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Document 52021XC1118(02)

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2021/C 466 I/01

C/2021/8260

OJ C 466I , 18.11.2021, p. 1–1 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

18.11.2021   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

CI 466/1


Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2021/C 466 I/01)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 381:

8714 94 20   

Freins

Le texte ci-après est ajouté après la première phrase:

«Ces types de freins sont intégrés dans le moyeu.».

Le texte ci-après est ajouté après le texte et les images existants:

«Relèvent également de cette sous-position les “autres freins”, qui ne sont pas intégrés dans le moyeu, tels que les freins sur jante (freins à mâchoires, freins cantilever, freins U-brake, freins V-brake, etc.), les freins à disques ou les freins dits “à rouleaux” (un type particulier de freins à tambour conçus pour être reliés au moyeu de la roue).».


(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

(2)  JO C 119 du 29.3.2019, p. 1.


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