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Document L:2020:111:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 111, 8 avril 2020


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 111

European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
8 avril 2020


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d’exécution (UE) 2020/494 de la Commission du 24 mars 2020 arrêtant la treizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2020) 1713]

1

 

*

Décision d’exécution (UE) 2020/495 de la Commission du 24 mars 2020 arrêtant la treizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2020) 1811]

176

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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