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Document L:2020:015:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 015, 20 janvier 2020


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 15
European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
20 janvier 2020

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/41 de la Commission du 13 janvier 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Αρσενικό Νάξου» (Arseniko Naxou) (AOP)]

1

 

*

Règlement d’Exécution (UE) 2020/42 de la Commission du 17 janvier 2020 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 afin de classifier la substance «bambermycine» en ce qui concerne sa limite maximale de résidus ( 1 )

2

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/43 de la Commission du 17 janvier 2020 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 en vue de la classification de la substance «ciclésonide» en ce qui concerne sa limite maximale de résidus ( 1 )

5

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 2004/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 modifiant la directive 2003/87/CE établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, au titre des mécanismes de projet du protocole de Kyoto ( JO L 338 du 13.11.2004 )

8

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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