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Document 52022XC0616(05)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union 2022/C 233/09
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2022/C 233/09
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2022/C 233/09
C/2022/4110
OJ C 233, 16.6.2022, p. 33–33
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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16.6.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
C 233/33 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2022/C 233/09)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 394, la note explicative suivante est insérée:
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«9113 |
Bracelets de montres et leurs parties
La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres utilisés pour assurer la fixation de tous types de montres au poignet (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9113). Relèvent également de cette position les bracelets destinés aux:
Le classement au niveau de la sous-position est déterminé par leur matière constitutive. Les bracelets constitués de matières différentes sont classés en fonction de la matière constitutive qui leur confère le caractère essentiel au sens de la règle générale 3 b).» |
À la page 352, la note explicative suivante est insérée:
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«8517 79 00 |
Autres
La présente sous-position ne comprend pas les bracelets présentés séparément, qui sont utilisés pour assurer la fixation des “montres intelligentes” du no 8517 au poignet (no 9113). Même s’ils sont pourvus d’adaptateurs spéciaux ou de dispositifs de fixation propres permettant d’y attacher uniquement une “montre intelligente” spécifique, les bracelets restent classés dans la position 9113.» Voir la note explicative du no 9113.» |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).