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Document L:2015:093:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 93, 9 avril 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 93

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
9 avril 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement délégué (UE) 2015/560 de la Commission du 15 décembre 2014 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le régime d'autorisations de plantations de vigne

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/561 de la Commission du 7 avril 2015 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le régime d'autorisations de plantations de vigne

12

 

*

Règlement (UE) 2015/562 de la Commission du 8 avril 2015 modifiant le règlement (UE) no 347/2012 portant application du règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type de certaines catégories de véhicules à moteur en matière de systèmes avancés de freinage d'urgence

35

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/563 de la Commission du 8 avril 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

39

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/564 de la Commission du 8 avril 2015 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 30 au 31 mars 2015 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 1918/2006 pour l'huile d'olive originaire de Tunisie et suspendant le dépôt de demandes de tels certificats pour le mois d'avril 2015

41

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive (UE) 2015/565 de la Commission du 8 avril 2015 modifiant la directive 2006/86/CE en ce qui concerne certaines exigences techniques relatives à la codification des tissus et cellules d'origine humaine ( 1 )

43

 

*

Directive (UE) 2015/566 de la Commission du 8 avril 2015 portant application de la directive 2004/23/CE en ce qui concerne les procédures de vérification des normes équivalentes de qualité et de sécurité des tissus et cellules importés ( 1 )

56

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/567 de la Commission du 7 avril 2015 modifiant l'annexe I de la décision 2003/467/CE en ce qui concerne la reconnaissance, pour la Lituanie, du statut d'État membre officiellement indemne de tuberculose pour les troupeaux bovins [notifiée sous le numéro C(2015) 2161]  ( 1 )

69

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/568 de la Commission du 7 avril 2015 modifiant l'annexe I de la décision d'exécution 2012/725/UE en ce qui concerne la définition de la lactoferrine bovine [notifiée sous le numéro C(2015) 2173]

71

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/569 de la Commission du 7 avril 2015 modifiant les annexes de la décision d'exécution 2011/630/UE en ce qui concerne l'équivalence des troupeaux bovins officiellement indemnes de tuberculose entre les États membres et la Nouvelle-Zélande et les informations relatives à la quantité de sperme devant figurer dans le modèle de certificat sanitaire [notifiée sous le numéro C(2015) 2187]  ( 1 )

72

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/570 de la Commission du 7 avril 2015 portant approbation des plans d'éradication de la peste porcine africaine chez les porcs sauvages dans certaines zones d'Estonie et de Lettonie [notifiée sous le numéro C(2015) 2200]

80

 

 

ORIENTATIONS

 

*

Orientation (UE) 2015/571 de la Banque centrale européenne du 6 novembre 2014 modifiant l'orientation BCE/2014/15 relative aux statistiques monétaires et financières (BCE/2014/43)

82

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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