1989R1076 — FR — 01.03.2002 — 002.001

Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B	RÈGLEMENT (CEE) No 1076/89 DE LA COMMISSION du 26 avril 1989 fixant des normes de qualité pour les poireaux et modifiant le règlement (CEE) no 1292/81 portant fixation de normes de qualité pour les poireaux, les aubergines et les courgettes (JO L 114, 27.4.1989, p.14)

abrogé par:

	Journal officiel
	n°	page	date
Règlement (CE) no 2396/2001 de la Commission du 7 décembre 2001	L 325	11	8.12.2001