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Document 32019R0552

Règlement (UE) 2019/552 de la Commission du 4 avril 2019 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, de bicyclopyrone, de chlorméquat, de cyprodinil, de difénoconazole, de fenpropimorphe, de fenpyroximate, de fluopyrame, de fosétyl, d'isoprothiolane, d'isopyrazam, d'oxamyl, de prothioconazole, de spinétoram, de trifloxystrobine et de triflumézopyrim présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

C/2019/2496

OJ L 96, 5.4.2019, p. 6–49 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2019/552/oj

5.4.2019   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 96/6


RÈGLEMENT (UE) 2019/552 DE LA COMMISSION

du 4 avril 2019

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, de bicyclopyrone, de chlorméquat, de cyprodinil, de difénoconazole, de fenpropimorphe, de fenpyroximate, de fluopyrame, de fosétyl, d'isoprothiolane, d'isopyrazam, d'oxamyl, de prothioconazole, de spinétoram, de trifloxystrobine et de triflumézopyrim présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Le 6 juillet 2018, la commission du Codex alimentarius a adopté une nouvelle limite maximale de résidus du Codex (ci-après la ou les «CXL») pour l'azoxystrobine, le bicyclopyrone, le chlorméquat, le cyprodinil, le difénoconazole, la fénazaquine, le fenpropimorphe, le fenpyroximate, le flonicamide, le fluopyrame, le flupyradifurone, le fosétyl, l'imazamox, l'imazapyr, l'isoprothiolane, l'isopyrazam, l'oxamyl, la picoxystrobine, le prothioconazole, le quinclorac, le saflufénacil, le spinétoram, le tébuconazole, la trifloxystrobine et le triflumézopyrim (2).

(2)

Des limites maximales applicables aux résidus (ci-après la ou les «LMR») de ces substances ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour le bicyclopyrone et le triflumézopyrim, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n'a été fixée et qui n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(3)

Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.

(4)

L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves (4) sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: bicyclopyrone (abats comestibles de mammifères); difénoconazole (fruits à pépins, riz); fénazaquine (tous les produits); fenpropimorphe (bananes); fenpyroximate (poires, concombres, melons, poivrons et piments, grains de café, agrumes, produits animaux); flonicamide (tous les produits); fluopyrame (lait, riz, pois secs); flupyradifurone (tous les produits); imazamox (tous les produits); imazapyr (tous les produits); oxamyl (concombre, courge d'été); picoxystrobine (tous les produits); quinclorac (tous les produits); saflufénacil (tous les produits); spinétoram (avocat, prunes, produits animaux); fenbuconazole (tous les produits); trifloxystrobine (choux pommés).

(5)

Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour l'azoxystrobine, le bicyclopyrone, le chlorméquat, le cyprodinil, le difénoconazole, le fenpropimorphe, le fenpyroximate, le fluopyrame, le fosétyl, l'isoprothiolane, l'isopyrazam, l'oxamyl, le prothioconazole, le spinétoram, la trifloxystrobine et le triflumézopyrim, qui ne sont pas mentionnés au considérant 4, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (5).

(6)

Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les mûres, les framboises, les myrtilles, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau et les baies de sureau noir d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «phosphonates de potassium», une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de fosétyl a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l'État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d'évaluation à la Commission.

(8)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (6). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l'a rendu public.

(9)

L'Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(10)

Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 avril 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-41%252FReport%252FFINAL%252FREP18_CACe.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexe II, quarante et unième session, Rome (Italie), 2-6 juillet 2018.

(3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(4)  Observations de l'Union européenne sur la lettre circulaire du Codex CL 2018/39-PR: https://ec.europa.eu/food/sites/food/files/safety/docs/codex_cac_41_cl_2018-39-pr.pdf

(5)  «Scientific support for preparing an EU position in the 50th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2018, 16(7):5306.

(6)  Les rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu/fr:

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for potassium phosphonates in certain berries and small fruits», EFSA Journal, 2018, 16(9):5411.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l'annexe II, les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au chlorméquat, au cyprodinil, au fenpropimorphe, au fenpyroximate, à l'oxamyl, au prothioconazole et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Azoxystrobine

Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)

Cyprodinil (L) (R)

Fenpropimorphe (somme des isomères) (L) (R)

Fenpyroximate (D) (L) (R)

Oxamyl

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)

Trifloxystrobine (L) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0110000

Agrumes

15

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,5 (+)

 

0,01 (*1)

0,5

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

(+)

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

(+)

 

 

0110990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,05

 

0,02 (*1)

0,02

0120010

Amandes

0,01

 

0,02 (*1) (+)

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

1

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0120990

Autres (2)

0,01

 

0,04

 

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*1)

 

2

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,7

0130010

Pommes

 

0,01 (*1)

 

 

0,3 (+)

 

 

 

0130020

Poires

 

0,07 (+)

 

 

0,3 (+)

 

 

 

0130030

Coings

 

0,01 (*1)

 

 

0,2 (+)

 

 

 

0130040

Nèfles

 

0,01 (*1)

 

 

0,2 (+)

 

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0,01 (*1)

 

 

0,2 (+)

 

 

 

0130990

Autres (2)

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0140000

Fruits à noyau

2

0,01 (*1)

2

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

3

0140010

Abricots

 

 

 

 

0,3 (+)

 

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

 

 

 

2 (+)

 

 

 

0140030

Pêches

 

 

 

 

0,3 (+)

 

 

 

0140040

Prunes

 

 

 

 

0,1 (+)

 

 

 

0140990

Autres (2)

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

3

0,05

3

0,01 (*1)

0,3

 

0,01 (*1)

3

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

(+)

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

(+)

 

 

 

0152000

b)

Fraises

10

0,01 (*1)

5

0,01 (*1)

0,3

 

0,01 (*1)

1

0153000

c)

Fruits de ronces

5

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

3

0153010

Mûres

 

 

3

0,01 (*1)

0,7 (+)

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0,02 (*1)

1,5 (+)

0,5 (+)

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

3

1,5 (+)

1,5 (+)

 

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0,01 (*1)

3

 

 

 

 

3

0154010

Myrtilles

5

 

 

0,9 (+)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154020

Airelles canneberges

0,5

 

 

0,9 (+)

0,5 (+)

 

0,15

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

5

 

 

0,9 (+)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

5

 

 

0,9 (+)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154050

Cynorrhodons

5

 

 

0,01 (*1)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

5

 

 

0,01 (*1)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

5

 

 

0,01 (*1)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154080

Baies de sureau noir

5

 

 

0,01 (*1)

0,4 (+)

 

0,01 (*1)

 

0154990

Autres (2)

5

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0160000

Fruits divers

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0161000

a)

à peau comestible

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0161010

Dattes

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,3

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,1

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

 

2

 

 

 

 

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

4

 

 

 

 

 

 

4 (+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,3

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0162990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

 

 

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

0,01 (*1)

 

1

0,01 (*1)

0,2

 

 

0,01 (*1)

0163020

Bananes

2

 

0,02 (*1)

0,6

0,01 (*1)

(+)

 

0,05

0163030

Mangues

0,7

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163040

Papayes

0,3

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,6

0163050

Grenades

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

 

1,5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

7

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

 

0,02 (*1)

0,02

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

1

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

 

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0213010

Betteraves

1

 

1,5

0,01 (*1)

 

 

0,1 (+)

0,02

0213020

Carottes

1

 

1,5

0,04

 

 

0,1 (+)

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

1

 

0,3

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,03

0213040

Raiforts

1

 

1,5

0,04

 

 

0,1 (+)

0,08

0213050

Topinambours

1

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0213060

Panais

1

 

1,5

0,04

 

 

0,1 (+)

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

1

 

1,5

0,04

 

 

0,1 (+)

0,08

0213080

Radis

1,5

 

0,3

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,08

0213090

Salsifis

1

 

1,5

0,04

 

 

0,1 (+)

0,04

0213100

Rutabagas

1

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,1 (+)

0,04

0213110

Navets

1

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,1 (+)

0,04

0213990

Autres (2)

1

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

10

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0220010

Aulx

 

 

0,07

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220020

Oignons

 

 

0,3

 

 

 

0,05 (+)

0,01 (*1)

0220030

Échalotes

 

 

0,07

 

 

 

0,05 (+)

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

0,8

 

 

 

0,01 (*1)

0,1

0220990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

3

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

0231010

Tomates

 

 

1,5

 

0,2 (+)

0,01  (*1)

 

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

1,5

 

0,3 (+)

0,01 (*1)

 

0,4 (+)

0231030

Aubergines

 

 

1,5

 

0,3

0,02 (+)

 

0,7

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

1

 

0,5

 

0,08

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,3

0232010

Concombres

 

 

 

 

(+)

 

 

(+)

0232020

Cornichons

 

 

 

 

(+)

 

 

(+)

0232030

Courgettes

 

 

 

 

(+)

 

 

 

0232990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

1

 

0,6

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,3

0233010

Melons

 

 

 

 

 

0,01

 

 

0233020

Potirons

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

0,01

 

 

0233990

Autres (2)

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02

0,01 (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

5

 

2

 

 

 

0,05 (+)

0,5

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

 

0241990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

5

 

 

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,1 (+)

0,6

0242020

Choux pommés

 

 

0,7

 

 

 

0,09 (+)

0,5

0242990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0243000

c)

Choux feuilles

6

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

3 (+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

 

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

 

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

5

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

15

 

15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

15

0251010

Mâches/Salades de blé

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251020

Laitues

 

 

 

 

 

 

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251050

Cressons de terre

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251060

Roquette/Rucola

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251070

Moutarde brune

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

(+)

 

 

 

 

 

 

 

0251990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

15

 

15

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0252010

Épinards

 

 

 

 

 

 

 

20

0252020

Pourpiers

 

 

 

 

 

 

 

15

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0252990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,3

 

0,06

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

70

 

40

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

15 (+)

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

 

 

 

 

0256040

Persils

 

 

 

 

 

 

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

 

 

 

0256070

Thym

 

 

 

 

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

 

 

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

 

 

 

 

0256990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

3

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

2

 

0,7 (+)

 

 

1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0,08

 

0,01 (*1)

 

 

0,09

0260030

Pois (non écossés)

 

 

2

 

0,01 (*1)

 

 

1,5

0260040

Pois (écossés)

 

 

0,08

 

0,01 (*1)

 

 

0,09

0260050

Lentilles

 

 

0,2

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0260990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0270010

Asperges

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,05

0270020

Cardons

15

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270030

Céleris

15

 

30

 

 

 

0,01 (*1)

1

0270040

Fenouils

10

 

0,3

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

5

 

4

 

 

 

0,01 (*1)

0,3

0270060

Poireaux

10

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,06 (+)

0,7

0270070

Rhubarbes

0,6

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0,9 (+)

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,15

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,2

0300010

Haricots

 

 

0,2

 

 

 

0,05 (+)

 

0300020

Lentilles

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

1 (+)

 

0300030

Pois

 

 

0,1

 

 

 

1 (+)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0,1

 

 

 

1 (+)

 

0300990

Autres (2)

 

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,4

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,09 (+)

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,2

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1) (+)

0,02

0401030

Graines de pavot

0,5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,09 (+)

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,2

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

7 (+)

0,02

 

 

 

0,15 (+)

0,01 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,2

0,05

0401080

Graines de moutarde

0,5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,09 (+)

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,7

0,7

0,02 (*1)

 

 

 

0,3

0,4

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,4

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,4

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,04 (+)

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

 

 

0,02 (*1)

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

 

 

0,3

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0500010

Orge

1,5

3

4

0,4

 

 

0,2 (+)

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,02

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,1

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

1,5

15

4

0,4

 

 

0,05 (+)

0,4 (+)

0500060

Riz

5

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

5

0500070

Seigle

0,5

8

0,5

0,15

 

 

0,05 (+)

0,3

0500080

Sorgho

10

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,5

7

0,5

0,15

 

 

0,1 (+)

0,3

0500990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

8

 

 

 

0620000

Grains de café

0,03

 

0,1 (*1)

 

0,05 (*1)

 

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

60

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

60

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

0,3

 

1,5 (+)

 

 

 

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

 

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

0,05 (*1)

 

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

 

0,1 (*1)

 

0,05 (*1)

 

 

 

0700000

HOUBLON

30

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

15 (+)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

40

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,3

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,3

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1,5

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1,5

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1,5

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

 

 

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1,5

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0900010

Betteraves sucrières

0,2

 

 

0,03

 

 

 

0,02

0900020

Cannes à sucre

0,05

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,09

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

0900990

Autres (2)

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

(+)

 

 

 

 

 

1010000

Produits (base:)

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

1011000

a)

Porcins

(+)

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0,04

1011010

Muscles

0,01 (*1)

0,3

 

0,04

 

 

0,01

 

1011020

Graisse

0,05

0,15

 

0,05

 

 

0,02

 

1011030

Foie

0,07

1,5

 

0,7

 

 

0,5 (+)

 

1011040

Reins

0,07

1,5

 

0,7

 

 

0,5 (+)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1,5

 

0,7

 

 

0,5 (+)

 

1011990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0,5 (+)

 

1012000

b)

Bovins

(+)

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,15

0,01 (*1)

 

0,01

0,04

1012020

Graisse

0,05

0,15

0,02 (*1)

0,2

0,01 (*1)

 

0,02

0,06

1012030

Foie

0,07

1,5

0,05

3

0,08 (+)

 

0,5 (+)

0,07

1012040

Reins

0,07

1,5

0,05

0,7

0,09 (+)

 

0,5 (+)

0,04

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1,5

0,02 (*1)

3

0,09

 

0,5 (+)

0,07

1012990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,5 (+)

0,02 (*1)

1013000

c)

Ovins

(+)

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,15

0,01 (*1)

 

0,01

0,04

1013020

Graisse

0,05

0,15

0,02 (*1)

0,2

0,01 (*1)

 

0,02

0,06

1013030

Foie

0,07

1,5

0,05

3

0,08 (+)

 

0,5 (+)

0,07

1013040

Reins

0,07

1,5

0,05

0,7

0,09 (+)

 

0,5 (+)

0,04

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1,5

0,02 (*1)

3

0,09

 

0,5 (+)

0,07

1013990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,5 (+)

0,02 (*1)

1014000

d)

Caprins

(+)

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,15

0,01 (*1)

 

0,01

0,04

1014020

Graisse

0,05

0,15

0,02 (*1)

0,2

0,01 (*1)

 

0,02

0,06

1014030

Foie

0,07

1,5

0,05

3

0,08 (+)

 

0,5 (+)

0,07

1014040

Reins

0,07

1,5

0,05

0,7

0,09 (+)

 

0,5 (+)

0,04

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1,5

0,02 (*1)

3

0,09

 

0,5 (+)

0,07

1014990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,5 (+)

0,02 (*1)

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,15

0,01 (*1)

 

0,01

0,04

1015020

Graisse

0,05

0,15

0,02 (*1)

0,2

0,01 (*1)

 

0,02

0,06

1015030

Foie

0,07

1,5

0,05

3

0,08

 

0,5 (+)

0,07

1015040

Reins

0,07

1,5

0,05

0,7

0,09

 

0,5 (+)

0,04

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1,5

0,02 (*1)

3

0,09

 

0,5 (+)

0,07

1015990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,5 (+)

0,02 (*1)

1016000

f)

Volailles

0,01 (*1) (+)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

0,04

1016010

Muscles

 

0,05

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

1016020

Graisse

 

0,05

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

1016030

Foie

 

0,15

 

 

 

 

0,1

 

1016040

Reins

 

0,15

 

 

 

 

0,1

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,15

 

 

 

 

0,1

 

1016990

Autres (2)

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,15

0,01 (*1)

 

0,01

0,04

1017020

Graisse

0,05

0,15

0,02 (*1)

0,2

0,01 (*1)

 

0,02

0,06

1017030

Foie

0,07

1,5

0,05

3

0,08

 

0,5 (+)

0,07

1017040

Reins

0,07

1,5

0,05

0,7

0,09

 

0,5 (+)

0,04

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1,5

0,02 (*1)

3

0,09

 

0,5 (+)

0,07

1017990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,5 (+)

0,02 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1) (+)

0,5

0,02 (*1)

0,015

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,02 (*1)

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

 

 

1020990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1) (+)

0,15

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,04

1030010

Poule

 

 

 

 

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 

 

 

 

1030990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,04

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01

0,02 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

 

 

(L)

=

liposoluble

Azoxystrobine

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251010

Mâches/Salades de blé

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a)

Porcins

1012000

b)

Bovins

1013000