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Document 52016XC1208(01)

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

C/2016/8361

OJ C 457, 8.12.2016, p. 6–6 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

8.12.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 457/6


Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2016/C 457/04)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 328, le texte suivant est inséré:

«8474 80 90

autres

Relèvent de cette sous-position les imprimantes 3D pour la fabrication d’articles à partir des matières du no 8474.»


(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

(2)  JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.


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