1991D0516 — FR — 25.03.2004 — 006.001

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►B	DÉCISION DE LA COMMISSION du 9 septembre 1991 fixant la liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux (91/516/CEE) (JO L 281, 9.10.1991, p.23)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Décision de la Commission du 1er mars 2004	L 67	31	5.3.2004