32017R0128

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Document 32017R0128

Règlement (UE) 2017/128 de la Commission du 20 janvier 2017 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

C/2017/0189

OJ L 21, 26.1.2017, p. 1–98 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

No longer in force, Date of end of validity: 26/01/2017

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2017/128/oj

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Official Journal

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26.1.2017

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/1

RÈGLEMENT (UE) 2017/128 DE LA COMMISSION

du 20 janvier 2017

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l'annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans l'annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l'état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l'intérieur de l'Union soient réglementés ou surveillés.

(2)

Lors de la 17e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s'est tenue à Johannesbourg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (COP 17), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97.

(3)

Les genres ou espèces suivants ont été inscrits à l'annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97: Abronia anzuetoi, Abronia campbelli, Abronia fimbriata, Abronia frosti, Abronia meledona, Cnemaspis psychedelica, Lygodactylus williamsi, Telmatobius culeus, Polymita spp.

(4)

Les espèces suivantes ont été supprimées de l'annexe II et inscrites à l'annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe B et de les inscrire à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97: Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis gigantea, Manis javanica, Manis pentadactyla, Manis temminckii, Manis tetradactyla, Manis tricuspis, Macaca sylvanus, Psittacus erithacus, Shinisaurus crocodilurus, Sclerocactus blainei, Sclerocactus cloverae, Sclerocactus sileri.

(5)

Les taxons suivants ont été supprimés de l'annexe I et inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe A et de les inscrire à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Puma concolor coryi, Puma concolor cougar, Equus zebra zebra, Lichenostomus melanops cassidix, Ninox novaeseelandiae undulata, Crocodylus acutus (population de la baie de Cispata, en Colombie, avec annotation), Crocodylus porosus (populations de Malaisie, avec annotation), Dyscophus antongilii.

(6)

Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Capra caucasica, Abronia spp. (avec une annotation pour Abronia aurita, Abronia gaiophantasma, Abronia montecristoi, Abronia salvadorensis et Abronia vasconcelosii, et sauf les espèces énumérées à l'annexe I), Rhampholeon spp., Rieppeleon spp., Paroedura masobe, Atheris desaixi, Bitis worthingtoni, Lanthanotidae spp. (avec annotation), Cyclanorbis elegans, Cyclanorbis senegalensis, Cycloderma aubryi, Cycloderma frenatum, Rafetus euphraticus, Trionyx triunguis, Dyscophus guineti, Dyscophus insularis, Scaphiophryne boribory, Scaphiophryne marmorata, Scaphiophryne spinosa, Paramesotriton hongkongensis, Carcharhinus falciformis (avec annotation), Alopias spp. (avec annotation), Mobula spp. (avec annotation), Holacanthus clarionensis, Nautilidae spp., Beaucarnea spp., Dalbergia spp. (avec annotation), Guibourtia demeusei (avec annotation), Guibourtia pellegriniana (avec annotation), Guibourtia tessmannii (avec annotation), Pterocarpus erinaceus, Adansonia grandidieri (avec annotation), Siphonochilus aethiopicus (avec annotation).

(7)	Les familles, genres ou espèces suivants ont été supprimés de l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Bison bison athabascae, Tillandsia mauryana.

(8)	Les espèces énumérées jusqu'à présent à l'annexe III ont été retirées de cette même annexe après leur inscription à l'annexe II et devraient donc être retirées de l'annexe C du règlement (CE) no 338/97.

(9)	Abronia graminea et Salamandra algira qui figuraient jusqu'à présent à l'annexe D du règlement (CE) no 338/97 devraient être retirées de cette annexe après leur inscription, lors de la COP 17, à l'annexe II et à l'annexe III, respectivement, de la convention.

(10)

Un certain nombre d'annotations relatives aux espèces ou aux genres inscrits aux annexes de la convention ont été adoptées ou modifiées lors de la COP 17 et doivent également être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97 (annotations pour les espèces Vicugna vicugna, Panthera leo, Crocodylus moreletti, Bulnesia sarmientoi, les genres Aquilaria spp. et Gyrinops spp, le genre Dalbergia spp., les espèces Guibourtia demeusei, Guibourtia pellegriniana et Guibourtia tessmannii et les espèces Adansonia grandidieri).

(11)	L'Union n'a émis aucune réserve sur ces amendements.

(12)	Lors de la COP 17, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux.

(13)

Les espèces suivantes ont récemment été inscrites à l'annexe III de la convention: Salamandra algira à la demande de l'Algérie; Chelydra serpentina, Apalone ferox, Apalone mutica and Apalone spinifera à la demande des États-Unis d'Amérique; Potamotrygon spp. (avec annotation) et Hypancistrus zebra à la demande du Brésil; Potamotrygon constellata, Potamotrygon magdalenae, Potamotrygon motoro, Potamotrygon orbignyi, Potamotrygon schroederi, Potamotrygon scobina, Potamotrygon yepezi et Paratrygon aiereba à la demande de la Colombie. Il y a donc lieu d'inscrire ces espèces à l'annexe C du règlement (CE) no 338/97.

(14)	Compte tenu de l'ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

(15)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence.

(16)

L'article XV, paragraphe 1, point c), de la convention dispose que «les amendements adoptés à une session de la Conférence entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties […]». Afin de respecter ce délai et de s'assurer de la date d'entrée en vigueur des modifications de l'annexe du présent règlement, le présent règlement doit entrer en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication.

(17)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l'article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 20 janvier 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

ANNEXE

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a)	par le nom de l'espèce; ou

b)	par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).

Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a)	«ssp.» sert à désigner une sous-espèce,

b)	«var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

c)	«fa.» sert à désigner la forme (forma).

Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention.

Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention.

Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe II de la Convention.

Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué.

10.

Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d'une caractéristique particulière ou d'une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n'ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

11.

Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d'une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s'ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l'hybride en question n'est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

12.

Lorsqu'une espèce est inscrite dans les annexes A, B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b)	les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c)	les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d)	les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les graines et le pollen; et

b)	les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3	désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b)	les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c)	les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d)	les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

e)	les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et

f)	les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#5	désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

#6	désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

#7	désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8	désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord no NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord no ZA/xxxxxx]).

#10	désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes.

#11	sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription.

#12	désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription.

#13	désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

#14

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les graines et le pollen;

b)	les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c)	les fruits;

d)	les feuilles;

e)	la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f)	les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

#15

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b)	les les exportations, importations et réexportations à des fins non-commerciales d'un poids total maximal de 10 kg par envoi;

c)	les parties et produits de Dalbergiacochinchinensis qui sont concernés par l'annotation #4;

d)	les parties et produits de Dalbergia spp. originaires et exportées du Mexique qui sont concernés par l'annotation #6.

#16	Désigne les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes.

13.

Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

14.

Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l'annexe A n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l'article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

15.

L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

16.

En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:

§ 1	Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.
§ 2	Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

17.

En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§ 3	Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.
§ 4	Grumes, bois sciés et feuilles de placage.

	Annexe A	Annexe B	Annexe C	Noms communs
FAUNE
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA				Mammifères
ARTIODACTYLA
Antilocapridae				Antilocapre
	Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)			Pronghorn ou antilocapre de Californie
Bovidae				Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
	Addax nasomaculatus (I)			Addax
		Ammotragus lervia (II)		Mouflon à manchettes
			Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan)	Cervicapre

	Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise au présent règlement)			Gaur
	Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise au présent règlement)			Yack sauvage
	Bos sauveli (I)			Kouprey
			Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)	Nilgaut
			Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n'est pas soumise au présent règlement)	Buffle d'Asie ou arni
	Bubalus depressicornis (I)			Anoa des plaines
	Bubalus mindorensis (I)			Tamarau
	Bubalus quarlesi (I)			Anoa des montagnes
		Budorcas taxicolor (II)		Takin
	Capra falconeri (I)			Markhor
		Capra caucasica (II)	Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)	Chèvre du Caucase Chèvre sauvage
			Capra sibirica (III Pakistan)	Ibex de Sibérie
	Capricornis milneedwardsii (I)			Capricorne de Milneedwards
	Capricornis rubidus (I)			Capricorne rouge
	Capricornis sumatraensis (I)			Serow ou capricorne de Sumatra
	Capricornis thar (I)			Capricorne de l'Himalaya
		Cephalophus brookei (II)		Céphalophe de Brooke
		Cephalophus dorsalis (II)		Céphalophe à bande dorsale noire
	Cephalophus jentinki (I)			Céphalophe de Jentink
		Cephalophus ogilbyi (II)		Céphalophe d'Ogilby
		Cephalophus silvicultor (II)		Céphalophe géant
		Cephalophus zebra (II)		Céphalophe rayé
		Damaliscus pygargus pygargus (II)		Bontebok
			Gazella bennettii (III Pakistan)	Chinkara
	Gazella cuvieri (I)			Gazelle de Cuvier
			Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)	Gazelle dorcas
	Gazella leptoceros (I)			Gazelle à cornes fines
	Hippotragus niger variani (I)			Hippotrague noir géant
		Kobus leche (II)		Cobe lechwe
	Naemorhedus baileyi (I)			Goral rouge
	Naemorhedus caudatus (I)			Goral à longue queue
	Naemorhedus goral (I)			Goral, bouquetin du Népal
	Naemorhedus griseus (I)			Goral de Chine, goral gris
	Nanger dama (I)			Gazelle dama
	Oryx dammah (I)			Oryx algazelle
	Oryx leucoryx (I)			Oryx blanc ou d'Arabie
		Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)		Mouflon d'Europe ou d'Eurasie
	Ovis ammon hodgsonii (I)			Mouflon de l'Himalaya
	Ovis ammon nigrimontana (I)			Mouflon du Kazakhstan
		Ovis aries (sauf la forme domestiquée Ovis aries aries, les sous-espèces inscrites à l'annexe A et les sous-espèces O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon et O. a. orientalis qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)		Mouflon du Ladak
	Ovis aries ophion (I)			Mouflon de Chypre
	Ovis aries vignei (I)			Ladakh urial
		Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)		Mouflon d'Amérique ou bighorn
	Pantholops hodgsonii (I)			Antilope du Tibet
		Philantomba monticola (II)		Céphalophe bleu
			Pseudois nayaur (III Pakistan)	Bharal
	Pseudoryx nghetinhensis (I)			Saola
	Rupicapra pyrenaica ornata (II)			Chamois des Abruzzes
		Saiga borealis (II)		Antilope de Mongolie
		Saiga tatarica (II)		Saïga
			Tetracerus quadricornis (III Népal)	Tétracère
Camelidae				Camélidés (guanaco, vigogne)
		Lama guanicoe (II)		Guanaco
	Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (population de Primera Región), de l'Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l'annexe B]	Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región), de l'Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3)		Vigogne
Cervidae				Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
	Axis calamianensis (I)			Cerf-cochon calamien
	Axis kuhlii (I)			Cerf-cochon de Kuhl
			Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)]	Cerf-cochon
	Axis porcinus annamiticus (I)			Cerf-cochon de Thaïlande
	Blastocerus dichotomus (I)			Cerf des marais
		Cervus elaphus bactrianus (II)		Cerf élaphe du Turkestan
			Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)	Cerf de Barbarie
	Cervus elaphus hanglu (I)			Cerf élaphe du Cachemire
	Dama dama mesopotamica (I)			Daim de Mésopotamie
	Hippocamelus spp. (I)			Cerf des Andes
			Mazama temama cerasina (III Guatemala)	Cerf centraméricain auburn
	Muntiacus crinifrons (I)			Muntjac noir
	Muntiacus vuquangensis (I)			Muntjac géant
			Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)	Cerf à queue blanche du Guatemala
	Ozotoceros bezoarticus (I)			Cerf des pampas
		Pudu mephistophiles (II)		Pudu du Nord
	Pudu puda (I)			Pudu du Sud
	Rucervus duvaucelii (I)			Cerf du Duvaucel ou barasingha
	Rucervus eldii (I)			Cerf d'Eld
Hippopotamidae				Hippopotames
		Hexaprotodon liberiensis (II)		Hippopotame nain
		Hippopotamus amphibius (II)		Hippopotame amphibie
Moschidae				Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc
	Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)	Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A)		Chevrotains porte-musc
Suidae				Babiroussa, sangliers, cochons
	Babyrousa babyrussa (I)			Babiroussa
	Babyrousa bolabatuensis (I)			Babiroussa de Bola Batu
	Babyrousa celebensis (I)			Babiroussa des Célèbes
	Babyrousa togeanensis (I)			Babiroussa de l'île Togian
	Sus salvanius (I)			Sanglier nain
Tayassuidae				Pécaris
		Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)		Pécari
	Catagonus wagneri (I)			Pécari du Chaco
CARNIVORA
Ailuridae
	Ailurus fulgens (I)			Petit panda
Canidae				Chiens, renards, loups
			Canis aureus (III Inde)	Chacal doré
	Canis lupus (I/II) Toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)	Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).		Loup
	Canis simensis			Loup d'Abyssinie, chacal d'Éthiopie
		Cerdocyon thous (II)		Renard crabier
		Chrysocyon brachyurus (II)		Loup à crinière
		Cuon alpinus (II)		Dhole ou cuon d'Asie
		Lycalopex culpaeus (II)		Renard colfeo
		Lycalopex fulvipes (II)		Renard de Darwin
		Lycalopex griseus (II)		Renard gris d'Argentine
		Lycalopex gymnocercus (II)		Renard de la Pampa
	Speothos venaticus (I)			Chien des buissons
			Vulpes bengalensis (III Inde)	Renard du Bengale
		Vulpes cana (II)		Renard de Blanford
		Vulpes zerda (II)		Fennec
Eupleridae
		Cryptoprocta ferox (II)		Foussa
		Eupleres goudotii (II)		Euplère de Goudot
		Fossa fossana (II)		Civette fossane
Felidae				Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)
		Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d'exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES )		Félins
	Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l'article 4, paragraphe 1).			Guépard
	Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)			Caracal
	Catopuma temminckii (I)			Chat doré d'Asie
	Felis nigripes (I)			Chat à pieds noirs
	Felis silvestris (II)			Chat sauvage
	Leopardus geoffroyi (I)			Chat de Geoffroy
	Leopardus jacobitus (I)			Chat des Andes
	Leopardus pardalis (I)			Ocelot
	Leopardus tigrinus (I)			Chat tigré
	Leopardus wiedii (I)			Margay
	Lynx lynx (II)			Lynx d'Eurasie
	Lynx pardinus (I)			Lynx pardelle
	Neofelis nebulosa (I)			Panthère longibande ou nébuleuse
	Panthera leo persica (I)			Lion d'Asie
	Panthera onca (I)			Jaguar
	Panthera pardus (I)			Léopard, panthère
	Panthera tigris (I)			Tigre
	Pardofelis marmorata (I)			Chat marbré
	Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)			Chat-léopard de Chine
	Prionailurus iriomotensis (II)			Chat iriomote, chat-léopard du Japon
	Prionailurus planiceps (I)			Chat à tête plate
	Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)			Chat-léopard de l'Inde
	Puma concolor costaricensis (I)			Puma d'Amérique centrale
	Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)			Jaguarundi
	Uncia uncia (I)			Panthère des neiges, once, irbis
Herpestidae				Mangoustes
			Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan)	Mangouste d'Edwards
			Herpestes fuscus (III Inde)	Mangouste à queue courte de l'Inde
			Herpestes javanicus (III Pakistan)	Mangouste de Java
			Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)	Petite mangouste indienne
			Herpestes smithii (III Inde)	Mangouste de Smith
			Herpestes urva (III Inde)	Mangouste crabière
			Herpestes vitticollis (III Inde)	Mangouste à cou rayé
Hyaenidae				Protèle, hyènes
			Hyaena hyaena (III Pakistan)	Hyène rayée
			Proteles cristata (III Botswana)	Protèle
Mephitidae				Moufettes
		Conepatus humboldtii (II)		Moufette de Patagonie
Mustelidae				Blaireaux, martres, belettes, etc.
Lutrinae				Loutres
		Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Loutres
	Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)			Loutre à joues blanches du Congo
	Enhydra lutris nereis (I)			Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale
	Lontra felina (I)			Loutre de mer, chunchungo
	Lontra longicaudis (I)			Loutre à longue queue, ou de la Plata
	Lontra provocax (I)			Loutre du Chili
	Lutra lutra (I)			Loutre d'Europe
	Lutra nippon (I)			Loutre japonaise
	Pteronura brasiliensis (I)			Loutre géante du Brésil
Mustelinae				Tayra, grison, martres, belettes, hermine
			Eira barbara (III Honduras)	Tayra
			Galictis vittata (III Costa Rica)	Grison
			Martes flavigula (III Inde)	Martre à gorge jaune
			Martes foina intermedia (III Inde)	Fouine
			Martes gwatkinsii (III Inde)	Martre de l'Inde du Sud
			Mellivora capensis (III Botswana)	Ratel
	Mustela nigripes (I)			Putois à pieds noirs
Odobenidae				Morse
		Odobenus rosmarus (III Canada)		Morse
Otariidae				Arctocéphales
		Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A)		Otaries à fourrure
	Arctocephalus philippii (II)			Arctocéphale de Juan Fernandez
	Arctocephalus townsendi (I)			Otarie à fourrure d'Amérique
Phocidae				Phoques
		Mirounga leonina (II)		Éléphant de mer
	Monachus spp. (I)			Phoques moines
Procyonidae				Coatis
			Bassaricyon gabbii (III Costa Rica)	Olingo
			Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica)	Bassaris d'Amérique centrale
			Nasua narica (III Honduras)	Coati, coati brun, coati à museau blanc
			Nasua nasua solitaria (III Uruguay)	Coati roux
			Potos flavus (III Honduras)	Potos
Ursidae				Ours
		Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Ours
	Ailuropoda melanoleuca (I)			Panda géant
	Helarctos malayanus (I)			Ours malais ou ours des cocotiers
	Melursus ursinus (I)			Ours à miel ou ours lippu de l'Inde
	Tremarctos ornatus (I)			Ours à lunettes
	Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II)			Ours brun
	Ursus thibetanus (I)			Ours du Tibet ou ours à collier
Viverridae				Binturong, civettes
			Arctictis binturong (III Inde)	Binturong
			Civettictis civetta (III Botswana)	Civette
		Cynogale bennettii (II)		Civette-loutre de Sumatra
		Hemigalus derbyanus (II)		Civette palmiste à bandes de Derby
			Paguma larvata (III Inde)	Civette palmiste à masque
			Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)	Civette palmiste hermaphrodite
			Paradoxurus jerdoni (III Inde)	Civette palmiste de Jerdon
		Prionodon linsang (II)		Civette à bande ou linsang rayé
	Prionodon pardicolor (I)			Linsang tacheté
			Viverra civettina (III Inde)	Civette à grandes taches
			Viverra zibetha (III Inde)	Grande civette de l'Inde
			Viverricula indica (III Inde)	Petite civette de l'Inde
CETACEA				Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)
	CETACEA spp. (I/II) (4)			Cétacés
CHIROPTERA
Phyllostomidae				Chauve-souris d'Amérique
			Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)	Sténoderme pseudo-vampire
Pteropodidae				Roussettes, renards-volants
		Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Roussettes ou renards volants
	Acerodon jubatus (I)			Roussette des Philippines
		Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus).		Roussettes ou renards volants
	Pteropus insularis (I)			Roussettes des îles Truk
	Pteropus livingstonii (II)			Renard volant de Livingstone
	Pteropus loochoensis (I)			Roussette d'Okinawa
	Pteropus mariannus (I)			Roussette des îles Mariannes
	Pteropus molossinus (I)			Renard volant de Ponape
	Pteropus pelewensis (I)			Roussette des îles Palau
	Pteropus pilosus (I)			Grande roussette des îles Palau
	Pteropus rodricensis (II)			Renard volant de l'île Rodriguez
	Pteropus samoensis (I)			Roussette des îles Samoa
	Pteropus tonganus (I)			Roussette des îles Tonga
	Pteropus ualanus (I)			Roussette de Kosrae
	Pteropus voeltzkowi (II)			Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow
	Pteropus yapensis (I)			Roussette de Yap
CINGULATA
Dasypodidae				Tatous
			Cabassous centralis (III Costa Rica)	Tatou d'Amérique centrale
			Cabassous tatouay (III Uruguay)	Tatou gumnure
		Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)		Tatou à neuf bandes
	Priodontes maximus (I)			Tatou géant
DASYUROMORPHIA
Dasyuridae				Souris marsupiales
	Sminthopsis longicaudata (I)			Souris marsupiale à longue queue
	Sminthopsis psammophila (I)			Souris marsupiale du désert
DIPROTODONTIA
Macropodidae				Kangourous, wallabies
		Dendrolagus inustus (II)		Dendrolague gris
		Dendrolagus ursinus (II)		Dendrolague noir
	Lagorchestes hirsutus (I)			Wallaby-lièvre roux
	Lagostrophus fasciatus (I)			Wallaby-lièvre rayé
	Onychogalea fraenata (I)			Onychogale bridé
Phalangeridae				Couscous
		Phalanger intercastellanus (II)		Couscous commun de l'Est
		Phalanger mimicus (II)		Couscous commun du Sud
		Phalanger orientalis (II)		Couscous gris
		Spilocuscus kraemeri (II)		Couscous de l'île de l'Amirauté
		Spilocuscus maculatus (II)		Couscous tacheté
		Spilocuscus papuensis (II)		Coucous Waigeou
Potoroidae				Rats-kangourous
	Bettongia spp. (I)			Kangourous-rats à nez court
Vombatidae				Wombats
	Lasiorhinus krefftii (I)			Wombat à nez poilu du Queensland
LAGOMORPHA
Leporidae				Lièvres, lapins
	Caprolagus hispidus (I)			Lapin de l'Assam
	Romerolagus diazi (I)			Lapin des volcans
MONOTREMATA
Tachyglossidae				Échidnés
		Zaglossus spp. (II)		Échidnés à bec courbe
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae
	Perameles bougainville (I)			Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae
	Macrotis lagotis (I)			Bandicoot-lapin
PERISSODACTYLA
Équidés				Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
	Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise au présent règlement)			Âne sauvage d'Afrique
	Equus grevyi (I)			Zèbre de Grévy
	Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I)			Âne sauvage d'Asie
	Equus kiang (II)			Âne sauvage du Tibet
	Equus przewalskii (I)			Cheval de Przewalski
		Equus zebra hartmannae (II)		Zèbre de Hartmann
		Equus zebra zebra (II)		Zèbre de montagne du Cap
Rhinocerotidae				Rhinocéros
	Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)			Rhinocéros
		Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)		Rhinocéros blanc du Sud
Tapiridae				Tapirs
	Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)			Tapir
		Tapirus terrestris (II)		Tapir terrestre
PHOLIDOTA
Manidae				Pangolins
		Manis spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'Annexe A)		Pangolins
	Manis crassicaudata (I)			Pangolin à grosse queue de l'Inde
	Manis culionensis (I)			Pangolin des Philippines
	Manis gigantea (I)			Pangolin géant
	Manis javanica (I)			Pangolin de Malaisie
	Manis pentadactyla (I)			Pangolin de Chine
	Manis temminckii (I)			Pangolin de Temminck
	Manis tetradactyla (I)			Pangolin à longue queue
	Manis tricuspis (I)			Pangolin à écailles tricuspides
PILOSA
Bradypodidae				Paresseux tridactyle
		Bradypus pygmaeus (II)		Paresseux nain
		Bradypus variegatus (II)		Paresseux tridactyle de Bolivie
Megalonychidae				Unau
			Choloepus hoffmanni (III Costa Rica)	Unau ou paresseux d'Hoffmann
Myrmecophagidae				Tamanoirs
		Myrmecophaga tridactyla (II)		Grand fourmilier, tamanoir
			Tamandua mexicana (III Guatemala)	Tamandua
PRIMATES				Primates
		PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Primates (singes)
Atelidae				Hurleurs, atèles
	Alouatta coibensis (I)			Hurleur de l'île Coïba
	Alouatta palliata (I)			Hurleur à pèlerine
	Alouatta pigra (I)			Hurleur du Guatemala
	Ateles geoffroyi frontatus (I)			Atèle de Geoffroy
	Ateles geoffroyiornatus (I)			Singe-araignée de Geoffroy
	Brachyteles arachnoides (I)			Atèle arachnoïde
	Brachyteles hypoxanthus (I)			Singe-araignée, muriqui
	Oreonax flavicauda (I)			Singe laineux à queue jaune
Cebidae				Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde
	Callimico goeldii (I)			Tamarin du Goeldi
	Callithrix aurita (I)			Marmouset à oreilles blanches
	Callithrix flaviceps (I)			Ouistiti à tête jaune
	Leontopithecus spp. (I)			Singes-lions ou tamarins dorés
	Saguinus bicolor (I)			Tamarin bicolore
	Saguinus geoffroyi (I)			Tamarin de Geoffroy
	Saguinus leucopus (I)			Tamarin à pieds blancs
	Saguinus martinsi (I)			Tamarin à face nue de Martin
	Saguinus oedipus (I)			Tamarin pinché ou tamarin à perruque
	Saimiri oerstedii (I)			Saimiri à dos roux
Cercopithecidae				Singes de l'Ancien Monde
	Cercocebus galeritus (I)			Cercocèbe à crête, Mangabé
	Cercopithecus diana (I)			Cercopithèque Diane
	Cercopithecus roloway (I)			Cercopithèque de Roloway
	Cercopithecus solatus (II)			Cercopithèque à queue de soleil
	Colobus satanas (II)			Colobe noir
	Macaca silenus (I)			Macaque à queue de lion
	Macaca sylvanus (I)			Macaque de barbarie
	Mandrillus leucophaeus (I)			Drill
	Mandrillus sphinx (I)			Mandrill
	Nasalis larvatus (I)			Nasique
	Piliocolobus foai (II)			Macaque à queue de lion
	Piliocolobus gordonorum (II)			Colobe bai d'Iringa
	Piliocolobus kirkii (I)			Colobe roux de Zanzibar
	Piliocolobus pennantii (II)			Colobe bai de Pennant
	Piliocolobus preussi (II)			Colobe roux du Cameroun
	Piliocolobus rufomitratus (I)			Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse
	Piliocolobus tephrosceles (II)			Colobe roux d'Ouganda
	Piliocolobus tholloni (II)			Colobe bai à mains noires
	Presbytis potenziani (I)			Semnopithèque de Mentawi
	Pygathrix spp. (I)			Douc
	Rhinopithecus spp. (I)			Rhinopithèques
	Semnopithecus ajax (I)			Langur gris cachemire
	Semnopithecus dussumieri (I)			Langur gris des plaines méridionales
	Semnopithecus entellus (I)			Entelle ou Houleman
	Semnopithecus hector (I)			Langur gris Tarai
	Semnopithecus hypoleucos (I)			Langur gris aux pieds noirs
	Semnopithecus priam (I)			Langur gris tuffé
	Semnopithecus schistaceus (I)			Langur gris du Népal
	Simias concolor (I)			Entelle de Pagi
	Trachypithecus delacouri (II)			Langur de Delacour
	Trachypithecus francoisi (II)			Langur de François
	Trachypithecus geei (I)			Entelle doré, langur doré
	Trachypithecus hatinhensis (II)			Langur de Ha Tinh
	Trachypithecus johnii (II)			Langur du Nilgiri
	Trachypithecus laotum (II)			Langur du Laos
	Trachypithecus pileatus (I)			Entelle pileux, langur à capuchon
	Trachypithecus poliocephalus (II)			Langur à tête blanche
	Trachypithecus shortridgei (I)			Langur de Shortridge
Cheirogaleidae				Chirogales et microcèbes
	Cheirogaleidae spp. (I)			Chirogales et microcèbes
Daubentoniidae				Aye-aye
	Daubentonia madagascariensis (I)			Aye-aye
Hominidae				Chimpanzés, gorille, orang-outan
	Gorilla beringei (I)			Gorille de montagne
	Gorilla gorilla (I)			Gorille
	Pan spp. (I)			Chimpanzé, bonobo
	Pongo abelii (I)			Orang-outan de Sumatra
	Pongo pygmaeus (I)			Orang-outan
Hylobatidae				Gibbons
	Hylobatidae spp. (I)			Gibbons
Indriidae				Avahis laineux, indris, sifakas
	Indriidae spp. (I)			Indris, sifakas (propithèque)
Lemuridae				Lémuridés
	Lemuridae spp. (I)			Grands lémurs
Lepilemuridae				Mégalapidés
	Lepilemuridae spp. (I)			Lépilémurs
Lorisidae				Loris
	Nycticebus spp. (I)			Loris paresseux
Pitheciidae				Ouakaris, titis, sakis
	Cacajao spp. (I)			Ouakaris
	Callicebus barbarabrownae (II)			Titi du lac Baptista
	Callicebus melanochir (II)			Titi de Medem
	Callicebus nigrifrons (II)			Callicèbe gris ou arabassu
	Callicebus personatus (II)			Callicèbe à masque
	Chiropotes albinasus (I)			Saki à nez blanc
Tarsiidae				Tarsiers
	Tarsius spp. (II)			Tarsiers
PROBOSCIDEA
Elephantidae				Éléphants
	Elephas maximus (I)			Éléphant d'Asie
	Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B)	Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)		Éléphant d'Afrique
RODENTIA
Chinchillidae				Chinchillas
	Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)			Chinchillas
Cuniculidae				Agouti
			Cuniculus paca (III Honduras)	Paca
Dasyproctidae				Agouti ponctué
			Dasyprocta punctata (III Honduras)	Agouti ponctué
Erethizontidae				Porcs-épics du Nouveau Monde
			Sphiggurus mexicanus (III Honduras)	Porc-épic préhensible
			Sphiggurus spinosus (III Uruguay)	Coendou épineux
Hystricidae				Porcs-épics de l'ancien monde
	Hystrix cristata			Porc-épic à crête
Muridae				Souris, rats
	Leporillus conditor (I)			Rat architecte
	Pseudomys fieldi praeconis (I)			Souris de la baie de Shark
	Xeromys myoides (I)			Faux rat d'eau
	Zyzomys pedunculatus (I)			Rat à grosse queue
Sciuridae				Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
	Cynomys mexicanus (I)			Chien de prairie du Mexique
			Marmota caudata (III Inde)	Marmote à longue queue
			Marmota himalayana (III Inde)	Marmote de l'Himalaya
		Ratufa spp. (II)		Écureuils géants
			Sciurus deppei (III Costa Rica)	Écureuil de Deppe
SCANDENTIA
		SCANDENTIA spp. (II)		Tupaies
SIRENIA
Dugongidae				Dugong
	Dugong dugon (I)			Dugong
Trichechidae				Lamantins
	Trichechus inunguis (I)			Lamantin d'Amérique du Sud
	Trichechus manatus (I)			Lamantin des Antilles
	Trichechus senegalensis (I)			Lamantin Ouest-Africain
AVES				Oiseaux
ANSERIFORMES
Anatidae				Canards, oies, cygnes, etc.
	Anas aucklandica (I)			Sarcelle brune
		Anas bernieri (II)		Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier
	Anas chlorotis (I)			Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
		Anas formosa (II)		Sarcelle élégante ou formose
	Anas laysanensis (I)			Canard ou sarcelle de Laysan
	Anas nesiotis (I)			Sarcelle de l'île Campbell
	Anas querquedula			Sarcelle d'été
	Asarcornis scutulata (I)			Canard à ailes blanches
	Aythya innotata			Fuligule nyroca de Madagascar
	Aythya nyroca			Fuligule nyroca
	Branta canadensis leucopareia (I)			Bernache du Canada aléoute
	Branta ruficollis (II)			Bernache à cou roux
	Branta sandvicensis (I)			Bernache Hawaii ou néné
		Coscoroba coscoroba (II)		Cygne coscoroba
		Cygnus melancoryphus (II)		Cygne à col noir
		Dendrocygna arborea (II)		Dendrocygne à bec noir ou des Antilles
			Dendrocygna autumnalis (III Honduras)	Dendrocygne à bec rouge
			Dendrocygna bicolor (III Honduras)	Dendrocygne fauve
	Mergus octosetaceus			Harle du Brésil
	Oxyura leucocephala (II)			Erismature à tête blanche
	Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I)			Canard à tête rose
		Sarkidiornis melanotos (II)		Sarcidiorne à crête
	Tadorna cristata			Tadorne huppée
APODIFORMES
Trochilidae				Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
		Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)
	Glaucis dohrnii (I)			Ermite de Dohrnou à bec incurvé
CHARADRIIFORMES
Burhinidae				Œdicnèmes
			Burhinus bistriatus (III Guatemala)	Œdicnème américain
Laridae				Mouettes, goélands, sternes
	Larus relictus (I)			Goéland de Mongolie
Scolopacidae				Courlis, chevalier tacheté
	Numenius borealis (I)			Courlis esquimau
	Numenius tenuirostris (I)			Courlis à bec grêle
	Tringa guttifer (I)			Chevalier à gouttelette
CICONIIFORMES
Ardeidae				Hérons
	Ardea alba			Grande Aigrette
	Bubulcus ibis			Héron garde-boeufs
	Egretta garzetta			Aigrette garzette
Balaenicipitidae				Bec-en-sabot
		Balaeniceps rex (II)		Bec-en-sabot ou baléniceps roi
Ciconiidae				Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc
	Ciconia boyciana (I)			Cigogne blanche orientale
	Ciconia nigra (II)			Cigogne noire
	Ciconia stormi			Cigogne de Storm
	Jabiru mycteria (I)			Jabiru américain
	Leptoptilos dubius			Marabout argala
	Mycteria cinerea (I)			Tantale blanc
Phoenicopteridae				Flamants
		Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Flamants
	Phoenicopterus ruber (II)			Flamant rouge
Threskiornithidae				Ibis, spatules
		Eudocimus ruber (II)		Ibis rouge
	Geronticus calvus (II)			Ibis chauve de l'Afrique du Sud
	Geronticus eremita (I)			Ibis chauve
	Nipponia nippon (I)			Ibis blanc du Japon ou ibis nippon
	Platalea leucorodia (II)			Spatule blanche
	Pseudibis gigantea			Ibis géant
COLUMBIFORMES
Columbidae				Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
	Caloenas nicobarica (I)			Pigeon de Nicobar ou à camail
	Claravis godefrida			Colombe de Geoffroy
	Columba livia			Pigeon biset
	Ducula mindorensis (I)			Carpophage de Mindoro
		Gallicolumba luzonica (II)		Colombe poignardée
		Goura spp. (II)		Gouras ou pigeons couronnés
	Leptotila wellsi			Colombe de Wells
			Nesoenas mayeri (III Maurice)	Pigeon des mares
	Streptopelia turtur			Tourterelle des bois
CORACIIFORMES
Bucerotidae				Calaos
		Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Calaos
	Aceros nipalensis (I)			Calao de montagne ou à cou roux
		Anorrhinus spp. (II)		Calaos à huppe touffue
		Anthracoceros spp. (II)		Calaos pics
		Berenicornis spp. (II)		Calaos
		Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Calao roux de Luzon, calao rhinocéros
	Buceros bicornis (I)			Calao bicorne de l'île Homray
		Penelopides spp. (II)		Calaos à canelure des Célèbes
	Rhinoplax vigil (I)			Calao à casque
		Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Calaos
	Rhyticeros subruficollis (I)			Calao à poche unie
CUCULIFORMES
Musophagidae				Touracos
		Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Touracos
	Tauraco bannermani (II)			Touraco de Bannerman
FALCONIFORMES				Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)
		FALCONIFORMES spp. (II) (sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n'étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa)		Rapaces diurnes
Accipitridae				Aigles, milan de Wilson, pygargues
	Accipiter brevipes (II)			Épervier à pieds courts
	Accipiter gentilis (II)			Autour des palombes
	Accipiter nisus (II)			Épervier d'Europe
	Aegypius monachus (II)			Vautour-moine
	Aquila adalberti (I)			Aigle à épaules blanches
	Aquila chrysaetos (II)			Aigle royal
	Aquila clanga (II)			Aigle criard
	Aquila heliaca (I)			Aigle impérial
	Aquila pomarina (II)			Aigle pomarin
	Buteo buteo (II)			Buse variable
	Buteo lagopus (II)			Buse pattue
	Buteo rufinus (II)			Buse féroce
	Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)			Busard de Wilson
	Circaetus gallicus (II)			Circaète Jean-le-Blanc
	Circus aeruginosus (II)			Busard des roseaux
	Circus cyaneus (II)			Busard Saint-Martin
	Circus macrourus (II)			Busard pâle
	Circus pygargus (II)			Busard de montagne
	Elanus caeruleus (II)			Élançon blanc
	Eutriorchis astur (II)			Aigle serpentaire
	Gypaetus barbatus (II)			Gypaète barbu
	Gyps fulvus (II)			Vautour fauve
	Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II)			Pygargue
	Harpia harpyja (I)			Harpie
	Hieraaetus fasciatus (II)			Aigle de Bonelli
	Hieraaetus pennatus (II)			Aigle botté
	Leucopternis occidentalis (II)			Buse à dos gris
	Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B)			Milan noir
	Milvus milvus (II)			Milan royal
	Neophron percnopterus (II)			Percnoptère d'Égypte
	Pernis apivorus (II)			Bondrée apivore
	Pithecophaga jefferyi (I)			Aigle des singes
Cathartidae				Vautours du Nouveau Monde
	Gymnogyps californianus (I)			Condor de Californie
			Sarcoramphus papa (III Honduras)	Sarcoramphe roi, vautour pape
	Vultur gryphus (I)			Condor des Andes
Falconidae				Faucons
	Falco araeus (I)			Faucon crécerelle des Seychelles
	Falco biarmicus (II)			Faucon lanier
	Falco cherrug (II)			Faucon sacré
	Falco columbarius (II)			Faucon émerillon
	Falco eleonorae (II)			Faucon d'Eléonore
	Falco jugger (I)			Faucon laggar
	Falco naumanni (II)			Faucon crécerellette
	Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)			Faucon de Newton d'Aldabra
	Falco pelegrinoides (I)			Faucon de Barbarie
	Falco peregrinus (I)			Faucon pèlerin
	Falco punctatus (I)			Faucon de l'île Maurice
	Falco rusticolus (I)			Faucon gerfaut
	Falco subbuteo (II)			Faucon hobereau
	Falco tinnunculus (II)			Faucon crécerelle
	Falco vespertinus (II)			Faucon kobez
Pandionidae				Pandionidés
	Pandion haliaetus (II)			Balbuzard fluviatile
GALLIFORMES
Cracidae
	Crax alberti (III Colombie)			Hocco d'Albert
	Crax blumenbachii (I)			Hocco à bec rouge
			Crax daubentoni (III Colombie)	Hocco de Daubenton
		Crax fasciolata		Hocco à face nue
			Crax globulosa (III Colombie)	Hocco globuleux
			Crax rubra (III Colombie / Costa Rica / Guatemala / Honduras)	Grand Hocco
	Mitu mitu (I)			Grand hocco à bec de rasoir
	Oreophasis derbianus (I)			Pénélope cornue ou de Derby
			Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras)	Ortalide chacamel, ortalide du Mexique
			Pauxi pauxi (III Colombie)	Hocco à pierre
	Penelope albipennis (I)			Pénélope à ailes blanches
			Penelope purpurascens (III Honduras)	Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc
			Penelopina nigra (III Guatemala)	Pénélope noire
	Pipile jacutinga (I)			Pénélope siffleuse ou à front noir
	Pipile pipile (I)			Siffleuse de la Trinité
Megapodiidae				Mégapode maléo
	Macrocephalon maleo (I)			Maléo
Phasianidae				Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans
		Argusianus argus (II)		Argus géant
	Catreus wallichii (I)			Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya
	Colinus virginianus ridgwayi (I)			Colin de Ridgway
	Crossoptilon crossoptilon (I)			Hoki blanc
	Crossoptilon mantchuricum (I)			Hoki brun
		Gallus sonneratii (II)		Coq de Sonnerat
		Ithaginis cruentus (II)		Ithagines
	Lophophorus impejanus (I)			Lophophore resplendissant
	Lophophorus lhuysii (I)			Lophophore de Lhuys
	Lophophorus sclateri (I)			Lophophore de Sclater
	Lophura edwardsi (I)			Faisan d'Edwards
		Lophura hatinhensis		Faisan du Vietnam
			Lophura leucomelanos (III Pakistan)	Faisan leucomèle
	Lophura swinhoii (I)			Faisan de Swinhoe
			Meleagris ocellata (III Guatemala)	Dindon ocellé
	Odontophorus strophium			Tocra à miroir
	Ophrysia superciliosa			Ophrysia de l'Himalaya
			Pavo cristatus (III Pakistan)	Paon bleu
		Pavo muticus (II)		Paon spicifère
		Polyplectron bicalcaratum (II)		Éperonnier chinquis
		Polyplectron germaini (II)		Éperonnier de Germain
		Polyplectron malacense (II)		Éperonnier malais
	Polyplectron napoleonis (I)			Éperonnier de Palawan ou de Napoléon
		Polyplectron schleiermacheri (II)		Éperonnier de Bornéo
			Pucrasia macrolopha (III Pakistan)	Eulophe koklass
	Rheinardia ocellata (I)			Rheinarte ocellé
	Syrmaticus ellioti (I)			Faisan d'Elliot
	Syrmaticus humiae (I)			Faisan de Hume et faisan de Birmanie
	Syrmaticus mikado (I)			Faisan mikado
	Tetraogallus caspius (I)			Tétras des neiges de la Caspienne
	Tetraogallus tibetanus (I)			Tétras des neiges du Tibet
	Tragopan blythii (I)			Tragopan du Blyth ou de Molesworth
	Tragopan caboti (I)			Tragopan de Cabot
	Tragopan melanocephalus (I)			Tragopan de Hastings
			Tragopan satyra (III Nepal)	Tragopan satyre
		Tympanuchus cupido attwateri (II)		Tétras cupidon d'Attwater
GRUIFORMES
Gruidae				Grues
		Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Grues
	Grus americana (I)			Grue blanche d'Amérique ou américaine
	Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I)			Grue grise
	Grus grus (II)			Grue cendrée
	Grus japonensis (I)			Grue blanche du Japon
	Grus leucogeranus (I)			Grue blanche asiatique ou leucogérane
	Grus monacha (I)			Grue moine
	Grus nigricollis (I)			Grue à cou noir
	Grus vipio (I)			Grue à cou blanc
Otididae				Outardes
		Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Outardes
	Ardeotis nigriceps (I)			Outarde de l'Inde
	Chlamydotis macqueenii (I)			Outarde de Macqueen
	Chlamydotis undulata (I)			Outarde oubara
	Houbaropsis bengalensis (I)			Outarde du Bengale
	Otis tarda (II)			Outarde barbue
	Sypheotides indicus (II)			Outarde naine de l'Inde
	Tetrax tetrax (II)			Outarde canepetière
Rallidae				Foulques, râles
	Gallirallus sylvestris (I)			Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae				Kagou ou cagou huppé
	Rhynochetos jubatus (I)			Kagou ou cagou huppé
PASSERIFORMES
Atrichornithidae				Atrichornes
	Atrichornis clamosus (I)			Oiseau bruyant des buissons
Cotingidae				Cotingas, coqs-de-roche
			Cephalopterus ornatus (III Colombie)	Coracine ornée
			Cephalopterus penduliger (III Colombie)	Coracine casquée
	Cotinga maculata (I)			Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu
		Rupicola spp. (II)		Coqs de roche
	Xipholena atropurpurea (I)			Cotinga à ailes blanches
Emberizidae				Cardinal vert, paroares, calliste superbe
		Gubernatrix cristata (II)		Cardinal vert
		Paroaria capitata (II)		Paroare cardinal à bec jaune
		Paroaria coronata (II)		Paroare huppé ou cardinal gris
		Tangara fastuosa (II)		Calliste superbe
Estrildidae				Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
		Amandava formosa (II)		Bengali vert
		Lonchura fuscata		Padda de Timor
		Lonchura oryzivora (II)		Padda de Java
		Poephila cincta cincta (II)		Diamant à bavette
Fringillidae				Chardonnerets, serins
	Carduelis cucullata (I)			Tarin rouge du Venezuela
		Carduelis yarrellii (II)		Tarin de Yarell
Hirundinidae				Hirondelles
	Pseudochelidon sirintarae (I)			Hirondelle à lunettes
Icteridae				Ictéridés
	Xanthopsar flavus (I)			Carouge safran
Meliphagidae				Méliphages
		Lichenostomus melanops cassidix (II)		Méliphage casqué
Muscicapidae				Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc.
	Acrocephalus rodericanus (III Maurice)			Rousserolle de Rodriguez
		Cyornis ruckii (II)		Gobe-mouches bleu de Rueck
	Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I)			Fauvette rousse de l'Ouest
	Dasyornis longirostris (I)			Fauvette brune à long bec
		Garrulax canorus (II)		Garrulaxe hoamy
		Garrulax taewanus (II)		Garrulaxe de Taïwan
		Leiothrix argentauris (II)		Mésia ou léiothrix à joues argent
		Leiothrix lutea (II)		Léiothrix jaune
		Liocichla omeiensis (II)		Garrulaxe de l'Omei
	Picathartes gymnocephalus (I)			Picathartes à cou blanc
	Picathartes oreas (I)			Picathartes à cou gris
			Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)	Gobe-mouches
Paradisaeidae				Paradisiers ou oiseaux de paradis
		Paradisaeidae spp. (II)		Paradisiers ou oiseaux de paradis
Pittidae				Brèves
		Pitta guajana (II)		Brève à queue bleue
	Pitta gurneyi (I)			Brève de Gurney
	Pitta kochi (I)			Brève de Koch
		Pitta nympha (II)		Brève migratrice
Pycnonotidae				Bulbuls
		Pycnonotus zeylanicus (II)		Bulbul à tête jaune
Sturnidae				Mainates
		Gracula religiosa (II)		Mainate religieux
	Leucopsar rothschildi (I)			Mainate ou martin de Rothschild
Zosteropidae				Zostérops
	Zosterops albogularis (I)			Zostérops de l'île de Norfolk
PELECANIFORMES
Fregatidae				Frégates
	Fregata andrewsi (I)			Frégate de l'île Christmas
Pelecanidae				Pélicans
	Pelecanus crispus (I)			Pélican frisé
Sulidae				Fous
	Papasula abbotti (I)			Fou d'Abbott
PICIFORMES
Capitonidae				Barbus
			Semnornis ramphastinus (III Colombie)	Toucan barbet
Picidae				Pics
	Dryocopus javensis richardsi (I)			Pic à ventre blanc de Corée
Ramphastidae				Toucans
			Baillonius bailloni (III Argentine)	Toucan de Baillon
		Pteroglossus aracari (II)		Aracari à cou noir
			Pteroglossus castanotis (III Argentine)	Aracari à oreillons roux
		Pteroglossus viridis (II)		Aracari vert
			Ramphastos dicolorus (III Argentine)	Toucan vert à poitrine rouge
		Ramphastos sulfuratus (II)		Toucan à carène
		Ramphastos toco (II)		Toucan toco
		Ramphastos tucanus (II)		Toucan à bec rouge
		Ramphastos vitellinus (II)		Toucan à gorge jaune et blanche
			Selenidera maculirostris (III Argentine)	Toucanet à bec tacheté
PODICIPEDIFORMES
Podicipedidae				Grèbes
	Podilymbus gigas (I)			Grèbe du lac Atitlan
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae				Albatros
	Phoebastria albatrus (I)			Albatros à queue courte
PSITTACIFORMES				Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.
		PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)		Perroquets, perruches, etc.
Cacatuidae				Cacatoès
	Cacatua goffiniana (I)			Cacatoès de Goffin
	Cacatua haematuropygia (I)			Cacatoès des Philippines
	Cacatua moluccensis (I)			Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge
	Cacatua sulphurea (I)			Cacatoès soufré
	Probosciger aterrimus (I)			Microglosse noir
Loriidae				Loris, loriquets
	Eos histrio (I)			Lori arlequin
	Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II)			Loris
Psittacidae				Amazones, aras, perruches, perroquets
	Amazona arausiaca (I)			Amazone de Bouquet ou à cou rouge
	Amazona auropalliata (I)			Amazone à cou jaune
	Amazona barbadensis (I)			Amazone à épaulettes jaunes
	Amazona brasiliensis (I)			Amazone du Brésil ou à queue rouge
	Amazona finschi (I)			Amazone de Finsch
	Amazona guildingii (I)			Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding
	Amazona imperialis (I)			Amazone impériale
	Amazona leucocephala (I)			Amazone de Cuba, amazone à tête blanche
	Amazona oratrix (I)			Amazone à tête jaune
	Amazona pretrei (I)			Amazone de Prêtre
	Amazona rhodocorytha (I)			Amazone à couronne rouge
	Amazona tucumana (I)			Amazone de Tucuman
	Amazona versicolor (I)			Amazone versicolore
	Amazona vinacea (I)			Amazone vineuse
	Amazona viridigenalis (I)			Amazone à joues vertes
	Amazona vittata (I)			Amazone à bandeau rouge
	Anodorhynchus spp. (I)			Aras hyacinthes, de Lear, glauques
	Ara ambiguus (I)			Ara de Buffon
	Ara glaucogularis (I)			Ara à gorge bleue
	Ara macao (I)			Ara macao
	Ara militaris (I)			Ara militaire
	Ara rubrogenys (I)			Ara de Fresnaye
	Cyanopsitta spixii (I)			Ara de Spix
	Cyanoramphus cookii (I)			Perruche de Norfolk
	Cyanoramphus forbesi (I)			Perruches à tête d'or de Forbes
	Cyanoramphus novaezelandiae (I)			Perruche de Nouvelle-Zélande
	Cyanoramphus saisseti (I)			Amazone à couronne rouge
	Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)			Psittacula à double œil de Coxen
	Eunymphicus cornutus (I)			Perruche cornue ou huppée
	Guarouba guarouba (I)			Guarouba, perruche dorée
	Neophema chrysogaster (I)			Perruche à ventre orange
	Ognorhynchus icterotis (I)			Perruche à oreilles jaunes
	Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I)			Perruche nocturne
	Pezoporus wallicus (I)			Perruche terrestre
	Pionopsitta pileata (I)			Perroquet à oreilles ou caïque mitré
	Primolius couloni (I)			Ara de Coulon
	Primolius maracana (I)			Ara maracana
	Psephotus chrysopterygius (I)			Perruche à ailes d'or
	Psephotus dissimilis (I)			Perruche à capuchon
	Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I)			Perruche de paradis
	Psittacula echo (I)			Perruche de l'île Maurice
	Psittacus erithacus (I)			Perroquet jaco
	Pyrrhura cruentata (I)			Conure à gorge bleue
	Rhynchopsitta spp. (I)			Perruches ou perroquets à gros bec
	Strigops habroptilus (I)			Kakaro ou perroquet-hibou
RHEIFORMES
Rheidae				Nandous
	Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B)			Nandou de Darwin
		Pterocnemia pennata pennata (II)		Nandou de Darwin
		Rhea americana (II)		Nandou américain ou nandou gris
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae				Manchots
		Spheniscus demersus (II)		Manchot du Cap
	Spheniscus humboldti (I)			Manchot de Humboldt
STRIGIFORMES				Rapaces nocturnes
		STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies).		Chouettes, hiboux
Strigidae				Chouettes, hiboux
	Aegolius funereus (II)			Chouette de Tengmalm
	Asio flammeus (II)			Hibou brachyote
	Asio otus (II)			Hibou moyen-duc
	Athene noctua (II)			Chouette chevêche
	Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B)			Hibou grand-duc
	Glaucidium passerinum (II)			Chouette chevêchette
	Heteroglaux blewitti (I)			Chevêche forestière
	Mimizuku gurneyi (I)			Scops géant de Guerney
	Ninox natalis (I)			Ninoxe ou chouette des mollusques
	Nyctea scandiaca (II)			Harfang des neiges
	Otus ireneae (II)			Petit-duc d'Irène
	Otus scops (II)			Hibou petit-duc
	Strix aluco (II)			Hulotte chat-huant
	Strix nebulosa (II)			Chouette lapone
	Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B)			Chouette de l'Oural
	Surnia ulula (II)			Chouette épervière
Tytonidae				Chouettes effraies
	Tyto alba (II)			Chouette effraie
	Tyto soumagnei (I)			Effraie rousse de Madagascar
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae				Autruche
	Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)			Autruche
TINAMIFORMES
Tinamidae				Tinamous
	Tinamus solitarius (I)			Tinamou solitaire
TROGONIFORMES
Trogonidae				Quetzals
	Pharomachrus mocinno (I)			Quetzal resplendissant
REPTILIA				Reptiles
CROCODYLIA				Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.
		CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Crocodiliens
Alligatoridae				Alligators, caïmans
	Alligator sinensis (I)			Alligator de Chine
	Caiman crocodilus apaporiensis (I)			Caïman du Rio Apaporis
	Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B)			Caïman à museau large
	Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)			Caïman noir
Crocodylidae				Crocodiles
	Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l'annexe B)			Crocodile américain
	Crocodylus cataphractus (I)			Faux gavial d'Afrique
	Crocodylus intermedius (I)			Crocodile de l'Orénoque
	Crocodylus mindorensis (I)			Crocodile de Mindoro
	Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l'annexe B.)			Crocodile de Morelet
	Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)			Crocodile du Nil
	Crocodylus palustris (I)			Crocodile des marais
	Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l'État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d'approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B			Crocodile marin
	Crocodylus rhombifer (I)			Crocodile de Cuba
	Crocodylus siamensis (I)			Crocodile du Siam
	Osteolaemus tetraspis (I)			Crocodile à museau court
	Tomistoma schlegelii (I)			Faux gavial malais
Gavialidae				Gavial
	Gavialis gangeticus (I)			Gavial du Gange
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae				Tuataras, hattérias ou sphénodons
	Sphenodon spp. (I)			Tuataras, hattérias ou sphénodons
SAURIA
Agamidae				Lézards fouette-queue
		Saara spp. (II)
		Uromastyx spp. (II)		Fouette-queue
Anguidae				Lézards-crocodiles
		Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe A. Un quota d'exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)		Lézards arboricoles, abronies
	Abronia anzuetoi (I)
	Abronia campbelli (I)
	Abronia fimbriata (I)
	Abronia frosti (I)
	Abronia meledona (I)
Chamaeleonidae				Caméléons vrais
		Archaius spp. (II)
		Bradypodion spp. (II)		Brookésies
		Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Brookésies
	Brookesia perarmata (I)			Brookésie d'Antsingy
		Calumma spp. (II)		Caméléons fourchus
		Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Caméléons vrais
	Chamaeleo chamaeleon (II)			Caméléon commun
		Furcifer spp. (II)		Caméléons fourchus
		Kinyongia spp. (II)		Brookésies
		Nadzikambia spp. (II)		Brookésies
		Palleon spp. (II)
		Rhampoleon spp. (II)		Rhampholeon
		Rieppeleon spp. (II)		Rieppeleon
		Trioceros spp. (II)
Cordylidae				Cordyles
		Cordylus spp. (II)		Lézard épineux d'Afrique australe
		Hemicordylus spp. (II)
		Karusaurus spp. (II)
		Namazonurus spp. (II)
		Ninurta spp. (II)
		Ouroborus spp. (II)
		Pseudocordylus spp. (II)
		Smaug spp. (II)
Gekkonidae				Geckos
	Cnemaspis psychedelica (I)			Gecko psychédélique
			Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)
			Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)	Geckos à pattes ventouses
	Lygodactylus williamsi (I)			Gecko nain turquoise
			Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)
		Nactus serpensinsula (II)		Gecko de l'île Serpent
		Naultinus spp. (II)		Geckos de Nouvelle-Zélande
		Paroedura masobe (II)		Gecko de Madagascar à gros yeux
		Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Phelsumes
	Phelsuma guentheri (II)			Phelsume de Günther
		Rhoptropella spp. (II)
			Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)
			Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)
		Uroplatus spp. (II)		Uroplates
			Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)
Helodermatidae				Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)
		Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila
	Heloderma horridum charlesbogerti (I)			Lézard perlé du Guatemala
Iguanidae				Iguanes
		Amblyrhynchus cristatus (II)		Iguane marin
	Brachylophus spp. (I)			Iguanes des Fidji
		Conolophus spp. (II)		Iguanes terrestres
		Ctenosaura bakeri (II)		Iguane à queue épineuse de l'île d'Utila
		Ctenosaura melanosterna (II)		Iguane à queue épineuse de la vallée d'Aguán
		Ctenosaura oedirhina (II)		Iguane à queue épineuse de l'île de Roatán
		Ctenosaura palearis (II)		Iguane à queue épineuse du Guatemala
	Cyclura spp. (I)			Iguane cornu, iguanes terrestres
		Iguana spp. (II)		Iguanes vrais
		Phrynosoma blainvillii (II)		Lézard cornu
		Phrynosoma cerroense (II)		Lézard cornu de l'île de Cedros
		Phrynosoma coronatum (II)		Lézard cornu de San Diego
		Phrynosoma wigginsi (II)		Lézard cornu
	Sauromalus varius (I)			Chuckwulla de San Esteban
Lacertidae				Lézards
	Gallotia simonyi (I)			Lézard géant de Hierro
	Podarcis lilfordi (II)			Lézard des Baléares
	Podarcis pityusensis (II)			Lézard des Pityuses
Lanthanotidae				Lanthanotus borneensis Lézards monitor
		Lanthanotidae spp. (II) (un quota d'exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)
Scincidae				Lézards
		Corucia zebrata (II)		Scinque géant des îles Salomon
Teiidae				Lézards-caïmans, téjus
		Crocodilurus amazonicus (II)		Crocodile lézardet
		Dracaena spp. (II)		Lézards caïmans
		Salvator spp. (II)
		Tupinambis spp.(II)		Tégu
Varanidae				Varans
		Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Varans
	Varanus bengalensis (I)			Varan du Bengale
	Varanus flavescens (I)			Varan jaune
	Varanus griseus (I)			Varan du désert
	Varanus komodoensis (I)			Varan de Komodo, dragon de Komodo
	Varanus nebulosus (I)			Varan nébuleux
	Varanus olivaceus (II)			Varan olivâtre
Xenosauridae				Lézard crocodile de Chine
	Shinisaurus crocodilurus (I)			Lézard crocodile de Chine
SERPENTES				Serpents
Boidae				Boïdés
		Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Boïdés
	Acrantophis spp. (I)			Boa des savanes de Madagascar
	Boa constrictor occidentalis (I)			Boa constricteur occidental
	Epicrates inornatus (I)			Boa de Porto Rico
	Epicrates monensis (I)			Boa de Mona
	Epicrates subflavus (I)			Boa de Jamaïque
	Eryx jaculus (II)			Eryx javelot
	Sanzinia madagascariensis (I)			Boa des forêts de Madagascar
Bolyeriidae				Boas de l'île Ronde
		Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)		Boas de l'île Ronde
	Bolyeria multocarinata (I)			Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde
	Casarea dussumieri (I)			Boas de l'île Ronde de Dussumier
Colubridae				Autres serpents
			Atretium schistosum (III Inde)	Serpent à carènes olive
			Cerberus rynchops (III Inde)	Serpent d'eau à ventre blanc
		Clelia clelia (II)		Mussurana