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Document L:2015:260:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 260, 7 octobre 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 260

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
7 octobre 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1785 de la Commission du 5 octobre 2015 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

1

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/1786 de la Commission du 6 octobre 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

4

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive (UE) 2015/1787 de la Commission du 6 octobre 2015 modifiant les annexes II et III de la directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

6

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE) 2015/1788 du Conseil du 1er octobre 2015 concernant le renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de l'Inde

18

 

*

Décision (UE) 2015/1789 du Conseil du 1er octobre 2015 relative à la position à adopter, au nom de l'Union européenne, au sein du Comité mixte de l'EEE en ce qui concerne des modifications de l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) et de l'annexe XX (Environnement) de l'accord EEE (Directive sur la qualité des carburants)

20

 

*

Décision (UE, Euratom) 2015/1790 du Conseil du 1er octobre 2015 portant nomination des membres du Comité économique et social européen pour la période allant du 21 septembre 2015 au 20 septembre 2020

23

 

*

Décision (UE) 2015/1791 du Conseil du 5 octobre 2015 portant nomination d'un suppléant italien du Comité des régions

27

 

*

Décision (UE) 2015/1792 du Conseil du 5 octobre 2015 portant nomination de cinq membres espagnols et de cinq suppléants espagnols du Comité des régions

28

 

*

Décision (PESC) 2015/1793 du Conseil du 6 octobre 2015 modifiant la décision 2012/389/PESC relative à la mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités maritimes régionales dans la Corne de l'Afrique (EUCAP NESTOR)

30

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement délégué (UE) no 1014/2014 de la Commission du 22 juillet 2014 complétant le règlement (UE) no 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) no 2328/2003, (CE) no 861/2006, (CE) no 1198/2006 et (CE) no 791/2007 et le règlement (UE) no 1255/2011 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le contenu et la mise en place d'un système commun de suivi et d'évaluation pour les opérations financées au titre du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche ( JO L 283 du 27.9.2014 )

31

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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