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Document L:2016:055:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 55, 2 mars 2016


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 55

European flag  

Édition de langue française

Législation

59e année
2 mars 2016


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/291 de la Commission du 18 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon d'Auvergne (IGP)]

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/292 de la Commission du 19 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Alheira de Mirandela (IGP)]

3

 

*

Règlement (UE) 2016/293 de la Commission du 1er mars 2016 modifiant le règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les polluants organiques persistants en ce qui concerne l'annexe I ( 1 )

4

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/294 de la Commission du 1er mars 2016 modifiant pour la deux cent quarante-deuxième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

9

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/295 de la Commission du 1er mars 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

12

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE, Euratom) 2016/296 du Conseil du 29 février 2016 portant remplacement d'un membre du comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

14

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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