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Document JOL_2004_373_R_0044_01
2004/881/: 2004/881/EC:#Commission Decision of 29 November 2004 on the conclusion of an Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Community and the Republic of Chile concerning amendments to Appendix I to the Agreement on trade in spirit drinks and aromatised drinks of the Association Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Republic of Chile, of the other part, taking into account the enlargement#Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Community and the Republic of Chile concerning amendment of Appendix I to the Agreement on trade in spirits drinks and aromatised drinks of the Association Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Republic of Chile, of the other part
2004/881/: 2004/881/CE:
Décision de la Commission du 29 novembre 2004 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre la Communauté européenne et la République du Chili concernant des modifications à apporter à l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, compte tenu de l’élargissement
Accord sous forme d’échange de lettres entre la Communauté européenne et la République du Chili concernant des modifications à apporter à l'appendice I de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part
2004/881/: 2004/881/CE:
Décision de la Commission du 29 novembre 2004 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre la Communauté européenne et la République du Chili concernant des modifications à apporter à l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, compte tenu de l’élargissement
Accord sous forme d’échange de lettres entre la Communauté européenne et la République du Chili concernant des modifications à apporter à l'appendice I de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part
JO L 373 du 21.12.2004, p. 44–51
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 327M du 5.12.2008, p. 228–237
(MT)
|
21.12.2004 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 373/44 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 29 novembre 2004
relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre la Communauté européenne et la République du Chili concernant des modifications à apporter à l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, compte tenu de l’élargissement
(2004/881/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la décision 2002/979/CE du Conseil du 18 novembre 2002 relative à la signature et à l'application provisoire de certaines dispositions d'un accord établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Chili, d'autre part (1), et notamment son article 45, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Compte tenu de l’élargissement, il est nécessaire de modifier l'appendice I, section A, de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, afin de protéger les nouveaux termes des nouveaux États membres dans le secteur des boissons spiritueuses à compter du 1er mai 2004. |
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(2) |
C’est pourquoi la Communauté et la République du Chili ont négocié, conformément à l'article 16, paragraphe 2, de l’accord susmentionné, un accord sous forme d’échange de lettres afin de modifier son appendice I, section A. Il convient d'approuver cet échange de lettres. |
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(3) |
Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité d’application pour les boissons spiritueuses, |
DÉCIDE:
Article premier
L’accord sous forme d’échange de lettre entre la Communauté européenne et la République du Chili modifiant l'appendice I, section A, de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, est approuvé au nom de la Communauté.
Le texte de l'accord est joint à la présente décision.
Article 2
Le membre de la Commission chargé de l'agriculture est autorisé à signer l'échange de lettres à l'effet d'engager la Communauté.
Fait à Bruxelles, le 29 novembre 2004.
Par la Commission
Mariann FISCHER BOEL
Membre de la Commission
(1) JO L 352 du 30.12.2002, p. 1.
ACCORD SOUS FORME D’ÉCHANGE DE LETTRES
entre la Communauté européenne et la République du Chili concernant des modifications à apporter à l'appendice I de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part
Bruxelles, le 30 novembre 2004.
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer à des réunions, relatives à des adaptations techniques, qui se sont tenues en vertu de l'article 16, paragraphe 2, de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, du 18 novembre 2002, qui prévoit que les parties contractantes peuvent, par consentement mutuel, modifier cet accord.
Comme vous le savez, l’élargissement de l’Union européenne est intervenu le 1er mai 2004. C'est dans ce contexte qu'il est nécessaire de procéder à des adaptations techniques de l'appendice I, section A (liste des dénominations protégées des boissons spiritueuses originaires de la Communauté), de l'accord susmentionné, afin d'y intégrer la reconnaissance et la protection des dénominations des nouveaux États membres dans le secteur des boissons spiritueuses en vue de leur application par les parties avec effet au 1er mai 2004.
J’ai donc l’honneur de proposer que l'appendice I, section A, de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, soit remplacé par l’appendice joint à la présente lettre, avec effet au 1er mai 2004, c’est à dire à la date d’entrée en vigueur du traité d’adhésion de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne.
Je vous serais obligé de bien vouloir confirmer l'accord de votre gouvernement sur le contenu de la présente lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération,
Au nom de la Communauté européenne
Mariann FISCHER BOEL
Bruxelles, le 30 novembre 2004.
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre du 30 novembre 2004, libellée comme suit:
«J'ai l'honneur de me référer à des réunions, relatives à des adaptations techniques, qui se sont tenues en vertu de l'article 16, paragraphe 2, de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, du 18 novembre 2002, qui prévoit que les parties contractantes peuvent, par consentement mutuel, modifier cet accord.
Comme vous le savez, l’élargissement de l’Union européenne est intervenu le 1er mai 2004. C'est dans ce contexte qu'il est nécessaire de procéder à des adaptations techniques de l'appendice I, section A (liste des dénominations protégées des boissons spiritueuses originaires de la Communauté), de l'accord susmentionné, afin d'y intégrer la reconnaissance et la protection des dénominations des nouveaux États membres dans le secteur des boissons spiritueuses en vue de leur application par les parties avec effet au 1er mai 2004.
J’ai donc l’honneur de proposer que l'appendice I, section A, de l'accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées annexé à l'accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, soit remplacé par l’appendice joint à la présente lettre, avec effet au 1er mai 2004, c’est à dire à la date d’entrée en vigueur du traité d’adhésion de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne.
Je vous serais obligé de bien vouloir confirmer l'accord de votre gouvernement sur le contenu de la présente lettre.»
J’ai l’honneur de vous confirmer l’accord de la République du Chili sur le contenu de cette lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de ma très haute considération,
Au nom de la République du Chili
Alberto VAN KLAVEREN
«APPENDICE I
(visé à l’article 6)
DÉNOMINATIONS PROTÉGÉES DES BOISSONS SPIRITUEUSES ET DES BOISSONS AROMATISÉES
A. Liste des dénominations protégées des boissons spiritueuses originaires de la Communauté
1. Rhum
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Rhum de la Martinique/Rhum de la Martinique traditionnel |
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Rhum de la Guadeloupe/Rhum de la Guadeloupe traditionnel |
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Rhum de la Réunion/Rhum de la Réunion traditionnel |
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Rhum de la Guyane/Rhum de la Guyane traditionnel |
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Ron de Málaga |
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Ron de Granada |
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Rum da Madeira |
2. a) Whisky
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Scotch Whisky |
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Irish Whisky |
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Whisky español |
(Ces dénominations peuvent être complétées par les mentions “malt” ou “grain”.)
2. b) Whiskey
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Irish Whiskey |
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Uisce Beatha Eireannach/Irish Whiskey |
(Ces dénominations peuvent être complétées par la mention “Pot Still”.)
3. Alcools de grains
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Eau-de-vie de seigle de marque nationale luxembourgeoise |
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Korn |
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Kornbrand |
4. Eau-de-vie de vin
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Eau-de-vie de Cognac |
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Eau-de-vie des Charentes |
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Cognac (La dénomination “Cognac” peut être accompagnée d’une des mentions suivantes :
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Fine Bordeaux |
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Armagnac |
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Bas Armagnac |
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Haut Armagnac |
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Ténarèse |
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Eau-de-vie de vin de la Marne |
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Eau-de-vie de vin originaire d'Aquitaine |
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Eau-de-vie de vin de Bourgogne |
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Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est |
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Eau-de-vie de vin originaire de Franche-Comté |
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Eau-de-vie de vin originaire du Bugey |
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Eau-de-vie de vin de Savoie |
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Eau-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire |
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Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône |
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Eau-de-vie de vin originaire de Provence |
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Eau-de-vie de Faugères/Faugères |
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Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc |
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Aguardente do Minho |
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Aguardente do Douro |
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Aguardente da Beira Interior |
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Aguardente da Bairrada |
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Aguardente do Oeste |
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Aguardente do Ribatejo |
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Aguardente do Alentejo |
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Aguardente do Algarve |
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Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes |
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Aguardente da Região dos Vinhos Verdes Alvarinho |
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Lourinhã |
5. Brandy
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Brandy de Jerez |
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Brandy del Penedés |
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Brandy italiano |
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Brandy Αττικής /Brandy of Ática |
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Brandy Πελλοπονήσου/Brandy du Peloponnèse |
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Brandy Κεντρικής Ελλάδας/Brandy de Grèce centrale |
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Deutscher Weinbrand |
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Wachauer Weinbrand |
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Weinbrand Dürnstein |
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Karpatské brandy špeciál |
6. Eau-de-vie de marc de raisin
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Eau-de-vie de marc de Champagne ou Marc de Champagne |
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Eau-de-vie de marc originaire d'Aquitaine |
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Eau-de-vie de marc de Bourgogne |
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Eau-de-vie de marc originaire du Centre-Est |
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Eau-de-vie de marc originaire de Franche-Comté |
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Eau-de-vie de marc originaire de Bugey |
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Eau-de-vie de marc originaire de Savoie |
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Marc de Bourgogne |
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Marc de Savoie |
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Marc d'Auvergne |
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Eau-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire |
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Eau-de-vie de marc des Côtes-du-Rhône |
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Eau-de-vie de marc originaire de Provence |
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Eau-de-vie de marc originaire du Languedoc |
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Marc d'Alsace Gewürztraminer |
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Marc de Lorraine |
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Bagaceira do Minho |
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Bagaceira do Douro |
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Bagaceira da Beira Interior |
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Bagaceira da Bairrada |
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Bagaceira do Oeste |
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Bagaceira do Ribatejo |
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Bagaceira do Alentejo |
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Bagaceira do Algarve |
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Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes |
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Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes Alvarinho |
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Orujo gallego |
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Grappa |
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Grappa di Barolo |
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Grappa piemontese / Grappa del Piemonte |
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Grappa lombarda / Grappa di Lombardia |
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Grappa trentina / Grappa del Trentino |
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Grappa friulana / Grappa del Friuli |
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Grappa veneta / Grappa del Veneto |
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Südtiroler Grappa / Grappa dell'Alto Adige |
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Τσικουδιά Κρήτης / Tsikoudia of Crete |
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Τσίπουρο Μακεδονίας / Tsipouro of Macedonia |
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Τσίπουρο Θεσσαλίας / Tsipouro of Thessaly |
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Τσίπουρο Τυρνάβου / Tsipouro of Tyrnavos |
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Eau-de-vie de marc de marque nationale luxembourgeoise |
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Ζιβανία / Zivania |
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Pálinka |
7. Eau-de-vie de fruit
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Schwarzwälder Kirschwasser |
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Schwarzwälder Himbeergeist |
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Schwarzwälder Mirabellenwasser |
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Schwarzwälder Williamsbirne |
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Schwarzwälder Zwetschgenwasser |
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Fränkisches Zwetschgenwasser |
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Fränkisches Kirschwasser |
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Fränkischer Obstler |
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Mirabelle de Lorraine |
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Kirsch d'Alsace |
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Quetsch d'Alsace |
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Framboise d'Alsace |
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Mirabelle d'Alsace |
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Kirsch de Fougerolles |
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Südtiroler Williams/Williams dell'Alto Adige |
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Südtiroler Aprikot/Südtiroler |
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Marille/Aprikot dell'Alto Adige/Marille dell'Alto Adige |
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Südtiroler Kirsch/Kirsch dell'Alto Adige |
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Südtiroler Zwetschgeler/Zwetschgeler dell'Alto Adige |
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Südtiroler Obstler/Obstler dell'Alto Adige |
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Südtiroler Gravensteiner/Gravensteiner dell'Alto Adige |
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Südtiroler Golden Delicious/Golden Delicious dell'Alto Adige |
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Williams friulano / Williams del Friuli |
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Sliwovitz del Veneto |
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Sliwovitz del Friuli-Venezia Giulia |
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Sliwovitz del Trentino-Alto Adige |
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Distillato di mele trentino / Distillato di mele del Trentino |
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Williams trentino / Williams del Trentino |
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Sliwovitz trentino / Sliwovitz del Trentino |
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Aprikot trentino / Aprikot del Trentino |
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Medronheira do Algarve |
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Medronheira do Buçaco |
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Kirsch Friulano / Kirschwasser Friulano |
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Kirsch Trentino / Kirschwasser Trentino |
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Kirsch Veneto / Kirschwasser Veneto |
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Aguardente de pêra da Lousã |
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Eau-de-vie de pommes de marque nationale luxembourgeoise |
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Eau-de-vie de poires de marque nationale luxembourgeoise |
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Eau-de-vie de kirsch de marque nationale luxembourgeoise |
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Eau-de-vie de quetsch de marque nationale luxembourgeoise |
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Eau-de-vie de mirabelle de marque nationale luxembourgeoise |
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Eau-de-vie de prunelles de marque nationale luxembourgeoise |
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Wachauer Marillenbrand |
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Bošácka Slivovica |
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Szatmári Szilvapálinka |
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Kecskeméti Barackpálinka |
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Békési Szilvapálinka |
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Szabolcsi Almapálinka |
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Slivovice |
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Pálinka |
8. Eau-de-vie de cidre ou de poiré
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Calvados |
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Calvados du Pays d'Auge |
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Eau-de-vie de cidre de Bretagne |
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Eau-de-vie de poiré de Bretagne |
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Eau-de-vie de cidre de Normandie |
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Eau-de-vie de poiré de Normandie |
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Eau-de-vie de cidre du Maine |
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Aguardiente de sidra de Asturias |
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Eau-de-vie de poiré du Maine |
9. Eau-de-vie de gentiane
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Bayerischer Gebirgsenzian |
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Südtiroler Enzian/Genzians dell'Alto Adige |
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Genziana trentina o del Trentino |
10. Eaux-de-vie de fruit
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Pacharán navarro |
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Boissons spiritueuses au genièvre |
11. Boissons spiritueuses au genièvre
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Ostfriesischer Korngenever |
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Genièvre Flandres Artois |
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|
Genièvre Flandres Artois |
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Balegemse jenever |
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Péket de Wallonie |
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Steinhäger |
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Plymouth Gin |
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Gin de Mahón |
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Vilniaus Džinas |
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Spišská Borovička |
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Slovenská Borovička Juniperus |
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Slovenská Borovička |
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Inovecká Borovička |
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Liptovská Borovička |
12. Boissons spritueuses au carvi
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Dansk Akvavit/Dansk Aquavit |
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Svensk Aquavit/Svensk Akvavit/Swedish Aquavit |
13. Boissons spiritueuses à l’anis
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Anís español |
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Évora anisada |
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Cazalla |
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Chinchón |
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Ojén |
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Rute |
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Oύζο/Ouzo |
14. Liqueurs
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Berliner Kümmel |
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Hamburger Kümmel |
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Münchener Kümmel |
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Chiemseer Klosterlikör |
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Bayerischer Kräuterlikör |
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Cassis de Dijon |
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Cassis de Beaufort |
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Irish Cream |
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Palo de Mallorca |
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Ginjinha portuguesa |
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Licor de Singeverga |
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Benediktbeurer Klosterlikör |
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Ettaler Klosterlikör |
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Ratafia de Champagne |
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Ratafia catalana |
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Anis português |
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Finnish berry/Finnish fruit liqueur |
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Grossglockner Alpenbitter |
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Mariazeller Magenlikör |
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Mariazeller Jagasaftl |
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Puchheimer Bitter |
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Puchheimer Schlossgeist |
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Steinfelder Magenbitter |
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Wachauer Marillenlikör |
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Jägertee/Jagertee/Jagatee |
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Allažu Kimelis |
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Čepkelių |
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Demänovka Bylinný Likér |
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Polish Cherry |
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Karlovarská Hořká |
15. Spiritueux
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Pommeau de Bretagne |
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Pommeau du Maine |
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Pommeau de Normandie |
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Svensk Punsch/Swedish Punch |
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Slivovice |
16. Vodka
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Svensk Vodka / Swedish Vodka |
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Suomalainen Vodka / Finsk Vodka / Vodka of Finland |
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Polska Wódka / Vodka polonaise |
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Laugarício Vodka |
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Originali Lietuviška degtiné |
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Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej / Vodka aux herbes aromatisée à l’extrait d’herbe à bison, produite dans la plaine de Podlasie du Nord |
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Latvijas Dzidrais |
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Rīgas Degvīns |
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LB Degvīns |
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LB Vodka |
17. Boissons spiritueuses au goût amer
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Rīgas melnais Balzāms / Riga Black Balsam |
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Demänovka bylinná horká». |