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Document L:2018:015:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 15, 19 janvier 2018


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 15
European flag  

Édition de langue française

Législation

61e année
19 janvier 2018

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/37 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la onzième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2017) 8239]

1

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/38 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la neuvième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2017) 8241]

98

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/39 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la cinquième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique de la mer Noire [notifiée sous le numéro C(2017) 8242]

121

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/40 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la onzième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2017) 8253]

125

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/41 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la onzième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2017) 8255]

199

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/42 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la onzième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique alpine [notifiée sous le numéro C(2017) 8259]

351

 

*

Décision d’exécution (UE) 2018/43 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant la onzième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique continentale [notifiée sous le numéro C(2017) 8260]

397

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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