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Document 52016XC0615(03)

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

C/2016/3665

OJ C 214, 15.6.2016, p. 22–22 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

15.6.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 214/22


Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2016/C 214/06)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 69, dans la note explicative de la NC relative à la sous-position «1211 90 86 autres», le texte suivant est inséré entre le point 5 et la dernière phrase:

«6.

les téguments de graines de psyllium (Plantago ovata) sous la forme de fragments d’aspect hétérogène, obtenus par battage.»

À la page 71, le texte suivant est inséré entre la note explicative de la NC relative aux sous-positions «1302 20 10 et 1302 20 90 Matières pectiques, pectinates et pectates» et la note explicative de la NC relative à la sous-position «1302 31 00 Agar-agar»:

«1302 31 00

à

1302 39 00

Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

Dès lors qu’un produit gonfle à l’eau froide ou se dissout dans l’eau chaude, les critères mentionnés dans la note explicative du SH relative à la position 1302 , C), premier alinéa, sont remplis.»

À la page 71, dans la note explicative de la NC relative à la sous-position «1302 39 00 autres», le texte suivant est inséré après le point 4:

«5.

les hydrocolloïdes extraits de téguments de graines de Psyllium (Plantago ovata).»


(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

(2)  JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.


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