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Document 32011R1130

Règlement (UE) n o  1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n o  1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

OJ L 295, 12.11.2011, p. 178–204 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 15 Volume 020 P. 132 - 158

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2011/1130/oj

12.11.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 295/178


RÈGLEMENT (UE) No 1130/2011 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2011

modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 2, 3 et 5,

considérant ce qui suit:

(1)

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement de listes de l’Union des additifs alimentaires autorisés et de leurs conditions d’utilisation dans les additifs alimentaires (parties 1 et 2), les enzymes alimentaires (partie 3), les arômes alimentaires (partie 4) et les nutriments ou catégories de nutriments (partie 5) auxquels ils peuvent être ajoutés, conformément à l’article 4, paragraphe 4, dudit règlement. Le but de l’utilisation de ces additifs alimentaires est qu’ils exercent une fonction technologique dans les additifs, les enzymes ou les arômes alimentaires ou les nutriments.

(2)

Les additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être classés dans l’une des catégories fonctionnelles établies à l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique. Néanmoins, conformément à l’article 9 dudit règlement, le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle ne doit pas exclure son utilisation à plusieurs fins.

(3)

Les additifs alimentaires autorisés comme supports dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (2), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 1, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité aux conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires sur les listes de l’Union et pour leur utilisation, et en particulier à l’article 6, paragraphe 1, point a), dudit règlement, ayant été examinée.

(4)

Les additifs alimentaires figurant sur la liste des supports et solvants porteurs autorisés établie dans la directive 95/2/CE et ayant une fonction d’additif alimentaire autre que celle de support doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 2, du règlement (CE) no 1333/2008, avec les mêmes conditions d’utilisation. Les autres additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette partie.

(5)

Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les enzymes alimentaires visées dans le règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires (3), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 3, du règlement (CE) no 1333/2008.

(6)

Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 4, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité à l’article 6 dudit règlement ayant été examinée.

(7)

Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les nutriments définis dans le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (4) et dans la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (5), la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (6), et le règlement (CE) no 953/2009 de la Commission du 13 octobre 2009 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (7), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008. Les additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette section, pour répondre à un besoin technologique non prévu lors de l’adoption du règlement (CE) no 1333/2008.

(8)

Les additifs alimentaires figurant sur la liste des additifs alimentaires autorisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge établie dans la directive 95/2/CE et exerçant la fonction d’additifs alimentaires dans les nutriments doivent être répertoriés, avec les mêmes conditions d’utilisation, sur la liste de l’annexe III, partie 5, section B, du règlement (CE) no 1333/2008. Il convient de compléter cette liste, compte tenu de l’avis rendu le 13 juin 1997 par le comité scientifique de l’alimentation humaine concernant les additifs dans les préparations de nutriments destinées à être utilisées dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les aliments de sevrage (8).

(9)

Dans un souci de transparence et de cohérence, il y a lieu de fixer des règles spécifiques relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les préparations d’additifs alimentaires, d’enzymes alimentaires et de nutriments.

(10)

Des substances comme les sulfites, les benzoates, les polysorbates, les esters de sorbitane et les sucroesters doivent être inscrites à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008; ces substances font partie des additifs examinés à l’étape 3 conformément au rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne (9), et elles suscitent des préoccupations quant à la dose journalière admissible (DJA). Les conditions d’utilisation de ces substances pourront être revues à la suite de l’avis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments doit rendre dans le contexte du programme de réévaluation établi par le règlement (UE) no 257/2010 (10) établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, qui comprend, entre autres, une évaluation de la consommation.

(11)

Les spécifications des additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, en ce qui concerne l’origine, les critères de pureté et toute autre information nécessaire, sont établies dans les directives de la Commission 2008/128/CE du 22 décembre 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (11), 2008/60/CE du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (12) et 2008/84/CE du 27 août 2008 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (13).

(12)

Étant donné que certaines préparations sont utilisées depuis des décennies, il convient de prévoir une période transitoire de vingt-quatre mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement. Il y a lieu de prévoir une période transitoire de dix-huit mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 1 et 4, dudit règlement, tel que modifié par le présent règlement.

(13)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article 1

Modification du règlement (CE) no 1333/2008

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Mesures transitoires

Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions nationales durant une période de vingt-quatre mois à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 1 et 4, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions des annexes I à VI de la directive 95/2/CE jusqu’au 31 mai 2013. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Article 3

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 2 décembre 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.

(2)  JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.

(3)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 7.

(4)  JO L 404 du 30.12.2006, p. 26.

(5)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

(6)  JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.

(7)  JO L 269 du 14.10.2009, p. 9.

(8)  Opinion of the Scientific Committee on Food on Additives in nutrient preparations for use in infant formulae, follow-on formulae and weaning food, Reports of SCF (40th series, 1998).

(9)  Rapport de la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne, COM(2001) 542 final.

(10)  JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.

(11)  JO L 6 du 10.1.2009, p. 20.

(12)  JO L 158 du 18.6.2008, p. 17.

(13)  JO L 253 du 20.9.2008, p. 1.


ANNEXE

«ANNEXE III

Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation

Définitions

1.

Aux fins de la présente annexe, on entend par “nutriments” les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006, la directive 2002/46/CE, la directive 2009/39/CE et le règlement (CE) no 953/2009.

2.

Aux fins de la présente annexe, on entend par “préparation” une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.

PARTIE 1

Supports dans les additifs alimentaires

No E du support

Dénomination du support

Quantité maximale

Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) (1)

Colorants, émulsifiants et antioxydants

E 422

Glycérol

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 420

Sorbitol

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitol

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

E 400 – E 404

Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

E 406

Agar-agar

E 407

Carraghénanes

E 410

Farine de graines de caroube

E 412

Gomme guar

E 413

Gomme adragante

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

E 415

Gomme xanthane

E 440

Pectines

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

quantum satis

Antimoussants

E 442

Phosphatides d’ammonium

quantum satis

Antioxydants

E 460

Cellulose

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 461

Méthylcellulose

E 462

Éthylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Éthylméthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

E 322

Lécithines

quantum satis

Colorants et antioxydants liposolubles

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 473

Sucroesters d’acides gras

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

E 491 – E 495

Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)

quantum satis

Colorants et antimoussants

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 1410

Phosphate de monoamidon

E 1412

Phosphate de diamidon

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

E 1420

Amidon acétylé

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

E 1440

Amidon hydroxypropylé

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

E 1451

Amidon oxydé acétylé

E 170

Carbonate de calcium

E 263

Acétate de calcium

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 501

Carbonates de potassium

E 504

Carbonates de magnésium

E 508

Chlorure de potassium

E 509

Chlorure de calcium

E 511

Chlorure de magnésium

E 514

Sulfates de sodium

E 515

Sulfates de potassium

E 516

Sulfate de calcium

E 517

Sulfate d’ammonium

E 577

Gluconate de potassium

E 640

Glycine et son sel de sodium

E 1505 (1)

Citrate de triéthyle

E 1518 (1)

Triacétate de glycéryle (triacétine)

E 551

Dioxyde de silicium

quantum satis

Émulsifiants et colorants

E 552

Silicate de calcium

E 553b

Talc

50 mg/kg dans la préparation de colorants

Colorants

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Colorants

E 1200

Polydextrose

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 1201

Polyvinylpyrrolidone

quantum satis

Édulcorants

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

E 322

Lécithines

quantum satis

Agents d’enrobage pour fruits

E 432 – E 436

Polysorbates

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 491 – E 495

Esters de sorbitane

E 570

Acides gras

E 900

Diméthylpolysiloxane

E 1521

Polyéthylène glycol

quantum satis

Édulcorants

E 425

Konjac

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 459

Bêta-cyclodextrine

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Tous les additifs alimentaires

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

Gomme de cellulose réticulée

quantum satis

Édulcorants

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 555

Silicate alumino-potassique

90 % par rapport au pigment

E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)

PARTIE 2

Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires  (2)

No E de l’additif alimentaire ajouté

Dénomination de l’additif alimentaire ajouté

Quantité maximale

Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté

Tableau 1

 

quantum satis

Toutes les préparations d’additifs alimentaires

E 200 – E 203

Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6)

1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final

Préparations de colorants

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 220 – E 228

Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6)

100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé

Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium) (3)

E 320

Butylhydroxy-anisol (BHA)

20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final

Émulsifiants contenant des acides gras

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

E 338

Acide phosphorique

40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 343

Phosphates de magnésium

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 341

Phosphates de calcium

40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation

Préparations de colorants et d’émulsifiants

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation

Préparations de polyols

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation

Préparations de E 412 – gomme guar

E 392

Extraits de romarin

1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol

Préparations de colorants

E 416

Gomme Karaya

50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final

Préparations de colorants

E 432 – E 436

Polysorbates

quantum satis

Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits

E 473

Sucroesters d’acides gras

quantum satis

Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans:

le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins),

les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)

E 491 – E 495

Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6

quantum satis

Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits

E 551

Dioxyde de silicium

50 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de colorants sèches en poudre

10 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar

E 551

Dioxyde de silicium

50 000 mg/kg dans la préparation

Préparations d’émulsifiants sèches en poudre

E 552

Silicate de calcium

E 551

Dioxyde de silicium

10 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de polyols sèches en poudre

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 900

Diméthylpolysiloxane

200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale

Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’

E 903

Cire de carnauba

130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources

Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums

Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2

1.

Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2.

Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 3

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires  (4)

No E de l’additif alimentaire ajouté

Dénomination de l’additif alimentaire ajouté

Quantité maximale dans les préparations d’enzymes

Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 200

Acide sorbique

20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

20 mg/kg

10 mg/l

 

E 202

Sorbate de potassium

E 210

Acide benzoïque

5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

12 000 mg/kg dans la présure

1,7 mg/kg

5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure

0,85 mg/l

2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure

 

E 211

Benzoate de sodium

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

2 mg/kg

1 mg/l

 

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 220

Anhydride sulfureux

2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2)

5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide

2 mg/kg

2 mg/l

 

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 250

Nitrite de sodium

500 mg/kg

0,01 mg/kg

Pas d’utilisation

 

E 260

Acide acétique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 270

Acide lactique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 281

Propionate de sodium

quantum satis

quantum satis

50 mg/l

 

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 296

Acide malique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 322

Lécithines

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 330

Acide citrique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 350

Malates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 338

Acide phosphorique

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5)

quantum satis

quantum satis

 

E 339

Phosphates de sodium

50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)

quantum satis

quantum satis

Oui

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 351

Malate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 352

Malates de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 354

Tartrate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 380

Citrate de triammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 400

Acide alginique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 401

Alginate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 402

Alginate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 403

Alginate d’ammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 404

Alginate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 406

Agar-agar

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 407

Carraghénanes

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 407a

Algues Euchema transformées

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 412

Gomme guar

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 413

Gomme adragante

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 417

Gomme Tara

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 418

Gomme Gellane

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 420

Sorbitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 421

Mannitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 422

Glycérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 440

Pectines

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 450

Diphosphates

50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)

quantum satis

quantum satis

 

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates

E 460

Cellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 462

Éthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 466

Carboxyméthylcellulose

Carboxyméthylcellulose de sodium

Gomme de cellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 473

Sucroesters d’acides gras

50 000 mg/kg

50 mg/kg

25 mg/l

Oui, uniquement comme support

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 508

Chlorure de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 513

Acide sulfurique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 514

Sulfates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement

E 515

Sulfates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 516

Sulfate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 517

Sulfate d’ammonium

100 000 mg/kg

100 mg/kg

50 mg/l

Oui

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 527

Hydroxyde d’ammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 528

Hydroxyde de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 529

Oxyde de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 551

Dioxyde de silicium

50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre

quantum satis

quantum satis

Oui

E 570

Acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 574

Acide gluconique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 920

L-cystéine

10 000 mg/kg

10 mg/kg

5 mg/l

 

E 938

Argon

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 939

Hélium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 941

Azote

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 948

Oxygène

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 949

Hydrogène

quantum satis

quantum satis

quantum satis

 

E 965

Maltitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 966

Lactitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui (uniquement comme support)

E 967

Xylitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui (uniquement comme support)

E 1200

Polydextrose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

500 g/kg

 (5)

 (5)

Oui, uniquement comme support

Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3

1.

Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2.

Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 4

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires

No E de l’additif

Dénomination de l’additif

Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté

Quantité maximale

Tableau 1

 

Tous les arômes

quantum satis

E 420

E 421

E 953

E 965

E 966

E 967

E 968

Sorbitol

Mannitol

Isomalt

Maltitol

Lactitol

Xylitol

Érythritol

Tous les arômes

quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût

E 200 – E 203

E 210

E 211

E 212

E 213

Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6)

Acide benzoïque

Benzoate de sodium

Benzoate de potassium

Benzoate de calcium

Tous les arômes

1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes

E 310

E 311

E 312

E 319

E 320

Gallate de propyle

Gallate d’octyle

Gallate de dodécyle

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

Butylhydroxy-anisol (BHA)

Huiles essentielles

1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles

Arômes autres que les huiles essentielles

100 mg/kg (6) (gallates, seuls ou en mélange)

200 mg/kg (6) (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes

E 338 – E 452

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)

Tous les arômes

40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes

E 392

Extraits de romarin

Tous les arômes

1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes

E 416

Gomme Karaya

Tous les arômes

50 000 mg/kg dans les arômes

E 425

Konjac

Tous les arômes

quantum satis

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices (7)

10 000 mg/kg dans les arômes

Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

E 459

Bêta-cyclodextrine

Arômes enrobés dans les:

thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées

500 mg/l dans la denrée alimentaire finale

amuse-gueules aromatisés

1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

E 551

Dioxyde de silicium

Tous les arômes

50 000 mg/kg dans les arômes

E 900

Diméthylpolysiloxane

Tous les arômes

10 mg/kg dans les arômes

E 901

Cire d’abeille

Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool

200 mg/l dans les boissons aromatisées

E 1505

Citrate de triéthyle

Tous les arômes

3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

E 1517

Diacétate de glycéryle (diacétine)

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

E 1519

Alcool benzylique

Arômes pour:

liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles

100 mg/l dans la denrée alimentaire finale

confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine

250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

PARTIE 5

Additifs alimentaires dans les nutriments

Section A

Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1

No E de l’additif alimentaire

Dénomination de l’additif alimentaire

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 260

Acide acétique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 270

Acide lactique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 296

Acide malique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 322

Lécithines

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 330

Acide citrique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 338 – E 452

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)

40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments

Tous les nutriments

 

E 350

Malates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 351

Malate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 352

Malates de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 354

Tartrate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 380

Citrate de triammonium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 392

Extraits de romarin

1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol

Préparations de bêta-carotène et de lycopène

 

E 400 – E 404

Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 406

Agar-agar

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 407

Carraghénanes

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 407a

Algues Euchema transformées

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 412

Gomme guar

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 413

Gomme adragante

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 417

Gomme Tara

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 418

Gomme Gellane

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 420

Sorbitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 421

Mannitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 422

Glycérol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg.

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E

Oui

E 440

Pectines

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 459

Bêta-cyclodextrine

100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Tous les nutriments

Oui

E 460

Cellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 462

Éthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 466

Carboxyméthylcellulose

Carboxyméthylcellulose de sodium

Gomme de cellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 473

Sucroesters d’acides gras

quantum satis

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E

Oui

2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E

Oui

2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 491 – E 495

Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)

quantum satis

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E

Oui

2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 508

Chlorure de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 513

Acide sulfurique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 514

Sulfates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 515

Sulfates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 516

Sulfate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 527

Hydroxyde d’ammonium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 528

Hydroxyde de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 529

Oxyde de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 551,

E 552

Dioxyde de silicium

Silicate de calcium

50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange)

Préparations sèches en poudre de tous les nutriments

 

10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)

Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel

E 554

Silicate alumino-sodique

15 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de vitamines liposolubles

 

E 570

Acides gras

quantum satis

Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés

 

E 574

Acide gluconique

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 900

Diméthylpolysiloxane

200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale

Préparations de bêta-carotène et de lycopène

 

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 938

Argon

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 939

Hélium

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 941

Azote

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 948

Oxygène

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 949

Hydrogène

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 953

Isomalt

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 965

Maltitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 966

Lactitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 967

Xylitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 968

Érythritol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 1103

Invertase

quantum satis

Tous les nutriments

 

E 1200

Polydextrose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1452

Octényl succinate d’amidon d’aluminium

35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement

Oui

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

 (8)

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 1520 (8)

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

Section B

Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1

No E de l’additif alimentaire

Dénomination de l’additif alimentaire

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

E 301

Ascorbate de sodium

Transfert total: 75 mg/l

Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 304 (i)

Palmitate d’ascorbyle

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 306

E 307

E 308

E 309

Extrait riche en tocophérols

Alpha-tocophérol

Gamma-tocophérol

Delta-tocophérol

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 322

Lécithines

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 330

Acide citrique

quantum satis

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 331

Citrates de sodium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 332

Citrates de potassium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 333

Citrates de calcium

Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 341 (iii)

Phosphate tricalcique

La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium)

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 401

Alginate de sodium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 402

Alginate de potassium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 404

Alginate de calcium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 415

Gomme xanthane

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 421

Mannitol

1 000 fois plus que la vitamine B12

Transfert total: 3 mg/kg

Comme support de la vitamine B12

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 440

Pectines

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 466

Carboxyméthylcellulose,

carboxyméthylcellulose de sodium,

gomme de cellulose

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé

E 551

Dioxyde de silicium

10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments

Préparations de nutriments sèches en poudre

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 1420

Amidon acétylé

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

Transfert: 100 mg/kg

Préparations de vitamines

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Transfert: 1 000 mg/kg

Préparations d’acides gras polyinsaturés

E 1451

Amidon oxydé acétylé

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 5

1.

Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

2.

Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 6

Définition de groupes d’additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5

Tableau 1

No E

Dénomination

E 170

Carbonate de calcium

E 260

Acide acétique

E 261

Acétate de potassium

E 262

Acétates de sodium

E 263

Acétate de calcium

E 270

Acide lactique

E 290

Dioxyde de carbone

E 296

Acide malique

E 300

Acide ascorbique

E 301

Ascorbate de sodium

E 302

Ascorbate de calcium

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

E 306

Extrait riche en tocophérols

E 307

Alpha-tocophérol

E 308

Gamma-tocophérol

E 309

Delta-tocophérol

E 322

Lécithines

E 325

Lactate de sodium

E 326

Lactate de potassium

E 327

Lactate de calcium

E 330

Acide citrique

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 333

Citrates de calcium

E 334

Acide tartrique [L(+)]

E 335

Tartrates de sodium

E 336

Tartrates de potassium

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

E 350

Malates de sodium

E 351

Malate de potassium

E 352

Malates de calcium

E 354

Tartrate de calcium

E 380

Citrate de triammonium

E 400

Acide alginique

E 401

Alginate de sodium

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d’ammonium

E 404

Alginate de calcium

E 406

Agar-agar

E 407

Carraghénanes

E 407a

Algues Euchema transformées

E 410

Farine de graines de caroube

E 412

Gomme guar

E 413

Gomme adragante

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

E 415

Gomme xanthane

E 417

Gomme Tara

E 418

Gomme Gellane

E 422

Glycérol

E 440

Pectines

E 460

Cellulose

E 461

Méthylcellulose

E 462

Éthylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Éthylméthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 500

Carbonates de sodium

E 501

Carbonates de potassium

E 503

Carbonates d’ammonium

E 504

Carbonates de magnésium

E 507

Acide chlorhydrique

E 508

Chlorure de potassium

E 509

Chlorure de calcium

E 511

Chlorure de magnésium

E 513

Acide sulfurique

E 514

Sulfates de sodium

E 515

Sulfates de potassium

E 516

Sulfate de calcium

E 524

Hydroxyde de sodium

E 525

Hydroxyde de potassium

E 526

Hydroxyde de calcium

E 527

Hydroxyde d’ammonium

E 528

Hydroxyde de magnésium

E 529

Oxyde de calcium

E 530

Oxyde de magnésium

E 570

Acides gras

E 574

Acide gluconique

E 575

Glucono-delta-lactone

E 576

Gluconate de sodium

E 577

Gluconate de potassium

E 578

Gluconate de calcium

E 640

Glycine et son sel de sodium

E 938

Argon

E 939

Hélium

E 941

Azote

E 942

Protoxyde d’azote

E 948

Oxygène

E 949

Hydrogène

E 1103

Invertase

E 1200

Polydextrose

E 1404

Amidon oxydé

E 1410

Phosphate de monoamidon

E 1412

Phosphate de diamidon

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

E 1420

Amidon acétylé

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

E 1440

Amidon hydroxypropylé

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

E 1451

Amidon oxydé acétylé


Tableau 2

Acide sorbique – sorbates

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium


Tableau 3

Anhydride sulfureux – sulfites

Numéro E

Dénomination

E 220

Anhydride sulfureux

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium


Tableau 4

Polysorbates

Numéro E

Dénomination

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)


Tableau 5

Esters de sorbitane

Numéro E

Dénomination

E 491

Monostéarate de sorbitane

E 492

Tristéarate de sorbitane

E 493

Monolaurate de sorbitane

E 494

Monooléate de sorbitane

E 495

Monopalmitate de sorbitane


Tableau 6

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

Numéro E

Dénomination

E 338

Acide phosphorique

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates


Tableau 7

Acide alginique – alginates

Numéro E

Dénomination

E 400

Acide alginique

E 401

Alginate de sodium

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d’ammonium»


(1)  Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

(2)  À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires.

(3)  Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2 000 mg/kg, selon les critères de pureté (directive 2008/128/CE).

(4)  Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.

(5)  Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

(6)  Règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion.

(7)  On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.

(8)  Quantité maximale d'E 1518 et d'E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale d'E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.


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