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Document 02008R0451-20150101

Consolidated text: Règlement (CE) n o 451/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n o  3696/93 du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2008/451/2015-01-01

2008R0451 — FR — 01.01.2015 — 001.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

RÈGLEMENT (CE) No 451/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 23 avril 2008

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(JO L 145, 4.6.2008, p.65)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

►M1

RÈGLEMENT (UE) No 1209/2014 DE LA COMMISSION du 29 octobre 2014

  L 336

1

22.11.2014




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 451/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 23 avril 2008

établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)



LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,

vu la proposition de la Commission,

statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité ( 1 ),

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil ( 2 ) a établi la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne.

(2)

Afin de tenir compte de l’évolution technologique et des changements structurels de l’économie, il convient d’établir une CPA actualisée.

(3)

Le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production concernées évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l’identification des produits par les producteurs des marchés concernés.

(4)

Il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports.

(5)

Une CPA actualisée revêt une importance fondamentale pour les efforts actuellement déployés par la Commission en vue de réformer les statistiques communautaires; elle est susceptible de conduire, grâce à des données plus comparables et adéquates, à une meilleure gouvernance économique aux niveaux communautaire et national.

(6)

Le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables à la collecte, à la transmission et à la publication des données statistiques nationales et communautaires, afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché intérieur puissent disposer de données statistiques fiables et comparables. À cet effet, il est indispensable que les différentes catégories de la CPA soient interprétées de manière uniforme dans tous les États membres.

(7)

Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.

(8)

L’établissement d’une classification statistique commune des produits associée aux activités économiques ne crée, en soi, aucune obligation pour les États membres de collecter, de publier ou de fournir des données. Seule l’utilisation par les États membres de classifications de produits liées à la classification communautaire permet de fournir des informations intégrées avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur.

(9)

Il convient de permettre aux États membres, pour répondre à leurs besoins nationaux, d’insérer dans leurs classifications nationales des catégories supplémentaires fondées sur la CPA.

(10)

La comparabilité internationale des statistiques économiques requiert que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits directement liées à la classification centrale des produits (CPC), dans sa version 2, adoptée par la Commission de statistique des Nations unies.

(11)

L’utilisation de la CPA exige que la Commission soit assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil ( 3 ), notamment pour ce qui concerne l’examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA et les modifications à apporter à la CPA.

(12)

L’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits implique la nécessité de modifier, en particulier, les références à la CPA. Il est par conséquent nécessaire d’abroger le règlement (CEE) no 3696/93.

(13)

Il y a lieu d’arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission ( 4 ). Il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier la CPA afin de tenir compte des évolutions technologiques ou économiques et de l’aligner sur d’autres classifications économiques et sociales. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE.

(14)

Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement d’une nouvelle CPA, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.

(15)

Le comité du programme statistique a été consulté,

ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:



Article premier

Objet et champ d’application

1.  Le présent règlement établit une nouvelle CPA dans la Communauté afin de garantir l’adéquation à la réalité économique ainsi que la comparabilité entre classifications nationales, communautaire et internationales et, partant, entre statistiques nationales, communautaires et internationales.

2.  On entend par «produits» le résultat d’activités économiques, qu’il s’agisse de biens ou de services.

3.  Le présent règlement s’applique à l’utilisation de ladite classification uniquement à des fins statistiques.

Article 2

Niveaux et structure de la CPA

1.  La CPA comporte:

a) un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections);

b) un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions);

c) un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes);

d) un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes);

e) un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories); et

f) un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).

2.  La CPA figure en annexe.

Article 3

Utilisation de la CPA

La Commission utilise la CPA pour toutes les statistiques classées selon les produits par activité.

Article 4

Classifications nationales des produits associées aux activités économiques

1.  Les États membres peuvent utiliser la CPA pour réaliser des adaptations agrégées ou détaillées, nationales, spécifiques ou fonctionnelles, reposant sur les sous-catégories de la CPA.

2.  Ces classifications sont liées à la CPA selon les règles suivantes:

a) les classifications plus agrégées que la CPA sont composées d’agrégations précises de sous-catégories de la CPA;

b) les classifications plus détaillées que la CPA sont composées de rubriques contenues intégralement dans les sous-catégories de la CPA.

Les classifications dérivées conformément au présent paragraphe peuvent avoir des codes différents.

3.  Les États membres peuvent utiliser une classification nationale des produits associée aux activités économiques dérivée de la CPA. Dans un tel cas, ils transmettent à la Commission des projets définissant leur classification nationale. Dans les trois mois de la réception d’un tel projet, la Commission vérifie la conformité de la classification nationale envisagée avec le paragraphe 2 et transmet celle-ci aux autres États membres pour information. Les classifications nationales des États membres contiennent une table de correspondance entre elles-mêmes et la CPA.

Article 5

Activités de la Commission

La Commission assure, en collaboration avec les États membres, la diffusion, la gestion et la promotion de la CPA, en particulier par:

a) la rédaction, la mise à jour et la publication de notes explicatives relatives à la CPA;

b) l’élaboration et la publication de lignes directrices pour l’application de la CPA;

c) la publication de tables de correspondance entre la nouvelle version de la CPA et sa version précédente, entre la version précédente de la CPA et sa nouvelle version et entre la CPA et la nomenclature combinée (NC) figurant à l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( 5 );

d) des travaux visant à améliorer la cohérence avec d’autres classifications.

Article 6

Mesures de mise en œuvre

1.  Les mesures suivantes, visant à la mise en œuvre et à l’actualisation du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 7, paragraphe 2:

a) décisions à prendre en cas de problèmes posés par la mise en œuvre de la CPA, y compris l’affectation de produits dans des classes spécifiques, et

b) mesures techniques assurant le passage parfaitement coordonné de la version précédente de la CPA à la nouvelle.

2.  Les mesures suivantes visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 7, paragraphe 3:

a) modifications de la CPA destinées à refléter des évolutions technologiques ou économiques;

b) modifications de la CPA destinées à harmoniser celle-ci avec d’autres classifications économiques et sociales.

3.  Il doit être tenu compte du principe selon lequel les bénéfices de l’actualisation de la CPA doivent être supérieurs à ses coûts, ainsi que du principe voulant que les coûts et charges supplémentaires restent dans une limite raisonnable.

Article 7

Comité

1.  La Commission est assistée par le comité du programme statistique.

2.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.

3.  Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Article 8

Abrogation du règlement (CEE) no 3696/93

Le règlement (CEE) no 3696/93 est abrogé avec effet au 1er janvier 2008.

Article 9

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M1




ANNEXE



Code

Intitulé

A

PRODUITS DE L'AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE

01

Produits de l'agriculture et de la chasse et services annexes

01.1

Cultures non permanentes

01.11

Céréales (à l'exclusion du riz), légumineuses et oléagineux

01.11.1

Blé

01.11.11

Blé dur

01.11.12

Blé, à l'exclusion du blé dur

01.11.2

Maïs

01.11.20

Maïs

01.11.3

Orge, seigle et avoine

01.11.31

Orge

01.11.32

Seigle

01.11.33

Avoine

01.11.4

Sorgho, millet et autres céréales

01.11.41

Sorgho

01.11.42

Millet

01.11.43

Triticale

01.11.49

Autres céréales

01.11.5

Paille et balles de céréales

01.11.50

Paille et balles de céréales

01.11.6

Légumes à cosse, verts

01.11.61

Haricots, verts

01.11.62

Pois, verts

01.11.69

Autres légumes à cosse, verts

01.11.7

Légumes à cosse, secs

01.11.71

Haricots, secs

01.11.72

Fèves, sèches

01.11.73

Pois chiches, secs

01.11.74

Lentilles, sèches

01.11.75

Pois, secs

01.11.76

Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé)

01.11.77

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole, secs

01.11.79

Légumes à cosse, secs n.c.a.

01.11.8

Fèves de soja et arachides

01.11.81

Fèves de soja

01.11.82

Arachides, en coque

01.11.9

Autres oléagineux

01.11.91

Graines de lin

01.11.92

Graines de moutarde

01.11.93

Graines de colza

01.11.94

Graines de sésame

01.11.95

Graines de tournesol

01.11.96

Graines de ricin

01.11.99

Autres oléagineux n.c.a.

01.12

Riz, non décortiqué

01.12.1

Riz, non décortiqué

01.12.10

Riz, non décortiqué

01.13

Légumes et melons, racines et tubercules

01.13.1

Légumes à feuilles ou à tiges

01.13.11

Asperges

01.13.12

Choux

01.13.13

Choux-fleurs et brocolis

01.13.14

Laitues

01.13.15

Chicorées

01.13.16

Épinards

01.13.17

Artichauts

01.13.19

Autres légumes à feuilles ou à tiges

01.13.2

Melons

01.13.21

Pastèques

01.13.29

Autres melons

01.13.3

Autres légumes à fruits

01.13.31

Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)

01.13.32

Concombres et cornichons

01.13.33

Aubergines

01.13.34

Tomates

01.13.39

Autres légumes à fruits n.c.a.

01.13.4

Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules

01.13.41

Carottes et navets

01.13.42

Ail

01.13.43

Oignons

01.13.44

Poireaux et autres alliacés

01.13.49

Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)

01.13.5

Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

01.13.51

Pommes de terre

01.13.52

Patates douces

01.13.53

Manioc

01.13.54

Colocases

01.13.59

Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

01.13.6

Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves

01.13.60

Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves

01.13.7

Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre

01.13.71

Betteraves à sucre

01.13.72

Semences de betteraves à sucre

01.13.8

Champignons et truffes

01.13.80

Champignons et truffes

01.13.9

Légumes frais n.c.a.

01.13.90

Légumes frais n.c.a.

01.14

Cannes à sucre

01.14.1

Cannes à sucre

01.14.10

Cannes à sucre

01.15

Tabac brut

01.15.1

Tabac brut

01.15.10

Tabac brut

01.16

Plantes textiles

01.16.1

Plantes textiles

01.16.11

Coton, égrené ou en masse

01.16.12

Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie

01.16.19

Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.

01.19

Autres cultures non permanentes

01.19.1

Plantes fourragères

01.19.10

Plantes fourragères

01.19.2

Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales

01.19.21

Fleurs coupées et boutons de fleurs

01.19.22

Semences florales

01.19.3

Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts

01.19.31

Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères

01.19.39

Produits végétaux bruts n.c.a.

01.2

Cultures permanentes

01.21

Raisin

01.21.1

Raisin

01.21.11

Raisin de table

01.21.12

Autre raisin, frais

01.22

Fruits tropicaux et subtropicaux

01.22.1

Fruits tropicaux et subtropicaux

01.22.11

Avocats

01.22.12

Bananes, bananes plantains et assimilés

01.22.13

Dattes

01.22.14

Figues

01.22.19

Autres fruits tropicaux et subtropicaux

01.23

Agrumes

01.23.1

Agrumes

01.23.11

Pomelos et pamplemousses

01.23.12

Citrons et limes

01.23.13

Oranges

01.23.14

Mandarines et clémentines

01.23.19

Autres agrumes

01.24

Fruits à pépins et à noyau

01.24.1

Pommes

01.24.10

Pommes

01.24.2

Autres fruits à pépins et à noyau

01.24.21

Poires

01.24.22

Coings

01.24.23

Abricots

01.24.24

Cerises

01.24.25

Pêches

01.24.26

Nectarines

01.24.27

Prunes

01.24.28

Prunelles

01.24.29

Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.

01.25

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes et fruits à coque

01.25.1

Baies et fruits du genre Vaccinium

01.25.11

Kiwis

01.25.12

Framboises

01.25.13

Fraises

01.25.19

Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.

01.25.2

Semences fruitières

01.25.20

Semences fruitières

01.25.3

Fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

01.25.31

Amandes

01.25.32

Châtaignes et marrons

01.25.33

Noisettes

01.25.34

Pistaches

01.25.35

Noix

01.25.39

Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

01.25.9

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.

01.25.90

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.

01.26

Fruits oléagineux

01.26.1

Olives

01.26.11

Olives de table

01.26.12

Olives à huile

01.26.2

Noix de coco

01.26.20

Noix de coco

01.26.9

Autres fruits oléagineux

01.26.90

Autres fruits oléagineux

01.27

Plantes à boissons

01.27.1

Plantes à boissons

01.27.11

Café vert, en cerise ou en grain

01.27.12

Thé en feuilles

01.27.13

Maté en feuilles

01.27.14

Cacao en fèves

01.28

Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

01.28.1

Épices, brutes

01.28.11

Poivre (Piper spp.), brut

01.28.12

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts

01.28.13

Muscade, macis et cardamome, bruts

01.28.14

Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts

01.28.15

Cannelle, brute

01.28.16

Clous de girofle (entiers), bruts

01.28.17

Gingembre séché, brut

01.28.18

Vanille, brute

01.28.19

Autres épices, brutes

01.28.2

Houblon en cônes

01.28.20

Houblon en cônes

01.28.3

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

01.28.30

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

01.29

Autres cultures permanentes

01.29.1

Caoutchouc naturel brut

01.29.10

Caoutchouc naturel brut

01.29.2

Arbres de Noël coupés

01.29.20

Arbres de Noël coupés

01.29.3

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

01.29.30

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

01.3

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.30

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.30.1

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.30.10

Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon

01.4

Produits de l'élevage

01.41

Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut

01.41.1

Vaches laitières, vivantes

01.41.10

Vaches laitières, vivantes

01.41.2

Lait de vache, brut

01.41.20

Lait de vache, brut

01.42

Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme

01.42.1

Autres bovins et buffles, vivants

01.42.11

Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants

01.42.12

Veaux et bufflons, vivants

01.42.2

Sperme de taureau et de buffle

01.42.20

Sperme de taureau et de buffle

01.43

Chevaux et autres équidés, vivants

01.43.1

Chevaux et autres équidés, vivants

01.43.11

Chevaux, vivants

01.43.12

Ânes, mulets et bardots, vivants

01.44

Chameaux et autres camélidés, vivants

01.44.1

Chameaux et autres camélidés, vivants

01.44.10

Chameaux et autres camélidés, vivants

01.45

Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d'ovins et de caprins

01.45.1

Ovins et caprins, vivants

01.45.11

Ovins, vivants

01.45.12

Caprins, vivants

01.45.2

Lait de brebis et de chèvre, brut

01.45.21

Lait de brebis, brut

01.45.22

Lait de chèvre, brut

01.45.3

Laine en suint et poils d'ovins et de caprins

01.45.30

Laine en suint et poils d'ovins et de caprins

01.46

Porcins, vivants

01.46.1

Porcins, vivants

01.46.10

Porcins, vivants

01.47

Volailles vivantes et œufs

01.47.1

Volailles, vivantes

01.47.11

Poulets, vivants

01.47.12

Dindes, vivantes

01.47.13

Oies, vivantes

01.47.14

Canards et pintades, vivants

01.47.2

Œufs, en coquille, frais

01.47.21

Œufs de poule, en coquille, frais

01.47.22

Œufs d'autres volailles, en coquille, frais

01.47.23

Œufs de poule, à couver

01.47.24

Œufs d'autres volailles, à couver

01.49

Autres animaux d'élevage et produits d'origine animale

01.49.1

Autres animaux d'élevage, vivants

01.49.11

Lapins d'élevage, vivants

01.49.12

Oiseaux d'élevage n.c.a., vivants

01.49.13

Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants

01.49.19

Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants

01.49.2

Autres produits d'origine animale

01.49.21

Miel

01.49.22

Lait brut n.c.a.

01.49.23

Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer

01.49.24

Produits comestibles d'origine animale n.c.a.

01.49.25

Cocons de vers à soie

01.49.26

Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non

01.49.27

Embryons animaux destinés à la reproduction

01.49.28

Produits non comestibles d'origine animale n.c.a.

01.49.3

Peaux et fourrures

01.49.31

Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux

01.49.32

Peaux d'agneaux

01.49.39

Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)

01.6

Services annexes à l'agriculture et à l'élevage (à l'exclusion des services vétérinaires)

01.61

Services de soutien aux cultures

01.61.1

Services de soutien aux cultures

01.61.10

Services de soutien aux cultures

01.62

Services de soutien à la production animale

01.62.1

Services de soutien à la production animale

01.62.10

Services de soutien à la production animale

01.63

Traitement primaire des récoltes

01.63.1

Traitement primaire des récoltes

01.63.10

Traitement primaire des récoltes

01.64

Traitement des semences

01.64.1

Traitement des semences

01.64.10

Traitement des semences

01.7

Chasse, piégeage et services annexes

01.70

Chasse, piégeage et services annexes

01.70.1

Chasse, piégeage et services annexes

01.70.10

Chasse, piégeage et services annexes

02

Produits sylvicoles et services annexes

02.1

Arbres forestiers et services des pépinières

02.10

Arbres forestiers et services des pépinières

02.10.1

Plants d'arbres forestiers; semences d'arbres forestiers

02.10.11

Plants d'arbres forestiers

02.10.12

Semences d'arbres forestiers

02.10.2

Services des pépinières forestières

02.10.20

Services des pépinières forestières

02.10.3

Arbres forestiers

02.10.30

Arbres forestiers

02.2

Bois brut

02.20

Bois brut

02.20.1

Bois brut

02.20.11

Grumes de conifères

02.20.12

Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux

02.20.13

Grumes de bois tropicaux

02.20.14

Bois de chauffage, de conifères

02.20.15

Bois de chauffage, autres que de conifères

02.3

Autres produits forestiers

02.30

Autres produits forestiers

02.30.1

Gommes naturelles

02.30.11

Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires

02.30.12

Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles

02.30.2

Liège naturel, brut ou simplement préparé

02.30.20

Liège naturel, brut ou simplement préparé

02.30.3

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

02.30.30

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

02.30.4

Produits forestiers comestibles

02.30.40

Produits forestiers comestibles

02.4

Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40

Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40.1

Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40.10

Services de soutien à l'exploitation forestière

03

Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche

03.0

Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche

03.00

Produits de la pêche et de l'aquaculture; services de soutien à la pêche

03.00.1

Poissons, vivants, non destinés à l'alimentation humaine

03.00.11

Poissons d'ornement, sauvages

03.00.12

Poissons d'ornement, d'élevage

03.00.13

Autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture

03.00.14

Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture

03.00.2

Poissons, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.21

Poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.22

Poissons d'eau douce, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.23

Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.24

Poissons d'eau douce, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

03.00.3

Crustacés, non congelés ou surgelés

03.00.31

Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages

03.00.32

Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage

03.00.4

Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés

03.00.41

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages

03.00.42

Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

03.00.43

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage

03.00.44

Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage

03.00.45

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage

03.00.46

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

03.00.5

Perles, brutes

03.00.51

Perles naturelles, brutes

03.00.52

Perles de culture, brutes

03.00.6

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits

03.00.61

Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche

03.00.62

Éponges naturelles

03.00.63

Algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine

03.00.64

Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine

03.00.65

Algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine

03.00.66

Algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine

03.00.69

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.

03.00.7

Services de soutien à la pêche et à l'aquaculture

03.00.71

Services de soutien à la pêche

03.00.72

Services de soutien à l'aquaculture

B

PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES

05

Houille et lignite

05.1

Houille

05.10

Houille

05.10.1

Houille

05.10.10

Houille

05.2

Lignite

05.20

Lignite

05.20.1

Lignite

05.20.10

Lignite

06

Hydrocarbures

06.1

Pétrole brut

06.10

Pétrole brut

06.10.1

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

06.10.10

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

06.10.2

Sables et schistes bitumineux

06.10.20

Sables et schistes bitumineux

06.2

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

06.20

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

06.20.1

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

06.20.10

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

07

Minerais métalliques

07.1

Minerais de fer

07.10

Minerais de fer

07.10.1

Minerais de fer

07.10.10

Minerais de fer

07.2

Minerais de métaux non ferreux

07.21

Minerais d'uranium et de thorium

07.21.1

Minerais d'uranium et de thorium

07.21.10

Minerais d'uranium et de thorium

07.29

Autres minerais métalliques

07.29.1

Autres minerais métalliques

07.29.11

Minerais de cuivre

07.29.12

Minerais de nickel

07.29.13

Minerais d'aluminium

07.29.14

Minerais de métaux précieux

07.29.15

Minerais de plomb, de zinc et d'étain

07.29.19

Autres minerais métalliques n.c.a.

08

Autres produits des industries extractives

08.1

Pierres, sables et argiles

08.11

Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise

08.11.1

Pierres ornementales ou de construction

08.11.11

Marbres et autres pierres marbrières

08.11.12

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

08.11.2

Calcaire industriel et gypse

08.11.20

Calcaire industriel et gypse

08.11.3

Craie et dolomie crue

08.11.30

Craie et dolomie crue

08.11.4

Ardoise

08.11.40

Ardoise

08.12

Sables et granulats, argiles et kaolin

08.12.1

Sables et granulats

08.12.11

Sables naturels

08.12.12

Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

08.12.13

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

08.12.2

Argiles et kaolin

08.12.21

Kaolin et autres argiles kaoliniques

08.12.22

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

08.9

Produits des industries extractives n.c.a.

08.91

Minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.1

Minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.11

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

08.91.12

Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

08.91.19

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

08.92

Tourbe

08.92.1

Tourbe

08.92.10

Tourbe

08.93

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.1

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.10

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.99

Autres produits des industries extractives n.c.a.

08.99.1

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.10

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.2

Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux

08.99.21

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

08.99.22

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

08.99.29

Autres minéraux

09

Services de soutien aux industries extractives

09.1

Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

09.10

Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

09.10.1

Services de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

09.10.11

Forages pour l'extraction d'hydrocarbures

09.10.12

Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures

09.10.13

Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport

09.9

Services de soutien aux autres industries extractives

09.90

Services de soutien aux autres industries extractives

09.90.1

Services de soutien aux autres industries extractives

09.90.11

Services de soutien à l'extraction de houille

09.90.19

Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.

C

PRODUITS MANUFACTURÉS

10

Produits des industries alimentaires

10.1

Viande et produits à base de viande

10.11

Viandes de boucherie et produits d'abattage

10.11.1

Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées

10.11.11

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

10.11.12

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

10.11.13

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

10.11.14

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

10.11.15

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

10.11.2

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.20

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.3

Viande et abats comestibles congelés ou surgelés; autres viandes et abats comestibles

10.11.31

Viande bovine, congelée ou surgelée

10.11.32

Viande de porc, congelée ou surgelée

10.11.33

Viande de mouton, congelée ou surgelée

10.11.34

Viande de caprins, congelée ou surgelée

10.11.35

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

10.11.39

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.11.4

Laine de délainage et cuirs bruts

10.11.41

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

10.11.42

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

10.11.43

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés

10.11.44

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux

10.11.45

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

10.11.5

Graisses d'animaux de boucherie

10.11.50

Graisses d'animaux de boucherie

10.11.6

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.60

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage

10.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage

10.12

Viandes de volailles

10.12.1

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.2

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.20

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.3

Graisses de volailles

10.12.30

Graisses de volailles

10.12.4

Abats comestibles de volailles

10.12.40

Abats comestibles de volailles

10.12.5

Plumes et duvets

10.12.50

Plumes et duvets

10.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

10.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

10.13

Produits à base de viande

10.13.1

Conserves et préparations à base de viande, abats et sang

10.13.11

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

10.13.12

Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

10.13.13

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

10.13.14

Saucisses et charcuteries similaires

10.13.15

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang

10.13.16

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine; cretons

10.13.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes

10.13.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

10.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes

10.2

Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

10.20

Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche

10.20.1

Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.20.11

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

10.20.12

Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

10.20.13

Poissons, congelés ou surgelés

10.20.14

Filets de poissons, congelés ou surgelés

10.20.15

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

10.20.16

Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

10.20.2

Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés

10.20.21

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

10.20.22

Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

10.20.23

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

10.20.24

Poissons, y compris filets, fumés

10.20.25

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés

10.20.26

Caviar et ses succédanés

10.20.3

Crustacés, mollusques, algues et autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, préparés ou en conserves

10.20.31

Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.32

Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.33

Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.34

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues

10.20.4

Farines, poudres et pellets, impropres à l'alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues

10.20.41

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues, impropres à l'alimentation humaine

10.20.42

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues

10.20.9

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

10.20.91

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons

10.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

10.3

Produits à base de fruits et légumes

10.31

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.1

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.11

Pommes de terre, congelées ou surgelées

10.31.12

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

10.31.13

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

10.31.14

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre

10.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

10.32

Jus de fruits et légumes

10.32.1

Jus de fruits et légumes

10.32.11

Jus de tomate

10.32.12

Jus d'orange

10.32.13

Jus de pamplemousse

10.32.14

Jus d'ananas

10.32.15

Jus de raisin

10.32.16

Jus de pomme

10.32.17

Mélanges de jus de fruits et légumes

10.32.19

Autres jus de fruits et légumes

10.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes

10.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes

10.39

Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes

10.39.1

Préparations et conserves de légumes, à l'exclusion des pommes de terre

10.39.11

Légumes congelés ou surgelés

10.39.12

Légumes traités pour une conservation temporaire

10.39.13

Légumes déshydratés

10.39.14

Fruits et légumes coupés et emballés

10.39.15

Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés

10.39.16

Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés

10.39.17

Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés

10.39.18

Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

10.39.2

Préparations et conserves de fruits

10.39.21

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

10.39.22

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

10.39.23

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

10.39.24

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

10.39.25

Arachides et fruits à coque, sans coques

10.39.29

Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque

10.39.3

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.30

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.9

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

10.39.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

10.39.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

10.4

Huiles et graisses végétales et animales

10.41

Huiles et graisses

10.41.1

Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes

10.41.11

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10.41.12

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.19

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

10.41.2

Huiles végétales, brutes

10.41.21

Huile d'arachide, brute

10.41.22

Huile d'olive, brute

10.41.23

Huile de tournesol, brute

10.41.24

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.25

Huile de palme, brute

10.41.29

Autres huiles végétales, brutes

10.41.3

Linters de coton

10.41.30

Linters de coton

10.41.4

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux

10.41.41

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales

10.41.42

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde

10.41.5

Huiles raffinées, à l'exclusion des résidus

10.41.51

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.52

Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.53

Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.54

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.55

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.56

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.57

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.58

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.59

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.6

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.60

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.7

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.71

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

10.41.72

Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

10.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

10.42

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.1

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.10

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

10.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

10.5

Produits laitiers

10.51

Produits laitiers et fromages

10.51.1

Lait liquide et crème de lait

10.51.11

Lait liquide

10.51.12

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

10.51.2

Lait et crème de lait, sous forme solide

10.51.21

Lait et crème de lait, écrémés, en poudre

10.51.22

Lait et crème de lait, entiers, en poudre

10.51.3

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.30

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.4

Fromages

10.51.40

Fromages

10.51.5

Autres produits laitiers

10.51.51

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide

10.51.52

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

10.51.53

Caséine

10.51.54

Lactose et sirop de lactose

10.51.55

Lactosérum

10.51.56

Produits laitiers n.c.a.

10.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers

10.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers

10.52

Glaces et sorbets

10.52.1

Glaces et sorbets

10.52.10

Glaces et sorbets

10.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets

10.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets

10.6

Produits du travail des grains et produits amylacés

10.61

Produits du travail des grains

10.61.1

Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures

10.61.11

Riz, décortiqué

10.61.12

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

10.61.2

Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines

10.61.21

Farine de blé

10.61.22

Farines d'autres céréales

10.61.23

Farines de légumes

10.61.24

Farines préparées

10.61.3

Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales

10.61.31

Gruaux et semoules de blé

10.61.32

Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.

10.61.33

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

10.61.4

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.40

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains

10.61.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains

10.62

Produits amylacés

10.62.1

Produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.11

Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

10.62.12

Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains

10.62.13

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.14

Huile de maïs

10.62.2

Résidus d'amidonnerie

10.62.20

Résidus d'amidonnerie

10.62.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés

10.62.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés

10.7

Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires

10.71

Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.1

Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.11

Pain frais

10.71.12

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés

10.71.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

10.72

Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation

10.72.1

Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation

10.72.11

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

10.72.12

Pains d'épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

10.72.19

Autres gâteaux secs ou de conservation

10.72.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

10.72.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

10.73

Pâtes alimentaires

10.73.1

Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine

10.73.11

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.12

Couscous

10.73.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

10.73.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

10.8

Autres produits alimentaires

10.81

Sucre

10.81.1

Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses

10.81.11

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

10.81.12

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

10.81.13

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable

10.81.14

Mélasses

10.81.2

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.20

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre

10.81.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre

10.82

Cacao, chocolat et produits de confiserie

10.82.1

Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre

10.82.11

Cacao en masse, dégraissé ou non

10.82.12

Beurre de cacao

10.82.13

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

10.82.14

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant

10.82.2

Chocolat et produits de confiserie

10.82.21

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

10.82.22

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

10.82.23

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

10.82.24

Fruits confits

10.82.3

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

10.82.30

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

10.82.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

10.82.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

10.83

Café et thé transformés

10.83.1

Café et thé transformés

10.83.11

Café, décaféiné ou torréfié

10.83.12

Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

10.83.13

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

10.83.14

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

10.83.15

Infusions

10.83.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé

10.83.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé

10.84

Condiments et assaisonnements

10.84.1

Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.11

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique

10.84.12

Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.2

Épices préparées

10.84.21

Poivre (Piper spp.), préparé

10.84.22

Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés

10.84.23

Cannelle, préparée; autres épices préparées

10.84.3

Sel de qualité alimentaire

10.84.30

Sel de qualité alimentaire

10.84.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements

10.84.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements

10.85

Plats préparés

10.85.1

Plats préparés

10.85.11

Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang

10.85.12

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

10.85.13

Plats préparés à base de légumes

10.85.14

Plats préparés à base de pâtes

10.85.19

Autres plats préparés

10.85.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés

10.85.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés

10.86

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.1

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.10

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques

10.86.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques

10.89

Autres produits alimentaires n.c.a.

10.89.1

Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

10.89.11

Soupes et potages

10.89.12

Œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

10.89.13

Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

10.89.14

Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

10.89.15

Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants

10.89.16

Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches

10.89.17

Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine

10.89.19

Produits alimentaires divers n.c.a.

10.89.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.9

Aliments pour animaux

10.91

Aliments pour animaux de ferme

10.91.1

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.10

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.2

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.20

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme

10.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme

10.92

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.1

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.10

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie

10.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie

11

Boissons

11.0

Boissons

11.01

Boissons alcoolisées distillées

11.01.1

Boissons alcoolisées distillées

11.01.10

Boissons alcoolisées distillées

11.01.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées

11.01.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées

11.02

Vins de raisin

11.02.1

Vins de raisin frais; moûts de raisins

11.02.11

Vins mousseux, issus de raisin frais

11.02.12

Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

11.02.2

Lie de vin; tartre

11.02.20

Lie de vin; tartre

11.02.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

11.02.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

11.03

Cidre et autres vins de fruits

11.03.1

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.10

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.9

Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits

11.03.99

Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits

11.04

Autres boissons fermentées non distillées

11.04.1

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.10

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées

11.04.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées

11.05

Bière

11.05.1

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

11.05.10

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

11.05.2

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.20

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière

11.05.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière

11.06

Malt

11.06.1

Malt

11.06.10

Malt

11.06.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt

11.06.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt

11.07

Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille

11.07.1

Eaux minérales et boissons rafraîchissantes

11.07.11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

11.07.19

Autres boissons non alcoolisées

11.07.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes

11.07.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes

12

Produits à base de tabac

12.0

Produits à base de tabac

12.00

Produits à base de tabac

12.00.1

Produits à base de tabac, à l'exclusion des déchets

12.00.11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

12.00.12

Feuilles de tabac séché, écotées

12.00.19

Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

12.00.2

Déchets de tabac

12.00.20

Déchets de tabac

12.00.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac

12.00.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac

13

Produits de l'industrie textile

13.1

Fils et filés

13.10

Fils et filés

13.10.1

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.10

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.2

Fibres textiles naturelles préparées

13.10.21

Soie grège (non moulinée)

13.10.22

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.23

Blousses de laine ou de poils fins

13.10.24

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.25

Coton, cardé ou peigné

13.10.26

Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.29

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.3

Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées

13.10.31

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.4

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.40

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.5

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.50

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.6

Fils de coton; fils à coudre de coton

13.10.61

Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.62

Fils à coudre de coton

13.10.7

Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier

13.10.71

Fils de lin

13.10.72

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes; fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier

13.10.8

Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques

13.10.81

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.82

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.83

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.84

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)

13.10.85

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.9

Effilochés; préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

13.10.91

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

13.10.92

Effilochés de coton et autres déchets de coton

13.10.93

Préparation de fibres textiles naturelles

13.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

13.2

Tissus

13.20

Tissus

13.20.1

Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton

13.20.11

Tissus de soie ou de déchets de soie

13.20.12

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

13.20.13

Tissus de lin

13.20.14

Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

13.20.19

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

13.20.2

Tissus de coton

13.20.20

Tissus de coton

13.20.3

Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques

13.20.31

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

13.20.32

Tissus en fibres synthétiques discontinues

13.20.33

Tissus en fibres artificielles discontinues

13.20.4

Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux

13.20.41

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

13.20.42

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton

13.20.43

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)

13.20.44

Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)

13.20.45

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

13.20.46

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

13.20.5

Imitation de fourrure par tissage

13.20.50

Imitation de fourrure par tissage

13.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

13.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

13.3

Ennoblissement textile

13.30

Ennoblissement textile

13.30.1

Apprêt de textiles

13.30.11

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

13.30.12

Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.13

Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.19

Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.9

Autres textiles

13.91

Étoffes à maille

13.91.1

Étoffes à maille

13.91.11

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

13.91.19

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

13.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille

13.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille

13.92

Articles textiles confectionnés, sauf habillement

13.92.1

Linge de maison, articles d'ameublement et de literie

13.92.11

Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

13.92.12

Linge de lit

13.92.13

Linge de table

13.92.14

Linge de toilette ou de cuisine

13.92.15

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit

13.92.16

Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

13.92.2

Autres articles textiles confectionnés

13.92.21

Sacs et sachets d'emballage

13.92.22

Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

13.92.23

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.24

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

13.92.29

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

13.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

13.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

13.93

Tapis et moquettes

13.93.1

Tapis et moquettes

13.93.11

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.12

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.19

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

13.93.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

13.94

Ficelles, cordes et filets

13.94.1

Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets

13.94.11

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes

13.94.12

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

13.94.2

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

13.94.20

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

13.94.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

13.94.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

13.95

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.1

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.10

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement

13.96

Autres textiles techniques et industriels

13.96.1

Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques

13.96.11

Fils et filés métallisés

13.96.12

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

13.96.13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

13.96.14

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

13.96.15

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.16

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

13.96.17

Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

13.96.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

13.96.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

13.99

Autres textiles n.c.a.

13.99.1

Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.11

Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

13.99.12

Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.14

Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

13.99.15

Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.16

Pièces textiles de capitonnage

13.99.19

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.

13.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.

14

Articles d'habillement

14.1

Articles d'habillement, à l'exclusion des fourrures

14.11

Vêtements en cuir

14.11.1

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.10

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

14.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

14.12

Vêtements de travail

14.12.1

Vêtements de travail pour hommes

14.12.11

Ensembles et vestes de travail pour hommes

14.12.12

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

14.12.2

Vêtements de travail pour femmes

14.12.21

Ensembles et vestes de travail pour femmes

14.12.22

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

14.12.3

Autres vêtements de travail

14.12.30

Autres vêtements de travail

14.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

14.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

14.13

Autres vêtements de dessus

14.13.1

Vêtements de dessus, en maille

14.13.11

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.13

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.2

Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets

14.13.21

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.22

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.23

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.24

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.3

Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes

14.13.31

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.33

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.34

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.4

Fripes

14.13.40

Fripes

14.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

14.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

14.14

Vêtements de dessous

14.14.1

Vêtements de dessous, en maille

14.14.11

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.13

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.2

Vêtements de dessous, en tissu

14.14.21

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.23

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.24

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.25

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

14.14.3

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.30

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

14.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

14.19

Autres vêtements et accessoires

14.19.1

Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille

14.19.11

Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.12

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

14.19.13

Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.19

Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille

14.19.2

Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu

14.19.21

Layette et accessoires de l'habillement, en tissu

14.19.22

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

14.19.23

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.

14.19.3

Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits

14.19.31

Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

14.19.32

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

14.19.4

Articles de chapellerie

14.19.41

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

14.19.42

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

14.19.43

Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

14.19.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires

14.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires

14.2

Articles en fourrure

14.20

Articles en fourrure

14.20.1

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

14.20.10

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

14.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure

14.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure

14.3

Articles à mailles

14.31

Articles chaussants à mailles

14.31.1

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.10

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles

14.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles

14.39

Autres articles à mailles

14.39.1

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.10

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles

14.39.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles

15

Cuir et articles en cuir

15.1

Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; peaux apprêtées et teintées

15.11

Cuirs et peaux tannés et apprêtés; peaux apprêtées et teintées

15.11.1

Peaux tannées ou apprêtées

15.11.10

Peaux tannées ou apprêtées

15.11.2

Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.21

Cuirs et peaux chamoisés

15.11.22

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.3

Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés

15.11.31

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

15.11.32

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

15.11.33

Cuirs et peaux épilés d'équidés

15.11.4

Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins

15.11.41

Cuirs et peaux délainés d'ovins

15.11.42

Cuirs et peaux épilés de caprins

15.11.43

Cuirs et peaux de porcins

15.11.5

Cuirs et peaux d'autres animaux; cuirs reconstitués à base de cuir

15.11.51

Cuirs et peaux épilés d'autres animaux

15.11.52

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

15.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

15.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

15.12

Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie

15.12.1

Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir

15.12.11

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

15.12.12

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

15.12.13

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

15.12.19

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.

15.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie

15.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie

15.2

Chaussures

15.20

Chaussures

15.20.1

Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques

15.20.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.12

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

15.20.13

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

15.20.14

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

15.20.2

Chaussures de sport

15.20.21

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

15.20.29

Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

15.20.3

Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.

15.20.31

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.32

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

15.20.4

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.40

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

15.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

16

Bois, articles en bois et en liège, à l'exclusion des meubles; articles de vannerie et de sparterie

16.1

Bois, sciés et rabotés

16.10

Bois, sciés et rabotés

16.10.1

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

16.10.11

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

16.10.12

Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

16.10.13

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées

16.10.2

Bois profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois

16.10.21

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères

16.10.22

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou

16.10.23

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois

16.10.24

Laine de bois; farine de bois

16.10.25

Plaquettes et particules de bois

16.10.3

Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées

16.10.31

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation

16.10.32

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

16.10.39

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

16.10.9

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

16.10.91

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

16.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

16.2

Articles en bois, liège, vannerie et sparterie

16.21

Panneaux et placages à base de bois

16.21.1

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.11

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

16.21.12

Panneaux de particules

16.21.13

Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)

16.21.14

Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.15

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses

16.21.16

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères

16.21.17

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

16.21.18

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois

16.21.2

Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés

16.21.21

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

16.21.22

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères

16.21.23

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux

16.21.24

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois

16.21.9

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

16.21.91

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois

16.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

16.22

Parquets assemblés

16.22.1

Parquets assemblés en panneaux

16.22.10

Parquets assemblés en panneaux

16.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

16.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

16.23

Autres éléments de menuiserie et de charpente

16.23.1

Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois

16.23.11

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

16.23.12

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

16.23.19

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

16.23.2

Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.20

Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente

16.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente

16.24

Emballages en bois

16.24.1

Emballages en bois

16.24.11

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

16.24.12

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

16.24.13

Autres emballages en bois et leurs parties

16.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois

16.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois

16.29

Autres objets en bois; objets en liège, vannerie et sparterie

16.29.1

Autres objets en bois

16.29.11

Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

16.29.12

Articles en bois pour la table et la cuisine

16.29.13

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois

16.29.14

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

16.29.15

Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux

16.29.2

Objets en liège, vannerie et sparterie

16.29.21

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

16.29.22

Articles en liège naturel

16.29.23

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

16.29.24

Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.

16.29.25

Articles de vannerie et sparterie

16.29.9

Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie

16.29.91

Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie

16.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie

17

Papier et carton

17.1

Pâte à papier, papier et carton

17.11

Pâte à papier

17.11.1

Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques

17.11.11

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

17.11.12

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre

17.11.13

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre

17.11.14

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

17.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

17.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

17.12

Papier et carton

17.12.1

Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits

17.12.11

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

17.12.12

Papier et carton à la main

17.12.13

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

17.12.14

Autres papiers et cartons à usage graphique

17.12.2

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

17.12.20

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

17.12.3

Papier pour carton ondulé

17.12.31

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

17.12.32

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

17.12.33

Papiers fluting mi-chimiques

17.12.34

Papiers fluting recyclés et autres

17.12.35

Papiers testliner (fibres récupérées)

17.12.4

Papiers non couchés, ni enduits

17.12.41

Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

17.12.42

Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

17.12.43

Papier et carton filtre; papier feutre

17.12.44

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

17.12.5

Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

17.12.51

Cartons gris, non couchés, ni enduits

17.12.59

Autres cartons non couchés, ni enduits

17.12.6

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.60

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.7

Papiers et cartons élaborés

17.12.71

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

17.12.72

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

17.12.73

Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.74

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.75

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.76

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

17.12.77

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

17.12.78

Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.79

Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

17.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

17.2

Articles en papier ou en carton

17.21

Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton

17.21.1

Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton

17.21.11

Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

17.21.12

Sacs et sachets en papier

17.21.13

Boîtes et caisses en carton ondulé

17.21.14

Boîtes et caisses pliantes en carton compact

17.21.15

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

17.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

17.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

17.22

Articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.22.1

Articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.22.11

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

17.22.12

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

17.22.13

Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

17.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

17.23

Articles de papeterie

17.23.1

Articles de papeterie

17.23.11

Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

17.23.12

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton

17.23.13

Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

17.23.14

Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

17.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie

17.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie

17.24

Papiers peints

17.24.1

Papiers peints

17.24.11

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

17.24.12

Revêtements muraux textiles

17.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

17.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

17.29

Autres articles en papier ou en carton

17.29.1

Autres articles en papier ou en carton

17.29.11

Étiquettes en papier ou carton

17.29.12

Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

17.29.19

Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

17.29.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton

17.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton

18

Travaux d'impression et de reproduction

18.1

Travaux d'impression et services connexes

18.11

Impression de journaux

18.11.1

Impression de journaux

18.11.10

Impression de journaux

18.12

Autres travaux d'impression

18.12.1

Autres travaux d'impression

18.12.11

Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires

18.12.12

Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires

18.12.13

Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine

18.12.14

Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales

18.12.15

Impression d'étiquettes

18.12.16

Impression directe sur des matières autres que le papier

18.12.19

Autres travaux d'impression n.c.a.

18.13

Travaux de préparation d'impression

18.13.1

Travaux de préparation d'impression

18.13.10

Travaux de préparation d'impression

18.13.2

Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression

18.13.20

Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression

18.13.3

Travaux auxiliaires de l'impression

18.13.30

Travaux auxiliaires de l'impression

18.14

Reliure et services connexes

18.14.1

Reliure et services connexes

18.14.10

Reliure et services connexes

18.2

Reproduction d'enregistrements

18.20

Reproduction d'enregistrements

18.20.1

Reproduction d'enregistrements sonores

18.20.10

Reproduction d'enregistrements sonores

18.20.2

Reproduction d'enregistrements vidéo

18.20.20

Reproduction d'enregistrements vidéo

18.20.3

Reproduction d'enregistrements informatiques

18.20.30

Reproduction d'enregistrements informatiques

19

Produits de la cokéfaction et du raffinage

19.1

Produits de la cokéfaction

19.10

Produits de la cokéfaction

19.10.1

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

19.10.10

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

19.10.2

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux

19.10.20

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux

19.10.3

Brai et coke de brai

19.10.30

Brai et coke de brai

19.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

19.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

19.2

Produits du raffinage du pétrole

19.20

Produits du raffinage du pétrole

19.20.1

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires

19.20.11

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

19.20.12

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite

19.20.13

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe

19.20.2

Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes

19.20.21

Essences pour moteurs

19.20.22

Essences d'aviation

19.20.23

White spirit

19.20.24

Carburéacteurs (de type essence) et carburéacteurs de type kérosène

19.20.25

Naphta

19.20.26

Gazoles

19.20.27

Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a.

19.20.28

Fiouls lourds n.c.a.

19.20.29

Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a.

19.20.3

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

19.20.31

Butane et propane, liquéfiés

19.20.32

Éthylène, propylène, butylène, butadiène

19.20.39

Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

19.20.4

Autres produits pétroliers

19.20.41

Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres

19.20.42

Coke de pétrole; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole

19.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

19.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

20

Produits chimiques

20.1

Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique

20.11

Gaz industriels

20.11.1

Gaz industriels

20.11.11

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

20.11.12

Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

20.11.13

Air liquide ou comprimé

20.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

20.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

20.12

Colorants, pigments et agents tannants

20.12.1

Oxydes, peroxydes et hydroxydes

20.12.11

Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane

20.12.12

Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

20.12.19

Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

20.12.2

Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a.

20.12.21

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

20.12.22

Extraits tannants d'origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale

20.12.23

Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage

20.12.24

Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores

20.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

20.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

20.13

Autres produits chimiques inorganiques de base

20.13.1

Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs

20.13.11

Uranium et plutonium enrichis et leurs composés

20.13.12

Uranium et thorium appauvris et leurs composés

20.13.13

Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés

20.13.14

Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires

20.13.2

Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques

20.13.21

Métalloïdes

20.13.22

Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

20.13.23

Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

20.13.24

Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre

20.13.25

Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

20.13.3

Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates

20.13.31

Halogénures métalliques

20.13.32

Hypochlorites, chlorates, perchlorates

20.13.4

Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates

20.13.41

Sulfures, sulfites et sulfates

20.13.42

Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)

20.13.43

Carbonates

20.13.5

Autres sels métalliques

20.13.51

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal

20.13.52

Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux

20.13.6

Autres produits chimiques inorganiques de base

20.13.61

Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

20.13.62

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

20.13.63

Peroxyde d'hydrogène

20.13.64

Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

20.13.65

Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium

20.13.66

Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

20.13.67

Pyrites de fer grillées

20.13.68

Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

20.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

20.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

20.14

Autres produits chimiques organiques de base

20.14.1

Hydrocarbures et leurs dérivés

20.14.11

Hydrocarbures acycliques

20.14.12

Hydrocarbures cycliques

20.14.13

Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

20.14.14

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

20.14.19

Autres dérivés des hydrocarbures

20.14.2

Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels

20.14.21

Alcools gras industriels

20.14.22

Monoalcools

20.14.23

Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

20.14.24

Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols

20.14.3

Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés

20.14.31

Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage

20.14.32

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

20.14.33

Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

20.14.34

Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels

20.14.4

Composés organiques à fonction azotée

20.14.41

Composés à fonction amine

20.14.42

Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique

20.14.43

Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

20.14.44

Composés à autres fonctions azotées

20.14.5

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.

20.14.51

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

20.14.52

Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels

20.14.53

Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

20.14.6

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques

20.14.61

Composés à fonction aldéhyde

20.14.62

Composés à fonction cétone et quinone

20.14.63

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

20.14.64

Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

20.14.7

Produits chimiques organiques de base divers

20.14.71

Dérivés de produits végétaux ou résineux

20.14.72

Charbon de bois

20.14.73

Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

20.14.74

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus

20.14.75

Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

20.14.8

Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

20.14.80

Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

20.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

20.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

20.15

Engrais et composés azotés

20.15.1

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

20.15.10

Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

20.15.2

Chlorure d'ammonium; nitrites

20.15.20

Chlorure d'ammonium; nitrites

20.15.3

Engrais azotés, minéraux ou chimiques

20.15.31

Urée

20.15.32

Sulfate d'ammonium

20.15.33

Nitrate d'ammonium

20.15.34

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

20.15.35

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

20.15.36

Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium

20.15.39

Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.

20.15.4

Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques

20.15.41

Superphosphates

20.15.49

Autres engrais phosphatés

20.15.5

Engrais potassiques, minéraux ou chimiques

20.15.51

Chlorure de potassium (muriate de potasse)

20.15.52

Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

20.15.59

Autres engrais potassiques

20.15.6

Nitrate de sodium

20.15.60

Nitrate de sodium

20.15.7

Engrais n.c.a.

20.15.71

Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium

20.15.72

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

20.15.73

Phosphate monoammonique

20.15.74

Engrais binaires: azote et phosphore

20.15.75

Engrais binaires: phosphore et potassium

20.15.76

Nitrates de potassium

20.15.79

Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

20.15.8

Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.

20.15.80

Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.

20.15.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés

20.15.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés

20.16

Matières plastiques sous formes primaires

20.16.1

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

20.16.10

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

20.16.2

Polymères du styrène, sous formes primaires

20.16.20

Polymères du styrène, sous formes primaires

20.16.3

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

20.16.30

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

20.16.4

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

20.16.40

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

20.16.5

Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d'ions

20.16.51

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

20.16.52

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

20.16.53

Polymères acryliques, sous formes primaires

20.16.54

Polyamides, sous formes primaires

20.16.55

Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

20.16.56

Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

20.16.57

Silicones, sous formes primaires

20.16.59

Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

20.16.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

20.16.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

20.17

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.1

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.10

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.17.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

20.2

Pesticides et autres produits agrochimiques

20.20

Pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.1

Pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.11

Insecticides

20.20.12

Herbicides

20.20.13

Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

20.20.14

Désinfectants

20.20.15

Fongicides

20.20.16

Pesticides dangereux

20.20.19

Autres pesticides et autres produits agrochimiques

20.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

20.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

20.3

Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.30

Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.30.1

Peintures et vernis à base de polymères

20.30.11

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

20.30.12

Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions

20.30.2

Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d'imprimerie

20.30.21

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres

20.30.22

Autres peintures et vernis; siccatifs préparés

20.30.23

Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires

20.30.24

Encres d'imprimerie

20.30.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

20.4

Savons, produits d'entretien et parfums

20.41

Savons, détergents et produits d'entretien

20.41.1

Glycérine

20.41.10

Glycérine

20.41.2

Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon

20.41.20

Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon

20.41.3

Savons et produits de nettoyage

20.41.31

Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

20.41.32

Détergents et produits de nettoyage

20.41.4

Préparations odoriférantes et cires

20.41.41

Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

20.41.42

Cires artificielles et préparées

20.41.43

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

20.41.44

Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

20.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

20.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

20.42

Parfums et produits pour la toilette

20.42.1

Parfums et produits pour la toilette

20.42.11

Parfums et eaux de toilette

20.42.12

Produits pour les lèvres et les yeux

20.42.13

Préparations pour manucures et pédicures

20.42.14

Poudres, fards, fonds de teint

20.42.15

Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

20.42.16

Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

20.42.17

Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

20.42.18

Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire

20.42.19

Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

20.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.5

Autres produits chimiques

20.51

Produits explosifs

20.51.1

Produits explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d'artifice

20.51.11

Poudres propulsives et produits explosifs préparés

20.51.12

Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

20.51.13

Feux d'artifice

20.51.14

Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice

20.51.2

Allumettes

20.51.20

Allumettes

20.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

20.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

20.52

Colles

20.52.1

Colles

20.52.10

Colles

20.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

20.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

20.53

Huiles essentielles

20.53.1

Huiles essentielles

20.53.10

Huiles essentielles

20.53.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles

20.53.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles

20.59

Autres produits chimiques n.c.a.

20.59.1

Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques

20.59.11

Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques

20.59.12

Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

20.59.2

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales

20.59.20

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales

20.59.3

Encres de bureau et de dessin et autres encres

20.59.30

Encres de bureau et de dessin et autres encres

20.59.4

Préparations lubrifiantes; additifs; préparations antigel

20.59.41

Lubrifiants spéciaux

20.59.42

Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires

20.59.43

Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage

20.59.5

Produits chimiques divers

20.59.51

Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux

20.59.52

Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

20.59.53

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

20.59.54

Charbons actifs

20.59.55

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

20.59.56

Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.

20.59.57

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques

20.59.58

Biodiesel

20.59.59

Autres produits chimiques divers n.c.a.

20.59.6

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

20.59.60

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

20.59.9

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.

20.59.99

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.

20.6

Fibres artificielles ou synthétiques

20.60

Fibres artificielles ou synthétiques

20.60.1

Fibres synthétiques

20.60.11

Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques

20.60.12

Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters

20.60.13

Autres fils de monofilaments synthétiques

20.60.14

Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques

20.60.2

Fibres artificielles

20.60.21

Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels

20.60.22

Fils de filaments de haute ténacité en viscose

20.60.23

Autres fils de monofilaments artificiels

20.60.24

Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles

20.60.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

20.60.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

21

Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques

21.1

Produits pharmaceutiques de base

21.10

Produits pharmaceutiques de base

21.10.1

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

21.10.10

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

21.10.2

Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels

21.10.20

Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels

21.10.3

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulfonamides

21.10.31

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés

21.10.32

Sulfonamides

21.10.4

Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

21.10.40

Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

21.10.5

Provitamines, vitamines et hormones; glycosides et alcaloïdes d'origine végétale et leurs dérivés; antibiotiques

21.10.51

Provitamines, vitamines et leurs dérivés

21.10.52

Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

21.10.53

Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

21.10.54

Antibiotiques

21.10.6

Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

21.10.60

Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

21.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base

21.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base

21.2

Préparations pharmaceutiques

21.20

Préparations pharmaceutiques

21.20.1

Médicaments

21.20.11

Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques

21.20.12

Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques

21.20.13

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques

21.20.2

Autres préparations pharmaceutiques

21.20.21

Sérums et vaccins

21.20.22

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides

21.20.23

Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques

21.20.24

Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence

21.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques

21.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques

22

Produits en caoutchouc et en plastique

22.1

Produits en caoutchouc

22.11

Pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques

22.11.1

Pneumatiques neufs

22.11.11

Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme

22.11.12

Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

22.11.13

Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions

22.11.14

Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs

22.11.15

Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc

22.11.16

Profilés pour le rechapage

22.11.2

Pneumatiques rechapés

22.11.20

Pneumatiques rechapés

22.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques

22.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques

22.19

Autres produits en caoutchouc

22.19.1

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

22.19.10

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

22.19.2

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

22.19.20

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

22.19.3

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.30

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.4

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

22.19.40

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

22.19.5

Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu

22.19.50

Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu

22.19.6

Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.60

Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.7

Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci

22.19.71

Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

22.19.72

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire

22.19.73

Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

22.19.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc

22.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc

22.2

Produits en plastique

22.21

Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

22.21.1

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

22.21.10

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

22.21.2

Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

22.21.21

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques

22.21.29

Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

22.21.3

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières

22.21.30

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières

22.21.4

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques

22.21.41

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires

22.21.42

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires

22.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

22.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

22.22

Emballages en matières plastiques

22.22.1

Emballages en matières plastiques

22.22.11

Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène

22.22.12

Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques

22.22.13

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

22.22.14

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques

22.22.19

Autres emballages en matières plastiques

22.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques

22.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques

22.23

Éléments en matières plastiques pour la construction

22.23.1

Éléments en matières plastiques pour la construction; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique

22.23.11

Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles

22.23.12

Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques

22.23.13

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques

22.23.14

Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

22.23.15

Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.

22.23.19

Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.

22.23.2

Constructions préfabriquées en matières plastiques

22.23.20

Constructions préfabriquées en matières plastiques

22.23.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

22.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

22.29

Autres produits en matières plastiques

22.29.1

Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques

22.29.10

Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques

22.29.2

Autres produits en matières plastiques n.c.a.

22.29.21

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm

22.29.22

Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques

22.29.23

Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques

22.29.24

Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques

22.29.25

Articles scolaires et de bureau en matières plastiques

22.29.26

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques

22.29.29

Autres articles en matières plastiques

22.29.9

Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques

22.29.91

Façons de travail des matières plastiques

22.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques

23

Autres produits minéraux non métalliques

23.1

Verre et articles en verre

23.11

Verre plat

23.11.1

Verre plat

23.11.11

Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé

23.11.12

Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé

23.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat

23.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat

23.12

Verre plat travaillé

23.12.1

Verre plat travaillé

23.12.11

Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté

23.12.12

Verre de sécurité

23.12.13

Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples

23.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé

23.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé

23.13

Verre creux

23.13.1

Verre creux

23.13.11

Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

23.13.12

Verres à boire autres qu'en vitrocérame

23.13.13

Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur

23.13.14

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants

23.13.9

Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux

23.13.91

Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique

23.13.92

Façonnage de récipients en verre

23.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux

23.14

Fibres de verre

23.14.1

Fibres de verre

23.14.11

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre

23.14.12

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés

23.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre

23.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre

23.19

Autres articles en verre travaillé, y compris verre technique

23.19.1

Autre verre, semi-fini

23.19.11

Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

23.19.12

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires

23.19.2

Verre technique et autre

23.19.21

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

23.19.22

Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

23.19.23

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre

23.19.24

Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux

23.19.25

Isolateurs en verre

23.19.26

Produits en verre technique n.c.a.

23.19.9

Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique

23.19.91

Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre

23.19.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique

23.2

Produits réfractaires

23.20

Produits réfractaires

23.20.1

Produits réfractaires

23.20.11

Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

23.20.12

Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

23.20.13

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

23.20.14

Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires

23.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

23.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

23.3

Matériaux de construction en terre cuite

23.31

Carreaux et dalles en céramique

23.31.1

Carreaux et dalles en céramique

23.31.10

Carreaux et dalles en céramique

23.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique

23.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique

23.32

Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

23.32.1

Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

23.32.11

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire

23.32.12

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique

23.32.13

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

23.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

23.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

23.4

Autres produits en porcelaine et céramique

23.41

Articles céramiques à usage domestique ou ornemental

23.41.1

Articles céramiques à usage domestique ou ornemental

23.41.11

Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

23.41.12

Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine

23.41.13

Statuettes et autres objets d'ornement en céramique

23.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

23.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

23.42

Appareils sanitaires en céramique

23.42.1

Appareils sanitaires en céramique

23.42.10

Appareils sanitaires en céramique

23.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique

23.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique

23.43

Isolateurs et pièces isolantes en céramique

23.43.1

Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

23.43.10

Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

23.43.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique

23.43.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique

23.44

Autres produits céramiques à usage technique

23.44.1

Autres produits céramiques à usage technique

23.44.11

Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

23.44.12

Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

23.44.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

23.44.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

23.49

Autres produits céramiques

23.49.1

Autres produits céramiques

23.49.11

Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique

23.49.12

Autres produits céramiques non structurels n.c.a.

23.49.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques

23.49.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques

23.5

Ciment, chaux et plâtre

23.51

Ciment

23.51.1

Ciment

23.51.11

Clinkers de ciment

23.51.12

Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires

23.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment

23.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment

23.52

Chaux et plâtre

23.52.1

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

23.52.10

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

23.52.2

Plâtre

23.52.20

Plâtre

23.52.3

Dolomie calcinée ou agglomérée

23.52.30

Dolomie calcinée ou agglomérée

23.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre

23.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre

23.6

Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

23.61

Éléments en béton pour la construction

23.61.1

Éléments en béton pour la construction

23.61.11

Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle

23.61.12

Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle

23.61.2

Constructions préfabriquées en béton

23.61.20

Constructions préfabriquées en béton

23.61.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction

23.61.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction

23.62

Éléments en plâtre pour la construction

23.62.1

Éléments en plâtre pour la construction

23.62.10

Éléments en plâtre pour la construction

23.62.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

23.62.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

23.63

Béton prêt à l'emploi

23.63.1

Béton prêt à l'emploi

23.63.10

Béton prêt à l'emploi

23.63.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi

23.63.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi

23.64

Mortiers et bétons secs

23.64.1

Mortiers et bétons secs

23.64.10

Mortiers et bétons secs

23.64.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs

23.64.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs

23.65

Fibre-ciment

23.65.1

Ouvrages en fibre-ciment

23.65.11

Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux

23.65.12

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

23.65.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

23.65.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

23.69

Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

23.69.1

Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

23.69.11

Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

23.69.19

Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.

23.69.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

23.69.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

23.7

Pierre taillée, façonnée et finie

23.70

Pierre taillée, façonnée et finie

23.70.1

Pierre taillée, façonnée et finie

23.70.11

Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement

23.70.12

Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée

23.70.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée

23.70.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée

23.9

Autres produits minéraux non métalliques

23.91

Produits abrasifs

23.91.1

Produits abrasifs

23.91.11

Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

23.91.12

Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton

23.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs

23.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs

23.99

Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

23.99.1

Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

23.99.11

Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

23.99.12

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

23.99.13

Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées

23.99.14

Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis

23.99.15

Corindon artificiel

23.99.19

Produits minéraux non métalliques n.c.a.

23.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

23.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

24

Produits métallurgiques

24.1

Produits sidérurgiques de base et ferroalliages

24.10

Produits sidérurgiques de base et ferroalliages

24.10.1

Produits sidérurgiques primaires

24.10.11

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

24.10.12

Ferroalliages

24.10.13

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

24.10.14

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier

24.10.2

Acier brut

24.10.21

Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié

24.10.22

Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable

24.10.23

Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés

24.10.3

Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud

24.10.31

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.32

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.10.33

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.34

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.10.35

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.36

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)

24.10.4

Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.41

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.42

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.43

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.5

Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium

24.10.51

Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

24.10.52

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

24.10.53

Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

24.10.54

Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.10.55

Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.10.6

Barres laminées à chaud en acier

24.10.61

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié

24.10.62

Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

24.10.63

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable

24.10.64

Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

24.10.65

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés

24.10.66

Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

24.10.67

Barres creuses pour le forage

24.10.7

Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier

24.10.71

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

24.10.72

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

24.10.73

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés

24.10.74

Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage

24.10.75

Éléments de voie ferrée en acier

24.10.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages

24.10.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages

24.2

Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

24.20

Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

24.20.1

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier

24.20.11

Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier

24.20.12

Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier

24.20.13

Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier

24.20.14

Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier

24.20.2

Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

24.20.21

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

24.20.22

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

24.20.23

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

24.20.24

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

24.20.3

Tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

24.20.31

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

24.20.32

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

24.20.33

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

24.20.34

Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

24.20.35

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

24.20.4

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

24.20.40

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

24.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

24.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

24.3

Autres produits de première transformation de l'acier

24.31

Barres étirées à froid

24.31.1

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

24.31.10

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

24.31.2

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable

24.31.20

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable

24.31.3

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

24.31.30

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

24.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid

24.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid

24.32

Feuillards laminés à froid

24.32.1

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.32.10

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.32.2

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.32.20

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

24.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid

24.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid

24.33

Produits formés à froid ou pliés

24.33.1

Profilés formés à froid ou pliés

24.33.11

Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié

24.33.12

Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable

24.33.2

Tôles nervurées, en acier non allié

24.33.20

Tôles nervurées, en acier non allié

24.33.3

Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue

24.33.30

Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue

24.33.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés

24.33.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés

24.34

Fils tréfilés à froid

24.34.1

Fils tréfilés à froid

24.34.11

Fils tréfilés à froid, en acier non allié

24.34.12

Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable

24.34.13

Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés

24.34.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid

24.34.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid

24.4

Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs

24.41

Métaux précieux

24.41.1

Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.10

Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.2

Or brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.20

Or brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.3

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.30

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

24.41.4

Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

24.41.40

Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

24.41.5

Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

24.41.50

Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

24.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux

24.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux

24.42

Aluminium

24.42.1

Aluminium brut; oxyde d'aluminium

24.42.11

Aluminium brut

24.42.12

Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel

24.42.2

Demi-produits en aluminium ou en alliages d'aluminium

24.42.21

Poudres et paillettes d'aluminium

24.42.22

Barres et profilés en aluminium

24.42.23

Fils en aluminium

24.42.24

Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm

24.42.25

Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm

24.42.26

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium

24.42.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium

24.42.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium

24.43

Plomb, zinc et étain

24.43.1

Plomb, zinc et étain bruts

24.43.11

Plomb brut

24.43.12

Zinc brut

24.43.13

Étain brut

24.43.2

Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux

24.43.21

Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb

24.43.22

Poussières, poudres et paillettes de zinc

24.43.23

Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc

24.43.24

Barres, profilés et fils en étain

24.43.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain

24.43.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain

24.44

Cuivre

24.44.1

Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de ciment

24.44.11

Mattes de cuivre; cuivre de ciment

24.44.12

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

24.44.13

Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre

24.44.2

Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre

24.44.21

Poudres et paillettes de cuivre

24.44.22

Barres et profilés en cuivre

24.44.23

Fils de cuivre

24.44.24

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm

24.44.25

Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm

24.44.26

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre

24.44.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre

24.44.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre

24.45

Autres métaux non ferreux

24.45.1

Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

24.45.11

Nickel brut

24.45.12

Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

24.45.2

Demi-produits en nickel et en alliages de nickel

24.45.21

Poudres et paillettes de nickel

24.45.22

Barres, profilés et fils en nickel

24.45.23

Tôles, bandes et feuilles en nickel

24.45.24

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

24.45.3

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

24.45.30

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

24.45.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux

24.45.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux

24.46

Combustibles nucléaires traités

24.46.1

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés

24.46.10

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés

24.46.9

Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires

24.46.99

Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires

24.5

Travaux de fonderie

24.51

Travaux de fonderie de fonte

24.51.1

Travaux de fonderie de fonte

24.51.11

Travaux de fonderie de fonte malléable

24.51.12

Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal

24.51.13

Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire

24.51.2

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

24.51.20

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

24.51.3

Accessoires de tuyauterie, en fonte

24.51.30

Accessoires de tuyauterie, en fonte

24.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte

24.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte

24.52

Travaux de fonderie d'acier

24.52.1

Travaux de fonderie d'acier

24.52.10

Travaux de fonderie d'acier

24.52.2

Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation

24.52.20

Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation

24.52.3

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

24.52.30

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

24.53

Travaux de fonderie de métaux légers

24.53.1

Travaux de fonderie de métaux légers

24.53.10

Travaux de fonderie de métaux légers

24.54

Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux

24.54.1

Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux

24.54.10

Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux

25

Produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements

25.1

Éléments en métal pour la construction

25.11

Structures métalliques et parties de structures

25.11.1

Constructions métalliques préfabriquées

25.11.10

Constructions métalliques préfabriquées

25.11.2

Constructions et ossatures métalliques

25.11.21

Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

25.11.22

Pylônes et mâts, en fer ou en acier

25.11.23

Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium

25.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures

25.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures

25.12

Portes et fenêtres en métal

25.12.1

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

25.12.10

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

25.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal

25.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal

25.2

Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

25.21

Radiateurs et chaudières pour le chauffage central

25.21.1

Radiateurs et chaudières pour le chauffage central

25.21.11

Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier

25.21.12

Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur

25.21.13

Parties de chaudières pour le chauffage central

25.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central

25.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central

25.29

Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

25.29.1

Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

25.29.11

Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

25.29.12

Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

25.29.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

25.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

25.3

Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central

25.30

Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central

25.30.1

Générateurs de vapeur et leurs éléments

25.30.11

Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l'eau surchauffée

25.30.12

Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs

25.30.13

Éléments de générateurs de vapeur

25.30.2

Réacteurs nucléaires et leurs éléments

25.30.21

Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope

25.30.22

Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope

25.30.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

25.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

25.4

Armes et munitions

25.40

Armes et munitions

25.40.1

Armes et munitions et leurs parties

25.40.11

Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires

25.40.12

Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires

25.40.13

Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties

25.40.14

Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse

25.40.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions

25.40.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions

25.5

Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres

25.50

Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres

25.50.1

Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage

25.50.11

Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan

25.50.12

Travaux d'estampage, sur plan

25.50.13

Travaux de découpage-emboutissage, sur plan

25.50.2

Travaux de la métallurgie des poudres

25.50.20

Travaux de la métallurgie des poudres

25.6

Traitement et revêtement des métaux; usinage

25.61

Traitement et revêtement des métaux

25.61.1

Revêtement des métaux

25.61.11

Revêtement métallique des métaux

25.61.12

Revêtement non métallique des métaux

25.61.2

Autres traitements des métaux

25.61.21

Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique

25.61.22

Autres traitements de surface des métaux

25.62

Usinage

25.62.1

Décolletage

25.62.10

Décolletage

25.62.2

Autres travaux d'usinage

25.62.20

Autres travaux d'usinage

25.7

Coutellerie, outillage et quincaillerie

25.71

Articles de coutellerie

25.71.1

Articles de coutellerie

25.71.11

Couteaux et ciseaux, et leurs lames

25.71.12

Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes

25.71.13

Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure

25.71.14

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

25.71.15

Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties

25.71.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie

25.71.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie

25.72

Serrures et ferrures

25.72.1

Serrures et ferrures

25.72.11

Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs

25.72.12

Autres serrures, en métaux communs

25.72.13

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties

25.72.14

Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs

25.72.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

25.72.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

25.73

Outillage

25.73.1

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

25.73.10

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

25.73.2

Scies à main; lames de scie de toutes sortes

25.73.20

Scies à main; lames de scie de toutes sortes

25.73.3

Autres outils à main

25.73.30

Autres outils à main

25.73.4

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

25.73.40

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

25.73.5

Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles

25.73.50

Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles

25.73.6

Autres outils

25.73.60

Autres outils

25.73.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage

25.73.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage

25.9

Autres ouvrages en métaux

25.91

Bidons métalliques et récipients similaires

25.91.1

Bidons métalliques et récipients similaires

25.91.11

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique

25.91.12

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique

25.91.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires

25.91.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires

25.92

Emballages légers métalliques

25.92.1

Emballages légers métalliques

25.92.11

Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l

25.92.12

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l

25.92.13

Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs

25.92.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques

25.92.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques

25.93

Articles en fils, chaînes et ressorts

25.93.1

Articles en fils, chaînes et ressorts

25.93.11

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité

25.93.12

Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité

25.93.13

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

25.93.14

Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires

25.93.15

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage

25.93.16

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre

25.93.17

Chaînes et chaînettes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties

25.93.18

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.

25.93.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts

25.93.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaînes et de ressorts

25.94

Vis et boulons

25.94.1

Vis et boulons

25.94.11

Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

25.94.12

Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

25.94.13

Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre

25.94.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons

25.94.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons

25.99

Autres produits métalliques n.c.a.

25.99.1

Articles métalliques domestiques

25.99.11

Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

25.99.12

Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

25.99.2

Autres articles en métaux communs

25.99.21

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

25.99.22

Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau

25.99.23

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

25.99.24

Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs

25.99.25

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

25.99.26

Hélices et pales d'hélices pour bateaux

25.99.29

Autres articles en métaux communs n.c.a.

25.99.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.

25.99.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.

26

Produits informatiques, électroniques et optiques

26.1

Composants et cartes électroniques

26.11

Composants électroniques

26.11.1

Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques

26.11.11

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques

26.11.12

Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs

26.11.2

Diodes et transistors

26.11.21

Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs

26.11.22

Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

26.11.3

Circuits intégrés électroniques

26.11.30

Circuits intégrés électroniques

26.11.4

Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

26.11.40

Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

26.11.5

Circuits imprimés nus

26.11.50

Circuits imprimés nus

26.11.9

Fabrication de circuits intégrés électroniques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques

26.11.91

Fabrication de circuits intégrés électroniques

26.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques

26.12

Cartes électroniques assemblées

26.12.1

Circuits imprimés chargés

26.12.10

Circuits imprimés chargés

26.12.2

Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information

26.12.20

Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l'information

26.12.3

Cartes intelligentes

26.12.30

Cartes intelligentes

26.12.9

Impression de circuits; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées

26.12.91

Impression de circuits et micro-assemblage sur circuits imprimés

26.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées

26.2

Ordinateurs et équipements périphériques

26.20

Ordinateurs et équipements périphériques

26.20.1

Ordinateurs et leurs parties et accessoires

26.20.11

Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que «laptops» ou «note books»; assistants personnels numériques et équipements similaires

26.20.12

Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

26.20.13

Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie

26.20.14

Systèmes informatiques

26.20.15

Autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d'unités suivants: unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie

26.20.16

Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe

26.20.17

Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique

26.20.18

Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie

26.20.2

Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage

26.20.21

Unités de mémoire

26.20.22

Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs

26.20.3

Autres unités pour matériel informatique

26.20.30

Autres unités pour matériel informatique

26.20.4

Parties et accessoires pour matériel informatique

26.20.40

Parties et accessoires pour matériel informatique

26.20.9

Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

26.20.91

Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

26.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

26.3

Équipements de communication

26.30

Équipements de communication

26.30.1

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision; caméras de télévision

26.30.11

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception

26.30.12

Appareils d'émission sans appareil de réception

26.30.13

Caméras de télévision

26.30.2

Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones

26.30.21

Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil

26.30.22

Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil

26.30.23

Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)

26.30.3

Parties de matériel téléphonique et télégraphique

26.30.30

Parties de matériel téléphonique et télégraphique

26.30.4

Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision

26.30.40

Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties; parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision

26.30.5

Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

26.30.50

Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

26.30.6

Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires

26.30.60

Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires

26.30.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication

26.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication

26.4

Produits électroniques grand public

26.40

Produits électroniques grand public

26.40.1

Récepteurs radio

26.40.11

Récepteurs radio (à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) combinés ou non à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie

26.40.12

Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles

26.40.2

Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

26.40.20

Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

26.40.3

Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

26.40.31

Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

26.40.32

Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son

26.40.33

Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques

26.40.34

Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique

26.40.4

Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie

26.40.41

Microphones et leurs supports

26.40.42

Haut-parleurs; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs

26.40.43

Amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son

26.40.44

Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.

26.40.5

Parties d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image

26.40.51

Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image

26.40.52

Parties d'émetteurs et de récepteurs radio

26.40.6

Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques

26.40.60

Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques

26.40.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public

26.40.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public

26.5

Instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation; articles d'horlogerie

26.51

Instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation

26.51.1

Instruments et appareils d'aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires

26.51.11

Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

26.51.12

Théodolites et tachéomètres; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique

26.51.2

Appareils radar et de radionavigation

26.51.20

Appareils radar et de radionavigation

26.51.3

Balances de précision; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs

26.51.31

Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure

26.51.32

Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul

26.51.33

Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.

26.51.4

Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes

26.51.41

Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes

26.51.42

Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

26.51.43

Instruments de contrôle et de mesure électriques

26.51.44

Instruments et appareils de contrôle en télécommunications

26.51.45

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.

26.51.5

Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques

26.51.51

Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres

26.51.52

Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides

26.51.53

Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.

26.51.6

Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai

26.51.61

Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes

26.51.62

Appareils et dispositifs d'essais des matériaux

26.51.63

Compteurs de liquide, de gaz et d'électricité

26.51.64

Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres

26.51.65

Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques

26.51.66

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.

26.51.7

Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques

26.51.70

Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques

26.51.8

Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation

26.51.81

Parties des appareils radar et de radionavigation

26.51.82

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12 , 26.51.32 , 26.51.33 , 26.51.4 et 26.51.5 ; microtomes; parties n.c.a.

26.51.83

Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes

26.51.84

Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64

26.51.85

Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65 , 26.51.66 et 26.51.70

26.51.86

Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62

26.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation

26.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation

26.52

Articles d'horlogerie

26.52.1

Montres et autres compteurs de temps, à l'exclusion de leurs mouvements et éléments

26.52.11

Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

26.52.12

Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

26.52.13

Pendulettes pour tableaux de bord

26.52.14

Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps

26.52.2

Mouvements et éléments de montres

26.52.21

Mouvements d'horlogerie

26.52.22

Boîtiers de montres et leurs parties

26.52.23

Autres fournitures d'horlogerie

26.52.24

Horloges de pointage, horodateurs et parcmètres; minuteries avec mouvement d'horlogerie

26.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie

26.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie

26.6

Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques

26.60

Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques

26.60.1

Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques

26.60.11

Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma

26.60.12

Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine

26.60.13

Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire

26.60.14

Stimulateurs cardiaques; prothèses auditives

26.60.9

Fabrication d'appareils médicaux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques

26.60.91

Fabrication d'appareils médicaux

26.60.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques

26.7

Matériel optique et photographique

26.70

Matériel optique et photographique

26.70.1

Matériel photographique et parties

26.70.11

Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction

26.70.12

Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires

26.70.13

Appareils photographiques numériques

26.70.14

Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané

26.70.15

Caméras cinématographiques

26.70.16

Projecteurs cinématographiques

26.70.19

Autre matériel photographique; parties et accessoires de matériel photographique

26.70.2

Autre matériel optique et parties

26.70.21

Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction

26.70.22

Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques

26.70.23

Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.

26.70.24

Appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle

26.70.25

Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques

26.70.26

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques n.c.a.

26.70.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique

26.70.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique

26.8

Supports magnétiques et optiques

26.80

Supports magnétiques et optiques

26.80.1

Supports magnétiques et optiques

26.80.11

Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique

26.80.12

Supports optiques vierges

26.80.13

Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques

26.80.14

Cartes à piste magnétique

26.80.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques

26.80.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques

27

Équipements électriques

27.1

Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et matériel de distribution et de commande électrique

27.11

Moteurs, génératrices et transformateurs électriques

27.11.1

Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu

27.11.10

Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu

27.11.2

Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices (alternateurs) à courant alternatif

27.11.21

Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W

27.11.22

Moteurs à courant alternatif, monophasés

27.11.23

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W

27.11.24

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW

27.11.25

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW

27.11.26

Génératrices (alternateurs) à courant alternatif

27.11.3

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs

27.11.31

Groupes électrogènes à moteur diesel

27.11.32

Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs

27.11.4

Transformateurs électriques

27.11.41

Transformateurs à diélectrique liquide

27.11.42

Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA

27.11.43

Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA

27.11.5

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; autres bobines de réactance

27.11.50

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; autres bobines de réactance

27.11.6

Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

27.11.61

Parties de moteurs et génératrices électriques

27.11.62

Parties de transformateurs et bobines de réactance

27.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

27.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

27.12

Matériel de distribution et de commande électrique

27.12.1

Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.12.10

Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.12.2

Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.21

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.22

Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.23

Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.24

Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.3

Armoires de commande électrique

27.12.31

Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.12.32

Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.12.4

Parties de matériel de distribution et de commande électrique

27.12.40

Parties de matériel de distribution et de commande électrique

27.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

27.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

27.2

Piles et accumulateurs électriques

27.20

Piles et accumulateurs électriques

27.20.1

Piles et batteries de piles électriques et leurs parties

27.20.11

Piles et batteries de piles électriques

27.20.12

Parties de piles et batteries de piles électriques

27.20.2

Accumulateurs électriques et leurs parties

27.20.21

Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs

27.20.22

Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs

27.20.23

Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres

27.20.24

Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs

27.20.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques

27.20.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques

27.3

Fils, câbles et matériel d'installation électrique

27.31

Câbles de fibres optiques

27.31.1

Câbles de fibres optiques

27.31.11

Câbles de fibres optiques gainées individuellement

27.31.12

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)

27.31.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques

27.31.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques

27.32

Autres fils et câbles électroniques ou électriques

27.32.1

Autres fils et câbles électroniques ou électriques

27.32.11

Fils pour bobinage isolé

27.32.12

Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux

27.32.13

Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.32.14

Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

27.32.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

27.32.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

27.33

Matériel d'installation électrique

27.33.1

Matériel d'installation électrique

27.33.11

Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.33.12

Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

27.33.13

Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.

27.33.14

Pièces isolantes en matières plastiques

27.33.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique

27.33.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique

27.4

Appareils d'éclairage électrique

27.40

Appareils d'éclairage électrique

27.40.1

Lampes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc

27.40.11

Phares et projecteurs scellés

27.40.12

Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges

27.40.13

Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.

27.40.14

Lampes à incandescence n.c.a.

27.40.15

Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

27.40.2

Appareils d'éclairage

27.40.21

Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos

27.40.22

Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet

27.40.23

Appareils d'éclairage non électriques

27.40.24

Enseignes et panneaux lumineux

27.40.25

Lustres, plafonniers et appliques

27.40.3

Autres appareils d'éclairage

27.40.30

Autres appareils d'éclairage

27.40.4

Parties de lampes et d'appareils d'éclairage

27.40.41

Parties de lampes à incandescence ou à décharge

27.40.42

Parties d'appareils d'éclairage

27.40.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique

27.40.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique

27.5

Appareils ménagers

27.51

Appareils électroménagers

27.51.1

Réfrigérateurs et congélateurs; lave-vaisselle et lave-linge; couvertures chauffantes; ventilateurs

27.51.11

Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager

27.51.12

Lave-vaisselle à usage ménager

27.51.13

Lave-linge et sèche-linge à usage ménager

27.51.14

Couvertures chauffantes

27.51.15

Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager

27.51.2

Autres appareils électroménagers n.c.a.

27.51.21

Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé

27.51.22

Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé

27.51.23

Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques

27.51.24

Autres appareils électrothermiques

27.51.25

Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs

27.51.26

Radiateurs électriques

27.51.27

Fours à micro-ondes

27.51.28

Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires

27.51.29

Résistances chauffantes

27.51.3

Parties d'appareils électroménagers

27.51.30

Parties d'appareils électroménagers

27.51.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers

27.51.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers

27.52

Appareils ménagers non électriques

27.52.1

Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques

27.52.11

Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques

27.52.12

Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides

27.52.13

Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques

27.52.14

Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques

27.52.2

Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques

27.52.20

Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques

27.52.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques

27.52.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques

27.9

Autres matériels électriques

27.90

Autres matériels électriques

27.90.1

Autres matériels électriques et leurs parties

27.90.11

Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques

27.90.12

Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs

27.90.13

Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques

27.90.2

Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle

27.90.20

Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle

27.90.3

Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud

27.90.31

Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

27.90.32

Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

27.90.33

Parties d'autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.

27.90.4

Autres matériels électriques n.c.a.

27.90.41

Onduleurs, redresseurs, convertisseurs

27.90.42

Piles à combustible

27.90.43

Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 V

27.90.44

Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs

27.90.45

Électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et autres matériels électriques n.c.a.

27.90.5

Condensateurs

27.90.51

Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar

27.90.52

Autres condensateurs fixes

27.90.53

Condensateurs variables ou ajustables

27.90.6

Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes

27.90.60

Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes

27.90.7

Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

27.90.70

Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

27.90.8

Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

27.90.81

Éléments pour condensateurs

27.90.82

Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

27.90.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

27.90.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

28

Machines et équipements n.c.a.

28.1

Machines d'usage général

28.11

Moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

28.11.1

Moteurs, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

28.11.11

Moteurs hors-bord

28.11.12

Moteurs de marine à explosion; autres moteurs

28.11.13

Autres moteurs diesels

28.11.2

Turbines

28.11.21

Turbines à vapeur

28.11.22

Turbines et roues hydrauliques

28.11.23

Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs

28.11.24

Turbines éoliennes

28.11.3

Parties de turbines

28.11.31

Parties de turbines à vapeur

28.11.32

Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs

28.11.33

Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs

28.11.4

Parties pour moteurs

28.11.41

Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions

28.11.42

Parties pour autres moteurs n.c.a.

28.11.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

28.11.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

28.12

Équipements hydrauliques et pneumatiques

28.12.1

Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l'exclusion des parties

28.12.11

Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

28.12.12

Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs

28.12.13

Pompes hydrauliques

28.12.14

Soupapes hydrauliques et pneumatiques

28.12.15

Assemblages hydrauliques

28.12.16

Systèmes hydrauliques

28.12.2

Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

28.12.20

Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

28.12.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

28.12.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

28.13

Autres pompes et compresseurs

28.13.1

Pompes pour liquides; élévateurs à liquides

28.13.11

Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons

28.13.12

Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides

28.13.13

Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides

28.13.14

Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes

28.13.2

Pompes à air ou à vide; compresseurs d'air ou d'autres gaz

28.13.21

Pompes à vide

28.13.22

Pompes à air, à main ou à pied

28.13.23

Compresseurs frigorifiques

28.13.24

Compresseurs d'air remorquables

28.13.25

Turbocompresseurs

28.13.26

Compresseurs volumétriques alternatifs

28.13.27

Compresseurs volumétriques rotatifs

28.13.28

Autres compresseurs

28.13.3

Parties de pompes et compresseurs

28.13.31

Parties de pompes; parties d'élévateurs à liquides

28.13.32

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes

28.13.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs

28.13.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs

28.14

Autres articles de robinetterie

28.14.1

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires

28.14.11

Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté

28.14.12

Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central

28.14.13

Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes

28.14.2

Pièces de robinetterie et articles similaires

28.14.20

Pièces de robinetterie et articles similaires

28.14.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie

28.14.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie

28.15

Engrenages et organes mécaniques de transmission

28.15.1

Roulements à billes ou à rouleaux

28.15.10

Roulements à billes ou à rouleaux

28.15.2

Autres organes mécaniques de transmission

28.15.21

Chaînes mécaniques, en fer ou en acier

28.15.22

Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles

28.15.23

Paliers à roulements et coussinets

28.15.24

Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

28.15.25

Volants et poulies, y compris moufles

28.15.26

Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels

28.15.3

Parties d'organes mécaniques de transmission

28.15.31

Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux

28.15.32

Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier

28.15.39

Parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a.

28.15.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

28.15.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

28.2

Autres machines d'usage général

28.21

Fours et brûleurs

28.21.1

Fours et brûleurs et leurs parties

28.21.11

Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

28.21.12

Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie

28.21.13

Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique

28.21.14

Parties de fours et de brûleurs

28.21.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs

28.21.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs

28.22

Matériel de levage et de manutention

28.22.1

Équipements de levage et de manutention et leurs parties

28.22.11

Palans et monte-charges n.c.a.

28.22.12

Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans

28.22.13

Crics; vérins pour soulever des véhicules

28.22.14

Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues

28.22.15

Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires

28.22.16

Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

28.22.17

Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue

28.22.18

Autre matériel de levage et de manutention

28.22.19

Parties de matériel de levage et de manutention

28.22.2

Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil

28.22.20

Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil

28.22.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

28.22.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

28.23

Machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

28.23.1

Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul

28.23.10

Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul

28.23.2

Machines de bureau et leurs parties

28.23.21

Machines de bureau

28.23.22

Parties et accessoires des machines de bureau

28.23.9

Fabrication de machines de bureau et comptables; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

28.23.91

Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

28.23.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

28.24

Outillage portatif à moteur incorporé

28.24.1

Outillage manuel électromécanique; autre outillage manuel électroportatif

28.24.11

Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

28.24.12

Autre outillage manuel électroportatif

28.24.2

Parties d'outillage portatif à moteur incorporé

28.24.21

Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

28.24.22

Parties d'autre outillage manuel électroportatif

28.24.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé

28.24.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé

28.25

Équipements aérauliques et frigorifiques industriels

28.25.1

Échangeurs de chaleur; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels

28.25.11

Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz

28.25.12

Dispositifs de conditionnement de l'air

28.25.13

Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur

28.25.14

Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.

28.25.2

Appareils de ventilation non domestiques

28.25.20

Appareils de ventilation non domestiques

28.25.3

Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur

28.25.30

Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur

28.25.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

28.25.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

28.29

Autres machines d'usage général n.c.a.

28.29.1

Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration

28.29.11

Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification

28.29.12

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

28.29.13

Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques

28.29.2

Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable; joints

28.29.21

Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

28.29.22

Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture

28.29.23

Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques

28.29.3

Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres

28.29.31

Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage

28.29.32

Balances de ménage et pèse-personnes

28.29.39

Autres appareils de pesage et de mesurage

28.29.4

Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques

28.29.41

Centrifugeuses n.c.a.

28.29.42

Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre

28.29.43

Machines automatiques de vente de produits

28.29.5

Machines à laver la vaisselle de type industriel

28.29.50

Machines à laver la vaisselle de type industriel

28.29.6

Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température

28.29.60

Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température

28.29.7

Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

28.29.70

Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

28.29.8

Parties d'autres machines d'usage général n.c.a.

28.29.81

Parties de générateurs de gaz

28.29.82

Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz

28.29.83

Parties d'appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage

28.29.84

Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.

28.29.85

Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

28.29.86

Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

28.29.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.

28.29.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.

28.3

Machines agricoles et forestières

28.30

Machines agricoles et forestières

28.30.1

Motoculteurs

28.30.10

Motoculteurs

28.30.2

Autres tracteurs agricoles

28.30.21

Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW

28.30.22

Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW

28.30.23

Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW

28.30.3

Matériel agricole pour le travail du sol

28.30.31

Charrues

28.30.32

Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues

28.30.33

Semoirs, plantoirs et repiqueurs

28.30.34

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais

28.30.39

Autre matériel pour le travail du sol

28.30.4

Tondeuses à gazon

28.30.40

Tondeuses à gazon

28.30.5

Matériel de récolte

28.30.51

Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.

28.30.52

Appareils de fenaison

28.30.53

Ramasseuses-presses

28.30.54

Matériel pour la récolte des racines et tubercules

28.30.59

Matériel de récolte et de battage n.c.a.

28.30.6

Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles

28.30.60

Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles

28.30.7

Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles

28.30.70

Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles

28.30.8

Autre matériel agricole

28.30.81

Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs

28.30.82

Machines à traire

28.30.83

Matériel pour la préparation des aliments pour animaux

28.30.84

Incubateurs et couveuses

28.30.85

Matériel d'aviculture

28.30.86

Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.

28.30.9

Parties de matériel agricole; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières

28.30.91

Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.

28.30.92

Parties de matériel pour le travail du sol

28.30.93

Parties d'autre matériel agricole

28.30.94

Parties de matériel de laiterie n.c.a.

28.30.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières

28.4

Machines de formage des métaux et machines-outils

28.41

Machines de formage des métaux

28.41.1

Machines-outils d'usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires; centres d'usinage des métaux

28.41.11

Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d'eau et procédés similaires

28.41.12

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux

28.41.2

Tours, machines à percer et à fraiser, pour l'usinage des métaux

28.41.21

Tours opérant par enlèvement de métal

28.41.22

Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.

28.41.23

Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux

28.41.24

Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal

28.41.3

Autres machines-outils pour l'usinage des métaux

28.41.31

Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux

28.41.32

Machines à poinçonner ou gruger les métaux

28.41.33

Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.

28.41.34

Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière

28.41.4

Parties et accessoires de machines-outils à métaux

28.41.40

Parties et accessoires de machines-outils à métaux

28.41.9

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux

28.41.99

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux

28.49

Autres machines-outils

28.49.1

Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs

28.49.11

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre

28.49.12

Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d'électrodéposition

28.49.13

Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal

28.49.2

Porte-outils

28.49.21

Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils

28.49.22

Porte-pièces, pour machines-outils

28.49.23

Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

28.49.24

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires