9

Services de contrôle du trafic aérien

74690

63430000-2

Services d'avitaillement

74710, 74720, 74800, 74900, 91136

63500000-4

Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes

74710, 74720, 91136

63510000-7

Services d'agences de voyages et services similaires

74710

63511000-4

Organisation de voyages à forfait

74710

63512000-1

Vente de billets et services de voyages à forfait

74710, 74720, 91136

63513000-8

Services d'information touristique

74720

63514000-5

Services de guides touristiques

74710

63515000-2

Services de voyages

74710

63516000-9

Services de gestion de voyages

74800, 74900

63520000-0

Services d'agences de transport

74800

63521000-7

Services d'agences de transport de marchandises

74590, 74800

63522000-4

Services de courtage maritime

74800

63523000-1

Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition

74900

63524000-8

Services de préparation de documents de transport

74800, 74900

63600000-5

Services de logistique

74300

74322000-2

Services de contrôle des trains

74540, 88200, 88300

93610000-7

Services relatifs à la vie sous-marine

21

Services juridiques

861

 
 
 

86111-86190

74110000-3

Services juridiques

86111-86120, 86190

74111000-0

Services de conseils et de représentation juridiques

86111-86120, 86190

74111100-1

Services de conseil juridique

86111-86120

74111200-2

Services de représentation légale

86119

74112000-7

Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

86119

74112100-8

Services de conseils en matière de droits d'auteur

86119

74112110-1

Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

86130

74113000-4

Services de documentation et de certification juridiques

86130

74113100-5

Services de documentation

86130

74113200-6

Services de certification

86130

74113210-9

Services de certification de signature électronique

86111-86120, 86190

74114000-1

Services de conseils et d'information juridiques

22

Services de placement et de fourniture de personnel (7)

872

 
 
 

87201-87209, 87909

74500000-4 (7)

Services de recrutement et de mise à disposition de personnel (7)

87202

74510000-7 (7)

Services de placement de personnel (7)

87202

74512000-1

Services de placement de personnel de bureau

87201

74513000-8

Services de déplacement d'employés

87201-87209

74520000-0 (7)

Services de mise à disposition de personnel (7)

87203, 87205

74521000-7

Services de mise à disposition de personnel de bureau

87204

74522000-4

Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile

87203, 87205

74523000-1

Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel

87206

74524000-8

Services de mise à disposition de personnel infirmier

87206, 87209

74525000-5

Services de mise à disposition de personnel médical

87201

74530000-3 (7)

Services de recrutement (7)

87201-87209, 87909

74540000-6

Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition

87201-87209

95000000-2

Ménages privés employant du personnel

87202-87203, 87205

95100000-3

Services des employés commerciaux et des ouvriers industriels

87202-87203, 87205

95110000-6

Services des employés commerciaux

87205

95120000-9

Services des ouvriers industriels

87201-87209

95130000-2

Services de personnel

87202, 87203, 87205

95131000-9

Services de personnel d'agence

87203

95132000-6

Services de personnel de bureau

87203-87209

95133000-3

Personnel temporaire

87204

95133100-4

Services d'aide à domicile

87204

95140000-5

Services domestiques

23

Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés

873 (sauf 87304)

 
 
 

87301-87309

74600000-5

Services d'enquête et de sécurité

87302-87309

74610000-8

Services de sécurité

87303

74611000-5

Services de surveillance d'installations d'alarme

87305

74613000-9

Services de gardiennage

87309

74614000-6

Services de surveillance

87309

74614100-7

Services de localisation

87309

74614110-0

Services de recherche de fugitifs

87305

74615000-3

Services de patrouille

87301

74620000-1

Services d'enquêtes

24

Services d'éducation et de formation professionnelle

92

 
 
 

92110, 92190

80100000-5

Services d'enseignement primaire

92110

80110000-8

Services d'enseignement préscolaire

92210-92240

80200000-6

Services d'enseignement secondaire

92230, 92240

80210000-9

Services d'enseignement secondaire technique et professionnel

92230, 92240

80211000-6

Services d'enseignement secondaire technique

92230, 92240

80212000-3

Services d'enseignement secondaire professionnel

92190, 92240, 92390-92900

80220000-2

Services d'enseignement pour étudiants handicapés

92310-92390

80300000-7

Services d'enseignement supérieur

92110-92390

80310000-0

Services de formation pour la jeunesse

92310, 92390

80320000-3

Services de formation médicale

92310, 92390

80330000-6

Services de formation en matière de sécurité

92240

80340000-9

Services d'enseignement spécialisé

92400, 92900

80410000-1

Services scolaires divers

92400

80411000-8

Services des autos-écoles

92400

80411100-9

Services d'épreuves de conduite automobile

92400

80411200-0

Cours de conduite

92400

80412000-5

Services des écoles d'aviation

92400

80413000-2

Services des écoles de voile

92400

80414000-9

Services des écoles de plongée

92400

80415000-6

Services des écoles de ski

92230-92900

80420000-4

Services de formation

92310-92900

80421000-1

Services de formation spécialisée

92400, 92900

80421100-2

Services de formation du personnel

92900

80422000-8

Installations de formation

92900

80422100-9

Services relatifs aux programmes de formation

92310-92900

80422200-0

Séminaires de formation

92230-92900

80423000-5

Services de formation professionnelle

92230-92310

80423100-6

Services de formation industrielle et technique

92230-92310

80423110-9

Services de formation industrielle

92230-92310

80423120-2

Services de formation technique

92310-92900

80423200-7

Services de formation en gestion

92900

80423300-8

Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique

92900

80423310-1

Services de formation informatique

92220, 92310, 92390, 92900

80423320-4

Cours d'informatique

92900

80424000-2

Services de formation dans le domaine de l'environnement

92900

80425000-9

Services de formation dans le domaine de la sécurité

92310, 92390, 92900

80426000-6

Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

92310, 92390

80426100-7

Services de formation dans le domaine de la santé

92900

80426200-8

Services de formation dans le domaine des premiers secours

92310-92400

80427000-3

Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

92210, 92220, 92390-92900

80428000-0

Fournitures de cours de langues

92310-92400

80430000-7

Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes

25

Services sociaux et sanitaires (7)

93

 
 
 

93324, 93329

74511000-4

Services de recherche d'emplois

93110-93329

85000000-9

Services de santé et services sociaux

93110-93199

85100000-0

Services de santé

93110-93192, 93199

85110000-3

Services hospitaliers et services connexes

93110-93192, 93199

85111000-0

Services hospitaliers

93110

85111100-1

Services hospitaliers de chirurgie

93110

85111200-2

Services hospitaliers de médecine

93110

85111300-3

Services hospitaliers de gynécologie

93110

85111320-9

Services hospitaliers d'obstétrique

93110

85111400-4

Services hospitaliers de rééducation

93110

85111500-5

Services hospitaliers de psychiatrie

93122

85111600-6

Services d'orthèse

93122

85111700-7

Services d'oxygénothérapie

93199

85111800-8

Services de pathologie

93110, 93199

85112000-7

Services d'appui hospitalier

93199

85112100-8

Services de literie hospitalière

93110, 93121, 93122, 93191-93199

85120000-6

Services de pratique médicale et services connexes

93121, 93122

85121000-3

Services de pratique médicale

93121

85121100-4

Services prestés par les médecins généralistes

93121

85121110-7

Services prestés par les médecins généralistes à des enfants

93121

85121200-5

Services prestés par les médecins spécialistes

93122

85121300-6

Services prestés par les chirurgiens spécialistes

93123

85130000-9

Services de soins dentaires et services connexes

93123

85131000-6

Services de soins dentaires

93123

85131100-7

Services d'orthodontie

93123

85131110-0

Services de chirurgie orthodontique

93121, 93122, 93191-93199

85140000-2

Services de santé divers

93121, 93122, 93191

85141000-9

Services prestés par le personnel médical

93191

85141100-0

Services prestés par les sages-femmes

93121, 93122, 93191

85141200-1

Services prestés par le personnel infirmier

93121, 93122, 93191

85141210-4

Services de soins médicaux à domicile

93191

85141211-1

Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

93122

85141212-8

Services de dialyse

93191

85141220-7

Services de conseil prestés par le personnel infirmier

93191, 93199

85142000-6

Services paramédicaux

93191

85142100-7

Services de physiothérapie

93191

85142200-8

Services d'homéopathie

93199

85142300-9

Services d'hygiène

93191

85142400-0

Livraison à domicile d'articles pour incontinents

93192

85143000-3

Services ambulanciers

93193

85144000-0

Services d'équipement de santé extra-hospitalier

93193

85144100-1

Services de soins infirmiers de foyers

93199

85145000-7

Services prestés par les laboratoires médicaux

93199

85146000-4

Services prestés par les banques de sang

93199

85146100-5

Services prestés par les banques de sperme

93199

85146200-6

Services prestés par les banques d'organes

93121

85147000-1

Services de médecine du travail

93199

85148000-8

Services d'analyses médicales

93199

85149000-5

Services de pharmacie

93201, 93209

85200000-1

Services vétérinaires

93311-93329

85300000-2

Services d'action sociale et services connexes

93311-93329

85310000-5

Services d'action sociale

93311-93319

85311000-2

Services d'action sociale avec hébergement

93311

85311100-3

Services sociaux pour les personnes âgées

93311

85311200-4

Services sociaux pour les personnes handicapées

93312

85311300-5

Services sociaux pour les enfants et les adolescents

93321-93329

85312000-9

Services sociaux sans hébergement

93321

85312100-0

Services de foyers de jour

93321

85312110-3

Services des crèches et garderies d'enfants

93321

85312120-6

Services des foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés

93322, 93323

85312300-2

Services d'orientation et de conseil professionnel

93322, 93323

85312310-5

Services d'orientation

93322, 93323

85312320-8

Services de conseil professionnel

93322

85312330-1

Services de planning familial

93321-93329

85312400-3

Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles

93324, 93329

85312500-4

Services de réhabilitation

93324

85312510-7

Services de réhabilitation professionnelle

93311-93329

85320000-8

Services sociaux

93110-93199, 93311-93329

85323000-9

Services médico-sociaux

26

Services récréatifs, culturels et sportifs (8)

96

 
 
 

96311, 96312

74875000-3

Services de gestion de bibliothèque

96312

74875100-4

Services d'archivage

96312

74875200-5

Services de catalogage

75300, 96111-96499

92000000-1

Services récréatifs, culturels et sportifs

96111-96122

92100000-2

Services cinématographiques et services vidéo

96111-96122

92110000-5

Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes

96111-96122

92111000-2

Services de production cinématographique et vidéo

96112

92111100-3

Production de films et de vidéos à usage pédagogique

96112

92111200-4

Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information

96112

92111210-7

Production de films publicitaires

96112

92111220-0

Production de vidéos publicitaires

96112

92111230-3

Production de films de propagande

96112

92111240-6

Production de vidéos de propagande

96112

92111250-9

Production de films d'information

96112

92111260-2

Production de vidéos d'information

96112

92111300-5

Production de films et de vidéos de divertissement

96112

92111310-8

Production de films de divertissement

96112

92111320-1

Production de vidéos de divertissement

96114

92112000-9

Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos

96113, 96114

92120000-8

Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos

96113, 96114

92121000-5

Services de distribution de vidéos

96113, 96114

92122000-2

Services de distribution de films cinématographiques

96121

92130000-1

Services de projection de films cinématographiques

96122

92140000-4

Services de projection de vidéos

75300, 96131-96133

92200000-3 (8)

Services de radio et de télévision (8)

96131

92210000-6 (8)

Services de radio (8)

96131

92211000-3 (8)

Services de radiodiffusion (8)

96132, 96133

92220000-9 (8)

Services de télévision (8)

96132, 96133

92221000-6 (8)

Services de télédiffusion (8)

96121, 96122, 96191-96199, 96491, 96492, 96499

92300000-4

Services de divertissement

96191-96193

92310000-7

Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires

96191-96193

92311000-4

Œuvres d'art

96191-96193

92312000-1

Services artistiques

96191

92312100-2

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensemble musicaux et les orchestres

96191

92312110-5

Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

96191

92312120-8

Services de divertissement prestés par les chœurs

96191

92312130-1

Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

96191

92312140-4

Services de divertissement prestés par les orchestres

96192

92312200-3

Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes

96192

92312210-6

Services prestés par les auteurs

96192

92312211-3

Services de agences de rédaction

96192

92312212-0

Services relatifs à la préparation de manuels de formation

96192

92312213-7

Services prestés par les rédacteurs techniques

96192

92312220-9

Services prestés par les compositeurs

96192

92312230-2

Services prestés par les sculpteurs

96192

92312240-5

Services prestés par les artistes

96192

92312250-8

Services prestés par les artistes indépendants

96121, 96122, 96191-96195

92320000-0

Services d'exploitation des salles de spectacles

96194, 96491

92330000-3

Services de zones récréatives

96194

92331000-0

Services des fêtes foraines et des parcs d'attractions

96194

92331100-1

Services des fêtes foraines

96194

92331200-2

Services des parcs d'attractions

96491

92332000-7

Services des plages

96191-96199

92340000-6

Services relatifs à la danse et aux divertissements

96194

92341000-3

Services des cirques

96195

92342000-0

Services des écoles de danse

96195

92342100-1

Services des écoles de danse de salon

96195

92342200-2

Services des écoles de danse de discothèque

96492

92350000-9

Services des jeux et des paris

96492

92351000-6

Services des jeux

96492

92351100-7

Services d'exploitation de la loterie

96492

92351200-8

Services d'exploitation de casinos

96492

92352000-3

Services des paris

96492

92352100-4

Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels

96492

92352200-5

Services prestés par les bookmakers

96499

92360000-2

Services pyrotechniques

96211-96290

92400000-5

Services des agences de presse

96311-96332

92500000-6

Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

96311, 96312

92510000-9

Services des bibliothèques et archives

96311

92511000-6

Services des bibliothèques

96312

92512000-3

Services des archives

96321, 96322

92520000-2

Services des musées et de préservation des sites historiques et services connexes

96321

92521000-9

Services des musées

96321

92521100-0

Services d'exposition dans les musées

96321

92521200-1

Services de conservation des objets exposés et des specimens

96321

92521210-4

Services de conservation des objets exposés

96321

92521220-7

Services de conservation des spécimens

96322

92522000-6

Services de conservation des sites et monuments historiques

96322

92522100-7

Services de conservation des sites historiques

96322

92522200-8

Services de conservation des monuments historiques

96331, 96332

92530000-5

Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

96331

92531000-2

Services des jardins botaniques

96331

92532000-9

Services des jardins zoologiques

96332

92533000-6

Services des réserves naturelles

96332

92534000-3

Services de préservation de la vie sauvage

96411-96419

92600000-7

Services sportifs

96413

92610000-0

Services d'exploitation d'installations sportives

96411-96419

92620000-3

Services liés au sport

96411

92621000-0

Services de promotion de manifestations sportives

96412

92622000-7

Services d'organisation de manifestations sportives

27

Autres services (7) (8)

 
 
 

(1)   Les catégories de services indiquées dans la première colonne et leurs codes CPC prov. correspondants sont établis sur la base des Annexes 1A et 1B de la directive 92/50/CEE. La troisième et la quatrième colonne mettent en regard, à titre indicatif, les codes CPC prov. et les codes CPV correspondants.

(2)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

(3)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par satellite.

(4)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

(5)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

(6)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

(7)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

(8)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.

▼B




ANNEXE IV



TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA NACE Rev. 1

NACE Rev. 1

Section F — Construction

CPV

Division

Groupe

Classe

Description

Code CPV

Description

45

 
 

Construction

45000000-7

Travaux de construction

 

45.1

 

Préparation des sites

45100000-8

Travaux de préparation de chantier

 
 

45.11

Démolition et terrassements

45110000-1

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

 
 

45111000-8

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

 
 

45111100-9

Travaux de démolition

 
 

45111200-0

Travaux de préparation et de dégagement de chantier

 
 

45111210-3

Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs

 
 

45111211-0

Travaux de démolition à l'explosif

 
 

45111212-7

Travaux de déblaiement

 
 

45111213-4

Travaux de dégagement de chantier

 
 

45111214-1

Travaux d'enlèvement de gravats

 
 

45111220-6

Travaux de débroussaillage

 
 

45111230-9

Travaux de stabilisation des sols

 
 

45111240-2

Travaux d'assèchement des sols

 
 

45111250-5

Travaux d'étude géotechnique

 
 

45111260-8

Travaux de préparation de sites miniers

 
 

45111290-7

Travaux préparatoires de viabilité

 
 

45111291-4

Travaux d'aménagement du terrain

 
 

45112000-5

Travaux de fouille et de terrassement

 
 

45112100-6

Travaux de creusement de tranchées

 
 

45112200-7

Travaux de décapage de terre

 
 

45112210-0

Travaux de décapage de terre végétale

 
 

45112300-8

Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain

 
 

45112310-1

Travaux de remblayage

 
 

45112320-4

Travaux de mise en condition du terrain

 
 

45112330-7

Travaux de mise en état du chantier

 
 

45112340-0

Travaux de décontamination du sol

 
 

45112350-3

Remise en valeur de terrains vagues

 
 

45112400-9

Travaux d'excavation

 
 

45112410-2

Travaux de fossoyage

 
 

45112420-5

Travaux de fouille en excavation

 
 

45112440-1

Dressement de talus

 
 

45112441-8

Talutage

▼M1

 
 

45112450-4

Travaux d'excavation sur sites archéologiques

▼B

 
 

45112500-0

Travaux de terrassement

 
 

45112600-1

Déblai-remblai

 
 

45112700-2

Travaux d'aménagement paysager

▼M1

 
 

45112710-5

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

 
 

45112711-2

Travaux d'aménagement paysager de parcs

 
 

45112712-9

Travaux d'aménagement paysager de jardins

 
 

45112713-6

Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

 
 

45112714-3

Travaux d'aménagement paysager de cimetières

 
 

45112720-8

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

 
 

45112721-5

Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

 
 

45112722-2

Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

 
 

45112723-9

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

 
 

45112730-1

Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

 
 

45112740-4

Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

▼B

 
 

45113000-2

Travaux de chantier

 
 

45.12

Forages et sondages

45120000-4

Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

 
 

45121000-1

Travaux de sondage expérimental

 
 

45122000-8

Travaux de forage de reconnaissance

 

45.2

 

Construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil

45200000-9

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

 
 

45.21

Travaux de construction

45210000-2

Travaux de construction de bâtiments

 
 

45211000-9

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

 
 

45211100-0

Travaux de construction de maisons

 
 

45211200-1

Foyers-logements

 
 

45211300-2

Maisons

 
 

45211310-5

Salles de bains

 
 

45211320-8

Porches

 
 

45211340-4

Immeubles collectifs

 
 

45211341-1

Appartements

 
 

45211350-7

Bâtiments multifonctionnels

 
 

45211360-0

Développement urbain

 
 

45212000-6

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

 
 

45212100-7

Construction d'équipements pour les loisirs

 
 

45212110-0

Centre de loisirs

 
 

45212120-3

Parc à thèmes

 
 

45212130-6

Parc d'attractions

 
 

45212140-9

Installation récréative

 
 

45212150-2

Cinéma

 
 

45212160-5

Casino

 
 

45212170-8

Bâtiment de loisirs

 
 

45212171-5

Centre de divertissements

 
 

45212172-2

Centre récréatif

 
 

45212180-1

Billetteries

 
 

45212190-4

Ouvrages de protection contre le soleil

 
 

45212200-8

Travaux de construction d'installations sportives

 
 

45212210-1

Installations sportives monovalentes

 
 

45212211-8

Patinoire

 
 

45212212-5

Travaux de construction de piscines

 
 

45212220-4

Installations sportives plurivalentes

 
 

45212221-1

Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

 
 

45212222-8

Gymnase

 
 

45212223-5

Installations de sports d'hiver

 
 

45212224-2

Stade

 
 

45212225-9

Palais des sports

 
 

45212290-5

Réparation et entretien d'infrastructures sportives

 
 

45212300-9

Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

 
 

45212310-2

Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions

 
 

45212311-9

Galerie d'art

 
 

45212312-6

Parc des expositions

 
 

45212313-3

Musée

 
 

45212320-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques

 
 

45212321-2

Auditorium

 
 

45212322-9

Théâtre

 
 

45212330-8

Bibliothèque

 
 

45212331-5

Bibliothèque multimédia

 
 

45212340-1

Salle de conférences

 
 

45212350-4

Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

 
 

45212351-1

Monument préhistorique

 
 

45212352-8

Monument industriel

 
 

45212353-5

Palais

 
 

45212354-2

Château

 
 

45212360-7

Bâtiments religieux

 
 

45212361-4

Église

 
 

45212400-0

Hôtels et restaurants

 
 

45212410-3

Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement

 
 

45212411-0

Hôtel

 
 

45212412-7

Foyer

 
 

45212413-4

Logements pour séjours de courte durée

 
 

45212420-6

Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires

 
 

45212421-3

Restaurant

 
 

45212422-0

Cantine

 
 

45212423-7

Cafétéria

 
 

45213000-3

Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports

 
 

45213100-4

Travaux de construction de locaux commerciaux

 
 

45213110-7

Magasins

 
 

45213111-4

Centre commercial

 
 

45213112-1

Boutiques

 
 

45213120-0

Bureau de poste

 
 

45213130-3

Banque

 
 

45213140-6

Marché

 
 

45213141-3

Marché couvert

 
 

45213142-0

Marché à ciel ouvert

 
 

45213150-9

Immeuble de bureaux

 
 

45213200-5

Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels

 
 

45213210-8

Entrepôts frigorifiques

 
 

45213220-1

Travaux de construction d'entrepôts

 
 

45213221-8

Dépôts

 
 

45213230-4

Abattoir

 
 

45213240-7

Bâtiments agricoles

 
 

45213241-4

Grange

 
 

45213242-1

Étables

 
 

45213250-0

Travaux de construction de bâtiments industriels

 
 

45213251-7

Unités industrielles

 
 

45213252-4

Ateliers

 
 

45213300-6

Bâtiments liés aux activités de transport

 
 

45213310-9

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers

 
 

45213311-6

Gare routière

 
 

45213312-3

Parking à étages

 
 

45213313-0

Bâtiment d'aire de service

 
 

45213314-7

Dépôt d'autobus

 
 

45213320-2

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires

 
 

45213321-9

Gare de chemin de fer

 
 

45213322-6

Terminal ferroviaire

 
 

45213330-5

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériens

 
 

45213331-2

Bâtiments aéroportuaires

 
 

45213332-9

Tour de contrôle d'aéroport

 
 

45213340-8

Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau

 
 

45213341-5

Terminal de ferry

 
 

45213342-2

Terminal Ro-Ro

 
 

45213350-1

Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport

 
 

45213351-8

Hangar d'entretien

 
 

45213352-5

Dépôt de service

 
 

45214000-0

Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche

 
 

45214100-1

Travaux de construction de jardins d'enfants

 
 

45214200-2

Travaux de construction de bâtiments scolaires

 
 

45214210-5

École primaire

 
 

45214220-8

École secondaire

 
 

45214230-1

École spécialisée

 
 

45214300-3

Construction d'établissements d'enseignement supérieur

 
 

45214310-6

Collège professionnel

 
 

45214320-9

Collège technique

 
 

45214400-4

Construction de bâtiments universitaires

 
 

45214410-7

Institut polytechnique

 
 

45214420-0

Amphithéâtre

 
 

45214430-3

Laboratoire de langues

 
 

45214500-5

Travaux de construction de centres de formation continue

 
 

45214600-6

Construction de centres de recherche

 
 

45214610-9

Bâtiments de laboratoire

 
 

45214620-2

Équipements de recherche et d'essai

 
 

45214630-5

Installations scientifiques

 
 

45214640-8

Stations météorologiques

 
 

45214700-7

Travaux de construction de cité universitaire

 
 

45214800-8

Construction d'équipements de formation

 
 

45215000-7

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crematoriums et de toilettes publiques

 
 

45215100-8

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

 
 

45215110-1

Station thermale

 
 

45215120-4

Bâtiment des services de médecine spécialisée

 
 

45215130-7

Clinique

 
 

45215140-0

Équipements hospitaliers

 
 

45215141-7

Salle d'opération

 
 

45215142-4

Unité de soins intensifs

 
 

45215143-1

Salle de dépistage et de diagnostic

 
 

45215144-8

Salles de dépistage

 
 

45215145-5

Salle de radioscopie

 
 

45215146-2

Salle de pathologie

 
 

45215147-9

Salle de médecine légale

 
 

45215148-6

Salle de cathétérisme

 
 

45215200-9

Construction de bâtiments pour les services sociaux

 
 

45215210-2

Travaux de construction de foyers et structures d'accueil à caractère social

▼M1 —————

▼B

 
 

45215212-6

Maison de retraite

 
 

45215213-3

Centre de soins

 
 

45215214-0

Foyers résidentiels

 
 

45215215-7

Foyer pour enfants

 
 

45215220-5

Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère social

 
 

45215221-2

Foyer de jour

 
 

45215222-9

Centre administratif

▼M1

 
 

45215300-0

Travaux de construction de crématorium

▼B

 
 

45215400-1

Cimetière

 
 

45215500-2

Toilettes publiques

 
 

45215510-5

Réparation et entretien de toilettes publiques

 
 

45216000-4

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours et de bâtiments militaires

 
 

45216100-5

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours

 
 

45216110-8

Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public

 
 

45216111-5

Commissariat de police

 
 

45216112-2

Tribunal

 
 

45216113-9

Prison

 
 

45216114-6

Édifices parlementaires et salles de réunion publiques

 
 

45216120-1

Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours

 
 

45216121-8

Centre de secours des sapeurs-pompiers

 
 

45216122-5

Centre ambulancier

 
 

45216123-2

Poste de secours en montagne

 
 

45216124-9

Poste de secours en mer

 
 

45216125-6

Bâtiment des services de secours

 
 

45216126-3

Poste de garde-côtes

 
 

45216127-0

Poste de secours et de sauvetage

 
 

45216128-7

Phare

 
 

45216200-6

Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires

 
 

45216210-9

Mess militaire

 
 

45216220-2

Bunker militaire

 
 

45216230-5

Abri militaire

 
 

45216240-8

Casernes

 
 

45220000-5

Ouvrages d'art et de génie civil

 
 

45221000-2

Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains

 
 

45221100-3

Travaux de construction de ponts

 
 

45221110-6

Pont

 
 

45221111-3

Pont routier

 
 

45221112-0

Pont de chemin de fer

 
 

45221113-7

Passerelle pour piétons

▼M1

 
 

45221114-4

Travaux de construction de ponts en fer

 
 

45221115-1

Travaux de construction de ponts en acier

▼M1 —————

▼B

 
 

45221117-5

Ponts à bascule

 
 

45221118-2

Pont pour conduites

 
 

45221119-9

Rénovation de ponts

 
 

45221120-9

Viaduc

 
 

45221121-6

Viaduc routier

 
 

45221122-3

Viaduc ferroviaire

 
 

45221200-4

Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains

 
 

45221210-7

Excavations couvertes ou partiellement couvertes

 
 

45221211-4

Passage inférieur

▼M1 —————

▼B

 
 

45221213-8

Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes

 
 

45221214-5

Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes

 
 

45221220-0

Ponceaux

 
 

45221230-3

Puits

 
 

45221240-6

Travaux de construction de tunnels

 
 

45221241-3

Tunnel routier

 
 

45221242-0

Tunnel ferroviaire

 
 

45221243-7

Tunnel pour piétons

 
 

45221244-4

Tunnel pour canal

 
 

45221245-1

Tunnel sous-fluvial

 
 

45221246-8

Tunnel sous-marin

 
 

45221247-5

Percement de tunnels

 
 

45221248-2

Revêtement de tunnels

 
 

45221250-9

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains

 
 

45222000-9

Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

 
 

45222100-0

Usine de traitement des déchets

 
 

45222110-3

Décharge

 
 

45222200-1

Travaux de génie militaire

 
 

45222210-4

Ouvrages de génie militaire

 
 

45223000-6

Ouvrages

 
 

45223100-7

Assemblage de structures en métal

 
 

45223110-0

Installation de structures en métal

 
 

45223200-8

Ossatures

 
 

45223210-1

Ossatures métalliques

 
 

45223220-4

Travaux de gros œuvre

 
 

45223300-9

Parking

 
 

45223310-2

Parking souterrain

 
 

45223320-5

Parking de dissuasion

 
 

45223400-0

Station radar

 
 

45223500-1

Structures en béton armé

 
 

45223600-2

Chenils

 
 

45223700-3

Aire de service

 
 

45223710-6

Aire de services d'autoroute

 
 

45223720-9

Stations-service

 
 

45223800-4

Assemblage et montage de structures préfabriquées

 
 

45223810-7

Constructions préfabriquées

 
 

45223820-0

Éléments et composants préfabriqués

 
 

45223821-7

Éléments préfabriqués

 
 

45223822-4

Composants préfabriqués

 
 

45230000-8

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

 
 

45231000-5

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques

 
 

45231100-6

Travaux généraux de construction pour pipelines

 
 

45231110-9

Pose de conduites

 
 

45231111-6

Travaux de démontage et de remplacement de pipelines

 
 

45231112-3

Installation de réseau de conduites

 
 

45231113-0

Travaux de remplacement de pipelines

 
 

45231200-7

Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs

▼M1

 
 

45231210-0

Travaux de construction d'oléoducs

 
 

45231220-3

Travaux de construction de gazoducs

▼B

 
 

45231221-0

Canalisations d'alimentation en gaz

 
 

45231222-7

Gazomètres

 
 

45231223-4

Ouvrages annexes pour la distribution de gaz

 
 

45231300-8

Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance

 
 

45231400-9

Travaux de construction de lignes électriques

 
 

45231500-0

Travaux de canalisations d'air comprimé

 
 

45231510-3

Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier

 
 

45231600-1

Travaux de construction de lignes de communications

 
 

45232000-2

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles

 
 

45232100-3

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau

 
 

45232120-9

Travaux d'irrigation

 
 

45232121-6

Canalisations d'irrigation

 
 

45232130-2

Canalisations d'eaux pluviales

 
 

45232140-5

Réseau de chauffage urbain

 
 

45232141-2

Installations de chauffage

 
 

45232142-9

Station de transfert thermique

 
 

45232150-8

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

 
 

45232151-5

Remise à neuf de conduites d'eau

 
 

45232152-2

Station de pompage

▼M1

 
 

45232153-9

Travaux de construction de châteaux d'eau

▼B

 
 

45232200-4

Ouvrages annexes pour lignes électriques

 
 

45232210-7

Construction de lignes aériennes

 
 

45232220-0

Sous-station

 
 

45232221-7

Sous-station de transformation

 
 

45232300-5

Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

 
 

45232310-8

Travaux de construction de lignes téléphoniques

 
 

45232311-5

Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence

 
 

45232320-1

Lignes de télédistribution par câble

 
 

45232330-4

Montage d'antennes

 
 

45232331-1

Ouvrages annexes de télédiffusion

 
 

45232332-8

Ouvrages annexes de télécommunications

 
 

45232340-7

Stations de base de téléphonie mobile

 
 

45232400-6

Travaux de construction d'égouts

▼M1

 
 

45232410-9

Travaux d'assainissement

▼B

 
 

45232411-6

Canalisations d'eaux usées

▼M1

 
 

45232420-2

Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

▼B

 
 

45232421-9

Station de traitement des eaux usées

 
 

45232422-6

Station de traitement des boues

 
 

45232423-3

Stations de pompage des eaux usées

 
 

45232424-0

Émissaires

▼M1

 
 

45232430-5

Travaux de traitement de l'eau

 
 

45232431-2

Station de pompage des eaux résiduaires

▼B

 
 

45232440-8

Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts

 
 

45232450-1

Travaux de drainage

 
 

45232451-8

Travaux de drainage et travaux de surface

 
 

45232452-5

Ouvrages de drainage

 
 

45232453-2

Conduits d'écoulement

 
 

45232460-4

Travaux d'installations sanitaires

 
 

45232470-7

Station de transfert des déchets

 
 

45.22

Réalisation de charpentes et de couvertures

45260000-7

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

 
 

45261000-4

Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

 
 

45261100-5

Travaux de charpente

 
 

45261200-6

Travaux de couverture et de peinture de toiture

 
 

45261210-9

Travaux de couverture

 
 

45261211-6

Travaux de couverture en tuiles

 
 

45261212-3

Travaux de couverture en ardoises

 
 

45261213-0

Travaux de couverture métallique

 
 

45261214-7

Travaux de couverture en bardeaux bitumés

 
 

45261220-2

Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits

 
 

45261221-9

Travaux de peinture de toiture

 
 

45261222-6

Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment

 
 

45261300-7

Travaux de garnissage et de pose de gouttières

 
 

45261310-0

Travaux de garnissage

 
 

45261320-3

Travaux de pose de gouttières

 
 

45261400-8

Travaux de revêtement

 
 

45261410-1

Travaux d'isolation de toiture

 
 

45261420-4

Travaux d'étanchéification

 
 

45261900-3

Réparation et entretien de toiture

 
 

45261910-6

Réparation de toiture

 
 

45261920-9

Entretien de toiture

 
 

45.23

Construction de chaussées

45230000-8

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

 
 

45233000-9

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes

 
 

45233100-0

Travaux de construction d'autoroutes, de routes

 
 

45233110-3

Travaux de construction d'autoroutes

 
 

45233120-6

Travaux de construction de routes

 
 

45233121-3

Travaux de construction de routes principales

 
 

45233122-0

Rocade

 
 

45233123-7

Route secondaire

 
 

45233124-4

Artère de grande circulation

 
 

45233125-1

Intersection de routes

 
 

45233126-8

Carrefour dénivelé

 
 

45233127-5

Carrefour en T

 
 

45233128-2

Carrefour giratoire

 
 

45233129-9

Route transversale

 
 

45233130-9

Travaux de construction de routes nationales

 
 

45233131-6

Travaux de construction de viaducs

 
 

45233139-3

Entretien des routes nationales

 
 

45233140-2

Travaux routiers

 
 

45233141-9

Travaux d'entretien routier

 
 

45233142-6

Travaux de réparation de routes

 
 

45233144-0

Passage supérieur

 
 

45233150-5

Ouvrages de modération du trafic

 
 

45233160-8

Chemins et autres aires empierrées

 
 

45233161-5

Chemin piétonnier

 
 

45233162-2

Piste cyclable

 
 

45233200-1

Travaux de revêtement divers

 
 

45233210-4

Travaux de revêtement d'autoroutes

 
 

45233220-7

Travaux de revêtement de routes

 
 

45233221-4

Travaux de marquage routier

 
 

45233222-1

Travaux de pavage

 
 

45233223-8

Travaux de resurfaçage de chaussées

 
 

45233224-5

Route à deux chaussées séparées

 
 

45233225-2

Route à chaussée unique

 
 

45233226-9

Route d'accès

 
 

45233227-6

Bretelle

 
 

45233228-3

Enduit superficiel

 
 

45233229-0

Entretien des accotements

 
 

45233250-6

Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées

 
 

45233251-3

Travaux de resurfaçage

 
 

45233252-0

Travaux de revêtement de rues

 
 

45233253-7

Travaux de revêtement de chemins piétonniers

 
 

45233260-9

Voies piétonnes

 
 

45233261-6

Passage supérieur pour piétons

 
 

45233262-3

Zone piétonne

 
 

45233270-2

Travaux de marquage d'emplacements de parking

 
 

45233280-5

Pose de barrières routières

 
 

45233290-8

Installation de panneaux de signalisation

 
 

45233291-5

Installation de bollards

 
 

45233292-2

Installation de dispositifs de sécurité

 
 

45233293-9

Installation de mobilier urbain

 
 

45233294-6

Installation de signalisation routière

 
 

45233300-2

Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers

 
 

45233310-5

Travaux de fondation d'autoroutes

 
 

45233320-8

Travaux de fondation de routes

 
 

45233330-1

Travaux de fondation de rues

 
 

45233340-4

Travaux de fondation de chemins piétonniers

 
 

45234000-6

Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble

 
 

45234100-7

Ouvrages ferroviaires

 
 

45234110-0

Chemin de fer interurbain

 
 

45234111-7

Chemin de fer urbain

 
 

45234112-4

Dépôt ferroviaire

 
 

45234113-1

Démolition de voies ferrées

 
 

45234114-8

Remblai de chemin de fer

 
 

45234115-5

Travaux de signalisation ferroviaire

 
 

45234116-2

Travaux de construction de voies

 
 

45234120-3

Ouvrages ferroviaires urbains

 
 

45234121-0

Ouvrages pour le tramway

 
 

45234122-7

Ouvrages pour le métro

 
 

45234123-4

Chemin de fer partiellement souterrain

 
 

45234124-1

Transport ferroviaire souterrain de passagers

 
 

45234125-8

Station de métro

 
 

45234126-5

Travaux de construction de lignes de tramway

 
 

45234127-2

Dépôt de tramway

 
 

45234128-9

Arrêts de tramway

 
 

45234129-6

Travaux de construction de voies ferrées urbaines

 
 

45234200-8

Systèmes de transport par câble

 
 

45234210-1

Systèmes de transport par câble avec cabines

▼M1

 
 

45234220-4

Travaux de construction de remonte-pente

 
 

45234230-7

Travaux de construction de télésièges

▼B

 
 

45234240-0

Funiculaire

 
 

45234250-3

Téléphérique

 
 

45235000-3

Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de manœuvre

 
 

45235100-4

Travaux de construction d'aéroports

 
 

45235110-7

Travaux de construction de terrains d'aviation

 
 

45235111-4

Revêtement de terrain d'aviation

 
 

45235200-5

Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage

 
 

45235210-8

Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage

 
 

45235300-6

Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions

 
 

45235310-9

Piste de roulement

 
 

45235311-6

Revêtement de piste de roulement

 
 

45235320-2

Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions

 
 

45236000-0

Travaux de nivelage

 
 

45236100-1

Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers

 
 

45236110-4

Travaux de nivelage de terrains de sports

 
 

45236111-1

Travaux de nivelage de terrains de golf

 
 

45236112-8

Travaux de nivelage de courts de tennis

 
 

45236113-5

Travaux de nivelage de champs de courses

 
 

45236114-2

Travaux de nivelage de pistes

 
 

45236119-7

Travaux de réparation de terrains de sports

 
 

45236200-2

Travaux de nivelage d'installations récréatives

 
 

45236210-5

Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants

 
 

45236220-8

Travaux de nivelage de zoos

 
 

45236230-1

Travaux de nivelage de jardins

 
 

45236250-7

Travaux de nivelage de parcs

 
 

45236290-9

Travaux de réparation d'espaces de loisir

 
 

45236300-3

Travaux de nivelage pour cimetières

 
 

45.24

Travaux maritimes et fluviaux

45240000-1

Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

 
 

45241000-8

Travaux de construction de ports

 
 

45241100-9

Quai

 
 

45241200-0

Travaux de construction in-situ de terminaux offshore

 
 

45241300-1

Jetée

 
 

45241400-2

Dock

 
 

45241500-3

Quai

 
 

45241600-4

Installation de matériel d'éclairage portuaire

 
 

45242000-5

Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques

 
 

45242100-6

Travaux de construction d'installations de sports nautiques

 
 

45242110-9

Travaux de construction de voies de mise à l'eau

 
 

45242200-7

Marina

 
 

45242210-0

Port de plaisance

 
 

45243000-2

Ouvrages de défense des côtes

 
 

45243100-3

Ouvrages de protection des falaises

 
 

45243110-6

Travaux de stabilisation des falaises

 
 

45243200-4

Brise-lames

 
 

45243300-5

Digues de mer

 
 

45243400-6

Travaux de consolidation des plages

 
 

45243500-7

Ouvrages de défense maritimes

▼M1

 
 

45243510-0

Travaux d'endiguement

▼B

 
 

45243600-8

Mur de quai

 
 

45244000-9

Ouvrages maritimes

 
 

45244100-0

Installations maritimes

 
 

45246000-3

Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues

 
 

45246100-4

Construction de murs de rive

 
 

45246200-5

Travaux de protection des berges

 
 

45246400-7

Ouvrages de protection contre les inondations

 
 

45246410-0

Entretien de digues

 
 

45246500-8

Promenade

 
 

45246510-1

Chemin de planches

 
 

45247000-0

Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs

 
 

45247100-1

Travaux de construction de voies navigables

 
 

45247110-4

Construction de canaux

 
 

45247111-1

Canal d'irrigation

 
 

45247112-8

Canal de drainage

 
 

45247120-7

Voies navigables, excepté canaux

 
 

45247130-0

Aqueduc

 
 

45247200-2

Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires

 
 

45247210-5

Barrage

 
 

45247211-2

Mur de barrage

 
 

45247212-9

Travaux de renforcement de barrage

 
 

45247220-8

Déversoir

 
 

45247230-1

Digue

 
 

45247240-4

Barrage statique

 
 

45247270-3

Travaux de construction de réservoirs

 
 

45248000-7

Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques

 
 

45248100-8

Écluses de canal

 
 

45248200-9

Cales sèches

▼M1

 
 

45248300-0

Travaux de construction de docks flottants

▼B

 
 

45248400-1

Appontements

 
 

45248500-2

Barrages mobiles

 
 

45.25

Autres travaux de construction

45250000-4

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz

 
 

45251000-1

Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques

 
 

45251100-2

Travaux de construction de centrales électriques

 
 

45251110-5

Centrale nucléaire

▼M1

 
 

45251111-2

Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

▼B

 
 

45251120-8

Centrale hydroélectrique

 
 

45251130-1

Usine marémotrice

 
 

45251140-4

Centrale thermique

 
 

45251141-1

Centrale géothermique

 
 

45251142-8

Centrale électrique alimentée au bois

 
 

45251143-5

Unité de production d'air comprimé

▼M1

 
 

45251150-7

Travaux de construction de tours de refroidissement

▼B

 
 

45251160-0

Installations à énergie éolienne

▼M1

 
 

45251200-3

Centrale de chauffage

▼B

 
 

45251210-6

Centrale combinée chaleur et électricité

 
 

45251220-9

Centrale de cogénération

 
 

45251230-2

Usine génératrice de vapeur

 
 

45251240-5

Centrale de production d'électricité alimentée au gaz de décharge

 
 

45251250-8

Centrale de chauffage urbain

 
 

45252000-8

Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines d'incinération des ordures ménagères

 
 

45252100-9

Station d'épuration

 
 

45252110-2

Centrale mobile

 
 

45252120-5

Installation de traitement des eaux

 
 

45252121-2

Installations de sédimentation

 
 

45252122-9

Digesteurs de boues

 
 

45252123-6

Installations de criblage

 
 

45252124-3

Travaux de dragage et de pompage

 
 

45252125-0

Travaux d'enrochement

 
 

45252126-7

Station de traitement de l'eau potable

 
 

45252127-4

Station de traitement des eaux usées

 
 

45252130-8

Équipement de station d'épuration

 
 

45252140-1

Installation de déshydratation des boues

 
 

45252150-4

Installation de manutention du charbon

 
 

45252200-0

Matériel pour installation de purification

 
 

45252210-3

Station de purification de l'eau

 
 

45252300-1

Usine d'incinération des ordures ménagères

 
 

45253000-5

Travaux de construction d'usines de traitement chimique

 
 

45253100-6

Installation de déminéralisation

 
 

45253200-7

Installation de désulfuration

 
 

45253300-8

Installations de distillation ou de rectification

 
 

45253310-1

Installations de distillation d'eau

 
 

45253320-4

Installations de distillation d'alcool

 
 

45253400-9

Travaux de construction d'usines pétrochimiques

 
 

45253500-0

Travaux de construction d'usines pharmaceutiques

 
 

45253600-1

Installation de déionisation

 
 

45253700-2

Installation de digestion

 
 

45253800-3

Installation de compostage

 
 

45254000-2

Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication

 
 

45254100-3

Travaux de construction d'exploitations minières

 
 

45254110-6

Bâtiment de puits

 
 

45254200-4

Travaux de construction d'usines de production

 
 

45255000-9

Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz

▼M1

 
 

45255100-0

Travaux de construction de plateformes de production

 
 

45255110-3

Puits d'extraction

▼B

 
 

45255120-6

Installations pour plates-formes

 
 

45255121-3

Installations de surface

 
 

45255200-1

Raffinerie de pétrole

 
 

45255210-4

Terminal pétrolier

 
 

45255300-2

Terminal à gaz

 
 

45255400-3

Travaux de montage

 
 

45255410-6

Travaux de montage offshore

 
 

45255420-9

Travaux de montage à terre

 
 

45255430-2

Démolition de plateformes pétrolières

 
 

45255500-4

Travaux de forage et d'exploration

 
 

45255600-5

Intervention au tube enroulé sur puits sous pression

 
 

45255700-6

Usine de gazéification du charbon

 
 

45255800-7

Unité de production de gaz

 
 

45259000-7

Réparation et entretien d'équipements

 
 

45259100-8

Réparation et entretien de station d'épuration

 
 

45259200-9

Réparation et entretien de station de purification

 
 

45259300-0

Réparation et entretien de centrales thermiques

 
 

45259900-6

Modernisation d'installations

 
 

45260000-7

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

 
 

45262000-1

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

 
 

45262100-2

Travaux d'installation d'échafaudages

 
 

45262110-5

Travaux de démontage d'échafaudages

 
 

45262120-8

Travaux de montage d'échafaudages

 
 

45262200-3

Travaux de fondation et forage de puits de captage

 
 

45262210-6

Travaux de fondation

 
 

45262211-3

Battage de pieux

 
 

45262212-0

Travaux de coffrage

 
 

45262213-7

Parois moulées en tranchée

 
 

45262220-9

Forage de puits de captage

 
 

45262300-4

Travaux de bétonnage

 
 

45262310-7

Travaux de mise en œuvre de béton armé

 
 

45262311-4

Travaux de gros œuvre en béton

▼M1

 
 

45262320-0

Ragréages

▼B

 
 

45262321-7

Travaux de chape

 
 

45262330-3

Travaux de réparation d'ouvrages en béton

 
 

45262340-6

Travaux d'injection de ciment

 
 

45262350-9

Travaux de mise en œuvre de béton non armé

 
 

45262360-2

Travaux de cimentation

▼M1

 
 

45262370-5

Travaux d'enrobage de béton

▼B

 
 

45262400-5

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

 
 

45262410-8

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

 
 

45262420-1

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

 
 

45262421-8

Installation de dispositifs d'amarrage en mer

 
 

45262422-5

Travaux de forage sous-marin

 
 

45262423-2

Travaux de fabrication de ponts

 
 

45262424-9

Travaux de fabrication de modules offshore

 
 

45262425-6

Travaux de fabrication de treillis de plate-forme

 
 

45262426-3

Travaux de fabrication de piles

 
 

45262500-6

Travaux de maçonnerie et de briquetage

 
 

45262510-9

Maçonnerie de pierres

 
 

45262511-6

Taille de pierres

 
 

45262512-3

Maçonnerie de pierres de taille

 
 

45262520-2

Travaux de briquetage

 
 

45262521-9

Maçonnerie de parement

 
 

45262522-6

Travaux de maçonnerie

 
 

45262600-7

Travaux de construction spécialisés divers

 
 

45262610-0

Cheminées industrielles

 
 

45262620-3

Murs de soutènement

 
 

45262630-6

Construction de fourneaux

 
 

45262640-9

Travaux d'amélioration de l'environnement

 
 

45262650-2

Travaux de bardage

 
 

45262660-5

Travaux de désamiantage

 
 

45262700-8

Travaux de transformation de bâtiments

 
 

45262800-9

Travaux d'extension de bâtiments

 

45.3

 

Travaux d'installation

45300000-0

Travaux d'équipement du bâtiment

 
 

45.31

Travaux d'installation électrique

45310000-3

Travaux d'équipement électrique

 
 

45311000-0

Travaux de câblage et d'installations électriques

 
 

45311100-1

Travaux de câblage électrique

 
 

45311200-2

Travaux d'installations électriques

 
 

45312000-7

Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes

 
 

45312100-8

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

 
 

45312200-9

Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction

 
 

45312300-0

Travaux d'installation d'antennes

 
 

45312310-3

Installations de paratonnerre

 
 

45312311-0

Travaux d'installation de paratonnerre

 
 

45312320-6

Travaux d'installation d'antennes de télévision

 
 

45312330-9

Travaux d'installation d'antennes radio

 
 

45313000-4

Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

 
 

45313100-5

Travaux d'installation d'ascenseurs

 
 

45313200-6

Travaux d'installation d'escaliers mécaniques

 
 

45313210-9

Travaux d'installation de trottoirs roulants

 
 

45314000-1

Installation de matériel de télécommunications

 
 

45314100-2

Installation de centraux téléphoniques

 
 

45314120-8

Installation de standards téléphoniques

 
 

45314200-3

Installation de lignes téléphoniques

 
 

45314300-4

Installation d'infrastructures de câblage

 
 

45314310-7

Installation de câblage

 
 

45314320-0

Installation de câblage informatique

 
 

45315000-8

Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

 
 

45315100-9

Installations électrotechniques

 
 

45315200-0

Travaux relatifs aux turbines

 
 

45315300-1

Installations d'alimentation électrique

 
 

45315400-2

Installations haute tension

 
 

45315500-3

Installations moyenne tension

 
 

45315600-4

Installations basse tension

▼M1

 
 

45315700-5

Travaux d'installation de postes de sectionnement

▼B

 
 

45316000-5

Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

 
 

45316100-6

Installation d'appareils d'éclairage extérieur

 
 

45316110-9

Installation de matériel d'éclairage public

 
 

45316200-7

Installation de matériel de signalisation

 
 

45316210-0

Installation de matériel de contrôle du trafic routier

 
 

45316211-7

Installation de panneaux lumineux de signalisation

 
 

45316212-4

Installation de feux de circulation

 
 

45316213-1

Installation de balisage

 
 

45316220-3

Installation de matériel de signalisation aéroportuaire

 
 

45316230-6

Installation de matériel de signalisation portuaire

 
 

45317000-2

Autres travaux d'installation électrique

 
 

45317100-3

Travaux d'installation électrique de matériel de pompage

 
 

45317200-4

Travaux d'installation électrique de transformateurs

 
 

45317300-5

Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution

 
 

45317400-6

Travaux d'installation électrique de matériel de filtration

 
 

45.32

Travaux d'isolation

45320000-6

Travaux d'isolation

 
 

45321000-3

Travaux d'isolation thermique

 
 

45323000-7

Travaux d'isolation acoustique

 
 

45324000-4

Travaux de pose de plaques de plâtre

 
 

45.33

Plomberie

45330000-9

Travaux de plomberie

 
 

45331000-6

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

 
 

45331100-7

Travaux d'installation de chauffage central

 
 

45331110-0

Travaux d'installation de chaudières

 
 

45331200-8

Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

 
 

45331210-1

Travaux d'installation de ventilation

 
 

45331211-8

Travaux d'installation de ventilation extérieure

 
 

45331220-4

Travaux d'installation de matériel de climatisation

 
 

45331221-1

Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air

 
 

45331230-7

Travaux d'installation de matériel de refroidissement

 
 

45331231-4

Travaux d'installation de matériel de réfrigération

 
 

45332000-3

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

 
 

45332200-5

Travaux d'installation de distribution d'eau

 
 

45332300-6

Travaux de pose de conduits d'évacuation

 
 

45332400-7

Travaux d'installation d'appareils sanitaires

 
 

45333000-0

Travaux d'installation du gaz

 
 

45333100-1

Travaux d'installation de régulateurs de gaz

 
 

45333200-2

Travaux d'installation de compteurs à gaz

 
 

45.34

Autres travaux d'installation

45340000-2

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

 
 

45341000-9

Pose de garde-corps

 
 

45342000-6

Pose de clôtures

 
 

45343000-3

Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

 
 

45343100-4

Travaux d'ignifugation

 
 

45343200-5

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie

 
 

45343210-8

Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2

 
 

45343220-1

Travaux d'installation d'extincteurs

 
 

45343230-4

Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau

 
 

45350000-5

Installations mécaniques

▼M1

 
 

45351000-2

Travaux d'installation en construction mécanique

▼B

 

45.4

 

Travaux de finition

45410000-4-45452000-0, 45500000-2-45530000-1

 
 
 

45.41

Plâtrerie

45410000-4

Travaux de plâtrerie

 
 

45.42

Menuiserie

45420000-7

Travaux de menuiserie et de charpenterie

 
 

45421000-4

Travaux de menuiserie

 
 

45421100-5

Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

 
 

45421110-8

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en métal

 
 

45421111-5

Pose d'encadrements de portes en métal

 
 

45421112-2

Pose d'encadrements de fenêtres en métal

 
 

45421113-9

Pose de seuils en métal

 
 

45421114-6

Pose de portes en métal

 
 

45421115-3

Pose de fenêtres en métal

 
 

45421120-1

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en plastique

 
 

45421121-8

Pose d'encadrements de portes en plastique

 
 

45421122-5

Pose d'encadrements de fenêtres en plastique

 
 

45421123-2

Pose de seuils en plastique

 
 

45421124-9

Pose de portes en plastique

 
 

45421125-6

Pose de fenêtres en plastique

 
 

45421130-4

Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en bois

 
 

45421131-1

Pose d'encadrements de portes en bois

 
 

45421132-8

Pose d'encadrements de fenêtres en bois

 
 

45421133-5

Pose de seuils en bois

 
 

45421134-2

Pose de portes en bois

 
 

45421135-9

Pose de fenêtres en bois

 
 

45421140-7

Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

 
 

45421141-4

Travaux de cloisonnement

 
 

45421142-1

Installation de volets

 
 

45421143-8

Travaux d'installation de stores

 
 

45421144-5

Travaux d'installation de vélums

 
 

45421145-2

Travaux d'installation de volets roulants

 
 

45421146-9

Mise en place de plafonds suspendus

 
 

45421147-6

Installation de grilles

 
 

45421148-3

Installation de portails

 
 

45421150-0

Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

 
 

45421151-7

Installation de cuisines équipées

 
 

45421152-4

Installation de cloisons

 
 

45421153-1

Installation de meubles encastrés

 
 

45421160-3

Ferrage

 
 

45422000-1

Travaux de charpenterie

 
 

45422100-2

Ouvrages en bois

 
 

45.43

Revêtement des sols et des murs

45430000-0

Revêtement de sols et de murs

 
 

45431000-7

Carrelages

 
 

45431100-8

Carrelage de sols

 
 

45431200-9

Carrelage mural

 
 

45432000-4

Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

 
 

45432100-5

Travaux de pose de revêtements de sols

▼M1

 
 

45432110-8

Travaux de pose de sols

▼B

 
 

45432111-5

Travaux de pose de revêtements de sols souples

 
 

45432112-2

Pose de pavage

 
 

45432113-9

Pose de parquets

 
 

45432114-6

Pavage en bois

 
 

45432120-1

Travaux d'installation de faux plancher

 
 

45432121-8

Planchers techniques pour salles informatiques

 
 

45432130-4

Travaux de revêtements de sols

 
 

45432200-6

Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints

 
 

45432210-9

Travaux de revêtement mural

 
 

45432220-2

Travaux de pose de papier peint

 
 

45.44

Peinture et vitrerie

45440000-3

Travaux de peinture et de vitrerie

 
 

45441000-0

Travaux de vitrerie

 
 

45442000-7

Travaux d'application de revêtements de protection

 
 

45442100-8

Travaux de peinture

 
 

45442110-1

Travaux de peinture de bâtiments

 
 

45442120-4

Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

 
 

45442121-1

Travaux de peinture de structures

 
 

45442180-2

Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture

 
 

45442190-5

Travaux de décapage

 
 

45442200-9

Travaux d'application de revêtements anti-corrosion

 
 

45442210-2

Travaux de galvanisation

▼M1

 
 

45442300-0

Travaux de protection des surfaces

▼B

 
 

45.45

Autres travaux de finition

45450000-6

Autres travaux de parachèvement de bâtiment

 
 

45451000-3

Travaux de décoration

 
 

45451100-4

Travaux d'ornementation

 
 

45451200-5

Travaux de lambrissage

 
 

45451300-6

Jardins intérieurs

 
 

45452000-0

Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

 
 

45452100-1

Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments

 
 

45453000-7

Travaux de remise en état et de remise à neuf

 
 

45453100-8

Travaux de remise en état

 
 

45454000-4

Travaux de restructuration

 
 

45454100-5

Travaux de réfection

 

45.5

 

Location avec opérateur de matériel de construction

45500000-2

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

 
 

45.50

Location avec opérateur de matériel de construction

45510000-5

Location de grues avec opérateur

 
 

45520000-8

Location de matériel de terrassement avec opérateur




ANNEXE V



TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA NC

NC

CPV

Chapitre

Code NC

Code CPV

Description

25Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

 

2515+2516+6801

14110000-5

Pierre de construction

 

2515

14111000-2

Marbre et pierres calcaires de construction

 

2515

14111100-3

Marbre

 

2515

14111200-4

Travertin

 

2516+6801

14112000-9

Pierres de construction diverses

 

2516.1

14112100-0

Granit

 

2516.2

14112200-1

Grès

 

2516.1

14112300-2

Basalte

 

2516.1+6801

14112400-3

Bordures

 

2509+2517+2520-2523

14120000-8

Pierre calcaire, gypse et craie

 

2517+2520-2523

14121000-5

Pierre calcaire et gypse

 

2520.1

14121100-6

Gypse

 

2521+25221-25223000

14121200-7

Chaux

 

2521

14121210-0

Chaux en poudre

 

2509+2518

14121300-8

Pierre calcaire

 

2509

14122000-2

Craie et dolomie

 

2518

14122100-3

Craie

 

2514+6802+6803

14122200-4

Dolomie

 

2514+6802+6803

14130000-1

Ardoise

 

2505+2508+2512+2517+2821

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

 

2505[.1+.9]

14211000-3

Sable

 

2505[.1+.9]

14211100-4

Sable naturel

 

2508+2512+2517+2821

14212000-0

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, grave et autres agrégats

 

2517.1

14212100-1

Cailloux et gravier

▼M1

 

2517.1

14212110-4

Cailloux

 

2517.1

14212120-7

Gravier

▼B

 

2517.1

14212200-2

Agrégats

 

2517.1

14212210-5

Grave

 

2517[.1+.4]

14212300-3

Pierraille et pierre concassée

 

2517.1

14212310-6

Ballast

 

2517.4

14212320-9

Granit concassé

 

2517.4

14212330-2

Basalte concassé

 

2508+2512+2517+2821

14212400-4

Terre

 

2508+2512

14212410-7

Terre végétale

 

2508+2512

14212420-0

Sous-sol

 

2517

14212430-3

Gravillons

 

2517[.2+.3]

14213000-7

Macadam, tarmacadam et sable bitumineux

 

2517.2

14213100-8

Macadam

 

2517.3

14213200-9

Tarmacadam

 

2517.3

14213300-0

Sable bitumineux

 

2507-2508.7

14220000-9

Argile et kaolin

 

2508

14221000-6

Argile

 

2507

14222000-3

Kaolin

 

2510[.1+.2]+3104

14310000-7

Engrais minéraux

 

2510[.1+.2]+3104

14311000-4

Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut

 

2510[.1+.2]

14311100-5

Calcium naturel

 

2510[.1+.2]

14311200-6

Phosphates aluminocalciques

 

2502

14312000-1

Pyrites de fer

 

2502

14312100-2

Pyrites de fer non grillées

 

2510[.1+.2]+2527+2528.1+2529.2+2530[.2-.9]

14320000-0

Produits inorganiques chimiques

 

2501

14400000-5

Sel et chlorure de sodium pur

 

2501

14410000-8

Sel gemme

 

2501.00.1

14420000-1

Sel marin

 

2501

14430000-4

Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur

 

2501.00.99

14440000-7

Sel de déneigement

 

2501.00.51

14450000-0

Saumure

 

2513+7102.2

14522000-6

Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels

 

2513

14522100-7

Pierre ponce

 

2504+2506[.1+.2]+2512+2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+2621

14523000-3

Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés

 

2504+2506[.1+.2]+2512+2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+2621

14523100-4

Minéraux

 

2523

28811200-2

Ciment

▼M1

 

2523

28811210-5

Ciment de forage

▼B

 

2517

28813800-2

Matériaux de surfaçage routier

26Minerais, scories et cendres

 

2612

12000000-7

Minerais d'uranium et de thorium

 

2612

12100000-8

Minerais d'uranium

 

2612

12200000-9

Minerais de thorium

 

2601.1+2604+2606-2609+2616

13100000-5

Minerais de fer

 

2602-2617

13200000-6

Minerais de métaux non ferreux

 

2603

13210000-9

Minerais de cuivre

 

2604

13220000-2

Minerais de nickel

 

2606

13230000-5

Minerais d'aluminium

 

2616

13240000-8

Minerais de métaux précieux

 

2607

13250000-1

Minerais de plomb

 

2608

13260000-4

Minerais de zinc

 

2609

13270000-7

Minerais d'étain

 

2601.11-2601.12+2602+2605+2610+2611+2613.1+2615.90.9+2617

13300000-7

Minerais divers

 

2504+2506[.1+.2]+2512+2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+2621

14523000-3

Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés

 

2504+2506[.1+.2]+2512+2519+2524-2526.2+2529+2530.1+2616+2621

14523100-4

Minéraux

 

2616.9

14523200-5

Or

 

2616.1

14523300-6

Argent

 

2616.9

14523400-7

Platine

 

2618+2619+7204[.1-.5]

27190000-3

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

 

2818.2+2620.4+7601-7616

27500000-0

Aluminium et produits en aluminium

 

7602+2620.4

27530000-9

Déchets et débris d'aluminium

 

2620.4

27531000-6

Cendres et résidus contenant de l'aluminium

 

2620[.1+.2]+7802+7902+8002

27630000-0

Déchets et débris de plomb, zinc ou étain

 

2620[.1+.2]

27631000-7

Cendres et résidus contenant du zinc ou du plomb

 

2620.3+7401-7412

27700000-2

Produits en cuivre

 

2620.3+7404

27730000-1

Déchets et débris de cuivre

 

2620.3

27731000-8

Cendres et résidus contenant du cuivre

 

2620[.5+.9]+7503

27830000-2

Déchets et débris de nickel

 

2620[.5+.9]

27831000-9

Cendres et résidus contenant des métaux

27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

 

2701.1

10110000-7

Charbon

 

2701.2

10120000-0

Combustibles dérivés du charbon

 

2701.2

10121000-7

Charbon maigre

 

2701.2

10122000-4

Briquettes

 

2701.2

10123000-1

Combustibles solides

 

2701.2

10124000-8

Combustibles fossiles

 

2701.2

10125000-5

Combustibles à base de bois

 

2702+2703

10200000-5

Lignite et tourbe

 

2702

10210000-8

Lignite

 

2703

10220000-1

Tourbe

 

2707

10310000-9

Huile lourde de houille

 

2704

10320000-2

Produits à base de coke

 

2704

10321000-9

Coke

▼M1

 

2709-2715

11000000-0

Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes

 

2709

11100000-1

Pétrole (brut)

▼M1 —————

▼B

 

2711[.11+.21]

11200000-2

Gaz naturel

▼M1

 

2714

11300000-3

Huiles minérales et produits connexes

▼M1

 

2714

11310000-6

Schiste bitumineux ou kérobitumeux

▼B

 

27149000

14510000-9

Bitume et asphalte

 

27149000

14511000-6

Bitume

 

27149000

14512000-3

Asphalte

▼M1

 

2710.00[.15+.21+.26-.36+.51+.55]

23110000-1

Huiles légères et moyennes et produits dérivés

▼M1

 

2710.00[.26-.36+.51+.55]

23111000-8

Essence et kérosène

▼M1 —————

▼B

 

2710.00.51

23111100-9

Kérosène aviation

▼M1 —————

▼M1

 

2710.00.51

23111110-2

Carburéacteurs de type kérosène

▼M1

 

2710

23111300-1

Essence au plomb

▼M1

 

2710.00.15

23112000-5

Essences spéciales

 

2710.00[.26-.36]

23111200-0

Essence sans plomb

▼M1 —————

▼M1

 

2710.00.59

23120000-4

Huiles lourdes et produits dérivés

 

2710.00.6

23121100-2

Huile diesel

 

2710.00[.81-.97]

23123000-5

Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

 

2710.00.87

23123100-6

Huiles pour moteurs

 

2710.00.87

23123200-7

Huiles pour compresseurs

 

2710.00.87

23123300-8

Huiles pour turbines

 

2710.00.92

23123400-9

Huiles pour engrenages

 

2710.00.92

23123500-0

Huiles pour réducteurs

 

2710.00[.88+.92+.94]

23123600-1

Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

 

2710.00.88

23123610-4

Liquides à usage hydraulique

 

2710.00.94

23123620-7

Huiles de démoulage

 

2710.00.94

23123630-0

Huiles anticorrosives

 

2710.00.92

23123640-3

Huiles utilisées comme isolants électriques

 

2710.00.9

23123650-6

Liquides de frein

 

2710.00.89

23123700-8

Huiles blanches et paraffines liquides

 

2710.00.89

23123710-1

Huiles blanches

 

2710.00.89

23123720-4

Paraffines liquides

▼B

 

2710

23130000-7

Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole

▼M1

 

2710.00.21

23112100-6

White-spirit

▼B

 

2710.00.1

23132000-1

Huiles légères

 

2710

23133000-8

Huiles minérales

▼M1

 

2710.00.7

23122000-8

Mazout

 

2710.00.7

23122100-9

Fioul domestique

▼M1 —————

▼B

 

2710.00.9

23135320-1

Liquides de frein

▼M1

 

2710.00.6

23121000-1

Gasoils

 

2710.00.6

23121200-3

Carburant diesel

▼B

 

2710.00.6

23152000-7

Diesel

 

2711[.12+.13]

23200000-9

Produits pétroliers et autres hydrocarbures gazeux, à l'exception du gaz naturel

 

2711[.12+.13]

23210000-2

Propane et butane

 

2711.12

23211000-9

Propane

 

2711.12

23211100-0

Propane liquéfié

 

2711.13

23212000-6

Butane

 

2711.13

23212100-7

Butane liquéfié

 

2712+2713

23300000-0

Produits pétroliers divers

 

2712

23310000-3

Vaseline et cire de pétrole

 

2712.10

23311000-0

Vaseline

 

2712.20

23312000-7

Paraffine

 

2712.90

23313000-4

Cire de pétrole

 

2713.90

23320000-6

Résidus de pétrole

 

2705+2711+2804+2811+2851.00.3

24110000-8

Gaz

 

2710

24130000-4

Substances chimiques inorganiques de base

 

2710.00.21

24131000-1

Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

 

2707+2708+3301+3802.9+3803-3807+4402

24147000-6

Produits chimiques organiques divers

 

2707+2708

24147300-9

Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température

 

2707+2708

24147310-2

Goudron de houille

 

2707.91

24147311-9

Créosote

 

2708

24147320-5

Poix

 

2708

24147330-8

Brai de goudron

 

2715+6807

28813300-7

Matériaux enrobés

 

2715+6807

28813310-0

Matériaux routiers enrobés

 

2715+6807

28813320-3

Enrobés routiers

 

2715+6807

28813330-6

Produits d'enrobage

 

2716+2844.5

40100000-3

Électricité

 

2705

40200000-4

Gaz manufacturé

 

2705

40210000-7

Gaz de houille ou gaz similaires

 

2705

40220000-0

Gaz de ville

28Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes

 

2505+2508+2512+2517+2821

14210000-6

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

 

2508+2512+2517+2821

14212000-0

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, grave et autres agrégats

 

2508+2512+2517+2821

14212400-4

Terre

 

2705+2711+2804+2811+2851.00.3

24110000-8

Gaz

 

2804[.1-.4]+2811.2+2851.00.3

24111000-5

Gaz industriels

 

2804[.1-.4]

24111100-6

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

 

2804.21

24111120-2

Argon

 

2804.2

24111130-5

Gaz rares

 

2804.29.10

24111131-2

Hélium

 

2804.29.90

24111139-8

Néon

 

2804[.1-.4]

24111140-8

Gaz médicaux

 

2804.10.00

24111150-1

Hydrogène

 

2804.30.00

24111160-4

Azote

 

2804.30.00

24111161-1

Azote liquide

 

2804.40.00

24111170-7

Oxygène

 

2811[.21+.29]

24111200-7

Composés oxygénés inorganiques

 

2811.21.00

24111210-0

Dioxyde de carbone

 

2811.29.30

24111220-3

Oxydes azotés

 

2811[.21+.29]

24111230-6

Composés oxygénés inorganiques gazeux

 

2851.00.3

24111300-8

Air liquide et air comprimé

 

2851.00.3

24111310-1

Air liquide

 

2851.00.3

24111320-4

Air comprimé

 

2816.1+2817+2819+2820+2823+2824+2825

24121000-8

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

 

2817+2823

24121100-9

Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments

 

2817

24121110-2

Oxyde de zinc

 

2817

24121120-5

Peroxyde de zinc

 

2823

24121130-8

Oxyde de titane

 

2519.90.1+2816.1+2819+2820+2824+2825.5

24121200-0

Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre

 

2819

24121210-3

Oxyde de chrome

 

2820

24121220-6

Oxyde de manganèse

 

2824

24121230-9

Oxyde de plomb

 

2825.5

24121240-2

Oxyde de cuivre

 

2819.90.10

24121261-5

Hydroxyde de chrome

 

2820

24121262-2

Hydroxyde de manganèse

 

2824

24121263-9

Hydroxyde de plomb

 

2825.5

24121264-6

Hydroxyde de cuivre

 

2816.10

24121265-3

Hydroxyde de magnésium

 

2825.90.11

24121300-1

Chaux hydratée

 

2801-2803+2804[.5-.9]+2848+2849+2850.00[.20-.90]

24131100-2

Métalloïdes

 

2848

24131110-5

Phosphures

 

2849

24131120-8

Carbures

 

2850.00.20

24131130-1

Hydrures

 

2850.00.20

24131140-4

Nitrures

 

2850.00.50

24131150-7

Azotures

 

2850.00.70

24131160-0

Siliciures

 

2850.00.90

24131170-3

Borures

 

2802

24131180-6

Soufre raffiné

 

2812

24131200-3

Halogène

 

2805

24131300-4

Métaux alcalins

 

2805.40

24131310-7

Mercure

 

2806+2807+2809+2810+2811[.1+.2]

24131400-5

Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre

 

2806+2807+2809+2810+2811[.1+.22+.23]

24131410-8

Acides inorganiques

 

2807.00.10

24131411-5

Acide sulfurique

 

2809.20

24131420-1

Acide phosphorique

 

2809.20

24131430-4

Acides polyphosphoriques

 

2811.2

24131440-7

Acide hexafluorosilicique

 

2811.23

24131450-0

Dioxyde de soufre

 

2811.22

24131460-3

Dioxyde de silicium

 

2806.10

24131470-6

Chlorure d'hydrogène

 

2815+2816+2818.3+2821.10+2825.1

24131500-6

Hydroxydes utilisés comme substances chimiques inorganiques de base

 

2821

24131510-9

Oxydes métalliques

 

2821.10

24131511-6

Pyrites et oxydes de fer

 

2815

24131520-2

Hydroxyde de sodium

 

2815.12

24131521-9

Soude caustique

 

2815.12

24131522-6

Soude liquide

 

2813

24131600-7

Composés du soufre

 

2813

24131700-8

Soufre

 

2803

24131800-9

Carbone

 

2801.10

24131900-0

Chlore

 

2826+2827[.2-.6]+2828+2829

24132000-8

Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates

 

2826+2827[.2-.6]

24132100-9

Halogénures métalliques

 

2826.30

24132110-2

Hexafluorosilicate de sodium

 

2827[.2-.6]

24132120-5

Chlorures

 

2827.32

24132121-2

Chlorure d'aluminium

 

2827.33

24132122-9

Chlorure ferrique

 

2827.32

24132123-6

Polychlorure d'aluminium

 

2827.32

24132130-8

Chlorhydrate d'aluminium

 

2828+2829

24132200-0

Hypochlorites et chlorates

 

2828.90

24132210-3

Chlorite de sodium

 

2828.90

24132220-6

Hypochlorite de sodium

 

2830-2833+2834[.22+.29]+2835

24133000-5

Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates

 

2830-2833

24133100-6

Sulfures, sulfites et sulfates

 

2830

24133110-9

Sulfures divers

 

2830.90

24133111-6

Sulfure d'hydrogène

 

2830

24133112-3

Polysulfures

 

2833

24133120-2

Sulfates

 

2833.1

24133121-9

Thiosulfate de sodium

 

2833.29.50

24133122-6

Sulfate ferrique

 

2833.22

24133123-3

Sulfate d'aluminium

 

2833.1

24133124-0

Sulfate de sodium

 

2833.29.50

24133125-7

Sulfate de fer

 

2833.25

24133126-4

Sulfate de cuivre

 

2834[.22+.29]+2835

24133200-7

Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates

 

2835.3

24133210-0

Hexamétaphosphate de sodium

 

2835.2

24133220-3

Phosphates

 

2836[.2-.9]

24133300-8

Carbonates

 

2836.20

24133310-1

Carbonate de sodium

 

2836.30

24133320-4

Bicarbonate de sodium

 

2834.2

24133400-9

Nitrates

 

2841+2843+2851.00[.1+.9]

24134000-2

Sels métalliques acides divers

 

2841.61

24134100-3

Permanganate de potassium

 

2841

24134200-4

Sels oxométalliques acides

 

2837-2840+2842+2845-2847+7104.1

24135000-9

Substances chimiques inorganiques diverses

 

2845

24135100-0

Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

 

2837-2840+2842

24135200-1

Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques

 

2837

24135210-4

Cyanures

 

2837.1

24135220-7

Oxyde de cyanure

 

2838

24135230-0

Fulminates

 

2838

24135240-3

Cyanates

 

2847

24135300-2

Peroxyde d'hydrogène

 

2846

24135500-4

Composés de métaux des terres rares

 

2839

24135600-5

Silicates

 

2839.1

24135610-8

Silicate de sodium

 

2840

24135700-6

Borates et perborates

 

2851.00.10

24136000-6

Eau distillée

 

2851+7104.2

24137000-3

Pierres synthétiques

 

2808+2814+3102

24151000-7

Engrais azotés

 

2808+2814+3102

24151100-8

Acide nitrique et sels

 

2808

24151200-9

Acides sulfonitriques

 

2814

24151300-0

Ammoniac

 

2814.20

24151310-3

Ammoniac liquide

 

2814

24151320-6

Chlorure d'ammonium

 

2814

24151330-9

Sulfate d'ammonium

 

2801+2818+6804+6805

26910000-0

Produits abrasifs

 

2818.1

26913000-1

Corindon artificiel

 

2801

26914000-8

Graphite artificiel

 

2818.2+2620.4+7601-7616

27500000-0

Aluminium et produits en aluminium

 

2818.20+7601

27510000-3

Aluminium sous forme brute

 

2818.20

27511000-0

Oxyde d'aluminium

 

2716+2844.5

40100000-3

Électricité

 

2844[.1-.4]

40500000-7

Combustibles nucléaires

 

2844[.1-.3]

40510000-0

Uranium

 

2844.2

40520000-3

Plutonium

 

2844.4

40530000-6

Matériaux radioactifs

 

2844.4

40540000-9

Radio-isotopes

29Produits chimiques organiques

 

2901-2904

24141000-4

Hydrocarbures

 

2901+2902

24141100-5

Hydrocarbures saturés

 

2901

24141110-8

Hydrocarbures acycliques saturés

 

2901.29

24141111-5

Méthane

 

2901.21

24141112-2

Éthylène

 

2901.22

24141113-9

Propène

 

2901.23

24141114-6

Butène

 

2901.29

24141115-3

Acétylène

 

2902

24141120-1

Hydrocarbures cycliques saturés

 

2901.2+2902

24141200-6

Hydrocarbures non saturés

 

2901.2

24141210-9

Hydrocarbures acycliques non saturés

 

2902

24141220-2

Hydrocarbures cycliques non saturés

 

2902.20

24141221-9

Benzène

 

2902.30

24141222-6

Toluène

 

2902.41

24141223-3

O-xylènes

 

2902.42

24141224-0

M-xylènes

 

2902.50

24141225-7

Styrène

 

2902.60

24141226-4

Éthylbenzène

 

2903[.1+.2]

24141300-7

Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures

 

2903.23

24141310-0

Tétrachloroéthylène

 

2903.14

24141320-3

Tétrachlorure de carbone

 

2207.1+2905-2908+3823.7

24142000-1

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels

 

2905[.1+.2]

24142200-3

Monoalcools

 

2905.11

24142210-6

Méthanol

 

2905.2

24142220-9

Éthanol

 

2905[.3+.41-.44+.49+.5]+2906

24142300-4

Diols, polyalcools et dérivés

 

2905.31

24142310-7

Éthylène glycol

 

2905[.3+.41-.44+.49+.5]+2906

24142320-0

Dérivés d'alcools

 

2907+2908

24142400-5

Phénols et dérivés de phénols

 

2207.1+2905+2906

24142500-6

Alcool

 

2915-2918+3823.1

24143000-8

Acides gras monocarboxyliques industriels

 

2915

24143200-0

Acides carboxyliques

 

2915.2

24143210-3

Acide acétique

 

2915.2

24143220-6

Acide peracétique

 

2916+2917[.1+.2]

24143300-1

Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés

 

2916.14

24143310-4

Esters d'acide méthacrylique

 

2916.12

24143320-7

Esters d'acide acrylique

 

2917.3+2918[.1+.29+.3+.9]

24143400-2

Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques

 

2921-2929

24144000-5

Composés organiques à fonction azotée

 

2921

24144100-6

Composés à fonction aminée

 

2922[.1-.3+.43+.49+.5]

24144200-7

Amino-composés à fonction oxygénée

 

2924.21+2925+2926

24144300-8

Uréides

 

2921-2929

24144400-9

Composés à fonction azotée

 

2930

24145000-2

Composés organosulfureux

 

2909-2914

24146000-9

Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers

 

2912+2913

24146100-0

Composés à fonction aldéhyde

 

2914

24146200-1

Composés à fonction cétone et à fonction quinone

 

2909-2911

24146300-2

Peroxydes organiques

 

2910.10

24146310-5

Oxyde d'éthylène

 

2909

24146320-8

Éthers

▼M1

 

2903+2918.21+2922[.41+.42]+2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.9

24400000-8

Médicaments

 

2903+2936+2937.91+3003+3004

24410000-1

Médicaments des voies digestives et du métabolisme

▼M1 —————

▼B

 

2937.91

24413100-3

Insuline

▼M1 —————

▼M1

 

2937.91+3003+3004

24414000-9

Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

▼B

 

2936.10

24414100-0

Provitamines

▼M1

 

2937.91+3003+3004

24415000-6

Médicaments du diabète

 

2937.91

24415100-7

Insuline

▼M1 —————

▼B

 

2918.21

24415210-1

Acides salicyliques

▼M1

 

2936

24416000-3

Vitamines

 

2936.10

24416100-4

Provitamines

▼M1 —————

▼M1

 

2903+3003+3004

24417000-0

Suppléments minéraux

 

2918.21+3001.90.91+3003+3004

24420000-4

Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

 

2918.21+3001.90.91+3003+3004

24421000-1

Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

 

2918.21+3001.90.91+3003+3004

24421100-2

Antithrombotiques

 

2936+3003+3004

24421300-4

Préparations anti-anémiques

 

2936+3002

24421400-5

Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

 

2918.21+3003+3004

24430000-7

Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

 

2918.21+3003+3004

24431000-4

Médicaments utilisés en dermatologie

 

2918.21+3003+3004

24431100-5

Antifongiques à usage dermatologique

 

2918.21+3003+3004

24431110-8

Acides salicyliques

 

2918.21+3003+3004

24431100-5

Antifongiques à usage dermatologique

 

2918.21+3003+3004

24431110-8

Acides salicyliques

 

2937+3003+3004

24440000-0

Médicaments du système génito-urinaire et hormones

 

2937+3003+3004

24441000-7

Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

 

2937+3003+3004

24441300-0

Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

 

2397+3003+3004

24442000-4

Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

 

2397+3003+3004

24442100-5

Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

 

2397+3003+3004

24442200-6

Corticostéroïdes à usage systémique

 

2397+3003+3004

24442300-7

Thérapeutique thyroïdienne

 

2941+3001+3002

24450000-3

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

 

2941+3001+3002

24451000-0

Anti-infectieux généraux à usage systémique

 

2941+3002

24451100-1

Antibactériens à usage systémique

 

2941+3002

24451200-2

Antimycosiques à usage systémique

 

2941+3002

24451300-3

Antimycobactériens

 

2939.69.00+2941+3003+3004

24460000-6

Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

 

2939.69.00+3003+3004

24461000-3

Médicaments du système nerveux

 

2939.69.00+3003+3004

24461200-5

Analgésiques

 

2941+3003+3004

24462000-0

Médicaments des organes sensoriels

 

2941+3003+3004

24462100-1

Médicaments ophtalmologiques

 

2939.70+3003+3004+3005.10

24493200-8

Succédanés de nicotine

▼B

 

1520+2905.45+3307.4+3404+3405+4401

24510000-2

Glycérine

30Produits pharmaceutiques

▼M1

 

2903+2918.21+2922[.41+.42]+2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.9

24400000-8

Médicaments

 

2903+2936+2937.91+3003+3004

24410000-1

Médicaments des voies digestives et du métabolisme

▼M1

 

3003+3004

24411000-8

Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

▼B

 

3002.10

24411100-9

Antisérums

▼M1 —————

▼M1

 

3003+3004

24412000-5

Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

▼M1 —————

▼B

 

3002.2

24412130-5

Vaccins anti-grippe

 

3002.2

24412140-8

Vaccins anti-polio

▼M1 —————

▼B

 

3002.3

24412700-2

Vaccins à usage vétérinaire

▼M1

 

3003+3004

24413000-2

Laxatifs

 

2937.91+3003+3004

24414000-9

Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

▼M1

 

2937.91+3003+3004

24415000-6

Médicaments du diabète

▼M1 —————

▼B

 

2935+2941+3001-3006

24416000-3

Produits pharmaceutiques

▼M1 —————

▼B

 

3006

24416300-6

Contraceptifs

 

3006

24416310-9

Contraceptifs oraux

 

3006

24416320-2

Contraceptifs chimiques

▼M1

 

2903+3003+3004

24417000-0

Suppléments minéraux

▼M1 —————

▼B

 

3002.90.90

24419100-5

Toxines

▼M1 —————

▼M1

 

2918.21+3001.90.91+3003+3004

24420000-4

Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

▼M1

 

2918.21+3001.90.91+3003+3004

24421000-1

Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

 

2918.21+3001.90.91+3003+3004

24421100-2

Antithrombotiques

▼B

 

3006.40.00

24421110-5

Réactifs de détermination de groupes sanguins

 

3006.40.00

24421120-8

Réactifs pour analyses de sang

 

3002+3006+3407+3822

24421130-1

Réactifs chimiques

▼M1 —————

▼B

 

3006+3822

24421150-7

Réactifs isotopiques

 

3006[.2-.4]

24421170-3

Réactifs d'électrophorèse

 

3006[.2-.4]

24421180-6

Réactifs d'urologie

 

3006.30

24421190-9

Produits de contraste à usage radiologique

▼M1

 

3002+3003+3004

24421200-3

Antihémorragiques

▼B

 

3006[2-4]

24421210-6

Préparations pour lavements

 

3006.40

24421220-9

Ciments de reconstruction osseuse

▼M1

 

2936+3003+3004

24421300-4

Préparations anti-anémiques

 

2936+3002

24421400-5

Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

 

3003+3004

24422000-8

Médicaments du système cardio-vasculaire

 

3003+3004

24422100-9

Médicaments utilisés en cardiologie

 

3003+3004

24422200-0

Antihypertenseurs

 

3003+3004

24422300-1

Diurétiques

 

3003+3004

24422400-2

Vasculoprotecteurs

 

3003+3004

24422500-3

Antihémorroïdaires à usage topique

 

3003+3004

24422600-4

Bêta-bloquants

 

3003+3004

24422700-5

Inhibiteurs calciques

 

3003+3004

24422800-6

Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

 

2918.21+3003+3004

24430000-7

Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

▼M1

 

2918.21+3003+3004

24431000-4

Médicaments utilisés en dermatologie

▼M1

 

2918.21+3003+3004

24431100-5

Antifongiques à usage dermatologique

 

2918.21+3003+3004

24431110-8

Acides salicyliques

 

3003+3004

24431200-6

Émollients et protecteurs

 

3003+3004

24431300-7

Médicaments contre le psoriasis

 

3003+3004

24431400-8

Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

 

3003+3004

24431500-9

Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

 

3003+3004

24431600-0

Antiseptiques et désinfectants

 

3003+3004

24431700-1

Préparations anti-acnéiques

▼M1

 

3003+3004

24432000-1

Médicaments du système squelettique et musculaire

▼M1

 

3003+3004

24432100-2

Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

 

3003+3004

24432200-3

Myorelaxants

 

3003+3004

24432300-4

Préparations contre la goutte

 

2937+3003+3004

24440000-0

Médicaments du système génito-urinaire et hormones

 

2937+3003+3004

24441000-7

Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

 

3003+3004

24441100-8

Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

 

3003+3004

24441200-9

Autres médicaments gynécologiques

 

2937+3003+3004

24441300-0

Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

 

3006

24441400-1

Contraceptifs

 

3006

24441410-4

Contraceptifs oraux

 

3006

24441420-7

Contraceptifs chimiques

 

2397+3003+3004

24442000-4

Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

 

2397+3003+3004

24442100-5

Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

 

2397+3003+3004

24442200-6

Corticostéroïdes à usage systémique

 

2397+3003+3004

24442300-7

Thérapeutique thyroïdienne

 

2941+3001+3002

24450000-3

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

 

2941+3001+3002

24451000-0

Anti-infectieux généraux à usage systémique

 

2941+3002

24451100-1

Antibactériens à usage systémique

 

2941+3002

24451200-2

Antimycosiques à usage systémique

 

2941+3002

24451300-3

Antimycobactériens

 

3002

24451400-4

Antiviraux à usage systémique

 

3002

24451500-5

Immun-sérums et immunoglobulines

 

3002.10

24451510-8

Antisérums

 

3002

24451520-1

Immunoglobulines

 

3002[.2+.3+.9]

24451600-6

Vaccins

 

3002.2

24451610-9

Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos

 

3002.2

24451620-2

Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos

 

3002.2

24451630-5

Vaccins BCG (secs)

 

3002.2

24451640-8

Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

 

3002.2

24451650-1

Vaccins anti-typhus

 

3002.2

24451660-4

Vaccins anti-grippe

 

3002.2

24451670-7

Vaccins anti-polio

 

3002.2

24451680-0

Vaccins anti-hépatite B

 

3002.3

24451690-3

Vaccins à usage vétérinaire

 

3002+3003+3004

24452000-7

Antinéoplasiques et immunomodulateurs

 

3002+3003+3004

24452100-8

Antinéoplasiques

 

3003+3004

24452200-9

Thérapeutique endocrine

 

3003+3004

24452300-0

Immunosuppresseurs

 

2939.69.00+2941+3003+3004

24460000-6

Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

 

2939.69.00+3003+3004

24461000-3

Médicaments du système nerveux

 

3003+3004

24461100-4

Anesthésiques

 

2939.69.00+3003+3004

24461200-5

Analgésiques

 

3003+3004

24461300-6

Antiépileptiques

 

3003+3004

24461400-7

Antiparkinsoniens

 

3003+3004

24461500-8

Psycholeptiques

 

3003+3004

24461600-9

Psychoanaleptiques

 

3003+3004

24461700-0

Autres médicaments du système nerveux

 

2941+3003+3004

24462000-0

Médicaments des organes sensoriels

 

2941+3003+3004

24462100-1

Médicaments ophtalmologiques

 

3003+3004

24470000-9

Médicaments du système respiratoire

 

3003+3004

24473000-6

Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

 

3003+3004

24474000-3

Médicaments de la toux et du rhume

 

3003+3004

24475000-0

Antihistaminiques à usage systémique

 

3003+3004

24490000-5

Médicaments divers

 

3003+3004

24491000-2

Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

 

3003+3004

24491100-3

Anti-protozoaires

 

3003+3004

24491200-4

Antihelminthiques

 

3003+3004

24491300-5

Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

 

3003+3004

24492000-9

Solutions médicamenteuses

 

3003+3004

24492100-0

Solutions pour infusions

 

3003+3004

24492200-1

Produits de nutrition parentérale

 

3003+3004

24492210-4

Solutions d'alimentation parentérale

 

3003+3004

24492300-2

Produits d'alimentation entérale

 

3003+3004

24492400-3

Solutions pour perfusions

 

3003+3004

24492500-4

Solutions injectables

 

3003+3004

24492510-7

Liquides intraveineux

 

3003+3004

24492600-5

Solutions galéniques

 

3003+3004

24492700-6

Solutions de glucose

 

3003+3004

24492800-7

Solutions de dialyse

 

3003+3004

24493000-6

Tous les autres produits thérapeutiques

 

3002.90.90

24493100-7

Toxines

 

2939.70+3003+3004+3005.10

24493200-8

Succédanés de nicotine

 

3006+3882

24494000-3

Agents diagnostiques

 

3004.90.99

24495000-0

Tous les autres produits non thérapeutiques

 

3002+3006+3407+3822

24496000-7

Réactifs et produits de contraste

 

3006.40.00

24496100-8

Réactifs de groupage sanguin

 

3006.40.00

24496200-9

Réactifs pour analyses de sang

 

3002+3006+3407+3822

24496300-0

Réactifs chimiques

 

3006+3822

24496400-1

Réactifs isotopiques

 

3006[.2-.4]

24496600-3

Réactifs d'électrophorèse

 

3006[.2-.4]

24496700-4

Réactifs d'urologie

 

3006.30

24496800-5

Produits de contraste à usage radiologique

 

3006

24497000-4

Préparations médicales, excepté consommables dentaires

 

3006[.2-.4]

24497100-5

Préparations pour lavements

 

3006.40

24497110-8

Ciments de reconstruction osseuse

 

3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

24498000-1

Produits à usage clinique

 

3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

24498100-2

Cultures microbiologiques

 

3001[.10+.20]

24498200-3

Glandes et leurs extraits

▼B

 

3005+3006+4015+8419.2+8713+8714.2+9018-9022+9402

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

 

3005+3006+4015+9018+9021[.2+.3]

33140000-3

Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques

 

3005+3006+4015+9018.3+9021[.2+.3]

33141000-0

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

 

3005+3006

33141100-1

Pansements; clips, sutures, ligatures

 

3005

33141110-4

Pansements

 

3005

33141111-1

Pansements adhésifs

 

3005

33141112-8

Sparadraps

 

3005

33141113-5

Bandages

 

3005

33141114-2

Gaze à usage médical

 

3005

33141115-9

Ouate médicale

 

3005

33141116-6

Tampons et compresses

 

3005

33141117-3

Coton

 

3005

33141118-0

Compresses de gaze

 

3005

33141119-7

Compresses

 

3006

33141120-7

Clips, sutures, ligatures

 

3006

33141121-4

Sutures chirurgicales

 

3006

33141122-1

Agrafes chirurgicales

 

3006

33141123-8

Collecteurs d'aiguilles

 

3006

33141124-5

Auto-sutures

 

3006

33141125-2

Matériel de suture chirurgical

 

3006

33141126-9

Ligatures

 

3006

33141127-6

Hémostatiques résorbables

 

3006

33141128-3

Aiguilles à sutures

 

3001+3002

33141500-5

Consommables hématologiques

 

3002

33141510-8

Produits sanguins

 

3002

33141520-1

Dérivés plasmatiques

 

3002

33141530-4

Coagulants sanguins

 

3502

33141540-7

Albumine

 

3001.9

33141550-0

Héparine

 

3001

33141560-3

Organes humains

 

3002

33141570-6

Sang humain

 

3002

33141580-9

Sang animal

 

3006+9018

33141600-6

Collecteur et poches, drainage et kits

 

3006.5

33141623-3

Kits de secours

 

3006

36711000-8

Kits de test

31Engrais

 

2510[.1+.2]+3104

14310000-7

Engrais minéraux

 

2510[.1+.2]+3104

14311000-4

Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut

 

3104

14311300-7

Sels de potassium naturel brut

 

2808+2814+3102

24151000-7

Engrais azotés

 

2808+2814+3102

24151100-8

Acide nitrique et sels

 

3102

24151110-1

Nitrate de sodium

 

3103

24152000-4

Engrais phosphatés

 

3103

24152100-5

Engrais minéraux phosphatés

 

3103

24152200-6

Engrais chimiques phosphatés

 

3101

24154000-8

Engrais d'origine animale ou végétale

 

3105

24158000-6

Engrais divers

32Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres

 

3202+3204

24122000-5

Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes

 

3204

24122100-6

Extraits tinctoriaux

 

3202

24122200-7

Extraits tannants

 

3204

24122300-8

Tannins

 

3204

24122400-9

Matières colorantes

 

3202

24122500-0

Produits de tannage

 

3208-3213

24310000-0

Peintures

 

3208+3209

24311000-7

Peinture de marquage routier

 

3208-3213

24312000-4

Peintures à usage artistique

 

3208-3210

24312100-5

Émail et peintures transparentes

 

3208-3213

24312200-6

Peintures à l'huile et à l'eau

 

3210.00.10

24312210-9

Peintures à l'huile

 

3208-3213

24312220-2

Peintures à l'eau

 

3208+3209+3213

24312300-7

Peintures scolaires

 

3213.10

24312310-0

Assortiments de couleurs

 

3208+3209

24312320-3

Couleurs pour signalisation

 

3210

24312400-8

Articles pour peintres et tapissiers

 

3208-3210

24320000-3

Vernis

 

3215

24330000-6

Encre

 

3215.1

24331000-3

Encre d'imprimerie

 

3215.1

24331100-4

Encre pour héliogravure

 

3215

24331200-5

Encre de Chine

 

3214

24340000-9

Mastics, matières de charge, ciment de scellement

 

3214.10.10

24341000-6

Mastics

 

3214.10

24342000-3

Matières de charge

 

3214.10.10

24343000-0

Ciment de scellement

 

3214

24344000-7

Coulis de ciment

 

3207-3209+4814+5905

28811400-4

Peintures et revêtements muraux

 

3213+9023+9603[.3+.4]+9608-9611

36800000-9

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

 

3213+9603[.3+.4]+9608-9611

36820000-5

Fournitures pour travaux artistiques

33Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

 

2707+2708+3301+3802.9+3803-3807+4402

24147000-6

Produits chimiques organiques divers

 

3301+3806-3807

24147400-0

Produits à base de résine

 

1520+2905.45+3307.4+3404+3405+4401

24510000-2

Glycérine

 

3307.4+3404+3405+4401

24511000-9

Préparations odoriférantes et cires

 

3307.4

24511100-0

Parfums et désodorisants d'intérieur

 

3303-3307

24520000-5

Parfums et produits de toilette

 

3303-3307

24521000-2

Produits de toilette

 

3303.00.90

24521100-3

Eaux de toilette

 

3307.20

24521110-6

Déodorants

 

3307.20

24521120-9

Antisudoraux

 

3304

24521200-4

Produits de maquillage

 

3304.30

24521300-5

Produits de manucure ou de pédicure

 

3304

24521400-6

Produits de beauté

 

3304

24521500-7

Produits de soins de la peau

 

3305.10

24521600-8

Shampooings

 

3305

24521700-9

Produits pour cheveux

 

3306

24521800-0

Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire

 

3307.10

24521900-1

Produits de rasage

 

3301+3302

24630000-9

Huiles essentielles

34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre

 

3006+3407+3822

24421000-1

Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires

 

3006[.2-.4]+3407+3822

24421100-2

Réactifs

 

3002+3006+3407+3822

24421130-1

Réactifs chimiques

▼M1

 

3002+3006+3407+3822

24496000-7

Réactifs et produits de contraste

 

3002+3006+3407+3822

24496300-0

Réactifs chimiques

▼B

 

1520+2905.45+3307.4+3404+3405+4401

24510000-2

Glycérine

 

3307.4+3404+3405+4401

24511000-9

Préparations odoriférantes et cires

 

3405[.1-.3+.9]+4401

24511300-2

Cirages et crèmes

 

3405.2

24511310-5

Produits d'entretien des sols

 

3405.1

24511320-8

Produits d'entretien des chaussures

 

3404

24511330-1

Encaustiques

 

3404.90.10

24511350-7

Agents d'étanchéité

 

3405.4

24511400-3

Pâtes et poudres à récurer

 

3402

24512000-6

Agents organiques tensioactifs

 

3401+3402+3405

24513000-3

Produits de nettoyage

 

3401

24513100-4

Savon

 

3402

24513200-5

Préparations nettoyantes

 

3402

24513210-8

Dispersants

 

3402

24513290-2

Détergents

 

3402

24513291-9

Détergents pour lave-vaisselle

 

3402

24513292-6

Agents dégraissants

 

3402

24513293-3

Digesteurs de graisses

 

3402

24513294-0

Agents nettoyants

 

3402

24513295-7

Produits de rinçage

 

1518+3403+3811.2+3813+3819+3820

24661000-5

Graisses et lubrifiants

 

3403

24661100-6

Lubrifiants

 

3403

24661110-9

Boue de forage

 

3403

24661120-2

Graisse de silicone

 

3403

24661130-5

Fluides de forage

 

3407

24662000-2

Pâtes à modeler

 

3407

24662100-3

Cire dentaire

 

3406+3604+3605+3606+9613+9614

36674000-6

Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés

35Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

 

3507

24180000-9

Enzymes

 

1302+3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

24431000-4

Cultures microbiologiques

 

1302+3504

24433000-8

Substances peptiques

▼M1

 

3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

24498000-1

Produits à usage clinique

 

3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

24498100-2

Cultures microbiologiques

 

3504

24498300-4

Substances peptiques

▼B

 

3503+3505+3506

24620000-6

Colles

 

3503

24621000-3

Gélatines

 

3506

24621200-5

Adhésifs

 

3504

24666000-0

Peptones et substances protéiques

37Produits photographiques ou cinématographiques

 

3701-3703+3707+38021

24640000-2

Substances chimiques pour photographie

 

3701-3703

24641000-9

Plaques et films pour photographie

 

3707+38021

24641200-1

Émulsions à usage photographique

 

3707.90

24641210-4

Révélateurs pour photographie

 

3707.90

24641220-7

Fixateurs pour photographie

 

3707.90.1

24641230-0

Révélateurs pour radiologie

 

3707.90.1

24641240-3

Fixateurs pour radiologie

 

3707

24641260-9

Renforçateurs d'image

 

3701+3702

25310000-7

Films de radiologie

 

3701.10+3702.10

25311000-4

Films radiographiques

 

3701+3702+3703

25312000-1

Film diazo

 

3701.20+3702.20+3704+3705+3706

25320000-0

Films cinématographiques

 

3701+3702+3704+3705

25321000-7

Pellicules photographiques

 

3701.20+3702.20

25321100-8

Pellicules à développement instantané

 

3706

25330000-3

Films vidéo

 

3706

25331000-0

Cassettes vidéo

 

3706

25332000-7

Bandes vidéo

38Produits divers des industries chimiques

 

2207.1+2905-2908+3823.7

24142000-1

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels

 

3823.7

24142100-2

Alcools gras industriels

 

2915-2918+3823.1

24143000-8

Acides gras monocarboxyliques industriels

 

3823.1

24143100-9

Huiles acides de raffinage

 

2707+2708+3301+3802.9+3803-3807+4402

24147000-6

Produits chimiques organiques divers

 

3802.9+3803+3805-3807

24147100-7

Dérivés végétaux pour teinture

 

3301+3806-3807

24147400-0

Produits à base de résine

 

3804

24147500-1

Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier

 

3808

24200000-6

Produits agrochimiques

 

3808

24210000-9

Pesticides

 

3808.10

24220000-2

Insecticides

 

3808.30

24230000-5

Herbicides

 

3808.30.90

24240000-8

Régulateurs de croissance végétale

 

3808.40

24250000-1

Désinfectants

 

3808.90.10

24260000-4

Rodenticides

 

3808.20

24270000-7

Fongicides

 

3814

24350000-2

Solvants

 

3814

24351000-9

Décapants

 

3814

24352000-6

Diluants

 

3006+3407+3822

24421000-1

Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires

 

3006[.2-.4]+3407+3822

24421100-2

Réactifs

 

3002+3006+3407+3822

24421130-1

Réactifs chimiques

 

3006+3822

24421140-4

Réactifs de diagnostic

 

3006+3822

24421150-7

Réactifs isotopiques

 

3822

24421160-0

Réactifs de laboratoire

▼M1

 

3006+3882

24494000-3

Agents diagnostiques

 

3002+3006+3407+3822

24496000-7

Réactifs et produits de contraste

 

3002+3006+3407+3822

24496300-0

Réactifs chimiques

 

3006+3822

24496400-1

Réactifs isotopiques

 

3822

24496500-2

Réactifs de laboratoire

▼B

 

3701-3703+3707+38021

24640000-2

Substances chimiques pour photographie

 

3707+38021

24641200-1

Émulsions à usage photographique

 

3821

24641250-6

Milieux de culture

 

1518+3403+3811.2+3813+3819+3820

24661000-5

Graisses et lubrifiants

 

3811.2+3813

24661200-7

Additifs pour huiles

 

3813

24661210-0

Poudre pour extincteurs d'incendie

 

3813

24661220-3

Produits extincteurs

 

3813

24661230-6

Charges pour extincteurs d'incendie

 

3819+3820

24661300-8

Fluides hydrauliques

 

3820

24661310-1

Agents de dégivrage

 

3820

24661311-8

Produits antigel

 

3809

24663000-9

Agents de finissage

 

3802.1

24664000-6

Charbon actif

 

3802.1

24664100-7

Charbon actif neuf

 

3802.1

24664200-8

Charbon actif régénéré

 

3803+3808.40

24665000-3

Toilettes chimiques

 

3824

24667000-7

Additifs chimiques

 

3824.10

24667100-8

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

 

3824.40

24667200-9

Additifs pour ciment, mortier ou béton

 

3824[.7+.9]

24668000-4

Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz

 

3824[.7+.9]

24668100-5

Produits chimiques pour fond de trou de forage

 

3824[.7+.9]

24668200-6

Agents floculants

 

3824[.7+.9]

24668300-7

Produits chimiques à boue

 

3824[.7+.9]

24668400-8

Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs

 

3818

24669000-1

Aérosols et produits chimiques sous forme de disque

 

3818

24669100-2

Aérosols

 

3818

24669200-3

Éléments chimiques sous forme de disque

 

3811.90+3820

24810000-5

Liquides de radiateur

 

3811

24830000-1

Produits anti-corrosion

 

3816+6901-6903+6908

26260000-8

Articles en céramique réfractaire

 

3816

26263000-9

Ciment, mortier et béton réfractaires

 

3816

26263100-0

Ciment réfractaire

 

3816

26263200-1

Mortier réfractaire

 

3816

26263300-2

Béton réfractaire

 

3824.50.1

28814100-2

Béton prêt-à-l'emploi

39Matières plastiques et ouvrages en ces matières

 

3901-3909.10+3911-3914

24160000-3

Matières plastiques sous forme primaire

 

3901

24161000-0

Polymères d'éthylène sous forme primaire

 

3902.10

24162000-7

Polymères de propylène sous forme primaire

 

3903

24163000-4

Polymères de styrène sous forme primaire

 

3904+3905+3906

24164000-1

Polymères de vinyle sous forme primaire

 

3905

24164100-2

Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire

 

3906

24164200-3

Polymères acryliques sous forme primaire

 

3907

24165000-8

Polyesters sous forme primaire

 

3908

24166000-5

Polyamides sous forme primaire

 

3909.10

24167000-2

Résines uréiques sous forme primaire

 

3909.30

24168000-9

Résines aminiques sous forme primaire

 

3911-3914

24169000-6

Silicones sous forme primaire

 

3902+3926+5403.1+5403[.2+.3]+5404+5502+5504

24720000-7

Fibres artificielles

 

3902

24722000-1

Polypropylène

 

3916+3917+3920+3921.9

25210000-6

Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique

 

3916

25211000-3

Monofilament en plastique

 

3916

25211100-4

Conduit électrique en plastique

 

3916

25211200-5

Barres en plastique

 

3916

25211300-6

Baguettes en plastique

 

3915.3+3917

25212000-0

Tubes, conduites et tuyaux

 

3917

25212100-1

Tubes en plastique

 

3917.31

25212110-4

Tubes souples en plastique

 

3917.31

25212120-7

Tubes souples en PVC

 

3917

25212200-2

Conduites en plastique

 

3917.31

25212210-5

Conduites souples en plastique

 

3917.31

25212220-8

Conduites souples en PVC

 

3917

25212300-3

Tuyaux en plastique

 

3917.31

25212310-6

Tuyaux souples en plastique

 

3917.31

25212320-9

Tuyaux souples en PVC

 

3917

25212400-4

Manchons en plastique

 

3917[.3+.4]

25212500-5

Accessoires en plastique ou en PVC pour tubes, conduites et tuyaux

 

3917.[3+.4]

25212510-8

Accessoires en plastique pour tubes

 

3917.[3+.4]

25212520-1

Accessoires en PVC pour tubes

 

3917.[3+.4]

25212530-4

Accessoires en plastique pour conduites

 

3917.[3+.4]

25212540-7

Accessoires en PVC pour conduites

 

3917.[3+.4]

25212550-0

Accessoires en plastique pour tuyaux

 

3917.[3+.4]

25212560-3

Accessoires en PVC pour tuyaux

 

3917.[3+.4]

25212600-6

Composants en PVC non plastifié

 

3917.[3+.4]

25212610-9

Armatures en PVC non plastifié

 

3917.[3+.4]

25212620-2

Conduites en PVC non plastifié

 

3917.[3+.4]

25212630-5

Tubes en PVC non plastifié

 

3915.30

25212700-7

Mousse de PVC

 

3920+3921.9

25213000-7

Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en plastique

 

3920

25213100-8

Film en plastique

 

3920

25213200-9

Pellicule en plastique

 

3920

25213300-0

Pellicules rétractables

 

3920+3921.9

25213400-1

Bandes en plastique

 

3920

25213500-2

Feuilles en plastique

 

3920

25213600-3

Plaques en plastique

 

3920.3+3921.11+3923

25220000-9

Articles d'emballage en plastique

 

3920.3+3921.11+3923

25221000-6

Sacs et sachets en polyéthylène

 

3923.21

25221100-7

Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

 

3923.21

25221200-8

Sacs à usage médical en polyéthylène

 

3923.21

25221210-1

Poches à sang

 

3923.21

25221220-4

Poches à plasma

 

3923.21

25221230-7

Poches à urine

 

3923.21

25221300-9

Sacs de stockage en polyéthylène

 

3923.21

25221310-2

Enveloppes rembourrées

 

3923.29

25222000-3

Sacs et sachets en plastique

 

3923.29

25222100-4

Sacs poubelles en plastique

 

3923.29

25222200-5

Sacs en plastique à usage médical

 

3923.[1+.9]

25223000-0

Conteneurs en plastique dur

 

3923.1

25223100-1

Casiers en plastique

 

3923.1

25223110-4

Casiers à bouteilles en plastique

 

3923.1

25223200-2

Caisses en plastique

 

3923.9

25223300-3

Conteneurs à ordures en plastique

 

3923.9

25223310-6

Fûts en plastique

 

3923.3

25224000-7

Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique

 

3923.4

25225000-4

Bobines en plastique

 

3923.50

25226000-1

Bouchons, couvercles et capuchons en matière plastique

 

3923.50.90

25226100-2

Bouchons en plastique

 

3923.50.90

25226200-3

Couvercles en plastique

 

3923.50.10

25226300-4

Capsules en plastique

 

3920.30+3921.11

25227000-8

Produits en polystyrène

 

3920.30+3921.11

25227100-9

Feuilles de polystyrène

 

3920.30+3921.11

25227200-0

Plaques de polystyrène

 

3918

25231000-9

Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en plastique

 

3922

25232000-6

Articles sanitaires en plastique

 

3922.10

25232100-7

Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plastique

 

3922.10

25232110-0

Baignoires en plastique

 

3922.10

25232120-3

Bacs de douche en plastique

 

3922.10

25232130-6

Lavabos en plastique

 

3922.20

25232200-8

Lunettes et couvercles de WC en plastique

 

3922.90

25232300-9

Cuvettes de WC en plastique

 

3922.90

25232400-0

Bidets en plastique

 

3925.1

25233000-3

Réservoirs, citernes et cuves en plastique

 

3925.1

25233100-4

Réservoirs en plastique

 

3925.1

25233200-5

Citernes en plastique

 

3925.1

25233300-6

Cuves en plastique

 

3925[.2+.3]

25234000-0

Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et stores en plastique

 

3925.2

25234100-1

Fenêtres en plastique

 

3925.2

25234110-4

Encadrements de fenêtres en plastique

 

3925.2

25234200-2

Portes en plastique

 

3925.2

25234210-5

Encadrements de portes en plastique

 

3925.2

25234300-3

Seuils en plastique

 

3925.3

25234400-4

Volets et stores en plastique

 

3925.3

25234410-7

Volets en plastique

 

3925.3

25234420-0

Stores en plastique

 

3925.9

25236000-4

Couvercles de trous d'homme ou couvercles d'accès en plastique

 

3925.9

25237000-1

Boîtiers en plastique

 

3925.9

25237100-2

Boîtiers pour compteurs en plastique

 

3925.9

25237200-3

Gainage en plastique

 

3919.1

25241000-2

Ruban, bandes et formes autocollants en plastique

 

3919.1

25241100-3

Ruban autocollant en plastique

 

3919.1

25241110-6

Ruban adhésif

 

3919.1

25241120-9

Bande réfléchissante

 

3919.1

25241200-4

Bandes autocollantes en plastique

 

3919.1

25241300-5

Formes autocollantes en plastique

 

3919.1

25241310-8

Étiquettes adhésives

 

3919.1

25242000-9

Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants en plastique

 

3919.1

25242100-0

Plaques autocollantes en plastique

 

3919.1

25242200-1

Feuilles autocollantes en plastique

 

3919.1

25242300-2

Films autocollants en plastique

 

3919.1

25242400-3

Pellicules autocollantes en plastique

 

3924

25243000-6

Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en plastique

 

3924.1

25243100-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique

 

3924.1

25243110-0

Couverts en plastique

 

3924.1

25243120-3

Récipients alimentaires à usage ménager

 

3924.1

25243130-6

Bols

 

3924.1

25243140-9

Égouttoirs en plastique

 

3924.90.11

25243200-8

Éponges

 

3924.90

25243300-9

Articles ménagers ou de toilette en plastique

 

3924.90

25243310-2

Seaux en plastique

 

3924.90

25243320-5

Poubelles en plastique

 

3924.90

25243330-8

Pelles à poussière en plastique

 

3926.1

25247000-4

Fournitures de bureau ou fournitures scolaires en plastique

 

3926.1

25247100-5

Fournitures de bureau en plastique

 

3926.1

25247110-8

Classeurs à anneaux

 

3926.1

25247120-1

Trombones

 

3926.1

25247200-6

Fournitures scolaires en plastique

 

3926.1

25247210-9

Instruments de dessin en plastique

 

3926.1

25247220-2

Instruments d'écriture en plastique

 

3926.1

25247230-5

Règles

 

3926[.3-.9]

25248000-1

Accessoires en plastique pour mobilier

 

3926.3

25248100-2

Éléments de filtration en plastique

 

3926.9

25248200-3

Composants en plastique

 

3926.9

25248210-6

Éléments de clôture en plastique

 

3926.9

25248220-9

Cônes routiers en plastique

 

3926.9

25248230-2

Éléments de barrière en plastique

 

3926.9

25248240-5

Éléments de marquage en plastique

 

3926.2

25249000-8

Articles d'habillement en plastique

 

3926.2

25249100-9

Gants en plastique

 

3907+3917

25271000-1

Résine époxy

 

3917

25271100-2

Tubes en résine d'époxy

 

3917[.1-.4]+400+8481.8

28582000-5

Dispositifs de protection contre l'incendie

 

3917[.1-.4]+4009

28582100-6

Tuyaux d'incendie

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812200-9

Revêtements de sol

 

3918+4008.21+4016.91+4815+5904

28812220-5

Revêtements de sol souples

 

3918+4418.3+4815

28812230-8

Revêtements de sol rigides

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812240-1

Faux planchers

 

3925+4418+6809

28812300-0

Cloisons

 

3925+4418+6809

28812310-3

Murs de cloisonnement

 

3925.90.8+4418+6807.10.10+6905.10+7308+9406

28812400-1

Toit

 

3925.90.8+4418.40+9406

28812410-4

Charpente de toit

 

3925.90.8+4418.40+9406

28812420-7

Soutènement du toit

 

3925.3+7308.3+7610.1

28815300-1

Volets

 

3925.3

28815310-4

Volets roulants

 

3925[.2+.3]

28815700-5

Stores d'extérieur

 

3926.9+7308.9+7610.9

28821000-3

Glissières de sécurité

 

3926.9+7308.9+7610.9

28821100-4

Séparateurs de voies

 

3926.9+4403.1+7308.9+7610.9

28822000-0

Clôtures

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823000-7

Barrières de sécurité

▼M1

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823100-8

Clôtures de protection

▼B

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823200-9

Garde-corps

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824000-4

Mobilier urbain

 

3926.9

28824600-0

Cônes routiers

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824700-1

Fléchage

 

3923.9+8309

28833000-0

Bouchons en fer ductile

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]

28863171-8

Tubes en polyéthylène

 

3917[.3+.4]

28863172-5

Conduites en polyéthylène

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]

28863241-0

Raccords de tuyauterie en polyéthylène

 

3917[.3+.4]+4009

28863242-7

Joints isolants

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

 

3923+4010+5910+8413[.7+.8]+8428[.2+.32-.39]+8431[.1-.3]

29221700-1

Élévateurs et convoyeurs

 

3923+4010+5910+8431.39

29221730-0

Équipement pour transporteur

 

3923+4010+5910

29221731-7

Bandes convoyeuses

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+9617

36671100-6

Ustensiles de cuisine

 

3924+6911+6912+7013

36671110-9

Vaisselle

 

3924+6911+6912+7013

36671120-2

Tasses et verres

 

3924+6911+6912+7013

36671121-9

Tasses

 

3924+6911+6912+7013

36671122-6

Petites tasses

 

3924+6911+6912+7013

36671130-5

Récipients pour aliments

 

3924+6911+6912+7013

36671160-4

Plateaux

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671200-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671210-0

Vaisselle

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

 

3924+4818

36672100-3

Fournitures jetables pour retauration

 

3924

36672110-6

Couteaux et assiettes jetables

 

3924

36672120-9

Tasses jetables

 

3924+6911+6912+7013

36672200-4

Plateaux pour repas

 

3922+4818+4803+6910

36713000-2

Articles sanitaires

 

3612+3917.4+4016.9+4504.9+4823+6305+8484+9608

36931000-6

Accessoires de sécurité

 

3917.4+4016.9+4504.9+4823+8484

36933000-0

Joints

40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

 

4001.1-4001.2

01118000-7

Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes

 

4001.2

01118100-8

Caoutchouc naturel

 

4001.1

01118200-9

Latex naturel

 

4001.1

01118210-2

Produits en latex

 

1301+4001.3

02200000-6

Gomme

 

4002

24170000-6

Caoutchouc synthétique

 

4006.1+4011+4012+4013

25110000-5

Pneus et produits connexes

 

4011+4012+4013

25111000-2

Pneus

 

4011.10+4012.10.30

25111100-3

Pneus pour voitures

 

4011.40+4012.10.80

25111200-4

Pneus pour motocycles

 

4011[.2+.3]+4012[.10.10+10.50]

25111300-5

Pneus pour fortes charges

 

4011.20+4012.10.50

25111310-8

Pneus pour camions

 

4011.20+4012.10.50

25111320-1

Pneus pour autobus

 

4011.30+4012.10.50

25111330-4

Pneus pour avions

 

4011.9+4012.9

25111400-6

Pneus pour véhicules agricoles

 

4012.9+4013

25111500-7

Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc

 

4012.90.90

25111510-0

Flaps

 

4013

25111520-3

Chambres à air

 

4012.90.30

25111530-6

Bandes de roulement

 

4011.9

25111600-8

Pneus pour chaises roulantes

 

4012.20

25111700-9

Pneus usagés

 

4012.20

25111710-2

Pare-chocs

 

4012.10

25111800-0

Pneus rechapés

 

4011.50

25111900-1

Pneus pour bicyclettes

 

4005+4006.9+4007-4010+4016.9

25120000-8

Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulcanisé

 

4005+4006.9

25121000-5

Articles en caoutchouc non vulcanisé

 

4007-4010+4014+4016.9

25122000-2

Articles en caoutchouc vulcanisé

 

4007+4009

25122100-3

Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc vulcanisé

 

4009

25122110-6

Tuyaux de forage

 

4009

25122120-9

Conduites ascendantes souples

 

4009

25122130-2

Tubes en caoutchouc

 

4010+4016.9

25122200-4

Bandes transporteuses ou courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

 

4010

25122210-7

Courroies de ventilateur en caoutchouc

 

4016.93

25122220-0

Joints d'étanchéité

 

4010.1

25122230-3

Bandes convoyeuses en caoutchouc

 

4010.2

25122240-6

Courroies de transmission en caoutchouc

 

4014

25122300-5

Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé

 

4014

25122310-8

Articles d'hygiène

 

4014

25122320-1

Articles de pharmacie

 

4014.10

25122330-4

Préservatifs

 

4014.90.10

25122340-7

Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons

 

4008.1+4016.91

25122400-6

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé

 

4016.91

25122410-9

Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé

 

4008.1+4016.91

25122420-2

Tapis en caoutchouc vulcanisé

 

4008.21

25122421-9

Tapis de gymnastique

 

4008-4010+4016

25122500-7

Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes

 

4016.9

25122510-0

Anneaux élastiques

 

4016.93

25122520-3

Joints en caoutchouc

 

4008

25122530-6

Bracelets en caoutchouc

 

4016.9

25122540-9

Timbres en caoutchouc

 

4016.9

25122550-2

Masses de scellement

 

4003

25140000-4

Caoutchouc régénéré

 

4004

25150000-7

Déchets de caoutchouc

 

4015

25160000-0

Articles médicaux en caoutchouc

 

4015

25161000-7

Accessoires d'habillement en caoutchouc

 

4015.1

25161100-8

Gants en caoutchouc

 

4015.1

25161200-9

Gants jetables

 

4015

25162000-4

Vêtements en caoutchouc

 

4017

25170000-3

Articles en caoutchouc dur

 

4017.00.90

25171000-0

Articles d'hygiène ou de pharmacie

 

4017.00.10

25172000-7

Dalles en caoutchouc

 

4017.00.90

25174000-1

Butoirs en caoutchouc

 

3917[.1+.4]+400+8481.8

28582000-5

Dispositifs de protection contre l'incendie

 

3917[.1-.4]+4009

28582100-6

Tuyaux d'incendie

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812200-9

Revêtements de sol

 

3918+4008.21+4016.91+4815+5904

28812220-5

Revêtements de sol souples

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812240-1

Faux planchers

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]

28863241-0

Raccords de tuyauterie en polyéthylène

 

3917[.3+.4]+4009

28863242-7

Joints isolants

 

3923+4010+5910+8413[.7+.8]+8428[.2+.32.+.39]+8431[.1-.3]

29221700-1

Élévateurs et convoyeurs

 

3923+4010+5910+8431.39

29221730-0

Équipement pour transporteur

 

3923+4010+5910

29221731-7

Bandes convoyeuses

 

3005+3006+4015+8419.2+8713+8714.2+9018-9022+9402

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

 

3005+3006+4015+9018+9021[.2+.3]

33140000-3

Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques

 

3005+3006+4015+9018.3+9021[.2+.3]

33141000-0

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

 

4015+9018.3

33141400-4

Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

 

4015

33141420-0

Gants de chirurgie

 

4014+4803+4818+9002.9

36731000-4

Articles à usage unique

▼M1

 

4014.1

36731100-5

Préservatifs

▼B

 

4014+4803+4818+9002.9

36731200-6

Effets personnels

 

3612+3917.4+4016.9+4504.9+4823+6305+8484+9608

36931000-6

Accessoires de sécurité

 

3917.4+4016.9+4504.9+4823+8484

36933000-0

Joints

41Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs

 

4103+4301+5001

01250000-4

Petits animaux vivants et produits dérivés

 

4101.1+5101.19

15120000-5

Laine, cuirs et peaux

 

4101-4103

15122000-9

Cuirs

 

4101.1-4103.1

15123000-6

Peaux

 

4108

19110000-0

Peau de chamois

 

4104

19120000-3

Cuir de bovidé ou d'équidé

 

4105+4106+4107.1

19130000-6

Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin

 

4105

19131000-3

Peau de mouton ou d'agneau

 

4106

19132000-0

Peau de chèvre ou de chevreau

 

4107.1

19133000-7

Cuir de porcin

▼M1

 

4107[.2+.9]+4110+4109+4111

19140000-9

Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

▼B

 

4107[.2+.9]

19141000-6

Cuir d'autres animaux

 

4111

19142000-3

Cuir reconstitué

 

4109

19143000-0

Simili-cuir

 

4109

19144000-7

Cuir verni

 

4110

19150000-2

Déchets de cuir

42Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

 

6113+6210+4203[.1+.29+.3]

18500000-4

Vêtements en cuir

 

6113+6210+4203[.29+.3]

18510000-7

Accessoires d'habillement en cuir

 

4203.29

18511000-4

Gants ou moufles en cuir

 

4203.29

18511100-5

Gants à crispin

 

4203.3

18512000-1

Ceintures et cartouchières en cuir

 

4203.3

18512100-2

Ceintures

 

4203.3

18512200-3

Cartouchières

 

4201+6602+6603[.1+.9]

19210000-1

Sellerie

 

4201

19211000-8

Selles d'équitation

 

4201+6602+6603[.1+.9]

19212000-5

Cravaches

 

4201+6602+6603[.1+.9]

19213000-2

Fouets

 

4202+9605

19220000-4

Bagages

 

4202.1

19221000-1

Valises

 

4202.2

19222000-8

Sacs à main

 

4202.3

19223000-5

Bourses et portefeuilles

 

4202.3

19223100-6

Bourses

 

4202.3

19223200-7

Portefeuilles

 

4202.1

19224000-2

Malles

 

4202.1

19225000-9

Porte-gourdes et étuis

 

4202.1

19225100-0

Porte-gourdes

 

4202

19225200-1

Étuis

 

4202.9+9605

19229000-7

Trousses de toilette

 

4204

19240000-0

Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques

 

4203.21+9401[.1-.3+.7]+9506+9507

36400000-5

Articles et équipements de sport

 

4203.21+9401[.1-.3+.7]+9506+9507

36410000-8

Équipements de sports de plein air

 

4203.21+9506[.3-.6+.99]

36416000-0

Équipements de loisirs

43Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

 

4103+4301+5001

01250000-4

Petits animaux vivants et produits dérivés

 

4303

18224000-5

Vêtements en tissu enduit ou imprégné

 

4302+4303+4304

18600000-5

Fourrure et articles en fourrure

 

4302+4303+4304

18610000-8

Articles en fourrure

 

4302+4304

18611000-5

Pelleterie

 

4303

18612000-2

Vêtements en fourrure

 

4304

18613000-9

Articles en fourrure synthétique

 

4303

18620000-1

Fourrures

44Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

 

4401-4421

02100000-5

Bois

 

4403.2

02110000-8

Bois de conifères

 

4403.4

02120000-1

Bois tropical

 

4401.1

02130000-4

Bois de chauffage

 

4403

02140000-7

Bois brut

 

4403.9

02150000-0

Bois tendre

 

4401.3

02160000-3

Chutes de bois

 

4401.3

02170000-6

Copeaux de bois

 

4404

02180000-9

Grumes

▼M1

 

4404

02181000-6

Poteaux de bois

▼B

 

4404

02182000-3

Piquets

 

4404-4421

02190000-2

Bois d'œuvre

 

4404-4421

02191000-9

Produits du bois

 

4403.1+4406[.1+.9]+4407+4408+4410-4418[.1-.5+.9]+4502+4503+4504[.1+.9]+4600+9406.00.1

20000000-6

Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

 

4403.1+4406[.1+.9]+4407

20100000-7

Bois scié

 

4406.1

20110000-0

Traverses de chemin de fer

 

4406.1

20111000-7

Traverses en bois

 

4406.1

20112000-4

Pièces pour traverses

 

4407

20120000-3

Bois de mine

 

4407.1

20130000-6

Bois tendre prêt à l'emploi

 

4407.1

20131000-3

Éléments de clôture

 

4407

20140000-9

Bois dur

 

4407

20150000-2

Parquet

 

4403.1+4406.9

20160000-5

Produits en bois préparé ou traité

 

4403.1+4406.9

20161000-2

Bois traité

 

4403.1

20161100-3

Poteaux traités

 

4401.3

20170000-8

Sciure de bois

 

4408+4410+4411+4412.1+4413

20200000-8

Plaques et placage en bois

 

4408+4410+4411+4412.1

20210000-1

Planches et panneaux en bois

 

4412.1

20211000-8

Contre-plaqué

 

4412.1

20212000-5

Bois stratifié

 

4410

20213000-2

Panneaux de particules

 

4411

20214000-9

Panneaux de fibres

 

4410+4411+4412.1

20215000-6

Panneaux en bois

▼M1

 

4408

20216000-3

Feuilles de placage

▼B

 

4413

20220000-4

Bois densifié

 

4418[.1-.5+.9]+9406.00.1

20300000-9

Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois

 

4418[.1-.5]

20310000-2

Menuiseries de bâtiment en bois

 

4418.1

20311000-9

Fenêtres en bois

 

4418[.1+.2]

20311100-0

Portes-fenêtres

 

4418.2

20312000-6

Portes en bois

 

4418[.3-.5]

20313000-3

Panneaux pour parquet en bois

 

4418.9

20320000-5

Charpentes de bâtiment en bois

 

4418.9

20321000-2

Panneaux de clôture prêts-à-poser

 

4418.9

20322000-9

Poutres de toiture en bois

 

4418.9

20323000-6

Escaliers

 

4415[.1+.2]+4416

20400000-0

Conteneurs, palettes, caisses et autres conteneurs en bois

 

4415.1+4416

20410000-3

Conteneurs en bois

 

4415.1+4416

20411000-0

Fûts en bois

 

4415.1

20411100-1

Boîtes en bois

 

4415.1

20411200-2

Enrouleurs de câbles

 

4415.1+4416

20412000-7

Caisses à claire-voie en bois

▼M1

 

4416

20412100-8

Tonneaux en bois

▼B

 

4416

20412200-9

Cuves en bois

 

4415.1

20413000-4

Caisses en bois

 

4415.2

20420000-6

Palettes en bois

 

4415.2

20421000-3

Caisses-palettes

 

4414+4415+4417+4501.9+4502+4503+4504[.1+.9]+4600

20500000-1

Articles en bois et en liège

 

4414+4415+4417

20510000-4

Produits en bois et articles connexes

 

4417

20511000-1

Manches d'outils en bois

 

4417

20512000-8

Porte-outils en bois

 

4417

20513000-5

Parties d'outils en bois

 

4414

20514000-2

Cadres en bois

 

4415

20515000-9

Cercueils

 

2707+2708+3301+3802.9+3803-3807+4402

24147000-6

Produits chimiques organiques divers

 

4402

24147200-8

Charbon de bois

 

1520+2905.45+3307.4+3404+3405+4401

24510000-2

Glycérine

 

3307.4+3404+3405+4401

24511000-9

Préparations odoriférantes et cires

 

3405[.1-.3+.9]+4401

24511300-2

Cirages et crèmes

 

4401

24511340-4

Sciure de balayage

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812200-9

Revêtements de sol

 

4418.3

28812210-2

Revêtements de sol en bois

 

3918+4418.3+4815

28812230-8

Revêtements de sol rigides

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812240-1

Faux planchers

 

3925+4418+6809

28812300-0

Cloisons

 

3925+4418+6809

28812310-3

Murs de cloisonnement

 

3925.90.8+4418+6807.10.10+6905.10+7308+9406

28812400-1

Toit

 

3925.90.8+4418.40+9406

28812410-4

Charpente de toit

 

3925.90.8+4418.40+9406

28812420-7

Soutènement du toit

 

4418.40

28812430-0

Fermes de toit

 

4418.50+6807.10.10+6811.20.11

28812500-2

Matériaux pour toiture

 

4418.50

28812510-5

Bardeaux

 

4404+4418+6810.91+7308.9

28812700-4

Solives

 

4418.9

28815600-4

Monte-personnes d'escalier

 

3926.9+4403.1+7308.9+7610.9

28822000-0

Clôtures

 

4403.1

28822100-1

Poteaux en bois

 

4417+8453

29822000-7

Matériel de cordonnerie

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+9617

36671100-6

Ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671200-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671210-0

Vaisselle

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

 

4415

36950000-5

Caisses à compost

45Liège et ouvrages en liège

 

4501.1

02300000-7

Liège

 

4403.1+4406[.1+.9]+4407+4408+4410-4418[.1-.5+.9]+4502+4503+4504[.1+.9]+4600+9406.00.1

20000000-6

Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

 

4414+4415+4417+4501.9+4502+4503+4504[.1+.9]+4600

20500000-1

Articles en bois et en liège

 

4501.9+4502+4503+4504[.1+.9]+4600

20520000-7

Articles en liège, vannerie et sparterie

 

4501.9+4502

20522000-1

Liège naturel

 

4502

20522100-2

Plaques de liège

 

3612+3917.4+4016.9+4504.9+4823+6305+8484+9608

36931000-6

Accessoires de sécurité

 

3917.4+4016.9+4504.9+4823+8484

36933000-0

Joints

46Ouvrages de sparterie ou de vannerie

 

4403.1+4406[.1+.9]+4407+4408+4410-4418[.1-.5+.9]+4502+4503+4504[.1+.9]+4600+9406.00.1

20000000-6

Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

 

4414+4415+4417+4501.9+4502+4503+4504[.1+.9]+4600

20500000-1

Articles en bois et en liège

 

4501.9+4502+4503+4504[.1+.9]+4600

20520000-7

Articles en liège, vannerie et sparterie

 

4602

20521000-4

Vannerie

 

4602

20521100-5

Sparterie

47Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

 

4702

21110000-7

Pâte à papier

 

4702

21111000-4

Pâte de bois

 

4702

21111100-5

Pâte de bois chimique

 

4707

21126000-2

Déchets et chutes de papier et de carton

 

4706+4707

36920000-6

Produits recyclés

48Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

 

4801+4802[.1-.4]

21120000-0

Papier et carton

 

4801+4802[.1-.4]

21121000-7

Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits

 

4801

21121100-8

Papier journal

 

4802.1

21121200-9

Papier ou carton de fabrication artisanale

 

4802[.2-.4]

21121300-0

Papier et carton photosensibles, thermosensibles ou thermographiques

 

4802[.2-.4]

21121310-3

Papier ou carton photosensible

 

4802[.2-.4]

21121320-6

Papier ou carton thermosensible

 

4802[.2-.4]

21121330-9

Papier ou carton thermographique

 

4803+4804[.1-.5]+4805[.1+.2]+4808.2

21122000-4

Papier hygiénique, papier kraft et autre papier et carton

 

4805.2

21122100-5

Papier et carton multicouches

 

4804.1

21122200-6

Papier kraft

 

4806

21124000-8

Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier

 

4806.2

21124100-9

Papier simili-sulfurisé

 

4806.3

21124200-0

Papier-calque

 

4806.40.1

21124300-1

Papier cristal

 

4806.40.9

21124400-2

Papier transparent ou papier translucide

 

4806

21124500-3

Papier couché et papier d'artisanat

 

4806

21124600-4

Papier à dessin

 

4806

21124700-5

Papier pour cartographie

 

4807+4809+4810[.1+.9]+4811[.1+.4]

21125000-5

Papier et carton traités

 

4807+4810[.3+.9]

21125100-6

Papier et carton assemblés

 

4810[.1+.2]

21125300-8

Papier à écrire

 

4810[.1+.2]

21125400-9

Papier d'impression

 

4809+4811[.1-.4]

21125600-1

Papier autocopiant ou autre papier à copies

 

4811[.1-.4]

21125610-4

Papier thermographique

 

4811[.1-.4]

21125690-8

Papier pour photocopieur et papier pour xérographie

 

4811[.1-.4]

21125691-5

Papier pour photocopieur

 

4811[.1-.4]

21125692-2

Papier pour xérographie

 

4808.1

21210000-8

Papier ou carton ondulé

 

4819[.3+.4]

21211000-5

Contenants en papier et en carton

 

4819

21211100-6

Cartons, boîtes ou caisses

 

4819

21211110-9

Boîtes en papier ou en carton

 

4819[.3+.4]

21211120-2

Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

 

4819[.3+.4]

21211200-7

Sacs et sachets en papier

 

4819[.3+.4]

21211210-0

Sacs en papier

 

4819[.3+.4]

21211220-3

Sachets en papier

 

4819[.3+.4]

21211230-6

Sachets pour mal de l'air

 

4818

21220000-1

Articles en papier à usage ménager et à usage hospitalier

 

4818[.1-.3]

21221000-8

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

 

4818.1

21221100-9

Papier hygiénique

 

4818.2

21221200-0

Mouchoirs en papier

 

4818.20.9

21221300-1

Essuie-mains en papier

 

4818.3

21221400-2

Serviettes de table en papier

 

4818[.4-.9]

21222000-5

Articles en papier à usage sanitaire ou hospitalier

 

4818.4

21222100-6

Articles en papier à usage sanitaire

 

4818.40.1

21222110-9

Serviettes hygiéniques ou tampons

 

4818.40.9

21222120-2

Langes jetables

 

4818.40.9

21222121-9

Couches en papier

 

4818.4

21222200-7

Articles en papier à usage hospitalier

 

4818.4

21222210-0

Compresses en papier

 

4818.40.1

21222220-3

Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

 

4818.4

21222300-8

Articles jetables en papier

 

4816+4817+4823[.1+.5]

21230000-4

Articles de papeterie et autres articles en papier

 

4816

21231000-1

Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné

 

4816.1

21231100-2

Papier carbone

 

4816.2

21231200-3

Papier autocopiant

 

4816[.1+.9]

21231300-4

Papier non carboné

 

4816.3

21231400-5

Papier stencil

 

4817

21232000-8

Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées

 

4817.2

21232100-9

Cartes-lettres

 

4817.2

21232200-0

Cartes postales non illustrées

 

4817.1

21232300-1

Enveloppes

 

4823.5

21233000-5

Papier estampé ou perforé

 

4823.5

21233100-6

Papier d'impression estampé ou perforé

 

4823.5

21233200-7

Papier à lettres estampé ou perforé

 

4823.51.1

21233600-1

Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs

 

4823.51.1

21233610-4

Formulaires en continu

 

4823.1

21234000-2

Papier gommé ou adhésif

 

4823.1

21234100-3

Papier autocollant

 

4814+4815+5905

21240000-7

Papier peint et autres revêtements

 

4814

21241000-4

Revêtements muraux à base de papier ou de carton

 

4814

21241100-5

Papier peint

 

4815

21243000-8

Revêtements de sol à base de papier ou de carton

▼M1

 

4813+4823

21250000-0

Papier à cigarettes et papier-filtre

▼B

 

4813

21251000-7

Papier à cigarettes

 

4823.2

21252000-4

Papier-filtre

 

4820.10.10

22810000-1

Registres en papier ou en carton

 

4820.10.10

22813000-2

Livres comptables

 

4820.10.10

22814000-9

Carnets de quittances

 

4820.10.30

22815000-6

Calepins

 

4820.10.30

22816000-3

Blocs

 

4820.10.50

22817000-0

Agendas ou mémentos personnels

 

4820.10.90

22819000-4

Carnets d'adresses

 

4911.99+4820.40

22820000-4

Formulaires

 

4911.99+4820.40

22822000-8

Formulaires commerciaux

 

4911.99+4820.40.10

22822100-9

Formulaires commerciaux en continu

 

4911.99+4820.40.90

22822200-0

Formulaires commerciaux non continus

 

4820.20

22830000-7

Cahiers d'exercices

 

4820.20

22832000-1

Feuilles d'exercices

 

4820.50

22840000-0

Albums pour échantillons

 

4820.50

22841000-7

Albums pour collections

 

4820.50

22841100-8

Carnets de timbres

 

4820.50

22841200-9

Albums de timbres

 

4820.30

22850000-3

Classeurs et accessoires pour classeurs

 

4820.30

22851000-0

Classeurs

 

4820.30

22852000-7

Chemises de classement

 

4820.30

22852100-8

Fardes

 

4820+4910

22860000-6

Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires

 

4820.90

22861000-3

Enveloppes imprimées

 

4820.90

22861100-4

Enveloppes à fenêtre imprimées

 

4820.90

22861200-5

Enveloppes sans fenêtre imprimées

 

4820.90

22861300-6

Enveloppes pour radiographies imprimées

 

4820.90

22862000-0

Papier à lettres

 

4820.90

22863000-7

Cartes de visite

 

4820.90

22864000-4

Papillons

 

4820.90

22865000-1

Coupons

 

4820.90

22866000-8

Étiquettes

 

4820.90

22866100-9

Étiquettes à codes-barres

 

4820.90

22866200-0

Étiquettes pour bagages

 

4820.90

22867000-5

Chèques-repas

 

4820.90

22868000-2

Sous-main

 

4820.90+4910

22869000-9

Tableaux horaires

 

4820.90

22869100-0

Emplois du temps muraux

 

3207-3209+4814+5905

28811400-4

Peintures et revêtements muraux

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812200-9

Revêtements de sol

 

3918+4008.21+4016.91+4815+5904

28812220-5

Revêtements de sol souples

 

3918+4418.3+4815

28812230-8

Revêtements de sol rigides

 

3918+4008.21+4016.91+4418.30+4815+5904

28812240-1

Faux planchers

 

4817+4819+4820+4821+9017+9608-9612

30192000-1

Fournitures de bureau

 

4817+4819+4820+4821

30192700-8

Papeterie

 

4817.1

30192710-1

Bulletins de salaire

 

4817.1

30192720-4

Enveloppes-salaires

 

4821

30192800-9

Étiquettes autocollantes

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

 

4805+8421.31+8529+9002

36712000-5

Filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712100-6

Cartouches pour filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712200-7

Pièces d'usure

 

3922+4818+4803+6910

36713000-2

Articles sanitaires

 

4014+4803+4818+9002.9

36731000-4

Articles à usage unique

 

4014+4803+4818+9002.9

36731200-6

Effets personnels

 

3612+3917.4+4016.9+4504.9+4823+6305+8484+9608

36931000-6

Accessoires de sécurité

 

3917.4+4016.9+4504.9+4823+8484

36933000-0

Joints

49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

 

4901+4903

22100000-1

Livres, brochures et dépliants imprimés

 

4901.99+4903

22110000-4

Livres imprimés

 

4901.99+4903

22111000-1

Livres scolaires

 

4901.99+4903

22112000-8

Manuels scolaires

 

4901.99+4903

22113000-5

Livres de bibliothèque

 

4901.91+4904+4905

22114000-2

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

 

4901.91

22114100-3

Dictionnaires

 

4905.91

22114200-4

Atlas

 

4905[.1+.99]

22114300-5

Cartes

 

4905.99

22114310-8

Plans cadastraux

 

4905.99

22114311-5

Cyanotypies

 

4904

22114400-6

Partitions

 

4901.91

22114500-7

Encyclopédies

 

4901+4903

22120000-7

Publications

 

4901+4903

22121000-4

Publications techniques

 

4901.99

22130000-0

Annuaires

 

4901[.10+.99]

22140000-3

Dépliants

 

4901[.10+.99]

22150000-6

Brochures

 

4901[.10+.99]

22160000-9

Fascicules

 

4902

22200000-2

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

 

4902.1

22210000-5

Journaux

 

4902.9

22211000-2

Revues spécialisées

 

4902.9

22212000-9

Périodiques

 

4902.9

22212100-0

Publications périodiques

 

4902.9

22213000-6

Magazines

 

4909+4911

22300000-3

Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés

 

4909.00.1+4911.91

22310000-6

Cartes postales

 

4911.91

22312000-0

Images

 

4911.91

22313000-7

Décalcomanies

 

4911.91

22314000-4

Dessins

 

4911.91

22315000-1

Photographies

 

4909

22320000-9

Cartes de vœux

 

4909

22321000-6

Cartes de Noël

 

4907+9704

22400000-4

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

 

4907+9704

22410000-7

Timbres

 

4907+9704

22411000-4

Timbres de Noël

 

4907+9704

22412000-1

Nouveaux timbres

 

4907.00.90

22413000-8

Timbres-épargne

 

4907.00.10

22420000-0

Papier timbré

 

4907.00.30

22430000-3

Billets de banque

 

4907[.00.30+00.90]

22440000-6

Formules de chèque

 

4907.00.30

22450000-9

Imprimés infalsifiables

 

4907.00.90

22451000-6

Passeports

 

4907.00.90

22452000-3

Formules de mandat de poste

 

4911.10

22460000-2

Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels

 

4911.10.10

22461000-9

Catalogues

 

4911.10

22462000-6

Imprimés publicitaires

 

4901.99

22470000-5

Manuels

 

4901.99

22471000-2

Manuels informatiques

 

4901.99

22472000-9

Manuels d'instruction

 

4901.99

22473000-6

Manuels techniques

 

4911.99+4820.40

22820000-4

Formulaires

 

4911.99+4820.40

22822000-8

Formulaires commerciaux

 

4911.99+4820.40.10

22822100-9

Formulaires commerciaux en continu

 

4911.99+4820.40.90

22822200-0

Formulaires commerciaux non continus

 

4820+4910

22860000-6

Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires

 

4820.90+4910

22869000-9

Tableaux horaires

 

4910

22869200-1

Calendriers

 

4911.99

22900000-9

Imprimés divers

 

4911.99

22910000-2

Vignettes automobiles

 

4911.99

22920000-5

Permis de conduire

 

4911.99

22930000-8

Cartes d'identité

 

4911.99

22940000-1

Permis

 

4911.99

22950000-4

Cartes d'accès

 

4911.99

22960000-7

Imprimés sur commande

 

4911.99

22980000-3

Tickets

 

4911.99

22981000-0

Billets de transport

65Coiffures et parties de coiffures

 

6501-6505+6506[.92+.99]+6507

18440000-5

Coiffures

 

6503-6505

18441000-2

Chapeaux

 

6503-6505+6506[.92+.99]+6507

18443000-6

Coiffures et accessoires de coiffure

 

6507

18443100-7

Serre-têtes

 

6506.99

18443200-8

Coiffures en métal

 

6503-6505

18443300-9

Coiffures en textile

 

6505.9

18443310-2

Bérets

 

6503-6505

18443320-5

Calots de campagne

 

6503-6505

18443330-8

Capuchons

 

6505.9

18443340-1

Képis

 

6507

18443400-0

Jugulaires pour coiffures

 

6507

18443500-1

Visières

 

6506.99

18444000-3

Coiffures de protection

 

6506.99

18444100-4

Coiffures de sécurité

 

6506.99

18444110-7

Casques

 

6506.99

18444200-5

Casques de sécurité

 

6506.91

25245100-1

Casques anti-choc

 

6506.91

25245200-2

Chapeaux en caoutchouc ou en plastique

66Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

 

4201+6602+6603[.1+.9]

19210000-1

Sellerie

 

4201+6602+6603[.1+.9]

19212000-5

Cravaches

 

4201+6602+6603[.1+.9]

19213000-2

Fouets

 

6601-6603

36650000-2

Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges

 

6601

36651000-9

Parasols

 

6601

36652000-6

Parapluies

 

6602

36653000-3

Cannes-sièges

 

6602

36654000-0

Cannes

 

6603

36655000-7

Pièces, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes et articles similaires

67Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

 

6702+7117

36630000-6

Produits artificiels

 

6702

36631000-3

Fruits artificiels

 

6702

36632000-0

Fleurs artificielles

 

6702

36633000-7

Gazon artificiel

 

6702

36634000-4

Pelouse artificielle

 

6703+6704+9615+9616

36675000-3

Articles pour cheveux

 

6704

36675200-5

Perruques

68Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

 

2515+2516+6801

14110000-5

Pierre de construction

 

2516+6801

14112000-9

Pierres de construction diverses

 

2516.1+6801

14112400-3

Bordures

 

2514+6802+6803

14122200-4

Dolomie

 

2514+6802+6803

14130000-1

Ardoise

 

2801+2818+6804+6805

26910000-0

Produits abrasifs

 

6804

26911000-7

Pierres à meuler, pierres à broyer et meules

 

6804[.1+.2]

26911100-8

Pierres à meuler

 

6804[.1+.2]

26911200-9

Pierres à broyer

 

6804.2

26911300-0

Meules

 

6805

26912000-4

Poudre ou grains abrasifs

 

6807

28811500-5

Matériaux d'isolation thermique

 

3925+4418+6809

28812300-0

Cloisons

 

3925+4418+6809

28812310-3

Murs de cloisonnement

 

3925.90.8+4418+6807.10.10+6905.10+7308+9406

28812400-1

Toit

 

4418.50+6807.10.10+6811.20.11

28812500-2

Matériaux pour toiture

 

6806.9

28812600-3

Isolation acoustique

 

4404+4418+6810.91+7308.9

28812700-4

Solives

 

6801+6802+6803+6810+6811.2+6901+6902+6904+6908

28813100-5

Matériaux de pavage

 

6801

28813120-1

Dalles de pavage

 

6802

28813130-4

Pierres de pavage

▼M1

 

6801

28813140-7

Cailloux pour l'empierrement des routes

▼B

 

6801+6901.1+6902+6907+6908+7016

28813200-6

Dalles

 

2715+6807

28813300-7

Matériaux enrobés

 

2715+6807

28813310-0

Matériaux routiers enrobés

 

2715+6807

28813320-3

Enrobés routiers

 

2715+6807

28813330-6

Produits d'enrobage

 

6810+9406.00.9

28814200-3

Produits en béton

 

6810.9

28814210-6

Poutres en béton

 

6810.9

28814220-9

Mâts en béton

 

6810.9

28814230-2

Pieux en béton

 

6810.99

28814240-5

Conduites et raccords en béton

 

6810.9

28814250-8

Poteaux en béton

 

6810.9

28814260-1

Piliers en béton

 

6809.1+6810.1

28814270-4

Dalles en béton

 

6810.1

28814280-7

Traverses en béton

69Produits céramiques

 

6911

26211000-0

Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en porcelaine

 

6911.10

26211100-1

Vaisselle de table en porcelaine

 

6911.10

26211110-4

Assiettes en porcelaine

 

6911.10

26211120-7

Plats en porcelaine

 

6911.10

26211130-0

Tasses et soucoupes en porcelaine

 

6911.10

26211200-2

Ustensiles de cuisine en porcelaine

 

6911

26211300-3

Vases en porcelaine

 

6911.90

26211400-4

Articles de toilette en porcelaine

 

6911

26211500-5

Articles ménagers en porcelaine

 

6912

26212000-7

Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette autres qu'en porcelaine

 

6912

26212100-8

Vaisselle en céramique

 

6912

26212110-1

Assiettes

 

6912

26212120-4

Plats

 

6912

26212130-7

Tasses et soucoupes en céramique

 

6912

26212200-9

Ustensiles de cuisine en céramique

 

6912

26212300-0

Vases

 

6913

26213000-4

Objets décoratifs en céramique

 

6910

26214000-1

Installations sanitaires ménagères en céramique

 

6910

26214100-2

Éviers et lavabos

 

6910

26214110-5

Éviers

 

6910

26214120-8

Lavabos

 

6910

26214200-3

Baignoires

 

6910

26214300-4

Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau

 

6910

26214310-7

Cuvettes de WC

 

6910

26214320-0

Réservoirs de chasse d'eau

 

6910

26214400-5

Bidets

 

6910

26214500-6

Urinoirs

 

6909[.11+.12+.19]

26240000-2

Articles en céramique à usage technique

 

6909.11

26241000-9

Articles de laboratoire en porcelaine, à usage chimique ou technique

 

6909.11

26241100-0

Articles de laboratoire en porcelaine

 

6909.11

26241200-1

Articles en porcelaine à usage technique

 

6909.11

26241300-2

Articles en porcelaine à usage chimique

 

6909.9

26251000-2

Articles en céramique pour l'agriculture, l'horticulture et le transport ou l'emballage de biens

 

6909.9

26251100-3

Articles en céramique pour l'agriculture

 

6909.9

26251200-4

Articles en céramique pour l'horticulture

 

6909.9

26251300-5

Articles en céramique pour le transport ou l'emballage de biens

 

6914

26252000-9

Articles en céramique autres que pour la construction

 

3816+6901-6903+6908

26260000-8

Articles en céramique réfractaire

 

6901.00.90+6902

26261000-5

Carreaux en céramique

 

6901.00.90+6902

26262000-2

Blocs en céramique

 

6908

26264000-6

Dalles en céramique

 

6904

28811100-1

Briques

 

6901-6914

28811300-3

Céramique

 

3925.90.8+4418+6807.10.10+6905.10+7308+9406

28812400-1

Toit

 

6801+6802+6803+6810+6811.2+6901+6902+6904+6908

28813100-5

Matériaux de pavage

 

6801+6901.1+6902+6907+6908+7016

28813200-6

Dalles

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+9617

36671100-6

Ustensiles de cuisine

 

3924+6911+6912+7013

36671110-9

Vaisselle

 

3924+6911+6912+7013

36671120-2

Tasses et verres

 

3924+6911+6912+7013

36671121-9

Tasses

 

3924+6911+6912+7013

36671122-6

Petites tasses

 

3924+6911+6912+7013

36671130-5

Récipients pour aliments

 

3924+6911+6912+7013

36671160-4

Plateaux

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671200-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671210-0

Vaisselle

 

6911+6912

36671300-8

Porcelaine et ustensiles de cuisine

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

 

3924+6911+6912+7013

36672200-4

Plateaux pour repas

 

3922+4818+4803+6910

36713000-2

Articles sanitaires

70Verre et ouvrages en verre

 

5801-5803+5806+6001+7019[.4+.5]

17140000-5

Tissu spécial

 

7003-7005

26110000-2

Verre

 

7003-7005

26111000-9

Verre à vitre

 

7003

26111100-0

Verre non travaillé

 

7005

26111200-1

Verre flotté

 

7003-7005

26111300-2

Mur-rideau en vitrage

 

7003-7009

26120000-5

Verre plat

 

7006-7009

26121000-2

Verre plat façonné

 

7007

26121200-4

Verre de sécurité

 

7009

26121300-5

Miroirs en verre

 

7008

26121400-6

Verre isolant

 

7010-7013

26130000-8

Articles en verre creux

 

7010[.2+.9]

26131000-5

Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en verre

 

7010.[91.2+92.2+93.2+34.2]

26131100-6

Bouteilles en verre

 

7010[.91.1+92.1+93.1+94.1]

26131200-7

Bocaux en verre

 

7010[.2+.9]

26131300-8

Flacons en verre

 

7010[.2+.9]

26131400-9

Récipients en verre

 

7013.2

26132000-2

Verres à boire

 

7013

26133000-9

Verrerie

 

7013.3

26133100-0

Vaisselle en verre

 

7013.3

26133110-3

Décanteuses

 

7013.3

26133200-1

Objets en vitrocéramique pour la table et la cuisine

 

7013[.29.10+39.10]

26133300-2

Articles en verre trempé

 

7013

26133400-3

Verrerie céramique

 

7012

26134000-6

Parois intérieures en verre pour récipients isothermes

 

7012

26134100-7

Parois intérieures en verre pour thermos

 

7019

26140000-1

Fibres de verre

 

7019

26141000-8

Articles en fibres de verre

 

7019.31

26141100-9

Feutre en fibre de verre

 

7019[.4+.5+.9]

26141200-0

Tissu en fibres de verre

 

7019.3

26141300-1

Toile en fibres de verre

 

7001+7002+7016

26151000-1

Verre semi-fini

 

7001+7002

26151100-2

Billes, barres ou tubes en verre

 

7002.10

26151110-5

Billes en verre

 

7002.20

26151120-8

Barres en verre

 

7002.30

26151130-1

Tubes en verre

 

7002.10

26151140-4

Globes

 

7016

26151200-3

Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre moulé

 

7010.1+7011+7014+7015+7017+7018.1+8546.1+9405.91

26152000-8

Verre technique

 

7011

26152100-9

Enveloppes de verre et tubes cathodiques

 

7011

26152110-2

Enveloppes en verre

 

7011.20

26152120-5

Tubes cathodiques

 

7015

26152200-0

Verres pour horloges, montres ou lunettes

 

7015

26152210-3

Verre à horloges

 

7015

26152220-6

Verre à montres

 

7015.10

26152230-9

Verre à lunettes

 

7010.1+7017

26152300-1

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie

 

7017

26152320-7

Verrerie d'hygiène

 

7010.1+7017

26152330-0

Verrerie de laboratoire

 

7017

26152331-7

Boîtes de Pétri

 

7017

26152339-3

Éprouvettes

 

7017

26152340-3

Verrerie de pharmacie

 

7017.10

26152350-6

Ampoules en verre

 

7014

26152600-4

Éléments optiques en verre

 

7018.10

26152700-5

Perles de verre

 

6801+6901.1+6902+6907+6908+7016

28813200-6

Dalles

 

7002+8310

28813500-9

Marquage routier

 

7002

28813510-2

Billes de verre pour marquage routier

 

7016.9

28815400-2

Claires-voies

 

6303+7011+8539+8540

28815800-6

Aménagements intérieurs de bâtiment

 

7011+8539+8540

28815820-2

Lampes fluorescentes

 

7011+8539+8540

28815821-9

Tubes fluorescents

 

7011+8539+8540

28815822-6

Ampoules et lampes fluorescentes

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824000-4

Mobilier urbain

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824700-1

Fléchage

 

7014+8310+8530+8531+9405.9

28824710-4

Matériel de signalisation

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+9617

36671100-6

Ustensiles de cuisine

 

3924+6911+6912+7013

36671110-9

Vaisselle

 

3924+6911+6912+7013

36671120-2

Tasses et verres

 

3924+6911+6912+7013

36671121-9

Tasses

 

3924+6911+6912+7013

36671122-6

Petites tasses

 

3924+6911+6912+7013

36671130-5

Récipients pour aliments

 

3924+7310+7612

36671140-8

Bidons à eau

 

7012+9617

36671150-1

Récipients isothermes

 

3924+6911+6912+7013

36671160-4

Plateaux

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671200-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671210-0

Vaisselle

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

 

3924+6911+6912+7013

36672200-4

Plateaux pour repas

71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

 

7102.1+7102.31+7103.1

14520000-2

Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

 

7102.1+7102.31+7103.1

14521000-9

Pierres précieuses et semi-précieuses

 

7103.1

14521100-0

Pierres précieuses

 

7102.1+7102.31+7103.1

14521110-3

Diamants

 

7103.1

14521120-6

Rubis

 

7103.1

14521130-9

Émeraudes

 

7102.1+7102.31+7103.1

14521140-2

Poussière ou poudre de pierres précieuses

 

7102.1+7102.31+7103.1

14521200-1

Pierres semi-précieuses

 

7102.1+7102.31+7103.1

14521210-4

Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses

 

2513+7102.2

14522000-6

Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels

 

7102.2

14522200-8

Diamants industriels

 

7102.2

14522300-9

Émeri

 

7102.2

14522400-0

Abrasifs naturels

 

2837-2840+2842+2845-2847+7104.1

24135000-9

Substances chimiques inorganiques diverses

 

7104.1

24135400-3

Quartz piézoélectrique

 

2851+7104.2

24137000-3

Pierres synthétiques

 

7104.2

24137100-4

Pierres précieuses synthétiques

 

7104.2

24137200-5

Pierres semi-précieuses synthétiques

 

7106-7112

27400000-9

Métaux précieux et métaux plaqués de métaux précieux

 

7106-7112

27410000-2

Métaux précieux

 

7106+7108+7110

27411000-9

Produits semi-précieux sous forme brute

 

7106[.1+.91]

27411100-0

Argent sous forme brute ou en poudre

 

7106.1

27411110-3

Poudre d'argent

 

7106.91

27411120-6

Argent sous forme brute

 

7106.92

27411200-1

Argent semi-ouvré

 

7108[.11+.12]

27412000-6

Or sous forme brute ou en poudre

 

7110.11

27413000-3

Platine sous forme brute ou en poudre

 

7112

27414000-0

Déchets et débris de métaux précieux

 

7112

27420000-5

Métaux plaqués de métaux précieux

 

7112[.1+.2+.9]

27421000-2

Métaux de base plaqués d'argent ou d'or

 

7112.2

27422000-9

Métaux de base plaqués de platine

 

7118

28551000-9

Flans de monnaie

 

7101.22+7115+7118

36200000-3

Bijouterie et articles connexes

 

7101.22+7115+7118

36210000-6

Pièces de monnaie et médailles

 

7118

36211000-3

Pièces de monnaie

 

7115

36212000-0

Médailles

 

7101.22+7102.39+7103.9+7104.9+7113-7117

36220000-9

Bijoux

 

7101.22

36221000-6

Perles

 

7114

36222000-3

Pièces d'orfèvrerie

 

7115+7116

36223000-0

Objets en métal précieux

 

7102.39+7103.9+7104.9

36224000-7

Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses

 

7114.11

36225000-4

Pièces d'argenterie

 

7113-7117

36226000-1

Cadeaux de départ en retraite

 

6702+7117

36630000-6

Produits artificiels

 

7117

36635000-1

Bijouterie de fantaisie

 

7118

36960000-8

Jetons

72Fonte, fer et acier

 

7201-7207

27110000-9

Fer et acier de base

 

7201

27111000-6

Fonte brute

 

7202.1

27112000-3

Produits en ferromanganèse

 

7203

27113000-0

Produits ferreux

 

7206+7207[.11.1+.12.1+.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+.32+.51-.57+.71)]

27114000-7

Fer

 

7206+7207[.11.1+.12.1+.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+.32+.51-.57+.71)]

27114100-8

Lingots de fer

 

7206+7207[.11.1+.12.1+.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+.32+.51-.57+.71)]+7218[.1+.91.1+.99(.11+.2)]+7224[.1+.90(.0+.15+.3)]

27115000-4

Acier

 

7206+7207[.11.1+.12.1+.19(.11-.16+.31)+.20(.11-.17+.32+.51-.57+.71)]+7218[.1+.91.1+.99(.11+.2)]+7224[.1+.90(.0+.15+.3)]

27120000-2

Lingots d'acier allié

 

7213+7214[.2+.9]+7215.90.1+7221+7222[.1+.30.1]+7227+7228[.10(.1+.3)+.20(.1+.3)+.3+.60.1+.8]

27140000-8

Barres et baguettes

 

7213+7221+7227

27141000-5

Barres et baguettes laminées à chaud

 

2618+2619+7204[.1-.5]

27190000-3

Scories, laitier, déchets et débris ferreux

 

7204.5

27191000-0

Lingots de déchets refondus

 

7222.30[.5+.91]+7228[.10.5+.4]

27311000-8

Barres et baguettes en acier allié

 

7222.40.(.93+.99)+7228.70.9

27312000-5

Angles, formes et sections en acier allié

 

7222.40.91

27313000-2

Produits en acier inoxydable

 

7211[.23.9+.29(.5+.9)+90.9]+7212[.10.99+.20.9+.30.9+.40.98+.50(.7+.9)+.60(.93+.99)]+7220[.20(.3-.9)+.90(.39+.9)]+7226[.11.9+.19.9+.20.8+.92.9+.93.8+.94.8+.99.8]

27321000-1

Laminés plats

 

7211[.23.9+.29(.5+.9)+90.9]+7212[.10.99+.20.9+.30.9+.40.98+.50(.7+.9)+.60(.93+.99)]

27321100-2

Laminés plats en fer

 

7220[.20(.3-.9)+.90(.39+.9)]+7226[.11.9+.19.9+.20.8+.92.9+.93.8+.94.8+.99.8]

27321200-3

Laminés plats en acier

 

7222.40.91

27331000-4

Produits plissés en acier

 

7222.40.91

27331100-5

Angles, formes et sections

 

7222.40.91

27331110-8

Conduit électrique non tubulaire

 

7216[.61+.91]

27332000-1

Produits plissés en fer

 

7212+7223+7229

27341000-7

Fil métallique

 

7223+7229

27341100-8

Fil d'acier

 

7223+7229

27341200-9

Fil en alliage

 

7202[.19+.4+.6]

27351000-0

Ferroalliages hors CECA

 

7202.19

27351100-1

Ferromanganèse

 

7202.4

27351200-2

Ferrochrome

 

7202.6

27351300-3

Ferronickel

 

7205

27353000-4

Grenaille et poudre de fer ou d'acier

 

7207[.11.9+.12.9+.19(.19+.39+.9)+.20(.19+.39+.59+.79+.9)]+7218[.91.9+.99(.19+.9)]+7224.90[.19+.9]

27354000-1

Produits semi-finis

 

7207[.11.9+.12.9+.19(.19+.39+.9)+.20(.19+.39+.59+.79+.9)]

27354100-2

Produits semi-finis en fer

 

7207[.11.9+.12.9+.19(.19+.39+.9)+.20(.19+.39+.59+.79+.9)]

27354200-3

Produits semi-finis en acier

 

7218[.91.9+.99(.19+.9)]+7224.90[.19+.9]

27354210-6

Produits semi-finis en acier inoxydable

 

7214.1

27355000-8

Produits en fer forgé

 

7201+7202+7206+7401+7403+7601

28419000-2

Conducteurs

 

7206+7601

28419100-3

Conducteurs en acier ou en aluminium

 

7216.6

28841000-9

Conduits en acier

73Ouvrages en fonte, fer ou acier

 

7304.5+8545

27130000-5

Produits en acier au carbone

 

7304.5

27131000-2

Conduites en acier au carbone

 

7304.5

27132000-9

Tubes en acier au carbone

 

7302

27150000-1

Matériaux de construction ferroviaire

 

7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+.90.1]

27151000-8

Matériaux de construction ferroviaire en fer ou en acier

 

7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+.90.1]

27151100-9

Matériaux de construction de voies ferrées en fer

 

7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+.90.1]

27151200-0

Matériaux de construction de voies ferrées en acier

 

7302[.10(.3+.9)+.2+.9

27152000-5

Rails en fer ou en acier

 

7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+.90.1]

27152100-6

Rails en fer

 

7302[.10(.3+.9)+.2+.40.1+.90.1]

27152200-7

Rails en acier

 

7302[.2+40.1+.9]

27152300-8

Matériaux de voies ferrées laminés à chaud

 

7302.40.1

27152310-1

Éclisses et selles de rail laminées

 

7302.9

27152320-4

Contre-rails laminés

 

7302.2

27152330-7

Traverses et entretoises laminées

 

7303-7307

27200000-7

Tubes

 

7303-7307

27210000-0

Tubes et accessoires de tuyauterie en fer

 

7303-7307

27211000-7

Tubes, conduites et profilés creux

 

7303-7307

27211100-8

Conduites et tubes en fer

 

7307

27212000-4

Accessoires de tuyauterie divers

 

7307

27212100-5

Raccordements

 

7307.21

27212110-8

Adaptateurs de brides

 

7307.1

27212200-6

Brides et colliers de réparation

 

7307.1

27212300-7

Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie

 

7304-7307

27220000-3

Tubes et accessoires de tuyauterie en acier

 

7304-7306

27221000-0

Profilés creux

 

7307

27222000-7

Raccords pour tubes

 

7307.21

27222100-8

Brides

 

7307[.2+.9]

27222200-9

Accessoires de tuyauterie filetés

 

7307[.2+.9]

27222300-0

Accessoires de tuyauterie non moulés

 

7307[.2+.9]

27222400-1

Coudes soudés

 

7307[.2+.9]

27222500-2

Accessoires de tuyauterie soudés

 

7301.2+7302

27356000-5

Matériaux de construction de voies ferrées

 

7301.2

27356100-6

Angles, formes et sections soudés en fer ou en acier pour voies ferrées

 

7302[.10.1+.3+.40.9+.90(.3+.9)]

27356200-7

Matériaux de construction de voies ferrées en fer ou en acier

 

7302.10.1

27356210-0

Rails d'alimentation en courant

 

7302.3

27356220-3

Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement

 

7302.4

27356230-6

Éclisses et selles de rail

 

7302.90.3

27356240-9

Crapauds, plaques d'écartement et traverses

 

7302.90.9

27356250-2

Sièges et cale-sièges

 

7301.1+7308[.1+.2+.4+.9]+7610.9+8426

28112000-0

Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués

 

7308.1

28112100-1

Ponts en fer ou en acier

 

7308.1

28112110-4

Éléments de pont en fer ou en acier

 

7308.1

28112111-1

Éléments de pont en fer

 

7308.1

28112112-8

Éléments de pont en acier

 

7308.1

28112120-7

Structures de pont en acier

 

7308.1

28112130-0

Structures de pont en fer

 

7308.2+8426

28112200-2

Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes

 

7308.2+8426

28112210-5

Derricks

 

7308.2+8426

28112211-2

Mâts de forage

 

7308.2

28112212-9

Mâts de forage statiques

 

7308.2

28112220-8

Pylônes et poteaux

 

7308.2

28112221-5

Pylônes

 

7308.2

28112222-2

Pylônes pour lignes électriques

 

7308.2

28112223-9

Socles pour pylônes

 

7308.2

28112224-6

Poteaux pour lignes électriques aériennes

 

7308.2

28112225-3

Poteaux électriques

▼M1

 

7308.2

28112230-1

Tours en métal

▼B

 

7308.2

28112231-8

Tours en fer

 

7308.2

28112232-5

Tours en acier

 

7308.2

28112233-2

Châteaux d'eau

 

7308.2

28112240-4

Poutres

 

7308.2

28112250-7

Mâts

 

7308.2

28112260-0

Pylônes de radio ou de télévision

 

7308.2

28112261-7

Pylônes de radio

 

7308.2

28112262-4

Pylônes de télévision

 

7308.2

28112263-1

Mâts en treillis

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112300-3

Structures et parties en fer, en acier ou en aluminium

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112310-6

Échafaudages

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112311-3

Contre-fiches cintrées

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112312-0

Trépieds cintrés

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112313-7

Supports

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112314-4

Brides d'attache pour tuyaux

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112315-1

Équipement pour échafaudages

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112316-8

Colliers de serrage cintrés

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112317-5

Structures d'échafaudage

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112318-2

Supports pour tuyauterie

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112320-9

Structures en métal

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112321-6

Abris d'autobus

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112322-3

Cabines téléphoniques

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112329-2

Écrans de sécurité

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112330-2

Structures en aluminium

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112380-7

Parties de structures en métal

▼M1

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112381-4

Revêtement métallique

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112382-1

Vannes

▼B

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112383-8

Portes d'écluse

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112390-0

Écluses de vidange

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112391-7

Portes d'écluse de vidange

 

7301.1

28112400-4

Palplanches

 

7301.1

28112410-7

Rideaux de palplanches

 

7308.3+7610.1

28121000-6

Fenêtres et articles connexes

 

7308.3

28121100-7

Fenêtres en fer ou en acier et articles connexes

 

7308.3

28121110-0

Seuils en fer ou en acier

 

7308.3

28121120-3

Volets en fer ou en acier

 

7308.3

28121130-6

Fenêtres en fer ou en acier

 

7308.3

28121131-3

Encadrements de fenêtres en fer ou en acier

 

7308.3+7610.1

28122000-3

Fenêtres, portes et articles connexes

 

7308.3+7610.1

28122100-4

Fenêtres

 

7308.3+7610.1

28122110-7

Encadrements de fenêtres

 

7308.3+7610.1

28122111-4

Double vitrage

 

7308.3+7610.1

28122200-5

Portes

 

7308.3+7610.1

28122210-8

Panneaux de portes

 

7308.3+7610.1

28122211-5

Encadrements de portes

 

7308.3+7610.1

28122212-2

Portes moustiquaires

 

7308.3+7610.1

28122213-9

Seuils de portes

 

7308.3+7610.1

28122214-6

Portes en fer ou en acier

 

7308.3+7610.1

28122220-1

Portes coupe-feu

 

7308.3+7610.1

28122230-4

Portes coulissantes

 

7308.3+7610.1

28122240-7

Portes de garage

 

7308.3+7610.1

28122300-6

Portails

 

7308.3+7610.1

28122310-9

Portails d'entrée

 

7309+7611

28211000-4

Citernes en métal

 

7309+7611

28211100-5

Cylindres à air

 

7309+7611

28211110-8

Cylindres à air comprimé

 

7309+7611

28211200-6

Appareils respiratoires

 

7309+7611

28211210-9

Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

 

7309+7611

28211220-2

Appareils respiratoires pour la plongée

 

7309

28211300-7

Citernes en fer ou en acier

 

7309+7611

28211400-8

Réservoirs de stockage

 

7309+7611

28211410-1

Réservoirs à huile

 

7309+7611

28211420-4

Réservoirs à boues

 

7309+7611

28211500-9

Cuves à eau

 

7309+7311+7611+7613

28211600-0

Réservoirs

 

7311+7613

28212000-1

Bouteilles de gaz liquéfié

 

7311+7613

28212100-2

Bouteilles de gaz

 

7311+7613

28212200-3

Réservoirs à gaz

 

7309+7611

28213000-8

Grands conteneurs

 

7309+7611

28213100-9

Conteneurs en fer ou en acier

 

7309+7611

28213110-2

Silos

 

7309+7611

28213200-0

Conteneurs réfrigérés

 

7309+7611

28213210-3

Citernes à eau

 

7309+7611

28213300-1

Conteneurs à marchandises standard

 

7309+7611

28213400-2

Conteneurs de stockage

 

7309+7611

28213500-3

Conteneurs à eau

 

7309+7611

28213600-4

Conteneurs sur roues

 

7309+7611

28213700-5

Bennes à déchets

 

7309+7611

28213800-6

Conteneurs à déchets

▼M1

 

7310[.1+.29]+7612

28214000-5

Tonneaux en métal

▼B

 

7310[.1+.29]+7612

28214100-6

Caisses de stockage

 

7310[.1+.29]+7612

28214200-7

Tonneaux en fer ou en acier

 

7310[.1+.29]+7612

28214300-8

Système de stockage de conteneurs

 

7310[.1+.29]+7612

28214310-1

Machines à empiler

 

7310[.1+.29]+7612

28214400-9

Tonneaux en aluminium

 

7311

28215000-2

Cuves sous pression

 

7311

28215100-3

Cuves sous pression en acier

▼M1

 

7310[.1+.29]+7612

28216000-9

Fûts en métal

▼B

 

7310[.1+.29]

28216100-0

Fûts en fer ou en acier

 

7310[.1+.29]+7612

28216200-1

Fûts de déchets

 

7310[.1+.29]+7612

28217000-6

Boîtiers

 

7310[.1+.29]

28217100-7

Boîtes en fer ou en acier

 

7310[.1+.29]+7612

28217200-8

Compartiments pour compteurs

 

7310[.1+.29]+7612

28217300-9

Boîtiers préfabriqués

 

7309+7310[.1+.2]+7611+7612+8309

28218000-3

Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles

 

7309+7310[.1+.2]+7611+7612+8309

28218100-4

Conteneurs en métal léger

▼M1

 

7310[.1+.29]+7612

28218400-7

Boîtes métalliques

▼B

 

7310.29

28218410-0

Boîtes de conserves en fer ou en acier

 

7310 .29+7612

28218420-3

Boîtes pour aliments

 

7309+7611

28219000-0

Cuves

 

7322+8403+8404

28220000-0

Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

 

7322+8403

28221000-7

Radiateurs et chaudières

 

7322.1

28221100-8

Radiateurs

 

7322.1

28221110-1

Radiateurs pour chauffage central

 

7322.1

28221111-8

Radiateurs non électriques pour chauffage central

 

7322.1

28221112-5

Pièces détachées de radiateurs pour chauffage central

 

7313+7413+7614

28411000-6

Toron tressé

 

7313

28411100-7

Toron tressé en fer ou en acier

 

7313+7413+7614

28412000-3

Fil de fer pour clôture

 

7313

28412300-6

Fil de fer barbelé

 

7314+7414

28413000-0

Filet en métal

 

7314+7414

28413100-1

Clôture en treillis métallique

 

7314+7414

28413200-2

Toile métallique

 

7317+7415.1+7616.1

28414000-7

Agrafes, clous, pointes, punaises

 

7317+7415.1+7616.1

28414100-8

Agrafes

 

7317.00.2+7415.1+7616.1

28414200-9

Clous

 

7317+7415.1+7616.1

28414300-0

Pointes

 

7317.00.1+7415.1+7616.1

28414400-1

Punaises

 

7319

28416000-1

Aiguilles à coudre ou à tricoter

 

7319.10

28416100-2

Aiguilles à coudre

 

7319.10

28416200-3

Aiguilles à tricoter

 

7312

28418000-5

Élingues en fer ou en acier

 

7312+7313+7413+7614

28420000-2

Câbles et produits connexes

 

7312+7313+7413+7614

28421000-9

Câble

 

7312+7313+7413+7614

28421100-0

Câbles électriques

 

7312+7313+7413+7614

28421120-6

Câble basse et moyenne tension

 

7312+7313+7413+7614

28421130-9

Câble basse tension

 

7312+7313+7413+7614

28421140-2

Câble moyenne tension

 

7312+7313+7413+7614

28421150-5

Câble haute tension

 

7312+7313+7413+7614

28421200-1

Câble subaquatique

 

7312+7313+7413+7614

28421210-4

Câble sous-marin

 

7312+7313+7413+7614

28421400-3

Câble blindé

 

7312+7313+7413+7614

28421500-4

Câbles de signalisation

 

7312

28421600-5

Câble en fer ou en acier

 

7312

28421610-8

Câble en acier

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422000-6

Accessoires pour câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422100-7

Conduites de câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422200-8

Raccords de câbles

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422300-9

Gaines de câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422400-0

Attaches pour câble

 

7323+7324+7418+7615+8210+8515

28510000-0

Objets en métal pour salle de bains et cuisine

 

7324+7418.2+7615.2

28511000-7

Équipement sanitaire en métal

 

7324.9+7418.2+7615.2

28511100-8

Robinets

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512000-4

Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512100-5

Vaisselle en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512110-8

Gamelles en fer blanc

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512200-6

Ustensiles de cuisine en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512210-9

Ustensiles de cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512220-2

Égouttoirs à vaisselle

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512900-3

Objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512910-6

Poubelles en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512920-9

Boîtes à lettres

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512930-2

Poubelles de rue en métal

▼M1 —————

▼B

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512950-8

Bacs en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

7326.90.3

28527200-4

Échelles

 

7326.90.3

28527210-7

Échelles pour véhicules de lutte contre l'incendie

 

7326.90.3

28527220-0

Escaliers pliants

 

7326.90.3

28527230-3

Escabeaux

 

7326.9

28527300-5

Équipement de manutention de marchandises

 

7326.9

28527330-4

Plateformes de manutention de marchandises

 

7326.9

28527340-7

Accessoires en câble pour la manutention de marchandises

 

7316+7907

28527700-9

Éléments de trous d'homme

 

7316

28527710-2

Couvercles de bouches d'incendie

 

7316

28527720-5

Boîtes de délimitation

 

7316

28527730-8

Cadres de trous d'homme

 

7316

28527740-1

Couvercles de trous d'homme

 

7316

28527750-4

Plaques d'égouts

 

7316

28527760-7

Couvercles d'accès

 

7316

28527790-6

Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme

 

7316

28527800-0

Ancres

 

7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.2

28528900-8

Accessoires en métal

 

7308[.4+.9]+7610.9

28528920-4

Barres en métal

 

7301.2+7308[.4+.9]+7610.9

28528930-7

Formes en métal

 

7301.1+7308[.4+.9]+7610.9

28528940-0

Feuilles en métal

 

7326.1+7419.91+8207

28528960-6

Poinçons en métal

 

7310+7612+8303

28552000-6

Boîtes réceptrices de monnaie

 

7326

28553000-3

Menottes

 

7308.4+7315.8+7610.9

28560000-5

Étançons et étais miniers

 

7308.4+7610.9

28561000-2

Étançons

 

7308.40.1

28561100-3

Étançons miniers

 

7308.40.1

28562000-9

Étais miniers

 

7315.8

28564000-3

Chenilles

 

7302+7303+7307+7311+7315-7318+7321-7325

28570000-8

Produits en fonte

 

7326.90.3

28581000-8

Échelles à plateforme

 

7326.90.3

28581100-9

Échelles d'incendie

 

7318[.1+.2]+7320+7415[.2+.3]+7416+7419.1

28710000-2

Attaches

 

7318.1+7415.3

28711000-9

Attaches filetées

 

7318.1+7415.31

28711100-0

Vis à bois

 

7318.13+7415[.32+.39]

28711200-1

Crochets à vis ou bagues à pas de vis

 

7318.14+7415.3

28711300-2

Vis autotaraudeuses

 

7318.1+7415.32

28711400-3

Boulons

 

7318.1+7415.3

28711500-4

Ensembles de raccordements à brides

 

7318.1+7415.3

28711510-7

Boulons et vis

 

7318.1+7415.3

28711520-0

Tire-fonds et vis

 

7318.16+7415.32

28711600-5

Écrous

 

7318.1

28711700-6

Articles filetés en fer ou en acier

 

7318.2

28712000-6

Attaches non filetées en fer ou en acier

 

7318.23

28712100-7

Rivets

 

7318[.21+.22]

28712200-8

Rondelles

 

7318.24

28712300-9

Goupilles

 

7318.29

28712400-0

Éclisses en acier

 

7315[.2-.9]+7419.1

28720000-5

Chaînes

 

7315[.2-.9]+7419.1

28721000-2

Chaîne à articulations

 

7315.9+7419.1

28722000-9

Éléments de chaîne

 

7320+7416

28730000-8

Ressorts

 

7308[.4-.9]+7610.9

28812100-8

Abris

 

7308[.4-.9]+7610.9

28812110-1

Éléments d'abris

 

7308[.4-.9]+7610.9

28812120-4

Profilés

 

3925.90.8+4418+6807.10.10+6905.10+7308+9406

28812400-1

Toit

 

4404+4418+6810.91+7308.9

28812700-4

Solives

 

7306.6+7608[.1+.2]

28815100-9

Conduits

 

7321+7322+7417+7803+7805+7806

28815200-0

Matériel de plomberie et de chauffage

 

7321.8+7322+7417

28815220-6

Matériel de chauffage

 

3925.3+7308.3+7610.1

28815300-1

Volets

 

3926.9+7308.9+7610.9

28821000-3

Glissières de sécurité

 

3926.9+7308.9+7610.9

28821100-4

Séparateurs de voies

 

3926.9+4403.1+7308.9+7610.9

28822000-0

Clôtures

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823000-7

Barrières de sécurité

▼M1

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823100-8

Clôtures de protection

▼B

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823200-9

Garde-corps

 

7303+7307.9

28834000-7

Raccords angulaires

 

7308.3

28842000-6

Cadres en acier

 

7326

28843000-3

Palettes en acier

 

7304-7307

28844000-0

Tubes en acier

 

7308.9

28845000-7

Poteaux en acier

 

7308.9

28846000-4

Poutres en acier

 

7308.9

28847000-1

Matériaux en acier

 

7308.9

28847100-2

Tôles en acier

 

7326.9

28847200-3

Feuillard

 

7308.9

28847300-4

Plaques en acier

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

 

7315.19+8482.9+8483+8505.2

29140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

 

7315.19+8482.9+8483.9

29142000-6

Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement

 

7315.19+8482.9

29142100-7

Pièces pour éléments d'engrenage

 

7321+7322.9+7417+8419.1

29720000-2

Appareils ménagers non électriques

 

7321[.1+.8]+7417+8419.1

29721000-9

Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage

 

7321.1+7417

29721100-0

Appareils ménagers de cuisson

 

7321.8

29721200-1

Réfrigérateurs à gaz

 

7322.9

29721300-2

Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud non électriques

 

7322.9

29721310-5

Réchauffeurs d'air

 

7322.9

29721320-8

Déshydrateurs d'air

 

7322.9

29721321-5

Séchoirs à air comprimé

 

7321.9

29722000-6

Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers

 

7321.9

29722100-7

Pièces pour poêles

 

7321.9

29722200-8

Pièces pour cuisinières

 

7321.9

29722300-9

Pièces pour chauffe-plats

 

7302+8601-8609

29813000-1

Équipement ferroviaire

 

7302

29813100-2

Rails et accessoires

 

7302

29813110-5

Barres

 

7302

29813120-8

Rails de chemin de fer

 

7302

29813130-1

Rails de tramway

 

7302.2

29813140-4

Traverses

 

7302.3

29813150-7

Pièces d'entretoisement

 

7302.3

29813160-0

Jonctions de voies

 

7302.3

29813170-3

Cœurs de croisement

 

7302.3

29813180-6

Lames d'aiguilles de chemin de fer

 

7308+7326.9+7610+8425+8905+8907

29814000-8

Structures porteuses

 

7308+7326.9+7610

29814100-9

Plateformes d'accès

 

7326.90.4

29814110-2

Plateforme de manutention de biens

 

7326.9

29814120-5

Équipement de manipulation des boues

 

7326.9

29814130-8

Installation de dessication des boues

 

7326.9

29814300-1

Passerelles d'accès

 

7326.9

29814310-4

Passerelles pour ferry

 

7326.9

29814330-0

Passerelles pour passagers

 

7326.9

29814340-3

Escaliers d'embarquement

 

7326.9

29814400-2

Passerelles de service

▼M1

 

7322+8408+8417+8419+8438+8514

29836000-8

Matériel industriel

▼B

 

7322

29836330-0

Matériel multifonctionnel

 

7308+7610+9406

29837000-5

Matériel préfabriqué

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+7310+7612

36671140-8

Bidons à eau

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

74Cuivre et ouvrages en cuivre

 

2620.3+7401-7412

27700000-2

Produits en cuivre

 

7401-7405

27710000-5

Cuivre sous forme brute

 

7402

27712000-9

Cuivre non raffiné

 

7402

27713000-6

Cuivre raffiné sous forme brute

 

7406-74112

27720000-8

Produits semi-finis en cuivre

 

7406

27721000-5

Poudre et paillettes de cuivre

 

7407

27722000-2

Barres, baguettes et profilés en cuivre

 

7408

27723000-9

Fil de cuivre

 

7409

27724000-6

Plaques, feuilles et bandes de cuivre

 

7410

27725000-3

Pellicules de cuivre

 

7411+7412

27726000-0

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en cuivre

 

7411

27726100-1

Tubes et conduites en cuivre

 

7411.21

27726110-4

Tubes et conduites en laiton

 

7412

27726200-2

Accessoires de tuyauterie en cuivre

 

7412

27726210-5

Accessoires de tuyauterie en bronze à canon

 

7412

27726220-8

Accessoires de tuyauterie en laiton

 

2620.3+7404

27730000-1

Déchets et débris de cuivre

 

7313+7413+7614

28411000-6

Toron tressé

 

7313+7413+7614

28412000-3

Fil de fer pour clôture

 

7314+7414

28413000-0

Filet en métal

 

7314+7414

28413100-1

Clôture en treillis métallique

 

7314+7414

28413200-2

Toile métallique

 

7317+7415.1+7616.1

28414000-7

Agrafes, clous, pointes, punaises

 

7317+7415.1+7616.1

28414100-8

Agrafes

 

7317.00.2+7415.1+7616.1

28414200-9

Clous

 

7317+7415.1+7616.1

28414300-0

Pointes

 

7317.00.1+7415.1+7616.1

28414400-1

Punaises

 

7201+7202+7206+7401+7403+7601

28419000-2

Conducteurs

 

7401+7403

28419200-4

Conducteurs en cuivre ou en bronze

 

7312+7313+7413+7614

28420000-2

Câbles et produits connexes

 

7312+7313+7413+7614

28421000-9

Câble

 

7312+7313+7413+7614

28421100-0

Câbles électriques

 

7312+7313+7413+7614

28421120-6

Câble basse et moyenne tension

 

7312+7313+7413+7614

28421130-9

Câble basse tension

 

7312+7313+7413+7614

28421140-2

Câble moyenne tension

 

7312+7313+7413+7614

28421150-5

Câble haute tension

 

7312+7313+7413+7614

28421200-1

Câble subaquatique

 

7312+7313+7413+7614

28421210-4

Câble sous-marin

 

7312+7313+7413+7614

28421400-3

Câble blindé

 

7312+7313+7413+7614

28421500-4

Câbles de signalisation

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422000-6

Accessoires pour câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422100-7

Conduites de câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422200-8

Raccords de câbles

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422300-9

Gaines de câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422400-0

Attaches pour câble

 

7323+7324+7418+7615+8210+8515

28510000-0

Objets en métal pour salle de bains et cuisine

 

7324+7418.2+7615.2

28511000-7

Équipement sanitaire en métal

 

7324.9+7418.2+7615.2

28511100-8

Robinets

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512000-4

Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512100-5

Vaisselle en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512110-8

Gamelles en fer blanc

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512200-6

Ustensiles de cuisine en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512210-9

Ustensiles de cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512220-2

Égouttoirs à vaisselle

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512900-3

Objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512910-6

Poubelles en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512920-9

Boîtes à lettres

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512930-2

Poubelles de rue en métal

▼M1 —————

▼B

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512950-8

Bacs en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.2

28528900-8

Accessoires en métal

 

7326.1+7419.91+8207

28528960-6

Poinçons en métal

 

7318[.1+.2]+7320+7415[.2+.3]+7416+7419.1

28710000-2

Attaches

 

7318.1+7415.3

28711000-9

Attaches filetées

 

7318.1+7415.31

28711100-0

Vis à bois

 

7318.13+7415[.32+.39]

28711200-1

Crochets à vis ou bagues à pas de vis

 

7318.14+7415.3

28711300-2

Vis autotaraudeuses

 

7318.1+7415.32

28711400-3

Boulons

 

7318.1+7415.3

28711500-4

Ensembles de raccordements à brides

 

7318.1+7415.3

28711510-7

Boulons et vis

 

7318.1+7415.3

28711520-0

Tire-fonds et vis

 

7318.16+7415.32

28711600-5

Écrous

 

7415[.2+.3]

28713000-3

Attaches en cuivre

 

7315[.2-.9]+7419.1

28720000-5

Chaînes

 

7315[.2-.9]+7419.1

28721000-2

Chaîne à articulations

 

7315.9+7419.1

28722000-9

Éléments de chaîne

 

7320+7416

28730000-8

Ressorts

 

7321+7322+7417+7803+7805+7806

28815200-0

Matériel de plomberie et de chauffage

 

7321.8+7322+7417

28815220-6

Matériel de chauffage

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

7321+7322.9+7417+8419.1

29720000-2

Appareils ménagers non électriques

 

7321[.1+.8]+7417+8419.1

29721000-9

Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage

 

7321.1+7417

29721100-0

Appareils ménagers de cuisson

 

7402+7907+8007+8501.4

31131000-3

Moteurs monophasés

 

7402+7907+8007

31131200-5

Anodes

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

75Nickel et ouvrages en nickel

 

7502

27810000-6

Nickel sous forme brute

 

7501+7504-7508

27820000-9

Produits en nickel

 

7504-7507

27821000-6

Produits semi-finis en nickel

 

7505

27821100-7

Barres, baguettes, profilés et fil en nickel

 

7506

27821200-8

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel

 

7506

27821210-1

Feuilles de nickel

 

7507

27821300-9

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en nickel

 

7504

27821400-0

Poudre et paillettes de nickel

 

2620[.5+.9]+7503

27830000-2

Déchets et débris de nickel

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

76Aluminium et ouvrages en aluminium

 

2818.2+2620.4+7601-7616

27500000-0

Aluminium et produits en aluminium

 

2818.20+7601

27510000-3

Aluminium sous forme brute

 

7603-7616

27520000-6

Produits en aluminium

 

7603-7609

27521000-3

Produits semi-finis en aluminium

 

7603

27521100-4

Poudre et paillettes d'aluminium

 

7604

27521200-5

Barres, baguettes et profilés d'aluminium

 

7605

27521300-6

Fil d'aluminium

 

7606

27521400-7

Plaques d'aluminium

 

7607

27521500-8

Feuilles d'aluminium

 

7608+7609

27521600-9

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en aluminium

 

7609

27521610-2

Accessoires de tuyauterie en aluminium

 

7602+2620.4

27530000-9

Déchets et débris d'aluminium

 

7301.1+7308[.1+.2+.4+.9]+7610.9+8426

28112000-0

Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112300-3

Structures et parties en fer, en acier ou en aluminium

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112310-6

Échafaudages

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112311-3

Contre-fiches cintrées

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112312-0

Trépieds cintrés

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112313-7

Supports

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112314-4

Brides d'attache pour tuyaux

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112315-1

Équipement pour échafaudages

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112316-8

Colliers de serrage cintrés

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112317-5

Structures d'échafaudage

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112318-2

Supports pour tuyauterie

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112320-9

Structures en métal

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112321-6

Abris d'autobus

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112322-3

Cabines téléphoniques

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112329-2

Écrans de sécurité

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112330-2

Structures en aluminium

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112380-7

Parties de structures en métal

▼M1

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112381-4

Revêtement métallique

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112382-1

Vannes

▼B

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112383-8

Portes d'écluse

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112390-0

Écluses de vidange

 

7308[.4+.9]+7610.9

28112391-7

Portes d'écluse de vidange

 

7308.3+7610.1

28121000-6

Fenêtres et articles connexes

 

7610.1

28121200-8

Fenêtres en aluminium et articles connexes

 

7610.1

28121210-1

Volets en aluminium

 

7610.1

28121220-4

Fenêtres en aluminium

 

7610.1

28121221-1

Encadrements de fenêtres en aluminium

 

7308.3+7610.1

28122000-3

Fenêtres, portes et articles connexes

 

7308.3+7610.1

28122100-4

Fenêtres

 

7308.3+7610.1

28122110-7

Encadrements de fenêtres

 

7308.3+7610.1

28122111-4

Double vitrage

 

7308.3+7610.1

28122200-5

Portes

 

7308.3+7610.1

28122210-8

Panneaux de portes

 

7308.3+7610.1

28122211-5

Encadrements de portes

 

7308.3+7610.1

28122212-2

Portes moustiquaires

 

7308.3+7610.1

28122213-9

Seuils de portes

 

7308.3+7610.1

28122214-6

Portes en fer ou en acier

 

7308.3+7610.1

28122220-1

Portes coupe-feu

 

7308.3+7610.1

28122230-4

Portes coulissantes

 

7308.3+7610.1

28122240-7

Portes de garage

 

7308.3+7610.1

28122300-6

Portails

 

7308.3+7610.1

28122310-9

Portails d'entrée

 

7309+7611

28211000-4

Citernes en métal

 

7309+7611

28211100-5

Cylindres à air

 

7309+7611

28211110-8

Cylindres à air comprimé

 

7309+7611

28211200-6

Appareils respiratoires

 

7309+7611

28211210-9

Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

 

7309+7611

28211220-2

Appareils respiratoires pour la plongée

 

7309+7611

28211400-8

Réservoirs de stockage

 

7309+7611

28211410-1

Réservoirs à huile

 

7309+7611

28211420-4

Réservoirs à boues

 

7309+7611

28211500-9

Cuves à eau

 

7309+7311+7611+7613

28211600-0

Réservoirs

 

7311+7613

28212000-1

Bouteilles de gaz liquéfié

 

7311+7613

28212100-2

Bouteilles de gaz

 

7311+7613

28212200-3

Réservoirs à gaz

 

7309+7611

28213000-8

Grands conteneurs

 

7309+7611

28213100-9

Conteneurs en fer ou en acier

 

7309+7611

28213110-2

Silos

 

7309+7611

28213200-0

Conteneurs réfrigérés

 

7309+7611

28213210-3

Citernes à eau

 

7309+7611

28213300-1

Conteneurs à marchandises standard

 

7309+7611

28213400-2

Conteneurs de stockage

 

7309+7611

28213500-3

Conteneurs à eau

 

7309+7611

28213600-4

Conteneurs sur roues

 

7309+7611

28213700-5

Bennes à déchets

 

7309+7611

28213800-6

Conteneurs à déchets

▼M1

 

7310[.1+.29]+7612

28214000-5

Tonneaux en métal

▼B

 

7310[.1+.29]+7612

28214100-6

Caisses de stockage

 

7310[.1+.29]+7612

28214200-7

Tonneaux en fer ou en acier

 

7310[.1+.29]+7612

28214300-8

Système de stockage de conteneurs

 

7310[.1+.29]+7612

28214310-1

Machines à empiler

 

7310[.1+.29]+7612

28214400-9

Tonneaux en aluminium

▼M1

 

7310[.1+.29]+7612

28216000-9

Fûts en métal

▼B

 

7310[.1+.29]

28216100-0

Fûts en fer ou en acier

 

7310[.1+.29]+7612

28216200-1

Fûts de déchets

 

7612

28216300-2

Fûts en aluminium

 

7310[.1+.29]+7612

28217000-6

Boîtiers

 

7310[.1+.29]

28217100-7

Boîtes en fer ou en acier

 

7310[.1+.29]+7612

28217200-8

Compartiments pour compteurs

 

7310[.1+.29]+7612

28217300-9

Boîtiers préfabriqués

 

7612

28217400-0

Boîtes en aluminium

 

7309+7310[.1+.2]+7611+7612+8309

28218000-3

Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles

 

7309+7310[.1+.2]+7611+7612+8309

28218100-4

Conteneurs en métal léger

▼M1

 

7310[.1+.29]+7612

28218400-7

Boîtes métalliques

▼B

 

7310.29

28218410-0

Boîtes de conserves en fer ou en acier

 

7310.29+7612

28218420-3

Boîtes pour aliments

 

7612

28218430-6

Boîtes de conserves en aluminium

 

7309+7611

28219000-0

Cuves

 

7313+7413+7614

28411000-6

Toron tressé

 

7313+7413+7614

28412000-3

Fil de fer pour clôture

 

7317+7415.1+7616.1

28414000-7

Agrafes, clous, pointes, punaises

 

7317+7415.1+7616.1

28414100-8

Agrafes

 

7317.00.2+7415.1+7616.1

28414200-9

Clous

 

7317+7415.1+7616.1

28414300-0

Pointes

 

7317.00.1+7415.1+7616.1

28414400-1

Punaises

 

7201+7202+7206+7401+7403+7601

28419000-2

Conducteurs

 

7206+7601

28419100-3

Conducteurs en acier ou en aluminium

 

7312+7313+7413+7614

28420000-2

Câbles et produits connexes

 

7312+7313+7413+7614

28421000-9

Câble

 

7312+7313+7413+7614

28421100-0

Câbles électriques

 

7312+7313+7413+7614

28421120-6

Câble basse et moyenne tension

 

7312+7313+7413+7614

28421130-9

Câble basse tension

 

7312+7313+7413+7614

28421140-2

Câble moyenne tension

 

7312+7313+7413+7614

28421150-5

Câble haute tension

 

7312+7313+7413+7614

28421200-1

Câble subaquatique

 

7312+7313+7413+7614

28421210-4

Câble sous-marin

 

7312+7313+7413+7614

28421400-3

Câble blindé

 

7312+7313+7413+7614

28421500-4

Câbles de signalisation

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422000-6

Accessoires pour câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422100-7

Conduites de câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422200-8

Raccords de câbles

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422300-9

Gaines de câble

 

7312+7326.90.8+7413+7614

28422400-0

Attaches pour câble

 

7323+7324+7418+7615+8210+8515

28510000-0

Objets en métal pour salle de bains et cuisine

 

7324+7418.2+7615.2

28511000-7

Équipement sanitaire en métal

 

7324.9+7418.2+7615.2

28511100-8

Robinets

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512000-4

Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512100-5

Vaisselle en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512110-8

Gamelles en fer blanc

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512200-6

Ustensiles de cuisine en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512210-9

Ustensiles de cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512220-2

Égouttoirs à vaisselle

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512900-3

Objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512910-6

Poubelles en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512920-9

Boîtes à lettres

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512930-2

Poubelles de rue en métal

▼M1 —————

▼B

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512950-8

Bacs en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.2

28528900-8

Accessoires en métal

 

7308[.4+.9]+7610.9

28528920-4

Barres en métal

 

7301.2+7308[.4+.9]+7610.9

28528930-7

Formes en métal

 

7301.1+7308[.4+.9]+7610.9

28528940-0

Feuilles en métal

 

7310+7612+8303

28552000-6

Boîtes réceptrices de monnaie

 

7308.4+7315.8+7610.9

28560000-5

Étançons et étais miniers

 

7308[.4-.9]+7610.9

28812100-8

Abris

 

7308[.4-.9]+7610.9

28812110-1

Éléments d'abris

 

7308[.4-.9]+7610.9

28812120-4

Profilés

 

7306.6+7608[.1+.2]

28815100-9

Conduits

 

3925.3+7308.3+7610.1

28815300-1

Volets

 

3926.9+7308.9+7610.9

28821000-3

Glissières de sécurité

 

3926.9+7308.9+7610.9

28821100-4

Séparateurs de voies

 

3926.9+4403.1+7308.9+7610.9

28822000-0

Clôtures

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823000-7

Barrières de sécurité

▼M1

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823100-8

Clôtures de protection

▼B

 

3926.9+7308.9+7610.9

28823200-9

Garde-corps

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

 

7308+7326.9+7610+8425+8905+8907

29814000-8

Structures porteuses

 

7308+7326.9+7610

29814100-9

Plateformes d'accès

 

7308+7610+9406

29837000-5

Matériel préfabriqué

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+7310+7612

36671140-8

Bidons à eau

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

78Plomb et ouvrages en plomb

 

7801+7901+8001

27610000-4

Plomb, zinc et étain

 

7801

27611000-1

Plomb

 

7803-7806+7903-7907+8003-8007

27620000-7

Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain

 

7803-7806

27621000-4

Produits semi-finis en plomb

 

7803

27621100-5

Barres, baguettes, profilés et fil en plomb

 

7804.1

27621200-6

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plomb

 

7805

27621300-7

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en plomb

 

7804.2

27621400-8

Poudre et paillettes de plomb

 

2620[.1+.2]+7802+7902+8002

27630000-0

Déchets et débris de plomb, zinc ou étain

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

7321+7322+7417+7803+7805+7806

28815200-0

Matériel de plomberie et de chauffage

 

7803+7805+7806

28815210-3

Matériel de plomberie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

7805

28864210-1

Tuyaux en cuivre

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

79Zinc et ouvrages en zinc

 

7801+7901+8001

27610000-4

Plomb, zinc et étain

 

7901

27612000-8

Zinc

 

7803-7806+7903-7907+8003-8007

27620000-7

Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain

 

7903-7907

27622000-1

Produits semi-finis en zinc

 

7904

27622100-2

Barres, baguettes, profilés et fil en zinc

 

7905

27622200-3

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc

 

7906

27622300-4

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en zinc

 

7903

27622400-5

Poussière, poudre et paillettes de zinc

 

2620[.1+.2]+7802+7902+8002

27630000-0

Déchets et débris de plomb, zinc ou étain

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

7316+7907

28527700-9

Éléments de trous d'homme

 

7907

28527900-1

Anodes sacrifiées

 

7907

28527910-4

Anodes sacrifiées de zinc

 

7907

28527920-7

Anodes sacrifiées au magnésium

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

 

7402+7907+8007+8501.4

31131000-3

Moteurs monophasés

 

7402+7907+8007

31131200-5

Anodes

80Étain et ouvrages en étain

 

7801+7901+8001

27610000-4

Plomb, zinc et étain

 

8001

27613000-5

Étain

 

7803-7806+7903-7907+8003-8007

27620000-7

Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain

 

8003-8007

27623000-8

Produits semi-finis en étain

 

8003

27623100-9

Barres, baguettes, profilés et fil en étain

 

8004

27623200-0

Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étain

 

8006

27623300-1

Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en étain

 

8005

27623400-2

Poudre et paillettes d'étain

 

2620[.1+.2]+7802+7902+8002

27630000-0

Déchets et débris de plomb, zinc ou étain

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862000-2

Tuyauterie

 

6906+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28862100-3

Accessoires de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863000-9

Tuyaux et raccords

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863100-0

Conduites

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863110-3

Tuyaux d'assèchement

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7608+7609+7805+7906+8006

28863111-0

Tuyaux de drainage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863121-3

Conduites de chauffage

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863130-9

Canalisations d'égouts

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863140-2

Conduites à vapeur et à eau

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863150-5

Conduites basse pression

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863160-8

Conduites de distribution et accessoires

 

3917[.3+.4]+6905+7304-7306+7411+7608+7609+7805+7906+8006

28863170-1

Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863200-1

Raccords de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863210-4

Colliers de serrage pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863230-0

Raccords pour tuyaux

 

3917[.3+.4]+4009+7307+7412+7507+7609+7805+7906+8006

28863240-3

Joints de tuyauterie

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864200-8

Tubage

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006

28864310-2

Tubes et raccords

 

7402+7907+8007+8501.4

31131000-3

Moteurs monophasés

 

7402+7907+8007

31131200-5

Anodes

81

Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières

 
 
 

82Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs

 

8207+8442.5+8462

22500000-5

Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

 

8207+8462

22520000-1

Matériel de gravure sèche

 

8207+8462

22521000-8

Matériel d'estampage

 

8201-8215

28417000-8

Quincaillerie

 

8205.8

28417100-9

Enclumes

 

8205.8

28417200-0

Forge portative

 

8205.8

28417300-1

Grilles

 

8201-8215

28417400-2

Articles de quincaillerie

 

8201-8208

28417500-3

Serrurerie

 

8201-8208

28417510-6

Ferronnerie

 

7323+7324+7418+7615+8210+8515

28510000-0

Objets en métal pour salle de bains et cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512000-4

Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512100-5

Vaisselle en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512110-8

Gamelles en fer blanc

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512200-6

Ustensiles de cuisine en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512210-9

Ustensiles de cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512220-2

Égouttoirs à vaisselle

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512900-3

Objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512910-6

Poubelles en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512920-9

Boîtes à lettres

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512930-2

Poubelles de rue en métal

▼M1 —————

▼B

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512950-8

Bacs en métal

 

7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.2

28528900-8

Accessoires en métal

 

7326.1+7419.91+8207

28528960-6

Poinçons en métal

 

8211-8215

28610000-1

Coutellerie

 

8211+8213

28611000-8

Couteaux et ciseaux

 

8211

28611100-9

Couteaux

 

8211

28611110-2

Couteaux de table

 

8211

28611120-5

Couteaux de cuisine

 

8213

28611200-0

Ciseaux

 

8212

28612000-5

Rasoirs

 

8212

28612100-6

Lames de rasoir

 

8214.2

28613000-2

Trousses de manucure ou de pédicure

 

8215

28614000-9

Cuillères, fourchettes

 

8215

28614100-0

Cuillères

 

8215

28614200-1

Fourchettes

 

8201+8202

28621000-1

Outils à main

 

8201.1

28621100-2

Bêches et pelles

 

8201.1

28621110-5

Bêches

 

8201.1

28621120-8

Pelles

 

8201

28621200-3

Fourches de jardinage

 

8201.3

28621300-4

Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage

 

8201.3

28621310-7

Pioches

 

8201.3

28621320-0

Pics

 

8201.3

28621330-3

Houes

 

8201.3

28621340-6

Râteaux

 

8201.3

28621341-3

Râteaux de plage

 

8201.4

28621400-5

Haches

 

8202

28621500-6

Scies à main

 

8202

28621510-9

Lames de scies à main

 

8203-8206+8466

28622000-8

Outils à main divers

 

8205.3

28622100-9

Burins

 

8203.2

28622200-0

Pinces

 

8203.2

28622210-3

Pinces à sertir

 

8205.2

28622300-1

Marteaux

 

8205

28622400-2

Mâchoires pour fil métallique

 

8204

28622500-3

Clés de serrage

 

8205

28622600-4

Outils pour travaux routiers

 

8205

28622610-7

Pointes à poinçonner le revêtement routier

 

8203.1

28622700-5

Limes ou râpes

 

8205.4

28622800-6

Tournevis

 

8207[.4-.9]+8466[.1+.2]

28622900-7

Trépans, embouts tournevis et autres accessoires

 

8207.5

28622910-0

Trépans

 

8207.9

28622920-3

Embouts tournevis

 

8205

28623000-5

Outils à pédale

 

8205

29824000-1

Matériel de forge

 

8201-8205

29836210-3

Matériel hydraulique

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36671000-5

Équipement de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8210+8211+8215+9617

36671100-6

Ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671200-7

Vaisselle et ustensiles de cuisine

 

3924+4419+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+8215+9617

36671210-0

Vaisselle

 

3924+4419+4818+6302[.6+.9]+6911+6912+7012+7013+7323+7418.1+7615.1+8210+8211+8215+9617

36672000-2

Fournitures pour restauration

83Ouvrages divers en métaux communs

 

7309+7310[.1+.2]+7611+7612+8309

28218000-3

Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles

 

7309+7310[.1+.2]+7611+7612+8309

28218100-4

Conteneurs en métal léger

 

8309

28218300-6

Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour conteneurs et couvercles en métal

 

8309.10

28218310-9

Bouchons

 

8309.9

28218320-2

Obturateurs à vis

 

8309.9

28218330-5

Couvercles pour conteneurs

 

8309.9

28218340-8

Couvercles

 

8311

28415000-4

Fil machine

 

8311

28415100-5

Accessoires de soudage

 

8311

28415200-6

Matériaux de soudage

▼M1

 

8311

28415300-7

Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

 

8311

28415310-0

Matériaux de brasage tendre

▼B

 

8311

28415320-3

Matériaux de brasage fort

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28520000-3

Objets en métal

 

8303

28521000-0

Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou armés

 

8303.00.1

28521300-3

Coffres-forts

 

8303.00.3

28521500-5

Portes blindées ou armées

 

8303.00.3

28521600-6

Coffres de valeurs

 

8303.00.9

28521700-7

Coffres et casiers en métal

 

8303.00.9

28521710-0

Consignes

 

8303.00.9

28521720-3

Coffres

 

8303.00.9

28521721-0

Coffres à valeurs

 

8303.00.9

28521722-7

Coffrets de sécurité

 

8303.00.9

28521780-1

Coffres à documents

 

8303.00.9

28521790-4

Caisses pour argent liquide

 

8304+8305

28522000-7

Plateaux de réception, petit matériel de bureau

 

8304

28522100-8

Plateaux de réception

 

8304

28522200-9

Petit matériel de bureau

 

8304+8305

28522300-0

Matériel de bureau

 

8305

28522400-1

Accessoires pour classeurs ou fichiers

 

8306[.2+.3]

28524000-1

Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs

 

8306.3

28524300-4

Cadres pour photographies

 

8306.3

28524400-5

Cadres pour images

 

8308

28525000-8

Crochets et œillets

 

7316+7325+7326+7419.9+7508+7616.9+7806+7907+8007+8302.5+8306.1+8307+8310

28527000-2

Articles en métal divers

 

8306.1

28527100-3

Cloches

 

8310

28527400-6

Panneaux de signalisation et articles connexes

 

8310

28527410-9

Panneaux de signalisation en métal

 

8310

28527420-2

Panneaux de signalisation routière

 

8310

28527430-5

Indicateurs de rues

 

8310

28527440-8

Enseignes de magasin

 

8310

28527450-1

Plaques indicatrices

 

8310

28527460-4

Plaques d'adresse

 

7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.2

28528900-8

Accessoires en métal

 

8303

28530000-6

Plaques de blindage

 

8303

28531000-3

Plaques de recouvrement

 

7310+7612+8303

28552000-6

Boîtes réceptrices de monnaie

 

8301+8302[.1-.4+.6]

28630000-7

Serrures, clés et charnières

 

8301[.1-.4]+8302[.1-.4+.6]

28631000-4

Cadenas et serrures divers

 

8301[.2-.4]

28631100-5

Serrures

 

8301.4

28631110-8

Serrures de portes

 

8301.40.9

28631120-1

Cadenas pour bicyclettes

 

8301.2

28631130-4

Serrures pour véhicules

 

8301.3

28631140-7

Serrures pour mobilier

 

8301.1

28631200-6

Cadenas et chaînes

 

8301.1

28631210-9

Cadenas

 

8301[.5-.7]

28632000-1

Fermoirs, pièces pour serrures et clés

 

8301.5

28632100-2

Fermoirs

 

8301.7

28632200-3

Clés

 

8301.6

28632300-4

Pièces pour cadenas

 

8301.6

28632400-5

Pièces pour serrures

 

8302[.1-.4+.6]

28633000-8

Charnières, ferrures et raccords

 

8302.1

28633100-9

Charnières

 

8302[.1-.4+.6]

28633200-0

Ferrures

 

8302[.1-.4+.6]

28633300-1

Raccords

 

7002+8310

28813500-9

Marquage routier

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824000-4

Mobilier urbain

 

8310

28824100-5

Balises

 

8310

28824400-8

Poteaux d'arrêt d'autobus

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824700-1

Fléchage

 

7014+8310+8530+8531+9405.9

28824710-4

Matériel de signalisation

 

8310

28824720-7

Poteaux de signalisation

 

8310+9405.9

28825000-1

Équipement d'éclairage public

 

3923.9+8309

28833000-0

Bouchons en fer ductile

 

8310+8530+8531+8608

29811000-7

Équipement routier

 

8310+8530+8531+8608+9405

29811200-9

Matériel de marquage routier

 

8310+8608+9405

29815200-7

Équipement de contrôle du trafic aérien

 

8304+8517.21+9023

30191000-4

Équipement de bureau

 

8304

30191100-5

Équipement de classement

 

8304

30191110-8

Carrousels à cartes

84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

 

8207+8442.5+8462

22500000-5

Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

 

8207+8462

22520000-1

Matériel de gravure sèche

 

8207+8462

22521000-8

Matériel d'estampage

 

7301.1+7308[.1+.2+.4+.9]+7610.9+8426

28112000-0

Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués

 

7308.2+8426

28112200-2

Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes

 

7308.2+8426

28112210-5

Derricks

 

7308.2+8426

28112211-2

Mâts de forage

 

7322+8403+8404

28220000-0

Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

 

7322+8403

28221000-7

Radiateurs et chaudières

 

8403

28221200-9

Chaudières

 

8403.1

28221210-2

Chaudières à eau

 

8403.1

28221220-5

Chaudières pour chauffage central

 

8403.9

28221221-2

Pièces détachées de chaudières pour chauffage central

 

8404

28222000-4

Systèmes de récupération de chaleur

 

8404

28222100-5

Équipement de récupération de chaleur

 

8401[.1+.4]

28300000-5

Réacteurs nucléaires et pièces détachées

 

8401.1

28310000-8

Réacteurs nucléaires

 

8401.4

28320000-1

Pièces détachées de réacteurs nucléaires

 

8401.4

28321000-8

Systèmes de refroidissement du réacteur

 

8401.4

28322000-5

Pièces détachées de cuves de réacteurs nucléaires

 

8485.1

28526000-5

Hélices de bateau

▼M1

 

8482[.1-.8]

28540000-9

Paliers de roulement

▼B

 

8482[.1-.8]

28541000-6

Microbilles

 

8482[.1-.8]

28542000-3

Roulements à rouleaux

 

3917[.1-.4]+400+8481.8

28582000-5

Dispositifs de protection contre l'incendie

 

8481.8

28582200-7

Bouches d'incendie

 

8203-8206+8466

28622000-8

Outils à main divers

 

8207[.4-.9]+8466[.1+.2]

28622900-7

Trépans, embouts tournevis et autres accessoires

 

8466.1

28622930-6

Porte-outils

 

8466.2

28622940-9

Boîtes à outils

 

8424

28815500-3

Systèmes de pulvérisation d'eau

▼M1 —————

▼M1

 

8425

29526128-5

Systèmes de levage d'appareils de forage

▼B

 

8479

28861700-2

Râcleurs de conduites

 

8479

28861710-5

Dispositifs de lancement de râcleurs

 

8479

28861720-8

Dispositifs de réception de râcleurs

 

8479

28861730-1

Sas pour râcleurs

 

3917[.3+.4]+6905+7608+7609+7805+7906+8006+8483.6

28864000-6

Gainage et tubage

▼M1

 

8406-8412

29110000-3

Turbines et moteurs

 

8412.21+8412.31

29111000-0

Moteurs (puissance motrice)

▼B

 

8407[.21+.29+.9]+8408[.1+.9]

29111100-1

Moteurs hors-bord pour propulsion navale

 

8406+8410+8411

29112000-7

Installations de turbines

▼M1

 

8406[.1+.8]

29112100-8

Turbines à vapeur d'eau

▼B

 

8406[.1+.8]

29112110-1

Turbines à vapeur d'eau

 

8410.1

29112200-9

Turbines hydrauliques

 

8410.1

29112210-2

Roues hydrauliques

 

8411.8

29112300-0

Turbines à gaz

 

8406.9+8410.9+8411.9

29112400-1

Équipements de turbines

 

8406.9+8410.9+8411.9

29112410-4

Instruments pour turbines

 

8406.9+8410.9+8411.9

29113000-4

Pièces pour turbines

▼M1

 

8406.9

29113100-5

Pièces pour turbines à vapeur d'eau

▼B

 

8406.9

29113110-8

Plaques d'assise

 

8406.9

29113120-1

Caissons

 

8406.9

29113130-4

Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs

 

8406.9

29113140-7

Pièces pour turbines à vapeur d'eau

 

8406.9

29113150-0

Systèmes à huile lubrifiante

 

8406.9

29113160-3

Séparateurs d'humidité

 

8406.9

29113161-0

Déshumidificateurs

 

8406.9

29113170-6

Dispositifs rotatifs

 

8406.9

29113171-3

Rotors

 

8406.9

29113172-0

Lames

 

8406.9

29113190-2

Vireurs

 

8410.9

29113200-6

Pièces pour turbines hydrauliques

 

8411.99

29113300-7

Pièces pour turbines à gaz

 

8411.99.1

29113310-0

Systèmes d'admission d'air

 

8411.99.1

29113390-4

Systèmes à gaz combustibles

 

8410.9

29113400-8

Pièces pour roues hydrauliques

▼M1

 

8408[.2+.9]+8412-8414

29120000-6

Pompes et compresseurs

 

8408[.2+.9]+8412[.21+.29+.31+.39+.8]

29121000-3

Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques

▼B

 

8412.21+8412.31

29121100-4

Cylindres hydrauliques ou pneumatiques

▼M1

 

8408[.2+.9]

29121200-5

Moteurs hydrauliques (véhicules)

 

8408[.2+.9]

29121300-6

Moteurs pneumatiques (véhicules)

 

8412.21+8412.31

29121400-7

Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

 

8412.21+8412.31

29121500-8

Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

▼B

 

8413[.1-.8]+8414[.1-.8]

29122000-0

Pompes

 

8413[.1-.8]

29122100-1

Pompes à liquides

 

8413[.1-.8]

29122110-4

Pompes pour la lutte contre l'incendie

 

8413[.1-.4]

29122120-7

Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères

 

8413[.1-.4]

29122130-0

Pompes à eau

 

8413.3

29122160-9

Pompes de refroidissement

 

8413.3

29122161-6

Pompes à eau de refroidissement

 

8413[.1-.3]

29122170-2

Pompes à huile

 

8413[.1-.3]

29122180-5

Pompes à essence

 

8413.4

29122190-8

Pompes à béton

 

8413.5

29122200-2

Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides

 

8413.5

29122210-5

Groupes hydrauliques

 

8413.5

29122220-8

Pompes à eaux d'égouts

 

8413.50.5

29122230-1

Pompes de dosage

 

8413.6

29122300-3

Surpresseurs à liquides

 

8413[.1+.6-.8]+8414[.1+.2]

29122400-4

Pompes centrifuges et élévateurs à liquides

 

8413.70[.2-.9]

29122410-7

Pompes à usage médical

 

8413.70.3

29122411-4

Pompes à usage nutritionnel

 

8413.70[.2-.9]

29122419-0

Pompes pour perfusion

 

8413.8

29122420-0

Élévateurs à liquides

 

8413.7

29122430-3

Pompes centrifuges

 

8413.6

29122440-6

Pompes rotatives

 

8414.1

29122450-9

Pompes à vide

 

8414.2

29122460-2

Pompes à air

 

8413.7

29122480-8

Pompes à roue

 

8414[.3+.4+.8]

29123000-7

Compresseurs

 

8414.80[.1+.9]

29123100-8

Compresseurs à gaz

 

8414.80[.6+.7]

29123200-9

Compresseurs rotatifs

 

8414.3

29123300-0

Compresseurs pour équipements frigorifiques

 

8414[.4+.80.1+.80.9]

29123400-1

Compresseurs d'air

 

8414.4

29123410-4

Compresseurs d'air portés

 

8414.80.2

29123500-2

Turbocompresseurs

 

8414.80[.3+.4]

29123600-3

Compresseurs à mouvement rectiligne alternatif

 

8414.80[.3+.4]

29123610-6

Dispositif à air comprimé

 

8414.80[.1+.9]

29123700-4

Compresseurs centrifuges

 

8414.80[.1+.9]

29123800-5

Compresseurs pour aviation civile

 

8412.9+8413.9+8414.9

29124000-4

Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs

 

8412.9

29124100-5

Pièces pour machines ou moteurs

 

8412.9

29124130-4

Pièces pour machines pneumatiques

 

8412.90.5

29124150-0

Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques

 

8412.90.3

29124170-6

Pièces pour moteurs à réaction

 

8413.9

29124200-6

Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides

 

8413.9

29124210-9

Pièces pour pompes à essence, pompes à main et pompes à béton

 

8413.9

29124211-6

Pièces pour pompes à essence

 

8413.9

29124212-3

Pièces pour pompes à main

 

8413.9

29124213-0

Pièces pour pompes à béton

 

8413.9

29124220-2

Pièces pour pompes à mouvement rectiligne alternatif

 

8413.9

29124221-9

Pièces pour groupes hydrauliques

 

8413.9

29124222-6

Pièces pour pompes de dosage

 

8413.9

29124230-5

Pièces pour pompes à mouvement rectiligne rotatif

 

8413.9

29124290-3

Pièces pour pompes centrifuges

 

8414.9

29124300-7

Pièces pour pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou à gaz

 

8414.9

29124310-0

Pièces pour pompes à air

 

8414.9

29124320-3

Pièces pour pompes à vide

 

8414.9

29124330-6

Pièces pour compresseurs d'air

 

8414.9

29124340-9

Pièces pour compresseurs à gaz

 

8481

29130000-9

Robinets, vannes et dispositifs similaires

 

8481[.1-.4]

29131000-6

Robinets et vannes

 

8481[.1-.4]

29131100-7

Vannes définies selon leur fonction

 

8481[.1-.4]

29131110-0

Vannes pour radiateurs de chauffage central

 

8481[.1-.4]

29131120-3

Robinets-vannes

 

8481.1

29131130-6

Régulateurs de température

 

8481[.1+.4]

29131140-9

Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté

 

8481.4

29131141-6

Soupapes de détente

 

8481.2

29131142-3

Soupapes de régulation

 

8481[.1+.4]

29131143-0

Vannes de maîtrise des crues

 

8481[.1+.4]

29131144-7

Vannes de commande de processus

 

8481.3

29131145-4

Soupapes de retenue

 

8481[.1+.4]

29131146-1

Clapets de non-retour

 

8481.4

29131147-8

Soupapes de sécurité

 

8481[.1+.4]

29131148-5

Soupapes d'arrêt

 

8481.80[.5-.9]

29131150-2

Vannes de colonnes montantes

 

8481.80[.5-.9]

29131160-5

Hydrants

 

8481.80[.5-.9]

29131170-8

Robinets de bouteilles de gaz

 

8481.80[.5-.9]

29131200-8

Vannes définies selon leur fabrication

 

8481.80[.5-.9]

29131210-1

Vannes à pâte

 

8481.80[.5-.9]

29131220-4

Vannes de conduites forcées

 

8481.80.6

29131230-7

Robinets à vanne

 

8481.80.7

29131240-0

Robinets à soupape

 

8481.80[.5-.9]

29131250-3

Vannes à pointeau

 

8481.80.81

29131260-6

Robinets à tournant sphérique

 

8481.80.81

29131270-9

Robinets à boisseau

 

8481.80.85

29131280-2

Robinets à papillon

 

8481.80.87

29131290-5

Robinets à membrane

 

8481.80.99

29131291-2

Tiroirs de distribution

 

8481.80.99

29131292-9

Soupapes à clapet

 

8481.80[.5-.9]

29131300-9

Arbres de Noël et autres assemblages de vannes

 

8481.80[.5-.9]

29131310-2

Arbres de Noël

 

8481.80[.5-.9]

29131320-5

Manifolds de duses

 

8481.80[.5-.9]

29131390-6

Assemblages de vannes

 

8481.80[.1-.3]

29131400-0

Robinets ou vannes pour installations sanitaires

 

8481.9

29132000-3

Pièces pour robinets et vannes

 

8481.9

29132100-4

Commandes de soupapes

 

8481.9

29132110-7

Commandes de soupapes électriques

 

8481.9

29132120-0

Commandes de soupapes hydrauliques

 

8481.9

29132130-3

Commandes de soupapes pneumatiques

 

8481.9

29132200-5

Pièces pour robinets

 

8481.9

29132300-6

Pièces pour vannes

 

7315.19+8482.9+8483+8505.2

29140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

 

8483[.1-.6]+8505.2

29141000-9

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques

 

8483.1

29141100-0

Arbres de transmission, arbres à cames et vilebrequins

 

8483.1

29141110-3

Arbres de transmission

 

8483.1

29141120-6

Arbres à cames

 

8483.10[.4-.8]

29141130-9

Vilebrequins

 

8483[.2+.3]

29141200-1

Boîtes de roulements

 

8483.4

29141300-2

Engrenages

 

8483.5

29141400-3

Volants et poulies

 

8483.5

29141410-6

Treuils

 

8483.6

29141500-4

Embrayages

 

8483.5

29141600-5

Palans

 

8483.6+8505.2

29141700-6

Accouplements d'arbres

 

8483.6

29141800-7

Joints cardan

 

7315.19+8482.9+8483.9

29142000-6

Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement

 

7315.19+8482.9

29142100-7

Pièces pour éléments d'engrenage

 

8483.9

29142200-8

Pièces pour éléments d'entraînement

 

8416[.1-.3]

29211000-1

Brûleurs pour l'alimentation des foyers

 

8417.8

29212000-8

Incinérateurs de déchets

 

8417[.1-.8]

29213000-5

Fours de fusion

 

8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+8514[.1-.4]

29214000-2

Fours

 

8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+8514[.1-.4]

29214100-3

Fours industriels

 

8417[.1+.8]+8514[.1-.4]

29215000-9

Fours crématoires

 

8416.9+8417.9+8514.9

29219000-7

Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours

 

8425.1

29221100-5

Palans et treuils

 

8425[.2+.3]

29221200-6

Machines d'extraction, treuils à usage souterrain et cabestans

 

8425.2

29221210-9

Machines d'extraction et treuils à usage souterrain

 

8425.2

29221211-6

Machines d'extraction

 

8425.2

29221212-3

Treuils à usage souterrain

 

8425.2

29221220-2

Cabestans

 

8425.4

29221300-7

Crics et appareils de levage pour véhicules

 

8425.41

29221310-0

Systèmes de levage intégrés

 

8425.42

29221320-3

Vérins hydrauliques

 

8445.4

29221330-6

Vérins pneumatiques

 

8445.4

29221340-9

Vérins mécaniques

 

8425.4

29221350-2

Appareils de levage pour véhicules

 

8426

29221400-8

Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue

 

8426[.1-.4]

29221410-1

Grues

 

8426[.1-.4]

29221411-8

Grues portuaires

 

8426[.1-.4]

29221412-5

Grues de quai

 

8426[.1-.4]

29221413-2

Grues empileuses

 

8426[.1-.4]

29221414-9

Grues à conteneurs

 

8426.2

29221415-6

Grues à tour

 

8426.[1-.4]

29221420-4

Ponts roulants

 

8426[.1-.4]

29221421-1

Grue roulante

▼M1

 

8426[.1-.4]

29221422-8

Portique roulant

▼B

 

8426[.1+.3]

29221430-7

Portiques de levage

 

8426.12

29221431-4

Portiques mobiles

 

8426.3

29221432-1

Grues sur portique

 

8426.91

29221440-0

Grues montées sur véhicule

 

8426.91

29221441-7

Grues pour camions

 

8426.1

29221450-3

Ponts-grues

 

8427+8709

29221500-9

Chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

 

8427+8709

29221510-2

Chariots élévateurs

 

8427

29221511-9

Chariots élévateurs à fourche

 

8427+8709

29221520-5

Chariots de manutention

 

8427

29221521-2

Chariots équipés de matériel de manutention

 

8428[.1+.4]

29221600-0

Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

 

8428.1

29221610-3

Ascenseurs

 

8428.1

29221611-0

Dispositifs de levage pour baignoire

 

8428.1

29221612-7

Monte-charges

 

8428.1

29221613-4

Dispositifs mécaniques de levage

 

8428.1

29221620-6

Skips

 

8428.1

29221621-3

Dispositifs de levage de bennes

 

8428.1

29221630-9

Dispositifs de levage

 

8428.4

29221640-2

Escaliers mécaniques

 

8421.4

29221650-5

Trottoirs roulants

 

3923+4010+5910+8413[.7+.8]+8428[.2+.32-.39]+8431[.1-.3]

29221700-1

Élévateurs et convoyeurs

 

8428[.2+.31-.39]

29221710-4

Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques

 

8428[.2+.31-.39]

29221720-7

Convoyeurs

 

8428.32

29221721-4

Élévateurs ou transporteurs à godets à action continue

 

8428.33

29221722-1

Élévateurs ou transporteurs à courroie à action continue

 

8428.31

29221723-8

Convoyeurs blindés de taille pour mines

 

3923+4010+5910+8431.39

29221730-0

Équipement pour transporteur

 

3923+4010+5910

29221731-7

Bandes convoyeuses

 

8426+8427+8428

29221800-2

Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement

 

8428.5

29221810-5

Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de mine

 

8428.6

29221820-8

Monorails ou remonte-pentes

 

8428.6

29221821-5

Monorail suspendu

 

8428.6

29221822-2

Télésièges

 

8428.6+8431.31

29221829-1

Remonte-pentes

 

8428.90.30

29221830-1

Matériel d'enlèvement de torchères

 

8428.9

29221840-4

Carrousels de stockage et de recherche

 

8428[.5-.9]

29221850-7

Équipement mécanique de manutention

 

8426+8427+8428[.5-.9]

29221890-9

Machines de chargement ou de manutention

 

8428.90[.10+.98]

29221891-6

Matériel de chargement

 

8426+8427+8428.90[.10+.98]

29221892-3

Matériel de déchargement

 

8427+8428[.5-.9]

29221893-0

Chariots à prise latérale

 

8428[.5-.9]

29221894-7

Matériel de manutention de conteneurs

 

8431[.1-.4]+8709.9

29221900-3

Pièces pour matériel de levage et de manutention

 

8431.4

29221910-6

Pièces pour grues

 

8431.4

29221920-9

Pièces pour chariots de manutention

 

8431.31

29221950-8

Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques

 

8431.31

29221951-5

Pièces pour ascenseurs

 

8431.31

29221952-2

Pièces pour skips

 

8431.31

29221953-9

Pièces pour escaliers mécaniques

 

8431.39

29221954-6

Pièces pour trottoirs roulants

 

8431.3

29221980-7

Pièces pour transporteurs

 

8431.3

29221981-4

Pièces pour convoyeurs à bande

 

8431.3

29221989-0

Pièces pour convoyeurs à godets

 

8431.3

29221990-0

Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention

 

8431.41

29222000-1

Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs

 

8415+8418[.5+.6]+8419[.5+.6]+8421.3

29231000-7

Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

 

8419[.5+.6]

29231100-8

Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

 

8419.5

29231110-1

Échangeurs de chaleur

 

8419.5

29231111-8

Pompes à chaleur

 

8419.6

29231120-4

Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

 

8415

29231200-9

Installations de climatisation

 

8415.1

29231210-2

Machines de climatisation de type fenêtre

 

8415.1

29231220-5

Machines de climatisation de type mural

 

8415.8

29231230-8

Unités de climatisation

 

8415.2

29231240-1

Appareils de climatisation pour véhicules

 

8415.9

29231250-4

Pièces pour machines de climatisation

 

8415.9

29231251-1

Registres

 

8415.9

29231252-8

Volets d'aération

 

8418[.5+.6]

29231300-0

Matériel de réfrigération et de congélation

 

8418[.5+.6]

29231310-3

Matériel de congélation

 

8418[.5+.6]

29231320-6

Matériel de réfrigération

 

8418[.5+.6]

29231321-3

Présentoirs frigorifiques

 

8418[.5+.6]

29231322-0

Comptoirs frigorifiques

 

8418[.5+.6]

29231329-9

Matériel industriel de réfrigération

 

8421.39

29231400-1

Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz

 

8421.39

29231420-7

Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz

 

8421.39[.3+.5]

29231430-0

Appareils de filtration

 

8421.39.3

29231431-7

Filtres à air

 

8421.39.5

29231432-4

Filtres à gaz

 

8414[.59+.9]

29232000-4

Matériel de ventilation

 

8414.9

29232100-5

Matériel de désenfumage

 

8414.59

29232200-6

Ventilateurs

 

8414.59

29232210-9

Pièces pour ventilateurs

 

8415.9+8418.9+8419.9

29233000-1

Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur

 

8415.9

29233100-2

Pièces pour matériel de réfrigération

 

8418.9

29233200-3

Pièces pour matériel de congélation

 

8419.9

29233300-4

Pièces pour pompes à chaleur

 

8405.1+8414+8419.4+8421[.21+.22+.29+.99]+8422[.2+.4]

29241000-0

Appareils de distillation, de filtration ou de rectification

 

8405.1+8421[.21+.22+.29+.99]

29241200-2

Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides

 

8405.1+8421[.21+.22+.29]

29241210-5

Machines et appareils de filtration de liquides

 

8421[.21+.22+.29]

29241211-2

Appareils de filtration des boues de forage

 

8421[.21+.22+.29]

29241212-9

Hydrocyclones

 

8421.22

29241213-6

Appareils de filtration ou de purification de boissons

 

8421[.21+.99]

29241230-1

Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau

 

8421.21

29241231-8

Appareils de filtration de l'eau

 

8421.21

29241232-5

Appareils de désaération

 

8421.21

29241233-2

Appareils de purification de l'eau

 

8421.21

29241234-9

Appareils de dessalement

 

8421.99

29241235-6

Matériel pour installation de filtration

 

8421[.23+.31]

29241300-3

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air

 

8421.23

29241330-2

Filtres à huile

 

8421.23

29241340-5

Filtres à essence

 

8421.31

29241350-8

Filtres à aspiration d'air

 

8414

29241400-4

Matériel de recyclage

 

8422[.2-4]+8423[.1-.8]+8424[.1-.8]

29242000-7

Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation

 

8422[.2-.4]

29242100-8

Machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

 

8422.2

29242110-1

Machines de nettoyage ou séchage de bouteilles ou autres récipients

 

8422.3

29242120-4

Machines de remplissage ou fermeture de bouteilles, boîtes ou autres récipients

 

8422[.3+.4]

29242130-7

Machines d'emballage ou de conditionnement

 

8422[.3+.4]

29242131-4

Machines de cerclage

 

8422[.3+.4]

29242132-1

Machines d'emballage

 

8422.4

29242133-8

Machines de conditionnement

 

8423[.1-.8]

29242300-0

Machines de pesage et balances

 

8423.8

29242310-3

Machines de pesage

 

8423.8

29242311-0

Balances

 

8423.8

29242320-6

Bascules

 

8423.81.5

29242321-3

Balances de magasin

 

8423.8

29242322-0

Bascules continues

 

8423.8

29242323-7

Balances de vérification

 

8424[.1-.3+.89]

29242400-1

Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à jet de vapeur ou de sable

 

8424.1

29242410-4

Extincteurs

 

8424.1

29242411-1

Mousse pour extincteurs

 

8424.1

29242412-8

Extincteurs portatifs

 

8424.3

29242420-7

Machines à jet de vapeur ou de sable

 

8424.2

29242430-0

Matériel de pulvérisation

 

8424.2

29242431-7

Pistolets marqueurs

 

8424[.1-.3+.89]

29242470-2

Appareils mécaniques de projection, dispersion ou pulvérisation

 

8424.89

29242471-9

Appareils de dispersion de gaz

 

8424[.1-.3+.89]

29242472-6

Matériel de décontamination

 

8424.3

29242473-3

Appareils de nettoyage à eau sous pression

 

8424.3

29242474-0

Appareils de nettoyage à haute pression

 

8424[.1-.3+.89]

29242479-5

Appareils de désodorisation

 

8420.1+8421+8476[.2+.8]

29243000-4

Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques

 

8421

29243100-5

Centrifugeuses

 

8420.1

29243200-6

Machines de calandrage

 

8420.1

29243210-9

Machines à laminer

 

8476[.2+.8]

29243300-7

Distributeurs automatiques

 

8476.8

29243310-0

Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène

 

8476.8

29243320-3

Distributeurs automatiques de timbres

 

8476[.1+.8]

29243330-6

Distributeurs automatiques de produits

 

8419.89

29244000-1

Machines pour le traitement thermique de matériaux

 

8419.89

29244100-2

Machines pour le traitement thermique de gaz

 
 

29245000-8

Pièces pour machines à usage général

 

8421.9

29245200-0

Pièces pour centrifugeuses

 

8420.9+8423.9+8424.9+8476.9

29245300-1

Pièces pour machines de calandrage

 

8420.9+8423.9+8424.9+8476.9

29245400-2

Pièces pour machines à laminer

 

8421.9

29245500-3

Pièces pour machines de filtrage

 

8421.9

29245600-4

Pièces pour machines de purification

 

8424.9

29245700-5

Pièces pour machines de pulvérisation

 

8423.9

29245800-6

Poids pour machines de pesage

 

8422.19

29246000-5

Lave-vaisselle à usage non ménager

 

8422.9

29247000-2

Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

 

8422.90.10

29247100-3

Pièces pour lave-vaisselle

 

8422.90.90

29247200-4

Pièces pour machines de nettoyage

 

8422.90.90

29247300-5

Pièces pour machines de remplissage

 

8424.90.90

29247400-6

Pièces pour machines d'emballage

 

8424.90.90

29247500-7

Pièces pour machines de conditionnement

 

8405

29248000-9

Générateurs de gaz

 

8405

29248100-0

Générateurs d'ozone

 

8432

29310000-5

Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols

 

8432.1

29311000-2

Charrues ou herses à disques

 

8432.2

29312000-9

Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes

 

8432.3

29313000-6

Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

 

8432.4

29314000-3

Épandeurs de fumier

 

8432.40.10

29314100-4

Distributeurs d'engrais

 

8432.8

29315000-0

Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

 

8433

29330000-1

Moissonneuses

 

8433[.1+.2]

29331000-8

Faucheuses

 

8433.1

29331100-9

Tondeuses à gazon

 

8433.1

29331110-2

Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

 

8433[.2+.3]

29332000-5

Machines de fenaison

 

8433.4

29333000-2

Presses à paille ou à fourrage

 

8433.40.1

29333100-3

Presses ramasseuses

 

8433[.2-.5]

29334000-9

Moissonneuses-batteuses

 

8424.81

29340000-4

Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole

 

8433.6+8434.1+8436[.1+.2+.8]+8437.1

29360000-0

Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

 

8433.6

29361000-7

Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits

 

8433.6

29361100-8

Machines de nettoyage de produits agricoles

 

8433.6

29361110-1

Machines de nettoyage d'œufs

 

8433.6

29361120-4

Machines de nettoyage de fruits

 

8433.6

29361200-9

Machines de tri ou calibrage de produits agricoles

 

8433.6

29361210-2

Machines de tri ou calibrage d'œufs

 

8433.6

29361220-5

Machines de tri ou calibrage de fruits

 

8433.6

29361300-0

Machines de nettoyage, tri ou calibrage de semences, graines ou légumes secs

 

8434.1

29362000-4

Trayeuses

 

8436[.1+.2]

29363000-1

Machines de préparation d'aliments pour animaux

 

8436.8

29364000-8

Machines apicoles

 

8436.8

29365000-5

Machines avicoles

 

8436.8

29365100-6

Incubateurs et écloseries avicoles

 

8432.9+8433.9+8436.9

29380000-6

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

 

8432.9+8433.9+8436.9

29381000-3

Pièces pour machines agricoles

 

8432.9+8433.9+8436.9

29382000-0

Pièces pour machines sylvicoles

 

8456+8457

29410000-6

Machines-outils à laser et centres d'usinage

 

8456

29411000-3

Machines-outils à usage spécifique

 

8457

29412000-0

Centre d'usinage

 

8457.10.1

29412100-1

Centre d'usinage à broche horizontale

 

8457.10.9

29412200-2

Centre d'usinage à broche verticale

 

8458+8459

29420000-9

Tours, machines à aléser et à fraiser

 

8458

29421000-6

Tours

 

8458

29421100-7

Tour CNC

 

8459.7

29422000-3

Machines à fileter ou à tarauder

 

8459.5

29423000-0

Fraiseuses

 

8460+8461

29431000-9

Machines-outils de finissage des métaux

 

8462[.21+.31+.41]

29432000-6

Machines à commande numérique pour le travail des métaux

 

8462[.21+.31+.41]

29433000-3

Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir

 

8462[.1+.9]

29434000-0

Machines à forger

 

8462[.1+.9]

29435000-7

Machines à estamper

 

8462

29436000-4

Presses

 

8462

29436100-5

Presses hydrauliques

 

8459[.1-.6]

29437000-1

Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les métaux

 

8459[.1+.2]

29437100-2

Machines-outils à percer les métaux

 

8459[.3+.4]

29437200-3

Machines-outils à aléser les métaux

 

8459[.5+.6]

29437300-4

Machines-outils à fraiser les métaux

 

8457

29438000-8

Centre d'usinage pour le travail des métaux

 

8464+8465+8479.3

29440000-5

Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux

 

8464

29441000-2

Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique, du béton ou du verre

 

8464

29441100-3

Machines-outils pour le travail de la pierre

 

8464

29441200-4

Machines-outils pour le travail de la céramique

 

8464

29441300-5

Machines-outils pour le travail du béton

 

8464

29441400-6

Machines-outils pour le travail du verre

 

8465+8479.3

29442000-9

Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur

 

8465+8479.3

29442100-0

Machines-outils pour le travail du bois

 

8465+8479.3

29442200-1

Machines-outils pour le travail de l'os

 

8465+8479.3

29442300-2

Machines-outils pour le travail du liège

 

8465

29442400-3

Machines-outils pour le travail du caoutchouc dur

 

8465

29442500-4

Machines-outils pour le travail du plastique dur

 

8467[.1-.8]+8508[.1-.8]

29450000-8

Outils à main pneumatiques ou à moteur

 

8467[.1-.8]

29451000-5

Outils à main pneumatiques

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29460000-1

Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29461000-8

Matériel de brasage tendre et de brasage fort

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29461100-9

Matériel de brasage tendre

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29461200-0

Matériel de brasage fort

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29462000-5

Matériel de soudage

 

8468[.1-.8]

29462200-7

Matériel de soudage non électrique

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29463000-2

Machines pour la trempe superficielle

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29464000-9

Matériel de fusion

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29464100-0

Matériel de fusion pour plastique

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29465000-6

Machines de projection métallique

 

8466+8467.9+8508.9

29470000-4

Pièces et accessoires de machines-outils

 

8466.1

29471000-1

Supports pour outils

 

8466.2

29472000-8

Porte-pièces pour machines-outils

 

8466.3

29473000-5

Appareils diviseurs spéciaux pour machines-outils

 

8466[.93+.94]

29474000-2

Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux

 

8466[.91+.92]+8467.9+8468.9+8415.9

29475000-9

Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs

 

8467.91

29475100-0

Pièces pour scies articulées

 

8467.9+8508.9

29476000-6

Pièces pour outils à main

 

8467.92

29477000-3

Pièces pour outils pneumatiques

 

8454+8455

29510000-7

Machines de métallurgie et pièces associées

 

8455

29511000-4

Machines à laminer les métaux

 

8455

29511100-5

Pièces pour machines à laminer les métaux

 

8454.3

29512000-1

Machines à couler

 

8454.3

29512100-2

Pièces pour machines à couler

 

8428.31+8430[.3+.6]+8479.89

29521000-7

Équipement minier

 

8430.3

29521200-9

Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage

 

8430.3

29521210-2

Machines de forage de puits

 

8430.3

29521211-9

Outils d'exploitation de têtes de puits

 

8430.3

29521212-6

Connecteurs de colonnes montantes

 

8430.3

29521213-3

Matériel d'achèvement de puits

 

8430.3

29521214-0

Matériel d'intervention sur puits

 

8430.3

29521215-7

Matériel d'essais de puits

 

8430.3

29521216-4

Blocs obturateurs de puits (BOP)

 

8430.3

29521220-5

Haveuses à charbon ou à roche

 

8430.3

29521230-8

Tunneliers

▼M1

 

8430.3

29521240-1

Machines de percement

▼B

 

8430.3

29521241-8

Taupes

 

8430.3

29521249-4

Matériel de forage de roches

 

8430.3

29521250-4

Machines de fonçage

 

8430[.4+.5+.6]

29521300-0

Matériel de forage

 

8430[.4+.5+.6]

29521310-3

Plateformes de production offshore

 

8430[.4+.5+.6]

29521311-0

Matériel offshore

 

8430[.4+.5+.6]

29521312-7

Unité de forage offshore

 

8430[.4+.5+.6]

29521320-6

Matériel de forage pétrolier

 

8430[.4+.5+.6]

29521321-3

Machines de forage

 

8430[.4+.5+.6]

29521322-0

Tour de forage

 

8430[.4+.5+.6]

29521323-7

Foreuses

 

8430[.4+.5+.6]

29521324-4

Matériel de tubage

 

8430[.4+.5+.6]

29521325-1

Dispositifs de suspension pour colonne de tubage perdue

 

8430[.4+.5+.6]

29521330-9

Matériel de plateforme pétrolière

 

8430[.4+.5+.6]

29521331-6

Unités sur patins

 

8430[.4+.5+.6]

29521332-3

Modules montés sur patins

 

8430[.4+.5+.6]

29521340-2

Machines pour champs de pétrole

 

8430[.4+.5+.6]

29521341-9

Pompes submersibles

 

8430[.4+.5+.6]

29521350-5

Équipement sous-marin

 

8430[.4+.5+.6]

29521351-2

Systèmes de contrôle sous-marin

 

8430[.4+.5+.6]

29521360-8

Équipement de fonds de puits

 

8479.89.3

29521400-1

Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique

 

8429

29522000-4

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

 

8429

29522100-5

Machines de terrassement

 

8429.1

29522110-8

Bulldozers

 

8429.1

29522120-1

Bouteurs biais

 

8429.2

29522200-6

Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses

 

8429.2

29522210-9

Niveleuses automotrices

 

8429.3

29522300-7

Machines décapeuses

 

8429.4

29522400-8

Machines à bourrer

 

8429.51

29522500-9

Chargeuses à benne frontale

 

8429.51

29522510-2

Chargeuses à benne frontale avec pelle rétrocaveuse

 

8429.51

29522520-5

Chargeuses à benne frontale sans pelle rétrocaveuse

 

8429.5+8429.52+8429.59+8430.5

29522600-0

Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines

 

8429.5

29522610-3

Pelles mécaniques

 

8429[.51+.52]

29522611-0

Chouleurs mécaniques

 

8429[.52+.59]+8430.5

29522620-6

Machines excavatrices

 

8429[.52+.59]+8430.5

29522621-3

Excavateurs mécaniques

▼M1

 

8430+8479

29523100-2

Machines de génie civil

 

8430.1

29523110-5

Sonnettes de battage

 

8479.1

29523120-8

Machines de revêtement routier

 

8479.1

29523121-5

Engins de nivelage

 

8479.1

29523122-2

Épandeuses de gravillons

 

8479.1

29523123-9

Machines de pavage

 

8479.1

29523124-6

Rouleaux pour routes

 

8479.1

29523125-3

Rouleaux mécaniques

 

8430.2

29523130-1

Chasse-neige et balayeuses soufflantes

 

8430.2

29523131-8

Chasse-neige

 

8430.2

29523132-5

Balayeuses soufflantes

 

8430.1

29523140-4

Machines pour l'arrachage des pieux

 

8430.61

29523150-7

Compacteurs

 

8430.6

29523160-0

Machines pour la pose de câbles

▼B

 

8474[.1-.8]+8480

29524000-8

Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie

 

8474[.1-.8]+8480

29524100-9

Machines de traitement des minéraux

 

8474.1

29524110-2

Machines de tri et de criblage

 

8474.32

29524120-5

Mélangeuses de gravier et de bitume

 

8474.31

29524130-8

Mélangeuses de béton ou mortier

 

8474.31

29524131-5

Mélangeuses de ciment

 

8474.2

29524140-1

Rectifieuses

 

8474.2

29524141-8

Pulvérisateurs de charbon

 

8474.8+8480

29524150-4

Moules de fonderie

 

8480

29524200-0

Machines de formage des moules de fonderie

▼M1

 

8425+8431[.43+.49]+8474.9

29526000-2

Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction

 

8425+8431[.43+.49]+8474.9

29526100-3

Pièces pour machines de forage

▼B

 

8431.43

29526110-6

Pièces pour machines de forage de puits

 

8431.43

29526111-3

Bouchons de support

 

8431.43

29526112-0

Trépans industriels

 

8431.43

29526113-7

Pivots de forage

 

8431.43

29526114-4

Foreurs en fer

 

8431.43

29526115-1

Tables rotatives

 

8431.43

29526116-8

Supports de conduites de boues

 

8431.43

29526117-5

Matériel de raccordement

▼M1

 

8425+8431[.43+.49]

29526120-9

Pièces de machines d'extraction de puits

▼B

 

8431[.43+.49]

29526121-6

Suspensions de cuvelage

 

8431[.43+.49]

29526122-3

Équipements de suspension pour colonne de tubage perdue

 

8431.43

29526123-0

Tensionneurs de riser de production

 

8431.43

29526124-7

Têtes de puits

 

8431.43

29526125-4

Matériel de raccordement pour risers de production

 

8431.43

29526126-1

Système de commande de tête de puits

 

8431.43

29526127-8

Matériel de tête de puits

 

8431[.43+.49]

29526130-2

Pièces pour haveuses à charbon ou à roche

 

8431[.43+.49]

29526132-6

Pièces pour haveuses à roche

 

8431[.43+.49]

29526140-5

Pièces pour tunneliers

 

8474.9

29526200-4

Pièces pour machines de traitement de minerais

 

8431.43

29526300-5

Pièces pour machines de fonçage

 

8431.43

29526400-6

Pièces pour excavateurs

 

8417.2+8419[.31+.81]+8421.11+8434.2+8435.1+8437.8+8438[.1-.8]+8478+8479.2

29531000-0

Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

 

8434.2

29531100-1

Machines de laiterie

 

8421.11

29531110-4

Écrémeuses centrifuges

 

8437.8

29531200-2

Machines de traitement des céréales ou des légumes secs

 

8435.1

29531300-3

Machines utilisées dans la fabrication de boissons alcoolisées ou à base de fruits

 

8417.2+8419[.31+.81]

29531400-4

Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage

 

8417.2

29531410-7

Fours de cuisson

 

8417.2

29531411-4

Grils

 

8419.31

29531420-0

Séchoirs pour produits agricoles

 

8438[.1-.8]+8479.2

29531500-5

Machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons

 

8438[.1-.8]+8479.2

29531510-8

Machines à couper les aliments

 

8438.1

29531511-5

Machines à trancher le pain

 

8438.5

29531512-2

Machines à trancher le lard

 

8438.1

29531520-1

Machines de traitement des aliments

 

8438.1

29531530-4

Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires

 

8478.1

29531600-6

Machines de traitement du tabac

 

8434.9+8435.9+8437.9+8438.9+8478.9

29532000-7

Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

 

8437.9+8438.9

29532100-8

Pièces pour machines de traitement des aliments

 

8438.9

29532110-1

Pièces pour machines de laiterie

 

8434.9

29532111-8

Pièces pour trayeuses

 

8438.9

29532200-9

Pièces pour machines de traitement des boissons

 

8478.9

29532300-0

Pièces pour machines de traitement du tabac

 

8444-8453

29541000-3

Machines pour l'industrie textile

 

8444+8445.1

29541100-4

Machines de traitement de matières textiles synthétiques

 

8445.2

29541200-5

Métiers à filer le textile

 

8446

29541300-6

Métiers à tisser

 

8447

29541400-7

Machines à tricoter

 

8452.2

29541500-8

Machines à coudre

 

8450.2+8451[.1+.29]

29541600-9

Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie

 

8450.2+8451[.1+.29]

29541610-2

Installation de lavage

 

8450.2+8451[.1+.29]

29541611-9

Matériel de lavage

 

8450.2

29541612-6

Machines à laver

 

8451.1

29541613-3

Machines de nettoyage à sec

 

8451.2

29541620-5

Sèche-linge

 

8451.3+8451.5

29541700-0

Matériel de repassage et de pliage du linge

 

8451.5

29541710-3

Matériel de pliage du linge

 

8449+8451[.3-.8]

29541800-1

Machines de finissage textile

 

8451.3

29541810-4

Machines à repasser

 

8451.3

29541820-7

Presses à repasser

 

8448[.2-.5]+8450.9+8451.9+8452[.3-.9]+8453.9

29542000-0

Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement

 

8439+8441

29550000-9

Machines de fabrication du papier ou du carton

 

8439.9+8441.9

29551000-6

Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton

 

8440.1

29561100-0

Machines à relier

 

8440.10.3

29561110-3

Machines à brocher

 

8442[.1-.3]+8443[.1-.6]

29561200-1

Machines à imprimer

 

8443[.11+.19]

29561210-4

Machines d'impression offset

 

8443[.2-.6]

29561220-7

Machines de composition

 

8443.1

29561230-0

Imprimantes de tickets

 

8442[.1-.2]

29561300-2

Système de photocomposition

 

8419[.32+.39]

29561400-3

Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton

 

8440.9+8442.4+8443.9

29561500-4

Pièces pour machines à imprimer ou à relier

 

8475[.1+.2]+8479[.4-.8]

29562000-6

Matériel électrique à usage spécifique

 

8401.2+8475[.1+.2]+8479[.4-.8]

29562100-7

Cage de Faraday

 

8401.2+8475[.1+.2]+8479[.4-.8]

29562200-8

Chambre anéchoïde

 

8401.2+8475[.1+.2]+8479[.4-.8]

29562300-9

Absorbant électromagnétique

 

8479.8

29563000-3

Machines pour l'industrie chimique

 

8479.8

29563100-4

Chlorateurs

 

8479.8

29563200-5

Installation de dosage

 

8420.10.5+8465+8477+8480

29564000-0

Machines pour le travail du caoutchouc ou du plastique

 

8465+8477+8480

29564100-1

Machines pour la fabrication de fenêtres et encadrements en plastique

 

8479.8

29565000-7

Tunnel de lavage

 

8479[.8+.9]

29566000-4

Machines de traitement des eaux usées

 

8479.8

29566100-5

Dilacérateurs

 

8479.8

29566110-8

Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées

 

8479.8

29566200-6

Presses à eaux usées

 

8479.9

29566300-7

Racloirs

 

8479.9

29566400-8

Mélangeurs

 

8479.9

29566500-9

Filtres à eaux usées

 

8479.8

29566600-0

Matériel d'oxygénation

 

8479.8

29566700-1

Précipitateurs

 

8479.8

29566800-2

Lits de sédimentation

 

8479.8

29566900-3

Équipement de traitement des boues

 

8479.8

29567000-1

Matériel pour pipelines

 

8479.8

29567100-2

Machines d'inspection de la surface intérieure de pipelines

 

8479.8

29567200-3

Machines de nettoyage de la surface intérieure de pipelines

 

8479.5

29567300-4

Robots industriels

 

8479.8

29568000-8

Système de levage de palettes

 

8479.8

29568100-9

Système de récupération de palettes

 

8479.8

29569000-5

Aspirateurs et cireuses à usage non ménager

 

8479.8

29569100-6

Aspirateurs à usage non ménager

 

8479.8

29569200-7

Cireuses à usage non ménager

 

8479.8

29569300-8

Pièces pour aspirateurs à usage non ménager

 

8479.8

29569400-9

Pièces pour cireuses à usage non ménager

 

8418[.1-.4]+8422.11+8509[.4+.8]+8516

29711000-6

Appareils électrodomestiques pour la cuisine

 

8418[.1-.4]

29711100-7

Réfrigérateurs et congélateurs

 

8418.1

29711110-0

Réfrigérateurs-congélateurs

 

8418[.3+.4]

29711120-3

Congélateurs

 

8418.3

29711121-0

Congélateurs-bahuts

 

8418[.3+.4]

29711122-7

Congélateurs ménagers

 

8418.4

29711123-4

Congélateurs-armoires

 

8418[.3+.4]

29711124-1

Congélateurs industriels

 

8418[.1+.2]

29711130-6

Réfrigérateurs

 

8421.1+8422.1+8450.11+8451.21+8509[.1-.3]+8516.4

29713000-0

Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser

 

8422.1

29713100-1

Lave-vaisselle

 

8421.12+8450.11+8451.21

29713200-2

Lave-linge et sèche-linge

 

8450.11+8451.21

29713210-5

Lave-linge et sèche-linge combinés

 

8450.11+8451.21

29713211-2

Unité de séchage et de pressage

 

8414[.51+.6]

29714000-7

Hottes de ventilation ou de recyclage

▼M1

 

8414[.51+.6]

29714100-8

Aérateurs

▼B

 

8414[.51+.6]

29714110-1

Ventilateurs d'aspiration

 

7321+7322.9+7417+8419.1

29720000-2

Appareils ménagers non électriques

 

7321[.1+.8]+7417+8419.1

29721000-9

Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage

 

8419.1

29721400-3

Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques

 

8419.1

29721410-6

Appareils à gaz

 

8419.1

29721411-3

Radiateurs à gaz

 

8424.3

29811110-1

Balayeuses de routes

 

8424.3

29811120-4

Balayeuses de pistes

 

8485.1

29812400-8

Pales d'hélices

 

7308+7326.9+7610+8425+8905+8907

29814000-8

Structures porteuses

 

8425

29814200-0

Dispositifs de levage de plateforme hydraulique

 

8428

29815100-6

Système de manutention des bagages

 

8428

29815110-9

Équipement de manutention des bagages

 

8465

29821000-0

Équipement pour le travail du bois

 

8465

29821100-1

Ponceuses

 

8465

29821200-2

Matériel de sciage

 

4417+8453

29822000-7

Matériel de cordonnerie

 

8467+8508

29823000-4

Outils à moteur

 

8426

29831000-3

Matériel de suspension de pont

 

8426

29832000-0

Matériel de démantèlement

 

8432, 9506

29835000-1

Équipement de parcs et terrains de jeux

 

8432

29835100-2

Matériel d'entretien de terrains

▼M1

 

7322+8408+8417+8419+8438+8514

29836000-8

Matériel industriel

 

8408

29836100-9

Matériel de compression

 

8419

29836200-0

Matériel de refoidissement

▼B

 

8402+8403+8407-8409+8419+8438+8514

29836400-2

Machines industrielles

 

8407

29836410-5

Moteur à gaz

 

8409.9

29836420-8

Module d'injection à gaz

 

8402+8403+8404

29836430-1

Installations de chaudières

 

8403

29836431-8

Appareils de production d'eau chaude

 

8402

29836432-5

Chaudières génératrices de vapeur

 

8402

29836433-2

Générateurs de vapeur

 

8404

29836434-9

Installations auxiliaires pour chaudières

 

8402

29836435-6

Condenseurs de vapeur

 

8438[.1-.8]

29842000-3

Matériel pour la préparation des aliments

 

8438.5

29842100-4

Machines à couper la viande

 

8469.11

30110000-3

Machines de traitement de texte

 

8469.11

30111000-0

Traitements de texte

 

8443.12+8472+8473.4+9009

30120000-6

Photocopieurs et matériel d'impression

 

8472.1+8472.1+9009[.1-.3]

30121000-3

Photocopieurs et appareils de thermocopie

 

8472.1

30121400-7

Duplicateurs

 

8443.12

30122000-0

Machines d'impression offset de bureau

 

8472

30123000-7

Machines de bureau

 

8472.9

30123100-8

Oblitérateurs automatiques

 

8472.9

30123200-9

Distributeurs automatiques de billets de banque

 

8472.1

30123300-0

Duplicateurs à stencil

 

8472.3

30123400-1

Plieuses

 

8472.9

30123500-2

Perforateurs

 

8472.90.1

30123600-3

Machines à manipuler les pièces de monnaie

 

8472.90.1

30123610-6

Machines à trier les pièces de monnaie

 

8472.90.1

30123620-9

Machines à compter les pièces de monnaie

 

8472.90.1

30123630-2

Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie

 

8473.4

30124000-4

Pièces et accessoires de machines de bureau

 

8472.3

30130000-9

Matériel de bureau de poste

 

8472.3

30131000-6

Équipement de salle du courrier

 

8472.3

30131100-7

Plieuses de papier ou d'enveloppes

 

8472.3

30131200-8

Machines à mettre sous enveloppe

 

8472.3

30131300-9

Adressographes

 

8472.3

30131400-0

Machines à affranchir

 

8472.3

30132000-3

Matériel de tri

 

8472.3

30132100-4

Matériel de tri du courrier

 

8472.3

30133000-0

Matériel pour envoi postal

 

8472.3

30133100-1

Matériel pour envoi postal en nombre

 

8470

30140000-2

Machines à calculer et machines comptables

 

8470[.1-.3]

30141000-9

Machines à calculer

 

8470.1

30141100-0

Calculatrices de poche

 

8470.4

30142000-6

Machines comptables

 

8470.5

30143000-3

Caisses enregistreuses

 

8470

30144000-0

Machines du type machines à calculer

 

8470

30144100-1

Machines à affranchir

 

8470.2

30144200-2

Distributeurs automatiques de tickets

 

8470

30144300-3

Machines de comptage des véhicules

 

8470

30144400-4

Péage automatique

 

8469

30150000-5

Machines à écrire

 

8469[.1+.2]

30151000-2

Machines à écrire électroniques

 

8473[.1+.2]

30160000-8

Pièces et accessoires de machines à écrire et de machines à calculer

 

8473.1

30161000-5

Pièces et accessoires de machines à écrire

 

8473.2

30162000-2

Pièces et accessoires de machines à calculer

 

8471+8473+8524[.31+.4+.6+.91]

30210000-4

Machines de traitement des données

 

8471[.1+.3]

30211000-1

Unité centrale

 

8471[.1+.3]

30211100-2

Superordinateur

 

8471[.1+.3]

30211200-3

Matériel pour unité centrale

 

8471[.1+.3]

30211300-4

Plateformes informatiques

 

8471[.1+.3]

30211400-5

Configurations informatiques

 

8471.3

30211500-6

Unité centrale de traitement

 

8471

30211600-7

Processeurs

 

8471.3+8524[.31+.4+.6+.91]

30212000-8

Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs

 

8471.3

30212100-9

Matériel mini-informatique

 

8471.3

30212110-2

Unités centrales pour mini-ordinateurs

 

8471.3

30213000-5

Ordinateurs personnels

 

8471.3

30213100-6

Ordinateurs bloc-notes

 

8471.3

30213200-7

Ordinateurs portatifs

 

8471.3

30213300-8

Ordinateurs portables

 

8471.3

30213400-9

Unités centrales pour ordinateurs personnels

 

8471.3

30214000-2

Postes de travail

 

8471.3+8524[.31+.4+.6+.91]

30215000-9

Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs

 

8471.6

30215100-0

Matériel micro-informatique

 

8471.6

30215110-3

Unités centrales pour micro-ordinateurs

 

8471.6

30216000-6

Lecteurs magnétiques ou optiques

 

8471.6

30216100-7

Lecteurs optiques

 

8471.6

30216110-0

Scanners informatiques

 

8471.6

30216120-3

Matériel de reconnaissance optique de caractères

 

8471.6

30216130-6

Lecteurs de codes à barres

 

8471.6

30216200-8

Lecteurs de cartes magnétiques

 

8471.6

30216300-9

Lecteurs de cartes perforées

 

8471[.5+.7]

30217000-3

Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs

 

8471.7

30217100-4

Parties et pièces d'ordinateurs

 

8471.7

30217110-7

Interfaces de réseau

 

8471.7

30217120-0

Bornes d'entrée

 

8471.7

30217130-3

Cartes informatiques

 

8471.7

30217131-0

Cartes électroniques

 

8471.7

30217200-5

Accessoires informatiques

 

8471.7

30217210-8

Écrans anti-reflets

 

8471.7

30217220-1

Tapis de souris

 

8471.7

30217230-4

Caches

 

8471[.5+.7]

30217300-6

Fournitures informatiques

 

8471.5

30217310-9

Cartouches de polices de caractères pour imprimantes

 

8471.7

30217320-2

Disquettes

 

8471.7

30217330-5

Bandes magnétiques

 

8471.7

30217340-8

CD-ROM

 

8471

30220000-7

Matériel de cartographie numérique

 

8471

30221000-4

Plans cadastraux numériques

 

8471+8473[.3+.5]+8524[.31+.4+.6+.9]+8528.2+8538.1

30230000-0

Matériel informatique

 

8471+8524[.31+.4+.6+.9]+8528.2+8538.1

30231000-7

Ordinateurs et imprimantes

 

8471+8524[.31+.4+.6+.9]

30231100-8

Ordinateurs

 

8471+8524[.31+.4+.6+.9]

30231110-1

Base de données

 

8471+8528.2+8538.1

30231200-9

Équipement informatique

 

8471.7

30231210-2

Unité centrale de commande

 

8471.8

30231220-5

Périphériques informatiques

 

8471

30231230-8

Terminaux informatiques

 

8471

30231300-0

Ordinateurs de bureau

 

8471.6

30231310-3

Matériel de publication assistée par ordinateur

 

8471.7

30231400-1

Système à disque optique

 

8471

30231600-3

Matériel informatique à usage médical

 

8471+8473[.3+.5]

30232000-4

Matériel informatique divers

 

8471.49

30232100-5

Matériel informatique de sauvegarde

 

8471.49

30232120-1

Souris d'ordinateurs

 

8471.49

30232130-4

Manches à balai

 

8471.49

30232140-7

Photostyles

 

8471.49

30232150-0

Boules de commande

 

8471.49

30232160-3

Tablettes graphiques

 

8471

30232200-6

Carrousels

 

8471

30232300-7

Matériel de manipulation de cassettes

 

8471

30232400-8

Matériel d'extension de mémoire

 

8471[.1-.6]

30232500-9

Matériel de traitement de données

 

8471[.1-.6]

30232510-2

Enregistreurs de données

 

8471[.1-.6]

30232520-5

Matériel de saisie de données

 

8471[.1-.6]

30232530-8

Matériel de validation de données

 

8471.6

30232600-0

Codeurs

 

8471[.4-.7]+8524[.31+.4+.6+.91]

30233000-1

Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie

 

8471[.5+.6]+8524[.31+.4+.6+.91]

30233100-2

Unités de mémoire

 

8471.5

30233110-5

Unités de mémoire à carte magnétique

 

8471.5

30233120-8

Unités de mémoire à bande magnétique

 

8471.5

30233130-1

Unités de mémoire à disque magnétique

 

8471.5

30233131-8

Unités de disques souples

 

8471.5

30233132-5

Unités de disque dur

 

8471.5

30233140-4

Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)

 

8471.5

30233141-1

Mémoire à disque

 

8471.5

30233150-7

Unités de disque optique

 

8471.5

30233160-0

Dérouleurs en continu

 

8471.5

30233170-3

Supports de mémoire

▼M1

 

8471.70.40

30233171-0

Disques magnétiques

▼B

 

8471.5

30233172-7

Disques optiques

 

8471[.4+.5+.6]

30233200-3

Unités d'entrée ou de sortie

 

8471[.4+.5+.6]

30233210-6

Unités d'entrée

 

8471[.49+.60.5]

30233211-3

Claviers d'ordinateurs

 

8471.60.5

30233212-0

Claviers braille

 

8471[.4+.5+.6]

30233220-9

Unités de sortie

 

8471[.5+.60.4]

30233230-2

Imprimantes et traceurs

 

8471[.5+.60.4]

30233231-9

Imprimantes laser

 

8471[.5+.60.4]

30233232-6

Imprimantes matricielles

 

8471[.5+.60.4]

30233234-0

Imprimantes graphiques couleur

 

8471[.5+.60.4]

30233235-7

Traceurs

 

8471

30234000-8

Matériel d'automatisation de bibliothèque

 

8471

30235000-5

Contrôleur de disques

 

8471

30236000-2

Matériel de technologies de l'information

 

8471.49

30250000-6

Systèmes informatiques

 

8471.49

30251000-3

Système de contrôle informatique

 

8471.49

30252000-0

Système de gestion de bases de données

 

8471.49

30253000-7

Système comptable

 

8471.49

30253100-8

Système de facturation

 

8471.49

30254000-4

Systèmes d'information

 

8471.49

30254100-5

Système de courrier électronique

 

8471.49

30254200-6

Systèmes d'information dans le domaine financier

 

8471.49

30254300-7

Système d'information des passagers

 

8471.49

30254310-0

Tableaux électroniques

 

8471.49

30254320-3

Système d'information des passagers en temps réel

 

8471.49

30255000-1

Systèmes d'information dans le domaine médical

 

8471.49

30255100-2

Système d'information dans le domaine de l'infirmerie

 

8471.49

30255200-3

Système d'administration relatif aux patients

 

8471.49

30255300-4

Système de gestion de salles d'opération

 

8471.49

30255400-5

Système d'information clinique

 

8471.49

30255500-6

Système case-mix

 

8471.49

30256000-8

Système de gestion de bibliothèque

 

8471.49

30257000-5

Système d'imagerie et d'archivage

 

8471.49

30258000-2

Gestion électronique de données (GED)

 

8471.49

30259000-9

Systèmes informatiques divers

 

8471.49

30259100-0

Système d'automatisation

 

8471.49

30259200-1

Système de localisation de bateaux

 

8471.49

30259300-2

Système de CAO

 

8471.49

30259400-3

Système de saisie de données

 

8471.49

30259500-4

Système de cartographie numérique

 

8471.49

30259600-5

Système de lecture optique

 

8471.49

30259700-6

Système de gestion de documents

 

8471.49

30259800-7

Systèmes de sonorisation

 

8471.41

30260000-9

Serveurs

 

8471.41

30261000-6

Serveurs de réseau

 

8471.41

30262000-3

Serveurs informatiques

 

8471.41

30263000-0

Serveurs de fichiers

 

8471.41

30264000-7

Serveurs UNIX ou équivalents

 

8471.41

30265000-4

Serveurs d'imprimantes

 

8419.89.1

31140000-9

Tours de refroidissement

 

8419.89.1

31141000-6

Refroidisseurs d'eau

 

8402.9+8404.9+8405.9+8503+8504.9

31160000-5

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

 

8402.9+8404.9+8405.9+8503

31161000-2

Pièces pour moteurs et générateurs électriques

 

8402.9+8404.9

31161700-9

Pièces de générateurs de vapeur

 

8405.9

31161800-0

Pièces pour générateurs de gaz

 

8413+8504.4+8534+8536.9+8544-8547

31681000-3

Accessoires électriques

 

8413

31681200-5

Pompes électriques

 

3005+3006+4015+8419.2+8713+8714.2+9018-9022+9402

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

 

8419.2+8713+8714.2+9402

33190000-8

Appareils et instruments médicaux divers

 

8419.2

33191000-5

Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

 

8419.2

33191100-6

Stérilisateur

 

8419.2

33191110-9

Autoclaves

▼M1

 

8407.3+8408.2+8409[.91+.99]+8708[.1+.3-.9]

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

 

8407.3+8408.2+8708[.1+.3-.9]

34311000-0

Moteurs (véhicules)

▼B

 

8407.3+8408.2

34311100-1

Moteurs à combustion interne pour véhicules à moteur et motocycles

 

8407.3

34311110-4

Moteurs à allumage par étincelles

 

8408.2

34311120-7

Moteurs à allumage par compression

 

8409[.91+.99]

34312000-7

Pièces de moteurs

 

8409[.91+.99]

34312100-8

Courroies de ventilateur

 

8409[.91+.99]

34312200-9

Bougies d'allumage

 

8409[.91+.99]

34312300-0

Radiateurs pour véhicules

 

8409[.91+.99]

34312400-1

Pistons

 

8407.1+8409.1+8411[.1+.2+.91]+8412.1+8801+8802+8803+8805

35300000-7

Aéronefs et spationefs

 

8407.1+8411[.1+.2]+8412.1+8409.1+8411.91+8803

35340000-9

Pièces détachées pour aéronefs et spationefs

 

8407.1+8411[.1+.2]+8412.1+8409.1+8411.91+8803

35341000-6

Pièces détachées pour aéronefs

 

8407.1+8411[.1+.2]+8412.1+8409.1+8411.91

35341100-7

Moteurs d'aéronefs

 

8411[.1+.2]

35341110-0

Turboréacteurs et turbopropulseurs

 

8411.1

35341111-7

Turboréacteurs

 

8411.2

35341112-4

Turbopropulseurs

 

8412.1

35341120-3

Moteurs à réaction

 

8409.1+8411.91

35341130-6

Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs

 

8411.91

35341131-3

Pièces pour turboréacteurs ou turbopropulseurs

 

8450.2+8451[.1+.29]+8516.4

36610000-0

Fournitures pour blanchisserie

 

4805+8421.31+8529+9002

36712000-5

Filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712100-6

Cartouches pour filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712200-7

Pièces d'usure

 

3612+3917.4+4016.9+4504.9+4823+6305+8484+9608

36931000-6

Accessoires de sécurité

 

3917.4+4016.9+4504.9+4823+8484

36933000-0

Joints

85Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

 

8523

24650000-5

Supports non enregistrés

 

8547.2

25246000-7

Isolateurs électriques en plastique

 

8524.6

25250000-8

Cartes magnétiques

 

8524.6

25251000-5

Cartes de crédit

 

8524.6

25252000-2

Cartes à puce

 

8524.6

25253000-9

Cartes de crédit

 

8524.6

25253100-0

Cartes pour l'achat de carburant

 

8524

25260000-1

Enregistrements sonores

 

8524.3

25261000-8

Disques

 

8524[.51+.52]

25262000-5

Cassettes musicales

 

8524.3

25263000-2

Disques compacts

 

7010.1+7011+7014+7015+7017+7018.1+8546.1+9405.91

26152000-8

Verre technique

 

8546.1

26152500-3

Isolants électriques en verre

 

8546.2+8547.1

26230000-9

Isolants et accessoires isolants en céramique

 

8546.2+8547.1

26231000-6

Isolants en céramique

 

8547.1

26232000-3

Accessoires isolants en céramique

 

7304.5+8545

27130000-5

Produits en acier au carbone

 

8545

27133000-6

Balais de charbon

 

7323+7324+7418+7615+8210+8515

28510000-0

Objets en métal pour salle de bains et cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512000-4

Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512100-5

Vaisselle en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512110-8

Gamelles en fer blanc

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512200-6

Ustensiles de cuisine en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512210-9

Ustensiles de cuisine

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512220-2

Égouttoirs à vaisselle

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512900-3

Objets ménagers en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512910-6

Poubelles en métal

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512920-9

Boîtes à lettres

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512930-2

Poubelles de rue en métal

▼M1 —————

▼B

 

7323+7418.1+7615.1+8210+8515

28512950-8

Bacs en métal

 

6303+7011+8539+8540

28815800-6

Aménagements intérieurs de bâtiment

 

7011+8539+8540

28815820-2

Lampes fluorescentes

 

7011+8539+8540

28815821-9

Tubes fluorescents

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824000-4

Mobilier urbain

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824700-1

Fléchage

 

7014+8310+8530+8531+9405.9

28824710-4

Matériel de signalisation

 

7315.19+8482.9+8483+8505.2

29140000-2

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

 

8483[.1-.6]+8505.2

29141000-9

Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques

 

8483.6+8505.2

29141700-6

Accouplements d'arbres

 

8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+8514[.1-.4]

29214000-2

Fours

 

8416[.1-.3]+8417[.1-.8]+8514[.1-.4]

29214100-3

Fours industriels

 

8417[.1+.8]+8514[.1-.4]

29215000-9

Fours crématoires

 

8416.9+8417.9+8514.9

29219000-7

Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours

 

8501.34.5+8501.53.5+8701.1+8701.90[.5+.9]

29370000-3

Tracteurs

 

8501.34.5+8501.53.5

29373000-4

Moteurs de traction

 

8467[.1-.8]+8508[.1-.8]

29450000-8

Outils à main pneumatiques ou à moteur

 

8508[.1-.8]

29452000-2

Outils à main électromécaniques

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29460000-1

Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29461000-8

Matériel de brasage tendre et de brasage fort

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29461100-9

Matériel de brasage tendre

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29461200-0

Matériel de brasage fort

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29462000-5

Matériel de soudage

 

8515.2

29462100-6

Matériel de soudage électrique

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29463000-2

Machines pour la trempe superficielle

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29464000-9

Matériel de fusion

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29464100-0

Matériel de fusion pour plastique

 

8468[.1-.8]+8515[.1-.8]

29465000-6

Machines de projection métallique

 

8466+8467.9+8508.9

29470000-4

Pièces et accessoires de machines-outils

 

8467.9+8508.9

29476000-6

Pièces pour outils à main

 

8418[.1-.4]+8422.11+8509[.4+.8]+8516

29711000-6

Appareils électrodomestiques pour la cuisine

 

8509.4

29711200-8

Machines pour la préparation des aliments

 

8509.4

29711210-1

Robots ménagers

 

8509.4

29711211-8

Mixeurs pour aliments

 

8516

29711300-9

Appareils électrothermiques

 

8516.71

29711310-2

Cafetières électriques

 

8516.71

29711320-5

Théières électriques

 

8516.72

29711330-8

Grille-pain électriques

 

8516.79.1

29711340-1

Chauffe-plats

 

8516.7

29711350-4

Gaufriers

 

8516[.5+.6]

29711360-7

Fours électriques

 

8516.5

29711361-4

Fours à micro-ondes

 

8516.6

29711400-0

Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds

 

8516.60.7

29711410-3

Rôtissoires

 

8516.60.51

29711420-6

Plaques chauffantes

 

8516.60.5

29711430-9

Plaques chauffantes

 

8516.60.5

29711440-2

Réchauds

 

8509.8

29711500-1

Ouvre-boîtes

 

8510[.1-.3]+8516[.3+.4]

29712000-3

Appareils électrodomestiques pour soins corporels

 

8510[.1+.2]

29712100-4

Rasoirs et tondeuses à cheveux

 

8510.1

29712110-7

Rasoirs électriques

 

8510.2

29712120-0

Tondeuses à cheveux

 

8516[.3+.4]

29712200-5

Appareils de coiffure

 

8516.31

29712210-8

Sèche-cheveux

 

8516.33

29712300-6

Sèche-mains

 

8421.1+8422.1+8450.11+8451.21+8509[.1-.3]+8516.4

29713000-0

Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser

 

8509.3

29713300-3

Compacteurs d'ordures ménagères

 

8509.2

29713400-4

Machines d'entretien des sols

 

8509.2

29713410-7

Machines de nettoyage des sols

 

8509.2

29713420-0

Cireuses

 

8509.1

29713430-3

Aspirateurs

 

8509.1

29713431-0

Accessoires pour aspirateurs

 

8516.4

29713500-5

Fers à repasser électriques

 

8516.4

29713510-8

Fers à vapeur

 

8516[.1+.2+.8]

29715000-4

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

 

8516.1

29715100-5

Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs

 

8516.2

29715200-6

Équipement de chauffage

 

8516.2

29715210-9

Matériel de chauffage central

 

8516.8

29715220-2

Résistances de chauffage électrique

 

8516.2

29715230-5

Appareils électriques de chauffage au sol

 

8516.2

29715240-8

Appareils électriques de chauffage des locaux

 

8516[.1+.2+.8]

29715300-7

Équipement de plomberie

 

8509.9+8510.9+8516.9

29716000-1

Pièces pour appareils électroménagers

 

8310+8530+8531+8608

29811000-7

Équipement routier

 

8310+8530+8531+8608+9405

29811200-9

Matériel de marquage routier

 

8530+8608+9405

29811300-0

Matériel de contrôle du trafic

 

8531.2

29811400-1

Panneaux à messages variables

 

8526.9

29812200-6

Systèmes radars

 

8526+8529+8901-8908+9014+9015

29812300-7

Matériel de navigation

 

7308+7326.9+7610+8425+8905+8907

29814000-8

Structures porteuses

 

8467+8508

29823000-4

Outils à moteur

▼M1

 

7322+8408+8417+8419+8438+8514

29836000-8

Matériel industriel

▼B

 

8402+8403+8407-8409+8419+8438+8514

29836400-2

Machines industrielles

 

8531+8705

29851000-9

Matériel d'incendie et de secours

 

8530+8608

29851300-2

Matériel de sécurité

 

8530

29851310-5

Équipement de sécurité de site

 

8530+8608

29851330-1

Installations de sécurité

 

8304+8517.21+9023

30191000-4

Équipement de bureau

 

8517.21

30191300-7

Télécopieurs

 

8471+8473+8524[.31+.4+.6+.91]

30210000-4

Machines de traitement des données

 

8471.3+8524[.31+.4+.6+.91]

30212000-8

Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30212200-0

Logiciels pour mini-ordinateurs

 

8471.3+8524[.31+.4+.6+.91]

30215000-9

Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30215200-1

Logiciels pour micro-ordinateurs

 

8471+8473[.3+.5]+8524[.31+.4+.6+.9]+8528.2+8538.1

30230000-0

Matériel informatique

 

8471+8524[.31+.4+.6+.9]+8528.2+8538.1

30231000-7

Ordinateurs et imprimantes

 

8471+8528.2+8538.1

30231200-9

Équipement informatique

 

8538.1

30231240-1

Consoles

 

8528.2

30231250-4

Écrans de visualisation

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30240000-3

Logiciels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241000-0

Logiciels informatiques

 

8524[.31+.4+.91]

30241100-1

Logiciels de bases de données

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241200-2

Logiciels d'application

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241210-5

Logiciels de gestion de projet

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241300-3

Logiciels d'unité centrale

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241310-6

Programmes informatiques

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241320-9

Mise à jour de matériel informatique

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241330-2

Architecture microcanal

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241400-4

Logiciels de systèmes d'exploitation

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241410-7

Compilateurs de langage

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241500-5

Logiciels d'exploitation

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241600-6

Logiciels utilitaires

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30241700-7

Logiciels multimédias

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30242000-7

Logiciels de sauvegarde

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30242100-8

Logiciels anti-virus

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30242200-9

Logiciels de débogage

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30243000-4

Logiciels médicaux

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30244000-1

Logiciels de gestion

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30244100-2

Logiciels de gestion de bibliothèque

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30244200-3

Logiciels de gestion de mémoire

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30245000-8

Progiciels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30245100-9

Tableurs

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30245200-0

Logiciels transactionnels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30245300-1

Logiciels de statistiques

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30246000-5

Logiciels de communications

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30246100-6

Logiciels de technologies de l'information

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30246200-7

Logiciels d'émulation

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30247000-2

Logiciels de publication assistée par ordinateur

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30247100-3

Logiciels de dessin et de peinture

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30247200-4

Logiciels de traitement de l'image

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30248000-9

Produits logiciels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30248100-0

Applications de logiciels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30248200-1

Licences de logiciels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30248300-2

Mise à jour de logiciels

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249000-6

Logiciels divers

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249100-7

Logiciels de conception assistée par ordinateur

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249200-8

Logiciels de cartographie numérique

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249300-9

Logiciels pédagogiques

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249400-0

Logiciels financiers

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249410-3

Logiciels de comptabilité

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249420-6

Système d'émission d'eurochèques

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249500-1

Logiciels bureautiques

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249600-2

Logiciels de traitement de texte

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249700-3

Logiciels de reconnaissance optique de caractères

 

8524[.31+.4+.6+.91]

30249800-4

Logiciel d'impression différée

 

8501[.1-.6]

31110000-0

Moteurs électriques

 

8501[.1-.6]

31111000-7

Adaptateurs

 

8501[.1+.3]+8502[.1-.4]+8511.2

31120000-3

Générateurs

 

8502[.1-.4]

31121000-0

Groupes électrogènes

 

8502[.1+.4]

31121100-1

Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression

 

8502[.1+.4]

31121110-4

Convertisseurs

 

8502.4

31121111-1

Convertisseurs électriques rotatifs

 

8502[.2-.4]

31121200-2

Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle

 

8502.3

31121300-3

Aérogénérateurs

 

8502.3

31121310-6

Éoliennes

 

8502.3

31121320-9

Turbines éoliennes

 

8502.3

31121330-2

Générateurs à turbines éoliennes

 

8502.3

31121331-9

Rotors de turbine

 

8502.3

31121340-5

Ferme éolienne

 

8502[.1+.2+.3]

31122000-7

Groupes électrogènes

 

8502[.1+.2+.3]

31122100-8

Piles à combustible

 

8502.3+8511.2+9031

31124000-1

Générateur à turbine à vapeur et appareillage

 

8502.3

31124100-2

Générateurs à turbines

 

8511.2

31126000-5

Dynamos

 

8502.3

31127000-2

Générateur de secours

 

8502.39.91

31128000-9

Turbogénérateur

 

8502.3

31129000-6

Générateurs diesel

 

8501.6

31130000-6

Alternateurs

 

7402+7907+8007+8501.4

31131000-3

Moteurs monophasés

 

8501[.1+.3+.4]

31131100-4

Actionneurs

 

8501.5

31132000-0

Moteurs polyphasés

 

8504+8532

31150000-2

Ballast pour lampes ou tubes à décharge

 

8504.40.5

31151000-9

Convertisseurs statiques

 

8532

31152000-6

Condensateurs

 

8504.4

31153000-3

Redresseurs

 

8504.5

31154000-0

Sources d'alimentation électrique ininterruptible

 

8504.90.9

31155000-7

Onduleurs

 

8504.4

31156000-4

Alimentation interruptible en courant

 

8504

31157000-1

Inducteurs

 

8504.40.93

31158000-8

Chargeurs

 

8504.40.93

31158100-9

Chargeurs de batterie

 

8402.9+8404.9+8405.9+8503+8504.9

31160000-5

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

 

8402.9+8404.9+8405.9+8503

31161000-2

Pièces pour moteurs et générateurs électriques

 

8503

31161100-3

Systèmes d'excitation

 

8503

31161200-4

Systèmes de refroidissement de gaz

 

8503

31161300-5

Rotors de générateurs

 

8503

31161400-6

Systèmes d'eau primaire

 

8503

31161500-7

Systèmes d'huile d'étanchéité

 

8503

31161600-8

Systèmes d'eau de refroidissement de stators

 

8503

31161900-1

Systèmes de réglage de tension

 

8504.9

31162000-9

Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques

 

8504.9

31162100-0

Pièces de condenseurs

 

8504[.2+.3]

31170000-8

Transformateurs

 

8504.2

31171000-5

Transformateurs à diélectrique liquide

 

8504.3

31172000-2

Transformateurs de tension

 

8504.3

31173000-9

Transformateur de mesure

 

8535+8536+8537+8538

31200000-8

Appareils de distribution et de commande électriques

 

8535+8536+8537[.1+.2]+8538

31210000-1

Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

 

8536.3+8537[.1+.2]+8538

31211000-8

Tableaux et boîtes à fusibles

▼M1

 

8537[.1+.2]+8538

31211100-9

Tableaux de commande électriques

 

8537[.1+.2]+8538

31211110-2

Tableaux de contrôle

▼B

 

8535.1+8536.1

31211200-0

Boîtes à fusibles

 

8535.1+8536.1

31211300-1

Fusibles

 

8535.1+8536.1

31211310-4

Coupe-circuits

 

8536[.1+.2]

31212000-5

Disjoncteurs

 

8536[.1+.2]

31212100-6

Disjoncteurs suspendus

 

8536[.1+.2]

31212200-7

Testeurs de circuits

 

8537[.1+.2]

31213000-2

Équipement de distribution

 

8537[.1+.2]

31213100-3

Boîtes de distribution

 

8537[.1+.2]

31213200-4

Transformateurs de distribution

 

8537[.1+.2]

31213300-5

Boîtiers de distribution par câble

 

8537[.1+.2]

31213400-6

Système de distribution

 

8535+8536.5

31214000-9

Appareillage de commutation

 

8535.3+8536.5

31214100-0

Interrupteurs

 

8535.3

31214110-3

Sectionneurs

 

8535.3+8536.5

31214120-6

Interrupteur de mise à la terre

 

8535.3+8536.5

31214200-1

Déconnecteur

 

8535.3+8536.5

31214300-2

Appareillage pour l'extérieur

 

8535.3

31214400-3

Sectionneur à fusible

▼M1

 

8537[.1+.2]

31214500-4

Tableaux électriques

▼B

 

8537[.1+.2]

31214510-7

Tableaux de distribution

 

8537[.1+.2]

31214520-0

Tableau moyenne tension

 

8535.4

31215000-6

Limiteurs de tension

 

8535.4

31216000-3

Parafoudre

 

8535.4

31216100-4

Équipement de protection contre la foudre

 

8535.4+8536.3

31216200-5

Paratonnerre

 

8535.4

31217000-0

Limiteurs de surcharge

 

8535

31218000-7

Barres omnibus

 

8536.3

31219000-4

Boîtiers de protection

 

8536[.4+.6+.9]

31220000-4

Composants de circuits électriques

 

8536.4

31221000-1

Relais électriques

 

8236.61

31223000-5

Douilles

 

8536[.69+.9]

31224000-2

Connexions et éléments de contact

 

8536[.69+.9]

31224100-3

Fiches et prises de courant

 

8536[.69+.9]

31224200-4

Connecteurs coaxiaux

 

8536.90.1

31224300-5

Boîtes de raccordement

 

8536.90.1

31224400-6

Câbles de connexion

 

8536[.69+.9]

31224500-7

Bornes

 

8536[.69+.9]

31224600-8

Atténuateurs

 

8536[.69+.9]

31224700-9

Boîtes de jonction

 

8536.90.1

31224800-0

Kits de raccordement de câbles

 

8538

31230000-7

Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

 

8544

31300000-9

Fils et câbles isolés

 

8544[.4+.5]

31310000-2

Canalisations

 

8544[.4+.5]

31311000-9

Connexions de réseau

 

8544[.4+.5]

31320000-5

Câbles de distribution électrique

 

8544[.4+.5]

31321000-2

Lignes électriques

 

8544[.4+.5]

31321100-3

Lignes électriques aériennes

 

8544.2

31330000-8

Câbles coaxiaux

 

8544[.4+.5]

31340000-1

Accessoires de câble, isolés

 

8544[.4+.5]

31341000-8

Bobines de câbles, isolées

 

8544[.4+.5]

31342000-5

Embranchements de câbles, isolés

 

8544[.4+.5]

31343000-2

Jonctions de câbles, isolées

 

8544[.4+.5]

31344000-9

Serre-garnitures de câbles, isolées

 

8544[.4+.5+.6+.7]

31350000-4

Conducteurs électriques pour données et contrôle

 

8544[.4+.5+.6]

31351000-1

Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès

 

8544.7

31352000-8

Câbles à fibres optiques

 

8544.7

31352100-9

Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations

 

8544.7

31352200-0

Câbles de télécommunications à fibres optiques

 

8544.7

31352300-1

Câbles à fibres optiques pour la transmission de données

 

8506[.1-.8]+8507[.1-.8]

31400000-0

Accumulateurs, piles et batteries primaires

 

8506[.1-.8]

31410000-3

Piles

 

8506[.1-.8]

31420000-6

Batteries primaires

 

8506[.1-.8]

31421000-3

Batteries au plomb

 

8506[.1-.8]

31422000-0

Groupes de batteries

 

8507[.1-.8]

31430000-9

Accumulateurs électriques

 

8507.1

31431000-6

Accumulateurs au plomb

 

85.7[.3-.8]

31432000-3

Accumulateurs au nickel-cadmium

 

8513.1+8539[.1+.2+.3+.4]+9405

31510000-4

Lampes électriques à incandescence

 

8539.1

31511000-1

Phares scellés

 

8539.21

31512000-8

Lampes à incandescence à halogène

 

8539[.22+.29]

31513000-5

Lampes à incandescence

 

8539[.3+.4]

31514000-2

Lampes à décharge

 

8539.49.1

31515000-9

Émetteurs ultraviolets

 

8539.49.3

31516000-6

Émetteurs infrarouges

 

8539.41

31517000-3

Lampes à arc

 

8513.1+8539.32.1+8608.00.3+9405

31518000-0

Feux de signalisation

 

8539.1

31518100-1

Projecteurs

 

8539.1

31518110-4

Projecteurs d'intervention

 

8539.32.1

31518500-5

Lampes à vapeur de mercure

 

8513.1+9405.2

31521000-4

Lampes

 

8513.1

31521300-7

Lampes électriques portatives

 

8513.1

31521310-0

Avertisseurs lumineux

 

8513.1

31521320-3

Torches

 

8513.9+8539.9+9405.99

31530000-0

Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

 

8539.9

31531000-7

Ampoules

 

8539.9

31531100-8

Tubes d'éclairage

 

8513.9+9405.99

31532000-4

Pièces de lampes et accessoires d'éclairage

 

8511+8512+8544.3

31611000-2

Jeux de câblage

 

8511[.4-.8]+8512[.1-.4]

31612000-9

Câblage électrique préassemblé pour moteurs

 

8511.4

31612200-1

Moteurs de démarrage

 

8512[.1-.3]

31612300-2

Matériel électrique de signalisation pour moteurs

 

8512[.1-.3]

31612310-5

Clignotants

 

8529.10.7+8530[.1+.8]+8531[.1-.8]+8608

31620000-8

Appareils de signalisation acoustique ou optique

 

8530.1+8531[.1-.8]

31621000-5

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de chemin de fer

 

8530.1

31621100-6

Équipement de commande et de contrôle

 

8530.1

31621200-7

Équipement électrique de signalisation de chemin de fer

 

8530.1

31621300-8

Installations électriques de chemin de fer

 

8531[.1-.8]

31622000-2

Sirènes

 

8529.10.7+8530.8+8531[.1-.8]+8608

31623000-9

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

▼M1

 

8530.8+8608

31623100-0

Feux de circulation

▼B

 

8531[.1-.8]+8608

31623200-1

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables

 

8531[.1-.8]+8608

31623300-2

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking

 

8531[.1-.8]+8608

31623400-3

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires

 

8531.8+8608

31623500-4

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport

 

8531.8+8608

31623510-7

Enregistreurs de vol

 

8531.8+8608

31623520-0

Éclairage d'aéroport

 

8543.2

31623600-5

Générateurs de signaux

 

8529.10.7

31623700-6

Séparateurs de signal d'antenne

 

8543[.1-.8]

31623800-7

Machines de galvanoplastie

 

8530.8+8531.8+8608

31623900-8

Équipement de signalisation de carrefour

 

8531.2

31624000-6

Panneaux d'information

 

8531.2

31624100-7

Panneaux indicateurs à messages variables

 

8531.1

31625000-3

Avertisseurs d'effraction et d'incendie

 

8531.1

31625100-4

Systèmes de détection d'incendie

 

8531.1

31625200-5

Systèmes d'alarme incendie

 

8531.1

31625300-6

Systèmes avertisseurs d'effraction

 

8505

31630000-1

Aimants

 

8543[.1-.8]

31640000-4

Machines et appareils à usage spécifique

 

8543[.1-.8]

31641000-1

Simulateurs

 

8543[.1-.8]

31641100-2

Simulateurs de conduite

 

8543[.1-.8]

31641200-3

Simulateurs de combat

 

8543[.1-.8]

31641300-4

Simulateurs de formation

 

8543[.1-.8]

31642000-8

Appareils de détection électronique

 

8543[.1-.8]

31642100-9

Détecteurs de tubes métalliques

 

8543[.1-.8]

31642200-0

Détecteurs de mines

 

8543[.1-.8]

31642300-1

Détecteurs de matières plastiques

 

8543[.1-.8]

31642400-2

Détecteurs d'objets non métalliques

 

8543[.1-.8]

31642500-3

Détecteurs de bois

 

8543[.1-.8]

31643000-5

Accélérateurs de particules

 

8543[.1-.8]

31643100-6

Accélérateurs linéaires

 

8543[.1-.8]

31644000-2

Enregistreurs de données divers

 

8543.8

31645000-9

Billards électriques

 

8546.9+8547.9

31650000-7

Pièces isolantes

 

8546

31660000-0

Électrodes au carbone

 

8530.9+8531.9+8543.9+8548.9

31670000-3

Pièces électriques de machines ou d'appareils

 

8413+8504.4+8534+8536.9+8544-8547

31681000-3

Accessoires électriques

 

8536.9

31681100-4

Contacts électriques

 

8534

31681300-6

Circuits électriques

 

8544-8547

31681400-7

Composants électriques

 

8544-8547

31681410-0

Matériels électriques

 

8504.4

31681500-8

Rechargeurs

▼M1

 

8536

31682100-1

Coffres électriques

▼B

 

8537+8538

31682200-2

Tableaux d'instruments

 

8537+8538

31682210-5

Instruments et équipement de commande et de contrôle

 

8531.2

31682220-8

Tables de mixage

 

8531.2

31682230-1

Panneaux à écran graphique

 

8504[.21+.22+.31+.32]+8509.10.9+8536

31682300-3

Équipement moyenne tension

 

8531.2

31682310-6

Panneaux moyenne tension

 

8517+8537+8538+8546.2

31682400-4

Équipement électrique aérien

 

8537+8538.1

31682410-7

Supports de câbles aériens

 

8530[.1-.8]+8531[.1-.8]

31682500-5

Équipement électrique de secours

 

8530[.1-.8]

31682510-8

Systèmes électriques de secours

 

8530[.1-.8]

31682520-1

Systèmes d'arrêt d'urgence

 

8530

31682530-4

Alimentation électrique de secours

 

8530[.1-.8]+8531[.1-.8]

31682540-7

Équipement de sous-station

 

8517.9+8522.9+8529.9+8539.9+8542[.3+.5]

31710000-6

Équipement électronique

 

8517+8518+8522+8529+8539.9+8542[.3+.5]

31711000-3

Fournitures électroniques

 

8517+8518+8522.9+8529.9+8539.9+8542[.3+.5]

31711100-4

Composants électroniques

 

8517.5

31711110-7

Émetteurs-récepteurs

 

8517+8518

31711120-0

Transducteurs

 

8533

31711130-3

Résistances

 

8545.1

31711140-6

Électrodes

 

8531.2

31711200-5

Tableaux indicateurs électroniques

 

8543

31711300-6

Systèmes électroniques d'enregistrement des temps

 

8543

31711310-9

Pointeuse

 

8542

31712000-0

Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

 

8542

31712100-1

Machines et appareils microélectroniques

 

8542

31712200-2

Microsystèmes

 

8543-8547

31720000-9

Équipement électromécanique

 

8543-8547

31730000-2

Équipement électrotechnique

 

8543-8547

31731000-9

Fournitures électrotechniques

 

8540[.7+.8]+8542[.1+.2]

32100000-4

Valves, tubes et composants électroniques

 

8532[.1+.2+.3]

32110000-7

Condensateurs électriques

 

8532[.1+.2]

32111000-4

Condensateurs fixes

 

8532.3

32112000-1

Condensateurs variables ou réglables

 

8533

32120000-0

Résistances électriques

 

8534

32130000-3

Circuits imprimés

 

8534

32131000-0

Cartes de circuits imprimés garnies

 

8534

32132000-7

Cartes de circuits imprimés non garnies

▼M1

 

8540

32140000-6

Valves et tubes

▼B

 

8540

32141000-3

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision

 

8540.2

32141100-4

Tubes pour caméras de télévision

 

8540.7

32142000-0

Tubes et équipement pour hyperfréquences

 

8540.71

32142100-1

Magnétrons

 

8540.7

32142200-2

Équipement à hyperfréquences

 

8540.7

32142210-5

Équipement hertzien

 

8540.72

32142300-3

Klystrons

 

8540.8

32143000-7

Tubes électroniques

 

8540.81

32144000-4

Tubes de récepteur ou d'amplificateur

 

8541

32150000-9

Semi-conducteurs

 

8541.1

32151000-6

Diodes

 

8541.1

32152000-3

Diodes électroluminescentes

 

8541.2

32153000-0

Transistors

 

8541.6

32154000-7

Cristaux piézoélectriques montés

 

8542

32160000-2

Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques

 

8542.12

32161000-9

Cartes téléphoniques

 

8542.12

32161100-0

Cartes SIM

 

8542.12

32162000-6

Cartes à circuits intégrés

 

8542

32163000-3

Circuits intégrés électroniques

 

8542.5

32164000-0

Micro-assemblages

 

8542.13.55

32165000-7

Microprocesseurs

 

8532.9+8533.9+8540.9+8541.9+8542.9

32170000-5

Pièces pour assemblages électroniques

 

8532.9

32171000-2

Pièces pour condensateurs électriques

 

8533.9

32172000-9

Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

 

8540.9+8541.9+8542.9

32173000-6

Pièces pour valves et tubes électroniques

 

8541.4

32180000-8

Modules

 

8517[.1+.8]+8525[.1+.2]

32210000-8

Matériel de radiodiffusion et de télévision

 

8525[.1+.2]

32211000-5

Matériel de production pour radiodiffusion et télévision

 

8525.1

32220000-1

Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs

 

8525.1

32221000-8

Radiobalises

 

8525.1

32222000-5

Appareils de codage de signaux vidéo

 

8525.1

32223000-2

Appareils de transmission vidéo

 

8525.10.9

32224000-9

Appareils émetteurs de télévision

 

8525[.2+.3]

32230000-4

Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

 

8525.20.9

32231000-1

Appareils de télévision en circuit fermé

 

8525.20.9

32232000-8

Matériel de visioconférence

 

8525.2

32233000-5

Postes d'amplification de fréquences radio

 

8525.2

32234000-2

Caméras de télévision en circuit fermé

 

8525.2

32235000-9

Système de surveillance en circuit fermé

 

8525.2

32236000-6

Radiotéléphones

 

8525.2

32237000-3

Talkies-walkies

 

8525.3

32240000-7

Caméras de télévision

 

8525.20.9

32250000-0

Téléphones mobiles

 

8525.20.9

32251000-7

Téléphones de voiture

 

8525.20.9

32252000-4

Téléphones GSM

 

8524

32260000-3

Matériel de transmission de données

 

8525

32270000-6

Appareils de transmission numérique

 

8527[.1+.2+.3]

32310000-9

Récepteurs de radiodiffusion

 

8528+8529

32320000-2

Matériel de télévision et matériel audiovisuel

 

8528

32321000-9

Matériel de projection télévisée

 

8528

32321100-0

Appareils pour films et vidéo

 

8528

32321200-1

Équipement audiovisuel

 

8528+8529

32321300-2

Matériel audiovisuel

 

8528+8529

32322000-6

Équipement multimédia

 

8528.2

32323000-3

Moniteurs vidéo

 

8528.21

32323100-4

Moniteurs vidéo couleur

 

8528.22

32323200-5

Moniteurs vidéo monochrome

 

8528

32323300-6

Matériel vidéo

 

8528

32323400-7

Matériel de reproduction vidéo

 

8528

32323500-8

Système de surveillance vidéo

 

8528

32324000-0

Récepteurs de télévision

 

8528.12

32324100-1

Récepteurs de télévision couleur

 

8528.13

32324200-2

Récepteurs de télévision monochrome

 

8528+8529

32324300-3

Matériel de télévision

 

8529.10.3

32324400-4

Antennes de télévision

 

8529

32324500-5

Syntoniseurs vidéo

 

8519+8520+8521+8525.4

32330000-5

Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo

 

8519

32331000-2

Plateaux pour phonographes

 

8519.1

32331100-3

Tourne-disques

 

8519.9

32331200-4

Lecteurs de cassettes

 

8519

32331300-5

Appareils de reproduction audio

 

8519.99

32331400-6

Lecteurs de disques compacts

 

8520

32332000-9

Enregistreurs à bande magnétique

 

8520.1

32332100-0

Dictaphones

 

8520.2

32332200-1

Répondeurs téléphoniques

 

8520.3

32332300-2

Enregistreurs de son

 

8521+8525.4

32333000-6

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo

 

8521+8525.4

32333100-7

Magnétoscopes

 

8521+8525.4

32333200-8

Caméscopes

 

8521

32333300-9

Appareils de reproduction vidéophonique

 

8525.4

32333400-0

Lecteurs vidéo

 

8518+8520+8527.9

32340000-8

Micros et haut-parleurs

 

8518[.1+.3]

32341000-5

Micros

 

8518[.2+.4+.5]+8520

32342000-2

Haut-parleurs

 

8518.3

32342100-3

Casques d'écoute

 

8518.3

32342200-4

Écouteurs

 

8518.3

32342300-5

Microphones et haut-parleurs

 

8518[.4+.5]+8520

32342400-6

Dispositifs acoustiques

 

8518[.4+.5]+8520

32342410-9

Matériel de sonorisation

 

8518[.4+.5]+8520

32342420-2

Tables de mixage en studio

 

8518[.4+.5]

32342430-5

Système de compression de la parole

 

8518[.4+.5]

32342440-8

Système de messagerie vocale

 

8520

32342450-1

Enregistreurs de voix

 

8518[.4+.5]

32343000-9

Amplificateurs

 

8518[.4+.5]

32343100-0

Amplificateurs d'audiofréquences

 

8518[.4+.5]

32343200-1

Mégaphones

 

8527.9

32344000-6

Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

 

8527.9

32344100-7

Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie

 

8527.9

32344110-0

Système d'enregistrement de la voix

 

8527.9

32344200-8

Récepteurs radio

 

8527.9

32344210-1

Matériel radio

 

8527.9

32344220-4

Récepteurs de radiomessagerie

 

8527.9

32344230-7

Stations radio

 

8527.9

32344240-0

Relais hertzien

 

8527.9

32344250-3

Installations radio

 

8527.9

32344260-6

Équipement radio et de multiplexage

 

8527.9

32344270-9

Système de commande radio et téléphonique

 

8527.9

32344280-2

Radios portables

 

8518.9+8522+8529

32350000-1

Pièces pour matériel audio et vidéo

 

8522

32351000-8

Accessoires pour matériel audio et vidéo

 

8522

32351100-9

Matériel de montage vidéo

 

8522

32351200-0

Écrans

 

8529

32352000-5

Antennes et réflecteurs

 

8529

32352100-6

Pièces pour matériel radio et radar

 

8529

32352200-7

Pièces détachées et accessoires pour radars

 

8517

32360000-4

Interphones

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33196000-0

Aides médicales

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33196100-1

Équipement pour personnes âgées

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33210000-5

Instruments de navigation, de météorologie, de géologie et de géophysique

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33211000-2

Instruments de navigation

 

8526

33211500-7

Radars

 

8526

33211510-0

Matériel de surveillance radar

 

8526

33220000-8

Matériel de télécommande

 

8526.9

33221000-5

Appareils de radiotélécommande

 

8526.9

33222000-2

Sirènes télécommandées

 

8450.2+8451[.1+.29]+8516.4

36610000-0

Fournitures pour blanchisserie

 

4805+8421.31+8529+9002

36712000-5

Filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712100-6

Cartouches pour filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712200-7

Pièces d'usure

86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

 

8310+8530+8531+8608

29811000-7

Équipement routier

 

8310+8530+8531+8608+9405

29811200-9

Matériel de marquage routier

 

8530+8608+9405

29811300-0

Matériel de contrôle du trafic

 

8608

29811600-3

Matériel de contrôle de parcs de stationnement

 

8608

29811700-4

Équipement de péage

 

7302+8601-8609

29813000-1

Équipement ferroviaire

 

8530.1+8608.00.1

29813200-3

Équipement de signalisation

 

8608.00.1

29813210-6

Poteaux indicateurs

 

8608.00.1

29813220-9

Boîtiers de signalisation

 

8530.1+8608.00.1

29813300-4

Système de surveillance de la marche des trains

 

8608.00.1

29813400-5

Système de réchauffage des aiguillages

 

8604

29813500-6

Machines d'alignement de la voie

 

8310+8608+9405

29815200-7

Équipement de contrôle du trafic aérien

 

8608

29815210-0

Équipement de tour de contrôle

 

8608+9006

29816000-2

Équipement de monitorage de la circulation

 

8608

29816200-4

Système de mesure du flux de la circulation

 

8513.1+8539.32.1+8608.00.3+9405

31518000-0

Feux de signalisation

 

8608.00.3

31518400-4

Feux de balisage de piste

 

8529.10.7+8530[.1+.8]+8531[.1-.8]+8608

31620000-8

Appareils de signalisation acoustique ou optique

 

8529.10.7+8530.8+8531[.1-.8]+8608

31623000-9

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

▼M1

 

8530.8+8608

31623100-0

Feux de circulation

▼B

 

8531[.1-.8]+8608

31623200-1

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables

 

8531[.1-.8]+8608

31623300-2

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking

 

8531[.1-.8]+8608

31623400-3

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires

 

8531.8+8608

31623500-4

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport

 

8531.8+8608

31623510-7

Enregistreurs de vol

 

8531.8+8608

31623520-0

Éclairage d'aéroport

 

8530.8+8531.8+8608

31623900-8

Équipement de signalisation de carrefour

 

8609+8716

34220000-5

Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles

 

8609+8716

34221000-2

Conteneurs mobiles à usage spécifique

 

8601-8608

35200000-6

Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

 

8601[.1+.2]+8602[.1+.2]

35210000-9

Locomotives et tenders de chemin de fer

 

8601.1

35211000-6

Locomotives électriques de chemin de fer

 

8602.1

35212000-3

Locomotives diesel électriques

 

8602.9

35213000-0

Locomotives diesel

 

8602.9

35214000-7

Tenders

 

8602.9

35215000-4

Funiculaires

 

8603-8606

35220000-2

Matériel roulant

 

8604

35221000-9

Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées

 

8603+8605

35222000-6

Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus

 

8605

35222100-7

Voitures de tramway

 

8605

35222200-8

Voitures de chemin de fer

 

8603

35222300-9

Trolleybus

 

8605

35222310-2

Voitures à voyageurs

 

8605

35222400-0

Fourgons à bagages et fourgons spéciaux

 

8606

35223000-3

Wagons de marchandises

 

8607+8608

35230000-5

Pièces détachées pour locomotives ou matériel roulant de chemin de fer ou de tramway, équipement mécanique de commande et de contrôle du trafic

 

8607

35231000-2

Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

 

8607.1

35231100-3

Roues monobloc

 

8607.3

35231200-4

Tampons de choc et barres de traction

 

8607

35231300-5

Sièges pour matériel ferroviaire roulant

 

8607

35231400-6

Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

 

8608

35232000-9

Équipement mécanique de signalisation et de commande

 

8608

36980000-4

Bornes de neige

87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

 

8427+8709

29221500-9

Chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

 

8427+8709

29221510-2

Chariots élévateurs

 

8427+8709

29221520-5

Chariots de manutention

 

8709

29221530-8

Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

 

8709

29221531-5

Engins de transport indépendants

 

8709

29221532-2

Équipement pour véhicules de secours

 

8716.2

29350000-7

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole

 

8716.2

29351000-4

Remorques autochargeuses à usage agricole

 

8716.2

29352000-1

Remorques déchargeuses à usage agricole

 

8716.2

29353000-8

Semi-remorques autochargeuses à usage agricole

 

8716.2

29354000-5

Semi-remorques déchargeuses à usage agricole

 

8501.34.5+8501.53.5+8701.1+8701.90[.5+.9]

29370000-3

Tracteurs

 

8701.1

29371000-0

Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant

 

8701.90[.5+.9]

29372000-7

Tracteurs d'occasion

 

8701.3

29525000-5

Véhicules à chenilles

 

8710

29610000-8

Chars d'assaut et véhicules blindés de combat

 

8710

29611000-5

Chars d'assaut

 

8710

29611100-6

Pièces pour chars d'assaut

 

8710

29612000-2

Véhicules blindés de combat

 

8710

29612100-3

Pièces pour véhicules blindés de combat

 

8531+8705

29851000-9

Matériel d'incendie et de secours

 

8705

29851100-0

Matériel de lutte contre l'incendie

 

8705

29851120-6

Équipement de lutte contre l'incendie

 

3005+3006+4015+8419.2+8713+8714.2+9018-9022+9402

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

 

8419.2+8713+8714.2+9402

33190000-8

Appareils et instruments médicaux divers

 

8713+8714.2

33193000-9

Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés

 

8713

33193100-0

Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants

 

8713

33193110-3

Véhicules pour handicapés physiques

 

8713

33193120-6

Fauteuils roulants

 

8713

33193121-3

Fauteuils roulants à énergie motrice

 

8714.2

33193200-1

Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants

 

8714.2

33193210-4

Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques

 

8714.2

33193211-1

Moteurs de véhicules pour handicapés physiques

 

8714.2

33193212-8

Dispositifs de direction de véhicules pour handicapés physiques

 

8714.2

33193213-5

Dispositifs de commande de véhicules pour handicapés physiques

 

8714.2

33193214-2

Châssis de véhicules pour handicapés physiques

 

8714.2

33193220-7

Pièces et accessoires pour fauteuils roulants

 

8713+9018-9022+9402

33195000-3

Système de monitorage des patients

 

8713+9018-9022+9402

33195100-4

Moniteurs

 

8713+9018-9022+9402

33195110-7

Moniteurs respiratoires

 

8702-8709

34100000-8

Véhicules à moteur

 

8703

34110000-1

Voitures particulières

 

8703[.2+.9]

34111000-8

Breaks

 

8703[.2+.9]

34112000-5

Berlines

 

8703[.2+.3]

34113000-2

Véhicules à 4 roues motrices

 

8703[.2+.3]

34113100-3

Jeeps

 

8703[.2+.3]

34113200-4

Véhicules tout terrain

 

8703[.2+.3]

34113300-5

Quatre-quatre

 

8702+8703[.2+.3]

34114000-9

Véhicules à usage spécial

 

8702+8703[.2+.3]

34114100-0

Véhicules de secours

 

8702+8703[.2+.3]

34114110-3

Véhicules de sauvetage

 

8703[.2+.3]

34114120-6

Véhicules à usage paramédical

 

8703[.2+.3]

34114121-3

Ambulances

 

8703[.2+.3]

34114122-0

Véhicules de transport de patients

 

8703[.2+.3]

34114200-1

Voitures de police

▼M1

 

8702+8703[.2+.3]

34114210-4

Fourgons cellulaires

▼B

 

8702+8703[.2+.3]

34114300-2

Véhicules pour services d'assistance sociale

 

8702+8703[.2+.3]

34114400-3

Minibus

 

8703.3

34115000-6

Véhicules diesel

 

8703.3

34116000-3

Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

 

8703.2+8703[.2+.3+.9]

34117000-0

Véhicules de transport d'occasion

 

8702

34120000-4

Véhicules à moteur servant au transport de 10 personnes ou plus

 

8702

34121000-1

Autobus

 

8702

34121100-2

Autobus publics

 

8702

34121200-3

Autobus articulés

 

8702

34121300-4

Autobus à impériale

 

8702

34121400-5

Autobus à plancher surbaissé

 

8702

34122000-8

Autocars

 

8701+8704+8706

34130000-7

Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

 

8704[.21(.1+.31+.91)+.22(.1+.91)+.23(.1+.91)]

34131000-4

Véhicules diesel servant au transport de marchandises

 

8704[.31(.1+.31+.91)+.32(.1+.91)+.9]

34132000-1

Véhicules à accumulateurs servant au transport de marchandises

 

8704[.31(.1+.31+.91)+.32(.1+.91)+.9]

34133000-8

Véhicules articulés

 

8704[.31(.1+.31+.91)+.32(.1+.91)+.9]

34133100-9

Camions-citernes

 

8704[.31(.1+.31+.91)+.32(.1+.91)+.9]

34133110-2

Camions-citernes à essence

 

8703.1+8704.1+8705[.2-.9]

34134000-5

Camions à plateforme

 

8704[.2+.3]

34135000-2

Camions à benne basculante

 

8704[.2+.3]

34136000-9

Fourgons intégrés

 

8704[.2+.3]

34136100-0

Fourgonnettes

 

8704[.2+.3]

34136200-1

Fourgons tôlés

 

8704[.21(.39+.99)+.22.99+23.99+.31(.39+.99)+.32.99]

34137000-6

Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises

 

8701.2

34138000-3

Tracteurs routiers

 

8706

34139000-0

Châssis

 

8706

34139100-1

Châssis-cabines

 

8706

34139200-2

Châssis avec carrosseries

 

8706

34139300-3

Châssis complets

 

8703.1+8704.1+8705

34140000-0

Poids lourds

 

8704.1

34141000-7

Tombereaux

 

8705.1

34142000-4

Camions-grues

 

8705.1

34142100-5

Camions à plateforme élévatrice

 

8705.1

34142200-6

Bacs-chargeurs

 

8703.1

34143000-1

Véhicules de service hivernal

 

8703.1+8705[.2-.9]

34144000-8

Véhicules automobiles à usage spécifique

 

8705.2

34144100-9

Tours de forage mobiles

 

8705[.3+.9]

34144200-0

Véhicules des services de secours

 

8705.3

34144210-3

Véhicules de lutte contre l'incendie

 

8705.3

34144211-0

Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante

 

8705.3

34144212-7

Fourgons pompe-tonne

 

8705.3

34144213-4

Véhicules d'incendie

 

8705.9

34144220-6

Dépanneuses

 

8705.9

34144300-1

Ponts mobiles

 

8705.9

34144400-2

Véhicules d'entretien routier

 

8705.9

34144410-5

Camions de vidange

 

8705.9

34144420-8

Saleuses

 

8705.9

34144430-1

Balayeuses

 

8705.9

34144431-8

Balayeuses aspiratrices

 

8705.9

34144440-4

Gravillonneuses

 

8705.9

34144450-7

Arroseuses de voirie

 

8705.9

34144500-3

Véhicules pour ordures et eaux usées

 

8705.9

34144510-6

Véhicules pour ordures

 

8705.9

34144511-3

Bennes à ordures

 

8705.9

34144512-0

Véhicules de compactage des ordures ménagères

 

8705.9

34144520-9

Camions-citernes pour eaux usées

 

8702+8703+8705.9

34144600-4

Véhicules militaires

 

8705.9

34144610-7

Véhicules d'offensive

 

8705.9

34144700-5

Véhicules utilitaires

 

8705.9

34144710-8

Chargeurs sur roues

 

8705.9

34144730-4

Véhicules d'avitaillement

 

8705.9

34144740-7

Tracteurs d'avions

 

8705.9

34144750-0

Porte-charges

 

8705.9

34144751-7

Chariots-cavaliers

 

8705.9

34144760-3

Bibliobus

 

8705.9

34144800-6

Caravanes résidentielles

 

8705.9

34144900-7

Véhicules électriques

 

8705.9

34144910-0

Autobus électriques

 

8707

34210000-2

Carrosseries de véhicules

 

8707.1

34211000-9

Carrosseries d'autobus

 

8707.1

34212000-6

Carrosseries d'ambulances

 

8707.9

34213000-3

Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises

 

8609+8716

34220000-5

Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles

 

8609+8716

34221000-2

Conteneurs mobiles à usage spécifique

 

8716.4

34221100-3

Unités mobiles de secours

 

8716.4

34221200-4

Unités mobiles d'intervention d'urgence

 

8716.4

34221300-5

Unité d'intervention en cas d'accident chimique

 

8716[.1-.8]

34223000-6

Remorques et semi-remorques

 

8716[.1-.8]

34223100-7

Semi-remorques

 

8716[.3+.4]

34223200-8

Avitailleurs

 

8716[.1-.8]

34223300-9

Remorques

 

8716[.1-.8]

34223310-2

Remorques à usage général

 

8716.3

34223320-5

Remorques pour le transport de chevaux

 

8716[.3+.4]

34223330-8

Unités mobiles sur remorques

 

8716.31

34223340-1

Remorques-citernes

 

8716[.1-.8]

34223350-4

Remorques à échelle pivotante

 

8716[.3+.4]

34223360-7

Remorques d'avitaillement

 

8716[.3+.4]

34223370-0

Remorques à benne basculante

 

8716[.3+.4]

34223400-0

Remorques et semi-remorques de type caravane

 

8716[.3+.4]

34224000-3

Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

▼M1

 

8407.3+8408.2+8409[.91+.99]+8708[.1+.3-.9]

34310000-3

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

 

8407.3+8408.2+8708[.1+.3-.9]

34311000-0

Moteurs (véhicules)

▼B

 

8708

34320000-6

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

 

8708.6

34321000-3

Essieux

 

8708.3

34322000-0

Freins et pièces de freins

 

8708.3

34322100-1

Équipements de freins

 

8708.3

34322200-2

Freins à disque

 

8708.3

34322300-3

Garnitures de frein

 

8708.3

34322400-4

Plaquettes de frein

 

8708.3

34322500-5

Mâchoires de frein

 

8708.4

34323000-7

Boîtes de vitesses

 

8708.7

34324000-4

Roues, pièces détachées et accessoires

 

8708.7

34324100-5

Matériel d'équilibrage des roues

 

8708.9

34325000-1

Silencieux et tuyaux d'échappement

 

8708.9

34326000-8

Embrayages et pièces d'embrayages

 

8708.9

34327000-5

Volants, colonnes et boîtiers de direction

 

8708

34328000-2

Vérins pour véhicules

 

8708.2

34340000-2

Kits de conversion de véhicules

 

8708.2

34350000-5

Ceintures de sécurité

 

8708.2

34360000-8

Pièces détachées pour véhicules de transport de marchandises

 

8708.2

34370000-1

Pièces détachées pour fourgons

 

8708.2

34380000-4

Pièces détachées pour voitures

 

8708.2

34390000-7

Accessoires pour tracteurs

 

8711+8712+8714[.1+.9]

34400000-1

Motos, bicyclettes et side-cars

 

8711+8714.1

34410000-4

Motos

 

8714.1

34411000-1

Pièces détachées et accessoires pour motos

 

8711.9

34411100-2

Side-cars

 

8714.1

34411110-5

Pièces détachées et accessoires pour side-cars

 

8711.2

34420000-7

Scooters

 

8711.1

34430000-0

Cycles à moteur auxiliaire

 

8712+8714.9

34440000-3

Bicyclettes

 

8712

34441000-0

Bicyclettes sans moteur

 

8714.9

34442000-7

Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

 

8407.1+8409.1+8411[.1+.2+.91]+8412.1+8801+8802+8803+8805

35300000-7

Aéronefs et spationefs

 

8715+8716.8

35400000-8

Équipements de transport divers

 

8716.8

35410000-1

Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules non-automoteurs

 

8716.8

35411000-8

Chariots à bras

 

8715+8716.8

35420000-4

Chariots à bagages

 

8715.00.1

35421000-1

Poussettes

89Navigation maritime ou fluviale

 

8907

29812100-5

Équipement pour port

 

8907

29812110-8

Installations d'amarrage

 

8526+8529+8901-8908+9014+9015

29812300-7

Matériel de navigation

 

7308+7326.9+7610+8425+8905+8907

29814000-8

Structures porteuses

 

8905

29814500-3

Dock flottant

 

8907

29814510-6

Unité de stockage flottante

 

8906

29851200-1

Équipement de sauvetage

 

8901-8908

35100000-5

Navires et bateaux

 

8901-8908

35110000-8

Navires

 

8906.00.1

35111000-5

Navires de guerre

 

8906.00.1

35111100-6

Patrouilleurs maritimes

 

8906.00.1

35111200-7

Porte-avions

 

8906.00.1

35111300-8

Sous-marins

 

8901

35112000-2

Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises

 

8901.1

35112100-3

Paquebots de croisière, ferry-boats et navires similaires servant au transport de personnes

 

8901.1

35112110-6

Ferry-boats

 

8901.1

35112120-9

Paquebots de croisière

 

8901[.2+.3+.9]

35112200-4

Navires de transport de marchandises

 

8901.9

35112210-7

Vraquiers

 

8901.9

35112220-0

Cargos

 

8901.9

35112230-3

Navires de marchandises

 

8901.9

35112240-6

Navires porte-conteneurs

 

8901.9

35112250-9

Navires transrouliers

 

8901.2

35112260-2

Navires-citernes

 

8901.9

35112270-5

Transbordeurs pour voitures

 

8901.3

35112280-8

Navires frigorifiques

 

8902+8904+8905[.1+.9]+8906.00.9+8908

35113000-9

Navires de pêche et autres navires spéciaux

 

8902

35113100-0

Navires de pêche et navires-usines

 

8902

35113110-3

Navires de pêche

 

8902

35113120-6

Navires-usines

 

8904

35113200-1

Remorqueurs

 

8905[.1+.9]+8906.00.9+8908

35113300-2

Navires divers

 

8905.1

35113310-5

Dragues

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113320-8

Docks de mer flottants

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113330-1

Navires supports de plongée

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113331-8

Grues flottantes

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113340-4

Navires de production

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113341-1

Navires d'exploration sismique

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113342-8

Navires hydrographes

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113343-5

Navires de lutte anti-pollution

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113400-3

Bateaux de secours

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113410-6

Bateaux de service d'incendie

 

8905[.10.1+.90.1]+8908

35113420-9

Bateaux de sauvetage

 

8905[.1+.9]

35113430-2

Bateaux-phare

 

8905.2

35114000-6

Plates-formes de forage ou de production, flottantes ou submersibles

 

8905.2

35114100-7

Navires de forage

 

8905.2

35114200-8

Plateformes de forage auto-élévatrices

 

8905.2

35114300-9

Tours de forage pour plates-formes

 

8905.2

35114400-0

Plateformes de forage flottantes

 

8905.2

35114500-1

Installation de production flottante

 

8905.2

35114600-2

Tours de forage semi-submersibles

 

8905.2

35114700-3

Plate-forme de production

 

8905.2

35114710-6

Plateforme mobile

 

8905.2

35114720-9

Plateforme offshore

 

8905.2

35114730-2

Plateformes de forage

 

8907

35115000-3

Structures flottantes

 

8907.9

35115100-4

Bouées de marquage

 

8907.1

35115200-5

Radeaux

 

8907.1

35115210-8

Radeaux pneumatiques

 

8903+8906.00.1

35120000-1

Bateaux

 

8903+8906.00[.1+.9]

35121000-8

Bateaux spéciaux

 

8903.92+8906

35121100-9

Bateaux à moteur

 

8906.00.1

35121110-2

Vedettes de surveillance

 

8906.00.1

35121120-5

Vedettes de patrouille douanière

 

8906.00.1

35121130-8

Vedettes de patrouille de police

 

8906.00.9

35121140-1

Canots de sauvetage

 

8903

35122000-5

Bateaux de plaisance et de sport

 

8903.91

35122100-6

Bateaux à voile

 

8903.91

35122110-9

Catamarans

 

8903.91

35122120-2

Canots de sauvetage

 

8903[.92+.99]

35122130-5

Petits voiliers

 

8903[.92+.99]

35122140-8

Petites embarcations

 

8903[.92+.99]

35122150-1

Canots en fibres de verre

 

8903[.92+.99]

35122160-4

Canots semi-rigides

 

8903.1

35122200-7

Embarcations pneumatiques

 

8903.1

35122210-0

Canots pneumatiques

 

8903.1

35122220-3

Canoës

 

8903[.92+.99]

35122300-8

Embarcations à rames

90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

 

8526+8529+8901-8908+9014+9015

29812300-7

Matériel de navigation

 

8608+9006

29816000-2

Équipement de monitorage de la circulation

 

9006

29816100-3

Caméras de contrôle de la vitesse

 

8443.12+8472+8473.4+9009

30120000-6

Photocopieurs et matériel d'impression

 

8472.1+8472.1+9009[.1-.3]

30121000-3

Photocopieurs et appareils de thermocopie

 

9009[.1-.3]

30121100-4

Photocopieurs

 

9009[.1-.3]

30121110-7

Photocopieurs couleur

 

9009[.1-.3]

30121120-0

Matériel de copiage

 

9009.3

30121200-5

Matériel de thermocopie

 

9003[.1+.2]

30121300-6

Matériel de reproduction

 

9009.9

30125000-1

Pièces et accessoires de photocopieurs

 

9009.9

30125100-2

Cartouches de toner

▼M1

 

8304+8517.21+9008.3

30191000-4

Équipement de bureau

 

9008.3

30191200-6

Rétroprojecteurs

▼B

 

4817+4819+4820+4821+9017+9608-9612

30192000-1

Fournitures de bureau

 

9017

30192200-3

Mètres-rubans

 

9017

30192400-5

Fournitures pour reprographie

 

9002

30192500-6

Transparents pour rétroprojecteurs

 

9017.1

30192600-7

Planches à dessin

 

9031

31124200-3

Appareils de commande de générateurs à turbines

▼M1 —————

▼B

 

9006.62

31525100-3

Cubes flashes

 

3005+3006+4015+8419.2+8713+8714.2+9018-9022+9402

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

▼M1

 

9012+9018-9022

33110000-4

Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire

▼B

 

9022

33111000-1

Appareils de radiographie

 

9022

33111100-2

Table de radiologie

 

9022

33111200-3

Postes de radiologie

 

9022

33111300-4

Machines à développer radiologiques

 

9022

33111400-5

Fluoroscopes

 

9022

33111500-6

Radiographie dentaire

 

9022

33111600-7

Appareils de radiographie

 

9022

33111610-0

Unité de résonance magnétique

 

9022

33111620-3

Gamma caméras

▼M1 —————

▼B

 

9022

33111640-9

Thermographes

 

9022

33111650-2

Appareils de mammographie

 

9022

33111700-8

Salle d'angiographie

 

9022

33111710-1

Fournitures pour l'angiographie

 

9022

33111720-4

Appareils d'angiographie

 

9022

33111721-1

Angiographie numérique

 

9022

33111730-7

Fournitures pour l'angioplastie

 

9022

33111740-0

Appareils d'angioplastie

 

9022

33111800-9

Système de radiodiagnostic

▼M1

 

9018+9012.1

33112000-8

Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

▼B

 

9018

33112100-9

Échocardiographe

 

9018

33112200-0

Échographe

▼M1

 

9018+9012.1

33112300-1

Scanographes ultrasoniques

▼M1

 

9012.1

33112310-4

Doppler couleur

 

9012.1

33112320-7

Appareils Doppler

 

9018

33112330-0

Échoencéphalographes

 

9018

33112340-3

Échocardiographes

▼B

 

9018

33112400-2

Échocardiographes

▼M1

 

9012.1

33113000-5

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

▼B

 

9018.13

33113100-6

Scanographes à résonance magnétique

▼M1

 

9012.1

33113110-9

Scanographes à résonance magnétique nucléaire

▼B

 

9018

33113200-7

Scanographes ultrasoniques

 

9018

33114000-2

Appareils de spectroscopie

▼M1

 

9012.1+9018

33115000-9

Appareils de tomographie

▼M1

 

9012.1

33115100-0

Tomodensitomètres

 

9012.1

33115200-1

Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

▼B

 

9018

33120000-7

Exploration fonctionnelle

 

9018

33121000-4

Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée

 

9018.1

33121100-5

Électro-encéphalographes

 

9018.1

33121200-6

Appareils de scintigraphie

 

9018.1

33121300-7

Électromyographes

 

9018.1

33121400-8

Audiomètres

 

9018.1

33121500-9

Électrocardiogramme

 

9018.[.4+.5]

33122000-1

Matériel pour exploration ophtalmologique

 

9018

33123000-8

Matériel pour exploration cardiovasculaire

 

9018.9

33123100-9

Tensiomètre

 

9018.1

33123200-0

Appareils d'électrocardiographie

 

9018.1

33123210-3

Système de monitorage cardiaque

 

9018.1

33123220-6

Angiocardiographie

 

9018.1

33123230-9

Cardiographes

 

9018[.1+.2]

33124000-5

Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

 

9018[.1+.2]

33124100-6

Équipements de diagnostic

 

9018[.1+.2]

33124110-9

Systèmes de diagnostic

 

9018.2

33124120-2

Appareils à ultra-sons utilisés en diagnostic

 

9018[.1+.2]

33124130-5

Matériels de diagnostic

 

9018[.1+.2]

33124131-2

Bandelettes réactives

 

9018[.1+.2]

33124200-7

Équipements de radiodiagnostic

 

9018[.1+.2]

33124210-0

Matériels de radiodiagnostic

 

9018[.1+.2]

33125000-2

Matériel pour exploration urologique

 

9018[.1+.2]

33126000-9

Équipement pour stomatologie

 

9018[.1+.2]

33127000-6

Équipement pour immuno-analyse

 

9018.4+9021.2

33130000-0

Dentisterie

 

9018.4

33131000-7

Instruments dentaires

 

9018.4

33131100-8

Instruments de chirurgie dentaire

 

9018.4

33131200-9

Aiguilles dentaires à suture

 

9018.4

33131300-0

Instruments dentaires à usage unique

 

9018.4

33131400-1

Sonde

 

9018.4

33131500-2

Instrument d'extraction

 

9018.4

33131510-5

Forets dentaires

 

9018.4

33131600-3

Instrument d'obturation

 

9021.2

33132000-4

Implant utilisé en odontostomatologie

 

9018.4

33133000-1

Petit matériel pour empreintes dentaires

 

9018.4

33134000-8

Petit matériel d'endodontie

 

9018.4

33135000-5

Dispositifs orthodontiques

 

9018.4

33136000-2

Instrument rotatif et abrasif

 

9018.4

33137000-9

Petit matériel de prophylaxie dentaire

 

9021.2

33138000-6

Produits pour prothèses et rebasage

 

9021.2

33138100-7

Dentiers

 

3005+3006+4015+9018+9021[.2+.3]

33140000-3

Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques

 

3005+3006+4015+9018.3+9021[.2+.3]

33141000-0

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

 

9018.3

33141200-2

Cathéters

 

9018.3

33141210-5

Cathéters à ballonnet

 

9018.3

33141220-8

Canules

 

9018.3

33141230-1

Dilatateur

 

9018.3

33141230-1

Accessoires de cathéter

 

9018.3

33141300-3

Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

 

9018.3

33141310-6

Seringues

 

9018.3

33141320-9

Aiguilles à usage médical

 

4015+9018.3

33141400-4

Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

 

9018.3

33141410-7

Coupe-fil métallique et bistouri

 

9018.3

33141411-4

Bistouris et lames

 

3006+9018

33141600-6

Collecteur et poches, drainage et kits

 

9018

33141610-9

Poches

 

9018

33141611-6

Poche urine

 

9018

33141612-3

Poche pour le prélèvement de sang

 

9018

33141620-2

Trousses médicales

 

9018

33141621-9

Kit d'incontinence

 

9018

33141622-6

Kits de prévention du SIDA

 

9018

33141624-0

Kits d'administration

 

9018

33141625-7

Kits de diagnostic

 

9018

33141626-4

Kits de dosage

 

9018

33141630-5

Filtres à plasma sanguin

 

9018

33141640-8

Drain

 

9018

33141641-5

Sondes

 

9018

33141642-2

Accessoires de drain

 

9021.1

33141700-7

Fournitures orthopédiques

 

9021.1

33141710-0

Béquilles

 

9021.1

33141720-3

Aides techniques à la marche

 

9021.1

33141730-6

Minerves

 

9021.1

33141740-9

Chaussures orthopédiques

 

9021.1

33141750-2

Articulations artificielles

 

9021.1

33141760-5

Attelles

 

9021.1

33141770-8

Appareils pour fractures, broches et plaques

 

9021.2

33141800-8

Consommables dentaires

 

9021.2

33141810-1

Produits d'obturation dentaire

 

9021.2

33141820-4

Dents

 

9021.2

33141821-1

Dents artificielles en céramique

 

9021.2

33141822-8

Dents artificielles en résine acrylique

 

9021.2

33141830-7

Fond de cavité en ciment

 

9021.2

33141840-0

Hémostatique dentaire

 

9021.2

33141850-3

Produits d'hygiène dentaire

 

9018+9021[.2+.3]

33142000-7

Matériel réutilisable

 

9019+9020+9022

33150000-6

Thérapeutique

 

9022

33151000-3

Appareils et fournitures pour radiothérapie

 

9022

33151100-4

Appareils de gammathérapie

 

9022

33151200-5

Appareils de radiothérapie

 

9022

33151300-6

Spectrographes

 

9022

33151400-7

Matériel pour radiothérapie

 

9019

33152000-0

Incubateurs

 

9018.9

33153000-7

Lithotriteur

 

9019+9020

33154000-4

Appareils de mécanothérapie

▼M1

 

9019+9020

33155000-1

Équipement de physiothérapie

▼B

 

9019+9020

33155100-2

Installation de physiothérapie

 

9019

33156000-8

Matériel pour tests psychologiques

 

9019+9020

33157000-5

Oxygénothérapie et assistance respiratoire

 

9019+9020

33157100-6

Masques pour gaz médicaux

 

9019+9020

33157110-9

Masque pour oxygénothérapie

 

9019+9020

33157200-7

Kits d'oxygène

 

9019+9020

33157300-8

Tentes à oxygène

 

9020

33157400-9

Respirateurs médicaux

 

9020

33157500-0

Caissons hyperbares

 

9019

33157700-2

Barboteur pour oxygénothérapie

 

9019

33157800-3

Dispositif d'administration d'oxygène

 

9019

33157810-6

Installation d'oxygénothérapie

 

9018+9021

33158000-2

Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique

 

9018

33158100-3

Système électromagnétique

 

9018+9021

33158200-4

Équipement pour électrothérapie

 

9021

33158210-7

Stimulateur

 

9018.2

33158300-5

Équipement ultraviolet à usage médical

 

9018

33158400-6

Matériel de thérapie mécanique

 

9018[.1+.2]

33158500-7

Équipement infrarouge à usage médical

 

9018+9021

33159000-9

Système de chimie clinique

 

9018[.3+.5+.9]+9019

33160000-9

Techniques opératoires

 

9018[.3+.5+.9]

33161000-6

Bistouri électrique

 

9018[.3+.5+.9]

33162000-3

Appareils et instruments pour bloc opératoire

 

9018[.3+.5+.9]

33162100-4

Équipement pour bloc opératoire

 

9018[.3+.5+.9]

33162200-5

Instruments pour bloc opératoire

 

9019

33163000-0

Tente à usage médical

 

9018[.3+.5+.9]

33164000-7

Équipement pour cœlioscopie

 

9018[.3+.5+.9]

33164100-8

Colposcope

 

9018[.3+.5+.9]

33165000-4

Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie

 

9018[.3+.5+.9]

33166000-1

Équipements et instruments pour dermatologie

 

9018.9

33167000-8

Éclairage opératoire

 

9018.9

33168000-5

Endoscopie et endochirurgie

 

9018.9

33168100-6

Endoscopes

 

9018.9

33169000-2

Instruments de chirurgie

 

9018.9

33169100-3

Laser chirurgical

 

9018.9

33170000-2

Anesthésie et réanimation

 

9018.9

33171000-9

Instruments d'anesthésie et de réanimation

 

9018.9

33171100-0

Instruments pour l'anesthésie

 

9018.9

33171110-3

Masque d'anesthésie-réanimation

 

9018.9

33171200-1

Instruments de réanimation

 

9018.9

33171210-4

Masque laryngé d'anesthésie-réanimation

 

9018.9

33172000-6

Appareils d'anesthésie et de réanimation

 

9018.9

33172100-7

Appareils d'anesthésie

 

9018.9

33172200-8

Appareils de réanimation

 

9018[.3+.5+.9]+9021

33180000-5

Assistance fonctionnelle

 

9018.9

33181000-2

Suppléance rénale

 

9018.9

33181100-3

Hémodialyse

 

9018.9

33181200-4

Filtres pour dialyse

 

9018.9

33181300-5

Moniteur individuel pour hémodialyse

 

9018.9

33181400-6

Multiposte pour hémodialyse

 

9018.9

33181500-7

Consommables rénaux

 

9018.9

33181510-0

Fluide rénal

 

9018.9

33181520-3

Consommables pour dialyse rénale

 

9018.9+9021[.5+.9]+9022.1

33182000-9

Suppléance cardiaque

 

9021.9

33182100-0

Défibrillateur

 

9021.5

33182200-1

Système de stimulation cardiaque

▼M1

 

9021.5

33182210-4

Stimulateur cardiaque

 

9021.5

33182220-7

Valves cardiaques

▼B

 

9021.5

33182230-0

Ventricule

 

9021.9

33182240-3

Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques

 

9021.9

33182241-0

Piles pour stimulateurs cardiaques

 

9018.9

33182300-2

Appareils et instruments de chirurgie cardiaque

 

9022.1

33182400-3

Radiologie cardiaque

 

9021.1

33183000-6

Suppléance orthopédique

 

9021.1

33183100-7

Implants orthopédiques

 

9021.1

33183200-8

Appareillage orthopédique

 

9021.1

33183300-9

Matériel d'ostéosynthèse

 

9021

33184000-3

Prothèses

 

9021.9

33184100-4

Implants chirurgicaux

 

9021.3

33184200-5

Prothèses vasculaires

 

9021.9

33184300-6

Prothèses cardiaques

 

9021.9

33184310-9

Valves cardiaques

 

9021.3

33184400-7

Implants mammaires

 

9021.3

33184500-8

Endoprothèses coronariennes

 

9021.3

33184600-9

Œil artificiel

 

9021.3

33185000-0

Prothèses auditives

 

9021.9

33185100-1

Pièces et accessoires pour prothèses auditives

 

9021.9

33185200-2

Implant cochléaire

 

9021.9

33185300-3

Implant ORL

 

9021.9

33185400-4

Larynx artificiel

 

9019

33186000-7

Circulation extra-corporelle (CEC)

 

9019

33186100-8

Oxygénateur

 

9018.9

33193221-4

Coussins pour fauteuils roulants

 

9018.9

33193222-1

Bâtis de fauteuils roulants

 

9018.9

33193223-8

Sièges pour fauteuils roulants

 

9018.9

33193224-5

Roues de fauteuils roulants

 

9018.9

33194000-6

Appareils et instruments de transfusion et de perfusion

 

9018.9

33194100-7

Appareils et instruments pour perfusion

 

9018.9

33194110-0

Pompes à perfusion

 

9018.9

33194120-3

Produits pour perfusion

 

9018.9

33194200-8

Appareils et instruments pour transfusion

 

9018.9

33194210-1

Appareils de transfusion de sang

 

9018.9

33194220-4

Matériels de transfusion sanguine

 

8713+9018-9022+9402

33195000-3

Système de monitorage des patients

 

8713+9018-9022+9402

33195100-4

Moniteurs

 

8713+9018-9022+9402

33195110-7

Moniteurs respiratoires

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33196000-0

Aides médicales

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33196100-1

Équipement pour personnes âgées

 

9014[.1-.8]

33196200-2

Équipement pour handicapés

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33210000-5

Instruments de navigation, de météorologie, de géologie et de géophysique

 

8526+9014[.1-.8]+9015[.1-.8]

33211000-2

Instruments de navigation

 

9014[.1-.8]

33211100-3

Matériel de radiogoniométrie

 

9014.1

33211110-6

Compas

 

9014[.1-.8]

33211200-4

Sextants

 

9014[.1-.8]

33211210-7

Système de positionnement global

 

9014[.1-.8]

33211300-5

Sonars

 

9014[.1-.8]

33211400-6

Sondeurs à écho

 

9015[.1-.8]

33212000-9

Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie et de météorologie

 

9015[.1-.8]

33212100-0

Appareils de télémétrie

 

9015[.4+.8]

33212200-1

Instruments de géodésie

 

9015[.4+.8]

33212210-4

Instruments d'hydrographie

 

9015[.4+.8]

33212220-7

Instruments de météorologie

 

9015[.4+.8]

33212230-0

Matériel de géologie

 

9015[.4+.8]

33212240-3

Matériel de sismologie

 

9015[.4+.8]

33212250-6

Matériel de topographie

 

9015[.4+.8]

33212300-2

Théodolites

 

9016+9017

33230000-1

Balances de précision, instruments de dessin, calcul et mesure

 

9016

33231000-8

Balances de précision

 

9017.1

33232000-5

Tables de dessin

 

9017.1

33232100-6

Machines de dessin

 

9017.1

33232200-7

Pantographes

 

9017.1

33232300-8

Règles à calcul

 

9017[.3+.8]

33233000-2

Instruments à main pour la mesure de longueurs

 

9030

33240000-4

Instruments de mesure de grandeurs

 

9030.1

33241000-1

Appareils de mesure du rayonnement

 

9030.1

33241100-2

Enregistreurs à faisceaux d'électrons

 

9030.1

33241200-3

Dosimètres de rayonnement

 

9030.3

33241300-4

Instruments de mesure de grandeurs électriques

 

9030.3

33241310-7

Ampèremètres

 

9030.3

33241320-0

Voltmètres

 

9030.1

33241400-5

Compteurs Geiger

 

9030.1

33241500-6

Système de monitorage de la contamination

 

9030.1

33241600-7

Moniteurs de rayonnement

 

9030.2

33242000-8

Oscilloscopes

 

9030.2

33242100-9

Oscillographes

 

9030.4

33243000-5

Matériel de contrôle des erreurs

 

9030.4

33244000-2

Système de monitorage de la pollution

 

9025[.1+.8]+9026[.1+.8]+9027[.1-.8]

33250000-7

Instruments de contrôle de propriétés physiques

 

9025[.1+.8]

33251000-4

Instruments de comptage

 

9025.1

33251100-5

Hydromètres

 

9025.1

33251200-6

Thermomètres

 

9025.1

33251300-7

Pyromètres

 

9025.8

33251400-8

Baromètres

 

9025.8

33251500-9

Hygromètres

 

9025.8

33251600-0

Psychromètres

 

9026

33252000-1

Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

 

9026.1

33252100-2

Débitmètres

 

9026.1

33252110-5

Compteurs à eau

 

9026.1

33252200-3

Matériel de mesure du niveau

 

9026.2

33252300-4

Matériel de mesure de la pression

 

9026.2

33252310-7

Manomètres

 

9026[.1-.8]

33252400-5

Matériel de mesure et de contrôle

 

9027

33253000-8

Appareils de détection et d'analyse

 

9027

33253100-9

Appareils de détection

 

9027.1

33253110-2

Détecteurs de gaz

 

9027.1

33253120-5

Détecteurs de fumée

 

9027[.1-.8]

33253130-8

Détecteurs d'erreurs

 

9027[.1-.8]

33253200-0

Appareils d'analyses

 

9027.1

33253210-3

Analyseurs de gaz

 

9027.2

33253220-6

Chromatographes

 

9027.2

33253221-3

Chromatographes à gaz

 

9027.2

33253230-9

Analyseurs de fumée

 

9027.3

33253300-1

Spectromètres

 

9027.3

33253310-4

Spectromètre de masse

 

9027.3

33253320-7

Matériel de mesure des émissions

 

9027.3

33253321-4

Spectromètre à émission

 

9027.3

33253330-0

Analyseur de spectre

 

9027

33253400-2

Analyseurs

 

9027.8

33253410-5

Analyseurs d'expansion

 

9027.8

33253420-8

Matériel de mesure du son

 

9027.8

33253430-1

Matériel de mesure du bruit

 

9027.8

33253440-4

Analyseurs de vibrations

 

9027.8

33253450-7

Analyseurs biochimiques

 

9027.8

33253451-4

Cytomètres

 

9027.8

33253452-1

Analyseurs de sang

 

9027.8

33253453-8

Analyseurs de lait

 

9027.8

33253454-5

Matériel biomédical

 

9027.8

33253455-2

Compte-globules

 

9027.8

33253456-9

Analyseur de chimie

 

9027.8

33253457-6

Analyseurs d'hématologie

 

9027.8

33253458-3

Analyseurs d'immunologie

 

9027.8

33253500-3

Détecteurs de fluides

 

9011+9012.1

33261000-7

Microscopes

 

9012.1

33261100-8

Microscopes électroniques

 

9012.1

33261110-1

Microscopes électroniques à balayage

 

9012.1

33261120-4

Microscopes électroniques à transmission

▼M1

 

9012.1

33261200-9

Scanners

▼B

 

9012.1

33261210-2

Doppler couleur

▼M1 —————

▼B

 

9012.1

33261250-4

Appareils Doppler

▼M1 —————

▼B

 

9012.1

33261280-3

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

 

9012.1

33261300-0

Diffractographes

 

9024+9031

33262000-4

Machines et appareils d'essai et de mesure

 

9031[.1-.8]

33262100-5

Testeurs de soudabilité

 

9031.8

33262200-6

Appareils d'essai servo-hydrauliques

 

9031.8

33262300-7

Matériel de détection de gaz

 

9031.8

33262400-8

Détecteurs de stupéfiants

 

9031.8

33262500-9

Kits pour analyse de gaz

 

9031.8

33262600-0

Système de détection d'explosifs

 

9031.8

33262610-3

Détecteurs de bombes

 

9031.8

33262700-1

Dosimétrie

 

9031.8

33262800-2

Instruments pour véhicules

 

9028

33263000-1

Compteurs

 

9028.3

33263100-2

Compteurs d'énergie

 

9028.3

33263200-3

Compteurs électroniques

 

9028.3

33263300-4

Compteurs magnétiques

 

9028[.3+.9]

33263400-5

Compteurs d'électricité

 

9029

33264000-8

Compteurs de production

 

9029

33264100-9

Compte-tours

 

9029.2

33264110-2

Indicateurs de vitesse pour véhicules

 

9029.2

33264111-9

Tachymètres

 

9029.2

33264112-6

Compteurs de taxi

 

9029.2

33264200-0

Stroboscopes

 

9032

33270000-3

Instruments et appareils de réglage et de contrôle

 

9032.8

33271000-0

Limiteurs de vitesse

 

9022+9031

33280000-6

Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

 

9022+9031

33281000-3

Équipement de scanning pour le contrôle des bagages

 

9022.1

33282000-0

Équipement de contrôle aux rayons X

 

9001[.3-.5]+9003[.1+.9]+9004

33410000-7

Lunettes et lentilles

 

9003[.1+.9]+9004

33411000-4

Lunettes

 

9004.1

33411100-5

Lunettes de soleil

 

9003[.1+.9]

33411200-6

Montures de lunettes et logements d'oculaires

 

9003[.1+.9]+9004

33412000-1

Lunettes masques

 

9004

33412100-2

Lunettes de protection

▼M1

 

9003[.1+.9]

33412200-3

Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

▼B

 

9001+9002[.19+.2+.9]+9005

33413000-8

Lentilles

 

9001[.3-.5]

33413100-9

Verres correcteurs

 

9001.3

33413110-2

Verres de contact

 

9001.3

33413111-9

Lentilles intra-oculaires

 

9001[.4+.5]

33413112-6

Verres de lunettes

 

9001+9002

33420000-0

Matériel de polarisation

 

9001.1

33421000-7

Appareils à fibres optiques

 

9002

33422000-4

Miroirs

 

9001.1

33423000-1

Filtres optiques

 

9001

33424000-8

Dispositifs d'aide optique

 

9005+9011+9013

33430000-3

Instruments d'astronomie et d'optique

 

9005.1

33431000-0

Jumelles

 

9005.8

33432000-7

Lunettes de vision nocturne

 

9005.8

33433000-4

Lunettes de visée

 

9011

33434000-1

Microscopes optiques

 

9005.8

33435000-8

Télescopes

 

9013

33436000-5

Instruments d'optique spécialisés

 

9013.2

33436100-6

Lasers

 

9013.2

33436110-9

Lasers industriels

 

9013.8

33440000-6

Dispositifs à cristaux liquides

 

9013.8

33441000-3

Périscopes

 

9002.11+9006+9007.1

33451000-6

Appareils photographiques

 

9002.11

33451100-7

Objectifs photographiques

 

9006.9

33451200-8

Corps d'appareils photographiques

 

9006[.1-.3]

33451300-9

Appareils de reproduction pour la préparation de plaques ou de cylindres d'impression

 

9006[.4+.5]

33451400-0

Appareils photographiques à développement instantané

 

9007.1

33451500-1

Caméras cinématographiques

 

9007.2+9008

33452000-3

Projecteurs cinématographiques

▼M1

 

9007.2+9008.1

33452100-4

Appareils de projection

▼B

 

9008.1

33452110-7

Projecteurs de diapositives

 

9008.4

33452200-5

Agrandisseurs

 

9008.4

33452300-6

Réducteurs

▼M1

 

9002.1+9006.62

33453000-0

Appareils pour laboratoires photographiques

 

9002.1+9006.62

33453100-1

Flashes

▼M1

 

9006.62

33453110-3

Ampoules de flash

 

9006.62

33453111-0

Cubes flashes

▼B

 

9002.11

33453200-2

Agrandisseurs photographiques

 

9006[.61+.69]+9008.4+9010[.1-.6]

33453300-3

Appareils et matériel de développement de pellicules photographiques

 

9010.1

33453400-4

Écrans de projection

 

9008.2

33454000-7

Matériel pour microfilms et microfiches

 

9008.2

33454100-8

Matériel pour microfilms

 

9008.2

33454110-1

Lecteurs de microfilms

 

9008.2

33454200-9

Matériel pour microfiches

 

9008.2

33454210-2

Lecteurs de microfiches

 

9008.2

33454300-0

Matériel pour microformes

 

9008.2

33454310-3

Lecteurs de microformes

 

9031[.1-.8]

34330000-9

Bancs d'essai

▼M1

 

90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

36153000-8

Matériel d'enseignement

 

90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

36153100-9

Matériel pédagogique

▼B

 

9023

36640000-9

Appareils et équipement de démonstration

 

9023

36641000-6

Produits d'information et de promotion

 

4805+8421.31+8529+9002

36712000-5

Filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712100-6

Cartouches pour filtres

 

4805+8421.31+8529+9002

36712200-7

Pièces d'usure

 

4014+4803+4818+9002.9

36731000-4

Articles à usage unique

 

4014+4803+4818+9002.9

36731200-6

Effets personnels

 

3213+9023+9603[.3+.4]+9608-9611

36800000-9

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

 

9023

36810000-2

Fournitures pour travaux d'artisanat

91Horlogerie

 

9113.9

19230000-7

Bracelets de montre

 

9101-9114

33510000-8

Montres et horloges

 

9101+9102+9108+9110-9114

33511000-5

Montres

 

9101+9102

33511100-6

Montres-bracelets

 

9101

33511200-7

Chronomètres

 

9103-9105+9109+9110.99111+9112+9114

33512000-2

Horloges

 

9105.1

33512100-3

Réveils

 

9105.2

33512200-4

Horloges murales

 

9104

33512300-5

Montres pour véhicules

 

9106+9107

33513000-9

Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres

 

9106

33513100-0

Horloges de pointage

 

9106

33513200-1

Horodateurs

 

9107

33513300-2

Parcmètres

 

9107

33513310-5

Compteurs à jetons

 

9107

33513400-3

Minuteurs

 

9107

33513500-4

Interrupteurs horaires

92Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

 

9201-9209

36300000-4

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

 

9201-9209[.1-.3]

36310000-7

Instruments de musique

 

9201

36311000-4

Pianos

 

9203+9204+9207.10.1

36312000-1

Orgues

 

9201+9202

36313000-8

Instruments à cordes

 

9205

36314000-5

Instruments à vent

 

9207

36315000-2

Instruments de musique à amplificateur électrique

 

9207.10.5

36315100-3

Synthétiseurs

 

9206

36316000-9

Instruments à percussion

 

9209.9

36320000-0

Pièces et accessoires pour instruments de musique

94Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

 

5805+9404[.901-.909]

17216000-9

Articles d'ameublement

▼M1

 

9404[.901-.909]

17216100-0

Articles textiles d'ameublement

▼B

 

9404[.901-.909]

17216110-3

Coussins

 

9404[.901-.909]

17216120-6

Oreillers

 

6306+9404+8804

17222000-4

Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping

 

6306[2+.9]+9404[.3+.9]

17222500-9

Articles de camping en textile

 

9404[.3+.9]

17222540-1

Sacs de couchage

 

9404[.3+.9]

17222541-8

Sacs de couchage en plume ou en duvet

 

4403.1+4406[.1+.9]+4407+4408+4410-4418[.1-.5+.9]+4502+4503+4504[.1+.9]+4600+9406.00.1

20000000-6

Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

 

4418[.1-.5+.9]+9406.00.1

20300000-9

Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois

 

9406.00.1

20330000-8

Constructions préfabriquées en bois

 

9406.00.9

25235000-7

Constructions préfabriquées en plastique

 

9405.9

25244000-3

Pièces en plastique pour lampes, accessoires d'éclairage et plaques indicatrices

 

9405.9

25244100-4

Plaques indicatrices et enseignes en plastique

 

9405.9

25244110-7

Plaques indicatrices en plastique

 

9405.9

25244120-0

Enseignes en plastique

 

9405.9

25244121-7

Signalisation de police

 

9405.92

25244200-5

Mobilier urbain en plastique

 

9405.92

25244210-8

Pièces pour mobilier urbain en plastique

 

9405.92

25244220-1

Plots réfléchissants

 

9405.92

25244230-4

Pastilles réfléchissantes

 

9405.92

25244300-6

Appareils d'éclairage en plastique

 

9405.92

25244310-9

Pièces pour appareils d'éclairage en plastique

 

7010.1+7011+7014+7015+7017+7018.1+8546.1+9405.91

26152000-8

Verre technique

 

9405.91

26152400-2

Pièces en verre pour lampes et appareils d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices

 

9405.91

26152410-5

Verrerie de signalisation

 

9405.91

26152411-2

Plaques indicatrices en verre

 

9405.91

26152412-9

Enseignes en verre

 

9405.91

26152420-8

Pièces en verre pour éclairage public

 

9405.91

26152430-1

Pièces en verre pour lampes

 

9405.91

26152490-9

Verre pour mobilier urbain

 

9406.00[.3+.9]

28111000-3

Bâtiments préfabriqués

▼M1

 

9406.00[.3+.9]

28111100-4

Bâtiments modulaires préfabriqués

▼B

 

9406.00[.3+.9]

28111110-7

Cabines

 

9406.00[.3+.9]

28111200-5

Cellules

 

9406.00[.3+.9]

28111300-6

Hôpital de campagne

 

9406.00[.3+.9]

28111400-7

Cuisines de campagne

 

9406.00[.3+.9]

28111500-8

Serres

 

7301[.1+.2]+7308[.4+.9]+7326.1+7419.91+7610.9+8207+8310+9403.2

28528900-8

Accessoires en métal

 

9403.2

28528950-3

Rayonnage en métal

 

3925.90.8+4418+6807.10.10+6905.10+7308+9406

28812400-1

Toit

 

3925.90.8+4418.40+9406

28812410-4

Charpente de toit

 

3925.90.8+4418.40+9406

28812420-7

Soutènement du toit

 

6810+9406.00.9

28814200-3

Produits en béton

 

9406

28815710-8

Auvents

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824000-4

Mobilier urbain

 

9405.9

28824200-6

Avertisseurs lumineux de danger

 

9405.9

28824300-7

Cônes de sécurité

 

9405.9

28824500-9

Bornes lumineuses

 

3926.9+7014+8310+8530+8531+9405.9

28824700-1

Fléchage

 

7014+8310+8530+8531+9405.9

28824710-4

Matériel de signalisation

 

8310+9405.9

28825000-1

Équipement d'éclairage public

 

9405.9

28825100-2

Lampadaires d'éclairage public

 

9405.9

28825200-3

Réverbères

 

9405.9

28825300-4

Lampes d'éclairage public

 

8310+8530+8531+8608+9405

29811200-9

Matériel de marquage routier

 

8530+8608+9405

29811300-0

Matériel de contrôle du trafic

 

8310+8608+9405

29815200-7

Équipement de contrôle du trafic aérien

 

7308+7610+9406

29837000-5

Matériel préfabriqué

 

8513.1+8539.32.1+8608.00.3+9405

31518000-0

Feux de signalisation

 

9405[.5+.6]

31518200-2

Matériel d'éclairage de secours

 

9405

31518300-3

Luminaires de toiture

 

9405.40.1

31518600-6

Projecteurs orientables

 

8513.1+9405.2

31521000-4

Lampes

 

9405.2

31521100-5

Lampes de bureau

 

9405.2

31521200-6

Lampadaires

 

9405.3

31522000-1

Lampes décoratives pour arbres de Noël

 

9405.6

31523000-8

Enseignes et plaques indicatrices lumineuses

 

9405.6

31523100-9

Panneaux lumineux

 

9405.6

31523110-2

Panneaux de signalisation lumineux

 

9405.6

31523200-0

Panneaux à messages permanents

 

9405.6

31523300-1

Plaques indicatrices lumineuses

 

9405.1

31524000-5

Plafonniers ou appliques murales

 

9405.1

31524100-6

Plafonniers

 

9405.1

31524110-9

Scialytiques

▼M1

 

9405.1

31524100-6

Appareils d'éclairage à fixer au plafond

 

9405.1

31524200-7

Accessoires d'appliques murales

▼M1

 

9405.1

31524210-0

Appliques murales

▼B

 

9405.40[.3+.9]

31527000-6

Spots

 

9405.40[.3+.9]

31527100-7

Éclairage public

 

9405.40[.3+.9]

31527200-8

Éclairage extérieur

▼M1

 

9405.40[.3+.9]

31527210-1

Lanternes

▼B

 

9405.40[.3+.9]

31527220-4

Éclairage de tunnel

 

9405.40[.3+.9]

31527230-7

Signalisation et éclairage maritimes

 

9405.40[.3+.9]

31527240-0

Signalisation et éclairage de navigation fluviale

 

9405.40[.3+.9]

31527250-3

Balisage et éclairage d'aérodrome

 

9405.40[.3+.9]

31527260-6

Systèmes d'éclairage

 

9405.40[.3+.9]

31527270-9

Éclairage de quai

 

9405.40[.3+.9]

31527300-9

Éclairage domestique

 

8513.9+8539.9+9405.99

31530000-0

Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

 

8513.9+9405.99

31532000-4

Pièces de lampes et accessoires d'éclairage

 

3005+3006+4015+8419.2+8713+8714.2+9018-9022+9402

33100000-1

Appareils et instruments médicaux

 

8419.2+8713+8714.2+9402

33190000-8

Appareils et instruments médicaux divers

 

9402

33192000-2

Mobilier médical

 

9402.9

33192100-3

Lits médicaux

 

9402.9

33192110-6

Lits orthopédiques

 

9402.9

33192120-9

Lits d'hôpital

 

9402.9

33192130-2

Lits à moteur

 

9402.9

33192140-5

Divans d'examen psychiatrique

 

9402.9

33192150-8

Lits spécialisés

 

9402.9

33192160-1

Chariots-brancards

 

9402.9

33192200-4

Tables médicales

 

9402.9

33192210-7

Tables d'examen

 

9402.9

33192220-0

Tables d'autopsie

 

9402.9

33192230-3

Tables d'opération

 

9402.9

33192300-5

Mobilier médical, excepté lits et tables

 

9402.9

33192310-8

Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux

 

9402.9

33192320-1

Porte-urinaux

 

9402.9

33192330-4

Potences de transfusion

 

9402.9

33192340-7

Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables

 

9402

33192400-6

Unités dentaires

 

9402.1

33192410-9

Fauteuils dentaires

 

8713+9018-9022+9402

33195000-3

Système de monitorage des patients

 

8713+9018-9022+9402

33195100-4

Moniteurs

 

8713+9018-9022+9402

33195110-7

Moniteurs respiratoires

 

9401

36110000-5

Sièges, chaises et pièces associées

 

9401[.1-.3+.7]

36111000-2

Sièges à cadre métallique

 

9401.1

36111100-3

Sièges pour aéronefs civils

 

9401.2

36111200-4

Sièges pour véhicules à moteur

 

9401.3

36111300-5

Sièges pivotants

 

9401[.1-.8]

36111400-6

Sièges pour bureaux, salles de classe et autres sièges

 

9401[.7+.8]

36111410-9

Chaises pour salles de classe

 

9401[.7+.8]

36111420-2

Chaises de bureau

 

9401[.7+.8]

36111430-5

Sièges de théâtre

 

9401[.7+.8]

36111490-3

Sièges éjectables

 

9401[.4-.6]

36112000-9

Sièges à cadre en bois

 

9401[.4-.6]

36112100-0

Chaises de salle à manger

 

9401[.4-.6]

36112200-1

Fauteuils

 

9401[.4-.6]

36112300-2

Canapés

 

9401[.4-.6]

36112400-3

Banquettes

 

9401[.4-.6]

36112500-4

Chaises longues

 

9401[.4-.6]

36112600-5

Tabourets

 

9401.8

36113000-6

Sièges en plastique

 

9401[.7+.9]

36114000-3

Éléments de sièges

 

9401.71

36114100-4

Rembourrage

 

9401[.7+.9]

36115000-0

Chaises

 

9403[.1+.3+.60.3]

36120000-8

Mobilier à usage non ménager

 

9403.1

36121000-5

Mobilier de bureau

 

9403.1

36121100-6

Mobilier de bureau en métal

 

9403.1

36121110-9

Tables en métal

 

9403.10.91

36121120-2

Armoires en métal

 

9403.10.51

36121130-5

Bureaux en métal

 

9403.1

36121140-8

Étagères de bureau en métal

 

9403.1

36121150-1

Bibliothèques en métal

 

9403.10.93

36121160-4

Systèmes de classement en métal

 

9403.10.93

36121161-1

Armoires de classement en métal

 

9403.10.93

36121162-8

Meubles fichiers en métal

 

9403.10.93

36121163-5

Systèmes de carrousels

 

9403.10.93

36121164-2

Chariots de bureau

 

9403.10.93

36121170-7

Meubles de rangement en métal

 

9403.3

36121200-7

Mobilier de bureau en bois

 

9403.3

36121210-0

Tables en bois

 

9403.30.91

36121220-3

Armoires en bois

 

9403.30.11

36121230-6

Bureaux en bois

 

9403.3

36121240-9

Étagères de bureau en bois

 

9403.3

36121241-6

Étagères d'archives en bois

 

9403.30.91

36121250-2

Systèmes de classement

 

9403.30.91

36121251-9

Armoires de classement

 

9403.30.91

36121252-6

Meubles fichiers

 

9403.30.91

36121253-3

Dossiers suspendus

 

9403.30.91

36121254-0

Chariots en bois

 

9403[.1+.3+60.3]

36121300-8

Vitrines

 

9403[.1+.3+60.3]

36121400-9

Mobilier informatique

 

9403[.1+.3+60.3]

36121410-2

Tables informatiques

 

9403[.1+.3+60.3]

36121500-0

Tables de tri

 

9403[.1+.3+60.3]

36121510-3

Casiers de tri

 

9403.6

36122000-2

Mobilier de magasin

 

9403.60.3

36122100-3

Vitrines

 

9403.60.3

36122200-4

Comptoirs

 

9403.60.3

36122210-7

Comptoirs

 

9403.60.3

36122300-5

Unités de stockage

▼M1 —————

▼B

 

9403.60.9+9403[.7+.8]

36123000-9

Mobilier de laboratoire

 

9403.60.9+9403[.7+.8]

36123100-0

Paillasses de laboratoire

 

9403+9404

36130000-1

Mobilier de maison

 

9403.4

36131000-8

Mobilier et agencement de cuisine

 

9403.4

36131100-9

Armoires

 

9403.4

36131200-0

Étagères

 

9403.4

36131300-1

Plans de travail

 

9403.4

36131400-2

Armoires

 

9403.41

36131500-3

Cuisines équipées

 

9403.4

36131600-4

Hottes d'aspiration

 

9403.60.9

36132000-5

Mobilier de jardin

 

9403[.5+.60.1]+9404

36133000-2

Mobilier de chambre à coucher, de salle à manger et de séjour

 

9403.5+9404

36133100-3

Mobilier de chambre à coucher

 

9403.5+9404

36133110-6

Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux

 

9404.1

36133111-3

Sommiers

 

9404.2

36133112-0

Matelas

 

9404.9

36133113-7

Tissus spéciaux d'ameublement

 

9404.9

36133114-4

Couvertures chauffantes

 

9404.9

36133115-1

Alèses en caoutchouc

 

9403.5

36133116-8

Lits d'enfant

 

9403.5

36133120-9

Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie

 

9403.5

36133121-6

Armoires-penderies

 

9403.5

36133122-3

Commodes

 

9403.5

36133123-0

Tables de chevet

 

9403.60.1

36133200-4

Mobilier de salle à manger

 

9403.60.1

36133210-7

Tables de salle à manger

 

9403.60.1

36133300-5

Mobilier de séjour

 

9403.60.1

36133310-8

Bureaux et tables

 

9403.60.1

36133311-5

Bureaux

 

9403.60.1

36133312-2

Tables

 

9403.60.1

36133313-9

Tables basses

 

9403.60.1

36133320-1

Bibliothèques

 

9403.6

36134000-9

Mobilier de salle de bains

 

9403[.2+.60.9+.7+.8+.9]

36140000-4

Mobilier et équipements divers

 

9403.2

36141000-1

Mobilier en métal

 

9403.2

36141100-2

Râteliers

 

9403.2

36141200-3

Établis

 

9403.2

36141400-5

Tabourets en métal

 

9403.2

36141500-6

Mobilier modulaire

 

9403.2

36142000-8

Rayonnages mobiles

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36143000-5

Mobilier de salle de conférence

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36144000-2

Équipements d'exposition

 

9403.2

36144100-3

Stands d'exposition

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36145000-9

Mobilier de bibliothèque

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36145100-0

Équipements de bibliothèque

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36146000-6

Mobilier d'accueil et de réception

 

9403[.7+.8]

36147000-3

Mobilier en plastique et mobilier en d'autres matières

 

9403.7

36147100-4

Mobilier en plastique

 

9403.7

36147110-7

Chaises en plastique

 

9403.8

36147200-5

Mobilier en bambou

 

9403.9

36148000-0

Éléments de meubles

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36151000-4

Tables et chaises pour écoles

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36151100-5

Tables pour salles de classe

 

9403[.2+.60.9+.7+.8]

36151200-6

Bancs

 

9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]

36152000-1

Mobilier pour jardin d'enfants

▼M1

 

90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

36153000-8

Matériel d'enseignement

 

90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

36153100-9

Matériel pédagogique

▼B

 

9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]

36153110-2

Fournitures scolaires

▼M1

 

9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]

36153200-0

Matériels et appareils de formation

▼B

 

4203.21+9401[.1-.3+.7]+9506+9507

36400000-5

Articles et équipements de sport

 

4203.21+9401[.1-.3+.7]+9506+9507

36410000-8

Équipements de sports de plein air

 

9401.7+9506[.1+.7]

36411000-5

Équipement de ski

95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

 

8432, 9506

29835000-1

Équipement de parcs et terrains de jeux

▼M1

 

90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

36153000-8

Matériel d'enseignement

 

90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

36153100-9

Matériel pédagogique

▼B

 

4203.21+9401[.1-.3+.7]+9506+9507

36400000-5

Articles et équipements de sport

 

4203.21+9401[.1-.3+.7]+9506+9507

36410000-8

Équipements de sports de plein air

 

9401.7+9506[.1+.7]

36411000-5

Équipement de ski

 

9506.70.1

36411100-6

Skis

 

9506.2

36412000-2

Équipements de sports nautiques

 

9506.2

36412100-3

Skis nautiques

 

9507

36413000-9

Articles de chasse et de pêche

 

9506.[.4-.6+.99]

36414000-6

Articles de camping

 

9506.91

36415000-3

Équipements d'athlétisme

 

4203.21+9506[.3-.6+.99]

36416000-0

Équipements de loisirs

 

9506.91

36420000-1

Équipements de gymnastique

 

9501-9505+9508

36500000-6

Jeux et jouets; attractions foraines

 

9501+9502[.1+.9]

36510000-9

Poupées

 

9501+9503

36520000-2

Jouets

 

9503[.5+.7-.9]

36521000-9

Instruments de musique en jouets

 

9501

36522000-6

Jouets à roues

 

9503.6

36523000-3

Puzzles

 

9503.6

36524000-0

Jeux

 

9504

36530000-5

Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon

 

9504.4

36531000-2

Jeux de cartes

 

9504.1

36532000-9

Jeux vidéo

 

9504[.2+.3+.9]

36533000-6

Billards

 

9504[.2+.3+.9]

36534000-3

Jeux à pièces de monnaie ou à jetons

 

9508

36535000-0

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

 

9508

36535100-1

Balançoires

 

9508

36535200-2

Équipements pour terrain de jeux

96Ouvrages divers

 

9607[.1+.2]

18450000-8

Fermetures

 

9606[.1+.2]

18451000-5

Boutons

 

9606.2+9606.3

18451100-6

Parties de boutons

 

9606.3

18452000-2

Épingles de sûreté

 

9607[.1+.2]

18453000-9

Fermetures à glissière

 

4202+9605

19220000-4

Bagages

 

4202.9+9605

19229000-7

Trousses de toilette

 

4817+4819+4820+4821+9017+9608-9612

30192000-1

Fournitures de bureau

 

9608-9612

30192100-2

Gommes

 

9608+9612

30192110-5

Produits d'encrage

 

9612.2

30192111-2

Tampons encreurs

 

9612.1

30192112-9

Encre pour machines d'impression

 

9608.6

30192113-6

Cartouches d'encre

 

9608[.1+.2+.4]

30192120-8

Stylos

 

9608.1

30192121-5

Stylos à bille

 

9608.3

30192122-2

Stylos à encre

 

9608.2

30192123-9

Feutres

 

9608.2

30192124-6

Stylos-feutres

 

9608.2

30192125-3

Marqueurs

 

9609

30192130-1

Crayons

 

9609.1

30192131-8

Porte-mines

 

9610

30192140-4

Tableaux blancs

 

9611

30192150-7

Tampons dateurs, cachets ou tampons numéroteurs

 

9612

30192300-4

Rubans encreurs

 

9612

30192310-7

Rubans pour machines à écrire

 

9610-9612

36620000-3

Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à dessin

 

9610

36621000-0

Tableaux noirs

 

9610

36622000-7

Ardoises d'écolier

 

7012+9617

36671150-1

Récipients isothermes

 

9603

36673000-9

Balais et brosses de divers types

 

9603.1

36673100-0

Balais

 

9603

36673200-1

Brosses

 

9603.4

36673210-4

Pinceaux de peintre en bâtiment

 

9603.2

36673220-7

Pinceaux pour cosmétiques

 

9603.21

36673230-0

Brosses à dents

 

9603.1

36673300-2

Balais et brosses de ménage

 

9603.9

36673310-5

Brosses de toilette

 

3406+3604+3605+3606+9613+9614

36674000-6

Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés

 

9613

36674100-7

Briquets

 

6703+6704+9615+9616

36675000-3

Articles pour cheveux

 

9615.1

36675100-4

Peignes

 

3213+9023+9603[.3+.4]+9608-9611

36800000-9

Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

 

3213+9603[.3+.4]+9608-9611

36820000-5

Fournitures pour travaux artistiques

 

9603[.3+.4]

36821000-2

Pinceaux d'art

 

9608

36822000-9

Plumes à dessin

 

9609

36822100-0

Crayons de couleur

 

9609

36822200-1

Fusain

 

9609

36822300-2

Craies

 

9609

36822400-3

Pastels

 

3612+3917.4+4016.9+4504.9+4823+6305+8484+9608

36931000-6

Accessoires de sécurité

 

3612+9608

36934000-7

Marques

97Objets d'art, de collection ou d'antiquité

 

4907+9704

22400000-4

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

 

4907+9704

22410000-7

Timbres

 

4907+9704

22411000-4

Timbres de Noël

 

4907+9704

22412000-1

Nouveaux timbres



( 1 ) JO C 25 E du 29.1.2002, p. 1.

( 2 ) JO C 48 du 21.2.2002, p. 9.

( 3 ) JO C 192 du 12.8.2002, p. 50.

( 4 ) Avis du Parlement européen du 13 mars 2002 (non encore paru au Journal officiel), position commune du Conseil du 7 juin 2002 (JO C 281 E du 19.11.2002, p. 1) et décision du Parlement européen du 25 septembre 2002 (non encore parue au Journal officiel).

( 5 ) JO L 222 du 3.9.1996, p. 10.

( 6 ) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.

( 7 ) JO L 185 du 16.8.1971, p. 15. Décision modifiée par la décision 77/63/CEE (JO L 13 du 15.1.1977, p. 15).