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Document L:2015:090:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 90, 2 avril 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 90

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
2 avril 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/543 de la Commission du 1er avril 2015 portant approbation de la substance active COS-OGA, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission ( 1 )

1

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/544 de la Commission du 1er avril 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

5

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/545 de la Commission du 31 mars 2015 autorisant la mise sur le marché d'huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. (ATCC PTA-9695) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 2082]

7

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/546 de la Commission du 31 mars 2015 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile à teneur élevée en DHA et en EPA extraite de la microalgue Schizochytrium sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 2083]

11

 

*

Décision (UE) 2015/547 de la Commission du 1er avril 2015 concernant les exigences de sécurité que doivent comporter les normes européennes sur les foyers à éthanol sans conduit d'évacuation, conformément à la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits ( 1 )

14

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement d'exécution (UE) no 1105/2014 du Conseil du 20 octobre 2014 mettant en œuvre le règlement (UE) no 36/2012 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie ( JO L 301 du 21.10.2014 )

22

 

*

Rectificatif à la décision d'exécution 2014/730/PESC du Conseil du 20 octobre 2014 mettant en œuvre la décision 2013/255/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de la Syrie ( JO L 301 du 21.10.2014 )

22

 

*

Rectificatif au règlement no 100 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique [2015/505] ( JO L 87 du 31.3.2015 )

22

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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