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Document 32023R0966
Commission Regulation (EU) 2023/966 of 15 May 2023 amending Council Regulation (EC) No 338/97 to reflect the amendments adopted at the 19th meeting of the Conference of the Parties to the Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora
Règlement (UE) 2023/966 de la Commission du 15 mai 2023 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
Règlement (UE) 2023/966 de la Commission du 15 mai 2023 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
C/2023/3099
JO L 133 du 17.5.2023, p. 1–124
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
|
17.5.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 133/1 |
RÈGLEMENT (UE) 2023/966 DE LA COMMISSION
du 15 mai 2023
modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil afin de tenir compte des modifications adoptées lors de la 19e réunion de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés. |
|
(2) |
Lors de la 19e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s’est tenue à Panama (Panama) du 14 au 25 novembre 2022 (CoP 19), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 338/97. |
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(3) |
Les taxons suivants ont été inscrits à l’annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Tiliqua adelaidensis, Kinosternon cora et Kinosternon vogti. |
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(4) |
Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II et inscrites à l’annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe B et de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Pycnonotus zeylanicus (avec une mise en œuvre retardée), Batagur kachuga, Cuora galbinifrons, Nilssonia leithii. |
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(5) |
Les taxons suivants ont été supprimés de l’annexe I et inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l’annexe A et de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Ceratotherium simum simum (population de Namibie, avec annotation), Cynomys mexicanus, Branta canadensis leucopareia, Phoebastria albatrus, Caiman latirostris (population du Brésil, avec annotation), Crocodylus porosus (population de l’île Palawan, Philippines, avec annotation). Le taxon Chilabothrus inornatus a également été supprimé de l’annexe I et inscrit à l’annexe II de la convention et il convient donc de le retirer de l’annexe A et de l’inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 au titre de la famille des Boidae spp. |
|
(6) |
Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Copsychus malabaricus, Physignathus cocincinus, Cyrtodactylus jeyporensis, Tarentola chazaliae, Phrynosoma spp., Chelus fimbriatus (y compris Chelus orinocensis), Macrochelys temminckii, Chelydra serpentina, Graptemys barbouri, Graptemys ernsti, Graptemys gibbonsi, Graptemys pearlensis, Graptemys pulchra, Rhinoclemmys spp., Claudius angustatus, Kinosternon spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A), Staurotypus salvinii, Staurotypus triporcatus, Sternotherus spp., Apalone spp. (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A), Centrolenidae spp., Agalychnis lemur (avec annotation), Laotriton laoensis (avec annotation), Carcharhinidae spp. (avec une mise en œuvre retardée), Sphyrnidae spp., Potamotrygon albimaculata, Potamotrygon henlei, Potamotrygon jabuti, Potamotrygon leopoldi, Potamotrygon marquesi, Potamotrygon signata, Potamotrygon wallacei, Rhinobatidae spp., Hypancistrus zebra (avec annotation), Thelenota spp. (avec une mise en œuvre retardée), Handroanthus spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Roseodendron spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Tabebuia spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Rhodiola spp. (avec annotation), Afzelia spp. (populations africaines, avec annotation), Dipteryx spp. (avec annotation et mise en œuvre retardée), Pterocarpus spp. (populations africaines, avec annotation), Khaya spp. (populations africaines, avec annotation). |
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(7) |
Les genres ou espèces suivants, qui figuraient jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devraient être retirés de ladite annexe après leur inscription, lors de la CoP 19, à l’annexe II de la convention: Physignathus cocincinus, Laotriton laoensis, Handroanthus spp. (avec une mise en œuvre retardée), Tabebuia spp. (avec une mise en œuvre retardée), Roseodendron spp. (avec une mise en œuvre retardée), Rhodiola spp. et Khaya spp. |
|
(8) |
La section interprétation des annexes de la convention a été modifiée et un certain nombre d’annotations relatives à plusieurs taxons inscrits dans lesdites annexes ont été adoptées ou modifiées lors de la CoP 19 et doivent également figurer dans les annexes du règlement (CE) no 338/97. |
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(9) |
Ont notamment été incluses dans les annexes de la convention les annotations suivantes:
|
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(10) |
Ont notamment été modifiées dans les annexes de la convention les annotations suivantes:
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(11) |
Il est également nécessaire de modifier les notes no 12, 13 et 14 sur l’interprétation des annexes A, B, C et D du règlement (CE) no 338/97, notamment en ce qui concerne les définitions des termes «10 kg par envoi» et «bois transformé», afin de refléter les modifications adoptées lors de la CoP 19. |
|
(12) |
Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention: Daboia palaestinae à la demande d’Israël; Caribena versicolor et Papilio phorbanta à la demande de l’Union; Melopyrrha nigra et Tiaris canorus à la demande de Cuba; Conophytum spp., Mestoklema tuberosum, Raphionacme zeyheri, Crassothonna clavifolia, Othonna armiana, Othonna cacalioides, Othonna euphorbioides, Othonna retrorsa, Tylecodon bodleyae, Tylecodon nolteei, Tylecodon reticulatus, Monsonia herrei, Monsonia multifida, Monsonia patersonii, Pelargonium crassicaule, Pelargonium triste, Adenia spinosa, Portulacaria pygmaea, all at the request of South Africa; Ctenophorus spp., Intellagama spp., Tympanocryptis spp., Carphodactylus spp., Nephrurus spp., Orraya spp., Phyllurus spp., Saltuarius spp., Strophurus spp., Underwoodisaurus spp., Uvidicolus spp., Egernia spp., Tiliqua multifasciata, Tiliqua nigrolutea, Tiliqua occipitalis, Tiliqua rugosa, Tiliqua scincoides intermedia et Tiliqua scincoides scincoides, à la demande de l’Australie; et Holacanthus limbaughi à la demande de la France. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97. |
|
(13) |
Othonna retrorsa, qui figurait jusqu’à présent à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée de ladite annexe à la suite de son inscription à l’annexe III de la convention à la demande de l’Afrique du Sud. L’espèce Echinotriton andersoni, qui a été inscrite à l’annexe C du règlement (CE) no 338/97 le 16 décembre 2021 à la suite de son inscription à l’annexe III de la convention à la demande du Japon le 13 février 2021, devrait également être supprimée de l’annexe D du règlement (CE) no 338/97. |
|
(14) |
Le groupe d’examen scientifique a conclu que le genre Dipteryx spp. (à l’exception de D. panamensis) devrait être inscrit à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription (annotation § 5), jusqu’à l’entrée en vigueur de l’inscription à l’annexe B dudit règlement. |
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(15) |
L’Union n’a émis aucune réserve sur ces amendements. |
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(16) |
Lors de la CoP 19, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux. |
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(17) |
Il convient par conséquent de modifier les noms des espèces et sous-espèces suivantes: Allochrocebus solatus, Antigone canadensis, Antigone canadensis nesiotes, Antigone canadensis pulla, Antigone vipio, Aonyx cinereus, Chilabothrus inornatus, Chilabothrus monensis, Chilabothrus subflavus, Chondrohierax wilsonii, Hypotaenidia sylvestris, Leucogeranus leucogeranus, Montivipera wagneri, Protobothrops mangshanensis, Psephotellus chrysopterygius, Psephotellus dissimilis, Psephotellus pulcherrimus, Python molurus, Sclerophrys channingi et Sclerophrys superciliaris. |
|
(18) |
Les espèces ou sous-espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Equus hemionus luteus, Pachypodium windsorii, Pezoporus flaviventris et Pongo tapanuliensis. Les espèces et les genres suivants ont été inscrits à l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les inscrire à l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Agalychnis terranova, Malayemys khoratensis, Paruwrobates andinus, Paruwrobates erythromos, Philantomba maxwellii, Sericopelma angustum, Sericopelma embrithes et Tliltocatl spp. Les espèces suivantes ayant été inscrites à l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature, il convient de les inscrire à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 étant donné que les espèces dont elles ont été scindées figurent à l’annexe A dudit règlement: Circus hudsonius, Phoenicopterus roseus, Piliocolobus bouvieri et Piliocolobus epieni. |
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(19) |
Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe I de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les supprimer de l’annexe A du règlement (CE) no 338/97: Alouatta coibensis (synonymisation d’Alouatta coibensis et d’Alouatta palliata) et Falco pelegrinoides (synonymisation de Falco pelegrinoides et de Falco peregrinus). Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II de la convention à la suite de la modification de la nomenclature et il convient donc de les supprimer de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97: Aphonopelma albiceps (transfert du genre vers Brachypelma) et Manta spp. (synonymisation du genre Manta et du genre Mobula). |
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(20) |
Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(21) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. |
|
(22) |
Conformément à l’article XV, paragraphe 1, point c), de la convention, «les amendements adoptés à une session (de la Conférence) entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties». Afin de veiller à ce que les modifications de l’annexe du présent règlement entrent en vigueur en temps utile, il convient que le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication. |
|
(23) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant dans l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 mai 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
ANNEXE
«ANNEXE
Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D
1.
Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:|
a) |
par le nom de l’espèce; ou |
|
b) |
par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
2.
L’abréviation “spp.” sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3.
Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
4.
Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).
5.
Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:|
a) |
“ssp.” sert à désigner une sous-espèce, |
|
b) |
“var.” sert à désigner une ou plusieurs variétés; et |
|
c) |
“fa.” sert à désigner la forme (forma). |
6.
Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
7.
Le signe “(I)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la Convention.
8.
Le signe “(II)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la Convention.
9.
Le signe “(III)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.
10.
Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par “cultivar” un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.
11.
Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.
12.
L’inscription d’une espèce aux annexes A, B ou C vaut toujours inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts. En outre, toutes les parties de cette espèce et tous les produits obtenus à partir de celle-ci sont également inscrits dans la même annexe, sauf pour les espèces animales inscrites à l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C si l’espèce est accompagnée du signe “#” suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe “#” suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:|
#1 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
|
#2 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
|
#3 |
désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. |
|
#4 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
|
#5 |
désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage. |
|
#6 |
désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués. |
|
#7 |
désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. |
|
#8 |
désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. |
|
#9 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]”(Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]). |
|
#10 |
désigne toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés. |
|
#11 |
sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. |
|
#12 |
désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. |
|
#13 |
désigne la pulpe (également appelée “endosperme” ou “coprah”), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail. |
|
#14 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
|
#15 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
|
#16 |
désigne les graines, les fruits et les huiles. |
|
#17 |
désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. |
|
#18 |
à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs. |
13.
Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:Extrait
Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).
Instruments de musique finis
Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, “Objets d’art, de collection ou d’antiquité”).
Accessoires finis d’instrument de musique
Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.
Parties finies d’instrument de musique
Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.
Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail
Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.
Poudre
Une substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.
Envoi
Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.
Dix (10) kg par envoi
Pour l’expression “10 kg par envoi”, la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées de Dalbergia ou Guibourtia présent dans les articles figurant dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.
Bois transformé
Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.
Copeaux
Bois qui a été réduit en petits fragments.
14.
Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.
15.
L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.
16.
En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:|
§ 1 |
Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées. |
17.
En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:|
§ 2 |
Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
|
§ 4 |
désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
|
|
§ 5 |
désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.
|
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Annexe A |
Annexe B |
Annexe C |
Noms communs |
|
FAUNE |
||||
|
CHORDATA (CHORDÉS) |
||||
|
MAMMALIA |
|
|
|
Mammifères |
|
ARTIODACTYLA |
|
|
|
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|
Antilocapridae |
|
|
|
Antilocapre |
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Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) |
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|
Pronghorn ou antilocapre de Californie |
|
Bovidae |
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|
|
Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |
|
|
Addax nasomaculatus (I) |
|
|
Addax |
|
|
|
Ammotragus lervia (II) |
|
Mouflon à manchettes |
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|
|
|
Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan) |
Cervicapre |
|
|
Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
|
|
Gaur |
|
|
Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
|
|
Yack sauvage |
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|
Bos sauveli (I) |
|
|
Kouprey |
|
|
|
|
Boselaphus tragocamelus (III Pakistan) |
Nilgaut |
|
|
|
|
Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
Buffle d’Asie ou arni |
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Bubalus depressicornis (I) |
|
|
Anoa des plaines |
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|
Bubalus mindorensis (I) |
|
|
Tamarau |
|
|
Bubalus quarlesi (I) |
|
|
Anoa des montagnes |
|
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Budorcas taxicolor (II) |
|
Takin |
|
|
Capra falconeri (I) |
|
|
Markhor |
|
|
|
Capra caucasica (II) |
|
Chèvre du Caucase |
|
|
|
|
Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) |
Chèvre sauvage |
|
|
|
|
Capra sibirica (III Pakistan) |
Ibex de Sibérie |
|
|
Capricornis milneedwardsii (I) |
|
|
Capricorne de Milneedwards |
|
|
Capricornis rubidus (I) |
|
|
Capricorne rouge |
|
|
Capricornis sumatraensis (I) |
|
|
Serow ou capricorne de Sumatra |
|
|
Capricornis thar (I) |
|
|
Capricorne de l’Himalaya |
|
|
|
Cephalophus brookei (II) |
|
Céphalophe de Brooke |
|
|
|
Cephalophus dorsalis (II) |
|
Céphalophe à bande dorsale noire |
|
|
Cephalophus jentinki (I) |
|
|
Céphalophe de Jentink |
|
|
|
Cephalophus ogilbyi (II) |
|
Céphalophe d’Ogilby |
|
|
|
Cephalophus silvicultor (II) |
|
Céphalophe à dos jaune |
|
|
|
Cephalophus zebra (II) |
|
Céphalophe zébré |
|
|
|
Damaliscus pygargus pygargus (II) |
|
Bontebok |
|
|
|
|
Gazella bennettii (III Pakistan) |
Chinkara |
|
|
Gazella cuvieri (I) |
|
|
Gazelle de Cuvier |
|
|
|
|
Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) |
Gazelle dorcas |
|
|
Gazella leptoceros (I) |
|
|
Gazelle à cornes fines |
|
|
Hippotragus niger variani (I) |
|
|
Hippotrague noir géant |
|
|
|
Kobus leche (II) |
|
Cobe lechwe |
|
|
Naemorhedus baileyi (I) |
|
|
Goral rouge |
|
|
Naemorhedus caudatus (I) |
|
|
Goral à longue queue |
|
|
Naemorhedus goral (I) |
|
|
Goral de l’Himalaya |
|
|
Naemorhedus griseus (I) |
|
|
Goral de Chine, goral gris |
|
|
Nanger dama (I) |
|
|
Gazelle dama |
|
|
Oryx dammah (I) |
|
|
Oryx algazelle |
|
|
Oryx leucoryx (I) |
|
|
Oryx blanc ou d’Arabie |
|
|
|
Ovis ammon (II) |
|
Mouflon de l’Altaï |
|
|
|
Ovis arabica (II) |
|
Mouflon d’Oman |
|
|
|
Ovis bochariensis (II) |
|
Urial de Boukhara |
|
|
|
Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) |
|
Mouflon d’Amérique ou bighorn |
|
|
|
Ovis collium (II) |
|
Mouflon du Kazakhstan |
|
|
|
Ovis cycloceros (II) |
|
Urial afghan |
|
|
|
Ovis darwini (II) |
|
Argali du Gobi |
|
|
Ovis gmelini (I) (population de Chypre) |
|
|
Mouflon d’Anatolie |
|
|
Ovis hodgsoni (I) |
|
|
Mouflon de l’Himalaya |
|
|
|
Ovis jubata (II) |
|
Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine |
|
|
|
Ovis karelini (II) |
|
Argali du Tian shan |
|
|
Ovis nigrimontana (I) |
|
|
Argali de Karatau |
|
|
|
Ovis polii (II) |
|
Argali de Marco Polo |
|
|
|
Ovis punjabiensis (II) |
|
Urial du Punjab |
|
|
|
Ovis severtzovi (II) |
|
Urial de Severtzov |
|
|
Ovis vignei (I) |
|
|
Mouflon de Ladak |
|
|
Pantholops hodgsonii (I) |
|
|
Antilope du Tibet ou chiru |
|
|
|
Philantomba maxwellii (II) |
|
Céphalophe de Maxwell |
|
|
|
Philantomba monticola (II) |
|
Céphalophe bleu |
|
|
|
|
Pseudois nayaur (III Pakistan) |
Bharal |
|
|
Pseudoryx nghetinhensis (I) |
|
|
Saola |
|
|
Rupicapra pyrenaica ornata (II) |
|
|
Chamois des Abruzzes |
|
|
|
Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
|
Antilope de Mongolie |
|
|
|
Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) |
|
Saïga |
|
|
|
|
Tetracerus quadricornis (III Népal) |
Tétracère |
|
Camelidae |
|
|
|
Camélidés (guanaco, vigogne) |
|
|
|
Lama guanicoe (II) |
|
Guanaco |
|
|
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B] |
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] (3) |
|
Vigogne |
|
Cervidae |
|
|
|
Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous |
|
|
Axis calamianensis (I) |
|
|
Cerf-cochon calamien |
|
|
Axis kuhlii (I) |
|
|
Cerf-cochon de Kuhl |
|
|
|
|
Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)] |
Cerf-cochon |
|
|
Axis porcinus annamiticus (I) |
|
|
Cerf-cochon de Thaïlande |
|
|
Blastocerus dichotomus (I) |
|
|
Cerf des marais |
|
|
|
Cervus elaphus bactrianus (II) |
|
Cerf élaphe du Turkestan |
|
|
|
|
Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) |
Cerf de Barbarie |
|
|
Cervus elaphus hanglu (I) |
|
|
Cerf élaphe du Cachemire |
|
|
Dama dama mesopotamica (I) |
|
|
Daim de Mésopotamie |
|
|
Hippocamelus spp. (I) |
|
|
Cerf des Andes |
|
|
|
|
Mazama temama cerasina (III Guatemala) |
Cerf centraméricain auburn |
|
|
Muntiacus crinifrons (I) |
|
|
Muntjac noir |
|
|
Muntiacus vuquangensis (I) |
|
|
Muntjac géant |
|
|
|
|
Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) |
Cerf à queue blanche du Guatemala |
|
|
Ozotoceros bezoarticus (I) |
|
|
Cerf des pampas |
|
|
|
Pudu mephistophiles (II) |
|
Pudu du Nord |
|
|
Pudu puda (I) |
|
|
Pudu du Sud |
|
|
Rucervus duvaucelii (I) |
|
|
Cerf du Duvaucel ou barasingha |
|
|
Rucervus eldii (I) |
|
|
Cerf d’Eld |
|
Giraffidae |
|
Giraffa camelopardalis (II) |
|
Girafes Girafes |
|
Hippopotamidae |
|
|
|
Hippopotames |
|
|
|
Hexaprotodon liberiensis (II) |
|
Hippopotame nain |
|
|
|
Hippopotamus amphibius (II) |
|
Hippopotame amphibie |
|
Moschidae |
|
|
|
Chevrotains porte-musc |
|
|
Moschus(I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A) |
|
Chevrotains porte-musc |
|
Suidae |
|
|
|
Babiroussa, sangliers, cochons |
|
|
Babyrousa babyrussa (I) |
|
|
Babiroussa |
|
|
Babyrousa bolabatuensis (I) |
|
|
Babiroussa de Bola Batu |
|
|
Babyrousa celebensis (I) |
|
|
Babiroussa des Célèbes |
|
|
Babyrousa togeanensis (I) |
|
|
Babiroussa de l’île Togian |
|
|
Sus salvanius (I) |
|
|
Sanglier nain |
|
Tayassuidae |
|
|
|
Pécaris |
|
|
|
Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) |
|
Pécaris |
|
|
Catagonus wagneri (I) |
|
|
Pécari du Chaco |
|
CARNIVORA |
|
|
|
|
|
Ailuridae |
|
|
|
|
|
|
Ailurus fulgens (I) |
|
|
Petit panda ou panda éclatant ou panda roux |
|
Canidae |
|
|
|
Chiens, renards, loups |
|
|
|
|
Canis aureus (III Inde) |
Chacal doré |
|
|
Canis lupus (I/II) (Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) |
Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo). |
|
Loup |
|
|
Canis simensis |
|
|
Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie |
|
|
|
Cerdocyon thous (II) |
|
Renard crabier |
|
|
|
Chrysocyon brachyurus (II) |
|
Loup à crinière |
|
|
|
Cuon alpinus (II) |
|
Dhole ou cuon d’Asie ou chien sauvage d’Asie |
|
|
|
Lycalopex culpaeus (II) |
|
Renard colfeo |
|
|
|
Lycalopex fulvipes (II) |
|
Renard de Darwin |
|
|
|
Lycalopex griseus (II) |
|
Renard gris d’Argentine ou renard de Chiloé |
|
|
|
Lycalopex gymnocercus (II) |
|
Renard de la Pampa |
|
|
Speothos venaticus (I) |
|
|
Chien des buissons |
|
|
|
|
Vulpes bengalensis (III Inde) |
Renard du Bengale |
|
|
|
Vulpes cana (II) |
|
Renard de Blanford |
|
|
|
Vulpes zerda (II) |
|
Fennec |
|
Eupleridae |
|
|
|
|
|
|
|
Cryptoprocta ferox (II) |
|
Foussa ou cryptoprocte féroce |
|
|
|
Eupleres goudotii (II) |
|
Euplère de Goudot |
|
|
|
Fossa fossana (II) |
|
Civette fossane |
|
Felidae |
|
|
|
Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |
|
|
|
Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) Pour Panthera leo (populations africaines): un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES) |
|
Félins |
|
|
Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1) |
|
|
Guépard |
|
|
Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Caracal |
|
|
Catopuma temminckii (I) |
|
|
Chat doré d’Asie ou chat de Temminck |
|
|
Felis nigripes (I) |
|
|
Chat à pieds noirs |
|
|
Felis silvestris (II) |
|
|
Chat sauvage |
|
|
Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Jaguarondi |
|
|
Leopardus geoffroyi (I) |
|
|
Chat de Geoffroy |
|
|
Leopardus guttulus (I) |
|
|
Oncille du sud |
|
|
Leopardus jacobita (I) |
|
|
Chat des Andes |
|
|
Leopardus pardalis (I) |
|
|
Ocelot |
|
|
Leopardus tigrinus (I) |
|
|
Oncille ou chat-tigre |
|
|
Leopardus wiedii (I) |
|
|
Margay |
|
|
Lynx lynx (II) |
|
|
Lynx d’Eurasie ou lynx boréal |
|
|
Lynx pardinus (I) |
|
|
Lynx pardelle |
|
|
Neofelis diardi (I) |
|
|
Panthère nébuleuse de Bornéo |
|
|
Neofelis nebulosa (I) |
|
|
Panthère longibande ou nébuleuse |
|
|
Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Lion d’Asie |
|
|
Panthera onca (I) |
|
|
Jaguar |
|
|
Panthera pardus (I) |
|
|
Léopard, panthère |
|
|
Panthera tigris (I) |
|
|
Tigre |
|
|
Panthera uncia (I) |
|
|
Léopard des neiges, panthère des neiges, once, irbis |
|
|
Pardofelis marmorata (I) |
|
|
Chat marbré |
|
|
Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Chat-léopard, chat-tigre du Bengale, chat de Chine |
|
|
Prionailurus bengalensis euptilurus (II) |
|
|
Chat iriomote, chat-léopard du Japon |
|
|
Prionailurus planiceps (I) |
|
|
Chat à tête plate |
|
|
Prionailurus rubiginosus (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Chat-léopard de l’Inde, chat rougeâtre |
|
|
Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Puma d’Amérique centrale |
|
Herpestidae |
|
|
|
Mangoustes |
|
|
|
|
Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan) |
Mangouse grise de l’Inde, mangouste d’Edwards |
|
|
|
|
Herpestes fuscus (III Inde) |
Mangouste à queue courte de l’Inde |
|
|
|
|
Herpestes javanicus (III Pakistan) |
Mangouste de Java |
|
|
|
|
Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) |
Petite mangouste indienne |
|
|
|
|
Herpestes smithii (III Inde) |
Mangouste de Smith |
|
|
|
|
Herpestes urva (III Inde) |
Mangouste crabière |
|
|
|
|
Herpestes vitticollis (III Inde) |
Mangouste à cou rayé |
|
Hyaenidae |
|
|
|
Protèle, hyènes |
|
|
|
|
Hyaena hyaena (III Pakistan) |
Hyène rayée |
|
|
|
|
Proteles cristata (III Botswana) |
Protèle |
|
Mephitidae |
|
|
|
Moufettes |
|
|
|
Conepatus humboldtii (II) |
|
Moufette de Patagonie |
|
Mustelidae |
|
|
|
Blaireaux, martres, belettes, etc. |
|
Lutrinae |
|
|
|
Loutres |
|
|
|
Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Loutres |
|
|
Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) |
|
|
Loutre à joues blanches |
|
|
Aonyx cinereus (I) |
|
|
Loutre cendrée |
|
|
Enhydra lutris nereis (I) |
|
|
Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |
|
|
Lontra felina (I) |
|
|
Loutre de mer, chunchungo |
|
|
Lontra longicaudis (I) |
|
|
Loutre à longue queue, ou de la Plata |
|
|
Lontra provocax (I) |
|
|
Loutre du Chili |
|
|
Lutra lutra (I) |
|
|
Loutre d’Europe, loutre commune |
|
|
Lutra nippon (I) |
|
|
Loutre japonaise |
|
|
Lutrogale perspicillata (I) |
|
|
Loutre à pelage lisse |
|
|
Pteronura brasiliensis (I) |
|
|
Loutre géante du Brésil |
|
Mustelinae |
|
|
|
Tayra, grison, martres, belettes, hermine |
|
|
|
|
Eira barbara (III Honduras) |
Tayra |
|
|
|
|
Martes flavigula (III Inde) |
Martre à gorge jaune |
|
|
|
|
Martes foina intermedia (III Inde) |
Fouine |
|
|
|
|
Martes gwatkinsii (III Inde) |
Martre de l’Inde du Sud |
|
|
|
|
Mellivora capensis (III Botswana) |
Ratel |
|
|
Mustela nigripes (I) |
|
|
Putois à pieds noirs |
|
Odobenidae |
|
|
|
Morse |
|
|
|
Odobenus rosmarus (III Canada) |
|
Morse |
|
Otariidae |
|
|
|
Otaries à fourrure, lions de mer |
|
|
|
Arctocephalus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Otaries à fourrure |
|
|
Arctocephalus philippii (II) |
|
|
Arctocéphale de Juan Fernandez |
|
|
Arctocephalus townsendi (I) |
|
|
Otarie à fourrure d’Amérique |
|
Phocidae |
|
|
|
Phoques |
|
|
|
Mirounga leonina (II) |
|
Éléphant de mer |
|
|
Monachus spp. (I) |
|
|
Phoques moines |
|
Procyonidae |
|
|
|
Coatis |
|
|
|
|
Nasua narica (III Honduras) |
Coati, coati brun, coati à museau blanc |
|
|
|
|
Nasua nasua solitaria (III Uruguay) |
Coati roux |
|
|
|
|
Potos flavus (III Honduras) |
Potos |
|
Ursidae |
|
|
|
Ours |
|
|
|
Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Ours |
|
|
Ailuropoda melanoleuca (I) |
|
|
Panda géant |
|
|
Helarctos malayanus (I) |
|
|
Ours malais ou ours des cocotiers |
|
|
Melursus ursinus (I) |
|
|
Ours à miel ou ours lippu de l’Inde |
|
|
Tremarctos ornatus (I) |
|
|
Ours à lunettes |
|
|
Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II) |
|
|
Ours brun |
|
|
Ursus thibetanus (I) |
|
|
Ours du Tibet ou ours à collier |
|
Viverridae |
|
|
|
Binturong, civettes |
|
|
|
|
Arctictis binturong (III Inde) |
Binturong |
|
|
|
|
Civettictis civetta (III Botswana) |
Civette |
|
|
|
Cynogale bennettii (II) |
|
Civette-loutre de Sumatra |
|
|
|
Hemigalus derbyanus (II) |
|
Civette palmiste à bandes de Derby |
|
|
|
|
Paguma larvata (III Inde) |
Civette palmiste à masque |
|
|
|
|
Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) |
Civette palmiste hermaphrodite |
|
|
|
|
Paradoxurus jerdoni (III Inde) |
Civette palmiste de Jerdon |
|
|
|
Prionodon linsang (II) |
|
Civette à bande ou linsang rayé |
|
|
Prionodon pardicolor (I) |
|
|
Linsang tacheté |
|
|
|
|
Viverra civettina (III Inde) |
Civette à grandes taches |
|
|
|
|
Viverra zibetha (III Inde) |
Grande civette de l’Inde |
|
|
|
|
Viverricula indica (III Inde) |
Petite civette de l’Inde |
|
CETACEA |
|
|
|
Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
|
|
CETACEA spp. (I/II) (4) |
|
|
Cétacés |
|
CHIROPTERA |
|
|
|
|
|
Phyllostomidae |
|
|
|
Chauve-souris d’Amérique |
|
|
|
|
Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) |
Sténoderme pseudo-vampire |
|
Pteropodidae |
|
|
|
Roussettes, renards-volants |
|
|
|
Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Roussettes ou renards volants |
|
|
Acerodon jubatus (I) |
|
|
Roussette à couronne dorée, renard-volant des Philippines |
|
|
|
Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes) |
|
Roussettes ou renards volants |
|
|
Pteropus insularis (I) |
|
|
Roussettes des îles Truk |
|
|
Pteropus livingstonii (II) |
|
|
Renard volant de Livingstone |
|
|
Pteropus loochoensis (I) |
|
|
Roussette d’Okinawa |
|
|
Pteropus mariannus (I) |
|
|
Roussette des îles Mariannes |
|
|
Pteropus molossinus (I) |
|
|
Renard volant de Ponape |
|
|
Pteropus pelewensis (I) |
|
|
Roussette des îles Palau |
|
|
Pteropus pilosus (I) |
|
|
Grande roussette des îles Palau |
|
|
Pteropus rodricensis (II) |
|
|
Renard volant de l’île Rodriguez |
|
|
Pteropus samoensis (I) |
|
|
Roussette des îles Samoa |
|
|
Pteropus tonganus (I) |
|
|
Roussette des îles Tonga |
|
|
Pteropus ualanus (I) |
|
|
Roussette de Kosrae |
|
|
Pteropus voeltzkowi (II) |
|
|
Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |
|
|
Pteropus yapensis (I) |
|
|
Roussette de Yap |
|
CINGULATA |
|
|
|
|
|
Dasypodidae |
|
|
|
Tatous |
|
|
|
|
Cabassous tatouay (III Uruguay) |
Tatou gumnure |
|
|
|
Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) |
|
Tatou à neuf bandes |
|
|
Priodontes maximus (I) |
|
|
Tatou géant |
|
DASYUROMORPHIA |
|
|
|
|
|
Dasyuridae |
|
|
|
Souris marsupiales |
|
|
Sminthopsis longicaudata (I) |
|
|
Souris marsupiale à longue queue |
|
|
Sminthopsis psammophila (I) |
|
|
Souris marsupiale du désert |
|
DIPROTODONTIA |
|
|
|
|
|
Macropodidae |
|
|
|
Kangourous, wallabies |
|
|
|
Dendrolagus inustus (II) |
|
Dendrolague gris |
|
|
|
Dendrolagus ursinus (II) |
|
Dendrolague noir |
|
|
Lagorchestes hirsutus (I) |
|
|
Wallaby-lièvre roux |
|
|
Lagostrophus fasciatus (I) |
|
|
Wallaby-lièvre rayé |
|
|
Onychogalea fraenata (I) |
|
|
Onychogale bridé |
|
Phalangeridae |
|
|
|
Couscous |
|
|
|
Phalanger intercastellanus (II) |
|
Couscous commun de l’Est |
|
|
|
Phalanger mimicus (II) |
|
Couscous commun du Sud |
|
|
|
Phalanger orientalis (II) |
|
Couscous gris |
|
|
|
Spilocuscus kraemeri (II) |
|
Couscous de l’île de l’Amirauté |
|
|
|
Spilocuscus maculatus (II) |
|
Couscous tacheté |
|
|
|
Spilocuscus papuensis (II) |
|
Coucous Waigeou, coucous tachetés |
|
Potoroidae |
|
|
|
Rats-kangourous |
|
|
Bettongia spp. (I) |
|
|
Rats-kangourous à nez court |
|
Vombatidae |
|
|
|
Wombats |
|
|
Lasiorhinus krefftii (I) |
|
|
Wombat à nez poilu du Queensland |
|
LAGOMORPHA |
|
|
|
|
|
Leporidae |
|
|
|
Lièvres, lapins |
|
|
Caprolagus hispidus (I) |
|
|
Lapin de l’Assam |
|
|
Romerolagus diazi (I) |
|
|
Lapin des volcans |
|
MONOTREMATA |
|
|
|
|
|
Tachyglossidae |
|
|
|
Échidnés |
|
|
|
Zaglossus spp. (II) |
|
Échidnés à bec courbe |
|
PERAMELEMORPHIA |
|
|
|
|
|
Peramelidae |
|
|
|
|
|
|
Perameles bougainville (I) |
|
|
Bandicoot de Bougainville |
|
Thylacomyidae |
|
|
|
|
|
|
Macrotis lagotis (I) |
|
|
Bandicoot-lapin |
|
PERISSODACTYLA |
|
|
|
|
|
Equidae |
|
|
|
Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |
|
|
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement) |
|
|
Âne sauvage d’Afrique |
|
|
Equus grevyi (I) |
|
|
Zèbre de Grévy |
|
|
Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus, Equus hemionus khur et Equus hemionus luteus sont inscrites à l’annexe I) |
|
|
Âne sauvage d’Asie |
|
|
Equus kiang (II) |
|
|
Âne sauvage du Tibet |
|
|
Equus przewalskii (I) |
|
|
Cheval de Przewalski |
|
|
|
Equus zebra hartmannae (II) |
|
Zèbre de Hartmann |
|
|
|
Equus zebra zebra (II) |
|
Zèbre de montagne du Cap |
|
Rhinocerotidae |
|
|
|
Rhinocéros |
|
|
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) |
|
|
Rhinocéros |
|
|
|
Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Pour les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse Pour la population de Namibie: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens issus des populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.) |
|
Rhinocéros blanc du Sud |
|
Tapiridae |
|
|
|
Tapirs |
|
|
Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) |
|
|
Tapirs |
|
|
|
Tapirus terrestris (II) |
|
Tapir terrestre |
|
PHOLIDOTA |
|
|
|
|
|
Manidae |
|
|
|
Pangolin |
|
|
|
Manis spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Pangolin |
|
|
Manis crassicaudata (I) |
|
|
Pangolin à grosse queue de l’Inde, grand pangolin de l’Inde |
|
|
Manis culionensis (I) |
|
|
Pangolin des Philippines |
|
|
Manis gigantea (I) |
|
|
Pangolin géant |
|
|
Manis javanica (I) |
|
|
Pangolin de Malaisie |
|
|
Manis pentadactyla (I) |
|
|
Pangolin de Chine |
|
|
Manis temminckii (I) |
|
|
Pangolin de Temminck |
|
|
Manis tetradactyla (I) |
|
|
Pangolin à longue queue |
|
|
Manis tricuspis (I) |
|
|
Pangolin à écailles tricuspides |
|
PILOSA |
|
|
|
|
|
Bradypodidae |
|
|
|
Paresseux tridactyle |
|
|
|
Bradypus pygmaeus (II) |
|
Paresseux nain |
|
|
|
Bradypus variegatus (II) |
|
Paresseux tridactyle de Bolivie |
|
Myrmecophagidae |
|
|
|
Tamanoirs |
|
|
|
Myrmecophaga tridactyla (II) |
|
Grand fourmilier, tamanoir |
|
|
|
|
Tamandua mexicana (III Guatemala) |
Tamandua |
|
PRIMATES |
|
|
|
Primates |
|
|
|
PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Primates (singes) |
|
Atelidae |
|
|
|
Hurleurs, atèles |
|
|
Alouatta palliata (I) |
|
|
Hurleur du Guatemala, singe hurleur à manteau, hurleur à pèlerine |
|
|
Alouatta pigra (I) |
|
|
Hurleur du Guatemala |
|
|
Ateles geoffroyi frontatus (I) |
|
|
Atèle du Costa Rica |
|
|
Ateles geoffroyi ornatus (I) |
|
|
Singe-araignée de Geoffroy, atèle de Geoffroy |
|
|
Brachyteles arachnoides (I) |
|
|
Atèle arachnoïde |
|
|
Brachyteles hypoxanthus (I) |
|
|
Singe-araignée, muriqui |
|
|
Oreonax flavicauda (I) |
|
|
Singe laineux à queue jaune |
|
Cebidae |
|
|
|
Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |
|
|
Callimico goeldii (I) |
|
|
Tamarin du Goeldi |
|
|
Callithrix aurita (I) |
|
|
Marmouset à oreilles blanches |
|
|
Callithrix flaviceps (I) |
|
|
Ouistiti à tête jaune |
|
|
Leontopithecus spp. (I) |
|
|
Singes-lions ou tamarins dorés |
|
|
Saguinus bicolor (I) |
|
|
Tamarin bicolore |
|
|
Saguinus geoffroyi (I) |
|
|
Tamarin de Geoffroy |
|
|
Saguinus leucopus (I) |
|
|
Tamarin à pieds blancs |
|
|
Saguinus martinsi (I) |
|
|
Tamarin à face nue de Martin |
|
|
Saguinus oedipus (I) |
|
|
Tamarin pinché ou tamarin à perruque |
|
|
Saimiri oerstedii (I) |
|
|
Saimiri à dos roux |
|
Cercopithecidae |
|
|
|
Singes de l’Ancien Monde |
|
|
Allochrocebus solatus (II) |
|
|
Cercopithèque à queue de soleil |
|
|
Cercocebus galeritus (I) |
|
|
Cercocèbe à crête, Mangabé |
|
|
Cercopithecus diana (I) |
|
|
Cercopithèque Diane |
|
|
Cercopithecus roloway (I) |
|
|
Cercopithèque de Roloway |
|
|
Colobus satanas (II) |
|
|
Colobe noir |
|
|
Macaca silenus (I) |
|
|
Macaque à queue de lion |
|
|
Macaca sylvanus (I) |
|
|
Macaque de barbarie |
|
|
Mandrillus leucophaeus (I) |
|
|
Drill |
|
|
Mandrillus sphinx (I) |
|
|
Mandrill |
|
|
Nasalis larvatus (I) |
|
|
Nasique |
|
|
Piliocolobus bouvieri (II) |
|
|
Colobe rouge de Bouvier |
|
|
Piliocolobus epieni (II) |
|
|
Colobe bai nigérien |
|
|
Piliocolobus foai (II) |
|
|
|
|
|
Piliocolobus gordonorum (II) |
|
|
Colobe bai d’Iringa |
|
|
Piliocolobus kirkii (I) |
|
|
Colobe roux de Zanzibar |
|
|
Piliocolobus pennantii (II) |
|
|
Colobe bai de Pennant |
|
|
Piliocolobus preussi (II) |
|
|
Colobe roux du Cameroun |
|
|
Piliocolobus rufomitratus (I) |
|
|
Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse |
|
|
Piliocolobus tephrosceles (II) |
|
|
Colobe roux d’Ouganda |
|
|
Piliocolobus tholloni (II) |
|
|
Colobe bai à mains noires |
|
|
Presbytis potenziani (I) |
|
|
Semnopithèque de Mentawi |
|
|
Pygathrix spp. (I) |
|
|
Douc |
|
|
Rhinopithecus spp. (I) |
|
|
Rhinopithèques |
|
|
Semnopithecus ajax (I) |
|
|
Langur gris cachemire |
|
|
Semnopithecus dussumieri (I) |
|
|
Langur gris des plaines méridionales |
|
|
Semnopithecus entellus (I) |
|
|
Entelle ou houleman |
|
|
Semnopithecus hector (I) |
|
|
Langur gris Tarai |
|
|
Semnopithecus hypoleucos (I) |
|
|
Langur gris aux pieds noirs |
|
|
Semnopithecus priam (I) |
|
|
Langur gris tuffé |
|
|
Semnopithecus schistaceus (I) |
|
|
Langur gris du Népal |
|
|
Simias concolor (I) |
|
|
Entelle de Pagi |
|
|
Trachypithecus delacouri (II) |
|
|
Langur de Delacour |
|
|
Trachypithecus francoisi (II) |
|
|
Langur de François |
|
|
Trachypithecus geei (I) |
|
|
Entelle doré, langur doré |
|
|
Trachypithecus hatinhensis (II) |
|
|
Langur de Ha Tinh |
|
|
Trachypithecus johnii (II) |
|
|
Langur du Nilgiri |
|
|
Trachypithecus laotum (II) |
|
|
Langur du Laos |
|
|
Trachypithecus pileatus (I) |
|
|
Entelle pileuse, langur à capuchon, semnopithèque à bonnet |
|
|
Trachypithecus poliocephalus (II) |
|
|
Langur à tête blanche |
|
|
Trachypithecus shortridgei (I) |
|
|
Langur de Shortridge |
|
Cheirogaleidae |
|
|
|
Chirogales et microcèbes |
|
|
Cheirogaleidae spp. (I) |
|
|
Chirogales et microcèbes |
|
Daubentoniidae |
|
|
|
Aye-aye |
|
|
Daubentonia madagascariensis (I) |
|
|
Aye-aye |
|
Hominidae |
|
|
|
Chimpanzés, gorille, orang-outan |
|
|
Gorilla beringei (I) |
|
|
Gorille de montagne |
|
|
Gorilla gorilla (I) |
|
|
Gorille |
|
|
Pan spp. (I) |
|
|
Chimpanzé, bonobo |
|
|
Pongo abelii (I) |
|
|
Orang-outan de Sumatra |
|
|
Pongo pygmaeus (I) |
|
|
Orang-outan |
|
|
Pongo tapanuliensis (I) |
|
|
Orang-outan de Tapanuli ou orang-outan de Batang Toru |
|
Hylobatidae |
|
|
|
Gibbons |
|
|
Hylobatidae spp. (I) |
|
|
Gibbons |
|
Indriidae |
|
|
|
Indris, sifakas (propithèques) |
|
|
Indriidae spp. (I) |
|
|
Indris, sifakas (propithèque) |
|
Lemuridae |
|
|
|
Grands lémurs |
|
|
Lemuridae spp. (I) |
|
|
Grands lémurs |
|
Lepilemuridae |
|
|
|
Lépilémurs |
|
|
Lepilemuridae spp. (I) |
|
|
Lépilémurs |
|
Lorisidae |
|
|
|
Loris |
|
|
Nycticebus spp. (I) |
|
|
Loris paresseux |
|
Pitheciidae |
|
|
|
Ouakaris, titis, sakis |
|
|
Cacajao spp. (I) |
|
|
Ouakaris |
|
|
Callicebus barbarabrownae (II) |
|
|
Titi du lac Baptista |
|
|
Callicebus melanochir (II) |
|
|
Titi de Medem |
|
|
Callicebus nigrifrons (II) |
|
|
Callicèbe gris ou arabassu |
|
|
Callicebus personatus (II) |
|
|
Callicèbe à masque ou titi à masque |
|
|
Chiropotes albinasus (I) |
|
|
Saki à nez blanc |
|
Tarsiidae |
|
|
|
Tarsiers |
|
|
Tarsius spp. (II) |
|
|
Tarsiers |
|
PROBOSCIDEA |
|
|
|
|
|
Elephantidae |
|
|
|
Éléphants |
|
|
Elephas maximus (I) |
|
|
Éléphant d’Asie |
|
|
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B) |
Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A) |
|
Éléphant d’Afrique |
|
RODENTIA |
|
|
|
|
|
Chinchillidae |
|
|
|
Chinchillas |
|
|
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) |
|
|
Chinchillas |
|
Cuniculidae |
|
|
|
Agouti |
|
|
|
|
Cuniculus paca (III Honduras) |
Paca |
|
Dasyproctidae |
|
|
|
Agouti ponctué |
|
|
|
|
Dasyprocta punctata (III Honduras) |
Agouti ponctué |
|
Erethizontidae |
|
|
|
Porcs-épics du Nouveau Monde |
|
|
|
|
Sphiggurus mexicanus (III Honduras) |
Porc-épic préhensible |
|
|
|
|
Sphiggurus spinosus (III Uruguay) |
Coendou épineux |
|
Hystricidae |
|
|
|
Porcs-épics de l’ancien monde |
|
|
Hystrix cristata |
|
|
Porc-épic à crête |
|
Muridae |
|
|
|
Souris, rats |
|
|
|
Leporillus conditor (II) |
|
Rat architecte |
|
|
|
Pseudomys fieldi (II) |
|
Souris de la baie de Shark |
|
|
|
Xeromys myoides (II) |
|
Faux rat d’eau |
|
|
|
Zyzomys pedunculatus (II) |
|
Rat à grosse queue |
|
Sciuridae |
|
|
|
Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
|
|
|
Cynomys mexicanus (II) |
|
Chien de prairie du Mexique |
|
|
|
|
Marmota caudata (III Inde) |
Marmote à longue queue |
|
|
|
|
Marmota himalayana (III Inde) |
Marmote de l’Himalaya |
|
|
|
Ratufa spp. (II) |
|
Écureuils géants |
|
SCANDENTIA |
|
|
|
|
|
|
|
SCANDENTIA spp. (II) |
|
Tupaies |
|
SIRENIA |
|
|
|
|
|
Dugongidae |
|
|
|
Dugong |
|
|
Dugong dugon (I) |
|
|
Dugong |
|
Trichechidae |
|
|
|
Lamantins |
|
|
Trichechus inunguis (I) |
|
|
Lamantin d’Amérique du sud |
|
|
Trichechus manatus (I) |
|
|
Lamantin des Antilles |
|
|
Trichechus senegalensis (I) |
|
|
Lamantin d’Afrique |
|
AVES |
|
|
|
Oiseaux |
|
ANSERIFORMES |
|
|
|
|
|
Anatidae |
|
|
|
Canards, oies, cygnes, etc. |
|
|
Anas aucklandica (I) |
|
|
Sarcelle de Nouvelle-Zélande |
|
|
|
Anas bernieri (II) |
|
Sarcelle malgache ou de bernier |
|
|
Anas chlorotis (I) |
|
|
Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |
|
|
|
Anas formosa (II) |
|
Sarcelle élégante ou formose |
|
|
Anas laysanensis (I) |
|
|
Canard ou sarcelle de Laysan |
|
|
Anas nesiotis (I) |
|
|
Sarcelle de l’île Campbell |
|
|
Anas querquedula |
|
|
Sarcelle d’été |
|
|
Asarcornis scutulata (I) |
|
|
Canard musqué à ailes blanches |
|
|
Aythya innotata |
|
|
Fuligule de Madagascar |
|
|
Aythya nyroca |
|
|
Fuligule nyroca |
|
|
|
Branta canadensis leucopareia (II) |
|
Bernache du Canada aléoute |
|
|
Branta ruficollis (II) |
|
|
Bernache à cou roux |
|
|
Branta sandvicensis (I) |
|
|
Oie néné ou bernache néné |
|
|
|
Coscoroba coscoroba (II) |
|
Cygne coscoroba |
|
|
|
Cygnus melancoryphus (II) |
|
Cygne à col noir |
|
|
|
Dendrocygna arborea (II) |
|
Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |
|
|
|
|
Dendrocygna autumnalis (III Honduras) |
Dendrocygne à bec rouge |
|
|
|
|
Dendrocygna bicolor (III Honduras) |
Dendrocygne fauve |
|
|
Mergus octosetaceus |
|
|
Harle huppard |
|
|
Oxyura leucocephala (II) |
|
|
Erismature à tête blanche |
|
|
Rhodonessa caryophyllacea (I) |
|
|
Canard à tête rose |
|
|
|
Sarkidiornis melanotos (II) |
|
Canard à bosse, sarcidiorne à bosse, canard casqué |
|
|
Tadorna cristata |
|
|
Tadorne huppé, tadorne de Corée |
|
APODIFORMES |
|
|
|
|
|
Trochilidae |
|
|
|
Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
|
|
|
Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
|
|
Glaucis dohrnii (I) |
|
|
Ermite de Dohrn |
|
CHARADRIIFORMES |
|
|
|
|
|
Burhinidae |
|
|
|
Œdicnèmes |
|
|
|
|
Burhinus bistriatus (III Guatemala) |
Œdicnème américain |
|
Laridae |
|
|
|
Mouettes, goélands, sternes |
|
|
Larus relictus (I) |
|
|
Goéland de Mongolie |
|
Scolopacidae |
|
|
|
Courlis, chevalier tacheté |
|
|
Numenius borealis (I) |
|
|
Courlis esquimau |
|
|
Numenius tenuirostris (I) |
|
|
Courlis à bec grêle |
|
|
Tringa guttifer (I) |
|
|
Chevalier à gouttelette |
|
CICONIIFORMES |
|
|
|
|
|
Ardeidae |
|
|
|
Hérons |
|
|
Ardea alba |
|
|
Grande Aigrette |
|
|
Bubulcus ibis |
|
|
Héron garde-bœufs |
|
|
Egretta garzetta |
|
|
Aigrette garzette |
|
Balaenicipitidae |
|
|
|
Bec-en-sabot |
|
|
|
Balaeniceps rex (II) |
|
Bec-en-sabot |
|
Ciconiidae |
|
|
|
Tantales, bec-ouverts, cigognes, jabirus et marabouts |
|
|
Ciconia boyciana (I) |
|
|
Cigogne blanche orientale ou cigogne à bec noir |
|
|
Ciconia nigra (II) |
|
|
Cigogne noire |
|
|
Ciconia stormi |
|
|
Cigogne de Storm |
|
|
Jabiru mycteria (I) |
|
|
Jabiru américain |
|
|
Leptoptilos dubius |
|
|
Marabout argala |
|
|
Mycteria cinerea (I) |
|
|
Tantale blanc |
|
Phoenicopteridae |
|
|
|
Flamants |
|
|
|
Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
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Flamants |
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Phoenicopterus roseus (II) |
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Flamant rose |
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Phoenicopterus ruber (II) |
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|
Flamant rose |
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Threskiornithidae |
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Ibis, spatules |
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Eudocimus ruber (II) |
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Ibis rouge |
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Geronticus calvus (II) |
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Ibis chauve de l’Afrique du Sud |
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Geronticus eremita (I) |
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Ibis chauve |
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Nipponia nippon (I) |
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Ibis blanc du Japon, ibis nippon, ibis à crête du Japon |
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Platalea leucorodia (II) |
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Spatule blanche |
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Pseudibis gigantea |
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Ibis géant |
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COLUMBIFORMES |
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Columbidae |
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Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
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Caloenas nicobarica (I) |
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Pigeon de Nicobar ou à camail |
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Claravis godefrida |
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Colombe de Geoffroy |
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Columba livia |
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Pigeon biset |
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Ducula mindorensis (I) |
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Carpophage de Mindoro |
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Gallicolumba luzonica (II) |
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Colombe poignardée |
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Goura spp. (II) |
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Gouras ou pigeons couronnés |
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Leptotila wellsi |
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Colombe de Grenade |
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Nesoenas mayeri (III Maurice) |
Pigeon rose |
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Streptopelia turtur |
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Tourterelle des bois |
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CORACIIFORMES |
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Bucerotidae |
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Calaos |
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Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
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Calaos |
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Aceros nipalensis (I) |
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Calao de montagne ou à cou roux |
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Anorrhinus spp. (II) |
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Calaos |
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Anthracoceros spp. (II) |
|
Calaos |
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Berenicornis spp. (II) |
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Calaos |
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Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Calaos |
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Buceros bicornis (I) |
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Calao bicorne |
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Penelopides spp. (II) |
|
Calaos |
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Rhinoplax vigil (I) |
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Calao à casque rond |
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Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
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Calaos |
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Rhyticeros subruficollis (I) |
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Calao à gorge claire |
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CUCULIFORMES |
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Musophagidae |
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Touracos |
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Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) |
|
Touracos |
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Tauraco bannermani (II) |
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Touraco de Bannerman |
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FALCONIFORMES |
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|
Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours) |
|
|
|
FALCONIFORMES spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; une espèce de la famille des Cathartidae inscrite à l’annexe C; les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement; et l’espèce Caracara lutosa qui ne fait pas l’objet du présent règlement) |
|
Rapaces diurnes |
|
Accipitridae |
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|
Aigles, milan de Wilson, pygargues |
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Accipiter brevipes (II) |
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Épervier à pieds courts |
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Accipiter gentilis (II) |
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Autour des palombes |
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Accipiter nisus (II) |
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Épervier d’Europe |
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Aegypius monachus (II) |
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Vautour-moine |
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Aquila adalberti (I) |
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Aigle ibérique |
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Aquila chrysaetos (II) |
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Aigle royal |
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Aquila clanga (II) |
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|
Aigle criard |
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|
Aquila heliaca (I) |
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|
Aigle impérial |
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|
Aquila pomarina (II) |
|
|
Aigle pomarin |
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Buteo buteo (II) |
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|
Buse variable |
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Buteo lagopus (II) |
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Buse pattue |
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|
Buteo rufinus (II) |
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|
Buse féroce |
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|
Chondrohierax wilsonii (I) |
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Busard de Wilson |
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Circaetus gallicus (II) |
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Circaète Jean-le-Blanc |
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Circus aeruginosus (II) |
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Busard des roseaux |
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|
Circus cyaneus (II) |
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|
Busard Saint-Martin |
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|
Circus hudsonius (II) |
|
|
Busard d’Amérique ou busard des marais |
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|
Circus macrourus (II) |
|
|
Busard pâle |
|
|
Circus pygargus (II) |
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|
Busard cendré |
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|
Elanus caeruleus (II) |
|
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Élanion blanc |
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Eutriorchis astur (II) |
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|
Aigle serpentaire ou serpentaire de Madagascar |
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Gypaetus barbatus (II) |
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|
Gypaète barbu |
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Gyps fulvus (II) |
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|
Vautour fauve |
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Haliaeetus spp. (I/II) (Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces figurent à l’annexe II) |
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Pygargue |
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Harpia harpyja (I) |
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|
Harpie féroce, aigle harpie |
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|
Hieraaetus fasciatus (II) |
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Aigle de Bonelli |
|
|
Hieraaetus pennatus (II) |
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|
Aigle botté |
|
|
Leucopternis occidentalis (II) |
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|
Buse à dos gris |
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|
Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B) |
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Milan noir |
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Milvus milvus (II) |
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Milan royal |
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Neophron percnopterus (II) |
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|
Vautour percnoptère |
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Pernis apivorus (II) |
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Bondrée apivore |
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Pithecophaga jefferyi (I) |
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|
Aigle des Philippines |
|
Cathartidae |
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|
Vautours du Nouveau Monde |
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|
Gymnogyps californianus (I) |
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Condor de Californie |
|
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|
Sarcoramphus papa (III Honduras) |
Sarcoramphe roi, roi des vautours, vautour pape |
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Vultur gryphus (I) |
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Condor des Andes |
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Falconidae |
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Faucons |
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Falco araeus (I) |
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|
Faucon crécerelle des Seychelles |
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Falco biarmicus (II) |
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Faucon lanier |
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Falco cherrug (II) |
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Faucon sacré |
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Falco columbarius (II) |
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|
Faucon émerillon |
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|
Falco eleonorae (II) |
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|
Faucon d’Eléonore |
|
|
Falco jugger (I) |
|
|
Faucon laggar |
|
|
Falco naumanni (II) |
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|
Faucon crécerellette |
|
|
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) |
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|
Faucon de Newton d’Aldabra |
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Falco peregrinus (I) |
|
|
Faucon pèlerin |
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|
Falco punctatus (I) |
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|
Crécerelle de Maurice |
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|
Falco rusticolus (I) |
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|
Faucon gerfaut |
|
|
Falco subbuteo (II) |
|
|
Faucon hobereau |
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|
Falco tinnunculus (II) |
|
|
Faucon crécerelle |
|
|
Falco vespertinus (II) |
|
|
Faucon kobez |
|
Pandionidae |
|
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|
Pandionidés |
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|
Pandion haliaetus (II) |
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Balbuzard pêcheur |
|
GALLIFORMES |
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Cracidae |
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|
Crax alberti (III Colombie) |
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Hocco d’Albert |
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Crax blumenbachii (I) |
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Hocco de Blumenbach |
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Crax daubentoni (III Colombie) |
Hocco de Daubenton |
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Crax fasciolata |
|
Hocco à face nue |
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Crax globulosa (III Colombie) |
Hocco globuleux |
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Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras) |
Grand Hocco |
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Mitu mitu (I) |
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|
Hocco mitou |
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Oreophasis derbianus (I) |
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Oréophase cornu |
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Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) |
Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |
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Pauxi pauxi (III Colombie) |
Hocco à pierre |
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Penelope albipennis (I) |
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Pénélope à ailes blanches |
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Penelope purpurascens (III Honduras) |
Pénélope panachée, pénélope à ventre blanc |
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Penelopina nigra (III Guatemala) |
Pénélope noire |
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Pipile jacutinga (I) |
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|
Pénélope siffleuse ou à front noir |
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Pipile pipile (I) |
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Siffleuse de la Trinité, pénélope siffleuse |
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Megapodiidae |
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|
Mégapodes |
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Macrocephalon maleo (I) |
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Maléo |
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Phasianidae |
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Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
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|
Argusianus argus (II) |
|
Argus géant |
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Catreus wallichii (I) |
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|
Faisan de Wallich |
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|
Colinus virginianus ridgwayi (I) |
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Colin de Ridgway |
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Crossoptilon crossoptilon (I) |
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Hokki blanc ou faisan oreillard blanc |
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Crossoptilon mantchuricum (I) |
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Hokki brun |
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Gallus sonneratii (II) |
|
Coq de Sonnerat |
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Ithaginis cruentus (II) |
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Faisan sanguin, ithagine ensanglantée |
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Lophophorus impejanus (I) |
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Lophophore resplendissant |
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Lophophorus lhuysii (I) |
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Lophophore de Lhuys |
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Lophophorus sclateri (I) |
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Lophophore de Sclater |
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Lophura edwardsi (I) |
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Faisan d’Edwards |
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Lophura leucomelanos (III Pakistan) |
Faisan leucomèle |
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Lophura swinhoii (I) |
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Faisan de Swinhoe |
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Meleagris ocellata (III Guatemala) |
Dindon ocellé |
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Odontophorus strophium |
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Tocro à miroir |
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Ophrysia superciliosa |
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Ophrysia de l’Himalaya |
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Pavo cristatus (III Pakistan) |
Paon bleu |
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Pavo muticus (II) |
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Paon spicifère, paon vert |
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Polyplectron bicalcaratum (II) |
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Éperonnier chinquis |
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Polyplectron germaini (II) |
|
Éperonnier de Germain |
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