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Document 32008L0042

Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 93, 4.4.2008, p. 13–23 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 13 Volume 051 P. 143 - 153

No longer in force, Date of end of validity: 11/07/2013: This act has been changed. Current consolidated version: 11/07/2013

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2008/42/oj

4.4.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 93/13


DIRECTIVE 2008/42/CE DE LA COMMISSION

du 3 avril 2008

modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 8, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

À partir du code de pratique de l'Association internationale des matières premières pour la parfumerie (IFRA), le comité scientifique des produits de consommation (CSPC) (2) a identifié des substances utilisées comme composés parfumants dans les produits cosmétiques pour lesquelles certaines restrictions s'imposent.

(2)

Quelle que soit la fonction de ces substances dans les produits cosmétiques, c'est l'exposition à ces substances qui doit être prise en considération. Les restrictions ne doivent donc pas se limiter à l'utilisation des substances identifiées en tant que composés parfumants dans des produits cosmétiques.

(3)

La sensibilisation serait cependant absente lorsque la substance est utilisée dans des produits à usage oral. Aussi, dans un souci de cohérence, comme certaines de ces substances sont autorisées en tant que substances aromatisantes par la décision 1999/217/CE de la Commission du 23 février 1999 portant adoption d'un répertoire des substances aromatisantes utilisées dans ou sur les denrées alimentaires prise en application du règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil (3), ces restrictions ne s'appliquent pas aux substances énumérées dans ledit répertoire.

(4)

Compte tenu des avis du CSPC, il est nécessaire de modifier les restrictions relatives aux substances identifiées, qui sont déjà énumérées à l'annexe III de la directive 76/768/CEE sous les numéros de référence 45, 72, 73, 88 et 89. Il convient en outre d'inclure dans cette annexe les substances identifiées qui ne sont pas encore énumérées avec leurs restrictions respectives, ainsi que, par souci de cohérence, les substances appartenant à la même famille identifiées dans la décision 96/335/CE de la Commission du 8 mai 1996 portant établissement d'un inventaire et d'une nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques (4).

(5)

L'alcool benzylique figurant deux fois dans la partie 1 de l'annexe III, sous les numéros de référence 45 et 68, le contenu du point 68 ainsi que les nouvelles restrictions doivent être inclus dans le point 45.

(6)

À la suite de clarifications données par le CSPC concernant le baume du Pérou, le point 1136 de l'annexe II doit être modifié.

(7)

Il y a donc lieu de modifier la directive 76/768/CEE en conséquence.

(8)

Afin d'assurer une progression harmonieuse des formules existantes des produits cosmétiques vers des formules qui sont conformes aux exigences énoncées dans la présente directive, il est nécessaire de prévoir des périodes transitoires appropriées.

(9)

Les mesures contenues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits cosmétiques,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Les annexes II et III de la directive 76/768/CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour garantir qu'à compter du 4 octobre 2009, les produits non conformes à la présente directive ne soient ni vendus ni cédés au consommateur final.

Article 3

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 4 octobre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 4 avril 2009.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres notifient à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 3 avril 2008.

Par la Commission

Günter VERHEUGEN

Vice-président


(1)  JO L 262 du 27.9.1976, p. 169. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/14/CE de la Commission (JO L 42 du 16.2.2008, p. 43).

(2)  JO L 66 du 4.3.2004, p. 45. Décision modifiée par la décision 2007/263/CE (JO L 114 du 1.5.2007, p. 14).

(3)  JO L 84 du 27.3.1999, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/252/CE (JO L 91 du 29.3.2006, p. 48).

(4)  JO L 132 du 1.6.1996, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/257/CE (JO L 97 du 5.4.2006, p. 1).


ANNEXE

La directive 76/768/CEE est modifiée comme suit:

1)

À l'annexe II, le numéro de référence 1136 est remplacé par le texte suivant: «Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut); no CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.»

2)

L'annexe III, première partie, est modifiée comme suit:

a)

le numéro d'ordre 68 est supprimé;

b)

les numéros d'ordre 45, 72, 73, 88 et 89 sont remplacés par les textes suivants:

Numéro de référence

Substance

Restrictions

Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

Champ d'application et/ou usage

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

«45

Benzyl alcohol (1)

No CAS 100-51-6

a)

Solvant

b)

compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières

 

b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever

à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage

 

72

Hydroxycitronellal

No CAS 107-75-5

a)

Produits à usage oral

 

a) b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever

à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage

 

b)

Autres produits

b)

1,0 %

73

Isoeugenol

No CAS 97-54-1

a)

Produits à usage oral

 

a) b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever

à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

88

d-Limonene

No CAS 5989-27-5

 

 

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever

à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage

Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (2)

 

89

Methyl 2-octynoate

No CAS 111-12-6

a)

Produits à usage oral

 

a) b)

La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:

à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever

à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage

 

Heptine carbonate de méthyle

b)

Autres produits

b)

0,01 % si utilisé seul

Si présent en combinaison avec octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle)

c)

Les numéros de référence 103 à 184 ci-après sont ajoutés:

Numéro de référence

Substance

Restrictions

Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage

Champ d'application et/ou usage

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

«103

Abies alba cone oil et extract

No CAS 90028-76-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

104

Abies alba needle oil et extract

No CAS 90028-76-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

105

Abies pectinata needle oil et extract

No CAS 92128-34-2

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

106

Abies sibirica needle oil et extract

No CAS 91697-89-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

107

Abies balsamea needle oil et extract

No CAS 85085-34-3

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

108

Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract

No CAS 90082-73-8

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

109

Pinus mugo leaf et twig oil et extract

No CAS 90082-72-7

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

110

Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract

No CAS 84012-35-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

111

Pinus nigra leaf et twig oil et extract

No CAS 90082-74-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

112

Pinus palustris leaf et twig oil et extract

No CAS 97435-14-8

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

113

Pinus pinaster leaf et twig oil et extract

No CAS 90082-75-0

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

114

Pinus pumila leaf et twig oil et extract

No CAS 97676-05-6

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

115

Pinus species leaf et twig oil et extract

No CAS 94266-48-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

116

Pinus cembra leaf et twig oil et extract

No CAS 92202-04-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

117

Pinus cembra leaf et twig extract acetylated

No CAS 94334-26-6

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

118

Picea Mariana Leaf Oil et Extract

No CAS 91722-19-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

119

Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract

No CAS 90131-58-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

120

Thuja Occidentalis Stem Oil

No CAS 90131-58-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

121

3-Carene

No CAS 13466-78-9

3,7,7-Triméthylbicyclo[4.1.0]hept-3-ène (isodiprène)

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

122

Cedrus atlantica wood oil et extract

No CAS 92201-55-3

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

123

Cupressus sempervirens leaf oil et extract

No CAS 84696-07-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

124

Turpentine gum (Pinus spp.)

No CAS 9005-90-7

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

125

Turpentine oil et rectified oil

No CAS 8006-64-2

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

126

Turpentine, steam distilled (Pinus spp.)

No CAS 8006-64-2

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

127

Terpene alcohols acetates

No CAS 69103-01-1

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

128

Terpene hydrocarbons

No CAS 68956-56-9

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

129

Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 167, 168 et 88 dans la partie 1 de la présente annexe III

No CAS 65996-98-7

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

130

Terpene terpenoids sinpine

No CAS 68917-63-5

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

131

α-Terpinene

No CAS 99-86-5

p-Mentha-1,3-diene

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

132

γ-Terpinene

No CAS 99-85-4

p-Mentha-1,4-diène

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

133

Terpinolene

No CAS 586-62-9

p-Mentha-1,4(8)-diene

 

 

Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)

 

134

Acetyl hexamethyl indan

No CAS 15323-35-0

a)

Produits non rincés

a)

2 %

 

 

1,1,2,3,3,6-Hexaméthylindan-5-yl méhyl cétone

b)

Produits rincés

135

Allyl butyrate

No CAS 2051-78-7

2-Propényl Butanoate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %

 

136

Allyl cinnamate

No CAS 1866-31-5

2-Propényl 3-Phényl-2-propénoate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

137

Allyl cyclohexylacetate

No CAS 4728-82-9

2-Propényl Cyclohexaneacétate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

138

Allyl cyclohexylpropionate

No CAS 2705-87-5

2-Propényl 3-Cyclohexanepropanoate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

139

Allyl heptanoate

No CAS 142-19-8

2-Propényl Heptanoate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

140

Allyl caproate

No CAS 123-68-2

Allyl hexanoate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

141

Allyl isovalerate

No CAS 2835-39-4

2-Propényl 3-Méthyl-butanoate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

142

Allyl octanoate

No CAS 4230-97-1

2-Allyl Caprylate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

143

Allyl phenoxyacetate

No CAS 7493-74-5

2-Propényl Phénoxy-acétate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

144

Allyl phenylacetate

No CAS 1797-74-6

2-Propenyl Benzèneacétate

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

145

Allyl 3,5,5-trimethylhexanoate

No CAS 71500-37-3

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

146

Allyl cyclohexyloxyacetate

No CAS 68901-15-5

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

147

Allyl isoamyloxyacetate

No CAS 67634-00-8

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

148

Allyl 2-methylbutoxyacetate

No CAS 67634-01-9

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

149

Allyl nonanoate

No CAS 7493-72-3

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

150

Allyl propionate

No CAS 2408-20-0

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

151

Allyl trimethylhexanoate

No CAS 68132-80-9

 

 

Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.

 

152

Allyl heptine carbonate

No CAS 73157-43-4

allyl oct-2-ynoate)

 

0,002 %

Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment methyl heptine carbonate)

 

153

Amylcyclopentenone

No CAS 25564-22-1

2-Pentylcyclopent-2-en-1-one

 

0,1 %

 

 

154

Myroxylon balsamum var. pereirae extracts et distillates

No CAS 8007-00-9

Baume du Pérou, absolute et anhydrol

(Baume du Pérou)

 

0,4 %

 

 

155

4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde

No CAS 18127-01-0

3-(4-tert-Butylphényl)propion-aldéhyde

 

0,6 %

 

 

156

Cuminum cyminum fruit oil et extract

No CAS 84775-51-9

a)

Produits non rincés:

b)

Produits rincés

a)

0,4 % d'huile de cumin

 

 

157

cis-Rose ketone-1 (4)

No CAS 23726-94-5

(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one

(cis-α-Damascone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

158

trans-Rose ketone-2 (4)

No CAS 23726-91-2

(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one

(trans-β-Damascone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

159

trans-Rose ketone-5 (4)

No CAS 39872-57-6

(E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one

(Isodamascone)

 

0,02 %

 

 

160

Rose ketone-4 (4)

No CAS 23696-85-7

1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2-butèn-1-one (Damascenone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

161

Rose ketone-3 (4)

No CAS 57378-68-4

1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one

(Delta-Damascone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

162

cis-Rose ketone-2 (4)

No CAS 23726-92-3

1-(2,6,6-Triméthyl-l-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one

(cis-β-Damascone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

163

trans-Rose ketone-1 (4)

No CAS 24720-09-0

1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one

(trans-α-Damascone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

164

Rose ketone-5 (4)

No CAS 33673-71-1

1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one

 

b)

0,02 %

 

 

165

trans-Rose ketone-3 (4)

No CAS 71048-82-3

1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one

(trans-delta-Damascone)

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,02 %

166

trans-2-hexenal

No CAS 6728-26-3

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,002 %

167

l-Limonene

No CAS 5989-54-8

(S)-p-Mentha-1,8-diène

 

 

Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (3)

 

168

dl-Limonene (racémique)

No CAS 138-86-3

1,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène

(Dipentène)

 

 

Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (3)

 

169

Perillaldehyde

No CAS 2111-75-3

p-Mentha-1,8-dièn-7-al

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,1 %

170

Isobergamate

No CAS 68683-20-5

Menthadiène-7-méthyl formate

 

0,1 %

 

 

171

Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde

No CAS 86803-90-9

Octahydro-5-méthoxy-4,7-Méthano-1H-indène-2-carboxaldéhyde

 

0,5 %

 

 

172

3-méthylnon-2-enenitrile

No CAS 53153-66-5

 

0,2 %

 

 

173

Methyl octine carbonate

No CAS 111-80-8

Méthyl non-2-ynoate

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,002 % quand utilisé seul

Si présent en combinaison avec heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % de octine carbonate de méthyle)

174

Amylvinylcarbinyl acetate

No CAS 2442-10-6

1-Octèn-3-yl acétate

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,3 %

175

Propylidenephthalide

No CAS 17369-59-4

3-Propylidènephthalide

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,01 %

176

Isocyclogeraniol

No CAS 68527-77-5

2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol

 

0,5 %

 

 

177

2-Hexylidene cyclopentanone

No CAS 17373-89-6

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,06 %

178

Methyl heptadienone

No CAS 1604-28-0

6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one

a)

Produits à usage oral

 

 

 

b)

Autres produits

b)

0,002 %

179

p-methylhydrocinnamic aldehyde

No CAS 5406-12-2

Cresylpropionaldé-hyde

p-Méthyldihydrocinnamaldéhyde

 

0,2 %

 

 

180

Liquidambar orientalis Balsam oil et extract

No CAS 94891-27-7

(styrax)

 

0,6 %

 

 

181

Liquidambar styraciflua balsam oil et extract

No CAS 8046-19-3

(styrax)

 

0,6 %

 

 

182

Acetyl hexamethyl tetralin

No CAS 21145-77-7

No CAS 1506-02-1

1-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one

(AHTN)

Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral

a)

produits non rincés: 0,1 %

sauf:

hydro

produits alcooliques: 1 %

parfum fin: 2,5 %

crème parfumante:

0,5 %

b)

Produits rincés: 0,2 %

 

 

183

Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oil

No CAS 93686-00-1

 

0,6 %

 

 

184

Opopanax chironium resin

No CAS 93384-32-8

 

0,6 %

 

 


(1)  Comme conservateur, voir annexe VI, première partie, no 34.

(2)  Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.»

(3)  Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.

(4)  La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.»


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