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Document 52020XC0417(01)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union 2020/C 124/04
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2020/C 124/04
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2020/C 124/04
C/2020/2324
JO C 124 du 17.4.2020, p. 4–4
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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17.4.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
C 124/4 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2020/C 124/04)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2)sont modifiées comme suit:
À la page 236, la note explicative relative à la sous-position 5106 10 10 est remplacée par le texte suivant:
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«5106 10 10 |
écrus |
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Les fils de laine écrus sont des fils fabriqués à partir de laine nettoyée en profondeur grâce à plusieurs procédés et qui ne sont ni blanchis, ni teintés, ni imprimés. Ils ont donc encore la couleur naturelle de la laine. Voir aussi la note de sous-position 1, point a), de la présente section.» |
À la page 311, la note explicative relative à la sous-position 7307 19 10 est remplacée par le texte suivant:
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«7307 19 10 |
en fonte |
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Cette sous-position comprend les accessoires en fonte malléable, qui est un produit intermédiaire entre la fonte à graphite lamellaire (fonte grise) et l’acier moulé. La fonte malléable se laisse facilement couler et devient tenace et malléable après un traitement thermique approprié. Durant le traitement thermique, le carbone disparaît partiellement ou modifie sa combinaison ou son état; il se dépose finalement sous la forme de nodules qui ne rompent pas la cohésion métallique dans une aussi large mesure que les paillettes de graphite dans la fonte grise. Quand la teneur en carbone est de 2 % ou moins en poids, ce produit est considéré comme étant de l’acier de moulage (voir la note 1 du présent chapitre) et les produits qui en sont obtenus relèvent de la sous-position 7307 19 90 . Voir également la note explicative des sous-positions 7307 11 10 et 7307 11 90 , deuxième alinéa. Cette sous-position comprend également les accessoires en fonte à graphite sphéroïdal.» |
À la page 311, la note explicative relative à la sous-position 7307 19 90 est supprimée.
À la page 344, la note explicative relative à la sous-position 8481 10 05 est supprimée.
À la page 362, la note explicative relative à la sous-position 8536 70 00 est remplacée par le texte suivant:
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«8536 70 00 |
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques |
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Voir la note 7 du présent chapitre. Voir les notes explicatives du SH, no 8536, intitulé IV.» |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).