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Document 32023R0966

Règlement (UE) 2023/966 de la Commission du 15 mai 2023 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

C/2023/3099

OJ L 133, 17.5.2023, p. 1–124 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/966/oj

17.5.2023   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 133/1


RÈGLEMENT (UE) 2023/966 DE LA COMMISSION

du 15 mai 2023

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés.

(2)

Lors de la 19e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s’est tenue à Panama (Panama) du 14 au 25 novembre 2022 (CoP 19), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 338/97.

(3)

Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Tiliqua adelaidensis, Kinosternon cora et Kinosternon vogti.

(4)

Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II et inscrites à l’annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe B et de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Pycnonotus zeylanicus (avec une mise en œuvre retardée), Batagur kachuga, Cuora galbinifrons, Nilssonia leithii.

(5)

Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe A et de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Ceratotherium simum simum (population de Namibie, avec annotation), Cynomys mexicanus, Branta canadensis leucopareia, Phoebastria albatrus, Caiman latirostris (population du Brésil, avec annotation), Crocodylus porosus (population de l’île Palawan, Philippines, avec annotation). Le taxon Chilabothrus inornatus a également été supprimé de l’annexe I et inscrit à l’annexe II de la convention et il convient donc de le retirer de l’annexe A et de l’inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 au titre de la famille des Boidae spp.

(6)

Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Copsychus malabaricus, Physignathus cocincinus, Cyrtodactylus jeyporensis, Tarentola chazaliae, Phrynosoma spp., Chelus fimbriatus (y compris Chelus orinocensis), Macrochelys temminckii, Chelydra serpentina, Graptemys barbouri, Graptemys ernsti, Graptemys gibbonsi, Graptemys pearlensis, Graptemys pulchra, Rhinoclemmys spp., Claudius angustatus, Kinosternon spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A), Staurotypus salvinii, Staurotypus triporcatus, Sternotherus spp., Apalone spp. (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A), Centrolenidae spp., Agalychnis lemur (avec annotation), Laotriton laoensis (avec annotation), Carcharhinidae spp. (avec une mise en œuvre retardée), Sphyrnidae spp., Potamotrygon albimaculata, Potamotrygon henlei, Potamotrygon jabuti, Potamotrygon leopoldi, Potamotrygon marquesi, Potamotrygon signata, Potamotrygon wallacei, Rhinobatidae spp., Hypancistrus zebra (avec annotation), Thelenota spp. (avec une mise en œuvre retardée), Handroanthus spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Roseodendron spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Tabebuia spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Rhodiola spp. (avec annotation), Afzelia spp. (populations africaines, avec annotation), Dipteryx spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Pterocarpus spp. (populations africaines, avec annotation), Khaya spp. (populations africaines, avec annotation).

(7)

Les genres ou espèces suivants, qui figuraient jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devraient être retirés de ladite annexe après leur inscription, lors de la CoP 19, à l’annexe II de la convention: Physignathus cocincinus, Laotriton laoensis, Handroanthus spp. (avec une mise en œuvre retardée), Tabebuia spp. (avec une mise en œuvre retardée), Roseodendron spp. (avec une mise en œuvre retardée), Rhodiola spp. et Khaya spp.

(8)

La section interprétation des annexes de la convention a été modifiée et un certain nombre d’annotations relatives à plusieurs taxons inscrits dans lesdites annexes ont été adoptées ou modifiées lors de la CoP 19 et doivent également figurer dans les annexes du règlement (CE) no 338/97.

(9)

Ont notamment été incluses dans les annexes de la convention les annotations suivantes:

une annotation relative à Ceratotherium simum simum (population de Namibie),

une annotation relative à Caiman latirostris (population du Brésil),

une annotation relative à Crocodylus porosus (population de l’île Palawan, Philippines),

une annotation relative à Agalychnis lemur,

une annotation relative à Laotriton laoensis,

une annotation relative à Hypancistrus zebra,

l’annotation #17 relative à Handroanthus spp., Roseodendron spp. et Tabebuia spp.,

l’annotation #2 relative à Rhodiola spp.,

l’annotation #17 relative à Afzelia spp. (populations africaines),

l’annotation #17 relative à Dipteryx spp.,

l’annotation #17 relative à Pterocarpus spp. (populations africaines),

l’annotation #17 relative à Khaya spp. (populations africaines).

(10)

Ont notamment été modifiées dans les annexes de la convention les annotations suivantes:

les annotations #1, #4, #10 et #14,

l’annotation entre parenthèses relative aux espèces Orchidaceae inscrites à l’annexe I,

l’annotation relative à Pterocarpus tinctorius et l’inscription de ce taxon et de Pterocarpus erinaceus sous le genre Pterocarpus spp. (populations africaines) avec l’annotation #17.

(11)

Il est également nécessaire de modifier les notes no 12, 13 et 14 sur l’interprétation des annexes A, B, C et D du règlement (CE) no 338/97, notamment en ce qui concerne les définitions des termes «10 kg par envoi» et «bois transformé», afin de refléter les modifications adoptées lors de la CoP 19.

(12)

Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention: Daboia palaestinae à la demande d’Israël; Caribena versicolor et Papilio phorbanta à la demande de l’Union; Melopyrrha nigra et Tiaris canorus à la demande de Cuba; Conophytum spp., Mestoklema tuberosum, Raphionacme zeyheri, Crassothonna clavifolia, Othonna armiana, Othonna cacalioides, Othonna euphorbioides, Othonna retrorsa, Tylecodon bodleyae, Tylecodon nolteei, Tylecodon reticulatus, Monsonia herrei, Monsonia multifida, Monsonia patersonii, Pelargonium crassicaule, Pelargonium triste, Adenia spinosa, Portulacaria pygmaea, all at the request of South Africa; Ctenophorus spp., Intellagama spp., Tympanocryptis spp., Carphodactylus spp., Nephrurus spp., Orraya spp., Phyllurus spp., Saltuarius spp., Strophurus spp., Underwoodisaurus spp., Uvidicolus spp., Egernia spp., Tiliqua multifasciata, Tiliqua nigrolutea, Tiliqua occipitalis, Tiliqua rugosa, Tiliqua scincoides intermedia et Tiliqua scincoides scincoides, à la demande de l’Australie; et Holacanthus limbaughi à la demande de la France. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

(13)

Othonna retrorsa, qui figurait jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée de ladite annexe à la suite de son inscription à l’annexe III de la convention à la demande de l’Afrique du Sud. L’espèce Echinotriton andersoni, qui a été inscrite à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97 le 16 décembre 2021 à la suite de son inscription à l’annexe III de la convention à la demande du Japon le 13 février 2021, devrait également être supprimée de l’annexe D du règlement (CE) no 338/97.

(14)

Le groupe d’examen scientifique a conclu que le genre Dipteryx spp. (à l’exception de D. panamensis) devrait être inscrit à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription (annotation § 5), jusqu’à l’entrée en vigueur de l’inscription à l’annexe B dudit règlement.

(15)

L’Union n’a émis aucune réserve sur ces amendements.

(16)

Lors de la CoP 19, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux.

(17)

Il convient par conséquent de modifier les noms des espèces et sous-espèces suivantes: Allochrocebus solatus, Antigone canadensis, Antigone canadensis nesiotes, Antigone canadensis pulla, Antigone vipio, Aonyx cinereus, Chilabothrus inornatus, Chilabothrus monensis, Chilabothrus subflavus, Chondrohierax wilsonii, Hypotaenidia sylvestris, Leucogeranus leucogeranus, Montivipera wagneri, Protobothrops mangshanensis, Psephotellus chrysopterygius, Psephotellus dissimilis, Psephotellus pulcherrimus, Python molurus, Sclerophrys channingi et Sclerophrys superciliaris.

(18)

Les espèces ou sous-espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Equus hemionus luteus, Pachypodium windsorii, Pezoporus flaviventris et Pongo tapanuliensis. Les espèces et les genres suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Agalychnis terranova, Malayemys khoratensis, Paruwrobates andinus, Paruwrobates erythromos, Philantomba maxwellii, Sericopelma angustum, Sericopelma embrithes et Tliltocatl spp. Les espèces suivantes ayant été inscrites à l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature, il convient de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 étant donné que les espèces dont elles ont été scindées figurent à l’annexe A dudit règlement: Circus hudsonius, Phoenicopterus roseus, Piliocolobus bouvieri et Piliocolobus epieni.

(19)

Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe I de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les supprimer de l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Alouatta coibensis (synonymisation d’Alouatta coibensis et d’Alouatta palliata) et Falco pelegrinoides (synonymisation de Falco pelegrinoides et de Falco peregrinus). Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les supprimer de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Aphonopelma albiceps (transfert du genre vers Brachypelma) et Manta spp. (synonymisation du genre Manta et du genre Mobula).

(20)

Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

(21)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence.

(22)

Conformément à l’article XV, paragraphe 1, point c), de la convention, «les amendements adoptés à une session (de la Conférence) entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties». Afin de veiller à ce que les modifications de l’annexe du présent règlement entrent en vigueur en temps utile, il convient que le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication.

(23)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant dans l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 mai 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.


ANNEXE

«ANNEXE

Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D

1.   

Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a)

par le nom de l’espèce; ou

b)

par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2.   

L’abréviation “spp.” sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

3.   

Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

4.   

Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).

5.   

Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:

a)

“ssp.” sert à désigner une sous-espèce,

b)

“var.” sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

c)

“fa.” sert à désigner la forme (forma).

6.   

Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.

7.   

Le signe “(I)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la Convention.

8.   

Le signe “(II)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la Convention.

9.   

Le signe “(III)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.

10.   

Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par “cultivar” un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

11.   

Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

12.   

L’inscription d’une espèce aux annexes A, B ou C vaut toujours inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts. En outre, toutes les parties de cette espèce et tous les produits obtenus à partir de celle-ci sont également inscrits dans la même annexe, sauf pour les espèces animales inscrites à l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C si l’espèce est accompagnée du signe “#” suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe “#” suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

#1

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#2

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les semences et le pollen; et

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3

désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

#4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

e)

les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae);

f)

les produits finis d’Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail, et

g)

les produits finis obtenus par reproduction artificielle, conditionnés et prêts pour la vente au détail de cosmétiques contenant des parties ou des produits de Bletilla striata, Cycnoches cooperi, Gastrodia elata, Phalaenopsis amabilis ou Phalaenopsis lobbii.

#5

désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

#6

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

#7

désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8

désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

#9

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx](Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]).

#10

désigne toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés.

#11

sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#12

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#13

désigne la pulpe (également appelée “endosperme” ou “coprah”), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.

#14

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les semences et le pollen;

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c)

les fruits;

d)

les feuilles;

e)

la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

#15

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b)

les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi;

c)

les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;

d)

les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l’annotation #4;

e)

les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

#16

désigne les graines, les fruits et les huiles.

#17

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#18

à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs.

13.   

Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, “Objets d’art, de collection ou d’antiquité”).

Accessoires finis d’instrument de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Parties finies d’instrument de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Une substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression “10 kg par envoi”, la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées de Dalbergia ou Guibourtia présent dans les articles figurant dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

14.   

Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

15.   

L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

16.   

En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:

§ 1

Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.

17.   

En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§ 2

Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les semences et le pollen;

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

§ 5

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

(*)

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

 

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

 

 

 

Mammifères

ARTIODACTYLA

 

 

 

 

Antilocapridae

 

 

 

Antilocapre

 

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

 

 

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

 

 

 

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

 

Addax nasomaculatus (I)

 

 

Addax

 

 

Ammotragus lervia (II)

 

Mouflon à manchettes

 

 

 

Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan)

Cervicapre

 

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Gaur

 

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Yack sauvage

 

Bos sauveli (I)

 

 

Kouprey

 

 

 

Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

Nilgaut

 

 

 

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Buffle d’Asie ou arni

 

Bubalus depressicornis (I)

 

 

Anoa des plaines

 

Bubalus mindorensis (I)

 

 

Tamarau

 

Bubalus quarlesi (I)

 

 

Anoa des montagnes

 

 

Budorcas taxicolor (II)

 

Takin

 

Capra falconeri (I)

 

 

Markhor

 

 

Capra caucasica (II)

 

Chèvre du Caucase

 

 

 

Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chèvre sauvage

 

 

 

Capra sibirica (III Pakistan)

Ibex de Sibérie

 

Capricornis milneedwardsii (I)

 

 

Capricorne de Milneedwards

 

Capricornis rubidus (I)

 

 

Capricorne rouge

 

Capricornis sumatraensis (I)

 

 

Serow ou capricorne de Sumatra

 

Capricornis thar (I)

 

 

Capricorne de l’Himalaya

 

 

Cephalophus brookei (II)

 

Céphalophe de Brooke

 

 

Cephalophus dorsalis (II)

 

Céphalophe à bande dorsale noire

 

Cephalophus jentinki (I)

 

 

Céphalophe de Jentink

 

 

Cephalophus ogilbyi (II)

 

Céphalophe d’Ogilby

 

 

Cephalophus silvicultor (II)

 

Céphalophe à dos jaune

 

 

Cephalophus zebra (II)

 

Céphalophe zébré

 

 

Damaliscus pygargus pygargus (II)

 

Bontebok

 

 

 

Gazella bennettii (III Pakistan)

Chinkara

 

Gazella cuvieri (I)

 

 

Gazelle de Cuvier

 

 

 

Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

 

Gazella leptoceros (I)

 

 

Gazelle à cornes fines

 

Hippotragus niger variani (I)

 

 

Hippotrague noir géant

 

 

Kobus leche (II)

 

Cobe lechwe

 

Naemorhedus baileyi (I)

 

 

Goral rouge

 

Naemorhedus caudatus (I)

 

 

Goral à longue queue

 

Naemorhedus goral (I)

 

 

Goral de l’Himalaya

 

Naemorhedus griseus (I)

 

 

Goral de Chine, goral gris

 

Nanger dama (I)

 

 

Gazelle dama

 

Oryx dammah (I)

 

 

Oryx algazelle

 

Oryx leucoryx (I)

 

 

Oryx blanc ou d’Arabie

 

 

Ovis ammon (II)

 

Mouflon de l’Altaï

 

 

Ovis arabica (II)

 

Mouflon d’Oman

 

 

Ovis bochariensis (II)

 

Urial de Boukhara

 

 

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

 

Mouflon d’Amérique ou bighorn

 

 

Ovis collium (II)

 

Mouflon du Kazakhstan

 

 

Ovis cycloceros (II)

 

Urial afghan

 

 

Ovis darwini (II)

 

Argali du Gobi

 

Ovis gmelini (I) (population de Chypre)

 

 

Mouflon d’Anatolie

 

Ovis hodgsoni (I)

 

 

Mouflon de l’Himalaya

 

 

Ovis jubata (II)

 

Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

 

 

Ovis karelini (II)

 

Argali du Tian shan

 

Ovis nigrimontana (I)

 

 

Argali de Karatau

 

 

Ovis polii (II)

 

Argali de Marco Polo

 

 

Ovis punjabiensis (II)

 

Urial du Punjab

 

 

Ovis severtzovi (II)

 

Urial de Severtzov

 

Ovis vignei (I)

 

 

Mouflon de Ladak

 

Pantholops hodgsonii (I)

 

 

Antilope du Tibet ou chiru

 

 

Philantomba maxwellii (II)

 

Céphalophe de Maxwell

 

 

Philantomba monticola (II)

 

Céphalophe bleu

 

 

 

Pseudois nayaur (III Pakistan)

Bharal

 

Pseudoryx nghetinhensis (I)

 

 

Saola

 

Rupicapra pyrenaica ornata (II)

 

 

Chamois des Abruzzes

 

 

Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

 

Antilope de Mongolie

 

 

Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

 

Saïga

 

 

 

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae

 

 

 

Camélidés (guanaco, vigogne)

 

 

Lama guanicoe (II)

 

Guanaco

 

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] (3)

 

Vigogne

Cervidae

 

 

 

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

 

Axis calamianensis (I)

 

 

Cerf-cochon calamien

 

Axis kuhlii (I)

 

 

Cerf-cochon de Kuhl

 

 

 

Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)]

Cerf-cochon

 

Axis porcinus annamiticus (I)

 

 

Cerf-cochon de Thaïlande

 

Blastocerus dichotomus (I)

 

 

Cerf des marais

 

 

Cervus elaphus bactrianus (II)

 

Cerf élaphe du Turkestan

 

 

 

Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

 

Cervus elaphus hanglu (I)

 

 

Cerf élaphe du Cachemire

 

Dama dama mesopotamica (I)

 

 

Daim de Mésopotamie

 

Hippocamelus spp. (I)

 

 

Cerf des Andes

 

 

 

Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

 

Muntiacus crinifrons (I)

 

 

Muntjac noir

 

Muntiacus vuquangensis (I)

 

 

Muntjac géant

 

 

 

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

 

Ozotoceros bezoarticus (I)

 

 

Cerf des pampas

 

 

Pudu mephistophiles (II)

 

Pudu du Nord

 

Pudu puda (I)

 

 

Pudu du Sud

 

Rucervus duvaucelii (I)

 

 

Cerf du Duvaucel ou barasingha

 

Rucervus eldii (I)

 

 

Cerf d’Eld

Giraffidae

 

Giraffa camelopardalis (II)

 

Girafes

Girafes

Hippopotamidae

 

 

 

Hippopotames

 

 

Hexaprotodon liberiensis (II)

 

Hippopotame nain

 

 

Hippopotamus amphibius (II)

 

Hippopotame amphibie

Moschidae

 

 

 

Chevrotains porte-musc

 

Moschus(I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A)

 

Chevrotains porte-musc

Suidae

 

 

 

Babiroussa, sangliers, cochons

 

Babyrousa babyrussa (I)

 

 

Babiroussa

 

Babyrousa bolabatuensis (I)

 

 

Babiroussa de Bola Batu

 

Babyrousa celebensis (I)

 

 

Babiroussa des Célèbes

 

Babyrousa togeanensis (I)

 

 

Babiroussa de l’île Togian

 

Sus salvanius (I)

 

 

Sanglier nain

Tayassuidae

 

 

 

Pécaris

 

 

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

 

Pécaris

 

Catagonus wagneri (I)

 

 

Pécari du Chaco

CARNIVORA

 

 

 

 

Ailuridae

 

 

 

 

 

Ailurus fulgens (I)

 

 

Petit panda ou panda éclatant ou panda roux

Canidae

 

 

 

Chiens, renards, loups

 

 

 

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

 

Canis lupus (I/II)

(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

 

Loup

 

Canis simensis

 

 

Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

 

 

Cerdocyon thous (II)

 

Renard crabier

 

 

Chrysocyon brachyurus (II)

 

Loup à crinière

 

 

Cuon alpinus (II)

 

Dhole ou cuon d’Asie ou chien sauvage d’Asie

 

 

Lycalopex culpaeus (II)

 

Renard colfeo

 

 

Lycalopex fulvipes (II)

 

Renard de Darwin

 

 

Lycalopex griseus (II)

 

Renard gris d’Argentine ou renard de Chiloé

 

 

Lycalopex gymnocercus (II)

 

Renard de la Pampa

 

Speothos venaticus (I)

 

 

Chien des buissons

 

 

 

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

 

 

Vulpes cana (II)

 

Renard de Blanford

 

 

Vulpes zerda (II)

 

Fennec

Eupleridae

 

 

 

 

 

 

Cryptoprocta ferox (II)

 

Foussa ou cryptoprocte féroce

 

 

Eupleres goudotii (II)

 

Euplère de Goudot

 

 

Fossa fossana (II)

 

Civette fossane

Felidae

 

 

 

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

 

 

Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) Pour Panthera leo (populations africaines): un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.

Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES)

 

Félins

 

Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1)

 

 

Guépard

 

Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Caracal

 

Catopuma temminckii (I)

 

 

Chat doré d’Asie ou chat de Temminck

 

Felis nigripes (I)

 

 

Chat à pieds noirs

 

Felis silvestris (II)

 

 

Chat sauvage

 

Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Jaguarondi

 

Leopardus geoffroyi (I)

 

 

Chat de Geoffroy

 

Leopardus guttulus (I)

 

 

Oncille du sud

 

Leopardus jacobita (I)

 

 

Chat des Andes

 

Leopardus pardalis (I)

 

 

Ocelot

 

Leopardus tigrinus (I)

 

 

Oncille ou chat-tigre

 

Leopardus wiedii (I)

 

 

Margay

 

Lynx lynx (II)

 

 

Lynx d’Eurasie ou lynx boréal

 

Lynx pardinus (I)

 

 

Lynx pardelle

 

Neofelis diardi (I)

 

 

Panthère nébuleuse de Bornéo

 

Neofelis nebulosa (I)

 

 

Panthère longibande ou nébuleuse

 

Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Lion d’Asie

 

Panthera onca (I)

 

 

Jaguar

 

Panthera pardus (I)

 

 

Léopard, panthère

 

Panthera tigris (I)

 

 

Tigre

 

Panthera uncia (I)

 

 

Léopard des neiges, panthère des neiges, once, irbis

 

Pardofelis marmorata (I)

 

 

Chat marbré

 

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Chat-léopard, chat-tigre du Bengale, chat de Chine

 

Prionailurus bengalensis euptilurus (II)

 

 

Chat iriomote, chat-léopard du Japon

 

Prionailurus planiceps (I)

 

 

Chat à tête plate

 

Prionailurus rubiginosus (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Chat-léopard de l’Inde, chat rougeâtre

 

Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Puma d’Amérique centrale

Herpestidae

 

 

 

Mangoustes

 

 

 

Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan)

Mangouse grise de l’Inde, mangouste d’Edwards

 

 

 

Herpestes fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l’Inde

 

 

 

Herpestes javanicus (III Pakistan)

Mangouste de Java

 

 

 

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

 

 

 

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

 

 

 

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

 

 

 

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

 

 

 

Protèle, hyènes

 

 

 

Hyaena hyaena (III Pakistan)

Hyène rayée

 

 

 

Proteles cristata (III Botswana)

Protèle

Mephitidae

 

 

 

Moufettes

 

 

Conepatus humboldtii (II)

 

Moufette de Patagonie

Mustelidae

 

 

 

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

 

 

 

Loutres

 

 

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Loutres

 

Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

 

 

Loutre à joues blanches

 

Aonyx cinereus (I)

 

 

Loutre cendrée

 

Enhydra lutris nereis (I)

 

 

Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

 

Lontra felina (I)

 

 

Loutre de mer, chunchungo

 

Lontra longicaudis (I)

 

 

Loutre à longue queue, ou de la Plata

 

Lontra provocax (I)

 

 

Loutre du Chili

 

Lutra lutra (I)

 

 

Loutre d’Europe, loutre commune

 

Lutra nippon (I)

 

 

Loutre japonaise

 

Lutrogale perspicillata (I)

 

 

Loutre à pelage lisse

 

Pteronura brasiliensis (I)

 

 

Loutre géante du Brésil

Mustelinae

 

 

 

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

 

 

 

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

 

 

 

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

 

 

 

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

 

 

 

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l’Inde du Sud

 

 

 

Mellivora capensis (III Botswana)

Ratel

 

Mustela nigripes (I)

 

 

Putois à pieds noirs

Odobenidae

 

 

 

Morse

 

 

Odobenus rosmarus (III Canada)

 

Morse

Otariidae

 

 

 

Otaries à fourrure, lions de mer

 

 

Arctocephalus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Otaries à fourrure

 

Arctocephalus philippii (II)

 

 

Arctocéphale de Juan Fernandez

 

Arctocephalus townsendi (I)

 

 

Otarie à fourrure d’Amérique

Phocidae

 

 

 

Phoques

 

 

Mirounga leonina (II)

 

Éléphant de mer

 

Monachus spp. (I)

 

 

Phoques moines

Procyonidae

 

 

 

Coatis

 

 

 

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

 

 

 

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

 

 

 

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Ursidae

 

 

 

Ours

 

 

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Ours

 

Ailuropoda melanoleuca (I)

 

 

Panda géant

 

Helarctos malayanus (I)

 

 

Ours malais ou ours des cocotiers

 

Melursus ursinus (I)

 

 

Ours à miel ou ours lippu de l’Inde

 

Tremarctos ornatus (I)

 

 

Ours à lunettes

 

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II)

 

 

Ours brun

 

Ursus thibetanus (I)

 

 

Ours du Tibet ou ours à collier

Viverridae

 

 

 

Binturong, civettes

 

 

 

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

 

 

 

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

 

 

Cynogale bennettii (II)

 

Civette-loutre de Sumatra

 

 

Hemigalus derbyanus (II)

 

Civette palmiste à bandes de Derby

 

 

 

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

 

 

 

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

 

 

 

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

 

 

Prionodon linsang (II)

 

Civette à bande ou linsang rayé

 

Prionodon pardicolor (I)

 

 

Linsang tacheté

 

 

 

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

 

 

 

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l’Inde

 

 

 

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l’Inde

CETACEA

 

 

 

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

 

CETACEA spp. (I/II)  (4)

 

 

Cétacés

CHIROPTERA

 

 

 

 

Phyllostomidae

 

 

 

Chauve-souris d’Amérique

 

 

 

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Sténoderme pseudo-vampire

Pteropodidae

 

 

 

Roussettes, renards-volants

 

 

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Roussettes ou renards volants

 

Acerodon jubatus (I)

 

 

Roussette à couronne dorée, renard-volant des Philippines

 

 

Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes)

 

Roussettes ou renards volants

 

Pteropus insularis (I)

 

 

Roussettes des îles Truk

 

Pteropus livingstonii (II)

 

 

Renard volant de Livingstone

 

Pteropus loochoensis (I)

 

 

Roussette d’Okinawa

 

Pteropus mariannus (I)

 

 

Roussette des îles Mariannes

 

Pteropus molossinus (I)

 

 

Renard volant de Ponape

 

Pteropus pelewensis (I)

 

 

Roussette des îles Palau

 

Pteropus pilosus (I)

 

 

Grande roussette des îles Palau

 

Pteropus rodricensis (II)

 

 

Renard volant de l’île Rodriguez

 

Pteropus samoensis (I)

 

 

Roussette des îles Samoa

 

Pteropus tonganus (I)

 

 

Roussette des îles Tonga

 

Pteropus ualanus (I)

 

 

Roussette de Kosrae

 

Pteropus voeltzkowi (II)

 

 

Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

 

Pteropus yapensis (I)

 

 

Roussette de Yap

CINGULATA

 

 

 

 

Dasypodidae

 

 

 

Tatous

 

 

 

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

 

 

Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

 

Tatou à neuf bandes

 

Priodontes maximus (I)

 

 

Tatou géant

DASYUROMORPHIA

 

 

 

 

Dasyuridae

 

 

 

Souris marsupiales

 

Sminthopsis longicaudata (I)

 

 

Souris marsupiale à longue queue

 

Sminthopsis psammophila (I)

 

 

Souris marsupiale du désert

DIPROTODONTIA

 

 

 

 

Macropodidae

 

 

 

Kangourous, wallabies

 

 

Dendrolagus inustus (II)

 

Dendrolague gris

 

 

Dendrolagus ursinus (II)

 

Dendrolague noir

 

Lagorchestes hirsutus (I)

 

 

Wallaby-lièvre roux

 

Lagostrophus fasciatus (I)

 

 

Wallaby-lièvre rayé

 

Onychogalea fraenata (I)

 

 

Onychogale bridé

Phalangeridae

 

 

 

Couscous

 

 

Phalanger intercastellanus (II)

 

Couscous commun de l’Est

 

 

Phalanger mimicus (II)

 

Couscous commun du Sud

 

 

Phalanger orientalis (II)

 

Couscous gris

 

 

Spilocuscus kraemeri (II)

 

Couscous de l’île de l’Amirauté

 

 

Spilocuscus maculatus (II)

 

Couscous tacheté

 

 

Spilocuscus papuensis (II)

 

Coucous Waigeou, coucous tachetés

Potoroidae

 

 

 

Rats-kangourous

 

Bettongia spp. (I)

 

 

Rats-kangourous à nez court

Vombatidae

 

 

 

Wombats

 

Lasiorhinus krefftii (I)

 

 

Wombat à nez poilu du Queensland

LAGOMORPHA

 

 

 

 

Leporidae

 

 

 

Lièvres, lapins

 

Caprolagus hispidus (I)

 

 

Lapin de l’Assam

 

Romerolagus diazi (I)

 

 

Lapin des volcans

MONOTREMATA

 

 

 

 

Tachyglossidae

 

 

 

Échidnés

 

 

Zaglossus spp. (II)

 

Échidnés à bec courbe

PERAMELEMORPHIA

 

 

 

 

Peramelidae

 

 

 

 

 

Perameles bougainville (I)

 

 

Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae

 

 

 

 

 

Macrotis lagotis (I)

 

 

Bandicoot-lapin

PERISSODACTYLA

 

 

 

 

Equidae

 

 

 

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

 

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)

 

 

Âne sauvage d’Afrique

 

Equus grevyi (I)

 

 

Zèbre de Grévy

 

Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus, Equus hemionus khur et Equus hemionus luteus sont inscrites à l’annexe I)

 

 

Âne sauvage d’Asie

 

Equus kiang (II)

 

 

Âne sauvage du Tibet

 

Equus przewalskii (I)

 

 

Cheval de Przewalski

 

 

Equus zebra hartmannae (II)

 

Zèbre de Hartmann

 

 

Equus zebra zebra (II)

 

Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae

 

 

 

Rhinocéros

 

Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)

 

 

Rhinocéros

 

 

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Pour les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse Pour la population de Namibie: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens issus des populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.)

 

Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae

 

 

 

Tapirs

 

Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)

 

 

Tapirs

 

 

Tapirus terrestris (II)

 

Tapir terrestre

PHOLIDOTA

 

 

 

 

Manidae

 

 

 

Pangolin

 

 

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Pangolin

 

Manis crassicaudata (I)

 

 

Pangolin à grosse queue de l’Inde, grand pangolin de l’Inde

 

Manis culionensis (I)

 

 

Pangolin des Philippines

 

Manis gigantea (I)

 

 

Pangolin géant

 

Manis javanica (I)

 

 

Pangolin de Malaisie

 

Manis pentadactyla (I)

 

 

Pangolin de Chine

 

Manis temminckii (I)

 

 

Pangolin de Temminck

 

Manis tetradactyla (I)

 

 

Pangolin à longue queue

 

Manis tricuspis (I)

 

 

Pangolin à écailles tricuspides

PILOSA

 

 

 

 

Bradypodidae

 

 

 

Paresseux tridactyle

 

 

Bradypus pygmaeus (II)

 

Paresseux nain

 

 

Bradypus variegatus (II)

 

Paresseux tridactyle de Bolivie

Myrmecophagidae

 

 

 

Tamanoirs

 

 

Myrmecophaga tridactyla (II)

 

Grand fourmilier, tamanoir

 

 

 

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

PRIMATES

 

 

 

Primates

 

 

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Primates (singes)

Atelidae

 

 

 

Hurleurs, atèles

 

Alouatta palliata (I)

 

 

Hurleur du Guatemala, singe hurleur à manteau, hurleur à pèlerine

 

Alouatta pigra (I)

 

 

Hurleur du Guatemala

 

Ateles geoffroyi frontatus (I)

 

 

Atèle du Costa Rica

 

Ateles geoffroyi ornatus (I)

 

 

Singe-araignée de Geoffroy, atèle de Geoffroy

 

Brachyteles arachnoides (I)

 

 

Atèle arachnoïde

 

Brachyteles hypoxanthus (I)

 

 

Singe-araignée, muriqui

 

Oreonax flavicauda (I)

 

 

Singe laineux à queue jaune

Cebidae

 

 

 

Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

 

Callimico goeldii (I)

 

 

Tamarin du Goeldi

 

Callithrix aurita (I)

 

 

Marmouset à oreilles blanches

 

Callithrix flaviceps (I)

 

 

Ouistiti à tête jaune

 

Leontopithecus spp. (I)

 

 

Singes-lions ou tamarins dorés

 

Saguinus bicolor (I)

 

 

Tamarin bicolore

 

Saguinus geoffroyi (I)

 

 

Tamarin de Geoffroy

 

Saguinus leucopus (I)

 

 

Tamarin à pieds blancs

 

Saguinus martinsi (I)

 

 

Tamarin à face nue de Martin

 

Saguinus oedipus (I)

 

 

Tamarin pinché ou tamarin à perruque

 

Saimiri oerstedii (I)

 

 

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

 

 

 

Singes de l’Ancien Monde

 

Allochrocebus solatus (II)

 

 

Cercopithèque à queue de soleil

 

Cercocebus galeritus (I)

 

 

Cercocèbe à crête, Mangabé

 

Cercopithecus diana (I)

 

 

Cercopithèque Diane

 

Cercopithecus roloway (I)

 

 

Cercopithèque de Roloway

 

Colobus satanas (II)

 

 

Colobe noir

 

Macaca silenus (I)

 

 

Macaque à queue de lion

 

Macaca sylvanus (I)

 

 

Macaque de barbarie

 

Mandrillus leucophaeus (I)

 

 

Drill

 

Mandrillus sphinx (I)

 

 

Mandrill

 

Nasalis larvatus (I)

 

 

Nasique

 

Piliocolobus bouvieri (II)

 

 

Colobe rouge de Bouvier

 

Piliocolobus epieni (II)

 

 

Colobe bai nigérien

 

Piliocolobus foai (II)

 

 

 

 

Piliocolobus gordonorum (II)

 

 

Colobe bai d’Iringa

 

Piliocolobus kirkii (I)

 

 

Colobe roux de Zanzibar

 

Piliocolobus pennantii (II)

 

 

Colobe bai de Pennant

 

Piliocolobus preussi (II)

 

 

Colobe roux du Cameroun

 

Piliocolobus rufomitratus (I)

 

 

Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

 

Piliocolobus tephrosceles (II)

 

 

Colobe roux d’Ouganda

 

Piliocolobus tholloni (II)

 

 

Colobe bai à mains noires

 

Presbytis potenziani (I)

 

 

Semnopithèque de Mentawi

 

Pygathrix spp. (I)

 

 

Douc

 

Rhinopithecus spp. (I)

 

 

Rhinopithèques

 

Semnopithecus ajax (I)

 

 

Langur gris cachemire

 

Semnopithecus dussumieri (I)

 

 

Langur gris des plaines méridionales

 

Semnopithecus entellus (I)

 

 

Entelle ou houleman

 

Semnopithecus hector (I)

 

 

Langur gris Tarai

 

Semnopithecus hypoleucos (I)

 

 

Langur gris aux pieds noirs

 

Semnopithecus priam (I)

 

 

Langur gris tuffé

 

Semnopithecus schistaceus (I)

 

 

Langur gris du Népal

 

Simias concolor (I)

 

 

Entelle de Pagi

 

Trachypithecus delacouri (II)

 

 

Langur de Delacour

 

Trachypithecus francoisi (II)

 

 

Langur de François

 

Trachypithecus geei (I)

 

 

Entelle doré, langur doré

 

Trachypithecus hatinhensis (II)

 

 

Langur de Ha Tinh

 

Trachypithecus johnii (II)

 

 

Langur du Nilgiri

 

Trachypithecus laotum (II)

 

 

Langur du Laos

 

Trachypithecus pileatus (I)

 

 

Entelle pileuse, langur à capuchon, semnopithèque à bonnet

 

Trachypithecus poliocephalus (II)

 

 

Langur à tête blanche

 

Trachypithecus shortridgei (I)

 

 

Langur de Shortridge

Cheirogaleidae

 

 

 

Chirogales et microcèbes

 

Cheirogaleidae spp. (I)

 

 

Chirogales et microcèbes

Daubentoniidae

 

 

 

Aye-aye

 

Daubentonia madagascariensis (I)

 

 

Aye-aye

Hominidae

 

 

 

Chimpanzés, gorille, orang-outan

 

Gorilla beringei (I)

 

 

Gorille de montagne

 

Gorilla gorilla (I)

 

 

Gorille

 

Pan spp. (I)

 

 

Chimpanzé, bonobo

 

Pongo abelii (I)

 

 

Orang-outan de Sumatra

 

Pongo pygmaeus (I)

 

 

Orang-outan

 

Pongo tapanuliensis (I)

 

 

Orang-outan de Tapanuli ou orang-outan de Batang Toru

Hylobatidae

 

 

 

Gibbons

 

Hylobatidae spp. (I)

 

 

Gibbons

Indriidae

 

 

 

Indris, sifakas (propithèques)

 

Indriidae spp. (I)

 

 

Indris, sifakas (propithèque)

Lemuridae

 

 

 

Grands lémurs

 

Lemuridae spp. (I)

 

 

Grands lémurs

Lepilemuridae

 

 

 

Lépilémurs

 

Lepilemuridae spp. (I)

 

 

Lépilémurs

Lorisidae

 

 

 

Loris

 

Nycticebus spp. (I)

 

 

Loris paresseux

Pitheciidae

 

 

 

Ouakaris, titis, sakis

 

Cacajao spp. (I)

 

 

Ouakaris

 

Callicebus barbarabrownae (II)

 

 

Titi du lac Baptista

 

Callicebus melanochir (II)

 

 

Titi de Medem

 

Callicebus nigrifrons (II)

 

 

Callicèbe gris ou arabassu

 

Callicebus personatus (II)

 

 

Callicèbe à masque ou titi à masque

 

Chiropotes albinasus (I)

 

 

Saki à nez blanc

Tarsiidae

 

 

 

Tarsiers

 

Tarsius spp. (II)

 

 

Tarsiers

PROBOSCIDEA

 

 

 

 

Elephantidae

 

 

 

Éléphants

 

Elephas maximus (I)

 

 

Éléphant d’Asie

 

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A)

 

Éléphant d’Afrique

RODENTIA

 

 

 

 

Chinchillidae

 

 

 

Chinchillas

 

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

 

 

Chinchillas

Cuniculidae

 

 

 

Agouti

 

 

 

Cuniculus paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

 

 

 

Agouti ponctué

 

 

 

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Erethizontidae

 

 

 

Porcs-épics du Nouveau Monde

 

 

 

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

 

 

 

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Hystricidae

 

 

 

Porcs-épics de l’ancien monde

 

Hystrix cristata

 

 

Porc-épic à crête

Muridae

 

 

 

Souris, rats

 

 

Leporillus conditor (II)

 

Rat architecte

 

 

Pseudomys fieldi (II)

 

Souris de la baie de Shark

 

 

Xeromys myoides (II)

 

Faux rat d’eau

 

 

Zyzomys pedunculatus (II)

 

Rat à grosse queue

Sciuridae

 

 

 

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

 

 

Cynomys mexicanus (II)

 

Chien de prairie du Mexique

 

 

 

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

 

 

 

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l’Himalaya

 

 

Ratufa spp. (II)

 

Écureuils géants

SCANDENTIA

 

 

 

 

 

 

SCANDENTIA spp. (II)

 

Tupaies

SIRENIA

 

 

 

 

Dugongidae

 

 

 

Dugong

 

Dugong dugon (I)

 

 

Dugong

Trichechidae

 

 

 

Lamantins

 

Trichechus inunguis (I)

 

 

Lamantin d’Amérique du sud

 

Trichechus manatus (I)

 

 

Lamantin des Antilles

 

Trichechus senegalensis (I)

 

 

Lamantin d’Afrique

AVES

 

 

 

Oiseaux

ANSERIFORMES

 

 

 

 

Anatidae

 

 

 

Canards, oies, cygnes, etc.

 

Anas aucklandica (I)

 

 

Sarcelle de Nouvelle-Zélande

 

 

Anas bernieri (II)

 

Sarcelle malgache ou de bernier

 

Anas chlorotis (I)

 

 

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

 

 

Anas formosa (II)

 

Sarcelle élégante ou formose

 

Anas laysanensis (I)

 

 

Canard ou sarcelle de Laysan

 

Anas nesiotis (I)

 

 

Sarcelle de l’île Campbell

 

Anas querquedula

 

 

Sarcelle d’été

 

Asarcornis scutulata (I)

 

 

Canard musqué à ailes blanches

 

Aythya innotata

 

 

Fuligule de Madagascar

 

Aythya nyroca

 

 

Fuligule nyroca

 

 

Branta canadensis leucopareia (II)

 

Bernache du Canada aléoute

 

Branta ruficollis (II)

 

 

Bernache à cou roux

 

Branta sandvicensis (I)

 

 

Oie néné ou bernache néné

 

 

Coscoroba coscoroba (II)

 

Cygne coscoroba

 

 

Cygnus melancoryphus (II)

 

Cygne à col noir

 

 

Dendrocygna arborea (II)

 

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

 

 

 

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

 

 

 

Dendrocygna bicolor (III Honduras)

Dendrocygne fauve

 

Mergus octosetaceus

 

 

Harle huppard

 

Oxyura leucocephala (II)

 

 

Erismature à tête blanche

 

Rhodonessa caryophyllacea (I)

 

 

Canard à tête rose

 

 

Sarkidiornis melanotos (II)

 

Canard à bosse, sarcidiorne à bosse, canard casqué

 

Tadorna cristata

 

 

Tadorne huppé, tadorne de Corée

APODIFORMES

 

 

 

 

Trochilidae

 

 

 

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

 

 

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

 

Glaucis dohrnii (I)

 

 

Ermite de Dohrn

CHARADRIIFORMES

 

 

 

 

Burhinidae

 

 

 

Œdicnèmes

 

 

 

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Laridae

 

 

 

Mouettes, goélands, sternes

 

Larus relictus (I)

 

 

Goéland de Mongolie

Scolopacidae

 

 

 

Courlis, chevalier tacheté

 

Numenius borealis (I)

 

 

Courlis esquimau

 

Numenius tenuirostris (I)

 

 

Courlis à bec grêle

 

Tringa guttifer (I)

 

 

Chevalier à gouttelette

CICONIIFORMES

 

 

 

 

Ardeidae

 

 

 

Hérons

 

Ardea alba

 

 

Grande Aigrette

 

Bubulcus ibis

 

 

Héron garde-bœufs

 

Egretta garzetta

 

 

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

 

 

 

Bec-en-sabot

 

 

Balaeniceps rex (II)

 

Bec-en-sabot

Ciconiidae

 

 

 

Tantales, bec-ouverts, cigognes, jabirus et marabouts

 

Ciconia boyciana (I)

 

 

Cigogne blanche orientale ou cigogne à bec noir

 

Ciconia nigra (II)

 

 

Cigogne noire

 

Ciconia stormi

 

 

Cigogne de Storm

 

Jabiru mycteria (I)

 

 

Jabiru américain

 

Leptoptilos dubius

 

 

Marabout argala

 

Mycteria cinerea (I)

 

 

Tantale blanc

Phoenicopteridae

 

 

 

Flamants

 

 

Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Flamants

 

Phoenicopterus roseus (II)

 

 

Flamant rose

 

Phoenicopterus ruber (II)

 

 

Flamant rose

Threskiornithidae

 

 

 

Ibis, spatules

 

 

Eudocimus ruber (II)

 

Ibis rouge

 

Geronticus calvus (II)

 

 

Ibis chauve de l’Afrique du Sud

 

Geronticus eremita (I)

 

 

Ibis chauve

 

Nipponia nippon (I)

 

 

Ibis blanc du Japon, ibis nippon, ibis à crête du Japon

 

Platalea leucorodia (II)

 

 

Spatule blanche

 

Pseudibis gigantea

 

 

Ibis géant

COLUMBIFORMES

 

 

 

 

Columbidae

 

 

 

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

 

Caloenas nicobarica (I)

 

 

Pigeon de Nicobar ou à camail

 

Claravis godefrida

 

 

Colombe de Geoffroy

 

Columba livia

 

 

Pigeon biset

 

Ducula mindorensis (I)

 

 

Carpophage de Mindoro

 

 

Gallicolumba luzonica (II)

 

Colombe poignardée

 

 

Goura spp. (II)

 

Gouras ou pigeons couronnés

 

Leptotila wellsi

 

 

Colombe de Grenade

 

 

 

Nesoenas mayeri (III Maurice)

Pigeon rose

 

Streptopelia turtur

 

 

Tourterelle des bois

CORACIIFORMES

 

 

 

 

Bucerotidae

 

 

 

Calaos

 

 

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Calaos

 

Aceros nipalensis (I)

 

 

Calao de montagne ou à cou roux

 

 

Anorrhinus spp. (II)

 

Calaos

 

 

Anthracoceros spp. (II)

 

Calaos

 

 

Berenicornis spp. (II)

 

Calaos

 

 

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Calaos

 

Buceros bicornis (I)

 

 

Calao bicorne

 

 

Penelopides spp. (II)

 

Calaos

 

Rhinoplax vigil (I)

 

 

Calao à casque rond

 

 

Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Calaos

 

Rhyticeros subruficollis (I)

 

 

Calao à gorge claire

CUCULIFORMES

 

 

 

 

Musophagidae

 

 

 

Touracos

 

 

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Touracos

 

Tauraco bannermani (II)

 

 

Touraco de Bannerman

FALCONIFORMES

 

 

 

Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours)

 

 

FALCONIFORMES spp.

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A; une espèce de la famille des Cathartidae inscrite à l’annexe C; les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement; et l’espèce Caracara lutosa qui ne fait pas l’objet du présent règlement)

 

Rapaces diurnes

Accipitridae

 

 

 

Aigles, milan de Wilson, pygargues

 

Accipiter brevipes (II)

 

 

Épervier à pieds courts

 

Accipiter gentilis (II)

 

 

Autour des palombes

 

Accipiter nisus (II)

 

 

Épervier d’Europe

 

Aegypius monachus (II)

 

 

Vautour-moine

 

Aquila adalberti (I)

 

 

Aigle ibérique

 

Aquila chrysaetos (II)

 

 

Aigle royal

 

Aquila clanga (II)

 

 

Aigle criard

 

Aquila heliaca (I)

 

 

Aigle impérial

 

Aquila pomarina (II)

 

 

Aigle pomarin

 

Buteo buteo (II)

 

 

Buse variable

 

Buteo lagopus (II)

 

 

Buse pattue

 

Buteo rufinus (II)

 

 

Buse féroce

 

Chondrohierax wilsonii (I)

 

 

Busard de Wilson

 

Circaetus gallicus (II)

 

 

Circaète Jean-le-Blanc

 

Circus aeruginosus (II)

 

 

Busard des roseaux

 

Circus cyaneus (II)

 

 

Busard Saint-Martin

 

Circus hudsonius (II)

 

 

Busard d’Amérique ou busard des marais

 

Circus macrourus (II)

 

 

Busard pâle

 

Circus pygargus (II)

 

 

Busard cendré

 

Elanus caeruleus (II)

 

 

Élanion blanc

 

Eutriorchis astur (II)

 

 

Aigle serpentaire ou serpentaire de Madagascar

 

Gypaetus barbatus (II)

 

 

Gypaète barbu

 

Gyps fulvus (II)

 

 

Vautour fauve

 

Haliaeetus spp. (I/II) (Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces figurent à l’annexe II)

 

 

Pygargue

 

Harpia harpyja (I)

 

 

Harpie féroce, aigle harpie

 

Hieraaetus fasciatus (II)

 

 

Aigle de Bonelli

 

Hieraaetus pennatus (II)

 

 

Aigle botté

 

Leucopternis occidentalis (II)

 

 

Buse à dos gris

 

Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B)

 

 

Milan noir

 

Milvus milvus (II)

 

 

Milan royal

 

Neophron percnopterus (II)

 

 

Vautour percnoptère

 

Pernis apivorus (II)

 

 

Bondrée apivore

 

Pithecophaga jefferyi (I)

 

 

Aigle des Philippines

Cathartidae

 

 

 

Vautours du Nouveau Monde

 

Gymnogyps californianus (I)

 

 

Condor de Californie

 

 

 

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Sarcoramphe roi, roi des vautours, vautour pape

 

Vultur gryphus (I)

 

 

Condor des Andes

Falconidae

 

 

 

Faucons

 

Falco araeus (I)

 

 

Faucon crécerelle des Seychelles

 

Falco biarmicus (II)

 

 

Faucon lanier

 

Falco cherrug (II)

 

 

Faucon sacré

 

Falco columbarius (II)

 

 

Faucon émerillon

 

Falco eleonorae (II)

 

 

Faucon d’Eléonore

 

Falco jugger (I)

 

 

Faucon laggar

 

Falco naumanni (II)

 

 

Faucon crécerellette

 

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

 

 

Faucon de Newton d’Aldabra

 

Falco peregrinus (I)

 

 

Faucon pèlerin

 

Falco punctatus (I)

 

 

Crécerelle de Maurice

 

Falco rusticolus (I)

 

 

Faucon gerfaut

 

Falco subbuteo (II)

 

 

Faucon hobereau

 

Falco tinnunculus (II)

 

 

Faucon crécerelle

 

Falco vespertinus (II)

 

 

Faucon kobez

Pandionidae

 

 

 

Pandionidés

 

Pandion haliaetus (II)

 

 

Balbuzard pêcheur

GALLIFORMES

 

 

 

 

Cracidae

 

 

 

 

 

Crax alberti (III Colombie)

 

 

Hocco d’Albert

 

Crax blumenbachii (I)

 

 

Hocco de Blumenbach

 

 

 

Crax daubentoni (III Colombie)

Hocco de Daubenton

 

 

Crax fasciolata

 

Hocco à face nue

 

 

 

Crax globulosa (III Colombie)

Hocco globuleux

 

 

 

Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras)

Grand Hocco

 

Mitu mitu (I)

 

 

Hocco mitou

 

Oreophasis derbianus (I)

 

 

Oréophase cornu

 

 

 

Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

 

 

 

Pauxi pauxi (III Colombie)

Hocco à pierre

 

Penelope albipennis (I)

 

 

Pénélope à ailes blanches

 

 

 

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope panachée, pénélope à ventre blanc

 

 

 

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

 

Pipile jacutinga (I)

 

 

Pénélope siffleuse ou à front noir

 

Pipile pipile (I)

 

 

Siffleuse de la Trinité, pénélope siffleuse

Megapodiidae

 

 

 

Mégapodes

 

Macrocephalon maleo (I)

 

 

Maléo

Phasianidae

 

 

 

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

 

 

Argusianus argus (II)

 

Argus géant

 

Catreus wallichii (I)

 

 

Faisan de Wallich

 

Colinus virginianus ridgwayi (I)

 

 

Colin de Ridgway

 

Crossoptilon crossoptilon (I)

 

 

Hokki blanc ou faisan oreillard blanc

 

Crossoptilon mantchuricum (I)

 

 

Hokki brun

 

 

Gallus sonneratii (II)

 

Coq de Sonnerat

 

 

Ithaginis cruentus (II)

 

Faisan sanguin, ithagine ensanglantée

 

Lophophorus impejanus (I)

 

 

Lophophore resplendissant

 

Lophophorus lhuysii (I)

 

 

Lophophore de Lhuys

 

Lophophorus sclateri (I)

 

 

Lophophore de Sclater

 

Lophura edwardsi (I)

 

 

Faisan d’Edwards

 

 

 

Lophura leucomelanos (III Pakistan)

Faisan leucomèle

 

Lophura swinhoii (I)

 

 

Faisan de Swinhoe

 

 

 

Meleagris ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

 

Odontophorus strophium

 

 

Tocro à miroir

 

Ophrysia superciliosa

 

 

Ophrysia de l’Himalaya

 

 

 

Pavo cristatus (III Pakistan)

Paon bleu

 

 

Pavo muticus (II)

 

Paon spicifère, paon vert

 

 

Polyplectron bicalcaratum (II)

 

Éperonnier chinquis

 

 

Polyplectron germaini (II)

 

Éperonnier de Germain

 

 

Polyplectron malacense (II)

 

Éperonnier malais

 

Polyplectron napoleonis (I)

 

 

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

 

 

Polyplectron schleiermacheri (II)

 

Éperonnier de Bornéo

 

 

 

Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

Eulophe koklass

 

Rheinardia ocellata (I)

 

 

Argus ou rheinarte ocellé

 

Syrmaticus ellioti (I)

 

 

Faisan d’Elliot

 

Syrmaticus humiae (I)

 

 

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

 

Syrmaticus mikado (I)

 

 

Faisan mikado

 

 

Syrmaticus reevesii (II)

 

Faisan vénéré

 

Tetraogallus caspius (I)

 

 

Tétras des neiges de la Caspienne

 

Tetraogallus tibetanus (I)

 

 

Tétras des neiges du Tibet

 

Tragopan blythii (I)

 

 

Tragopan du Blyth

 

Tragopan caboti (I)

 

 

Tragopan de Cabot

 

Tragopan melanocephalus (I)

 

 

Tragopan de Hastings, tragopan à tête noire

 

 

 

Tragopan satyra (III Népal)

Tragopan satyre

 

 

Tympanuchus cupido attwateri (II)

 

Tétras cupidon d’Attwater

GRUIFORMES

 

 

 

 

Gruidae

 

 

 

Grues

 

 

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

 

Grues

 

Antigone canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Antigone canadensis nesiotes et Antigone canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I)

 

 

Grue du Canada

 

Antigone vipio (I)

 

 

Grue à cou blanc

 

Balearica pavonina (I)