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Document L:2015:216:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 216, 15 août 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 216
European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
15 août 2015

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1396 de la Commission du 14 août 2015 rectifiant le règlement (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la substance active Bacillus subtilis (Cohn 1872), souche QST 713 identique à la souche AQ 713 ( 1 )

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1397 de la Commission du 14 août 2015 renouvelant l'approbation de la substance active «florasulam» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission ( 1 )

3

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/1398 de la Commission du 14 août 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

7

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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