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Document L:2016:011:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 11, 16 janvier 2016


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 11

European flag  

Édition de langue française

Législation

59e année
16 janvier 2016


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/38 de la Commission du 14 janvier 2016 modifiant le règlement (CE) no 555/2008 en ce qui concerne le plafond des avances pour l'aide aux investissements et à l'innovation dans le cadre des programmes d'aide nationaux dans le secteur vitivinicole

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/39 de la Commission du 14 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les mentions relatives au Mexique sur la liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels certains produits de volailles peuvent être importés dans l'Union ou transiter par celle-ci, quant à l'influenza aviaire hautement pathogène ( 1 )

3

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/40 de la Commission du 15 janvier 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

6

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d'exécution (UE) 2016/41 de la Commission du 14 janvier 2016 modifiant l'annexe II de la décision 2007/777/CE en ce qui concerne l'entrée relative au Mexique sur la liste des pays tiers ou parties de pays tiers à partir desquels l'introduction dans l'Union de produits à base de viande et d'estomacs, vessies et boyaux traités est autorisée, pour ce qui est de l'influenza aviaire hautement pathogène [notifiée sous le numéro C(2016) 41]  ( 1 )

8

 

*

Décision d'exécution (UE) 2016/42 de la Commission du 15 janvier 2016 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2015/2460 concernant certaines mesures de protection motivées par la détection de l'influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5 en France [notifiée sous le numéro C(2016) 209]  ( 1 )

10

 

 

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

 

*

Décision no 1/2015 du sous-comité concernant les indications géographiques UE-République de Moldavie du 15 décembre 2015 portant adoption de son règlement intérieur [2016/43]

13

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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