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Document 52011XC0819(04)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
JO C 241 du 19.8.2011, p. 10–10
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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19.8.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 241/10 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
2011/C 241/06
En vertu de l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
Page 155
Le paragraphe ci-après est inséré après la dernière phrase de la sous-position 3301 90 90:
«3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures:
3304 30 00 Préparations pour manucures ou pédicures
Cette sous-position couvre les préparations destinées aux soins des ongles des mains et des pieds, ainsi qu'aux soins ou au traitement des cuticules et des cors ou durillons. Cependant, les préparations destinées aux soins de la peau, les crèmes pour les mains, par exemple, sont exclues (sous-position 3304 99 00, généralement).»
(1) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
(2) JO C 137 du 6.5.2011, p. 1.