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Document L:2015:308:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 308, 25 novembre 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 308
European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
25 novembre 2015

Sommaire

 

I   Actes législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) 2015/2102 du Parlement européen et du Conseil du 28 octobre 2015 modifiant le règlement (UE) no 1343/2011 concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée)

1

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés ( JO L 200 du 31.7.2009 )

11

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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