32018R0960

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Règlement - 2018/960 - EN - EUR-Lex

Document 32018R0960

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Règlement (UE) 2018/960 de la Commission du 5 juillet 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de lambda-cyhalothrine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

C/2018/4128

OJ L 169, 6.7.2018, p. 27–50 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2018/960/oj

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Official Journal

6.7.2018

Journal officiel de l'Union européenne

L 169/27

RÈGLEMENT (UE) 2018/960 DE LA COMMISSION

du 5 juillet 2018

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de lambda-cyhalothrine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales de résidus (LMR) de λ-cyhalothrine ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Pour la λ-cyhalothrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur la révision des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (2). Par la suite, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de la λ-cyhalothrine (3), dans lesquelles les critères d'évaluation analytique des effets de la substance ont été mis à jour. Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a invité l'Autorité à réexaminer l'évaluation de la λ-cyhalothrine en tenant compte des nouveaux critères. Le 2 décembre 2015, l'Autorité a rendu un avis motivé sur son réexamen de la révision des LMR existantes pour la λ-cyhalothrine (4). La définition des résidus de la λ-cyhalothrine couvre également la γ-cyhalothrine. La Commission a demandé à l'Autorité, conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, de réviser les LMR pour la λ-cyhalothrine, compte tenu également des utilisations possibles de la γ-cyhalothrine. Le 26 juillet 2017, l'Autorité a rendu un avis motivé sur la révision ciblée des LMR existantes pour la λ-cyhalothrine (5) à la lumière de la définition non spécifique des résidus.

(3)

L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour tous les produits. Elle a établi l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives au chou vert et au riz. Il convient donc d'abaisser les LMR relatives à ces produits. Concernant les LMR relatives à tous les produits, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol, aux fèves de soja et au thé, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(4)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(5)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(6)	Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)	Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(8)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(9)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(10)	Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(11)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne la substance active lambda-cyhalothrine dans et sur tous les produits, à l'exception du chou vert et du riz, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union européenne ou importés dans l'Union avant le 26 janvier 2019.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 26 janvier 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 5 juillet 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2014, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for lambda-cyhalothrin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(1):3546.

(3) Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2014, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance lambda-cyhalothrine», EFSA Journal 2014, 12(5):3677.

(4) Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2015, «Reasoned opinion on the revision of the review of the existing maximum residue levels for lambda-cyhalothrin», EFSA Journal 2015, 13(12):4324.

(5) Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2017, «Reasoned opinion on the focused review of the existing maximum residue levels for lambda-cyhalothrin in light of the unspecific residue definition and the existing good agricultural practices for the substance gamma-cyhalothrin», EFSA Journal 2017, 15(7):4930.

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

À l'annexe II, la colonne suivante est ajoutée pour la lambda-cyhalothrine:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,2 (+)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1) (+)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

(+)

0130010

Pommes

0,08

0130020

Poires

0,08

0130030

Coings

0,2

0130040

Nèfles

0,2

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,2

0130990

Autres (2)

0,01 (*1)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,15 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,3 (+)

0140030

Pêches

0,15 (+)

0140040

Prunes

0,2 (+)

0140990

Autres (2)

0,01 (*1) (+)

0150000

Baies et petits fruits

(+)

0151000

Raisins

0151010

Raisins de table

0,08

0151020

Raisins de cuve

0,2

0152000

Fraises

0,2

0153000

c)	Fruits de ronces

0,2

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

0,2

0154020

Airelles canneberges

0,2

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,2

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,2

0154050

Cynorrhodons

0,2

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,2

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,2

0154080

Baies de sureau noir

0,2

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers

0161000

a)	à peau comestible

(+)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,09

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

(+)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,05

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres (2)

0,01 (*1)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

(+)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0163020

Bananes

0,15

0163030

Mangues

0,2

0163040

Papayes

0,01 (*1)

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

(+)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)	Pommes de terre

0,01 (*1)

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0,04

0213020

Carottes

0,04

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,07

0213040

Raiforts

0,04

0213050

Topinambours

0,04

0213060

Panais

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,04

0213080

Radis

0,15

0213090

Salsifis

0,04

0213100

Rutabagas

0,04

0213110

Navets

0,04

0213990

Autres (2)

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,2

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,07

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,1

0231030

Aubergines

0,3

0231040

Gombos/Camboux

0,3

0231990

Autres (2)

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0232010

Concombres

0,05

0232020

Cornichons

0,15

0232030

Courgettes

0,15

0232990

Autres (2)

0,01 (*1)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,06

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0,05

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,1

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,04

0242020

Choux pommés

0,15

0242990

Autres (2)

0,01 (*1)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,3

0243020

Choux verts

0,01 (*1)

0243990

Autres (2)

0,01 (*1)

0244000

d)	Choux-raves

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

1,5

0251020

Laitues

0,15

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,07

0251040

Cressons et autres pousses

0,7

0251050

Cressons de terre

0,7

0251060

Roquette/Rucola

0,7

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,7

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

0,6

0252020

Pourpiers

0,01 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,2

0252990

Autres (2)

0,01 (*1)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,7

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0,4

0260020

Haricots (écossés)

0,2

0260030

Pois (non écossés)

0,2

0260040

Pois (écossés)

0,2

0260050

Lentilles

0,2

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,02

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0270030

Céleris

0,03

0270040

Fenouils

0,2

0270050

Artichauts

0,15

0270060

Poireaux

0,07

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0280010

Champignons de couche

0,01 (*1)

0280020

Champignons sauvages

0,5

0280990

Mousses et lichens

0,01 (*1)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (+)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

(+)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,2

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,2

0401030

Graines de pavot

0,2

0401040

Graines de sésame

0,2

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,2

0401070

Fèves de soja

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,2

0401090

Graines de coton

0,2

0401100

Pépins de courges

0,2

0401110

Graines de carthame

0,2

0401120

Graines de bourrache

0,2

0401130

Graines de cameline

0,2

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,2

0401150

Graines de ricin

0,2

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0,5

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,01 (*1)

0402040

Kapoks

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

(+)

0500010

Orge

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,3

0500060

Riz

0,01 (*1)

0500070

Seigle

0,01 (*1)

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,05

0500990

Autres (2)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,01 (*1) (+)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

10 (+)

0800000

ÉPICES

(+)

0810000

Épices en graines

0,01 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,03

0820020

Poivre du Sichuan

0,03

0820030

Carvi

0,03

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0,03

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0,03

0820070

Vanille

0,03

0820080

Tamarin

0,03

0820990

Autres (2)

0,01 (*1)

0830000

Écorces

0,01 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05

0840020

Gingembre (10)

0,05 (+)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990

Autres (2)

0,05

0850000

Boutons

0,01 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,01 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,01 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

(+)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*1)

0900020

Cannes à sucre

0,05

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*1)

0900990

Autres (2)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

(+)

1010000

Produits (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,15

1011020

Graisse

1011030

Foie

0,05

1011040

Reins

0,2

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

0,01 (*1)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,02

1012020

Graisse

1012030

Foie

0,05

1012040

Reins

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

0,01 (*1)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,02

1013020

Graisse

1013030

Foie

0,05

1013040

Reins

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

0,01 (*1)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,15

1014020

Graisse

1014030

Foie

0,05

1014040

Reins

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

0,01 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,02

1015020

Graisse

1015030

Foie

0,05

1015040

Reins

0,2

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

0,01 (*1)

1016000

Volailles

0,01 (*1)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,02

1017020

Graisse

1017030

Foie

0,05

1017040

Reins

0,2

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,02

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(**)	Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)

liposoluble

Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)

(+)

0110000	Agrumes
0110010	Pamplemousses
0110020	Oranges
0110030	Citrons
0110040	Limettes
0110050	Mandarines
0110990	Autres (2)

(+)

0120000	Fruits à coque
0120010	Amandes
0120020	Noix du Brésil
0120030	Noix de cajou
0120040	Châtaignes
0120050	Noix de coco
0120060	Noisettes
0120070	Noix de Queensland
0120080	Noix de pécan
0120090	Pignons de pin, sans coquille
0120100	Pistaches
0120110	Noix communes
0120990	Autres (2)
0130000	Fruits à pépins
0130010	Pommes
0130020	Poires
0130030	Coings
0130040	Nèfles
0130050	Bibasses/Nèfles du Japon
0130990	Autres (2)

(+)

0140010

Abricots

(+)

0140020

Cerises (douces)

(+)

0140030

Pêches

(+)

0140040	Prunes
0140990	Autres (2)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0150000

Baies et petits fruits

(+)

0151000

Raisins

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0153000

c)	Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

(+)

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

(+)

0163020

Bananes

(+)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

(+)

0220020	Oignons
0220030	Échalotes

(+)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

(+)

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

(+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

(+)

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

(+)

0251030	Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040	Cressons et autres pousses
0251050	Cressons de terre
0251060	Roquette/Rucola

(+)

0251070

Moutarde brune

(+)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

(+)

0251990

Autres (2)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d)	Cressons d'eau

0255000

e)	Endives/Chicons

(+)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

(+)

0260000	Légumineuses potagères
0260010	Haricots (non écossés)
0260020	Haricots (écossés)
0260030	Pois (non écossés)
0260040	Pois (écossés)
0260050	Lentilles
0260990	Autres (2)
0270000	Légumes-tiges
0270010	Asperges
0270020	Cardons
0270030	Céleris
0270040	Fenouils
0270050	Artichauts

(+)

0270060

Poireaux

(+)

0270070	Rhubarbes
0270080	Pousses de bambou
0270090	Cœurs de palmier
0270990	Autres (2)
0280000	Champignons, mousses et lichens
0280010	Champignons de couche
0280020	Champignons sauvages
0280990	Mousses et lichens
0290000	Algues et organismes procaryotes
0300000	LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010	Haricots
0300020	Lentilles
0300030	Pois
0300040	Lupins/Fèves de lupins
0300990	Autres (2)
0400000	GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000	Graines oléagineuses
0401010	Graines de lin
0401020	Arachides/Cacahuètes
0401030	Graines de pavot
0401040	Graines de sésame
0401050	Graines de tournesol
0401060	Graines de colza (grosse navette)
0401070	Fèves de soja
0401080	Graines de moutarde
0401090	Graines de coton
0401100	Pépins de courges
0401110	Graines de carthame
0401120	Graines de bourrache
0401130	Graines de cameline
0401140	Chènevis (graines de chanvre)
0401150	Graines de ricin
0401990	Autres (2)
0402000	Fruits oléagineux
0402010	Olives à huile
0402020	Amandes du palmiste
0402030	Fruits du palmiste
0402040	Kapoks
0402990	Autres (2)
0500000	CÉRÉALES
0500010	Orge
0500020	Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030	Maïs
0500040	Millet commun/Panic

(+)

0500050

Avoine

(+)

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

(+)

0700000

HOUBLON

(+)

0800000	ÉPICES
0810000	Épices en graines
0810010	Anis/Graines d'anis
0810020	Carvi noir/Cumin noir
0810030	Céleri
0810040	Coriandre
0810050	Cumin
0810060	Aneth
0810070	Fenouil
0810080	Fenugrec
0810090	Noix muscade
0810990	Autres (2)
0820000	Fruits
0820010	Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020	Poivre du Sichuan
0820030	Carvi
0820040	Cardamome
0820050	Baies de genièvre
0820060	Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070	Vanille
0820080	Tamarin
0820990	Autres (2)
0830000	Écorces
0830010	Cannelle
0830990	Autres (2)
0840000	Racines ou rhizomes
0840010	Réglisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. À partir du 1er janvier 2020, la LMR applicable relative au gingembre (Zingiber officinale) dans le groupe des épices (code 0840020 ) est celle qui a été fixée pour les racines de gingembre (Zingiber officinale) à l'annexe I, partie B [code 0213040-006 , égale à celle relative au raifort (Armoracia rusticana), code 0213040 ], compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840020

Gingembre (10)

(+)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

(+)

La LMR applicable relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990	Autres (2)
0850000	Boutons
0850010	Clous de girofle
0850020	Câpres
0850990	Autres (2)
0860000	Pistils de fleurs
0860010	Safran
0860990	Autres (2)
0870000	Arilles
0870010	Macis
0870990	Autres (2)

(+)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030	Foie
1011040	Reins

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012030	Foie
1012040	Reins

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013030	Foie
1013040	Reins

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014030	Foie
1014040	Reins

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015030	Foie
1015040	Reins

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016030	Foie
1016040	Reins

(+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Graisse

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1017030	Foie
1017040	Reins

(+)

1017050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990	Autres (2)
1020000	Lait
1020010	Bovins
1020020	Ovins
1020030	Caprins
1020040	Chevaux
1020990	Autres (2)
1030000	Œufs d'oiseaux
1030010	Poule
1030020	Cane
1030030	Oie
1030040	Caille
1030990	Autres (2)
1040000	Miels et autres produits de l'apiculture (7)
1050000	Amphibiens et reptiles
1060000	Invertébrés terrestres
1070000	Vertébrés terrestres sauvages»

2)	À l'annexe III, la colonne relative à la lambda-cyhalothrine est supprimée.

(*1) Limite de détection

(1) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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