1991R2092 — FR — 27.12.2007 — 029.001

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►B	RÈGLEMENT (CEE) No 2092/91 DU CONSEIL du 24 juin 1991 concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires (JO L 198, 22.7.1991, p.1)

abrogé par:

		Journal officiel
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