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Document 32019R0090

Règlement (UE) 2019/90 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d'oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

C/2019/151

OJ L 22, 24.1.2019, p. 52–73 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2019/90/oj

24.1.2019   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/52


RÈGLEMENT (UE) 2019/90 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2019

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d'oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bromuconazole, de carboxine, de fenpyrazamine et de pyridabène ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxyde de fenbutatine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

En ce qui concerne le bromuconazole, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes (2), dans lequel elle a conclu, à propos des LMR concernant respectivement le seigle, le froment (blé), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux ainsi que les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

En ce qui concerne la carboxine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR concernant tous les produits, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Comme un risque pour les consommateurs ne peut être exclu, l'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux au niveau de la limite de détection (LD) applicable. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(4)

En ce qui concerne l'oxyde de fenbutatine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Le règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission (5) prévoit le retrait de l'approbation de l'oxyde de fenbutatine, les informations confirmatives complémentaires pour cette substance active, dont la présentation était requise par la directive 2011/30/UE de la Commission (6), n'ayant pas été fournies. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxyde de fenbutatine ont été révoquées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour l'oxyde de fenbutatine à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement. L'Autorité n'a pas recommandé pas le maintien des limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes, étant donné que les données toxicologiques concernant la substance active et son métabolite, le dihydroxyoxyde de fenbutatine, n'ont pas été fournies et que le risque pour les consommateurs n'a pas pu être évalué. L'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux aux LD applicables. Il convient dès lors de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(5)

En ce qui concerne la fenpyrazamine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7), dans lequel elle a recommandé, en ce qui concerne les abricots, les cerises, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, le maintien des LMR existantes et, en ce qui concerne les pêches, le relèvement de la LMR. En ce qui concerne la LMR relative aux amandes, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(6)

En ce qui concerne le pyridabène, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines et les fraises et le maintien des LMR existantes en ce qui concerne les concombres, les cornichons et les courgettes. À propos des LMR concernant respectivement les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les tomates, les aubergines, les haricots (non écossés), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire les LMR relatives à ces produits à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux prunes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) et aux poivrons doux/piments doux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(7)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(9)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(13)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(14)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 13 août 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for bromuconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(9):4986.

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for carboxin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(10):5019.

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenbutatin oxide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(12):5091.

(5)  Règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission du 12 mai 2014 retirant l'approbation de la substance active «oxyde de fenbutatine», conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 138 du 13.5.2014, p. 70).

(6)  Directive 2011/30/UE de la Commission du 7 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active «oxyde de fenbutatine» et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 61 du 8.3.2011, p. 14).

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenpyrazamine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017; 15 (12): 5072, «Modification of the existing maximum residue levels for fenpyrazamine in lettuces, salad plants, spinaches and similar leaves», EFSA Journal, 2018;16(4):5231.

(8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for pyridaben according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(11):5054.


ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

l'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes suivantes, relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L)

Carboxine [somme de la carboxine et de ses métabolites le sulfoxyde de carboxine et l'oxycarboxine (sulfone de carboxine), exprimée en carboxine]

Fenpyrazamine (L)

Pyridabène (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01  (*1)

 

 

 

0110000

Agrumes

 

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,3

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

0110990

Autres (2)

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

 

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0120010

Amandes

 

 

(+)

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

0120990

Autres (2)

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

 

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,9

0130010

Pommes

 

 

 

(+)

0130020

Poires

 

 

 

(+)

0130030

Coings

 

 

 

(+)

0130040

Nèfles

 

 

 

(+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

 

(+)

0130990

Autres (2)

 

 

 

 

0140000

Fruits à noyau

 

0,03  (*1)

 

 

0140010

Abricots

 

 

5

0,3 (+)

0140020

Cerises (douces)

 

 

4

0,01  (*1)

0140030

Pêches

 

 

5

0,3 (+)

0140040

Prunes

 

 

3

0,01  (*1)

0140990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0150000

Baies et petits fruits

 

0,03  (*1)

 

 

0151000

a)

Raisins

 

 

3

0,01  (*1)

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

 

 

3

0,9

0153000

c)

Fruits de ronces

 

 

5

0,01  (*1)

0153010

Mûres

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

 

0,01  (*1)

0154010

Myrtilles

 

 

4

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

0,01 (*1)

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

0,01 (*1)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

0,01 (*1)

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

0,01 (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

0,01 (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

0,01 (*1)

 

0154080

Baies de sureau noir

 

 

0,01 (*1)

 

0154990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

 

0160000

Fruits divers

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0161000

a)

à peau comestible

 

 

 

 

0161010

Dattes

 

0,03  (*1)

 

 

0161020

Figues

 

0,03  (*1)

 

 

0161030

Olives de table

 

0,05 (*1)

 

 

0161040

Kumquats

 

0,03  (*1)

 

 

0161050

Caramboles

 

0,03  (*1)

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,03  (*1)

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,03  (*1)

 

 

0161990

Autres (2)

 

0,03  (*1)

 

 

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

0,03  (*1)

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

 

 

0162020

Litchis

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

 

 

0162990

Autres (2)

 

 

 

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

0,05 (*1)

 

 

0163020

Bananes

 

0,03  (*1)

 

 

0163030

Mangues

 

0,03  (*1)

 

 

0163040

Papayes

 

0,03  (*1)

 

 

0163050

Grenades

 

0,03  (*1)

 

 

0163060

Chérimoles

 

0,03  (*1)

 

 

0163070

Goyaves

 

0,03  (*1)

 

 

0163080

Ananas

 

0,03  (*1)

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0,03  (*1)

 

 

0163100

Durions

 

0,03  (*1)

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,03  (*1)

 

 

0163990

Autres (2)

 

0,03  (*1)

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

 

 

 

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

 

 

 

0213020

Carottes

 

 

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

 

 

0213040

Raiforts

 

 

 

 

0213050

Topinambours

 

 

 

 

0213060

Panais

 

 

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

 

 

0213080

Radis

 

 

 

 

0213090

Salsifis

 

 

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

 

 

0213110

Navets

 

 

 

 

0213990

Autres (2)

 

 

 

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0220010

Aulx

 

 

 

 

0220020

Oignons

 

 

 

 

0220030

Échalotes

 

 

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

 

 

0220990

Autres (2)

 

 

 

 

0230000

Légumes-fruits

0,01  (*1)

0,03  (*1)

 

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

 

 

0231010

Tomates

 

 

3

0,05  (*1) (+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

3

0,01  (*1)

0231030

Aubergines

 

 

3

0,05  (*1) (+)

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0231990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0,7

0,15

0232010

Concombres

 

 

 

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

0232030

Courgettes

 

 

 

 

0232990

Autres (2)

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0233010

Melons

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

0233990

Autres (2)

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

 

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

0241990

Autres (2)

 

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

 

0242990

Autres (2)

 

 

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

 

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*1)

0,03  (*1)

 

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

8

 

0251020

Laitues

 

 

8

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

4

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

8

 

0251050

Cressons de terre

 

 

8

 

0251060

Roquette/Rucola

 

 

8

 

0251070

Moutarde brune

 

 

8

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

 

0,01 (*1)

 

0251990

Autres (2)

 

 

0,01 (*1)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (*1)

0,03  (*1)

8

0,01  (*1)

0252010

Épinards

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

 

 

0252990

Autres (2)

 

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*1)

0,06  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

0256040

Persils

 

 

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

0256070

Thym

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

0256990

Autres (2)

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

 

0,2 (+)

0260020

Haricots (écossés)

 

 

 

0,01  (*1)

0260030

Pois (non écossés)

 

 

 

0,01  (*1)

0260040

Pois (écossés)

 

 

 

0,01  (*1)

0260050

Lentilles

 

 

 

0,01  (*1)

0260990

Autres (2)

 

 

 

0,01  (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0270010

Asperges

 

 

 

 

0270020

Cardons

 

 

 

 

0270030

Céleris

 

 

 

 

0270040

Fenouils

 

 

 

 

0270050

Artichauts

 

 

 

 

0270060

Poireaux

 

 

 

 

0270070

Rhubarbes

 

 

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

 

 

0270990

Autres (2)

 

 

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

 

0300990

Autres (2)

 

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

 

 

0401100

Pépins de courges

 

 

 

 

0401110

Graines de carthame

 

 

 

 

0401120

Graines de bourrache

 

 

 

 

0401130

Graines de cameline

 

 

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

 

 

0401150

Graines de ricin

 

 

 

 

0401990

Autres (2)

 

 

 

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

0402040

Kapoks

 

 

 

 

0402990

Autres (2)

 

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0500010

Orge

0,01  (*1)

 

 

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

 

 

 

0500030

Maïs

0,01  (*1)

 

 

 

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

 

 

 

0500050

Avoine

0,01  (*1)

 

 

 

0500060

Riz

0,01  (*1)

 

 

 

0500070

Seigle

0,03 (+)

 

 

 

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

 

 

 

0500090

Froment (blé)

0,2 (+)

 

 

 

0500990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

 

 

 

 

0620000

Grains de café

 

 

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

 

 

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

 

 

0900990

Autres (2)

 

 

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

1010000

Produits (base:)

0,02  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,05  (*1)

1011000

a)

Porcins

 

 

 

 

1011010

Muscles

 

 

 

 

1011020

Graisse

 

 

 

 

1011030

Foie

 

 

 

 

1011040

Reins

 

 

 

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1011990

Autres (2)

 

 

 

 

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

1012010

Muscles

(+)

 

 

(+)

1012020

Graisse

(+)

 

 

(+)

1012030

Foie

(+)

 

 

(+)

1012040

Reins

(+)

 

 

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1012990

Autres (2)

 

 

 

 

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

1013010

Muscles

(+)

 

 

(+)

1013020

Graisse

(+)

 

 

(+)

1013030

Foie

(+)

 

 

(+)

1013040

Reins

(+)

 

 

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1013990

Autres (2)

 

 

 

 

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

1014010

Muscles

(+)

 

 

(+)

1014020

Graisse

(+)

 

 

(+)

1014030

Foie

(+)

 

 

(+)

1014040

Reins

(+)

 

 

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1014990

Autres (2)

 

 

 

 

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

1015010

Muscles

(+)

 

 

(+)

1015020

Graisse

(+)

 

 

(+)

1015030

Foie

(+)

 

 

(+)

1015040

Reins

(+)

 

 

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1015990

Autres (2)

 

 

 

 

1016000

f)

Volailles

 

 

 

 

1016010

Muscles

(+)

 

 

 

1016020

Graisse

(+)

 

 

 

1016030

Foie

(+)

 

 

 

1016040

Reins

 

 

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1016990

Autres (2)

 

 

 

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

1017010

Muscles

 

 

 

 

1017020

Graisse

 

 

 

 

1017030

Foie

 

 

 

 

1017040

Reins

 

 

 

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

1017990

Autres (2)

 

 

 

 

1020000

Lait

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

1020010

Bovins

(+)

 

 

(+)

1020020

Ovins

(+)

 

 

(+)

1020030

Caprins

(+)

 

 

(+)

1020040

Chevaux

(+)

 

 

(+)

1020990

Autres (2)

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02  (*1) (+)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,01  (*1)

1030010

Poule

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

1030990

Autres (2)

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05 (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,05  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,05  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  (*1)

0,03  (*1)

0,01 (*1)

0,05  (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

(L)

=

liposoluble

Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement, les études en champ sur les cultures par assolement et le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données concernant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500070

Seigle

0500090

Froment (blé)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données relatives aux métabolites dérivés du triazole, et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

Fenpyrazamine (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120010

Amandes

Pyridabène (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0140010

Abricots

0140030

Pêches

0231010

Tomates

0231030

Aubergines

0260010

Haricots (non écossés)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d'alimentation animale et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux»

b)

la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée;

2)

l'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène sont supprimées:

b)

dans la partie B, la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée;

3)

dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à l'oxyde de fenbutatine, est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Oxyde de fenbutatine (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

0,01  (*2)

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres (2)

 

0120000

Fruits à coque

0,02  (*2)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres (2)

 

0130000

Fruits à pépins

0,01  (*2)

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres (2)

 

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*2)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres (2)

 

0150000

Baies et petits fruits

0,01  (*2)

0151000

a)

Raisins

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres (2)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres (2)

 

0160000

Fruits divers

 

0161000

a)

à peau comestible

 

0161010

Dattes

0,01  (*2)

0161020

Figues

0,01  (*2)

0161030

Olives de table

0,02  (*2)

0161040

Kumquats

0,01  (*2)

0161050

Caramboles

0,01  (*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01  (*2)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01  (*2)

0161990

Autres (2)

0,01  (*2)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0,01  (*2)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres (2)

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

0163010

Avocats

0,02  (*2)

0163020

Bananes

0,01  (*2)

0163030

Mangues

0,01  (*2)

0163040

Papayes

0,01  (*2)

0163050

Grenades

0,01  (*2)

0163060

Chérimoles

0,01  (*2)

0163070

Goyaves

0,01  (*2)

0163080

Ananas

0,01  (*2)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01  (*2)

0163100

Durions

0,01  (*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01  (*2)

0163990

Autres (2)

0,01  (*2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*2)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres (2)

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*2)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres (2)

 

0230000

Légumes-fruits

0,01  (*2)

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres (2)

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres (2)

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres (2)

 

0234000

d)

Maïs doux

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*2)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres (2)

 

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres (2)

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*2)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres (2)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (*2)

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres (2)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*2)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*2)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*2)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*2)

0256010

Cerfeuils