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Document 32020R0354

Règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2020/1183

OJ L 67, 5.3.2020, p. 1–26 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2020/354/oj

5.3.2020   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 67/1


RÈGLEMENT (UE) 2020/354 DE LA COMMISSION

du 4 mars 2020

établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 10, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 767/2009 régit la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux. Conformément à l’article 9 de ce règlement, les aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ne peuvent être commercialisés que si leur destination est incluse sur une liste des destinations établie conformément à l’article 10 dudit règlement.

(2)

La directive 2008/38/CE de la Commission (2) a établi une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.

(3)

L’annexe I, partie A, de la directive 2008/38/CE a établi les dispositions générales applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers. Eu égard aux évolutions scientifiques et technologiques et aux exigences en matière d’étiquetage établies par le règlement (CE) no 767/2009, ces dispositions générales doivent être réexaminées

(4)

Les articles 11 à 17 du règlement (CE) no 767/2009 ont établi de nouveaux principes et règles applicables à la mise sur le marché des aliments pour animaux, y compris leur étiquetage. Par conséquent, plusieurs inscriptions sur la liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers figurant à l’annexe I, partie B, de la directive 2008/38/CE sont devenues désuètes en raison, entre autres, des descriptions insuffisantes ou trop générales données dans la colonne «Caractéristiques nutritionnelles essentielles». Pour ces inscriptions, les autorités chargées du contrôle ont eu beaucoup de mal à vérifier l’observation des dispositions du règlement (CE) no 767/2009, notamment en ce qui concerne le fait de savoir si la composition spécifique de l’aliment pour animaux répond à l’objectif nutritionnel particulier auquel il est destiné.

(5)

En vertu de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009, la Commission a reçu un certain nombre de demandes portant sur la modification des conditions associées à plusieurs destinations d’aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, qui étaient dépassées. Les inscriptions désuètes qui n’ont fait l’objet d’aucune demande ou dont la demande a été retirée devraient être supprimées.

(6)

En ce qui concerne les autres destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers énumérées à l’annexe I, partie B, de la directive 2008/38/CE, il est nécessaire d’apporter des modifications aux dispositions concernant les caractéristiques nutritionnelles essentielles et les déclarations d’étiquetage pour les adapter aux évolutions scientifiques et technologiques et rendre ces dispositions plus facilement applicables et plus claires.

(7)

En vertu de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009, la Commission a également reçu des demandes portant sur l’ajout des objectifs nutritionnels particuliers «soutien du métabolisme énergétique et de la fonction musculaire en cas de rhabdomyolyse» et «soutien dans les situations de stress, ce qui entraînera une diminution du comportement associé» à la liste des destinations d’aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.

(8)

La Commission a mis toutes les demandes, y compris les dossiers, à la disposition des États membres.

(9)

Après évaluation des dossiers inclus dans ces demandes, le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux (ci-après le «comité») a reconnu que la composition spécifique des aliments pour animaux concernés répond aux objectifs nutritionnels particuliers auxquels ils sont destinés et que ces aliments n’ont pas d’effets négatifs sur la santé animale, la santé humaine, l’environnement ou le bien-être des animaux.

(10)

Eu égard aux considérations qui précèdent, il convient de mettre à jour la liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.

(11)

Aucun motif de sécurité n’imposant la mise en application immédiate des nouvelles dispositions générales ni la mise à jour immédiate de la liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, il convient de prévoir des mesures transitoires pour éviter toute perturbation inutile des pratiques commerciales et de ne pas imposer de contraintes administratives indues aux opérateurs.

(12)

Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, d’abroger la directive 2008/38/CE et de la remplacer par un règlement qui ne contient pas d’éléments qui devraient être transposés en droit national par les États membres. Les dernières modifications apportées à cette directive avaient déjà été introduites les unes après les autres par la voie de règlements, car les dispositions concernées ne devaient pas être transposées en droit national. En outre, les exigences générales applicables à la mise sur le marché et à l’utilisation des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers sont établies par le règlement (CE) no 767/2009.

(13)

Il convient de prévoir un délai suffisant avant la mise en application du présent règlement pour permettre aux États membres de procéder aux ajustements nécessaires.

(14)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens du règlement (CE) no 767/2009 ne peut être commercialisé que:

si les dispositions générales applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers établies à l’annexe, partie A, du présent règlement sont observées et,

si sa destination est inscrite à l’annexe, partie B, du présent règlement et si les dispositions figurant dans son inscription sont observées.

Article 2

Par dérogation à l’article 1er, l’aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers qui satisfait aux dispositions de la directive 2008/38/CE peut continuer à être mis sur le marché, à condition qu’une demande portant sur une destination y mentionnée ait été présentée à la Commission en vertu de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009 avant le 25 mars 2021, et jusqu’à ce que la Commission se prononce sur la demande.

Article 3

L’aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers qui a été étiqueté avant le 25 mars 2022 conformément aux règles applicables avant le 25 mars 2020 peut continuer à être mis sur le marché et utilisé jusqu’à épuisement des stocks existants.

Article 4

La directive 2008/38/CE est abrogée.

Article 5

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 25 décembre 2020.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 mars 2020.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.

(2)  Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers (JO L 62 du 6.3.2008, p. 9).


ANNEXE

PARTIE A

Dispositions générales applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers

1.

Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles essentielles sont séparés par les mots «et/ou», pour le même objectif nutritionnel particulier, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles pour atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1 de la partie B. Les déclarations d’étiquetage correspondant à chaque option figurent dans la colonne 4 de la partie B.

2.

Lorsqu’une caractéristique nutritionnelle essentielle mentionnée dans la colonne 2 de la partie B est chiffrée, les dispositions de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 767/2009 et les tolérances admises énoncées à l’annexe IV de ce règlement sont applicables. Si cette annexe n’établit pas de tolérance pour l’indication d’étiquetage en question, une tolérance technique de ± 15 % est admise.

3.

Lorsqu’un additif pour l’alimentation animale est mentionné dans la colonne 2 ou dans la colonne 4 de la partie B, les dispositions en matière d’autorisation du ou des additifs pour l’alimentation animale conformes au règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (1) sont applicables et leur utilisation est conforme à la caractéristique nutritionnelle essentielle spécifiée.

4.

Lorsque la déclaration d’une substance, également autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, est requise dans la colonne 4 de la partie B avec la mention «total», la teneur totale de la substance doit être étiquetée dans la rubrique des constituants analytiques.

5.

Les déclarations à établir conformément à la colonne 4 de la partie B sont d’ordre quantitatif, sans préjudice de la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil (2).

6.

La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.

7.

Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions énoncées dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel concerné doivent être respectées.

8.

En ce qui concerne les aliments complémentaires pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, le mode d’emploi doit fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière.

9.

Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dont le mode d’emploi est approprié, est destiné à une administration orale individuelle au moyen d’un bolus, cela doit être précisé dans la colonne «Autres dispositions» de l’aliment pour animaux concerné. Cet aliment pour animaux contient exclusivement, outre l’éventuel enrobage, les matières premières pour aliments des animaux et les additifs pour l’alimentation animale, sauf indication contraire dans l’inscription concernée. Il est recommandé que les aliments pour animaux destinés à une administration orale individuelle soient administrés par un vétérinaire ou une autre personne compétente.

10.

Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments des animaux ou en un aliment complémentaire pour animaux, destiné à une administration orale individuelle à libération prolongée (plus de 24 heures), l’étiquetage de cet aliment doit, le cas échéant, mentionner le délai maximal de libération continue du bolus et le taux de libération journalier pour chaque additif pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet. L’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui met un bolus sur le marché doit avoir la preuve que le niveau d’additif pour l’alimentation animale disponible journellement dans l’appareil digestif ne dépassera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif établie par kilogramme d’aliment complet pour animaux pendant toute la période d’alimentation (bolus à libération prolongée). Cette preuve devrait reposer sur une méthode évaluée par des pairs ou une analyse interne.

11.

En ce qui concerne les destinations pour lesquelles la colonne 2 autorise une concentration de certains additifs pour l’alimentation animale supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux dans les aliments complémentaires pour animaux, la concentration de ces additifs pour l’alimentation animale ne doit pas être supérieure à 500 fois la teneur maximale fixée dans l’aliment complet pour animaux, sauf s’il s’agit des bolus visés au point 10. L’incorporation de ces aliments complémentaires pour animaux dans l’alimentation d’un animal doit se faire de telle sorte que la teneur maximale fixée soit respectée dans l’aliment complet pour animaux consommé par l’animal.

PARTIE B

Liste des destinations

Numéro d’inscription

Objectif nutritionnel particulier

Caractéristiques nutritionnelles essentielles  (GP1)

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Déclarations d’étiquetage  (GP2)

Durée d’utilisation recommandée

Autres dispositions

1

2

3

4

5

6

10

Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique  (3)

Protéines de qualité élevée et phosphore ≤ 5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) et protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens

Source(s) de protéines

Calcium

Phosphore

Potassium

Sodium

Acides gras essentiels (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à 6 mois  (5)

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Digestibilité recommandée des protéines: 85 % au minimum.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

4.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

Diminution de l’absorption de phosphore grâce à l’adjonction de carbonate de lanthane octahydrate

Chiens adultes

Source(s) de protéines

Calcium

Phosphore

Potassium

Sodium

Acides gras essentiels (si ajoutés)

Carbonate de lanthane octahydrate

Au départ, jusqu’à 6 mois  (5)

1.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

2.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

Protéines de qualité élevée et phosphore ≤ 6,5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) et protéines brutes ≤ 320 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chats

Source(s) de protéines

Calcium

Phosphore

Potassium

Sodium

Acides gras essentiels (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à 6 mois  (5)

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Digestibilité recommandée des protéines: 85 % au minimum.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

4.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

Diminution de l’absorption de phosphore grâce à l’adjonction de carbonate de lanthane octahydrate

Chats adultes

Source(s) de protéines

Calcium

Phosphore

Potassium

Sodium

Acides gras essentiels (si ajoutés)

Carbonate de lanthane octahydrate

Au départ, jusqu’à 6 mois  (5)

1.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

2.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

Densité énergétique élevée dépassant 8,8 MJ/kg d’aliment pour animaux à 12 % d’humidité.

Sources d’amidon très digestibles et très appétissantes.

Teneur réduite en protéines: ≤ 106 g de protéines brutes par kg d’aliment pour animaux à 12 % d’humidité.

Teneur en sodium: 2 g/100 kg de poids corporel par jour.

Teneur élevée en acide eicosapentaénoïque et en acide docosahexaénoïque additionnés: ≥ 0,2 g/kg de poids corporel0,75 par jour.

Équidés

Source(s) de protéines et d’énergie

Calcium

Phosphore

Potassium

Magnésium

Sodium

Somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque

Au départ, jusqu’à 6 mois.

Longue durée ou jusqu’à résolution du problème

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complémentaire pour animaux

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

L’aliment complémentaire pour animaux ne devrait pas être utilisé en cas d’hypernatrémie et d’hyperchlorémie.

L’aliment complémentaire pour animaux devrait contribuer à un minimum de 10 à 20 % de l’apport quotidien en énergie (approximativement 0,05 à 0,1 MJ/kg de poids corporel0,75 par jour).

3.

La ration devrait garantir un apport en énergie de > 0,62 MJ/kg de poids corporel0,75 par jour.

4.

La ration ne devrait pas contenir plus de 50 mg de calcium/kg de matière sèche par jour.

5.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

11

Réduction de la formation de calculs d’oxalate

Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urine

Chiens et chats

Phosphore

Calcium

Sodium

Magnésium

Potassium

Chlorures

Soufre

Vitamine D (total)

Hydroxyproline

Substances alcalinisant l’urine

Jusqu’à 6 mois

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

12

Régulation de l’apport en glucose (Diabetes mellitus)

Sucres totaux (monosaccharides et disaccharides) ≤ 62 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens et chats

Source(s) de glucides

Traitement éventuel des glucides

Amidon

Sucres totaux

Fructose (si ajouté)

Acides gras essentiels (si ajoutés)

Source(s) d’acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à 6 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Faible teneur en monosaccharides et disaccharides»

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation et avant prolongation de la durée d’utilisation.»

13

Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments  (6)

Nombre sélectionné et limité de source(s) de protéines

et/ou

Source(s) de protéines hydrolysées

et/ou

Source(s) de glucides sélectionnée(s)

Chiens et chats

Sources de protéines, y compris le traitement éventuel (si ajoutées)

Source(s) de glucides, y compris le traitement éventuel (si ajoutés)

Acides gras essentiels (si ajoutés)

3 à 8 semaines: si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé, dans un premier temps, jusqu’à une année.

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Il est recommandé de limiter à 3 le nombre de sources de protéines principales.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

Combinaison appropriée des caractéristiques nutritionnelles essentielles, le cas échéant

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation et avant prolongation de la durée d’utilisation.»

14

Réduction de la formation de calculs de cystine

Propriétés d’alcalinisation de l’urine et protéines brutes ≤ 160 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

ou

Protéines choisies pour limiter la teneur en cystine et en cystéine (p. ex. caséine, protéine de pois, protéine de soja) et protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens

Acides aminés soufrés (total)

Sources de protéines

Sodium

Potassium

Chlorures

Substances alcalinisant l’urine (si ajoutées)

Au départ, jusqu’à 6 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans le mode d’emploi:

«Eau disponible en permanence»

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Propriétés d’alcalinisation de l’urine et faible teneur en protéines» ou «Faible teneur en protéines sélectionnées», selon le cas.

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

4.

Avis au vétérinaire ou nutritionniste: pour avoir des propriétés d’alcalinisation, l’alimentation devrait être formulée de manière à parvenir à un pH urinaire ≥ 7.

15

Récupération nutritionnelle, convalescence  (7)

Ingrédients très digestibles ayant

une densité énergétique ≥ 3 520 kcal et des protéines brutes ≥ 250 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens

Sources d’ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

Valeur énergétique

Jusqu’à récupération complète

1.

Digestibilité apparente recommandée de la matière sèche ≥ 80 % ou de la matière organique ≥ 85 %.

2.

Dans le cas d’aliments pour animaux spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Administration sous surveillance vétérinaire.»

3.

L’étiquetage peut indiquer la ou les circonstances spécifiques dans lesquelles l’aliment diététique est destiné à être utilisé.

4.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Densité énergétique élevée; concentrations élevées de nutriments essentiels et ingrédients très digestibles»

Ingrédients très digestibles ayant une densité énergétique ≥ 3 520 kcal et des protéines brutes ≥ 270 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chats

16

Réduction de la formation de calculs d’urate

Protéines brutes ≤ 130 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

ou

Protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) et sources de protéines sélectionnées

Chiens

Source(s) de protéines

Jusqu’à 6 mois, mais administration à vie en cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide urique

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

La qualité des protéines et la teneur en purines devraient être prises en compte lors de la sélection de la source de protéines. Les œufs, la caséine, les protéines de soja et le gluten de maïs sont des exemples de sources de protéines sélectionnées de qualité qui ont une faible teneur en purines.

3.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence».

4.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

«Faible teneur en protéines» ou «Teneur réduite en protéines et sources de protéines sélectionnées», selon le cas.

Protéines brutes ≤ 317 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chats

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

La qualité des protéines et la teneur en purines devraient être prises en compte lors de la sélection de la source de protéines. Les œufs, la caséine, les protéines de soja et le gluten de maïs sont des exemples de sources de protéines sélectionnées de qualité qui ont une faible teneur en purines.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

«Teneur réduite en protéines»

4.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence».

17

Dissolution des calculs de struvite  (8)

Propriétés de sous-saturation  (9) de l’urine permettant la dissolution des calculs de struvite

et/ou

Propriétés d’acidification  (10) de l’urine

et

Magnésium ≤ 1,8 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens et chats

Phosphore

Calcium

Sodium

Magnésium

Potassium

Chlorure

Soufre

5 à 12 semaines

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

«Propriétés de sous-saturation de l’urine permettant la dissolution des calculs de struvite» et/ou Propriétés d’acidification de l’urine»

3.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

4.

La déclaration de conformité attestant les propriétés de sous-saturation et/ou d’acidification de l’urine de l’alimentation doit être mise à la disposition des autorités compétentes à leur demande.

18

Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite  (8)

Aliment complet ayant des propriétés de sous-saturation  (9) ou de métastabilisation  (11) de l’urine permettant de réduire la formation des calculs de struvite

et/ou

Propriétés d’acidification de l’urine  (10)

et

Magnésium ≤ 1,8 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) .

Chiens et chats

Phosphore

Calcium

Sodium

Magnésium

Potassium

Chlorure

Soufre

Au départ, jusqu’à 6 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

«Propriétés de sous-saturation ou de métastabilisation de l’urine permettant de réduire la formation des calculs de struvite» et/ou «Propriétés d’acidification de l’urine»

3.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

4.

La déclaration de conformité attestant les propriétés de sous-saturation ou de métastabilisation et/ou les propriétés d’acidification de l’urine de l’alimentation doit être mise à la disposition des autorités compétentes à leur demande.

19

Compensation de la maldigestion  (12)

Alimentation très digestible:

Digestibilité apparente

des aliments pour animaux à faible teneur en fibres [fibres brutes ≤ 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)]:

protéines brutes ≥ 85 %

matières grasses brutes ≥ 90 %

ou

des aliments pour animaux enrichis en fibres [fibres brutes > 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)]:

protéines brutes ≥ 80 %

matières grasses brutes ≥ 80 %

Chiens et chats

Sources d’ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

Au départ, jusqu’à 12 semaines et à vie en cas d’insuffisance pancréatique chronique

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Aliment pour animaux très digestible»

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

20

Réduction du risque de malabsorption intestinale

Alimentation très digestible:

Digestibilité apparente

des aliments pour animaux à faible teneur en fibres [fibres brutes ≤ 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)]:

protéines brutes ≥ 85 %

matières grasses brutes ≥ 90 %

ou

des aliments pour animaux enrichis en fibres [fibres brutes > 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)]:

protéines brutes ≥ 80 %

matières grasses brutes ≥ 80 %

et

Sodium ≥ 1,8 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

et

Potassium ≥ 5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens et chats

Sources d’ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

Sodium

Potassium

Jusqu’à 12 semaines

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Aliment pour animaux très digestible à teneur accrue en sodium et potassium»

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

21

Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë

Teneur accrue en électrolytes:

sodium ≥ 1,8 %

potassium ≥ 0,6 %

et

Glucides très digestibles:

≥ 32 %

Chiens et chats

Sodium

Potassium

Source(s) de glucides

1 à 7 jours

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complémentaire pour animaux.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s’ensuit»

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

3.

Dans le cas d’aliments solides, il convient de calculer la quantité recommandée d’électrolytes sur la base d’une dose journalière volontaire normale d’eau.

22

Soutien du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémie

Matières grasses  (13) ≤ 110 g/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité  (14)

Chiens et chats

Matières grasses brutes

Au départ, jusqu’à 2 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

«Faible teneur en matières grasses»

23

Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique

«Teneur modérée en protéines»:

protéines brutes ≤ 279 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) pour les chiens

protéines brutes ≤ 370 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) pour les chats

et

Sources de protéines sélectionnées

et

Digestibilité recommandée des protéines alimentaires ≥ 85 %

Chiens et chats

Source(s) de protéines

Cuivre (total)

Sodium

Au départ, jusqu’à 4 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Exemples de sources de protéines sélectionnées sur la base d’une grande digestibilité: protéines de lait (lactosérum, caséine, lait, cottage cheese), autres protéines animales (œufs, volailles) et protéines végétales (soja).

3.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

4.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Teneur modérée en protéines sélectionnées et très digestibles»

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et glucides très digestibles

Équidés

Sources de protéines et de fibres

Glucides très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

Méthionine

Choline

Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

Au départ, jusqu’à 6 mois

1.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

2.

Préciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires

24

Soutien de la fonction cardiaque en cas d’insuffisance cardiaque chronique

Teneur réduite en sodium:

sodium ≤ 2,6 g par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité  (4)

Chiens et chats

Magnésium

Potassium

Sodium

Au départ, jusqu’à 6 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

25

Réduction d’un excès pondéral

Énergie métabolisable < 3 060 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (15)

ou

Énergie métabolisable < 560 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 85 % d’humidité  (15)

Chiens

Valeur énergétique

Jusqu’à obtention du poids corporel visé et au-delà si c’est nécessaire à sa stabilisation

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Pour que les exigences minimales soient remplies, les teneurs en nutriments d’un régime de réduction d’un excès pondéral devraient être augmentées de manière à compenser la diminution de l’apport énergétique journalier  (16)

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

«Pour les chats, il est recommandé de prévoir une période transition au début du régime.»

«L’apport énergétique journalier recommandé ne doit pas être dépassé si vous recherchez une perte de poids efficace ou une stabilisation du poids idéale.»

Énergie métabolisable < 3 190 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (15)

ou

Énergie métabolisable < 580 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 85 % d’humidité  (15)

Chats

26

Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation

Acide linoléique ≥ 12,3 g par kg et somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque ≥ 2,9 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens et chats

Acide linoléique

Somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque

Au départ, jusqu’à 2 mois

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

«Teneur élevée en acide linoléique ainsi qu’en acide eicosapentaénoïque (EPA) et en acide docosahexaénoïque (DHA) additionnés»

Acide linoléique ≥ 18,5 g par kg et somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque ≥ 0,39 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chiens

Acide linoléique ≥ 18,5 g par kg et somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque ≥ 0,09 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

Chats

27

Soutien du métabolisme des articulations en cas d’ostéoarthrose

Total des acides gras oméga-3 ≥ 29 g par kg et acide eicosapentaénoïque ≥ 3,3 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

et

Teneurs en vitamine E appropriées

Chiens

Acides gras oméga-3 (total)

Acide eicosapentaénoïque (total)

Vitamine E (total)

Au départ, jusqu’à 3 mois

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

Total des acides gras oméga-3 ≥ 10,6 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4) et acide docosahexaénoïque ≥ 2,5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité  (4)

et

Teneurs accrues en méthionine et manganèse

Teneurs appropriées en vitamine E

Chats

Acides gras oméga-3 (total)

Acide docosahexaénoïque (total)

Méthionine (total)

Manganèse (total)

Vitamine E (total)

 

28

Réduction de l’accumulation hépatique du cuivre

Teneur réduite en cuivre: cuivre ≤ 8,8 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité  (4)

Chiens

Cuivre (total)

Au départ, jusqu’à 6 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

29

Réduction des teneurs en iode des aliments pour animaux en cas d’hyperthyroïdie

Teneur réduite en iode: iode ≤ 0,26 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité  (4)

Chats

Iode (total)

Au départ, jusqu’à 3 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

30

Soutien dans les situations de stress, ce qui entraînera une diminution du comportement associé

1 à 3 g de caséine bovine hydrolysée à la trypsine par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité  (4)

Chiens

Caséine bovine hydrolysée à la trypsine

Au départ, jusqu’à 2 mois

1.

L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

50

Soutien de la préparation à l’œstrus et à la reproduction

Teneur élevée en sélénium et teneur minimale en vitamine E par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité: 50 mg pour les porcs, 35 mg pour les lapins et 88 mg pour les chiens, les chats et les visons; teneur minimale en vitamine E par animal et par jour: 100 mg pour les ovins, 300 mg pour les bovins et 1 100 mg pour les chevaux

ou

teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vitamine D et/ou teneur minimale en bêtacarotène de 300 mg par animal et par jour.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Mammifères

Nom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés

Vaches: 2 semaines avant la fin de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante.

Truies: 7 jours avant jusqu’à 3 jours après la parturition et 7 jours avant jusqu’à 3 jours après l’accouplement.

Autres mammifères femelles: de la dernière partie de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante.

Mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice.

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée.

 

Teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vitamine D

ou

teneur(s) élevée(s) en sélénium et/ou zinc et/ou teneur minimale en vitamine E de 40 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Oiseaux

Nom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés

Pour les femelles: pendant l’œstrus

Pour les mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice

51

Soutien de la régénération des sabots, des onglons et de la peau

Teneur élevée en zinc.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du zinc dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Chevaux, ruminants et porcs

Zinc (total)

Méthionine (total)

Biotine (si ajoutée)

Jusqu’à 8 semaines

1.

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en zinc fixées pour les aliments complets pour animaux.

2.

L’administration sous forme de bolus est autorisée chez les ruminants. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

52

Prévention des déséquilibres nutritionnels dans les régimes de transition

L’aliment diététique a les apports minimaux suivants:

sélénium: 0,1 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

zinc: 15 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

cuivre: 2 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les moutons et 5 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les autres espèces

et/ou

vitamine A: 2 000 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

vitamine D: 400 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

vitamine E: 35 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les volailles, 10 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les ruminants, 40 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les lapins et 20 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les porcs

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, du cuivre, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Ruminants

Porcs

Lapins

Volailles

Nom et quantité totale d’additifs nutritionnels, le cas échéant

2 à 15 jours

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée chez les ruminants et les porcs. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée.

53

Soutien du sevrage

L’aliment diététique a les apports minimaux suivants:

sélénium: 0,1 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

zinc: 15 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

cuivre: 2 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les moutons et 5 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les autres espèces

et/ou

iode: 0,2 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

manganèse: 20 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

vitamine A: 1 500 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

vitamine D: 400 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et/ou

vitamine E: 100 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les veaux et 50 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les agneaux, les chevreaux et les porcelets.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, du cuivre, de l’iode, du manganèse, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Mammifères

Nom et quantité totale d’additifs nutritionnels, le cas échéant

Jusqu’à 4 semaines au moment du sevrage

1.

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée.

54

Soutien de la régénération de la peau et des phanères

Apport minimal en composés de zinc par des aliments diététiques correspondant à 20 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

et

Teneur élevée en: cuivre et/ou iode et/ou sélénium

et/ou

vitamine B6 et/ou vitamine E et/ou vitamine A

et/ou

méthionine et/ou cystine et/ou

apport minimal de 0,4 mg de biotine par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité pour les ruminants.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du zinc, du cuivre, de l’iode, du sélénium et de la vitamine A dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Mammifères et volailles

Nom et quantité totale d’additifs nutritionnels, le cas échéant

Jusqu’à 8 semaines

Aliments complémentaires pour ruminants contenant de la biotine: jusqu’à 6 mois

1.

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée.

55

Stabilisation du bilan des électrolytes et de l’eau afin de faciliter la digestion physiologique

Principalement des électrolytes: sodium, potassium et chlorures

Pouvoir tampon  (21) dans le cas d’aliments liquides: au minimum 60 mmol par litre de potion prête à l’emploi pour l’alimentation.

Glucides facilement assimilables

Veaux, porcelets, agneaux, chevreaux et poulains

Sodium

Potassium

Chlorures

Source(s) de glucides

Bicarbonates et/ou citrates (si ajoutés)

1 à 7 jours

1.

Quantités recommandées d’électrolytes par litre de potion prête à l’emploi pour l’alimentation:

sodium: 1,7 g –3,5 g

potassium: 0,4 g – 2 g

chlorures: 1 g –2,8 g

2.

Dans le cas d’aliments solides, il convient de calculer la quantité recommandée d’électrolytes sur la base d’une dose journalière volontaire normale d’eau.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci.»

«Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.»

4.

Indiquer dans le mode d’emploi:

la dose recommandée de la potion prémélangée et, s’il y a lieu, de lait;

si la teneur en bicarbonates et/ou citrates est supérieure à 40 mmol par litre de potion prête à l’emploi pour l’alimentation des ruminants: «L’apport simultané de lait devrait être évité chez les animaux pourvus d’une caillette.»

56

Réduction du risque de tétanie (hypomagnésémie)

Teneur en magnésium élevée,

glucides facilement disponibles,

teneur modérée en protéines et

faible teneur en potassium

Ruminants

Amidon

Sucres (total)

Magnésium

Sodium

Potassium

3 à 10 semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbe

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible.

3.

Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour brebis en lactation.»

57

Réduction du risque d’acidose

Faible teneur en glucides très fermentescibles et fort pouvoir tampon

Ruminants

Amidon

Sucres (total)

Jusqu’à 2 mois  (17)

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et de glucides très fermentescibles

3.

Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les vaches haute performance.»

4.

Dans le cas des aliments pour ruminants à l’engrais, indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les …  (18) nourris intensivement.»

58

Réduction du risque de calculs urinaires

Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urine

Ruminants

Calcium

Phosphore

Sodium

Magnésium

Potassium

Chlorures

Soufre

Substances acidifiant l’urine

Jusqu’à 6 semaines

1.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement.»

2.

Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.»

59

Apport prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les animaux à l’herbage

Teneur élevée en:

oligo-éléments

et/ou

vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies.

Les aliments complémentaires

pour animaux peuvent contenir des additifs

dans une concentration supérieure à 100 fois

la teneur maximale fixée

pour les aliments complets

pour animaux

Ruminants

ayant un

rumen

fonctionnel

Nom et quantité totale de chaque oligo-élément, vitamine, provitamine et substance à effets analogues chimiquement bien définie ajoutés.

Taux de libération journalier pour chaque oligo-élément et/ou vitamine si un bolus est utilisé.

Durée maximale de libération continue de l’oligo-élément ou de la vitamine si un bolus est utilisé.

Jusqu’à 12 mois

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage des aliments pour animaux:

«La supplémentation simultanée en additifs présentant une teneur maximale à partir de sources autres que celles incorporées dans un bolus doit être évitée.

Avant utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire ou un nutritionniste au sujet:

a)

de l’équilibrage des oligo-éléments dans la ration journalière;

b)

du statut en oligo-éléments du troupeau.»

60

Réduction du risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique

Faible rapport cations/anions

Pour la ration totale:

Acidification minimale par des aliments pour animaux visant un objectif nutritionnel particulier: 100 mEq/kg de matière sèche

Objectif: 0 < DACA  (19) (mEq/kg de matière sèche) < 100

ou

Vaches laitières

Calcium

Phosphore

Magnésium

Sodium

Potassium

Chlorures

Soufre

De 3 semaines avant le vêlage jusqu’au vêlage

Indiquer dans le mode d’emploi:

«Arrêter l’administration à partir du vêlage.»

Zéolite (aluminosilicate de sodium): 250 à 500 g/jour

 

Aluminosilicate de sodium

De 3 semaines avant le vêlage jusqu’au vêlage

Indiquer dans le mode d’emploi:

«Il faut limiter la quantité d’aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d’aluminosilicate de sodium par animal.»

L’utilisation est limitée à un maximum de 2 semaines.

«Arrêter l’administration à partir du vêlage.»

ou

Apport en matières premières pour aliments des animaux non dégradables dans le rumen riches en acide phytique (> 6 %) et ayant une teneur en calcium < 0,2 %, pour atteindre un minimum de 28 g et un maximum de 32 g de calcium disponible par vache et par jour.

ou

 

Calcium

De 4 semaines avant le vêlage jusqu’au vêlage

Indiquer dans le mode d’emploi:

«Arrêter l’administration à partir du vêlage.»

Teneur élevée en calcium sous forme de sources de calcium à haute disponibilité: chlorure de calcium et/ou sulfate de calcium et/ou phosphate dicalcique et/ou carbonate de calcium et/ou propionate de calcium et/ou formiate de calcium et/ou «toute autre source de calcium ayant un effet similaire»

Apport minimal en calcium provenant d’une de ces sources ou d’une combinaison de celles-ci de 50 g par vache et par jour

ou

 

Calcium

Sources de calcium

Des premiers signes de la parturition jusqu’à 2 jours

après la parturition

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Indiquer dans le mode d’emploi le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste avant utilisation.»

Au minimum 5,5 g de pidolate de calcium par vache et par jour

ou

 

Calcium

Pidolate de calcium

Des premiers signes de la parturition jusqu’à 2 jours après la parturition

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste avant utilisation.»

Farine de solanum à feuilles glauques permettant une libération journalière de 38 à 46 μg de 1,25-dihydroxycholécalciférol-glycoside par jour

 

Farine de solanum à feuilles glauques

Teneur en 1,25-dihydroxycholécalciférol-glycoside

Cellulose brute

Magnésium

Matières grasses brutes

Amidon

Vitamine D3 (total) en tant que cholécalciférol

À partir de 2 jours avant le vêlage ou des premiers signes de la parturition jusqu’à 10 jours après la parturition

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste avant utilisation.»

61

Réduction du risque de cétose  (20)

Apport minimal en propane-1,2-diol ou propylène-glycol:

250 g/jour pour les vaches laitières

50 g/jour pour les brebis ou les chèvres

ou

Apport minimal en propionates (sels de calcium ou de sodium):

110 g/jour pour les vaches laitières

22 g/jour pour les brebis ou les chèvres

ou

Apport combiné minimal en propane-1,2-diol et propionates (sels de sodium ou de calcium) pourvu que:

La combinaison du propane-1,2-diol et des propionates pour les vaches laitières est telle que les propionates +0,44 x propane-1,2-diol > 110 g/jour

La combinaison du propane-1,2-diol et des propionates pour les brebis ou les chèvres est telle que les propionates +0,44 x propane-1,2-diol > 22 g/jour

Vaches laitières, brebis et chèvres

Propane-1,2-diol, si ajouté

Propionates sous forme de sels de sodium ou de sels de calcium, si ajoutés

Entre 3 semaines avant et 6 semaines après le vêlage pour les vaches laitières

Entre 6 semaines avant et 3 semaines après la parturition pour les brebis et les chèvres

1.

L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité.

2.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Pendant l’administration de propionates de calcium ou de sodium à la fin de la gestation, une évaluation de l’équilibre minéral en rapport avec le risque d’hypocalcémie après parturition est nécessaire.»

62

Atténuation des réactions au stress

Teneur en magnésium élevée

et/ou

Ingrédients très digestibles

Porcs

Magnésium

Ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés)

1 à 7 jours

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée

63

Réduction du risque de constipation

Ingrédients stimulant le transit intestinal

Truies

Ingrédients stimulant le transit intestinal

10 à 14 jours avant et 10 à 14 jours après la mise bas

 

64

Compensation de la carence en fer postnatale

Teneur élevée en composés du fer autorisés classés dans le groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments appartenant à la catégorie des additifs nutritionnels, tel que visé à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du fer dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Porcelets et veaux non sevrés

Fer (total)

Jusqu’à 3 semaines après la naissance

Le mode d’emploi doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en fer fixées pour les aliments complets pour animaux.

65

Compensation de la malabsorption

Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles

Volailles, à l’exclusion des oies et des pigeons

Pourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux

Vitamine A (total)

Vitamine D (total)

Vitamine E (total)

Vitamine K (total)

Pendant les 2 premières semaines après l’éclosion

 

66

Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique

Faible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés

Poules pondeuses

Valeur énergétique (calculée d’après la méthode CE)

Pourcentage d’énergie métabolisable provenant des lipides

Teneur en acides gras polyinsaturés

Jusqu’à 12 semaines

 

67

Soutien de la préparation à un effort sportif et de la récupération à celui-ci

Teneur élevée en sélénium et teneur minimale en vitamine E de 50 mg par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité.

Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des composés de sélénium dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux.

Équidés

Vitamine E (total)

Sélénium (total)

Jusqu’à 8 semaines avant l’effort sportif – Jusqu’à 4 semaines après l’effort sportif

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en sélénium fixées pour les aliments complets pour animaux.

68

Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudation

Doit contenir du chlorure de sodium et devrait contenir du chlorure de potassium.

Faibles teneurs en magnésium, en calcium et en phosphore

L’ajout d’autres électrolytes (sels) est facultatif.

Équidés

Sodium

Chlorures

Potassium

Calcium

Magnésium

Phosphore

1 à 3 jours après forte sudation

1.

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée

2.

Le mode d’emploi doit donner des lignes directrices en matière d’administration fondées sur la durée et l’intensité de l’exercice exécuté et se rapportant à la formulation et à la présentation de l’aliment.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«Eau disponible en permanence.»

En cas d’administration d’électrolytes non mélangés avec de l’eau (par exemple administration dans des aliments pour animaux ou par seringue): «Eau disponible pendant au moins 20 minutes et de préférence pendant 1 heure après administration.»

4.

Il doit également être conseillé de contrôler la consommation d’eau ultérieure; si une consommation d’eau insuffisante est observée, il conviendra de consulter un vétérinaire.

5.

Des conseils peuvent également être donnés en ce qui concerne la quantité d’eau (en litres) à fournir avec les électrolytes mélangés à des aliments pour animaux ou administrés par seringue.

69

Soutien du métabolisme énergétique et de la fonction musculaire en cas de rhabdomyolyse

Amidon et sucre: pas plus de 20 % de l’énergie disponible.

Matières grasses brutes: plus de 20 % de l’énergie disponible.

Au moins 350 UI de vitamine E par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité

Équidés

Amidon

Sucre

Matières grasses brutes

Vitamine E (total)

Au départ pendant au moins 3 mois

1.

Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée.

2.

Le mode d’emploi doit fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière et la quantité journalière recommandée.

3.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.»

70

Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin

Teneur en amidon pour fournir < 1 g par kg de poids corporel par repas (< 0,5 g par kg de poids corporel par repas, en cas de diarrhée)

Grains de céréales transformés au moyen d’un traitement hydrothermique, tel que l’extrusion, la micronisation, l’expansion ou le floconnage, pour améliorer la digestion de l’amidon dans l’intestin grêle

Apport supplémentaire en vitamines hydrosolubles et teneurs adéquates en minéraux/électrolytes

Apport supplémentaire en huile en l’absence de diarrhée

Équidés

Amidon

Matières grasses brutes

Longue durée ou jusqu’à résolution du problème

1.

Des précisions doivent être apportées

sur les situations exactes pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée; il est notamment indiqué si le produit est ou non destiné à être administré aux animaux atteints de diarrhée.

sur la taille des repas et l’ingestion de fourrage

2.

Le mode d’emploi doit attirer l’attention, en fonction de la teneur en huile, sur l’utilisation progressive potentielle et suggérer une surveillance de la diarrhée.

3.

Indiquer le procédé de transformation des grains de céréales utilisé dans les mentions d’étiquetage.

71

Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle

Fibres très digestibles

Sources de protéines de qualité élevée et lysine > 4,3 % de protéines brutes

Sucres totaux et amidon atteignant au maximum 0,5 g par kg de poids corporel par repas

Grains de céréales transformés au moyen d’un traitement hydrothermique, tel que l’extrusion, la micronisation, l’expansion ou le floconnage, pour améliorer la digestion précæcale

Équidés

Matières premières pour aliments des animaux très digestibles et, le cas échéant, leur traitement

Sucres totaux et amidon

Sources de protéines

Longue durée ou jusqu’à résolution du problème

1.

Des précisions doivent être apportées

sur les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée,

sur la taille des repas et l’ingestion de fourrage.

2.

Le mode d’emploi doit attirer l’attention, en fonction de la teneur en huile, sur l’utilisation progressive potentielle et suggérer une surveillance de la diarrhée.

72

Stabilisation de la digestion physiologique

Additifs pour l’alimentation animale du groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale visé à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003 ou, dans l’attente de l’aboutissement de la procédure de réautorisation prévue à l’article 10 du règlement (CE) no 1831/2003, additifs pour l’alimentation animale du groupe des micro-organismes.

Espèces animales pour lesquelles le stabilisateur de la flore intestinale ou le micro-organisme est autorisé

Nom et quantité ajoutée du stabilisateur de la flore intestinale ou du micro-organisme

Jusqu’à 4 semaines

1.

Indiquer dans les mentions d’étiquetage:

«En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci.»

2.

Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre de garantir le respect de la teneur maximale légale en stabilisateur de la flore intestinale ou en micro-organisme fixée pour les aliments complets pour animaux.


(1)  Règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29).

(2)  Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle (JO L 157 du 30.4.2004, p. 45).

(GP1)  Les tolérances prévues à l’annexe IV du règlement (CE) no 767/2009 sont applicables lors du contrôle des mentions chiffrées.

(GP2)  Ces déclarations d’étiquetage s’ajoutent aux exigences générales en matière d’étiquetage fixées par le règlement (CE) no 767/2009.

(3)  S’il y a lieu, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire.

(4)  Sur la base d’une alimentation dont la matière sèche a une densité énergétique de 4 000 kcal d’énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html). Les valeurs doivent être adaptées si la densité énergétique s’écarte de 4 000 kcal d’énergie métabolisable par kg.

(5)  Si l’aliment est préconisé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.

(6)  Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments».

(7)  Pour les chats, une référence à la lipidose hépatique féline peut être ajoutée.

(8)  Pour les chats, la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)» peut être ajoutée.

(9)  Propriétés de sous-saturation: propriétés de l’urine associées à la dissolution des cristaux et des calculs et/ou à la prévention de la précipitation et de la croissance des cristaux.

(10)  pH urinaire ≤ 6,5.

(11)  Propriétés de métastabilisation: propriétés de l’urine associées à la prévention de la précipitation des cristaux.

(12)  La mention «Insuffisance pancréatique exocrine» peut être ajoutée.

(13)  Les recommandations minimales figurant dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html) pour tous les acides gras essentiels doivent être respectées dans la ration journalière.

(14)  Sur la base d’une alimentation dont la matière sèche a une densité énergétique de 3 500 kcal d’énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF

(http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html). Les valeurs doivent être adaptées si la densité énergétique s’écarte de 3 500 kcal d’énergie métabolisable par kg.

(15)  Énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les Lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF pour les aliments complets et complémentaires pour chiens et chats (2019).

(16)  Lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF pour les aliments complets et complémentaires pour chiens et chats (2019).

(17)  Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation».

(18)  Préciser la catégorie de ruminants concernée.

(19)  DACA (mEq/kg de matière sèche) = (Na + K) – (Cl + S).

(20)  Le terme «cétose» peut être remplacé par le terme «acétonémie» et la personne responsable de l’étiquetage peut également recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.

(21)  Calculée selon la méthode de la différence des ions forts (DIF): la DIF est la différence entre la somme des concentrations de cations forts et la somme des concentrations d’anions forts; [SID] = [mmol Na+/l] + [mmol K+/l] + [mmol Ca++/l] + [mmol Mg++/l] – [mmol Cl-/l] – [mmol autres anions forts/l].


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