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Document 32021R1165R(01)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2021/1165 de la Commission du 15 juillet 2021 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances («Journal officiel de l’Union européenne» L 253 du 16 juillet 2021)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2021/1165 de la Commission du 15 juillet 2021 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances («Journal officiel de l’Union européenne» L 253 du 16 juillet 2021)
C/2022/2336
OJ L 115, 13.4.2022, p. 230–230
(NL)
OJ L 115, 13.4.2022, p. 237–239
(DA)
OJ L 115, 13.4.2022, p. 230–232
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2021/1165/corrigendum/2022-04-13/oj
|
13.4.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 115/230 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2021/1165 de la Commission du 15 juillet 2021 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 253 du 16 juillet 2021 )
Page 21, à l’annexe I, point 1, premier alinéa, à la troisième phrase, et deuxième alinéa, à la deuxième phrase:
au lieu de:
«utilisations, conditions et restrictions fixées dans les rapports correspondants»,
lire:
«utilisations, conditions et restrictions fixées dans les rapports d’évaluation correspondants».
Page 23, à l’annexe I, point 3, à la première phrase:
au lieu de:
«utilisations, conditions et restrictions fixées dans les rapports d’examen correspondants»,
lire:
«utilisations, conditions et restrictions fixées dans les rapports d’évaluation correspondants».
Page 25, à l’annexe II, premier alinéa, au deuxième tiret:
au lieu de:
«à la législation de l’Union sur les sous-produits»,
lire:
«à la législation de l’Union sur les sous-produits animaux».
Page 25, à l’annexe II, dans le tableau, à la huitième ligne, dans la première colonne:
au lieu de:
«Mélange de déjections de vers (lombricompost) et d’insectes»,
lire:
«Déjections de vers (lombricompost) et mélange de substrats et d’excréments d’insectes».
Page 26, à l’annexe II, dans le tableau, à la deuxième ligne relative aux produits ou sous-produits d’origine animale, dans la première colonne, à la septième ligne après la phrase introductive:
au lieu de:
«Farine de plumes, poils et chiquettes»,
lire:
«Farine de plumes, de poils et de peau (chiquette)».
Page 28, à l’annexe II, dans le tableau, à la ligne relative au soufre-élémentaire, dans la deuxième colonne et à la ligne relative aux engrais inorganiques à oligo-éléments, dans la deuxième colonne:
au lieu de:
«À partir du 15 juillet 2022»,
lire:
«Jusqu’au 15 juillet 2022».
Page 30, à l’annexe III, partie A, point 1, dans le tableau, à la ligne relative au numéro 11.3.3, dans la deuxième colonne:
au lieu de:
«Phosphore monocalcique»,
lire:
«Phosphate monocalcique».
Page 31, à l’annexe III, partie A, point 2, dans le tableau, à la ligne relative à la dénomination «Farine et huile de poisson», dans la troisième colonne, aux premier et troisième alinéas et page 32, à l’annexe III, partie A, point 2, dans le tableau, à la ligne relative à la dénomination «Cholestérol», dans la troisième colonne:
au lieu de:
«chevrettes»,
lire:
«crevettes d’eau douce».
Page 32, à l’annexe III, partie A, point 2, dans le tableau, à la ligne relative à la dénomination «Cholestérol», dans la troisième colonne:
au lieu de:
«couvoirs»,
lire:
«écloseries».
Page 33, à l’annexe III, partie B, point 1 c):
au lieu de:
«stabilisateurs»,
lire:
«stabilisants».
Page 39, à l’annexe V, partie A, section A1, dans le tableau, à la ligne relative au code E 341 i), dans la deuxième colonne:
au lieu de:
«Phosphore monocalcique»,
lire:
«Phosphate monocalcique».
Page 40, à l’annexe V, partie A, section A1, dans le tableau, à la ligne relative au code E 422, dans la quatrième colonne, troisième alinéa:
au lieu de:
«humectant en capsules de gel»,
lire:
«agent humectant des gélules»
Page 40, à l’annexe V, partie A, section A1, dans le tableau, à la ligne relative au code E 422, dans la quatrième colonne, quatrième alinéa:
au lieu de:
«revêtement de tablettes»,
lire:
«agent d’enrobage des comprimés».
Page 41, à l’annexe V, partie A, section A1, dans le tableau, à la ligne relative au code E 551, dans la troisième colonne:
au lieu de:
«fines herbes»,
lire:
«herbes».