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Document 52005XC0119(01)

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

OJ C 13, 19.1.2005, p. 3–3 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

19.1.2005   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 13/3


Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

(2005/C 13/03)

Document

Partie

Date

Titre

COM(2004) 427

 

8.6.2004

Proposition de POSITION COMMUNE DU CONSEIL relative au transfert de certaines données à Interpol

COM(2004) 636

 

6.10.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL: Le passage aux phases de déploiement et d'exploitation du programme européen de radionavigation par satellite

COM(2004) 656

 

6.10.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN: Recommandation de la Commission européenne concernant les progrès réalisés par la Turquie sur la voie de l'adhésion

COM(2004) 686

 

19.10.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN: Orientations de l'UE visant à soutenir l'élaboration de la politique foncière et les processus de réforme de cette politique dans les pays en développement

COM(2004) 711

 

26.10.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN relative à l'évolution future de l'Initiative européenne dans le domaine de l'énergie et aux modalités de création d'une Facilité en faveur de l'énergie destinée aux pays ACP

COM(2004) 763

 

19.11.2004

COMMUNICATION DE LA COMMISSION: FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT (FED): Estimation des engagements, des paiements et des contributions à verser par les États membres pour les exercices 2004 et 2005 et Prévision des engagements et des paiements pour la période 2006 à 2009

COM(2004) 803

 

15.12.2004

RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en oeuvre du règlement (CE) no 382/2001 du Conseil concernant la mise en oeuvre de projets visant à promouvoir la coopération et les relations commerciales entre l'Union européenne et les pays industrialisés d'Amérique du Nord, d'Extrême Orient et d'Australasie

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