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Document 22020A1204(01)
Agreement between the European Union and the Government of the People’s Republic of China on cooperation on, and protection of, geographical indications
Accord entre l’Union européenne et le gouvernement de la République populaire de chine concernant la coopération relative aux indications géographiques et la protection de celles-ci
Accord entre l’Union européenne et le gouvernement de la République populaire de chine concernant la coopération relative aux indications géographiques et la protection de celles-ci
OJ L 408I, 4.12.2020, p. 3–43
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force: This act has been changed. Current consolidated version: 04/12/2020
ELI: http://data.europa.eu/eli/agree_internation/2020/1832/oj
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4.12.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
LI 408/3 |
ACCORD ENTRE L’UNION EUROPÉENNE ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE CONCERNANT LA COOPÉRATION RELATIVE AUX INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES ET LA PROTECTION DE CELLES-CI
L’UNION EUROPÉENNE, d’une part,
et
LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, d’autre part,
ci-après conjointement dénommés les «parties»,
CONSIDÉRANT que les parties conviennent de promouvoir entre elles une coopération harmonieuse et le développement des indications géographiques au sens de l’article 22, paragraphe 1, de l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ci‐après dénommé «accord sur les ADPIC») et de promouvoir les échanges de produits portant ces indications géographiques originaires du territoire des parties,
ONT DÉCIDÉ DE CONCLURE LE PRÉSENT ACCORD:
Article premier
Champ d’application de l’accord
1. Le présent accord s’applique à la coopération relative aux indications géographiques de produits originaires du territoire des parties et à la protection de ces indications.
2. Les parties conviennent d’examiner la possibilité d’élargir l’étendue des indications géographiques couvertes par le présent accord, après son entrée en vigueur, à d’autres catégories d’indications géographiques ne relevant pas du champ d’application de la législation visée à l’article 2, et notamment à l’artisanat, en tenant compte de l’évolution législative des parties.
Aux fins visées au premier alinéa du présent paragraphe, les parties ont inclus à l’annexe VII les dénominations identifiant les produits originaires de leur territoire, qui sont protégées sur celui-ci et qui, si l’étendue de la protection du présent accord est élargie, seront protégées de manière prioritaire conformément aux procédures prévues à l’article 3 du présent accord.
Les parties examinent les progrès réalisés en ce qui concerne l’élargissement de l’étendue de la protection du présent accord dans un délai de deux ans à compter de la date de son entrée en vigueur et, ultérieurement, tous les deux ans.
Article 2
Indications géographiques établies
1. Les parties concluent que leur législation respective figurant à l’annexe I du présent accord établit les éléments essentiels de la procédure d’enregistrement et de protection des indications géographiques au sens de l’article 22, paragraphe 1, de l’accord sur les ADPIC.
Les parties conviennent que les éléments essentiels visés au premier alinéa du présent paragraphe, sont les suivants:
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a) |
un ou plusieurs registres répertoriant les indications géographiques protégées sur le territoire concerné; |
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b) |
une procédure administrative vérifiant qu’une indication géographique identifie un produit comme étant originaire d’un territoire, d’une région ou d’une localité de l’une des parties, dans le cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit peut être attribuée essentiellement à son origine géographique; |
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c) |
l’exigence qu’une dénomination enregistrée corresponde à un ou plusieurs produits spécifiques pour lesquels un cahier des charges a été établi, celui-ci ne pouvant être modifié que par une procédure administrative appropriée; |
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d) |
des dispositions en matière de contrôle applicables à la production; |
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e) |
la mise en œuvre de la protection des dénominations enregistrées par l’action administrative appropriée des pouvoirs publics; |
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f) |
le droit pour tout producteur établi dans la région qui se soumet au système de contrôle de commercialiser des produits étiquetés avec la dénomination protégée pour autant que ledit producteur respecte le cahier des charges; |
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g) |
une procédure d’opposition permettant de tenir compte des intérêts légitimes des utilisateurs antérieurs de dénominations, que celles-ci soient ou non protégées sous la forme d’une propriété intellectuelle. |
2. Après avoir examiné les spécifications techniques énoncées dans le formulaire établi à l’annexe II pour les indications géographiques de la République populaire de Chine énumérées à l’annexe III, qui ont été enregistrées par la République populaire de Chine en vertu de sa législation figurant à l’annexe I, l’Union européenne s’engage à protéger ces indications géographiques selon un niveau de protection au moins équivalent à celui qui est fixé dans le présent accord.
3. Après avoir examiné les spécifications techniques énoncées dans le formulaire établi à l’annexe II pour les indications géographiques de l’Union européenne énumérées à l’annexe IV, qui ont été enregistrées par l’Union européenne en vertu de sa législation figurant à l’annexe I, la République populaire de Chine s’engage à protéger ces indications géographiques selon un niveau de protection au moins équivalent à celui qui est fixé dans le présent accord.
4. Le présent article s’applique sans préjudice de tout engagement antérieur des parties découlant de l’application de l’article 3 de l’accord sur les ADPIC en ce qui concerne le traitement national.
Article 3
Ajout d’indications géographiques
1. Les parties conviennent que les indications géographiques énumérées à l’annexe V ou VI seront traitées conformément aux dispositions du présent accord au cours des quatre premières années suivant son entrée en vigueur (1).
2. Les ajouts aux indications géographiques énumérées aux annexes III et IV sont soumis, après examen des spécifications techniques correspondantes énoncées dans le formulaire établi à l’annexe II, aux procédures pertinentes visées à l’article 10, paragraphe 3 (2).
Article 4
Étendue de la protection des indications géographiques (3)
1. Chaque partie protège les indications géographiques énumérées à l’annexe III ou IV, y compris celles qui y sont ajoutées conformément à l’article 3 du présent accord, contre (4):
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a) |
l’utilisation, dans la désignation ou la présentation d’un produit, de tout moyen qui indique ou suggère que le produit en question est originaire d’une région géographique autre que le véritable lieu d’origine d’une manière qui induit le public en erreur quant à l’origine géographique du produit; |
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b) |
toute utilisation d’une indication géographique identifiant un produit identique ou similaire qui n’est pas originaire du lieu désigné par l’indication géographique en question, et ce, même lorsque l’origine véritable du produit est indiquée ou lorsque l’indication géographique est utilisée dans la traduction, la transcription (5) ou la translittération, ou accompagnée de termes tels que «genre», «type», «façon», «imitation» ou d’autres expressions analogues; |
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c) |
toute utilisation d’une indication géographique identifiant un produit identique ou similaire non conforme au cahier des charges de la dénomination protégée. |
2. Dans le cas d’indications géographiques totalement ou partiellement homonymes, la protection est accordée à chaque indication. Toutefois, les indications géographiques qui, bien qu’elles soient littéralement exactes pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits sont originaires, donnent à penser à tort au public que les produits sont originaires d’un autre territoire ne sont pas protégées.
Autant que possible, chaque partie consulte l’autre avant de déterminer les conditions pratiques qui permettront de différencier les indications homonymes concernées les unes des autres, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable des producteurs concernés et de faire en sorte que les consommateurs ne soient pas induits en erreur.
3. En ce qui concerne l’ajout d’indications géographiques conformément à l’article 3, les parties ne sont pas tenues de protéger comme indication géographique une dénomination qui est en conflit avec le nom d’une variété végétale ou d’une race animale et est de ce fait susceptible d’induire le consommateur en erreur quant à l’origine véritable du produit.
4. Lorsqu’une partie, dans le cadre de négociations avec un pays tiers, propose de protéger une indication géographique de ce pays tiers et que la dénomination a pour homonyme une indication géographique de l’autre partie protégée en vertu du présent accord, cette dernière en est informée et se voit accorder la possibilité de formuler des observations avant que la dénomination ne soit protégée.
5. Aucune disposition du présent accord n’oblige une partie à protéger une indication géographique de l’autre partie qui n’est pas protégée ou cesse de l’être dans son pays d’origine ou qui y est tombée en désuétude. Chaque partie informe l’autre si l’une de ses indications géographiques cesse d’être protégée dans son pays d’origine ou y est tombée en désuétude.
6. Le présent accord ne porte en rien atteinte au droit de toute personne de faire usage, dans la vie des affaires, de son nom ou celui de son prédécesseur en affaires, dès lors que ce nom n’est pas utilisé de manière à induire le public en erreur.
Article 5
Droit d’utilisation des indications géographiques
1. Une indication géographique protégée en vertu du présent accord peut être utilisée sur tout produit légitime conforme aux spécifications techniques de cette indication géographique et à toutes les exigences de la législation pertinente de la partie dont l’indication géographique est originaire telle qu’elle figure à l’annexe I.
2. Une fois qu’une indication géographique est protégée en vertu du présent accord, les produits couverts par cette indication géographique peuvent porter les symboles officiels de l’indication géographique de l’autre partie sur le territoire de cette dernière, conformément à la législation pertinente figurant à l’annexe I.
Les indications géographiques énumérées à l’annexe III sont inscrites dans le registre pertinent de l’Union européenne avec effet à partir de la date d’entrée en vigueur du présent accord (6). Les produits couverts par une indication géographique protégée en vertu du présent accord et figurant à l’annexe III, y compris les indications géographiques qui sont ajoutées à cette annexe conformément à l’article 3 du présent accord, peuvent porter le symbole européen correspondant à une appellation d’origine protégée ou à une indication géographique protégée sur le territoire de l’Union européenne. Après évaluation au cas par cas, l’Union européenne décide si les indications géographiques énumérées à l’annexe III, y compris celles qui sont ajoutées à cette annexe conformément à l’article 3 du présent accord, sont inscrites dans le registre pertinent de l’Union européenne soit en tant qu’appellation d’origine protégée, soit en tant qu’indication géographique protégée. Ces indications géographiques sont inscrites dans le registre avec effet à partir de la date d’application de cette décision.
En ce qui concerne les indications géographiques énumérées à l’annexe IV, les symboles correspondant aux produits bénéficiant d’une indication géographique tels qu’ils sont prévus par la législation de la République populaire de Chine peuvent être utilisés.
Une fois qu’une indication géographique est protégée en vertu du présent accord, les produits couverts par cette indication géographique peuvent porter les symboles officiels, conformément à la législation de la partie dont ils sont originaires figurant à l’annexe I, sur le territoire de l’autre partie, pour autant que les exigences générales en matière d’étiquetage de cette dernière soient respectées.
Le présent paragraphe est sans préjudice du droit de chaque partie d’adopter ou de maintenir un système pour l’autorisation de l’utilisation de symboles officiels pour les indications géographiques originaires de son territoire.
3. Une fois qu’une indication géographique est protégée en vertu du présent accord, l’utilisation de cette dénomination protégée par tout utilisateur sur le territoire de l’autre partie n’est soumise à aucune approbation administrative des utilisateurs ni à d’autres charges administratives. Pour faciliter le contrôle de l’application des règles dans le cadre du présent accord, le titulaire de droits ou l’organisme de contrôle d’une indication géographique est encouragé à fournir la liste des utilisateurs aux autorités compétentes de l’autre partie.
Article 6
Lien avec les marques
1. Les parties refusent ou invalident, d’office ou à la demande d’une partie intéressée, l’enregistrement d’une marque constituée (7) d’une indication géographique ou de sa traduction ou transcription, pour des produits identiques ou similaires dont l’origine n’est pas celle désignée par l’indication géographique, conformément à leurs règles respectives, pour autant que la demande d’enregistrement de la marque ait été déposée après la date de protection des indications géographiques énumérées à l’annexe III ou IV, ou après la date de la demande de protection des indications géographiques visées à l’article 3 du présent accord, sur le territoire concerné.
2. Les parties, à la demande d’une partie intéressée, refusent ou invalident également l’enregistrement d’une marque qui indique que le produit en question est originaire d’une région géographique autre que le lieu d’origine véritable en ce qui concerne des produits identiques ou similaires, pour autant que la demande d’enregistrement de la marque ait été déposée après la date de protection des indications géographiques énumérées à l’annexe III ou IV, ou après la date de la demande de protection des indications géographiques visées à l’article 3 du présent accord, sur le territoire concerné (8).
3. Aucune disposition du présent accord n’oblige une partie à protéger une indication géographique de l’autre partie en vertu du présent accord si, compte tenu de la renommée d’une marque ou de sa notoriété, la protection est de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit.
4. La protection accordée aux indications géographiques énumérées aux annexes III et IV en vertu du présent accord est sans préjudice de l’utilisation continue et du renouvellement d’une marque qui, de bonne foi, a été demandée, enregistrée ou établie par l’usage si cette possibilité est prévue dans la législation de la partie concernée, avant la date de protection des indications géographiques énumérées à l’annexe III ou IV, ou avant la date de la demande de protection des indications géographiques visées à l’article 3 du présent accord.
Les marques visées au premier alinéa du présent paragraphe, peuvent continuer à être utilisées et renouvelées pourvu qu’aucun motif de nullité ou de déchéance de la marque n’existe dans la législation relative aux marques des parties. Il est entendu que la protection des indications géographiques peut être assurée en vertu d’une législation autre que les dispositions législatives et réglementaires sur les marques, comme la législation prévoyant une protection sui generis des indications géographiques.
La date de protection et la date de la demande de protection sont déterminées conformément au paragraphe 5.
5. Aux fins des paragraphes 1, 2 et 4 du présent article, la «date de protection» et la «date de la demande de protection» sont les suivantes:
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— |
pour les indications géographiques énumérées à l’annexe III ou IV, la date de protection n’est pas postérieure à la date d’entrée en vigueur du présent accord, |
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— |
pour les indications géographiques énumérées aux annexes V et VI, la date de la demande de protection est la date d’entrée en vigueur du présent accord et la date de protection n’est pas postérieure à la date d’entrée en vigueur de la modification respective de l’annexe III ou de l’annexe IV, |
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— |
pour les indications géographiques visées à l’article 3, paragraphe 2, la date de publication aux fins de la protection d’une indication géographique est retenue comme date de la demande de protection de cette indication géographique et la date de protection n’est pas postérieure à la date d’entrée en vigueur de la modification respective de l’annexe III ou de l’annexe IV. |
6. En ce qui concerne les indications géographiques énumérées aux annexes V et VI à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les marques demandées après l’entrée en vigueur du présent accord et correspondant à l’une des situations visées au paragraphe 1 sont rejetées.
En ce qui concerne les indications géographiques énumérées à l’annexe III à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les marques demandées dans l’Union européenne entre la date de publication aux fins d’opposition et l’entrée en vigueur du présent accord et correspondant à l’une des situations visées au paragraphe 1 sont présumées avoir été demandées de mauvaise foi.
En ce qui concerne les indications géographiques énumérées à l’annexe IV à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les marques demandées en République populaire de Chine après le 3 juin 2017 et correspondant à l’une des situations visées au paragraphe 1 sont rejetées.
Article 7
Mise en œuvre de la protection
Les parties mettent en œuvre la protection prévue par le présent accord au moyen de l’action appropriée de leurs autorités. Elles mettent également en œuvre cette protection à la demande d’une partie intéressée. Le présent article est sans préjudice des droits des parties intéressées de demander l’exécution judiciaire.
Article 8
Règles générales
1. Les dispositions du présent accord s’appliquent sans préjudice de tout engagement antérieur des parties découlant d’accords internationaux sur la protection des indications géographiques et de leur mise en œuvre.
2. Les produits portant les indications géographiques énumérées à l’annexe III ou IV sont importés, exportés et commercialisés conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables sur le territoire de la partie où ils sont mis sur le marché.
3. Toute question découlant des spécifications techniques des produits enregistrés est traitée au sein du comité mixte institué en vertu de l’article 10.
4. Les informations relatives aux indications géographiques, en particulier les spécifications techniques pour l’enregistrement d’une indication géographique telles qu’elles sont exposées à l’annexe II, ainsi que toute modification future, sont examinées et approuvées par les autorités de la partie dont l’indication géographique concernée est originaire.
Article 9
Transparence et échange d’informations
1. Les parties restent en contact, soit par l’intermédiaire du comité mixte institué en vertu de l’article 10, soit directement par l’intermédiaire des points de contact établis lorsque le comité mixte ne siège pas, pour toutes les questions relatives à la mise en œuvre et au fonctionnement du présent accord. En particulier, une partie peut demander à l’autre des informations relatives aux dispositions législatives et réglementaires pertinentes, aux indications géographiques et à leur modification ainsi qu’aux points de contact pour les dispositions en matière de contrôle. Les points de contact sont également chargés de recevoir les documents nécessaires relatifs aux dénominations figurant dans les annexes.
Chaque partie désigne et communique le point de contact auquel s’adresser pour les questions mentionnées au premier alinéa.
Pour le gouvernement de la République populaire de Chine, le point de contact est le département des traités et des lois du ministère chinois du commerce.
Pour l’Union européenne, le point de contact est la direction générale de l’agriculture et du développement rural de la Commission européenne.
2. Chaque partie peut rendre publiques les informations relatives aux indications géographiques visées à l’article 8, paragraphe 4, y compris les spécifications techniques ou un résumé de celles-ci, ainsi que les informations sur les points de contact pour les dispositions en matière de contrôle correspondant aux indications géographiques de l’autre partie qui sont protégées en vertu du présent accord.
Article 10
Comité mixte
1. Les parties instituent un comité mixte composé de représentants des deux parties dans le but de suivre la mise en œuvre du présent accord et d’intensifier la coopération et le dialogue dans le domaine des indications géographiques.
2. Le comité mixte adopte ses décisions par consensus. Il arrête son règlement intérieur. Il se réunit au moins une fois par an ou à tout moment convenu par les parties, alternativement dans l’Union européenne et en République populaire de Chine, en un lieu, à une date et selon des modalités (y compris, le cas échéant, par vidéoconférence) fixés d’un commun accord par les parties, mais au plus tard dans les 90 jours suivant la demande.
3. Le comité mixte veille également au bon fonctionnement du présent accord et peut examiner toute question liée à sa mise en œuvre et à son fonctionnement. En particulier, il est chargé:
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a) |
de modifier l’annexe I en ce qui concerne les références au droit applicable dans les parties ainsi que les autres annexes du présent accord; |
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b) |
d’échanger des informations sur les évolutions de la législation et des politiques concernant les indications géographiques et sur toute autre question d’intérêt mutuel dans le domaine des indications géographiques; |
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c) |
d’échanger des informations relatives aux indications géographiques dans le but d’envisager leur protection conformément au présent accord. |
Article 11
Coopération
Les parties conviennent de coopérer afin de soutenir la mise en œuvre des engagements et obligations souscrits dans le présent accord. Les domaines de coopération comprennent, mais sans s’y limiter, les activités suivantes:
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a) |
l’échange d’informations en vue de soutenir le fonctionnement du comité mixte; |
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b) |
l’échange d’expériences relatives à la mise en œuvre à la demande de l’autre partie; |
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c) |
le renforcement des capacités, y compris en ce qui concerne la mise en œuvre de la protection et la relation entre les marques et les indications géographiques; |
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d) |
l’échange d’informations afin d’optimiser le fonctionnement du présent accord; et |
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e) |
la promotion des indications géographiques et la diffusion d’informations à ce sujet, entre autres dans les milieux d’affaires et la société civile, ainsi que la promotion de la sensibilisation des consommateurs et des titulaires de droits. |
Article 12
Champ d’application territorial
Le présent accord s’applique, d’une part, aux territoires auxquels le traité sur l’Union européenne et le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne sont applicables et dans les conditions prévues par lesdits traités et, d’autre part, en ce qui concerne la République populaire de Chine, à l’ensemble du territoire douanier de la Chine.
Article 13
Textes faisant foi
Le présent accord est établi en double exemplaire en langues anglaise et chinoise standard. Il sera également traduit en langues allemande, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque. Chaque texte précité fait également foi. En cas de divergences d’interprétation, les versions anglaise et chinoise prévalent.
Article 14
Entrée en vigueur, modifications et dénonciation
1. Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date de réception, par la voie diplomatique, de la dernière notification écrite des parties, par laquelle elles certifient que leurs procédures juridiques respectives nécessaires à l’entrée en vigueur du présent accord ont été achevées.
2. Les parties peuvent modifier le présent accord par consentement mutuel écrit. Toute modification du présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant la date à laquelle les parties ont exprimé leur consentement par écrit. Les modifications des annexes se font par décision du comité mixte institué en vertu de l’article 10.
3. Chacune des parties peut dénoncer le présent accord en adressant à l’autre partie, par la voie diplomatique, un préavis d’un an, notifié par écrit.
EN FOI DE QUOI, les plénipotentiaires soussignés, dûment habilités à cet effet, ont signé le présent accord.
Съставено в Пекин на четиринадесети септември две хиляди и двадесета година.
Hecho en Pekín el catorce de septiembre de dos mil veinte.
V Pekingu dne čtrnáctého září roku dva tisíce dvacet
Udfærdiget i Beijing den fjortende september to tusind og tyve.
Geschehen zu Peking (Beijing) am vierzehnten September zweitausendzwanzig.
Kahe tuhande kahekümnenda aasta septembrikuu neljateistkümnendal päeval Pekingis.
Έγινε στο Πεκίνο, στις δεκατέσσερις Σεπτεμβρίου δύο χιλιάδες είκοσι.
Done at Beijing on the fourteenth day of September in the year two thousand and twenty.
Fait à Pékin, le quatorze septembre deux mille vingt.
Sastavljeno u Pekingu četrnaestog rujna dvije tisuće dvadesete.
Fatto a Pechino, il quattordici settembre duemilaventi.
Pekinā, divtūkstoš divdesmitā gada četrpadsmitajā septembrī.
Priimta Pekine du tūkstančiai dvidešimtųjų metų rugsėjo keturioliktą dieną.
Kelt Pekingben, a kétezer-huszadik év szeptember havának tizennegyedik napján.
Magħmul f'Beijing fl-erbatax-il jum ta' Settembru fis-sena elfejn u għoxrin.
Gedaan te Peking, veertien september tweeduizend twintig.
Sporządzono w Pekinie dnia czternastego września dwa tysiące dwudziestego roku.
Feito em Pequim, aos catorze dias do mês de setembro do ano de dois mil e vinte.
Întocmit la Beijing, la paisprezece septembrie două mii douăzeci.
V Pekingu štrnásteho septembra dvetisícdvadsať.
V Pekingu, štirinajstega septembra dva tisoč dvajset.
Tehty Pekingissä neljäntenätoista päivänä syyskuuta vuonna kaksituhattakaksikymmentä.
Utfärdat i Peking den fjortonde september år tjugohundratjugo.
二零二零年九月十四日在北京签署。
(1) Les parties conviennent que, sauf dans des cas exceptionnels ou particulièrement complexes, une indication géographique est considérée comme traitée lorsque toutes les procédures correspondantes d’examen, de publication, d’opposition, de recours, ou toute autre procédure établie aux fins de sa protection ont été épuisées et que la décision administrative de la rejeter ou de la protéger a été prise.
(2) Les parties conviennent que les indications géographiques énumérées aux annexes V et VI à la date d’entrée en vigueur du présent accord seront soumises aux mêmes procédures visées à l’article 10, paragraphe 3.
(3) Les parties confirment qu’elles s’acquitteront des obligations qui leur incombent au titre du présent accord en appliquant la législation figurant à l’annexe I. Les parties prennent acte du fait qu’en mettant en œuvre la protection des indications géographiques de l’autre partie telle qu’elle est prévue dans le présent accord, elles peuvent utiliser tout ou partie de leurs systèmes nationaux. Il est noté qu’aucune des parties n’aura recours à ses dispositions législatives et réglementaires respectives sur les marques pour publier les indications géographiques de l’autre partie ou pour accorder le statut d’indication géographique aux dénominations figurant dans les annexes du présent accord. L’article 6 établit la mesure dans laquelle les parties utilisent leurs dispositions législatives et réglementaires sur les marques pour appliquer le présent article.
(4) Aux fins du présent article et dans la mesure où il ne contredit pas les dispositions de la partie II, section 3, de l’accord sur les ADPIC, les parties conviennent que les expressions «toute utilisation» ou «utilisation de tout moyen» peuvent englober toute utilisation commerciale directe ou indirecte d’une dénomination protégée, y compris l’imitation, ou l’utilisation qui suggérerait ou indiquerait un lien ou une association entre le produit en question et la dénomination protégée. L’expression «désignation ou présentation d’un produit» peut inclure toute autre indication fausse ou fallacieuse quant à la provenance, à l’origine, à la nature ou aux qualités essentielles du produit figurant sur l’emballage intérieur ou extérieur, sur le matériel publicitaire ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que le conditionnement du produit dans un contenant susceptible de véhiculer une impression erronée sur son origine.
(5) Par «transcription», on entend, d’une part, la transcription, en caractères de la République populaire de Chine, des indications géographiques protégées en vertu du présent accord écrites en caractères latins ou autres que latins et, d’autre part, la transcription, en caractères latins ou autres que latins utilisés dans l’Union européenne, des indications géographiques protégées en vertu du présent accord écrites en caractères de la République populaire de Chine. Les annexes III, IV, V et VI précisent la dénomination originale et sa transcription à protéger en application du présent accord, ainsi que leur traduction, fournie à titre d’information.
(6) Les indications géographiques figurant à l’annexe V sous les numéros 55 à 68 bénéficient de la même protection que celle octroyée à toutes les autres indications géographiques en vertu du présent accord, y compris des mêmes droits concernant l’utilisation du symbole européen correspondant à une appellation d’origine protégée ou à une indication géographique protégée sur le territoire de l’Union européenne comme le prévoit le présent article. Les indications géographiques figurant à l’annexe V sous les numéros 55 à 68 pourraient être inscrites au registre si et quand la législation de l’Union est élargie afin de les couvrir.
(7) Aux fins du présent article, en ce qui concerne la protection des indications géographiques, l’expression «constituée de» est considérée comme synonyme d’«identique ou presque identique à».
(8) L’article 6, paragraphe 1, ne s’applique pas si la demande vise une marque identique à la marque enregistrée dont le demandeur est titulaire en ce qui concerne le produit identique.
ANNEXE I
LÉGISLATION DES PARTIES
Partie A
Législation de la République populaire de Chine
Code civil de la République populaire de Chine
Loi de la République populaire de Chine sur les marques
Loi de la République populaire de Chine sur la qualité des produits
Loi de la République populaire de Chine sur la normalisation
Loi de la République populaire de Chine sur l’agriculture
Loi de la République populaire de Chine sur la qualité et la sécurité des produits agricoles
Règlements d’exécution de la loi de la République populaire de Chine sur les marques
Mesures relatives à l’enregistrement et à l’administration des marques collectives et des marques de certification (ordonnance no 6 de l’ancienne administration d’État pour l’industrie et le commerce)
Règlement sur la reconnaissance et la protection des marques notoirement connues (ordonnance no 66 de l’ancienne administration d’État pour l’industrie et le commerce)
Règlement relatif à la protection des produits bénéficiant d’une indication géographique (ordonnance no 78 de l’ancienne administration générale du contrôle de la qualité, de l’inspection et de la quarantaine de la République populaire de Chine)
Mesures relatives à la protection des produits étrangers bénéficiant d’une indication géographique
Mesures relatives à l’administration des indications géographiques de produits agricoles
Règlement relatif à l’examinateur de l’enregistrement des indications géographiques de produits agricoles étrangers
Partie B
Législation de l’Union européenne
Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires
Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil, et ses modalités d’application
Règlement (UE) no 251/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 concernant la définition, la description, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés et abrogeant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil
Règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 concernant la définition, la désignation, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses, ainsi que l’utilisation de l’alcool éthylique et des distillats d’origine agricole dans les boissons alcoolisées, et abrogeant le règlement (CE) no 110/2008
ANNEXE II
SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES POUR L’ENREGISTREMENT D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE
1. DÉNOMINATION DE L’INDICATION GÉOGRAPHIQUE
[Insérer la ou les dénominations telles qu’elles ont été enregistrées dans le pays d’origine et leur transcription, ainsi qu’une traduction à titre d’information.]
2. CATÉGORIE DU PRODUIT DONT LA DÉNOMINATION EST PROTÉGÉE
[La Partie d’origine indique la catégorie à laquelle appartient l’indication géographique dans sa législation nationale.]
3. DEMANDEUR
[Insérer le nom et l’adresse du demandeur/du groupement ou de l’association de producteurs.]
4. PROTECTION EN CHINE/DANS L’ÉTAT MEMBRE D’ORIGINE DE L’UNION EUROPÉENNE
[Insérer la première date de protection par l’autorité compétente pertinente et fournir la preuve de la protection.]
5. DESCRIPTION DU PRODUIT
[Insérer une description technique concise (type, forme, poids, taille, couleur, saveur, propriétés physiques et/ou chimiques, etc.) du produit fini auquel la dénomination s’applique. Pour les produits transformés, fournir également des informations sur les matières premières.
Pour les vins et spiritueux, fournir des informations sur les matières premières, la teneur en alcool et l’aspect physique. Pour les vins, indiquer la variété à raisins de cuve, s’il s’agit d’un vin rouge ou blanc et s’il s’agit d’un vin tranquille ou mousseux.]
[Aux fins de l’enregistrement en tant qu’appellation d’origine protégée, insérer une référence au respect des conditions prévues par la législation pertinente de l’Union européenne relative aux aliments pour animaux (dans le cas des produits d’origine animale) et aux matières premières.]
6. DESCRIPTION CONCISE DE LA DÉLIMITATION DE L’AIRE GÉOGRAPHIQUE
[Insérer une description de la délimitation de l’aire géographique ainsi que des étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée.]
[Aux fins de l’enregistrement en tant qu’appellation d’origine protégée, insérer une référence indiquant que toutes les activités de production ont lieu dans l’aire géographique.]
7. LIEN AVEC L’AIRE GÉOGRAPHIQUE
[Décrire brièvement le lien entre l’aire géographique et une qualité spécifique, la réputation ou toute autre caractéristique du produit; il convient par exemple de démontrer en quoi les caractéristiques du produit sont dues à l’aire géographique et quels sont les éléments naturels (tels que l’état des sols et les caractéristiques climatiques), humains et autres (comme la réputation du produit et les traditions de production) qui confèrent au produit sa spécificité par rapport aux produits de la même catégorie élaborés dans d’autres aires géographiques.]
[Aux fins de l’enregistrement en tant qu’appellation d’origine protégée, insérer une référence au respect des conditions prévues par la législation pertinente de l’Union européenne relative au lien (les qualités ou les caractéristiques du produit sont dues exclusivement ou essentiellement à un milieu géographique particulier).]
8. RÈGLES SPÉCIFIQUES APPLICABLES À L’ÉTIQUETAGE (LE CAS ÉCHÉANT)
[Les règles de gestion ou d’administration du demandeur/groupement de producteurs en matière d’étiquetage et/ou d’utilisation des symboles officiels de l’indication géographique sur le produit.]
9. ORGANISME DE CONTRÔLE/AUTORITÉ DE CONTRÔLE CHARGÉ(E) DE VÉRIFIER LE RESPECT DU CAHIER DES CHARGES
[Indiquer le nom de l’organisme de contrôle/autorité de contrôle chargé(e) de vérifier le respect du cahier des charges.]
ANNEXE III
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE VISÉES À L’ARTICLE 2, PARAGRAPHE 2
|
|
Dénomination enregistrée en République populaire de Chine |
Transcription en caractères latins |
Type de produit |
Traduction à titre d’information |
|
1. |
安吉白茶 |
Anji Bai Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (ci‐après dénommé «traité») (épices, etc.) — thé |
Anji White Tea |
|
2. |
安溪铁观音 |
Anxi Tie Guan Yin |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Anxi Tie Guan Yin |
|
3. |
保山小粒咖啡 |
Baoshan Xiao Li Ka Fei |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — café |
Baoshan Arabica Coffee |
|
4. |
赣南脐橙 |
Gannan Qi Cheng |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Gannan Navel Orange |
|
5. |
霍山黄芽 |
Huoshan Huang Ya |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Huoshan Yellow Bud Tea |
|
6. |
郫县豆瓣 |
Pixian Dou Ban |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pâte de haricot |
Pixian Bean Paste |
|
7. |
普洱茶 |
Pu’er Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Pu’er Tea |
|
8. |
山西老陈醋 |
Shanxi Lao Chen Cu |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — vinaigre |
Shanxi Aged Vinegar |
|
9. |
烟台苹果 |
Yantai Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Yantai Apple |
|
10. |
坦洋工夫 |
Tanyang Gong Fu |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Tanyang Gongfu Black Tea |
|
11. |
白城绿豆 |
Baicheng Lü Dou |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — haricot |
Baicheng Mung Bean |
|
12. |
肇源大米 |
Zhaoyuan Da Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz |
Zhaoyuan Rice |
|
13. |
婺源绿茶 |
Wuyuan Lü Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Wuyuan Green Tea |
|
14. |
福州茉莉花茶 |
Fuzhou Mo Li Hua Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Fuzhou Jasmine Tea |
|
15. |
房县香菇 |
Fangxian Xiang Gu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Fangxian Mushroom |
|
16. |
南丰蜜桔 |
Nanfeng Mi Ju |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Nanfeng Sweet Orange |
|
17. |
苍山大蒜 |
Cangshan Da Suan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — ail |
Cangshan Garlic |
|
18. |
房县黑木耳 |
Fangxian Hei Mu Er |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Fangxian Black Fungus |
|
19. |
凤冈锌硒茶 |
Fenggang Xin Xi Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Fenggang Zinc Selenium Tea |
|
20. |
库尔勒香梨 |
Ku’erle Xiang Li |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Korla Pear |
|
21. |
邳州大蒜 |
Pizhou Da Suan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — ail |
Pizhou Garlic |
|
22. |
安岳柠檬 |
Anyue Ning Meng |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Anyue Lemon |
|
23. |
正山小种 (1) |
Zhengshan Xiao Zhong |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Lapsang Souchong |
|
24. |
兴化香葱 |
Xinghua Xiang Cong |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — ciboulette déshydratée |
Xinghua Chive |
|
25. |
六安瓜片 |
Lu’an Guapian |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Lu’an Melon-seed-shaped Tea |
|
26. |
宜宾芽菜 |
Yibin Ya Cai |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graines germées de haricot (légumes marinés) |
Yibin Bean Sprout |
|
27. |
静宁苹果 |
Jingning Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Jingning Apple |
|
28. |
安丘大姜 |
Anqiu Da Jiang |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — gingembre |
Anqiu Ginger |
|
29. |
建宁通心白莲 |
Jianning Tong Xin Bai Lian |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graines de lotus |
Jianning White Lotus Nut |
|
30. |
松溪绿茶 |
Songxi Lü Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Songxi Green Tea |
|
31. |
罗平小黄姜 |
Luoping Xiao Huang Jiang |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — gingembre |
Luoping Yellow Ginger |
|
32. |
苍溪红心猕猴桃 |
Cangxi Hong Xin Mi Hou Tao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Cangxi Red Kiwi Fruit |
|
33. |
庆元香菇 |
Qingyuan Xiang Gu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Qingyuan Mushroom |
|
34. |
长寿沙田柚 |
Changshou Sha Tian You |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Changshou Shantian Pomelo |
|
35. |
凤凰单丛 |
Fenghuang Dan Cong |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Fenghuang Single Cluster |
|
36. |
涪城麦冬 |
Fucheng Mai Dong |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tubercules |
Fucheng Ophiopogon japonicus |
|
37. |
狗牯脑 |
Gou Gu Nao |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Gougunao Tea |
|
38. |
武夷山大红袍 |
Wuyishan Da Hong Pao |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Mount Wuyi Da Hong Pao |
|
39. |
晋州鸭梨 |
Jinzhou Ya Li |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Jinzhou Pear |
|
40. |
吐鲁番葡萄干 |
Turpan Pu Tao Gan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — raisins secs |
Turpan Raisin |
|
41. |
安化黑茶 |
Anhua Hei Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Anhua Dark Tea |
|
42. |
嵊泗贻贝 |
Shengsi Yi Bei |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — moules |
Shengsi Mussel |
|
43. |
辽中玫瑰 |
Liaozhong Mei Gui |
Fleurs et autres plantes ornementales — fleurs |
Liaozhong Rose |
|
44. |
横县茉莉花茶 |
Hengxian Mo Li Hua Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Hengxian Jasmine Tea |
|
45. |
蒲江雀舌 |
Pujiang Que She |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Pujiang Que She Tea |
|
46. |
峨眉山茶 |
Emeishan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Mount Emei Tea |
|
47. |
朵贝茶 |
Duobei Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Duobei Tea |
|
48. |
五常大米 |
Wuchang Da Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz |
Wuchang Rice |
|
49. |
福鼎白茶 |
Fuding Bai Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Fuding White Tea |
|
50. |
吴川月饼 |
Wuchuan Yue Bing |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie — pâtisserie |
Wuchuan Mooncake |
|
51. |
兴隆咖啡 |
Xinglong Ka Fei |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — café |
Xinglong Coffee |
|
52. |
绍兴酒 |
Shaoxing Jiu |
Boisson alcoolisée à base de riz |
Shaoxing Rice Wine |
|
53. |
贺兰山东麓葡萄酒 |
Helanshan Dong Lu Pu Tao Jiu |
Vin |
Wine in Helan Mountain East Region |
|
54. |
桓仁冰酒 |
Huanren Bing Jiu |
Vin |
Huanren Icewine |
|
55. |
烟台葡萄酒 |
Yantai Pu Tao Jiu |
Vin |
Yantai Wine |
|
56. |
惠水黑糯米酒 |
Huishui Hei Nuo Mi Jiu |
Boisson alcoolisée à base de riz |
Huishui Black Glutinous Rice Wine |
|
57. |
西峡香菇 |
Xixia Xiang Gu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Xixia Mushroom |
|
58. |
红崖子花生 |
Hongyazi Hua Sheng |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — arachide |
Hongyazi Peanut |
|
59. |
武夷岩茶 |
Wuyi Yan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Wuyi Rock Tea |
|
60. |
英德红茶 |
Yingde Hong Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Yingde Black Tea |
|
61. |
剑南春酒 |
Jian Nan Chun Jiu/Jian Nan Chun Chiew |
Boisson spiritueuse |
Jian Nan Chun Liquor |
|
62. |
高炉家酒 (高炉酒) |
Gao Lu Jia Jiu/Gao Lu Jiu |
Boisson spiritueuse |
Gao Lu Jia Liquor/Gao Lu Liquor |
|
63. |
扳倒井酒 |
Ban Dao Jing Jiu |
Boisson spiritueuse |
Ban Dao Jing Liquor |
|
64. |
沙城葡萄酒 |
Shacheng Pu Tao Jiu |
Vin |
Shacheng Wine |
|
65. |
茅台酒 (贵州茅台酒) |
Moutai Jiu (Kweichow Moutai Jiu)/Moutai Chiew (Kweichow Moutai Chiew) |
Boisson spiritueuse |
Moutai Liquor/Kweichow Moutai Liquor |
|
66. |
五粮液 |
Wu Liang Ye |
Boisson spiritueuse |
Wuliangye Liquor |
|
67. |
盘锦大米 |
Panjin Da Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz |
Panjin Rice |
|
68. |
吉县苹果 |
Jixian Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Jixian Apple |
|
69. |
鄂托克阿尔巴斯山羊肉 |
Etuoke Aerbasi Shan Yang Rou |
Viande (et abats) frais — viande de chèvre |
Otog Arbas Goat Meat |
|
70. |
扎兰屯黑木耳 |
Zhalantun Hei Mu Er |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Zhalantun Black Fungus |
|
71. |
岫岩滑子蘑 |
Xiuyan Hua Zi Mo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Xiuyan Pholiota Nameko |
|
72. |
东港大黄蚬 |
Donggang Da Huang Xian |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — mactre solide |
Donggang Surf Clam |
|
73. |
东宁黑木耳 |
Dongning Hei Mu Er |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Dongning Black Fungus |
|
74. |
南京盐水鸭 |
Nanjing Yan Shui Ya |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) — viande de canard |
Nanjing Salted Duck |
|
75. |
千岛银珍 |
Qiandao Yin Zhen |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Qiandao Rare Tea |
|
76. |
泰顺三杯香茶 |
Taishun San Bei Xiang Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Taishun Three Cups of Incense Tea |
|
77. |
金华两头乌猪 |
Jinhua Liang Tou Wu Zhu |
Viande (et abats) frais — viande de porc |
Jinhua Pig |
|
78. |
罗源秀珍菇 |
Luoyuan Xiu Zhen Gu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — champignon |
Luoyuan Pleurotus Geesteranus |
|
79. |
桐江鲈鱼 |
Tongjiang Lu Yu |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — poisson |
Tongjiang Bass |
|
80. |
乐安竹笋 |
Le’an Zhu Sun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — légume |
Le’an Bamboo Shoots |
|
81. |
莒南花生 |
Junan Hua Sheng |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — arachide |
Junan Peanut |
|
82. |
文登苹果 |
Wendeng Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Wendeng Apple |
|
83. |
安丘大葱 |
Anqiu Da Cong |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — légume |
Anqiu Chinese Onion |
|
84. |
香花辣椒 |
Xianghua La Jiao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — légume |
Xianghua Chilli |
|
85. |
麻城福白菊 |
Macheng Fu Bai Ju |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Macheng Chrysanthemum Tea |
|
86. |
潜江龙虾 |
Qianjiang Long Xia |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — écrevisse |
Qianjiang Crayfish |
|
87. |
宜都宜红茶 |
Yidu Yi Hong Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Yidu Black Tea |
|
88. |
大埔蜜柚 |
Dapu Mi You |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Tai Po Honey Pomelo |
|
89. |
桂平西山茶 |
Guiping Xi Shan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Guiping Xishan Tea |
|
90. |
百色芒果 |
Baise Mang Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Baise Mango |
|
91. |
巫溪洋芋 |
Wuxi Yang Yu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — légume |
Wuxi Potato |
|
92. |
四川泡菜 |
Sichuan Pao Cai |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — légumes confits au vinaigre |
Sichuan Style Pickles |
|
93. |
纳溪特早茶 |
Naxi Te Zao Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Naxi Early-Spring Tea |
|
94. |
普洱咖啡 |
Pu’er Ka Fei |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — café |
Pu’er Coffee |
|
95. |
横山大明绿豆 |
Hengshan Da Ming Lü Dou |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — haricot |
Hengshan Daming Mung Bean |
|
96. |
眉县猕猴桃 |
Meixian Mi Hou Tao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Meixian Kiwifruit |
|
97. |
天祝白牦牛 |
Tianzhu Bai Mao Niu |
Viande (et abats) frais — viande de yack |
Tianzhu White Yak |
|
98. |
柴达木枸杞 |
Chaidamu Gou Qi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — baie du lyciet |
Chaidamu Goji Berry |
|
99. |
宁夏大米 |
Ningxia Da Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz |
Ningxia Rice |
|
100. |
精河枸杞 |
Jinghe Gou Qi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — baie du lyciet |
Jinghe Goji Berry |
(1) Pendant une période transitoire de cinq ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent accord, la protection de l’indication géographique «正山小种» n’empêche pas l’utilisation du terme «Lapsang Souchong» pour le thé sur le territoire de l’Union européenne, à condition:
|
— |
qu’il puisse être démontré que le produit concerné a été mis sur le marché de l’Union européenne avant le 3 juin 2017, et |
|
— |
que le produit concerné n’induise pas le consommateur européen en erreur; son origine géographique réelle doit être clairement visible et lisible. |
ANNEXE IV
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DE PRODUITS ORIGINAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE VISÉES À L’ARTICLE 2, PARAGRAPHE 3
|
|
Dénomination enregistrée dans l’Union européenne |
Transcription en caractères chinois |
Type de produit |
|
|
Chypre |
||
|
1. |
Ζιβανία/Τζιβανία/Ζιβάνα/Zivania |
塞浦路斯鱼尾菊酒 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Tchéquie |
||
|
2. |
Českobudějovické pivo |
捷克布杰约维采啤酒 |
Bières |
|
3. |
Žatecký chmel |
萨兹啤酒花 |
Autres produits de l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (ci‐après dénommé «traité») (épices, etc.) — houblon |
|
|
Allemagne |
||
|
4. |
Rheinhessen |
莱茵黑森葡萄酒 |
Vins |
|
5. |
Mosel |
摩泽尔葡萄酒 |
Vins |
|
6. |
Franken |
弗兰肯葡萄酒 |
Vins |
|
7. |
Münchener Bier |
慕尼黑啤酒 |
Bières |
|
8. |
Bayerisches Bier |
巴伐利亚啤酒 |
Bières |
|
|
Danemark |
||
|
9. |
Danablu |
丹麦蓝乳酪 |
Fromage |
|
|
Irlande |
||
|
10. |
Irish cream |
爱尔兰奶油利口酒 |
Boisson spiritueuse |
|
11. |
Irish whiskey/Irish whisky/Uisce Beatha Eireannach |
爱尔兰威士忌 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Grèce |
||
|
12. |
Σάμος/Samos |
萨摩斯甜酒 |
Vins |
|
13. |
Σητεία Λασιθίου Κρήτης/Sitia Lasithiou Kritis |
西提亚橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
14. |
Ελιά Καλαμάτας/Elia Kalamatas |
卡拉马塔黑橄榄 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — olives de table |
|
15. |
Μαστίχα Χίου/Masticha Chiou |
希俄斯乳香 |
Gommes et résines naturelles — gommes à mâcher |
|
16. |
Φέτα/Feta (1) |
菲达奶酪 |
Fromage |
|
|
Espagne |
||
|
17. |
Rioja |
里奥哈 |
Vins |
|
18. |
Cava |
卡瓦 |
Vins |
|
19. |
Cataluña |
加泰罗尼亚 |
Vins |
|
20. |
La Mancha |
拉曼恰 |
Vins |
|
21. |
Valdepeñas |
瓦尔德佩涅斯 |
Vins |
|
22. |
Brandy de Jerez |
雪莉白兰地 |
Boisson spiritueuse |
|
23. |
Queso Manchego (2) |
蒙切哥乳酪 |
Fromage |
|
24. |
Jerez/Xérès/Sherry |
赫雷斯- 雪莉/雪莉 |
Vins |
|
25. |
Navarra |
纳瓦拉 |
Vins |
|
26. |
Valencia |
瓦伦西亚 |
Vins |
|
27. |
Sierra Mágina |
马吉那山脉 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
28. |
Priego de Córdoba |
布列高科尔多瓦 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
|
France |
||
|
29. |
Alsace |
阿尔萨斯 |
Vins |
|
30. |
Armagnac |
雅文邑 |
Boisson spiritueuse |
|
31. |
Beaujolais |
博若莱 |
Vins |
|
32. |
Bordeaux |
波尔多 |
Vins |
|
33. |
Bourgogne |
勃艮第 |
Vins |
|
34. |
Calvados |
卡尔瓦多斯 |
Boisson spiritueuse |
|
35. |
Chablis |
夏布利 |
Vins |
|
36. |
Champagne |
香槟 |
Vins |
|
37. |
Châteauneuf-du-Pape |
教皇新堡 |
Vins |
|
38. |
Cognac/eau-de-vie de cognac/eau‐de‐vie des charentes |
干邑/干邑葡萄蒸馏酒/夏朗德葡萄蒸馏酒 |
Boisson spiritueuse |
|
39. |
Comté |
孔泰 (奶酪) |
Fromage |
|
40. |
Côtes de Provence |
普罗旺斯丘 |
Vins |
|
41. |
Côtes du Rhône |
罗讷河谷 |
Vins |
|
42. |
Côtes du Roussillon |
露喜龙丘 |
Vins |
|
43. |
Graves |
格拉夫 |
Vins |
|
44. |
Languedoc |
朗格多克 |
Vins |
|
45. |
Margaux |
玛歌 |
Vins |
|
46. |
Médoc |
梅多克 |
Vins |
|
47. |
Pauillac |
波亚克 |
Vins |
|
48. |
Pays d’Oc |
奥克地区 |
Vins |
|
49. |
Pessac-Léognan |
佩萨克-雷奥良 |
Vins |
|
50. |
Pomerol |
波美侯 |
Vins |
|
51. |
Pruneaux d’Agen/Pruneaux d’Agen mi‐cuits |
阿让李子干 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — prunes cuites séchées |
|
52. |
Roquefort |
洛克福 (奶酪) |
Fromage |
|
53. |
Saint-Emilion |
圣埃米利永/圣埃米利隆 |
Vins |
|
|
Hongrie |
||
|
54. |
Tokaj |
托卡伊葡萄酒 |
Vins |
|
|
Italie |
||
|
55. |
Aceto balsamico di Modena |
摩德纳香醋 |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — assaisonnements |
|
56. |
Asiago (3) |
艾斯阿格 |
Fromage |
|
57. |
Asti |
阿斯蒂 |
Vins |
|
58. |
Barbaresco |
巴巴列斯科 |
Vins |
|
59. |
Bardolino Superiore |
超级巴多利诺 |
Vins |
|
60. |
Barolo |
巴罗洛 |
Vins |
|
61. |
Brachetto d’Acqui |
布拉凯多 |
Vins |
|
62. |
Bresaola della Valtellina |
瓦特里纳风干牛肉火腿 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
63. |
Brunello di Montalcino |
布鲁内洛蒙塔奇诺 |
Vins |
|
64. |
Chianti |
圣康帝 |
Vins |
|
65. |
Conegliano Valdobbiadene — Prosecco |
科内利亚诺瓦尔多比亚德尼–普罗塞克 |
Vins |
|
66. |
Dolcetto d’Alba |
阿尔巴杜塞托 |
Vins |
|
67. |
Franciacorta |
弗朗齐亚科达 |
Vins |
|
68. |
Gorgonzola |
戈贡佐拉 |
Fromage |
|
69. |
Grana Padano |
帕达诺干奶酪 |
Fromage |
|
70. |
Grappa |
格拉帕酒 |
Boisson spiritueuse |
|
71. |
Montepulciano d’Abruzzo |
蒙帕塞诺阿布鲁佐 |
Vins |
|
72. |
Mozzarella di Bufala Campana (4) |
坎帕尼亚水牛马苏里拉奶酪 |
Fromage |
|
73. |
Parmigiano Reggiano (5) |
帕马森雷加诺 |
Fromage |
|
74. |
Pecorino Romano (6) |
佩克利诺罗马羊奶酪 |
Fromage |
|
75. |
Prosciutto di Parma |
帕尔玛火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
76. |
Prosciutto di San Daniele (7) |
圣达涅莱火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
77. |
Soave |
苏瓦韦 |
Vins |
|
78. |
Taleggio |
塔雷吉欧乳酪 |
Fromage |
|
79. |
Toscano/Toscana |
托斯卡诺/托斯卡纳 |
Vins |
|
80. |
Vino nobile di Montepulciano (8) |
蒙特普齐亚诺贵族葡萄酒 |
Vins |
|
|
Lituanie |
||
|
81. |
Originali lietuviška degtinė/Original Lithuanian vodka |
立陶宛原味伏特加 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Autriche |
||
|
82. |
Steirisches Kürbiskernöl |
施泰尔南瓜籽油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile de citrouille ou de courge |
|
|
Pologne |
||
|
83. |
Polska Wódka/Polish Vodka |
波兰伏特加 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Portugal |
||
|
84. |
Alentejo |
阿兰特茹 |
Vins |
|
85. |
Dão |
杜奥 |
Vins |
|
86. |
Douro |
杜罗 |
Vins |
|
87. |
Pêra Rocha do Oeste |
西罗沙梨 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
88. |
Porto/Port/Oporto |
波特酒 |
Vins |
|
89. |
Vinho Verde |
葡萄牙绿酒 |
Vins |
|
|
Roumanie |
||
|
90. |
Cotnari |
科特纳里葡萄酒 |
Vins |
|
|
Slovaquie |
||
|
91. |
Vinohradnícka oblasť Tokaj |
托卡伊葡萄酒产区 |
Vins |
|
|
Slovénie |
||
|
92. |
Vipavska dolina |
多丽娜葡萄酒 |
Vins |
|
|
Finlande |
||
|
93. |
Suomalainen Vodka/Finsk Vodka/Vodka of Finland |
芬兰伏特加 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Suède |
||
|
94. |
Svensk Vodka/Swedish Vodka |
瑞典伏特加 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Royaume-Uni |
||
|
95. |
Scotch Whisky |
苏格兰威士忌 |
Boisson spiritueuse |
|
96. |
Scottish farmed salmon |
苏格兰养殖三文鱼 |
Poissons |
|
97. |
West Country Farmhouse Cheddar |
西乡农场切德 (奶酪) |
Fromage |
|
98. |
White Stilton cheese/Blue Stilton cheese |
斯提尔顿白奶酪/斯提尔顿蓝奶酪 |
Fromage |
|
|
Belgique, Allemagne, France, Pays-Bas |
||
|
99. |
Genièvre/Jenever/Genever |
仁内华 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Chypre, Grèce |
||
|
100. |
Ούζο/Ouzo |
乌佐茴香酒 |
Boisson spiritueuse |
(1) Pendant une période transitoire de huit ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent accord, la protection de l’indication géographique «Feta» n’empêche pas l’utilisation du terme «Feta» pour les fromages sur le territoire de la République populaire de Chine, à condition:
|
— |
qu’il puisse être démontré que le produit concerné a été mis sur le marché de la République populaire de Chine avant le 3 juin 2017, et |
|
— |
que le produit concerné n’induise pas le consommateur chinois en erreur; son origine géographique réelle doit être clairement visible et lisible. |
(2) La protection du terme «queso» n’est pas demandée.
(3) Pendant une période transitoire de six ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent accord, la protection de l’indication géographique «Asiago» n’empêche pas l’utilisation du terme «Asiago» pour les fromages sur le territoire de la République populaire de Chine, à condition:
|
— |
qu’il puisse être démontré que le produit concerné a été mis sur le marché de la République populaire de Chine avant le 3 juin 2017, et |
|
— |
que le produit concerné n’induise pas le consommateur chinois en erreur; son origine géographique réelle doit être clairement visible et lisible. |
(4) La protection du terme «mozzarella» n’est pas demandée.
(5) La protection prévue par le présent accord ne s’applique pas au terme «parmesan».
(6) La protection du terme «pecorino» n’est pas demandée. La protection de l’indication géographique «Pecorino Romano» n’empêche pas l’utilisation du terme «romano» sur le territoire de la Chine pour des produits autres que le fromage. Pendant une période transitoire de trois ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent accord, la protection de l’indication géographique «Pecorino Romano» n’empêche pas l’utilisation du terme «Romano» pour les fromages sur le territoire de la République populaire de Chine, à condition:
|
— |
qu’il puisse être démontré que le produit concerné a été mis sur le marché de la République populaire de Chine avant le 3 juin 2017, et |
|
— |
que son origine géographique réelle soit clairement visible et lisible. |
(7) La protection du terme «prosciutto» n’est pas demandée.
(8) La protection du terme «vino nobile di» n’est pas demandée.
ANNEXE V
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE VISÉES À L’ARTICLE 3, PARAGRAPHE 1
|
|
Dénomination enregistrée en République populaire de Chine |
Transcription en caractères latins |
Type de produit |
Traduction à titre d’information |
|
1. |
临沧坚果 |
Lincang Jian Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruits à coque |
Lincang Macadamia |
|
2. |
曹县芦笋 |
Caoxian Lu Sun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — asperge |
Caoxian Asparagus |
|
3. |
莱芜生姜 |
Laiwu Sheng Jiang |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — gingembre |
Laiwu Ginger |
|
4. |
桂林罗汉果 |
Guilin Luo Han Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Guilin Monk Fruit |
|
5. |
杞县大蒜 |
Qixian Da Suan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — ail |
Qixian Garlic |
|
6. |
伍家台贡茶 |
Wujiatai Gong Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (ci‐après dénommé «traité») (épices, etc.) — thé |
Wujiatai Tribute Tea |
|
7. |
贵州绿茶 |
Guizhou Lü Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Guizhou Green Tea |
|
8. |
金塔番茄 |
Jinta Fan Qie |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tomate |
Jinta Tomato |
|
9. |
阿拉善白绒山羊 |
Alashan Bai Rong Shan Yang |
Viande (et abats) frais — chèvre de Cachemire |
Alxa Cashmere Goats |
|
10. |
径山茶 |
Jingshan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Jingshan Tea |
|
11. |
霍城薰衣草 |
Huocheng Xun Yi Cao |
Fleurs et plantes ornementales — lavande |
Huocheng Lavender |
|
12. |
勃利红松籽 |
Boli Hong Song Zi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruits à coque |
Boli Pinenut |
|
13. |
周至猕猴桃 |
Zhouzhi Mi Hou Tao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — kiwi |
Zhouzhi Kiwi Fruit |
|
14. |
内黄花生 |
Neihuang Hua Sheng |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruits à coque |
Neihuang Peanut |
|
15. |
北票荆条蜜 |
Beipiao Jing Tiao Mi |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — miel |
Beipiao Vitex Honey |
|
16. |
彭州莴笋 |
Pengzhou Wo Sun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — laitue branche |
Pengzhou Asparagus Lettuce |
|
17. |
阿拉善双峰驼 |
Alashan Shuang Feng Tuo |
Viande (et abats) frais — chameau bactrien |
Alxa Bactrian Camel |
|
18. |
穆棱大豆 |
Muling Da Dou |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graine de soja |
Muling Soybean |
|
19. |
鄂托克螺旋藻 |
Etuoke Luo Xuan Zao |
Plante aquatique — spiruline |
Otog Spirulina |
|
20. |
广昌白莲 |
Guangchang Bai Lian |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graine de lotus |
Guangchang White Lotus Seed |
|
21. |
小金苹果 |
Xiaojin Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Xiaojin Apple |
|
22. |
九寨沟蜂蜜 |
Jiuzhaigou Feng Mi |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — miel |
Jiuzhaigou Honey |
|
23. |
三亚芒果 |
Sanya Mang Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — mangue |
Sanya Mango |
|
24. |
黑水中蜂蜜 |
Heishui Zhong Feng Mi |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — miel |
Heishui Chinese Honey |
|
25. |
覃塘毛尖 |
Qintang Mao Jian |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Qintang Mao Jian Tea |
|
26. |
宜州桑蚕茧 |
Yizhou Sang Can Jian |
Autres produits animaux |
Yizhou Silkworm Cocoon |
|
27. |
滕州马铃薯 |
Tengzhou Ma Ling Shu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme de terre |
Tengzhou Potato |
|
28. |
普陀佛茶 |
Putuo Fo Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Putuo Buddha Tea |
|
29. |
江津花椒 |
Jiangjin Hua Jiao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — poivre |
Jiangjin Pepper |
|
30. |
中宁枸杞 |
Zhongning Gou Qi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — baie du lyciet |
Zhongning Goji Berry |
|
31. |
三亚甜瓜 |
Sanya Tian Gua |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — melon |
Sanya Melon |
|
32. |
临海西兰花 |
Linhai Xi Lan Hua |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — brocoli |
Linhai Broccoli |
|
33. |
大连苹果 |
Dalian Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Dalian Apple |
|
34. |
榆林马铃薯 |
Yulin Ma Ling Shu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme de terre |
Yulin Potato |
|
35. |
攀枝花芒果 |
Panzhihua Mang Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — mangue |
Panzhihua Mango |
|
36. |
水城猕猴桃 |
Shuicheng Mi Hou Tao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — kiwi |
Shuicheng Kiwi Fruit |
|
37. |
宜昌蜜桔 |
Yichang Mi Ju |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — orange |
Yichang Sweet Orange |
|
38. |
湟中燕麦 |
Huangzhong Yan Mai |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — avoine |
Huangzhong Oats |
|
39. |
博湖辣椒 |
Bohu La Jiao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — piment |
Bohu Chilli |
|
40. |
平和白芽奇兰 |
Pinghe Bai Ya Qi Lan |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Pinghe Bai Ya Qi Lan Tea |
|
41. |
白莲鹅 |
Bailian E |
Viande (et abats) frais — oie |
Bailian Goose |
|
42. |
广汉缠丝兔 |
Guanghan Chan Si Tu |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) — viande de lapin |
Guanghan Bunny Rabbit |
|
43. |
茶淀玫瑰香葡萄 |
Chadian Mei Gui Xiang Pu Tao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — raisin |
Chadian Muscat Humberg Grape |
|
44. |
策勒红枣 |
Cele Hong Zao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — jujube |
Cele Red Jujube |
|
45. |
隆化小米 |
Longhua Xiao Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — millet |
Longhua Millet |
|
46. |
保靖黄金茶 |
Baojing Huang Jin Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Baojing Golden Tea |
|
47. |
五指山红茶 |
Wuzhishan Hong Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Wuzhishan Black Tea |
|
48. |
张北马铃薯 |
Zhangbei Ma Ling Shu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme de terre |
Zhangbei Potato |
|
49. |
都江堰方竹笋 |
Dujiangyan Fang Zhu Sun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pousses de bambou |
Dujiangyan Square Bamboo Shoots |
|
50. |
安顺山药 |
Anshun ShanYao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — ignames |
Anshun Chinese Yam |
|
51. |
嘉峪关洋葱 |
Jiayuguan Yang Cong |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — oignon |
Jiayuguan Onion |
|
52. |
北京鸭 |
Beijing Ya |
Viande (et abats) frais — viande de canard |
Peking Duck |
|
53. |
从江香禾糯 |
Congjiang Xiang He Nuo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz gluant |
Congjiang Fragrant Glutinous Rice |
|
54. |
北苑贡茶 |
Beiyuan Gong Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Beiyuan Tribute Tea |
|
55. |
肃宁裘皮 |
Suning Qiu Pi |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — fourrure |
Suning Fur |
|
56. |
镇湖刺绣 |
Zhenhu Ci Xiu |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — soie |
Zhenhu Embroidery |
|
57. |
舒席 |
Shu Xi |
Osier |
Shu Mat |
|
58. |
霍邱柳编 |
Huoqiu Liu Bian |
Osier |
Huoqiu Wickerwork |
|
59. |
宣纸 |
Xuan Zhi |
Foin |
Xuan Paper |
|
60. |
连史纸 |
Lian-shi Zhi |
Bambou |
Lian-shi Paper |
|
61. |
黄梅挑花 |
Huangmei Tiao Hua |
Coton |
Huangmei Cross-stitch |
|
62. |
香云纱 |
Xiangyun Sha |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — soie |
Xiangyun Gambiered Gauze |
|
63. |
蜀锦 |
Shu Jin |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — soie |
Shu Brocade |
|
64. |
蜀绣 |
Shu Xiu |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — soie |
Shu Embroider |
|
65. |
青神竹编 |
Qingshen Zhu Bian |
Tressage de bambou |
Qingshen Bamboo Weaving |
|
66. |
石泉蚕丝 |
Shiquan Can Si |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — soie |
Shiquan Silk |
|
67. |
黄岗柳编 |
Huanggang Liu Bian |
Osier |
Huanggang Wicker |
|
68. |
遂昌竹炭 |
Suichang Zhu Tan |
Bambou |
Suichang Bamboo Charcoal |
|
69. |
牛栏山二锅头 |
Niulanshan Er Guo Tou |
Boisson spiritueuse |
Niulanshan Erguotou Liquor |
|
70. |
涉县柴胡 |
Shexian Chai Hu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — racine |
Shexian Bupleurum |
|
71. |
泊头鸭梨 |
Botou Ya Li |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — poire |
Botou Ya Pear |
|
72. |
戎子酒庄葡萄酒 |
Rongzi Wine Pu Tao Jiu |
Vins |
Chateau Rongzi Wine |
|
73. |
老龙口白酒 |
Laolongkou Bai Jiu |
Boisson spiritueuse |
Laolongkou Liquor |
|
74. |
新农寒富苹果 |
Xinnong Han Fu Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Xinnong Hanfu Apple |
|
75. |
吉林长白山人参 |
Jilin Changbaishan Ren Shen |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tubercules |
Jilin Changbai Mountain Ginseng |
|
76. |
露水河红松母林籽仁 |
Lushuihe Hong Song Mu Lin Zi Ren |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graines |
Lushuihe pine seeds and kernel |
|
77. |
太保胡萝卜 |
Taibao Hu Luo Bo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — carotte |
Taibao Carrot |
|
78. |
佳木斯大米 |
Jiamusi Da Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz |
Kiamusze Rice |
|
79. |
饶河东北黑蜂蜂蜜 |
Raohe Dong Bei Hei Feng Feng Mi |
Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) — miel |
Honey of Raohe Northeast Black Bees |
|
80. |
雨花茶 |
Yu Hua Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Yuhua Tea |
|
81. |
洞庭 (山) 碧螺春茶 |
Dongtingshan Bi Luo Chun Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Dongting Mountain Biluochun Tea |
|
82. |
阳澄湖大闸蟹 |
Yangchenghu Da Zha Xie |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — crabe |
Yangcheng Lake Crab |
|
83. |
盱眙龙虾 |
Xuyi Long Xia |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — écrevisse |
Xuyi Crayfish |
|
84. |
洋河大曲 |
Yanghe Da Qu |
Boisson spiritueuse |
Yanghe Daqu Liquor |
|
85. |
舟山三疣梭子蟹 |
Zhoushan San You Suo Zi Xie |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — crabe |
Zhoushan Portunus trituberculatus |
|
86. |
舟山带鱼 |
Zhou Shan Dai Yu |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — poisson sabre |
Zhoushan Hairtail |
|
87. |
金华火腿 |
Jinhua Huo Tui |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambon |
Jinhua Ham |
|
88. |
文成粉丝 |
Wencheng Fen Si |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — vermicelles |
Wencheng Vermicelli |
|
89. |
常山胡柚 |
Changshan Hu You |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomélo |
Changshan Pomelo |
|
90. |
文成杨梅 |
Wencheng Yang Mei |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruits du myrica |
Wencheng Waxberry |
|
91. |
太平猴魁茶 |
Taiping Hou Kui Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Taiping Hou Kui Tea |
|
92. |
黄山毛峰茶 |
Huangshan Mao Feng Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Huangshan Maofeng Tea |
|
93. |
霍山石斛 |
Huoshan Shi Hu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tige |
Huoshan Dendrobe |
|
94. |
岳西翠兰 |
Yuexi Cui Lan |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Yuexi Cuilan Tea |
|
95. |
古井贡酒 |
Gujing Gong Jiu |
Boisson spiritueuse |
Gujing Gongjiu Liquor |
|
96. |
涡阳苔干 |
Guoyang Tai Gan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — TaiGan |
GuoYang TaiGan |
|
97. |
政和白茶 |
Zhenghe Bai Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Zhenghe White Tea |
|
98. |
松溪红茶 |
Songxi Hong Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Songxi Black Tea |
|
99. |
南日鲍 |
Nanri Bao |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — ormeaux |
Nanri Abalone |
|
100. |
云霄枇杷 |
Yunxiao Pi Pa |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — nèfle du Japon |
Yunxiao Loquat |
|
101. |
宁德大黄鱼 |
Ningde Da Huang Yu |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — tambour à gros yeux |
Ningde Large Yellow Croaker |
|
102. |
河龙贡米 |
Helong Gong Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — riz |
Helong Rice |
|
103. |
会昌米粉 |
Huichang Mi Fen |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — nouilles de riz |
Huichang Rice Noodle |
|
104. |
赣南茶油 |
Gannan Cha You |
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) — huile |
Gannan Camellia Oil |
|
105. |
泰和乌鸡 |
Taihe Wu Ji |
Viande (et abats) frais — poulet |
Taihe Silk Chicken |
|
106. |
浮梁茶 |
Fuliang Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Fuliang Tea |
|
107. |
信丰红瓜子 |
Xinfeng Hong Gua Zi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graines de melon |
Xinfeng red Melonseed |
|
108. |
寻乌蜜桔 |
Xunwu Mi Ju |
Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés — orange |
Xunwu Orange |
|
109. |
日照绿茶 |
Rizhao Lv Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Rizhao Green Tea |
|
110. |
沾化冬枣 |
Zhanhua Dong Zao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — jujube |
Zhanhua Winter Jujube |
|
111. |
沂水苹果 |
Yishui Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Yishui Apple |
|
112. |
平阴玫瑰 |
Pingyin Mei Gui |
Fleurs et plantes ornementales — fleurs |
Pingyin Rose |
|
113. |
菏泽牡丹籽油 |
Heze Mu Dan Zi You |
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) — huile |
Heze Peony Seed Oil |
|
114. |
陈集山药 |
Chenji Shan Yao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — igname |
Chenji Yam |
|
115. |
水沟庙大蒜 |
Shuigoumiao Da Suan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — ail |
Shuigoumiao Garlic |
|
116. |
灵宝苹果 |
Lingbao Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Lingbao Apple |
|
117. |
正阳花生 |
Zhengyang Hua Sheng |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — arachide |
Zhengyang Peanut |
|
118. |
柘城辣椒 |
Zhecheng La Jiao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — piment |
Zhecheng Chili |
|
119. |
泸州老窖酒 |
Luzhou Laojiao Jiu |
Boisson spiritueuse |
Luzhou Laojiao Liquor |
|
120. |
赤壁青砖茶 |
Chibi Qing Zhuan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Chibi Qing Brick Tea |
|
121. |
英山云雾茶 |
Yingshang Yun Wu Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Yingshan Cloud and Mist Tea |
|
122. |
襄阳高香茶 |
Xiangyang Gao Xiang Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Xiangyang High-Aroma Tea |
|
123. |
五峰五倍子 |
Wufeng Wu Bei Zi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — fruit |
Wufeng Gallnuts |
|
124. |
孝感米酒 |
Xiaogan Mi Jiu |
Boisson alcoolisée à base de riz |
Xiaogan Rice Wine |
|
125. |
酒鬼酒 |
Jiu Gui Jiu |
Boisson spiritueuse |
Jiu Gui Liquor |
|
126. |
古丈毛尖 |
Guzhang Mao Jian |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Guzhang Maojian Tea |
|
127. |
永丰辣酱 |
Yongfeng La Jiang |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — assaisonnements |
Yongfeng Chili Sauce |
|
128. |
新会陈皮 |
Xinhui Chen Pi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — orange |
Xinhui Orange Peel |
|
129. |
化橘红 |
Hua Ju Hong |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — orange |
Hua Reddish Orange |
|
130. |
高州桂圆肉 |
Gaozhou Gui Yuan Rou |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — longane |
Gao Zhou Longan Pulp |
|
131. |
增城荔枝 |
Zengcheng Li Zhi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — litchi |
Zengcheng Litchi |
|
132. |
梅州金柚 |
Meizhou Jin You |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomélo |
Meizhou Golden Pomelo |
|
133. |
六堡茶 |
Liu Pao Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Liu Pao Tea |
|
134. |
凌云白毫 |
Lingyun Bai Hao |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Lingyun Pekoe Tea |
|
135. |
姑辽茶 |
Guliao Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Guliao Tea |
|
136. |
融安金桔 |
Rong’an Jin Ju |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — kumquat |
Rong’an Kumquat |
|
137. |
北海生蚝 |
Beihai Sheng Hao |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — huîtres |
Beihai Oyster |
|
138. |
博白桂圆 |
Bobai Gui Yuan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — longane |
Bobai Longan |
|
139. |
澄迈桥头地瓜 |
Chengmai Qiao Tou Di Gua |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — racine |
Chengmai bridge head sweet Potato |
|
140. |
涪陵榨菜 |
Fuling Zha Cai |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tubercules |
Fuling Hot Pickled Mustard Tuber |
|
141. |
丰都牛肉 |
Fengdu Niu Rou |
Viande (et abats) frais — bœuf |
Fengdu Beef |
|
142. |
奉节脐橙 |
Feng Jie Qi Cheng |
Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés — orange |
Fengjie Navel Orange |
|
143. |
合川桃片 |
Hechuan Tao Pian |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie — pâtisserie |
Hechuan Peach Slices |
|
144. |
忠州豆腐乳 |
Zhongzhou Dou Fu Ru |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tofu |
Zhongzhou Fermented Bean Curd |
|
145. |
石柱黄连 |
Shizhu Huang Lian |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — racine |
Shizhu Coptis Root |
|
146. |
汉源花椒 |
Hanyuan Hua Jiao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — poivre |
Hanyuan red pepper |
|
147. |
攀枝花块菌 |
Panzhihua Kuai Jun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — truffe |
Panzhihua Truffle |
|
148. |
蒙顶山茶 |
Mingdingshan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Mingding Mountain Tea |
|
149. |
遂宁矮晚柚 |
Suining Ai Wan You |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomélo |
Suining Dwarf-Late Pomelo |
|
150. |
峨眉山藤椒油 |
Emeishan Teng Jiao You |
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) — huile |
Mount Emei Pepper oil |
|
151. |
米易枇杷 |
Miyi Pi Pa |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — nèfle du Japon |
Miyi Loquat |
|
152. |
修文猕猴桃 |
Xiuwen Mi Hou Tao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — kiwi |
Xiuwen Kiwi |
|
153. |
织金竹荪 |
Zhijin Zhu Sun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — Satyre voilé |
Zhijin Bamboo Fungus |
|
154. |
兴仁薏仁米 |
Xingren Yi Ren Mi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — graines de larmes de Job |
Xinren Coix Seed |
|
155. |
盘县火腿 |
Panxian Huo Tui |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
Panxian Ham |
|
156. |
都匀毛尖茶 |
Duyun Mao Jian Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Duyun Maojian Tea |
|
157. |
麻江蓝莓 |
Majiang Lan Mei |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — myrtille |
Majiang Blueberry |
|
158. |
宣威火腿 |
Xuanwei Huo Tui |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambon |
Xuanwei Ham |
|
159. |
文山三七 |
Wenshan San Qi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — Notoginseng |
Wenshan Notoginseng |
|
160. |
勐海茶 |
Menghai Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Menghai Tea |
|
161. |
朱苦拉咖啡 |
Chucola Ka Fei |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — café |
Chucola Coffee |
|
162. |
撒坝火腿 |
Saba Huo Tui |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambon |
Saba Ham |
|
163. |
紫阳富硒茶 |
Ziyang Fu Xi Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Ziyang Se-enriched Tea |
|
164. |
泾阳茯砖茶 |
Jingyang Fu Zhuan Cha |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Jingyang Brick Tea |
|
165. |
汉中仙毫 |
Hanzhong Xian Hao |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — thé |
Hanzhong Xianhao Tea |
|
166. |
铜川苹果 |
Tongchuan Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Tongchuan Apple |
|
167. |
韩城大红袍花椒 |
Hancheng Da Hong Pao Hua Jiao |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — poivre |
Hancheng Da Hong Pao Red Pepper |
|
168. |
富平柿饼 |
Fuping Shi Bing |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — kaki |
Fuping Dried Persimmon |
|
169. |
兰州百合 |
Lanzhou Bai He |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — lys |
Lanzhou Lily |
|
170. |
武都油橄榄 |
Wudu You Gan Lan |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — olive |
Wudu Olive |
|
171. |
甘南羊肚菌 |
Gannan Yang Du Jun |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — morille |
Gannan Morchella Fungi |
|
172. |
定西马铃薯 |
Dingxi Ma Ling Shu |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme de terre |
Dingxi Potato |
|
173. |
岷县当归 |
Minxian Dang Gui |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — racine |
Minxian Angelica |
|
174. |
宁夏枸杞 |
Ningxia Gou Qi |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — baie du lyciet |
Ningxia Goji Berry |
|
175. |
阿克苏苹果 |
Aksu Ping Guo |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
Aksu Apple |
ANNEXE VI
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS ORIGINAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE VISÉES À L’ARTICLE 3, PARAGRAPHE 1
|
|
Dénomination enregistrée dansl’Union européenne |
Transcription en caractères chinois |
Type de produit |
|
|
Autriche |
||
|
1. |
Inländerrum |
茵蓝朗姆酒 |
Boisson spiritueuse |
|
2. |
Jägertee/Jagertee/Jagatee |
猎人茶 |
Boisson spiritueuse |
|
3. |
Tiroler Bergkäse |
蒂罗尔高山奶酪 |
Fromage |
|
4. |
Tiroler Speck |
蒂罗尔熏肉 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
5. |
Vorarlberger Bergkäse |
福拉尔贝格高山奶酪 |
Fromage |
|
|
Bulgarie |
||
|
6. |
Българско розово масло (Bulgarsko rozovo maslo) |
保加利亚玫瑰精油 |
Huiles essentielles — huile essentielle de rose |
|
7. |
Дунавска равнина (Dunavska ravnina) |
多瑙河平原 |
Vins |
|
8. |
Тракийска низина (Trakiiska nizina) |
色雷斯平原 |
Vins |
|
|
Croatie |
||
|
9. |
Baranjski kulen |
巴拉尼亚库兰腊肠 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
10. |
Dalmatinski pršut |
达尔马提亚熏火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
11. |
Dingač |
丁嘎池葡萄酒 |
Vins |
|
12. |
Drniški pršut |
达尼斯熏火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
13. |
Lički krumpir |
利卡土豆 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme de terre |
|
14. |
Neretvanska mandarina |
内雷特瓦橘子 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — tangerine |
|
|
Chypre |
||
|
15. |
Κουμανδαρία (Commandaria) |
古曼达力亚 |
Vins |
|
16. |
Λουκούμι Γεροσκήπου (Loukoumi Geroskipou) |
圣花园糖膏 |
Produits de confiserie — sucre |
|
|
Tchéquie |
||
|
17. |
Budějovické pivo |
布杰约维采啤酒 |
Bières |
|
18. |
Budějovický měšt’anský var |
布杰约维采市民啤酒 |
Bières |
|
19. |
České pivo |
捷克啤酒 |
Bières |
|
|
Estonie |
||
|
20. |
Estonian vodka |
爱沙尼亚伏特加 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Finlande |
||
|
21. |
Suomalainen Marjalikööri/Suomalainen Hedelmälikööri/Finsk Bärlikör/Finsk Fruktlikör/Finnish berry liqueur/Finnish fruit liqueur |
芬兰浆果利口酒 / 芬兰水果利口酒 |
Boisson spiritueuse |
|
|
France |
||
|
22. |
Anjou |
安茹 |
Vins |
|
23. |
Bergerac |
贝尔热拉克 |
Vins |
|
24. |
Brie de Meaux |
莫城布里 |
Fromage |
|
25. |
Camembert de Normandie |
诺曼底卡门培尔 |
Fromage |
|
26. |
Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) |
西南地区用于制鸭肝的鸭 (沙洛斯, 加斯科涅, 热尔, 朗德, 佩里戈尔, 凯尔西-省) |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) — viande fraîche — canard |
|
27. |
Clos de Vougeot |
武若园 |
Vins |
|
28. |
Corbières |
科比埃 |
Vins |
|
29. |
Costières de Nîmes |
龙姆丘 |
Vins |
|
30. |
Côte de Beaune |
博纳山坡 |
Vins |
|
31. |
Echezeaux |
埃雪索 |
Vins |
|
32. |
Emmental de Savoie |
萨瓦安文达 |
Fromage |
|
33. |
Faugères |
福热尔 |
Vins |
|
34. |
Fitou |
菲图 |
Vins |
|
35. |
Haut-Médoc |
上梅多克 |
Vins |
|
36. |
Huile d’olive de Haute‐Provence |
上普罗旺斯橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
37. |
Huile essentielle de lavande de Haute‐Provence/Essence de lavande de Haute‐Provence |
上普罗旺斯薰衣草精油 |
Huile essentielle — lavande |
|
38. |
Huîtres Marennes Oléron |
马雷讷奥莱龙牡蛎 |
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés — huîtres |
|
39. |
Jambon de Bayonne |
巴约纳火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
40. |
La Tâche |
拉塔西 |
Vins |
|
41. |
Montravel |
蒙哈维尔 |
Vins |
|
42. |
Moselle |
摩泽尔 |
Vins |
|
43. |
Musigny |
蜜思妮 |
Vins |
|
44. |
Pineau des Charentes |
夏朗德皮诺酒 |
Vins |
|
45. |
Reblochon/Reblochon de Savoie |
雷布洛 / 萨瓦雷布洛 |
Fromage |
|
46. |
Romanée-Conti |
罗曼尼 - 康帝 |
Vins |
|
47. |
Saint-Estèphe |
圣爱斯泰夫 |
Vins |
|
48. |
Saint-Nectaire |
圣•耐克泰尔 |
Fromage |
|
49. |
Sauternes |
苏玳/索泰尔讷 |
Vins |
|
50. |
Selles-sur-Cher |
谢尔河畔塞勒 |
Fromage |
|
51. |
Touraine |
都兰 |
Vins |
|
52. |
Vacqueyras |
瓦给拉斯 |
Vins |
|
53. |
Val de Loire |
卢瓦尔河谷 |
Vins |
|
54. |
Ventoux |
旺度 |
Vins |
|
|
Allemagne |
||
|
55. |
Aachener Printen |
亚琛烤饼 |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie |
|
56. |
Bremer Klaben |
不来梅克拉本蛋糕 |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie |
|
57. |
Hopfen aus der Hallertau |
哈勒陶啤酒花 |
Autres produits de l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (ci‐après dénommé «traité») (épices, etc.) — houblon |
|
58. |
Lübecker Marzipan |
吕贝克杏仁膏 |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie — massepain |
|
59. |
Mittelrhein |
中莱茵 |
Vins |
|
60. |
Nürnberger Bratwürste/Nürnberger Rostbratwürste |
纽伦堡香肠/纽伦堡烤香肠 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — saucisses et saucissons |
|
61. |
Nürnberger Lebkuchen |
纽伦堡姜饼 |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie — pain d’épices |
|
62. |
Rheingau |
莱茵高 |
Vins |
|
63. |
Schwarzwälder Schinken |
黑森林德火腿 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
64. |
Tettnanger Hopfen |
泰特南啤酒花 |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — houblon |
|
|
Grèce |
||
|
65. |
Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης (Vorios Mylopotamos Rethymnis Kritis) |
米洛普塔莫斯橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
66. |
Γραβιέρα Κρήτης (Graviera Kritis) |
克里特格雷维拉奶酪 |
Fromage |
|
67. |
Καλαμάτα (Kalamata) |
卡拉马塔橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
68. |
Κεφαλογραβιέρα (Kefalograviera) |
克法罗格拉维拉 |
Fromage |
|
69. |
Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης (Kolimvari Chanion Kritis) |
克里特哈尼亚克里瓦瑞橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
70. |
Κρόκος Κοζάνης (Krokos Kozanis) |
科扎尼西红花 |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — safran |
|
71. |
Λακωνία (Lakonia) |
拉蔻尼亚橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
72. |
Πεζά Ηρακλείου Κρήτης (Peza Irakliou Kritis) |
派撒伊拉克利翁克里特橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
73. |
Ρετσίνα Αττικής (Retsina Attikes) |
阿提卡松香葡萄酒 |
Vins |
|
74. |
Τσίπουρο/Tsipouro |
其普罗 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Hongrie |
||
|
75. |
Szegedi szalámi/Szegedi téliszalámi |
塞格德泰利萨拉米/塞格德萨拉米 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
76. |
Törkölypálinka |
特颗帕林卡 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Italie |
||
|
77. |
Aceto balsamico tradizionale di Modena |
摩德纳传统香醋 |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — assaisonnements |
|
78. |
Aprutino Pescarese |
佩斯卡拉阿普鲁蒂诺橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
79. |
Arancia Rossa di Sicilia |
西西里岛血橙 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
80. |
Bolgheri Sassicaia |
博格利西施佳雅 |
Vins |
|
81. |
Campania |
坎帕尼亚 |
Vins |
|
82. |
Chianti Classico |
古典基安蒂油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
83. |
Chianti classico |
古典基安蒂 |
Vins |
|
84. |
Cotechino Modena |
摩德纳哥齐诺香肠 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
85. |
Culatello di Zibello |
齐贝洛库拉泰洛 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
86. |
Fontina |
芳媞娜 |
Fromage |
|
87. |
Kiwi Latina |
拉蒂纳猕猴桃 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
88. |
Lambrusco di Sorbara |
索巴拉蓝布鲁斯科 |
Vins |
|
89. |
Lambrusco Grasparossa di Castelvetro |
格拉斯帕罗萨•迪•卡斯特韦特罗蓝布鲁斯科 |
Vins |
|
90. |
Marsala |
马莎拉 |
Vins |
|
91. |
Mela Alto Adige/Südtiroler Apfel |
南蒂罗尔苹果 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
92. |
Mortadella Bologna |
博洛尼亚莫塔德拉大红肠 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
93. |
Pecorino Sardo |
佩克利诺撒德干酪 |
Fromage |
|
94. |
Pecorino Toscano |
佩克利诺托斯卡纳羊奶酪 |
Fromage |
|
95. |
Pomodoro di Pachino |
帕基诺蕃茄 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
96. |
Pomodoro San Marzano dell’Agro Sarnese‐Nocerino |
阿格洛 - 萨尔内斯 – 诺切利诺地区圣马尔扎诺番茄 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
97. |
Prosciutto di Modena |
摩德纳火腿 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
98. |
Prosciutto Toscano |
托斯卡纳火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
99. |
Prosecco |
普罗塞克 |
Vins |
|
100. |
Provolone Valpadana |
瓦尔帕达纳硬奶酪 |
Fromage |
|
101. |
Salamini italiani alla cacciatora |
意大利佳诗雅托乐萨拉米香肠 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
102. |
Sicilia |
西西里 |
Vins |
|
103. |
Speck Alto Adige/Südtiroler Markenspeck/Südtiroler Speck |
上阿迪杰烟熏风干火腿 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
104. |
Toscano |
托斯卡纳橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
105. |
Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del Grappa |
威尼托瓦柏里切拉/威尼托艾卡内依以及柏里齐/威尼托德尔格拉帕 |
Vins |
|
|
Pologne |
||
|
106. |
Herbal vodka from the North Podlasie Lowland aromatised with an extract of bison grass/Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej |
北波德拉谢低地区野牛草香味伏特加 |
Boisson spiritueuse |
|
107. |
Jabłka grójecke |
格鲁耶茨苹果 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
|
108. |
Jabłka łąckie |
翁茨科苹果 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — pomme |
|
109. |
Wielkopolski ser smażony |
大波兰油炸奶酪 |
Fromages |
|
110. |
Wiśnia nadwiślanka |
维斯瓦樱桃 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés |
|
|
Portugal |
||
|
111. |
Azeite de Moura |
摩尔橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
112. |
Azeite do Alentejo Interior |
内阿连特茹橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
113. |
Azeite de Trás‐os‐Montes |
山后省橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
114. |
Bairrada |
拜拉达 |
Vins |
|
115. |
Vin de Madère/Madère/Madera/Madeira Wijn/Vino di Madera/Madeira Wein/Madeira Wine/Madeira/Vinho da Madeira |
马德拉 |
Vins |
|
116. |
Presunto de Barrancos/Paleta de Barrancos |
巴兰科斯火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
117. |
Queijo S. Jorge |
圣若热奶酪 |
Fromage |
|
|
Roumanie |
||
|
118. |
Dealu Mare |
马雷丘陵 |
Vins |
|
119. |
Murfatlar |
穆法特拉 |
Vins |
|
120. |
Pălincă |
巴林卡 |
Boisson spiritueuse |
|
121. |
Recaş |
雷卡什 |
Vins |
|
122. |
Salam de Sibiu |
西比鸟腊肠 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
123. |
Târnave |
塔尔纳瓦 |
Vins |
|
124. |
Ţuică Zetea de Medieşu Aurit |
泽泰亚梅迪耶舒奥里特栗子酒 |
Boisson spiritueuse |
|
125. |
Vinars Murfatlar |
穆法特拉烧酒 |
Boisson spiritueuse |
|
126. |
Vinars Târnave |
塔尔纳瓦烧酒 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Slovénie |
||
|
127. |
Goriška Brda |
戈里察巴尔达 |
Vins |
|
128. |
Slovenski med |
斯洛文尼亚蜂蜜 |
Miel |
|
129. |
Štajerska Slovenija |
施塔依尔斯洛文尼亚 |
Vins |
|
130. |
Štajersko prekmursko bučno olje |
施塔依尔穆拉南瓜籽油 |
Autres huiles alimentaires — huile de citrouille ou de courge |
|
|
Espagne |
||
|
131. |
Aceite del Bajo Aragón |
下阿拉贡橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
132. |
Alicante |
阿利坎特 |
Vins |
|
133. |
Antequera |
安特戈拉 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
134. |
Azafrán de la Mancha |
拉曼恰番红花(西红花) |
Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.) — safran |
|
135. |
Baena |
巴埃纳 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
136. |
Bierzo |
比埃尔索 |
Vins |
|
137. |
Cítricos Valencianos/Cîtrics Valencians |
瓦伦西亚柑橘 |
Fruits, légumes et céréales, en l’état ou transformés — agrumes |
|
138. |
Dehesa de Extremadura |
埃斯特雷马图拉 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — saucisses et saucissons |
|
139. |
Empordà |
恩波尔达 |
Vins |
|
140. |
Estepa |
埃斯特巴 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
141. |
Guijuelo |
基胡埃罗 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
142. |
Jabugo |
哈布戈 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
143. |
Jamón de Teruel/Paleta de Teruel |
特鲁埃尔火腿/特鲁埃尔前腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
|
144. |
Jijona |
基霍纳 |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie — nougat |
|
145. |
Jumilla |
胡米亚 |
Vins |
|
146. |
Mahón-Menorca |
马宏-梅诺卡 |
Fromage |
|
147. |
Málaga |
马拉加 |
Vins |
|
148. |
Manzanilla - Sanlúcar de Barrameda |
圣卢卡尔-德-巴拉梅达曼萨尼亚葡萄酒 |
Vins |
|
149. |
Pacharán navarro |
纳瓦拉李子酒 |
Boisson spiritueuse |
|
150. |
Penedès |
佩内德斯 |
Vins |
|
151. |
Priorat |
普里奥拉托 |
Vins |
|
152. |
Rías Baixas |
下海湾地区 |
Vins |
|
153. |
Ribera del Duero |
杜埃罗河岸 |
Vins |
|
154. |
Rueda |
卢埃达 |
Vins |
|
155. |
Sierra de Cazorla |
卡索尔拉山区 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
156. |
Sierra de Segura |
塞古拉山区 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
157. |
Siurana |
西乌拉纳 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
158. |
Somontano |
索蒙塔诺 |
Vins |
|
159. |
Toro |
托罗 |
Vins |
|
160. |
Turrón de Alicante |
阿利坎特杏仁糖 |
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie — nougat |
|
161. |
Utiel-Requena |
乌迭尔-雷格纳 |
Vins |
|
162. |
Cariñena |
卡利涅纳 |
Vins |
|
163. |
Montes de Toledo |
托雷多山区 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
164. |
Aceite Campo de Montiel |
蒙蒂尔地区橄榄油 |
Huiles et graisses (beurre, margarine, huile, etc.) — huile d’olive |
|
165. |
Los Pedroches |
洛斯佩德罗切斯 |
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
|
166. |
Vinagre de Jerez |
雪利醋 |
Autres produits de l’annexe I du traité |
|
|
Pays-Bas |
||
|
167. |
Edam Holland |
荷兰伊丹奶酪 |
Fromage |
|
168. |
Gouda Holland |
荷兰豪达奶酪 |
Fromage |
|
|
Royaume-Uni |
||
|
169. |
Scotch Beef |
苏格兰牛肉 |
Viande fraîche |
|
170. |
Scotch Lamb |
苏格兰羔羊肉 |
Viande fraîche |
|
171. |
Welsh Beef |
威尔士牛肉 |
Viande fraîche |
|
172. |
Welsh Lamb |
威尔士羊肉 |
Viande fraîche |
|
|
Autriche, Belgique, Allemagne |
||
|
173. |
Korn/Kornbrand |
科恩酒/ 科恩烧酒 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Autriche, Hongrie |
||
|
174. |
Pálinka |
帕林卡 |
Boisson spiritueuse |
|
|
Croatie, Slovénie |
||
|
175. |
Istarski pršut/Istrski pršut |
伊斯特拉熏火腿 |
Produits à base de viandes (cuits, salés, fumés, etc.) — jambons |
ANNEXE VII
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE VISÉES À L’ARTICLE 1ER, PARAGRAPHE 2
|
|
Dénomination enregistrée en République populaire de Chine |
Transcription en caractères latins |
Traduction à titre d’information |
|
1. |
宜兴紫砂 |
Yixing Zi Sha |
Yixing Purple Clay Ware |
|
2. |
扬州漆器 |
Yangzhou Qi Qi |
Yangzhou Lacquerware |
|
3. |
东海水晶 |
Donghai Shui Jing |
Donghai Crystal |
|
4. |
龙泉青瓷 |
Longquan Qing Ci |
Longquan Celadon |
|
5. |
建盏 |
Jian Zhan |
Jian Bowl |
|
6. |
德化白瓷 |
Dehua Bai Ci |
White Porcelains of Dehua |
|
7. |
景德镇瓷器 |
Jingdezhen Ci Qi |
Jingdezhen Porcelain |
|
8. |
当阳峪绞胎瓷 |
Dangyangyu Jiao Tai Ci |
Dangyangyu Jiaotai Porcelain |
|
9. |
汝瓷 |
Ru Ci |
Ru Ceramic |
|
10. |
枝江布鞋 |
Zhijiang Bu Xie |
ZhiJiang Cloth Shoes |
|
11. |
浏阳花炮 |
Liuyang Hua Pao |
Liuyang Fireworks |
|
12. |
醴陵瓷器 |
Liling Ci Qi |
Liling Ceramic |
|
13. |
端砚 |
Duan Yan |
Duan Inkstone |
|
14. |
坭兴陶 |
Nixing Tao |
Nixing Pottery |
|
15. |
大足石雕 |
Dazu Shi Diao |
Dazu Stone Carving |
|
16. |
大方漆器 |
Dafang Qi Qi |
Dafang Lacquerware |
|
17. |
建水紫陶 |
Jianshui Zi Tao |
Jianshui Purple Pottery |